ARCHIVÉ - Défense nationale

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2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement

Défense nationale

La version originale a été signée par
L'honorable Peter G. MacKay, C.P., député
Ministre de la Défense nationale

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TABLE DES MATI�RES

MESSAGE DU MINISTRE

SECTION I: APER�U MINIST�RIEL

• INTRODUCTION
• RAISON D'�TRE AND RESPONSABILIT�S
• STRAT�GIE DE D�FENSE LE CANADA D'ABORD
• R�SULTATS STRAT�GIQUES ET ARCHITECTURE D'ACTIVIT�S DE PROGRAMME DE LA D�FENSE
• LES PRIORIT�S DE LA D�FENSE
• ENVIRONNEMENT OP�RATIONNEL ET ANALYSE DES RISQUES
• POINTS SAILLANTS CONCERNANT LE RENDEMENT
• PROFIL DES D�PENSES

SECTION II: ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

• R�SULTAT STRAT�GIQUE : ASSURER LE SUCC�S DES MISSIONS � ACCOMPLIR POUR CONTRIBUER AU MAINTIEN DE LA PAIX, DE LA S�CURIT� ET DE LA STABILIT� AUX PLANS NATIONAL ET INTERNATIONAL
• R�SULTAT STRAT�GIQUE : LA CONFIANCE DES CANADIENS DANS LA CAPACIT� PERTINENTE ET CR�DIBLE DU MDN ET DES FC POUR R�PONDRE AUX ENGAGEMENTS EN MATI�RE DE D�FENSE ET DE S�CURIT�.
• R�SULTAT STRAT�GIQUE : BONNE GOUVERNANCE, PR�SENCE ET INFLUENCE CANADIENNES DANS LA COMMUNAUT� MONDIALE.

CONCLUSION - AVANTAGES POUR LES CANADIENS

SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES

• PRINCIPALES DONN�ES FINANCI�RES
• RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES
• AUTRES POINTS D'INT�R�T

ACRONYMES

PERSONNES-RESSOURCES

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Les photos de la page couverture sont extraites du site Web des Forces canadiennes : www.forces.ca

Avis concernant les hyperliens

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Le minist�re de la D�fense nationale s'efforce de s'assurer que nos liens vers les sites Web de tierce partie m�nent � un contenu accessible et offert dans les deux langues officielles. Toutefois, cela n'est pas toujours r�alisable ou possible.

MESSAGE DU MINISTRE

� titre de ministre de la D�fense nationale, j'ai le plaisir de pr�senter au Parlement et � la population canadienne le Rapport sur le rendement 2008�2009 du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes. Chaque ann�e, ce rapport permet de reconna�tre les r�alisations des hommes et des femmes d�vou�s qui font preuve d'un professionnalisme hors-pair et composent l'�quipe de la D�fense du Canada, et en m�me temps d'�valuer les d�fis � relever.

La p�riode de r�f�rence a �t� marqu�e par un rythme op�rationnel soutenu et par la publication, en mai 2008, de la feuille de route d�taill�e du gouvernement qui vise � moderniser les Forces canadiennes, notamment la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Nous nous sommes consacr�s � mettre en œuvre ce plan � long terme en augmentant les effectifs et les capacit�s des Forces canadiennes tout en remplissant nos trois r�les : maintenir la qualit� des services offerts au pays, demeurer un partenaire solide et fiable quant � la d�fense de l'Am�rique du Nord et faire preuve de leadership � l'�tranger.

� l'�chelle nationale, nous avons ex�cut� notre plan visant � augmenter la pr�sence des Forces canadiennes dans le Nord et � y exercer notre souverainet�. L'op�ration Nanook, r�alis�e en ao�t 2008, a permis d'�valuer notre capacit� � r�pondre � des urgences humanitaires et environnementales dans la r�gion, ainsi qu'� surveiller efficacement nos approches arctiques a�riennes, maritimes et terrestres. Nous avons �galement commenc� � entra�ner des unit�s de r�serve � remplir des t�ches li�es � la s�curit�, d'une part, et � aider aux interventions d'urgence nationales en Arctique, d'autre part. Dans le cadre de la pr�paration des prochains Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 de Vancouver, nous avons ex�cut� des exercices pour appuyer la Gendarmerie royale du Canada dans le cadre des Jeux.

� l'�chelle continentale, nous avons continu� de travailler avec les �tats Unis � d�fendre l'Am�rique du Nord, notamment par l'interm�diaire du NORAD. Les militaires canadiens, hommes et femmes, ont servi ensemble en Afghanistan dans la Force internationale d'assistance � la s�curit� plac�e sous la direction de l'OTAN, ainsi que dans de nombreuses autres op�rations internationales. En septembre 2008, le Canada a accueilli la Conf�rence des ministres de la d�fense de l'Am�rique, seul forum politique ayant pour objectif de promouvoir la s�curit� et la stabilit� de l'h�misph�re occidental. En tant qu'h�te, le Canada a renforc� son r�le de leader dans l'h�misph�re et a fait d'importants progr�s dans ses partenariats li�s � la s�curit� avec des pays cl�s.

� l'�chelle internationale, l'Afghanistan a �t� notre priorit�. Malgr� les d�fis que pose le contexte de la s�curit� dans ce pays, nous avons r�pondu avec succ�s aux nombreux besoins de cette mission pangouvernementale. Conform�ment aux recommandations �mises dans le rapport 2008 du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, le Minist�re a fourni aux Forces canadiennes des v�hicules a�riens sans pilote et des h�licopt�res afin d'am�liorer la s�curit� et l'efficacit� op�rationnelles.

Les efforts continus que d�ploient les militaires canadiens pour instruire les Forces de s�curit� nationale afghanes ont renforc� la s�curit� du peuple afghan ainsi que de nos partenaires civils des autres minist�res et organismes f�d�raux. Au total, quatre-vingt-dix-huit civils travaillaient � l'int�rieur du th��tre � la fin de la p�riode de r�f�rence, au service de divers minist�res et organismes. Cette pr�sence s�curisante a �t� vitale de janvier � la fin mars 2009 pour la construction de deux �coles dans la province de Kandahar. Entretemps, les Forces canadiennes ont apport� leur aide ailleurs dans le monde, soit dans le cadre de missions � Ha�ti et par l'escorte de livraisons du Programme alimentaire mondial en Somalie.

La production et le maintien de forces militaires en mesure de r�pondre � ces demandes op�rationnelles restent un d�fi, cependant. M�me si nous avons r�ussi � am�liorer nos niveaux de disponibilit� op�rationnelle, notamment concernant l'acc�s � l'instruction et au mat�riel, nous devrons continuer � g�rer soigneusement nos ressources pour que les Forces canadiennes puissent se d�ployer rapidement et efficacement � la demande du gouvernement.

Compte tenu du climat �conomique difficile, nous nous sommes efforc�s de maximiser les retomb�es pour les Canadiens. Durant la mise en œuvre de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, des projets d'acquisition se traduiront par des emplois pour nos citoyens et des occasions d'affaires pour les entreprises canadiennes, notamment gr�ce � la Politique des retomb�es industrielles et r�gionales dans le cadre de laquelle les entrepreneurs retenus doivent mettre en place des activit�s commerciales au Canada pour la totalit� de la valeur des march�s. Ainsi, un dollar d'activit� �conomique sera produit pour chaque dollar d�pens� pour tout nouvel �quipement destin� aux Forces canadiennes.

Le Minist�re reconna�t que son personnel est son bien le plus pr�cieux et que le service militaire exige parfois d'�normes sacrifices. Du d�but de la mission au 31 mars 2009, cent dix-huit Canadiens ont fait le sacrifice ultime dans l'exercice de leurs fonctions en Afghanistan. Bien d'autres ont subi des blessures qui les marqueront � vie et pour lesquelles nous continuons � prodiguer les soins et le soutien que m�ritent les militaires et anciens combattants bless�s ou malades et leurs familles, ainsi que les familles des militaires qui ont perdu la vie. Nous sommes aussi aux prises avec des difficult�s sur les plans du recrutement et du maintien � l'effectif. Il y a une p�nurie de main d'œuvre qualifi�e dans de nombreuses professions techniques et le rythme op�rationnel �lev� a nui � l'�quilibre entre le nombre des militaires d�ploy�s outre-mer et les formateurs de recrues au Canada. Nous avons travaill� au cours de l'ann�e derni�re � mettre en œuvre des strat�gies de rechange, mais nous savons qu'il reste du travail � faire.

L'atteinte de nos objectifs au Canada et � l'�tranger repose sur le travail du personnel civil de l'�quipe de la D�fense. Pour s'assurer des effectifs n�cessaires, le Minist�re a fait du renouvellement de la fonction publique une priorit� et nous devons continuer de chercher � attirer et � recruter les meilleurs �l�ments de la main�d'œuvre canadienne.

La principale priorit� du Minist�re est la protection de notre pays. Cette mission d�pend du d�vouement de chaque membre de l'�quipe de la D�fense. Il me tarde de poursuivre ma collaboration avec la population canadienne et avec mes coll�gues du Parlement en vue de renforcer le Minist�re et les Forces canadiennes et d'apporter un appui constant � nos militaires, hommes et femmes, qui veillent courageusement � la s�curit� et aux int�r�ts de l'ensemble de la population canadienne, au Canada comme � l'�tranger.

 

[La version originale a �t� signee par]
Le ministre de la D�fense nationale,
L'honorable Peter G. MacKay, C.P., d�put�

SECTION I: APER�U MINIST�RIEL

Introduction

Le pr�sent Rapport minist�riel sur le rendement du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes pr�sente bri�vement les activit�s principales, la r�partition des ressources financi�res et l'affectation du personnel. Il soul�ve �galement des questions li�es � l'accomplissement de notre mandat dans l'int�r�t du gouvernement du Canada et de la population canadienne. Ces renseignements sont fournis dans les contextes plus larges suivants :

• La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), qui rend obligatoire certaines missions essentielles et certains investissements pr�cis ayant trait aux capacit�s;
• L'architecture d'activit�s de programme de la D�fense, qui d�finit des r�sultats strat�giques pr�cis pour la D�fense et qui propose un cadre de planification et d'�tablissement des rapports au Minist�re; et
• Les priorit�s de la D�fense, qui pr�sentent des zones d'int�r�t pr�cises et pour lesquelles une attention particuli�re, voire des ressources suppl�mentaires doivent �tre accord�es, de mani�re � r�duire les risques susceptibles de compromettre l'accomplissement de notre mandat.

Les th�mes et les d�fis r�currents sont mis en �vidence dans le rapport et soulignent nos centres d'int�r�t suivants :

• L'importance de notre personnel. La D�fense est aux prises avec les m�mes pressions d�mographiques que le reste du gouvernement et le secteur priv�, puisque nous pr�voyons remplacer un nombre important de militaires qui partiront � la retraite au cours de la prochaine d�cennie. Nous nous engageons �galement � apporter le meilleur soutien possible aux membres des FC et � leurs familles. En outre, la D�fense d�ploie les efforts n�cessaires pour g�rer les contraintes li�es � la capacit� du personnel tout en mettant � disposition des forces entra�n�es pour des missions op�rationnelles, en mettant en application la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et en relevant le d�fi que constitue le recrutement de citoyens canadiens pour pourvoir des postes militaires et civils maqu�s par une p�nurie de main�d'œuvre.
• La mise en œuvre de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et la garantie de la r�ussite des op�rations nationales, continentales et internationales. Plus particuli�rement, la D�fense s'assure que les membres des Forces canadiennes (FC) poss�dent le meilleur �quipement possible pour leur permettre d'ex�cuter des activit�s essentielles, � la fois en situation d'entra�nement que de combat. Cela n�cessite �galement un investissement raisonnable en �quipement, en infrastructure, en instruction et en recrutement.
• � La participation � la s�curit� et � la prosp�rit� �conomique de la soci�t� canadienne. La D�fense surveille constamment les approches a�riennes, terrestres et maritimes canadiennes, et sa pr�sence et ses investissements contribuent � la prosp�rit� �conomique des communaut�s et des industries partout au Canada.

Raison d'�tre and responsabilit�s

Au nom de la population canadienne, les Forces canadiennes sont pr�tes � ex�cuter trois r�les essentiels : 

• D�fendre le Canada en offrant des services de qualit� au pays;
• D�fendre l'Am�rique du Nord en constituant un partenaire fort pour les �tats�Unis, sur lequel ils peuvent compter pour soutenir la d�fense de notre continent; et
• Participer au maintien de la paix et de la s�curit� internationales en faisant preuve de leadership � l'�tranger.

Le mandat de la D�fense est ex�cut� par le Minist�re de la D�fense nationale (MDN) et les FC, et appuy� par un ensemble d'organisations et d'organismes connexes. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de certaines organisations du portefeuille de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Certaines organisations du portefeuille de la D�fense.

La Loi sur la D�fense nationale¹ exprime clairement que la principale responsabilit� de la D�fense² est d'assurer la s�curit� de la population canadienne. La D�fense s'adapte continuellement � un environnement strat�gique dynamique, constitu� de d�fis non conventionnels, tels que le piratage et les cyberattaques, qui figurent aux c�t�s d'attaques traditionnelles, notamment la prolif�ration du terrorisme mondial et la menace de confits au Moyen�Orient et dans la p�ninsule cor�enne, toujours d'actualit�. Sur fond de crise financi�re mondiale, de tels d�fis resteront � l'ordre du jour du programme international et continueront � menacer notre s�curit� et notre prosp�rit�.

Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord

De mani�re � aider la D�fense � ex�cuter ses fonctions et responsabilit�s, la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, publi�e en mai 2008, garantit que le Canada conserve une force militaire moderne de premier ordre, bien entra�n�e, bien �quip�e et pr�par�e � relever les d�fis qui surviendront dans un contexte de s�curit� en constante �volution.

Figure 1 :  Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord

La SDCD exprime clairement la vaste vision strat�gique de la D�fense, qui correspond aux vis�es du gouvernement. La strat�gie demande aux FC de d�fendre le Canada, d'offrir une s�curit� accrue aux Canadiens et de contribuer � la r�alisation des objectifs li�s � la politique �trang�re et � la s�curit� nationale. Elle d�finit les six missions principales des FC, � l'�chelle nationale, continentale et internationale :

• Mener des op�rations quotidiennes nationales et continentales, y compris dans l'Arctique et par l'interm�diaire du NORAD;
• Offrir leur soutien dans le cadre d'un �v�nement international important au Canada, comme les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver;
• R�pondre � une attaque terroriste importante;
• Appuyer les autorit�s civiles en cas de crise au Canada, par exemple en cas de catastrophe naturelle;
• Diriger et/ou mener une op�ration internationale importante durant une p�riode prolong�e; et
• D�ployer des forces en cas de crise � l'�tranger pour une p�riode de plus courte dur�e.

� ces fins, la SDCD propose une feuille de route sur 20 ans afin de reconstruire et de moderniser les FC � l'aide d'un financement stable et pr�visible qui permet une planification et un investissement � long terme dans quatre domaines de capacit�s de la D�fense :

• Personnel : Augmentation de l'effectif permettant aux FC de disposer d'une Force r�guli�re et d'une Force de r�serve compos�e de 100 000 personnes d'ici l'ann�e financi�re 2027�2028;
• �quipement : Renouvellement de l'�quipement essentiel;
• Disponibilit� op�rationnelle : Am�lioration et augmentation de l'instruction offerte au personnel; et
• Infrastructure : Am�lioration � long terme de l'�tat g�n�ral de l'infrastructure de la D�fense.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, veuillez consulter le site Web suivant : www.forces.gc.ca/site/focus/first-premier/index-eng.fra.

R�sultats strat�giques et architecture d'activit�s de programme de la D�fense

Le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor impose l'architecture d'activit�s de programme (AAP) comme outil de planification, de gestion et d'�tablissement de rapports de la D�fense. Cet outil se d�compose en trois r�sultats strat�giques de la D�fense, chacun �tant soutenu par un domaine pr�cis des activit�s de programme, comme l'indique l'illustration ci�dessous :

Figure 2 : Architecture d'activit�s de programme de la D�fense

Chaque r�sultat strat�gique et activit� de programme de la D�fense correspond aux r�sultats du gouvernement du Canada, notamment dans les domaines �conomique, social et des affaires internationales. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Liens du Minist�re avec les r�sultats du gouvernement du Canada.

Pour obtenir une illustration de l'AAP de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Architecture d'activit�s de programme de la D�fense. Pour obtenir la description des r�sultats strat�giques de la D�fense et des activit�s de programmes connexes, veuillez consulter la page suivante : www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/2008-2009/me-bd/pub/ME-002_f.asp.

Les priorit�s de la D�fense

Les priorit�s de la D�fense pour l'ann�e financi�re 2008�2009 portent sur un nombre cibl� d'aspects auxquels la D�fense pr�voit consacrer des efforts suppl�mentaires au cours d'une ann�e financi�re. Les priorit�s de la D�fense sont d�termin�es en fonction de l'AAP et offrent des m�thodes d'�valuation du rendement suppl�mentaires. Elles n'emp�chent nullement l'attribution de ressources � des entreprises n�cessaires � la bonne ex�cution du mandat de la D�fense.

Dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008�2009, la D�fense a d�fini quatre priorit�s visant � r�duire les risques pour l'organisation, � combler les lacunes sur le plan des capacit�s et pour lesquelles il faudra se conformer � une directive plus g�n�rale du gouvernement visant � augmenter les activit�s au cours de l'ann�e financi�re :

• R�ussir les op�rations et la mission en Afghanistan;
• �noncer et mettre en œuvre une nouvelle strat�gie de D�fense;
• Am�liorer la pertinence et la capacit� d'intervention de l'�quipe de la D�fense gr�ce � la transformation de la structure et des processus; et
• Am�liorer la gestion des activit�s de la D�fense.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la relation entre les r�sultats strat�giques de la D�fense, les activit�s de programme et les initiatives pr�cises d�finies pour appuyer l'avancement des priorit�s de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Lien entre les priorit�s de la D�fense et les activit�s de programme. .

Cadre d'�tablissement de rapports sur le rendement de la D�fense

Le sch�ma ci�dessous illustre l'harmonisation de l'AAP et des priorit�s de la D�fense par rapport � la SDCD. Ce cadre constitue la base de la transmission de l'historique de rendement de la D�fense par l'interm�diaire du pr�sent rapport.

Figure 3 : Cadre d'�tablissement de rapports sur le rendement de la D�fense

Environnement op�rationnel et analyse des risques

Pendant l'ann�e financi�re vis�e, le noyau de planification de la D�fense �tait le besoin d'une force militaire viable et apte au d�ploiement, en mesure de r�pondre aux exigences du Canada en mati�re de d�fense tout en appuyant les objectifs des politiques nationales et �trang�res.

De nombreux facteurs ont influenc� la D�fense, tant sur le plan national que sur le plan international, et ont eu des r�percussions sur la fa�on dont nous ex�cutons notre mandat. Ces facteurs nous ont pr�sent� les risques et les possibilit�s dont nous avons tenu compte pour exercer nos r�les et assumer nos responsabilit�s du mieux possible.

Les activit�s de la D�fense ont de nouveau �t� d�termin�es par sa participation active en Afghanistan. En plus des initiatives nationales telles que l'appui apport� aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et la souverainet� dans l'Arctique, la D�fense a d� faire des efforts continus pour maintenir un nombre suffisant de membres du personnel militaire et civil entra�n�s afin de diriger et de soutenir des op�rations, ainsi que pour appuyer l'acquisition et le maintien d'�quipement. L'engagement du gouvernement visant � augmenter annuellement le financement de la D�fense a �t� essentiel, mais la prudence sur le plan financier et sur le plan de la planification �tait, et restera, primordiale face � l'augmentation des co�ts des syst�mes d'armes et de l'infrastructure.

Notre surveillance continue des nouveaux probl�mes, des d�veloppements et des tendances nous a permis de pr�voir les d�fis et de les relever, de limiter les risques et de tirer avantage des possibilit�s. Voici les principaux �l�ments � prendre en compte dans le cadre de la planification et du rendement de la D�fense, �tant donn� la nature de son mandat :

• Contrer les pressions subies � court terme par le personnel en raison du rythme op�rationnel �lev�;
• Faire du personnel militaire et civil et du maintien de l'effectif une priorit�, en se concentrant plus particuli�rement sur les groupes professionnels sous�dot�s qui permettraient d'augmenter le nombre d'employ�s de la D�fense et de les conserver;
• G�rer les activit�s de passation de march�s de mani�re � s'ajuster par rapport aux besoins op�rationnels imm�diats, � atteindre les objectifs de la SDCD en mati�re d'acquisition et d'�laborer des capacit�s pour lutter contre les menaces d�termin�es par notre �valuation du contexte op�rationnel actuel en Afghanistan et de l'environnement de s�curit� futur;
• Revitaliser le portefeuille de biens immobiliers vieillissant et g�rer la croissance au sein de l'infrastructure de mani�re � appuyer le d�veloppement des forces de soutien et l'acquisition d'�quipement;
• Garantir la souplesse et l'�tat de pr�paration au d�ploiement des FC en r�ponse aux directives du gouvernement relativement aux exigences actuelles en mati�re de s�curit� nationale � court et � long terme; et
• Maintenir des activit�s de soutien essentielles, telles que la gestion de l'information et de la technologie, afin d'ex�cuter le mandat du gouvernement et d'investir en l'avenir.

La D�fense a continu� � relever ces d�fis efficacement et � respecter ses obligations quant aux op�rations au Canada et � l'�tranger dans l'ensemble du spectre des op�rations, tout en entretenant une �troite collaboration avec ses alli�s.

Points saillants concernant le rendement

Au moyen de l'unification des efforts de l'�quipe de la D�fense, un certain nombre de r�alisations ont �t� entreprises afin de progresser davantage en ce qui concerne les r�sultats strat�giques et les priorit�s de la D�fense au cours d'une p�riode tr�s active. L'�quipe de la D�fense, orient�e par la SDCD, a ex�cut� son mandat, dirig� des missions essentielles et r�pondu � ses besoins en ressources dans les quatre domaines cl�s.

Vous trouverez une �valuation compl�te du rendement de la D�fense � la Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique..

R�sultat strat�gique : Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international

M�me si notre environnement de s�curit� imm�diat est demeur� relativement stable et s�curitaire, l'�quipe de la D�fense a d� faire face � plusieurs pr�occupations de taille en mati�re de s�curit�, que ce soit au Canada ou � l'�tranger.

Par exemple, les FC ont largement appuy� les autres minist�res et organismes en relevant de nombreux d�fis, notamment ceux r�sultant de catastrophes et ceux li�s � l'activit� dans l'Arctique, au trafic de drogue ou aux �ventuelles �pid�mies de maladies infectieuses, et en assurant la s�curit� dans le cadre d'�v�nements importants organis�s au Canada, comme les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et le Sommet du G8.

La D�fense a continu� � mettre l'accent sur la souverainet� dans l'Arctique. Les FC ont dirig� trois exercices majeurs dans l'Arctique, notamment l'op�ration Nanook, l'op�ration Nunakput et l'op�ration Nunalivut, en collaboration avec d'autres minist�res et organismes.

En mars 2009, le gouvernement a lanc� la deuxi�me phase du projet Polar Epsilon. Cette initiative majeure, qui se fonde sur l'imagerie satellitaire, permettra d'am�liorer grandement la capacit� de surveillance du Canada sur la r�gion et sur les autres r�gions de responsabilit�. La D�fense a �galement particip� � plus de 9 000 missions de recherche et de sauvetage, venant en aide � des Canadiens dans des situations d�sastreuses et sauvant souvent des vies. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur les op�rations nationales et continentales de la Section II..

