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ARCHIVÉ - Conseil national de recherches Canada - Tableaux supplémentaires

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Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)

  • Programme d'aide la recherche industrielle (PARI-CNRC)
  • TRIUMF
  • Programme de tlescopes internationaux

Nom du programme de paiements de transfert : Programme d'aide la recherche industrielle (PARI-CNRC)

Date de mise en œuvre : 1 avril 2008

Date de clture : 31 mars 2010

Description : Le PARI-CNRC offre des services personnaliss valeur ajoute, de l'information et de l'aide financire aux petites et moyennes entreprises (PME) canadiennes et s'efforce d'tablir des relations efficaces avec les systmes rgionaux d'innovation au bnfice des PME. De plus, grce sa participation au programme de la Stratgie emploi jeunesse (SEJ) de Ressources humaines et Dveloppement des comptences Canada, le programme appuie le placement de diplms dans des PME.

Rsultat stratgique : Une conomie novatrice axe sur le savoir pour le Canada grce la recherche-dveloppement, la commercialisation de la technologie et l'aide l'industrie

Rsultats obtenus :

Le PARI-CNRC a financ 3 827 projets d'innovation qui ont permis le maintien ou la cration de 11 928 emplois et aid 781 diplms de frache date. Ces rsultats ont t atteints grce ce programme de paiements de transfert et un financement additionnel de 15,9 M$ vers par Industrie Canada en vertu d'un arrangement financier. Pour plus de dtails, voir la partie principale du Rapport ministriel de rendement.

Activit de programme :
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
carts
Total des contributions 86,1 86,5 82,2 217,6 215,1 (132,9)
Total des activits de programmes 86,1 86,5 82,2 217,6 215,1 (132,9)

Commentaires sur les carts : Le montant des dpenses prvues de 82,2 M$ reprsente la meilleure estimation qu'il tait possible de faire au moment o le Budget principal des dpenses a t tabli, avant le budget de 2009. Les autorisations totales comprennent les dpenses prvues, les sommes provenant du Budget 2009, les sommes provenant du Budget supplmentaire des dpenses et les autres autorisations lgislatives. La diffrence entre les dpenses prvues et les autorisations totales s'tablit 135,4 M$ (100 M$ provenant du Plan d'action conomique du Canada l'intention du PARI-CNRC et 27,5 M$ venant d'un transfert de crdits d'Industrie Canada pour FedDev Ontario, en plus d'un transfert interne de 7,7 M$ en faveur du PARI-CNRC et une autre somme de 0,02 M$). L'cart de 2,5 M$ entre les autorisations totales et les dpenses relles est attribuable dans une large mesure la non-utilisation de fonds prsents dans le Budget des contributions du PARI-CNRC.

Vrification ralise ou prvue : 2010-2011

valuation ralise ou prvue : 2011-2012



Nom du programme de paiements de transfert : TRIUMF

Date de mise en œuvre : 1976

Date de clture : Continue

Description : TRIUMF est le laboratoire national canadien de recherche en physique subatomique et le lien par lequel le Canada a accs aux travaux des milieux internationaux de la physique subatomique. Son fonctionnement est assur par un consortium de plus de 11 universits canadiennes. TRIUMF comprend un acclrateur de particules qui produit des faisceaux nergtiques de particules subatomiques qui servent la recherche fondamentale en physique nuclaire et en physique des particules ainsi qu'en mdecine nuclaire. Cette recherche jette les bases du dveloppement de nouvelles technologies dans les domaines des sciences physiques et de la vie, l'installation contribuant de manire unique et importante la recherche sur les matriaux de pointe au Canada et l'tranger. TRIUMF exploite galement quatre cyclotrons de moindre importance qui servent la recherche mdicale et la production d'isotopes mdicaux utiliss pour tablir des diagnostics et traiter certaines maladies.

Rsultat stratgique : Une conomie novatrice axe sur le savoir pour le Canada grce la recherche-dveloppement, la commercialisation de la technologie et l'aide l'industrie

Rsultats obtenus :

