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Section II : Analyse des Activit�s de programmes par R�sultat strat�gique

R�sultat strat�gique n^o 1 : Le capital naturel du Canada est restaur�, conserv� et am�lior�

Avantages pour les Canadiens : La conservation du capital naturel prot�ge les esp�ces et leur habitat et elle pr�serve les biens et services �cologiques qui favorisent la sant�, la prosp�rit� �conomique et la comp�titivit�.

Analyse du rendement : Conform�ment au Rapport sur les faits saillants des indicateurs canadiens de durabilit� de l'environnement de 2008, la qualit� de l'environnement au Canada a montr� quelques l�gers signes d'am�lioration ces derni�res ann�es dans certaines r�gions. Toutefois, la sant� environnementale demeure pr�occupante. Malgr� les progr�s scientifiques accomplis en mati�re de compr�hension de la complexit�, de la fragilit� et de l'interconnectivit� des �cosyst�mes, l'utilisation insoutenable du capital naturel au Canada continue � d�t�riorer les processus et les avantages �cologiques.2 En r�ponse � la complexit� des d�fis environnementaux et socio�conomiques, les programmes d'Environnement Canada contribuant � ce r�sultat strat�gique ont continu� � faire progresser ses engagements sur trois ans pr�cis�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009, ann�e au cours de laquelle, Environnement Canada a d�fini trois priorit�s pour ce r�sultat strat�gique, de la mani�re suivante :

Renforcer les mesures et garantir l'application uniforme des lois pour prot�ger la biodiversit� du Canada : Les programmes de protection de la faune et de son habitat, d'Environnement Canada, ont continu� de renforcer la mise en œuvre de la Loi sur les esp�ces en p�ril et de la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, qui constituent le fondement l�gislatif de l'approche minist�rielle � l'�gard de la restauration et de la conservation du capital naturel du Canada. Environnement Canada a n�anmoins d� relever certains d�fis pour respecter les d�lais impartis � l'affectation de programmes de r�tablissement et de plans d'action pour les esp�ces en p�ril et � l'ex�cution de programmes concernant les aires prot�g�es ainsi que de plans de gestion pour des aires prot�g�es pr�cises.

L'application des lois et r�glements environnementaux au Canada fait partie int�grante de la conservation de l'environnement naturel canadien. La Direction de l'application de la loi sur la faune prot�ge les zones d'habitat au Canada et les esp�ces cibl�es tant sur le plan national que sur le plan international. En 2008-2009, Environnement Canada a augment� sa capacit� d'application des lois et des r�glements environnementaux en embauchant 106 nouveaux agents d'application de la loi et en effectuant d'importants investissements pour soutenir l'infrastructure aux fins de l'application desdits r�glements et lois, tel que stipul� dans le Budget 2008. De plus, la Loi sur le contr�le d'application de lois environnementales (projet de loi C-16), qui modifie neuf lois environnementales pour renforcer les dispositions en mati�re d'application et de sanctions, a �t� r�dig� et pr�sent� � la Chambre des communes le 4 mars 2009. La Loi a re�u la sanction royale en juin 2009.

Am�liorer la collaboration f�d�rale, provinciale, territoriale et internationale pour s'occuper des priorit�s relatives aux eaux partag�es : Le Plan d'action sur l'assainissement de l'eau du gouvernement f�d�ral d�finit une approche nationale int�gr�e pour conserver et prot�ger les �cosyst�mes aquatiques et les ressources en eau dans les r�gions cibl�es. En 2008-2009, Environnement Canada a travaill�, en vertu de ce Plan, avec ses partenaires f�d�raux, provinciaux, territoriaux et internationaux pour mettre en œuvre ses engagements concernant l'assainissement du lac Winnipeg, du lac Simcoe et des secteurs pr�occupants des Grands Lacs. Certains objectifs n'ont pas �t� atteints � cause de retards dans la mise en œuvre des projets pour le lac Winnipeg. Ils devraient �tre atteints l'ann�e prochaine.

Renforcer les connaissances et les mesures qui garantissent une utilisation et une gestion durable des �cosyst�mes : Les travaux qui permettent la r�alisation de cet engagement ont contribu� � la mise en œuvre d'une approche �cosyst�mique pour r�pondre aux priorit�s � l'�chelle des �cosyst�mes dans des r�gions cibl�es du pays et ils ont g�n�r� des connaissances et des comp�tences environnementales, de sorte que les Canadiens, leurs gouvernements et le secteur priv� puissent collaborer pour int�grer des consid�rations sociales, �conomiques et environnementales dans leurs processus d�cisionnels et leurs actions.

Le travail d'Environnement Canada est organis� en trois activit�s de programmes qui contribuent � ce r�sultat strat�gique :

• la biodiversit� est conserv�e et prot�g�e;
• l'eau est saine, salubre et s�curitaire;
• les Canadiens adoptent des mesures qui permettent l'utilisation et la gestion durables du capital naturel et des paysages exploit�s.

Les pages suivantes contiennent de plus amples renseignements sur le rendement concernant les travaux contribuant � ces activit�s de programme et les r�alisations obtenues en 2008-2009 pour r�pondre aux engagements d�finis dans le Rapport sur les plans et les priorit�s et aller de l'avant avec les r�sultats du programme et les r�sultats strat�giques � long terme.

Activit� de programme : La biodiversit� est conserv�e et prot�g�e

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
141,0	199,3	188,8	900,0	821,9	(78,1)

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement (2008-2009)*	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
Les esp�ces sauvages sont conserv�es et prot�g�es.	Satisfait dans une certaine mesure	Am�lioration de la situation des esp�ces menac�es et en voie de disparition.	Poursuite des travaux d'am�lioration des sciences et les efforts de r�tablissement des esp�ces en p�ril, ce qui a ramen� � 447, le nombre total d'esp�ces sous protection imm�diate au moyen des interdictions d�finies dans la Loi sur les esp�ces en p�ril; 100 d'entre elles font l'objet d'un programme de r�tablissement final publi� dans le Registre public des esp�ces en p�ril. Vingt-deux esp�ces ont �t� r�pertori�es � l'annexe 1 de la Loi sur les esp�ces en p�ril au cours de l'exercice 2008-2009. En collaboration avec Parcs Canada et P�ches et Oc�ans Canada, Environnement Canada a pr�par� au total 3 �bauches de programmes de r�tablissement pour 3 esp�ces et a diffus� 9 programmes de r�tablissement d�finitifs pour 11 esp�ces figurant au Registre public de la Loi sur les esp�ces en p�ril. Les objectifs pr�vus n'ont pas �t� enti�rement atteints pour tous les programmes, plus pr�cis�ment en ce qui concerne le respect des d�lais �nonc�s dans la Loi, et ce, en raison du grand nombre d'esp�ces actuellement r�pertori�es et ajout�es chaque ann�e au titre de celle-ci.
		Niveaux sains de populations d'oiseaux migrateurs.	Poursuite des travaux pour finaliser et mettre en œuvre les recommandations de l'examen du Programme de surveillance des oiseaux. Poursuite des travaux sur l'�laboration et la mise en œuvre d'un r�glement pour la gestion des prises accessoires d'oiseaux migrateurs, conform�ment au but de la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs.
		Aucune esp�ce canadienne n'est menac�e par le commerce international.	L'examen du vaste processus de commerce entrepris par le Secr�tariat en vertu de la Convention sur le commerce international des esp�ces sauvages de faune et de flore menac�es d'extinction n'a relev� aucune pr�occupation � l'�gard des niveaux de commerce actuels des esp�ces list�es du Canada.
Les terres et les paysages sont g�r�s de mani�re durable.	Satisfait dans une certaine mesure	Taille des aires de conservation de l'habitat de la faune sous protection directe d'Environnement Canada ou prot�g�e gr�ce aux partenariats et � l'influence du Minist�re.	Environnement Canada a continu� d'�tendre et d'�tablir la protection des zones fragiles du Canada en �laborant des directives pour les g�rer et les prot�ger et en faisant des progr�s dans la d�signation de nouveaux sites au Nunavut, dans les Territoires du Nord-Ouest et dans deux zones de protection marine. Le Minist�re g�re 51 r�serves nationales de faune et 92 refuges d'oiseaux migrateurs comprenant 118 000 km2 de territoire. Les objectifs pr�vus pour 2008-2009 n'ont pas �t� enti�rement atteints car une strat�gie exhaustive sur les aires prot�g�es n'a pas �t� men�e avant la fin de l'exercice.

R�sum� de l'activit� de programme : L'activit� de programme est compos�e de la protection et du r�tablissement des esp�ces en p�ril, de la conservation, la restauration et la r�habilitation des habitats importants, ainsi que de la conservation des oiseaux migratoires. Les partenariats strat�giques pour la gestion int�gr�e du capital naturel du Canada, y compris la gestion durable des paysages, notamment les accords bilat�raux avec les provinces et les territoires et les partenariats avec d'autres minist�res, organismes et organisations non gouvernementales, constituent le principal moyen d'atteindre des r�sultats dans ce programme. Le recours � la science de pointe et l'apport d'une certitude r�glementaire aux intervenants sont les principes cl�s favorisant les r�sultats de cette activit� de programme.

Avantages pour les Canadiens : L'avantage global pour les Canadiens, qui ressort de ces travaux, est une augmentation des connaissances, de l'engagement et de la capacit� pour conserver la faune et la biodiversit�, ainsi que pour prot�ger de pr�cieux �cosyst�mes, ce qui fait du Canada un intendant environnemental responsable des biens et services �cologiques qui soutiennent notre sant�, notre prosp�rit� �conomique et notre comp�titivit�.

Analyse du rendement : En 2008-2009, Environnement Canada a continu� de travailler sur les relations importantes, notamment en passant des accords bilat�raux avec l'Alberta, l'Ontario, le Yukon, le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-�cosse, Terre-neuve, l'�le-du-Prince-�douard, le Nunavut, les Territoires du Nord-Ouest et le Manitoba, et en favorisant les partenariats avec d'autres minist�res et organismes participant � la mise en œuvre globale de la Loi sur les esp�ces en p�ril. La Table ronde nationale sur les ours polaires a eu lieu le 16 janvier 2009 afin de sensibiliser les partenaires et les intervenants et de mettre en commun leurs connaissances sur la situation des ours polaires au Canada. Cette Table ronde �tait compos�e de repr�sentants des provinces et des territoires, de conseils de gestion des ressources fauniques, de repr�sentants des Inuits et des Premi�res nations, et de scientifiques. Les objectifs pr�vus pour tous les programmes n'ont pas �t� enti�rement atteints. Plus pr�cis�ment, Environnement Canada continue de rencontrer des difficult�s pour diffuser les programmes de r�tablissement et le plan d'action relevant du Programme pour les esp�ces en p�ril dans les d�lais impartis, � cause du grand nombre d'esp�ces r�pertori�es actuellement et ajout�es chaque ann�e au titre de la Loi sur les esp�ces en p�ril.

Les travaux se sont poursuivis en 2008-2009 pour �laborer des politiques importantes devant faciliter la nouvelle approche de gestion de la prise accessoire d'oiseaux migrateurs, conform�ment au but de la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, y compris un plan provisoire pour la mise en œuvre d'un r�glement en vertu de la Loi concernant la prise accessoire. Le cadre de conservation des oiseaux migrateurs et le cadre de gestion des risques ont progress�, y compris l'engagement initial des intervenants cl�s dans le second.

En 2008-2009, Environnement Canada a collabor� avec ses partenaires afin d'�tablir et d'�tendre la protection des zones fragiles sur le plan environnemental au Canada en mettant au point la Strat�gie relative aux aires prot�g�es des Territoires du Nord-Ouest ainsi que l'Entente sur les r�percussions et les avantages pour les Inuits, et en proposant que trois r�serves nationales de faune soient �tablies sur l'�le Baffin, au Nunavut, et autour de celle-ci. Les objectifs pr�vus pour 2008-2009 n'ont pas �t� enti�rement atteints, car la r�alisation d'une strat�gie exhaustive sur les aires prot�g�es dans le cadre du Programme des aires prot�g�es n'a pas eu lieu avant la fin de l'exercice.

Le�ons apprises : Pour assurer une mise en œuvre plus efficace de la Loi sur les esp�ces en p�ril, y compris les programmes de r�tablissement, Environnement Canada �tablit un syst�me de gestion de la qualit� qui fournira des possibilit�s d'am�lioration continue du rendement et les encouragera. Les recommandations de la Table ronde nationale sur les ours polaires donneront plus de possibilit�s d'en am�liorer la protection.