Sur le plan international, la prolif�ration des armes et l'existence continue de r�gimes impr�visibles ont repr�sent� un d�fi pour la stabilit� internationale, tout comme les conflits ethniques et frontaliers, les r�seaux de piratage et les r�seaux criminels mondiaux. Les �v�nements pass�s ont clairement prouv� que ces menaces pouvaient toucher notre s�curit� et celle de nos alli�s. � cet �gard, notre mission en Afghanistan n'a cess� de repr�senter une contribution importante pour la s�curit� mondiale.

Les activit�s de la D�fense ont �t� largement fa�onn�es par sa participation militaire � la mission en Afghanistan. Chaque �l�ment de l'organisation s'est joint � cet effort. En accord avec l'approche pangouvernementale des op�rations, la D�fense a travaill� avec le minist�re des Affaires �trang�res et du Commerce international et l'Agence canadienne de d�veloppement international, ainsi qu'avec d'autres minist�res et organismes gouvernementaux, pour atteindre un objectif commun de consolidation de la paix et de stabilisation de l'avenir de l'Afghanistan.

Malgr� les demandes importantes li�es aux ressources et au rythme des op�rations de la mission afghane, ainsi qu'� d'autres engagements en cours, les FC n'ont cess� de respecter les engagements du Canada dans le cadre de cette mission. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur les op�rations internationales de la Section II..

R�sultat strat�gique : Les Canadiens croient que le MDN et les FC ont une capacit� pertinente et cr�dible leur permettant de respecter leurs engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�

D'importants progr�s ont �t� r�alis�s dans tous les domaines depuis la publication de la SDCD.

Le fonctionnement efficace de l'�quipe de la D�fense (compos�e de membres de la Force r�guli�re, de r�servistes et de civils) a des r�percussions sur chaque mission cl� expos�e dans la SDCD et touche chaque domaine prioritaire pour la D�fense. Ainsi, des efforts ont �t� d�ploy�s afin de mieux int�grer les activit�s minist�rielles de planification et de surveillance en cours et de garantir que l'�quipe de la D�fense demeure pertinente et efficace. L'accroissement des taux d'attrition et de d�part � la retraite a augment� le stress que subissait d�j� l'organisation et a rendu n�cessaire la mise en place de mesures d'att�nuation des risques auxquels fait face la D�fense lorsqu'elle perd des �l�ments essentiels de connaissances et d'expertise. Des mesures ont �t� prises afin de pr�ciser les besoins en mati�re de leadership, de d�terminer qui �tait capable d'assumer des fonctions de direction et de recruter � l'ext�rieur de la fonction publique de mani�re � agrandir le bassin de candidats qualifi�s. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur l'�quipe de la D�fense de la Section II.

La disponibilit� op�rationnelle des FC est la m�thode de gestion des forces en r�ponse aux engagements, aux �ventualit�s et aux exigences pr�vues en mati�re de capacit�s. L'Arm�e de terre a form� les unit�s des forces en campagne n�cessaires � son niveau de disponibilit� op�rationnelle d�sign�. La Marine s'est concentr�e sur la consolidation de l'expertise et des capacit�s n�cessaires au moyen de plans d'engagement cibl�s � l'�chelle continentale, h�misph�rique et internationale, en r�ponse � la SDCD. Les activit�s li�es au contingent annuel d'heures de vol ont �t� harmonis�es, ce qui a permis � la Force a�rienne d'atteindre ses objectifs en mati�re d'emploi. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur la disponibilit� op�rationnelle de la Section II.

Suite � l'adoption d'une motion parlementaire prolongeant la mission en Afghanistan, les FC ont obtenu l'�quipement dont elles avaient un besoin urgent, notamment 6 h�licopt�res CH147 Chinook et 100 chars Leopard 2, avant la date pr�vue, en respectant le budget pr�vu ou pour un co�t inf�rieur. Les activit�s cl�s li�es � d'autres projets de la SDCD, comme les activit�s relatives aux v�hicules ou aux syst�mes de combat, ont d�but� afin de garantir l'obtention des approbations de politiques n�cessaires et de mettre en place des strat�gies de passation de march�s. Les investissements ont �t� faits de mani�re � moderniser l'infrastructure des FC et � am�liorer les niveaux de disponibilit� op�rationnelle. La D�fense a fait progresser un certain nombre d'initiatives d'infrastructure, notamment la construction de b�timents provisoires et d'aires de trafic pour les a�ronefs C-17 � la 8e Escadre Trenton, la construction de trois installations de soutien en service � Shearwater (Nouvelle-�cosse) et l'ach�vement d'un projet �tal� sur plusieurs ann�es visant � remplacer les syst�mes de distribution des services publics vieillissants et peu s�rs de la base Gagetown. La D�fense a �galement poursuivi la construction de logements et d'�tablissements d'instruction sur les bases et les escadres partout au pays. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur l'�quipement et l'infrastructure de la Section II..

R�sultat strat�gique : Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� internationale

L'�quipe de la D�fense a apport� une importante contribution au gouvernement et � la soci�t� canadienne en g�n�ral, ainsi qu'� la communaut� internationale. En effet, son engagement se refl�te dans sa communication des r�ussites de la D�fense, dans sa mise en �vidence d'importants aspects de l'histoire et de l'h�ritage des FC, dans son leadership au sein du gouvernement, dans son innovation et son am�lioration de la recherche et du d�veloppement, et dans son r�le important � l'�tranger.

La D�fense a travaill� avec des partenaires f�d�raux pour tenir les Canadiens inform�s de la situation en Afghanistan au moyen, par exemple, de rapports d'avancement trimestriels transmis au Parlement et affich�s sur le site Web sur l'Afghanistan. Elle s'est �galement assur� que les Canadiens connaissaient la riche histoire militaire de leur pays. La D�fense a particip� au 400e anniversaire de la fondation de la ville de Qu�bec et a continu� � orienter et � encadrer les jeunes Canadiens par l'interm�diaire du Programme des cadets du Canada et du Programme des Rangers juniors canadiens. Les investissements effectu�s dans le cadre d'activit�s de recherche et de d�veloppement pour la d�fense ont �galement profit� aux communaut�s canadiennes. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter les parties portant sur l'offre de conseils au gouvernement du Canada et sur la contribution au gouvernement et � la soci�t� conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada de la Section II..

Outre sa participation � la mission en Afghanistan et � d'autres op�rations internationales, le Canada a pris part � d'importants �v�nements et d'importantes activit�s, notamment les c�l�brations du 50e anniversaire de l'Accord du NORAD en avril 2008, l'accueil de la VIIIe Conf�rence des ministres de la d�fense de l'Am�rique en septembre 2008 et les travaux en cours dans le cadre du Programme d'aide � l'instruction militaire. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur la contribution � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada de la Section II..

R�sum� des ressources financi�res

(en milliers de dollars)³

2008-09
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
D�penses minist�rielles	18 852 539	19 855 430	19 184 852
D�penses en capital	3 762 860	3 841 144	3 297 972

Le gouvernement du Canada s'est engag� � augmenter les ressources financi�res du Minist�re. Par cons�quent, l'ann�e financi�re�2008-2009 d�passe d'un milliard de dollars le budget pr�vu.

Des renseignements financiers sont fournis tout au long du rapport. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section�III�: Renseignements Suppl�mentaires..

R�sum� des ressources humaines

(�quivalents temps plein (ETP))⁴

2008-09
	Nombre pr�vu	Total	Diff�rence
Force r�guli�re	66 161	65 897	(264)
Classe C Premi�re r�serve	1 400	1 596	196
Effectif militaire total	67 561	67 493	(68)
Effectif civil total	25 000	27 305	2 305
TOTAL	92 561	94 798	2 237

Les Canadiens ont r�pondu aux possibilit�s de carri�res offertes au sein des FC et la D�fense a poursuivi le renforcement graduel de ses forces. Le rythme �lev� des op�rations, et les programmes et les initiatives visant � transformer les FC et � en augmenter l'effectif ont eu des r�percussions sur la croissance de la main�d'œuvre civile⁵ (2 305 ETP suppl�mentaires). L'effectif de la Force r�guli�re a augment� de 1 494 militaires par rapport � l'ann�e derni�re. Cependant, le nombre de militaires entra�n�s et efficaces⁶ n'a augment� que de 726 personnes. Cette augmentation marginale s'explique par le fait que la plupart des nouvelles recrues suivent actuellement l'instruction et que, selon leur programme d'enr�lement et le groupe professionnel militaire auquel elles appartiennent, elles doivent atteindre le statut d'effectifs qualifi�s en activit� et �tre enti�rement pr�tes � assumer leurs fonctions dans les deux � cinq ann�es suivant leur enr�lement.

On a fait de plus en plus appel aux membres de la Force de r�serve pour qu'ils apportent leur aide � la D�fense dans le cadre de l'ex�cution de son mandat. La Force de r�serve, qui constitue l'un des composants essentiels de l'�quipe de la D�fense, a appuy� la Force r�guli�re dans le cadre de crises et de catastrophes naturelles au Canada. Elle a �galement fourni l'augmentation du nombre d'employ�s n�cessaire pour r�pondre aux missions internationales dangereuses et exigeantes, en particulier en Afghanistan. Environ 20 p. cent du contingent des FC pr�sent en Afghanistan est compos� de r�servistes. De plus, les FC ont beaucoup compt� sur les membres de la Force de r�serve sous contrat pour se charger de l'instruction en raison de la p�nurie d'instructeurs de la Force r�guli�re.

Pour obtenir un r�sum� complet des ressources humaines et financi�res de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - R�sum� des ressources financi�res et humaines..

Contribution des priorit�s aux r�sultats strat�giques

Voici un r�sum� des progr�s r�alis�s par la D�fense dans le cadre du respect de ses priorit�s, d�finies dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008�2009. Globalement, la D�fense a r�ussi � respecter les engagements qu'elle s'�tait fix�s pour l'ann�e financi�re 2008�2009.

Pour obtenir des renseignements d�taill�s sur le rendement en ce qui concerne les priorit�s de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Contribution des priorit�s aux r�sultats strat�giques..

 

 

 

La D�fense a connu des difficult�s en mati�re de capacit�s en raison du rythme rapide des op�rations et des besoins g�n�raux en mati�re de d�fense. Les efforts ont donc �t� ax�s sur les priorit�s cl�s, ce qui a fait en sorte que certains engagements �tablis pour l'ann�e financi�re 2008�2009 n'ont pas connu tout � fait les progr�s pr�vus.

• L'Examen de la structure des forces de d�fense est une nouvelle priorit� �tablie pour l'ann�e financi�re 2009�2010. Une �quipe d�vou�e a d�j� entrepris l'examen de la structure actuelle des forces. L'accent sera d'abord mis sur l'examen des organisations de commandement et de contr�le des FC. Il portera sur les exigences � l'�gard du personnel d�coulant des efforts de transformation que nous avons d�ploy�s, jusqu'� maintenant, en vue d'�tablir un �quilibre appropri� entre nos structures de quartier g�n�ral et la force de combat, et d'en assurer l'efficacit�.
• Au cours de l'ann�e financi�re 2008�2009, les FC ont r�ussi � mettre au point la Strat�gie de maintien de l'effectif des Forces canadiennes. Cependant, les initiatives cibl�es de maintien de l'effectif visant � r�duire l'attrition au sein des FC, plus particuli�rement au sein des groupes professionnels militaires essentiels, se poursuivent et demeureront une priorit� au cours des prochaines ann�es. Cette strat�gie de maintien de l'effectif d�taill�e et � grande �chelle permettra aux FC de recruter des personnes ayant des attentes plus r�alistes en d�but de carri�re, d'assurer aux recrues une transition plus harmonieuse � la vie militaire et pr�sentera des options en vue de r�pondre aux exigences en mati�re de conditionnement physique. Parmi les initiatives visant � maintenir en poste le personnel d�s le d�but de la carri�re, citons notamment l'am�lioration du syst�me de gestion des carri�res et l'apport d'un soutien accru aux familles des FC.
• Au cours de l'ann�e financi�re 2008�2009, le MDN a r�ussi � �laborer un plan de campagne en mati�re de gestion de l'information et de technologie de l'information (GI/TI) en vue de faire progresser son approche d'entreprise en mati�re de gestion de l'information. Un certain nombre d'initiatives ont �t� planifi�es et �labor�es en vue de pr�parer la mise en œuvre d'un syst�me de gestion de l'information d'entreprise. Ces initiatives se poursuivront jusqu'� la mise en œuvre en 2009�2010 et au�del�.

Avantages pour les Canadiens

La D�fense est plac�e dans une position favorable sur le plan strat�gique dans toutes les provinces et dans tous les territoires. En effet, plus de 194 unit�s de la R�serve, 163 groupes de patrouille des Rangers canadiens et 1 136 unit�s de cadets et groupes de patrouille des Rangers juniors canadiens contribuent � accro�tre notre pr�sence au sein de quelque 3 000 collectivit�s canadiennes, faisant de la D�fense l'une des institutions nationales ayant la plus grande visibilit� au Canada.

Figure 4 : Bases et escadres des FC coimplant�es avec des centres de services civils au Canada

Contribuer � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s du Canada

La D�fense contribue � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s du Canada de plusieurs fa�ons.

Il est facile de faire carri�re au sein des FC, que ce soit en �tant membre de la Force r�guli�re � plein temps ou R�serviste � temps partiel. Les FC offrent des possibilit�s de carri�re illimit�es, des d�fis palpitants et l'occasion d'acqu�rir de nouvelles comp�tences. Les membres des FC sont r�partis entre l'Arm�e de terre, la Force a�rienne, la Marine et les forces d'op�rations sp�ciales, et ils servent au Canada et � l'�tranger.

Pr�s de 70 types de possibilit�s de carri�re diff�rents sont offerts aux canadiens, et ce, dans divers domaines professionnels, techniques et administratifs. En octobre 2008, l'�diteur de p�riodiques sur l'emploi canadien Mediacorp Canada Inc. a reconnu le MDN comme l'un des 25 meilleurs employeurs de la r�gion de la capitale nationale pour l'ann�e 2009 et comme l'un des meilleurs employeurs de jeunes dipl�m�s.

De plus, la D�fense cr�e des emplois gr�ce � des investissements consid�rables dans l'�quipement et dans des projets d'infrastructure. Pendant l'ann�e financi�re 2008�2009, la D�fense a investi 495 millions de dollars dans la construction d'immobilisations et 339 millions de dollars dans des projets d'entretien et de r�paration.

Figure 5 : Notre pr�sence �conomique - AF 2008-2009

Illustrer les valeurs des Canadiens et prot�ger leurs int�r�ts

La D�fense contribue largement � la s�curit� et au bien��tre des Canadiens, notamment en prot�geant les citoyens, les int�r�ts et la souverainet� du Canada, en collaborant avec les �tats�Unis en vue d'assurer la d�fense de l'Am�rique du Nord et en contribuant � assurer la paix et la s�curit� � l'�chelle internationale.

Le r�le des FC de maintenir la paix et la stabilit� � l'�chelle internationale est inextricablement li� aux valeurs et aux int�r�ts de la population canadienne. Au sein de notre pays, la prosp�rit� d�pend du commerce et des investissements, qui, � leur tour, d�pendent de la libre circulation des personnes et des marchandises dans un contexte mondial stable. Les FC contribuent � l'atteinte de ces objectifs par l'interm�diaire de toute une gamme d'activit�s, notamment en instaurant la s�curit� et la stabilit� dans des zones de conflit et en participant � des efforts de reconstruction. Ce faisant, elles cr�ent des conditions favorables � la l'�tablissement d'�conomies viables.

La D�fense est repr�sentative de nombreuses valeurs qui unissent les Canadiens : la volont� d'aider les personnes en difficult� au Canada et � l'�tranger, la fiert� que nous tirons de nos missions visant � promouvoir la paix et notre d�termination � prot�ger ce en quoi nous croyons et � nous battre en cons�quence.

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires � propos des avantages que pr�sente le MDN pour les Canadiens, veuillez consulter la Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique - Avantages pour les Canadiens.

Profil des d�penses

D�penses minist�rielles (en milliers de dollars)
D�penses r�elles 2006-07	D�penses r�elles 2007-08	2008-09
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
15 682 631	17 524 049	18 293 756	18 852 539	19 855 430	19 184 852

Au cours des trois derni�res ann�es, des ressources financi�res consid�rables ont �t� affect�es en vue de la r�alisation des objectifs annuels d'expansion de la force, du remplacement et de l'acquisition de biens d'�quipement, de l'am�lioration de la disponibilit� op�rationnelle et de la r�alisation d'activit�s n�cessaires d'entretien, de r�paration et de construction d'infrastructures.

En 2008-2009, le budget principal des d�penses a �t� augment� de 1�561�700�000�$ par l'interm�diaire du Budget suppl�mentaire des d�penses et d'affectations du Conseil du Tr�sor. La diff�rence de quelque 670�millions de dollars entre le total des d�penses autoris�es et les d�penses r�elles est compos� de 538,6 millions de dollars relatifs � certains projets d'immobilisations qui seront report�s au minist�re dans les ann�es suivantes de mani�re de variation de tr�sorerie, et 100,8 millions de dollars des fonds du budget de fonctionnement qui seront report�s au minist�re en 2009-10.

En 2008-2009, il y a eu une augmentation importante des d�penses r�elles en raison d'un financement connexe accord� en vue de couvrir les co�ts diff�rentiels de la mission en Afghanistan, de la croissance des FC (solde et indemnit�s connexes) et, plus particuli�rement, d'augmentations du financement relatif aux biens d'�quipement d�coulant de l'utilisation des pratiques d'�tablissement des budgets selon la comptabilit� d'exercice pour les budgets de 2005 et de 2006. Les fonds budg�taires des budgets de 2005 et de 2006 ont permis au MDN, de faire, en peu de temps, d'importants investissements dans son programme d'immobilisations.

Tendance en mati�re de d�penses

Examen de la gestion des d�penses

Le Minist�re a atteint tous les objectifs d'efficacit� du programme fix�s par le Comit� d'examen des d�penses (CED) pour l'ann�e financi�re 2008-2009. Il s'agissait de la quatri�me ann�e o� il fallait appliquer les r�ductions impos�es par le CED. La D�fense s'appr�te � apporter les derni�res r�ductions � l'�tat stable pr�vues au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Examen de la gestion des d�penses..

Postes vot�s et l�gislatifs

(en milliers de dollars)

Le tableau ci�dessous indique la fa�on dont le Parlement accorde des cr�dits au MDN d'une mani�re normalis�e. Il fait �tat des modifications apport�es aux niveaux de financement, durant l'ann�e financi�re, par l'interm�diaire du Budget suppl�mentaire des d�penses, des affectations du Conseil du Tr�sor et des r�affectations r�sultant du changement des priorit�s et des pressions op�rationnelles. Il fait aussi �tat des d�penses r�elles concernant les cr�dits de l'ann�e financi�re en cours et des deux derni�res ann�es financi�res.

Postes vot�s (1, 5, 10) ou l�gislatifs (L)	Libell� tronqu� du poste vot� ou du poste l�gislatif	D�penses r�elles 2006�2007	D�penses r�elles 2007�2008	Budget principal des d�penses 2008�2009	Total des d�penses autoris�es 2008�2009	D�penses r�elles 2008�2009
1	D�penses de fonctionnement	11 925 235	12 812 314	13 519 620	14 381 794	14 283 787
5	D�penses en capital	2 381 824	3 199 760	3 356 705	3 841 144	3 270 903
10	Subventions et contributions	187 350	168 793	192 396	193 833	191 834
11	Conform�ment � l'article 24.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, autoriser une remise de dette due par M. R.P. Thompson � Sa Majest� du chef du Canada au montant de 1 766,11 $ - Pour autoriser le virement au pr�sent cr�dit de 1 766 $ du cr�dit 1 (D�fense nationale) de la Loi de cr�dits no 1 pour 2006�2007.	2	S.O.	S.O.	S.O.	S.O.
12	Conform�ment � l'alin�a 24.1(1)b) de la Loi sur la gestion des finances publiques, autoriser une remise de dettes dues par Parc Downsview Park Inc. � Sa Majest� du chef du Canada au montant de 15 059 000 $.	0	S.O.	S.O.	S.O.	S.O.
(L)	Ministre de la D�fense nationale - Traitement et allocation pour automobile	73	74	76	77	77
(L)	Paiements en vertu de la Loi sur les prestations de retraite suppl�mentaires	6 796	6 079	6 796	5 459	5 459
(L)	Paiements en vertu des Parties I � IV de la Loi sur la continuation de la pension des services de d�fense	1 493	1 319	1 493	1 159	1 159
(L)	Paiements aux personnes � charge de certains membres de l'Aviation royale du Canada tu�s en service en qualit� d'instructeurs dans le cadre du Programme d'entra�nement a�rien du Commonwealth (Loi de cr�dits no 4, 1968)	80	80	82	82	82
(L)	Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s - Militaires	905 145	1 056 614	938 132	1 106 655	1 106 655
(L)	Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s	254 004	269 730	278 456	292 857	292 857
(L)	D�penses des revenus provenant de la disposition des biens exc�dentaires de l'�tat	20 591	9 242	S.O.	32 329	31 998
(L)	Perception des frais de l'Agence	39	44	S.O.	40	40
Total du Minist�re		15 682 631	17 524 049	18 293 756	19 855 430	19 184 852

SECTION II: ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

La section II du pr�sent rapport pr�sente une analyse d�taill�e du rendement de la D�fense ainsi qu'un compte rendu des progr�s r�alis�s � l'�gard des r�sultats attendus qui figurent dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009. La section suivante traite pr�cis�ment des r�ussites de la D�fense et de ses �carts de rendement, et fait �tat des le�ons apprises et des mesures correctives n�cessaires pour guider la planification minist�rielle et la prise de d�cisions � l'avenir. Les r�sultats strat�giques et les activit�s de programme y sont abord�s dans l'ordre suivant :

(1) R�sultat strat�gique : Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international.

• Activit� de programme : Mener des op�rations

(2) R�sultat strat�gique : La confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�.

• Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

(3) R�sultat strat�gique : Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� mondiale.

• Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

R�sultat strat�gique : Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international

Activit� de programme : Mener des op�rations

Cette activit� de programme est la principale application des r�sultats du programme d�coulant des fonctions de mise sur pied et de maintien des forces, c'est-�-dire l'utilisation des forces pour la tenue d'op�rations, que ce soit sur une base constante, pour des op�rations intermittentes ou, au besoin, pour des op�rations � l'�chelle nationale ou internationale. Ce programme englobe toutes les activit�s n�cessaires pour mener des op�rations de connaissance constante de la situation ainsi que des op�rations nationales, continentales et internationales, de m�me que l'emploi de forces � disponibilit� op�rationnelle en vue de r�aliser des op�rations en cas de besoin � l'�chelle internationale.

Le sch�ma ci-dessous indique les principaux domaines d'int�r�t li�s � l'activit� de programme consistant � mener des op�rations conform�ment � l'architecture des activit�s de programme de la D�fense. Cette activit� de programme est directement li�e aux six missions essentielles de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord.

