ARCHIVÉ - Agence de promotion économique du Canada atlantique - Rapport

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Message du Ministre

 

Depuis plus de deux d�cennies, l’Agence de promotion �conomique du Canada atlantique (APECA) offre des programmes qui favorisent l’innovation, encouragent la diversification de l’�conomie et augmentent la capacit� concurrentielle des entreprises et des collectivit�s partout au Canada atlantique.

Notre gouvernement continue d’appuyer l’APECA et les gens du Canada atlantique. R�cemment, dans le Budget 2010, il a confirm� cet appui en annon�ant la poursuite du financement de deux programmes cl�s de l’Agence, soit le Fonds d’innovation de l’Atlantique et le Fonds des collectivit�s innovatrices. Cet engagement t�moigne du succ�s de ces programmes au Canada atlantique.

En 2009, pour r�agir au ralentissement de l’�conomie mondiale, notre gouvernement a lanc� deux programmes de stimulation ponctuels, le Fonds d’adaptation des collectivit�s et le Programme d’Infrastructures de loisirs Canada, et a demand� � l’APECA de les ex�cuter au Canada atlantique. Pendant deux ans, ces programmes injecteront 135 millions de dollars dans la r�gion afin de r�pondre aux besoins des entreprises, des secteurs industriels cl�s et des collectivit�s, d’aider � cr�er des emplois et de jeter les assises d’une prosp�rit� � long terme.

En 2009-2010, tout en veillant � l’attribution de ces fonds de stimulation en temps opportun, l’APECA a continu� � collaborer avec ses partenaires gouvernementaux et du secteur priv� pour appuyer la recherche-d�veloppement et la commercialisation de cette derni�re, et ce, afin que le Canada atlantique soit concurrentiel et qu’il augmente sa productivit� � long terme. L’Agence a �galement continu� de promouvoir la porte de l’Atlantique et d’aider les entreprises � se pr�parer � l’exportation afin qu’elles b�n�ficient davantage d’occasions de commerce et d’investissement.

Je suis heureux de pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement 2009-2010 de l’Agence de promotion �conomique du Canada atlantique. Les r�sultats publi�s dans ce rapport d�montrent clairement que l’APECA r�ussit toujours � renforcer l’�conomie du Canada atlantique et � la rendre innovatrice.

Section 1 : Survol de l’Agence

1.1 Raison d’�tre et responsabilit�s

L’APECA a �t� mise sur pied en 1987 et elle est le minist�re f�d�ral charg� du d�veloppement �conomique des provinces du Nouveau-Brunswick, de l’�le-du-Prince-�douard, de la Nouvelle-�cosse et de Terre-Neuve-et-Labrador.

Le si�ge social de l’APECA est situ� � Moncton, au Nouveau-Brunswick. Il y a un bureau r�gional dans chacune des quatre capitales provinciales du Canada atlantique et chacun d’entre eux est dirig� par un vice-pr�sident r�gional. L’Agence fournit �galement des services par l’entremise d’une s�rie de bureaux locaux situ�s un peu partout dans les quatre provinces. De plus, par l’entremise de son bureau d’Ottawa, l’APECA veille � ce que les int�r�ts du Canada atlantique soient d�fendus dans les politiques et les programmes �labor�s par d’autres minist�res et organismes de l’administration f�d�rale.

Bien que les politiques et les programmes de l’Agence aient chang� depuis sa cr�ation, l’objectif global de l’APECA est rest� le m�me : aider la r�gion de l’Atlantique � atteindre les meilleurs r�sultats �conomiques possibles en mati�re de productivit�, de comp�titivit� et de croissance. L’APECA atteint un plein potentiel �conomique en cernant les faiblesses structurelles de l’�conomie et en s’y attaquant, en aidant les collectivit�s et les entreprises � surmonter les obstacles et en trouvant de nouvelles possibilit�s de croissance. L’APECA est charg�e d’aider la r�gion � faire la transition vers une �conomie plus novatrice, productive et concurrentielle.

 

1.2 R�sultats strat�gique et architecture des activit�s de programmes

Le diagramme ci-dessous illustre le r�sultat strat�gique et l’architecture des activit�s de programme (AAP) de l’APECA. Les activit�s et sous-activit�s de programme sont harmonis�es pour favoriser l’atteinte du r�sultat strat�gique de l’Agence, soit l’�tablissement d’une �conomie concurrentielle au Canada atlantique.

L’AAP refl�te les r�sultats des activit�s de recherche strat�gique et d’analyse, l’examen p�riodique de l’efficacit� des programmes, le dialogue permanent tenu avec les intervenants de la r�gion ainsi que les priorit�s et orientations du gouvernement du Canada.

