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La version originale a été signée par
L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé
Je suis heureuse de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) de 2010-2011 des Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC).
Le gouvernement du Canada poursuit la mise en œuvre de sa strat�gie pluriannuelle des sciences et de la technologie qui vise � promouvoir une meilleure qualit� de vie pour les Canadiens tout en stimulant le march� de l'emploi et la croissance �conomique. Les IRSC ont grandement contribu� au succ�s de cette strat�gie en favorisant l'excellence et l'innovation dans la recherche en sant�.
L'an dernier, les IRSC ont c�l�br� leur dixi�me anniversaire, une �tape importante de la r�alisation de leur mandat. Au cours de leur dixi�me ann�e, ils ont rapidement mis en œuvre leur second plan strat�gique : L'innovation au service de la sant� — de meilleurs soins et services par la recherche. Dans le cadre de ce plan strat�gique, les IRSC ont amorc� un processus leur permettant de cibler et de maximiser leurs investissements strat�giques. Gr�ce � de nouvelles initiatives phares, les IRSC pourront allouer leurs ressources de mani�re strat�gique afin d'obtenir un impact maximal sur la sant� et les soins de sant�.
Avec la publication du premier plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape du plan strat�gique en 2010-2011, les IRSC ont continu� � d�montrer leur engagement envers les quatre orientations strat�giques de ce plan : investir dans l'excellence pour une recherche de calibre mondial; s'attaquer aux priorit�s de la recherche sur la sant� et le syst�me de sant�; profiter plus rapidement des avantages de la recherche pour la sant� et l'�conomie; favoriser l'excellence organisationnelle, promouvoir l'�thique et d�montrer l'impact. La publication annuelle du plan de mise en œuvre et rapport d'�tape du plan strat�gique permet de d�crire les progr�s des IRSC quant � la mise en œuvre de ce plan strat�gique et d'�valuer la r�ussite des initiatives actuelles et futures associ�es � ce plan.
En 2010-2011, les IRSC ont lanc� le prestigieux Programme de bourses postdoctorales Banting, en collaboration avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), afin d'attirer et de retenir de brillants chercheurs en sant�. Gr�ce � ce nouveau programme vedette, le Canada pourra se b�tir une r�putation de destination par excellence pour les meilleurs stagiaires de recherche aux �tudes sup�rieures.
Les IRSC remplissent un r�le de meneur en travaillant �troitement avec leurs partenaires, notamment les gouvernements provinciaux et territoriaux, la Soci�t� canadienne de la scl�rose en plaques et de nombreuses associations et soci�t�s m�dicales, dans le but de faire progresser des activit�s de recherche s�curitaires et factuelles sur la scl�rose en plaques (SP). Les IRSC ont mobilis� des experts qui examinent les donn�es de recherche afin de tirer des conclusions concernant : 1) une norme commune pour le diagnostic fiable de l'�tat appel� insuffisance veineuse c�phalorachidienne chronique au moyen de l'imagerie ou d'autres techniques; 2) un lien possible entre la SP et l'alt�ration du drainage veineux du cerveau. Les IRSC ont �galement fourni une aide pr�cieuse aux associations de professionnels de la sant� pour permettre aux m�decins et aux fournisseurs de soins de sant� d'avoir acc�s aux renseignements n�cessaires pour aider les patients atteints de SP et leurs familles.
En 2010-2011, les IRSC ont particip� � leur second examen international. Cet examen a �t� men� par un comit� international ind�pendant d'experts renomm�s qui ont tir� des conclusions sur le rendement global des IRSC, ainsi que sur le rendement de chacun des instituts. Lors de l'�valuation et du compte rendu de leur rendement, les IRSC ont t�moign� de leur engagement envers l'ouverture et la transparence, ce qui d�montre publiquement qu'ils ont � coeur l'excellence organisationnelle.
Je tiens � f�liciter les IRSC pour cette autre ann�e remplie de r�alisations importantes. Leurs orientations strat�giques et leurs partenariats leur permettront de continuer � promouvoir l'excellence chez les meilleurs chercheurs en sant� du Canada pour le bien de la population canadienne, tant aujourd'hui que demain.
L'honorable Leona Aglukkaq, C.P., d�put�e
Ministre de la Sant�
Gouvernement du Canada
Les IRSC sont l'organisme de financement de la recherche en sant� du gouvernement du Canada. Ils ont �t� cr��s en juin 2000 en vertu de la Loi sur les IRSC (projet de loi C-13) avec le mandat d'� exceller, selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, dans la cr�ation de nouvelles connaissances et leur application en vue d'am�liorer la sant� de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant�, et de renforcer le syst�me de sant� au Canada. �
Pr�sident : Dr Alain Beaudet, M.D., Ph.D.
D�penses annuelles : 1 026,9 M$
Si�ge : Ottawa
Employ�s : 432
Sant� des Autochtones
Dr Malcolm King
Vieillissement
Dre Anne Martin-Matthews
Cancer
Dre Morag Park
Sant� circulatoire et respiratoire
Dr Jean L. Rouleau
Sant� des femmes et des hommes
Dre Joy Johnson
G�n�tique
Dr Paul Lasko
Services et politiques de la sant�
Dre Colleen M. Flood
D�veloppement et Sant� des enfants et des adolescents
Dr Michael Kramer
Maladies infectieuses et immunitaires
Dr Marc Ouellette
Appareil locomoteur et Arthrite
Dre Jane Aubin
Neurosciences, Sant� mentale et Toxicomanies
Dr Anthony Phillips
Nutrition, M�tabolisme et Diab�te
Dr Philip M. Sherman
Sant� publique et des populations
Dre Nancy Edwards
En 2010-2011, les IRSC ont soutenu plus de 14 000 chercheurs et stagiaires en sant�.
Le mandat des IRSC vise � transformer la recherche en sant� au Canada :
Les IRSC int�grent la recherche selon une structure interdisciplinaire unique compos�e de 13 instituts � virtuels �. Ces instituts ne sont pas des immeubles � de brique et de mortier �, mais des regroupements d'experts. Chacun des 13 instituts des IRSC appuie un large �ventail de recherches dans le secteur th�matique qui lui est propre : recherche biom�dicale; recherche clinique; recherche sur les services et les syst�mes de sant�; recherche sur la sant� des populations et les dimensions sociales, culturelles et environnementales de la sant�. Les instituts forment des r�seaux de recherche nationaux mobilisant des chercheurs, des bailleurs de fonds et des utilisateurs des connaissances de tout le pays autour de l'�tude des domaines prioritaires. Cette structure innovatrice, �lev�e au rang de pratique exemplaire dans le monde entier, soutient une approche de recherche en sant� multidisciplinaire, concert�e et ax�e sur des solutions.
Les IRSC sont dirig�s par un conseil d'administration de 16 membres, qui est pr�sid� par le pr�sident des IRSC et auquel si�ge la sous-ministre de la Sant� � titre de membre d'office sans droit de vote. Les IRSC rendent compte au Parlement par l'entremise de la ministre de la Sant� et jouent un r�le cl� dans le portefeuille de la Sant�, qui est le point de convergence des activit�s du gouvernement du Canada en mati�re de sant�. En tant qu'organisme de financement de la recherche en sant� du Canada, les IRSC font une contribution essentielle � l'ex�cution de l'ensemble des obligations de la ministre de la Sant� en finan�ant les projets de recherche et d'application des connaissances n�cessaires pour orienter l'�volution des politiques et de la r�glementation en sant� au Canada, ainsi qu'en assumant un r�le consultatif � l'�gard de la recherche et de l'innovation. Cette contribution repose sur un vaste r�seau croissant de liens avec Sant� Canada et l'Agence de la sant� publique du Canada, qui permet aux d�cideurs de disposer en temps opportun d'information scientifique de haute qualit� sur la sant�.
