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ARCHIVÉ - Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie

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Section 2 Analyse de l’activit� de programme par r�sultat strat�gique

2.1 Priorit�s de l’organisme


Nom Type
Priorit� no 1 : Fournir des conseils sur des questions d’environnement et d’�conomie En cours
Priorit� no 2 : Appliquer de bons principes de gestion dans les activit�s, et mettre en œuvre les initiatives f�d�rales Engagement d�j� pris/en cours

2.2 R�sultats en termes de rendement par activit� de programme

Le texte ci�dessous d�crit de mani�re g�n�rale les r�sultats en termes de rendement qu’a atteints la TRNEE, et met en relief le rendement atteint pour chaque r�sultat et indicateur de rendement sp�cifi� dans le cadre de mesure du rendement (voir section 2.3, figure 9). Tous les r�sultats s’appliquent � la seule activit� de programme de l’organisme, qui constitue aussi sa priorit�, soit fournir des conseils sur des questions d’environnement et d’�conomie.

Les r�sultats seront pr�sent�s conform�ment au r�sultat strat�gique et aux indicateurs dans le nouveau cadre de mesure du rendement de la TRNEE.

2.2.1 R�sultat escompt� : Recherches de haute qualit� 

La TRNEE �value son rendement par rapport � ce r�sultat d’apr�s la qualit� per�ue de ses recherches sur les politiques.

Des recherches de haute qualit� sur les politiques de d�veloppement durable constituent le mandat essentiel de la TRNEE. Au cours de l’exercice 2007-2008, les travaux de la TRNEE portaient surtout sur l’�nergie et les changements climatiques, sur l’�laboration d’objectifs de qualit� de l’air, et sur l’adaptation des collectivit�s nordiques aux changements climatiques.

Programme sur l’�nergie et les changements climatiques

En novembre 2006, le ministre de l’Environnement du Canada a consult� la TRNEE sur la fa�on dont le Canada pourrait r�duire sensiblement ses �missions de GES et de polluants atmosph�riques d’ici � 2050. En juin 2007, la TRNEE a publi� ses premi�res conclusions. Ce rapport pr�liminaire contenait de l’information sur les implications environnementales et �conomiques des r�ductions d’�mission de GES � long terme d’ici � 2020 et � 2050. Ce document pr�sentait �galement des r�sultats sur les r�ductions possibles de polluants atmosph�riques � long terme, surtout pour l’anhydride sulfureux, les oxydes d’azote, les compos�s organiques volatils et les particules.

En janvier 2008, la TRNEE a publi� les r�sultats d�finitifs de cette recherche dans son rapport consultatif, D’ici 2050 : la transition du Canada vers un avenir � faible taux d’�mission. Ce rapport �nonce sept recommandations pr�cises pour le gouvernement f�d�ral.

La recommandation principale se r�sume comme suit : Le gouvernement f�d�ral devrait instituer une politique de march� qui prenne la forme d’une taxe sur les �missions ou d’un syst�me de plafond et d’�change, ou encore d’une combinaison des deux; en outre, ce signal de prix devrait �tre assorti de politiques r�glementaires aux fins de s’attaquer � certains secteurs de l’�conomie canadienne qui ne r�agissent pas efficacement � ce signal de prix, ou l� o� le march� est inefficace. Le rapport D’ici 2050 peut �tre t�l�charg� � partir du site de la TRNEE � l’adresse suivante : www.nrtee-trnee.ca.

La TRNEE a �galement publi� sa r�ponse annuelle aux exigences d�coulant de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto, en ce qui concerne le Plan sur les changements climatiques et la D�claration (en septembre 2007 et, plus r�cemment, en juillet 2008). Le 22 juin 2007, la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto (LMOPK) a re�u la sanction royale. Cette Loi stipule que le gouvernement du Canada est tenu de pr�parer tous les ans jusqu’en 2012 un Plan sur les changements climatiques qui d�crive les mesures et politiques adopt�es par le gouvernement pour veiller � � ce que le Canada honore les engagements qu'il a pris en vertu de l’article 3, paragraphe 1, du Protocole de Kyoto � [paragraphe 5(1)]. La LMOPK  exige �galement que la TRNEE �value la probabilit� que chaque mesure ou politique propos�e par le gouvernement permette d’atteindre les r�ductions d’�missions anticip�es contenues dans le Plan. La Table ronde doit aussi d�terminer la probabilit� que chaque mesure propos�e permette au Canada de respecter ses obligations dans le cadre du Protocole de Kyoto. Les deux r�ponses de la TRNEE contiennent des suggestions d’am�lioration des pratiques d’ordre m�thodologique et de collecte d’information pour les futurs Plans et D�clarations. La TRNEE a �galement amorc� un projet de recherche pour analyser les meilleures pratiques internationales dans ce domaine et pour en tirer certaines le�ons s’appliquant au contexte canadien. Les rapports ont �t� publi�s en juillet 2008.

