Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Les donn�es financi�res pr�sent�es ci-dessous donnent un aper�u de la situation financi�re de la D�fense et de son budget d'exploitation. Les �tats financiers du Minist�re sont publi�s sur son site Web � l'adresse suivante : http://www.vcds.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5609.
(milliers de dollars) | Pourcentage d'�cart | 2009 | 2008 | |
---|---|---|---|---|
Biens | Total des biens | 5% | 36 155 540 | 34 304 900 |
Responsabilit�s | Total des responsabilit�s | 3% | 51 118 741 | 49 807 921 |
�quit� | Total de l'�quit� | -3% | (14 963 201) | (15 503 021) |
Total | 5% | 36 155 540 | 34 304 900 |
(milliers de dollars) | Pourcentage d'�cart | 2009 | 2008 | |
---|---|---|---|---|
D�penses | Total des d�penses | 10% | 18 501 793 | 16 819 879 |
Revenus | Total des revenus | 4% | 524 240 | 504 484 |
R�SULTATS D'EXPLOITATION NETS | 10% | 17 977 553 | 16 315 395 |
Les actifs totaux �taient de l'ordre de 36,2 milliards de dollars � la fin de l'exercice financier 2008-2009, soit une augmentation de 1,9 milliard de dollars (5 p. cent) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que les actifs �taient de 34,3 milliards de dollars. Le montant li� aux immobilisations repr�sentait 82 p. cent des actifs totaux, soit 29,7 milliards de dollars. Les stocks repr�sentaient quant � eux 5,5 milliards de dollars (15 p. cent), alors que les charges pay�es d'avance repr�sentaient 0,8 milliard de dollars (2 p. cent) des actifs totaux.
Le passif total �tait de l'ordre de 51,1 milliards de dollars � la fin de l'exercice financier 2008-2009, soit une augmentation de 1,3 milliard de dollars (3 p. cent) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que le passif total �tait de 49,8 milliards de dollars. Les comptes de pension de retraite et d'assurance des Forces canadiennes repr�sentent la plus forte portion du passif, soit 45,4 milliards de dollars ou 89 p. cent du passif total.
Les charges totales du minist�re de la D�fense nationale ont �t� de l'ordre de 18,5 milliards de dollars au cours l'exercice financier 2008-2009. La majorit� des charges, soit 14,2 milliards de dollars ou 76 p. cent du total, ont d�coul� du soutien aux activit�s du programme visant � mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat.
Les revenus totaux du minist�re de la D�fense nationale ont �t� de l'ordre de 524,2 millions de dollars au cours l'exercice financier 2008-2009, soit une augmentation de 19,8 millions de dollars (4 p. cent) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que les revenus totaux �taient de 504,5 millions de dollars. Pr�s de la moiti� des revenus, soit 265,2 millions de dollars (51 p. cent) provenait des activit�s de programme visant � contribuer au gouvernement du Canada, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada. Un revenu additionnel de 220,7 millions de dollars (42 p. cent) provenait des activit�s de programme visant � mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat.
Les renseignements indiqu�s ci-apr�s se trouvent sur le site Web du SCT, � l'adresse suivante : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/index-fra.asp.
Les renseignements fournis ci-dessous se trouvent sur le site Web du minist�re de la D�fense � l'adresse: http://www.vcds.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5609.
A
AAP - Architecture d'activit�s de programme
ACC - Anciens Combattants Canada
ACDI - Agence canadienne de d�veloppement international
ANA - Arm�e nationale afghane
APARM - Analyse de la production de l'attrition, du recrutement et du maintien
B
BFC - Base des Forces canadiennes
C
C4ISR - Commandement, contr�le, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance
COSM - Centres c�tiers des op�rations de la s�ret� maritime
CPM - Chef du personnel militaire
CSTC - Centre de la s�curit� des telecommunications Canada
CTF 150 - Force op�rationnelle multinationale 150
CIC - Cadre des instructeurs de cadets
CIRS - Comit� interminist�riel de recherche et de sauvetage
CT - Conseil du Tr�sor
D
DSGPM - Directeur - syst�me de gestion du personnel militaire
E
EEI - Engins explosifs improvis�s
ELMO - �quipe de liaison et de mentorat op�rationnel
ETP - �quivalents temps plein
ETS - Enveloppe des traitements et salaires
F
FC - Forces canadiennes
FELEX - Prolongation de la dur�e de vie des fr�gates
FIAS - Force internationale d'assistance � la s�curit�
FOI-Afg - Force op�rationnelle interarm�es en Afghanistan
FOII(S) - Force op�rationnelle interarm�es interorganismes (Sud)
FSNA - Forces de s�curit� nationale afghanes
G
GI/TI - Gestion de l'information et de technologie de l'information
GPRC - Groupe de patrouilles des Rangers canadiens
GRC - Gendarmerie royale du Canada
I
IMF - Installation de maintenance de la Flotte
J
JUSTAS - Syst�me interarm�es de surveillance et d'acquisition d'objectifs au moyen de v�hicule a�rien sans pilote
L
L - L�gislatifs
M
MAECI - Affaires �trang�res et Commerce international Canada
MAINC - Minist�re des Affaires indiennes et du Nord canadien