Les IRSC travaillent aussi en �troite collaboration avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Ces trois organismes g�rent conjointement plusieurs des programmes vedettes du gouvernement du Canada, comme le Programme des r�seaux de centres d'excellence, le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada, le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier, le Programme des chaires de recherche du Canada et le nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting.
En 2010-2011, les IRSC ont renouvel� leur soutien � la strat�gie des sciences et de la technologie. En accordant la priorit� � l'excellence et � l'innovation, les IRSC veillent � ce que leurs investissements cadrent avec l'objet principal de la strat�gie, soit la mobilisation des sciences et de la technologie � l'avantage du Canada.
Le diagramme ci-dessous illustre l'architecture des activit�s de programme (AAP) des IRSC pour l'exercice 2010-2011, approuv�e par le Conseil du Tr�sor en mai 2009. L'AAP est constitu�e d'un r�sultat strat�gique et de cinq activit�s de programme qui appuient l'atteinte du r�sultat strat�gique. L'information sur le rendement pr�sent�e � la section II suit cette architecture.
Voir une description textuelle de la figure ci-dessus
* Note : En juin 2009, le Programme des essais contr�l�s randomis�s a �t� int�gr� au Programme ouvert de subventions de recherche.
Pour r�aliser leur mandat, les IRSC ont recours � divers programmes et activit�s con�us dans le but d'am�liorer la sant� des Canadiens et les services de sant� qui leur sont offerts. Le r�sultat strat�gique des IRSC permet au Canada de faire figure de chef de file dans la production et l'utilisation des connaissances en sant� pour am�liorer tant la sant� des Canadiens que celle de la population mondiale. Ce r�sultat strat�gique repose sur les activit�s de programme ci-dessous.
La nouvelle AAP permet de mieux harmoniser la structure de la gestion, des ressources et des r�sultats (SGRR) des IRSC avec le mandat et la vision de l'organisme. Elle permet aux IRSC de recueillir des donn�es financi�res et non financi�res, des r�sultats et d'autres renseignements cl�s sur les activit�s de programme afin d'appuyer le processus d�cisionnel. Enfin, la nouvelle AAP permet aux IRSC de produire de meilleurs rapports publics sur leur rendement.
Tableau de concordance de l'AAP — niveau des activit�s de programme Int�gration des activit�s de programme de 2009-2010 � celles de 2010-2011 |
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---|---|
Activit�s de programme de 2010-2011 | Activit�s de programme de 2009-2010 |
1. Il n'y a pas de sous-activit� li�e � cette activit� de programme. | |
AP 1.2 Chercheurs en sant� | AP 1.1 Recherche ouverte |
AP 2.2 Collaboration et ressources en recherche | |
AP 2.4 Questions �thiques, juridiques et sociales 1 | |
AP 1.2 Chercheurs en sant� | AP 2.1 Chercheurs et stagiaires |
AP 1.3 Commercialisation de la recherche en sant� | AP 3.2 Commercialisation de la recherche en sant� |
AP 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant� | AP 1.2 Recherche correspondant aux priorit�s strat�giques |
AP 2.3 Partenariats nationaux et internationaux | |
AP 3.1 Application des connaissances issues de la recherche en sant� |
Tableau de concordance de l'AAP — niveau des sous-activit�s de programme Int�gration des activit�s de programme de 2009-2010 � celles de 2010-2011 |
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Sous-activit�s de programme de 2010-2011 | Activit�s de programme de 2009-2010 |
2. Il n'y a pas de sous-activit� li�e � cette activit� de programme. | |
SA 1.1.1 Programme ouvert de subventions de recherche | SA 1.1.1 Programme ouvert de subventions de fonctionnement |
AP 2.2 Collaboration et ressources en recherche 2 | |
AP 2.4 Questions �thiques, juridiques et sociales 2 | |
SA 1.1.2 Programme des essais contr�l�s randomis�s (ECR) | SA 1.1.2 Programme des essais contr�l�s randomis�s (ECR) |
SA 1.2.1 Programmes d'appui salarial | SA 2.1.1 Programmes d'appui salarial |
SA 2.1.3 Chaires de recherche du Canada | |
SA 1.2.2 Programmes d'appui � la formation | SA 1.1.3 Programme de subventions d'�quipe |
SA 2.1.2 Programmes d'appui � la formation | |
SA 2.1.4 Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada | |
SA 1.3.1 Programmes de commercialisation de la recherche | AP 3.2 Commercialisation de la recherche en sant� 2 |
SA 1.3.2 Programmes des R�seaux de centres d'excellence (RCE) | SA 3.1.2 Programmes des R�seaux de centres d'excellence |
SA 1.4.2 Programmes d'application des connaissances | SA 2.3.2 Programmes de partenariat |
SA 3.1.1 Programme d'application des connaissances |
En 2009, les IRSC ont lanc� leur nouveau plan strat�gique quinquennal, intitul� L'innovation au service de la sant�, qui jetait de solides bases et fournissait un cadre ad�quat pour la gestion efficace de priorit�s et de d�cisions strat�giques cruciales. Un plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape a �t� �labor� pour faire suite au plan strat�gique. Ce plan est r�vis� et publi� chaque ann�e.
D�pass�e : Plus de 100 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Enti�rement atteinte : 100 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Atteinte en grande partie : De 80 � 99 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Passablement atteinte : De 60 � 79 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Non atteinte : Moins de 60 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Priorit� | Type 3 | Activit�s de programme |
---|---|---|
3. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR. | ||
Investir dans l'excellence pour une recherche de calibre mondial | permanente | 1.1 Connaissances en sant� 1.2 Chercheurs en sant� |
�tat | ||
Enti�rement atteinte
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Priorit� | Type 4 | Activit�s de programme |
---|---|---|
4. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR. | ||
S'attaquer aux priorit�s de la recherche sur la sant� et le syst�me de san | permanente | 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant� |
�tat | ||
Enti�rement atteinte
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Priorit� | Type 5 | Activit�s de programme |
---|---|---|
5. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR. | ||
Profiter plus rapidement des avantages de la recherche pour la sant� et l'�conomie | permanente | 1.3 Commercialisation de la recherche en sant� 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant� |
�tat | ||
Enti�rement atteinte
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Priorit� | Type 6 | Activit�s de programme |
---|---|---|
6. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR. | ||
Favoriser l'excellence organisationnelle, promouvoir l'�thique et d�montrer l'impact | permanente | 1.5 Services internes |
�tat | ||
Enti�rement atteinte
|
Les IRSC adoptent une approche proactive pour d�terminer, �valuer et att�nuer les risques conform�ment au cadre de gestion du risque approuv� par le conseil d'administration en novembre 2009. La structure de gouvernance de la gestion du risque d�crite dans le cadre d�finit clairement les r�les et responsabilit�s des propri�taires de risque, de la direction des IRSC, de l'agent principal de gestion du risque, du conseil d'administration et du comit� de v�rification. Le cadre contient �galement la politique de gestion du risque des IRSC et d�crit le processus �tabli pour produire et mettre � jour le profil de risque op�rationnel.