La description de chacune des activit�s de programme de l’APECA se trouve � la partie II du Budget principal des d�penses sur le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada � l’adresse http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20092010/me-bd/acoa-apeca-fra.asp.

R�sultat strat�gique	Activit� de programme	Sous-activit� de programme
Une �conomie concurrentielle au Canada atlantique	D�veloppement des entreprises	Innovation Entrepreneurship et perfectionnement des comp�tences en affaires Commerce Investissement Continuum de financement
	D�veloppement des collectivit�s	Mobilisation des collectivit�s D�veloppement des entreprises dans les collectivit�s Investissement dans les collectivit�s Programme d’infrastructure
	Politiques, d�fense des int�r�ts et coordination	Politiques D�fense des int�r�ts Coordination
	Services internes	Soutien � la gouvernance et � la gestion Services de gestion des ressources Services de gestion des biens

1.3 R�sum� du rendement

1.3.1 Ressources financi�res et humaines

Ressources financi�res (en millions de $)

D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
338,3	411,9	403,8

Les d�penses pr�vues de 338,3 millions de dollars ont �t� augment�es de 73,6 millions de dollars pendant l’exercice; de cette somme, 55,8 millions de dollars se composaient de paiements de transfert et 17,8 millions de dollars de frais de fonctionnement. Cette hausse est surtout attribuable aux nouvelles autorisations accord�es dans le cadre du Plan d’action �conomique du Canada (PAEC). Les d�penses r�elles de 403,8 millions de dollars ont comport� 306,9 millions de dollars en paiements de transfert et 96,9 millions de dollars en frais de fonctionnement, r�sultant en un exc�dent de 8,1 millions de dollars, dont 4 millions de dollars seront report�s dans le budget de fonctionnement de 2010-2011. D’autres renseignements sur les �carts figurent � la section 1.5, Profil des d�penses.

Ressources humaines (en �quivalents temps plein)

Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
715	718	(3)

1.3.2 R�sum� du rendement

R�sultat strat�gique : Une �conomie concurrentielle au Canada atlantique

Indicateur de rendement	Objectif quinquennal (de 2008-2009 � 2012-2013)	Rendement
Augmentation du produit int�rieur brut du Canada atlantique pour chaque dollar d�pens� par l’APECA en aide directe aux entreprises	4 $ � 5 $	Sur la bonne voie – 7,20 $ (le rendement est calcul� sur la p�riode de cinq ans qui prendra fin en 2012-2013. Le r�sultat indiqu� correspond � la p�riode allant de 2003 � 2008)

Activit� de programme	(en millions $)					Concordance avec les r�sultats du gouvernement du Canada
	2008-2009 D�penses r�elles	2009-2010
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
D�veloppement des entreprises	215,0	198,7	200,7	212,5	192,2	Forte croissance �conomique
D�veloppement des collectivit�s	113,1	87,7	91,6	145,8	155,7
Politiques, d�fense des int�r�ts et coordination	13,3	11,1	11,1	12,8	13,0
Services internes	0,0	34,9	34,9	40,8	42,9
Total	341,4	332,4	338,3	411,9	403,8

Dans le tableau pr�c�dent, les d�penses relatives � l’activit� de programme Services internes pour 2008-2009 sont r�parties parmi les trois autres activit�s de programme. Cependant, � compter du cycle du budget des d�penses de 2009-2010, ces d�penses figurent s�par�ment. Il faut donc en tenir compte dans les comparaisons des d�penses correspondant aux activit�s de programme pour diff�rents exercices.

Pour 2009-2010, la diff�rence entre les d�penses r�elles et le total des autorisations correspondant � l’activit� D�veloppement des entreprises est attribuable surtout � des d�penses plus faibles dans le cadre du Fonds d’innovation de l’Atlantique (FIA) et � une baisse des frais de fonctionnement. Les d�penses r�elles de l’activit� D�veloppement des collectivit�s sont sup�rieures au total des autorisations � cause d’une hausse de la demande du Programme de d�veloppement des entreprises (PDE).

1.3.3 Contribution des priorit�s � l’atteinte du r�sultat strat�gique

Le tableau qui suit examine les progr�s accomplis relativement aux priorit�s op�rationnelles et aux priorit�s en mati�re de gestion de l’APECA pour l’atteinte de son r�sultat strat�gique � Une �conomie concurrentielle au Canada atlantique �.

