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Le Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail (CCHST) a �t� cr�� afin de mettre en commun et de coordonner l’information dans le domaine de la sant� et de la s�curit� au travail. Le CCHST concentre ses efforts � aider les Canadiens � se servir de la meilleure information qui soit pour mieux pr�venir les blessures et les maladies li�es au travail. Le CCHST s’engage � fournir aux Canadiens des renseignements sur les risques et les conditions du milieu de travail afin de promouvoir la sant� et la s�curit� au travail, et d’am�liorer la sant� physique et mentale des travailleurs.
La vision du CCHST n’a pas chang� : �liminer les blessures, les maladies et les d�c�s en milieu de travail, et s’assurer qu’� la fin de chaque journ�e de travail, les Canadiens rentrent � la maison sains et saufs. Le CCHST compte sur le soutien de son Conseil des gouverneurs tripartite qui d�termine sa vision et son orientation. Le CCHST est g�r� par des repr�sentants dea syndicats, des entreprises et des gouvernements provinciaux, territoriaux et f�d�ral. Cette structure tripartite fait en sorte que le CCHST reste une source ind�pendante et fiable de renseignements objectifs pour les employeurs, les travailleurs et les gouvernements.
Le CCHST a organis� cette ann�e son troisi�me Forum national bisannuel sous le th�me � � l’avant?garde de l’�volution du milieu de travail �. Cet �v�nement se voulait une plate?forme de dialogue constructif et de mise en commun d’id�es entre des travailleurs, des employeurs, et des membres des gouvernements canadiens. Notre objectif visait � faire conna�tre les enjeux qui ont une incidence sur la sant�, la s�curit� et le mieux?�tre des travailleurs.
Nous savons que le monde du travail est en constante �volution et subit des changements fondamentaux, et que les connaissances et les m�thodes que nous �laborons pour maintenir les lieux de travail sains et s�curitaires doivent �voluer en cons�quence. Pour ce faire, le CCHST utilise des strat�gies de communication pour transmettre au grand public des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit�, notamment par l’entremise de balados, de web�missions, de portails Web et de cours en ligne.
En collaboration avec nos partenaires, nous pr�conisons une approche exhaustive globale en mati�re de sant� et de s�curit� qui vise � promouvoir les m�thodes de pr�vention dans le but de reconna�tre et d’�viter les blessures et les maladies.
Le droit fondamental de tous les Canadiens � un milieu de travail sain et s�curitaire constitue la pierre angulaire du mandat du CCHST. En travaillant ensemble, nous pouvons apporter des changements importants pour am�liorer la sant� et la s�curit� au travail.
S. Len Hong
Pr�sident et chef de la direction CCHST
Le Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail a �t� cr�� en vertu d’une loi du Parlement en 1978 avec le mandat de promouvoir la sant� et la s�curit� en milieu de travail, et d’am�liorer la sant� physique et mentale des travailleurs.
Le Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail (CCHST) est r�gi par la Loi sur le Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail (L.R.C. 1977-1978, chap. 29), qui a �t� adopt�e � l’unanimit� par le Parlement du Canada. Cette loi vise � promouvoir le droit fondamental des Canadiens � un environnement de travail sain et s�curitaire, par la cr�ation d’un institut national (le CCHST) dont la mission est de mener des recherches sur la sant� et la s�curit� au travail, d’en encourager l’application et de les faire progresser par une d�marche collaborative.
Le CCHST est la ressource nationale en mati�re de sant� et de s�curit� au travail qui se consacre � l’am�lioration de la performance en sant� et s�curit� au travail en fournissant des services essentiels, notamment le transfert de l’information et du savoir, la formation et l’�ducation, des outils rentables permettant d’am�liorer les r�sultats en sant� et en s�curit� au travail, des syst�mes de gestion appuyant les programmes de sant� et de s�curit�, des initiatives visant la pr�vention des blessures et des maladies ainsi que la promotion du mieux?�tre global – sant� physique, psychologique et mentale – des travailleurs. L’objectif du CCHST est d’assurer une orientation commune et de coordonner la transmission des renseignements sur la sant� et la s�curit� au travail.
