ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux

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Le gouvernement du Canada a � cœur d'�difier un pays o� l'ensemble des citoyens et citoyennes ont l'occasion de participer � la vie culturelle et �conomique. Notre gouvernement reconna�t l'importance des arts et de la culture dans l'atteinte de cet objectif. Les agences et organismes du portefeuille du Patrimoine canadien, comme la Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), oeuvrent en ce sens en nous donnant l'occasion de partager et de c�l�brer notre riche patrimoine historique, culturel, artistique et social.

En 2008, la Commission des champs de bataille nationaux a c�l�br� le 100^e anniversaire de la cr�ation du premier parc historique national au Canada. Ce centenaire a �t� comm�mor� par de nombreuses activit�s sp�ciales qui ont mis en valeur l'histoire et les richesses du site. La Commission a �galement collabor� �troitement au succ�s entourant le 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec. Fid�les � leur tradition, les plaines d'Abraham ont accueilli des centaines de milliers de visiteurs du Canada et d'ailleurs venus assister � des �v�nements majeurs, expositions et autres festivit�s marquant ces deux importants anniversaires.

�titre de ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, j'ai le plaisir de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement de 2008-2009 de la Commission des champs de bataille nationaux. Ce rapport dresse un portrait des r�alisations de cet organisme et t�moigne de la fa�on dont il appuie les priorit�s du gouvernement. Je tiens � souligner les efforts que son personnel a d�ploy�s tout au long de l'ann�e afin de renforcer les liens qui unissent les Canadiens et ainsi contribuer � notre fiert� collective.

 

La version originale a �t� sign�e par
L'honorable James Moore, C.P., d�put�
 

 

 

SECTION I - Survol

1.1   Renseignements sommaires

Raison d'�tre

La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de b�n�ficier du premier parc historique national au Canada et d'un des plus prestigieux parcs urbains au monde.

Responsabilit�s

La CCBN assume la responsabilit� de l'administration, de la g�rance, de la conservation et de la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille nationaux (situ� dans la ville de Qu�bec) ainsi que de la gestion des fonds contribu�s � cette fin.

Elle tient son mandat de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Qu�bec, 7-8 �douard VII, chap. 57 et ses amendements, promulgu�e le 17 mars 1908. Elle rend compte au Parlement par l'entremise du ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles. Elle est dirig�e par un conseil d'administration form� de sept commissaires nomm�s par la Gouverneure g�n�rale en conseil et un membre est nomm� par les provinces du Qu�bec et de l'Ontario (ce dernier poste �tant vacant).

Le pr�sident et le conseil d'administration �tablissent les orientations g�n�rales visant l'atteinte du r�sultat strat�gique et assument la surveillance g�n�rale.

Le Secr�taire, qui agit comme directeur g�n�ral, est nomm� par la Gouverneure g�n�rale en conseil. Il est responsable de mettre en œuvre les orientations g�n�rales et de g�rer quotidiennement l'ensemble des op�rations de la CCBN. Il œuvre donc tant pour l'atteinte du r�sultat strat�gique que des r�sultats attendus de chaque programme. C'est � ce niveau que se prennent les d�cisions concernant l'affectation et la r�affectation des ressources � ces fins. Le Secr�taire/directeur g�n�ral est appuy� d'un(e) adjoint(e) et il supervise les responsables de chaque service constituant les activit�s de programme.

Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Commun�ment appel� � Les plaines d'Abraham �, ce site forme le plus important parc urbain � Qu�bec et se compte parmi les plus prestigieux au monde. Ses aspects historiques, culturels, r�cr�atifs et naturels en font un parc qu'on peut qualifier d'unique. La CCBN se doit de concilier l'importance historique du parc avec son r�le de parc urbain. Elle doit pr�server cet h�ritage historique du Canada pour les g�n�rations futures, le mettre en valeur de fa�on � ce que la population b�n�ficie pleinement de ses richesses et faire conna�tre aux Canadiens et aux Canadiennes les grands faits de l'histoire du Canada rattach�s � ce haut lieu de notre pays.

