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ARCHIVÉ - Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail - Rapport

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2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement



Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail






La version originale a été signée par
L'honorable Lisa Raitt, C.P., députée
Ministre du Travail






Table des mati�res

Le message

Section I – Aper�u du minist�re

Section II – Analyse des activit�s des programmes par r�sultat strat�gique

Section III – Renseignements suppl�mentaires



Le message

Le Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail (CCHST) a �t� cr�� afin de mettre en commun et de coordonner l’information dans le domaine de la sant� et de la s�curit� au travail. Le CCHST concentre ses efforts � aider les Canadiens � se servir de la meilleure information qui soit pour mieux pr�venir les blessures et les maladies li�es au travail. Le CCHST s’engage � fournir aux Canadiens des renseignements sur les risques et les conditions du milieu de travail afin de promouvoir la sant� et la s�curit� au travail, et d’am�liorer la sant� physique et mentale des travailleurs.

La vision du CCHST n’a pas chang� : �liminer les blessures, les maladies et les d�c�s en milieu de travail, et s’assurer qu’� la fin de chaque journ�e de travail, les Canadiens rentrent � la maison sains et saufs. Le CCHST compte sur le soutien de son Conseil des gouverneurs tripartite qui d�termine sa vision et son orientation. Le CCHST est g�r� par des repr�sentants dea syndicats, des entreprises et des gouvernements provinciaux, territoriaux et f�d�ral. Cette structure tripartite fait en sorte que le CCHST reste une source ind�pendante et fiable de renseignements objectifs pour les employeurs, les travailleurs et les gouvernements.

Le CCHST a organis� cette ann�e son troisi�me Forum national bisannuel sous le th�me � � l’avant?garde de l’�volution du milieu de travail �. Cet �v�nement se voulait une plate?forme de dialogue constructif et de mise en commun d’id�es entre des travailleurs, des employeurs, et des membres des gouvernements canadiens. Notre objectif visait � faire conna�tre les enjeux qui ont une incidence sur la sant�, la s�curit� et le mieux?�tre des travailleurs.

Nous savons que le monde du travail est en constante �volution et subit des changements fondamentaux, et que les connaissances et les m�thodes que nous �laborons pour maintenir les lieux de travail sains et s�curitaires doivent �voluer en cons�quence. Pour ce faire, le CCHST utilise des strat�gies de communication pour transmettre au grand public des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit�, notamment par l’entremise de balados, de web�missions, de portails Web et de cours en ligne.

En collaboration avec nos partenaires, nous pr�conisons une approche exhaustive globale en mati�re de sant� et de s�curit� qui vise � promouvoir les m�thodes de pr�vention dans le but de reconna�tre et d’�viter les blessures et les maladies.

Le droit fondamental de tous les Canadiens � un milieu de travail sain et s�curitaire constitue la pierre angulaire du mandat du CCHST. En travaillant ensemble, nous pouvons apporter des changements importants pour am�liorer la sant� et la s�curit� au travail.

S. Len Hong
Pr�sident et chef de la direction CCHST



Section I – Aper�u du minist�re

Information sommaire

Raison d’�tre

Le Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail a �t� cr�� en vertu d’une loi du Parlement en 1978 avec le mandat de promouvoir la sant� et la s�curit� en milieu de travail, et d’am�liorer la sant� physique et mentale des travailleurs.

Responsabilit�s

Le Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail (CCHST) est r�gi par la Loi sur le Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail (L.R.C. 1977-1978, chap. 29), qui a �t� adopt�e � l’unanimit� par le Parlement du Canada. Cette loi vise � promouvoir le droit fondamental des Canadiens � un environnement de travail sain et s�curitaire, par la cr�ation d’un institut national (le CCHST) dont la mission est de mener des recherches sur la sant� et la s�curit� au travail, d’en encourager l’application et de les faire progresser par une d�marche collaborative.

Le CCHST est la ressource nationale en mati�re de sant� et de s�curit� au travail qui se consacre � l’am�lioration de la performance en sant� et s�curit� au travail en fournissant des services essentiels, notamment le transfert de l’information et du savoir, la formation et l’�ducation, des outils rentables permettant d’am�liorer les r�sultats en sant� et en s�curit� au travail, des syst�mes de gestion appuyant les programmes de sant� et de s�curit�, des initiatives visant la pr�vention des blessures et des maladies ainsi que la promotion du mieux?�tre global – sant� physique, psychologique et mentale – des travailleurs. L’objectif du CCHST est d’assurer une orientation commune et de coordonner la transmission des renseignements sur la sant� et la s�curit� au travail.

Le CCHST est, aux termes de l’Annexe II de la Loi sur la gestion des finances publiques, un �tablissement public ind�pendant qui rel�ve du Parlement par l’entremise du ministre du Travail. Son financement provient d’une combinaison de cr�dits budg�taires, de mesures de recouvrements des co�ts et de projets de collaboration avec les provinces. La moiti� du budget devrait provenir du recouvrement des co�ts gr�ce � la cr�ation, � la production et � la vente dans le monde entier de services payants, et de revenus g�n�r�s par les services et les produits de sant� et de s�curit� au travail.

Le CCHST est un chef de file reconnu dans la prestation de programmes, de produits et de services efficaces, qui reposent sur son corpus de connaissances, sa collection de documents d’information en sant� et s�curit� au travail, et la mise en application des technologies de gestion de l’information.

Le CCHST est g�r� par un conseil tripartite repr�sentant les gouvernements (f�d�ral, provinciaux et territoriaux), les employeurs et les travailleurs. Le Conseil des gouverneurs offre des lignes directrices concernant la mise sur pied et la prestation de services fiables et complets en mati�re de sant� et de s�curit� au travail. Nos intervenants cl�s participent directement � l’�tablissement des politiques, � la gouvernance et � la planification strat�gique de l’organisme. Ils participent �galement � l’examen des programmes et des services afin de garantir l’impartialit� de nos renseignements. Notre Service de demandes de renseignements est aussi financ� par des contributions provenant des gouvernements f�d�ral, provinciaux et territoriaux.

R�sultats strat�giques

Afin de poursuivre son mandat, le CCHST a pour objectif d’atteindre le r�sultat strat�gique suivant :

Obtention de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d’am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens.

Architecture des activit�s de programmes

Activit� de programme 1 : Pr�paration de l’information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces renseignements et collaboration tripartite.

Ce programme a pour objet de dispenser des renseignements gratuits sur la sant� et la s�curit� au travail afin d’aider les Canadiens dans leurs efforts en vue d’am�liorer la sant� et la s�curit� dans leur milieu de travail. Les citoyens re�oivent de l’information au moyen d’un service personnalis� gratuit et impartial dispens� par t�l�phone, par courriel, par t�l�copieur, par courrier postal ou en personne. Ils ont aussi acc�s � une vaste gamme de ressources �lectroniques et de documents imprim�s pour r�pondre � leurs besoins en mati�re de sant� et de s�curit�. Il se peut que certains de ces produits et services soient offerts sur une base de recouvrement des co�ts et ces activit�s sont appuy�es par des contributions financi�res de divers intervenants.

Le CCHST recueille, traite, analyse, �value, cr�e et publie des documents d’information qui font autorit� en mati�re de sant� et de s�curit� au travail pour le b�n�fice de tous les travailleurs canadiens. Cette information est utilis�e pour les activit�s de sensibilisation et de formation, la recherche, l’�laboration de politiques et de pratiques exemplaires, l’am�lioration des programmes de sant� et de s�curit�, l’observation des r�glements et divers usages personnels. Lorsque les produits ou services du CCHST sont dispens�s � des clients externes distincts et qu’ils comportent des avantages auxquels le contribuable moyen n’a pas acc�s, des frais d’utilisation sont impos�s.

Le CCHST encourage et facilite la consultation et la collaboration entre le gouvernement f�d�ral et les gouvernements provinciaux et territoriaux, ainsi que la participation des syndicats, des gestionnaires et d’autres intervenants dans l’�tablissement et le maintien de normes �lev�es ainsi que dans la mise en œuvre d’initiatives sur la sant� et la s�curit� au travail adapt�es au contexte canadien. Le partage des ressources permet l’�laboration coordonn�e de programmes, de produits et de services uniques qui sont b�n�fiques pour tous. Les projets r�alis�s en collaboration sont g�n�ralement appuy�s par des contributions financi�res et non financi�res aux programmes de la part des intervenants et ont pour effet de faire progresser les initiatives en mati�re de sant� et de s�curit�.