Figure 6: Domaines d'int�r�t li�s � l'activit� de programme consistant � mener des op�rations

Sommaire du rendement

Activit� de programme : Mener des op�rations
R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement	R�sum� du rendement
Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international	D�lai moyen d'intervention � la suite des demandes de recherche et de sauvetage	30 minutes pendant les heures ouvrables et 120 minutes en soir�e et pendant la fin de semaine	Objectif atteint	Les Centres conjoints de coordination des op�rations de sauvetage d'Halifax, de Nouvelle-�cosse, de Victoria, de Colombie-Britannique et de Trenton (Ontario) sont intervenus � la suite de plus de 9 000 demandes de recherche et de sauvetage, dont quelque 1 200 ont n�cessit� l'intervention des FC un peu partout au Canada.
	R�ussite des op�rations nationales	Les objectifs vis�s ont �t� atteints et les r�sultats attendus ont �t� obtenus pour toutes les op�rations.	Objectif atteint	Les FC ont men� des op�rations en Arctique, ont contribu� � la d�fense de l'Am�rique du Nord et ont appuy� les activit�s de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) et du minist�re des P�ches et des Oc�ans ainsi que d'autres activit�s pangouvernementales. De plus, le MDN a planifi� et pr�par� le soutien de s�curit� pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et a particip� � deux exercices de grande envergure.
	R�ussite des op�rations internationales	Les objectifs vis�s ont �t� atteints et les r�sultats attendus ont �t� obtenus pour toutes les op�rations.	Objectif atteint	Les FC ont contribu� � 15 missions internationales de longue date dans les Cara�bes, en Europe, au Moyen-Orient, en Afrique et en Asie, � l'appui de l'ONU, de l'OTAN, de l'Union europ�enne et de l'Union africaine. Des op�rations men�es en Asie du Sud-Ouest et en Afghanistan ont eu des r�percussions importantes sur l'ensemble du gouvernement. De plus, les FC ont pris part � quatre op�rations de contingence au cours de la p�riode vis�e par le rapport.
Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Affaires sociales: Un Canada s�curitaire et s�curis� La D�fense nationale accorde la priorit� � la s�curit� du Canada et de ses citoyens. � tous moments, les milliers de membres de la Force maritime, de l'Arm�e de terre et de la Force a�rienne sont pr�ts � assurer la d�fense de la souverainet� canadienne, � venir en aide aux Canadiens dans le besoin et � pr�ter main-forte � nos voisins du Sud. Les membres des FC dirigent des missions de recherche et de sauvetage, patrouillent les eaux c�ti�res du Canada, surveillent notre territoire a�rien, pr�tent assistance aux autorit�s civiles en cas de catastrophe et �tablissent des partenariats avec d'autres organisations gouvernementales en vue de coordonner l'aide afin de bien planifier l'intervention en cas de situations d'urgence ou de catastrophes naturelles d'envergure.

Activit� de programme : Mener des op�rations Ressources financi�res pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
	D�penses r�elles 2007-08	2008-09
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
D�penses minist�rielles	2 912 828	2 568 837	2 582 092	3 018 393	3 347 841
D�penses en capital (comprises dans les d�penses minist�rielles)	358 061	313 998	313 998	323 829	432 419

Activit� de programme : Mener des op�rations Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
	Nombre pr�vu	Nombre r�el	Diff�rence
Militaires	10 340	10 299	(41)
Personnel civil	772	921	149
Total	11 112	11 220	108

Analyse du rendement

Op�rations nationales et continentales

Le r�le principal des FC est de d�fendre le Canada et l'Am�rique du Nord, et d'assurer la souverainet� du Canada. Les FC participent aux op�rations nationales et repr�sentent un partenaire solide et fiable de d�fense pour les �tats Unis en ce qui concerne la protection des int�r�ts � l'�chelle du continent.

� titre d'organisation op�rationnelle responsable de la direction de l'ensemble des op�rations au Canada et en Am�rique du Nord, Commandement Canada a continu� de commander et de contr�ler toutes les unit�s affect�es aux activit�s de d�fense, de secours aux sinistr�s et de recherche et de sauvetage au Canada. Avec l'aide de ses six forces op�rationnelles interarm�es subordonn�es (Atlantique, Est, Central, Ouest, Pacifique et Nord), une relation de travail efficace a continu� de se d�velopper par l'interm�diaire d'organisations f�d�rales et provinciales ou territoriales responsables des mesures d'urgence, de la sant�, de l'environnement et de l'application de la loi. Dans ce contexte :

• Les FC ont apport� leur aide dans le cadre des �vacuations pendant les inondations du printemps 2008 survenues au Nouveau-Brunswick, � la baie James et � la baie d'Hudson.
• Les unit�s navales et a�riennes du Commandement maritime et de la 1re Division a�rienne du Canada ont apport� leur soutien direct au minist�re des P�ches et des Oc�ans en effectuant la surveillance courante des p�ches pendant 155 jours de mer et 440 heures de vol. Les a�ronefs CP140 Aurora ont apport� un appui suppl�mentaire dans le cadre de trois op�rations distinctes en 2008 : 
  • Ils ont effectu� plus de 180 heures de vol pour participer au rep�rage de p�che ill�gale dans le Pacifique Nord.
  • Ils ont particip� au mappage de la dorsale Alpha dans le cadre de l'�tude du fond oc�anique arctique. Cette �tude fera partie de la pr�sentation du Canada � la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et permettra de confirmer nos droits en mati�re de comp�tences au-del� de 200 milles marins.
  • Ils ont effectu� des vols de surveillance pour encadrer la chasse au phoque du printemps 2008.

La SAR t�moigne parfaitement de l'excellence des services offerts au pays par les FC. En effet, elle est demeur�e l'une des principales responsabilit�s nationales des FC, en collaboration avec la Garde c�ti�re canadienne et la GRC. Les responsabilit�s du Canada en ce qui concerne la SAR s'�tendent de la c�te de la Colombie-Britannique � l'Alaska jusqu'au milieu de l'oc�an Atlantique, en traversant l'Arctique :

• Les Centres conjoints de coordination des op�rations de sauvetage de Halifax, en Nouvelle-�cosse, de Victoria, et Colombie-Britannique et de Trenton, en Ontario, qui supervisent ces vastes zones de responsabilit�s, sont intervenus dans le cadre de plus de 9 000 op�rations de SAR en 2008. Les FC ont d� intervenir dans 1 200 de ces op�rations partout au pays et les membres des escadrons de recherche et de sauvetage des FC n'ont cess� de servir le Canada de mani�re exceptionnelle.
• Les actes altruistes des membres des escadrons de recherche et de sauvetage des FC visant la pr�servation de la vie sont souvent reconnus par la population canadienne et le gouvernement, ainsi que par les nations �trang�res. Le gouvernement fran�ais a reconnu les efforts des membres du 103e Escadron de recherche et de sauvetage, bas� � Gander, � Terre-Neuve-et-Labrador, dans le cadre de l'op�ration de recherche de survivants, d'une dur�e de quatre jours, du navire fran�ais Cap Blanc. Le navire avait chavir� pendant la travers�e de St. John's � l'�le fran�aise de St-Pierre et Miquelon, au mois de d�cembre 2008.
• Bien que la plupart des interventions auxquelles participent les FC concernent le personnel et les a�ronefs des escadrons de recherche et de sauvetage situ�s � Comox, � Winnipeg, � Trenton, � Greenwood et � Gander, le 4^e Groupe de patrouilles des Rangers canadiens (4 GPRC) a entam�, le 29 janvier 2009, un exercice de 34 jours visant � prouver ses capacit�s en SAR. Dans le cadre de l'exercice Western Spirit, les membres du 4 GPRC ont parcouru 3 400 km en motoneige, de Kitimat, en Colombie-Britannique, � Churchill, au Manitoba, souvent par des temp�ratures de moins 50^o C. Au cours de la plus longue patrouille en motoneige de l'histoire, ces Rangers ont r�ussi � prouver qu'ils �taient capables de diriger et d'effectuer des op�rations de sauvetage dans les r�gions du nord du Canada.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la recherche et du sauvetage, veuillez consulter le site Web du Secr�tariat SAR � l'adresse suivante :  http://www.nss.gc.ca/site/index_f.asp. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du Groupe de patrouille des Rangers canadiens, consultez le site Web http://www.army.forces.gc.ca/land-terre/cr-rc/crpg-gprc-eng.fra

Afin de mieux prouver l'importance de la souverainet� en Arctique, les FC ont particip� � la Strat�gie int�gr�e pour le Nord �labor�e par le gouvernement du Canada, en faisant la promotion de notre d�veloppement social et �conomique, de la g�rance de l'environnement et de l'am�lioration de la gouvernance. Les FC ont exerc� les responsabilit�s du Canada dans le Nord et ont renforc� la s�curit� au moyen d'op�rations de surveillance et de contr�le et en rendant la pr�sence canadienne plus visible. Elles sont intervenues de mani�re efficace en temps opportun face aux nouvelles menaces ou urgences, en collaboration avec les autres minist�res f�d�raux.

• L'op�ration Nanook est organis�e tous les ans, principalement dans la r�gion est de l'Arctique. Il s'agit d'une op�ration int�gr�e de protection du territoire qui met en avant l'interop�rabilit�, le commandement et le contr�le, et la coop�ration avec des partenaires interminist�riels et intergouvernementaux dans le Nord. L'op�ration Nanook a �t� organis�e dans les secteurs de la c�te de l'�le de Baffin et du d�troit d'Hudson du 9 au 16 ao�t 2008. Elle a permis d'�tablir et d'am�liorer les relations entre diff�rents organismes et minist�res territoriaux, r�gionaux et f�d�raux. L'exercice comprenait des simulations d'urgences maritimes, telles que l'�vacuation d'un navire en d�tresse et un d�versement d'hydrocarbures.
• L'op�ration Nunakput a lieu chaque ann�e. Ex�cut�e en collaboration avec la Garde c�ti�re canadienne et la Gendarmerie royale du Canada et concentr�e dans la r�gion de la mer de Beaufort (incluant l'�le Herschel), elle a pour but d'exercer les troupes � la protection du territoire et de v�rifier leur interop�rabilit�. L'op�ration Nunakput, qui s'est d�roul�e pendant l'�t� 2008, comportait des activit�s de surveillance a�rienne et maritime et consistait surtout � am�liorer la capacit� de mener des op�rations interarm�es dans cette vaste r�gion.
• L'op�ration Nunalivut met � profit les capacit�s particuli�res des Rangers canadiens pour assurer le soutien des op�rations men�es par la Force op�rationnelle interarm�es Nord (FOIN) dans les conditions extr�mement difficiles qui pr�valent dans le Haut-Arctique, car les patrouilles effectu�es par les Rangers en motoneige assurent notre pr�sence et d�montrent notre capacit� d'intervention dans les secteurs les plus �loign�s du Nord. L'op�ration Nunalivut s'est d�roul�e de mars � avril 2008 sur toute la superficie de l'�le Ellesmere. Trois patrouilles de Rangers canadiens et de scientifiques ont men� leurs op�rations du c�t� nord-ouest de l'�le. Il est important de mentionner que, gr�ce � ce soutien apport� pendant l'ann�e polaire internationale, les scientifiques ont pu �tudier les changements survenus sur la plateforme de glace Ward Hunt.
• Les Rangers canadiens, qui font partie de la R�serve de l'Arm�e de terre, constituent une pr�sence militaire pr�cieuse pour maintenir la souverainet� en Arctique. Voici quelques-unes des contributions les plus importantes des Rangers canadiens : signaler les navires non identifi�s pr�sents dans les eaux canadiennes au large de la c�te nord-est du Qu�bec, dans la baie de Salluit; jouer le r�le d'observateurs ou de guides sur la c�te ouest pour lutter contre l'immigration ill�gale; intervenir en cas de situations d'urgence comme des �crasements d'avion. De plus, les Rangers dirigent les patrouilles du Syst�me d'alerte du Nord et participent aux activit�s locales de recherche et de sauvetage.
• Les programmes de d�monstration de technologies sont importants pour am�liorer les op�rations des FC en Arctique. Au cours de l'�t� 2008, la D�fense, avec l'aide des autres minist�res gouvernementaux, a men� le premier essai de point de passage oblig� dans l'Arctique⁷, dans l'extr�mit� sud-ouest de l'�le Devon, au Nunavut, entre le passage de Gascoyne et le cap Liddon. La D�fense a �galement collabor� avec l'Agence spatiale canadienne pour mettre au point un microsatellite canadien qui recueillera les transmissions du Syst�me d'identification automatique �mises par les navires afin de surveiller le trafic maritime dans les eaux arctiques ainsi qu'au large des c�tes du Canada.

Pour vous renseigner davantage sur les FC dans le Nord,veuillez consulter le site Web du Commandement Canada : please visit the Canada Command web site at: http://www.canadacom.forces.gc.ca/site/index-fra.asp.

La D�fense est �galement pr�te � apporter son aide � d'autres minist�res ou agences du gouvernement pour r�pondre � des questions de s�curit� diverses :

• De f�vrier � avril 2010, le Canada accueillera les Jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver. La D�fense a collabor� de mani�re efficace avec l'ensemble des minist�res f�d�raux et provinciaux charg�s d'aider � la planification de cet �v�nement et a aid� la GRC � �laborer et � tester les mesures � prendre en cas de menaces afin de r�ussir � maintenir des conditions de s�curit�. Le Service de s�curit� int�gr� pour les Jeux d'hiver de 2010 a effectu� le premier de ses trois exercices pr�paratoires pr�vus � l'automne 2008; ces exercices visent � tester et � �valuer l'interop�rabilit� de tous les niveaux de gouvernement et � r�pondre aux d�fis �ventuels en mati�re de s�curit� qui pourraient se poser dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver.
• Deux Centres c�tiers des op�rations de la s�ret� maritime (COSM) renforcent la s�curit� maritime du Canada et permettent de d�celer et d'�valuer toute situation � risque et d'apporter une r�ponse aux menaces qui p�sent contre la s�curit� maritime et qui pourraient avoir des r�percussions sur la s�ret� et la s�curit� de l'environnement ou de l'�conomie. Les menaces peuvent comprendre des activit�s terroristes, des crimes internationaux, des menaces pour la sant� et l'environnement et de la surp�che dans les eaux canadiennes r�alis�e par d'autres pays. Ces centres sont un exemple de l'approche pangouvernementale pour l'int�gration et la coop�ration entre les minist�res et les organismes charg�s de la s�curit� maritime. Ce projet, men� par la D�fense, permet de consolider les sources de connaissances et d'information communes de celle-ci, de Transports Canada, de l'Agence des services frontaliers du Canada, de la Garde c�ti�re canadienne et de la GRC. Au cours de la p�riode couverte par le pr�sent rapport, la sensibilisation dans le domaine maritime fournie par les COSM a permis � 13 occasions d'aider les minist�res et les organismes dans leur travail.
• Les FC ont fourni des h�licopt�res � la GRC afin d'aider � localiser des plantations de marijuana. Avec l'aide des FC, la GRC a pu saisir et d�truire plus de 196 000 plants de marijuana, ce qui repr�sente une valeur estim�e de revente de 196 M$ au cours de l'ann�e financi�re 2008- 2009.
• Le Canada continue de participer au Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord binational, au sein duquel il entretient un partenariat avec les �tats-Unis depuis plus de 50 ans. En continuant � s'appuyer sur cette relation solide et en constante �volution, la D�fense collabore de mani�re efficace avec le NORAD et le US Northern Command pour permettre d'assurer la s�curit� en Am�rique du Nord.
• Enfin, des efforts consid�rables ont �t� d�ploy�s pour am�liorer la qualit� et la disponibilit� des capacit�s relatives au commandement, contr�le, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance (C4ISR) et des services des syst�mes d'information sur ordinateur. Dans le cadre du soutien apport� aux op�rations des FC, ces efforts permettent d'�changer des renseignements secrets et d'y avoir acc�s au sein du Minist�re et d'appuyer l'interop�rabilit� avec les autres minist�res et organismes gouvernementaux ainsi qu'avec les principaux alli�s.

Op�rations internationales

Le gouvernement a confirm� le mandat des FC, dans le cadre de la SDCD, qui est de projeter � l'�tranger le leadership du Canada par l'interm�diaire de contributions utiles � la s�curit� internationale. En r�ponse � cette directive, les FC ont effectu� des op�rations de combats et des op�rations de secours aux sinistr�s � l'�tranger, au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009.

Plus de 3 500 soldats, marins et aviateurs canadiens ont �t� envoy�s en missions op�rationnelles � l'�tranger. En tout temps, environ 8 000 membres des FC, soit un tiers des forces pouvant �tre d�ploy�es, se pr�parent en vue d'une mission � l'�tranger, participent � une telle mission ou en reviennent.

Il y a actuellement 15 missions internationales en cours, regroup�es dans les cinq r�gions suivantes : une dans les Cara�bes, deux en Europe, quatre en Afrique, cinq au Moyen-Orient et trois en Asie. Ces missions visent � soutenir de nombreuses op�rations dirig�es par l'OTAN, les Nations Unies, la FIAS, la Force multinationale et Observateurs, l'Union europ�enne et l'Union africaine.

Figure 7: Op�rations internationales des FC

En plus des 15 op�rations men�s par les FC en 2008, quatre op�rations de contingence ont �t� r�alis�es : l'op�ration Caribbe, une op�ration de lutte contre la drogue dirig�e par les �tats-Unis dans les Cara�bes et dans le Pacifique Est visant � soutenir la Force op�rationnelle interarm�es interorganismes (Sud) [FOII(S)], l'op�ration Horatio visant � secourir les victimes d'un ouragan en Ha�ti, et enfin les op�rations Continuing promise et Pacific promise visant � fournir de l'aide humanitaire internationale :

• Les FC poursuivent leur participation et fournissent des ressources navales et a�riennes � la FOII(S) dans le cadre de l'Op Caribbe. Le soutien apport� � la FOII(S) consiste � affecter p�riodiquement une fr�gate, un avion Aurora ou un sous-marin afin d'aider � surveiller les envois ill�gaux et les a�ronefs potentiellement li�s au trafic de drogue.
• En septembre 2008, les FC ont apport� de l'aide aux sinistr�s victimes d'un ouragan. Dans le cadre de l'Op Horatio, les FC ont mis � la disposition des �tats-Unis un avion C17 et deux avions C130, et ont aid� les �tats-Unis � �vacuer les personnes qui se trouvaient vraisemblablement sur la trajectoire de l'ouragan Gustav � la Nouvelle-Orl�ans. En septembre 2008, un ouragan a une nouvelle fois d�vast� Ha�ti. Une fr�gate des FC qui �tait affect�e � la FOII(S) a �t� redirig�e afin de fournir de l'aide aux sinistr�s. Alors qu'elle se trouvait sur place, la fr�gate, aid�e de son h�licopt�re embarqu�, a permis de livrer 457 tonnes d'approvisionnements de secours.
• L'engagement du Canada dans la r�gion des Cara�bes va plus loin que l'aide aux sinistr�s et que les op�rations de lutte contre la drogue. Le Canada a jou� un r�le important de soutien dans le cadre des op�rations Continuing Promise (6 ao�t au 1er d�cembre 2008) et Pacific Promise (2 juillet au 15 septembre 2008), men�es par les �tats-Unis. Dans le cadre de ces deux op�rations, de l'aide humanitaire et des services m�dicaux et dentaires ont �t� fournis aux populations locales au Nicaragua, en R�publique dominicaine, au Panama, en Colombie, aux Pays-Bas, � Trinit�-et-Tobago et en Guyana. Un contingent d'environ 50 personnes compos� de membres du Groupe des Services de sant� des FC, de membres de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve, de docteurs, de dentistes et de techniciens m�dicaux ont pu partager leur expertise.

Les op�rations de s�curit� maritime constituent toujours la priorit� des FC. C'est dans ce cadre que des unit�s de la Marine et de la Force a�rienne ont �t� affect�es au soutien de l' Op Altair et l' Op Sextant. L'Op Altair est un exemple de la contribution du Canada en mati�re de lutte mondiale contre le terrorisme. L'Op Sextant repr�sente la contribution en continu du Canada au 1er Groupe de la Force navale permanente de r�action de l'OTAN (SNMG1). La Marine a d�tach� des unit�s pour soutenir l' Op Active Endeavourqui constitue l'op�ration anti-terroriste de l'OTAN en M�diterran�e.

• Un groupe op�rationnel de la coalition a �t� dirig� par un commodore canadien et le personnel du groupe op�rationnel a pris place � bord d'un destroyer des FC. Le groupe �tait accompagn� d'une fr�gate et d'un navire de ravitaillement des FC et il a dirig� une force op�rationnelle de la coalition compos�e de sept pays et pouvant compter jusqu'� 14 navires, de mai � octobre 2008, dans le golfe Arabo-persique, dans le golfe d'Oman et dans le golfe d'Aden.
• Le 17 juillet 2008, une fr�gate des FC a �t� d�ploy�e � partir d'Halifax dans le cadre de l'Op Sextant. Au d�but du mois d'ao�t 2008, la fr�gate s'est vu assigner une nouvelle t�che d'escorte dans le cadre du PAM dans l'oc�an Indien, au large de la Corne de l'Afrique. Il s'agissait de la r�ponse du gouvernement du Canada � l'appel lanc� par les Nations Unies. La fr�gate a rempli son r�le jusqu'au 23 octobre 2008, apr�s quoi elle a rejoint le SNMG1 en M�diterran�e et a particip� de nouveau � l'Op Active Endeavour. Cette mission r�ussie qui visait � prot�ger des pirates les navires transportant de l'aide a permis de livrer environ 36 200 tonnes d'aide alimentaire � Mogadiscio. Le PAM consid�rait que cela repr�sentait suffisamment de nourriture pour alimenter environ 181 500 Somaliens pendant un an.

Engagement de la D�fense en Afghanistan

Les priorit�s du Canada en Afghanistan : Permettre aux Forces nationales de s�curit� de l'Afghanistan dans la province de Kandahar de renforcer la s�curit� et de promouvoir la loi et l'ordre. Renforcer la capacit� institutionnelle afghane d'offrir des services essentiels et de promouvoir la croissance �conomique et, du m�me coup, d'am�liorer le niveau de confiance des Kandaharis en leur gouvernement. Offrir une aide humanitaire aux populations extr�mement vuln�rables, y compris les r�fugi�s, les personnes rapatri�es et d�plac�es � l'int�rieur du territoire. Renforcer la s�curit� frontali�re et faciliter le dialogue bilat�ral entre les autorit�s afghanes et pakistanaises. Contribuer � renforcer la capacit� de l'Afghanistan � se gouverner de fa�on d�mocratique par la mise en place d'institutions publiques et de processus �lectoraux efficaces et responsables. Faciliter les efforts dirig�s par les Afghans en vue d'une r�conciliation politique. L'engagement du Canada en Afghanistan :  www.Afghanistan.gc.ca

L'engagement de la D�fense en Asie du Sud-Ouest constitue l'un des exemples les plus probants du leadership du Canada � l'�tranger. La mission en Afghanistan demeure la plus grande op�ration entreprise par les FC depuis la guerre de Cor�e avec 2 800 militaires envoy�s en mission dans le cadre de la Force internationale d'assistance � la s�curit� FIAS, une coalition compos�e de 42 pays sous le commandement de l'OTAN. En collaboration avec des partenaires issus d'autres minist�res et organismes gouvernementaux, particuli�rement l' Agence canadienne de d�veloppement international (ACDI) et le Affaires �trang�res et Commerce international Canada (MAECI), les FC ont continu� � �tablir les conditions de s�curit� n�cessaires pour faire avancer les six priorit�s du gouvernement du Canada. La participation du Canada � la campagne de contre-insurrection n'a pas �t� sans heurt : 35 militaires des FC ont �t� tu�s et beaucoup d'autres ont �t� bless�s au cours de la p�riode vis�e par le pr�sent rapport.

