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Tableau 2 : Financement pluriannuel initial

Technologies du développement durable Canada (TDDC)

1. Résultat stratégique : Les Canadiens et leur environnement sont protégés contre les effets de la pollution et des déchets

2. Activité de programme : Programme de mesures législatives et d'information

3. Nom du bénéficiaire : Technologies du développement durable Canada (TDDC)

4. Date de mise en œuvre : Mars 2001

5. Date d'échéance : Juin 2015 (Fonds Technologies du DD) et septembre 2027 (Fonds de biocarburants ProGen - FBPG)

6. Description : Stimuler le développement et la démonstration de technologies canadiennes axées sur les changements climatiques et la qualité de l'air, de l'eau et des sols, et investir avec le secteur privé dans l'établissement d'installations à grande échelle pour la production des carburants renouvelables de la prochaine génération.

 


Activité de programme :
(en millions de dollars)
  Total des fonds affectés Financement des années précédentes Financement prévu
2009-2010
Financement prévu
2010-2011
Financement prévu
2011-2012
Contribution totale (Technologies du DD) 550 342 alloués Affectation de 100 Affectation de 100 Fonds entièrement alloués
Contribution totale (FBPG) 500 Aucune affectation 200-250 s.o. s.o.

Les totaux peuvent différer d'un tableau à l'autre à cause de l'arrondissement des chiffres.

Sommaire des plans annuels du bénéficiaire :

Fonds Technologies du DD (550 M$) :

Le Troisième accord de financement entre le gouvernement du Canada et la Fondation, en date du 31 mars 2005, pour un montant de 550 millions de dollars (Fonds Technologies du DD), renferme les paramètres de la Fondation en ce qui concerne l'affectation de fonds pour le développement et la démonstration de technologies axées sur les changements climatiques et la qualité de l'air, de l'eau et des sols.

En juin 2008, la Fondation avait alloué 342 M$ à 144 projets de développement et de démonstration de technologies. Un montant supplémentaire de 800 M$ provenant de membres de consortium s'est ajouté à ce montant. Selon TDDC, les projets financés depuis 2002 peuvent réduire de plus de 13,5 mégatonnes les émissions annuelles de gaz à effet de serre d'ici la fin de 2010.

TDDC tient deux cycles de financement chaque année (en janvier et en août), au cours desquels les demandeurs doivent envoyer leur déclaration d'intérêt (DI). Les annonces de contrats sont faites environ neuf mois après l'acceptation de la DI. En 2009 et 2010, les affectations de fonds devraient atteindre environ 200 M$, et des déboursements de 43 M$ sont prévus en 2008, pour un total à ce jour de 128 M$.

 

TDDC publie, en novembre de chaque année, une stratégie directrice qui contient les plans pour l'exercice en cours, les prévisions pour l'exercice suivant, un plan des déboursements, les dépenses d'administration prévues, les objectifs, les mesures proposées, une mise à jour sur les investissements, une stratégie de fonctionnement et les attentes en matière de rendement. Le ministre des Ressources naturelles du Canada (RNCan) dépose à la Chambre des communes le rapport annuel de TDDC et le sommaire de la stratégie directrice, habituellement en juillet-août.

Fonds de biocarburants ProGen (FBPG) - 500 M$) :

Dans le budget de 2007, TDDC a reçu un nouveau mandat : une subvention de 500 millions de dollars sur 7 ans pour investir avec le secteur privé dans l'établissement d'installations à grande échelle pour la production des carburants renouvelables de prochaine génération.

Le Fonds aidera le Canada à atteindre ses objectifs dans le cadre de la Stratégie sur les carburants renouvelables. Il a pour objectif d'encourager le maintien et la croissance de l'expertise technologique et de la capacité d'innovation en ce qui a trait à la production d'éthanol cellulosique et de biodiesel au Canada. Le Fonds de biocarburants ProGen est maintenant ouvert aux candidatures. Les candidats peuvent présenter des demandes en tout temps au cours de l'année.