Activit� de programme 2 : Services internes

Les services internes sont des groupes d'activit�s et de ressources associ�es qui sont administr�es en appui aux besoins des programmes et d'autres obligations internes des organismes. Ces groupes sont les suivants : Gestion et surveillance : Communications; Services juridiques; Gestion des ressources humaines; Gestion financi�re; Gestion de l’information; Technologie de l’information; Biens immobiliers; Mat�riel; Acquisition; Voyage et autres services administratifs. Les services internes comprennent seulement les activit�s et les ressources qui s’appliquent � un organisme dans son ensemble et non � celles qui se rapportent � un programme pr�cis. Pour la premi�re fois cette ann�e, le CCHST a s�par� cette activit� de programmes des autres.

R�sultat strat�gique

Obtention de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d’am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens.

Activit� de programmes

Pr�paration de l’information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces renseignements et collaboration tripartite.

Sous-activit�s de programme : R�sultats attendus

  • Acc�s facile aux renseignements et aux services relatifs � la sant� et � la s�curit� au travail
    • Demandes de renseignements
    • Conception/acc�s Web
    • Nouvelles ressources
    • Contenu des � R�ponses SST �
    • Nouveaux risques
    • Am�lioration des produits existants
  • Mise en application des renseignements en mati�re de SST afin d’am�liorer les pratiques en milieu de travail
    • Syst�me de gestion SST
    • Information de grande qualit�
    • Application am�lior�e en milieux de travail
    • Collaboration intensifi�e
    • �ducation
  • Meilleure connaissance et compr�hension accrue des questions li�es � la sant� et � la s�curit� en milieu de travail
    • Forum national
    • Formations, conf�rences et pr�sentations
    • Pr�sence Web accrue
    • Ressources en mati�re de sant� et de s�curit� li�es aux produits chimiques
    • Rapport sur la sant� et la s�curit�
  • Recouvrement partiel des co�ts gr�ce aux frais d’utilisation exig�s des utilisateurs
    • Produits SST

 

1.2 Survol du rendement


Ressources financi�res 2009–2010 (en milliers de dollars)
D�penses pr�vues Autorisations totales D�penses r�elles
4,855 5,579 5,246


Les charges pr�vues repr�sentent le montant autoris� dans le cadre du Budget principal des d�penses. Les autorisations repr�sentent le montant total autoris� pour l’ensemble de l'ann�e, y compris ce qui est pr�vu dans le Budget principal des d�penses. L’augmentation des autorisations totales repr�sente les fonds re�us pour la r�mun�ration relative aux n�gociations collectives, pour les sommes report�es des ann�es pr�c�dentes et pour les autres transferts. Les renseignements d�taill�s sont fournis dans notre rapport annuel � l’adresse http://www.cchst.ca/ccohs/reports.html. La diff�rence entre les autorisations totales et les d�penses r�elles est attribuable au d�lai �coul� au moment des encaissements � la fin de l’exercice. Une grande partie des revenus sont r�alis�s et encaiss�s � la fin de l’exercice et il est impossible de d�penser de mani�re responsable tous ces fonds dans un court d�lai. Le report qui en r�sulte est utilis� au cours de l’exercice suivant.

Ressources humaines 2009–2010 (ETP)
D�penses pr�vues ETP r�els Diff�rence
96 90 6


La diff�rence entre le nombre d’ETP pr�vus et le nombre d’ETP r�els s’explique par le fait qu’on pr�voit un plus grand nombre d’ETP dans le budget des d�penses que ce que le CCHST peut ASSUMER. Puisque le CCHST doit gagner une partie importante de ses fonds d’exploitation, nous devons gagner les fonds n�cessaires avant de s’engager � les d�penser. Cela permet de s’assurer que les fonds n�cessaires seront disponibles pour la dotation et les postes requis suppl�mentaires.

R�sultat strat�gique : Obtention de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d’am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens.
Indicateurs du rendement Cibles Survol du rendement
Satisfaction quant � l’acc�s et � la facilit� d’utilisation des ressources. Hausse de 80 % du taux de satisfaction chez les demandeurs et les clients, et de 85 % chez les utilisateurs du Web. Taux de satisfaction global de 86 % chez les demandeurs et de 96 % chez les clients.
Meilleure connaissance et compr�hension accrue. Hausse de 10 % de la prestation des s�ances de sensibilisation et de la participation � ces s�ances. Sensibilisation accrue gr�ce � la distribution am�lior�e de 12 % de documents d'information et au site Web.
Mise en application des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit� au travail. 72 % des informations fournies ont �t� utilis�es pour apporter un changement positif afin d’am�liorer la sant� et la s�curit� en milieu de travail. 79 % des informations sont utilis�es afin d'apporter un changement.
Cotes d’�valuation. Taux de satisfaction positifs pour les cibles susmentionn�es et entrevues avec des informateurs cl�s. Atteinte g�n�rale des objectifs du mandat. Satisfaction globale � l’�gard des principaux intervenants.

Sommaire des r�alisations par rapport aux priorit�s
  • Taux de satisfaction de 86 % chez les demandeurs selon la moyenne accord�e � six attributs dans le cadre d’un sondage r�alis� aupr�s de nos clients.
  • Taux de satisfaction de 96 % chez les clients (moyenne de six attributs) selon un sondage r�alis� aupr�s de nos clients.
  • Dans la majorit� des cas, les demandeurs (79 %) utilisent les informations re�ues du CCHST pour des changements qu’ils apportent ou qu’ils comptent apporter � leur milieu de travail et qui pourraient entra�ner une am�lioration de la sant� et de la s�curit� au travail.
  • Lorsqu’on demande aux r�pondants qu’elle est l’importance du r�le du CCHST pour satisfaire aux besoins de leur organisme en mati�re de sant� et de s�curit�, 88 % des r�pondants disent que le CCHST est tr�s important ou important.
  • Augmentation de plus de 10 % de la distribution du Rapport sur la sant� et la s�curit�, des visites du site Web et des inscriptions aux cours offerts en ligne. De fa�on plus sp�cifique, augmentation de 16 % des cours offerts en ligne et hausse de la participation de 33 %. Augmentation de 12 % de la distribution du Rapport sur la sant� et la s�curit�.
  • 12 401 personnes �coutent les nouveaux balados.
  • 23 000 affiches ont �t� t�l�charg�es.
  • Les principaux informateurs �taient pratiquement unanimes et ont donn� une �valuation positive concernant la grande qualit� des produits et services.
(En milliers)
Activit� de programme R�sultats attendus 2009-10 Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
2008-09
D�penses r�elles
D�penses pr�vues Autorisations totales D�penses r�elles
Pr�paration de l’information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces reinseignements et collaboration tripartite.
  • Acc�s facile aux renseignements et aux services relatifs � la sant� et
    � la s�curit� au travail.
  • Meilleure connaissance et compr�hension accrue des questions li�es � la sant� et
    � la s�curit� au travail en milieu de travail.
  • Mise en application des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit� au travail
    afin d’am�liorer les pratiques en milieu de travail.
4,925 2,203 2,567 2,886 Canadiens en sant�
Services internes1 Sondage men� sur la satisfaction des employ�s. Participation � la planification strat�gique.   2,652 3,012 2,360  
  Total 4,925 4,855 5,579 5,246  

Incidence des priorit�s sur les r�sultats strat�giques


Priorit�s op�rationnelles Type 2 �tat Liens avec les r�sultats strat�giques
Fournir des ressources additionnelles sur la sant� et la s�curit� li�es aux produits chimiques.

Importance en lien avec le nombre �lev� de questions portant sur les produits chimiques et la n�cessit� d’offrir des outils s�curitaires pour une utilisation sans danger.
Nouveau Toutes les priorit�s ont �t� satisfaites.

  • R�daction d’un chapitre de l’ouvrage intitul� Patty’s Industrial Hygiene and Toxicology au sujet des sources de renseignements sur la toxicit� chimique, qui sera publi� l’an prochain.
  • Cr�ation de ressources relatives au SIMDUT apr�s le SGH, p. ex. des fiches d’information et deux cours en ligne gratuits destin�s au public.
  • Conception d’un logiciel pour aider les utilisateurs de FS � r�viser de fa�on syst�matique le contenu des FS. Le lancement du produit est pr�vu l’an prochain.
  • R�vision en collaboration avec les intervenants en vue de r�soudre les probl�mes li�s � l’harmonisation des classifications de diverses mati�res dangereuses.
Lien avec de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d'am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens.

