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ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada - Rapport

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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement



Instituts de recherche en santé du Canada






La version originale a été signée par
L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé






Table des mati�res



Message de la ministre

L'honorable Leona Aglukkaq

Je suis heureuse de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) de 2010-2011 des Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC).

Le gouvernement du Canada poursuit la mise en œuvre de sa strat�gie pluriannuelle des sciences et de la technologie qui vise � promouvoir une meilleure qualit� de vie pour les Canadiens tout en stimulant le march� de l'emploi et la croissance �conomique. Les IRSC ont grandement contribu� au succ�s de cette strat�gie en favorisant l'excellence et l'innovation dans la recherche en sant�.

L'an dernier, les IRSC ont c�l�br� leur dixi�me anniversaire, une �tape importante de la r�alisation de leur mandat. Au cours de leur dixi�me ann�e, ils ont rapidement mis en œuvre leur second plan strat�gique : L'innovation au service de la sant� — de meilleurs soins et services par la recherche. Dans le cadre de ce plan strat�gique, les IRSC ont amorc� un processus leur permettant de cibler et de maximiser leurs investissements strat�giques. Gr�ce � de nouvelles initiatives phares, les IRSC pourront allouer leurs ressources de mani�re strat�gique afin d'obtenir un impact maximal sur la sant� et les soins de sant�.

Avec la publication du premier plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape du plan strat�gique en 2010-2011, les IRSC ont continu� � d�montrer leur engagement envers les quatre orientations strat�giques de ce plan : investir dans l'excellence pour une recherche de calibre mondial; s'attaquer aux priorit�s de la recherche sur la sant� et le syst�me de sant�; profiter plus rapidement des avantages de la recherche pour la sant� et l'�conomie; favoriser l'excellence organisationnelle, promouvoir l'�thique et d�montrer l'impact. La publication annuelle du plan de mise en œuvre et rapport d'�tape du plan strat�gique permet de d�crire les progr�s des IRSC quant � la mise en œuvre de ce plan strat�gique et d'�valuer la r�ussite des initiatives actuelles et futures associ�es � ce plan.

En 2010-2011, les IRSC ont lanc� le prestigieux Programme de bourses postdoctorales Banting, en collaboration avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), afin d'attirer et de retenir de brillants chercheurs en sant�. Gr�ce � ce nouveau programme vedette, le Canada pourra se b�tir une r�putation de destination par excellence pour les meilleurs stagiaires de recherche aux �tudes sup�rieures.

Les IRSC remplissent un r�le de meneur en travaillant �troitement avec leurs partenaires, notamment les gouvernements provinciaux et territoriaux, la Soci�t� canadienne de la scl�rose en plaques et de nombreuses associations et soci�t�s m�dicales, dans le but de faire progresser des activit�s de recherche s�curitaires et factuelles sur la scl�rose en plaques (SP). Les IRSC ont mobilis� des experts qui examinent les donn�es de recherche afin de tirer des conclusions concernant : 1) une norme commune pour le diagnostic fiable de l'�tat appel� insuffisance veineuse c�phalorachidienne chronique au moyen de l'imagerie ou d'autres techniques; 2) un lien possible entre la SP et l'alt�ration du drainage veineux du cerveau. Les IRSC ont �galement fourni une aide pr�cieuse aux associations de professionnels de la sant� pour permettre aux m�decins et aux fournisseurs de soins de sant� d'avoir acc�s aux renseignements n�cessaires pour aider les patients atteints de SP et leurs familles.

En 2010-2011, les IRSC ont particip� � leur second examen international. Cet examen a �t� men� par un comit� international ind�pendant d'experts renomm�s qui ont tir� des conclusions sur le rendement global des IRSC, ainsi que sur le rendement de chacun des instituts. Lors de l'�valuation et du compte rendu de leur rendement, les IRSC ont t�moign� de leur engagement envers l'ouverture et la transparence, ce qui d�montre publiquement qu'ils ont � coeur l'excellence organisationnelle.

Je tiens � f�liciter les IRSC pour cette autre ann�e remplie de r�alisations importantes. Leurs orientations strat�giques et leurs partenariats leur permettront de continuer � promouvoir l'excellence chez les meilleurs chercheurs en sant� du Canada pour le bien de la population canadienne, tant aujourd'hui que demain.

L'honorable Leona Aglukkaq, C.P., d�put�e
Ministre de la Sant�
Gouvernement du Canada




Section I : Survol de l'organisme

Raison d’�tre

Les IRSC sont l'organisme de financement de la recherche en sant� du gouvernement du Canada. Ils ont �t� cr��s en juin 2000 en vertu de la Loi sur les IRSC (projet de loi C-13) avec le mandat d'� exceller, selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, dans la cr�ation de nouvelles connaissances et leur application en vue d'am�liorer la sant� de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant�, et de renforcer le syst�me de sant� au Canada. �

Les IRSC en bref : 2010-2011

Pr�sident : Dr Alain Beaudet, M.D., Ph.D.
D�penses annuelles : 1 026,9 M$
Si�ge : Ottawa
Employ�s : 432

Sant� des Autochtones
Dr Malcolm King

Vieillissement
Dre Anne Martin-Matthews

Cancer
Dre Morag Park

Sant� circulatoire et respiratoire
Dr Jean L. Rouleau

Sant� des femmes et des hommes
Dre Joy Johnson

G�n�tique
Dr Paul Lasko

Services et politiques de la sant�
Dre Colleen M. Flood

D�veloppement et Sant� des enfants et des adolescents
Dr Michael Kramer

Maladies infectieuses et immunitaires
Dr Marc Ouellette

Appareil locomoteur et Arthrite
Dre Jane Aubin

Neurosciences, Sant� mentale et Toxicomanies
Dr Anthony Phillips

Nutrition, M�tabolisme et Diab�te
Dr Philip M. Sherman

Sant� publique et des populations
Dre Nancy Edwards

En 2010-2011, les IRSC ont soutenu plus de 14 000 chercheurs et stagiaires en sant�.

Responsabilit�s

Le mandat des IRSC vise � transformer la recherche en sant� au Canada :

  • en finan�ant la recherche propos�e par les chercheurs ainsi que la recherche dans des secteurs prioritaires cibl�s;
  • en renfor�ant les capacit�s de recherche dans des secteurs sous-d�velopp�s et en formant la prochaine g�n�ration de chercheurs dans le domaine de la sant�;
  • en mettant l'accent sur l'application des connaissances et la transformation des r�sultats de la recherche pour la cr�ation de politiques, de pratiques, de proc�dures, de produits et de services.

Les IRSC int�grent la recherche selon une structure interdisciplinaire unique compos�e de 13 instituts � virtuels �. Ces instituts ne sont pas des immeubles � de brique et de mortier �, mais des regroupements d'experts. Chacun des 13 instituts des IRSC appuie un large �ventail de recherches dans le secteur th�matique qui lui est propre : recherche biom�dicale; recherche clinique; recherche sur les services et les syst�mes de sant�; recherche sur la sant� des populations et les dimensions sociales, culturelles et environnementales de la sant�. Les instituts forment des r�seaux de recherche nationaux mobilisant des chercheurs, des bailleurs de fonds et des utilisateurs des connaissances de tout le pays autour de l'�tude des domaines prioritaires. Cette structure innovatrice, �lev�e au rang de pratique exemplaire dans le monde entier, soutient une approche de recherche en sant� multidisciplinaire, concert�e et ax�e sur des solutions.

Les IRSC sont dirig�s par un conseil d'administration de 16 membres, qui est pr�sid� par le pr�sident des IRSC et auquel si�ge la sous-ministre de la Sant� � titre de membre d'office sans droit de vote. Les IRSC rendent compte au Parlement par l'entremise de la ministre de la Sant� et jouent un r�le cl� dans le portefeuille de la Sant�, qui est le point de convergence des activit�s du gouvernement du Canada en mati�re de sant�. En tant qu'organisme de financement de la recherche en sant� du Canada, les IRSC font une contribution essentielle � l'ex�cution de l'ensemble des obligations de la ministre de la Sant� en finan�ant les projets de recherche et d'application des connaissances n�cessaires pour orienter l'�volution des politiques et de la r�glementation en sant� au Canada, ainsi qu'en assumant un r�le consultatif � l'�gard de la recherche et de l'innovation. Cette contribution repose sur un vaste r�seau croissant de liens avec Sant� Canada et l'Agence de la sant� publique du Canada, qui permet aux d�cideurs de disposer en temps opportun d'information scientifique de haute qualit� sur la sant�.

Les IRSC travaillent aussi en �troite collaboration avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Ces trois organismes g�rent conjointement plusieurs des programmes vedettes du gouvernement du Canada, comme le Programme des r�seaux de centres d'excellence, le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada, le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier, le Programme des chaires de recherche du Canada et le nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting.

En 2010-2011, les IRSC ont renouvel� leur soutien � la strat�gie des sciences et de la technologie. En accordant la priorit� � l'excellence et � l'innovation, les IRSC veillent � ce que leurs investissements cadrent avec l'objet principal de la strat�gie, soit la mobilisation des sciences et de la technologie � l'avantage du Canada.

R�sultat strat�gique et architecture des activit�s de programme (AAP)

Le diagramme ci-dessous illustre l'architecture des activit�s de programme (AAP) des IRSC pour l'exercice 2010-2011, approuv�e par le Conseil du Tr�sor en mai 2009. L'AAP est constitu�e d'un r�sultat strat�gique et de cinq activit�s de programme qui appuient l'atteinte du r�sultat strat�gique. L'information sur le rendement pr�sent�e � la section II suit cette architecture.

Diagramme du Architecture d’activit� de programme

Voir une description textuelle de la figure ci-dessus

* Note : En juin 2009, le Programme des essais contr�l�s randomis�s a �t� int�gr� au Programme ouvert de subventions de recherche.

Pour r�aliser leur mandat, les IRSC ont recours � divers programmes et activit�s con�us dans le but d'am�liorer la sant� des Canadiens et les services de sant� qui leur sont offerts. Le r�sultat strat�gique des IRSC permet au Canada de faire figure de chef de file dans la production et l'utilisation des connaissances en sant� pour am�liorer tant la sant� des Canadiens que celle de la population mondiale. Ce r�sultat strat�gique repose sur les activit�s de programme ci-dessous.

