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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Cour suprême du Canada
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Table des matières
Partie I : SURVOL DU MINISTÈREA. Message du registraire
B. Déclaration de la direction
C. Renseignements sommaires
D. Sommaire du rendement
E. Lien aux secteurs de résultats du gouvernement du Canada
Partie II : RENDEMENT PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE
A. Résultat prévu : Traitement des dossiers avec célérité
B. Résultat prévu : Indépendance de la Cour
C. Résultat prévu : Access aux services de la Cour
D. Résultat prévu : Accès à l’information
E. Résultat prévu : Productivité de l’effectif
F. Résultat prévu : Saine gestion
Partie III : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
A. Structure organisationnelle du Bureau du registraire
B. Tableaux financiers
Partie IV : AUTRES SUJETS D'INTÉRÊT
A. Pour en savoir plus
B. Liste des rapports prévus par la loi et rapports de l’organisme
C. Lois appliquées