Travailler avec des produits chimiques de fa�on s�curitaire est essentiel pour assurer un milieu de travail s�r. Il est important que les inspecteurs de s�curit� et la communaut� m�dicale comprennent parfaitement les enjeux et les pr�occupations en mati�re de sant�.
Promouvoir des milieux de travail sains par le biais du Web, de cours de formation et de programmes d’�ducation. En cours Les priorit�s ont �t� satisfaites

  • Rapport sur la sant� et la s�curit� diffus� sur le Web avec un taux de satisfaction de 99 %.
  • Promotion de la sant� et de la s�curit� par le biais de webinaires, de balados, de la SNASST, de prix, du Jour de deuil national, de pr�sentations et d’affiches. T�l�chargement de 24 537 affiches et impression de 3 100 affiches.
  • Lancement d’un programme de balados qui a ajout� cette ann�e 18 nouveaux �pisodes, �cout�s par 12 400 auditeurs.
  • Cr�ation et lancement de Workscape, un groupe de discussion sur la SST, qui regroupe 1 230 membres.
Comme ci-dessus

Les ressources d’information visent directement l’am�lioration du mieux-�tre des Canadiens au travail, p. ex. le portail Milieux de travail sains, la Zone des jeunes travailleurs et le groupe de discussion Workspace.
D�velopper davantage les ressources d’apprentissage en ligne, y compris les cours personnalis�s. Les priorit�s ont �t� satisfaites.
  • Ajout de 12 nouveaux cours cette ann�e et de nouvelles activit�s de sensibilisation du public sur d’importants enjeux en mati�re de sant� et de s�curit� au travail.
  • La participation aux cours a augment� de 33 %.
Comme ci-dessus

Permettre d’approfondir les connaissances concr�tes des travailleurs en ce qui concerne l’application � leur milieu de travail pour am�liorer la sant� et la s�curit�.
Priorit�s de gestion Type �tat Liens avec les r�sultats strat�giques
Am�lioration du commerce �lectronique pour attirer plus de clients afin de respecter notre obligation de recouvrer 50 % de nos co�ts d’exploitation. En cours Les priorit�s ont �t� d�pass�es.

  • Augmentation de 112 % des ventes d�coulant du commerce �lectronique.
  • Ajout de cours en ligne � l’offre de produits relatifs au commerce �lectronique.
Comme ci-dessus

Il est important que nos informations et nos ressources soient accessibles en ligne 24 heures sur 24 et que nous ayons de meilleurs r�sultats en ce qui concerne le recouvrement des co�ts afin de financer nos programmes publics.
Am�liorer le site Web. Nouveau Les priorit�s ont �t� satisfaites.

  • Normalisation des sites Web (aspect et convivialit�)
  • Infrastructure des TI mise � jour.
  • Rapports et statistiques am�lior�s � l’aide de Google Analytics
  • S�curit� accrue des TI.
Comme ci-dessus

Il est important que l’infrastructure des TI soit � jour pour r�pondre aux besoins des Canadiens.
       

Analyse des risques

Le CCHST compte sur les ressources de nombre d'organismes et de gouvernements avec lesquels il a forg� des partenariats pour offrir ses programmes. Les gouvernements et les organismes � but non lucratif doivent traiter avec des priorit�s changeantes et des ressources limit�es. Ces changements de priorit�s ont une incidence sur la capacit� des partenaires et intervenants de financer le CCHST et les modifications fiscales au sein de ces organismes ont aussi une incidence sur le CCHST. Les risques comprennent les niveaux de financement, l’appui et la participation � des programmes, et l’acc�s � des renseignements et � des sources de revenus pour le CCHST. Le CCHST doit souvent faire face aux changements apport�s au financement provenant de ses partenaires et de ses intervenants.

Le CCHST maintient des rapports �troits avec ses partenaires et ses intervenants. Il recueille �galement leurs commentaires dans le processus d’�laboration de ses produits et la satisfaction � l’�gard de ses services. Ces renseignements sont utilis�s aux fins de la planification strat�gique et de l’am�lioration continue. Le CCHST cherche r�guli�rement � nouer de nouveaux partenariats avec une vaste gamme d’organisations. Le CCHST met � jour et r�vise continuellement ses produits et ses m�thodes de communication afin de tirer profit de la technologie pour joindre ses clients. Le CCHST att�nue ce risque en diversifiant ses sources de revenus et en cherchant constamment � am�liorer ses produits et ses services.

La croissance d’Internet a entra�n� une diminution des ventes des bases de donn�es traditionnelles. Cependant, cela a permis d’�laborer de nombreux autres produits, tels que les cours en ligne, les webinaires et les balados. Afin de demeurer viable sur le plan financier, le CCHST doit effectuer des changements constants et assurer une gestion prudente des ressources limit�es servant � financer l’�laboration des produits. La baisse des revenus de ces produits traditionnels s’est poursuivie au cours de l’ann�e 2009.

Il est difficile d’obtenir du succ�s sur le plan financier dans un contexte gouvernemental, car l’objectif d’aider la population ne s’harmonise pas toujours aux objectifs de recouvrement des co�ts. Pour demeurer concurrentiel, le CCHST se d�finit comme un organisme en mesure de fournir des renseignements fiables et des services de gestion connexes.

Les clients du CCHST valorisent et exigent des renseignements � jour et fiables. Les produits du CCHST sont ax�s sur l’information et doivent �tre constamment mis � jour pour demeurer actuels. De plus, l’�volution constante des technologies nous oblige � mettre � jour notre infrastructure de mani�re continue. Dans de nombreux cas, il faut verser des redevances pour les renseignements provenant d’autres sources, pour l’infrastructure d’information du CCHST et pour l’�laboration de produits, et le CCHST est soumis aux d�cisions commerciales prises par d’autres organisations. Depuis plusieurs ann�es, les revenus provenant des ressources des bases traditionnelles du CCHST diminuent. Si la tendance se maintient, il n’est pas r�aliste de croire que le CCHST puisse g�n�rer 50 % de son budget � partir de ces sources. Le CCHST a att�nu� ce risque en �laborant des programmes de gestion de la SST en tant que service � valeur ajout�e. Au cours des derni�res ann�es, cette strat�gie a r�ussi � contrebalancer la baisse des ventes relatives aux bases de donn�es et � pr�server l’�quilibre budg�taire. Une baisse des contributions provenant du financement de nos partenaires a aussi �t� observ�e en 2010.

Un certain nombre de nos employ�s seront bient�t admissibles la retraite. Il s’agit d’une pr�occupation s�rieuse puisque nous perdrons leurs connaissances techniques, scientifiques et commerciales, connaissances qui seront difficiles � remplacer. Dans le but de planifier la retraite de nos employ�s, nous avons r�organis� nos effectifs en groupes de travail et en �quipes. Ces changements encouragent le transfert des connaissances en pr�vision des d�parts � la retraite afin de pouvoir compter sur un plus grand nombre de personnes form�es capable de succ�der aux employ�s cl�s. Gr�ce � une planification minutieuse, le CCHST a r�ussi � assurer le remplacement de son personnel au moment de son d�part � la retraite. Il s’agit d’un d�fi constant auquel le CCHST devra faire face dans les dix � quinze ann�es � venir.

Profil des d�penses

 

Tendance en mati�re de d�penses minist�rielles

Tendance en mati�re de d�penses minist�rielles

[D]


Pour les exercices 2007-2008 � 2009-2010, le total des d�penses comprend tous les cr�dits parlementaires, les cr�dits pr�vus dans le Budget principal des d�penses et le Budget suppl�mentaire des d�penses, de m�me que les cr�dits 10, 15 et 23 vot�s par le Conseil du Tr�sor. Ce total englobe aussi les reports et les ajustements. Les d�penses pr�vues repr�sentent les sommes autoris�es dans le Budget principal des d�penses.

Le financement du CCHST demeure le m�me d’une ann�e � l’autre, � l’exception des augmentations de r�mun�rations. Les variations du financement sont principalement attribuables aux montants report�s d’une ann�e � l’autre et au recouvrement des indemnit�s salariales associ�es aux d�parts � la retraite et aux cong�s de maternit�. Les d�penses sont tributaires de la capacit� de tirer des revenus pour d�frayer les postes non financ�s inscrits dans le budget.

On s’attend � ce que les d�penses pour le pr�sent exercice soient plus �lev�es que le Budget principal des d�penses dans les ann�es � venir en raison du recouvrement des indemnit�s salariales associ�es aux d�parts � la retraite et aux cong�s de maternit�.