R�sultat strat�gique

La CCBN vise � atteindre le r�sultat strat�gique suivant :

Son r�le est de faire des grands Champs-de-Bataille historiques de Qu�bec un parc national se comptant parmi les plus prestigieux au monde o� la vocation historique et urbaine �quilibr�e permet son utilisation en toute s�curit� et la sensibilisation aux richesses du territoire, � son histoire et � celle du pays.

Architecture des activit�s de programmes (AAP)

1.2   R�sum� du rendement

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en milliers de dollars)

D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
9 983	11 666	10 941

Ressources humaines pour 2008-2009

Pr�vues	R�elles	�cart
55 �TP	55 �TP	0 �TP

R�sultat strat�gique : Le parc des Champs-de-bataille de Qu�bec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, s�curitaire et �ducatif
Indicateurs de rendement - Satisfaction de la client�le � l'�gard de la pr�servation et de l'am�lioration du site                 - �valuation de la qualit� de divers �l�ments	Objectifs - Pr�server et am�liorer les infrastructures et les am�nagements du site pour les g�n�rations futures	Rendement de 2008-2009 - Aucune donn�e quantifiable n'a pu �tre compil�e.1 La CCBN a toutefois obtenu plusieurs commentaires des visiteurs et usagers qui d�clarent �tre forts satisfaits de la qualit� des am�nagements et des travaux accomplis au cours de l'ann�e (ex. toilettes au centre du parc et les am�nagements floraux du 100e). De plus, la Soci�t� du 400e anniversaire de Qu�bec s'est dite plus que satisfaite des installations en place et des possibilit�s que ces derni�res lui ont permises, compte tenu de l'utilisation massive du parc en 2008. - La CCBN a �valu� la qualit� de la propret� et de l'�tat du territoire suite aux �v�nements, les travaux d'infrastructures compl�t�s, la qualit� des am�nagements floraux et la pr�servation des arbres ainsi que la surveillance effectu� sur le site. La cote globale attribu�e se situe � 85%.
- Satisfaction de la client�le � l'�gard des activit�s et services - Nombre de visiteurs aux expositions - Nombre de participants aux activit�s offertes - Nombre de spectateurs aux spectacles offerts	- Faire davantage conna�tre l'histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, r�cr�atifs et naturels	- 93% de la client�le d�clare �tre satisfaite et tr�s satisfaite des activit�s et services de la CCBN. - le nombre de visiteurs aux expositions s'�l�ve � 78 247. - le nombre de participants aux activit�s offertes s'�l�ve � 119 141. Spectacle � Plaines lunes � = 14 500 spectateurs – 1re �dition. Spectacles gratuits au kiosque Edwin-B�langer = 17 000 spectateurs pour 24 spectacles = baisse d'environ 70%. Voir explications � la section II.

¹ Un sondage maison �tait pr�vu pour l'ann�e 2008-2009, mais il n'a pu �tre effectu� � la suite de conflits avec d'autres priorit�s survenues en cours d'ann�e.

Activit� de programme	D�penses r�elles 2007-2008	2008-2009 (milliers de dollars)
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles	Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Conservation et mise en valeur	5 644	6 768	6 768	7 779	6 863	Culture et patrimoine canadiens dynamiques2
�ducation et services publics	1 294	3 215	3 215	3 887	4 078
Services Internes *	5 988
Total	12 926	9 983	9 983	11 666	10 941

* En 2007-2008, les Services internes �taient sous l'ancienne architecture d'activit� de programme qui s'intitulait � Administration �. Pour 2008-2009, les Services internes �taient r�partis entre les deux activit�s de programme, soit : 60% pour � Conservation et mise en valeur � et 40% pour � �ducation et services publics �.

² Le r�sultat strat�gique de la CCBN contribue � offrir un site historique accessible et �ducatif pour une culture et un patrimoine canadiens et dynamiques. La CCBN assure la conservation et la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille, le premier parc historique national au Canada. Elle contribue � faire davantage conna�tre l'histoire du Canada et des batailles qui se sont d�roul�es sur son territoire. Elle offre un endroit o� il fait bon s'y divertir. Elle encourage la participation du public aux diff�rentes activit�s d'animation, � visiter ses expositions et les diff�rents attraits portant sur l'histoire du parc et du Canada et � assister � des spectacles pour le soutien d'artistes de la rel�ve dans le secteur culturel.