  • 1.1 Connaissances en sant� : Cr�er des connaissances dans le domaine de la sant� qui m�nent � l'�laboration de moyens novateurs et efficaces d'am�liorer la sant� et les r�sultats cliniques, et de pr�venir, diagnostiquer et traiter la maladie.
  • 1.2 Chercheurs en sant� : S'assurer qu'il y a au Canada d'excellents chercheurs dans le domaine de la sant�.
  • 1.3 Commercialisation de la recherche en sant� : Commercialiser les d�couvertes issues de la recherche sous la forme de produits et de services de sant� efficaces.
  • 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant� : Am�liorer la prestation des services de sant� essentiels � la population canadienne au moyen de pratiques, de politiques et de programmes nouveaux ou am�lior�s.
  • 1.5 Services internes : Activit�s et ressources qui aident � r�pondre aux besoins des programmes des IRSC et aux autres obligations de l'organisme.

Tableau de concordance de l’AAP

La nouvelle AAP permet de mieux harmoniser la structure de la gestion, des ressources et des r�sultats (SGRR) des IRSC avec le mandat et la vision de l'organisme. Elle permet aux IRSC de recueillir des donn�es financi�res et non financi�res, des r�sultats et d'autres renseignements cl�s sur les activit�s de programme afin d'appuyer le processus d�cisionnel. Enfin, la nouvelle AAP permet aux IRSC de produire de meilleurs rapports publics sur leur rendement.

Ci-dessous se trouve un tableau de concordance entre la nouvelle AAP de 2010-2011 et la version de 2009-2010, tant � l'�chelle des activit�s de programme.
Tableau de concordance de l'AAP — niveau des activit�s de programme
Int�gration des activit�s de programme de 2009-2010 � celles de 2010-2011
Activit�s de programme de 2010-2011 Activit�s de programme de 2009-2010
1. Il n'y a pas de sous-activit� li�e � cette activit� de programme.
AP 1.2 Chercheurs en sant� AP 1.1 Recherche ouverte
AP 2.2 Collaboration et ressources en recherche
AP 2.4 Questions �thiques, juridiques et sociales 1
AP 1.2 Chercheurs en sant� AP 2.1 Chercheurs et stagiaires
AP 1.3 Commercialisation de la recherche en sant� AP 3.2 Commercialisation de la recherche en sant�
AP 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant� AP 1.2 Recherche correspondant aux priorit�s strat�giques
AP 2.3 Partenariats nationaux et internationaux
AP 3.1 Application des connaissances issues de la recherche en sant�
Ci-dessous se trouve un tableau de concordance entre la nouvelle AAP de 2010-2011 et la version de 2009-2010, tant � l'�chelle des sous-activit�s de programme.
Tableau de concordance de l'AAP — niveau des sous-activit�s de programme
Int�gration des activit�s de programme de 2009-2010 � celles de 2010-2011
Sous-activit�s de programme de 2010-2011 Activit�s de programme de 2009-2010
2. Il n'y a pas de sous-activit� li�e � cette activit� de programme.
SA 1.1.1 Programme ouvert de subventions de recherche SA 1.1.1 Programme ouvert de subventions de fonctionnement
AP 2.2 Collaboration et ressources en recherche 2
AP 2.4 Questions �thiques, juridiques et sociales 2
SA 1.1.2 Programme des essais contr�l�s randomis�s (ECR) SA 1.1.2 Programme des essais contr�l�s randomis�s (ECR)
SA 1.2.1 Programmes d'appui salarial SA 2.1.1 Programmes d'appui salarial
SA 2.1.3 Chaires de recherche du Canada
SA 1.2.2 Programmes d'appui � la formation SA 1.1.3 Programme de subventions d'�quipe
SA 2.1.2 Programmes d'appui � la formation
SA 2.1.4 Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada
SA 1.3.1 Programmes de commercialisation de la recherche AP 3.2 Commercialisation de la recherche en sant� 2
SA 1.3.2 Programmes des R�seaux de centres d'excellence (RCE) SA 3.1.2 Programmes des R�seaux de centres d'excellence
SA 1.4.2 Programmes d'application des connaissances SA 2.3.2 Programmes de partenariat
SA 3.1.1 Programme d'application des connaissances

Priorit�s organisationnelles

En 2009, les IRSC ont lanc� leur nouveau plan strat�gique quinquennal, intitul� L'innovation au service de la sant�, qui jetait de solides bases et fournissait un cadre ad�quat pour la gestion efficace de priorit�s et de d�cisions strat�giques cruciales. Un plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape a �t� �labor� pour faire suite au plan strat�gique. Ce plan est r�vis� et publi� chaque ann�e.

L�gende de l'�tat des priorit�s

D�pass�e : Plus de 100 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Enti�rement atteinte : 100 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Atteinte en grande partie : De 80 � 99 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Passablement atteinte : De 60 � 79 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Non atteinte : Moins de 60 % du niveau de rendement attendu de la priorit� pr�cis�e dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Priorit� Type 3 Activit�s de programme
3. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
Investir dans l'excellence pour une recherche de calibre mondial permanente 1.1 Connaissances en sant�
1.2 Chercheurs en sant�
�tat

Enti�rement atteinte

  • Lancement du nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting.
  • Analyse contextuelle des pratiques exemplaires d'organismes de financement nationaux et internationaux en mati�re d'�valuation par les pairs, et premi�re �bauche des strat�gies de formation et d'�valuation.
  • �valuation des m�canismes actuels de financement et �laboration d'une version initiale des objectifs des programmes ouverts am�lior�s.
  • Financement de 45 nouveaux projets collaboratifs de recherche en sant� entre le Canada et la Fondation nationale des sciences naturelles de Chine.
  • Promotion de partenariats entre des chercheurs canadiens sur le VIH et leurs homologues des pays � revenu faible ou interm�diaire par l'entremise de la nouvelle Initiative canadienne pour un vaccin contre le VIH.
Priorit� Type 4 Activit�s de programme
4. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
S'attaquer aux priorit�s de la recherche sur la sant� et le syst�me de san permanente 1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant�
�tat

Enti�rement atteinte

  • Approbation de cinq nouvelles initiatives phares communes � tous les instituts des IRSC : renouvellement des soins de sant� fond� sur des donn�es probantes; Consortium canadien de recherche en �pig�n�tique, environnement et sant�; soins de sant� primaires communautaires; m�decine personnalis�e; inflammation et maladies chroniques.
  • Ach�vement de la Strat�gie de recherche ax�e sur le patient.
  • Financement d'une importante �tude pancanadienne sur la s�curit� des patients recevant des soins � domicile en collaboration avec l'Institut canadien pour la s�curit� des patients.
  • Organisation du premier forum sur les m�thodologies de recherche sur l'innocuit� et l'efficacit� comparative des m�dicaments dans le monde r�el pour traiter des difficult�s et des pratiques exemplaires en recherche sur l'innocuit� et l'efficacit� des m�dicaments apr�s leur mise en march�.
  • Adh�sion � la Strat�gie internationale de recherche concert�e sur la maladie d'Alzheimer.
Priorit� Type 5 Activit�s de programme
5. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
Profiter plus rapidement des avantages de la recherche pour la sant� et l'�conomie permanente 1.3 Commercialisation de la recherche en sant�
1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant�
�tat

Enti�rement atteinte

  • Organisation de cinq �changes Meilleurs cerveaux, auxquels ont particip� des d�cideurs f�d�raux et provinciaux, sur les th�mes suivants : soins de premi�re ligne; soins ax�s sur le patient et la famille; recherche en sant� dans l'Arctique; d�terminants sociaux de la sant� et de l'ob�sit� chez les collectivit�s des Premi�res Nations; syst�mes de soins int�gr�s pour les probl�mes de sant� mentale et de toxicomanie.
  • Approbation d'un nouveau programme conjoint de stages de recherche appliqu�e aux politiques en collaboration avec Sant� Canada pour favoriser des �changes positifs entre les chercheurs en sant� et les responsables des politiques.
  • Renouvellement d'un partenariat essentiel entre les IRSC et Rx&D (Les compagnies de recherche pharmaceutique du Canada).
  • Augmentation des investissements dans les projets interdisciplinaires de recherche concert�e, qui sont pass�s de 6,9 � 10,2 millions de dollars gr�ce au Programme de projets de recherche concert�e sur la sant�, un partenariat IRSC-CRSNG.
  • Partenariat avec le Centre Cochrane fran�ais et le Qu�bec pour favoriser la traduction des r�sum�s des revues syst�matiques, et am�liorer l'acc�s aux r�sultats de recherche en sant�.
Priorit� Type 6 Activit�s de programme
6. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
Favoriser l'excellence organisationnelle, promouvoir l'�thique et d�montrer l'impact permanente 1.5 Services internes
�tat

Enti�rement atteinte

  • Lancement du plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape du plan strat�gique.
  • Reconnaissance parmi les 25 meilleurs employeurs de la r�gion de la capitale nationale.
  • Participation � un deuxi�me examen international.
  • �laboration de pratiques exemplaires pour garantir que les activit�s de recherche en sant� men�es aupr�s des enfants et des adolescents respectent des r�gles �thiques.
  • Lancement du Syst�me de rapport sur la recherche qui permet de g�n�rer des rapports syst�matiques de haute qualit� sur les r�sultats des recherches financ�es et de fournir des donn�es sur l'efficacit� des programmes de financement des IRSC.

Analyse du risque

Les IRSC adoptent une approche proactive pour d�terminer, �valuer et att�nuer les risques conform�ment au cadre de gestion du risque approuv� par le conseil d'administration en novembre 2009. La structure de gouvernance de la gestion du risque d�crite dans le cadre d�finit clairement les r�les et responsabilit�s des propri�taires de risque, de la direction des IRSC, de l'agent principal de gestion du risque, du conseil d'administration et du comit� de v�rification. Le cadre contient �galement la politique de gestion du risque des IRSC et d�crit le processus �tabli pour produire et mettre � jour le profil de risque op�rationnel.

La mise en œuvre de leur plan strat�gique quinquennal, L'innovation au service de la sant�, demeure le plus important risque que doivent g�rer les IRSC. En effet, ils risquent de ne pas pouvoir respecter les orientations strat�giques d�crites dans leur plan dans les d�lais pr�vus. De plus, il est possible que les intervenants tant internes qu'externes ne comprennent ni ne soutiennent les changements propos�s en mati�re de besoins op�rationnels et de priorit�s conflictuelles, ce qui pourrait emp�cher certaines ressources de contribuer � la mise en œuvre du plan strat�gique. Afin d'att�nuer ce risque, les IRSC ont :

  • �labor� un plan triennal de mise en œuvre du plan strat�gique, qui pr�voit l'�valuation de toutes les consultations avec les intervenants internes et externes cl�s, des activit�s de communication et une �valuation des risques;
  • �tabli une structure officielle de gouvernance pour la mise en œuvre du plan strat�gique, qui pr�voit un groupe de travail de la direction, une �quipe de conception sp�cialis�e et un r�seau de mise en œuvre compos�s de personnel chevronn� et d'experts dans le domaine;
  • effectu� une analyse des intervenants externes et �labor� un plan de communication et de participation des intervenants.