Une �valuation de l'�tat des aires prot�g�es existantes a �t� finalis�e et le Cadre de gestion et de responsabilisation ax� sur les r�sultats ainsi que le Cadre de v�rification ax� sur les risques ont �t� �labor�s pour le Programme des aires prot�g�es. Ils contribueront � atteindre les objectifs de conservation de l'habitat et aideront le Minist�re � atteindre les buts du Programme des aires prot�g�es � l'avenir.

Activit� de programme : L'eau est propre, salubre et s�curitaire

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
94,8	117,0	113,4	709,0	970,6	261,6

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement (2008-2009)	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
Les �cosyst�mes aquatiques sont conserv�s et prot�g�s.	Satisfait � presque tous	Accroissement des avantages �conomiques, sociaux et environnementaux pour les Canadiens gr�ce � l'utilisation productive et durable des ressources en eau.	En vertu du Plan d'action sur l'assainissement de l'eau, des initiatives correctives ont �t� mises en œuvre pour le lac Simcoe, le lac Winnipeg et les secteurs pr�occupants des Grands Lacs. Les efforts ont �t� concentr�s sur la cr�ation de partenariats, la planification avec les intervenants, l'�tablissement de m�canismes pour respecter les engagements, l'apport de conseils techniques et le financement de projets d'assainissement, ainsi que les sciences.
		Les Canadiens ont acc�s � une eau salubre et la sant� humaine est prot�g�e des menaces qui p�sent sur la qualit� et la quantit� des ressources en eau.	Environnement Canada a publi� les quatri�mes r�sultats annuels de l'indice de la qualit� des eaux dans le cadre de l'initiative des Indicateurs canadiens de durabilit� de l'environnement. La qualit� de l'eau dans presque la moiti� des sites de surveillance au Canada a �t� jug�e � bonne � ou � excellente �. Aucune tendance � long terme n'est disponible pour cet indicateur. Cependant, une comparaison entre les r�sultats des rapports sur les  indicateurs environnementaux canadiens de durabilit� des ann�es 2006, 2007 et 2008  n'indiquent que des changements mineurs au cours de cette p�riode. De nouvelles connaissances scientifiques ont �t� acquises sur les r�percussions relatives � l'utilisation des terres, les effets des substances toxiques et d'autres substances pr�occupantes, les r�percussions des changements au niveau du climat et de la biodiversit� sur les �cosyst�mes aquatiques, et les techniques de restauration pour les ressources en eau. Elles ont �t� mises � la disposition des autres minist�res f�d�raux, d'autres paliers de gouvernement, d'organismes de r�glementation environnementale, de d�cideurs, de planificateurs de l'utilisation du sol, de chercheurs et de l'industrie.

R�sum� de l'activit� de programme : L'activit� de programme fournit un leadership scientifique et strat�gique sur la qualit�, la quantit� et l'utilisation de l'eau. Les sciences, dans le cadre de cette activit� de programme, sont ax�es sur la surveillance et la recherche afin de comprendre ce qui change dans les �cosyst�mes aquatiques et les raisons de ces changements, ainsi que sur l'apport d'outils scientifiques afin d'habiliter les Canadiens � agir concernant les priorit�s relatives � l'eau. Le leadership strat�gique inclut des travaux  devant faire progresser la durabilit� des ressources canadiennes en eau gr�ce � des mesures f�d�rales-provinciales et internationales. Le but principal de la participation � des accords transfrontaliers est que les engagements du Canada concernant la gestion des eaux binationales soient respect�s et que les parties pr�sentes aux ententes de partage des eaux b�n�ficient des conseils techniques et des renseignements sur la surveillance au Canada.

Avantages pour les Canadiens : Environnement Canada travaille en �troite collaboration avec d'autres minist�res f�d�raux pour concevoir une approche plus strat�gique en mati�re de prise en charge des questions d'importance nationale afin de conserver et de prot�ger les �cosyst�mes aquatiques et les ressources en eau du Canada. Les activit�s entreprises en 2008-2009 comprenaient l'am�lioration des relations intergouvernementales et des structures de gouvernance, la progression de la coordination f�d�rale pour la gestion des ressources en eau, l'am�lioration de la surveillance et des renseignements sur la qualit� de l'eau et la sant� des �cosyst�mes, la production de nouvelles connaissances n�cessaires � la compr�hension des r�percussions des activit�s humaines sur l'eau, ainsi que l'ex�cution de mesures de conservation et de protection des ressources en eau du Canada et la promotion de la gestion et de l'utilisation sages et efficaces de l'eau.

Analyse du rendement : En 2008-2009, Environnement Canada a continu� de faire progresser les objectifs du Plan d'action sur l'assainissement de l'eau, qui d�finissent l'orientation pour la restauration et l'assainissement du lac Simcoe, du lac Winnipeg et des secteurs pr�occupants des Grands Lacs. Les travaux d'Environnement Canada dans ce domaine contribuent directement � la pr�servation et � la protection des principaux bassins hydrologiques canadiens pour les g�n�rations actuelles et futures. La date butoir pour les demandes aupr�s du Fonds d'intendance du bassin du lac Winnipeg a �t� report�e pour augmenter la sensibilisation et la participation des intervenants au programme. Les exigences de mise en route auxquelles est confront� le lancement du Fonds d'intendance du bassin du lac Winnipeg ont entra�n� une campagne sur le terrain plus br�ve, si bien que certaines activit�s ont �t� repouss�es jusqu'� l'ann�e suivante.

En 2008-2009, Environnement Canada a produit de nouvelles connaissances et informations scientifiques sur des secteurs prioritaires, notamment la conception de normes pour l'azote et le phosphore afin de prot�ger les conditions �cologiques des cours d'eau, rivi�res et eaux c�ti�res, l'examen de l'incidence des changements climatiques sur les parasites et les maladies des animaux aquatiques, l'existence dynamique d'agents pathog�nes d'origine hydrique dans les s�diments des rivi�res, les r�percussions des changements climatiques et des activit�s humaines sur l'approvisionnement en eau souterraine au Canada � l'aide de donn�es historiques, ainsi que le contr�le des contaminants toxiques dans les grands �cosyst�mes.

Le�ons apprises : Tous les �chelons du gouvernement sont responsables de la pr�servation des ressources en eau du Canada. Par cons�quent, Environnement Canada doit collaborer avec diff�rents partenaires pour mettre au point un consensus sur les objectifs communs, pour mener � bien des recherches et une surveillance concert�es, pour fournir des informations et des comp�tences opportunes, cr�dibles et accessibles, et pour am�liorer les liens entre les sciences et la politique pour faire progresser les options strat�giques pour les priorit�s cl�s. Environnement Canada continuera � travailler, pendant quatre ans, en partenariat sur le plan scientifique relatif au lac Winnipeg afin d'am�liorer l'�change de renseignements entre les partenaires f�d�raux, provinciaux, municipaux, universitaires et am�ricains, et pour �valuer l'�tat actuel du lac, r�soudre les lacunes actuelles de donn�es et de connaissances, et d�finir les sources principales et la biodisponibilit� des mati�res particulaires et des apports d'�l�ments nutritifs dissous dans le lac.

Activit� de programme : Les Canadiens adoptent des mesures qui permettent l'utilisation et la gestion durables du capital naturel et des paysages exploit�s

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
32,9	46,7	43,3	248,0	311,0	63,0

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement* (2008-2009)	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
L'information et les connaissances int�gr�es permettent d'�tablir des approches int�gr�es pour prot�ger et conserver les �cosyst�mes prioritaires.	Satisfait � tous	Am�lioration des indicateurs environnementaux pour les �cosyst�mes prioritaires.	En 2008-2009, Environnement Canada a continu� de participer activement � la mise en œuvre du Programme Suivi de l'�tat du Saint-Laurent (21 indicateurs) et il a contribu� � l'�laboration du Rapport de 2009 sur les points saillants de l'�tat des Grands Lacs, qui fournit des renseignements � jour sur les indicateurs des Grands Lacs et sur les changements dans leurs zones c�ti�res.
		Classification des �cosyst�mes canadiens.	Les travaux se poursuivent comme pr�vu dans le but de r�aliser le rapport sur l'�tat et les tendances des �cosyst�mes qui sera publi� en 2010 et en vue de mettre en œuvre le cadre de travail relatif aux �cosyst�mes d'Environnement Canada.
		S�lection des �cosyst�mes prioritaires.
		Mise en œuvre des initiatives �cosyst�miques prioritaires.	Le Minist�re a ex�cut� ses engagements pour 2008-2009 en vertu de l'Accord Canada-Ontario concernant l'�cosyst�me du bassin des Grands Lacs (2007-2010); et de l'Entente Canada-Qu�bec (2005-2010, Plan Saint-Laurent pour un d�veloppement durable). L'Initiative des �cosyst�mes du Nord, l'Initiative de conservation bor�ale de l'Ouest, l'Initiative de l'�cosyst�me de l'Atlantique et le Plan d'action du bassin de Georgia ont �t� prolong�s d'une ann�e et des projets cl�s ont �t� accomplis pour donner aux d�cideurs des connaissances scientifiques, des outils et des pratiques de gestion optimales.
L'information sur l'�tat de la durabilit� des �cosyst�mes, son �valuation et sa compr�hension facilitent le processus d�cisionnel.	Satisfait � presque tous	Mise en œuvre de nouvelles approches de gestion pour les �valuations environnementales de projets et les �valuations environnementales strat�giques.	Le programme d'�valuation environnementale a achev� la derni�re �tape de recherche et d'analyse des processus de gestion actuels et il est pass� � l'�tape suivante de la mise en œuvre compl�te de nouvelles approches en mati�re de gestion.
		Disponibilit� des renseignements pertinents et fiables afin d'�valuer l'�tat et le changement des �cosyst�mes.	Le Programme d'�valuation et de surveillance �cologique a accompli des progr�s avec quatre initiatives cl�s con�ues pour veiller � la disponibilit� des renseignements sur l'�tat de l'�cosyst�me et l'am�liorer (c.-�-d. le Programme de surveillance de la biodiversit� circumpolaire, IMAGINE Canada, les protocoles de surveillance communautaire Attention Nature et la surveillance des habitats bas�e sur la t�l�d�tection du projet Espace pour les habitats).

R�sum� de l'activit� de programme : L'activit� de programme est destin�e � int�grer l'action minist�rielle sur les �cosyst�mes en harmonisant l'�valuation scientifique, strat�gique et environnementale au moyen d'une approche intergouvernementale uniforme sur le plan national envers la gestion des �cosyst�mes. Les travaux contribuant � cette activit� de programme incluent �galement des �tudes multidisciplinaires pour �valuer l'�tat des �cosyst�mes prioritaires et d�terminer les mesures � prendre pour la restauration et la conservation. Les activit�s de vulgarisation et de sensibilisation informent et engagent les Canadiens sur des questions environnementales afin de favoriser les mesures �cologiques.

Avantages pour les Canadiens : Environnement Canada travaille avec diff�rents partenaires pour soutenir les �cosyst�mes prioritaires canadiens dans leurs r�gions et donner des conseils �clair�s sur les r�percussions potentielles des projets de d�veloppement �conomique sur l'environnement. Une approche �cosyst�mique plus globale r�pond aux questions relatives � la durabilit� des �cosyst�mes et int�gre les programmes environnementaux, sociaux et �conomiques de diff�rents partenaires et gouvernements pour atteindre des objectifs et des r�sultats communs. Ces travaux ont contribu� � la restauration des �cosyst�mes d�grad�s et ils ont donn� aux Canadiens des renseignements environnementaux afin qu'ils prennent des d�cisions plus �clair�es et viables du point de vue environnemental.

Analyse du rendement : Environnement Canada a continu� d'adopter une approche �cosyst�mique � l'�gard de la mise en œuvre de l'Initiative sur l'�cosyst�me du bassin des Grands Lacs, du Plan Saint-Laurent et d'autres approches �cosyst�miques, et il a accompli des progr�s dans l'ex�cution de ses engagements en vertu de l'Accord Canada-Ontario concernant l'�cosyst�me du bassin des Grands Lacs (2007-2010) et de l'Entente Canada-Qu�bec sur le Plan Saint-Laurent pour un d�veloppement durable 2005-2010). En mars 2009, Environnement Canada a fait �tat d'une mise en œuvre importante des recommandations du rapport de 2008 du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable concernant la restauration des secteurs pr�occupants des Grands Lacs.