Le CCHST est, aux termes de l’Annexe II de la Loi sur la gestion des finances publiques, un �tablissement public ind�pendant qui rel�ve du Parlement par l’entremise du ministre du Travail. Son financement provient d’une combinaison de cr�dits budg�taires, de mesures de recouvrements des co�ts et de projets de collaboration avec les provinces. La moiti� du budget devrait provenir du recouvrement des co�ts gr�ce � la cr�ation, � la production et � la vente dans le monde entier de services payants, et de revenus g�n�r�s par les services et les produits de sant� et de s�curit� au travail.
Le CCHST est un chef de file reconnu dans la prestation de programmes, de produits et de services efficaces, qui reposent sur son corpus de connaissances, sa collection de documents d’information en sant� et s�curit� au travail, et la mise en application des technologies de gestion de l’information.
Le CCHST est g�r� par un conseil tripartite repr�sentant les gouvernements (f�d�ral, provinciaux et territoriaux), les employeurs et les travailleurs. Le Conseil des gouverneurs offre des lignes directrices concernant la mise sur pied et la prestation de services fiables et complets en mati�re de sant� et de s�curit� au travail. Nos intervenants cl�s participent directement � l’�tablissement des politiques, � la gouvernance et � la planification strat�gique de l’organisme. Ils participent �galement � l’examen des programmes et des services afin de garantir l’impartialit� de nos renseignements. Notre Service de demandes de renseignements est aussi financ� par des contributions provenant des gouvernements f�d�ral, provinciaux et territoriaux.
Afin de poursuivre son mandat, le CCHST a pour objectif d’atteindre le r�sultat strat�gique suivant :
Obtention de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d’am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens.
Activit� de programme 1 : Pr�paration de l’information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces renseignements et collaboration tripartite.
Ce programme a pour objet de dispenser des renseignements gratuits sur la sant� et la s�curit� au travail afin d’aider les Canadiens dans leurs efforts en vue d’am�liorer la sant� et la s�curit� dans leur milieu de travail. Les citoyens re�oivent de l’information au moyen d’un service personnalis� gratuit et impartial dispens� par t�l�phone, par courriel, par t�l�copieur, par courrier postal ou en personne. Ils ont aussi acc�s � une vaste gamme de ressources �lectroniques et de documents imprim�s pour r�pondre � leurs besoins en mati�re de sant� et de s�curit�. Il se peut que certains de ces produits et services soient offerts sur une base de recouvrement des co�ts et ces activit�s sont appuy�es par des contributions financi�res de divers intervenants.
Le CCHST recueille, traite, analyse, �value, cr�e et publie des documents d’information qui font autorit� en mati�re de sant� et de s�curit� au travail pour le b�n�fice de tous les travailleurs canadiens. Cette information est utilis�e pour les activit�s de sensibilisation et de formation, la recherche, l’�laboration de politiques et de pratiques exemplaires, l’am�lioration des programmes de sant� et de s�curit�, l’observation des r�glements et divers usages personnels. Lorsque les produits ou services du CCHST sont dispens�s � des clients externes distincts et qu’ils comportent des avantages auxquels le contribuable moyen n’a pas acc�s, des frais d’utilisation sont impos�s.
Le CCHST encourage et facilite la consultation et la collaboration entre le gouvernement f�d�ral et les gouvernements provinciaux et territoriaux, ainsi que la participation des syndicats, des gestionnaires et d’autres intervenants dans l’�tablissement et le maintien de normes �lev�es ainsi que dans la mise en œuvre d’initiatives sur la sant� et la s�curit� au travail adapt�es au contexte canadien. Le partage des ressources permet l’�laboration coordonn�e de programmes, de produits et de services uniques qui sont b�n�fiques pour tous. Les projets r�alis�s en collaboration sont g�n�ralement appuy�s par des contributions financi�res et non financi�res aux programmes de la part des intervenants et ont pour effet de faire progresser les initiatives en mati�re de sant� et de s�curit�.