Apr�s la publication du rapport du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, il a �t� d�cid� que le Canada poursuivrait son engagement visant � maintenir la s�curit� � Kandahar au-del� de f�vrier 2009, � condition que trois crit�res soient remplis. Ces trois crit�res ont �t� remplis : un bataillon d'infanterie am�ricain a �t� d�ploy� � Kandahar dans le cadre du commandement op�rationnel de la Force op�rationnelle interarm�es en Afghanistan et il a assum� la responsabilit� du district de Maywand; le gouvernement du Canada a fourni des h�licopt�res moyens-porteurs et des v�hicules a�riens sans pilote (UAV); l'OTAN a �t� avertie que le Canada ach�vera sa mission militaire � Kandahar en juillet 2011 et que le retrait complet des Forces canadiennes de combat se terminera au plus tard en d�cembre 2011.

Avec la pr�sentation des priorit�s du gouvernement et les indicateurs de progr�s associ�s pour l'Afghanistan, la mission a commenc� � relier les contributions militaires et civiles⁸ dans un climat d'�troite collaboration. Alors que les besoins de la population civile ont �volu� et se sont d�velopp�s, les activit�s des FC ont �galement �volu� de mani�re � permettre la mise en œuvre d'une approche pangouvernementale ax�e sur la gouvernance, la reconstruction et le d�veloppement. � � la fin du trimestre, 98 civils travaillaient � Kandahar et � Kaboul [...] ⁹. �

Les responsables du MAECI repr�sentent un exemple des efforts d�ploy�s par les civils canadiens. En effet, ils ont permis la tenue d'une r�union de repr�sentants officiels afghans et pakistanais � Duba�, au cours de laquelle les deux d�l�gations ont adopt� un plan d'actions qui pr�cisait les �tapes et les d�lais � respecter en mati�re de coop�ration pratique pour les questions li�es � la fronti�re commune. Les deux pays ont �galement d�cid� de cr�er des groupes de travail communs pour am�liorer la coop�ration en mati�re de douanes, de migration, de drogues et d'application de la loi. � la demande de l'Afghanistan et du Pakistan, le Canada s'est engag� � poursuivre sa participation afin de faciliter ce processus.

Les FC appuient activement les activit�s mises en place par les autres partenaires gouvernementaux. Par exemple, elles ont fourni un soutien en mati�re de s�curit� et de logistique dans le cadre des projets de signature et de d�veloppement, tels que le projet de r�habilitation en mati�re d'irrigation d'Arghandab, plus couramment appel� le projet du barrage Dahla. Les FC ont �galement particip� aux projets visant � faciliter l'inscription des �lecteurs et � renouer le dialogue entre les autorit�s afghanes et pakistanaises responsables de la s�curit� des fronti�res, comme il a �t� mentionn� pr�c�demment. � Plusieurs gouvernements reconnaissent la collaboration entre les civils canadiens et les membres des Forces arm�es du Canada dans leur travail et leurs activit�s de planification. Cette exp�rience leur sert de mod�le pour organiser leurs propres op�rations en Afghanistan . ¹⁰.�

Les FC se sont principalement concentr�es sur la premi�re priorit� du gouvernement du Canada : aider les Forces de s�curit� nationale afghanes (FSNA) � Kandahar � maintenir un environnement plus s�curitaire et � promouvoir l'ordre et la loi. Les FSNA se composent de l'Arm�e nationale afghane (ANA) et de la Police nationale afghane (PNA). La priorit� du Canada consiste � aider � renforcer la capacit� des FSNA � assurer une s�curit� suffisante pour favoriser la gouvernance et le d�veloppement, avec l'aide de la FIAS et d'autres partenaires. Les civils canadiens et les partenaires am�ricains dirigent les activit�s de renforcement des capacit�s au sein de la PNA, avec l'aide des FC qui sont principalement charg�es de la formation et du mentorat de l'ANA � Kandahar. Dans le cadre du programme de don de l'OTAN, le Canada a donn� 2 500 carabines � l'ANA, ainsi que divers autres �quipements.

L'�quipe de liaison et de mentorat op�rationnel (ELMO) canadienne est une �quipe pluridisciplinaire compos�e de soldats de la FIAS qui apportent leur soutien dans le cadre d'une formation particuli�re donn�e � l'ANA. L'ELMO de la province de Kandahar se compose d'environ 200 soldats canadiens qui donnent des s�ances de formation aux unit�s de l'ANA, qui conseillent et parfois supervisent les soldats de l'ANA ainsi que leurs commandants et qui mod�lisent les qualifications et les attitudes qu'ils enseignent. Les efforts d�ploy�s par l'ELMO continuent � avoir des r�percussions importantes : � Reconstitu�es pour devenir la 1re Brigade du 205e Corps de l'ANA, les unit�s de l'ANA sont reconnues, gr�ce au mentorat des Forces canadiennes, comme �tant parmi les unit�s les plus professionnelles au pays, et elles ont r�alis� de nouveaux progr�s [...] Les �tats-majors de la brigade et l'un des bataillons (appel�s kandaks en Afghanistan) ont atteint le jalon de capacit� le plus �lev� en mati�re de rendement - ce qui signifie qu'ils sont capables de mener des op�rations en quasi-autonomie. Quatre autres bataillons ont atteint le deuxi�me jalon de capacit�¹¹. � En collaboration avec le groupement tactique canadien, l'engagement des FSNA au sein des op�rations a permis de contribuer aux efforts d�ploy�s pour maintenir des conditions de s�curit�. � Des bataillons sp�cialis�s ont commenc� pour la premi�re fois � combler des postes dans le domaine de l'artillerie, de la logistique et du g�nie, et les commandants de la brigade ont am�lior� leur capacit� � mener des op�rations¹². �

Les engins explosifs improvis�s¹³ (EEI), appel�s bombes artisanales, repr�sentent l'une des principales menaces qui p�sent sur les militaires canadiens affect�s � des op�rations en Afghanistan. Au cours de la p�riode couverte par le pr�sent rapport, � Les forces canadiennes et afghanes ont continu� d'attaquer et de perturber les r�seaux poseurs de ces engins dans la province de Kandahar, s'adaptant aux nouvelles m�thodes des insurg�s tout comme ceux-ci se sont eux-m�mes adapt�s aux op�rations coalis�es et afghanes. Les forces afghanes ont sensiblement am�lior� leur capacit� de pr�venir la pose d'EEI. Ainsi, � la fin du trimestre, la police et les soldats afghans menaient un nombre croissant d'op�rations ind�pendantes ¹⁴. �

� L'efficacit� au combat des FC a �t� renforc�e [...] quand les h�licopt�res r�cemment d�ploy�s ont atteint leur pleine capacit� op�rationnelle. Le transport a�rien et la protection assur�s par les h�licopt�res CH-147 Chinook et Griffon, et la surveillance effectu�e par les v�hicules a�riens sans pilote UAV, r�duisent l'exposition des soldats et des civils canadiens aux EEI tout en permettant des op�rations plus rapides contre les insurg�s¹⁵. � De plus, la D�fense a continu� � mener des activit�s de recherche et de d�veloppement critiques par l'interm�diaire du Programme de d�monstration de technologies de lutte contre les EEI. Ce programme sur quatre ann�es comprend des activit�s pr�cises de lutte contre les EEI permettant d'attaquer les r�seaux des insurg�s, de d�samorcer les EEI et de pr�parer le personnel des FC. Pour obtenir plus de d�tails sur les initiatives particuli�res, veuillez consulter les sous-sections � Le�ons apprises � et � Recherche et d�veloppement � qui se trouvent ci-apr�s.

Les progr�s r�alis�s dans les domaines qui constituent des priorit�s pour le gouvernement en Afghanistan sont suivis de pr�s. Pour ce faire, on utilise principalement une �tude comparative, en plus de rapports trimestriels destin�s au Comit� du Cabinet sur l'Afghanistan et pr�sent�s par la suite au Parlement. Les rapports trimestriels sont disponibles � l'adresse suivante : http://www.afghanistan.gc.ca/canada-afghanistan/approach-approche/index.aspx?lang=fra&menu_id=13&menu=L.

Tout au long de la p�riode vis�e par le rapport, la D�fense a continu� de respecter les engagements du gouvernement �nonc�s dans sa r�ponse au rapport du Comit� permanent de la D�fense nationale, Les Forces canadiennes en Afghanistan d�pos� en juin 2007. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la situation de ces recommandations, veuillez consulter la section III : Renseignements suppl�mentaires - R�ponses aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes.

Le�ons apprises

L'�quipe de la D�fense a collabor� activement pour mener des missions r�ussies en Afghanistan et dans d'autres pays. Les conditions de s�curit� en pleine �volution associ�es � un rythme op�rationnel �lev� ont permis de g�n�rer des possibilit�s d'apprentissage int�ressantes et de souligner les d�fis dont devra tenir compte le personnel de la D�fense dans le cadre de missions futures.

Il s'agit l� d'un processus en continu qui permet de d�terminer des observations cl�s pour la D�fense, mais �galement de prendre en compte des donn�es provenant d'autres minist�res et de compter sur ces derniers � titre de partenaires cl�s dans le cadre de missions men�es par les FC, par l'interm�diaire du processus de partage de l'information et de consultation active. De mani�re � tirer parti de son exp�rience en mati�re d'op�rations, la D�fense a lanc�, en d�cembre 2008, une initiative qui a abouti � l'�laboration d'un document d'orientation � propos des le�ons apprises. Lors de l'�laboration de ce document, la D�fense a collabor� avec ses partenaires et alli�s afin d'y inclure des renseignements pertinents � propos d'initiatives similaires.

Conform�ment � l'approche pangouvernementale, l'exp�rience nationale et internationale du Canada en mati�re d'op�rations permet de mettre en �vidence trois facteurs strat�giques :

• L'importance d'une approche pangouvernementale et pluridisciplinaire des op�rations ne doit pas �tre n�glig�e. C'est pour cela que l'�laboration d'une strat�gie compl�te est une mesure cl� de la r�ussite des op�rations.
• Les mesures chiffr�es concr�tes, comme les indicateurs de progr�s utilis�s pour produire les rapports trimestriels L'engagement du Canada en Afghanistan, se sont av�r�es efficaces pour maintenir l'orientation strat�gique en mesurant les progr�s accomplis et en permettant d'avoir une vision claire des d�fis qui se dessinent.
• Il est n�cessaire de mettre en œuvre, sur le terrain, une strat�gie commune par l'interm�diaire de la coop�ration entre les militaires et les membres civils du personnel, � la fois au sein de la D�fense et des autres minist�res. La situation en Afghanistan est un bon exemple de la r�ussite de l'approche pangouvernementale.

Les insurg�s utilisent de plus en plus d'EEI depuis les derni�res ann�es et leurs tactiques ainsi que leur �quipement ne cessent d'�voluer. En suivant la vision globale qui consiste � d�manteler les r�seaux d'EEI des insurg�s avant que les EEI ne repr�sentent un danger pour les forces de la coalition et les FSNA, plusieurs initiatives visant � limiter la menace ont �t� lanc�es en Afghanistan au cours de la derni�re ann�e. Notre capacit� � �tudier et � analyser les �v�nements qui mettent en cause des EEI ainsi que les m�thodes et les tactiques des insurg�s a �t� grandement am�lior�e par l'�laboration d'une m�thode d'exploitation multidisciplinaire. En plus de la cr�ation de ce centre, nous avons re�u le soutien de nos partenaires pangouvernementaux tels que le Service canadien du renseignement de s�curit� et la GRC. Une �tape importante a �t� franchie avec la mise en œuvre d'un programme de formation et de mentorat destin� aux op�rateurs de l'ANA charg�s de la neutralisation des explosifs et des munitions et de la neutralisation des EEI; la province de Kandahar a �t� la premi�re en Afghanistan dans laquelle des op�rateurs encadr�s ont effectu� des op�rations de neutralisation des EEI sur le terrain.

L'utilisation d'une nouvelle approche ayant trait au processus d'�laboration des le�ons apprises a donn� de bons r�sultats, mais l'initiative n'en est qu'� ses d�buts. La D�fense s'est engag�e � tirer parti de ses propres exp�riences et de celles v�cues conjointement avec ses partenaires et alli�s. Le Minist�re compte inscrire les le�ons apprises dans les pratiques exemplaires � mesure qu'elles se pr�ciseront, et ce, afin d'am�liorer l'efficacit� des op�rations nationales et internationales.

R�sultat strat�gique : La confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

Cette activit� de programme comprend toutes les activit�s n�cessaires � la conception et au d�veloppement de la structure des forces, � la cr�ation d'�l�ments de capacit�, � la mise sur pied des forces et au maintien en puissance des forces dans le temps � des niveaux de disponibilit� op�rationnelle ad�quats. Elle est con�ue pour mettre sur pied et maintenir en puissance les forces efficaces sur les plans maritime, terrestre et a�rien ainsi que les forces interarm�es, nationales, unifi�es et d'op�rations sp�ciales.

Le sch�ma ci-dessous indique les principaux domaines d'int�r�t en mati�re de mise sur pied et de maintien en puissance des forces conform�ment � l'architecture d'activit�s de programme de la D�fense. Cette activit� de programme repose directement sur les quatre piliers (personnel, �quipement, disponibilit� op�rationnelle et infrastructure) de la Strat�gie de d�fense � Le Canada d'abord �.

Figure 8: Domaines d'int�r�t relativement � la mise sur pied et au maintien en puissance des
forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

R�sum� du rendement

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat
R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement	R�sum� du rendement
La confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�	Opinion publique	S/O	S/O	Un sondage d'opinion publique effectu� en 2008-2009 a r�v�l� que : Les Canadiens ont la forte conviction que les FC peuvent intervenir efficacement en cas de catastrophe naturelle au Canada (93 %); Plus de huit r�pondants sur dix (83 %) sont confiants que les FC peuvent intervenir efficacement en cas d'attaque terroriste au Canada; Environ neuf r�pondants sur dix (87 %) sont confiants que les FC peuvent intervenir efficacement en cas de crise humanitaire � l'�tranger d�coulant d'une catastrophe naturelle; Une proportion semblable de Canadiens (86 %) sont confiants et trouvent importants (87 %) que les forces arm�es peuvent intervenir en cas de menaces contre la s�curit� pendant les Jeux olympiques de 2010 � Vancouver.
	Recrutement de la Force r�guli�re	7 995 membres du personnel	Objectif presque atteint	Les FC ont presque atteint l'objectif de recrutement fix� pour la Force r�guli�re, soit 7 701 militaires. Toutefois, en raison du taux �lev� d'attrition, l'effectif de la Force r�guli�re a augment� d'environ 1 494 membres. Il faudra continuer de se concentrer sur les groupes professionnels fortement sollicit�s, car seulement 43 pour cent des groupes professionnels cibl�s ont augment� leurs effectifs, 50 pour cent ont perdu davantage de personnel qu'ils en ont recrut� et six pour cent ont maintenu leur effectif. Afin d'aider � l'atteinte de l'objectif de recrutement de la pr�sente ann�e financi�re, le Minist�re a recrut� un nombre exc�dentaire de militaires (44 pour cent de trop) dans l'infanterie. Apr�s avoir exclu le nombre de personnes recrut�es en trop, on arrive � un taux de recrutement de 88 pour cent par rapport � l'objectif fix�.
	Progr�s accomplis en mati�re d'investissements pr�vus dans les capacit�s de base selon le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009	11 investissements pr�vus dans les capacit�s de base	Objectif presque atteint	10 investissements pr�vus en cours dans le cadre du Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009
	D�penses r�elles en mati�re d'investissements pour l'entretien et les r�parations des infrastructures (E et R)	418 M$	Objectif presque atteint	339 M$
	D�penses r�elles en mati�re d'investissements li�s � la construction d'immobilisations	522 M$	Objectif presque atteint	495 M$
	Acquisition d'�quipement conform�ment aux recommandations du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan	Achat d'�quipement r�pondant aux recommandations du groupe d'experts	Objectif atteint	Tout l'�quipement indiqu� dans le rapport du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan a �t� livr� � temps et en respectant le budget pr�vu ou � un co�t inf�rieur

Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada

Affaires �conomiques : La D�fense contribue � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s du Canada de plusieurs fa�ons. Il est facile de faire carri�re au sein des FC, que ce soit en �tant membre de la Force r�guli�re � plein temps ou r�serviste � temps partiel. Les FC offrent des possibilit�s de carri�re illimit�es, des d�fis exaltants ainsi que la possibilit� d'apprendre de nouvelles comp�tences tout en travaillant pr�s de chez soi ou en voyageant � l'�tranger. Pr�s de 70 types de possibilit�s de carri�re diff�rents sont offerts aux civils, � temps plein ou � temps partiel, et ce, dans divers domaines professionnels, techniques et administratifs. Par l'interm�diaire d'investissements importants dans des projets d'�quipement ou d'infrastructure, la D�fense cr�e �galement des emplois dans le secteur priv� pour de nombreuses entreprises canadiennes. Par exemple, les investissements li�s � la construction d'immobilisations de la D�fense ont permis de maintenir pr�s de 2 700 emplois � plein temps au cours de l'ann�e financi�re.

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat Ressources financi�res pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
	D�penses r�elles 2007-2008	2008-09
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
D�penses minist�rielles	13 574 751	14 518 271	15 047 593	15 555 707	14 726 861
D�penses en capital(comprises dans les d�penses minist�rielles)	2 814 708	2 984 924	3 390 779	3 461 792	2 847 047

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
	Nombre pr�vu	Nombre r�el	Diff�rencee
Militaires	53 183	52 971	(212)
Personnel civil	22 690	24 827	2137
Total	75 873	77 798	1925

Analyse du rendement

L'�quipe de la D�fense

Pour r�pondre au mandat de la D�fense, aux engagements pris dans le cadre de la SDCD et aux objectifs pr�sent�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s, il est n�cessaire de disposer du leadership et de l'attention de chaque employ� � tous les niveaux des FC et du Minist�re. En tant que membres de l'�quipe de la D�fense, le personnel de la Force r�guli�re, les r�servistes et le personnel civil utilisent une approche pr�cise et harmonis�e afin de s'assurer que la D�fense dispose des meilleurs moyens pour servir les Canadiens au pays et � l'�tranger, pour g�rer les fonds publics, pour collaborer avec l'industrie canadienne et pour offrir des b�n�fices tangibles et durables aux collectivit�s.

Personnel militaire

La D�fense a mis en place des approches innovantes pour int�grer et synchroniser les pratiques d'attraction, de recrutement et de formation dans le but d'assurer la r�ussite des buts et des objectifs li�s au d�veloppement des forces. � la fin de l'ann�e financi�re 2008-2009, le Minist�re a atteint 88 p. 100 de ses objectifs en mati�re de recrutement et le taux d'attrition des FC s'est stabilis� � 9,1 p. 100. Cependant, beaucoup de postes techniques, particuli�rement dans la Marine, constituent toujours un d�fi en mati�re de recrutement. Le manque de travailleurs qualifi�s est un probl�me qui touche �galement d'autres employeurs canadiens. Les FC tentent toujours activement d'attirer et de maintenir en poste ces travailleurs qualifi�s, et d'�laborer et de mettre en œuvre des strat�gies de recrutement pour contrer les p�nuries qui existent dans certains domaines.

En partenariat avec Anciens Combattants Canada (ACC), la D�fense poursuit son engagement envers la sant� et le bien-�tre des militaires canadiens en inaugurant une nouvelle clinique de traitement des traumatismes li�s au stress op�rationnel au Centre de sant� mentale de l'H�pital Royal Ottawa. La D�fense a �galement annonc� la cr�ation d'un r�seau national de huit centres de soutien appel�s unit� interarm�es de soutien au personnel (UISP). L'UISP am�liore la qualit� des soins et des services offerts aux membres des FC malades et bless�s, ainsi qu'� leurs familles. En outre, il assure que ces personnes aient acc�s � la m�me qualit� de soins et de soutien dans toutes les r�gions du pays.

Les familles sont toujours consid�r�es comme la � force conjointe �. Leur force morale et leur polyvalence tout au long des d�parts en mission, des affectations et des formations contribuent grandement aux r�ussites r�alis�es par les FC. Les nouvelles r�alit�s op�rationnelles contraignent les FC � am�liorer les politiques et les programmes mis en place pour s'occuper des d�funts, des bless�s et de leurs familles.

Expansion de la Force

Force r�guli�re

La figure 9 illustre la croissance des effectifs de la Force r�guli�re depuis le 31 mars 2005, date du d�but de l'expansion des FC. Au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009, 1 494 nouveaux membres sont entr�s au service des FC. Cependant, le nombre de membres du personnel form�s et en activit�¹⁶ n'a que l�g�rement augment�. Il y a deux raisons � cela. D'abord, la plupart des nouvelles recrues sont actuellement en formation. Selon leur programme d'enr�lement et leur groupe professionnel militaire, elles doivent atteindre le statut d'effectifs qualifi�s en activit� et �tre enti�rement pr�tes � assumer leurs fonctions dans les deux � cinq ann�es suivant leur enr�lement. Ensuite, bien qu'on s'attendait � ce que l'attrition augmente pendant la p�riode d'expansion (�tant donn� que l'attrition dans la cat�gorie du personnel non form� est plus forte que la moyenne), le niveau d'attrition totale �tait moins que pr�vue.

Figure 9 : Expansion de la Force r�guli�re en 2008-2009 - Rapport sur les effectifs

Premi�re r�serve

Aucun objectif de croissance pr�cis n'a �t� �tabli pour les membres de la Premi�re r�serve pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, car un effectif moyen r�mun�r� de 26 000 membres avait �t� atteint pendant l'ann�e financi�re 2007-2008. La croissance de l'effectif total a �t� enregistr�e en majeure partie dans la R�serve de l'Arm�e de terre. Veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t : Expansion de la Force de r�serve - Rapport annuel sur l'effectif pour obtenir de plus amples renseignements. Le maintien en puissance de la Force interarm�es en Afghanistan a n�cessit� une augmentation du nombre de r�servistes en service de classe C pendant la p�riode vis�e par le rapport.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la Force de r�serve, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Force de r�serve.

Recrutement

En avril 2008, les FC ont d�voil� la deuxi�me phase de leur campagne de recrutement tr�s fructueuse Combattez avec les Forces canadiennes. Les publicit�s montraient le r�le vital des FC dans la d�fense de la r�gion arctique du Canada et dans la s�curisation de nos fronti�res afin d'inciter les jeunes hommes et femmes � joindre les rangs. Un site Web remani� d�di� � l'enr�lement dans les FC a aussi �t� lanc� (www.forces.ca). Le site offre une exp�rience unique aux visiteurs et donne des renseignements sur l'instruction et la formation aux personnes d�sirant faire carri�re dans les FC. Cela a �galement permis aux FC d'avoir une port�e bien au-del� des moyens habituels afin de mieux faire conna�tre les diverses possibilit�s offertes par les FC aux personnes qui ont peu ou pas de contact avec celles-ci ou de connaissances sur l'organisation.

Au cours des derni�res ann�es, les Canadiens ont tir� profit des possibilit�s de carri�res offertes par les FC, l'enr�lement de recrues a presque doubl� depuis 2000. Bien que les FC continuent d'atteindre leurs objectifs en mati�re de recrutement dans certains groupes professionnels, les d�passant m�me dans certains cas, on doit toujours pr�ter une attention soutenue aux groupes professionnels qui sont confront�s � une grave p�nurie de personnel de fa�on � ce qu'ils atteignent des niveaux plus acceptables. En r�sum�, 43 pour cent des groupes professionnels cibl�s ont vu leurs effectifs s'accro�tre alors que 50 pour cent ont perdu plus de personnel qu'ils en ont recrut� et que 6 pour cent ont maintenu leur effectif. Afin d'atteindre l'objectif de recrutement de la pr�sente ann�e financi�re, le Minist�re a recrut� 44 p. 100 plus que n�cessaire pour l'infanterie. Si on exclut le nombre exc�dentaire de recrues de l'infanterie, le taux de succ�s du recrutement passe � 88 p. 100 par rapport � l'objectif �tabli.

