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Achats �cologiques

Partie A. Renforcement des capacit�s en mati�re d’achats �cologiques

Activit�	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
1a. Formation du personnel responsable de l’approvisionnement et du mat�riel	60%	60%	L’existence d’un cours en ligne de l’�cole de la fonction publique du Canada a facilit� l’atteinte de l’objectif du personnel de l’approvisionnement et de la gestion du mat�riel.
1b. Formation des d�tenteurs d’une carte d’achat	20 %	—	Le cours offert en ligne par l’�cole de la fonction publique du Canada peut �tre suivi pour atteindre l’objectif. La nouvelle pratique d’informer les nouveaux d�tenteurs d'une carte d'achat que la formation peut �tre suivie a �t� mise en application. Aucune donn�e permettant d’obtenir un pourcentage n’est connue pour le moment. Nous sommes proactif et nous prenons des mesures pour rendre obligatoire le cours sur les achats �cologiques comme condition de l’obtention d’une carte d’achat. Nous aurons ensuite une base d’�valuation.
2. �valuations du rendement	75 %	—	Nous n’avons pas les donn�es n�cessaires pour mesurer le rendement. La liste des gestionnaires et des chefs fonctionnels de l’approvisionnement et du mat�riel du Minist�re a �t� �tablie. Le Minist�re s’emploie � obtenir l’autorisation d’�laborer un processus permettant d’int�grer les achats �cologiques dans les ententes et les �valuations de rendement. On consid�re la possibilit� d’ajouter les achats �cologiques dans les plans d’apprentissage.
3. Processus et activit�s de contr�le en mati�re d’achats	—	—	Un examen des processus et contr�les en mati�re d’approvisionnement a �t� achev� cette ann�e. Suite � l’examen, le Guide de r�f�rence du gestionnaire pour la passation de march�s est l’objet d’une r�vision pour int�grer la gestion du cycle de vie complet, la r�gie de la TI et les achats �cologiques aux processus d’approbation et de contr�le du Minist�re.

Partie B : Utilisation d’instruments d’achat regroup�s �cologiques

Bien ou service	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
Le recours, si possible, aux offres � commandes pour les achats �cologiques est le fondement de la politique du Minist�re concernant les achats �cologiques.	—	—	Un niveau de r�f�rence est en voie d’�tre �tabli. Le Minist�re a d�pens� 6 M$ en utilisant les offres � commandes et les arrangements en mati�re d'approvisionnement obligatoires pour divers biens et services. Parmi les biens acquis, on compte le mat�riel informatique, des meubles de bureau, des v�hicules automobiles, du papier et des cartouches de toner. Les consid�rations environnementales sont partie int�grante des offres � commandes et des arrangements en mati�re d’approvisionnement.