ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada - Rapport

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Message de la ministre

Je suis heureuse de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) de 2010-2011 des Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC).

Le gouvernement du Canada poursuit la mise en œuvre de sa strat�gie pluriannuelle des sciences et de la technologie qui vise � promouvoir une meilleure qualit� de vie pour les Canadiens tout en stimulant le march� de l'emploi et la croissance �conomique. Les IRSC ont grandement contribu� au succ�s de cette strat�gie en favorisant l'excellence et l'innovation dans la recherche en sant�.

L'an dernier, les IRSC ont c�l�br� leur dixi�me anniversaire, une �tape importante de la r�alisation de leur mandat. Au cours de leur dixi�me ann�e, ils ont rapidement mis en œuvre leur second plan strat�gique : L'innovation au service de la sant� — de meilleurs soins et services par la recherche. Dans le cadre de ce plan strat�gique, les IRSC ont amorc� un processus leur permettant de cibler et de maximiser leurs investissements strat�giques. Gr�ce � de nouvelles initiatives phares, les IRSC pourront allouer leurs ressources de mani�re strat�gique afin d'obtenir un impact maximal sur la sant� et les soins de sant�.

Avec la publication du premier plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape du plan strat�gique en 2010-2011, les IRSC ont continu� � d�montrer leur engagement envers les quatre orientations strat�giques de ce plan : investir dans l'excellence pour une recherche de calibre mondial; s'attaquer aux priorit�s de la recherche sur la sant� et le syst�me de sant�; profiter plus rapidement des avantages de la recherche pour la sant� et l'�conomie; favoriser l'excellence organisationnelle, promouvoir l'�thique et d�montrer l'impact. La publication annuelle du plan de mise en œuvre et rapport d'�tape du plan strat�gique permet de d�crire les progr�s des IRSC quant � la mise en œuvre de ce plan strat�gique et d'�valuer la r�ussite des initiatives actuelles et futures associ�es � ce plan.

En 2010-2011, les IRSC ont lanc� le prestigieux Programme de bourses postdoctorales Banting, en collaboration avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), afin d'attirer et de retenir de brillants chercheurs en sant�. Gr�ce � ce nouveau programme vedette, le Canada pourra se b�tir une r�putation de destination par excellence pour les meilleurs stagiaires de recherche aux �tudes sup�rieures.

Les IRSC remplissent un r�le de meneur en travaillant �troitement avec leurs partenaires, notamment les gouvernements provinciaux et territoriaux, la Soci�t� canadienne de la scl�rose en plaques et de nombreuses associations et soci�t�s m�dicales, dans le but de faire progresser des activit�s de recherche s�curitaires et factuelles sur la scl�rose en plaques (SP). Les IRSC ont mobilis� des experts qui examinent les donn�es de recherche afin de tirer des conclusions concernant : 1) une norme commune pour le diagnostic fiable de l'�tat appel� insuffisance veineuse c�phalorachidienne chronique au moyen de l'imagerie ou d'autres techniques; 2) un lien possible entre la SP et l'alt�ration du drainage veineux du cerveau. Les IRSC ont �galement fourni une aide pr�cieuse aux associations de professionnels de la sant� pour permettre aux m�decins et aux fournisseurs de soins de sant� d'avoir acc�s aux renseignements n�cessaires pour aider les patients atteints de SP et leurs familles.

En 2010-2011, les IRSC ont particip� � leur second examen international. Cet examen a �t� men� par un comit� international ind�pendant d'experts renomm�s qui ont tir� des conclusions sur le rendement global des IRSC, ainsi que sur le rendement de chacun des instituts. Lors de l'�valuation et du compte rendu de leur rendement, les IRSC ont t�moign� de leur engagement envers l'ouverture et la transparence, ce qui d�montre publiquement qu'ils ont � coeur l'excellence organisationnelle.

Je tiens � f�liciter les IRSC pour cette autre ann�e remplie de r�alisations importantes. Leurs orientations strat�giques et leurs partenariats leur permettront de continuer � promouvoir l'excellence chez les meilleurs chercheurs en sant� du Canada pour le bien de la population canadienne, tant aujourd'hui que demain.