Cr�dits et postes l�gislatifs
(en milliers de dollars)
Cr�dit ou poste l�gislatif (L) Centre canadien d'hygi�ne et de s�curit� au travail 2007-08
D�penses r�elles
2008-09
D�penses r�elles
2009-10
Budget principal des d�penses
2009-10
D�penses r�elles
25 D�penses d’exploitation 3,672 3,929 3,828 4,129
(S) Contributions aux r�gimes d’avantages sociaux des employ�s 979 996 1,027 1.117
           
Total 4,651 4,925 4,855 5,246

Les d�penses pour l’exercice 2009-2010 ont �t� plus �lev�es que celles de l’exercice pr�c�dent en raison des augmentations de r�mun�rations. Ces d�penses comprennent les indemnit�s attribuables aux d�parts � la retraite, aux cong�s de maternit� et aux montants n�goci�s par le biais des conventions collectives. On s’attend � ce que les co�ts associ�s aux d�parts � la retraite augmentent dans les ann�es � venir �tant donn� le vieillissement de notre main?d’œuvre et le nombre d’employ�s admissibles � la retraite.



Section II – Analyse des activit�s des programmes par r�sultat strat�gique

2.1 R�sultat strat�gique – Obtention de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d’am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens.

La loi r�gissant la cr�ation du Centre canadien d’hygi�ne et de s�curit� au travail (CCHST) s'appuie sur le principe selon lequel tous les Canadiens ont � le droit fondamental � un milieu de travail sain et s�curitaire �. L'existence d'un centre national serait essentielle pour permettre aux gens d'exercer ce droit partout au pays, concept qui a �t� lanc� et appuy� par des intervenants de l'ensemble du Canada. La loi de 1978 qui a donn� suite � ce concept a re�u l'appui unanime des partis f�d�raux.

Le CCHST a �t� cr�� afin de fournir une orientation commune et de coordonner la transmission de l'information dans le domaine de la sant� et de la s�curit� au travail. Avant 1978, le Canada �tait le seul pays industrialis� d'importance qui ne poss�dait pas d'organisme central vou� � cette t�che. �tant donn� l'�tendue et la diversit� du Canada ainsi que les diff�rentes sph�res de comp�tence qui entrent en jeu, il est essentiel de fournir un tel service. Le CCHST travaille en �troite collaboration avec les intervenants cl�s, tous les paliers de gouvernement, les employeurs et les syndicats en vue de promouvoir la sant� et la s�curit� au travail, et de favoriser la consultation et la collaboration dans le but commun de r�duire ou d'�liminer les maladies et blessures professionnelles.

Le CCHST est r�gi par un Conseil des gouverneurs tripartite compos� de repr�sentants des syndicats, des entreprises et des gouvernements f�d�ral, provinciaux et territoriaux. Cette structure tripartite fait en sorte que le CCHST demeure une source ind�pendante et fiable de renseignements objectifs. Les intervenants participent activement � la gouvernance du CCHST, faisant de ce centre une organisation tripartite unique en son genre, qui s'assure que ses programmes et ses services sont impartiaux et dignes de confiance, et qu'ils r�pondent aux besoins r�els des Canadiens. Selon une �valuation r�alis�e en 2009 :

  • Pour le CCHST, le principal r�sultat strat�gique est que les Canadiens b�n�ficieront d'une information impartiale sur la sant� et la s�curit� au travail, et de services visant la pr�vention des maladies et des blessures professionnelles. Cet objectif suppose la reconnaissance du CCHST d’une part en tant que carrefour national de l’information sur la sant� et la s�curit�, et d’autre part en tant que chef de file r�put� comme fournisseur impartial de renseignements sur la sant� et la s�curit� au travail (SST) � la communaut� canadienne de la SST. Cette communaut� inclut les travailleurs, les associations syndicales, les employeurs, les gouvernements, les �tablissements d’enseignement et les professionnels associ�s au domaine de la SST. L’acc�s � une source d’information de premier plan et impartiale sur la sant� et la s�curit� offre d’autres avantages pour les Canadiens gr�ce � une r�duction de la port�e des diff�rends au travail et des conflits au sujet des initiatives appropri�es en mati�re de sant� et de s�curit�.
  • Des sources de donn�es multiples ont �t� utilis�es pour �valuer la mesure dans laquelle le CCHST a �t� reconnu comme centre national impartial en mati�re de SST. Nous avons r�alis� des entrevues avec des chefs de file de la communaut� SST, nous avons interrog� les clients payants et les utilisateurs des services gratuits, de m�me que les visiteurs du site Web du CCHST.
  • Les activit�s du CCHST sont li�es � la promotion de la sant� et de la s�curit� au travail dans le contexte canadien du syst�me d�centralis� de responsabilit� interne relatif � la SST. Il est difficile de mesurer directement les avantages de ces activit�s. Les produits et services du CCHST visent � am�liorer les conditions de travail, ce qui, en fin de compte, se traduit par une diminution du nombre de maladies, de blessures et de d�c�s. Outre les avantages li�s � une diminution de ces risques, la r�duction des jours de travail perdus et la hausse de la productivit� d�coulant du nombre r�duit de blessures et d’accidents sont �galement fort int�ressantes. Les recherches en cours sur la valeur associ�e � la diminution des d�c�s et la pr�vention des accidents au travail indiquent que la soci�t� canadienne accorde une tr�s grande importante � une telle r�duction des risques en milieu de travail.
  • Les donn�es recueillies au cours de l’�valuation d�montrent une diminution importante et continue du nombre de blessures et de d�c�s au travail par rapport au nombre d’employ�s. Les facteurs influant sur cette diminution du taux de blessures et de d�c�s sont nombreux; il nous a donc �t� impossible de d�terminer le r�le ind�pendant du CCHST par rapport � cette diminution. Dans ce rapport, nous utilisons comme param�tre de mesure de cette incidence l’importance de l’am�lioration des conditions de travail rendue possible, selon les utilisateurs, par l’information diffus�e par le CCHST. Notre analyse, qui prend appui sur les r�sultats d’entrevues et de sondages, a permis de constater que les produits et services du CCHST jouent un r�le consid�rable. Nous pouvons donc �tablir des liens plausibles entre les activit�s du CCHST et les effets escompt�s sur l’am�lioration des conditions de travail.
  • Il n'est pas possible d'attribuer directement aux programmes du CCHST la diminution des blessures et des maladies, �tant donn� le nombre important de variables en jeu, mais des �valuations ind�pendantes de nos services indiquent que l'utilisation g�n�ralis�e des renseignements fournis par le CCHST a bel et bien un effet sur les milieux de travail. L'utilisation intensive des renseignements fournis par le CCHST peut donner lieu � une diminution des blessures et des maladies dans tous les milieux de travail.
  • Le Tableau IV-1 pr�sente des donn�es comparatives sur les blessures et les d�c�s li�s au travail pour l’ann�e 2007 (derni�re ann�e pour laquelle des donn�es publi�es sont disponibles), et certaines ann�es ant�rieures remontant jusqu’� 1970. Le nombre de blessures et de d�c�s a beaucoup diminu� par rapport au nombre de travailleurs, m�me s’il demeure trop �lev� et n�cessite qu’on y accorde une attention constante. Ces r�ductions des blessures et des d�c�s sont selon toute vraisemblance attribuables � divers facteurs, notamment � une composition du secteur industriel qui varie, � l'�volution des technologies de production, � une meilleure �ducation des travailleurs, et aux initiatives de l'industrie, sans oublier les programmes et politiques en mati�re de sant� et de s�curit� au travail, de m�me que les activit�s du CCHST. 3

Exhibit IV-1 Blessures et d�c�s li�s au travail au Canada

Ann�e Employ�s (millions) Blessures entra�nant des jours de travail perdus D�c�s Blessures (par million de travailleurs) D�c�s par million de travailleurs
1970 7.03 301,653 918 42,909 131
1998 14.33 375,360 798 26,201 56
2003 15.80 348,854 963 22,709 61
2005 16.17 337,390 1,097 20,865 68
2007 16.87 317,524 1,055 18,822 63
2008 16.48 307,802 1,036 18,677 63

Source: D�veloppement des ressources humaines Canada, Les accidents du travail au Canada et leurs co�ts (1993-1997), 1999, et Analyse des statistiques : accidents et mortalit�s survenus au travail, Canada, 1994-1998, 2000. Pour 2003, 2005, 2007 et 2008 : Accidents du travail et maladies professionnelles - Programme national de statistiques sur les accidents de travail, Association des Commissions des accidents du travail du Canada, 2001-2003 et 2005-2007 et Enqu�te sur la population active 2003, 2005, 2007 et 2008, Statistiques Canada.