En 2008-2009, Environnement Canada a particip� � de nombreuses �valuations environnementales fructueuses et il a agi en qualit� d'autorit� responsable pour environ 400 �valuations environnementales de projets et en qualit� d'autorit� f�d�rale (avec des conseils �clair�s) pour plus de 2000 �valuations. Ces �valuations varient en complexit�, d'examens pr�alables relativement b�nins � de grandes �valuations complexes de projets de plusieurs milliards de dollars, comme le Projet gazier du Mackenzie.

Le�ons apprises : Les initiatives �cosyst�miques ont prouv� au Minist�re l'int�r�t de lier les recherches, les sciences et la surveillance � l'action au niveau communautaire pour cibler les �cosyst�mes prioritaires du pays. De nouveaux mod�les de gestion strat�gique apparaissent pour guider les efforts d'Environnement Canada visant la concr�tisation d'�cosyst�mes sains et de collectivit�s durables au Canada.

En 2008-2009, Environnement Canada a organis� l'atelier des praticiens de l'�valuation environnementale et il y a particip�. Celui-ci fournissait des r�sultats essentiels concernant les processus de gestion, les r�les et les responsabilit�s en mati�re d'�valuation environnementale. En fonction de ces r�sultats, le programme a mis au point le syst�me de gestion de l'�valuation environnementale pour am�liorer les processus de gestion des activit�s et de l'information lors de contraintes strat�giques et de limites de ressources.

L'�valuation du programme de financement communautaire �coACTION a montr� l'importance de d�finir avec pr�cision et d'assurer un suivi des indicateurs de projets pour les r�sultats environnementaux des projets financ�s afin d'am�liorer la capacit� � rendre des r�sultats et � montrer les bienfaits des investissementspour l'environnement.

R�sultat strat�gique n^o 2: Les pr�visions et services m�t�orologiques et environnementaux r�duisent les risques et contribuent au mieux-�tre des Canadiens

Les changements de conditions m�t�orologiques, aquatiques et climatiques, par exemple les temps violents, les inondations, la mauvaise qualit� de l'air et les vagues de chaleur, peuvent gravement affecter la s�curit�, la sant� et le bien-�tre �conomique des Canadiens. D�s lors, Environnement Canada s'applique � fournir des renseignements, des pr�visions et des services m�t�orologiques, climatologiques, hydrologiques et environnementaux connexes de qualit� qui aident les Canadiens � prendre des d�cisions pour r�duire les risques attribuables � l'environnement.

Avantages pour les Canadiens : En aidant les Canadiens � anticiper la mani�re dont l'environnement peut les affecter, eux et leurs activit�s, ce r�sultat strat�gique contribue � r�duire les r�percussions - notamment la perte de vie, les effets nocifs sur la sant� et les dommages � la propri�t� - que les changements des conditions m�t�orologiques, aquatiques et climatiques peuvent avoir sur eux. Il leur permet aussi de tirer parti des possibilit�s que ces conditions changeantes pourraient engendrer, dans des secteurs tels que les transports et les �nergies renouvelables, par exemple.

Analyse du rendement : En 2008-2009, Environnement Canada a d�fini quatre priorit�s cl�s pour le r�sultat strat�gique. Bien que la plupart des objectifs aient �t� atteints, certains d�fis persistent.

Promouvoir la sant� et la s�curit� des Canadiens et am�liorer la prise de d�cisions : Le Minist�re a continu� de fournir ses services m�t�orologiques et connexes 24 heures sur 24, sept jours sur sept, et il a montr� l'�tat de pr�paration quant � sa prestation de services m�t�orologiques aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver. Il contribue aussi largement au Syst�me national d'alertes au public de S�curit� publique Canada. Environnement Canada a r�alis� d'importants progr�s scientifiques dans ses mod�les informatiques, ce qui a permis d'ajouter des jours suppl�mentaires aux pr�visions m�t�orologiques publiques et maritimes. La mise en œuvre de la Cote air sant� (CAS) a bien progress�, bien que, selon le rapport de mars 2009 du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable, certains d�fis perdurent , comme par exemple, la collaboration avec les provinces sur les enjeux li�s � l'�limination totale ou partielle de leurs indices actuels de la qualit� de l'air. Le Minist�re a contribu� au travail d'organismes internationaux tels que le Groupe des observations de la Terre, il a poursuivi des projets concert�s avec la Chine et il a coop�r� avec d'autres pays pour b�n�ficier pleinement du partage de donn�es mondiales et des recherches environnementales. Toutefois, comme l'a indiqu� une v�rification sur le programme de temps violent, le Minist�re continue � �tre confront� � des d�fis concernant ses r�seaux d'observation m�t�orologique et sa capacit� � mettre en garde les Canadiens, ainsi que la mani�re d'�valuer l'efficacit� de ses programmes³.

Apporter une contribution aux programmes du gouvernement du Canada en maintenant l'efficacit� des partenariats, des accords et des politiques existants et en en �tablissant de nouveaux : Le Minist�re a particip� efficacement � la Strat�gie pour le Nord du gouvernement f�d�ral en veillant � ce que les besoins pour des services m�t�orologiques et environnementaux soient compris et en poursuivant les progr�s scientifiques dans le Nord, y compris la collaboration avec l'Agence spatiale canadienne pour d�terminer les priorit�s pour la mission satellitaire de t�l�communications et de m�t�orologie en orbite polaire. Environnement Canada prend �galement des mesures pour mettre en œuvre les services m�t�orologiques maritimes qui seront requis � l'avenir dans l'Arctique, tout en maintenant des services hydrom�t�orologiques dans l'ensemble du Canada. Les ententes sur les donn�es hydrom�triques et les collaborations en cours avec ses partenaires (toutes les provinces et tous les territoires) se sont poursuivies; le Manitoba, l'Ontario, l'Alberta et le Qu�bec ont renouvel� leurs accords. Des efforts continuent d'�tre d�ploy�s pour �laborer des ententes avec d'autres provinces. De plus, le Minist�re a en partie achev� l'�laboration de mises � jour et de rapports sur les activit�s de surveillance et d'hydrologie (p. ex. les annexes C et D et les rapports de partage des co�ts exig�s par les ententes sur les donn�es hydrom�triques) en vertu de la Loi sur les ressources en eau du Canada. Des n�gociations ont d�but� avec NAV CANADA (l'exploitant du Syst�me de navigation a�rienne [SNA]) afin de renouveler une entente concernant la prestation de services m�t�orologiques de l'aviation. En juillet 2009, ces n�gociations ont �t� conclues.

Favoriser la r�silience communautaire et �conomique gr�ce � des solutions d'adaptation aux changements climatiques et environnementaux appliqu�es aux paliers local, r�gional et pancanadien : L'�laboration du nouveau mod�le climatique global d'Environnement Canada est termin�e et elle comprend des processus physiques am�lior�s. Un nouveau mod�le climatique canadien a �t� mis au point pour mieux comprendre les changements pr�vus � l'�chelle locale et les essais initiaux sont d�j� bien avanc�s. Des r�seaux canadiens sur les sc�narios relatifs aux changements climatiques et sur les dangers atmosph�riques ont �t� cr��s. Cependant, � cause de capacit�s limit�es, nous n'avons pas encore pu offrir ce service partout m�me si on le demande dans tout le pays. Les analyses des dangers ou des �v�nements graves pour appuyer les normes d'infrastructure et la durabilit� des secteurs �conomiques ont progress�, mais elles ont pris du retard.

Assurer aux Canadiens la pertinence continue des services m�t�orologiques et environnementaux : Tel qu'il est indiqu� dans une �valuation r�cente, une am�lioration de la planification de la rel�ve et de la mesure du rendement �tait n�cessaire pour soutenir des services m�t�orologiques durables et d'une qualit� optimale pour les Canadiens.⁴ En 2008-2009, les progr�s vers un cadre de gestion des donn�es se sont poursuivis. Le syst�me de gestion de la qualit� (SGQ) portant la certification ISO 9001:2000 englobe la plupart des activit�s dans le cadre du r�sultat strat�gique. Le syst�me de gestion de la qualit� requiert la consultation proactive des clients sur les produits et les services, pour s'assurer que les services sont d'une qualit� et d'une pertinence optimale pour les Canadiens. En outre, le SGQ n�cessite une d�finition claire des responsabilit�s qui veille � ce que les mesures correctives ou pr�ventives n�cessaires soient prises rapidement. Un plan de ressources humaines a �t� �labor� en 2008-2009; il est ax� sur le renforcement des capacit�s et des comp�tences des personnes � r�pondre aux besoins en mutation par l'interm�diaire du recrutement (des m�t�orologues et des techniciens, en particulier), de l'apprentissage et du perfectionnement, ainsi que de la rel�ve.

Il existe deux activit�s de programmes dans le cadre du r�sultat strat�gique :

• L'am�lioration des connaissances et des renseignements sur les conditions m�t�orologiques et environnementales influence la prise de d�cisions.
• Les Canadiens sont inform�s sur les pr�visions et les conditions m�t�orologiques courantes et y r�agissent bien.

Les pages suivantes contiennent de plus amples renseignements sur le rendement concernant les travaux contribuant � ces activit�s de programme et les r�alisations obtenues en 2008-2009 pour r�pondre aux engagements d�finis dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 et aller de l'avant sur le plan des r�sultats du programme et des r�sultats strat�giques � long terme.

Activit� de programme : De meilleurs renseignements et connaissances sur les conditions m�t�orologiques et environnementales influencent la prise de d�cisions

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
130,2	164,1	159,8	892,0	1 057,0	165,0

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement* (2008-2009)	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
L'information provenant des activit�s de surveillance de l'environnement permet de reconna�tre, d'analyser, d'�tudier et de pr�voir les conditions m�t�orologiques et climatiques, la qualit� de l'air et la disponibilit� d'eau saine.	Satisfait dans une certaine mesure	Les r�seaux de surveillance d'Environnement Canada permettent de r�aliser de fa�on fiable des observations accessibles par la population canadienne.	Les r�seaux de surveillance d'Environnement Canada ont fourni des observations sur la m�t�orologie, le climat, la qualit� de l'air et le niveau des eaux, ainsi que de l'information sur le d�bit d�riv�, 24 heures sur 24, sept jours sur sept, � partir de tous les sites du r�seau au Canada. Les Canadiens et d'autres personnes ont t�l�charg� 1500 giga-octets de donn�es en 2008 � partir des archives climatiques en ligne du Minist�re et ils ont aussi eu acc�s � des renseignements sur l'eau, en ligne, en temps r�el, et archiv�s.
		Les partenaires partagent ouvertement leurs donn�es avec Environnement Canada et la population canadienne.	L'approche strat�gique de la surveillance d'Environnement Canada repose sur le principe d'un � r�seau de r�seaux � selon lequel divers r�seaux (p. ex. r�seaux de surface, en altitude et autres) sont con�us pour fonctionner ensemble. � cette fin, le Minist�re �tablit des ententes pour �changer des donn�es m�t�orologiques et climatiques. Par exemple, on pr�voit qu'il signera une entente de ce type avec l'Alberta en 2009. De m�me, le Minist�re a sign� des ententes de surveillance sur l'hydrom�trie avec quatre provinces.
Production de travaux scientifiques servant � appuyer les services, la prise de d�cisions et l'�tablissement de strat�gies.	Satisfait � tous	Des am�liorations ax�es sur la science pour la qualit� et l'utilit� des services m�t�orologiques et environnementaux, exprim�es par l'exactitude et la ponctualit� des pr�visions et par le degr� d'influence exerc� par les sciences environnementales sur l'�laboration de strat�gies et la prise de d�cisions.	Deux modifications majeures apport�es au mod�le informatique pour les pr�visions m�t�orologiques ont consid�rablement am�lior� la qualit� des pr�visions, qui sont pass�es de six heures � plusieurs jours. En appui � la prochaine �valuation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'�volution du climat ainsi qu'aux r�percussions nationales et � la science d'adaptation, les travaux de conception d'un nouveau mod�le climatique global canadien sont termin�s, et un nouveau mod�le pour les pr�visions climatiques r�gionales a �t� mis au point et est soumis � des essais. Des fa�ons perfectionn�es de simuler la neige, le sol et la v�g�tation ont �t� ajout�es aux mod�les de pr�visions. Des indices climatiques sur des th�mes tels que la s�cheresse ont �t� �labor�s pour soutenir l'agriculture. Gr�ce au milieu universitaire, les efforts ont continu� � aider l'�nergie �olienne et � mieux pr�voir les quantit�s de pr�cipitation.

