ARCHIVÉ - Conseil national de recherches Canada - Tableaux supplémentaires

Nom du programme de paiements de transfert : Programme d'aide � la recherche industrielle (PARI-CNRC)

Date de mise en œuvre : 1 avril 2008

Date de cl�ture : 31 mars 2010

Description : Le PARI-CNRC offre des services personnalis�s � valeur ajout�e, de l'information et de l'aide financi�re aux petites et moyennes entreprises (PME) canadiennes et s'efforce d'�tablir des relations efficaces avec les syst�mes r�gionaux d'innovation au b�n�fice des PME. De plus, gr�ce � sa participation au programme de la Strat�gie emploi jeunesse (SEJ) de Ressources humaines et D�veloppement des comp�tences Canada, le programme appuie le placement de dipl�m�s dans des PME.

R�sultat strat�gique : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche-d�veloppement, � la commercialisation de la technologie et � l'aide � l'industrie

R�sultats obtenus :

Le PARI-CNRC a financ� 3 827 projets d'innovation qui ont permis le maintien ou la cr�ation de 11 928 emplois et aid� 781 dipl�m�s de fra�che date. Ces r�sultats ont �t� atteints gr�ce � ce programme de paiements de transfert et � un financement additionnel de 15,9 M$ vers� par Industrie Canada en vertu d'un arrangement financier. Pour plus de d�tails, voir la partie principale du Rapport minist�riel de rendement.

Activit� de programme :
(en millions de dollars)

	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�carts
Total des contributions	86,1	86,5	82,2	217,6	215,1	(132,9)
Total des activit�s de programmes	86,1	86,5	82,2	217,6	215,1	(132,9)

Commentaires sur les �carts : Le montant des d�penses pr�vues de 82,2 M$ repr�sente la meilleure estimation qu'il �tait possible de faire au moment o� le Budget principal des d�penses a �t� �tabli, avant le budget de 2009. Les autorisations totales comprennent les d�penses pr�vues, les sommes provenant du Budget 2009, les sommes provenant du Budget suppl�mentaire des d�penses et les autres autorisations l�gislatives. La diff�rence entre les d�penses pr�vues et les autorisations totales s'�tablit � 135,4 M$ (100 M$ provenant du Plan d'action �conomique du Canada � l'intention du PARI-CNRC et 27,5 M$ venant d'un transfert de cr�dits d'Industrie Canada pour FedDev Ontario, en plus d'un transfert interne de 7,7 M$ en faveur du PARI-CNRC et une autre somme de 0,02 M$). L'�cart de 2,5 M$ entre les autorisations totales et les d�penses r�elles est attribuable dans une large mesure � la non-utilisation de fonds pr�sents dans le Budget des contributions du PARI-CNRC.

V�rification r�alis�e ou pr�vue : 2010-2011

�valuation r�alis�e ou pr�vue : 2011-2012

Nom du programme de paiements de transfert : TRIUMF

Date de mise en œuvre : 1976

Date de cl�ture : Continue

Description : TRIUMF est le laboratoire national canadien de recherche en physique subatomique et le lien par lequel le Canada a acc�s aux travaux des milieux internationaux de la physique subatomique. Son fonctionnement est assur� par un consortium de plus de 11 universit�s canadiennes. TRIUMF comprend un acc�l�rateur de particules qui produit des faisceaux �nerg�tiques de particules subatomiques qui servent � la recherche fondamentale en physique nucl�aire et en physique des particules ainsi qu'en m�decine nucl�aire. Cette recherche jette les bases du d�veloppement de nouvelles technologies dans les domaines des sciences physiques et de la vie, l'installation contribuant de mani�re unique et importante � la recherche sur les mat�riaux de pointe au Canada et � l'�tranger. TRIUMF exploite �galement quatre cyclotrons de moindre importance qui servent � la recherche m�dicale et � la production d'isotopes m�dicaux utilis�s pour �tablir des diagnostics et traiter certaines maladies.

R�sultat strat�gique : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche-d�veloppement, � la commercialisation de la technologie et � l'aide � l'industrie

R�sultats obtenus :

Generalit�s

• TRIUMF a procur� des occasions de formation et du travail � 113 dipl�m�s et �tudiants de premier cycle.
• La client�le du cours sur l'acc�l�ration des particules, donn� par des scientifiques rattach�s aux installations de TRIUMF, aux �tudiants de deuxi�me et de troisi�me cycles de l'Universit� de la Colombie-Britannique (UBC) a �t� �largie pour inclure les �tudiants de l'Universit� de Victoria.
• 676 scientifiques de l'ext�rieur ont visit� le laboratoire TRIUMF au moins une fois.
• 88 utilisateurs venant de 26 entreprises et �tablissements ont utilis� les faisceaux de TRIUMF � des fins de recherche ainsi que pour des applications m�dicales et commerciales. La soci�t� D-Pace, une entreprise d�riv�e des activit�s de TRIUMF, a �t� reconnue comme un chef de file canadien de l'innovation par le PARI-CNRC.
• 202 articles ont �t� publi�s dans des revues scientifiques.
• TRIUMF a sign� des protocoles d'entente avec les centres nationaux de recherche atomique de l'Inde et du Japon, ce qui a scell� sa collaboration avec ces organismes � des projets en science et en technologie s'appuyant sur des acc�l�rateurs de particules. Ces liens internationaux ont d�j� g�n�r� des ventes de plusieurs millions de dollars en Inde par le truchement de la soci�t� canadienne PAVAC Industries Inc.