Activit� de programme 2 : Services internes
Les services internes sont des groupes d'activit�s et de ressources associ�es qui sont administr�es en appui aux besoins des programmes et d'autres obligations internes des organismes. Ces groupes sont les suivants : Gestion et surveillance : Communications; Services juridiques; Gestion des ressources humaines; Gestion financi�re; Gestion de l’information; Technologie de l’information; Biens immobiliers; Mat�riel; Acquisition; Voyage et autres services administratifs. Les services internes comprennent seulement les activit�s et les ressources qui s’appliquent � un organisme dans son ensemble et non � celles qui se rapportent � un programme pr�cis. Pour la premi�re fois cette ann�e, le CCHST a s�par� cette activit� de programmes des autres.
Obtention de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d’am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens.
Pr�paration de l’information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces renseignements et collaboration tripartite.
D�penses pr�vues | Autorisations totales | D�penses r�elles |
---|---|---|
4,855 | 5,579 | 5,246 |
Les charges pr�vues repr�sentent le montant autoris� dans le cadre du Budget principal des d�penses. Les autorisations repr�sentent le montant total autoris� pour l’ensemble de l'ann�e, y compris ce qui est pr�vu dans le Budget principal des d�penses. L’augmentation des autorisations totales repr�sente les fonds re�us pour la r�mun�ration relative aux n�gociations collectives, pour les sommes report�es des ann�es pr�c�dentes et pour les autres transferts. Les renseignements d�taill�s sont fournis dans notre rapport annuel � l’adresse http://www.cchst.ca/ccohs/reports.html. La diff�rence entre les autorisations totales et les d�penses r�elles est attribuable au d�lai �coul� au moment des encaissements � la fin de l’exercice. Une grande partie des revenus sont r�alis�s et encaiss�s � la fin de l’exercice et il est impossible de d�penser de mani�re responsable tous ces fonds dans un court d�lai. Le report qui en r�sulte est utilis� au cours de l’exercice suivant.
D�penses pr�vues | ETP r�els | Diff�rence |
---|---|---|
96 | 90 | 6 |
La diff�rence entre le nombre d’ETP pr�vus et le nombre d’ETP r�els s’explique par le fait qu’on pr�voit un plus grand nombre d’ETP dans le budget des d�penses que ce que le CCHST peut ASSUMER. Puisque le CCHST doit gagner une partie importante de ses fonds d’exploitation, nous devons gagner les fonds n�cessaires avant de s’engager � les d�penser. Cela permet de s’assurer que les fonds n�cessaires seront disponibles pour la dotation et les postes requis suppl�mentaires.
Indicateurs du rendement | Cibles | Survol du rendement |
---|---|---|
Satisfaction quant � l’acc�s et � la facilit� d’utilisation des ressources. | Hausse de 80 % du taux de satisfaction chez les demandeurs et les clients, et de 85 % chez les utilisateurs du Web. | Taux de satisfaction global de 86 % chez les demandeurs et de 96 % chez les clients. |
Meilleure connaissance et compr�hension accrue. | Hausse de 10 % de la prestation des s�ances de sensibilisation et de la participation � ces s�ances. | Sensibilisation accrue gr�ce � la distribution am�lior�e de 12 % de documents d'information et au site Web. |
Mise en application des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit� au travail. | 72 % des informations fournies ont �t� utilis�es pour apporter un changement positif afin d’am�liorer la sant� et la s�curit� en milieu de travail. | 79 % des informations sont utilis�es afin d'apporter un changement. |
Cotes d’�valuation. | Taux de satisfaction positifs pour les cibles susmentionn�es et entrevues avec des informateurs cl�s. Atteinte g�n�rale des objectifs du mandat. | Satisfaction globale � l’�gard des principaux intervenants. |
Activit� de programme | R�sultats attendus | 2009-10 | Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||
---|---|---|---|---|---|---|
2008-09 D�penses r�elles |
D�penses pr�vues | Autorisations totales | D�penses r�elles | |||
Pr�paration de l’information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces reinseignements et collaboration tripartite. |
|
4,925 | 2,203 | 2,567 | 2,886 | Canadiens en sant� |
Services internes1 | Sondage men� sur la satisfaction des employ�s. Participation � la planification strat�gique. | 2,652 | 3,012 | 2,360 | ||
Total | 4,925 | 4,855 | 5,579 | 5,246 |
Priorit�s op�rationnelles | Type 2 | �tat | Liens avec les r�sultats strat�giques |
---|---|---|---|
Fournir des ressources additionnelles sur la sant� et la s�curit� li�es aux produits chimiques. Importance en lien avec le nombre �lev� de questions portant sur les produits chimiques et la n�cessit� d’offrir des outils s�curitaires pour une utilisation sans danger. |
Nouveau |
Toutes les priorit�s ont �t� satisfaites.