Malgr� les progr�s r�alis�s gr�ce aux strat�gies d'att�nuation approuv�es, le risque associ� � la mise en œuvre du plan strat�gique demeure �lev�. L'objectif de la direction des IRSC est de diminuer le niveau de risque futur en utilisant le plan de communication et de participation des intervenants pour le plan strat�gique, et en effectuant un suivi actif de la progression de sa mise en œuvre.

Sommaire du rendement

Ressources financi�res pour 2010-2011 (en millions de dollars)
D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
980,8 1 029,9 1 026,9

Total des autorisations

En 2010-2011, le total des autorisations parlementaires des IRSC a augment� de 49,1 millions de dollars par rapport aux d�penses pr�vues pour atteindre 1 029,9 millions de dollars. Cette hausse des autorisations parlementaires r�sulte d'une augmentation de 16 millions de dollars du budget de base des IRSC annonc�e dans le budget de 2010, ainsi que du lancement de nouveaux programmes comme l'initiative sur les isotopes m�dicaux (4,9 M$), le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (4,6 M$) et le Programme de bourses postdoctorales Banting (1,6 M$). Au cours de l'exercice 2010-2011, les IRSC ont �galement re�u des autorisations parlementaires suppl�mentaires (par l'entremise du Budget suppl�mentaire des d�penses) pour financer le troisi�me cycle de subventions du Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) [9,7 M$], un transfert de 3 millions de dollars de l'Agence de la sant� publique du Canada pour financer la recherche sur le cancer du sein et un total de 3,6 millions de dollars en transferts suppl�mentaires provenant d'autres minist�res f�d�raux pour financer des investissements strat�giques dans les domaines des maladies chroniques, des interventions pour la sant� des populations et de l'autisme. Les IRSC ont aussi obtenu 5,7 millions de dollars d'autorisations de plus gr�ce aux cr�dits suppl�mentaires pour 2010-2011, soit 2,2 millions de dollars en autorisations report�es de l'exercice de 2009-2010 et 3,5 millions de dollars pour couvrir les hausses li�es aux salaires des employ�s et aux avantages sociaux.

D�penses r�elles

En 2010-2011, les d�penses totales des IRSC ont �t� de 1 026,9 millions de dollars, soit 3,0 millions de moins que le total des autorisations parlementaires. � la fin de cet exercice, 2,4 millions de dollars du cr�dit pour subventions et 0,6 million de dollars du cr�dit pour d�penses de fonctionnement sont demeur�s inutilis�s. Les IRSC ne peuvent pas reporter ces montants � l'exercice 2011-2012.

Environ 1,5 million de dollars du cr�dit pour subventions inutilis� par les IRSC proviennent des programmes de subventions pour lesquels les IRSC n'ont pas re�u suffisamment de demandes admissibles pour �tre en mesure de d�penser le total des autorisations disponibles. Les IRSC ne peuvent transf�rer les autorisations non utilis�es dans le cadre des programmes de subventions � d'autres initiatives. Le Parlement a �t� dissous � la fin mars 2011, ce qui signifie que le Budget suppl�mentaire des d�penses (C) n'a pu �tre approuv�. Les IRSC ont donc perdu 0,7 million de dollars de plus de leur cr�dit pour subventions puisqu'ils n'ont pu transf�rer ces autorisations � un autre minist�re f�d�ral comme pr�vu. Les autres ressources inutilis�es du fonds pour les subventions sont n�gligeables; elles totalisent 0,2 million de dollars.

Ressources humaines pour 2009-2010 (ETP)
Ressources pr�vues Ressources r�elles �cart
430 432 (2)

Aucun �cart significatif n'a �t� constat� entre les ETP pr�vus et les ETP r�els en 2010-2011.

Remarque : Les IRSC ont recours � un processus d'�valuation par les pairs pour choisir les chercheurs et les projets exemplaires qui m�ritent d'�tre financ�s. En 2010-2011, plus de 2 900 examinateurs ont consacr� du temps � cette t�che b�n�volement et ont si�g� � 249 comit�s d'�valuation par les pairs pour �valuer pr�s de 18 000 demandes. Sans la participation b�n�vole de ces experts, les IRSC ne pourraient pas examiner et financer la m�me quantit� de projets de recherche de qualit�, faute de ressources humaines et financi�res.

R�sultat strat�gique no 1  : Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�
Indicateurs de rendement Objectifs
1. Rang du Canada au chapitre de l'intensit� de la recherche en sant� � l'�chelle internationale Maintenir ou am�liorer le rang international.
2. Nombre et proportion des publications de recherche en sant� du Canada � l'�chelle internationale Maintenir ou augmenter la proportion.
3. Nombre de citations des publications de recherche en sant� canadiennes par rapport aux niveaux internationaux Maintenir ou am�liorer le rang international.
4. Nombre de chercheurs par millier d'actifs par rapport aux niveaux internationaux Maintenir ou am�liorer le rang international.
5. Changements dans les pratiques, les programmes ou les politiques de sant� guid�s par la recherche financ�e par les IRSC Montrer que les travaux de chercheurs financ�s par les IRSC ont permis d'obtenir des r�sultats � long terme.
6. Diversit� de la recherche financ�e (par th�me et par institut) Maintenir la diversit� du financement et accro�tre le financement dans les domaines prioritaires.
Sommaire du rendement pour 2010-2011
  1. L'intensit� de la recherche en sant� est mesur�e en fonction des d�penses relatives globales en recherche et d�veloppement dans le domaine de la sant�. Selon un rapport publi� en 2010 par l'Organisation de coop�ration et de d�veloppement �conomiques (OCDE), le Canada est pass� du quatri�me au deuxi�me rang parmi 16 pays de l'OCDE pour ce qui est du pourcentage du produit int�rieur brut (PIB) consacr� � la recherche et au d�veloppement en mati�re de sant� dans le budget de l'�tat [annexe A].
  2. Le nombre et la proportion des articles de recherche canadiens dans le monde d�montrent autant la contribution du pays en mati�re d'avancement et de diss�mination des connaissances en sant� que la productivit� du milieu de la recherche en sant�. Selon des rapports publi�s en 2010, le nombre d'articles canadiens en sciences m�dicales par million de dollars de d�penses int�rieures brutes de recherche et d�veloppement (DIRD) a suivi une tendance positive de 2001 � 2008. En 2008, le Canada s'est retrouv� � �galit� avec le Royaume-Uni en premi�re position, avec 1,14 publication par million de dollars de DIRD [annexe B]. En outre, la proportion de publications m�dicales canadiennes dans le monde est demeur�e stable � pr�s de 5 % en 2009 et 2010 [annexe C].
  3. La moyenne des citations relatives (MCR) est une mesure normalis�e des citations � l'�chelle internationale utilis�e pour d�terminer l'impact et la qualit� des r�sultats publi�s dans le domaine de la sant� au Canada. Elle se fonde sur le nombre de fois qu'un article est cit� dans les trois ans suivant sa publication. La MCR du Canada pour les publications li�es � la recherche m�dicale �tait de 1,42 en 2010, ce qui place le pays au 9e rang mondial, une am�lioration par rapport � 2009, o� la MCR �tait de 1,37, et le Canada se situait au 11e rang [annexe D].

    Le facteur d'impact relatif moyen (FIRM) est une mesure de l'impact scientifique des revues dans lesquelles un article est publi�. Le facteur d'impact des revues refl�te la qualit� et la valeur des articles qui y sont publi�s. Le FIRM des publications canadiennes �tait de 1,20 en 2010, soit le m�me qu'en 2009. Ce r�sultat place le Canada au 8e rang mondial, alors qu'il se trouvait au 7e rang en 2009 [annexe E].

  4. Pour que la comparaison entre le rendement du Canada et celui des autres pays soit valable, on peut utiliser les donn�es sur le nombre de chercheurs et le taux de croissance annuel du nombre de chercheurs par pays plut�t que le nombre de chercheurs par millier d'actifs. Un rapport publi� en 2010 par l'OCDE montrait que les taux de croissance du nombre de chercheurs et du personnel en recherche et d�veloppement (R-D) au Canada sont comparables � ceux d'autres pays de l'OCDE. Le taux de croissance annuel compos� du nombre de chercheurs au Canada entre 1998 et 2008 se situe � 4,6 %, et pour le personnel en R-D, � 5 % [annexe F]. Ce taux de croissance de 4,6 % du nombre de chercheurs au Canada serait semblable � celui de la moiti� des pays de l'OCDE, o� le taux de croissance est de plus de 4,5 %. Selon un rapport publi� par l'Organisation des Nations Unies pour l'�ducation, la science et la culture (UNESCO) en 2010, le nombre de chercheurs canadiens en 2006 �tait de 139 011 [annexe F]. Le Canada se classe donc parmi les 10 premiers pays pour ce qui est du nombre de chercheurs.

    Les IRSC continuent d'accorder des fonds � un nombre croissant de chercheurs et de stagiaires en sant�, contribuant ainsi � accro�tre la capacit� de recherche en sant� du Canada. Depuis la cr�ation des IRSC, le nombre de chercheurs et de stagiaires recevant du financement de cet organisme est pass� d'environ 6 000 en 2000-2001 � plus de 14 000 en 2010-2011 [annexe G].