Plus de 50 groupes professionnels dans les FC avaient toujours de la difficult� � recruter du personnel, allant des �lectroniciens navals aux techniciens en avionique en passant par les fournisseurs de soins de sant�. Les lacunes en mati�re de recrutement ont �t� combl�es au moyen de programmes visant � attirer des repr�sentants de groupes professionnels pr�cis en faisant la promotion de possibilit�s d'�tudes subventionn�es dans des coll�ges communautaires au Canada et en mettant l'accent sur ces professions dans les salons de l'emploi, � Service Canada et dans les autres activit�s li�es au recrutement ailleurs au Canada.

Bien que les efforts d�ploy�s en mati�re de recrutement en ce qui concerne ces groupes �taient � la hausse pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, la capacit� du syst�me de formation des nouveaux militaires en vue d'un d�ploiement op�rationnel demandait un suivi constant afin de s'assurer que toutes les activit�s, du recrutement � la qualification de base, �taient aussi efficaces que possible.

Maintien de l'effectif

L'augmentation de l'effectif d'une vaste organisation comme les FC demande des efforts consid�rables, n�cessitant du temps et d'importantes ressources. Pour que cette croissance ait lieu, les FC doivent non seulement recruter de nouveaux membres, mais aussi maintenir en poste le personnel actuel.

La figure 10 montre la croissance progressive des FC au cours des six derni�res ann�es. Pendant cette p�riode, pr�s de 4 500 membres se sont ajout�s � la Force r�guli�re et environ 2 000 � la Premi�re r�serve.

Figure 10: Effectif de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve, de 2004 � 2009

	Force r�guli�re	Force de r�serve
Au		Effectif total r�mun�r� de la Premi�re r�serve	Cadre des instructeurs de cadets (CIC)	Rangers canadiens	R�serve suppl�mentaire
31 mars 2004	61 394	23 600	6 764	4 096	35 000
31 mars 2005	61 715	23 700	7 050	4 179	39 536
31 mars 2006	62 779	23 902	8 014	4 448	32 526
31 mars 2007	63 779	25 231	7 479	4 266	27 726
31 mars 2008	64 403	25 640	7 742	4 244	28 665
31 mars 2009	65 897	25 674	7 690	4 323	23 629

Attrition

Le taux total d'attrition est pass� de 6,8 p. 100 en mars 2006 � 8,3 p. 100 en mars 2007 et � 9,1 p. 100 en mars 2008. En mars 2009, le taux �tait stable � 9,1 p. 100.

Les recherches indiquent que la condition physique, les probl�mes personnels et familiaux, un mauvais choix de groupe professionnel et l'incompatibilit� avec la vie au sein des FC font partie des principales raisons qui poussent les militaires � quitter les FC au cours des premi�res ann�es de leur service. En ce qui concerne l'attrition � moyen et � long terme, les FC sont confront�es � une augmentation importante du nombre de militaires admissibles � des prestations de retraite. Pour r�soudre ces questions, les FC ont �labor� une strat�gie de maintien en poste portant sur trois principes directeurs : le leadership, la s�lection et les besoins des militaires et de leurs familles.

Veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t : Expansion de la Force de r�serve - Rapport annuel sur l'effectif pour obtenir de plus amples renseignements.

Formation et instruction

Le MDN et les FC sont r�solus � faire en sorte que tous les membres des FC atteignent leur plein potentiel professionnel et intellectuel. En plus d'exercer leur r�le traditionnel au combat, les membres du personnel des FC doivent aussi agir � titre de diplomates, de travailleurs humanitaires et d'experts techniques dans divers domaines. La formation et l'instruction visent � s'assurer que tous les membres des FC re�oivent la bonne formation au bon moment pour pouvoir appliquer les principes et les proc�dures militaires et techniques de fa�on experte, qu'ils sont form�s � improviser et � s'adapter � des menaces toujours changeantes, et que des possibilit�s d'emplois op�rationnels sont offertes t�t et pendant une grande partie de leur carri�re. Le syst�me d'instruction individuelle des FC visait � r�pondre � la demande accrue en explorant activement et en mettant en œuvre des strat�gies de formation alternatives. Les FC ont travaill� en collaboration avec les coll�ges communautaires � accr�diter les cours civils en tant qu'�quivalents des cours militaires et � �laborer des cours pour r�pondre aux exigences des FC, ont augment� l'utilisation des syst�mes d'apprentissage � distance et ont offert plus de possibilit�s de passer des contrats � l'int�rieur et � l'ext�rieur des services.

L'expansion de la Force constitue toujours un d�fi pour le syst�me de formation des FC qui a d� r�soudre des probl�mes de capacit� en mati�re de formation �l�mentaire et de calendriers des cours sur les services afin d'optimiser en tout temps la formation. L'expansion de la Force demeure une priorit� nationale et continue d'avoir une incidence consid�rable sur l'ensemble de la gestion du personnel militaire, � commencer par les difficult�s que posent l'attraction, le recrutement et la formation �l�mentaire et professionnelle, tout en appuyant un nombre plus �lev� de militaires et leurs familles. Les FC ont r��valu� les ressources actuelles en mati�re de formation pour les adapter aux exigences op�rationnelles et ont �labor� un nombre d'approches progressives de la prestation de la formation qui comprenait le partenariat avec des institutions civiles, la mise en place du Coll�ge militaire royal Saint-Jean (CMR Saint Jean) et l'utilisation de renforts de la R�serve dans le syst�me de formation.

Services de sant� et soutien

La sant� mentale et physique des membres des FC est inextricablement li�e � la pr�paration, � l'efficacit� et � l'efficience des FC en tant que force de combat. Au cours des derni�res ann�es, les FC ont mis en place un �ventail complet de programmes et d'initiatives visant � am�liorer le niveau des services de sant�, en vue de soutenir les op�rations et d'assurer la disponibilit� op�rationnelle. Les initiatives cl�s ont �volu� pendant l'ann�e financi�re 2008-2009. Ces initiatives portent entre autres sur le partenariat avec Anciens Combattants Canada (ACC) en vue d'ouvrir une nouvelle clinique de traitement des traumatismes li�s au stress op�rationnel (TSO) au Centre de sant� mentale Royal Ottawa, le projet de relocalisation du Centre des services de sant� des Forces canadiennes Ottawa au campus de l'H�pital Montfort et le lancement d'une nouvelle strat�gie de sant� et de condition physique des FC visant � sensibiliser davantage les membres des FC � cet �gard et � am�liorer leur sant� en g�n�ral. Cette derni�re est con�ue de fa�on � mieux r�pondre aux besoins op�rationnels et � am�liorer les soins de sant� offerts aux membres de la R�serve.

Soin et soutien apport�s aux malades, aux bless�s et � leurs familles

Les FC maintiennent leur engagement qui consiste � fournir de meilleurs services de soutien � tous les militaires et aux v�t�rans qui ont �t� bless�s ou lib�r�s pour des raisons m�dicales, ou qui sont tomb�e malades en service, et � soutenir les familles des militaires. Gr�ce � des programmes et � des services g�r�s de fa�on centralis�e et offerts � l'�chelle locale, comme les centres de services � guichet unique chapeaut�s par l'unit� interarm�es de soutien au personnel (UISP), les FC s'assurent ainsi qu'un niveau constant de soins et de soutien, dont l'aum�nerie et le soutien spirituel, sont offerts de fa�on continue et facilement accessibles partout au pays.

Le Sommet sur les services aux familles des membres des FC, qui a eu lieu en mai 2008, est une initiative importante visant � s'assurer que les programmes des services aux familles continuent d'�voluer et r�pondent aux besoins des collectivit�s des FC. Deux sommets ont eu lieu, le premier en mai 2008 et l'autre en janvier 2009. Ces rencontres visaient � faciliter les consultations entre les chefs militaires et les dirigeants communautaires, les fournisseurs de services et les membres des familles des militaires afin d'am�liorer le Programme des services aux familles des militaires (PSFM). Le Pacte envers les familles des Forces canadiennes est l'un des principaux r�sultats de ces consultations. Le pacte constitue l'engagement des FC � reconna�tre et � honorer les familles des militaires ainsi qu'� collaborer avec elles pour am�liorer la vie familiale des militaires. Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, les conjoints des membres des FC ont particip� activement aux comit�s consultatifs et aux groupes de travail et ont contribu� � la mise en valeur des politiques et des programmes sur le soutien au d�ploiement et les services de garde. Les familles ainsi que le personnel et les b�n�voles du Centre de ressources pour les familles des militaires ont conjointement formul� des recommandations et �labor� des strat�gies qui font actuellement l'objet de projets pilotes dans les communaut�s des FC partout au Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les services offerts aux familles, veuillez consulter le site Web des ressources pour les familles des FC.

R�ponse au Comit� permanents des comptes publics

Tout au long de la p�riode vis�e par le rapport, la D�fense a continu� de respecter les engagements du gouvernement, �nonc�s dans ses r�ponses aux rapports du Comit� permanent des comptes publics. En particulier, la D�fense a r�alis� des progr�s � l'�gard des engagements pris dans sa r�ponse au chapitre 2 du Rapport de mai 2006 de la V�rificatrice g�n�rale du Canada sur la D�fense nationale - Recrutement et maintien en poste du personnel militaire et dans sa r�ponse au chapitre 5 du Rapport de novembre 2006 de la V�rificatrice g�n�rale du Canada, R�installation des membres des Forces canadiennes, de la GRC et de la fonction publique f�d�rale. Pour vous renseigner davantage sur les rapports du Comit� permanent des comptes publics susmentionn�s, veuillez consulter la Section III : Renseignements suppl�mentaires - R�ponses aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes.

Personnel civil

La D�fense en tant qu'institution se fonde sur les personnes, la mission essentielle et les capacit�s d'appui. La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) reconna�t tout cela; en plus de l'�quipement, de l'infrastructure et de l'appui, les personnes constituent un �l�ment cl� en ce qui concerne notre capacit� � mettre en oeuvre le programme de d�fense du gouvernement. Un leadership fort et le soutien de l'excellence en ce qui concerne la gestion des ressources humaines sont tr�s importants pour assurer le succ�s � long terme de l'institution.

Au 31 mars 2009, la main-d'œuvre civile comptait 27 307 employ�s � temps plein. Le rythme �lev� des op�rations ainsi que la transformation et l'expansion des FC constituent des facteurs d'une importance significative qui se sont ajout�s aux exigences en mati�re d'augmentation du nombre d'employ�s civils. Les programmes et les initiatives, comme le programme d'apprentissage, et le besoin d'augmenter subitement le soutien offert dans le cadre des op�rations de d�ploiement et les effectifs charg�s de la gestion de projet ont contribu� � augmenter le nombre d'employ�s civils. Malgr� cela, il est pr�vu que le Minist�re aura de la difficult� � recruter et � maintenir en poste un nombre suffisant d'employ�s qualifi�s, car le nombre de personnes admissibles � la retraite augmentera au cours des prochaines ann�es. Le Minist�re continuera d'embaucher du personnel pendant les quatre prochaines ann�es dans des domaines particuliers ou n�cessitant de nouvelles habilet�s afin de lutter contre un taux d'attrition croissant. Gr�ce � cette mesure temporaire d'att�nuation des risques, la main-d'oeuvre civile est maintenue � long terme.

Figure 11 : Attrition totale et d�parts � la retraite par ann�e financi�re

Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, les initiatives en mati�re de ressources humaines civiles demeurent align�es sur des objectifs du gouvernement comme l'initiative de renouveau de la fonction publique du greffier du Conseil priv� et les exigences fonctionnelles de la D�fense. Le tableau suivant ne contient que les initiatives ayant besoin de financement.

Figure�12�: Priorit�s de gestion en mati�re du renouvellement de la fonction publique et d�penses�minist�rielles

Priorit�s de gestion en mati�re du renouvellement de la fonction publique	D�penses minist�rielles
	D�penses pr�vues (millions de dollars)	D�penses r�elles (millions de dollars)	Diff�rence (millions de dollars)
Recrutement	1,8	1,8	0,0
Programme d'apprentissage et de perfectionnement op�rationnel	18,6	14,3	4,3
Planification de la rel�ve	0,302	0,321	(0,019)
Maintien de l'effectif	0,354	0,239	0,115
�quit� en mati�re d'emploi	0,345	0,114	0,231
Instruments de politique - Descriptions de travail collectives 17	1,24	0,920	0,32

Bon nombre d'employ�s civils prendront leur retraite dans les cinq prochaines ann�es et en raison du vieillissement de la population au Canada, moins de personnes entreront sur le march� du travail. La D�fense devra rivaliser avec les autres organisations, dans les secteurs publics et priv�s, pour obtenir et maintenir les employ�s requis pour r�pondre � ses objectifs op�rationnels. Pour accomplir son mandat et r�pondre aux futures exigences op�rationnelles, tout en composant avec les nombreux probl�mes de gestion des ressources humaines, la D�fense a mis en place des r�gimes de pension int�gr�s visant � recruter de nouveaux employ�s tout en perfectionnant les employ�s actuels et en les incitant � rester au sein du Minist�re. La D�fense change sa fa�on de faire, c'est-�-dire que plut�t que se contenter de pourvoir des postes vacants, elle offre un plus vaste �ventail de choix aux personnes embauch�es afin que ces derni�res fassent le bon travail au bon endroit et au bon moment.

Figure 13: Admissibilit� � la retraite du personnel civil permanent au 31 mars 2009

Planification int�gr�e

� C'est aux cadres hi�rarchiques que revient la t�che d'instaurer la planification int�gr�e, car ils sont les mieux plac�s pour int�grer les priorit�s et les objectifs g�n�raux et minist�riels avec pr�cision. Ils sont les seuls � pouvoir choisir la meilleure mani�re d'affecter les ressources en harmonisant les capacit�s des membres de l'organisation avec ses imp�ratifs fonctionnels. �¹⁸

La planification des ressources humaines dans l'ensemble du Minist�re pour la composante civile de l'�quipe de la D�fense en est � sa cinqui�me ann�e. Pendant la p�riode de r�f�rence, les exigences en mati�re de ressources humaines faisaient partie des discussions de l'�quipe sur les plans et les priorit�s, le rendement du programme et le budget. Les accords de rendement des cadres sup�rieurs ont �t� harmonis�s de fa�on � d�crire clairement les responsabilit�s en ce qui concerne la gestion des personnes et les besoins en ressources humaines en tant qu'aspects essentiels de la planification des activit�s et du processus de prise de d�cision de la D�fense. Il y a encore du travail � faire pour assurer l'int�gration, les efforts d�ploy�s continuent d'am�liorer la planification op�rationnelle et la planification des ressources humaines � tous les niveaux de l'organisation.

La planification et la gestion de la rel�ve sont un sous-�l�ment du processus g�n�ral de planification int�gr�e des ressources humaines et des activit�s. Pendant la derni�re ann�e financi�re, nous avons mis en place un cadre de planification de la rel�ve qui avait besoin d'une approche int�gr�e et syst�matique pour identifier, perfectionner et maintenir en poste les employ�s pour occuper des postes et dans des domaines cl�s d'apr�s les objectifs op�rationnels actuels et pr�vus. En plus du cadre de planification de la rel�ve, des directives et des outils ont �t� con�us de fa�on � soutenir les efforts de planification de la main-d'œuvre et de la rel�ve � tous les niveaux. Gr�ce � ce cadre, la D�fense continuera � identifier et � perfectionner des dirigeants tr�s productifs capables de r�pondre aux futurs besoins du Minist�re, et � faciliter le transfert de connaissances � la prochaine g�n�ration de la fonction publique.

Recrutement et maintien en poste

Dans la derni�re ann�e, le Minist�re a constat� des progr�s dans le recrutement de civils, ainsi que dans les engagements concrets inscrits dans le Plan d'action pour le renouvellement de la fonction publique 2008-2009. Nous avons d�pass� notre objectif qui �tait d'embaucher 175 dipl�m�s postsecondaires; nous en avons engag� au moins 214. En ce qui concerne les groupes en p�nurie (c.-�-d. achats et approvisionnements, g�nie, informatique, finances, r�paration des navires et officier du bord), un total de 427 personnes ont �t� embauch�es. De plus, la politique du programme de recrutement interne de la D�fense a continu� � donner des r�sultats pendant l'ann�e financi�re 2008-2009 en faisant augmenter de 50 p. 100 le nombre de recrues. Ce succ�s a permis au Minist�re d'augmenter le nombre de placements dans les autres organisations gouvernementales faisant ainsi preuve d'excellence en mati�re de leadership non seulement en ce qui concerne le perfectionnement et l'am�lioration des capacit�s de nos prochains leaders en politiques, mais �galement en ce qui a trait � l'am�lioration de l'ensemble de la fonction publique.

Le graphique suivant montre le nombre de recrues dans les groupes fortement sollicit�s. Il est � noter que la diminution du nombre d'embauches pour la r�paration de navires s'explique par la modification des m�thodes de recrutement. Les nouveaux employ�s ont un statut temporaire, apr�s un perfectionnement de trois ans, ils deviennent permanents.

Figure 14 : Embauche de personnel permanent - Ann�es financi�res 2006-2009

Plus de pr�cisions aux plans de recrutement strat�gique ont permis d'augmenter le recrutement, le perfectionnement et la promotion des minorit�s visibles et des Autochtones. Cependant, il y a toujours certains domaines qui demeurent sous-repr�sent�s, dont la repr�sentation �quitable des groupes de minorit�s visibles. En cons�quence, un plan de recherche prospectif a �t� mis en place pour les civils au sein de la D�fense, il fournit des renseignements sur les probl�mes de personnel pour influencer l'�laboration des politiques et des programmes et pour faire correspondre les besoins de main-d'œuvre aux futures donn�es d�mographiques.

Le Programme d'apprentissage et de perfectionnement op�rationnel permet d'accro�tre les exigences des m�tiers de l'effectif civil pour bien soutenir la composante militaire dans ses activit�s de mise sur pied de la force. Les investissements du programme permettent de soutenir 364 employ�s en apprentissage et perfectionnement op�rationnel. Des 165 nouveaux participants au programme, 145 ont �t� admis cette ann�e, ce qui correspond � 87 p. 100 de notre objectif. En raison des difficult�s actuelles du march� du travail et des d�fis du point de vue d�mographique � l'�chelle r�gionale que doit relever une organisation aussi dispers�e que la D�fense, de tels succ�s permettent de maintenir un programme fort et solide.

Des recherches d� montrent que les employ�s passionn�s par leur travail ont moins tendance � quitter l'organisation ou � chercher un autre emploi. Pour maintenir les employ�s en poste au Minist�re, une strat�gie de maintien en poste a �t� �labor�e selon trois �l�ments cl�s : la gestion efficace, le perfectionnement professionnel et la communication. La base de la strat�gie de maintien en poste de la D�fense repose sur le r�le des gestionnaires et la gestion des personnes, un �l�ment essentiel du Plan d'action pour le renouvellement de la fonction publique recommand� par le greffier du Conseil priv�. Nous avons �labor� un Guide pratique des r�gimes de travail de rechange destin� aux employ�s civils et � leurs gestionnaires (civils ou militaires) afin de les informer des options offertes permettant d'adapter leur horaire de travail � leurs engagements personnels et professionnels.

Perfectionnement des employ�s

L'apprentissage et le perfectionnement professionnel est un �l�ment cl� dans la progression d'une �quipe de la D�fense moderne de premier plan. Au sein de la D�fense, nous encourageons la mise en place d'une culture d'�ducation permanente afin de permettre au personnel civil d'�tre efficace et productif dans un milieu de travail en �volution. Dans un effort de synchronisation de l'apprentissage avec les besoins des FC et de la fonction publique, les documents, les politiques et les activit�s de programme strat�giques ont �t� harmonis�s avec la SDCD, la strat�gie en mati�re de renouvellement de la fonction publique et les divers instruments de politique du Conseil du Tr�sor (CT).

Afin que les gestionnaires et les superviseurs militaires et civils puissent mieux accomplir leur r�le de gestion du personnel civil, on a revu et relanc� l'instruction obligatoire et on �labore une strat�gie d'instruction �largie pour renforcer cet aspect du programme de formation d'officier.

Des changements sont requis afin de mettre sur pied une organisation d'apprentissage d�cloisonn�e et ouverte. � l'automne 2008, dans un effort de sensibilisation et d'engagement des cadres sup�rieurs, nous avons cr�� un programme d'orientation des cadres de direction pour les aider � remplir le mandat du Minist�re, � comprendre la culture mixte de civils et de militaires et � cerner les comportements favorisant un leadership dynamique. En vue d'appuyer le leadership aupr�s des employ�s, la D�fense a lanc� un programme de mentorat en d�cembre 2008 afin de donner la possibilit� aux employ�s de d�velopper leurs habilet�s, d'�largir leurs connaissances et d'acqu�rir des comp�tences en leadership au sein de la fonction publique qui auront une incidence d�terminante sur l'avenir du Minist�re.

Habilitation de l'infrastructure des ressources humaines

De r�cents changements dans la structure de gouvernance des ressources humaines du gouvernement du Canada ont permis de pr�ciser et de r�it�rer qu'une bonne gestion des ressources humaines est cruciale pour atteindre les objectifs op�rationnels minist�riels. Ainsi, la D�fense a examin� diverses fa�ons de revoir la mani�re dont ses services en ressources humaines sont offerts, ainsi que les occasions de transformation des activit�s afin de mieux utiliser les personnes et profiter des possibilit�s.

Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, la planification int�gr�e des activit�s et pluriannuelle des ressources humaines (RH) a permis d'obtenir une pr�vision plus pr�cise et d�taill�e des besoins li�s aux RH en mati�re de personnel civil qui a en retour permis d'�tablir de meilleurs plans de recrutement en terme de gestion des personnes et d'embauche de personnel en temps opportun. Le Minist�re a �galement revu ses m�thodes, ses outils, ses politiques et ses lignes directrices en mati�re de recrutement, de la pr�s�lection � la nomination. Des efforts de marketing et de communication visant � r�soudre les probl�mes internes et externes en mati�re de recrutement et de sensibilisation ainsi que la mise en valeur de strat�gies efficaces en mati�re de dotation, comme l'utilisation de processus de dotation collective, de bassins de candidats et de mat�riel de s�lection et d'�valuation ont permis de r�duire la charge de travail des gestionnaires.

Le Minist�re pr�voit maintenant augmenter la d�l�gation des pouvoirs de dotation afin de promouvoir davantage la responsabilit� envers la gestion de personnes dans l'ensemble de l'organisation. Enfin, la D�fense a contribu�, avec d'autres minist�res, � mettre en place un milieu commun pour l'�laboration d'applications en mati�re de ressources humaines. Les avantages obtenus par la promotion et l'adoption d'applications existantes en ressources humaines ont permis � la D�fense de prendre des mesures positives visant � supprimer les obstacles horizontaux li�s aux ressources humaines afin de solidifier la capacit� du Minist�re de travailler en collaboration et d'aller de l'avant dans la r�duction de la charge du processus des ressources humaines.

�quipement

Le gouvernement du Canada mise sur son engagement Le Canada d'abord pour renforcer la force militaire polyvalente et apte au combat du Canada. La D�fense proc�de � l'achat d'�quipement et obtient des services de soutien connexes destin�s aux FC. Le gouvernement m�ne � bien ses projets d'approvisionnement plus rapidement et plus �quitablement. Il a r�ussi � obtenir le bon �quipement destin� aux FC et le meilleur prix pour les contribuables, tout en optimisant les retomb�es pour l'industrie canadienne.

Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, le Minist�re a d� livrer de toute urgence de l'�quipement requis par les FC en Afghanistan, tel qu'il �tait recommand� par le Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan. Ayant d�j� mis en place un ensemble de r�formes de l'approvisionnement, le Minist�re a pu se procurer l'�quipement plus rapidement. Par exemple, les d�lais d'ex�cution pour l'acquisition de mat�riel sont pass�s de 107 mois � moins de 48. Cela a �t� possible en mettant en place les r�formes suivantes :

Minimisation des sp�cifications techniques pour les capacit�s existantes;

• R�organisation des ressources limit�es en deux divisions principales du projet en vue de superviser les projets de transformation cl�s. Ces divisions agiront en tant que centres d'expertise offrant du personnel concentr� et hautement qualifi�, apte � g�rer des acquisitions complexes;
• Utilisation de sp�cifications militaires de haut niveau et ax�es sur le rendement, lorsque possible;
• �valuation des propositions selon la meilleure valeur globale;
• �tablissement de contrats � long terme, canadiens et de soutien en service en concomitance avec les acquisitions de syst�mes, dont une seule entit� est responsable du rendement et de la disponibilit� du syst�me.

Acquisition

Comme il a �t� mentionn� pr�c�demment, le gouvernement a fourni de l'�quipement tel que recommand� par le Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, s'assurant ainsi que les FC obtenaient l'�quipement dont elles avaient besoin de toute urgence, avant la date pr�vue, en respectant le budget �tabli ou pour un co�t inf�rieur. L'�quipement comprenait ce qui suit :

• Un UAV (v�hicule a�rien sans pilote) haute performance Noctua en remplacement du Syst�me interarm�es de surveillance et d'acquisition d'objectifs au moyen de v�hicule a�rien sans pilote (JUSTAS);
• H�licopt�res Chinook-D d'occasion;
• Affr�tement d'h�licopt�res commerciaux;
• H�licopt�res Griffon modifi�s en vue du d�ploiement en Afghanistan;
• Petits UAV pour l'Arm�e de terre en vue d'une utilisation temporaire ou � long terme.

En plus des recommandations du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, le Minist�re a fourni de l'�quipement suppl�mentaire requis en toute urgence en Afghanistan. Il comprenait ce qui suit :

• Acquisition et livraison de 58 nouveaux v�hicules � capacit� d'ouverture d'itin�raire de circonstance pour la d�tection et l'�limination de menaces explosives;
• Nombreuses mises � niveau de la surviabilit� des v�hicules;
• Livraison de v�hicules logistiques blind�s lourds pour remplacer les v�hicules logistiques l�gers.

L'acquisition et le d�ploiement rapides de l'�quipement susmentionn� ont permis d'am�liorer la s�curit� des FC et leur habilet� � se pr�parer en vue de leurs nombreux engagements op�rationnels et � les respecter. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces acquisitions et leur impact strat�gique sur la disponibilit� op�rationnelle et les op�rations des FC, veuillez consulter Activit� de programme : Mener des op�rations et la sous-section Disponibilit� op�rationnelle du pr�sent rapport.

Dans le cadre de la SDCD, on doit moderniser les FC en rempla�ant ses principales flottes et plateformes en plus d'am�liorer et de remplacer les capacit�s et l'�quipement cl�s actuellement en place. Pour y parvenir, un nombre d'initiatives cl�s ont �t� lanc�es afin d'obtenir les approbations de politiques requises et mettre en œuvre les strat�gies d'approvisionnement.

On a annonc� au cours de l'ann�e financi�re d'autres r�alisations qui stimuleront l'�conomie canadienne en accord avec le dernier discours du Tr�ne :

• En avril 2008, annonce de la partie de car�nage du projet de modernisation de la classe Halifax (MCH) et de prolongation de la dur�e de vie des fr�gates (FELEX), �valu� � 900 millions de dollars, � Halifax Shipyards (Nouvelle-�cosse) et � la Victoria Shipyards Company Limited (Colombie-Britannique);
• En juillet 2008, annonce du contrat d'entretien et de service des VBL III, �valu� � 347 millions de dollars;
• En ao�t 2008, annonce de la mise en place d'un certain nombre de capacit�s a�riennes en Afghanistan, �valu�es � 438 millions de dollars, comprenant six h�licopt�res nolis�s (MI17), six h�licopt�res Chinook mod�le D, un petit UAV Scan Eagle et contrat de location de deux ans d'un UAV tactique;
• En septembre 2008, annonce de la partie de l'int�gration des syst�mes de combat et de l'am�lioration du syst�me de commandement et de contr�le du projet MCH/FELEX, projet �valu� � 2 milliards de dollars;
• En janvier 2009, annonce de l'acquisition de 1 300 v�hicules militaris�s disponibles sur le march�, pour une somme �valu�e � 274 millions de dollars.
• En f�vrier 2009, annonce du projet d'entra�nement par simulation pour la nouvelle flotte de CC-130J Hercules, �valu� � 346 millions de dollars, au si�ge social de CAE Inc. � Montr�al (Qu�bec);
• En mars 2009, annonce de deux march�s de soutien � long terme pour le syst�me d'aide au commandement terrestre (SACT), �valu�s � 525 millions de dollars.

R�ponse au Comit� permanent de la D�fense nationale

Tout au long de la p�riode vis�e par le rapport, la D�fense a continu� de respecter les engagements du gouvernement �nonc�s dans sa r�ponseau Comit� permanent de la D�fense nationale, Processus d'acquisition et processus associ�s, d�pos� en f�vrier 2008. Pour vous renseigner advantage sur la situation des r�formes du syst�me d'approvisionnement de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Renseignements suppl�mentaires - R�ponses aux comit�s parlementaires et aux verifications externes.

Disponibilit� op�rationnelle

La disponibilit� op�rationnelle d�signe la souplesse et l'�tat de pr�paration des FC pour se d�ployer � la demande du gouvernement. Elle englobe les ressources n�cessaires pour assurer l'entretien de l'�quipement, la tenue des entra�nements et la pr�paration des unit�s en vue des op�rations.

Le gouvernement du Canada reconna�t que, si la D�fense veut intervenir efficacement dans des environnements difficiles et aussi diff�rents que l'Arctique et l'Afghanistan, elle doit disposer des ressources appropri�es pour l'entra�nement, les pi�ces de rechange et l'�quipement n�cessaires. Comme la D�fense poursuit la mise en œuvre d'un plan d'investissement de 20 ans sur la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), on constate des am�liorations quant � la disponibilit� op�rationnelle des FC. Des investissements planifi�s, plut�t que ponctuels, vont permettre de former les militaires aux niveaux requis et de veiller � ce l'�quipement n�cessaire soit disponible en vue de l'instruction et des op�rations.

Au cours de la p�riode vis�e par le rapport, on a accord� la priorit� au maintien en puissance de la mise sur pied de la force et au soutien des activit�s de mise sur pied de la force dans le Plan d'investissement. Les sommes allou�es ont augment� de 70 M$ par rapport � l'ann�e financi�re pr�c�dente. Ce financement accru a permis d'am�liorer la capacit� de l'arm�e de terre, de la force maritime et de la force a�rienne de dispenser l'instruction n�cessaire pour atteindre les niveaux de disponibilit� op�rationnelle requis. Le Minist�re veillera � ce que les FC puisse continuer de disposer des fonds n�cessaires pour conserver la souplesse et l'�tat de pr�paration qu'il leur faut pour se d�ployer rapidement et efficacement selon les directives qu'elles re�oivent du gouvernement.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan maritime

La mission la plus exigeante de la Marine consiste � mettre sur pied et � maintenir en puissance des forces maritimes polyvalentes et aptes au combat pouvant �tre employ�es par des commandants op�rationnels au pays et � l'�tranger. Le d�fi de la Marine est de trouver un �quilibre entre le respect de ses engagements actuels et la mise sur pied d'une force maritime qui pourra s'acquitter de ses engagements dans l'avenir. Des progr�s ont �t� r�alis�s quant � l'ex�cution du projet de modernisation des navires de la classe Halifax/FELEX et les projets du navire de soutien interarm�es et du navire de patrouille extrac�tier de l'Arctique avancent. On poursuit les travaux entrepris en vue de remplacer la flotte de b�timents de guerre de surface.

La Marine a r�ussi � mettre sur pied des forces capables de r�pondre � tous les engagements. Le sous-marin NCSM CORNER BROOK a atteint l'�tat op�rationnel afin d'appuyer les d�marches li�es � la mise sur pied des forces et a �t� mis � disposition pour l'accomplissement des t�ches op�rationnelles. Il a contribu� � l'op�ration Caribbe � l'appui de la FOII(S) (Force op�rationnelle interarm�es interorganismes (Sud)). Le manque de personnel a continu� d'�tre une pr�occupation, particuli�rement en ce qui concerne les professions techniques. De nombreuses initiatives ont �t� mises en œuvre afin de combler ces lacunes et de s'assurer du bon fonctionnement � long terme de ces postes essentiels. Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires, veuillez consulter la sous-section intitul�e Personnel militaire.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan terrestre

Les d�marches de l'Arm�e de terre visaient principalement � mettre sur pied des forces terrestres aptes au combat afin de les utiliser au sein de la Force op�rationnelle en Afghanistan et � �tablir le Quartier g�n�ral de la Force op�rationnelle interarm�es en Afghanistan (FOI-Afg) et � former ce quartier g�n�ral. De plus, l'Arm�e de terre est parvenue � r�int�grer des militaires � la fin de leurs affectations � des op�rations et � �tablir les conditions permettant de poursuivre la mise sur pied de la force au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010. La R�serve de l'Arm�e de terre a continu� de contribuer grandement � la r�alisation des t�ches li�es � la mise sur pied de la force de l'Arm�e de terre en tant qu'�l�ment essentiel pendant l'instruction et les d�ploiements. Les priorit�s au pays visaient � poursuivre les pr�paratifs en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et du Sommet du G8 de 2010. Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires, reportez-vous � la Section II : Mener des op�rations..

� l'image des derni�res ann�es, le principal d�fi de l'Arm�e de terre a �t� de mettre sur pied des forces op�rationnelles pour les d�ploiements dans un milieu caract�ris� par la transformation des FC, les taux relativement �lev�s d'attrition, le rythme �lev� des op�rations et la fr�quence accrue de d�ploiement du personnel. Plus particuli�rement, le r�approvisionnement des grades de supervision de niveau interm�diaire de l'Arm�e de terre a continu� de repr�senter un d�fi constant et une priorit� absolue. Afin de relever ce d�fi, l'Arm�e de terre a donn� la priorit� � l'instruction des soldats des grades de supervision de niveau �l�mentaire, qui, avec le temps, permettra de combler les lacunes actuelles des grades de supervision de niveau interm�diaire. La disponibilit� r�duite de l'�quipement utilisable a �galement constitu� un d�fi de taille relativement aux activit�s d'instruction et de mise sur pied de la force. Cependant, nous avons �t� en mesure de r�duire le manque d'�quipement en appliquant l'approche de gestion de l'ensemble du parc, ce qui a permis de fournir de l'�quipement essentiel afin d'appuyer l'instruction pr�alable au d�ploiement.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan a�rospatial

La Force a�rienne a continu� de subir des transformations et de se r�approvisionner en �quipement, tout en augmentant l'appui aux op�rations � l'�tranger. Comme les �quipages tactiques � bord du CC-130 Hercules en d�ploiement ont continu� d'appuyer quotidiennement le transport a�rien des FC en Afghanistan, le dernier des quatre CC-177 Globemaster III a �t� re�u, ce qui a r�duit la d�pendance au transport a�rien � la demande pour les transports a�riens strat�giques de cargaison surdimensionn�e et a permis � la Force a�rienne de disposer d'une vraie � port�e � internationale. Une escadre a�rienne du Canada, munie de six h�licopt�res usag�s CH-147 Chinook acquis de l'Arm�e des �tats-Unis et de huit h�licopt�res CH-146 Griffon, a �t� �tablie � Kandahar afin d'escorter et d'a�rotransporter le personnel et l'�quipement et, par cons�quent, a r�duit les risques li�s aux d�placements routiers. Le nouveau v�hicule a�rien sans pilote CU-170 Heron, lou� � MDA Canada pour notre mission en Afghanistan, a remplac� le Sperwer; ce v�hicule est plus r�sistant, permet de voler � de plus haute altitude et atteint des vitesses plus �lev�es que son pr�d�cesseur. Les op�rations au pays et les op�rations de d�ploiement ont continu� d'�tre appuy�es par des h�licopt�res CH-124 Sea King � bord de fr�gates canadiennes qui effectuaient des patrouilles de souverainet� des espaces maritimes et de l'Arctique, et par des chasseurs CF-188 Hornet qui ont pris part aux exercices et aux op�rations du NORAD.

D'autres projets majeurs li�s � l'�quipement se sont poursuivis durant toute l'ann�e, notamment :

• Conversion de deux a�ronefs CC-150 Polaris en avion strat�gique de ravitaillement en vol;
• Am�lioration des exigences en vue de l'acquisition d'un nouvel h�licopt�re de transport moyen � lourd et d'un chasseur de nouvelle g�n�ration;
• R�solution d'un calendrier de livraison report�e de nouveaux h�licopt�res maritimes;
• Pr�paratifs en vue de remplacer les appareils Hercules actuels par de nouveaux a�ronefs de transport tactique CC-130J, qui entreront en service en 2010;

Afin de s'assurer de disposer d'une force a�rienne apte au d�ploiement, des escadrons de soutien de mission �tablis � diff�rentes escadres ont continu� d'�tre d�ploy�s � tour de r�le au Camp Mirage situ� au Moyen-Orient.

En raison du rythme auquel se transforment les FC et des engagements op�rationnels simultan�s, la Force a�rienne n'a eu d'autre choix que de former un plus grand nombre de membres du personnel. Des progr�s continus ont �t� r�alis�s relativement � la transformation de la formation des pilotes en augmentant l'utilisation de la simulation et la r�vision de la structure et des plans de cours. Un examen de la structure des groupes professionnels a �t� men� et la strat�gie en mati�re de ressource humaine de la Force a�rienne a �t� mise en application afin de d�terminer les besoins futurs en personnel de celle-ci et les moyens de les satisfaire.

Infrastructures

Le portefeuille des biens immobiliers de la D�fense est l'un des plus importants et le plus complexe du gouvernement du Canada. Afin de soutenir les FC, le Minist�re maintient des infrastructures partout au Canada, incluant approximativement :

• 21 000 immeubles;
• 5 500 km de routes;
• 2,25 millions d'hectares de terrains (1 hectare = 10 000 m�tres carr�s), soit quatre fois la superficie de l'�le-du-Prince-�douard.

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) reconna�t l'importance du r�le que jouent les infrastructures dans l'accomplissement du mandat de la D�fense. Afin d'assurer l'efficacit� de la D�fense, ses infrastructures actuelles doivent �tre entretenues et r�nov�es. La SDCD vise � remplacer ou � remettre � neuf 25 p. 100 des infrastructures actuelles du MDN sur un horizon de 10 ans, et 50 p. 100 au cours des 20 prochaines ann�es.

Afin d'atteindre les objectifs d'investissements d�crits dans la SDCD li�s au remplacement, � l'entretien et � la r�paration des infrastructures, et d'am�liorer progressivement l'�tat de l'ensemble du portefeuille, le Minist�re continuera de d�ployer des efforts afin d'augmenter les d�penses annuelles consacr�es � la construction d'immobilisations et � l'entretien et � la r�paration. Les besoins d'am�lioration des infrastructures actuelles sont d�termin�s selon un ensemble de conditions et de facteurs de viabilit�. Afin d'am�liorer l'�tat actuel, il est n�cessaire d'injecter des fonds dans les activit�s d'exploitation et de maintenance en particulier et de mettre l'accent sur les activit�s d'entretien et de r�paration afin de stabiliser et d'am�liorer progressivement l'�tat g�n�ral des biens actuels. Toutefois, bien qu'il soit essentiel d'am�liorer l'�tat physique des biens afin de conserver les infrastructures en bon �tat, il arrive parfois que cela ne soit pas suffisant et qu'il soit n�cessaire d'investir des fonds consacr�s � la construction d'immobilisations dans les biens immobiliers existants afin de les rendre conformes aux normes d'exploitation actuelles, par exemple, pour se conformer aux directives sur l'acc�s facile.

L'objectif vis� en investissements du Minist�re en entretien et en r�paration pour l'ann�e financi�re 2008-2009 �tait fix� � environ 418 millions de dollars, comparativement aux d�penses actuelles en entretien et en r�paration pour l'ann�e financi�re 2008-2009 qui s'�l�vent � 339 millions.

L'objectif vis� pour les investissements consacr�s � la construction d'immobilisations pour l'ann�e financi�re 2008-2009 �tait de 522 millions de dollars. Les d�penses r�elles consacr�es � la construction d'immobilisations s'�levaient � 495 millions de dollars. Les investissements r�alis�s dans les projets de construction d'immobilisations sont �galement des investissements dans l'�conomie du Canada. Les d�penses li�es � la construction d'immobilisations ont contribu� � maintenir 2 700 emplois � temps plein (5,4 emplois cr��s par million de dollar investi).

Le Minist�re s'engage � long terme � effectuer les investissements n�cessaires dans les infrastructures. La capacit� � atteindre les objectifs de remplacement des infrastructures de la SDCD devra �tre �valu�e de nouveau en fonction de certains facteurs comme l'augmentation des co�ts d'exploitation, les paiements vers�s en remplacement d'imp�ts et les frais de main-d'œuvre. Afin d'atteindre ces objectifs, il sera essentiel de surveiller les investissements li�s aux infrastructures et d'�tablir des rapports sur ces investissements.

Voici des exemples d'engagements d'investissements dans les infrastructures :

• Un plan int�gr� a �t� �labor� pour la 8e Escadre Trenton afin de recevoir le nouvel a�ronef de transport a�rien strat�gique C-17, un a�ronef de transport a�rien tactique CC-130J et un a�ronef de remplacement de recherche et sauvetage � voilure fixe. Une installation temporaire a �t� am�nag�e afin d'y accueillir l'a�ronef C-17 et les rampes ont �t� r�nov�es afin de r�pondre aux besoins de cet a�ronef, qui est plus gros et plus lourd. La construction de la nouvelle installation permanente a commenc� en 2009.
• Des progr�s importants ont �t� r�alis�s quant � la construction des trois installations de soutien en service pour l'h�licopt�re maritime, le CH-148 Cyclone, � Shearwater, en Nouvelle-�cosse, comprenant deux hangars et une installation de soutien op�rationnel dont la superficie totalise environ 36 000 m�tres carr�s. La construction se d�roule selon le calendrier pr�vu et devrait �tre termin�e � la date pr�vue en 2009. De plus, en 2008, on a achev� la deuxi�me phase d'un projet visant � alimenter en eau des syst�mes d'extinction des incendies dans les nouvelles installations de soutien de l'h�licopt�re Cyclone ainsi qu'� remplacer les conduites d'aqueduc et d'�gout.
• Le Projet d'installation maritime de Nanisivik se poursuit : au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009, le Minist�re a poursuivi ses discussions avec le MPO afin de faire l'acquisition de la propri�t�; des �tudes environnementales ont �t� lanc�es et une vaste consultation s'est poursuivie avec le minist�re des Affaires indiennes et du Nord canadien (MAINC), le gouvernement du Nunavut et divers autres groupes d'intervenants, comme le Nunavut Tunngavik Incorporated (NTI), au sujet de projets pr�cis.
• L'Arm�e de terre a r�alis� des progr�s dans le cadre de nombreux projets de construction au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009, y compris l'ach�vement d'un projet pluriannuel visant � remplacer des syst�mes de distribution des services publics qui �taient d�labr�s et dangereux � Gagetown, la construction de nouveaux logements pour stagiaires, ainsi que la r�novation et l'agrandissement d'un centre de conditionnement physique � Shilo, au Manitoba. Le nouvel immeuble comprendra des installations suppl�mentaires de conditionnement physique afin de r�pondre aux besoins d'entra�nement qui ont augment� en raison du d�m�nagement du 2^e Bataillon, Princess Patricia's Canadian Light Infantry, et d'autres militaires � la Base des Forces canadiennes (BFC) Shilo.

En mars 2009, le ministre de la D�fense nationale a fait une premi�re s�rie d'annonces dans les bases des FC de tous les coins du Canada, d�voilant un investissement total de 346 millions de dollars dans des projets d'infrastructure militaires. D'autres annonces ont suivi depuis, et le Ministre continuera de faire conna�tre les retomb�es �conomiques produites par les projets d'infrastructure de la D�fense dans diverses collectivit�s du Canada.

Le�ons apprises

Personnel

En raison des r�alit�s des conflits d'aujourd'hui et des normes sociales en constante �volution en ce qui concerne la gestion de la main-d'œuvre, les FC ont d� modifier leur approche quant � leur fa�on d'attirer, de recruter, de former et de conserver leurs militaires, tout en fournissant soins et soutien aux militaires des FC et � leurs familles. Les FC ont �labor� de nouvelles fa�ons innovatrices de g�rer leurs activit�s, y compris la cr�ation de partenariat avec des coll�ges communautaires, la modification des conditions de service et l'am�lioration des services offerts aux militaires bless�s ou malades et � leurs familles. Pour ce faire, le syst�me de gestion du personnel militaire doit continuer d'�tre consultatif, r�ceptif et souple afin de s'assurer que les FC sont toujours op�rationnelles, r�ceptives aux besoins de leurs membres et de leurs familles et qu'elles sont per�ues comme un employeur de choix.

En ce qui concerne le personnel civil, la D�fense estime qu'elle pourrait utiliser plus efficacement ses programmes d'�change et avoir davantage recours au recrutement externe, et faciliter, dans l'ensemble, l'admission dans la fonction publique � tous les �chelons afin qu'elle soit plus rapide en �liminant certaines activit�s des processus et en continuant de d�ployer des efforts afin de transformer les processus de gestion des activit�s des ressources humaines. L'orientation efficace et le soutien continu des recrues externes constituent des �l�ments essentiels d'un programme de recrutement efficace. De plus, le recrutement ne doit pas �tre un processus isol� et devrait �tre li� directement � la planification de la rel�ve.

Des mesures ont �t� prises afin d'harmoniser les besoins en main-d'œuvre dans un processus int�gr� de planification des activit�s et des ressources humaines afin de s'assurer que la croissance des effectifs soit abordable, surveill�e attentivement et qu'elle r�pond aux priorit�s du Minist�re. La D�fense aura de la difficult� � recruter et � maintenir en poste suffisamment d'employ�s qualifi�s, � mesure que le nombre de personnes admissibles � la retraite augmentera au cours des prochaines ann�es. Un examen de la structure des forces est pr�vu et permettra de formuler des recommandations relativement au juste milieu � atteindre entre le nombre d'employ�s civils, d'employ�s de la Force r�guli�re et d'employ�s de la Force de r�serve.

�quipement

La principale priorit� de FC solides et bien �quip�es est de prot�ger les Canadiens au pays et � l'�tranger et de d�fendre la souverainet� du Canada. Pour ce faire, les FC doivent disposer des bons outils et de l'�quipement appropri� pour remplir leur mission.

La D�fense a d'ailleurs fait des progr�s en faisant l'acquisition de l'a�ronef C-17 et de chars Leopard II, qui ont d�j� permis de sauver de nombreuses vies en Afghanistan. Cependant, il s'est r�v�l� difficile d'emp�cher l'usure. La D�fense a besoin d'obtenir du soutien de l'industrie afin d'atteindre ses objectifs. En raison des p�riodes en dents de scie qu'a connu l'�conomie du secteur de l'approvisionnement depuis de nombreuses ann�es, il est difficile de relancer le complexe industriel afin de reb�tir les FC.

