Passer au contenu Passer aux liens institutionnels

Liens de la barre de menu commune

Fil d'Ariane

Liens institutionnels

ARCHIVÉ - Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

Section 3 Information suppl�mentaire

3.1 Tableaux financiers

R�sultat strat�gique : L’�laboration des politiques f�d�rales sur des questions d’environnement et d’�conomie, ainsi que les d�cisions prises dans d’autres secteurs cl�s sont influenc�es par les conseils de la TRNEE sur certains sujets.
Activit� de programme	D�penses r�elles 2007-2008 (en milliers de dollars)			Lien avec le secteur de r�sultats du gouvernement du Canada
	Budg�taire	Non budg�taire	Total
Fournir des conseils sur des questions d’environnement et d’�conomie	4 857,7	-	4 857,7	Forte croissance �conomique

Tableau 1 : Comparaison de l’ensemble des d�penses pr�vues et r�elles (y compris les �quivalents temps plein)

(milliers de $)	R�elles2005-2006	R�elles 2006-2007	2007–2008
(milliers de $)	R�elles2005-2006	R�elles 2006-2007	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Autorisations totales	R�elles
Fournir des conseils sur des questions d’environnement et d’�conomie	5 576,6	4 535,2	5 156,0	5 156,0	5 432,9	4 857,7
Total	5 576,6	4 535,2	5 156,0	5 156,0	5 432,9	4 857,7

Moins : recettes non disponibles	0	0	S.O.	0	S.O.	0
Plus : Services re�us sans frais	413,0	413,5	S.O.	413,0	S.O.	417,5
D�penses totales de l’organisme	5 989,6	4 948,7	S.O.	5 569,0	S.O.	5 275,2

�quivalents temps plein	26	23	S.O.	27	S.O.	24

Tableau 2 : Postes vot�s et l�gislatifs

Poste vot� ou l�gislatif	Libell� tronqu� pour le poste vot� ou l�gislatif	2007-2008 (milliers de $)
Poste vot� ou l�gislatif	Libell� tronqu� pour le poste vot� ou l�gislatif	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Autorisations totales	R�elles
	D�penses de fonctionnement	4 704	4 704	4 980,9	4 517,7
(S)	D�penses en vertu du paragraphe 29.1(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques	20	20	20	.9
(S)	Contributions aux avantages sociaux des employ�s	432	432	432	339.1
	Total	5 156	5 156	5 432,9	4 857,7

Tableau 3: Sources de revenus disponibles et non disponibles

(millions de $)	R�els 2005–2006	R�els 2006–2007	2007–2008
(millions de $)	R�els 2005–2006	R�els 2006–2007	Budget principal des d�penses	Revenus pr�vus	Autorisations totales	R�els
Fournir des conseils sur des questions d’environnement et d’�conomie
Vente de publications en vertu du paragraphe 29.1(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques	2,9	0,9	20	20	20	0,9
Total du revenu disponible	2,9	0,9	20	20	20	0,9

En vertu de la Loi sur la TRNEE et du paragraphe 29.1(1) de la Loi sur l’administration des finances publiques, la TRNEE a le pouvoir de d�penser tout revenu re�u.

Pour tout renseignement suppl�mentaire sur les sources de revenus disponibles et non disponibles de l’organisme, veuillez consulter le site suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp .

Tableau 4 : Politiques de voyage

Comparaison avec les Autorisations sp�ciales de voyager du SCT
La Table ronde nationale sur l’environnement et l’�conomie se conforme aux Autorisations sp�ciales de voyager du SCT.

Comparaison avec la Directive sur les voyages, les taux et les indemnit�s du SCT
La Table ronde nationale sur l’environnement et l’�conomie se conforme � la Directive sur les voyages, ainsi qu’aux taux et indemnit�s du SCT.

Tableau 5 : �tats financiers des minist�res et organismes (y compris les agents du Parlement)

En temps qu’�tablissement public figurant dans l’annexe II de la Loi sur la gestion des finances publiques, la TRNEE est tenue de produire un rapport annuel contenant ses �tats financiers v�rifi�s. Une version �lectronique dudit rapport pour 2007-2008 est publi�e sur le site Web de la TRNEE au lien suivant : http://www.nrtee-trnee.ca/rapport-annuel-2007-2008.