Programme sur la Loi sur la qualit� de l’air

En 2007–2008, la TRNEE a men� des recherches sur l’�laboration d’objectifs concernant la qualit� de l’air. Dans le cadre de la demande de conseils formul�e par le ministre sur les objectifs nationaux concernant l’air ambiant, les particules et l’ozone � moyen et long terme, la TRNEE a publi� un rapport en juin 2008 intitul� �laboration d’objectifs pour la qualit� de l’air ambiant pour le Canada. Dans ses recherches et sa Note consultative, la TRNEE axe ses conseils sur l’�tablissement d’objectifs nationaux plut�t que sur des chiffres pr�cis � atteindre. Ce rapport peut �tre t�l�charg� � partir du site suivant : www.nrtee-trnee.ca.

Programme sur les politiques d’adaptation des infrastructures nordiques aux changements climatiques

Lanc� en juin 2006, ce programme de la TRNEE porte sur la fa�on dont les politiques publiques peuvent aider les collectivit�s nordiques et les secteurs �conomiques du Canada � faire la planification n�cessaire face aux changements climatiques et � en g�rer les effets, surtout pour ce qui concerne les infrastructures mat�rielles. Ce programme a pour objectif ultime de permettre aux parties qui con�oivent, qui construisent et qui entretiennent les infrastructures dans le Nord de mieux assurer l’adaptation aux changements climatiques. La recherche comporte des volets pr�cis tels que la gestion des catastrophes, les codes et normes, et l’assurance. La TRNEE a �galement d�fini les th�mes essentiels qui se sont d�gag�s de l’�tude, tels que la gouvernance, l’information, les politiques �conomiques et r�glementaires, et la capacit�. Un Comit� consultatif a �t� cr�� pour examiner les rapports de recherche. Les projets de recherche men�s dans le cadre des programmes susmentionn�s sont r�sum�s ci‑dessous � la figure 3.

Figure 3 : Recherches de la TRNEE et rapports d’analyse pour certains programmes   
(2007–2008)


Programme Sujet Port�e et r�sultats
�nergie et changements climatiques  Rapport consultatif d�finitif — D’ici 2050 : la transition du Canada vers un avenir � faible taux d’�mission Publi� en janvier 2008, ce rapport marque pour la TRNEE l’aboutissement d’un an de recherches, d’analyses, de consultations et de d�lib�rations; il a �t� entrepris � l’issue d’une demande officielle formul�e par le gouvernement du Canada � l’automne 2006. Les conclusions et recommandations de ce rapport s’appuient sur une vaste mod�lisation originale et sur une analyse des donn�es qui ont ensuite �t� soumises � un examen plus pouss� par de nombreux experts et parties prenantes de divers secteurs industriels et environnementaux � l’�chelon pancanadien. D’ici 2050 formule des recommandations d’intervention efficace pour atteindre l’objectif �nonc� du gouvernement qui consiste � r�duire fortement et � long terme, d’ici � 2050, les �missions de GES de 65 % par rapport aux niveaux actuels.
  �ditions de 2008 et 2007 de la R�ponse de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’�conomie � ses obligations en vertu de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto Publi�e en septembre 2007, la premi�re �dition de ce rapport pr�sentait la r�ponse de la TRNEE aux exigences d�coulant de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto pour ce qui concerne le Plan et la d�claration sur les changements climatiques du gouvernement.

Publi� en juillet 2008, ce deuxi�me rapport pr�sente la r�ponse de la TRNEE � la deuxi�me �dition du Plan et de la d�claration sur les changements climatiques du gouvernement du Canada.

 

  Pr�visions des �missions de GES : Le�ons tir�es des pratiques exemplaires internationales Publi� en juillet 2008, Pr�visions des �missions de GES : Le�ons tir�es des pratiques exemplaires internationales est le fruit de recherches men�es sur les pratiques exemplaires d’autres pays pour tenter de r�soudre certaines difficult�s qu’�prouve le Canada � pr�voir les r�ductions d’�mission de GES qui d�coulent des politiques et programmes f�d�raux concernant le climat. Ce rapport insiste tout particuli�rement sur le Royaume-Uni et les �tats-Unis qui semblent avoir les meilleures pratiques g�n�rales de pr�vision des �missions, et pr�sente les le�ons essentielles qui pourraient s’appliquer au contexte canadien.
  Rendement �nerg�tique dans le secteur des immeubles commerciaux Ce projet, cens� �tre achev� � l’automne 2008, est men� de concert avec Technologies du d�veloppement durable Canada. Il consiste � formuler des recommandations strat�giques pour augmenter l’efficacit� �nerg�tique dans les immeubles commerciaux, cerner les obstacles et les �l�ments de motivation actuels, et � analyser l’efficacit� des m�canismes strat�giques appropri�s.
Loi sur la qualit� de l’air Objectifs de qualit� de l’air ambiant pour le Canada Publi� en juin 2008, le rapport intitul� �laboration d’objectifs sur la qualit� de l’air ambiant pour le Canada pr�sente un examen qualitatif de la m�thode employ�e pour fixer des objectifs � long terme de qualit� de l’air ambiant. Il d�crit les principes appliqu�s dans l’�tablissement des normes – recours aux meilleures recherches scientifiques, prise en compte des effets sur la sant� humaine et de l’effet des flux transfrontaliers.
Politique d’adaptation des infrastructures nordiques aux changements climatiques Assurance et autres m�canismes possibles de r�partition des risques, et politiques publiques Examen de l’assurance en cas d’interruption des activit�s, par exemple, des possibilit�s d’assurance contre les dommages caus�s par les inondations dans le Nord, obligations catastrophes.
  Codes et normes, et politique d’adaptation aux changements climatiques Examen des codes et normes concernant par exemple les m�gaprojets tels que les pipelines, le secteur des services publics et les grandes infrastructures.
  Politique de gestion des catastrophes et adaptation aux changements climatiques �valuation de la nature cruciale d’un vaste �ventail d’infrastructures mat�rielles nordiques, de la fa�on dont les facteurs tels que la taille de la collectivit�, son emplacement, la situation d�mographique, entre autres, influent sur le caract�re crucial, et �valuation de l’�laboration des diverses politiques publiques relatives � la gestion des catastrophes. 
  Responsabilit�s juridiques Analyse de la responsabilit� l�gale des parties prenantes de la planification, du financement, de la conception, de la construction ou de la gestion des infrastructures mat�rielles, en ce qui concerne la gestion des risques li�s aux changements climatiques.

