ARCHIVÉ - Défense nationale

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MESSAGE DU MINISTRE

� titre de ministre de la D�fense nationale, j'ai le plaisir de pr�senter au Parlement et � la population canadienne le Rapport sur le rendement 2008�2009 du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes. Chaque ann�e, ce rapport permet de reconna�tre les r�alisations des hommes et des femmes d�vou�s qui font preuve d'un professionnalisme hors-pair et composent l'�quipe de la D�fense du Canada, et en m�me temps d'�valuer les d�fis � relever.

La p�riode de r�f�rence a �t� marqu�e par un rythme op�rationnel soutenu et par la publication, en mai 2008, de la feuille de route d�taill�e du gouvernement qui vise � moderniser les Forces canadiennes, notamment la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Nous nous sommes consacr�s � mettre en œuvre ce plan � long terme en augmentant les effectifs et les capacit�s des Forces canadiennes tout en remplissant nos trois r�les : maintenir la qualit� des services offerts au pays, demeurer un partenaire solide et fiable quant � la d�fense de l'Am�rique du Nord et faire preuve de leadership � l'�tranger.

� l'�chelle nationale, nous avons ex�cut� notre plan visant � augmenter la pr�sence des Forces canadiennes dans le Nord et � y exercer notre souverainet�. L'op�ration Nanook, r�alis�e en ao�t 2008, a permis d'�valuer notre capacit� � r�pondre � des urgences humanitaires et environnementales dans la r�gion, ainsi qu'� surveiller efficacement nos approches arctiques a�riennes, maritimes et terrestres. Nous avons �galement commenc� � entra�ner des unit�s de r�serve � remplir des t�ches li�es � la s�curit�, d'une part, et � aider aux interventions d'urgence nationales en Arctique, d'autre part. Dans le cadre de la pr�paration des prochains Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 de Vancouver, nous avons ex�cut� des exercices pour appuyer la Gendarmerie royale du Canada dans le cadre des Jeux.

� l'�chelle continentale, nous avons continu� de travailler avec les �tats Unis � d�fendre l'Am�rique du Nord, notamment par l'interm�diaire du NORAD. Les militaires canadiens, hommes et femmes, ont servi ensemble en Afghanistan dans la Force internationale d'assistance � la s�curit� plac�e sous la direction de l'OTAN, ainsi que dans de nombreuses autres op�rations internationales. En septembre 2008, le Canada a accueilli la Conf�rence des ministres de la d�fense de l'Am�rique, seul forum politique ayant pour objectif de promouvoir la s�curit� et la stabilit� de l'h�misph�re occidental. En tant qu'h�te, le Canada a renforc� son r�le de leader dans l'h�misph�re et a fait d'importants progr�s dans ses partenariats li�s � la s�curit� avec des pays cl�s.

� l'�chelle internationale, l'Afghanistan a �t� notre priorit�. Malgr� les d�fis que pose le contexte de la s�curit� dans ce pays, nous avons r�pondu avec succ�s aux nombreux besoins de cette mission pangouvernementale. Conform�ment aux recommandations �mises dans le rapport 2008 du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, le Minist�re a fourni aux Forces canadiennes des v�hicules a�riens sans pilote et des h�licopt�res afin d'am�liorer la s�curit� et l'efficacit� op�rationnelles.

Les efforts continus que d�ploient les militaires canadiens pour instruire les Forces de s�curit� nationale afghanes ont renforc� la s�curit� du peuple afghan ainsi que de nos partenaires civils des autres minist�res et organismes f�d�raux. Au total, quatre-vingt-dix-huit civils travaillaient � l'int�rieur du th��tre � la fin de la p�riode de r�f�rence, au service de divers minist�res et organismes. Cette pr�sence s�curisante a �t� vitale de janvier � la fin mars 2009 pour la construction de deux �coles dans la province de Kandahar. Entretemps, les Forces canadiennes ont apport� leur aide ailleurs dans le monde, soit dans le cadre de missions � Ha�ti et par l'escorte de livraisons du Programme alimentaire mondial en Somalie.

La production et le maintien de forces militaires en mesure de r�pondre � ces demandes op�rationnelles restent un d�fi, cependant. M�me si nous avons r�ussi � am�liorer nos niveaux de disponibilit� op�rationnelle, notamment concernant l'acc�s � l'instruction et au mat�riel, nous devrons continuer � g�rer soigneusement nos ressources pour que les Forces canadiennes puissent se d�ployer rapidement et efficacement � la demande du gouvernement.