Science nucl�aire et physique des particules

• � son lancement, le Centre d'analyse des donn�es Tier-1 de TRIUMF �tait consid�r� comme le plus important ordinateur universitaire du Canada, et pla�ait le Canada � l'avant-garde des technologies d'informatique en grille.
• En collaboration avec les laboratoires de la soci�t� Toyota, on a proc�d� � l'�tude des borohydrures et notamment de leur capacit� � absorber et � lib�rer de l'hydrog�ne. Les r�sultats ont r�v�l� que cette substance pouvait �tre utilis�e de mani�re pratique dans des syst�mes d'alimentation �nerg�tique � l'hydrog�ne.

M�decine nucl�aire

• TRIUMF a produit des radio-isotopes afin de contribuer � att�nuer la p�nurie mondiale en cours.
• Le laboratoire a fourni environ 300 doses-patients par mois de fluorine 18 au BC Cancer Agency pour des applications en imagerie m�dicale.
• Les faisceaux de protons de TRIUMF ont permis de traiter 15 patients souffrant d'un cancer oculaire qui aurait �t� autrement incurable.
• TRIUMF a sign� un accord de collaboration avec GE Global Research sur le d�veloppement d'acides amin�s �tiquet�s au carbone 11 � des fins de tests m�dicaux.

Activit� de programme :
(en millions de dollars)

	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�carts
Total des contributions	51,5	43,5	44,1	44,1	44,0	0,1
Total des activit�s de programmes	51,5	43,5	44,1	44,1	44,0	0,1

Commentaires sur les �carts :

V�rification r�alis�e ou pr�vue : Le CNRC pr�pare un plan de v�rification pluriannuel ax� sur les risques qui est mis � jour et approuv� annuellement. Le Programme de paiements de transfert de TRIUMF est �valu� comme comportant peu de risque et aucune v�rification interne n'est donc pr�vue.

�valuation r�alis�e ou pr�vue : 2013-2014

Nom du programme de paiements de transfert : Programme de t�lescopes internationaux

Date de mise en œuvre : 1978

Date de cl�ture : Continue

Description : En partenariat avec d'autres organismes internationaux, le CNRC verse des contributions financi�res pour soutenir la gestion et le fonctionnement d'observatoires maintenus par le gouvernement canadien et participe � la supervision et � l'orientation des installations et de la recherche.

R�sultat strat�gique : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche-d�veloppement, � la commercialisation de la technologie et � l'aide � l'industrie

R�sultats obtenus :

• 4 millions de fichiers de donn�es astronomiques, d'un volume global de 120 t�raoctets, ont �t� t�l�charg�s � partir du Centre canadien de donn�es astronomiques.
• 307 articles scientifiques s'appuyant sur les donn�es provenant du t�lescope Gemini et sur les recherches effectu�es au T�lescope Canada-France-Hawaii et au T�lescope James Clerk Maxwell ont �t� publi�s. Soulignons, entre autres, un article marquant publi� dans la revue Nature qui a �t� repris largement par la presse nationale et internationale.
• Le CNRC a conclu un accord de collaboration avec Lyrtech Signal Processing de Qu�bec et avec l'Universit� de Victoria sur le d�veloppement de syst�mes �lectroniques perfectionn�s permettant de contr�ler des syst�mes d'optique adaptative � grande �chelle comme ceux qu'exigeront les futurs observatoires, dont le T�lescope de trente m�tres. Ces travaux ont des applications tr�s larges et pr�sentent un potentiel commercial appr�ciable dans le secteur des communications sans fil et des radars � faisceaux multiples.

Activit� de programme :
(en millions de dollars)

	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�carts
Total des contributions	9,2	10,5	13,2	11,4	10,7	2,5
Total des activit�s de programmes	9,2	10,5	13,2	11,4	10,7	2,5

Commentaires sur les �carts :

V�rification r�alis�e ou pr�vue : Le CNRC travaille actuellement � l'�laboration d'un plan de v�rification pluriannuel ax� sur les risques qui serait mis � jour et approuv� annuellement. Le Programme des paiements de transfert pour les t�lescopes est �valu� comme pr�sentant peu de risque et aucune v�rification interne n'est donc pr�vue.

�valuation r�alis�e ou pr�vue : 2010-2011