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Section I : Survol de l'organisme

Raison d’�tre

Les IRSC sont l'organisme de financement de la recherche en sant� du gouvernement du Canada. Ils ont �t� cr��s en juin 2000 en vertu de la Loi sur les IRSC (projet de loi C-13) avec le mandat d'� exceller, selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, dans la cr�ation de nouvelles connaissances et leur application en vue d'am�liorer la sant� de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant�, et de renforcer le syst�me de sant� au Canada. �

Responsabilit�s

Le mandat des IRSC vise � transformer la recherche en sant� au Canada :

• en finan�ant la recherche propos�e par les chercheurs ainsi que la recherche dans des secteurs prioritaires cibl�s;
• en renfor�ant les capacit�s de recherche dans des secteurs sous-d�velopp�s et en formant la prochaine g�n�ration de chercheurs dans le domaine de la sant�;
• en mettant l'accent sur l'application des connaissances et la transformation des r�sultats de la recherche pour la cr�ation de politiques, de pratiques, de proc�dures, de produits et de services.

Les IRSC int�grent la recherche selon une structure interdisciplinaire unique compos�e de 13 instituts � virtuels �. Ces instituts ne sont pas des immeubles � de brique et de mortier �, mais des regroupements d'experts. Chacun des 13 instituts des IRSC appuie un large �ventail de recherches dans le secteur th�matique qui lui est propre : recherche biom�dicale; recherche clinique; recherche sur les services et les syst�mes de sant�; recherche sur la sant� des populations et les dimensions sociales, culturelles et environnementales de la sant�. Les instituts forment des r�seaux de recherche nationaux mobilisant des chercheurs, des bailleurs de fonds et des utilisateurs des connaissances de tout le pays autour de l'�tude des domaines prioritaires. Cette structure innovatrice, �lev�e au rang de pratique exemplaire dans le monde entier, soutient une approche de recherche en sant� multidisciplinaire, concert�e et ax�e sur des solutions.

Les IRSC sont dirig�s par un conseil d'administration de 16 membres, qui est pr�sid� par le pr�sident des IRSC et auquel si�ge la sous-ministre de la Sant� � titre de membre d'office sans droit de vote. Les IRSC rendent compte au Parlement par l'entremise de la ministre de la Sant� et jouent un r�le cl� dans le portefeuille de la Sant�, qui est le point de convergence des activit�s du gouvernement du Canada en mati�re de sant�. En tant qu'organisme de financement de la recherche en sant� du Canada, les IRSC font une contribution essentielle � l'ex�cution de l'ensemble des obligations de la ministre de la Sant� en finan�ant les projets de recherche et d'application des connaissances n�cessaires pour orienter l'�volution des politiques et de la r�glementation en sant� au Canada, ainsi qu'en assumant un r�le consultatif � l'�gard de la recherche et de l'innovation. Cette contribution repose sur un vaste r�seau croissant de liens avec Sant� Canada et l'Agence de la sant� publique du Canada, qui permet aux d�cideurs de disposer en temps opportun d'information scientifique de haute qualit� sur la sant�.

Les IRSC travaillent aussi en �troite collaboration avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Ces trois organismes g�rent conjointement plusieurs des programmes vedettes du gouvernement du Canada, comme le Programme des r�seaux de centres d'excellence, le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada, le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier, le Programme des chaires de recherche du Canada et le nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting.

En 2010-2011, les IRSC ont renouvel� leur soutien � la strat�gie des sciences et de la technologie. En accordant la priorit� � l'excellence et � l'innovation, les IRSC veillent � ce que leurs investissements cadrent avec l'objet principal de la strat�gie, soit la mobilisation des sciences et de la technologie � l'avantage du Canada.

R�sultat strat�gique et architecture des activit�s de programme (AAP)

Le diagramme ci-dessous illustre l'architecture des activit�s de programme (AAP) des IRSC pour l'exercice 2010-2011, approuv�e par le Conseil du Tr�sor en mai 2009. L'AAP est constitu�e d'un r�sultat strat�gique et de cinq activit�s de programme qui appuient l'atteinte du r�sultat strat�gique. L'information sur le rendement pr�sent�e � la section II suit cette architecture.

Voir une description textuelle de la figure ci-dessus

* Note : En juin 2009, le Programme des essais contr�l�s randomis�s a �t� int�gr� au Programme ouvert de subventions de recherche.