Generalits

  • TRIUMF a procur des occasions de formation et du travail 113 diplms et tudiants de premier cycle.
  • La clientle du cours sur l'acclration des particules, donn par des scientifiques rattachs aux installations de TRIUMF, aux tudiants de deuxime et de troisime cycles de l'Universit de la Colombie-Britannique (UBC) a t largie pour inclure les tudiants de l'Universit de Victoria.
  • 676 scientifiques de l'extrieur ont visit le laboratoire TRIUMF au moins une fois.
  • 88 utilisateurs venant de 26 entreprises et tablissements ont utilis les faisceaux de TRIUMF des fins de recherche ainsi que pour des applications mdicales et commerciales. La socit D-Pace, une entreprise drive des activits de TRIUMF, a t reconnue comme un chef de file canadien de l'innovation par le PARI-CNRC.
  • 202 articles ont t publis dans des revues scientifiques.
  • TRIUMF a sign des protocoles d'entente avec les centres nationaux de recherche atomique de l'Inde et du Japon, ce qui a scell sa collaboration avec ces organismes des projets en science et en technologie s'appuyant sur des acclrateurs de particules. Ces liens internationaux ont dj gnr des ventes de plusieurs millions de dollars en Inde par le truchement de la socit canadienne PAVAC Industries Inc.

Science nuclaire et physique des particules

  • son lancement, le Centre d'analyse des donnes Tier-1 de TRIUMF tait considr comme le plus important ordinateur universitaire du Canada, et plaait le Canada l'avant-garde des technologies d'informatique en grille.
  • En collaboration avec les laboratoires de la socit Toyota, on a procd l'tude des borohydrures et notamment de leur capacit absorber et librer de l'hydrogne. Les rsultats ont rvl que cette substance pouvait tre utilise de manire pratique dans des systmes d'alimentation nergtique l'hydrogne.

Mdecine nuclaire

  • TRIUMF a produit des radio-isotopes afin de contribuer attnuer la pnurie mondiale en cours.
  • Le laboratoire a fourni environ 300 doses-patients par mois de fluorine 18 au BC Cancer Agency pour des applications en imagerie mdicale.
  • Les faisceaux de protons de TRIUMF ont permis de traiter 15 patients souffrant d'un cancer oculaire qui aurait t autrement incurable.
  • TRIUMF a sign un accord de collaboration avec GE Global Research sur le dveloppement d'acides amins tiquets au carbone 11 des fins de tests mdicaux.
Activit de programme :
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
carts
Total des contributions 51,5 43,5 44,1 44,1 44,0 0,1
Total des activits de programmes 51,5 43,5 44,1 44,1 44,0 0,1

Commentaires sur les carts :

Vrification ralise ou prvue : Le CNRC prpare un plan de vrification pluriannuel ax sur les risques qui est mis jour et approuv annuellement. Le Programme de paiements de transfert de TRIUMF est valu comme comportant peu de risque et aucune vrification interne n'est donc prvue.

valuation ralise ou prvue : 2013-2014



Nom du programme de paiements de transfert : Programme de tlescopes internationaux

Date de mise en œuvre : 1978

Date de clture : Continue

Description : En partenariat avec d'autres organismes internationaux, le CNRC verse des contributions financires pour soutenir la gestion et le fonctionnement d'observatoires maintenus par le gouvernement canadien et participe la supervision et l'orientation des installations et de la recherche.

Rsultat stratgique : Une conomie novatrice axe sur le savoir pour le Canada grce la recherche-dveloppement, la commercialisation de la technologie et l'aide l'industrie

Rsultats obtenus :

  • 4 millions de fichiers de donnes astronomiques, d'un volume global de 120 traoctets, ont t tlchargs partir du Centre canadien de donnes astronomiques.
  • 307 articles scientifiques s'appuyant sur les donnes provenant du tlescope Gemini et sur les recherches effectues au Tlescope Canada-France-Hawaii et au Tlescope James Clerk Maxwell ont t publis. Soulignons, entre autres, un article marquant publi dans la revue Nature qui a t repris largement par la presse nationale et internationale.
  • Le CNRC a conclu un accord de collaboration avec Lyrtech Signal Processing de Qubec et avec l'Universit de Victoria sur le dveloppement de systmes lectroniques perfectionns permettant de contrler des systmes d'optique adaptative grande chelle comme ceux qu'exigeront les futurs observatoires, dont le Tlescope de trente mtres. Ces travaux ont des applications trs larges et prsentent un potentiel commercial apprciable dans le secteur des communications sans fil et des radars faisceaux multiples.
Activit de programme :
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
carts
Total des contributions 9,2 10,5 13,2 11,4 10,7 2,5
Total des activits de programmes 9,2 10,5 13,2 11,4 10,7 2,5

Commentaires sur les carts :

Vrification ralise ou prvue : Le CNRC travaille actuellement l'laboration d'un plan de vrification pluriannuel ax sur les risques qui serait mis jour et approuv annuellement. Le Programme des paiements de transfert pour les tlescopes est valu comme prsentant peu de risque et aucune vrification interne n'est donc prvue.

valuation ralise ou prvue : 2010-2011