ARCHIVÉ - Commissariat à la magistrature fédérale Canad - Rapport

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SECTION II – ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

2.1 R�sultat strat�gique :
Une magistrature f�d�rale ind�pendante et efficace.

2.2 Activit�s de programme par r�sultat strat�gique

La section suivante d�crit les activit�s de programme du Commissariat � la magistrature f�d�rale Canada et indique les r�sultats pr�vus, les indicateurs de rendement, les cibles, la situation � l’�gard du rendement et le sommaire du rendement pour chacune d’elles.

Cette section contient une analyse des r�sultats des activit�s de programme suivantes :

• Paiements en application de la Loi sur les juges
• Conseil canadien de la magistrature
• Commissariat � la magistrature f�d�rale
• Services internes

2.2.1 Activit� de programme : Paiements en application de la Loi sur les juges

 

Activit� de programme : Paiements en application de la Loi sur les juges

Ressources financi�res 2010–2011 (en millions de $)			Ressources humaines 2010–2011 (ETP)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles	Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
436 839 $	443 169 $	443 169 $	0	0	0

R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement	Sommaire du rendement
Traitement et validation pr�cis et rapides des demandes de remboursement de d�penses re�ues conform�ment � la Loi sur les juges et aux lignes directrices internes r�gissant la gestion financi�re.	Pourcentage des demandes de remboursement de d�penses trait� et valid� aux fins d’entr�e dans le syst�me de suivi. Pourcentage des demandes de remboursement des d�penses trait� selon la norme de service.	100 % des demandes de remboursement de d�penses sont conformes � la Loi sur les juges et aux politiques et lignes directrices minist�rielles. 90 % des demandes sont trait�es selon la norme de service.	Enti�rement atteinte     D�pass�e	100 % de toutes les demandes re�ues ont �t� v�rifi�es de mani�re � garantir la conformit� aux politiques et lignes directrices minist�rielles. 95,6 % des demandes ont �t� trait�es selon la norme de service.
Tenue de dossiers complets, � jour et valid�e pour tous les juges et leurs survivants.	Niveau de satisfaction des juges concernant les services.	80 % des juges sont satisfaits des services.	Enti�rement atteinte	Le sondage sur la satisfaction de la client�le indiquait que seulement 2 % des r�pondants n’�taient pas satisfaits de l’exhaustivit� et de la fid�lit� des dossiers comparativement � 77 % qui en �taient satisfaits.
Administration efficace et efficiente des programmes et processus de r�mun�ration et de prestation des juges.	Pourcentage des demandes de r�mun�ration et de prestation trait� selon la norme de service.	90 % des demandes de r�mun�ration et de prestation sont trait�es selon la norme de service.	Atteinte en grande partie	82 % des r�pondants au sondage sur la satisfaction de la client�le consid�raient que la r�ponse aux questions et aux demandes par le CMF �tait rapide comparativement � 1 % qui n’�taient pas satisfaits (16 % n’avaient aucune opinion).

Analyse du rendement :

Comparativement � l’exercice ant�rieur, il y a eu en 2010–2011 une augmentation de 2,3% du nombre de juges et une augmentation de 1,1 % du nombre de pensionn�s en vertu de la Loi sur les juges. Malgr� l’augmentation de la charge de travail, tous les juges et les pensionn�s ont re�u � temps leurs salaires, indemnit�s et pensions, conform�ment � la Loi. Selon les r�sultats du sondage sur la satisfaction de la client�le, les juges sont g�n�ralement tr�s satisfaits des services du CMF, ayant attribu� � chaque service des notes d’au moins 80 %. � l’appui du r�sultat strat�gique du CMF, l’atteinte d’un rendement �lev� dans cette activit� de programme garantit que la magistrature peut continuer � exercer ses fonctions de fa�on efficace et efficiente, sans d�lai. L’ind�pendance de la magistrature est garantie par la prestation ind�pendante et efficace de la r�mun�ration et des avantages sociaux par le CMF.

Le�ons apprises :

Les r�sultats du sondage renforcent l’importance pour le CMF de soutenir sa forte culture de service en conservant les niveaux actuels de service et de qualit� du service. Voici les trois secteurs essentiels pour la poursuite de l’am�lioration : cerner les points de contact, rationaliser les processus et r�pondre rapidement.