La mise en œuvre de leur plan strat�gique quinquennal, L'innovation au service de la sant�, demeure le plus important risque que doivent g�rer les IRSC. En effet, ils risquent de ne pas pouvoir respecter les orientations strat�giques d�crites dans leur plan dans les d�lais pr�vus. De plus, il est possible que les intervenants tant internes qu'externes ne comprennent ni ne soutiennent les changements propos�s en mati�re de besoins op�rationnels et de priorit�s conflictuelles, ce qui pourrait emp�cher certaines ressources de contribuer � la mise en œuvre du plan strat�gique. Afin d'att�nuer ce risque, les IRSC ont :
Malgr� les progr�s r�alis�s gr�ce aux strat�gies d'att�nuation approuv�es, le risque associ� � la mise en œuvre du plan strat�gique demeure �lev�. L'objectif de la direction des IRSC est de diminuer le niveau de risque futur en utilisant le plan de communication et de participation des intervenants pour le plan strat�gique, et en effectuant un suivi actif de la progression de sa mise en œuvre.
D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles |
---|---|---|
980,8 | 1 029,9 | 1 026,9 |
En 2010-2011, le total des autorisations parlementaires des IRSC a augment� de 49,1 millions de dollars par rapport aux d�penses pr�vues pour atteindre 1 029,9 millions de dollars. Cette hausse des autorisations parlementaires r�sulte d'une augmentation de 16 millions de dollars du budget de base des IRSC annonc�e dans le budget de 2010, ainsi que du lancement de nouveaux programmes comme l'initiative sur les isotopes m�dicaux (4,9 M$), le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (4,6 M$) et le Programme de bourses postdoctorales Banting (1,6 M$). Au cours de l'exercice 2010-2011, les IRSC ont �galement re�u des autorisations parlementaires suppl�mentaires (par l'entremise du Budget suppl�mentaire des d�penses) pour financer le troisi�me cycle de subventions du Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) [9,7 M$], un transfert de 3 millions de dollars de l'Agence de la sant� publique du Canada pour financer la recherche sur le cancer du sein et un total de 3,6 millions de dollars en transferts suppl�mentaires provenant d'autres minist�res f�d�raux pour financer des investissements strat�giques dans les domaines des maladies chroniques, des interventions pour la sant� des populations et de l'autisme. Les IRSC ont aussi obtenu 5,7 millions de dollars d'autorisations de plus gr�ce aux cr�dits suppl�mentaires pour 2010-2011, soit 2,2 millions de dollars en autorisations report�es de l'exercice de 2009-2010 et 3,5 millions de dollars pour couvrir les hausses li�es aux salaires des employ�s et aux avantages sociaux.
En 2010-2011, les d�penses totales des IRSC ont �t� de 1 026,9 millions de dollars, soit 3,0 millions de moins que le total des autorisations parlementaires. � la fin de cet exercice, 2,4 millions de dollars du cr�dit pour subventions et 0,6 million de dollars du cr�dit pour d�penses de fonctionnement sont demeur�s inutilis�s. Les IRSC ne peuvent pas reporter ces montants � l'exercice 2011-2012.
Environ 1,5 million de dollars du cr�dit pour subventions inutilis� par les IRSC proviennent des programmes de subventions pour lesquels les IRSC n'ont pas re�u suffisamment de demandes admissibles pour �tre en mesure de d�penser le total des autorisations disponibles. Les IRSC ne peuvent transf�rer les autorisations non utilis�es dans le cadre des programmes de subventions � d'autres initiatives. Le Parlement a �t� dissous � la fin mars 2011, ce qui signifie que le Budget suppl�mentaire des d�penses (C) n'a pu �tre approuv�. Les IRSC ont donc perdu 0,7 million de dollars de plus de leur cr�dit pour subventions puisqu'ils n'ont pu transf�rer ces autorisations � un autre minist�re f�d�ral comme pr�vu. Les autres ressources inutilis�es du fonds pour les subventions sont n�gligeables; elles totalisent 0,2 million de dollars.
Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
---|---|---|
430 | 432 | (2) |
Aucun �cart significatif n'a �t� constat� entre les ETP pr�vus et les ETP r�els en 2010-2011.
Remarque : Les IRSC ont recours � un processus d'�valuation par les pairs pour choisir les chercheurs et les projets exemplaires qui m�ritent d'�tre financ�s. En 2010-2011, plus de 2 900 examinateurs ont consacr� du temps � cette t�che b�n�volement et ont si�g� � 249 comit�s d'�valuation par les pairs pour �valuer pr�s de 18 000 demandes. Sans la participation b�n�vole de ces experts, les IRSC ne pourraient pas examiner et financer la m�me quantit� de projets de recherche de qualit�, faute de ressources humaines et financi�res.
Indicateurs de rendement | Objectifs |
---|---|
1. Rang du Canada au chapitre de l'intensit� de la recherche en sant� � l'�chelle internationale | Maintenir ou am�liorer le rang international. |
2. Nombre et proportion des publications de recherche en sant� du Canada � l'�chelle internationale | Maintenir ou augmenter la proportion. |
3. Nombre de citations des publications de recherche en sant� canadiennes par rapport aux niveaux internationaux | Maintenir ou am�liorer le rang international. |
4. Nombre de chercheurs par millier d'actifs par rapport aux niveaux internationaux | Maintenir ou am�liorer le rang international. |
5. Changements dans les pratiques, les programmes ou les politiques de sant� guid�s par la recherche financ�e par les IRSC | Montrer que les travaux de chercheurs financ�s par les IRSC ont permis d'obtenir des r�sultats � long terme. |
6. Diversit� de la recherche financ�e (par th�me et par institut) | Maintenir la diversit� du financement et accro�tre le financement dans les domaines prioritaires. |
Sommaire du rendement pour 2010-2011 | |
|
La r�alisation du r�sultat strat�gique des IRSC est rendue possible gr�ce aux d�penses li�es aux activit�s de programme (AP).
Activit� de programme | D�penses r�elles 2009‑2010 |
2010-2011 (en millions de dollars) | Concordance avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||
---|---|---|---|---|---|---|
Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
|||
1.1 Connaissances en sant� | 453,2 | 449,5 | 449,5 | 458,0 | 468,5 | Des Canadiens en sant� |
1.2 Chercheurs en sant� | 194,7 | 201,6 | 201,6 | 208,3 | 195,7 | Des Canadiens en sant� |
1.3 Commercialisation de la recherche en sant� | 47,4 | 46,2 | 46,2 | 55,9 | 53,1 | Des Canadiens en sant� |
1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant� | 256,9 | 257,8 | 257,8 | 279,3 | 275,4 | Des Canadiens en sant� |
1.5 Services internes | 31,5 | 25,7 | 25,7 | 28,4 | 34,2 | |
Total | 983,7 | 980,8 | 980,8 | 1 029,9 | 1 026,9 |
Dans son budget de 2009, le Plan d'action �conomique du Canada, le gouvernement du Canada a accord� aux IRSC une somme de 35 millions de dollars sur trois exercices afin de prolonger temporairement le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada (BESC). Ce programme offre une aide financi�re aux meilleurs �tudiants canadiens des cycles sup�rieurs afin d'assurer une rel�ve fiable et hautement sp�cialis�e pour r�pondre aux besoins de l'�conomie canadienne du savoir. Le Plan d'action �conomique du Canada a permis aux IRSC d'obtenir 14 millions de dollars de financement suppl�mentaire en 2010-2011 pour ainsi octroyer davantage de bourses de doctorat (d'une valeur de 70 000 $ chacune) et de ma�trise (d'une valeur de 17 500 $ chacune) dans le cadre de l'activit� de programme 1.2, � Chercheurs en sant� �.
(en millions de dollars)
Voir une description textuelle de la figure ci-dessus
Pour obtenir plus de renseignements sur nos cr�dits organisationnels et/ou d�penses l�gislatives, veuillez consulter les Comptes public du Canada 2010-2011 (Volume II). Vous trouverez une version �lectronique des comptes publics sur le site.