Évaluation(s) prévue(s) :

Pour le Fonds Technologies du DD, la deuxième « évaluation provisoire », financée par TDDC, est attendue pour le 30 juin 2009, pour les activités qui ont pris fin le 31 décembre 2008. En tout temps, une « évaluation par le Canada », qui est optionnelle, peut être menée sur demande du Ministre.

Pour le FBPG, la première « évaluation provisoire », financée par TDDC, est attendue pour le 30 novembre 2012. En tout temps, une « évaluation par le Canada », qui est optionnelle, peut être menée sur demande du Ministre.

Vérification(s) prévue(s) :

Pour le Fonds Technologies du DD, une « vérification de l'optimisation des ressources (rendement) », financée par le gouvernement fédéral, est attendue pour le 31 mars 2010, conformément à la Troisième entente de financement. Des vérifications de ce type doivent être réalisées tous les cinq ans; il s'agit de la première à être réalisée dans le cadre de l'entente de financement.

Dans le cadre du FBPG, une « vérification de l'optimisation des ressources (rendement) », financée par le gouvernement fédéral, est attendue pour le 4 septembre 2012, conformément à l'entente de financement. Des vérifications de ce type doivent être réalisées tous les cinq ans; il s'agit de la première à être réalisée dans le cadre de l'entente de financement.

Adresse URL du site du bénéficiaire : www.sdtc.ca

* 1,05 milliard de dollars, dont 525 millions sont attribués à Environnement Canada

Fonds municipal vert (FMV) de la Fédération canadienne des municipalités (FCM), auparavant connu sous les noms de Fonds d'habilitation municipal vert (FHMV) et de Fonds d'investissement municipal vert (FIMV)

1. Résultat stratégique : Les Canadiens et leur environnement sont protégés contre les effets de la pollution et des déchets

2. Activité de programme : Programme de mesures législatives et d'information

3. Nom du bénéficiaire : Fonds municipal vert (FMV) de la Fédération canadienne des municipalités (FCM), auparavant connu sous les noms de Fonds d'habilitation municipal vert (FHMV) et de Fonds d'investissement municipal vert (FIMV)

4. Date de mise en œuvre : Février 2000

5. Date d'échéance : à perpétuité

6. Description : Le FMV a pour but d'encourager les investissements, des municipalités et leurs partenaires, dans les infrastructures municipales environnementales. Les principaux objectifs du Fonds sont d'avoir un impact positif sur la santé et la qualité de vie des Canadiens. Il vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES), à améliorer la qualité de l'air, de l'eau et des sols au niveau local, et à favoriser les énergies renouvelables en supportant des études et des projets sur l'environnement dans le secteur municipal. Les catégories de projets admissibles comprennent l'énergie, l'eau, les déchets, le transport durable, les friches industrielles et les projets communautaires intégrés.

Le FMV est financé à parts égales par Ressources naturelles Canada (RNCan) et Environnement Canada (EC), qui gèrent le Fonds sans lien de dépendance, créant ainsi un partenariat solide entre la FCM et le gouvernement du Canada. Le comité de direction de la FCM, officiellement désigné comme l'organe décisionnel du Fonds, est appuyé par un conseil de 15 membres, dont cinq sont nommés par le gouvernement fédéral. Ce conseil joue un rôle clé, et il est appuyé par le secrétariat de la FCM et le comité d'examen, des pairs du FMV.

Créés dans le budget de 2000 avec une dotation de 125 M$, les Fonds municipaux verts ont été doublés dans le budget de 2002, avec un ajout de 125 M$, donnant lieu au FHMV et au FIMV.

Dans le budget de 2005, le FHMV et le FIMV ont été regroupés en un seul fonds appelé Fonds municipal vert (FMV), combinant les 250 M$ de l'ancien FMV et les nouveaux fonds de 300 M$ en un seul fonds renouvelable. Ce fonds appuie des subventions, des prêts et des garanties d'emprunt, et il est conforme au but et à l'intention des ententes originales. Un montant de 150 M$ de ce fonds doit être utilisé exclusivement pour fournir des prêts pour le nettoyage et le réaménagement des friches industrielles.

Le montant du financement du FMV accessible aux municipalités est directement lié aux avantages environnementaux, économiques et sociaux des projets entrepris.