La diff�rence de 1 683 000 $ (soit 11 666 000 $ - 9 983 000 $) entre les d�penses pr�vues et le total des autorisations s'explique comme suit :

report de l'ann�e pr�c�dente	351 539 $
augmentation des revenus par rapport au budget pr�c�dent	744 201 $
b�n�fices sociaux et salaires	187 757 $
budget suppl�mentaire accord� – jugement rendu contre la CCBN	400 000 $
	1 683 497 $

Quant � la diff�rence entre les autorisations totales et celui des d�penses r�elles, elle se justifie par :

le transfert � l'ann�e suivante	400 450 $
le report des travaux de r�novation de bureaux administratifs	325 000 $
	725 450 $

 

Contribution des priorit�s � l'atteinte du r�sultat strat�gique

Priorit�s op�rationnelles	Type	Progr�s accomplis	Liens avec le r�sultat strat�gique
R�aliser les festivit�s pr�vues en 2008 pour le 100e anniversaire de la Commission et de la cr�ation du parc	D�j� �tablie	Satisfait aux attentes. Diverses activit�s ont �t� r�alis�es, notamment des activit�s festives grand public, expositions, kiosques sous diverses th�matiques, une grande fresque historique. Celles-ci furent un succ�s.	R�sultat strat�gique 1 Cette priorit� op�rationnelle est en lien avec l'activit� de programme �ducation et services publics. Faire conna�tre l'histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, r�cr�atifs et naturels. Pour l'avenir, une meilleure int�gration des b�n�voles constituerait une am�lioration essentielle � la tenue d'une prochaine �dition du spectacle � Plaines lunes �.
Offrir des services publics de qualit� sous les aspects �ducatifs, culturels et naturels	Permanente	Satisfait aux attentes. La CCBN a poursuivi la prestation des services habituels tout en maintenant un niveau de qualit� �lev� de ses expositions et de ses activit�s d'animation. Elle a de plus offert des activit�s sp�ciales � l'occasion de son 100e anniversaire.	R�sultat strat�gique 1 Cette priorit� op�rationnelle est en lien avec l'activit� de programme �ducation et services publics. Faire conna�tre l'histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, r�cr�atifs et naturels. Pour l'avenir, maintenir un niveau de qualit� �lev� des services offerts.
Assurer un entretien g�n�ral de premi�re qualit� et effectuer certaines r�fections d'infrastructures	Permanente	Satisfait dans une certaine mesure aux attentes. La CCBN a poursuivi l'entretien courant du territoire et a compl�t� certaines r�fections d'infrastructures pour assurer la sant� et la s�curit� des usagers. Compte tenu de la quantit� d'�v�nements lors du 400e, le territoire a subi des pressions majeures et a n�cessit� des r�fections importantes apr�s les �v�nements (fin de l'�t�).	R�sultat strat�gique 1 Cette priorit� op�rationnelle est en lien avec l'activit� de programme Conservation et mise en valeur. Pr�server et am�liorer les infrastructures et les am�nagements du site pour les g�n�rations futures. Pour l'avenir, r�viser la politique d'utilisation du territoire et s'occuper de la gestion des travaux de r�fection du site apr�s la tenue d'un �v�nement.
Organiser les comm�morations du 250e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 en 2009 et 2010.	D�j� �tablie	Satisfait dans une certaine mesure aux attentes. La CCBN a entrepris l'organisation des comm�morations du 250e anniversaire des batailles. Ayant suscit� une grande controverse, certaines activit�s ont d� �tre annul�es et modifi�es pour des raisons de s�curit�.	R�sultat strat�gique 1 Cette priorit� op�rationnelle est en lien avec l'activit� de programme �ducation et services publics. Faire conna�tre l'histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, r�cr�atifs et naturels. Pour l'avenir, choisir les activit�s avec pr�caution et d�tailler l'information sur celles-ci.