D�pass� : Plus de 100 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Enti�rement atteint : 100 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Atteint en grande partie : De 80 � 99 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Passablement atteint : De 60 � 79 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Non atteint : Moins de 60 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.
Les IRSC appuient la recherche en sant� dans le but d'am�liorer la sant� des Canadiens et les services de sant� qui leur sont offerts en :
Depuis juin 2009, le Programme des essais contr�l�s randomis�s des IRSC fait partie du Programme ouvert de subventions de recherche. Le Programme ouvert de subventions de recherche permet d'octroyer des fonds de fonctionnement pour appuyer des propositions de recherche dans tous les domaines de la recherche en sant�, y compris les essais cliniques randomis�s. Ce programme vise � appuyer la cr�ation de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant� et � am�liorer la sant� et le syst�me de sant�. Cet objectif est atteint en g�rant les concours ouverts des IRSC et les processus d'�valuation par les pairs connexes selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique.
D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles |
---|---|---|
449,5 | 458,0 | 468,5 |
Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
---|---|---|
77 | 91 | (14) |
R�sultats attendus |
Indicateurs de rendement |
Objectifs | �tat du rendement |
---|---|---|---|
7. Cet objectif, d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accord�es �, a �t� modifi� pour garantir l'uniformit� et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats. | |||
La recherche en sant� fait avancer les connaissances. | A. R�sultats et incidences de la recherche financ�e par les IRSC | i. Maintenir ou augmenter le nombre de publications d�coulant de la recherche financ�e par les IRSC | Enti�rement atteint |
ii. Maintenir ou augmenter les activit�s d'application des connaissances des chercheurs financ�s par les IRSC | Enti�rement atteint | ||
iii. Maintenir ou augmenter les d�penses des IRSC dans les programmes de financement 7 | Enti�rement atteint |
En g�n�ral, les programmes li�s � l'activit� 1.1, Connaissances en sant�, ont contribu� � l'avancement des connaissances en sant� au Canada et � l'am�lioration de la sant� des Canadiens. Les IRSC ont soutenu la recherche correspondant au mandat de chacun des 13 instituts.
Le total des autorisations pour cette activit� de programme a augment� de 8,5 millions de dollars durant l'exercice. Sur ce montant, 5 millions de dollars provenaient de l'augmentation de 16 millions de dollars du budget de base allou�e aux IRSC dans le budget de 2010. Le reste du montant r�sulte de r�affectations internes.
Les d�penses r�elles associ�es � cette activit� de programme d�passent le total des autorisations, ce qui s'explique en grande partie par la r�affectation de fonds inutilis�s du Programme des chaires de recherche du Canada (activit� de programme 1.2, Chercheurs en sant�) en raison des difficult�s qu'ont eues les universit�s � pourvoir les postes de chaires.
Il est possible de mesurer l'application des connaissances en calculant la moyenne des citations relatives (MCR) pour les publications. Lorsque des articles sont cit�s, l'information pr�sent�e dans ces publications est utilis�e pour favoriser la cr�ation de nouvelles connaissances en sant�. Les articles fr�quemment cit�s obtiennent des MCR plus �lev�es.
Selon une �tude bibliom�trique du Programme ouvert de subventions de fonctionnement (POSF) des IRSC pour la p�riode 2001-2009, la MCR des articles �crits par des chercheurs financ�s par les IRSC est de 1,50, ce qui est sup�rieur � la moyenne obtenue pour les articles du domaine de la recherche en sant� provenant de pays similaires de l'OCDE, dont la MCR varie entre 1,08 et 1,48 [annexe I].
En 2010-2011, les IRSC ont accord� 4 057 subventions par l'entremise du Programme ouvert de subventions de recherche, comparativement � 4 081 en 2009-2010, ce qui repr�sente une l�g�re diminution de 0,6 %. La valeur annuelle moyenne des subventions accord�es a augment� de 3,8 %, passant de 108 753 $ en 2009-2010 � 112 896 $ en 2010-2011 [annexe J].
Au fil des ans, les IRSC ont rapidement ajust� leurs programmes de financement pour s'adapter aux exigences du milieu de la recherche et des personnes oeuvrant dans ce milieu. Cependant, �tant donn� l'�volution rapide de l'organisme, le processus de demande est devenu de plus en plus complexe. Les chercheurs passent plus de temps � pr�parer leurs demandes de subvention, surtout en raison des nouvelles possibilit�s de financement, ce qui signifie qu'ils consacrent moins de temps � mener des activit�s de recherche en sant�. Les �tablissements ont la lourde t�che de traiter de volumineux dossiers de demande, et les pairs examinateurs des IRSC doivent maintenir les m�mes normes de rigueur et d'efficacit� alors qu'ils examinent des demandes toujours plus longues et complexes. Afin de rem�dier � ces probl�mes, les IRSC ont entrepris une r�forme visant � r�viser et � am�liorer leur s�rie de programmes ouverts, notamment le Programme ouvert de subventions de fonctionnement.
Parmi les programmes des IRSC qui font partie de l’activit� de programme 1.2 se trouvent les Programmes d’appui salarial, qui fournissent une aide salariale aux nouveaux chercheurs en sant� pour les aider � d�velopper leur carri�re et � consacrer plus de temps � pr�parer et � mener des recherches dans le domaine de la sant�, ainsi que les Programmes d’appui � la formation, qui fournissent un appui et une reconnaissance sp�ciale aux �tudiants � la ma�trise et au doctorat, aux boursiers postdoctoraux et � ceux qui ont obtenu leur dipl�me dans une profession de la sant� au Canada. De plus, les IRSC administrent conjointement les programmes des trois organismes, notamment le Programme des chaires de recherche du Canada, le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada, le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada (BESC), le Programme de BESC Vanier et le Programme de bourses postdoctorales Banting. Ensemble, ces programmes visent � renforcer la capacit� de recherche afin d’am�liorer la sant� et le syst�me de sant� en offrant un soutien � la formation et � la carri�re d’excellents chercheurs en sant� dans le cadre d’un processus d’�valuation par les pairs concurrentiel fond� sur les normes internationales reconnues afin d’assurer l’excellence scientifique.
D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles |
---|---|---|
201,6 | 208,3 | 195,7 |
Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
---|---|---|
30 | 38 | (8) |
R�sultats attendus |
Indicateurs de rendement |
Objectifs | �tat du rendement |
---|---|---|---|
8. Cet indicateur de rendement, d'abord intitul� � Nombre, types et proportion de stagiaires dipl�m�s au Canada par rapport aux niveaux internationaux �, a �t� modifi� en raison de l'absence de donn�es sur la proportion et les types de stagiaires. | |||
Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche en sant� | A. Nombre de stagiaires dipl�m�s au Canada par rapport aux niveaux internationaux 8 | i. Maintenir ou am�liorer le rang international | Enti�rement atteint |
B. Nombre de chercheurs et de stagiaires financ�s et domaines dans lesquels ils travaillent | ii. Maintenir le nombre de stagiaires financ�s et la diversit� des domaines (par th�me et domaine de l'institut) | Atteint en grande partie |
Globalement, le total des autorisations pour l'activit� de programme 1.2 a augment� de 6,7 millions de dollars par rapport au Budget principal des d�penses de 2010-2011. Cette hausse s'explique par le co�t du lancement de plusieurs programmes, notamment :
Les d�penses r�elles sont inf�rieures au total des autorisations de 12,6 millions de dollars, surtout en raison de la r�affectation d'autorisations inutilis�es dans le cadre du Programme des chaires de recherche du Canada vers le Programme ouvert de subventions de fonctionnement (pour l'activit� de programme 1.1, Connaissances en sant�).