R�sum� de l'activit� de programme : En 2008-2009, Environnement Canada a utilis� des connaissances et des mod�les scientifiques pour fournir de l'information provenant des activit�s de surveillance environnementale afin de reconna�tre, d'analyser, d'�tudier et de pr�voir les conditions m�t�orologiques et climatiques, la qualit� de l'air et l'approvisionnement en eau propre. Le Minist�re a entrepris des initiatives qui ont am�lior� les d�lais et la qualit� des pr�visions m�t�orologiques.

Avantages pour les Canadiens : L'optimisation des donn�es d'observation et le renforcement de la production de fondements scientifiques ont am�lior� l'exactitude et les d�lais d'avertissements de temps violent qui, � leur tour, ont am�lior� l'utilit� de l'information et des pr�visions m�t�orologiques, climatiques et connexes. En 2008-2009, le mod�le informatique utilis� par les services m�t�orologiques minist�riels a �t� modifi� pour inclure davantage de renseignements sur la stratosph�re et ceux provenant de satellites. Ces changements ont consid�rablement augment� la qualit� des pr�visions, d'apr�s les techniques de mesure scientifique standard. Finalement, des indices climatiques ont �t� con�us pour aider le secteur agricole � comprendre les tendances et variations historiques de ph�nom�nes tels que la s�cheresse.

Analyse du rendement : Environnement Canada a fait preuve de leadership scientifique en mettant en œuvre un r�seau d'observation de pointe exhaustif ainsi que des syst�mes num�riques de pr�visions m�t�orologiques et imm�diates (pr�visions � tr�s court terme) pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver. Le Minist�re a �galement particip� � approfondir la compr�hension des changements climatiques, en particulier dans le Nord, gr�ce au leadership du projet canadien de collaboration intitul� � Variabilit� et changement dans la cryosph�re canadienne �, qui �tait dirig� sous les auspices de l'Ann�e polaire internationale. ⁵ Ensuite, le Minist�re a continu� d'�laborer des mod�les hydrologiques pour la r�gion des Grands Lacs afin d'�valuer leur capacit� � y pr�voir le climat.

La r�alisation de la gestion du cycle de vie du mat�riel du r�seau d'observation continue, mais les ressources sont insuffisantes pour mener tous les travaux n�cessaires � une mise en œuvre compl�te. Conform�ment � ses engagements pris dans le Rapport du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable en d�cembre 2008, Environnement Canada a pris des mesures pour documenter et mettre en œuvre les politiques, syst�mes et proc�dures pour la gestion compl�te du cycle de vie de ses moyens de surveillance (voir le paragraphe 2.36 du rapport). La certification ISO 9001:2001 des processus relatifs aux services m�t�orologiques et environnementaux d'Environnement Canada, qui requiert des v�rifications r�guli�res, joue un r�le important dans la gestion efficace des r�seaux.

Le�ons apprises : Le Rapport du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable sur le programme de surveillance de temps violent d'Environnement Canada a soulign� le fait que le Minist�re ne dispose pas d'une strat�gie � jour pour relever les d�fis relatifs � la gestion de ses r�seaux de surveillance (voir les paragraphes 2.37 et 2.42 du rapport. Par cons�quent, le Minist�re �labore une analyse de rentabilisation qui int�gre une strat�gie de surveillance et un plan d'immobilisations � long terme, qui doivent �tre achev�s en 2009-2010. Les investissements seront organis�s par priorit� en tenant compte de la condition et du rendement des diff�rents biens.

Activit� de programme : Les Canadiens sont inform�s sur les pr�visions et les conditions m�t�orologiques courantes et y r�agissent bien.

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
153,0	170,7	164,1	1 649,0	1 483,2	(165,8)

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement (2008-2009)	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
Les Canadiens sont mieux inform�s gr�ce � des pr�visions et � des services m�t�orologiques et environnementaux am�lior�s et � de meilleures possibilit�s de partenariat.	Satisfait dans une certaine mesure	Niveau de satisfaction des industries publiques et de celles qui sont affect�es par les conditions m�t�orologiques.	En g�n�ral, les enqu�tes refl�tent la satisfaction. Lors des enqu�tes post-�v�nement men�es durant l'�t� 2008 dans la r�gion du Grand Toronto et de Windsor (Ontario), 84 pourcent des r�pondants ont d�clar� que les avis sur la qualit� de l'air donnaient des renseignements utiles. Environ trois quarts des r�pondants ont d�clar� que les messages �taient efficaces pour aider � r�duire l'exposition � la pollution atmosph�rique. La r�troaction non sollicit�e des utilisateurs est �galement contr�l�e : sur les 20 700 messages auxquels on a r�pondu en 2008-2009, 62 pourcent �taient des demandes de renseignements, tandis que 31 pourcent, un chiffre moyen, �taient des plaintes. La plupart de ces derni�res ont �t� r�solues de fa�on satisfaisante.
Les Canadiens b�n�ficient de la cr�ation et de l'utilisation des renseignements m�t�orologiques et environnementaux diffus�s par Environnement Canada et ses partenaires quand il y a un int�r�t commun.	Satisfait dans une certaine mesure	Exactitude et opportunit� des services mesur�s par rapport � des points rep�res sur le rendement.	Les temp�ratures pour le premier jour de pr�vision �taient comprises dans une marge de 3 �C, 92 pourcent du temps, dans 23 stations r�guli�rement contr�l�es, soit une am�lioration de l'objectif de 90 pourcent. La plupart des autres mesures sont en cours d'�laboration et elles seront disponibles en 2009-2010.
Des strat�gies adaptatives pour contrer les impacts des changements climatiques sont �labor�es et mises en œuvre au profit des Canadiens et de l'environnement.	Satisfait dans une certaine mesure	Meilleur niveau de sensibilisation et de compr�hension, au sein des secteurs �conomiques, des autres minist�res et des autres niveaux de gouvernement, en ce qui concerne leur vuln�rabilit� face aux changements atmosph�riques et � la baisse ult�rieure du d�ficit d'adaptation du Canada.	Les consultations et les ateliers des intervenants ont eu lieu partout au Canada, y compris dans le Nord. Le R�seau canadien des sc�narios de changements climatiques a �t� cr��.

R�sum� de l'activit� de programme : En 2008-2009, Environnement Canada a fait des progr�s en mati�re de prestation de pr�visions et de services m�t�orologiques et environnementaux. Les pr�visions publiques ont �t� prolong�es de cinq � sept jours, tandis que les pr�visions maritimes ont �t� prolong�es de deux � cinq jours. Ces pr�visions permettent aux Canadiens de mieux anticiper les conditions m�t�orologiques et de prendre des d�cisions appropri�es concernant leurs activit�s.Une aide pr�cieuse a �t� apport�e aux organismes d'intervention d'urgence lors d'�v�nements importants tels que les inondations de la rivi�re Saint-Jean au printemps 2008, les inondations de la rivi�re Rouge � la fin de l'hiver et au printemps 2009, et les conditions hivernales inhabituelles en Colombie-Britannique de la mi-d�cembre 2008 � la mi-janvier 2009.

Avantages pour les Canadiens : L'information et les pr�visions m�t�orologiques et environnementales permettent aux Canadiens et � leurs institutions de se pr�parer et de prendre des mesures appropri�es pour pr�server leur vie et leur propri�t�, d'adopter des mesures pour limiter leur vuln�rabilit� face � la pollution atmosph�rique et aux changements climatiques, et de prosp�rer gr�ce � des d�cisions qui font progresser la comp�titivit� �conomique et le bien-�tre de chacun. En 2008-2009, ces avantages ont pu �tre constat�s gr�ce �, par exemple, la forte coordination avec les organismes d'intervention d'urgence, S�curit� publique Canada et d'autres intervenants lors de conditions m�t�orologiques graves, la prolongation des p�riodes de pr�visions et diverses am�liorations apport�es au site Internet du Bureau m�t�orologique. Tous ces facteurs r�unis aident les Canadiens � mieux g�rer leurs activit�s en tenant compte des changements qui interviennent dans les conditions m�t�orologiques, aquatiques et climatiques. Tous les paliers de gouvernements ont b�n�fici� de consultations consid�rables, d'ateliers nationaux scientifiques et d'adaptation, ainsi que d'ateliers de formation aux sc�narios qui ont �t� organis�s dans l'ensemble du Canada, y compris dans le Nord.

Analyse du rendement : � la suite d'une v�rification de la capacit� bilingue du r�seau t�l�phonique automatis� d'Environnement Canada pour les pr�visions m�t�orologiques, le Minist�re a entam� la mise � niveau du r�seau pour veiller � sa conformit� totale avec la Loi sur les langues officielles.⁶

Le Minist�re a continu� de diriger des projets pilotes pour mettre progressivement en œuvre la Cote air sant� (CAS), un outil utilis� pour communiquer au public le risque pour la sant� attribuable � la qualit� de l'air et pour donner des mesures concr�tes capables de r�duire ce risque. Le R�seau canadien sur les dangers atmosph�riques n'avait �t� que partiellement d�ploy� � cause de retards de dotation de personnel et de manque de ressources. Ces contraintes se sont aussi traduites par le retard dans les analyses des dangers pour diff�rents utilisateurs, y compris celles de la planification de gestion des catastrophes et d'�laboration de codes et de normes de construction. De la m�me mani�re, la mise au point de mod�les d'alerte des vagues de chaleur et de pr�visions sp�cialis�es pour les secteurs agricole, minier et �nerg�tique a �t� retard�e.

Le�ons apprises : Plusieurs le�ons associ�es � la mise en œuvre de la Cote air sant� et du programme de pr�visions ont �t� apprises en 2008-2009. Comme l'a confirm� une v�rification du Commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable, Environnement Canada et Sant� Canada ont activement et largement consult� diff�rents gouvernements provinciaux et d'autres intervenants, notamment des municipalit�s et des organisations non gouvernementales, au sujet de la Cote air sant� (voir les paragraphes 2.14 � 2.20 du rapport). Ces consultations ont engendr� des relations solides et constructives avec les intervenants, un facteur cl� pour la r�alisation fructueuse de la Cote air sant�. En 2008, une enqu�te aupr�s des r�sidents et des analyses des rapports des m�dias locaux effectu�es par le bureau de la sant� publique de Toronto ont r�v�l� qu'on y confondait le projet pilote de la Cote air sant� et l'indice provincial sur la qualit� de l'air. Ces r�sultats ont pouss� la province � imaginer des options pour mettre en œuvre la Cote air sant� � l'�chelle de l'Ontario. Une autre le�on tir�e porte sur la complexit� de l'int�gration des pr�visions de la Cote air sant� au syst�me de pr�visions op�rationnelles du Minist�re. Cette int�gration a pris beaucoup plus de temps et de ressources que ce qui �tait pr�vu au d�part. Les plans futurs tiennent maintenant compte de ces r�sultats.

Le Rapport du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable de d�cembre 2008 a fait remarquer qu'Environnement Canada n'adoptait pas de d�marche nationale pour v�rifier ses avertissements m�t�orologiques (voir les paragraphes 2.63 � 2.74 du rapport). D'importants progr�s ont par la suite �t� accomplis afin d'en concevoir une (par exemple au niveau de la pr�cision et de la rapidit�), pour les conditions m�t�orologiques et maritimes.

R�sultat strat�gique n^o 3: Les Canadiens et leur environnement sont prot�g�s contre les effets de la pollution et des d�chets

Avantages pour les Canadiens : La Loi canadienne sur la protection de l'environnement(1999) et l'article 36 de la Loi sur les p�chesfournissent les fondements l�gislatifs de la plupart des activit�s de pr�vention de la pollution et de production de d�chets d'Environnement Canada qui prot�gent les Canadiens et leur environnement contre les effets de la pollution et des d�chets.