Analyse du risque

L'ann�e 2008-2009 fut une ann�e vraiment exceptionnelle et marquante dans l'histoire de la CCBN. Le 100^e anniversaire de la CCBN et de la cr�ation du parc des Champs-de-Bataille a �t� soulign� de diverses fa�ons originales et grandioses, selon le budget � sa disposition. L'implication de tous les services et la planification rigoureuse ont grandement contribu� au succ�s des activit�s de comm�moration pr�sent�es.

Les �v�nements du 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec ont contribu� � l'augmentation de l'achalandage et d'�v�nements sur le territoire. La CCBN s'est montr�e tr�s disponible et a offert sa collaboration aux divers organismes utilisateurs du site. Toutefois, comme il est mentionn� dans le Rapport sur les plans et priorit�s (RPP) 2008-2009, la CCBN anticipait des impr�vus et des difficult�s. Dans les circonstances, il �tait in�vitable qu'il s'en produise. Malgr� certaines contraintes, la CCBN consid�re avoir coordonn� avec succ�s l'ensemble des activit�s sur son territoire. Elle a d� faire preuve de souplesse pour atteindre ses objectifs. Elle a su d�montrer son savoir-faire, son efficacit� � trouver des solutions et � faire respecter ses exigences.

En plus de g�rer l'ensemble des op�rations courantes et c�l�brer son 100^e anniversaire, la CCBN a entrepris l'organisation des comm�morations du 250^e anniversaire des batailles historiques de Qu�bec (1759 et 1760). Plusieurs �v�nements en vue de faire conna�tre ces pages d'histoire �taient planifi�s. Certains projets ont toutefois d� �tre modifi�s. Une controverse en regard de la pr�sentation de l'�v�nement majeur pr�vu en ao�t 2009, soit la reconstitution historique des batailles, a amen� la CCBN � annuler l'�v�nement. La s�curit� des spectateurs et des reconstituteurs ne pouvait plus �tre assur�e. Ce revirement a �t� important, car plus de 2000 b�n�voles provenant de divers pays �taient attendus. Cette situation a entra�n� le retrait de quelques partenaires et les d�penses en regard de certains pr�paratifs se sont av�r�es inutiles.

De fa�on g�n�rale, la CCBN a assur� un suivi rigoureux des d�penses projet�es et du budget allou� pendant l'ann�e financi�re. Le budget total utilis� s'�l�ve � 10 941 000 $ incluant les revenus g�n�r�s et d�pens�s de l'ordre de 2 344 000 $. En mati�re de ressources humaines, certains d�parts � la retraite ont n�cessit� le remplacement de personnel au cours de l'ann�e.

En mati�re de sant� et s�curit�, l'inventaire des �quipements dans le cadre de la mise en œuvre de son programme de pr�vention a �t� finalis�, tel que pr�vu. L'ensemble des risques possibles a �t� relev� dans chacun des services. La prochaine �tape consistera � �laborer, d'ici 2011, le guide de pr�vention en fonction de ces �l�ments recens�s.

Divers facteurs externes et internes ont eu un impact sur la mise en œuvre des programmes et dans l'atteinte du r�sultat strat�gique.

Entre autres, les �v�nements du 100^e anniversaire de la CCBN et du 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec ont contribu� � augmenter l'achalandage sur le parc et � d�passer l'�valuation annuelle habituelle de 4 000 000 de visiteurs. Le spectacle de Paul McCartney (250 000 personnes) et celui de C�line Dion (plus de 200 000 personnes) sur les plaines d'Abraham, en plus des �v�nements majeurs r�currents qui ont connu une plus forte fr�quentation que par les ann�es pass�es, ont eu un impact important sur les activit�s de programme. En effet, tous les services au sein de la CCBN ont �t� fortement sollicit�s. Beaucoup d'efforts, de temps et d'�nergie ont �t� d�ploy�s par le personnel de la CCBN pour la r�ussite de l'ensemble des activit�s pr�vues. Des mesures sp�ciales ont d� �tre prises pour assurer la s�curit� des usagers. La r�paration des terrains utilis�s apr�s les �v�nements a �t� plus importante, en raison du grand nombre d'installations, de la forte fr�quentation et de la pluie abondante re�ue pendant la saison estivale 2008. Ceci a demand� beaucoup plus de coordination de la part du personnel de la CCBN, plusieurs rencontres ont �t� n�cessaires pour r�gler des impr�vus, occasionnant ainsi une surcharge de travail et l'accumulation de temps compensatoire.