Priorit�s op�rationnelles	Type1	�tat du rendement : Enti�rement atteint
Productivit�	D�j� �tablie	L’APECA renforce la capacit� d’innovation dans la r�gion en finan�ant des projets de recherche-d�veloppement et l’adoption ou l’adaptation de technologies de pointe qui se traduisent par une am�lioration de la productivit�. En 2009-2010, l’Agence a investi plus de 73 millions de dollars dans des projets de R-D et plus de 11 millions de dollars dans des projets d’adoption ou d’adaptation de technologies. L’Agence a aussi investi plus de 8,5 millions de dollars dans l’am�lioration de la comp�titivit� des entreprises par des activit�s telles que la formation, le recrutement de personnel sp�cialis� et l’am�lioration de la productivit� ou de la qualit�.
Innovation et commercialisation	D�j� �tablie	L’Agence s’est concentr�e davantage sur la commercialisation en appuyant les projets de R-D qui ont le plus de chances de r�ussite commerciale, ainsi qu’en cernant et exploitant des occasions de commercialisation dans tout le Canada atlantique. En 2009-2010, l’Agence a investi 1,1 million de dollars dans des initiatives de commercialisation, et elle aide les petites et moyennes entreprises et les institutions du Canada atlantique � r�aliser leur potentiel de commercialisation en investissant dans des projets touchant notamment la consultation juste-�-temps, le mentorat de cadres sup�rieurs, la pr�paration � traiter avec des investisseurs et l’acc�s aux march�s internationaux, de m�me que le d�veloppement de grappes.
Commerce et Porte canadienne de l’Atlantique	D�j� �tablie	Dans la foul�e des priorit�s pr�vues dans la Strat�gie commerciale mondiale et la Strat�gie pour les Am�riques, l’APECA a maintenu ses efforts en contribuant � au moins quatre initiatives li�es � des march�s en �mergence comme l’Inde et le P�rou. Par exemple, l’Agence a dirig� des missions commerciales exploratoires au Vietnam et en Inde et organis� une visite d’une d�l�gation de l’Inde. L’Agence a aussi maintenu tout au long de l’exercice ses liens avec les march�s existants (p. ex., les �tats-Unis) pour tirer profit d’occasions en mati�re d’exportation, d’investissement et de technologie. L’Agence a poursuivi ses efforts de coordination avec ses partenaires f�d�raux et provinciaux ainsi qu’avec des intervenants du secteur priv� en vue d’�laborer une strat�gie sur la Porte et le corridor commercial de l’Atlantique. De concert avec des partenaires du gouvernement, des organisations non gouvernementales et des intervenants de l’industrie, l’Agence a mis en œuvre des activit�s pr�vues dans le plan de commercialisation panatlantique visant � promouvoir la Porte et le corridor commercial de l’Atlantique sur les march�s internationaux.
Approche �quilibr�e en mati�re de d�veloppement rural/urbain	D�j� �tablie	Le Canada atlantique compte une importante population vivant en milieu rural, ce qui n�cessite un appui �quilibr� des occasions de d�veloppement dans les collectivit�s rurales et les collectivit�s urbaines. En 2009-2010, l’APECA a investi 123,4 millions de dollars dans des initiatives li�es au PAEC qui ont aid� les entreprises de la r�gion de l’Atlantique � se r�tablir � la suite du ralentissement de l’�conomie. En outre, en continuant d’investir dans son r�seau d’organismes partenaires de d�veloppement �conomique des collectivit�s, dans l’infrastructure et dans d’autres projets communautaires par l’entremise du Fonds des collectivit�s innovatrices (FCI), de m�me que dans les collectivit�s autochtones et minoritaires de langue fran�aise, l’APECA a appuy� des avenues de d�veloppement �conomique dans les collectivit�s rurales et urbaines de tout le Canada atlantique. En date du 31 mars 2010, l’APECA avait affect� 97 % de la somme de 132,3 millions de dollars qui lui avait �t� accord�e pour la r�alisation d’initiatives relevant du PAEC.