Analyse du rendement : La pollution et les d�chets peuvent avoir des effets nocifs directs ou indirects sur les animaux, les plantes ou les humains et peuvent pr�senter, en fonction de leur volume, de leur nature et de leur mode de rejet, des risques � long terme pour l'environnement. Comme l'a mentionn� le rapport de 2008 du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable, � bien que l'on ait r�alis� des progr�s en vue de r�gler des probl�mes tels que la pollution par le plomb, les pluies acides et les substances appauvrissant la couche d'ozone, il y a encore trop d'alertes au smog, de probl�mes respiratoires et de jours o� le rayonnement ultraviolet est tr�s intense. �⁷ Les programmes d'Environnement Canada contribuant au r�sultat strat�gique ont poursuivi leur progression au niveau des engagements sur trois ans d�finis dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009. Environnement Canada a d�fini, en 2008-2009, cinq priorit�s pour ce r�sultat strat�gique, de la mani�re suivante :

Continuer � ex�cuter le Programme de r�glementation de la qualit� de l'air et mettre en œuvre le plan d'action Prendre le virage et le Cadre r�glementaire sur les �missions atmosph�riques : Environnement Canada a publi� un avis conform�ment � l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour recueillir des donn�es aupr�s des secteurs de l'industrie afin de guider l'�laboration des r�glements sur les gaz � effet de serre et les polluants atmosph�riques. Des progr�s ont �t� observ�s dans l'�laboration et la mise en œuvre d'une approche r�glementaire concernant les �missions de gaz � effet de serre. Les travaux d'�laboration de r�glements d'apr�s le cadre r�glementaire se sont poursuivis. En outre, Environnement Canada a travaill� avec des provinces et des intervenants pour mettre au point un cadre pour les �missions de polluants atmosph�riques. Les travaux du Minist�re concernant le respect de cet engagement visent � prot�ger les Canadiens et l'environnement contre la pollution atmosph�rique et les �missions de gaz � effet de serre.

Poursuivre la mise en œuvre du Plan de gestion des produits chimiques du gouvernement : Environnement Canada a continu� la conception et la mise en œuvre, selon un �ch�ancier de trois ans, du � d�fi � se posant � l'industrie concernant l'apport de nouveaux renseignements sur la mani�re de g�rer les substances chimiques dangereuses. Afin d'am�liorer le degr� de protection environnementale contre les produits chimiques dangereux, des instruments de contr�le sont mis au point et mis en œuvre dans des d�lais prescrits par la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Les programmes de surveillance et de recherche environnementale ont �t� int�gr�s et am�lior�s en vertu du Plan de gestion des produits chimiques pour fournir un v�ritable programme national capable de r�pondre aux engagements actuels du gouvernement et de r�agir contre produits chimiques pr�occupants plus r�cents, tout en veillant � ce que le Canada ait de l'influence sur ses obligations internationales et qu'il y r�ponde.

Renforcer la capacit� d'Environnement Canada d'appliquer les mesures l�gislatives sur la protection de l'environnement relevant de son domaine de comp�tence : L'application des lois et r�glements canadiens est n�cessaire pour prot�ger les Canadiens des effets de la pollution et des d�chets. La Direction g�n�rale de l'application de la loi environnementale prot�ge les Canadiens et l'environnement naturel au moyen de l'application de toutes les mesures l�gislatives pertinentes � l'utilisation de substances toxiques, � leur rejet dans l'air, l'eau ou le sol, ainsi qu'� l'importation et l'exportation de substances qui pr�sentent un risque pour l'environnement ou pour la vie ou la sant� de l'homme.⁹

Travailler avec le secteur priv� pour encourager la durabilit� environnementale : En 2008-2009, Environnement Canada a travaill� avec des intervenants cl�s dans le secteur de l'�nergie gr�ce � la Table sur le d�veloppement durable du secteur de l'�nergie. Par l'interm�diaire de son initiative Innovation environnementale en entreprises, le Minist�re a �galement encourag� le r�le du secteur financier canadien dans la fondation d'une �conomie qui r�compense les leaders environnementaux. Le Minist�re s'est aussi engag� dans des consultations aupr�s du secteur industriel pour approfondir le perfectionnement de la r�glementation relative aux polluants atmosph�riques et aux gaz � effet de serre.

Continuer de s'efforcer � coordonner et � am�liorer la qualit� de la d�claration des �missions : Environnement Canada a am�lior� ses syst�mes de donn�es en 2008-2009 pour favoriser une collecte de donn�es plus efficace aupr�s de l'industrie pour permettre des d�cisions environnementales �clair�es au sujet des rejets de polluants et des risques y aff�rents.

Les travaux d'Environnement Canada dans le cadre du r�sultat strat�gique sont organis�s en trois activit�s de programmes :

• R�duction des risques pos�s par les substances toxiques et les autres substances nocives pour les Canadiens, leur sant� et l'environnement;
• Les Canadiens adoptent des moyens de consommation et de production durables;
• R�duction des risques pos�s par les polluants atmosph�riques et les �missions de gaz � effet de serre pour la sant� et l'environnement des Canadiens.

Les pages suivantes contiennent de plus amples renseignements sur le rendement concernant les travaux contribuant � ce r�sultat strat�gique et les engagements dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 et aller de l'avant avec les r�sultats du programme et les r�sultats strat�giques � long terme.

Activit� de programme : R�duction des risques attribuables aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour les Canadiens, leur sant� et l'environnement

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
198,0	176,0	152,8	1 400,0	906,2	(493,8)

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement (2008-2009)	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
�valuation des risques pos�s par les substances toxiques et les autres substances nocives pour les Canadiens, leur sant� et l'environnement.	Satisfait � tous	Plusieurs produits chimiques commerciaux nouveaux et existants �valu�s.	En 2008-2009, 439 d�clarations de substances nouvelles (DSN) au total ont �t� re�ues; 408 ont �t� �valu�es et l'�valuation des d�clarations restantes est en cours. Les �bauches de rapports d'�valuation des risques de 73 substances ou classes de substances existantes ont �t� publi�es ainsi que 54 rapports d'�valuation finaux.
		Production d'information conduisant � l'att�nuation des risques	Faisant suite au D�fi lanc� � l'industrie et aux autres intervenants, 9 des 12 lots de substances prioritaires ont �t� publi�s en vue d'obtenir des commentaires du public. Les conclusions relatives � la toxicit� de 88 substances ont �t� publi�es; 22 desdites substances se sont av�r�es toxiques et vont passer � l'�tape de la gestion des risques.
Gestion des risques encourus par les Canadiens et des effets sur l'environnement pos�s par les substances toxiques et les autres substances nocives.	Satisfait � tous	Nombre de strat�gies de gestion des risques et d'instruments �labor�s pour les produits chimiques commerciaux �valu�s.	Environnement Canada a publi� 17 documents sur le cadre de gestion des risques et 19 sur l'approche de gestion des risques propos�e, afin de dissiper les risques provenant de 27 substances. Des instruments de contr�le ont �t� propos�s ou finalis�s pour plusieurs substances, notamment le phosphore, le sulfonate de perfluorooctane, les polybromodiph�nyl�thers et les paraffines chlor�es.
Att�nuation des risques encourus par les Canadiens et des effets sur l'environnement pos�s par les substances toxiques et les autres substances nocives.	Satisfait � tous	Plusieurs �valuations des risques pos�s par les substances prioritaires produites dans le contexte du Plan de gestion des produits chimiques.	Environnement Canada a effectu� des �valuations des risques sur toutes les substances prioritaires relevant du Programme des urgences environnementales des 106 premi�res substances hautement prioritaires pour lesquelles il convient de prendre des mesures selon le Plan de gestion des produits chimiques. Par ailleurs, il a �mis des recommandations sur les �ventuels ajouts aux r�glements conform�ment � l'article 200 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Un plan d'action pr�liminaire pour les substances dans la charge p�troli�re a �t� mis sur pied.
		Utilisation de l'aide scientifique et technique par les d�cideurs lors des urgences environnementales.	Environnement Canada a fourni de l'aide scientifique et technique aux parties responsables et aux minist�res gouvernementaux principaux pour 114 incidents environnementaux survenus en 2008-2009.
		Plusieurs sites d'immersion en mer surveill�s qui ont peu ou pas d'impact sur l'environnement marin.	Le rapport sur les sites d'immersion en mer surveill�s en 2007-2008 englobait 36 sites. En 2008-2009, tous les sites surveill�s ont eu peu ou pas de r�percussions sur l'environnement marin. En outre, des mesures de gestion ont �t� prises pour mieux le prot�ger.

R�sum� de l'activit� de programme : L'activit� de programme vise � r�duire les risques pour l'environnement et la sant� humaine suscit�s par les rejets polluants provenant d'activit�s humaines. Dans le cadre de l'activit� de programme, les r�percussions et les effets des menaces pour l'environnement et la sant� humaine qu'engendrent les substances nocives et d'autres substances pr�occupantes, y compris les d�chets, sont pris en consid�ration.

Avantages pour les Canadiens : Les substances et les d�chets peuvent avoir un effet direct et nocif pour les animaux, les plantes ou l'homme, ou ils peuvent comporter, en fonction de leur volume, de leur nature et de leur mode de rejet, un risque � long terme pour l'environnement et la sant� humaine. En cons�quence des travaux d'Environnement Canada dans le cadre de l'activit� de programme, le gouvernement peut prendre des mesures pr�coces contre les substances nocives, de sorte qu'elles soient g�r�es avant de p�n�trer dans l'environnement et de devenir un probl�me pour les g�n�rations actuelles ou � venir. Les Canadiens re�oivent des renseignements pour prendre des d�cisions plus �clair�es et ainsi diminuer leur exposition aux substances nocives.

Analyse du rendement : En 2008-2009, Environnement Canada a acc�l�r� l'examen pr�alable et l'�valuation d'environ 150 substances class�es comme des priorit�s �lev�es et il a mis en œuvre des restrictions sur la r�introduction sur le march� de 145 substances tr�s pr�occupantes. Le Minist�re a entam� l'�valuation d'environ 3 000 substances � moins importantes � qui suscitent des pr�occupations moyennes et a commenc� � concevoir un cadre pour �tablir les priorit�s futures. D�s progr�s ont aussi �t� r�alis�s en 2008-2009 sur un plan de travail concernant 160 substances tr�s pr�occupantes de la charge p�troli�re.

Outre son �valuation des substances toxiques, Environnement Canada a mis en place des mesures destin�es � g�rer et � limiter les risques attribuables � ces substances dans le cadre de son engagement � mettre en œuvre efficacement le Plan de gestion des produits chimiques. Par exemple, en 2008-2009, le Minist�re a publi� une s�rie de r�glements pour contr�ler le rejet des substances nocives, notamment les biph�nyles polychlor�s, le phosphore et les polybromodiph�nyl�thers pour lesquels il a aussi �labor� des strat�gies de gestion des risques. Les travaux de mise au point des instruments de gestion des risques propos�s pour les substances prioritaires d�finies par le Plan de gestion des produits chimiques ont commenc�.

Environnement Canada a aussi travaill� en vue de prot�ger les Canadiens et l'environnement de la pollution et des d�chets g�n�r�s dans les secteurs qui sont hors de la port�e du Plan de gestion des produits chimiques. Ces secteurs comprennent le secteur public (les eaux us�es, les syst�mes de stockage, les op�rations gouvernementales et les activit�s sur les terres f�d�rales et autochtones), le secteur de gestion des d�chets, le secteur des ressources naturelles (foresterie, agriculture, aquaculture, mines, minerais et m�taux), ainsi que les secteurs de l'�nergie et des transports. Par exemple, il a travaill� avec ses partenaires et des intervenants en 2008-2009 pour am�liorer la gestion des eaux us�es dans l'ensemble du Canada et pour minimiser les risques caus�s par les effluents des eaux us�es pour la sant� de l'homme et des �cosyst�mes et pour les ressources halieutiques. Le 17 f�vrier 2009, le Conseil canadien des ministres de l'environnement a approuv� la Strat�gie pancanadienne relative � la gestion des effluents des eaux us�es municipales. Celle-ci dispose d'un cadre harmonis� de gestion des d�charges provenant d'usines d'eaux us�es du Canada qui offre un moyen, faisant l'objet d'un accord, d'obtenir la clart� sur les r�glements, � l'intention des propri�taires d'usines d'eaux us�es municipales. De plus, Environnement Canada a poursuivi sa mise en œuvre et son �valuation des instruments existants relevant de l'exportation et de l'importation de mati�res recyclables et de d�chets dangereux, ainsi que des mesures pour pr�venir la pollution provenant des interrupteurs � mercure des v�hicules en fin de vie.