Pour r�aliser leur mandat, les IRSC ont recours � divers programmes et activit�s con�us dans le but d'am�liorer la sant� des Canadiens et les services de sant� qui leur sont offerts. Le r�sultat strat�gique des IRSC permet au Canada de faire figure de chef de file dans la production et l'utilisation des connaissances en sant� pour am�liorer tant la sant� des Canadiens que celle de la population mondiale. Ce r�sultat strat�gique repose sur les activit�s de programme ci-dessous.

• 1.1 Connaissances en sant� : Cr�er des connaissances dans le domaine de la sant� qui m�nent � l'�laboration de moyens novateurs et efficaces d'am�liorer la sant� et les r�sultats cliniques, et de pr�venir, diagnostiquer et traiter la maladie.
• 1.2 Chercheurs en sant� : S'assurer qu'il y a au Canada d'excellents chercheurs dans le domaine de la sant�.
• 1.3 Commercialisation de la recherche en sant� : Commercialiser les d�couvertes issues de la recherche sous la forme de produits et de services de sant� efficaces.
• 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant� : Am�liorer la prestation des services de sant� essentiels � la population canadienne au moyen de pratiques, de politiques et de programmes nouveaux ou am�lior�s.
• 1.5 Services internes : Activit�s et ressources qui aident � r�pondre aux besoins des programmes des IRSC et aux autres obligations de l'organisme.

Tableau de concordance de l’AAP

La nouvelle AAP permet de mieux harmoniser la structure de la gestion, des ressources et des r�sultats (SGRR) des IRSC avec le mandat et la vision de l'organisme. Elle permet aux IRSC de recueillir des donn�es financi�res et non financi�res, des r�sultats et d'autres renseignements cl�s sur les activit�s de programme afin d'appuyer le processus d�cisionnel. Enfin, la nouvelle AAP permet aux IRSC de produire de meilleurs rapports publics sur leur rendement.

Ci-dessous se trouve un tableau de concordance entre la nouvelle AAP de 2010-2011 et la version de 2009-2010, tant � l'�chelle des activit�s de programme.

Tableau de concordance de l'AAP — niveau des activit�s de programme Int�gration des activit�s de programme de 2009-2010 � celles de 2010-2011
Activit�s de programme de 2010-2011	Activit�s de programme de 2009-2010
1. Il n'y a pas de sous-activit� li�e � cette activit� de programme.
AP 1.2 Chercheurs en sant�	AP 1.1 Recherche ouverte
	AP 2.2 Collaboration et ressources en recherche
	AP 2.4 Questions �thiques, juridiques et sociales 1
AP 1.2 Chercheurs en sant�	AP 2.1 Chercheurs et stagiaires
AP 1.3 Commercialisation de la recherche en sant�	AP 3.2 Commercialisation de la recherche en sant�
AP 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant�	AP 1.2 Recherche correspondant aux priorit�s strat�giques
	AP 2.3 Partenariats nationaux et internationaux
	AP 3.1 Application des connaissances issues de la recherche en sant�

Ci-dessous se trouve un tableau de concordance entre la nouvelle AAP de 2010-2011 et la version de 2009-2010, tant � l'�chelle des sous-activit�s de programme.

Tableau de concordance de l'AAP — niveau des sous-activit�s de programme Int�gration des activit�s de programme de 2009-2010 � celles de 2010-2011
Sous-activit�s de programme de 2010-2011	Activit�s de programme de 2009-2010
2. Il n'y a pas de sous-activit� li�e � cette activit� de programme.
SA 1.1.1 Programme ouvert de subventions de recherche	SA 1.1.1 Programme ouvert de subventions de fonctionnement
	AP 2.2 Collaboration et ressources en recherche 2
	AP 2.4 Questions �thiques, juridiques et sociales 2
SA 1.1.2 Programme des essais contr�l�s randomis�s (ECR)	SA 1.1.2 Programme des essais contr�l�s randomis�s (ECR)
SA 1.2.1 Programmes d'appui salarial	SA 2.1.1 Programmes d'appui salarial
	SA 2.1.3 Chaires de recherche du Canada
SA 1.2.2 Programmes d'appui � la formation	SA 1.1.3 Programme de subventions d'�quipe
	SA 2.1.2 Programmes d'appui � la formation
	SA 2.1.4 Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada
SA 1.3.1 Programmes de commercialisation de la recherche	AP 3.2 Commercialisation de la recherche en sant� 2
SA 1.3.2 Programmes des R�seaux de centres d'excellence (RCE)	SA 3.1.2 Programmes des R�seaux de centres d'excellence
SA 1.4.2 Programmes d'application des connaissances	SA 2.3.2 Programmes de partenariat
	SA 3.1.1 Programme d'application des connaissances