|
Lien avec de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d'am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens. Travailler avec des produits chimiques de fa�on s�curitaire est essentiel pour assurer un milieu de travail s�r. Il est important que les inspecteurs de s�curit� et la communaut� m�dicale comprennent parfaitement les enjeux et les pr�occupations en mati�re de sant�. |
Promouvoir des milieux de travail sains par le biais du Web, de cours de formation et de programmes d’�ducation. | En cours |
Les priorit�s ont �t� satisfaites
|
Comme ci-dessus Les ressources d’information visent directement l’am�lioration du mieux-�tre des Canadiens au travail, p. ex. le portail Milieux de travail sains, la Zone des jeunes travailleurs et le groupe de discussion Workspace. |
D�velopper davantage les ressources d’apprentissage en ligne, y compris les cours personnalis�s. |
Les priorit�s ont �t� satisfaites.
|
Comme ci-dessus Permettre d’approfondir les connaissances concr�tes des travailleurs en ce qui concerne l’application � leur milieu de travail pour am�liorer la sant� et la s�curit�. |
Priorit�s de gestion | Type | �tat | Liens avec les r�sultats strat�giques |
---|---|---|---|
Am�lioration du commerce �lectronique pour attirer plus de clients afin de respecter notre obligation de recouvrer 50 % de nos co�ts d’exploitation. | En cours |
Les priorit�s ont �t� d�pass�es.
|
Comme ci-dessus Il est important que nos informations et nos ressources soient accessibles en ligne 24 heures sur 24 et que nous ayons de meilleurs r�sultats en ce qui concerne le recouvrement des co�ts afin de financer nos programmes publics. |
Am�liorer le site Web. | Nouveau |
Les priorit�s ont �t� satisfaites.
|
Comme ci-dessus Il est important que l’infrastructure des TI soit � jour pour r�pondre aux besoins des Canadiens. |
Le CCHST compte sur les ressources de nombre d'organismes et de gouvernements avec lesquels il a forg� des partenariats pour offrir ses programmes. Les gouvernements et les organismes � but non lucratif doivent traiter avec des priorit�s changeantes et des ressources limit�es. Ces changements de priorit�s ont une incidence sur la capacit� des partenaires et intervenants de financer le CCHST et les modifications fiscales au sein de ces organismes ont aussi une incidence sur le CCHST. Les risques comprennent les niveaux de financement, l’appui et la participation � des programmes, et l’acc�s � des renseignements et � des sources de revenus pour le CCHST. Le CCHST doit souvent faire face aux changements apport�s au financement provenant de ses partenaires et de ses intervenants.
Le CCHST maintient des rapports �troits avec ses partenaires et ses intervenants. Il recueille �galement leurs commentaires dans le processus d’�laboration de ses produits et la satisfaction � l’�gard de ses services. Ces renseignements sont utilis�s aux fins de la planification strat�gique et de l’am�lioration continue. Le CCHST cherche r�guli�rement � nouer de nouveaux partenariats avec une vaste gamme d’organisations. Le CCHST met � jour et r�vise continuellement ses produits et ses m�thodes de communication afin de tirer profit de la technologie pour joindre ses clients. Le CCHST att�nue ce risque en diversifiant ses sources de revenus et en cherchant constamment � am�liorer ses produits et ses services.
La croissance d’Internet a entra�n� une diminution des ventes des bases de donn�es traditionnelles. Cependant, cela a permis d’�laborer de nombreux autres produits, tels que les cours en ligne, les webinaires et les balados. Afin de demeurer viable sur le plan financier, le CCHST doit effectuer des changements constants et assurer une gestion prudente des ressources limit�es servant � financer l’�laboration des produits. La baisse des revenus de ces produits traditionnels s’est poursuivie au cours de l’ann�e 2009.