 

2.1.1 Activit� de programme

 

Activit� de programme : Pr�paration de l'information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces renseignements et collaboration tripartite.
Ressources financi�res 2009-2010
(en milliers de dollars)
Ressources humaines 2009-2010 (ETP)
D�penses pr�vues Autorisations totales D�penses r�elles ETP pr�vus ETP r�els Diff�rence
2,203 2,567 2,866 73 67 6
R�sultats attendus Indicateurs du rendement Cibles �tat du rendement Survol du rendement
Acc�s facile aux renseignements et aux services relatifs � la sant� et � la s�curit� au travail Pourcentage d’utilisateurs satisfaits quant � la facilit� d’acc�s et de recherche de l’information en mati�re de SST � partir du Service des demandes de renseignements, de l'acc�s au site Web et d'autres ressources du CCHST. Dans l’ensemble, 80 % des utilisateurs interrog�s sont satisfaits ou tr�s satisfaits.
  • Compr�hension : 85%
  • Rapidit� d’ex�cution : 82%
  • Exhaustivit� : 80%
  • Utilit� : 80%
  • Courtoisie : 89 %
Les priorit�s ont �t� satisfaites. Dans l’ensemble, 86 % des utilisateurs interrog�s sont satisfaits ou tr�s satisfaits.
  • Compr�hension : 90 %
  • Rapidit� d’ex�cution : 87 %
  • Exhaustivit� : 87 %
  • Utilit� : 85 %
  • Clart� : 90 %
  • Courtoisie : 91 %
Mise en application des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit� au travail afin d’am�liorer les pratiques en milieu de travail. Pourcentage des r�pondants qui affirment que l’information est appliqu�e au travail par les employ�s, le gouvernement et les employeurs en vue d’apporter des changements. 72 % des informations sont utilis�es pour apporter des changements au travail.

110 �tablissements postsecondaires.
Les priorit�s ont �t� satisfaites. Les demandeurs dans une proportion de 79 % ont utilis� les informations pour apporter des changements au travail.
Nombre d’�tablissements participant au programme d’appui � l’�ducation. Statistiques sur l’utilisation et sondages sur la satisfaction. Les priorit�s ont �t� satisfaites.  
Des services et des produits d’information de grande qualit� sont offerts en milieu de travail. Apprentissage en ligne
Satisfaction : 95 %
Taux de recommandation : 94 %
Les priorit�s ont �t� satisfaites. Satisfaction : 97 %
Taux de recommandation : 94,6 %
Statistiques sur les taux d’utilisation et de satisfaction � l’�gard des programmes �ducatifs. Taux de satisfaction � l’�gard des webinaires : 80 %   Satisfaction : 81 %
Meilleure connaissance et compr�hension accrue des questions li�es � la sant� et � la s�curit� au travail en milieu de travail. Nombre de transmissions de renseignements sur la SST aux employ�s et aux employeurs afin de les aider � mieux comprendre la SST. Augmentation de la transmission de documents de 10 % :
webinaires, Semaine SNASST et
Jour de deuil national

Affiches
Workscape
Liaison
Les priorit�s ont �t� satisfaites.




Affiches – nouveau programme, 3 000 affiches et 24 537 versions PDF ont �t� t�l�charg�es
Nouveau – 1 230 participants
Nouveau – augmentation de 29 % du nombre d’abonn�s
Satisfaction des participants selon les statistiques Web recueillies pendant et apr�s le forum. Taux de satisfaction de 85 %

2 000 t�l�chargements
Les priorit�s ont �t� satisfaites.

s.o.
Satisfaction : 91 %

Il est trop t�t pour obtenir les r�sultats.
Port�e, impact et satisfaction concernant le Rapport sur la sant� et s�curit� au travail. Satisfaction : 85 %
Source de changement pour rendre le lieu de travail plus s�r : 83 %
Augmentation de l’utilisation : 10 %
Les priorit�s ont �t� d�pass�es. Satisfaction : 99 %
Source de changement pour am�liorer le milieu de travail : 83 %
Augmentation de la transmission des renseignements : 12 %
Fournir aux Canadiens de nouveaux renseignements par le biais de partenariats. Atteinte des r�sultats vis�s par les partenariats Les priorit�s ont �t� satisfaites. 5 nouveaux partenariats
5 portails/sites Web collaborateurs

Sommaire de l’activit� de programme

Le CCHST a une activit� de programme principale : la pr�paration de l’information sur la sant� et la s�curit� au travail, les services de transmission de ces renseignements et la collaboration tripartite en mati�re de SST.

En tant qu'organisme national, le CCHST m�ne de front un grand nombre d'activit�s pour atteindre ses objectifs, notamment :

  • La diffusion de documents techniques, de donn�es et de renseignements relatifs � la s�curit� � l'intention des travailleurs, des milieux de travail et des professionnels de la sant� et de la s�curit�, des divers intervenants influant sur l'environnement du travail et du syst�me d'�ducation canadien. Un �l�ment important de ces activit�s consiste � am�liorer la coordination de la diffusion de l'information sur la sant� et la s�curit� au travail.
  • La promotion et l'�valuation de la recherche sur les questions relatives � la sant� et � la s�curit� au travail.
  • La prestation de programmes de formation et de conseils d'experts li�s � la sant� et � la s�curit� au travail.
  • La participation � des r�unions et � des conf�rences afin de contribuer � la pr�vention des probl�mes de sant� et de s�curit� au travail.
  • D’autres activit�s conformes au mandat du CCHST, � savoir l’am�lioration de la sant� et de la s�curit� en milieu de travail ainsi que la protection de la sant� mentale et physique des travailleurs canadiens.

Pr�server la sant� des Canadiens constitue un objectif important pour le Canada. La sant� en milieu de travail est une composante essentielle de la sant� globale des Canadiens. Le CCHST aide le Canada � atteindre les buts qu'il s'est fix�s, � savoir prot�ger la sant� de la population, favoriser le d�veloppement durable et des collectivit�s s�res, am�liorer la productivit� en milieu de travail et jouer pleinement son r�le dans le monde. Le CCHST travaille en �troite collaboration avec les syndicats, les entreprises et tous les paliers de gouvernement afin d'�tablir des normes �lev�es de sant� et de s�curit� au travail, d'encourager un esprit de concertation et de collaboration, et de r�duire ou d'�liminer les risques professionnels.


Avantages pour les Canadiens

Le CCHST est un centre national charg� de promouvoir et de diffuser de l’information impartiale sur la sant� et la s�curit� au travail. Le CCHST fournit aux Canadiens une information fiable, d�taill�e et intelligible sur la sant� et la s�curit� au travail, information qui facilite la prise de d�cisions responsables, qui favorise l’am�lioration de la sant� et de la s�curit� au travail, qui fait mieux conna�tre la n�cessit� d’assurer un environnement de travail sain et s�curitaire, et qui appuie la formation.

Cette activit� de programme contribue � l’atteinte des objectifs de l’initiative Des Canadiens en sant�. Les maladies et les troubles professionnels ainsi que les d�c�s au travail sont des risques s�rieux auxquels sont confront�s les Canadiens. Le gouvernement pr�voit renforcer nos assises sociales en am�liorant la sant� globale des Canadiens, en commen�ant par la promotion de la sant� en vue de r�duire le nombre de maladies �vitables. Une des strat�gies les plus efficaces de r�duction des maladies est l’�limination de leurs causes. Le r�le principal du CCHST est d'appuyer les mesures prises au Canada dans le but d’am�liorer la pr�vention des maladies professionnelles en fournissant de l'information et des connaissances qui permettront aux Canadiens de d�terminer les dangers et les risques en milieu de travail, de les r�duire au minimum ou de les �liminer, de faire face aux probl�mes et de prendre les mesures correctives qui s'imposent.

Le CCHST contribue � accro�tre la collaboration entre les pays pour promouvoir l'�change d'information et de connaissances en ce qui a trait aux programmes relatifs � la sant� et � la s�curit� au travail dans le but de r�duire les blessures et les maladies d’une part, et d'am�liorer les conditions de travail d’autre part. Cette collaboration internationale contribue � la s�ret� et � la s�curit� autour du monde. Le CCHST aide aussi les Canadiens en offrant des renseignements d�taill�s sur un large �ventail de risques pour la sant�, sur les produits chimiques dangereux et enfin sur leur impact sur la sant� et l'environnement. Le CCHST est une source importante d’information sur la sant� environnementale pour les organismes de r�glementation gouvernementaux, l’industrie chimique, le secteur de la fabrication, les pompiers et les citoyens.