Pour b�tir un milieu de recherche en sant� solide et talentueux, il faut non seulement aider les chercheurs en sant� prometteurs et performants, mais aussi offrir des possibilit�s d'apprentissage et de perfectionnement aux stagiaires. Par exemple, une �tude pilote sur la neuropathie diab�tique men�e par les Drs Lawrence Korngut et Cory Toth, boursiers en recherche clinique sous la direction du Dr Doug Zochodne, chercheur financ� par les IRSC, a permis de montrer que l'administration intranasale d'insuline peut stabiliser la glyc�mie en faisant parvenir l'insuline directement aux neurones du syst�me nerveux central et p�riph�rique. Apr�s leur stage, les deux boursiers ont commenc� � contribuer au milieu de la recherche en sant� : le Dr Korngut est devenu professeur clinique adjoint au Hotchkiss Brain Institute � Calgary, et le Dr Toth est devenu professeur adjoint au D�partement de neurosciences cliniques de l'Universit� de Calgary.
i. Selon une r�cente �tude de l'OCDE, m�me si le Canada est le pays qui a form� le moins de titulaires de doctorat par rapport � ses semblables (Australie, Allemagne, Royaume Uni et �tats Unis), son rendement s'am�liore : le nombre de titulaires de doctorat canadiens a augment� progressivement de 10 % de 2000 � 2008, passant de 192 � 212 par tranche de 100 000 habitants �g�s de 25 � 29 ans [annexe K].
Le financement des prestigieux programmes de formation des trois organismes comme le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada (BESC) et celui des BESC Vanier t�moigne du soutien qu'offrent les IRSC aux �tudiants dipl�m�s. En 2010-2011, les IRSC ont accord� 171 BESC � la ma�trise, 178 BESC au doctorat et 56 bourses Vanier au doctorat.
En 2010-2011, les IRSC ont octroy� 170 bourses postdoctorales financ�es � partir de leur budget de base, en hausse par rapport aux 140 bourses attribu�es l'ann�e pr�c�dente. Les IRSC, le CRSNG et le CRSH ont �galement lanc� le Programme de bourses postdoctorales Banting en 2010-2011. Ce prestigieux programme de bourses de deux ans d'une valeur de 70 000 $ par ann�e est ouvert aussi bien aux candidats canadiens qu'aux candidats �trangers qui ont r�cemment obtenu un doctorat (ou l'�quivalent) ou un dipl�me de professionnel de la sant�. Au total, soixante-dix bourses seront attribu�es chaque ann�e afin d'aider � cr�er et � maintenir le milieu canadien de la recherche.
ii. En 2010-2011, les IRSC ont continu� de financer des chercheurs et des stagiaires dans tous les domaines de recherche en sant� par th�me, de m�me que dans les domaines de recherche propres aux instituts [annexe L]. En comparaison avec l'an dernier, le nombre total de chercheurs principaux d�sign�s, de chercheurs principaux ou de cochercheurs financ�s par les IRSC a diminu� de 4 %, passant de 3 534 en 2009-2010 � 3 381 en 2010-2011.
Former, retenir et soutenir de brillants chercheurs en sant� demeure une priorit� strat�gique fondamentale pour les IRSC, qui appuient des �tudiants, des stagiaires et de nouveaux chercheurs gr�ce � leurs programmes de financement novateurs et � leur collaboration avec des partenaires cl�s, notamment des �tablissements et des organismes de financement de la recherche, afin de comprendre et de surmonter les probl�mes qui entravent la cr�ation de bases solides en recherche et innovation au Canada. Au cours de l'ann�e derni�re, les IRSC ont offert davantage de financement aux stagiaires postdoctoraux. � l'avenir, par l'entremise de la mise en œuvre de leur plan strat�gique, les IRSC continueront � travailler de concert avec leurs partenaires pour am�liorer le soutien apport� aux �tudiants, aux stagiaires et aux chercheurs en d�but de carri�re.
Les programmes de l'activit� de programme 1.3 comprennent la s�rie de Programmes de commercialisation de la recherche, qui visent � appuyer la cr�ation de nouvelles connaissances, de pratiques, de produits et de services, et � faciliter l'application de ces connaissances. Ils comprennent en outre le Programme des r�seaux de centres d'excellence (RCE) des trois organismes, qui favorise les partenariats entre les centres d'excellence en recherche et la capacit� et les ressources de l'industrie, ainsi que l'investissement strat�gique, afin de convertir l'expertise canadienne en mati�re de recherche et d'entrepreneuriat en avantages socio�conomiques pour le Canada. Dans l'ensemble, ces programmes visent � appuyer et � faciliter la commercialisation des r�sultats de la recherche en sant� en vue d'am�liorer la sant� et le syst�me de sant�. Cet objectif est atteint gr�ce � la gestion de concours de financement pour accorder des subventions, en partenariat avec le secteur priv�, s'il y a lieu, et � l'utilisation des processus d'�valuation par les pairs connexes selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, et gr�ce au d�veloppement et au renforcement de la capacit� des chercheurs en sant� canadiens � s'engager dans le processus de commercialisation.
D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles |
---|---|---|
46,2 | 55,9 | 53,1 |
Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
---|---|---|
6 | 8 | (2) |
R�sultats attendus |
Indicateurs de rendement |
Objectifs | �tat du rendement |
---|---|---|---|
9. Cet objective, d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accord�es �, a �t� modifi� pour garantir l'uniformit� et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats. 10. Cet objectif d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter : le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de centres; le nombre de nouveaux produits ou processus; les politiques influenc�es ou cr��es; l'influence sur la prestation de soins de sant� �, a �t� modifi� en raison de l'absence de donn�es fiables. L'objectif original sera r�vis� apr�s la mise sur pied du syst�me de rapports de fin de subvention des IRSC. |
|||
Activit�s commerciales - produits (brevets et propri�t� intellectuelle), entreprises et emplois qui en d�coulent | A. La commercialisation de la recherche en sant� est plus efficace. | i. Maintenir ou augmenter les d�penses des IRSC dans les programmes de financement 9 | Enti�rement atteint |
ii. Montrer les r�sultats de la commercialisation, p. ex. brevets, licences, droits d'auteur, centres; nouveaux produits ou processus; politiques influenc�es ou cr��es; influence sur la prestation de soins de sant� 10 | Atteint en grande partie | ||
B. Des liens et des partenariats solides sont �tablis entre les universit�s, les gouvernements, l'industrie et d'autres utilisateurs. | i. Maintenir ou augmenter le montant des investissements des partenaires des IRSC | Enti�rement atteint | |
ii. Montrer des collaborations et des partenariats fructueux d�coulant du Programme des RCE | Atteint en grande partie |
Globalement, les IRSC ont soutenu la commercialisation de la recherche en sant� au Canada et contribu� � l'am�lioration de l'acc�s � des produits, programmes et technologies novateurs et efficaces. Les IRSC ont investi davantage dans les projets de recherche en sant� interdisciplinaires et collaboratifs, leurs investissements ayant bondi de 6,9 millions � 10,2 millions de dollars gr�ce au Programme de projets de recherche concert�e sur la sant� des trois organismes. Ils ont �galement consolid� leur partenariat avec Rx&D (Les compagnies de recherche pharmaceutique du Canada).
Le total des autorisations pour cette activit� de programme a augment� de 9,7 millions de dollars par rapport au Budget principal des d�penses de 2010-2011. Cette hausse est due au montant de 9,7 millions de dollars re�u pour financer le troisi�me cycle de subventions du Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR).