Priorit�s en mati�re de gestion	Type2	�tat du rendement : Enti�rement atteint
Renouvellement de la fonction publique et int�gration des ressources humaines et op�rationnelles	D�j� �tablie	Renouvellement de la fonction publique : Le 31 mars 2010, l’APECA avait r�alis� 26 projets de renouvellement de la fonction publique en y investissant environ 2 millions de dollars sur deux exercices. Plus de la moiti� de ces projets visaient le d�veloppement du leadership. Conform�ment au Plan d’action pour le renouvellement de la fonction publique du greffier du Conseil priv�, l’Agence a �labor� et instaur� des normes touchant les ressources humaines, c’est � dire la classification, la dotation et la r�mun�ration, et a fait suivre � la totalit� de ses gestionnaires un cours personnalis� sur la gestion du rendement. En outre, l’Agence a adapt� son gabarit interne de gestion du rendement pour les cadres sup�rieurs conform�ment aux nouvelles lignes directrices du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor. Int�gration des ressources humaines et op�rationnelles : Une nouvelle strat�gie de planification int�gr�e des activit�s et des ressources humaines a �t� �labor�e; elle se concentre sur des enjeux cl�s tels que le renforcement de la capacit� de planification des gestionnaires, et repose sur une d�marche d’int�gration facile � mettre en œuvre, � comprendre et � maintenir. � la suite de consultations approfondies aupr�s des gestionnaires minist�riels et r�gionaux, une br�ve liste de priorit�s minist�rielles et r�gionales en mati�re d’ex�cution des programmes, de ressources humaines et de services internes a �t� dress�e. � la fin de 2009, le Comit� de direction a approuv� le premier plan d’activit�s int�gr� de l’Agence pour 2010-2011. Ce plan d’activit�s a �t� utilis� aux fins de la pr�paration de plans op�rationnels individuels et du plan d’activit�s et de ressources humaines int�gr�.
Services internes	D�j� �tablie	L’APECA a m�rit� l’�valuation la plus favorable jusqu’� maintenant lors de la septi�me �valuation du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG). Le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor a fait des observations somme toute positives sur la capacit� de gestion de l’APECA. Au total, l’Agence a re�u sept cotes � fort � et douze cotes � acceptable �, sans aucune mention � attention requise �, c’est-�-dire que tous les r�sultats ont re�u au moins la cote � acceptable �. La septi�me �valuation du CRG a �galement permis de conclure que l’Agence pr�sentait une structure de gestion des ressources et des r�sultats qui comportait essentiellement les �l�ments n�cessaires pour d�terminer le rendement et l’efficacit� de la plupart de ses programmes. En vue de maintenir l’excellence en gestion, l’Agence a con�u et mis en œuvre, au d�but de l’exercice 2009-2010, une infrastructure compl�te pour appuyer la fonction des valeurs et de l’�thique. Une strat�gie en mati�re de valeurs et d’�thique, un plan de communication, un guide et une strat�gie d’apprentissage ont �t� �labor�s, et l’Agence a fait preuve de leadership en montrant l’exemple et en entamant un dialogue avec le personnel. Ces initiatives ont �t� reconnues lors de la septi�me �valuation du CRG, l’APECA ayant re�u une cote � fort � dans ce domaine.
Gestion des risques	D�j� �tablie	L’APECA a continu� � mettre au point son approche de gestion int�gr�e du risque. L’Agence a �t� reconnue lors de la septi�me �valuation du CRG pour avoir maintenu l’�lan donn� l’exercice pr�c�dent, et elle a continu� d’�largir ses consultations internes sur son profil de risque. L’APECA a �galement mis en œuvre une strat�gie de communication interne qui lui a m�rit� la cote la plus favorable jusqu’� maintenant en mati�re de gestion du risque lors de l’�valuation du CRG.

1.4 Analyse des risques

1.4.1 R�ponse de l’APECA � l’�volution de la conjoncture �conomique

L’APECA �volue dans le contexte �conomique changeant du Canada atlantique. L’approche globale de l’Agence � l’�gard du d�veloppement �conomique permet de relever les d�fis structurels qui touchent l’�conomie r�gionale. Pour pouvoir cerner les possibilit�s de fa�on proactive, l’Agence doit �valuer les facteurs �conomiques externes qui peuvent influer sur l’ex�cution de ses programmes et la prestation de ses services. Les paragraphes suivants fournissent les grandes lignes de la r�ponse de l’APECA � l’�volution du paysage �conomique en 2009-2010. D’autres renseignements sur l’�conomie de la r�gion sont accessibles en ligne au lien fourni � la section 3 du pr�sent rapport (dans la sous-section intitul�e � Aper�u �conomique du Canada atlantique pour 2009-2010 et profils �conomiques des provinces �).

Tout en relevant les d�fis avec lesquels la r�gion �tait aux prises en 2009-2010, l’APECA a continu� d’adapter sa d�marche en vue de r�pondre le mieux possible aux besoins de la population du Canada atlantique et aux exigences d’une �conomie en mutation. L’Agence a continu� de d�terminer les principaux risques auxquels elle est expos�e et d’�laborer des mesures d’att�nuation pour les r�duire.

1.4.2 Probl�mes et possibilit�s

R�agir aux difficult�s et cr�er de nouvelles occasions de d�veloppement �conomique

On remarque de plus en plus de signes de relance �conomique dans le Canada atlantique, mais bon nombre de collectivit�s ont continu� d’�prouver des difficult�s au cours de l’exercice. Le gouvernement du Canada, par l’entremise de l’APECA, a continu� � collaborer, en 2009-2010, avec des collectivit�s de toute la r�gion de m�me qu’avec des petites et moyennes entreprises (PME) et de nombreux partenaires des quatre provinces de l’Atlantique afin d’assurer la comp�titivit� de l’�conomie de la r�gion.