Priorit�s organisationnelles

En 2009, les IRSC ont lanc� leur nouveau plan strat�gique quinquennal, intitul� L'innovation au service de la sant�, qui jetait de solides bases et fournissait un cadre ad�quat pour la gestion efficace de priorit�s et de d�cisions strat�giques cruciales. Un plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape a �t� �labor� pour faire suite au plan strat�gique. Ce plan est r�vis� et publi� chaque ann�e.

L�gende de l'�tat des priorit�s

Priorit�	Type 3	Activit�s de programme
3. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
Investir dans l'excellence pour une recherche de calibre mondial	permanente	1.1 Connaissances en sant� 1.2 Chercheurs en sant�
�tat
Enti�rement atteinte Lancement du nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting. Analyse contextuelle des pratiques exemplaires d'organismes de financement nationaux et internationaux en mati�re d'�valuation par les pairs, et premi�re �bauche des strat�gies de formation et d'�valuation. �valuation des m�canismes actuels de financement et �laboration d'une version initiale des objectifs des programmes ouverts am�lior�s. Financement de 45 nouveaux projets collaboratifs de recherche en sant� entre le Canada et la Fondation nationale des sciences naturelles de Chine. Promotion de partenariats entre des chercheurs canadiens sur le VIH et leurs homologues des pays � revenu faible ou interm�diaire par l'entremise de la nouvelle Initiative canadienne pour un vaccin contre le VIH.

Priorit�	Type 4	Activit�s de programme
4. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
S'attaquer aux priorit�s de la recherche sur la sant� et le syst�me de san	permanente	1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant�
�tat
Enti�rement atteinte Approbation de cinq nouvelles initiatives phares communes � tous les instituts des IRSC : renouvellement des soins de sant� fond� sur des donn�es probantes; Consortium canadien de recherche en �pig�n�tique, environnement et sant�; soins de sant� primaires communautaires; m�decine personnalis�e; inflammation et maladies chroniques. Ach�vement de la Strat�gie de recherche ax�e sur le patient. Financement d'une importante �tude pancanadienne sur la s�curit� des patients recevant des soins � domicile en collaboration avec l'Institut canadien pour la s�curit� des patients. Organisation du premier forum sur les m�thodologies de recherche sur l'innocuit� et l'efficacit� comparative des m�dicaments dans le monde r�el pour traiter des difficult�s et des pratiques exemplaires en recherche sur l'innocuit� et l'efficacit� des m�dicaments apr�s leur mise en march�. Adh�sion � la Strat�gie internationale de recherche concert�e sur la maladie d'Alzheimer.

Priorit�	Type 5	Activit�s de programme
5. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
Profiter plus rapidement des avantages de la recherche pour la sant� et l'�conomie	permanente	1.3 Commercialisation de la recherche en sant� 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant�
�tat
Enti�rement atteinte Organisation de cinq �changes Meilleurs cerveaux, auxquels ont particip� des d�cideurs f�d�raux et provinciaux, sur les th�mes suivants : soins de premi�re ligne; soins ax�s sur le patient et la famille; recherche en sant� dans l'Arctique; d�terminants sociaux de la sant� et de l'ob�sit� chez les collectivit�s des Premi�res Nations; syst�mes de soins int�gr�s pour les probl�mes de sant� mentale et de toxicomanie. Approbation d'un nouveau programme conjoint de stages de recherche appliqu�e aux politiques en collaboration avec Sant� Canada pour favoriser des �changes positifs entre les chercheurs en sant� et les responsables des politiques. Renouvellement d'un partenariat essentiel entre les IRSC et Rx&D (Les compagnies de recherche pharmaceutique du Canada). Augmentation des investissements dans les projets interdisciplinaires de recherche concert�e, qui sont pass�s de 6,9 � 10,2 millions de dollars gr�ce au Programme de projets de recherche concert�e sur la sant�, un partenariat IRSC-CRSNG. Partenariat avec le Centre Cochrane fran�ais et le Qu�bec pour favoriser la traduction des r�sum�s des revues syst�matiques, et am�liorer l'acc�s aux r�sultats de recherche en sant�.