Analyse du rendement

Le CCHST organise ses activit�s de fa�on � atteindre les r�sultats attendus li�s � notre activit� de programme et aux r�sultats strat�giques vis�s :

  • Acc�s facile aux renseignements et aux services relatifs � la sant� et � la s�curit� au travail.
  • Mise en application des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit� au travail afin d’am�liorer les pratiques en milieu de travail.
  • Meilleure connaissance et compr�hension accrue des questions li�es � la sant� et � la s�curit� au travail en milieu de travail.
  • Recouvrement partiel des co�ts gr�ce aux frais d’utilisation exig�s (pour g�n�rer d’autres revenus).
Acc�s facile aux renseignements et aux services relatifs � la sant� et � la s�curit� au travail

Ce service est financ� en partie par des contributions provenant des provinces et des territoires canadiens. Les sources de financement constituent la principale difficult� associ�e � l’atteinte de cet objectif �tant donn� que les diff�rentes sph�res de comp�tence au Canada poss�dent leurs propres objectifs et priorit�s, et qu’il n’existe en cons�quence aucune garantie que les contributions provenant de ces derni�res se poursuivront. Un autre risque est li� � l’accessibilit� d’une grande quantit� de renseignements gratuits via le r�seau Internet. Pour att�nuer ce risque, le CCHST tente de se tailler une r�putation � titre de source d’information fiable et digne de confiance en veillant � ce que le contenu pr�sent� sur son site Web demeure actuel et pertinent pour les utilisateurs. Le CCHST offre aussi une valeur ajout�e par le biais de portails Web et de partenariats �tablis avec des organismes de confiance afin que les utilisateurs puissent se fier � la cr�dibilit� des donn�es fournies

Le CCHST offre un service de demandes de renseignement assur� par des agents d’information hautement qualifi�s et tout aussi sp�cialis�s dans le domaine de la sant� et de la s�curit� au travail que dans la recherche de renseignements. Le personnel du CCHST a acc�s � un grand nombre de publications, � des bases de donn�es internationales et � une vaste biblioth�que interne qui lui permettent de donner aux Canadiens des r�ponses pertinentes et � jour. De plus, nous disposons d’un site Web libre?service – R�ponses SST – qui r�pond � 6,4 millions de demandes en ligne par ann�e. Notre service individuel de personne � personne a r�pondu � 11 178 demandes de renseignements. Selon notre �valuation r�cente, les taux de satisfaction sont les suivants :

Degr� de satisfaction � l’�gard du Service des demandes de renseignements du CCHST (% de r�pondants satisfaits ou tr�s satisfaits)

Sondage sur la satisfaction des utilisateurs du Service des demandes de renseignements

Sondage sur la satisfaction des utilisateurs du Service des demandes de renseignements
Du 1er avril 2009 au 31 mars 2010
  Tr�s insatisfait Insatisfait Satisfait Tr�s satisfait Sans objet
Est-ce que le personnel a compris votre question? 3.7% 5.2% 29.0% 60.9% 1.2%
Le temps n�cessaire pour obtenir une r�ponse 4.7% 7.0% 34.7% 52.7% 0.9%
L’exhaustivit� de la r�ponse re�ue 4.2% 7.9% 32.1% 54.9% 1.0%
L’utilit� des renseignements 4.8% 8.9% 30.6% 54.4% 1.3%
La clart� de la r�ponse 3.8% 5.6% 32.7% 56.8% 1.2%
La courtoisie du personnel 3.1% 1.3% 19.7% 71.3% 4.6%
Votre satisfaction g�n�rale � l’�gard de la r�ponse 4.5% 7.9% 28.4% 58.2% 1.0%

Source: Sondage du CCHST aupr�s de 946 r�pondants, men�e du 1er avril 2009 au 31 mars 2010.

Le CCHST effectue ses propres sondages sur une base r�guli�re et des �valuations sont effectu�es tous les 4 � 5 ans. Nos sondages internes sont men�s de deux � quatre semaines apr�s l’utilisation du service.

Le CCHST fournit des renseignements suppl�mentaires par le biais des demandes de publications prot�g�es par le droit d'auteur. Gr�ce � ce service, 278 834 copies de renseignements du CCHST ont �t� rendues publiques par de nombreuses institutions. Ces renseignements sont ensuite partag�s avec d’autres utilisateurs.

Le CCHST a �labor� et tient � jour plusieurs portails Web sur divers sujets comme la sant� au travail, la planification en pr�vision d’une pand�mie, le site CanOSH, et la SNASST.

L'onglet R�ponses SST contient plus de 680 documents qui permettent de r�pondre � plus de 6,4 millions de demandes provenant de 3,5 millions de visiteurs uniques. Le CCHST surveille les tendances et les actualit�s afin d’offrir des renseignements � jour qui r�pondent aux besoins des Canadiens.

Le CCHST publie �galement chaque ann�e des guides � l’intention des travailleurs qui servent d’outils de r�f�rence au travail. Vingt-et-un titres sont actuellement offerts. Cette ann�e, un nouveau guide intitul� Plan de continuit� des op�rations – Maladies infectieuses a �t� publi�. Les guides sant� s�curit� intitul�s Travailleurs scolaires et Pr�vention de la violence en milieu de travail ont �t� r�vis�s. Notre sondage sur la satisfaction � l’�gard des publications r�v�le un taux de satisfaction de 93 % et un taux de recommandation de 93 %. Les clients estiment que ces guides sont d’excellents achats et 96 % d’entre eux ont indiqu� qu’ils �taient satisfaits ou tr�s satisfaits. Plus de 93 % �taient d’avis que les publications les avaient aid�s � am�liorer leurs connaissances en mati�re de sant� et de s�curit�.

Mise en application des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit� au travail afin d’am�liorer les pratiques en milieu de travail

Le r�sultat attendu des activit�s du CCHST est une augmentation de l’utilisation des renseignements sur la sant� et la s�curit� au travail pour am�liorer les pratiques en milieu de travail. Il faut tenir compte de plusieurs priorit�s afin de r�aliser cet objectif. Le CCHST favorise la collaboration et les �changes au moyen de dialogues, de forums et de congr�s nationaux pour accro�tre la mise en application des principes pertinents dans les milieux de travail et am�liorer les pratiques. Nous travaillons �galement en �troite collaboration avec le secteur de l'�ducation et diff�rents partenaires pour leur fournir des ressources et faire en sorte que l’enseignement de la sant� et de la s�curit� dans les �coles gagne en popularit� et s’am�liore.

Le CCHST fait la promotion de l’application de ces principes au travail � l’aide d’outils comme le site Web CanOSH (http://www.canoshweb.org/) pour permettre aux Canadiens de retrouver des renseignements sur la sant� et la s�curit� au travail dans le but de respecter la loi, d’am�liorer les pratiques en milieu de travail et, en fin de compte, de faciliter l’acquisition d’information pour r�duire les blessures, les maladies professionnelles et les d�c�s qui en d�coulent. En utilisant ce site, les Canadiens peuvent ais�ment faire des recherches et naviguer dans les sites Web des 14 sph�res de comp�tence du Canada et autres sites. Ce site Web a fait l’objet d’une restructuration compl�te au cours de l’ann�e, de nouveaux volets ont �t� ajout�s et son contenu a �t� am�lior�. En 2009-2010, plus de 18 958 visiteurs ont consult� le site 69 109 fois.

Le CCHST a �tabli des partenariats et des relations de collaboration avec de nombreux organismes. Notre rapport annuel fournit plus de d�tails � ce sujet.

Le CCHST �value l’application de ses programmes par le biais de sondages dans lesquels il demande si les renseignements fournis m�neront � ces changements au travail. Nos sondages sur la gestion continue du rendement indiquent que 79 % des renseignements obtenus du CCHST sont en grande partie associ�s � des changements actuels ou � venir du milieu de travail propre � am�liorer la sant� et la s�curit� au travail. Ceci d�montre clairement que les objectifs du CCHST sont atteints. En ce qui concerne l’importance globale du r�le du Service des demandes de renseignements du CCHST dans la satisfaction des besoins de leur organisme en sant� et en s�curit�, 88 % des r�pondants ont dit qu’il �tait tr�s important ou important.