Dans le march� mondial complexe et interreli� actuel, la disponibilit� en temps opportun et la mont�e impr�visible des co�ts du mat�riel et de la main-d'œuvre des syst�mes d'armes peuvent grandement influencer les calendriers et les co�ts des projets individuels. Ces facteurs ont une influence encore plus importante lorsque des activit�s de d�veloppement doivent �tre r�alis�es pour les syst�mes qui sont acquis, mais ils peuvent �galement avoir des r�percussions sur les acquisitions de syst�mes disponibles sur le march�. C'est d'ailleurs ce qui s'est produit lors de la tentative initiale qui a �chou� et qui visait � mettre en oeuvre un processus d'approvisionnement concurrentiel pour le Projet du Navire de soutien interarm�es. En raison de la mont�e en fl�che des co�ts de main-d'œuvre et du mat�riel provoqu�e par les changements �conomiques � l'�chelle mondiale, tous les soumissionnaires ont pr�sent� des offres d�passant le plafond financier �tabli. Par cons�quent, il a �t� n�cessaire de revoir la strat�gie d'approvisionnement, ce qui a permis d'�tablir une voie � suivre qui tient compte des exigences �largies pour la construction de navires � l'�chelle nationale. Les le�ons apprises de cette exp�rience nous inciteront � r�orienter notre approche quant aux estimations et aux budgets des projets afin de s'assurer qu'ils correspondent aux conditions du march� pour le besoin propos�, processus qui sera facilit� en partie par une participation accrue du secteur priv�e d�s les premi�res �tapes, et par la r�duction des risques et des co�ts gr�ce � l'utilisation de technologies �prouv�es.

L'une des principales activit�s du programme d'investissement consiste � faire approuver les projets et � les pr�parer en vue de leur mise en œuvre. La D�fense a proc�d� � un examen approfondi des pratiques internes et a appliqu� l'approche ax�e sur les risques utilis�e par le Conseil du Tr�sor relativement � l'approbation des projets. Par cons�quent, un processus d'approbation simplifi� a �t� �labor� pour les projets pr�sentant peu de risques ou de faible valeur, ce qui a permis d'augmenter l'efficacit� et de lancer de nombreux projets imm�diatement.

Disponibilit� op�rationnelle

Lorsque le Canada a pris la responsabilit� du Commandement r�gional Sud en Afghanistan, il a connu certaines difficult�s en ce qui concerne la mise sur pied d'un quartier g�n�ral pour accomplir cette t�che. � la lumi�re de cette exp�rience, il a �t� d�cid� d'am�liorer la capacit� du quartier g�n�ral interarm�es actuel situ� � Kingston, en Ontario, afin d'assurer la disponibilit� op�rationnelle de ce quartier g�n�ral d�ployable afin qu'il soit en mesure de faire preuve de leadership dans le cadre d'op�rations multinationales dans l'avenir.

Un processus r�vis� � l'�chelle des FC a �t� pr�par� et mis en application en 2008 afin de mieux saisir les le�ons apprises du niveau tactique au niveau strat�gique. Le processus des le�ons apprises int�gre des proc�dures �prouv�es li�es aux le�ons apprises utilis�es avant la transformation des FC, ainsi que la nouvelle structure de commandement des missions et les nouveaux pouvoirs accrus, en vertu desquels les responsabilit�s rel�vent des commandants et des pouvoirs d�l�gu�s.

Infrastructures

Un processus r�vis� � l'�chelle des FC a �t� pr�par� et mis en application en 2008 afin de mieux saisir les le�ons apprises du niveau tactique au niveau strat�gique. Le processus des le�ons apprises int�gre des proc�dures �prouv�es li�es aux le�ons apprises utilis�es avant la transformation des FC, ainsi que la nouvelle structure de commandement des missions et les nouveaux pouvoirs accrus, en vertu desquels les responsabilit�s rel�vent des commandants et des pouvoirs d�l�gu�s.

L'�laboration d'une strat�gie sur les biens immobiliers et d'un plan de gestion du portefeuille national ainsi que l'�valuation de la structure de gouvernance f�d�r�e dans laquelle sont g�r�s les biens immobiliers et les d�penses qui s'y rattachent, font partie d'une approche globale visant � renforcer la gestion du portefeuille des biens immobiliers ax�e sur le cycle de vie. Afin d'�laborer une approche enti�rement int�gr�e, le Minist�re convient qu'il importe de poursuivre les travaux portant sur l'am�lioration des processus et sur la diffusion de l'information dans l'ensemble du portefeuille. Le cadre de gestion du portefeuille national continue de r�pondre � ces questions.

On utilise de plus en plus les mesures du rendement et les rapports de rendement, et ceux-ci serviront � motiver les d�cisions quant aux investissements li�s au portefeuille.

R�sultat strat�gique : Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� mondiale

Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

Cette activit� de programme consiste, pour la D�fense, � formuler des conseils au gouvernement du Canada et � contribuer au gouvernement du Canada et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada.

Le sch�ma ci-dessous indique les principaux domaines d'int�r�t de l'activit� de programme " Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada " indiqu�s dans l'Architecture d'activit�s de programme de la D�fense. Cette activit� de programme repose directement sur les trois r�les - Canada, Am�rique du Nord et outre-mer - de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord.

Figure 15 : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale

Sommaire du rendement

Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada
R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement	R�sum� du rendement
Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� mondiale	Nombre d'employ�s militaires ayant particip� aux activit�s du Programme d'aide � l'instruction militaire au cours des 12 derniers mois.	Aucun objectif fix�	S.O.	Postes de stagiaires pour 1 300 �tudiants canadiens et �trangers
	Croissance des Rangers canadiens	4 525 employ�s pour 2008-2009	Objectif presque atteint	4 329 employ�s pour 2008-2009
	Pourcentage de jeunes canadiens �g�s de 12 et 18 ans qui se sont enr�l�s dans le Programme de cadets.	1,7 p. 100	Objectif d�pass�	1,83 p. 100
Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Affaires internationales : Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale Pour veiller � ce que le Canada et le monde demeurent s�curitaires et s�curis�s, la D�fense est r�solue � mener des op�rations internationales pleinement int�gr�es, allant de l'aide humanitaire au combat, en collaboration avec des partenaires nationaux et internationaux afin d'obtenir des effets d�cisifs et opportuns au service des int�r�ts nationaux du Canada.

Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada Ressources financi�res pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
	D�penses r�elles 2007-2008	2008-09
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
D�penses minist�rielles	1 036 470	1 206 649	1 222 855	1 281 329	1 110 150
D�penses en capital(comprises dans les d�penses minist�rielles)	30 880	57 783	58 083	55 522	18 506

Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
	Nombre pr�vu	Nombre r�el	Diff�rence
Militaires	2 637	2 627	(10)
Personnel civil	1 537	1 542	5
Total	4 174	4 169	(5)

Analyse du rendement

Fournir des conseils au gouvernement du Canada

Pendant la p�riode couverte par le pr�sent rapport, la D�fense a fourni des conseils au gouvernement du Canada sur diff�rents sujets, allant de la mission en Afghanistan aux interventions en cas de catastrophe au pays. Le Minist�re a continu� de jouer un r�le de premier plan en ce qui concerne la mise en œuvre de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), la gestion des relations internationales du Canada en mati�re de d�fense, par l'entremise d'organisations comme l'ONU, l'OTAN et le NORAD et la coordination des activit�s de la D�fense en fonction des priorit�s du Cabinet, du Parlement, des autres minist�res et organismes, du milieu universitaire (gr�ce au Forum sur la s�curit� et la d�fense), et du public canadien. La D�fense a �galement donn� des conseils au gouvernement sur la meilleure fa�on de concentrer nos efforts et d'�tablir nos priorit�s, puisque notre objectif consiste � changer le r�le du Canada en Afghanistan, afin que nous passions d'un r�le de combat � un r�le de reconstruction en 2011.

Par le biais de l'engagement d�crit dans la SDCD visant � cr�er un partenariat avec l'industrie canadienne, la D�fense a entrepris de remplacer l'�quipement actuel des CF et de leur acheter du nouveau mat�riel. Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires, veuillez consulter la section : Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat - �quipement.

Contribuer au gouvernement et � la soci�t� canadienne conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

Recherche et d�veloppement

Northern Watch

Dans le secteur des technologies, la D�fense a poursuivi l'�laboration et la mise � l'essai de plusieurs �l�ments du projet Northern Watch. Le syst�me est con�u de fa�on � am�liorer les capacit�s de surveillance dans l'environnement maritime de l'Arctique canadien, une contribution qui pourrait vraisemblablement am�liorer le syst�me de commandement, de contr�le, de communications, d'information, de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (C4ISR) en Arctique, qui, par cons�quent, am�liorerait la connaissance de la situation dans cette r�gion. Afin d'optimiser notre base de connaissances scientifiques et technologiques, la D�fense a continu� d'�tablir des liens avec les autres minist�res et organismes et a g�r� 11 groupes et communaut�s scientifiques au sein du gouvernement qui participaient � des projets traitant de divers sujets allant de la chimie, de la biologie et des explosifs radionucl�aires � la s�curit� frontali�re, en passant par la gestion des urgences.

R & D � l'appui de la capacit� de survie des soldats

La D�fense a continu� de lutter contre la menace que posent les dispositifs explosifs de circonstance (IED) en menant des activit�s de recherche et de d�veloppement critiques et en mettant en œuvre le Programme de d�monstration de technologies de lutte contre les IED. Ce programme quadriennal comprend des activit�s pr�cises de lutte contre les IED permettant d'attaquer les r�seaux des insurg�s, de d�samorcer les IED et de pr�parer le personnel des FC. Voici certaines r�alisations r�centes de ce programme :

• la r�alisation d'activit�s de recherche et d'analyse dans un th��tre d'op�rations avec un appuy� ext�rieur¹⁹ appropri�;
• formation de sensibilisation aux IED ax�e sur les simulations destin�e au personnel qui participe aux d�ploiements;
• la conception ou l'�valuation d'�quipement de protection r�sistant aux explosions;
• soutien important aux op�rations de d�pollution le long d'itin�raire men�es par la Force terrestre;
• conception et �valuation de ponceaux pour contrer les dispositifs explosifs;
• fabrication de robots miniatures pour les travaux de lutte contre les IED;
• cr�ation de nouvelles techniques de diagnostic pour la d�tection des traumatismes c�r�braux;

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur ces d�marches et sur d'autres d�marches li�es � la capacit� de survie des soldats, veuillez consulter la section intitul�e Engagements du MDN en Afghanistan, qui se trouve plus haut dans le pr�sent rapport.

Faire conna�tre l'histoire et le patrimoine des FC aux Canadiens

Les FC continuent de v�hiculer une image de fiert� quant � son service. Les FC ont particip� � de nombreux �v�nements culturels et en ont appuy� un bon nombre d'autres partout au Canada. Le Mus�e des FC � Qu�bec a fait partie int�grante des c�l�brations soulignant le 400^e anniversaire de la fondation de la ville de Qu�bec. Elles ont �galement particip� � d'autres �v�nements dont le Royal Nova Scotia Tattoo, la Coupe Grey, le Calgary Stampede, et ont fourni une assistance � la s�curit� � la Gendarmerie royale du Canada au 49^e Congr�s eucharistique international et au 12e Sommet de la Francophonie. Le Minist�re a �galement publi� le premier volume sur l'histoire de la participation du Canada � la guerre Asie du Sud Ouest et a termin� la publication du premier volume de Les traditions et les coutumes des Forces canadiennes et Insignes et lign�es des Forces canadiennes : R�giments d'infanterie qui relate l'histoire de la contribution des Autochtones.

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur l'histoire et le patrimoine des FC, veuillez visiter le site Web de la Passerelle pour l'histoire militaire canadienne.

Au cours de l'ann�e financi�re, la D�fense a particip� de diverses fa�ons au processus visant � communiquer avec succ�s aux Canadiens l'approche pangouvernementale sur la mission en Afghanistan. Des produits et des activit�s de communication ont �t� �labor�s afin d'appuyer l'engagement du gouvernement en Afghanistan de m�me que son engagement visant � informer les parlementaires et les Canadiens, tous les trimestres, des r�sultats et des progr�s r�alis�s dans le cadre des projets annonc�s lors de la r�action du gouvernement aux conclusions tir�es par le Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan.

Plus particuli�rement, des vid�os et des images des FC ont �t� fournies pour l'exposition Afghanistan 360^o et la D�fense a grandement contribu� au site Web sur la mission en Afghanistan Afghanistan, et au bulletin d'information �lectronique Focus Afghanistan. Les articles sur le Web ont �t� mis � jour r�guli�rement afin de fournir de l'information au public sur les op�rations et les r�ussites des FC dans le th��tre d'op�rations.

Les FC ont continu� de g�rer le Programme d'int�gration des m�dias sur la mission en Afghanistan au nom du gouvernement du Canada. Ce programme vise � h�berger des m�dias en Afghanistan afin qu'ils puissent produire des rapports en direct sur la mission aux Canadiens et des rapports sur les FC et les efforts d�ploy�s par des civils canadiens. Au cours de l'ann�e financi�re, 86 membres des m�dias �taient int�gr�s � Kandahar, ce qui repr�sente environ 18 p. 100 de la couverture m�diatique au pays.

La mission en Afghanistan est rest�e au sommet de la liste des sujets d'int�r�t de la D�fense pr�sent�s par les m�dias, ce qui repr�sente 29 p. 100 de toutes les requ�tes re�ues. Au cours de l'ann�e financi�re, la D�fense a r�alis� plus de 170 activit�s cibl�es de relations avec les intervenants sur la mission en Afghanistan � l'�chelle nationale et � l'�chelle r�gionale, y compris des tourn�es de conf�rence et des visites d'information nationales et r�gionales. Ces activit�s ont permis � la D�fense d'informer les Canadiens sur la mission et de susciter leur int�r�t pour celle-ci, et d'avoir une couverture m�diatique importante, d'obtenir des r�actions positives et d'offrir de nombreuses possibilit�s de suivi.

Secr�tariat national de recherche et de sauvetage

Cr�� en 1986, le Secr�tariat national de recherche et de sauvetage (SNRS) assure la direction du Programme national de recherche et de sauvetage (PNRS), par l'interm�diaire du Comit� interminist�riel de recherche et de sauvetage (CIRS). Le CIRS regroupe des repr�sentants des organismes centraux et des minist�res et organismes f�d�raux qui fournissent des services de SAR. Le SNRS rel�ve du ministre de la D�fense nationale, qui est le ministre responsable de la SAR. Il rend compte au Ministre, par l'interm�diaire du CIRS, de l'�laboration, de la coordination, de l'analyse et de l'examen des politiques, des plans et de certaines activit�s du programme f�d�ral de SAR. Le SNRS joue un r�le pr�pond�rant dans la coordination des programmes de SAR des provinces, des territoires et de l'administration f�d�rale; il conseille �galement le Ministre sur des questions li�es au programme.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section II : Mener des op�rations. Pour obtenir des d�tails sur les finances et les ressources humaines du Programme national de recherche et de sauvetage et du Secr�tariat national de recherche et de sauvetage, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t. Vous pouvez obtenir des renseignements suppl�mentaires sur le SNRS en ligne � l'adresse suivante : http://www.nss.gc.ca.

Ombudsman

Le Bureau de l'ombudsman participe � l'important projet de transformation de longue dur�e du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes. L'Ombudsman, qui ne d�pend pas de la cha�ne de commandement et de la gestion du personnel civil, rel�ve directement du ministre de la D�fense nationale. Gr�ce � son travail, il fait en sorte que tous les membres de la collectivit� militaire re�oivent un traitement juste et �quitable.

Le Bureau de l'ombudsman constitue une source directe d'information, d'orientation et d'�ducation pour les employ�s de la D�fense, les membres des FC et leurs familles. Il m�ne �galement des enqu�tes � la suite de plaintes, il agit comme tierce partie neutre dans des affaires qui concernent le Minist�re et les FC et il publie au besoin des rapports � leur sujet.

Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, le bureau a re�u 1 081 nouvelles plaintes de membres des FC, d'employ�s civils, de membres de la famille de militaires et d'autres mandants. Les cinq cat�gories qui arrivaient en t�te concernaient les avantages sociaux, la lib�ration du service militaire, les soins m�dicaux, le harc�lement et les affectations militaires. Au total, les enqu�teurs de l'Ombudsman et les pr�pos�s � l'accueil ont trait� 1 561 affaires au cours de l'ann�e derni�re, y compris de nouvelles affaires, des affaires r�examin�es et des affaires issues des ann�es pr�c�dentes.

Au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009, le bureau a �galement publi� un rapport sp�cial et une �tude de cas sur le trouble de stress post-traumatique et d'autres traumatismes li�s au stress op�rationnel. Il a �galement clos plusieurs enqu�tes importantes et est intervenu au sujet de plusieurs questions importantes.

• En d�cembre 2008, le bureau a publi� un deuxi�me rapport de suivi sur les traumatismes li�s au stress op�rationnel, intitul� Un long chemin vers la gu�rison : Le combat contre les traumatismes li�s au stress op�rationnel;
• Dans le cadre de l'enqu�te plus approfondie concernant les traumatismes li�s au stress op�rationnel, le bureau a �galement publi� une �tude cas, intitul�e �valuation de l'�tat des services de sant� mentale de la BFC Petawawa;
• Le bureau a travaill� de fa�on � r�soudre les difficult�s �prouv�es par les recrues militaires unilingues afin d'obtenir de l'instruction ou des services dans leur premi�re langue officielle aux bases des Forces canadiennes Borden et Gagetown et � la Garnison St-Jean;
• Le bureau a men� une enqu�te concernant les plaintes d'une vingtaine de recrues (ou d'anciennes recrues) des FC et d'�l�ves-officiers de l'�cole de leadership et de recrues des Forces canadiennes � St-Jean, au Qu�bec, qui ont �t� lib�r�s des FC � la suite d'une blessure qu'ils ont subie pendant l'instruction de base.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Bureau de l'ombudsman, veuillez consulter son site Web � l'adresse www.ombudsman.forces.gc.ca. Pour obtenir des d�tails sur les ressources humaines et financi�res du Bureau de l'ombudsman, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t..

Milieu de travail

La D�fense est r�solue � offrir un milieu de travail diversifi� o� l'�quit� et le respect sont des valeurs qui comptent. Le recrutement et le maintien en poste d'un effectif diversifi� sont d'une importance cruciale pour les FC. La D�fense continue donc de d�ployer des efforts dans le domaine de la diversit�, de l'�quit� en mati�re d'emploi, des langues officielles et du mode alternatif de r�glement des conflits.

Reconna�tre la loyaut�, l'honneur et les actions de ceux qui sont all�s au-del� de leur devoir est un aspect fondamental de la tradition militaire canadienne. En reconnaissant publiquement la conduite de ses militaires, la D�fense s'assure que les Canadiens comprennent et continuent d'appr�cier le d�vouement des militaires canadiens, hommes et femmes. Du point de vue des FC, la reconnaissance des membres des FC favorise le maintien de l'effectif et donne aux militaires un sentiment de fiert� et de loyaut� envers l'organisation.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les activit�s et les r�alisations li�es � l'milieu de travail et sur les militaires et les employ�s civils reconnus au cours de la p�riode vis�e par le pr�sent rapport, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t.

Contribuer � la jeunesse canadienne

La promotion d'un sentiment de fiert� traditionnelle et l'enseignement de pr�cieuses connaissances de base se sont poursuivis au moyen de l'encadrement offert par les FC � la jeunesse canadienne par l'interm�diaire du Programme des cadets du Canada et du Programme des Rangers juniors canadiens (RJC).

Pendant la p�riode vis�e par le pr�sent rapport, 50 085 cadets (�g�s de 12 � 18 ans) ont suivi l'instruction locale offerte � 1 136 unit�s des cadets et 18 852 cadets ont suivi l'instruction d'�t� offerte dans 24 centres d'instruction d'�t� des cadets.

En 2008, le Programme des RJC a f�t� son 10e anniversaire. Ce programme a permis d'offrir de l'instruction � 3 380 jeunes (�g�s de 12 � 18 ans) dans 119 collectivit�s partout au Canada et 597 RJC ont re�u une instruction plus pouss�e en suivant les programmes d'instruction d'�t� offerts en cinq s�ances.

Les participants au Programme des cadets du Canada et au Programme des Rangers juniors canadiens ont eu la possibilit� de d�couvrir, de se perfectionner et d'exp�rimenter des comp�tences et des activit�s rarement offertes ailleurs. Ces programmes ont continu� � favoriser les qualit�s de civisme et de leadership des jeunes Canadiens et � les encourager � rester en bonne condition physique.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Force de R�serve. Vous pouvez �galement consulter les sites Web des Cadets Canada � l'adresse www.cadets.ca et des Rangers juniors canadiens � l'adresse www.jcr-rjc.ca.

Contribution � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

La D�fense a �t� active dans de nombreuses parties du globe et a apport� sa contribution � la communaut� internationale par l'interm�diaire d'op�rations et de partenariats bilat�raux et multilat�raux, de la coop�ration industrielle pour la d�fense, de la coop�ration scientifique et technologique ainsi que la prestation d'aide � l'instruction militaire.

Organisations multilat�rales et autres activit�s internationales

Au cours de la p�riode concern�e par le pr�sent rapport, le Canada et les �tats-Unis ont c�l�br� le 50^e anniversaire de l'Accord du NORAD. Le 11 avril 2008, le ministre de la D�fense nationale et le Chef d'�tat-major de la D�fense ont visit� le quartier-g�n�ral du NORAD pour c�l�brer l'�v�nement, soulignant ainsi le maintien du partenariat nord-am�ricain en ce qui concerne la d�fense.

En septembre�2008, le Canada a accueilli la VIII^e�Conf�rence des ministres de la D�fense des Am�riques � Banff, en Alberta. En accord avec l'engagement renouvel� par le gouvernement du Canada � l'�gard de l'h�misph�re, cette conf�rence est une pierre angulaire de l'engagement du Canada en Am�rique latine et dans les Cara�bes. Le Canada a continu� d'appuyer une approche compl�te de la coop�ration li�e � la s�curit� et de diversifier et d'approfondir ses relations de d�fense dans l'h�misph�re. Plusieurs activit�s de d�fense organis�es par le Canada dans les Am�riques sont ancr�es dans les d�clarations des conf�rences pr�c�dentes.

Soutien aux r�gions et aux pays � risque

L'engagement de la D�fense � l'�gard de la mission en Afghanistan n'a pas �t� �branl�. L'am�lioration de la s�curit� des membres des FC, hommes et femmes, qui participent � cette op�ration �tait l'une des priorit�s de la D�fense. M�me si, cette ann�e encore, notre contribution majeure � l'�chelle internationale a �t� notre participation aux op�rations en Afghanistan, nous �tions �galement pr�sents dans d'autres r�gions, notamment au Darfour, ou les FC continuent de collaborer avec l'Union africaine afin de contenir cette crise. Les membres des FC ont �galement pris part � des missions en Europe, au Moyen-Orient et dans d'autres pays d'Afrique, dans le cadre d'efforts incessants visant � r�tablir la paix et � reconstruire des �tats.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section II : Mener des op�rations.

Coop�ration industrielle en mati�re de d�fense

La D�fense a �galement entretenu des relations productives avec les organisations internationales dans le cadre de la coop�ration industrielle, de la recherche et du d�veloppement, de la planification et des op�rations en mati�re de d�fense.