Priorit�	Type 6	Activit�s de programme
6. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
Favoriser l'excellence organisationnelle, promouvoir l'�thique et d�montrer l'impact	permanente	1.5 Services internes
�tat
Enti�rement atteinte Lancement du plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape du plan strat�gique. Reconnaissance parmi les 25 meilleurs employeurs de la r�gion de la capitale nationale. Participation � un deuxi�me examen international. �laboration de pratiques exemplaires pour garantir que les activit�s de recherche en sant� men�es aupr�s des enfants et des adolescents respectent des r�gles �thiques. Lancement du Syst�me de rapport sur la recherche qui permet de g�n�rer des rapports syst�matiques de haute qualit� sur les r�sultats des recherches financ�es et de fournir des donn�es sur l'efficacit� des programmes de financement des IRSC.

Analyse du risque

Les IRSC adoptent une approche proactive pour d�terminer, �valuer et att�nuer les risques conform�ment au cadre de gestion du risque approuv� par le conseil d'administration en novembre 2009. La structure de gouvernance de la gestion du risque d�crite dans le cadre d�finit clairement les r�les et responsabilit�s des propri�taires de risque, de la direction des IRSC, de l'agent principal de gestion du risque, du conseil d'administration et du comit� de v�rification. Le cadre contient �galement la politique de gestion du risque des IRSC et d�crit le processus �tabli pour produire et mettre � jour le profil de risque op�rationnel.

La mise en œuvre de leur plan strat�gique quinquennal, L'innovation au service de la sant�, demeure le plus important risque que doivent g�rer les IRSC. En effet, ils risquent de ne pas pouvoir respecter les orientations strat�giques d�crites dans leur plan dans les d�lais pr�vus. De plus, il est possible que les intervenants tant internes qu'externes ne comprennent ni ne soutiennent les changements propos�s en mati�re de besoins op�rationnels et de priorit�s conflictuelles, ce qui pourrait emp�cher certaines ressources de contribuer � la mise en œuvre du plan strat�gique. Afin d'att�nuer ce risque, les IRSC ont :

• �labor� un plan triennal de mise en œuvre du plan strat�gique, qui pr�voit l'�valuation de toutes les consultations avec les intervenants internes et externes cl�s, des activit�s de communication et une �valuation des risques;
• �tabli une structure officielle de gouvernance pour la mise en œuvre du plan strat�gique, qui pr�voit un groupe de travail de la direction, une �quipe de conception sp�cialis�e et un r�seau de mise en œuvre compos�s de personnel chevronn� et d'experts dans le domaine;
• effectu� une analyse des intervenants externes et �labor� un plan de communication et de participation des intervenants.

Malgr� les progr�s r�alis�s gr�ce aux strat�gies d'att�nuation approuv�es, le risque associ� � la mise en œuvre du plan strat�gique demeure �lev�. L'objectif de la direction des IRSC est de diminuer le niveau de risque futur en utilisant le plan de communication et de participation des intervenants pour le plan strat�gique, et en effectuant un suivi actif de la progression de sa mise en œuvre.

Sommaire du rendement

Ressources financi�res pour 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
980,8	1 029,9	1 026,9

Total des autorisations

En 2010-2011, le total des autorisations parlementaires des IRSC a augment� de 49,1 millions de dollars par rapport aux d�penses pr�vues pour atteindre 1 029,9 millions de dollars. Cette hausse des autorisations parlementaires r�sulte d'une augmentation de 16 millions de dollars du budget de base des IRSC annonc�e dans le budget de 2010, ainsi que du lancement de nouveaux programmes comme l'initiative sur les isotopes m�dicaux (4,9 M$), le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (4,6 M$) et le Programme de bourses postdoctorales Banting (1,6 M$). Au cours de l'exercice 2010-2011, les IRSC ont �galement re�u des autorisations parlementaires suppl�mentaires (par l'entremise du Budget suppl�mentaire des d�penses) pour financer le troisi�me cycle de subventions du Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) [9,7 M$], un transfert de 3 millions de dollars de l'Agence de la sant� publique du Canada pour financer la recherche sur le cancer du sein et un total de 3,6 millions de dollars en transferts suppl�mentaires provenant d'autres minist�res f�d�raux pour financer des investissements strat�giques dans les domaines des maladies chroniques, des interventions pour la sant� des populations et de l'autisme. Les IRSC ont aussi obtenu 5,7 millions de dollars d'autorisations de plus gr�ce aux cr�dits suppl�mentaires pour 2010-2011, soit 2,2 millions de dollars en autorisations report�es de l'exercice de 2009-2010 et 3,5 millions de dollars pour couvrir les hausses li�es aux salaires des employ�s et aux avantages sociaux.