L’APECA a pris des mesures visant � renforcer les capacit�s de ses nombreux partenaires et � contribuer � la diversification des �conomies locales en favorisant :

• des entreprises comp�titives et durables au Canada atlantique, particuli�rement les PME;
• le dynamisme et la viabilit� des collectivit�s;
• des politiques et des programmes qui renforcent l’�conomie de la r�gion de l’Atlantique.

Petites et moyennes entreprises comp�titives et durables au Canada atlantique

Dans la r�gion, la productivit� du travail est � 85 % du niveau national³, essentiellement en raison d’une activit� moindre sur le plan des d�penses en recherche-d�veloppement (R-D), de l’adoption de technologies, de l’exportation et de la formation professionnelle et d’un niveau de scolarit� inf�rieur. Au cours du dernier exercice, l’APECA a continu� d’appuyer un �ventail de mesures visant � am�liorer la productivit� dans les PME par l’adoption de technologies, la R-D dans le secteur priv� et la commercialisation de nouvelles technologies, gr�ce � des m�canismes de financement tels que le Programme de d�veloppement des entreprises (PDE) et le Fonds d’innovation de l’Atlantique (FIA). L’Agence a investi 62,4 millions de dollars dans 30 grands projets de R-D de pointe en collaboration avec le secteur priv� et des �tablissements tels que des universit�s r�gionales, des coll�ges communautaires et des instituts de recherche par l’entremise du FIA. Ces projets ont contribu� � accro�tre la comp�titivit� des PME du Canada atlantique sur les march�s nationaux et mondiaux.

Le soutien accord� � Springboard Atlantique en 2009-2010 t�moigne des mesures que l’APECA a prises pour favoriser la comp�titivit� de l’�conomie de l’Atlantique. Ce r�seau, qui se compose de quatorze universit�s et de quatre coll�ges communautaires provinciaux et dont le mandat consiste � appuyer la commercialisation de la recherche au Canada atlantique par le transfert de connaissances et de technologies au secteur priv� de la r�gion, a continu� de jouer un r�le essentiel en vue de faciliter les partenariats publics-priv�s. Ce r�seau a contribu� � renforcer la recherche dans les universit�s du Canada atlantique, � mettre des innovations � la port�e des entreprises et des collectivit�s et � am�liorer le d�veloppement de l’�conomie du savoir dans la r�gion.

Gr�ce au soutien continu de l’APECA, qui a align� ses activit�s sur les priorit�s nationales dans le cadre de la Strat�gie commerciale mondiale, des PME de toute la r�gion ont surv�cu � la situation �conomique mondiale changeante en 2009-2010. Les programmes et initiatives de l’APECA dans les domaines des entreprises, des exportations et des investissements ont aid� les PME de la r�gion � exploiter de nouvelles priorit�s et occasions � l’�chelle nationale et mondiale. L’Agence a organis� des missions commerciales dans des pays tels que l’Inde (�ducation, biotechnologie, aliments et boissons, m�dias num�riques), le P�rou (dossier de la Porte de l’Atlantique) et l’�cosse (�nergie) qui ont aid� les PME de la r�gion � �largir leurs march�s. En outre, l’APECA a continu� � fournir des programmes commerciaux � valeur ajout�e qui ont am�lior� la productivit� et la comp�titivit� des PME de la r�gion.

Collectivit�s dynamiques et durables

L’importance que l’Agence accorde aux entreprises comp�titives et durables au Canada atlantique a contribu� � la prosp�rit� de la r�gion, de m�me que celle qu’elle accorde aux collectivit�s et � leur d�veloppement dans une conjoncture �conomique changeante. En r�ponse aux difficult�s �conomiques que subissent des collectivit�s de l’ensemble du pays, l’APECA, � l’instar d’autres organismes de d�veloppement r�gional, a particip� activement � la conception et � la mise en œuvre de deux initiatives dans le cadre du Plan d’action �conomique du Canada (PAEC) : le Fonds d’adaptation des collectivit�s (FAC) et le Programme d’Infrastructures de loisirs Canada (ILC). En contribuant � la mise en œuvre du PAEC, l’APECA joue un r�le positif dans l’�conomie r�gionale en aidant les collectivit�s � agrandir, � am�liorer et � r�nover des installations communautaires, cr�ant des emplois pour la population du Canada atlantique et att�nuant les effets de la crise �conomique mondiale.

Depuis le lancement du Programme d’ILC et du FAC, le financement de nombreux projets a �t� annonc� dans la r�gion. En date du 31 mars 2010, l’APECA avait affect� la totalit� du montant de 34,1 millions de dollars re�u aux fins du Programme d’ILC � 230 projets. Dans le cadre du FAC, 89,3 millions de dollars ont �t� consacr�s � 159 projets. Du montant total de 98,4 millions de dollars affect� � l’Agence en vertu du FAC, 8 millions de dollars ont �t� consacr�s � un programme r�gional de commercialisation et de d�veloppement de produits du homard.