La formation et l’�ducation figurent encore aujourd’hui parmi les moyens les plus efficaces de faire mieux conna�tre aux employeurs et aux travailleurs leurs droits et leurs responsabilit�s en mati�re de sant� et de s�curit�. Selon une �tude r�cente, seul un travailleur canadien sur cinq a re�u une formation dans la premi�re ann�e suivant son embauche. Les risques pour la sant� sont li�s au peu d’exp�rience dans les nouvelles fonctions, � l’absence de formation et � la pr�sence de conditions de travail dangereuses. Le CCHST offre divers types de cours, depuis les cours en salle de classe aux cours personnalis�s en passant par des cours en ligne pour r�pondre aux besoins des Canadiens. Les cours sont �valu�s par un comit� tripartite externe pour garantir leur pertinence et leur exhaustivit�.

Le CCHST a continu� � accro�tre son offre de cours en ligne cette ann�e. Ainsi, 12 nouveaux cours ont �t� lanc�s cette ann�e et 56 cours bilingues sont offerts au total. Des cours sont aussi offerts gratuitement sur le site Web � l’intention du grand public. Ces cours ont aid� � former des milliers de travailleurs. Les taux de satisfaction et de recommandations sont tr�s �lev�s, soit 97,5 % et 95,9 % respectivement. Les �l�ves ont indiqu� � raison de 95,6 % que ces cours les avaient aid�s � mieux comprendre les questions de sant� et s�curit� au travail, et 66,4 % ont affirm� que les renseignements seront utilis�s pour apporter un changement dans leur milieu de travail.

Meilleure connaissance et compr�hension accrue des questions li�es � la sant� et � la s�curit� au travail en milieu de travail

Le CCHST vise � accro�tre la sensibilisation aux questions relatives � la sant� et � la s�curit� en milieu de travail, et la compr�hension � cet �gard. La sensibilisation est la premi�re �tape vers les changements qui se traduiront par une diminution des maladies, des blessures et des d�c�s au travail. Cet objectif est atteint gr�ce � une vaste gamme de strat�gies de communication. Le premier obstacle concernant l’atteinte de cet objectif r�side dans les limites visant les sources de financement et la dotation. Le CCHST compte aussi sur des partenariats avec d’autres organismes pour accro�tre la port�e de ses activit�s. Au cours de l'ann�e, le CCHST a entrepris de nombreuses initiatives pour accro�tre la sensibilisation et la compr�hension de la SST.

Le Rapport sur la sant� et la s�curit� est un bulletin �lectronique gratuit distribu� mensuellement � tous ceux qui s'y abonnent. D’autres organismes reproduisent abondamment son contenu pour am�liorer leur propre programme de sant� et de s�curit�. Cette publication est tr�s populaire et a enregistr� une augmentation de 16,9 % cette ann�e pour atteindre plus de 27 410 membres. Chaque ann�e, un sondage est effectu� aupr�s du lectorat. Le taux de satisfaction des lecteurs atteint 99,3 % et 92,6 % d'entre eux indiquent que le bulletin offre une valeur ajout�e � leur organisme. De plus, 71,2 % des r�pondants disent que l'utilisation de l'information contenue dans le Rapport est li�e directement ou indirectement � des changements qui pourraient donner lieu � une am�lioration de la sant� et de la s�curit� au travail. Le rapport est souvent utilis� comme source d’information pour d’autres bulletins, babillards et trousses d’orientation. Au total, 93,4 % des abonn�s partagent le rapport avec d’autres personnes.

Le CCHST a lanc� un programme d'affiches afin d'offrir au public des outils visant � accro�tre la sensibilisation � l'�gard des questions de sant� et s�curit� au travail. Ce programme a connu un grand succ�s. On a recens� plus de 24 537 t�l�chargements gratuits et 3 100 affiches vendues. Ces affiches sont vues par des milliers de travailleurs.

En 2009, le CCHST a lanc� un nouveau babillard en ligne pour encourager les �changes de connaissances et le r�seautage entre les professionnels de la SST et les personnes qui ont un int�r�t pour les questions de sant� et s�curit� au travail. On compte maintenant 1 230 membres et des milliers de visiteurs suivent les discussions en cours.

Le CCHST a aussi un programme de webinaires visant � encourager les personnes � tenir des s�ances d’information comme moyen facile et efficace de partager des informations. Ces programmes servent � promouvoir la SNASST et le Mois de la sant� au travail. Les webinaires en recouvrement de co�ts comprenaient un webinaire sur la relation entre l’exposition aux agents chimiques en milieu de travail et la perte auditive. Ces activit�s ont rejoint 868 �tablissements et les documents des expos�s ont �t� t�l�charg�s plus de 15 000 fois. Il existe plusieurs portails Web visant � accro�tre la sensibilisation � l’�gard des principaux enjeux, notamment la Zone des jeunes travailleurs, Avancement de la sant� au travail et Planification en pr�vision d’une pand�mie. Une liste de liens se trouve � la fin du rapport. Le CCHST s’est aussi lanc� dans les m�dias sociaux � l’aide de Twitter, SlideShare et Facebook afin d’accro�tre la sensibilisation � la sant� et la s�curit� au travail, et d’en faire la promotion tout en am�liorant la compr�hension des enjeux.

Le tableau IV-2 pr�sente un sommaire des donn�es quantitatives �tablissant la port�e des produits et services du CCHST dans les milieux de travail canadiens. Le constat qui ressort principalement de ce tableau est que non seulement le CCHST compte un nombre important d’utilisateurs et de clients pour ses produits et services, mais qu’un nombre consid�rable de personnes utilisent ces renseignements et produits au sein de chaque organisme client. Les donn�es du tableau IV?4 (ainsi que l’hypoth�se relativement conservatrice que la cat�gorie � plus de 500 � signifie 750) nous permettent de calculer le nombre moyen de travailleurs pour qui les produits, services et renseignements ont fait une diff�rence dans chacune des trois colonnes du tableau. En moyenne, 81 travailleurs ont tir� profit des renseignements re�us par le biais du Service de demandes de renseignements, alors que pour les produits Web payants, les autres produits payants et les renseignements fournis aux utilisateurs du site Web, ce chiffre �tait de 80, 97 et 208 respectivement. 6

Exhibit IV-2 Port�e de l’information dans les organismes qui utilisent les produits et services du CCHST
Nombre d’utilisateurs au sein de l’organisme Service de demandes de renseignements Produits Web payants Autres produits payants Site Web
1-10 62.4% 62.3% 65.6% 28.7%
11-100 25.3% 26.6% 15.6% 36.1%
101-500 7.0% 4.8% 12.5% 17.0%
Plus de 500 5.6% 6.2% 6.3% 18.1%

Recouvrement partiel des co�ts gr�ce aux frais d’utilisation exig�s (pour g�n�rer d’autres revenus)

Le CCHST g�n�re 41 % de ses propres revenus par des initiatives de recouvrement de co�ts et le soutien d’autres organisations. Comme le CCHST a re�u pour directive de recouvrer ses co�ts pour financer 50 % de son budget, il doit imp�rativement se doter d’un programme de recouvrement des co�ts. Bien que le financement soit tr�s difficile � assurer, le CCHST �labore des produits visant � promouvoir la sant� et la s�curit� au travail, et � encourager les attitudes et les m�thodes qui m�neront � une meilleure sant� physique et mentale des travailleurs. Notre rapport annuel contient plus de d�tails sur les diverses initiatives de recouvrement des co�ts mises en place.

Le�ons tir�es

Le CCHST a appris qu’en �tant � l’�coute de ses clients, il �tait en mesure de mieux comprendre leurs besoins et de leur fournir des services profitables et rentables. Les clients appr�cient les nouveaux produits et montrent un taux de satisfaction �lev�. En faisant place au changement et en adaptant rapidement nos activit�s, nous avons att�nu� les impacts n�gatifs. Le CCHST a aussi appris que les renseignements doivent �tre fournis dans un format utile et facilement compr�hensible. Afin de r�pondre aux besoins changeants des Canadiens, le CCHST a mis sur pied un syst�me de gestion continue du rendement afin de solliciter une r�troaction � divers points de service. Le CCHST a aussi appris que les strat�gies de communication doivent �voluer constamment, tout comme la prestation des divers services. Dans cette optique, le CCHST a �labor� des webinaires, des balados, des bulletins �lectroniques, des affiches et des cours en ligne pour aider les Canadiens � approfondir leurs connaissances sur la sant� et la s�curit� au travail. En recourant � une grande vari�t� de strat�gies de communication, nous sommes en mesure de desservir un plus grand nombre de Canadiens provenant de divers horizons.