La r�action des parties prenantes est tr�s positive quant � la qualit� des recherches, du personnel et des chercheurs de la TRNEE :

  • Qualit� des recherches sur les politiques. D’apr�s les sondages men�s aupr�s de la client�le de la TRNEE, les parties prenantes au niveau national et les d�cideurs f�d�raux ont une haute opinion des recherches men�es par la TRNEE.Bon nombre des parties prenantes jugent l’analyse de haute qualit�, voire exceptionnelle. La contribution des experts qui participent aux recherches ou les commentent est consid�r�e comme un facteur essentiel si l’on veut assurer la qualit� des recherches.
  • Qualit� du personnel. Les parties prenantes � l’�chelon national et les d�cideurs f�d�raux ont une haute opinion du personnel de la TRNEE. Le personnel de la TRNEE est consid�r� comme plus comp�tent sur le plan des processus que dans le domaine technique, ce qui semble ad�quat, puisque le savoir-faire technique est disponible par impartition.
  • Qualit� et diversit� des contractants ext�rieurs. La plupart des parties prenantes au niveau national ont une haute opinion des travaux et comp�tences des contractants. Toutefois, d’aucuns s’inqui�tent du nombre limit� des contractants qui sont � la disposition de la TRNEE, de la qualit� variable de certains travaux, et des pr�jug�s �ventuels de certains d’entre eux.

2.2.2 R�sultat escompt� : Consultations efficaces des parties prenantes

Les consultations des parties prenantes sont un �l�ment essentiel des recherches de la TRNEE sur les politiques. Les mesures d�terminantes du succ�s sont l’ampleur de la consultation men�e, et la r�action des participants quant � l’efficacit� des consultations.

Ampleur des consultations

En septembre et octobre 2007, la TRNEE a organis� dans six villes canadiennes des sessions de vulgarisation d’une demie-journ�e pour des groupes s�lectionn�s de parties prenantes comp�tentes. Ces sessions avaient pour but de pr�senter les r�sultats des recherches de la TRNEE avant d’achever le rapport D’ici 2050. Les participants ont pr�sent� leurs vues et opinions sur l’optique de la TRNEE et sur les r�sultats de ses recherches. Cet exercice a permis � la TRNEE de v�rifier sur le terrain les r�sultats des recherches, nous permettant ainsi de renforcer les probl�mes auxquels nous faisons face. 

En mars 2008, apr�s la publication du rapport D’ici 2050, la TRNEE a organis� trois sessions d’une demie-journ�e � Calgary, Toronto et Ottawa. L� encore, il s’agissait de pr�senter les r�sultats d�finitifs de notre rapport � des groupes �largis de parties prenantes int�ress�es, et d’amorcer un dialogue sur les prochains travaux de la TRNEE dans ce domaine. Ces sessions de vulgarisation ont rev�tu une importance particuli�re, car elles ont permis � la TRNEE de pr�senter les r�sultats de nos recherches � des parties prenantes int�ress�es et de recueillir directement des commentaires sur les programmes de la TRNEE. Les consultations portaient tout particuli�rement sur l’�laboration d’un programme de recherche en vue de pr�coniser une s�rie de politiques � long terme sur les �missions de carbone qui orienteraient la conception des politiques du Canada en mati�re de climat.