Dans son r�le de gestion du Plan d'action pour les sites contamin�s f�d�raux (PASCF), Environnement Canada a fourni une surveillance et une administration du programme, une formation, une orientation et une �tude du projet pour aider les gardiens f�d�raux � s'occuper des sites contamin�s dont ils sont responsables. En 2008-2009, le Minist�re a aussi �labor� une proposition fructueuse relative � l'acc�l�ration des activit�s en vertu du PASCF pour les des deux ann�es � venir gr�ce au Plan d'action �conomique du Canada.

Le�ons apprises : Les points forts et les points faibles des activit�s entreprises dans le cadre des deux premi�res ann�es du Plan de gestion des produits chimiques sont d�finis gr�ce � des groupes de discussion, des entrevues, ainsi que des ateliers internes et externes. Ces connaissances sont prises en consid�ration pour la conception du cadre afin de d�terminer les futures priorit�s ainsi que pour la conception de la phase d'�valuation et de gestion des risques qui suivra le � D�fi � � l'industrie de fournir de nouveaux renseignements sur la mani�re dont elle g�re les substances chimiques nocives.

Environnement Canada a rempli une �valuation formative du Plan d'action pour les sites contamin�s f�d�raux en 2008; les r�sultats et les recommandations guideront les d�cisions relatives au renouvellement du programme. Dans l'ensemble, l'�valuation a r�v�l� que le Plan d'action est globalement bien g�r�, qu'il est financ� ad�quatement, qu'il soutient les gardiens de mani�re efficace et qu'il a accompli des progr�s en mati�re de prise en charge des sites f�d�raux contamin�s depuis son lancement en 2005.

En 2008, l'examen de la gestion du Programme d'action national du Canada pour la protection des milieux marins contre la pollution caus�e par les activit�s terrestres a r�v�l� que la protection de la qualit� de l'eau des oc�ans a �volu� ces derni�res ann�es et que le Programme d'action doit �tre modernis� en cons�quence. L'analyse des r�sultats guidera le processus de modernisation et contribuera � l'am�lioration du programme de pollution marine dans les ann�es � venir.

Activit� de programme : Les Canadiens adoptent des moyens de consommation et de production durables

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
49,5	93,9	91,3	300,0	334,4	34,4

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement (2008-2009)	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
Les Canadiens et les d�cideurs sont au courant des risques pos�s par la pollution environnementale et les gaz � effet de serre ainsi que des tendances et des mesures futures � prendre.	Satisfait � tous	�tablissement d'un syst�me de production de rapports int�gr� et harmonis� de l'industrie.	Environnement Canada met en œuvre une approche gradu�e afin de r�pondre aux besoins relatifs � la collecte de donn�es, notamment les donn�es concernant les �missions de gaz � effet de serre en pr�vision de la mise en place d'un prochain r�gime de r�glementation. La premi�re phase comprenait la collecte de donn�es dans le cadre d'un Guichet unique pour le Minist�re et les partenaires participant d�j� aux programmes existants (p. ex. l'Alberta et la collecte de renseignements sur les gaz � effet de serre). � compter de l'ann�e 2009-2010, d'autres partenaires, comme les provinces et les autres intervenants (p. ex. les associations), seront ajout�s au fur et � mesure que les occasions se pr�senteront. L'initiative de d�claration � guichet unique devrait �tre lanc�e en 2010 pour la collecte de renseignements sur les gaz � effet de serre.
		R�duction du fardeau administratif qui p�se sur l'industrie concernant la d�claration des donn�es.	Environnement Canada a organis� cinq s�ances d'information pour que l'industrie et d'autres intervenants s'engagent � faire des d�clarations dans le cadre l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP). Deux provinces et deux associations industrielles sont d�j� incluses dans les d�clarations effectu�es en vertu de l'INRP, ce qui r�duit la double comptabilisation pour l'industrie ‏ . Des discussions sont en cours avec quatre autres autorit�s.
		Acc�s des d�cideurs � l'information gr�ce aux donn�es sur les principaux contaminants atmosph�riques (PCA) et les gaz � effet de serre (GES).	Des donn�es exhaustives sur les sources des principaux polluants atmosph�riques au Canada ont �t� publi�es et utilis�es par les d�cideurs pour �laborer des cibles pour les mesures r�glementaires sur la pollution atmosph�rique. Une orientation rigoureuse en mati�re de quantification et de v�rification a �t� donn�e pour guider le perfectionnement continu des r�glements du Programme de r�glementation de la qualit� de l'air et du syst�me canadien de cr�dits compensatoires. La capacit� d'Environnement Canada a �t� �tablie pour fournir une assistance et de l'information appliqu�e aux renseignements au public et aux soci�t�s, y compris les provinces et les territoires.
		D�claration annuelle des polluants environnementaux et des gaz � effet de serre.	Les obligations nationales (c.�.d. Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)) et internationales (c.a.d. Groupe d'experts intergouvernemental sur l'�volution du climat, Convention de Stockholm) ont �t� remplies : collecte, publication et soumission internationale de donn�es sur les rejets et les �missions des installations industrielles et les principaux contaminants atmosph�riques pour l'ann�e civile 2007. La surveillance, la comptabilisation et la production de rapports ont �t� am�lior�es pour produire un syst�me d'inventaire national des gaz � effet de serre et un rapport d'inventaire national conforme aux Nations Unies.
Les approches strat�giques favorisent efficacement la consommation et la production durables.	Satisfait � presque tous	Pr�paration de la r�ponse g�n�rale et d�finitive du gouvernement du Canada � l'examen parlementaire de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).	Les recommandations du Comit� permanent de l'environnement et du d�veloppement durable de la Chambre des communes ainsi que du Comit� permanent de l'�nergie, de l'environnement et des ressources naturelles du S�nat ont �t� r�vis�es par Environnement Canada et de Sant� Canada et on a pris en consid�ration le fait de les ex�cuter au moment opportun.
		R�daction d'une �bauche sur le renouvellement de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement aux fins d'examen par le Parlement.	Environnement Canada s'est concentr� sur l'am�lioration de la mise en œuvre de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et des modifications aux mesures d'application de la Loi gr�ce � Loi sur le contr�le d'application de lois environnementales (Projet de loi C-16).
		Mise � jour et am�lioration perp�tuelles du Registre environnemental de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.	Des documents sont ajout�s � la base de donn�es quotidiennement. Les renseignements sont � jour. Les questions au sujet des mesures de s�curit� ont �t� r�solues.
		Mise en œuvre d'un syst�me de gestion de la qualit� (SGQ).	L'�laboration, la mise en œuvre et l'utilisation des modules du syst�me de gestion de la qualit� de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement se sont poursuivies.
		Ex�cution et coordination d'activit�s de recherche et de d�veloppement des technologies.	Le programme a produit et conserv� des connaissances ainsi que des outils scientifiques et technologiques pour soutenir des politiques, des programmes (p. ex. la V�rification des technologies environnementales), des r�glements et des activit�s internationales �cologiques du Minist�re.
		Activit�s de conformit� et de promotion pour appuyer les nouveaux r�glements au besoin.	Pour chaque nouveau r�glement, un groupe de travail national sur la promotion de la conformit� a �t� cr�� et une strat�gie, un plan de promotion, et des outils de promotion de la conformit� ont �t� con�us en accord avec le syst�me de gestion de la qualit� d'Environnement Canada.

R�sum� de l'activit� de programme : L'activit� de programme vise � fournir des renseignements d'une qualit� optimale aux Canadiens, aux d�cideurs et � l'industrie en mati�re de substances nocives, de polluants et de gaz � effet de serre. De l'expertise ainsi que de la surveillance minist�rielle sont fournies pour �valuer si les technologies �mergentes aideront l'industrie � faire face � ses obligations r�glementaires. Le travail d'Environnement Canada repose sur l'�laboration et le maintien d'un r�gime de protection environnementale clair et pr�visible, la promotion de la conformit� et un processus d�cisionnel r�glementaire efficace, uniforme et transparent.

Avantages pour les Canadiens : L'activit� de programme vise � prot�ger la sant� des Canadiens et l'environnement en soutenant une prise de d�cisions efficace en mati�re de gestion des risques au sein du gouvernement en fournissant un r�gime de protection environnementale clair et pr�visible et des renseignements d'une qualit� optimale sur les polluants atmosph�riques, les gaz � effet de serre et d'autres substances nocives. Gr�ce � la prestation du Minist�re en mati�re de savoir-faire et de surveillance, ce programme contribue � s'assurer que les investissements f�d�raux dans la technologie optimisent les ressources, les avantages environnementaux et qu'ils n'ont pas de r�percussions n�gatives sur l'environnement. Environnement Canada collabore aussi avec le secteur financier et le milieu universitaire pour d�finir les priorit�s de recherche et fonder les connaissances sur les liens entre le rendement en mati�re de durabilit� et la r�ussite des affaires.

Analyse du rendement : En 2008-2009, des am�liorations ont �t� apport�es � l'actuel Guichet unique pour les d�clarations nationales sur l'environnement afin de permettre une collecte de donn�es plus efficace aupr�s de l'industrie pour l'Inventaire national des rejets de polluants.

Une surveillance l�gislative et r�glementaire a �t� fournie en 2008-2009 en soutenant l'application uniforme des pouvoirs �tablis (p. ex. la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et la Loi sur les esp�ces en p�ril), en conseillant les gestionnaires de politiques et de programmes sur le choix et la conception des instruments, en assurant des processus de prise de d�cisions normalis�s et efficaces, et en entreprenant des activit�s de promotion de la conformit� pour soutenir les nouveaux r�glements au besoin. Pour que la prise de d�cisions en vertu des pouvoirs �tablis d'Environnement Canada soit aussi uniforme, transparente et pr�visible que possible, le Minist�re a continu� de faire des progr�s en mettant en œuvre un syst�me de gestion de la qualit� pour la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et en �laborant un syst�me de ce type pour la Loi sur les esp�ces en p�ril.

Une meilleure int�gration et collaboration avec les partenaires sur des questions et d�marches environnementales est vitale pour atteindre les objectifs environnementaux partag�s. Environnement Canada a particip� au groupe de travail du Conseil canadien des ministres de l'environnement qui a pr�par� l'�bauche du plan d'action pour une responsabilit� �largie des producteurs (REP) � l'�chelle du Canada. Le plan d'action a pour objectif principal l'harmonisation des programmes de responsabilit� �largie des producteurs et un calendrier pour la coordination des mesures f�d�rales, provinciales et territoriales sur les produits et substances d�finis gr�ce � l'utilisation des instruments de responsabilit� �largie des producteurs. Le Conseil a publi� le plan d'action en f�vrier 2009 afin d'obtenir les commentaires de la population.

En 2008-2009, la majorit� des travaux sectoriels du Minist�re �taient align�s sur d'autres travaux du programme, contribuant ainsi � l'accomplissement de r�sultats communs dans des secteurs de programme pr�cis, notamment la gestion des substances, la qualit� de l'air et les changements climatiques. Par cons�quent, les activit�s contribuant aux r�sultats communs sont harmonis�es et g�r�es de mani�re plus int�gr�e qu'auparavant.

Le�ons apprises : Une int�gration et une coop�ration accrues entre les diff�rents programmes de collecte de donn�es d'Environnement Canada garantira que la collecte d'information n'est effectu�e qu'une fois et qu'elle est simplifi�e, rationalis�e et align�e sur les priorit�s minist�rielles.

La mise en œuvre continue de syst�mes de gestion de la qualit� pour la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et l'�laboration d'un syst�me de ce type pour la Loi sur les esp�ces en p�ril encourageront l'efficacit� minist�rielle dans l'�laboration de r�glements et d'autres instruments strat�giques qui sont n�cessaires pour mettre en œuvre des programmes qui prot�geront les Canadiens et l'environnement.