  5. Selon des rapports des instituts et d'autres sources, la recherche financ�e par les IRSC a eu des effets positifs sur la cr�ation et la mise en œuvre de pratiques, de programmes et de politiques de sant�. Par exemple :
    • En 2010, le Journal de l'Association m�dicale canadienne a class� un nouveau mod�le de soins pour les remplacements de hanches et de genoux �labor� par le Dr Cyril Frank, la Dre Deborah Marshall, le Dr Peter Faris et Christopher Smith de l'Institut de la sant� des os et des articulations de l'Alberta (ABJHI) parmi l'une des six plus grandes r�alisations en recherche en sant� au Canada. Leur travail, financ� par les IRSC, a permis d'adopter � l'�chelle internationale des mesures des r�sultats cliniques pour la douleur et la fatigue caus�es par l'arthrose, et de diminuer consid�rablement le temps d'attente en chirurgie de la hanche et du genou.
    • La Dre Lisa Dolovich, chercheuse financ�e par les IRSC, a recueilli des donn�es fiables qui montrent que les pharmaciens ont le pouvoir d'aider les a�n�s � organiser leurs multiples ordonnances pour leur �viter des probl�mes fr�quents comme les effets ind�sirables des m�dicaments. Ses recherches lui ont permis de d�montrer que la pr�sence de pharmaciens dans les cabinets de m�decins de famille aide � optimiser les r�gimes de m�dicaments et � am�liorer leur contr�le, de sorte que le minist�re de la Sant� de l'Ontario finance maintenant des postes de pharmaciens � temps plein au sein des �quipes de soins de premi�re ligne en sant� familiale. En 2009, environ 90 pharmaciens subventionn�s par le minist�re de la Sant� occupaient ces postes.
    • La Dre Janice Eng a �labor� le programme Fitness and Mobility Exercise (FAME), compos� d'exercices sp�ciaux pour les personnes qui ont surv�cu � un accident vasculaire c�r�bral, soit des �tirements, des exercices de mise en charge, de la marche et des exercices faisant appel � la rapidit� des r�flexes. Gr�ce au financement des IRSC, elle a pu tester le programme FAME et a d�couvert qu'� la fin du programme, les patients avaient am�lior� leur rapidit� de 30 % par rapport au d�but, avaient augment� leur masse musculaire et maintenu leur densit� osseuse. Actuellement, le programme FAME est utilis� dans au moins 50 centres situ�s dans sept pays, y compris les �tats-Unis et le Canada, o� le programme est d�j� op�rationnel dans plusieurs villes, notamment � Vancouver et � Toronto.
  6. En 2010-2011, les IRSC ont continu� � financer tous les domaines de recherche en sant� selon les principaux th�mes, de m�me que des domaines de recherche propres � certains instituts [annexe H]. Le total des d�penses li�es aux subventions et aux bourses a augment� de 4 % entre 2009-2010 et 2010-2011, passant de 929 millions de dollars � pr�s de 967 millions.

La r�alisation du r�sultat strat�gique des IRSC est rendue possible gr�ce aux d�penses li�es aux activit�s de programme (AP).

Voici la r�partition des d�penses pr�vues et r�elles des IRSC par AP pour 2010-2011.
(en millions de dollars)
Activit� de programme D�penses
r�elles
2009‑2010
2010-2011 (en millions de dollars) Concordance avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Budget principal des d�penses D�penses
pr�vues
Total des
autorisations
D�penses
r�elles
1.1 Connaissances en sant� 453,2 449,5 449,5 458,0 468,5 Des Canadiens en sant�
1.2 Chercheurs en sant� 194,7 201,6 201,6 208,3 195,7 Des Canadiens en sant�
1.3 Commercialisation de la recherche en sant� 47,4 46,2 46,2 55,9 53,1 Des Canadiens en sant�
1.4 Avanc�es en sant� et dans les services de sant� 256,9 257,8 257,8 279,3 275,4 Des Canadiens en sant�
1.5 Services internes 31,5 25,7 25,7 28,4 34,2  
Total 983,7 980,8 980,8 1 029,9 1 026,9  

Profil des d�penses

Plan d’action �conomique du Canada (PAEC))

Dans son budget de 2009, le Plan d'action �conomique du Canada, le gouvernement du Canada a accord� aux IRSC une somme de 35 millions de dollars sur trois exercices afin de prolonger temporairement le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada (BESC). Ce programme offre une aide financi�re aux meilleurs �tudiants canadiens des cycles sup�rieurs afin d'assurer une rel�ve fiable et hautement sp�cialis�e pour r�pondre aux besoins de l'�conomie canadienne du savoir. Le Plan d'action �conomique du Canada a permis aux IRSC d'obtenir 14 millions de dollars de financement suppl�mentaire en 2010-2011 pour ainsi octroyer davantage de bourses de doctorat (d'une valeur de 70 000 $ chacune) et de ma�trise (d'une valeur de 17 500 $ chacune) dans le cadre de l'activit� de programme 1.2, � Chercheurs en sant� �.

Tendances au chapitre des d�penses minist�rielles

(en millions de dollars)

Graphe de Tendances au chapitre des d�penses minist�rielles

Voir une description textuelle de la figure ci-dessus

Budget des d�penses par cr�dit vot�

Pour obtenir plus de renseignements sur nos cr�dits organisationnels et/ou d�penses l�gislatives, veuillez consulter les Comptes public du Canada 2010-2011 (Volume II). Vous trouverez une version �lectronique des comptes publics sur le site.



Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

L�gende de l'�tat du rendement

D�pass� : Plus de 100 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Enti�rement atteint : 100 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Atteint en grande partie : De 80 � 99 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Passablement atteint : De 60 � 79 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

Non atteint : Moins de 60 % du niveau de rendement attendu (prouv� par l'indicateur et l'objectif, ou par les activit�s pr�vues et les extrants) par rapport au r�sultat attendu pr�cis� dans le RPP a �t� atteint au cours de l'exercice.

R�sultat strat�gique no 1 : Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�

Les IRSC appuient la recherche en sant� dans le but d'am�liorer la sant� des Canadiens et les services de sant� qui leur sont offerts en :

  • cr�ant des connaissances dans le domaine de la sant� qui m�nent � l'�laboration de moyens novateurs et efficaces d'am�liorer la sant�, et de pr�venir, diagnostiquer et traiter la maladie;
  • s'assurant qu'il y a au Canada d'excellents chercheurs dans le domaine de la sant�;
  • commercialisant les d�couvertes issues de la recherche;
  • am�liorant la prestation des services de sant� pour r�pondre aux besoins de la population canadienne.

Activit� de programme 1.1 : Connaissances en sant�

Depuis juin 2009, le Programme des essais contr�l�s randomis�s des IRSC fait partie du Programme ouvert de subventions de recherche. Le Programme ouvert de subventions de recherche permet d'octroyer des fonds de fonctionnement pour appuyer des propositions de recherche dans tous les domaines de la recherche en sant�, y compris les essais cliniques randomis�s. Ce programme vise � appuyer la cr�ation de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant� et � am�liorer la sant� et le syst�me de sant�. Cet objectif est atteint en g�rant les concours ouverts des IRSC et les processus d'�valuation par les pairs connexes selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique.

Ressources financi�res pour 2010-2011 (en millions de dollars)
D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
449,5 458,0 468,5
Ressources humaines pour 2009-2010 (ETP)
Ressources pr�vues Ressources r�elles �cart
77 91 (14)
Connaissances en sant� - R�sultats attendus
R�sultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs �tat du
rendement
7. Cet objectif, d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accord�es �, a �t� modifi� pour garantir l'uniformit� et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats.
La recherche en sant� fait avancer les connaissances. A. R�sultats et incidences de la recherche financ�e par les IRSC i. Maintenir ou augmenter le nombre de publications d�coulant de la recherche financ�e par les IRSC Enti�rement atteint
ii. Maintenir ou augmenter les activit�s d'application des connaissances des chercheurs financ�s par les IRSC Enti�rement atteint
iii. Maintenir ou augmenter les d�penses des IRSC dans les programmes de financement 7 Enti�rement atteint
Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

En g�n�ral, les programmes li�s � l'activit� 1.1, Connaissances en sant�, ont contribu� � l'avancement des connaissances en sant� au Canada et � l'am�lioration de la sant� des Canadiens. Les IRSC ont soutenu la recherche correspondant au mandat de chacun des 13 instituts.

Le total des autorisations pour cette activit� de programme a augment� de 8,5 millions de dollars durant l'exercice. Sur ce montant, 5 millions de dollars provenaient de l'augmentation de 16 millions de dollars du budget de base allou�e aux IRSC dans le budget de 2010. Le reste du montant r�sulte de r�affectations internes.

Les d�penses r�elles associ�es � cette activit� de programme d�passent le total des autorisations, ce qui s'explique en grande partie par la r�affectation de fonds inutilis�s du Programme des chaires de recherche du Canada (activit� de programme 1.2, Chercheurs en sant�) en raison des difficult�s qu'ont eues les universit�s � pourvoir les postes de chaires.

Indicateur de rendement A
  1. R�cemment, les IRSC ont lanc� un module de rapport de fin de subvention qui leur permettra de recueillir des renseignements sur les r�sultats de la recherche qu'ils financent. Des donn�es portant sur une ann�e compl�te seront disponibles lors de la production de rapports pour l'exercice 2011-2012. Par ailleurs, une �tude bibliom�trique du Programme ouvert de subventions de fonctionnement (POSF) des IRSC pour la p�riode 2001-2009 montre que les chercheurs titulaires d'une subvention du POSF des IRSC sont plus productifs que leurs homologues ne d�tenant pas de telles subventions. Les chercheurs titulaires d'une subvention du POSF publient en moyenne 3,5 articles par ann�e, alors que les chercheurs non financ�s en publient en moyenne 2,5 par ann�e [annexe I].
  2. R�cemment, les IRSC ont lanc� un module de rapport de fin de subvention qui leur permettra de recueillir des renseignements sur les diverses activit�s d'application des connaissances men�es par les chercheurs financ�s par les IRSC. Des donn�es portant sur une ann�e compl�te seront disponibles lors de la production de rapports pour l'exercice 2011-2012.

    Il est possible de mesurer l'application des connaissances en calculant la moyenne des citations relatives (MCR) pour les publications. Lorsque des articles sont cit�s, l'information pr�sent�e dans ces publications est utilis�e pour favoriser la cr�ation de nouvelles connaissances en sant�. Les articles fr�quemment cit�s obtiennent des MCR plus �lev�es.

    Selon une �tude bibliom�trique du Programme ouvert de subventions de fonctionnement (POSF) des IRSC pour la p�riode 2001-2009, la MCR des articles �crits par des chercheurs financ�s par les IRSC est de 1,50, ce qui est sup�rieur � la moyenne obtenue pour les articles du domaine de la recherche en sant� provenant de pays similaires de l'OCDE, dont la MCR varie entre 1,08 et 1,48 [annexe I].

  3. En 2010-2011, les IRSC ont d�pens� 458,0 millions de dollars pour le Programme ouvert de subventions de recherche, comparativement � 443,8 millions de dollars en 2009-2010, ce qui repr�sente une augmentation de 3,2 %.

    En 2010-2011, les IRSC ont accord� 4 057 subventions par l'entremise du Programme ouvert de subventions de recherche, comparativement � 4 081 en 2009-2010, ce qui repr�sente une l�g�re diminution de 0,6 %. La valeur annuelle moyenne des subventions accord�es a augment� de 3,8 %, passant de 108 753 $ en 2009-2010 � 112 896 $ en 2010-2011 [annexe J].