En novembre 2007, le Forum des politiques publiques (FPP) a, de concert avec la TRNEE, organis� et anim� deux d�bats en table ronde sur l’orientation strat�gique de la TRNEE. La premi�re table ronde a r�uni les dirigeants d’organisations non gouvernementales de l’environnement, le secteur priv� et le milieu universitaire. Quant � la deuxi�me, elle a rassembl� de hauts fonctionnaires d’un ensemble de minist�res concern�s. Ces deux tables rondes avaient pour objectif g�n�ral d’amorcer un dialogue sur le milieu op�rationnel actuel, ses grands d�fis et d�bouch�s, ainsi que les options d’avenir.

Efficacit� des consultations de la TRNEE

Les parties prenantes au niveau national et les d�cideurs f�d�raux consult�s �taient au courant de ces consultations de la TRNEE, qu’ils ont qualifi�es d’efficaces : elles faisaient appel aux bonnes personnes et elles �taient bien con�ues. Ces consultations sont consid�r�es comme tr�s utiles. Les parties prenantes au niveau national ont reconnu l’int�r�t de vastes consultations ax�es sur la vulgarisation, ainsi que de groupes consultatifs plus restreints, mais la plupart ont indiqu� leur pr�f�rence pour les groupes consultatifs comme moyen d’instaurer un dialogue significatif.

2.2.3 R�sultat escompt� : Recommandations et conseils utiles

D’apr�s les r�sultats des sondages men�s aupr�s des parties prenantes au niveau national et des d�cideurs f�d�raux, l’analyse des politiques de la TRNEE est pertinente, opportune et utile. Elle est consid�r�e comme �tant de bonne qualit�, bien dos�e et ind�pendante. La TRNEE est en mesure de rassembler les acteurs pour discuter d’enjeux, pour susciter l’adoption de pratiques exemplaires et l’�change d’information. La plupart des parties prenantes au niveau national et des d�cideurs f�d�raux croient que la TRNEE a r�ussi � maintenir son ind�pendance.

Le nombre de demandes de conseils que les d�cideurs f�d�raux et les parties prenantes au niveau national adressent � la TRNEE atteste de l’utilit� des recommandations et conseils de la TRNEE :

  • Demandes de conseils de la part du gouvernement f�d�ral. Le gouvernement du Canada a fait deux demandes importantes de conseils � la TRNEE sur l’�nergie et les changements climatiques en f�vrier 2005. En 2006-2007, le ministre de l’Environnement a demand� � la TRNEE de le conseiller sur les objectifs nationaux concernant l’air ambiant, les particules et l’ozone pour les p�riodes 2020-2025 et 2050.
  • R�unions d’information au profit des activit�s f�d�rales. Au cours de l’exercice 2007-2008, le pr�sident de la TRNEE ou le pr�sident et premier dirigeant ont organis� plusieurs r�unions d’information pour les hauts fonctionnaires de minist�res f�d�raux tels qu’Environnement Canada, Affaires �trang�res et Commerce international Canada, Industrie Canada, Infrastructure Canada, Transport Canada, le minist�re des Finances et le Bureau du Conseil priv�. Plusieurs r�unions ont eu lieu dans le cadre de la parution du rapport D’ici 2050. Des r�unions ont �galement eu lieu avec le ministre de l’Environnement et avec le ministre des Ressources naturelles � ce moment-l�.
  • S�ances d’information pour les parties prenantes nationales. Au cours de l’exercice financier 2007-2008, le pr�sident de la TRNEE ou le pr�sident et premier dirigeant par int�rim de la TRNEE a organis� plus d’une douzaine de r�unions d’information pour les grandes parties prenantes nationales que l’environnement et le d�veloppement durable int�ressent. Citons � titre d’exemple les fonctionnaires provinciaux, les organisations non gouvernementales, les associations industrielles et les entreprises qui s’int�ressent au d�veloppement durable. Les sujets trait�s avaient trait � des travaux de recherche mixtes, au mandat de la TRNEE, aux priorit�s de recherche et � des projets futurs concernant le d�veloppement durable. S’y sont ajout�s plusieurs projets d’allocutions dans le cadre de conf�rences, ainsi que des rencontres avec les porte-parole d’autres gouvernements (ex. : �tats-Unis, Grande-Bretagne).
  • Commentaires sur les recommandations de la TRNEE. Les r�f�rences et les commentaires re�us des parties prenantes sont �galement r�v�lateurs de la fa�on dont les recherches de la TRNEE sur les politiques sont utilis�es. La figure 4 pr�sente des r�actions des parties prenantes, ainsi que des commentaires sur l’utilit� des recommandations et conseils de la TRNEE.