2.2.2 Activit� de programme: Conseil canadien de la magistrature

 

Activit� de programme : Conseil canadien de la magistrature

Ressources financi�res 2010–2011 (en millions de $)			Ressources humaines 2010–2011 (ETP)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles	Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
1 698 $	1 792 $	1 673 $	11	10	1

R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement	Sommaire du rendement
Fonctionnement efficace des comit�s du Conseil canadien de la magistrature.	Satisfaction � l’�gard de l’administration et du soutien dispens� aux comit�s.	Nombre de pr�sidents de comit�s satisfaits du soutien du secr�tariat.	Enti�rement atteinte	Les pr�sidents ont d�clar� �tre satisfaits des services du CCM.

Analyse du rendement :

Le Conseil est form� des 39 juges en chef et juges en chef adjoints des cours sup�rieures du Canada. Dans le cadre de son mandat qui est d’appuyer la magistrature canadienne, le Commissariat � la magistrature f�d�rale fournit des services de soutien au bureau du Conseil canadien de la magistrature. Son mandat est de promouvoir l’efficience, l’uniformit� et l’obligation de rendre compte, ainsi que d’am�liorer la qualit� des services judiciaires dans les cours sup�rieures au Canada. Le Conseil examine aussi les plaintes d�pos�es contre la conduite de juges de nomination f�d�rale.

Au cours de l’exercice, 55 r�unions de comit�s et de leurs sous-comit�s ont eu lieu. Les pr�sidents des comit�s ont d�clar� �tre satisfaits des services fournis par le Secr�tariat du CCM.

Le�ons apprises :

L’�tablissement de priorit�s par les membres du CCM est essentiel pour l’ex�cution par le CCM des plans et pour la r�alisation des attentes g�n�rales des membres. � cet �gard, l’analyse du temps consacr� par le personnel au soutien du Conseil est cruciale pour le processus de planification du travail.

 

2.2.3 Activit� de programme : Commissariat � la magistrature f�d�rale Canada

 

Activit� de programme : Commissariat � la magistrature f�d�rale Canada

Ressources financi�res 2010–2011 (en millions de $)			Ressources humaines 2010–2011 (ETP)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles	Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
7 970 $	8 482 $	7 874 $	54	49	5

R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement	Sommaire du rendement
1. Administration pr�cise et rapide du processus de d�cret.	Pourcentage des pr�sentations en vue d’un d�cret pr�par� selon les normes de service.	90 % des pr�sentations sont pr�par�es selon les normes de service.	D�pass�s	100 % des pr�sentations en vue d’un d�cret ont �t� pr�par�es selon la norme de service.
2. Administration �quitable et rapide du processus des nominations � la magistrature	Pourcentage des candidatures s�lectionn�es et renvoy�es aux comit�s consultatifs rapidement.	95 % des candidatures sont �tudi�es et v�rifi�es conform�ment � la norme de service.	D�pass�s	99.3 % des demandes re�ues ont �t� examin�es et v�rifi�es dans un d�lai de trois mois.
3. Acc�s � un outil de collaboration et de courriel fiable et efficace	Pourcentage du temps de disponibilit� du syst�me de base pour les utilisateurs. Pourcentage de juges satisfaits du syst�me.	Les syst�mes de base sont disponibles 98 % du temps sur une base annuelle. 75 % des juges sont satisfaits du syst�me.	Enti�rement atteinte   Enti�rement atteinte	La disponibilit� du syst�me JUDICOM �tait de 99,36 %. 76 % des juges �taient satisfaits ou tr�s satisfaits du syst�me JUDICOM selon le sondage sur la satisfaction de la client�le.
4. Les juges de nomination f�d�rale ont acc�s rapidement � des programmes de formation linguistique rentables et de haute qualit�	D�lai d’acc�s des juges aux services de formation.	90 % des juges ont acc�s � des services d’�valuation et de formation linguistique conformes � la norme de service.	Enti�rement atteinte	96 % des juges estiment que la formation linguistique re�ue lors de la session d’immersion �tait utile. Dans l’ensemble, presque neuf juges sur dix qui ont suivi la formation linguistique ont d�clar� �tre satisfaits du service fourni.
5. Publication rapide, pr�cise et bilingue des d�cisions choisies des cours f�d�rales	Pourcentage des d�cisions choisies publi�es dans les dix mois de la d�cision.	90 % des d�cisions choisies sont publi�es dans les dix mois suivant la d�cision.	Atteinte en grande partie	Les usagers du Recueil sont satisfaits que celui-ci r�pond � leurs besoins (voir Rapport final : sondage sur la satisfaction de la client�le du Recueil des d�cisions des cours f�d�rales). Les d�cisions publi�es dans le Recueil sont exactes (seulement trois errata ont �t� publi�s en 2010-2011) et font l’objet d’un processus d’�dition rigoureux. Le d�lai moyen entre la date d’une d�cision et sa publication dans le Recueil �tait de 15,83 mois. Cependant, apr�s la traduction des d�cisions, le d�lai moyen �tait de 9,1 mois. Par ailleurs, le d�lai moyen de publication des d�cisions sous forme de condens� �tait de 5,81 mois (comparativement � 8 mois l’an dernier). L’objectif de publier dans le Recueil 5 % de toutes les d�cisions rendues a aussi �t� atteint; de plus, 13 parties ont �t� publi�es (comparativement � 10 en 2008-2009 et 2009-2010).