MCH - Projet de modernisation de la class Halifax
MDN - Minist�re de la D�fense nationale
N
NCSM - Navire canadien de Sa majest�
NORAD - North American Aerospace Defense Command
NTI - Nunavut Tunngavik Incorporated
O
ONU - Organisation des Nations Unis
OTAN - Organisation du Trait� de l'Atlantique Nord
P
PAIM - Programme d'aide � l'instruction militaire
PAM - Programme alimentaire mondiale
PNA - Police nationale afghane
PNRS - Programme national de recherche et de sauvetage
R
RH - Ressources humaines
RJC - Rangers juniors canadiens
RIR - Retomb�es industrielles et r�gionales
RMR - Rapport sur le rendement
S
SACT - Syst�me d'aide au commandement terrestre
SDCD - Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord
SMA(Fin SM) - Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)
SMA(GI) - Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information)
SNMG1 - 1er Groupe de la Force navale permanente de r�action de l'OTAN
SNRS - Secr�tariat national de recherche et de sauvetage
SSRR - Solde r�vis� de la R�serve
U
UAV - V�hicule a�rien sans pilote
UISP - Unit� interarm�es de soutien au personnel
Vice-amiral J.A.D. Rouleau, C.M.M., M.S.M., CD Vice-chef d'�tat-major de la D�fense Quartier g�n�ral de la D�fense nationale 101, promenade Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2 |
T�l�phone : 613-992-6052 T�l�copieur : 613-992-3945 |
M. Kevin Lindsey Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re) Quartier g�n�ral de la D�fense nationale 101, promenade Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2 |
T�l�phone : 613-992-5669 T�l�copieur : 613-992-9693 |
Mme Jos�e Touchette Sous-ministre adjointe (Affaires publiques) Quartier g�n�ral de la D�fense nationale 101, promenade Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2 |
T�l�phone : 613-995-2534 T�l�copieur : 613-992-4739 T�l�scripteur/ATS : 1-800-467-9877 Courriel : information@forces.gc.ca |
Minist�re de la D�fense nationale | www.forces.gc.ca |
Cabinet du Juge-avocat g�n�ral | www.forces.gc.ca/jag/index-fra.asp |
Bureau de l'ombudsman du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes | www.ombudsman.forces.gc.ca |
Secr�tariat national de recherche et de sauvetage | www.nss.gc.ca |
Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada | www.drdc-rddc.gc.ca |
Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada | www.cse-cst.gc.ca |
Planification et gestion de la D�fense | www.vcds-vcemd.forces.gc.ca |
[2] Le MDN, les FC et les organisations et organismes qui forment l'ensemble du portefeuille de la D�fense sont appel�s collectivement � la D�fense �.
[3] Les d�penses en capital sont comprises dans les d�penses minist�rielles.
[4] Des explications sont fournies � ce sujet � la Section III : Autres points d'int�r�t - R�sum� des ressources financi�res et humaines..
[5] La main-d'œuvre civile est compos�e d'employ�s du MDN et des organisations du portefeuille de la D�fense suivantes : Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada (CSTC), Secr�tariat national de recherche et de sauvetage (SNRS), Bureau de l'ombudsman.
[6] L'expression " effectifs qualifi�s en activit� " fait r�f�rence au nombre de membres du personnel qui ont re�u une formation suffisante pour travailler au sein de leur groupe professionnel.
[7] Un point de passage oblig� est d�fini comme un �l�ment de terrain, naturel ou artificiel, ou une structure constituant une voie resserr�e restreignant les manœuvres ou le mouvement.
[8] Dans cette sous-section du rapport, on entend par civil(s) des personnes qui ne sont pas des membres actifs des forces arm�es ou d'une force combattante. On peut qualifier de civils, entre autres, les membres de l'effectif civil du minist�re de la D�fense nationale, les civils � l'emploi d'autres organismes gouvernementaux, comme les diplomates, les sp�cialistes du d�veloppement et les agents correctionnels, de m�me que les policiers d�tach�s par la Gendarmerie royale du Canada et des forces polici�res provinciales et municipales du pays.
[9] L'engagement du Canada en Afghanistan, Rapport au Parlement, mars 2009
[10] Ibid.
[11] L'engagement du Canada en Afghanistan, Rapport au Parlement, mars 2009Ibid
[12] Ibid
[13] Les EEI sont les armes de choix des insurg�s et sont la cause de 55 p. 100 des d�c�s des militaires des FC survenus entre 2002 et la fin de la pr�sente ann�e financi�re.
[14] Ibid
[15] Ibid
[16] L'expression � effectifs qualifi�s en activit� � fait r�f�rence au nombre de membres du personnel qui ont re�u une formation suffisante pour travailler au sein de leur groupe professionnel.
[17] Descriptions de travail collectives (http://www.unde-uedn.com/francais/info/committees/hr/dec06/Item_4_UMCCHR_CWD-final_F.ppt #353,2,Policy Framework)
[18] Rapport du groupe d'experts sur la planification int�gr�e des ressources humaines et des activit�s dans la fonction publique f�d�rale
[19] D�signe les conseillers scientifiques qui � reviennent � pour obtenir un soutien sp�cialis� ou de l'aide directe de la part de ressources qui ne se trouvent pas sur le site.