Figure 4 : Exemples de r�f�rences et commentaires sur les recommandations de la TRNEE


Programme Exemples d’appuis ou commentaires re�us
�nergie et changements climatiques
  • Lettres d’appr�ciation re�ues des gouvernements provinciaux et d’organisations non gouvernementales, autant dans le monde des affaires qu’au sein de la collectivit� environnementale, � propos du Rapport consultatif d�finitif D’ici 2050 : la transition du Canada vers un avenir � faible taux d’�mission.
Politique d’adaptation des infrastructures nordiques aux changements climatiques
  • Activit�s de la TRNEE mentionn�es dans l’�valuation de Ressources naturelles Canada, Vivre avec les changements climatiques au Canada : �dition 2007 (Progr�s sur la voie de l’adaptation — chapitre 10).
  • Les travaux de la TRNEE ont �t� cit�s dans le rapport Impacts et adaptation li�s aux changements climatiques (2008) � propos des modifications que les changements climatiques dans le Nord canadien imposent aux codes et normes du b�timent.
  • Trois documents d’adaptation de la TRNEE serviront � alimenter le programme de recherche de l’Extr�me-Arctique.
  • Le MAINC a cit� l’utilisation constante du rapport de la s�rie � D�bats � de la TRNEE publi� en 2001 sur le programme intitul� Les collectivit�s autochtones et le d�veloppement des ressources non renouvelables (dans le cadre des discussions du Comit� de la TRNEE sur l’adaptation, mars 2008).
LMOPK
  • Dans son plan de 2008, le gouvernement a suivi les recommandations de la TRNEE contenues dans sa R�ponse 2007 afin d’am�liorer ses pratiques pr�visionnelles et sa transparence en mati�re de r�duction d’�missions. La repr�sentation des r�ductions d’�missions anticip�es est plus transparente et pr�cise comparativement � celle de l’ann�e derni�re.

2.2.4  R�sultat escompt� : Communication efficace des recommandations de la TRNEE

La TRNEE �value ses communications selon la qualit� de ses instruments de communication et le rayonnement de ses communications externes

  • Qualit� des instruments de communications. Selon la plupart des parties prenantes au niveau national et des d�cideurs f�d�raux interrog�s, les produits de communication sont de bonne qualit�.
  • Rayonnement des communications externes. D’apr�s un grand nombre de parties prenantes au niveau national et de d�cideurs f�d�raux, la diffusion de l’information de la TRNEE pourrait s’am�liorer. Parmi les suggestions pr�cises qui ont �t� faites pour am�liorer la pr�sence et l’image de la TRNEE au Qu�bec figurent l’augmentation du nombre de d�cideurs et de personnes qui font l’opinion dans les communications directes, la multiplication des r�unions d’information sur les rapports, l’adoption d’un mode plus proactif de gestion des m�dias, et le recours � des formules novatrices par la voie de l’Internet.

Ampleur de la couverture m�diatique de la TRNEE

Les r�f�rences � la TRNEE faites par plusieurs m�dias en 2007-2008 (voir figure 5) ont atteint le chiffre de 460, soit 110 % de plus qu’en 2006-2007 (220 r�f�rences), qu’en 2005-2006 (107 r�f�rences) et qu’en 2004-2005 (168 r�f�rences). L’expansion de ce rayonnement est surtout attribuable � la publication du Rapport consultatif de la TRNEE, D’ici 2050. Ce rapport a donn� lieu � une vaste couverture m�diatique (tant positive que n�gative) dans tous les grands m�dias, ce qui a contribu� � rehausser l’image nationale de la Table ronde.

Figure 5 : Couverture m�diatique des recherches de la TRNEE sur les politiques
(2007–2008)


Programme ou publication Nombre de mentions dans les m�dias Sources m�diatiques
D’ici � 2050 328 �ditoriaux dans les quotidiens suivants : Ottawa Citizen, Montreal Gazette, Globe and Mail, Vancouver Sun, Toronto Star, Le Soleil, Le Devoir et La Tribune
R�ponse de la TRNEE � ses obligations en vertu de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto 19 Globe and Mail, National Post, Toronto Star, CTV Newsnet, CBC National News, L’Acadie Nouvelle
Sc�narios � moyen et � long terme de r�duction des �missions de GES et de polluants atmosph�riques (rapport provisoire publi� le 27 juin 2007) 57 Toronto Star, Hill Times, Ottawa Citizen, Globe and Mail, National Post, Calgary Herald, Montreal Gazette, Presse canadienne, CBC News, CTV Newsnet, CBC Radio, etc.
�nergie et changements climatiques 14 The Leader-Post, Windsor Star, Ottawa Citizen, New Brunswick Telegraph Journal, etc.
Anciens programmes (Les march�s financiers et la durabilit�, Avenir bor�al, �cologisation de la fiscalit�, Sites contamin�s, Taxation avec remises) 21 Globe and Mail, Winnipeg Free Press, CBC Radio, etc.
La TRNEE en tant qu’organisme 22 La Presse, La Tribune, National Post, Globe and Mail, Toronto Star, etc.

Bases de donn�es des communications

La TRNEE compte plus de 2 600 organismes et particuliers dans ses bases de donn�es, et s’efforce de cibler tous les secteurs de l’�conomie au niveau national. La figure 6 indique les groupes d’intervenants et leur nombre par groupe.