2.1.2 Activit� de programme 2 : Services internes

 

Activit� de programme : Services internes
Ressources financi�res 2009-2010
(en milliers de dollars)
Ressources humaines 2009-2010 (ETP)
D�penses pr�vues Autorisations totales D�penses r�elles ETP pr�vus ETP r�els Diff�rence
2,652 3,012 2,380 23 23 0
R�sultats attendus Indicateurs du rendement Cibles �tat du rendement Sommaire du rendement
Services internes Pourcentage des employ�s engag�s face � la SST, calcul� au moyen d’un sondage effectu� aupr�s des employ�s. Taux de satisfaction de plus de 70 % Les priorit�s ont �t� satisfaites. 75 % des employ�s sont engag�s face � la SST; taux de participation de 94 %.



Section III – Renseignements suppl�mentaires

3.1 Faits saillants concernant les finances


Les �tats financiers fournis dans le pr�sent Rapport sur le rendement minist�riel ont pour objet de pr�senter des renseignements g�n�raux sur les activit�s et la situation financi�re du CCHST. Les �tats financiers du CCHST peuvent �tre consult�s sur notre site Web � l’adresse suivante :

http://www.cchst.ca/ccohs/reports/reports_council.html

Sommaire de la situation financière 
(au 31 mars 2010)
% de changements 2010 2009
ACTIF      
Total de l’actif - 6 % 1,031,600 1,096,228
Total   1,031,600  1,096,228 
PASSIF      
Total du passif +0% 3,703,177 3,682,466
AVOIR DU CANADA      
Total Avoir du Canada -3% (2,671,577) (2,586,238)
Total   1,031,600  1,096,228 

Sommaire des opérations financières 
(au 31 mars 2010)
% de changements 2010 2009
CHARGES      
Total des charges +4% 10,595,163 10,185,784
REVENUS      
Total des revenus +7% 3,858,745 3,590,251
R�SULTATS D’EXPLOITATION NETS +2% (6,736,418)  (6,595,533) 

Graphiques des Principales donn�es financi�res

Graphiques des Principales donn�es financi�res : Actif par type

[D]

L’actif est moindre cette ann�e, puisqu’il ne restait pas d’importantes sommes dues de la part des clients gouvernementaux � la fin de l’exercice. Nous avons achet� moins d’�quipement informatique, ce qui explique les valeurs inf�rieures puisque la valeur de l’actif diminue chaque ann�e.

Graphiques des Principales donn�es financi�res : Passif par type

[D]

Le passif est plus �lev� � cause des prestations de d�part qui ont augment�. En effet, le personnel est plus �g� et a travaill� au CCHST pendant plus longtemps, ce qui entra�ne un passif plus �lev�.

Graphiques des Principales donn�es financi�res : Depenses - Ventilation

[D]

Les salaires et les avantages sociaux repr�sentent le plus grand pourcentage des d�penses et nos employ�s sont notre plus important actif. Nous avons aussi engag� des co�ts pour des services professionnels, par exemple la traduction, les redevances sur les produits d’information et le perfectionnement du personnel. Dans l’ensemble, les d�penses sont comparables � celles de l’exercice pr�c�dent, � l’exception des augmentations de r�mun�ration et des prestations de retraite.

Graphiques des Principales donn�es financi�res : Revenus - ventilation des fonds

[D]

Le CCHST tire ses revenus de la vente de divers produits et services li�s � la sant� et la s�curit�. Ceci inclut des cours d’apprentissage en ligne, des projets de collaboration, la r�glementation, les bases de donn�es sur les produits chimiques et des services de gestion. Dans l’ensemble, les revenus ont augment� par rapport � l’exercice pr�c�dent en raison de l’augmentation des ventes des programmes de formation, de notre Forum bisannuel et de l’augmentation des revenus provenant des produits li�s � la r�glementation.

3.2 Liste des tableaux suppl�mentaires

Les tableaux suivants (s’ils s’appliquent au minist�re) doivent �tre joints sous forme �lectronique � la pr�sentation du RMR 2009-2010 au Secr�tariat : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp

  • Tableau 1 : Sources des revenus disponibles
  • Tableau 2 : V�rifications internes et �valuations
  • Tableau 3 : Politique sur les normes de service

3.3 Autres points d’int�r�t

A. Personnes-ressources pour obtenir des renseignements additionnels

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le présent document ou sur tout produit ou service offert par le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, veuillez communiquer avec :

CCHST
135, rue Hunter Est
Hamilton (Ontario) L8N 1M5
Tél. : 905-572-2981
1-800-668-4284 (Canada et États-Unis)
Télécopieur : 905-572-2206
www.cchst.ca

  • S Len Hong
    Président et administrateur en chef
    905-572-2981, poste 4433
    hongl@ccohs.ca
  • P K Abeytunga
    Vice-président et directeur général
    905-572-2981, poste 4537
    abey@ccohs.ca
  • Bonnie Easterbrook
    Contrôleure
    905-572-2981, poste 4401
    bonniee@ccohs.ca
  • Norma Gibson MacDonald
    Gestionnaire, Produits et services généraux de santé et sécurité
    905-572-2981, poste 4527
    normag@ccohs.ca
  • Renzo Bertolini
    Gestionnaire, Demandes de renseignements et service à la clientèle
    905-572-2981, poste 4477
    renzob@ccohs.ca
  • Eleanor Westwood
    Gestionnaire, Communications
    905-572-2981, poste 4408
    eleanorw@ccohs.ca
  • David Brophy
    Gestionnaire, Systèmes et services informatiques
    905-572-2981, poste 4498
    davidb@ccohs.ca
  • Louise Henderson
    Gestionnaire, Ressources humaines
    905-572-2981, poste 4404
    louiseh@ccohs.ca
  • Chris Moore
    Gestionnaire, Formation et éducation
    905-572-2981, poste 4462
    chrism@ccohs.ca
  • Lorraine Davison
    Gestionnaire, Produits chimiques
    905-572-2981, poste 4466
    lorraind@ccohs.ca
B. Loi applicable et nom du ministère responsable

Le ministre fédéral du Travail est le seul responsable de la loi suivante devant le Parlement :

Loi sur le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, L.R., 1985, ch. C-13

C. Examens clés

Pendant la période visée par le présent rapport, il n'y a eu aucun nouveau rapport. Tous les rapports, évaluations et examens antérieurs peuvent être consultés à http://www.cchst.ca/ccohs/reports.html.

D. Liste des rapports législatifs et ministériels
  • Rapport annuel au Parlement soumis par le Conseil des gouverneurs du Centre canadien d'hygi�ne et de s�curit� au travail – 2009-2010
  • Rapport sur les plans et les priorit�s 2009-2010
  • �valuation du programme et �tude de recouvrement des co�ts - 2001
  • �tude sur l'�valuation des activit�s et la mesure du rendement du CCHST - 2005
  • �valuation des activit�s et de la capacit� financi�re du CCHST - 2009
  • �valuation de la capacit� de la Fonction de contr�leur moderne - 2002
  • Rapport du sondage sur la satisfaction des clients - 2004

Ces rapports figurent à l'adresse suivante : http://www.cchst.ca/ccohs/reports.html.

E. Liste des portails hébergés sur le site Web du CCHST :

 


1 Pour le cycle du Budget des d�penses de 2009-2010 et les cycles ult�rieurs, les ressources affect�es aux Services internes seront affich�es s�par�ment de celles des autres activit�s de programme et ne seront plus r�parties parmi les autres activit�s de programme, comme c’�tait le cas dans le cadre du dernier Budget principal des d�penses. Ce changement a influ� sur la comparabilit� des d�penses et de l’information relative aux �quivalents temps plein (ETP) pour chaque activit� de programme au cours des diff�rents exercices.

2 Les diff�rents types de priorit�s sont d�finis comme suit : priorit� d�j� �tablie — priorit� �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l’exercice vis� dans le pr�sent rapport; priorit� en cours — priorit� �tablie au moins trois exercices avant l’exercice vis� dans le pr�sent rapport; priorit� nouvelle — priorit� �tablie au cours de l’exercice vis� dans le RPP ou le RMR.

3 �valuation des activit�s et de la capacit� financi�re du CCHST, 2009.

4 Smith, Peter et Mustard, Cameron, How Many Employees Receive Safety Training During Their First Year of a New Job?, Injury Prevention, 2007, volume 13, num�ro 1