Analyse du rendement :

Le Commissariat � la magistrature f�d�rale est une activit� de programme � plusieurs volets b�n�ficiant � ceux qui participent au processus de nominations � la magistrature de m�me qu’aux juges de nomination f�d�rale, � la communaut� juridique et au grand public gr�ce � la publication du Recueil des d�cisions des cours f�d�rales. En 2010–2011, le CMF a atteint en totalit� ou en partie les cibles de rendement pour les r�sultats pr�vus de cette activit� de programme.

Premi�rement, l’atteinte par le CMF d’une norme �lev�e pour l’administration pr�cise et rapide du processus de d�cret et du processus de nomination � la magistrature a contribu� � une magistrature ind�pendante puisqu’elle a garanti que tous les candidats � la magistrature ont �t� trait�s justement et �quitablement au cours du processus.

Deuxi�mement, le CMF fournit aussi des outils rapides et efficaces de collaboration en technologie de l’information de m�me que de la formation linguistique. Les juges de nomination f�d�rale ont �t� en mesure de collaborer efficacement, communiquant de l’information au moyen de JUDICOM, soit la plateforme de technologie de l’information exploit�e par le CMF. JUDICOM a exc�d� les normes de disponibilit� du syst�me de m�me que la cible de satisfaction de 75%.

Troisi�mement, les juges sont mieux en mesure d’exercer leurs fonctions dans les deux langues officielles gr�ce aux efforts du CMF pour garantir l’acc�s facile aux services linguistiques. Comme il a �t� indiqu�, neuf juges sur dix ayant suivi la formation linguistique d�clarent �tre satisfaits du service fourni.

Enfin, les d�cisions importantes de la Cour f�d�rale et de la Cour d’appel f�d�rale ont �t� facilement, rapidement et fid�lement mises � la disposition des juges de nomination f�d�rale, de la communaut� juridique et du grand public gr�ce � la publication du Recueil des d�cisions des cours f�d�rales.

Le�ons apprises :

Le CMF s’efforce de r�pondre aux besoins de services de la magistrature en �valuant continuellement son rendement et en appliquant minutieusement les le�ons apprises. Le CMF utilise trois d�marches pour relever les occasions d’am�liorer la prestation des services.

La premi�re d�marche est un sondage sur la satisfaction de la client�le qui a �t� men� aupr�s des juges pour la premi�re fois en 2008 et qui a �t� r�p�t� en 2011. Ce sondage sert � �valuer les opinions des juges concernant l’atteinte du r�sultat strat�gique du CMF consistant � soutenir et promouvoir l’ind�pendance judiciaire au moyen de services aux juges de nomination f�d�rale. Le sondage a aussi recueilli des �valuations de rendement sur chaque activit� de programme du CMF. Le CMF a appris qu’il peut am�liorer continuellement le service gr�ce :

• a) � une meilleure efficacit� au moyen de la minimisation du nombre d’�tapes du processus de prestation des services aux juges;
• b) � la r�duction des d�lais de prestation de services;
• et c) � un point de contact central et uniforme auquel les juges peuvent s’adresser pour obtenir un service.

De plus, un sondage sur la satisfaction de la client�le a �t� men� pour d�terminer comment am�liorer la version imprim�e et la version �lectronique du Recueil des d�cisions des cours f�d�rales, afin de r�pondre le mieux aux besoins de ses usagers. Le CMF a appris, entre autres choses, que le Recueil satisfait aux besoins et aux attentes des usagers. Les r�sultats du sondage ont aussi r�v�l� que les usagers du Recueil utilisent davantage la version �lectronique que la version imprim�e, ce qui n’a rien d’�tonnant, et qu’ils consultent plus souvent les d�cisions que le condens�.

La deuxi�me d�marche est li�e � la gestion et � l’am�lioration continue d’un processus interne de prestation de services aux juges. Le CMF a en cours une initiative d’am�lioration de la prestation des services, comme le projet de recensement des services et l’analyse du d�roulement de chaque activit� de programme du CMF effectu�e lors du dernier exercice. Cela est soutenu par des diagnostics �tablis � l’aide de donn�es d’�valuation du rendement indiquant les secteurs o� il y a place � l’am�lioration de l’efficacit� des proc�d�s, des d�lais de service et de la qualit� du contact avec le client.