Figure 6 : Base de donn�es des communications de l’organisme


Cat�gories R�partition
Entreprises 504
Contacts provinciaux 302
Contacts f�d�raux 304
D�put�s 302
Associations industrielles et professionnelles 101
Soci�t�s et organismes f�d�raux 118
Ministres provinciaux 101
OENG 93
Contacts universitaires 100
F�d�rations du travail et syndicats 85
Municipalit�s 84
S�nateurs 93
Organisations internationales 23
Cabinets de lobbying 31
Consultants 13
Instituts de recherche sur le DD 16
Groupes de r�flexion 2
Groupes autochtones 8
Premiers ministres provinciaux 13
Particuliers 1
�coles 1
Groupes de pression 1
Total 2296

Utilisation du site Web

Les statistiques concernant le site Web indiquent une hausse constante du nombre de consultations du site Web au cours des cinq derni�res ann�es, de l’ordre de 15 % � 20 % par an (voir figure 7). M�me si le nombre de consultations semble avoir diminu� en 20072008, ce chiffre ne refl�te pas la nouvelle mont�e en fl�che du nombre de consultations sur notre site Web � l’issue de la parution d’une nouvelle publication.

Figure 7 : Statistiques concernant le site Web


  2004–2005 2005–2006 2006–2007 2007–2008
Nombre de consultations 296 679 347 108 397 661 300 000
% d’augmentation par rapport � l’exercice pr�c�dent 19 % 17 % 15 % -25 %

Demandes de publications de la TRNEE

L’an dernier, 96 publications ont �t� vendues par l’interm�diaire des �ditions Renouf Lt�e. Toutefois, la vente des publications ne cesse de diminuer depuis quatre ans (voir figure 8). Ceci s’explique sans doute par la possibilit� offerte aux visiteurs de t�l�charger gratuitement des publications � m�me la Biblioth�que virtuelle sur le site Web de la TRNEE. Cette Biblioth�que donne acc�s � plus de 300 documents et publications de la TRNEE qui sont class�s en 15 cat�gories de recherche.

Voici les publications qui ont �t� le plus souvent t�l�charg�es en 2007-2008 :

  • D’ici 2050 : la transition du Canada vers un avenir � faible taux d’�mission
  • R�ponse de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’�conomie � ses obligations en vertu de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto
  • Autres documents de synth�se et �tudes de cas pr�par�s au cours des travaux de la TRNEE

Figure 8 : Vente de publications


  2004–2005 2005–2006 2006–2007 2007–2008
Vente de publications 3 771 $ 2 894 $ 858 $ 988 $
% de diminution par rapport � l’exercice pr�c�dent -50 % -23 % -70 % 15 %

La TRNEE ne vend plus ces publications, car elles sont disponibles et accessibles sur notre site Web. Il en r�sulte une �conomie des frais de production et d’administration sur le plan de la manutention et de l’entreposage, ainsi qu’une r�duction de notre empreinte carbone.


2.2.5 R�sultat escompt� : Sensibilisation accrue des parties prenantes nationales et des d�cideurs f�d�raux et meilleure compr�hension de leur part

Sensibilisation � la TRNEE, ainsi qu’� son mandat et � ses programmes de recherche. La vaste majorit� des parties prenantes au niveau national et des d�cideurs f�d�raux sont tr�s conscients de la TRNEE et de ses programmes dans leur champ d’int�r�t.  En g�n�ral, les parties prenantes au niveau national sont surtout conscientes des aspects des changements climatiques expos�s dans D’ici 2050. Les parties prenantes au niveau national qui s’occupent de l’att�nuation des changements climatiques sont g�n�ralement plus conscientes de la TRNEE et de ses programmes que celles qui s’occupent de l’adaptation aux changements climatiques; quant aux travaux de la TRNEE, m�me r�cents, sur la qualit� de l’air, ils sont moins connus. Les programmes les moins connus parmi les parties prenantes au niveau national et les d�cideurs f�d�raux sont ceux des March�s financiers et de la durabilit�, ainsi que de la Conservation.

Compr�hension des enjeux et solutions dont traitent les programmes de la TRNEE. Un grand nombre de parties prenantes au niveau national et de d�cideurs f�d�raux ont dit �tre d�j� conscients des solutions et enjeux relatifs au d�veloppement durable dont traite la TRNEE en raison de la nature de leurs travaux; toutefois, la plupart d’entre eux ont l’impression de mieux comprendre ces questions gr�ce aux recherches de la TRNEE. D’aucuns ont signal� que, si la TRNEE am�liorait son rayonnement, la sensibilisation et la compr�hension en b�n�ficieraient.

Suivi des �tudes de la TRNEE. Cet indicateur est difficile � �valuer, parce qu’il n’y aura peut-�tre pas de suivi pendant plusieurs ann�es. Une �tude r�cente a �t� r�alis�e en guise de suivi de la Strat�gie des sites contamin�s publi�e par la TRNEE en 2003 (voir exemple ci-dessous).

