Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».


SECTION III - Renseignements suppl�mentaires

3.1   Principales donn�es financi�res


(en milliers de dollars)



Condens� de l'�tat de la situation financi�re
� la fin de l'exercice (31 mars 2009)

Variation
en %

2009

2008

ACTIF

 

 

 

     Total de l'actif

-8%

15 330

16 626

TOTAL

-8%

15 330

16 626

PASSIF

 

 

 

     Total du passif *

-52%

1 314

2 756

AVOIR DU CANADA

 

 

 

     Total de l'avoir du Canada

1%

14 016

13 870

TOTAL

-8%

15 330

16 626



(en milliers de dollars)



Condens� de l'�tat des r�sultats
De l'exercice termin� au 31 mars 2009

Variation
en %

2009

2008

D�PENSES

 

 

 

     Total des d�penses

-1%

11 111

11 279

CHIFFRE D'AFFAIRES

 

 

 

     Total des revenus **

35%

2 407

1 787

EXC�DENT DES REVENUS DE FIDUCIE SUR LES D�PENSES

 

 

 

     Total ***

-52%

52

106

CO�T DE FONCTIONNEMENT NET

-8%

8 652

9 386


* En 2008-2009, il y avait une provision pour des �ventualit�s au montant de 489 019 $ et les charges � payer � la fin de l'ann�e financi�re 2008-2009 �taient plus �lev�es � cause de la construction du b�timent sanitaire et de la pr�paration du 100e anniversaire de la CCBN.

** Revenus plus �lev�s en 2008-2009 � cause des activit�s du 100e anniversaire de la CCBN et de celles du 400e anniversaire de la ville de Qu�bec tenues sur le parc.

*** Depuis, 1984, la CCBN a un compte en fiducie pour recevoir les dons d'individus, de corporations municipales, de gouvernements provinciaux et autres, depuis 1984; ce compte est r�gi conform�ment aux dispositions de l'article 9.1 de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Qu�bec.


Graphique des principales donn�es financi�res

Graphique des principales donn�es financi�res

Les �tats financiers peuvent �tre consult�s en cliquant sur le lien Internet suivant :
http://www.ccbn-nbc.gc.ca/_fr/rapports.php?section=8

 

3.2   Liste des tableaux

Les tableaux suivants sont affich�s sur le site Internet du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor http://www.tbs-sct.gc.ca :

  • Sources des revenus disponibles
  • Frais d'utilisation
  • Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation
  • V�rifications internes et �valuations

� titre informatif, la CCBN avait pr�par� un tableau sur la Strat�gie de d�veloppement durable � inclure dans le Rapport sur les plans et priorit�s (RPP) 2008-2009; toutefois, ce tableau n'�tait pas requis. La CCBN ne figure pas dans l'annexe 1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et elle n'est pas mentionn�e dans la Loi sur le v�rificateur g�n�ral qui indique que les minist�res doivent �laborer une strat�gie de d�veloppement durable pour 2008-2009.

 

3.3   Autres points d'int�r�t

Services internes

La CCBN administre le territoire du parc des Champs-de-Bataille conform�ment aux politiques gouvernementales et au budget allou�, tout en respectant son mandat, sa vision et sa loi constitutive. Les services internes comprennent les services administratifs, les services financiers dont la g�n�ration des revenus, la gestion des biens immobiliers ainsi que le service des communications.



Services internes

Ressources financi�res 2008-2009
(en milliers de dollars)

Ressources humaines 2008-2009
(�TP)

D�penses
pr�vus

Total des
autorisations

D�penses
r�elles

Ressources
pr�vues

Ressources
r�elles

�cart

5 980

7 638

7 757

15

15

0


Il est � noter que les ressources financi�res comprennent les paiements en remplacement d'imp�ts. De plus, les ressources financi�res des services internes �taient r�parties au prorata des activit�s de programme repr�sentant 60% pour � Conservation et mise en valeur � et 40% pour � �ducation et services publics �.

Au cours de l'ann�e 2008-2009, la CCBN a atteint ses objectifs. Elle a su assurer une saine gestion en faisant preuve de transparence et de responsabilisation. Le budget allou� a �t� respect� et une somme de 400 450 $ a �t� transf�r�e � l'ann�e financi�re 2009-2010.

Les objectifs de revenus ont �t� d�pass�s. En effet, les revenus g�n�r�s s'�l�vent � 2 344 000 $, soit un d�passement de 744 000 $ par rapport aux pr�visions (1 600 000 $). � ce compte, l'ann�e 2008-2009 fut vraiment exceptionnelle. Ceci s'explique en raison de l'achalandage beaucoup plus important sur le site des plaines d'Abraham, notamment au niveau de l'occupation de certaines aires de stationnement. �galement, la fr�quentation aux activit�s d'animation et aux expositions, dans le cadre des �v�nements du 100e anniversaire de la CCBN et du 400e anniversaire de la ville de Qu�bec, a contribu� � augmenter les revenus g�n�r�s.

Tel que pr�vu, la CCBN a �labor� un plan de communication pour faire la promotion de l'ensemble des activit�s et des �v�nements. Ce plan a contribu� partiellement � l'atteinte des objectifs de la CCBN et faire conna�tre l'histoire du site et de ses richesses. La CCBN projette de revoir ce plan afin de maximiser l'assistance aux �v�nements. Toutefois, de nombreux visiteurs et usagers ont pu suivre la programmation sp�ciale du 100e. Le site Internet de la CCBN (www.ccbn-nbc.gc.ca) a �t� tr�s populaire au cours de l'ann�e 2008-2009, avec plus de 400 000 visiteurs. Ce qui repr�sente une augmentation de 25% par rapport � 2007-2008 (320 000 visiteurs). En 2008-2009, on d�nombre 70 480 internautes sur le site Internet 1759, soit une augmentation de 10% par rapport � 2007-2008 (64 000 internautes). Par ailleurs, la signalisation et l'affichage informaient bien les visiteurs et usagers de l'occasion sp�ciale soulign�e sur le parc des Champs-de-Bataille.

La CCBN a b�n�fici� d'ententes de partenariat avec plusieurs m�dias pour la promotion des activit�s et �v�nements, notamment avec le journal Le Soleil, TVA/LCN, CITF Rock D�tente, le Journal de Qu�bec, Radio-Classique et la firme d'infographie Reprografic.

L'ensemble de la promotion du 100e anniversaire faite, entre autres, par le biais des m�dias (cahier sp�cial du 100e) lors des �v�nements tenus sur les plaines dans le cadre du 400e anniversaire de la ville de Qu�bec et notamment lors du Carnaval de Qu�bec, du Festival d'�t� International de Qu�bec, de la F�te nationale et de la F�te du Canada, a contribu� � faire conna�tre le centenaire de la CCBN et a permis au gouvernement du Canada et � la CCBN de recevoir une bonne visibilit�.

Liste des lois et r�glements :




Loi concernant les champs de bataille nationaux de Qu�bec 1908, 7-8 Edouard VII, chap. 57 et amendements
R�glement modifiant le R�glement concernant le parc des Champs-de-Bataille nationaux DORS/2002-186, 9 mai 2002

 

Site Internet

Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca


Personnes ressources

Andr� Beaudet, secr�taire de la Commission
Courrier �lectronique :  andre.beaudet@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secr�taire adjointe
Courrier �lectronique :louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe ex�cutive
Courrier �lectronique :  anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des Services financiers
Courrier �lectronique :  paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca


Commission des champs de bataille nationaux
390, avenue de Berni�res
Qu�bec (Qu�bec)
G1R 2L7


T�l�phone : (418) 648-3506
T�l�copieur : (418) 648-3638