Activit� de programme : R�duction des risques attribuables aux polluants atmosph�riques et aux �missions de gaz � effet de serre pour la sant� et l'environnement des Canadiens

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
152,0	136,4	122,3	622,0	658,5	36,5

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement* (2008-2009)	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
Les approches strat�giques pour g�rer les polluants atmosph�riques et les �missions de gaz � effet de serre r�duisent efficacement les risques.	Satisfait � presque tous	Mise en œuvre d'un cadre pour guider l'�laboration de r�glements pour le secteur industriel, de mesures de d�claration et d'autres mesures compl�mentaire.	L'�laboration d'un syst�me global de gestion de la qualit� de l'air a progress� gr�ce � la collaboration entre les provinces, l'industrie et les organisations non gouvernementales. Le plan visant � r�duire les �missions de gaz � effet de serre de 20 pourcent est sur la bonne voie; n�anmoins, le ralentissement �conomique et l'engagement renouvel� de la nouvelle administration des �tats-Unis. demandent que nous peaufinions notre approche � l'�gard des politiques sur les changements climatiques. L'�laboration et la mise en œuvre de nos approches r�glementaires ont avanc�.
		Utilisation de la science concernant les approches pour g�rer les polluants atmosph�riques et les gaz � effet de serre afin d'informer et d'appuyer les d�cideurs	Une mod�lisation scientifique de l'�chelle et de la port�e des am�liorations apport�es � la qualit� de l'air ainsi que des avantages connexes pour la sant� et l'environnement que pourraient entra�ner la r�duction des �missions industrielles de polluants atmosph�riques a �t� fournie. En collaboration avec Transports Canada et l'Agence de protection de l'Environnement des �tats-Unis, un travail technique et de mod�lisation a �t� accompli en vue d'�valuer la contribution des �missions d'origine navale aux niveaux de mati�res particulaires, d'ozone troposph�rique et de pluies acides dans tout le Canada ainsi que leurs effets connexes sur la sant� humaine et sur l'acidification de l'environnement. Cette collaboration comprenait des travaux en vue de soutenir la mise en place d'une zone de contr�le des �missions maritimes. En partenariat avec Transports Canada, la contribution des transports routiers et hors route aux niveaux de mati�res particulaires fines au Canada, y compris son effet sur la sant� humaine, a �t� �tablie.
		La collaboration internationale en mati�re de polluants atmosph�riques et d'�missions de gaz � effet de serre s'harmonise avec les int�r�ts des Canadiens.	Deux d�cisions internationales concernant les substituts des substances appauvrissant la couche d'ozone et la destruction des banques de ces substances ont �t� n�goci�es et conclues lors de la R�union des Parties au Protocole de Montr�al, comme pr�vu. Le Canada a poursuivi ses discussions avec les �tats-Unis au sujet d'une annexe sur les mati�res particulaires � joindre � l'Accord Canada-�tats-Unis sur la qualit� de l'air. Une structure de gouvernance et des lignes directrices pour l'approbation du projet ont �t� �tablies pour les participants canadiens au Partenariat Asie-Pacifique sur le d�veloppement propre et le climat.
Gestion des risques attribuables aux polluants atmosph�riques et aux �missions de gaz � effet de serre provenant des secteurs industriels.	Satisfait � presque tous	�laboration de r�glements et d'autres mesures pour r�duire les polluants atmosph�riques et les �missions de gaz � effet de serre provenant des secteurs industriels.	Des progr�s ont �t� r�alis�s dans l'�laboration d'approches r�glementaires ayant pour but de r�duire les �missions de gaz � effet de serre et de polluants atmosph�riques. En outre, des r�glements ont �t� propos�s pour limiter les rejets de compos�s organiques volatils (COV) dans l'environnement et le R�glement limitant la concentration en compos�s organiques volatils (COV) des produits de finition automobile a �t� publi�.
Gestion des risques dus aux �missions atmosph�riques et aux �missions de gaz � effet de serre provenant du secteur des transports.	Satisfait � presque tous	�laboration d'une r�glementation visant � r�duire la pollution atmosph�rique provenant des v�hicules, des moteurs et des carburants.	Des r�glements ont �t� mis au point pour les v�hicules et les moteurs afin de veiller � ce que les normes canadiennes pour les �missions contribuant au smog demeurent align�es sur celles des �tats-Unis. Les modifications d�finitives aux r�glements existants relatifs au plomb dans l'essence ont �t� publi�es. Des approches novatrices relatives aux carburants renouvelables et aux �missions d'�chappement de gaz � effet de serre des v�hicules ont �t� �labor�es.

R�sum� de l'activit� de programme : Les travaux du programme contribuant aux r�sultats de l'activit� de programme sont concentr�s sur l'�laboration d'une approche sectorielle int�gr�e pour r�glementer les polluants atmosph�riques et contr�ler les �missions de gaz � effet de serre, renforcer la coop�ration internationale (surtout aux �tats-Unis) et faire la promotion de d�marches scientifiques pour guider l'�laboration de nouvelles normes et r�glements.

Avantages pour les Canadiens : En 2008-2009, Environnement Canada a mis au point une approche sectorielle int�gr�e pour r�glementer les polluants atmosph�riques et contr�ler les �missions de gaz � effet de serre, il a �veill� la sensibilit� des Canadiens, il a favoris� les activit�s et les programmes et il a �labor� des instruments pour que la population r�duise les �missions et les polluants provenant des v�hicules, des carburants pour moteurs et des produits � la consommation. Pour les Canadiens, les avantages globaux issus de ces travaux �taient les connaissances relatives aux �missions de gaz � effet de serre et de polluants atmosph�riques, ainsi que l'�laboration et la mise en œuvre de mesures, notamment des r�glements visant la r�duction des �missions de gaz � effet de serre et des polluants atmosph�riques de la mani�re la plus efficace possible dans tous les secteurs cl�s de l'�conomie, de sorte que les Canadiens et l'environnement soient prot�g�s contre les effets nocifs des polluants atmosph�riques et des �missions de gaz � effet de serre.

Analyse du rendement : Des progr�s ont �t� r�alis�s dans l'�laboration et la mise en œuvre du Cadre r�glementaire sur les �missions industrielles de gaz � effet de serre, notamment le syst�me de compensation compl�mentaire ainsi que l'infrastructure destin�e � soutenir le syst�me. Le plan visant � r�duire de 20 pourcent, d'ici � 2020, les �missions de gaz � effet de serre, par rapport aux niveaux de 2006, est sur la bonne voie. N�anmoins, le ralentissement �conomique et l'engagement renouvel� de la nouvelle administration des �tats-Unis demandent que nous peaufinions notre approche � l'�gard des politiques sur les changements climatiques.

Le Minist�re a travaill� d'arrache-pied avec les secteurs, les provinces et les organisations non gouvernementales concern�s, sur l'�laboration d'un syst�me global de gestion de la qualit� de l'air, notamment d'une approche concernant les r�glementations nationales sur les �missions industrielles de polluants atmosph�riques coh�rente avec la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).

Le Minist�re a particip� activement aux d�l�gations f�d�rales afin d'assurer la mise en place d'un r�gime mondial efficace dans la lutte contre les changements climatiques : un r�gime qui trouve un �quilibre entre la protection de l'environnement et la prosp�rit� �conomique, qui adopte une perspective � long terme, qui soutient le d�veloppement et le d�ploiement de technologies propres, qui soutient des mesures mondiales constructives et ambitieuses et qui int�gre des engagements de la part de toutes les grandes puissances �conomiques.

Le Minist�re a travaill� en �troite collaboration avec les �tats-Unis afin de prot�ger la sant� des Canadiens et leur environnement en r�duisant les mouvements transfrontaliers de la pollution atmosph�rique. Le Canada est signataire de la Convention sur la pollution atmosph�rique transfrontali�re � longue distance des Nations Unies et agit activement sur la sc�ne internationale pour que la question de la qualit� de l'air soit trait�e � l'�chelle mondiale.

Le�ons apprises :Une approche d�taill�e et int�gr�e pour r�glementer les polluants atmosph�riques et contr�ler les gaz � effet de serre inclut une grande vari�t� d'activit�s �tendues � tous les minist�res, et affronte les constants changements de circonstances et de priorit�s. Ces changements renforcent le besoin d'une planification initiale, strat�gique horizontale, y compris la gestion des risques et des impr�vus. Il est essentiel de pouvoir rediriger rapidement les efforts et les ressources pour s'ajuster aux rapides changements de priorit�s, d'avoir une solide coordination et une bonne communication, ainsi que beaucoup de contr�le et de flexibilit� au sein m�me d'Environnement Canada, et avec les Agences centrales et les autres minist�res.

R�sultat strat�gique n^o 4: D�veloppement urbain durable et r�novation de l'infrastructure du secteur riverain de Toronto

Depuis le 30 octobre 2008, l'autorit� relative � l'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto et au programme de financement du Harbourfront Centre a �t� transf�r�e du ministre de l'Environnement au ministre des Finances. Le r�sultat strat�gique comprend deux programmes de contribution s�par�s mais li�s qui touchent au secteur riverain de Toronto : l'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto et le programme de financement du Centre Harbourfront. Ces initiatives favorisent les r�sultats gouvernementaux, � savoir une forte croissance �conomique et une culture et un patrimoine canadiens dynamiques. Le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto dirige l'�laboration des politiques et la gestion des programmes au nom du gouvernement f�d�ral pour les deux programmes de contribution, de la mani�re suivante :

Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto : L'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto (IRSRT) est une initiative d'infrastructure et de r�am�nagement urbain con�ue pour contribuer au d�veloppement urbain durable du secteur riverain de Toronto. Ses objectifs sont de positionner le Canada, l'Ontario et la Ville de Toronto dans la nouvelle �conomie, assurant ainsi la r�ussite continue du Canada dans l'�conomie mondiale et l'am�lioration de la croissance �conomique et des possibilit�s de d�veloppement. En raison des liens intrins�ques entre la sant� �conomique, sociale et environnementale, les objectifs comprennent �galement l'am�lioration de la qualit� de vie � Toronto et l'encouragement du d�veloppement urbain durable.

L'objectif de l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto est de revitaliser le secteur riverain de la ville par des investissements, non seulement dans les infrastructures traditionnelles comme les transports en commun et le r�seau d'aqueducs, mais aussi dans les projets de d�veloppement urbain tels que les parcs, les espaces verts, les installations touristiques et la relance des secteurs postindustrialis�s qui sont sous-utilis�s. Il est pr�vu que les investissements dans ces secteurs conduisent � des b�n�fices sociaux et �conomiques pour la r�gion de Toronto.

L'investissement f�d�ral dans l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto est assur� par un programme de contribution avec la Soci�t� de revitalisation du secteur riverain de Toronto (SRSRT), �galement connue sous le nom de Waterfront Toronto, un organisme � but non lucratif charg� de superviser la revitalisation du secteur riverain. Les projets de revitalisation sont financ�s par des accords de contribution entre l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto et un ou plusieurs gouvernements parmi le f�d�ral, celui d'Ontario et celui de Toronto.

Programme de financement du Centre Harbourfront : La Soci�t� Harbourfront, op�rant dans le cadre du Centre Harbourfront, est un organisme provincial sans but lucratif constitu� en corporation en 1990 dans le but de g�rer les activit�s des programmes culturels et �ducatifs. Le Centre Harbourfront est charg�, au nom du public, d'exploiter quatre importants hectares de terrain du secteur riverain de Toronto ainsi que de g�rer et d'�laborer des programmes pour toutes les installations publiques � cet endroit. La mission du Centre est de � favoriser la croissance de nouvelles expressions culturelles, de stimuler les �changes nationaux et internationaux et d'offrir un environnement � la fois dynamique et accessible au public afin de pouvoir vivre les merveilles de l'imagination cr�ative �.

En 2006, le Harbourfront Centre a constat� un manque � gagner dans son financement op�rationnel de base. Le gouvernement f�d�ral, par l'entremise du programme de financement du Centre Harbourfront, a conclu un accord de contribution pluriannuel de 25 millions de dollars avec le Centre pour couvrir ce manque � gagner et lui permettre de rester op�rationnel.

Le financement offre une base stable pour l'administration et les activit�s du Centre Harbourfront. Il am�liore la capacit� de la direction � obtenir un financement aupr�s d'autres gouvernements et sources priv�es, ainsi que la capacit� de la direction � poursuivre d'autres strat�gies g�n�ratrices de revenus pour assurer l'acc�s communautaire continu aux installations culturelles, r�cr�atives et �ducatives du Centre.