En plus d'avoir un impact n�gatif sur l'�tat du terrain, les mauvaises conditions climatiques ont forc� l'annulation de quelques spectacles au kiosque Edwin-B�langer. La baisse de l'achalandage s'explique aussi par une programmation �court�e en raison de la production du spectacle � Plaines lunes � (1re �dition) � l'occasion du 100^e anniversaire.

Comme par les ann�es pr�c�dentes, la Ville de Qu�bec a effectu� certains travaux d'entretien pour une valeur estim�e � 100 000 $. Entre autres, elle a rendu divers services, comme le pr�t d'�quipements, par exemple des cl�tures, et le nettoyage de rues apr�s de nombreux �v�nements. La contribution du Service de police de la ville de Qu�bec, principalement lors des �v�nements majeurs tenus sur les plaines, a �t� importante pour assurer une s�curit� plus grande des usagers du parc.

Dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN, plusieurs partenaires ont contribu� au succ�s des festivit�s. Entre autres, l'Office national du film a collabor� � la production d'un documentaire pour souligner les 100 ans du parc. Ce documentaire �tait pr�sent� sous un chapiteau, sp�cialement am�nag� pour le 100^e anniversaire pr�s du jardin Jeanne d'Arc et au Bassin Brown. Neuf organismes f�d�raux ont pr�sent� leur organisation et leurs services dans l'aile du chapiteau nomm�e � Espace Canada �. Les visiteurs et usagers du parc ont pu les rencontrer et se familiariser avec leurs mandats, leurs services ou programmes et visiter l'exposition de la CCBN pr�sentant l'histoire des �difices disparus du site des plaines d'Abraham au fil des ans.

L'organisation de la comm�moration du 250^e anniversaire des batailles historiques de Qu�bec �tait bien entreprise. Plusieurs partenaires �taient engag�s pour la tenue de diff�rentes activit�s en vue de faire conna�tre cette page d'histoire. L'�v�nement majeur pr�vu, la reconstitution historique des batailles de 1759 et 1760 a soulev� une controverse importante au sein de la population. Les partenaires ont r��valu� leur implication ou se sont retir�s de certains projets. Comprenant la sensibilit� du public et surtout pour �viter de mettre en danger la s�curit� des visiteurs et reconstitueurs, la CCBN a annul� cet �v�nement et a modifi� certaines activit�s pr�vues.

Profil des d�penses

Les fluctuations s'expliquent comme suit :

• En 2008-2009, un budget suppl�mentaire a �t� obtenu pour tenir des festivit�s dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN et un report de budget avait �t� fait pour compl�ter la construction de toilettes publiques et la r�novation de bureaux administratifs.
• En 2007-2008, un budget suppl�mentaire a �t� obtenu pour tenir des festivit�s dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN, pour des r�parations d'infrastructures majeures et pour des travaux relatifs � la gestion des risques.
• En 2006-2007, la Commission a obtenu un budget suppl�mentaire pour des r�parations d'infrastructures.
• En 2005-2006, la situation refl�te un budget de base sans budget suppl�mentaire sp�cial.

Cr�dits vot�s et l�gislatifs
(en milliers de dollars)

Poste vot� ou l�gislatif	Libell� tronqu� pour le poste vot� ou l�gislatif	2008-2009
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
55	D�penses du Programme	8 009	8 009	8 009	8 135
55	D�penses du Programme			851
(L)	D�penses au terme du paragraphe 29.1 (1) de la Loi sur la gestion des finances publiques	1 600	1 600	2 344	2 344
(L)	Contributions aux avantages sociaux des employ�s	374	374	462	462
	Total	9 983	9 983	11 666	10 941

Pour l'explication des diff�rences entre les d�penses pr�vues et le total des autorisations, veuillez vous r�f�rer � ces explications (cliquez pour suivre le lien).