Troisi�mement, le CMF peaufine et met en œuvre son syst�me d’�valuation du rendement. Le CMF a appris que l’�tablissement de priorit�s sur l’investissement en personnel et budg�taire constitue un facteur important de succ�s dans la prestation d’un service de qualit� constante r�pondant � la norme. La direction suit activement l’efficacit� de chaque activit� de programme par rapport aux cibles ou aux normes. Les am�liorations ou les mesures correctives seront �tablies et mises en œuvre.

En d�finitive, apr�s l’examen du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG) en 2008, le CMF a franchi des �tapes pour consid�rer les points faibles identifi�s dans les secteurs de la gestion de l’information et de la s�curit�. Une strat�gie de gestion de l’information a �t� �labor�e et la p�riode d’application cibl�e est de cinq ans. Des activit�s se sont d�roul�es pendant la Semaine de sensibilisation � la s�curit�, l’objectif �tant la formation et la sensibilisation du personnel � la s�curit� dans l’organisme

Toutefois, dans l’�valuation du CRG, le CMF s’est fait attribuer une note acceptable ou �lev�e quant � la majorit� des secteurs de gestion, en particulier la gestion int�gr�e et la gouvernance. Mais ce qui compte le plus, c’est que le service � la client�le a �t� qualifi� de � fort �, ce qui refl�te la solide orientation sur le service du CMF de m�me que l’attention que la direction porte � l’obtention d’un rendement �lev�.

2.2.4 Activit� de programme : Services internes

 

Activit� de programme : Services internes

Ressources financi�res 2010–2011 (en millions de $)			Ressources humaines 2010–2011 (ETP)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles	Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
870 $	956 $	870 $	8	8	0

R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement	Sommaire du rendement
1.Les ressources sont attribu�es et utilis�es de fa�on rentable conform�ment au plan strat�gique du CMF	Ressources inutilis�es.	Moins de 5 % des montants pr�vus au budget annuel sont inutilis�s.	Atteinte en grande partie	Le montant inutilis� est de 5,6%.
2. Le CMF r�ussit � attirer et � retenir les bonnes personnes, en temps opportun, pour r�pondre aux besoins de ses activit�s actuelles et futures.	Pourcentage d’employ�s et de membres de la direction satisfaits des Services de ressources humaines.	80 % des employ�s et des membres de la direction sont satisfaits des Services de ressources humaines.	Enti�rement atteinte	80 % des employ�s et des membres de la direction sont satisfaits des Services de ressources humaines.
3.Un lieu de travail exemplaire.	Pourcentage d’employ�s satisfaits de l’organisation.	80 % des employ�s sont satisfaits de l’organisation.	Enti�rement atteinte	79 % des employ�s recommanderaient le CMF comme un bon endroit o� travailler.
4.Les outils de technologie de l’information sont disponibles pour r�pondre aux besoins du CMF.	Pourcentage du temps de disponibilit� du syst�me pour les utilisateurs.	Les syst�mes de base sont disponibles 98 % du temps sur une base annuelle.	Enti�rement atteinte	Les syst�me de base ont �t� disponibles 99,97 % du temps.

Analyse du rendement :

Les Services internes sont des groupes d’activit�s et de ressources connexes qui sont administr�es de fa�on � r�pondre aux besoins des programmes et des autres obligations g�n�rales de l’organisation. Ces groupes sont : Services de gestion et de surveillance, Services des communications, Services juridiques, Services de gestion des ressources humaines, Services de gestion des finances, Services de gestion de l’information, Services des technologies de l’information, Services de gestion des biens, Services de gestion du mat�riel, Services de gestion des acquisitions et Services de gestion des voyages et autres services administratifs. Les Services internes comprennent uniquement les activit�s et les ressources qui s’appliquent � l’�chelle de l’organisation et non celles fournies uniquement � un programme.

Pendant l’exercice pr�c�dent, le CMF a achev� deux importants projets de TI pour la mise � niveau et la s�curit� de l’infrastructure. Notre site Web Internet est maintenant conforme � la Normalisation des sites Internet (NSIv2). Les principaux syst�mes op�rationnels internes, le syst�me d’information sur les ressources humaines (SIRH), le syst�me des finances (Freebalance), ainsi que le syst�me de courrier �lectronique et de communication des juges ont �t� maintenus et sont demeur�s op�rationnels pendant plus de 90 % du temps.