Le FMV ne lancera plus de demandes de propositions pour des projets d'immobilisations. Le processus de demandes pour les projets d'immobilisations de 2009-2010 sera ouvert, non-compétitif, sans affectations de crédits par secteur, et l'augmentation maximale du montant des prêts passera de 2 M$ à 4 M$.

 


Activité de programme :
(en millions de dollars)
Total des fonds affectés Financement des années précédentes Financement prévu
2009-2010
Financement prévu
2010-2011
Financement prévu
2011-2012
550 * 550,0 s.o. s.o. s.o.

Les totaux peuvent différer d'un tableau à l'autre à cause de l'arrondissement des chiffres.

Sommaire des plans annuels du bénéficiaire : La FCM publiera, d'ici le 30 janvier 2009, l'Énoncé annuel des plans et des objectifs pour 2010-2011. Elle devrait aussi publier le rapport annuel de 2008-2009 d'ici le 31 mars 2009. Il sera affiché dans le site Web de la FCM, dont l'adresse est indiquée plus bas. Ces rapports peuvent être déposés au Parlement, soit par le ministre de l'Environnement, soit par le ministre des Ressources naturelles.

Évaluation(s) prévue(s) : Aucune

Vérification(s) prévue(s) : Clause 11.02 - La FCM réalisera une vérification financière indépendante (annuelle) (incluant l'investissement des fonds, des prêts, des subventions et des garanties d'emprunt non alloués) au plus tard cinq mois après le 31 mars 2009.

Clause 11.05 - La FCM réalisera et rendra public un examen indépendant (vérification de la conformité) au plus tard six mois après le 31 mars 2009.

Clause 11.07 - La FCM réalisera et rendra public un examen indépendant de la performance (vérification de l'optimisation des ressources) au plus tard six mois après le 31 mars 2009.

Adresse URL du site du bénéficiaire : www.fcm.ca

* La contribution d'Environnement Canada au titre de l'accord de financement du FMV est de 275 millions de dollars. RNCan fournit les 275 millions de dollars restant.

Conservation de la nature Canada

1. Résultat stratégique : Le capital naturel du Canada est restauré, conservé et amélioré

2. Activité de programme Programme sur la biodiversité et les espèces sauvages

3. Nom du bénéficiaire : Conservation de la nature Canada

4. Date de mise en œuvre : Mars 2007

5. Date d'échéance : À perpétuité

6. Description : Conservation de la nature Canada (CNC) travaille à assurer la protection à long terme de la biodiversité en alimentant un fonds de dotation en matière d'intendance afin d'appuyer la gestion continue et la remise en état de l'habitat, ainsi que le rétablissement des espèces en péril. CNC travaille surtout avec les propriétaires privés pour protéger des terres importantes sur le plan écologique, que l'on a ciblées comme étant prioritaires en matière de mesures de conservation. Pour ce faire, CNC acquiert et conserve des terres au moyen d'une des quatre méthodes suivantes : l'achat de terres, les dons de terres, les servitudes de conservation ou la restitution des droits.

 


Activité de programme :
(en millions de dollars)
Total des fonds affectés Financement des années précédentes Financement prévu
2009-2010
Financement prévu
2010-2011
Financement prévu
2011-2012
225 116 0 0 0

Les totaux peuvent différer d'un tableau à l'autre à cause de l'arrondissement des chiffres.

Sommaire des plans annuels du bénéficiaire : Les constats des résultats obtenus par le bénéficiaire sont disponibles dans le rapport annuel du bénéficiaire, à www.natureconservancy.ca.

CNC travaille avec un réseau pancanadien d'écologistes et de conseillers scientifiques bénévoles à l'échelle locale pour établir des priorités en matière de conservation. L'approche consiste en partie à rédiger des plans détaillés de conservation pour les régions géographiques naturelles du Canada. Ces plans aident à déterminer les paysages prioritaires sur lesquels CNC et ses partenaires peuvent axer leurs efforts de conservation. Ils documentent également les sites qui, s'ils étaient conservés, assureraient la survie à long terme d'espèces naturelles viables et de différents types de collectivité de l'écorégion.