La D�fense a poursuivi l'am�lioration de la coop�ration industrielle en mati�re de d�fense avec les �tats-Unis dans plusieurs domaines, notamment la participation au Programme multilat�ral d'avions de combat interarm�es d'une valeur de 300 milliards de dollars, les am�liorations apport�es � la protection de l'infrastructure nord-am�ricaine essentielle de l'industrie de d�fense, la coop�ration avec le Bureau du secr�taire � la D�fense en ce qui concerne la modernisation des m�canismes d'armement et la mise en place d'ententes avec les services am�ricains. En outre, le Minist�re a travaill� avec le d�partement de la D�fense des �tats-Unis afin de d�finir les domaines de coop�ration future en ce qui concerne le mat�riel et il a r�gl� un certain nombre de probl�mes li�s au contr�le et � la divulgation d'exportation ayant des r�percussions sur les efforts de collaboration actuels et � venir.

Coop�ration scientifique et technologique

Le travail r�alis� par le Canada en collaboration avec la direction g�n�rale des sciences et de la technologie du D�partement de la S�curit� int�rieure des �tats-Unis sur diff�rents sujets comme la s�curit� des transports, la d�tection chimique et biologique, ainsi que la protection des infrastructures essentielles, illustre bien son engagement en mati�re de coop�ration scientifique et technologique avec ses partenaires internationaux.

La D�fense a �galement travaill� sans rel�che aux c�t�s du minist�re des Affaires �trang�res et du Commerce international, de l'Organisation du Trait� de l'Atlantique Nord, de l'Organisation pour la s�curit� et la coop�ration en Europe et des Nations Unies pour assurer l'atteinte d'objectifs internationaux primordiaux en ce qui concerne le contr�le des armements et la lutte contre la prolif�ration. Le Minist�re a poursuivi ses efforts en vue de renforcer et de faire progresser des approches complexes visant � pr�venir, � freiner, � r�duire ou � limiter la prolif�ration des armes, des activit�s et du personnel militaires.

Les efforts d�ploy�s par la D�fense en vue de planifier, de coordonner et de mettre en œuvre des op�rations et des activit�s de contr�le des armements ont permis d'optimiser les effets strat�giques. Ces activit�s ont directement contribu� au programme g�n�ral de r�duction des menaces et de pr�vention des conflits mis en place par le Canada, dont le but est de r�duire et de contr�ler diverses cat�gories d'armes, de diminuer le nombre de confrontations et de renforcer la confiance et la s�curit� dans l'ensemble de la communaut� internationale. Les inspections et les �valuations r�alis�es sur les sites et les zones, les missions d'observation, de surveillance et d'escorte, l'instruction fournie � diverses organisations de lutte contre la prolif�ration, ainsi que la collaboration active avec diff�rents partenaires et diverses personnes-ressources du milieu de la s�curit�, ont permis de mettre en œuvre le programme annuel des op�rations et des activit�s.

En r�action � la suspension de l'application du Trait� sur les forces arm�es conventionnelles en Europe par la Russie en d�cembre 2007, le Canada s'est adapt�. Il a mis en place d'autres m�canismes destin�s � renforcer la confiance et la s�curit�, et il a �largi sa collaboration avec les autres signataires du trait� afin d'att�nuer, dans la mesure du possible, les effets pernicieux de la d�cision unilat�rale prise par la Russie.

Programme d'aide � l'instruction militaire (PAIM)

La D�fense a �galement entretenu des relations de travail avec ses alli�s et partenaires par l'interm�diaire du Programme d'aide � l'instruction militaire PAIM, dans le cadre duquel elle propose diff�rents cours de perfectionnement linguistique et professionnel et m�ne des op�rations de maintien de la paix. � la fin de la p�riode de r�f�rence, le PAIM comptait 73 pays membres actifs et avait permis � pr�s de 1 300 �tudiants de recevoir de l'instruction. Parmi les nombreuses r�alisations importantes entreprises dans le cadre de ce programme, on remarque notamment que l'Arm�e nationale afghane a pu b�n�ficier d'une formation linguistique continue. En outre, durant l'ann�e financi�re 2008-2009, quatre cadets afghans ont poursuivi leur programme d'instruction de cinq ans au Coll�ge militaire royal du Canada, lequel est identique � celui que suivent les cadets canadiens. Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'instruction et le mentorat offerts par les FC � l'Arm�e et � la Police nationales afghanes, veuillez consulter la Section II - Mener des op�rations..

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du PAIM, veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert..

Le�ons retenues

La D�fense a constat� que la coop�ration avec ses partenaires dans le domaine de la recherche et des sciences lui avait permis de faire progresser d'importants projets de d�fense. Dans l'ensemble, ceux-ci l'aident � am�liorer les technologies de d�fense tout en stimulant l'�conomie par la cr�ation d'emplois pour les Canadiens dans ce secteur.

Le Minist�re a �galement retenu que l'adoption d'une approche pangouvernementale en ce qui concerne l'�laboration et la mise en œuvre des politiques lui permet, � lui et � ses partenaires, d'obtenir les meilleurs r�sultats pour ses engagements. Notre mission en Afghanistan, dans le cadre de laquelle des membres de l'�quipe de la D�fense, militaires et civiles, travaillent main dans la main avec d'autres minist�res et organismes gouvernementaux � la reconstruction du pays, t�moigne de ce fait. Nos r�ussites, de m�me que les d�fis que nous avons d� surmonter et les le�ons que nous avons apprises au cours de la mise en œuvre de l'approche pangouvernementale en Afghanistan, nous serviront de mod�le pour nos missions ult�rieures.

Enfin, la D�fense a �tabli que sa participation � la promotion d'une bonne gouvernance, de m�me que le renforcement de l'identit� canadienne � l'�tranger et son engagement aupr�s de la communaut� internationale, avaient contribu� � l'ex�cution de son mandat. Par notre leadership lors de la Conf�rence des ministres de la D�fense des Am�riques, nous avons renforc� notre strat�gie de coop�ration et de dialogue avec nos voisins. Par ailleurs, le fait d'�tre un partenaire fiable des �tats-Unis dans la d�fense de l'Am�rique du Nord et d'exercer un leadership dans le cadre des op�rations internationales a permis � la D�fense d'assumer sa responsabilit� la plus fondamentale : la protection des Canadiens et du territoire national.

CONCLUSION - AVANTAGES POUR LES CANADIENS

Activit� de programme : Mener des op�rations

Depuis les �v�nements tragiques du 11 septembre 2001, le contexte de la s�curit� internationale a �volu�. En raison de l'existence permanente de conflits et de zones d'instabilit�, le monde dans lequel les Canadiens vivent, voyagent et font des affaires est diff�rent de ce qu'il �tait il y a tout juste vingt ans.

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord donne clairement pour mandat aux FC de d�fendre le Canada et l'Am�rique du Nord en collaboration avec les �tats-Unis et de contribuer � la s�curit� internationale.

Au pays, les FC ont continu� � assurer la s�curit� de l'ensemble de la population canadienne par des activit�s tr�s diverses, comme la recherche et le sauvetage, les patrouilles de souverainet� des Rangers canadiens dans l'Arctique, ainsi que la surveillance des p�ches et de l'environnement pour le compte d'autres minist�res afin d'assurer la protection des ressources naturelles du pays. Elles ont maintenu leur engagement en ce qui concerne la protection des Canadiens et ont continu� � appuyer S�curit� publique Canada, Sant� Canada, la Gendarmerie royale du Canada, Ressources naturelles Canada, la Garde c�ti�re canadienne et de nombreux autres minist�res et organismes.

� l'�tranger, les FC ont particip� � plusieurs op�rations avec les alli�s et partenaires du Canada en vue d'instaurer, de maintenir et de prot�ger la paix et la stabilit� en participant � des missions dans divers th��tres d'op�ration, plus particuli�rement en Afghanistan.

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

Personnel

La D�fense a poursuivi ses activit�s en vue de reconstruire les FC pour en faire une arm�e moderne de premier plan et � recruter les plus brillants �l�ments au sein des collectivit�s canadiennes. Gr�ce au plan d'expansion qu'elle a mis en place, la D�fense a poursuivi ses efforts afin de s'assurer de disposer des ressources n�cessaires � sa croissance, � sa modernisation et � l'am�lioration de sa capacit� de r�action en cas de menace future pour la s�curit�. Les Canadiens peuvent faire confiance aux membres d�vou�s de l'�quipe de la D�fense pour assurer l'efficacit� op�rationnelle des forces arm�es.

�quipement

En collaboration avec le gouvernement canadien, la D�fense a men� � bien ses projets d'approvisionnement plus rapidement et plus �quitablement. Elle a r�ussi � obtenir le bon �quipement destin� aux FC et le meilleur prix pour les contribuables, tout en optimisant les retomb�es pour l'industrie canadienne.

L'engagement du gouvernement envers le financement de nouveaux �quipements a profit� � la population et � l'industrie canadiennes. La Politique des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) a �t� appliqu�e � toutes les acquisitions importantes de mat�riel de d�fense d'une valeur de plus de 100 millions de dollars. Aux termes de cette politique, les entrepreneurs devaient d�penser au Canada un montant �quivalant aux sommes qu'ils avaient re�ues du gouvernement du Canada. Cela a permis au gouvernement f�d�ral de faire fructifier ses d�penses de d�fense par un d�veloppement industriel et r�gional � long terme. Ainsi, peu importe la provenance du mat�riel de d�fense, l'�conomie canadienne �tait assur�e de profiter des d�penses de l'�tat.

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord constitue une feuille de route sur 20 ans gr�ce � laquelle l'industrie peut investir de mani�re proactive et profiter d'�ventuelles retomb�es �conomiques au pays et � l'�tranger.

Disponibilit� op�rationnelle

Le gouvernement du Canada fournit aux Canadiens une force arm�e capable de se d�ployer plus rapidement et plus efficacement dans des contextes difficiles et hostiles. Gr�ce aux augmentations r�centes du budget, les FC ont pu am�liorer leur disponibilit� op�rationnelle en augmentant l'acc�s aux ressources n�cessaires � l'instruction et � l'�quipement.

Infrastructures

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord a permis de placer la viabilit� des infrastructures au premier plan afin de garantir que les FC seront en mesure de r�pondre aux besoins futurs du Canada en mati�re de d�fense et de s�curit�. Les infrastructures sont �galement un facteur essentiel pour am�liorer la s�curit� des Canadiens sur le territoire national et renforcer la voix du Canada sur la sc�ne internationale.

La D�fense a investi dans des projets d'infrastructure majeurs et cr�ateurs d'emplois dans tout le pays, y compris dans d'importantes zones urbaines telles que Halifax et Kingston et dans des collectivit�s plus modestes comme Trenton, Cold Lake et Wainwright. Les d�penses consacr�es � la construction d'immobilisations au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009 se sont chiffr�es � 495 millions de dollars. Ces investissements importants, qu'il s'agisse de la construction de maisons destin�es aux familles des militaires, de hangars pour les a�ronefs, de cliniques m�dicales pour les membres des FC ou d'installations de maintenance pour les navires, n'ont pas uniquement profit� aux FC mais ont �galement contribu� � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s dans l'ensemble du pays. Avec une moyenne de 5,4 emplois cr��s par million de dollars investi, les d�penses pour la construction d'immobilisation ont contribu� � maintenir 2 700 emplois � temps plein.

Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

La D�fense a conseill� le gouvernement du Canada dans un large �ventail de domaines li�s � la s�curit� et � la d�fense, qu'il s'agisse d'�tablir la stabilit� � Kandahar, de prot�ger la technologie de l'information du gouvernement du Canada ou de pr�server l'environnement. En accord avec l'approche pangouvernementale, la D�fense a �galement g�r� le Programme d'int�gration des m�dias en Afghanistan au nom du gouvernement du Canada. Gr�ce � ce programme, les m�dias ont pu informer les Canadiens au sujet du travail accompli par le personnel militaire et civil en Afghanistan. Cette ouverture est un aspect primordial des efforts d�ploy�s par le gouvernement pour communiquer de fa�on claire et transparente avec les Canadiens.

La D�fense a fourni le leadership et les ressources n�cessaires aux efforts nationaux de recherche et de sauvetage. Elle a en outre favoris� la coop�ration industrielle et a largement contribu� � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s locales. L'agence Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada a eu recours aux capacit�s d'innovation des secteurs public et priv� pour relever des d�fis d'ordre scientifique et technologique en mati�re de s�curit� et de d�fense, comme la menace que repr�sentent les dispositifs explosifs de circonstance en Afghanistan. Elle a �galement collabor� avec nos homologues am�ricains afin d'�largir les connaissances scientifiques pour la d�fense du Canada.

Les activit�s d'assainissement et de nettoyage de plusieurs sites partout au pays ont progress�, notamment sur les sites du r�seau radar DEW (pour un montant d'environ 45 millions de dollars) et le site terrestre de l'ancienne propri�t� Yarrows � Esquimalt (pour un montant d'environ 10 millions de dollars). Pour ce qui est de l'ann�e financi�re 2008-2009, les d�penses consacr�es � l'�valuation environnementale, � l'assainissement et � la gestion des risques, ainsi qu'aux activit�s de surveillance � long terme, atteignent au total 79 millions de dollars. De ce montant, 60 millions ont servi directement � r�duire les responsabilit�s (assainissement et gestion des risques). Les donn�es relatives � l'ann�e financi�re 2008-2009 ont r�v�l� une diminution d'environ 66 millions de dollars des responsabilit�s environnementales par rapport aux donn�es recueillies pour l'ann�e financi�re 2007-2008.

Au pays, les Programmes des cadets et des Rangers juniors du Canada ont offert aux jeunes Canadiens des collectivit�s de l'ensemble du pays et du Nord la possibilit� de d�velopper leur leadership et des comp�tences pratiques essentielles. � l'�tranger, la D�fense a fait valoir les int�r�ts du Canada avec efficacit� et a refl�t� les valeurs canadiennes sur la sc�ne internationale en collaborant avec ses partenaires internationaux sur des questions industrielles et scientifiques.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES

Principales donn�es financi�res

Les donn�es financi�res pr�sent�es ci-dessous donnent un aper�u de la situation financi�re de la D�fense et de son budget d'exploitation. Les �tats financiers du Minist�re sont publi�s sur son site Web � l'adresse suivante : http://www.vcds.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5609.

�tat condens� de la situation financi�re

Pour l'ann�e financi�re se terminant le 31 mars 2009

	(milliers de dollars)	Pourcentage d'�cart	2009	2008
Biens	Total des biens	5%	36 155 540	34 304 900
Responsabilit�s	Total des responsabilit�s	3%	51 118 741	49 807 921
�quit�	Total de l'�quit�	-3%	(14 963 201)	(15 503 021)
Total		5%	36 155 540	34 304 900

�tat condens� des r�sultats d'exploitation

Pour l'ann�e financi�re se terminant le 31 mars 2008

	(milliers de dollars)	Pourcentage d'�cart	2009	2008
D�penses	Total des d�penses	10%	18 501 793	16 819 879
Revenus	Total des revenus	4%	524 240	504 484
R�SULTATS D'EXPLOITATION NETS		10%	17 977 553	16 315 395

Diagramme des principales donn�es financi�res

Les actifs totaux �taient de l'ordre de 36,2 milliards de dollars � la fin de l'exercice financier 2008-2009, soit une augmentation de 1,9 milliard de dollars (5 p. cent) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que les actifs �taient de 34,3 milliards de dollars. Le montant li� aux immobilisations repr�sentait 82 p. cent des actifs totaux, soit 29,7 milliards de dollars. Les stocks repr�sentaient quant � eux 5,5 milliards de dollars (15 p. cent), alors que les charges pay�es d'avance repr�sentaient 0,8 milliard de dollars (2 p. cent) des actifs totaux.

Le passif total �tait de l'ordre de 51,1 milliards de dollars � la fin de l'exercice financier 2008-2009, soit une augmentation de 1,3 milliard de dollars (3 p. cent) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que le passif total �tait de 49,8 milliards de dollars. Les comptes de pension de retraite et d'assurance des Forces canadiennes repr�sentent la plus forte portion du passif, soit 45,4 milliards de dollars ou 89 p. cent du passif total.

Les charges totales du minist�re de la D�fense nationale ont �t� de l'ordre de 18,5 milliards de dollars au cours l'exercice financier 2008-2009. La majorit� des charges, soit 14,2 milliards de dollars ou 76 p. cent du total, ont d�coul� du soutien aux activit�s du programme visant � mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat.

Les revenus totaux du minist�re de la D�fense nationale ont �t� de l'ordre de 524,2 millions de dollars au cours l'exercice financier 2008-2009, soit une augmentation de 19,8 millions de dollars (4 p. cent) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que les revenus totaux �taient de 504,5 millions de dollars. Pr�s de la moiti� des revenus, soit 265,2 millions de dollars (51 p. cent) provenait des activit�s de programme visant � contribuer au gouvernement du Canada, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada. Un revenu additionnel de 220,7 millions de dollars (42 p. cent) provenait des activit�s de programme visant � mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat.

Renseignements suppl�mentaires

Les renseignements indiqu�s ci-apr�s se trouvent sur le site Web du SCT, � l'adresse suivante : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/index-fra.asp.

• Tableau 1 : Sources des recettes disponibles et non disponibles
• Tableau 2 : Renseignements sur les d�penses de projets (immobilisations) de plus de 30 M$
• Tableau 3 : Rapport d'�tape sur les grands projets de l'�tat
• Tableau 4 : Sommaire des programmes de paiements de transfert par activit�
• Tableau 5 : Strat�gie de d�veloppement durable
• Tableau 6 : Achats �cologiques
• Tableau 7 : R�ponse aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes
• Tableau 8 : V�rifications et �valuations internes

Autres points d'int�r�t

Les renseignements fournis ci-dessous se trouvent sur le site Web du minist�re de la D�fense � l'adresse: http://www.vcds.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5609.

• Organigramme du minist�re de la D�fense nationale
• Application des lois et r�glements
• Principaux partenaires et intervenants
• Aper�u des m�canismes d'ex�cution
• R�sum� des ressources financi�res et humaines
• Contribution des priorit�s de la D�fense aux r�sultats strat�giques
• Diagramme de l'architecture des activit�s de programme de la D�fense
• Relation entre les priorit�s et les activit�s de programme de la D�fense
• Liens du Minist�re avec les r�sultats du gouvernement du Canada
• Estimations des co�ts pour les op�rations nationales et continentales des FC
• Estimations des co�ts pour les op�rations internationales des FC
• Force de r�serve
• Expansion de la Force de r�serve - Rapport annuel sur l'effectif
• Tendance de l'attrition dans la Force r�guli�re
• Milieu de travail
• R�partition des d�penses r�elles par r�sultat strat�gique
• Sommaire du rendement minist�riel par activit� de programme
• Grands projets d'immobilisations (d�penses de plus de 60 M$)
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 M$
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (description)
• Examen de la gestion des d�penses
• Services internes
• Aper�u du portefeuille de la D�fense - Ressources humaines et financi�res
  • Secr�tariat national de recherche et de sauvetage
  • Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada
  • Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada
  • Cabinet du Juge-avocat g�n�ral
  • Bureau de l'ombudsman du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes

Acronymes

A

AAP - Architecture d'activit�s de programme

ACC - Anciens Combattants Canada

ACDI - Agence canadienne de d�veloppement international

ANA - Arm�e nationale afghane

APARM - Analyse de la production de l'attrition, du recrutement et du maintien

B

BFC - Base des Forces canadiennes

C

C4ISR - Commandement, contr�le, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance

COSM - Centres c�tiers des op�rations de la s�ret� maritime

CPM - Chef du personnel militaire

CSTC - Centre de la s�curit� des telecommunications Canada

CTF 150 - Force op�rationnelle multinationale 150

CIC - Cadre des instructeurs de cadets

CIRS - Comit� interminist�riel de recherche et de sauvetage

CT - Conseil du Tr�sor

D

DSGPM - Directeur - syst�me de gestion du personnel militaire

E

EEI - Engins explosifs improvis�s

ELMO - �quipe de liaison et de mentorat op�rationnel

ETP - �quivalents temps plein

ETS - Enveloppe des traitements et salaires

F

FC - Forces canadiennes

FELEX - Prolongation de la dur�e de vie des fr�gates

FIAS - Force internationale d'assistance � la s�curit�

FOI-Afg - Force op�rationnelle interarm�es en Afghanistan

FOII(S) - Force op�rationnelle interarm�es interorganismes (Sud)

FSNA - Forces de s�curit� nationale afghanes

G

GI/TI - Gestion de l'information et de technologie de l'information

GPRC - Groupe de patrouilles des Rangers canadiens

GRC - Gendarmerie royale du Canada

I

IMF - Installation de maintenance de la Flotte

J

JUSTAS - Syst�me interarm�es de surveillance et d'acquisition d'objectifs au moyen de v�hicule a�rien sans pilote

L

L - L�gislatifs

M

MAECI - Affaires �trang�res et Commerce international Canada

MAINC - Minist�re des Affaires indiennes et du Nord canadien

MCH - Projet de modernisation de la class Halifax

MDN - Minist�re de la D�fense nationale

N

NCSM - Navire canadien de Sa majest�

NORAD - North American Aerospace Defense Command

NTI - Nunavut Tunngavik Incorporated

O

ONU - Organisation des Nations Unis

OTAN - Organisation du Trait� de l'Atlantique Nord

P

PAIM - Programme d'aide � l'instruction militaire

PAM - Programme alimentaire mondiale

PNA - Police nationale afghane

PNRS - Programme national de recherche et de sauvetage

R

RH - Ressources humaines

RJC - Rangers juniors canadiens

RIR - Retomb�es industrielles et r�gionales

RMR - Rapport sur le rendement

S

SACT - Syst�me d'aide au commandement terrestre

SDCD - Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord

SMA(Fin SM) - Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)

SMA(GI) - Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information)

SNMG1 - 1er Groupe de la Force navale permanente de r�action de l'OTAN

SNRS - Secr�tariat national de recherche et de sauvetage

SSRR - Solde r�vis� de la R�serve

U

UAV - V�hicule a�rien sans pilote

UISP - Unit� interarm�es de soutien au personnel

Personnes-ressources

Renseignements sur les plans, les priorit�s et le rendement du Minist�re

Vice-amiral J.A.D. Rouleau, C.M.M., M.S.M., CD Vice-chef d'�tat-major de la D�fense Quartier g�n�ral de la D�fense nationale 101, promenade Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2

T�l�phone : 613-992-6052 T�l�copieur : 613-992-3945

Renseignements financiers

M. Kevin Lindsey Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re) Quartier g�n�ral de la D�fense nationale 101, promenade Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2

T�l�phone : 613-992-5669 T�l�copieur : 613-992-9693

Renseignements g�n�raux

Mme Jos�e Touchette Sous-ministre adjointe (Affaires publiques) Quartier g�n�ral de la D�fense nationale 101, promenade Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2

T�l�phone : 613-995-2534 T�l�copieur : 613-992-4739 T�l�scripteur/ATS : 1-800-467-9877 Courriel : information@forces.gc.ca

Sites Web

Minist�re de la D�fense nationale	www.forces.gc.ca
Cabinet du Juge-avocat g�n�ral	www.forces.gc.ca/jag/index-fra.asp
Bureau de l'ombudsman du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes	www.ombudsman.forces.gc.ca
Secr�tariat national de recherche et de sauvetage	www.nss.gc.ca
Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada	www.drdc-rddc.gc.ca
Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada	www.cse-cst.gc.ca
Planification et gestion de la D�fense	www.vcds-vcemd.forces.gc.ca

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