En 2010-2011, les IRSC ont octroy� 182 subventions par l'entremise des programmes de commercialisation de la recherche, une l�g�re diminution de 18 subventions par rapport � 2009-2010. Les investissements des IRSC dans ces programmes de commercialisation de la recherche ont augment�, passant de 13 millions de dollars en 2009-2010 � pr�s de 14 millions de dollars en 2010-2011. Au cours de cette m�me p�riode, la valeur moyenne des subventions octroy�es a augment� de 15 %, passant de 66 435 $ � 76 695 $. En ce qui concerne le Programme des RCE, les IRSC ont accord� 16 subventions et bourses en 2009-2010 et en 2010-2011. Leur valeur moyenne annuelle a grimp� de 14,5 %, passant de 2,1 millions de dollars en 2009-2010 � 2,4 millions de dollars en 2010-2011 [annexe M].
Le Programme de d�monstration des principes des IRSC vise � faciliter et � am�liorer l'application commerciale des connaissances et de la technologie r�sultant des recherches en sant� dont les Canadiens pourront profiter. Les rapports finaux du Programme de d�monstration des principes doivent �tre soumis 18 mois apr�s la fin de la subvention. Selon une analyse de ces rapports, 152 subventions accord�es (70 %) ont donn� lieu � de nouveaux brevets, 59 (27 %) ont donn� lieu � des licences de propri�t� intellectuelle, et 29 (13 %) ont donn� lieu � la cr�ation de nouvelles entreprises.
Selon des rapports de gestionnaires de programme et d'autres sources, la recherche financ�e par les IRSC a eu une incidence positive sur la commercialisation de nouveaux produits de sant�. Par exemple :
De fa�on g�n�rale, les IRSC entretiennent des liens et des partenariats solides avec leurs partenaires externes des secteurs b�n�voles, priv�s et provinciaux qui financent la recherche en sant�. Les contributions des partenaires externes sont pass�es de 118,1 millions � 118,7 millions de dollars en 2010-2011. Le montant des contributions des partenaires d'autres minist�res administr�es par les IRSC a aussi augment�, passant de 9,9 millions de dollars en 2009-2010 � 11,1 millions en 2010-2011 [annexe N].
Cependant, selon des rapports des gestionnaires du Programme et d'autres sources, les partenariats favoris�s par le Programme des RCE ont continu� de fournir des r�sultats qui ont men� � des activit�s de commercialisation. Par exemple, PrioNet Canada, RCE ax� sur la recherche sur l'enc�phalopathie spongiforme bovine (maladie de la vache folle), et la Pan-Provincial Vaccine Enterprise ont combin� leurs efforts de recherche et de commercialisation pour concevoir des vaccins novateurs. Ensemble, les deux organismes ont mis sous licence et commenc� � tester des vaccins contre le virus respiratoire syncytial (VRS), virus redoutable qui cause la maladie de Lou-Gehrig chez les humains et la maladie du d�p�rissement chronique chez certains animaux.
Le succ�s des programmes de commercialisation de la recherche en sant� d�pend de la capacit� des IRSC � tisser de solides liens entre les chercheurs en sant� et l'industrie. L'accroissement de la demande de soins de sant� constitue un d�fi pour les ressources de soins de sant� au Canada : il faut donc que le pays investisse davantage dans la facilitation de la commercialisation de nouveaux outils, technologies et produits permettant de r�duire le fardeau et d'am�liorer l'acc�s � des soins de qualit�. Faciliter la commercialisation demeure une priorit� pour les IRSC. � l'avenir, les IRSC continueront de d�velopper et de proposer des programmes de commercialisation visant � combler le foss� entre les chercheurs en sant� et l'industrie, et � encourager l'innovation.
Les programmes de l'activit� de programme 1.4 comprennent la s�rie de programmes d'application des connaissances des IRSC, qui visent � appuyer la synth�se, la diss�mination et l'�change des connaissances, ainsi que leur application �thique dans n'importe quel domaine de recherche. Ils comprennent en outre le Programme des initiatives strat�giques des instituts, qui aide les chercheurs et les stagiaires dans des domaines prioritaires strat�giques � �tudier les possibilit�s, les menaces et les d�fis en mati�re de sant� au Canada. Gr�ce au processus d'�valuation par les pairs concurrentiel fond� sur les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, ces programmes visent � appuyer la cr�ation de nouvelles connaissances dans les domaines prioritaires strat�giques et leur application en vue d'am�liorer la sant� et de renforcer le syst�me de sant�.
D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles |
---|---|---|
257,8 | 279,3 | 275,4 |
Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
---|---|---|
116 | 113 | 3 |
R�sultats attendus |
Indicateurs de rendement |
Objectifs | �tat du rendement |
---|---|---|---|
11. Cet objectif, d'abord intitul� � Augmenter ou maintenir : le nombre, le montant moyen et la dur�e des subventions �, a �t� modifi� pour garantir la coh�rence et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats. | |||
Gr�ce � des programmes de financement efficaces, les r�sultats de la recherche peuvent �tre appliqu�s et utilis�s. | A. R�sultats et incidences de la recherche financ�e par les IRSC | i. Maintenir ou augmenter les d�penses des IRSC dans les programmes de financement 11 | Enti�rement atteint |
ii. Maintenir ou augmenter les activit�s d'application des connaissances des chercheurs financ�s par les IRSC | Atteint en grande partie | ||
B. Nouveau leadership des instituts dans le milieu de la recherche | i. Montrer que les instituts d�tectent les menaces et les possibilit�s � l'�chelle nationale et internationale en mati�re de sant�, et y r�agissent | Atteint en grande partie |
Remarque : L'objectif � Augmenter ou maintenir le nombre de publications r�sultant de la recherche financ�e par les IRSC � pour l'indicateur de rendement A a �t� retir� en raison de l'absence de donn�es fiables pour cette activit� de programme. L'objectif original sera r�vis� apr�s la mise sur pied du syst�me de rapports de fin de subvention des IRSC.
Globalement, les programmes associ�s � l'activit� 1.4, Avanc�es en sant� et dans les services de sant�, ont contribu� � la cr�ation de nouvelles connaissances dans les domaines de priorit�s strat�giques et � leur application pour am�liorer la sant�. Le total des autorisations d�passait de 21,5 millions de dollars les d�penses pr�vues pour l'exercice 2010-2011. Les IRSC ont investi une proportion importante de la hausse de 16 millions de dollars du budget de base annonc�e dans le budget de 2010 dans les initiatives strat�giques cl�s. Six millions de dollars de l'augmentation globale du budget des IRSC ont servi � financer la Strat�gie de recherche ax�e sur le patient des IRSC, qui vise � am�liorer les r�sultats pour les patients, et 5 millions de dollars ont servi � financer la recherche sur la maladie d'Alzheimer. Les IRSC ont �galement obtenu des autorisations suppl�mentaires d'une valeur de 4,9 millions de dollars pour la nouvelle initiative sur les isotopes m�dicaux visant � financer un r�seau d'essais cliniques qui permettra de faire passer la recherche sur les isotopes et les techniques d'imagerie de la th�orie � la pratique. En outre, le total des autorisations a augment� de 5,6 millions de plus en raison des transferts accord�s aux IRSC par d'autres minist�res f�d�raux pour d�velopper les initiatives de recherche strat�giques, notamment pour la recherche sur le cancer du sein, les interventions pour la sant� des populations, la recherche sur le VIH/sida et d'autres initiatives li�es aux maladies chroniques. Aucun �cart significatif n'a �t� constat� entre les d�penses r�elles et le total des autorisations pour cette activit� de programme.