Politiques et programmes qui renforcent l’�conomie de la r�gion atlantique

Gr�ce � ses politiques et � ses activit�s de d�fense des int�r�ts, l’APECA a continu� � d�fendre et � promouvoir les int�r�ts du Canada atlantique dans un certain nombre de dossiers pertinents pour la r�gion, notamment la Porte de l’Atlantique, l’a�rospatiale et la d�fense, les industries primaires, la population et l’immigration, la science et la technologie, l’�nergie et l’environnement ainsi que les sciences biologiques.

L’Agence a continu� � promouvoir des �v�nements r�gionaux afin de rassembler des intervenants du Canada atlantique tout en maintenant sa participation � des organes internationaux tels que le Comit� des politiques de d�veloppement territorial de l’Organisation de coop�ration et de d�veloppement �conomiques. Par l’entremise de ce comit�, l’APECA a pu promouvoir le mod�le canadien de d�veloppement r�gional et se familiariser avec les pratiques exemplaires internationales. � l’�chelon r�gional, l’Agence a organis� le Sommet des �tudiants du Canada atlantique o� des �tudiants du palier postsecondaire ont pu �changer des id�es sur l’avenir de la r�gion avec des chefs d’entreprises, des universitaires et des personnalit�s politiques du Canada atlantique. Ce sommet repr�sentait une occasion id�ale de discuter des difficult�s �conomiques de la r�gion et de d�finir des occasions � exploiter. Les �tudiants ont manifest� la volont� ferme de continuer � se rassembler et � discuter de telles priorit�s et id�es r�guli�rement.

L’Agence a �galement assur� le renouvellement de ses programmes, en veillant continuellement � ce qu’ils soient align�s sur les priorit�s du gouvernement du Canada. Plus pr�cis�ment, le financement de programmes tels que le FIA et le Fonds des collectivit�s innovatrices (FCI) a �t� renouvel� � titre permanent dans le budget de 2010.

1.4.3 Mesures d’att�nuation

L’Agence surveille continuellement les risques �ventuels afin de prendre les mesures appropri�es pour les att�nuer dans toute la mesure du possible. En 2009-2010, elle a relev� quatre risques cl�s et a �tabli des strat�gies d’att�nuation connexes. Ces risques, et les principales mesures d’att�nuation prises pendant l’exercice, sont d�crits ci-dessous.

Risque cl�	Mesure d’att�nuation
1. Risque relatif � la gestion de l’information Le risque que les cadres sup�rieurs ne disposent pas de donn�es et de renseignements opportuns et utiles pour �tre au courant de la sant� financi�re de l’Agence et de ses programmes, ce qui peut nuire � la prise de d�cisions efficaces � l’�gard de l’Agence ou de ses portefeuilles.	Les risques associ�s � l’offre de renseignements inad�quats � la direction demeurent pr�occupants. L’Agence a mis en place des m�thodes d’information efficaces pour ses initiatives et fonctions et pour les grands enjeux (p. ex., renouvellement de la fonction publique, finances, valeurs et �thique). Des initiatives telles que l’am�lioration de la strat�gie de collecte de donn�es et l’�laboration de tableaux de bord de donn�es ou d’information est en cours. En outre, les travaux se poursuivent en vue de renforcer la strat�gie de mesure du rendement, en l’associant � la gestion des risques. L’Agence a re�u une cote positive du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor (SCT) lors de l’�valuation fond�e sur son CRG pour ce qui est de la qualit� des rapports sur le rendement. Le SCT a soulign� que l’APECA avait fait preuve d’un engagement ferme � produire des rapports concis et �quilibr�s s’appuyant sur des donn�es v�rifiables de fa�on ind�pendante, permettant de confirmer les all�gations concernant le rendement, et qui associent les ressources aux r�sultats.
2. Risque relatif au co�t de faire des affaires Le risque que le co�t de faire des affaires grimpe et repr�sente une portion croissante du budget de l’Agence, ce qui nuirait � l’efficience op�rationnelle et entra�nerait des difficult�s budg�taires pour l’�tablissement des programmes.	Un examen du co�t de l’ex�cution des programmes de l’Agence a �t� effectu�. Dans la foul�e de cet examen, l’APECA cherchera � cerner et � r�aliser des �conomies � ce chapitre, notamment en s’appuyant sur des renseignements recueillis lors d’un examen de l’utilisation des ressources, d’�valuations, d’un examen strat�gique et du renouvellement des programmes. Des plafonds de d�penses ont �t� �tablis et permettront aussi de r�aliser des �conomies.
3. Risque relatif � la gestion des personnes Le risque que le personnel et le programme de l’APECA relatif aux ressources humaines (leadership, recrutement, formation, promotion, �quilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle, comp�tences) ne permettent pas de maintenir la main d’œuvre n�cessaire pour r�aliser le mandat de l’Agence � l’avenir et que l’Agence subisse une importante perte de la m�moire de l’organisation et ait de la difficult� � mettre en œuvre la gestion du changement.	L’Agence a pris de nombreuses mesures en vue d’att�nuer le risque relatif � la gestion des personnes. Des initiatives telles que l’examen de l’utilisation des ressources, l’int�gration des plans de ressources humaines et d’activit�s, l’obtention de donn�es sur l’attrition, l’�tablissement de plans d’apprentissage pour tous les employ�s, des services d’orientation professionnelle, une formation obligatoire sur les valeurs et l’�thique et l’Initiative de perfectionnement en leadership ont �t� r�alis�es et contribueront beaucoup � att�nuer ce risque. Lors de la septi�me �valuation fond�e sur le CRG, l’Agence a re�u une cote � fort � dans les deux domaines li�s � la gestion des personnes (c.-�-d. excellence de la gestion des personnes ainsi que leadership et culture organisationnelle fond�s sur les valeurs).
4. Risque relatif � la r�putation Le risque relatif � la r�putation peut se concr�tiser lorsque la publicit� n�gative d�coulant de certains �v�nements internes ou externes, exacte ou non, compromet la r�putation (l’image de marque) de l’Agence au point o� celle-ci perd sa cr�dibilit�.	Dans ses communications, notamment ses rencontres r�guli�res avec des intervenants et partenaires et ses contacts continus avec ses clients, l’APECA favorise l’�tablissement de rapports et rehausse sa cr�dibilit�. L’Agence met en valeur le professionnalisme de ses employ�s au moyen de sa strat�gie sur les valeurs et l’�thique, qui comprend des �tudes de cas et une formation obligatoire.