Il est difficile d’obtenir du succ�s sur le plan financier dans un contexte gouvernemental, car l’objectif d’aider la population ne s’harmonise pas toujours aux objectifs de recouvrement des co�ts. Pour demeurer concurrentiel, le CCHST se d�finit comme un organisme en mesure de fournir des renseignements fiables et des services de gestion connexes.
Les clients du CCHST valorisent et exigent des renseignements � jour et fiables. Les produits du CCHST sont ax�s sur l’information et doivent �tre constamment mis � jour pour demeurer actuels. De plus, l’�volution constante des technologies nous oblige � mettre � jour notre infrastructure de mani�re continue. Dans de nombreux cas, il faut verser des redevances pour les renseignements provenant d’autres sources, pour l’infrastructure d’information du CCHST et pour l’�laboration de produits, et le CCHST est soumis aux d�cisions commerciales prises par d’autres organisations. Depuis plusieurs ann�es, les revenus provenant des ressources des bases traditionnelles du CCHST diminuent. Si la tendance se maintient, il n’est pas r�aliste de croire que le CCHST puisse g�n�rer 50 % de son budget � partir de ces sources. Le CCHST a att�nu� ce risque en �laborant des programmes de gestion de la SST en tant que service � valeur ajout�e. Au cours des derni�res ann�es, cette strat�gie a r�ussi � contrebalancer la baisse des ventes relatives aux bases de donn�es et � pr�server l’�quilibre budg�taire. Une baisse des contributions provenant du financement de nos partenaires a aussi �t� observ�e en 2010.
Un certain nombre de nos employ�s seront bient�t admissibles la retraite. Il s’agit d’une pr�occupation s�rieuse puisque nous perdrons leurs connaissances techniques, scientifiques et commerciales, connaissances qui seront difficiles � remplacer. Dans le but de planifier la retraite de nos employ�s, nous avons r�organis� nos effectifs en groupes de travail et en �quipes. Ces changements encouragent le transfert des connaissances en pr�vision des d�parts � la retraite afin de pouvoir compter sur un plus grand nombre de personnes form�es capable de succ�der aux employ�s cl�s. Gr�ce � une planification minutieuse, le CCHST a r�ussi � assurer le remplacement de son personnel au moment de son d�part � la retraite. Il s’agit d’un d�fi constant auquel le CCHST devra faire face dans les dix � quinze ann�es � venir.
Tendance en mati�re de d�penses minist�rielles
Pour les exercices 2007-2008 � 2009-2010, le total des d�penses comprend tous les cr�dits parlementaires, les cr�dits pr�vus dans le Budget principal des d�penses et le Budget suppl�mentaire des d�penses, de m�me que les cr�dits 10, 15 et 23 vot�s par le Conseil du Tr�sor. Ce total englobe aussi les reports et les ajustements. Les d�penses pr�vues repr�sentent les sommes autoris�es dans le Budget principal des d�penses.
Le financement du CCHST demeure le m�me d’une ann�e � l’autre, � l’exception des augmentations de r�mun�rations. Les variations du financement sont principalement attribuables aux montants report�s d’une ann�e � l’autre et au recouvrement des indemnit�s salariales associ�es aux d�parts � la retraite et aux cong�s de maternit�. Les d�penses sont tributaires de la capacit� de tirer des revenus pour d�frayer les postes non financ�s inscrits dans le budget.
On s’attend � ce que les d�penses pour le pr�sent exercice soient plus �lev�es que le Budget principal des d�penses dans les ann�es � venir en raison du recouvrement des indemnit�s salariales associ�es aux d�parts � la retraite et aux cong�s de maternit�.
Les d�penses pour l’exercice 2009-2010 ont �t� plus �lev�es que celles de l’exercice pr�c�dent en raison des augmentations de r�mun�rations. Ces d�penses comprennent les indemnit�s attribuables aux d�parts � la retraite, aux cong�s de maternit� et aux montants n�goci�s par le biais des conventions collectives. On s’attend � ce que les co�ts associ�s aux d�parts � la retraite augmentent dans les ann�es � venir �tant donn� le vieillissement de notre main?d’œuvre et le nombre d’employ�s admissibles � la retraite.