Les initiatives strat�giques des instituts ont donn� lieu � l'octroi de 2 585 subventions et bourses, dont la valeur moyenne �tait de 92 410 $ en 2010-2011. De plus, un total de 662 subventions et bourses d'une valeur moyenne de 37 524 $ ont �t� octroy�es en 2010-2011 dans le cadre des Programmes d'application des connaissances [annexe O]. Pour ces deux programmes, la valeur moyenne des subventions et bourses a augment� de 2009-2010 � 2010-2011, passant de 90 330 $ � 92 410 $ pour le Programme des initiatives strat�giques des instituts, et de 35 126 $ � 37 524 $ pour les Programmes d'application des connaissances. Le nombre total de subventions a augment� d'environ 5 % pour le Programme des initiatives strat�giques des instituts par rapport � l'ann�e pr�c�dente, alors que le nombre total de subventions et de bourses pour les Programmes d'application des connaissances a diminu� d'environ 4 %.
Dans l'ensemble, les IRSC ont maintenu la diversit� des Programmes d'application des connaissances s'appliquant � chacun des 13 instituts virtuels et � chaque th�me principal de recherche [annexe P]. Malgr� la diminution de 3,6 % du nombre de subventions accord�es de 2009-2010 � 2010-2011, les IRSC ont augment� leurs investissements dans les programmes d'AC de 2,9 %. De plus, selon des rapports des instituts et d'autres sources, la recherche financ�e par les IRSC a eu une incidence positive sur la transformation des connaissances en sant� en programmes, politiques et services efficaces. Par exemple, sous la direction du Dr Patrick Parfrey, chercheur financ� par les IRSC, l'Universit� Memorial est en train de mettre sur pied un r�seau provincial de centres de recherche locaux afin de mener des recherches sur les maladies g�n�tiques humaines et la sant� des populations. Ces centres contribueront � appliquer les r�sultats de la recherche sous forme d'information utilisable par la communaut� et les fournisseurs de soins de sant�, ainsi qu'� �clairer la conception des politiques de sant� de sorte � am�liorer la prestation des soins dans les r�gions rurales et �loign�es de la province. L'�quipe de l'Universit� Memorial a �tabli des partenariats cl�s avec le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador, le minist�re de la Sant� et des Services communautaires, la Central Health Corporation et les m�decins des r�gions rurales, qui profiteront directement des donn�es qui r�sulteront des recherches.
Selon des rapports de gestionnaires de programme et d'autres sources, les instituts des IRSC ont accru leurs efforts visant � faire participer le public et � prendre les devants pour r�agir aux questions de sant� existantes et nouvelles. Par exemple :
Les IRSC reconnaissent qu'ils ont un r�le important � jouer pour rassembler les bonnes personnes et id�es afin que des d�cisions �clair�es soient prises pour le bien de la sant� de la population canadienne. Depuis la mise en œuvre de leur plan strat�gique, ils ont consenti de plus grands efforts pour concr�tiser la composante � application des connaissances (AC) � de leur mandat dans la pratique. En 2010-2011, les IRSC ont con�u le programme � Des connaissances � la pratique �, qui constitue � la fois un cadre et une strat�gie de mise en œuvre, et qui permettra aux IRSC de recueillir, conserver, rassembler, r�sumer, puis diss�miner et �changer efficacement les r�sultats de la recherche qu'ils financent. � l'avenir, cette strat�gie servira � orienter les efforts des IRSC visant � transformer les connaissances en produits, syst�mes et services de sant� efficaces, � les aider � remplir leur r�le de courtier du savoir et � fournir un cadre leur permettant d'�valuer leurs r�ussites en mati�re d'AC.
Les services internes sont des groupes d'activit�s et de ressources connexes qui sont g�r�s de fa�on � r�pondre aux besoins des programmes et � remplir d'autres obligations g�n�rales d'un organisme. Ces groupes comprennent : les services de gestion et de surveillance, les services de communication, les services juridiques, les services de gestion des ressources humaines, les services de gestion des finances, les services de gestion de l'information, les services de technologie de l'information, les services de gestion des biens, les services de gestion du mat�riel, les services de gestion des acquisitions, les services de gestion des voyages et d'autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activit�s et les ressources qui s'appliquent � l'ensemble d'un organisme, et non celles visant � satisfaire les exigences particuli�res d'un programme.
D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles |
---|---|---|
25,7 | 28,4 | 34,2 |
Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
---|---|---|
201 | 182 | 19 |
Dans l'ensemble, les IRSC ont travaill� sans rel�che � renforcer leurs op�rations et leurs programmes tout en se dotant d'un personnel d�vou� et bien inform�. Les d�penses r�elles �taient sup�rieures au total des autorisations en raison surtout de la d�cision d'imputer aux Services internes les d�penses du r�gime d'avantages sociaux des employ�s des IRSC. Le nombre r�el d'ETP a diminu� d'environ 9,5 % par rapport aux ressources pr�vues en raison de la rationalisation des op�rations et des gains d'efficience.
Les services internes ont satisfait aux attentes et les ont m�me d�pass�es pour ce qui est de leur engagement � faire le suivi de la mise en œuvre du plan strat�gique, � d�montrer le rendement du capital investi par les IRSC, � renforcer les communications et la sensibilisation du public et � �valuer l'excellence de l'organisme au moyen d'un examen international.
En 2010-2011, les IRSC ont publi� leur premier plan de mise en œuvre triennal du plan strat�gique intitul� Plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape des IRSC 2010-2013. Fond� sur les strat�gies et les priorit�s d�crites dans le plan strat�gique, le rapport met en relief les activit�s essentielles que les IRSC entreprendront au cours des trois prochaines ann�es pour r�aliser le plan strat�gique et expose certains des r�sultats obtenus au cours de l'exercice 2009-2010. Tout comme le rapport sur les plans et les priorit�s et le rapport minist�riel sur le rendement, le plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape sert de m�canisme cl� de reddition de comptes au public. La publication annuelle par les IRSC d'un plan de mise en œuvre et rapport d'�tape obligera la haute direction � assumer la responsabilit� de la r�alisation du plan strat�gique des IRSC et garantira que les IRSC poursuivent leurs r�formes en respectant les �ch�ances pr�vues.
Dans le cadre du plan visant � am�liorer leur s�rie actuelle de programmes, les IRSC ont �labor� et mis en œuvre un nouveau processus de planification des investissements strat�giques. Ce processus signifie que les dirigeants des instituts et des initiatives doivent rendre des comptes chaque ann�e sur les activit�s planifi�es, les besoins en ressources et les probl�mes, et �valuer r�guli�rement les progr�s r�alis�s au cours de la mise en œuvre de leurs plans. Le processus de planification des investissements strat�giques fournit � la haute direction une aide � la d�cision sup�rieure en augmentant la transparence des investissements strat�giques des IRSC et la responsabilisation quant � la mise en œuvre de leur plan strat�gique.
En 2009-2010, les IRSC ont annonc� le lancement d'un syst�me pilote de rapport sur la recherche servant � fournir des rapports de haute qualit� sur les r�sultats des recherches financ�es et des donn�es sur l'efficacit� des programmes de financement des IRSC. Le projet pilote a connu un �norme succ�s : les IRSC ont signal� que les 596 chercheurs dont les subventions sont venues � �ch�ance entre 2000 et 2008 ont publi� en moyenne sept articles par subvention attribu�e. Compte tenu de la r�ussite de ce projet pilote l'an dernier, les IRSC ont lanc� la phase I du Syst�me de rapport sur la recherche. Ce syst�me, op�rationnel depuis mars 2011, recueille actuellement de l'information. En 2011 2012, des donn�es portant sur une ann�e compl�te seront disponibles pour les programmes vis�s par la phase I.