Activit� de programme : Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
87,1	88,2	79,5	12	14,4	2,4

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement (2008-2009)	Indicateurs de rendement10	Sommaire du rendement pour 2008-2009
Accessibilit� et utilisation accrues du secteur riverain de Toronto	Satisfait � presque tous	M�tres carr�s d'espace r�cr�atif et commercial.	Bien que les d�penses de fonds f�d�raux pour l'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto, par la Soci�t� de revitalisation du secteur riverain de Toronto, aient �t� plus lentes que pr�vu, les projets achev�s et ceux qui sont en cours actuellement ont permis l'am�lioration de l'acc�s au secteur riverain et de son utilisation par le public; par ailleurs, ils ont fourni une infrastructure urbaine revitalis�e et une gestion environnementale accrue du secteur. Par exemple, plusieurs grands espaces et parcs publics ont �t� r�alis�s en 2008, notamment le pont ondulant Spadina le long du secteur riverain de Toronto et les terrains de sport transitoires de Cherry Beach dans une zone d�saffect�e. Le grand public utilise maintenant ces deux projets tr�s m�diatis�s; le lancement d'au moins trois autres projets de cr�ation d'espaces publics et r�cr�atifs est pr�vu d'ici l'�t� 2009.
		Nouvelle capacit� des transports en commun.
		Plus grand nombre d'immeubles d'habitation abordables et d'autres logements.
Infrastructure urbaine renouvel�e	Satisfait � presque tous	M�tres carr�s d'espace r�cr�atif.
		Plusieurs hectares de parcs et d'espaces verts.
		Nouvelle capacit� des transports en commun.
		Augmentation de l'espace commercial et r�sidentiel en pieds carr�s et de leur valeur.
Gestion environnementale am�lior�e du secteur riverain de Toronto	Satisfait � presque tous	Plus d'hectares de terres, de parcs et d'espaces verts
		Plus d'unit�s de b�timent certifi�es LEED (Leadership in Energy and Environment.

R�sum� de l'activit� de programme : Les objectifs principaux de cette activit� de programme sont la gestion et la coordination des contributions f�d�rales aux infrastructures, parcs et espaces verts, pour la r�novation et la revitalisation du secteur riverain de Toronto.

Avantages pour les Canadiens : L'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto a d�j� produit des avantages pour les Canadiens, m�me si la majorit� des projets financ�s par le gouvernement f�d�ral men�s jusqu'� pr�sent dans le cadre de ce programme ont �t� concentr�s sur la planification, la conception, l'�valuation environnementale et la restauration des terres plut�t que sur la construction d'immobilisations. Bien qu'il soit peut-�tre trop t�t pour �valuer la mesure dans laquelle l'Initiative a engendr� des avantages �conomiques importants, les besoins en main-d'œuvre des projets ont profit� � de nombreux travailleurs et entreprises canadiens gr�ce � de nouvelles possibilit�s d'emploi et � une demande en mat�riel et en fournitures.

Les travaux de plusieurs projets financ�s par le gouvernement f�d�ral se sont poursuivis en 2008-2009. Plusieurs grands espaces et parcs publics ont �t� r�alis�s en 2008 :

• Le pont Spadina, un pont pi�tonnier ondulant en bois de 700 m² dont la r�alisation a cr�� 2500 m² de nouvel habitat aquatique.
• Les terrains de sport transitoires de Cherry Beach dans le district des Port Lands, qui comprenaient la construction de deux terrains de sport r�glementaires dans une zone d�saffect�e.

Dans leur ensemble, ces projets permettent l'am�lioration de l'acc�s au secteur riverain et son utilisation par le public; ils ont fourni une infrastructure urbaine revitalis�e et une meilleure gestion environnementale du secteur riverain.

Analyse du rendement : L'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto a nettement r�pondu aux r�sultats strat�giques et aux r�sultats pr�vus d�termin�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008�2009, bien que la majeure partie des travaux de construction soit effectu�e durant le reste de l'Initiative, dont la date d'�ch�ance actuelle est fix�e au 31 mars 2011. On a mentionn� ci-dessus qu'il y a une augmentation de l'acc�s au secteur riverain en cons�quence de la participation f�d�rale � l'Initiative, et d'autres projets � cette fin sont pr�vus ou en cours.

L'�valuation instigu�e par Environnement Canada concernant la participation f�d�rale � l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto, qui a re�u l'approbation minist�rielle en juillet 2008, a conclu que le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative semblait montrer une optimisation des ressources, m�me si les d�penses de fonds f�d�raux ont �t� vers�es plus lentement que pr�vu. Le rapport d'�valuation a soulign� la n�cessit� manifeste de la participation f�d�rale � cette Initiative.

L'�valuation a r�v�l� que le fait que les dates butoir du projet n'ont pas �t� respect�es �tait la cons�quence de plusieurs facteurs, notamment la sous-estimation, par la Soci�t� de revitalisation du secteur riverain de Toronto, de la dur�e n�cessaire � l'ex�cution des projets. De plus, les accords de financement entre plusieurs gouvernements sont complexes par nature et sont donc tr�s chronophages. La Soci�t� a d� relever le d�fi de prendre en compte les exigences du programme des trois investisseurs gouvernementaux, chacun d'entre eux disposant de son propre r�gime de gestion du financement. Les projets ont aussi impliqu� de vastes consultations aupr�s des intervenants et du public.

En outre, l'�valuation a r�v�l� les �l�ments suivants :

• Le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto a su appliquer des approches de revitalisation environnementales saines. L'Initiative a favoris� une plus grande sensibilisation et une plus grande participation � la planification et � la mise en œuvre du projet du secteur riverain.
• Les activit�s ont �t� bien coordonn�es par l'interm�diaire du groupe de travail sur les activit�s, dirig� et pr�sid� par le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto, bien que le comit� directeur intergouvernemental ne soit g�n�ralement pas consid�r� comme un organisme de gouvernance efficace.
• M�me si le recours � un programme de contribution pour d�bloquer les fonds n�cessaires � l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto ait permis d'�tablir une surveillance f�d�rale de ce financement, le programme de contribution est �galement per�u comme un d�fi du point de vue administratif.

Le�ons apprises : Le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto a mis en œuvre les quatre recommandations �nonc�es dans le rapport d'�valuation. Il continue aussi � suivre le Plan d'action de gestion qui a d�coul� d'une v�rification du projet en 2005. Une v�rification externe des installations aquatiques de Western Beaches et une v�rification interne sur place de l'accord de contribution pour la pr�paration de Port Lands ont �t� effectu�es en 2008-2009, conform�ment au plan de v�rification annuel des trois ordres de gouvernement dirig� par le gouvernement f�d�ral.

Le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto a pris des mesures sur plusieurs fronts pour ex�cuter les quatre recommandations d�coulant de l'�valuation, notamment les mesures suivantes :

• Dans l'enveloppe du budget consacr� � l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto, le financement a �t� r�serv� au paiement des co�ts des travaux relatifs aux r�sultats pr�vus, et le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative a �labor� des outils pour mesurer les donn�es pertinentes au rendement.
• Le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative de revitalisation du secteur urbain de Toronto a collabor� avec des repr�sentants de la Soci�t� de revitalisation du secteur riverain de Toronto sur l'apport d'une meilleure flexibilit� en mati�re de gouvernance afin de poursuivre efficacement l'ex�cution de l'Initiative. Le Secr�tariat a aussi collabor� avec la Soci�t� et d'autres niveaux du gouvernement pour s'assurer que le financement f�d�ral soit strat�giquement affect� aux projets qui peuvent �tre r�alis�s avant la date butoir du programme, soit le 31 mars 2011.
• La pertinence du seuil de 10 millions de dollars a �t� examin�e et une d�cision a �t� prise en faveur de son maintien. Actuellement, le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative utilise une d�marche th�matique lorsqu'il a besoin d'un financement f�d�ral.
• Le Secr�tariat f�d�ral de l'Initiative a collabor� fructueusement avec la Soci�t� et d'autres niveaux du gouvernement pour supprimer les clauses d'indemnisation inutiles du mod�le d'accord de contribution.

Activit� de programme : Programme de financement du Centre Harbourfront

Ressources financi�res pour 2008-2009 (en millions de dollars)			Ressources humaines pour 2008-2009 (�quivalents temps plein)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Chiffres pr�vus	Chiffres r�els	�cart
5,0	5,0	5,0	0	0	0

R�sultats pr�vus	Notes sur l'�tat du rendement (2008-2009)	Indicateurs de rendement	Sommaire du rendement pour 2008-2009
Base stable pour l'administration et les activit�s du Centre Harbourfront.	Satisfait � tous	Pr�servation du Centre Harbourfront comme une pr�occupation r�currente.	Le Centre Harbourfront a d�pens� toute la contribution f�d�rale re�ue de 5 millions de dollars pour ses co�ts d'op�ration, les salaires et les avantages sociaux, le parrainage et la surveillance, les co�ts d'administration et les immobilisations. Il est rest� ouvert, offrant des programmes communautaires et culturels au grand public du secteur riverain de Toronto.
		Soutien des co�ts d'exploitation et d'entretien fixes.
Acc�s continu pour la collectivit�.	Satisfait � tous	Acc�s communautaire continu au site du Centre Harbourfront et � ses am�nagements fixes.

R�sum� de l'activit� de programme : L'activit� de programme soutient le Centre Harbourfront afin de couvrir ses co�ts d'exploitation pour faciliter la capacit� de l'organisation � obtenir un financement aupr�s d'autres gouvernements et � poursuivre d'autres strat�gies g�n�ratrices de revenus.

Avantages pour les Canadiens : Le financement f�d�ral permet au Centre Harbourfront de donner au grand public un acc�s continu aux programmes et activit�s culturels, r�cr�atifs et �ducatifs. Ce financement a aid� le Centre � payer ses co�ts d'exploitation fixes et � faciliter ses efforts pour obtenir du financement aupr�s d'autres gouvernements et poursuivre d'autres strat�gies g�n�ratrices de revenus, ce qui permet, d�s lors, � l'organisation d'offrir au grand public un acc�s constant � des programmes et activit�s sociaux et culturels dans le secteur riverain de Toronto.

Tout au long de l'ann�e, le Centre Harbourfront offre un vaste ensemble de programmes artistiques et culturels aux personnes de tous les �ges, notamment dans les domaines des arts visuels, de l'artisanat, de la litt�rature, de la musique, de la danse et du th��tre. Il y a plus de 12 millions de visites par an sur le site de 4 hectares. Le Centre apporte une contribution de plus de 132 millions de dollars � l'�conomie locale chaque ann�e. De plus amples renseignements sont disponibles sur le site Internet du Centre Harbourfront.

Analyse du rendement : Le programme de financement du Centre Harbourfront a atteint les r�sultats pr�vus �tablis dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 d'Environnement Canada et il constitue une base stable pour l'administration et les activit�s du Centre ainsi qu'un acc�s communautaire permanent au site et aux am�nagements fixes. Le Centre Harbourfront a d�pens� la totalit� de la contribution f�d�rale de 5 millions de dollars re�ue en 2008-2009 et il est rest� ouvert � la prestation de programmes communautaires et culturels pour le grand public dans le secteur riverain de Toronto.

Le�ons apprises : Le plan de surveillance et de v�rification ax� sur les risques pour 2008-2009 du programme de financement du Centre Harbourfront a �tabli un cadre de r�f�rence pour la surveillance des projets et une justification des ressources � cibler pour cette activit�. Le plan, qui comprend une v�rification sur place par an, guidera aussi les activit�s de v�rification du programme dont le financement est consid�r� comme �tant � faible risque.

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2 Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada, Rapport du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable � la Chambre des communes, d�cembre 2008, p. 1 : www.oag-bvg.gc.ca/internet/docs/parl_cesd_200812_00_f.pdf.

3 Rapport du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable (CEDD), d�cembre 2008.

4 �valuation du projet de transition du Service m�t�orologique du Canada (Environnement Canada), juillet 2008.

5 Le terme cryosph�re renvoie aux surfaces gel�es : glace, neige et permafrost.

6 Bureau du Commissaire aux langues officielles, V�rification de la prestation des services m�t�orologiques et environnementaux bilingues sur le r�seau t�l�phonique automatis� d'Environnement Canada, novembre 2008.

7 Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada, Rapport du commissaire � l'environnement et au d�veloppement durable � la Chambre des communes, d�cembre 2008, p. 1 : www.oag-bvg.gc.ca/internet/docs/parl_cesd_200812_00_f.pdf.

9 Pour en savoir plus, consultez le chapitre � Environnement op�rationnel � ci-dessus. Des agents d'application de la loi suppl�mentaires ont �t� recrut�s pour appliquer les r�glements l�gislatifs r�gis par les r�sultats strat�giques no 1 et 3.

10 Pour obtenir une liste d�taill�e des indicateurs de rendement pour l'activit� de programme, se reporter aux Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009.