Le�ons apprises

Au fil des ans, les IRSC ont rapidement ajust� leurs programmes de financement pour s'adapter aux exigences du milieu de la recherche et des personnes oeuvrant dans ce milieu. Cependant, �tant donn� l'�volution rapide de l'organisme, le processus de demande est devenu de plus en plus complexe. Les chercheurs passent plus de temps � pr�parer leurs demandes de subvention, surtout en raison des nouvelles possibilit�s de financement, ce qui signifie qu'ils consacrent moins de temps � mener des activit�s de recherche en sant�. Les �tablissements ont la lourde t�che de traiter de volumineux dossiers de demande, et les pairs examinateurs des IRSC doivent maintenir les m�mes normes de rigueur et d'efficacit� alors qu'ils examinent des demandes toujours plus longues et complexes. Afin de rem�dier � ces probl�mes, les IRSC ont entrepris une r�forme visant � r�viser et � am�liorer leur s�rie de programmes ouverts, notamment le Programme ouvert de subventions de fonctionnement.

Activit� de programme 1.2 : Chercheurs en sant�

Parmi les programmes des IRSC qui font partie de l’activit� de programme 1.2 se trouvent les Programmes d’appui salarial, qui fournissent une aide salariale aux nouveaux chercheurs en sant� pour les aider � d�velopper leur carri�re et � consacrer plus de temps � pr�parer et � mener des recherches dans le domaine de la sant�, ainsi que les Programmes d’appui � la formation, qui fournissent un appui et une reconnaissance sp�ciale aux �tudiants � la ma�trise et au doctorat, aux boursiers postdoctoraux et � ceux qui ont obtenu leur dipl�me dans une profession de la sant� au Canada. De plus, les IRSC administrent conjointement les programmes des trois organismes, notamment le Programme des chaires de recherche du Canada, le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada, le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada (BESC), le Programme de BESC Vanier et le Programme de bourses postdoctorales Banting. Ensemble, ces programmes visent � renforcer la capacit� de recherche afin d’am�liorer la sant� et le syst�me de sant� en offrant un soutien � la formation et � la carri�re d’excellents chercheurs en sant� dans le cadre d’un processus d’�valuation par les pairs concurrentiel fond� sur les normes internationales reconnues afin d’assurer l’excellence scientifique.

Ressources financi�res pour 2010-2011 (en millions de dollars)
D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
201,6 208,3 195,7
Ressources humaines pour 2009-2010 (ETP)
Ressources pr�vues Ressources r�elles �cart
30 38 (8)
Chercheurs en sant� - R�sultats attendus
R�sultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs �tat du
rendement
8. Cet indicateur de rendement, d'abord intitul� � Nombre, types et proportion de stagiaires dipl�m�s au Canada par rapport aux niveaux internationaux �, a �t� modifi� en raison de l'absence de donn�es sur la proportion et les types de stagiaires.
Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche en sant� A. Nombre de stagiaires dipl�m�s au Canada par rapport aux niveaux internationaux 8 i. Maintenir ou am�liorer le rang international Enti�rement atteint
B. Nombre de chercheurs et de stagiaires financ�s et domaines dans lesquels ils travaillent ii. Maintenir le nombre de stagiaires financ�s et la diversit� des domaines (par th�me et domaine de l'institut) Atteint en grande partie
Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

Globalement, le total des autorisations pour l'activit� de programme 1.2 a augment� de 6,7 millions de dollars par rapport au Budget principal des d�penses de 2010-2011. Cette hausse s'explique par le co�t du lancement de plusieurs programmes, notamment :

  • 4,6 millions de dollars pour le nouveau Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada, dont l'objectif est d'aider les universit�s canadiennes � contribuer au rayonnement international grandissant du Canada comme chef de file en recherche et en innovation;
  • 1,7 million de dollars pour le nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting, qui vise � recruter les meilleurs chercheurs postdoctoraux au Canada en leur procurant un financement de calibre international et � permettre au Canada de consolider sa capacit� de recherche de renomm�e internationale.

Les d�penses r�elles sont inf�rieures au total des autorisations de 12,6 millions de dollars, surtout en raison de la r�affectation d'autorisations inutilis�es dans le cadre du Programme des chaires de recherche du Canada vers le Programme ouvert de subventions de fonctionnement (pour l'activit� de programme 1.1, Connaissances en sant�).

Pour b�tir un milieu de recherche en sant� solide et talentueux, il faut non seulement aider les chercheurs en sant� prometteurs et performants, mais aussi offrir des possibilit�s d'apprentissage et de perfectionnement aux stagiaires. Par exemple, une �tude pilote sur la neuropathie diab�tique men�e par les Drs Lawrence Korngut et Cory Toth, boursiers en recherche clinique sous la direction du Dr Doug Zochodne, chercheur financ� par les IRSC, a permis de montrer que l'administration intranasale d'insuline peut stabiliser la glyc�mie en faisant parvenir l'insuline directement aux neurones du syst�me nerveux central et p�riph�rique. Apr�s leur stage, les deux boursiers ont commenc� � contribuer au milieu de la recherche en sant� : le Dr Korngut est devenu professeur clinique adjoint au Hotchkiss Brain Institute � Calgary, et le Dr Toth est devenu professeur adjoint au D�partement de neurosciences cliniques de l'Universit� de Calgary.

Indicateur de rendement A

i. Selon une r�cente �tude de l'OCDE, m�me si le Canada est le pays qui a form� le moins de titulaires de doctorat par rapport � ses semblables (Australie, Allemagne, Royaume Uni et �tats Unis), son rendement s'am�liore : le nombre de titulaires de doctorat canadiens a augment� progressivement de 10 % de 2000 � 2008, passant de 192 � 212 par tranche de 100 000 habitants �g�s de 25 � 29 ans [annexe K].

Le financement des prestigieux programmes de formation des trois organismes comme le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada (BESC) et celui des BESC Vanier t�moigne du soutien qu'offrent les IRSC aux �tudiants dipl�m�s. En 2010-2011, les IRSC ont accord� 171 BESC � la ma�trise, 178 BESC au doctorat et 56 bourses Vanier au doctorat.

En 2010-2011, les IRSC ont octroy� 170 bourses postdoctorales financ�es � partir de leur budget de base, en hausse par rapport aux 140 bourses attribu�es l'ann�e pr�c�dente. Les IRSC, le CRSNG et le CRSH ont �galement lanc� le Programme de bourses postdoctorales Banting en 2010-2011. Ce prestigieux programme de bourses de deux ans d'une valeur de 70 000 $ par ann�e est ouvert aussi bien aux candidats canadiens qu'aux candidats �trangers qui ont r�cemment obtenu un doctorat (ou l'�quivalent) ou un dipl�me de professionnel de la sant�. Au total, soixante-dix bourses seront attribu�es chaque ann�e afin d'aider � cr�er et � maintenir le milieu canadien de la recherche.

Indicateur de rendement B

ii. En 2010-2011, les IRSC ont continu� de financer des chercheurs et des stagiaires dans tous les domaines de recherche en sant� par th�me, de m�me que dans les domaines de recherche propres aux instituts [annexe L]. En comparaison avec l'an dernier, le nombre total de chercheurs principaux d�sign�s, de chercheurs principaux ou de cochercheurs financ�s par les IRSC a diminu� de 4 %, passant de 3 534 en 2009-2010 � 3 381 en 2010-2011.

Le�ons apprises

Former, retenir et soutenir de brillants chercheurs en sant� demeure une priorit� strat�gique fondamentale pour les IRSC, qui appuient des �tudiants, des stagiaires et de nouveaux chercheurs gr�ce � leurs programmes de financement novateurs et � leur collaboration avec des partenaires cl�s, notamment des �tablissements et des organismes de financement de la recherche, afin de comprendre et de surmonter les probl�mes qui entravent la cr�ation de bases solides en recherche et innovation au Canada. Au cours de l'ann�e derni�re, les IRSC ont offert davantage de financement aux stagiaires postdoctoraux. � l'avenir, par l'entremise de la mise en œuvre de leur plan strat�gique, les IRSC continueront � travailler de concert avec leurs partenaires pour am�liorer le soutien apport� aux �tudiants, aux stagiaires et aux chercheurs en d�but de carri�re.

Activit� de programme 1.3 : Commercialisation de la recherche en sant�

Les programmes de l'activit� de programme 1.3 comprennent la s�rie de Programmes de commercialisation de la recherche, qui visent � appuyer la cr�ation de nouvelles connaissances, de pratiques, de produits et de services, et � faciliter l'application de ces connaissances. Ils comprennent en outre le Programme des r�seaux de centres d'excellence (RCE) des trois organismes, qui favorise les partenariats entre les centres d'excellence en recherche et la capacit� et les ressources de l'industrie, ainsi que l'investissement strat�gique, afin de convertir l'expertise canadienne en mati�re de recherche et d'entrepreneuriat en avantages socio�conomiques pour le Canada. Dans l'ensemble, ces programmes visent � appuyer et � faciliter la commercialisation des r�sultats de la recherche en sant� en vue d'am�liorer la sant� et le syst�me de sant�. Cet objectif est atteint gr�ce � la gestion de concours de financement pour accorder des subventions, en partenariat avec le secteur priv�, s'il y a lieu, et � l'utilisation des processus d'�valuation par les pairs connexes selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, et gr�ce au d�veloppement et au renforcement de la capacit� des chercheurs en sant� canadiens � s'engager dans le processus de commercialisation.

Ressources financi�res pour 2010-2011 (en millions de dollars)
D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
46,2 55,9 53,1
Ressources humaines pour 2010-2011 (ETP)
Ressources pr�vues Ressources r�elles �cart
6 8 (2)
Commercialisation de la recherche en sant� - R�sultats attendus
R�sultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs �tat du
rendement

9. Cet objective, d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accord�es �, a �t� modifi� pour garantir l'uniformit� et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats.

10. Cet objectif d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter : le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de centres; le nombre de nouveaux produits ou processus; les politiques influenc�es ou cr��es; l'influence sur la prestation de soins de sant� �, a �t� modifi� en raison de l'absence de donn�es fiables. L'objectif original sera r�vis� apr�s la mise sur pied du syst�me de rapports de fin de subvention des IRSC.

Activit�s commerciales - produits (brevets et propri�t� intellectuelle), entreprises et emplois qui en d�coulent A. La commercialisation de la recherche en sant� est plus efficace. i. Maintenir ou augmenter les d�penses des IRSC dans les programmes de financement 9 Enti�rement atteint
ii. Montrer les r�sultats de la commercialisation, p. ex. brevets, licences, droits d'auteur, centres; nouveaux produits ou processus; politiques influenc�es ou cr��es; influence sur la prestation de soins de sant� 10 Atteint en grande partie
B. Des liens et des partenariats solides sont �tablis entre les universit�s, les gouvernements, l'industrie et d'autres utilisateurs. i. Maintenir ou augmenter le montant des investissements des partenaires des IRSC Enti�rement atteint
ii. Montrer des collaborations et des partenariats fructueux d�coulant du Programme des RCE Atteint en grande partie
Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

Globalement, les IRSC ont soutenu la commercialisation de la recherche en sant� au Canada et contribu� � l'am�lioration de l'acc�s � des produits, programmes et technologies novateurs et efficaces. Les IRSC ont investi davantage dans les projets de recherche en sant� interdisciplinaires et collaboratifs, leurs investissements ayant bondi de 6,9 millions � 10,2 millions de dollars gr�ce au Programme de projets de recherche concert�e sur la sant� des trois organismes. Ils ont �galement consolid� leur partenariat avec Rx&D (Les compagnies de recherche pharmaceutique du Canada).