1.5 Profil des d�penses

Le tableau suivant montre les d�penses pour chaque activit� de programme au cours des trois derniers exercices. Pour l’exercice 2009-2010, il compare �galement le budget principal des d�penses, les d�penses pr�vues, le total des autorisations et les d�penses r�elles⁴.

(en millions de $)

	2007-2008	2008-2009	2009-2010
Activit� de programme	D�penses r�elles	D�penses r�elles	Budget principal	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
D�veloppement des entreprises	213,6	215,0	198,7	200,7	212,5	192,2
D�veloppement des collectivit�s	146,1	113,1	87,7	91,6	145,8	155,7
Politiques, d�fense des int�r�ts et coordination	11,9	13,3	11,1	11,1	12,8	13,0
Services internes	0,0	0,0	34,9	34,9	40,8	42,9
Total	371,6	341,4	332,4	338,3	411,9	403,8

Les d�penses r�elles de l’APECA en 2009-2010 ont atteint 403,8 millions de dollars. Par rapport aux d�penses r�elles de 341,4 millions de dollars en 2008-2009 , il s’agit d’une hausse de 18 % ou de 62,4 millions de dollars. Les variations dans l’�volution des d�penses r�elles sont attribuables surtout aux montants suppl�mentaires re�us pour le financement d’activit�s li�es au Plan d’action �conomique du Canada (PAEC), comme il est expliqu� ci-dessous.

• Les d�penses de 2009-2010 comprennent un suppl�ment de 45,2 millions de dollars pour le Fonds d’adaptation des collectivit�s (FAC) dans le cadre du PAEC.
• Les d�penses de 2009-2010 comprennent un suppl�ment de 11,7 millions de dollars pour le Programme d’ILC dans le cadre du PAEC.
• Les d�penses correspondant � l’activit� de programme D�veloppement des collectivit�s ont augment� de 5,1 millions de dollars en raison d’une demande accrue de 8,4 millions de dollars en vertu du PDE. Cette hausse a �t� partiellement compens�e par une baisse de la demande de 3,3 millions de dollars en vertu du FCI.
• D’autres fluctuations relatives aux programmes relevant des activit�s de programme ont entra�n� une hausse des d�penses de 0,4 million de dollars.

Analyse de 2009-2010

Aux d�penses pr�vues de 338,3 millions de dollars se sont ajout�s 73,6 millions de dollars en nouvelles autorisations et en nouveaux transferts, y compris 45,2 millions de dollars pour le FAC, 10,4 millions de dollars pour le Programme d’Infrastructures de loisirs Canda (ILC), 0,7 million de dollars pour les langues officielles, 1,3 million de dollars pour le Programme de d�veloppement des entreprises (PDE), 3,5 millions de dollars pour des rajustements de la r�mun�ration, 3,1 millions de dollars au titre du report du budget de fonctionnement, 1,7 million de dollars pour les indemnit�s de d�part, les prestations de cong� parental et les indemnit�s de cong�s annuels, 2,6 millions de dollars pour le R�seau Entreprises Canada, 1,7 million de dollars pour Chantiers Canada et 3,4 millions de dollars pour divers rajustements mineurs.

