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ARCHIVÉ - Agence du revenu du Canada

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Achats écologiques

Partie A : Renforcement de la capacité en matière d'achats écologiques


Activité	2008-2009 Taux en pourcentage	2010-2011 Objectif en pourcentage	Description/Commentaires
1a. Formation à l'intention du personnel responsable de la gestion des achats et du matériel	25 %	100 %	L'ARC exige que tous les gestionnaires et agents des achats suivent une formation sur l'approvisionnement écologique. Le cours C215 offert par l'École de la fonction publique du Canada est celui qui est recommandé.
1b. Formation à l'intention des détenteurs d'une carte d'achat	100 %	100 %	Le cours personnalisé de l'ARC que les détenteurs de cartes d'achats doivent obligatoirement suivre à l'interne comprend des éléments sur l'approvisionnement écologique. En 2008-2009, tous les détenteurs de cartes d'achats ont reçu une formation à la suite du transfert à Synergie, le nouveau système d'achat.
2. Évaluations du rendement	100 %	100 %	Tous les gestionnaires et les administrateurs fonctionnels des achats et de la gestion du matériel incluent des facteurs de DD dans leurs ententes et leurs évaluations de rendement. L'ARC renforcera les facteurs environnementaux compris dans ces ententes et ces évaluations de rendement.
3. Processus et mesures de contrôle en matière d'achats	L'ARC a fait ce qui suit : Élaboré des Directives et procédures sur l'approvisionnement écologique; Écologisé les processus relatifs aux cartes d'achats; Écologisé les marchés d'approvisi-onnement stratégique	L'ARC fera ce qui suit : Augmentera le nombre d'options écologiques en ce qui a trait aux processus relatifs aux cartes d'achats; Augmentera le nombre d'options pour les achats écologiques; Augmentera le nombre de marchés d'approvisi-onnement stratégique écologiques	Dans le cadre des consultations menées pour élaborer sa Stratégie de développement durable pour 2011 2014, l'ARC examinera ses processus et contrôles en matière d'approvisionnement en vue d'améliorer l'intégration des facteurs environnementaux.

Partie B : Utilisation d'instruments d'achat regroupés écologiques


Bien/Service	Taux de 2008-2009		Objectif de 2010-2011 en pourcentage	Description et commentaires
	en dollars	en pourcentage
Fournitures de bureau	9 407 187	100 %	100 %	Toutes les fournitures de bureau de l'ARC sont achetées au moyen d'instruments d'achats regroupés écologiques (tel que désignés par l'ARC). Ces marchés d'approvisionnement stratégique nationaux obligatoires comprennent le papier, les appareils téléphoniques, les classeurs et les armoires de rangement, les prix pour les années de service, les cartouches d'encre, les enveloppes et les casques d'écoute.
Véhicules	385 602	100 %	100 %	Tous les achats de véhicules de l'ARC sont effectués au moyen de l'instrument d'achat écologique de TPSGC s'appliquant aux véhicules (Offres à commandes de TPSGC pour l'approvisionnement et la livraison de véhicules).
Publications	18 941 297	77 %	85 %	Huit (8) des 12 instruments d'achats regroupés pour les publications de l'ARC sont écologiques.

Partie C : Initiatives de réduction visant des biens précis


Bien non durable / Bien d'équipement	2008-2009 Taux Quantité par ETP	2010-2011 Objectif	Description et commentaires
Papier	5 385 feuilles de papier par ETP	5 064 feuilles de papier par ETP	L'objectif représente une diminution de 10 % par rapport à l'objectif de la Stratégie de DD de l'ARC pour 2007-2010 de 5 640 feuilles de papier par ETP.