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A. Message du registraire
B. D�claration de la direction
C. Renseignements sommaires
D. Sommaire du rendement
E. Lien aux secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada
Partie II : RENDEMENT PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE
A. R�sultat pr�vu : Traitement des dossiers avec c�l�rit�
B. R�sultat pr�vu : Ind�pendance de la Cour
C. R�sultat pr�vu : Access aux services de la Cour
D. R�sultat pr�vu : Acc�s � l’information
E. R�sultat pr�vu : Productivit� de l’effectif
F. R�sultat pr�vu : Saine gestion
Partie III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES
A. Structure organisationnelle du Bureau du registraire
B. Tableaux financiers
Partie IV : AUTRES SUJETS D'INT�R�T
A. Pour en savoir plus
B. Liste des rapports pr�vus par la loi et rapports de l’organisme
C. Lois appliqu�es