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ARCHIVÉ - Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
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Table des matières
Message du ministre
Message du président
Section I – Aperçu du Conseil
1.1 Information récapitulative
1.1.1 Raison d’être
1.1.2 Responsabilités
1.1.3 Résultat stratégique du CRTC
1.4 Architecture des activités de programme du CRTC
1.2 Sommaire de la planification
1.2.1 Ressources financières
1.2.2 Ressources humaines
1.2.3 Tableaux récapitulatifs du RPP
1.2.4 Contribution des priorités au résultat stratégique
1.2.4.1 Priorités opérationnelles – Radiodiffusion canadienne
1.2.4.2 Priorités opérationnelles – Télécommunications canadiennes
1.2.4.3 Priorités de gestion
1.2.5 Analyse des risques
1.2.6 Profil des dépenses
1.2.7 Postes votés et législatifs selon le Budget principal des dépenses
Section II – Analyse des activités des programmes
2.1 Résultat stratégique 1 (R.S. 1)
2.2 Activité de programme : Radiodiffusion canadienne (R.S. 1)
2.2.1 Résultats attendus de l’activité de programme
2.2.2 Résumé de l'activité de programme et faits saillants de la planification
2.3 Activité de programme : Télécommunications canadiennes (R.S. 1)
2.3.1 Résultats attendus de l’activité de programme
2.3.2 Résumé de l’activité de programme et faits saillants de la planification
2.4 Résultat stratégique 2 (R.S.2)
2.5 Activité de programme : Services internes (R.S. 2)
2.5.1 Résultats attendus de l’activité de programme
2.5.2 Résumé de l’activité de programme et faits saillants de la planification
2.6 Avantages pour les Canadiens
Section III – Renseignements additionnels
3.1 Liste des tableaux
3.1.1 Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
3.1.2 Frais d’utilisation du CRTC
3.2 Autres sujets d’intérêt
3.2.1 Membres et bureaux du CRTC :
3.2.2 Lois et règlements connexes
3.2.3 Définitions