Le total des autorisations pour cette activit� de programme a augment� de 9,7 millions de dollars par rapport au Budget principal des d�penses de 2010-2011. Cette hausse est due au montant de 9,7 millions de dollars re�u pour financer le troisi�me cycle de subventions du Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR).

Indicateur de rendement A
  1. Les IRSC ont d�pens� 13,9 millions de dollars pour leur s�rie de programmes de commercialisation de la recherche en 2010-2011, comparativement � 13,3 millions de dollars en 2009-2010, ce qui repr�sente une hausse de 5 %. Pour le Programmes des RCE, les IRSC ont administr� des fonds de 38,6 millions de dollars, par rapport � 33,7 millions de dollars en 2009-2010, ce qui repr�sente une augmentation de 14,5 %.

    En 2010-2011, les IRSC ont octroy� 182 subventions par l'entremise des programmes de commercialisation de la recherche, une l�g�re diminution de 18 subventions par rapport � 2009-2010. Les investissements des IRSC dans ces programmes de commercialisation de la recherche ont augment�, passant de 13 millions de dollars en 2009-2010 � pr�s de 14 millions de dollars en 2010-2011. Au cours de cette m�me p�riode, la valeur moyenne des subventions octroy�es a augment� de 15 %, passant de 66 435 $ � 76 695 $. En ce qui concerne le Programme des RCE, les IRSC ont accord� 16 subventions et bourses en 2009-2010 et en 2010-2011. Leur valeur moyenne annuelle a grimp� de 14,5 %, passant de 2,1 millions de dollars en 2009-2010 � 2,4 millions de dollars en 2010-2011 [annexe M].

  2. Les IRSC ont r�cemment lanc� un module de rapports de fin de subvention qui leur permettra de recueillir des renseignements sur les r�sultats de la commercialisation de la recherche qu'ils financent. La collecte de donn�es pour cet indicateur de rendement en est toujours � ses d�buts. Au terme de l'implantation de ce module, des donn�es portant sur une ann�e compl�te se pr�teront � l'analyse.

    Le Programme de d�monstration des principes des IRSC vise � faciliter et � am�liorer l'application commerciale des connaissances et de la technologie r�sultant des recherches en sant� dont les Canadiens pourront profiter. Les rapports finaux du Programme de d�monstration des principes doivent �tre soumis 18 mois apr�s la fin de la subvention. Selon une analyse de ces rapports, 152 subventions accord�es (70 %) ont donn� lieu � de nouveaux brevets, 59 (27 %) ont donn� lieu � des licences de propri�t� intellectuelle, et 29 (13 %) ont donn� lieu � la cr�ation de nouvelles entreprises.

    Selon des rapports de gestionnaires de programme et d'autres sources, la recherche financ�e par les IRSC a eu une incidence positive sur la commercialisation de nouveaux produits de sant�. Par exemple :

    • Les Drs Siyaram Pandey et Jerome Cohen, chercheurs financ�s par les IRSC, en collaboration avec la Dre Marianna Sikorska du Conseil national de recherches du Canada, ont d�couvert qu'une nouvelle pr�paration hydrosoluble faite � partir d'un compos� naturel, la coenzyme Q10, peut arr�ter la d�g�n�ration des cellules du cerveau chez les rats de laboratoire. Cette d�couverte pourrait aider � freiner la progression de la maladie de Parkinson. Elle a depuis �t� brevet�e et Zymes LLC en a acquis la licence afin de la commercialiser.
    • Deux chercheurs de l'Universit� Memorial financ�s par les IRSC, les Drs Ken Kao et Cathy Popadiuk, ont r�ussi � faire breveter une proc�dure de d�pistage du cancer et une invention li�e au g�ne pygopus. Apr�s avoir isol� le m�canisme qui permet aux cellules canc�reuses de prendre le contr�le de la r�gulation du g�ne pygopus, ils ont utilis� ces connaissances pour concevoir une trousse de d�pistage du cancer.
Indicateur de rendement B
  1. Les IRSC se sont engag�s dans des partenariats fructueux pour faciliter la commercialisation de la recherche en sant�. En 2010-2011, les IRSC ont re�u de leurs partenaires des contributions totalisant 52 millions de dollars pour les programmes associ�s � l'activit� de programme 1.3, Commercialisation de la recherche en sant�. Sur ce montant, les IRSC ont administr� une somme de 4,1 millions de dollars par l'entremise du Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche des trois organismes pour financer des activit�s de commercialisation.

    De fa�on g�n�rale, les IRSC entretiennent des liens et des partenariats solides avec leurs partenaires externes des secteurs b�n�voles, priv�s et provinciaux qui financent la recherche en sant�. Les contributions des partenaires externes sont pass�es de 118,1 millions � 118,7 millions de dollars en 2010-2011. Le montant des contributions des partenaires d'autres minist�res administr�es par les IRSC a aussi augment�, passant de 9,9 millions de dollars en 2009-2010 � 11,1 millions en 2010-2011 [annexe N].

  2. R�cemment, les IRSC ont lanc� un module de rapport de fin de subvention qui leur permettra de recueillir des renseignements sur le nombre et la diversit� des partenariats fructueux qui r�sultent du Programme des RCE. La collecte de donn�es pour cet indicateur de rendement en est toujours � ses d�buts. Au terme de l'implantation de ce module, des donn�es portant sur une ann�e compl�te se pr�teront � l'analyse.

    Cependant, selon des rapports des gestionnaires du Programme et d'autres sources, les partenariats favoris�s par le Programme des RCE ont continu� de fournir des r�sultats qui ont men� � des activit�s de commercialisation. Par exemple, PrioNet Canada, RCE ax� sur la recherche sur l'enc�phalopathie spongiforme bovine (maladie de la vache folle), et la Pan-Provincial Vaccine Enterprise ont combin� leurs efforts de recherche et de commercialisation pour concevoir des vaccins novateurs. Ensemble, les deux organismes ont mis sous licence et commenc� � tester des vaccins contre le virus respiratoire syncytial (VRS), virus redoutable qui cause la maladie de Lou-Gehrig chez les humains et la maladie du d�p�rissement chronique chez certains animaux.

Le�ons apprises

Le succ�s des programmes de commercialisation de la recherche en sant� d�pend de la capacit� des IRSC � tisser de solides liens entre les chercheurs en sant� et l'industrie. L'accroissement de la demande de soins de sant� constitue un d�fi pour les ressources de soins de sant� au Canada : il faut donc que le pays investisse davantage dans la facilitation de la commercialisation de nouveaux outils, technologies et produits permettant de r�duire le fardeau et d'am�liorer l'acc�s � des soins de qualit�. Faciliter la commercialisation demeure une priorit� pour les IRSC. � l'avenir, les IRSC continueront de d�velopper et de proposer des programmes de commercialisation visant � combler le foss� entre les chercheurs en sant� et l'industrie, et � encourager l'innovation.

Activit� de programme 1.4 : Avanc�es en sant� et dans les services de sant�

Les programmes de l'activit� de programme 1.4 comprennent la s�rie de programmes d'application des connaissances des IRSC, qui visent � appuyer la synth�se, la diss�mination et l'�change des connaissances, ainsi que leur application �thique dans n'importe quel domaine de recherche. Ils comprennent en outre le Programme des initiatives strat�giques des instituts, qui aide les chercheurs et les stagiaires dans des domaines prioritaires strat�giques � �tudier les possibilit�s, les menaces et les d�fis en mati�re de sant� au Canada. Gr�ce au processus d'�valuation par les pairs concurrentiel fond� sur les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, ces programmes visent � appuyer la cr�ation de nouvelles connaissances dans les domaines prioritaires strat�giques et leur application en vue d'am�liorer la sant� et de renforcer le syst�me de sant�.

Ressources financi�res pour 2010-2011 (en millions de dollars)
D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
257,8 279,3 275,4
Ressources humaines pour 2010-2011 (ETP)
Ressources pr�vues Ressources r�elles �cart
116 113 3
Avanc�es en sant� et dans les services de sant� - R�sultats attendus
R�sultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs �tat du
rendement
11. Cet objectif, d'abord intitul� � Augmenter ou maintenir : le nombre, le montant moyen et la dur�e des subventions �, a �t� modifi� pour garantir la coh�rence et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats.
Gr�ce � des programmes de financement efficaces, les r�sultats de la recherche peuvent �tre appliqu�s et utilis�s. A. R�sultats et incidences de la recherche financ�e par les IRSC i. Maintenir ou augmenter les d�penses des IRSC dans les programmes de financement 11 Enti�rement atteint
ii. Maintenir ou augmenter les activit�s d'application des connaissances des chercheurs financ�s par les IRSC Atteint en grande partie
B. Nouveau leadership des instituts dans le milieu de la recherche i. Montrer que les instituts d�tectent les menaces et les possibilit�s � l'�chelle nationale et internationale en mati�re de sant�, et y r�agissent Atteint en grande partie

Remarque : L'objectif � Augmenter ou maintenir le nombre de publications r�sultant de la recherche financ�e par les IRSC � pour l'indicateur de rendement A a �t� retir� en raison de l'absence de donn�es fiables pour cette activit� de programme. L'objectif original sera r�vis� apr�s la mise sur pied du syst�me de rapports de fin de subvention des IRSC.

Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

Globalement, les programmes associ�s � l'activit� 1.4, Avanc�es en sant� et dans les services de sant�, ont contribu� � la cr�ation de nouvelles connaissances dans les domaines de priorit�s strat�giques et � leur application pour am�liorer la sant�. Le total des autorisations d�passait de 21,5 millions de dollars les d�penses pr�vues pour l'exercice 2010-2011. Les IRSC ont investi une proportion importante de la hausse de 16 millions de dollars du budget de base annonc�e dans le budget de 2010 dans les initiatives strat�giques cl�s. Six millions de dollars de l'augmentation globale du budget des IRSC ont servi � financer la Strat�gie de recherche ax�e sur le patient des IRSC, qui vise � am�liorer les r�sultats pour les patients, et 5 millions de dollars ont servi � financer la recherche sur la maladie d'Alzheimer. Les IRSC ont �galement obtenu des autorisations suppl�mentaires d'une valeur de 4,9 millions de dollars pour la nouvelle initiative sur les isotopes m�dicaux visant � financer un r�seau d'essais cliniques qui permettra de faire passer la recherche sur les isotopes et les techniques d'imagerie de la th�orie � la pratique. En outre, le total des autorisations a augment� de 5,6 millions de plus en raison des transferts accord�s aux IRSC par d'autres minist�res f�d�raux pour d�velopper les initiatives de recherche strat�giques, notamment pour la recherche sur le cancer du sein, les interventions pour la sant� des populations, la recherche sur le VIH/sida et d'autres initiatives li�es aux maladies chroniques. Aucun �cart significatif n'a �t� constat� entre les d�penses r�elles et le total des autorisations pour cette activit� de programme.