En tant qu'organisme f�d�ral, les IRSC ont la responsabilit� de d�montrer aux Canadiens la valeur inestimable et l'importance fondamentale de la recherche en sant�. Au cours de la derni�re ann�e, les IRSC ont r�ussi, par leurs efforts concert�s, � accro�tre leur visibilit� aupr�s de nombreux groupes d'intervenants gr�ce � diverses initiatives de communication novatrices. Les IRSC ont intensifi� leur pr�sence sur le Web gr�ce aux m�dias sociaux pour tisser des liens avec le grand public, les jeunes, les d�cideurs, les intervenants et les m�dias. � souligner, plus de 125 000 personnes �taient membres des pages Facebook principales des IRSC, � La recherche en sant� au Canada/Health Research in Canada � en 2010-2011.
En 2010-2011, les IRSC se sont livr�s � leur second examen international dans le but d'obtenir des conseils d'experts rigoureux et objectifs sur la fa�on dont les IRSC et leurs 13 instituts remplissent leur mandat et respectent leurs priorit�s strat�giques. Gr�ce � des efforts conjugu�s de l'ensemble de l'organisme, les IRSC ont r�dig� un rapport g�n�ral et treize rapports individuels sur les instituts o� �taient r�sum�es les r�alisations et retomb�es principales des IRSC au cours des cinq derni�res ann�es, en plus d'organiser des entrevues avec les intervenants cl�s et des sondages ouverts et cibl�s. Les recommandations formul�es lors de l'examen international de 2011 serviront � d�finir les futures orientations strat�giques et g�n�rales des IRSC, qui pr�voient compiler les r�sultats de ce second examen international et les rendre publics.
Variation | 2011 | 2010 | |
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Actifs | |||
Actifs financiers | (17,7 %) | 13 490 | 16 397 |
Actifs non financiers | 12,4 % | 4 781 | 4 254 |
Total des actifs | (11,5 %) | 18 271 | 20 651 |
Passifs | (11,4 %) | 23 218 | 26 217 |
Avoir du Canada | (11,1 %) | (4 947) | (5 566) |
Total des passifs et de l'avoir du Canada | (11,5 %) | 18 271 | 20 651 |
Variation | 2011 | 2010 | |
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Charges des subventions et bourses | 4,3 % | 978 291 | 938 282 |
Remboursements de subventions et bourses d'exercices ant�rieurs | (22,7 %) | (4 203) | (5 434) |
Frais d'exploitation | 6,1 % | 66 108 | 62 335 |
Total des charges | 4,5 % | 1 040 196 | 995 183 |
Total des revenus | 25,4 % | 11 462 | 9 140 |
Cout de fonctionnement net | 4,3 % | 1 028 734 | 986 043 |
L'actif et le passif des IRSC ont diminu� respectivement de 2,4 millions de dollars et de 3 millions de dollars par rapport � 2009-2010. La diminution de l'actif s'explique en majeure partie par une baisse de la somme � recevoir du Tr�sor, alors que la diminution du passif est principalement due � une baisse du solde du revenu report�. Les IRSC ont obtenu un revenu suppl�mentaire de 2,3 millions de dollars en 2010-2011 par rapport � 2009-2010 en raison d'une augmentation des fonds re�us de parties externes que les IRSC utilisent � des fins particuli�res.
Les charges des subventions et bourses ont augment� de 40 millions de dollars (4,3 %) en 2010-2011 par rapport � 2009-2010. Cette augmentation des charges �tait pr�vue, car les IRSC se sont vu accorder du financement suppl�mentaire dans le budget de 2010 et ont obtenu d'autres fonds pour lancer le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada et d�velopper les initiatives actuelles des IRSC, notamment le R�seau sur l'innocuit� et l'efficacit� des m�dicaments et le Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche.
Les frais d'exploitation ont augment� de 3,8 millions de dollars en 2010-2011. Cette augmentation est principalement due � la hausse des co�ts li�s aux salaires et aux avantages sociaux des employ�s, car les IRSC ont augment� leur effectif afin de mieux g�rer leur s�rie de programmes de subventions et bourses, notamment de nouveaux programmes lanc�s en 2010-2011 et d�crits pr�c�demment.
R�partition des charges des IRSC (1,044 G$)
Voir une description textuelle de la figure ci-dessus
Les IRSC allouent 94 % de leur budget disponible directement au financement de la recherche en sant�. Les IRSC visent principalement � soutenir l'am�lioration de la sant� et du syst�me de sant� par la cr�ation de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�, � renforcer la capacit� de recherche en sant� en soutenant la formation et la carri�re des meilleurs chercheurs en sant�, � appuyer et � faciliter la commercialisation de la recherche en sant�, et � favoriser la cr�ation de nouvelles connaissances dans les domaines de priorit�s strat�giques ainsi que leur application pour am�liorer et consolider le syst�me de sant�.
R�partition des charges des subventions et bourses des IRSC (978,3 M$)
Voir une description textuelle de la figure ci-dessus
Un pourcentage important des charges des subventions et bourses des IRSC sert � financer des programmes relevant de l'activit� de programme � Connaissances en sant� � pour promouvoir les meilleurs projets de recherche en sant� et soutenir l'excellence en recherche.
Les IRSC consacrent un pourcentage important de leur budget au financement de programmes associ�s � l'activit� de programme � Avanc�es en sant� et dans les services de sant� �. Ces investissements sont consacr�s aux meilleurs projets de recherche et aux meilleurs chercheurs par l'entremise d'initiatives cibl�es qui cadrent avec les orientations strat�giques des IRSC. Ces investissements strat�giques portent sur les menaces imminentes pour la sant� et d'autres importantes questions de sant� qui pr�occupent les Canadiens, comme l'ob�sit�, le cancer, les populations vuln�rables, le VIH/sida et la recherche ax�e sur le patient. Les Programmes d'application des connaissances constituent �galement un �l�ment important de l'activit� de programme � Avanc�es en sant� et dans les services de sant� �. L'application des connaissances (AC) est essentielle et constitue un �l�ment de plus en plus important du mandat des IRSC. Elle porte sur la synth�se, l'�change et l'application �thique des connaissances en vue d'acc�l�rer la r�alisation des avantages de la recherche pour les Canadiens, � savoir une meilleure sant�, des produits et services plus efficaces, et un syst�me de sant� renforc�. Les charges d'AC ont d�pass� les 49 millions de dollars en 2010-2011.
Les charges des subventions et bourses pour l'activit� de programme � Chercheurs en sant� � visent � encourager les meilleurs chercheurs dans le domaine de la recherche en sant�. Des programmes essentiels tels le Programme des chaires de recherche du Canada et le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada permettront au pays d'attirer et de retenir des universitaires qui comptent parmi les plus accomplis et prometteurs.
Les IRSC financent aussi des programmes de commercialisation, comme le Programme des r�seaux de centres d'excellence, pour catalyser l'innovation afin que les d�couvertes d'aujourd'hui deviennent les solutions pour la sant� de demain.
Tous les �tats financiers v�rifi�s de 2010-2011 des IRSC peuvent �tre consult�s sur le site Web des IRSC. Les documents qui suivent font partie des �tats financiers v�rifi�s de cette ann�e.
La version �lectronique de tous les tableaux de renseignements suppl�mentaires qui figurent dans le Rapport minist�riel sur le rendement de 2010-2011 sont disponibles dans le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada.
Instituts de recherche en sant� du Canada
160, rue Elgin, 9e �tage
Ottawa (Ontario) K1A 0W9
CANADA
Renseignements g�n�raux : 613-941-2672
Num�ro sans : 1-888-603-4178
T�l�copieur : 613-954-1800
Renseignements sur les subventions et bourses : 613-954-1968
Num�ro sans frais : 1-888-603-4178 (faites le 1)
Courriel : info@irsc-cihr.gc.ca