D�penses r�elles

En 2010-2011, les d�penses totales des IRSC ont �t� de 1 026,9 millions de dollars, soit 3,0 millions de moins que le total des autorisations parlementaires. � la fin de cet exercice, 2,4 millions de dollars du cr�dit pour subventions et 0,6 million de dollars du cr�dit pour d�penses de fonctionnement sont demeur�s inutilis�s. Les IRSC ne peuvent pas reporter ces montants � l'exercice 2011-2012.

Environ 1,5 million de dollars du cr�dit pour subventions inutilis� par les IRSC proviennent des programmes de subventions pour lesquels les IRSC n'ont pas re�u suffisamment de demandes admissibles pour �tre en mesure de d�penser le total des autorisations disponibles. Les IRSC ne peuvent transf�rer les autorisations non utilis�es dans le cadre des programmes de subventions � d'autres initiatives. Le Parlement a �t� dissous � la fin mars 2011, ce qui signifie que le Budget suppl�mentaire des d�penses (C) n'a pu �tre approuv�. Les IRSC ont donc perdu 0,7 million de dollars de plus de leur cr�dit pour subventions puisqu'ils n'ont pu transf�rer ces autorisations � un autre minist�re f�d�ral comme pr�vu. Les autres ressources inutilis�es du fonds pour les subventions sont n�gligeables; elles totalisent 0,2 million de dollars.

Ressources humaines pour 2009-2010 (ETP)

Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
430	432	(2)

Aucun �cart significatif n'a �t� constat� entre les ETP pr�vus et les ETP r�els en 2010-2011.

Remarque : Les IRSC ont recours � un processus d'�valuation par les pairs pour choisir les chercheurs et les projets exemplaires qui m�ritent d'�tre financ�s. En 2010-2011, plus de 2 900 examinateurs ont consacr� du temps � cette t�che b�n�volement et ont si�g� � 249 comit�s d'�valuation par les pairs pour �valuer pr�s de 18 000 demandes. Sans la participation b�n�vole de ces experts, les IRSC ne pourraient pas examiner et financer la m�me quantit� de projets de recherche de qualit�, faute de ressources humaines et financi�res.

R�sultat strat�gique n^o 1  : Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�

Indicateurs de rendement	Objectifs
1. Rang du Canada au chapitre de l'intensit� de la recherche en sant� � l'�chelle internationale	Maintenir ou am�liorer le rang international.
2. Nombre et proportion des publications de recherche en sant� du Canada � l'�chelle internationale	Maintenir ou augmenter la proportion.
3. Nombre de citations des publications de recherche en sant� canadiennes par rapport aux niveaux internationaux	Maintenir ou am�liorer le rang international.
4. Nombre de chercheurs par millier d'actifs par rapport aux niveaux internationaux	Maintenir ou am�liorer le rang international.
5. Changements dans les pratiques, les programmes ou les politiques de sant� guid�s par la recherche financ�e par les IRSC	Montrer que les travaux de chercheurs financ�s par les IRSC ont permis d'obtenir des r�sultats � long terme.
6. Diversit� de la recherche financ�e (par th�me et par institut)	Maintenir la diversit� du financement et accro�tre le financement dans les domaines prioritaires.
Sommaire du rendement pour 2010-2011
L'intensit� de la recherche en sant� est mesur�e en fonction des d�penses relatives globales en recherche et d�veloppement dans le domaine de la sant�. Selon un rapport publi� en 2010 par l'Organisation de coop�ration et de d�veloppement �conomiques (OCDE), le Canada est pass� du quatri�me au deuxi�me rang parmi 16 pays de l'OCDE pour ce qui est du pourcentage du produit int�rieur brut (PIB) consacr� � la recherche et au d�veloppement en mati�re de sant� dans le budget de l'�tat [annexe A]. Le nombre et la proportion des articles de recherche canadiens dans le monde d�montrent autant la contribution du pays en mati�re d'avancement et de diss�mination des connaissances en sant� que la productivit� du milieu de la recherche en sant�. Selon des rapports publi�s en 2010, le nombre d'articles canadiens en sciences m�dicales par million de dollars de d�penses int�rieures brutes de recherche et d�veloppement (DIRD) a suivi une tendance positive de 2001 � 2008. En 2008, le Canada s'est retrouv� � �galit� avec le Royaume-Uni en premi�re position, avec 1,14 publication par million de dollars de DIRD [annexe B]. En outre, la proportion de publications m�dicales canadiennes dans le monde est demeur�e stable � pr�s de 5 % en 2009 et 2010 [annexe C]. La moyenne des citations relatives (MCR) est une mesure normalis�e des citations � l'�chelle internationale utilis�e pour d�terminer l'impact et la qualit� des r�sultats publi�s dans le domaine de la sant� au Canada. Elle se fonde sur le nombre de fois qu'un article est cit� dans les trois ans suivant sa publication. La MCR du Canada pour les publications li�es � la recherche m�dicale �tait de 1,42 en 2010, ce qui place le pays au 9e rang mondial, une am�lioration par rapport � 2009, o� la MCR �tait de 1,37, et le Canada se situait au 11e rang [annexe D]. Le facteur d'impact relatif moyen (FIRM) est une mesure de l'impact scientifique des revues dans lesquelles un article est publi�. Le facteur d'impact des revues refl�te la qualit� et la valeur des articles qui y sont publi�s. Le FIRM des publications canadiennes �tait de 1,20 en 2010, soit le m�me qu'en 2009. Ce r�sultat place le Canada au 8e rang mondial, alors qu'il se trouvait au 7e rang en 2009 [annexe E]. Pour que la comparaison entre le rendement du Canada et celui des autres pays soit valable, on peut utiliser les donn�es sur le nombre de chercheurs et le taux de croissance annuel du nombre de chercheurs par pays plut�t que le nombre de chercheurs par millier d'actifs. Un rapport publi� en 2010 par l'OCDE montrait que les taux de croissance du nombre de chercheurs et du personnel en recherche et d�veloppement (R-D) au Canada sont comparables � ceux d'autres pays de l'OCDE. Le taux de croissance annuel compos� du nombre de chercheurs au Canada entre 1998 et 2008 se situe � 4,6 %, et pour le personnel en R-D, � 5 % [annexe F]. Ce taux de croissance de 4,6 % du nombre de chercheurs au Canada serait semblable � celui de la moiti� des pays de l'OCDE, o� le taux de croissance est de plus de 4,5 %. Selon un rapport publi� par l'Organisation des Nations Unies pour l'�ducation, la science et la culture (UNESCO) en 2010, le nombre de chercheurs canadiens en 2006 �tait de 139 011 [annexe F]. Le Canada se classe donc parmi les 10 premiers pays pour ce qui est du nombre de chercheurs. Les IRSC continuent d'accorder des fonds � un nombre croissant de chercheurs et de stagiaires en sant�, contribuant ainsi � accro�tre la capacit� de recherche en sant� du Canada. Depuis la cr�ation des IRSC, le nombre de chercheurs et de stagiaires recevant du financement de cet organisme est pass� d'environ 6 000 en 2000-2001 � plus de 14 000 en 2010-2011 [annexe G]. Selon des rapports des instituts et d'autres sources, la recherche financ�e par les IRSC a eu des effets positifs sur la cr�ation et la mise en œuvre de pratiques, de programmes et de politiques de sant�. Par exemple : En 2010, le Journal de l'Association m�dicale canadienne a class� un nouveau mod�le de soins pour les remplacements de hanches et de genoux �labor� par le Dr Cyril Frank, la Dre Deborah Marshall, le Dr Peter Faris et Christopher Smith de l'Institut de la sant� des os et des articulations de l'Alberta (ABJHI) parmi l'une des six plus grandes r�alisations en recherche en sant� au Canada. Leur travail, financ� par les IRSC, a permis d'adopter � l'�chelle internationale des mesures des r�sultats cliniques pour la douleur et la fatigue caus�es par l'arthrose, et de diminuer consid�rablement le temps d'attente en chirurgie de la hanche et du genou. La Dre Lisa Dolovich, chercheuse financ�e par les IRSC, a recueilli des donn�es fiables qui montrent que les pharmaciens ont le pouvoir d'aider les a�n�s � organiser leurs multiples ordonnances pour leur �viter des probl�mes fr�quents comme les effets ind�sirables des m�dicaments. Ses recherches lui ont permis de d�montrer que la pr�sence de pharmaciens dans les cabinets de m�decins de famille aide � optimiser les r�gimes de m�dicaments et � am�liorer leur contr�le, de sorte que le minist�re de la Sant� de l'Ontario finance maintenant des postes de pharmaciens � temps plein au sein des �quipes de soins de premi�re ligne en sant� familiale. En 2009, environ 90 pharmaciens subventionn�s par le minist�re de la Sant� occupaient ces postes. La Dre Janice Eng a �labor� le programme Fitness and Mobility Exercise (FAME), compos� d'exercices sp�ciaux pour les personnes qui ont surv�cu � un accident vasculaire c�r�bral, soit des �tirements, des exercices de mise en charge, de la marche et des exercices faisant appel � la rapidit� des r�flexes. Gr�ce au financement des IRSC, elle a pu tester le programme FAME et a d�couvert qu'� la fin du programme, les patients avaient am�lior� leur rapidit� de 30 % par rapport au d�but, avaient augment� leur masse musculaire et maintenu leur densit� osseuse. Actuellement, le programme FAME est utilis� dans au moins 50 centres situ�s dans sept pays, y compris les �tats-Unis et le Canada, o� le programme est d�j� op�rationnel dans plusieurs villes, notamment � Vancouver et � Toronto. En 2010-2011, les IRSC ont continu� � financer tous les domaines de recherche en sant� selon les principaux th�mes, de m�me que des domaines de recherche propres � certains instituts [annexe H]. Le total des d�penses li�es aux subventions et aux bourses a augment� de 4 % entre 2009-2010 et 2010-2011, passant de 929 millions de dollars � pr�s de 967 millions.