CNC est sur le point d'exécuter les plans détaillés de conservation pour chacune des écorégions du Sud du Canada; ces plans serviront à souligner les principales zones de conservation et à fixer des objectifs quant à la superficie de terres qui devraient être conservées afin d'assurer la durabilité à long terme.

Voici un des résultats clés : CNC cible de plus en plus des paysages entiers aux fins de conservation afin d'assurer une conservation durable aux échelles qui conviennent aux besoins des espèces et de l'habitat en question.

 

Évaluation(s) prévue(s) : Aucune évaluation prévue à ce jour

Vérification(s) prévue(s) : Aucune vérification prévue à ce jour

Adresse URL du site du bénéficiaire : www.natureconservancy.ca

Fondation canadienne pour les sciences du climat et de l'atmosphère (FCSCA)

1. Résultat stratégique : Les prévisions météorologiques et les services environnementaux réduisent les risques et contribuent au mieux-être des Canadiens

2. Activité de programme : Programme des sciences de l'environnement et de surveillance

3. Nom du bénéficiaire : Fondation canadienne pour les sciences du climat et de l'atmosphère (FCSCA)

4. Date de mise en œuvre : Février 2000

5. Date d'échéance : 2010

6. Description : Investissement stratégique dans l'excellence de la recherche universitaire en sciences du climat et de l'atmosphère, dans le but :

- de fournir de l'information scientifique pertinente pour appuyer l'élaboration des politiques fédérales;

- de générer de meilleures connaissances sur les changements climatiques et sur ses impacts sur le milieu naturel;

- de fournir des résultats pour aider le Canada à respecter ses engagements internationaux en matière d'environnement;

- d'assurer la disponibilité de ressources humaines qualifiées pour relever les défis de demain dans le domaine de l'environnement.

 

Les programmes de recherche d'EC en science du climat et de l'atmosphère ont participé à de nombreux projets et réseaux de recherche appuyés par la FCSCA afin d'obtenir l'accès à une expertise et à une capacité de recherche qui complète la propre capacité d'EC.

 

 


Activité de programme :
(en millions de dollars)
Total des fonds affectés Financement des années précédentes Financement prévu
2009-2010
Financement prévu
2010-2011
Financement prévu
2011-2012
110 110,0 0,0 0,0 0,0

Les totaux peuvent différer d'un tableau à l'autre à cause de l'arrondissement des chiffres.

Sommaire des plans annuels du bénéficiaire : La FCSCA appuie des efforts visant à : comprendre notre système climatique, les événements météorologiques à fort impact, la qualité de l'air et les interactions océan-atmosphère; améliorer les prévisions météorologiques; générer des ressources humaines qualifiées; et fournir de l'information scientifique à l'appui de l'élaboration des politiques et de la prestation de services du gouvernement fédéral.

La FCSCA continuera de faire rapport aux Canadiens sur les résultats de la recherche qu'elle appuie. Elle continuera à appuyer des projets ainsi que de grandes initiatives de groupes et de réseaux.

 

Les recherches financées par la FCSCA permettent d'accroître les ressources intellectuelles du Canada en sciences de l'atmosphère et du climat en formant et en retenant des chercheurs, en contribuant à générer et à diffuser de nouvelles connaissances pertinentes, en augmentant le transfert des résultats scientifiques aux parties intéressées et en augmentant la visibilité du Canada à l'échelle internationale dans le domaine scientifique. Les avantages comprennent une meilleure information à l'appui de l'élaboration des politiques, une amélioration de la prévision opérationnelle, une meilleure adaptation aux changements climatiques et une gestion plus efficace des risques liés au climat.

La FCSCA a affecté pratiquement tous les fonds reçus à ce jour et elle ne lancera probablement pas d'appel de propositions en 2009-2010. On peut prendre connaissance des projets financés par le passé à www.cfcas.org.

Évaluation(s) prévue(s) : Aucune évaluation prévue à ce jour.

Vérification(s) prévue(s) : Aucune vérification prévue à ce jour.