Les d�penses r�elles de 403,8 millions de dollars donnent lieu � un exc�dent de 8,1 millions de dollars par rapport aux autorisations totales de 411,9 millions de dollars. L’Agence reportera 4,0 millions de dollars de ce montant sur son budget de fonctionnement de 2010-2011. Les 4,1 millions de dollars qui restent repr�sentent des ressources inutilis�es.

Analyse par activit� de programme

Les d�penses r�elles de 192,2 millions de dollars pour l’activit� D�veloppement des entreprises ont donn� lieu � un exc�dent de 20,3 millions de dollars par rapport aux autorisations de 212,5 millions de dollars. Cet �cart est surtout attribuable aux d�penses r�elles au titre du Fonds d’innovation de l’Atlantique (FIA), qui ont �t� inf�rieures de 12,2 millions de dollars aux autorisations totales du fait que certaines d�penses n’ont pas �t� engag�es comme pr�vu. En outre, des fonds de fonctionnement ont �t� r�orient�s vers l’ex�cution de programmes relevant du Plan d’action �conomique du Canada (PAEC) et vers d’autres domaines, tels que les Services internes.

Les d�penses r�elles pour l’activit� de programme D�veloppement des collectivit�s, qui se sont �lev�es � 155,7 millions de dollars, ont d�pass� de 9,9 millions de dollars les autorisations totales de 145,8 millions de dollars. Cet �cart �tait surtout attribuable � la demande accrue dont a fait l’objet le PDE, et il a �t� financ� � m�me l’exc�dent de l’activit� de D�veloppement des entreprises. Les d�penses de l’Agence pour les activit�s de programme Politiques, d�fense des int�r�ts et coordination et Services internes ont �t� plus �lev�es que pr�vu, notamment en raison des mesures suppl�mentaires prises pour renouveler les programmes de l’Agence. En outre, le Conseil du Tr�sor a vers� des fonds au cours de l’exercice, notamment pour les hausses de salaire d�coulant des n�gociations collectives, qui n’avaient pas �t� inclus dans les d�penses pr�vues pour 2009-2010.

 

 

[D]

Plan d’action �conomique du Canada

En r�ponse au ralentissement �conomique mondial, des initiatives du PAEC ont �t� annonc�es dans le budget de 2009. Voici une analyse financi�re pour chacune de ces initiatives.

• Les d�penses r�elles de 48,5 millions de dollars pour le FAC comprennent 3,3 millions de dollars provenant des cr�dits existants de l’APECA. Sur la somme initiale de 50,3 millions de dollars autoris�e pour le PAEC, 5,1 millions de dollars seront report�s.
• Les d�penses r�elles de 12,9 millions de dollars pour le Programme d’ILC comprennent 2,5 millions de dollars provenant des cr�dits existants de l’APECA.
• Les d�penses r�elles pour le R�seau Entreprises Canada ont �t� �gales aux autorisations.

 

(en millions de $)

	2009-2010
Initiative du PAEC	D�penses pr�vues5	Total des autorisations	D�penses r�elles6
Fonds d’adaptation des collectivit�s	0,0	45,2	48,5
Infrastructures de loisirs Canada	0,0	10,4	12,9
R�seau Entreprises Canada	0,0	2,6	2,6
Total	0,0	58,2	64,0

1.5.1 Postes vot�s et l�gislatifs

Le tableau qui suit pr�sente les ressources approuv�es par le Parlement, les modifications apport�es aux ressources par suite du budget suppl�mentaire et des autres autorisations, ainsi que la fa�on dont les fonds ont �t� d�pens�s.

Poste vot� ou l�gislatif (L)	Libell� tronqu� du poste vot� ou l�gislatif	(en millions de $)
		2007-2008	2008-2009	2009-2010
		D�penses r�elles	D�penses r�elles	Budget principal des d�penses	D�penses r�elles
1	D�penses de fonctionnement	83,1	85,6	79,6	85,7
5	Subventions et contributions	279,1	246,9	245,2	262,8
7	� radier des Comptes publics du Canada conform�ment � la Loi sur la gestion des finances publiques	0,0	0,0	0,0	0,7
L	Contributions aux r�gimes d’avantages sociaux des employ�s	9,4	8,9	7,6	10,5
L	Paiement de transfert (Loi d’ex�cution du budget de 2009)	0,0	0,0	0,0	44,1
Total		371,6	341,4	332,4	403,8