Exemple d’activit� de suivi du Rapport sur la Strat�gie des sites contamin�s de la TRNEE
Dans son budget de d�cembre 2001, le ministre des Finances annon�ait un nouveau mandat pour la TRNEE; en r�ponse � cette demande, la Table ronde nationale a lanc� une initiative visant � promouvoir la transformation des sites contamin�s en centres dynamiques de vie communautaire. Ce programme avait pour but d’�laborer une strat�gie nationale qui int�gre des mesures des secteurs priv�, f�d�ral, provincial et municipal qui seraient favorables au r�am�nagement des sites contamin�s au Canada. La TRNEE a form� un Groupe de travail compos� de repr�sentants de divers secteurs et r�gions du pays – notamment les trois niveaux de gouvernement – charg�s de concevoir la strat�gie. Les recommandations portaient sur les obstacles majeurs au r�am�nagement des sites contamin�s, notamment l’incertitude juridique planant sur la responsabilit� environnementale, le manque de capitaux, et la pi�tre compr�hension de cette question de la part des parties prenantes. R�habiliter le pass�, construire l’avenir : une strat�gie nationale des sites urbains contamin�s r�habilitables pour le Canada est parue en f�vrier 2003.

L’Ontario Centre for Environmental Technology Advancement (OCETA, Centre ontarien pour l'avancement des techniques �cologiques), au nom du Canadian Brownfields Network (CBN) et en collaboration avec la TRNEE, a men� une �tude de march� pour rep�rer les mesures prises en r�action aux recommandations formul�es dans la Strat�gie des sites contamin�s de la TRNEE. Les conclusions essentielles se r�sument comme suit : le Rapport de la Strat�gie des sites contamin�s de la TRNEE a �t� bien accueilli par les secteurs public et priv� et a �t� une source d’inspiration importante pour d�finir les mesures n�cessaires � l’�limination des obstacles au r�am�nagement des sites contamin�s. Ce rapport a servi de catalyseur et a jou� un r�le d�terminant pour motiver le changement. Toutefois, actuellement, aucun effort ne semble �tre d�ploy� pour �laborer une Strat�gie nationale de r�am�nagement des sites contamin�s ou pour cr�er un Bureau de coordination des sites contamin�s; le secteur priv� a tent� de combler cette lacune en faisant appel � des organismes tels que le Canadian Brownfields Network et la National Brownfields Association. Un r�sum� de ce rapport est publi� sur le site suivant : http://www.canadianbrownfieldsnetwork.ca.

2.3     Sommaire de l’�valuation du rendement par r�sultat escompt�

La figure 9 pr�sente une �valuation du rendement de la TRNEE par rapport � une �chelle de rendement � cinq niveaux pour chaque indicateur de rendement (� une exception pr�s pour laquelle l’information est insuffisante pour faire une �valuation). Tous les indicateurs de rendement vont dans le sens du r�sultat strat�gique : � L’�laboration de politiques f�d�rales sur des questions d’environnement et d’�conomie, ainsi que les d�cisions prises dans d’autres secteurs cl�s sont influenc�es par les conseils de la TRNEE sur certains sujets. �

La zone ombr�e indique le rendement de la TRNEE pour la p�riode vis�e par le rapport.

Figure 9 : Sommaire de l’�valuation du rendement par r�sultat escompt�


�chelle de rendement
R�sultat escompt� Principale lacune Objectif non atteint Objectif presque atteint Objectif atteint Objectif d�pass�
Recherches de haute qualit� Commentaires n�gatifs d’experts externes ou de membres de la Table ronde. Les rapports de recherche sont de pi�tre qualit�. Information souvent incompl�te ou pas fiable. Commentaires variables. Les produits de recherche sont de qualit� variable. Remaniement n�cessaire. Certaines craintes d’inexactitudes. Les r�sultats des recherches sont souvent per�us comme n’�tant pas pertinents ou utiles. La plupart des recherches ont fait l’objet de commentaires positifs. Les projets r�pondaient g�n�ralement aux attentes. Certaines pr�occupations quant � la qualit�, mais corrections apport�es avant la diffusion des documents aupr�s des parties prenantes. Tr�s peu de plaintes. La recherche est tr�s bien per�ue. Analyse de qualit� sup�rieure. La plupart des recherches sont pertinentes et applicables. Presque tous les r�sultats des recherches ont �t� utilis�s pour formuler des recommandations strat�giques. La TRNEE s’est b�ti une solide r�putation pour la qualit� de ses recherches. Les recherches ont re�u des prix et une reconnaissance particuli�re. Les recherches ont �t� source de nouvelles connaissances importantes. Tr�s novatrices. La TRNEE est consid�r�e comme un centre d’excellence important dans le domaine du d�veloppement durable.
Consultations efficaces aupr�s des parties prenantes Consultation limit�e des parties prenantes. Les consultations de la TRNEE ne sont pas tr�s connues. Consultation p�riodique des parties prenantes. Faible niveau de participation des parties prenantes aux rencontres et activit�s de la TRNEE. Difficile d’attirer des participants.

L’organisation des sessions de consultation est de qualit� variable.