Adresse URL du site du bénéficiaire : www.cfcas.org

Clayoquot Biosphere Trust

1. Résultat stratégique : Le capital naturel du Canada est restauré, conservé et amélioré

2. Activité de programme : Initiatives sur les écosystèmes

3. Nom du bénéficiaire : Clayoquot Biosphere Trust

4. Date de mise en œuvre : Février 2000

5. Date d'échéance : À perpétuité

6. Description : Création d'un fonds de dotation pour le Clayoquot Biosphere Trust (CBT), la pierre angulaire de la réserve de la biosphère (UNESCO) de Clayoquot Sound. Le CBT utilisera les revenus du fonds de dotation pour appuyer la recherche au niveau local, l'éducation et la formation dans la région de la réserve de la biosphère.

 

 


Activité de programme :
(en millions de dollars)
Total des fonds affectés Financement des années précédentes Financement prévu
2009-2010
Financement prévu
2010-2011
Financement prévu
2011-2012
12 12,0 0,0 0,0 0,0

Les totaux peuvent différer d'un tableau à l'autre à cause de l'arrondissement des chiffres.

Sommaire des plans annuels du bénéficiaire : Établir et mettre en œuvre des comités consultatifs techniques sur le milieu marin/aquatique, le milieu terrestre, l'éducation et la culture afin de fournir un appui et des recommandations pour l'approbation d'initiatives communautaires.

 

Améliorer la diffusion dans les collectivités pour favoriser une meilleure compréhension du travail du Clayoquot Biosphere Trust et la participation à ce travail.


Garder les initiatives actuelles de financement et explorer d'autres sources de financement afin de maximiser les avantages pour les collectivités au moyen de bourses d'études, de financement de projets et des projets de collaboration.


Poursuivre les initiatives et les partenariats ciblés afin d'obtenir des avantages importants pour la collectivité et fournir des possibilités de développer des projets de collaboration.

 

En 2008, l'affectation de fonds pour la recherche communautaire, l'éducation, la formation, le renforcement des capacités et les projets communautaires a donné lieu à 22 projets :

- Soins aux aînés - Pacific Rim Communities Seniors Care Society

- Programme Roots of Empathy - Westcoast Community Resources Society

- Projet de remplacement des équipements du terrain de jeux - Conseil consultatif des parents de l'école élémentaire d'Ucluelet

- Formation en soins palliatifs 2009 - Pacific Rim Hospice Society

- Projet d'interprétation et de restauration de l'île Morpheus - Tonquin Foundation

- Atelier sur la gouvernance Ha"wiih - Central Region First Nations Holding Society

- Projet de totem USS - École secondaire d'Ucluelet

- Projet d'histoire du centenaire de St. Columba - Femmes de l'église anglicane St. Columba

- Club de photographie des jeunes des Premières nations - Make it Happen

- Raincoast Sustainable Living Project - Raincoast Education Society

- Hooksum Outdoor School - École élémentaire d'Ucluelet

- Camp durabilité 2009 - Tofino Botanical Gardens Foundation

- Diffusion de la culture Nuu-Chah-Nulth - École élémentaire d'Ucluelet

- West Coast Outdoor Leadership Training Sponsorship Fund - Hooksum Outdoor School Society

- Site Web des Stream Keepers - Tofino Stream Keepers

- Santé du poisson, des humains et des écosystèmes marins : Plan d'évaluation et d'éducation - Ucluelet Aquarium Society

- Étude des terres humides pour la reproduction des amphibiens - Intendants des terres humides de la région de la biosphère de Clayoquot

- Projet de fêtes communautaires - Uu-a-thluk

- Restauration du sentier Lost Shoe - Central Westcoast Forest Society

- Carte à l'entrée du sentier, avec élément d'interprétation - Wild Pacific Trail Society

- Études sur le loup et le cougar à Clayoquot Sound - Strawberry Isle Marine Research Society

- Programme de surveillance des impacts de l'érosion côtière et des changements climatiques - Département de géographie de l'Université de Victoria

Évaluation(s) prévue(s) : Aucune évaluation prévue à ce jour.

Vérification(s) prévue(s) : Aucune vérification prévue à ce jour.

Adresse URL du site du bénéficiaire : www.clayoquotbiosphere.org