Indicateur de rendement A
  1. En 2010-2011, les IRSC ont d�pens� 238,9 millions de dollars pour les initiatives strat�giques des instituts, comparativement � 222,3 millions de dollars en 2009-2010, ce qui correspond � une augmentation des d�penses de 7,5 %. Les IRSC ont aussi d�pens� 24,8 millions de dollars en 2010-2011 pour les Programmes d'application des connaissances, par rapport � 24,1 millions de dollars en 2009-2010, ce qui repr�sente une hausse des d�penses de 2,9 %.

    Les initiatives strat�giques des instituts ont donn� lieu � l'octroi de 2 585 subventions et bourses, dont la valeur moyenne �tait de 92 410 $ en 2010-2011. De plus, un total de 662 subventions et bourses d'une valeur moyenne de 37 524 $ ont �t� octroy�es en 2010-2011 dans le cadre des Programmes d'application des connaissances [annexe O]. Pour ces deux programmes, la valeur moyenne des subventions et bourses a augment� de 2009-2010 � 2010-2011, passant de 90 330 $ � 92 410 $ pour le Programme des initiatives strat�giques des instituts, et de 35 126 $ � 37 524 $ pour les Programmes d'application des connaissances. Le nombre total de subventions a augment� d'environ 5 % pour le Programme des initiatives strat�giques des instituts par rapport � l'ann�e pr�c�dente, alors que le nombre total de subventions et de bourses pour les Programmes d'application des connaissances a diminu� d'environ 4 %.

  2. R�cemment, les IRSC ont lanc� un module de rapport de fin de subvention qui leur permettra de recueillir des renseignements sur les diverses activit�s d'application des connaissances que les IRSC appuient. La collecte de donn�es pour cet indicateur de rendement en est toujours � ses d�buts. Au terme de l'implantation de ce module, des donn�es portant sur une ann�e compl�te se pr�teront � l'analyse.

    Dans l'ensemble, les IRSC ont maintenu la diversit� des Programmes d'application des connaissances s'appliquant � chacun des 13 instituts virtuels et � chaque th�me principal de recherche [annexe P]. Malgr� la diminution de 3,6 % du nombre de subventions accord�es de 2009-2010 � 2010-2011, les IRSC ont augment� leurs investissements dans les programmes d'AC de 2,9 %. De plus, selon des rapports des instituts et d'autres sources, la recherche financ�e par les IRSC a eu une incidence positive sur la transformation des connaissances en sant� en programmes, politiques et services efficaces. Par exemple, sous la direction du Dr Patrick Parfrey, chercheur financ� par les IRSC, l'Universit� Memorial est en train de mettre sur pied un r�seau provincial de centres de recherche locaux afin de mener des recherches sur les maladies g�n�tiques humaines et la sant� des populations. Ces centres contribueront � appliquer les r�sultats de la recherche sous forme d'information utilisable par la communaut� et les fournisseurs de soins de sant�, ainsi qu'� �clairer la conception des politiques de sant� de sorte � am�liorer la prestation des soins dans les r�gions rurales et �loign�es de la province. L'�quipe de l'Universit� Memorial a �tabli des partenariats cl�s avec le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador, le minist�re de la Sant� et des Services communautaires, la Central Health Corporation et les m�decins des r�gions rurales, qui profiteront directement des donn�es qui r�sulteront des recherches.

Indicateur de rendement B
  1. Les IRSC �tablissent actuellement un processus de production de rapports qui permettra de saisir les principales activit�s et initiatives dirig�es par les instituts. Les donn�es portant sur cet indicateur de rendement seront disponibles lors de la production de rapports pour l'exercice 2011-2012.

    Selon des rapports de gestionnaires de programme et d'autres sources, les instituts des IRSC ont accru leurs efforts visant � faire participer le public et � prendre les devants pour r�agir aux questions de sant� existantes et nouvelles. Par exemple :

    • L'Institut de la nutrition, du m�tabolisme et du diab�te des IRSC a lanc�, en partenariat avec le CRSNG, l'Initiative de r�duction du sodium dans l'approvisionnement alimentaire canadien. Guid�e par la Strat�gie de r�duction du sodium de Sant� Canada, cette initiative sera ax�e sur le d�fi pos� par la r�duction graduelle de sodium dans l'approvisionnement alimentaire, et ce, par l'�tude de proc�d�s ou de technologies de substitution qui r�pondent aux normes de salubrit� microbienne des aliments et aux besoins de la technologie alimentaire, par l'�tude de l'efficacit�, des risques et des bienfaits potentiels de substituts du sel et d'ingr�dients � base de sodium, dans la perspective de la technologie alimentaire ou de la salubrit� des aliments, et par la d�termination des m�canismes physiologiques de la perception du go�t influenc�e par le sodium.
    • Les instituts des IRSC ont travaill� avec la Fondation canadienne de la recherche sur les services de sant�, l'Institut canadien pour la s�curit� des patients et la Change Foundation pour financer des activit�s de recherche visant � prot�ger les quelque 900 000 Canadiens qui b�n�ficient chaque ann�e de services de soins de sant� � domicile. L'�quipe de recherche productive men�e par les Drs Diane Doran et R�gis Blais �tudiera au cours des deux prochaines ann�es la pr�valence, l'ampleur et le risque d'incidents impliquant des patients ou des clients dans un contexte de soins � domicile au Canada. Les r�sultats de cette recherche seront publi�s au cours des deux prochaines ann�es, dans l'objectif d'orienter les correctifs � apporter aux politiques, aux pratiques et aux comportements en mati�re de soins � domicile.
Le�ons apprises

Les IRSC reconnaissent qu'ils ont un r�le important � jouer pour rassembler les bonnes personnes et id�es afin que des d�cisions �clair�es soient prises pour le bien de la sant� de la population canadienne. Depuis la mise en œuvre de leur plan strat�gique, ils ont consenti de plus grands efforts pour concr�tiser la composante � application des connaissances (AC) � de leur mandat dans la pratique. En 2010-2011, les IRSC ont con�u le programme � Des connaissances � la pratique �, qui constitue � la fois un cadre et une strat�gie de mise en œuvre, et qui permettra aux IRSC de recueillir, conserver, rassembler, r�sumer, puis diss�miner et �changer efficacement les r�sultats de la recherche qu'ils financent. � l'avenir, cette strat�gie servira � orienter les efforts des IRSC visant � transformer les connaissances en produits, syst�mes et services de sant� efficaces, � les aider � remplir leur r�le de courtier du savoir et � fournir un cadre leur permettant d'�valuer leurs r�ussites en mati�re d'AC.

Activit� de programme 1.5 : Services internes

Les services internes sont des groupes d'activit�s et de ressources connexes qui sont g�r�s de fa�on � r�pondre aux besoins des programmes et � remplir d'autres obligations g�n�rales d'un organisme. Ces groupes comprennent : les services de gestion et de surveillance, les services de communication, les services juridiques, les services de gestion des ressources humaines, les services de gestion des finances, les services de gestion de l'information, les services de technologie de l'information, les services de gestion des biens, les services de gestion du mat�riel, les services de gestion des acquisitions, les services de gestion des voyages et d'autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activit�s et les ressources qui s'appliquent � l'ensemble d'un organisme, et non celles visant � satisfaire les exigences particuli�res d'un programme.

Ressources financi�res pour 2010-2011 (en millions de dollars)
D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
25,7 28,4 34,2
Ressources humaines pour 2010-2011 (ETP)
Ressources pr�vues Ressources r�elles �cart
201 182 19
Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

Dans l'ensemble, les IRSC ont travaill� sans rel�che � renforcer leurs op�rations et leurs programmes tout en se dotant d'un personnel d�vou� et bien inform�. Les d�penses r�elles �taient sup�rieures au total des autorisations en raison surtout de la d�cision d'imputer aux Services internes les d�penses du r�gime d'avantages sociaux des employ�s des IRSC. Le nombre r�el d'ETP a diminu� d'environ 9,5 % par rapport aux ressources pr�vues en raison de la rationalisation des op�rations et des gains d'efficience.

Les services internes ont satisfait aux attentes et les ont m�me d�pass�es pour ce qui est de leur engagement � faire le suivi de la mise en œuvre du plan strat�gique, � d�montrer le rendement du capital investi par les IRSC, � renforcer les communications et la sensibilisation du public et � �valuer l'excellence de l'organisme au moyen d'un examen international.

En 2010-2011, les IRSC ont publi� leur premier plan de mise en œuvre triennal du plan strat�gique intitul� Plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape des IRSC 2010-2013. Fond� sur les strat�gies et les priorit�s d�crites dans le plan strat�gique, le rapport met en relief les activit�s essentielles que les IRSC entreprendront au cours des trois prochaines ann�es pour r�aliser le plan strat�gique et expose certains des r�sultats obtenus au cours de l'exercice 2009-2010. Tout comme le rapport sur les plans et les priorit�s et le rapport minist�riel sur le rendement, le plan de mise en œuvre triennal et rapport d'�tape sert de m�canisme cl� de reddition de comptes au public. La publication annuelle par les IRSC d'un plan de mise en œuvre et rapport d'�tape obligera la haute direction � assumer la responsabilit� de la r�alisation du plan strat�gique des IRSC et garantira que les IRSC poursuivent leurs r�formes en respectant les �ch�ances pr�vues.

Dans le cadre du plan visant � am�liorer leur s�rie actuelle de programmes, les IRSC ont �labor� et mis en œuvre un nouveau processus de planification des investissements strat�giques. Ce processus signifie que les dirigeants des instituts et des initiatives doivent rendre des comptes chaque ann�e sur les activit�s planifi�es, les besoins en ressources et les probl�mes, et �valuer r�guli�rement les progr�s r�alis�s au cours de la mise en œuvre de leurs plans. Le processus de planification des investissements strat�giques fournit � la haute direction une aide � la d�cision sup�rieure en augmentant la transparence des investissements strat�giques des IRSC et la responsabilisation quant � la mise en œuvre de leur plan strat�gique.