Consultation constante. L’auditoire augmente. Les commentaires formul�s lors des consultations des parties prenantes sont g�n�ralement positifs. Les rencontres et activit�s de la TRNEE sont g�n�ralement bien accueillies, et sont consid�r�es comme utiles et opportunes. Consultation fr�quente des parties prenantes. Forte participation aux rencontres et activit�s de la TRNEE, qui sont consid�r�es comme tr�s enrichissantes. La TRNEE est per�ue comme un chef de file capable de rassembler les acteurs pour discuter d’enjeux courants ou nouveaux. L’ensemble des parties prenantes a connaissance des activit�s de la TRNEE. La TRNEE ne peut accueillir tous les participants. La place dans les m�dias se situe au niveau national.
Conseils strat�giques et recommandations utiles Peu de demandes de conseils de la part du gouvernement. Les conseils de la TRNEE ne sont pas consid�r�s comme r�pondant aux grandes priorit�s du d�veloppement durable. Plaintes fr�quentes sur la qualit� des r�unions d’information. Le gouvernement n’a pas beaucoup confiance dans la TRNEE. Les conseils ne sont pas jug�s opportuns. Demandes occasionnelles de conseils de la part du gouvernement. Les recommandations de la TRNEE sont souvent d�su�tes. Utilit� restreinte.

Les rapports et documents de la TRNEE sont de qualit� variable.

Nombre croissant de demandes de conseils de la part du gouvernement. Les d�cideurs demandent souvent � la TRNEE de les conseiller sur certains enjeux.
La TRNEE re�oit des commentaires positifs officieusement.

Peu de plaintes. Les conseils sont opportuns. L’information est g�n�ralement consid�r�e comme pertinente.

Demandes fr�quentes de conseils de la part du gouvernement. Beaucoup de contacts avec les d�cideurs du gouvernement � tous les niveaux. Grande satisfaction des parties prenantes. L’analyse des politiques est consid�r�e comme pertinente, opportune et utile. La TRNEE est consid�r�e comme un chef de file capable de rassembler les acteurs pour discuter de certains enjeux, et pour susciter l’adoption de pratiques optimales et l’�change d’information. Les r�unions d’information sont toujours de qualit� sup�rieure. La TRNEE est souvent sollicit�e par les hautes sph�res du gouvernement pour donner des conseils. Le gouvernement a pr�t� une attention particuli�re aux conseils et recom-mandations de la TRNEE.

Les recomm-andations de la TRNEE sont souvent cit�es. Degr� �lev� d’acceptation des recom-mandations de la TRNEE.

Communication efficace des recommandations Les communications externes sont limit�es. Les auditoires vis�s ne sont pas bien d�finis. Le r�le de la TRNEE n’est pas bien compris. Couverture m�diatique limit�e. Peu d’int�r�t de la part des intervenants externes. Les produits de communication sont de qualit� variable. �ventail restreint de produits de communication. Rayonnement limit�. Le r�le de la TRNEE demeure vague. Couverture m�diatique occasionnelle. Peu de demandes pour les publications. Les commentaires sur les produits de communication sont g�n�ralement positifs. Bonne combinaison de produits de communication.

Les auditoires cibl�s sont bien d�finis. La taille de l’auditoire augmente. Forte utilisation du site Web. Couverture m�diatique moyenne. Nombre mod�r� de demandes de publications.

Vaste �ventail de produits de communication. Consid�r�s comme �tant de qualit� sup�rieure. Les communications sont diffus�es aupr�s d’un vaste �ventail d’auditoires cibl�s. Forte demande pour les publications. Grande notori�t� aupr�s des parties prenantes. Couverture m�diatique fr�quente, g�n�ralement positive. Nombre �lev� de consultations du site Web de la TRNEE. La TRNEE a �t� cit�e pour ses produits de communication. Beaucoup de commentaires positifs de la part des intervenants externes. La TRNEE est consid�r�e comme le premier centre national de ressources en d�veloppement durable.
Sensibilit� accrue et meilleure compr�hen-sion des enjeux et des solutions Les parties prenantes ne comprennent pas bien la notion de d�veloppement durable. La TRNEE n’est pas tr�s connue, et elle n’est pas per�ue comme un acteur sectoriel cl�. Faible niveau de sensibilisation des parties prenantes externes aux enjeux du d�veloppement durable et aux solutions dont traite la TRNEE. Faible connaissance des activit�s de la TRNEE. �ventail �troit d’auditoires cibl�s. Trois ou quatre auditoires cibl�s sont tr�s sensibilis�s. Les enjeux dont traite la TRNEE sont moyennement connus. Le d�veloppement durable est consid�r� comme une priorit�. Vaste �ventail d’auditoires cibl�s. Un pourcentage �lev� de d�cideurs interrog�s conna�t les solutions de d�veloppement durable dont traite la TRNEE. Les parties prenantes connaissent bien les rapports et documents de la TRNEE. L’ensemble des parties prenantes est conscient des enjeux et probl�mes relatifs au d�veloppement durable. Les activit�s de la TRNEE sont tr�s connues. Couverture m�diatique positive fr�quente. La TRNEE jouit d’une grande cr�dibilit� aupr�s des parties prenantes.