La r�alisation du r�sultat strat�gique des IRSC est rendue possible gr�ce aux d�penses li�es aux activit�s de programme (AP).

Voici la r�partition des d�penses pr�vues et r�elles des IRSC par AP pour 2010-2011.
(en millions de dollars)

Activit� de programme	D�penses r�elles 2009‑2010	2010-2011 (en millions de dollars)				Concordance avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
1.1 Connaissances en sant�	453,2	449,5	449,5	458,0	468,5	Des Canadiens en sant�
1.2 Chercheurs en sant�	194,7	201,6	201,6	208,3	195,7	Des Canadiens en sant�
1.3 Commercialisation de la recherche en sant�	47,4	46,2	46,2	55,9	53,1	Des Canadiens en sant�
1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant�	256,9	257,8	257,8	279,3	275,4	Des Canadiens en sant�
1.5 Services internes	31,5	25,7	25,7	28,4	34,2
Total	983,7	980,8	980,8	1 029,9	1 026,9

Profil des d�penses

Plan d’action �conomique du Canada (PAEC))

Dans son budget de 2009, le Plan d'action �conomique du Canada, le gouvernement du Canada a accord� aux IRSC une somme de 35 millions de dollars sur trois exercices afin de prolonger temporairement le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada (BESC). Ce programme offre une aide financi�re aux meilleurs �tudiants canadiens des cycles sup�rieurs afin d'assurer une rel�ve fiable et hautement sp�cialis�e pour r�pondre aux besoins de l'�conomie canadienne du savoir. Le Plan d'action �conomique du Canada a permis aux IRSC d'obtenir 14 millions de dollars de financement suppl�mentaire en 2010-2011 pour ainsi octroyer davantage de bourses de doctorat (d'une valeur de 70 000 $ chacune) et de ma�trise (d'une valeur de 17 500 $ chacune) dans le cadre de l'activit� de programme 1.2, � Chercheurs en sant� �.

Tendances au chapitre des d�penses minist�rielles

(en millions de dollars)

Voir une description textuelle de la figure ci-dessus

Budget des d�penses par cr�dit vot�

Pour obtenir plus de renseignements sur nos cr�dits organisationnels et/ou d�penses l�gislatives, veuillez consulter les Comptes public du Canada 2010-2011 (Volume II). Vous trouverez une version �lectronique des comptes publics sur le site.