En 2009-2010, les IRSC ont annonc� le lancement d'un syst�me pilote de rapport sur la recherche servant � fournir des rapports de haute qualit� sur les r�sultats des recherches financ�es et des donn�es sur l'efficacit� des programmes de financement des IRSC. Le projet pilote a connu un �norme succ�s : les IRSC ont signal� que les 596 chercheurs dont les subventions sont venues � �ch�ance entre 2000 et 2008 ont publi� en moyenne sept articles par subvention attribu�e. Compte tenu de la r�ussite de ce projet pilote l'an dernier, les IRSC ont lanc� la phase I du Syst�me de rapport sur la recherche. Ce syst�me, op�rationnel depuis mars 2011, recueille actuellement de l'information. En 2011 2012, des donn�es portant sur une ann�e compl�te seront disponibles pour les programmes vis�s par la phase I.

En tant qu'organisme f�d�ral, les IRSC ont la responsabilit� de d�montrer aux Canadiens la valeur inestimable et l'importance fondamentale de la recherche en sant�. Au cours de la derni�re ann�e, les IRSC ont r�ussi, par leurs efforts concert�s, � accro�tre leur visibilit� aupr�s de nombreux groupes d'intervenants gr�ce � diverses initiatives de communication novatrices. Les IRSC ont intensifi� leur pr�sence sur le Web gr�ce aux m�dias sociaux pour tisser des liens avec le grand public, les jeunes, les d�cideurs, les intervenants et les m�dias. � souligner, plus de 125 000 personnes �taient membres des pages Facebook principales des IRSC, � La recherche en sant� au Canada/Health Research in Canada � en 2010-2011.

En 2010-2011, les IRSC se sont livr�s � leur second examen international dans le but d'obtenir des conseils d'experts rigoureux et objectifs sur la fa�on dont les IRSC et leurs 13 instituts remplissent leur mandat et respectent leurs priorit�s strat�giques. Gr�ce � des efforts conjugu�s de l'ensemble de l'organisme, les IRSC ont r�dig� un rapport g�n�ral et treize rapports individuels sur les instituts o� �taient r�sum�es les r�alisations et retomb�es principales des IRSC au cours des cinq derni�res ann�es, en plus d'organiser des entrevues avec les intervenants cl�s et des sondages ouverts et cibl�s. Les recommandations formul�es lors de l'examen international de 2011 serviront � d�finir les futures orientations strat�giques et g�n�rales des IRSC, qui pr�voient compiler les r�sultats de ce second examen international et les rendre publics.



Section III : Renseignements suppl�mentaires

Principales donn�es financi�res

�tat condens� de la situation financi�re
Au 31 mars 2011 (en milliers de dollars)
  Variation 2011 2010
Actifs      
Actifs financiers (17,7 %) 13 490 16 397
Actifs non financiers 12,4 % 4 781 4 254
Total des actifs (11,5 %) 18 271 20 651
Passifs (11,4 %) 23 218 26 217
Avoir du Canada (11,1 %) (4 947) (5 566)
Total des passifs et de l'avoir du Canada (11,5 %) 18 271 20 651
�tat condens� des r�sultats
Pour l'exercice termin� le 31 mars 2011 (en milliers de dollars)
  Variation 2011 2010
Charges des subventions et bourses 4,3 % 978 291 938 282
Remboursements de subventions et bourses d'exercices ant�rieurs (22,7 %) (4 203) (5 434)
Frais d'exploitation 6,1 % 66 108 62 335
Total des charges 4,5 % 1 040 196 995 183
Total des revenus 25,4 % 11 462 9 140
Cout de fonctionnement net 4,3 % 1 028 734 986 043

�tat condens� de la situation financi�re

L'actif et le passif des IRSC ont diminu� respectivement de 2,4 millions de dollars et de 3 millions de dollars par rapport � 2009-2010. La diminution de l'actif s'explique en majeure partie par une baisse de la somme � recevoir du Tr�sor, alors que la diminution du passif est principalement due � une baisse du solde du revenu report�. Les IRSC ont obtenu un revenu suppl�mentaire de 2,3 millions de dollars en 2010-2011 par rapport � 2009-2010 en raison d'une augmentation des fonds re�us de parties externes que les IRSC utilisent � des fins particuli�res.

�tat condens� des r�sultats

Les charges des subventions et bourses ont augment� de 40 millions de dollars (4,3 %) en 2010-2011 par rapport � 2009-2010. Cette augmentation des charges �tait pr�vue, car les IRSC se sont vu accorder du financement suppl�mentaire dans le budget de 2010 et ont obtenu d'autres fonds pour lancer le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada et d�velopper les initiatives actuelles des IRSC, notamment le R�seau sur l'innocuit� et l'efficacit� des m�dicaments et le Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche.

Les frais d'exploitation ont augment� de 3,8 millions de dollars en 2010-2011. Cette augmentation est principalement due � la hausse des co�ts li�s aux salaires et aux avantages sociaux des employ�s, car les IRSC ont augment� leur effectif afin de mieux g�rer leur s�rie de programmes de subventions et bourses, notamment de nouveaux programmes lanc�s en 2010-2011 et d�crits pr�c�demment.

Principaux renseignements financiers

R�partition des charges des IRSC (1,044 G$)

Graphiques des Principales donn�es financi�res

Voir une description textuelle de la figure ci-dessus

Les IRSC allouent 94 % de leur budget disponible directement au financement de la recherche en sant�. Les IRSC visent principalement � soutenir l'am�lioration de la sant� et du syst�me de sant� par la cr�ation de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�, � renforcer la capacit� de recherche en sant� en soutenant la formation et la carri�re des meilleurs chercheurs en sant�, � appuyer et � faciliter la commercialisation de la recherche en sant�, et � favoriser la cr�ation de nouvelles connaissances dans les domaines de priorit�s strat�giques ainsi que leur application pour am�liorer et consolider le syst�me de sant�.

R�partition des charges des subventions et bourses des IRSC (978,3 M$)

Graphiques des Principales donn�es financi�res

Voir une description textuelle de la figure ci-dessus

Un pourcentage important des charges des subventions et bourses des IRSC sert � financer des programmes relevant de l'activit� de programme � Connaissances en sant� � pour promouvoir les meilleurs projets de recherche en sant� et soutenir l'excellence en recherche.

Les IRSC consacrent un pourcentage important de leur budget au financement de programmes associ�s � l'activit� de programme � Avanc�es en sant� et dans les services de sant� �. Ces investissements sont consacr�s aux meilleurs projets de recherche et aux meilleurs chercheurs par l'entremise d'initiatives cibl�es qui cadrent avec les orientations strat�giques des IRSC. Ces investissements strat�giques portent sur les menaces imminentes pour la sant� et d'autres importantes questions de sant� qui pr�occupent les Canadiens, comme l'ob�sit�, le cancer, les populations vuln�rables, le VIH/sida et la recherche ax�e sur le patient. Les Programmes d'application des connaissances constituent �galement un �l�ment important de l'activit� de programme � Avanc�es en sant� et dans les services de sant� �. L'application des connaissances (AC) est essentielle et constitue un �l�ment de plus en plus important du mandat des IRSC. Elle porte sur la synth�se, l'�change et l'application �thique des connaissances en vue d'acc�l�rer la r�alisation des avantages de la recherche pour les Canadiens, � savoir une meilleure sant�, des produits et services plus efficaces, et un syst�me de sant� renforc�. Les charges d'AC ont d�pass� les 49 millions de dollars en 2010-2011.

Les charges des subventions et bourses pour l'activit� de programme � Chercheurs en sant� � visent � encourager les meilleurs chercheurs dans le domaine de la recherche en sant�. Des programmes essentiels tels le Programme des chaires de recherche du Canada et le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada permettront au pays d'attirer et de retenir des universitaires qui comptent parmi les plus accomplis et prometteurs.

Les IRSC financent aussi des programmes de commercialisation, comme le Programme des r�seaux de centres d'excellence, pour catalyser l'innovation afin que les d�couvertes d'aujourd'hui deviennent les solutions pour la sant� de demain.

�tats financiers

Tous les �tats financiers v�rifi�s de 2010-2011 des IRSC peuvent �tre consult�s sur le site Web des IRSC. Les documents qui suivent font partie des �tats financiers v�rifi�s de cette ann�e.

  1. D�claration de responsabilit� de la direction englobant les contr�les internes en mati�re de rapports financiers
  2. �tats financiers et notes
  3. Annexe : Sommaire de l'�valuation de l'efficacit� du syst�me de contr�le interne (et plan d'action)

Liste des tableaux suppl�mentaires

La version �lectronique de tous les tableaux de renseignements suppl�mentaires qui figurent dans le Rapport minist�riel sur le rendement de 2010-2011 sont disponibles dans le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada.

  • Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
  • Achats �cologiques
  • V�rifications internes et �valuations

Sites Web


Section IV : Autres sujets d’nteret

Coordonn�es de l’organisme

Instituts de recherche en sant� du Canada
160, rue Elgin, 9e �tage
Ottawa (Ontario) K1A 0W9
CANADA

Renseignements g�n�raux : 613-941-2672
Num�ro sans : 1-888-603-4178
T�l�copieur : 613-954-1800

Renseignements sur les subventions et bourses : 613-954-1968
Num�ro sans frais : 1-888-603-4178 (faites le 1)
Courriel : info@irsc-cihr.gc.ca


Notes

  1. Il n'y a pas de sous-activit� li�e � cette activit� de programme.
  2. Il n'y a pas de sous-activit� li�e � cette activit� de programme.
  3. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
  4. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
  5. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
  6. Les diff�rents types de priorit�s sont les suivants : priorit� d�j� �tablie — �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� permanente — �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� nouvelle — �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RMR.
  7. Cet objectif, d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accord�es �, a �t� modifi� pour garantir l'uniformit� et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats.
  8. Cet indicateur de rendement, d'abord intitul� � Nombre, types et proportion de stagiaires dipl�m�s au Canada par rapport aux niveaux internationaux �, a �t� modifi� en raison de l'absence de donn�es sur la proportion et les types de stagiaires.
  9. Cet objective, d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accord�es �, a �t� modifi� pour garantir l'uniformit� et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats.
  10. Cet objectif d'abord intitul� � Maintenir ou augmenter : le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de centres; le nombre de nouveaux produits ou processus; les politiques influenc�es ou cr��es; l'influence sur la prestation de soins de sant� �, a �t� modifi� en raison de l'absence de donn�es fiables. L'objectif original sera r�vis� apr�s la mise sur pied du syst�me de rapports de fin de subvention des IRSC.
  11. Cet objectif, d'abord intitul� � Augmenter ou maintenir : le nombre, le montant moyen et la dur�e des subventions �, a �t� modifi� pour garantir la coh�rence et la facilit� d'interpr�tation des r�sultats.