Compte tenu du climat �conomique difficile, nous nous sommes efforc�s de maximiser les retomb�es pour les Canadiens. Durant la mise en œuvre de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, des projets d'acquisition se traduiront par des emplois pour nos citoyens et des occasions d'affaires pour les entreprises canadiennes, notamment gr�ce � la Politique des retomb�es industrielles et r�gionales dans le cadre de laquelle les entrepreneurs retenus doivent mettre en place des activit�s commerciales au Canada pour la totalit� de la valeur des march�s. Ainsi, un dollar d'activit� �conomique sera produit pour chaque dollar d�pens� pour tout nouvel �quipement destin� aux Forces canadiennes.

Le Minist�re reconna�t que son personnel est son bien le plus pr�cieux et que le service militaire exige parfois d'�normes sacrifices. Du d�but de la mission au 31 mars 2009, cent dix-huit Canadiens ont fait le sacrifice ultime dans l'exercice de leurs fonctions en Afghanistan. Bien d'autres ont subi des blessures qui les marqueront � vie et pour lesquelles nous continuons � prodiguer les soins et le soutien que m�ritent les militaires et anciens combattants bless�s ou malades et leurs familles, ainsi que les familles des militaires qui ont perdu la vie. Nous sommes aussi aux prises avec des difficult�s sur les plans du recrutement et du maintien � l'effectif. Il y a une p�nurie de main d'œuvre qualifi�e dans de nombreuses professions techniques et le rythme op�rationnel �lev� a nui � l'�quilibre entre le nombre des militaires d�ploy�s outre-mer et les formateurs de recrues au Canada. Nous avons travaill� au cours de l'ann�e derni�re � mettre en œuvre des strat�gies de rechange, mais nous savons qu'il reste du travail � faire.

L'atteinte de nos objectifs au Canada et � l'�tranger repose sur le travail du personnel civil de l'�quipe de la D�fense. Pour s'assurer des effectifs n�cessaires, le Minist�re a fait du renouvellement de la fonction publique une priorit� et nous devons continuer de chercher � attirer et � recruter les meilleurs �l�ments de la main�d'œuvre canadienne.

La principale priorit� du Minist�re est la protection de notre pays. Cette mission d�pend du d�vouement de chaque membre de l'�quipe de la D�fense. Il me tarde de poursuivre ma collaboration avec la population canadienne et avec mes coll�gues du Parlement en vue de renforcer le Minist�re et les Forces canadiennes et d'apporter un appui constant � nos militaires, hommes et femmes, qui veillent courageusement � la s�curit� et aux int�r�ts de l'ensemble de la population canadienne, au Canada comme � l'�tranger.

 

[La version originale a �t� signee par]
Le ministre de la D�fense nationale,
L'honorable Peter G. MacKay, C.P., d�put�

SECTION I: APER�U MINIST�RIEL

Introduction

Le pr�sent Rapport minist�riel sur le rendement du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes pr�sente bri�vement les activit�s principales, la r�partition des ressources financi�res et l'affectation du personnel. Il soul�ve �galement des questions li�es � l'accomplissement de notre mandat dans l'int�r�t du gouvernement du Canada et de la population canadienne. Ces renseignements sont fournis dans les contextes plus larges suivants :

• La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), qui rend obligatoire certaines missions essentielles et certains investissements pr�cis ayant trait aux capacit�s;
• L'architecture d'activit�s de programme de la D�fense, qui d�finit des r�sultats strat�giques pr�cis pour la D�fense et qui propose un cadre de planification et d'�tablissement des rapports au Minist�re; et
• Les priorit�s de la D�fense, qui pr�sentent des zones d'int�r�t pr�cises et pour lesquelles une attention particuli�re, voire des ressources suppl�mentaires doivent �tre accord�es, de mani�re � r�duire les risques susceptibles de compromettre l'accomplissement de notre mandat.

Les th�mes et les d�fis r�currents sont mis en �vidence dans le rapport et soulignent nos centres d'int�r�t suivants :

• L'importance de notre personnel. La D�fense est aux prises avec les m�mes pressions d�mographiques que le reste du gouvernement et le secteur priv�, puisque nous pr�voyons remplacer un nombre important de militaires qui partiront � la retraite au cours de la prochaine d�cennie. Nous nous engageons �galement � apporter le meilleur soutien possible aux membres des FC et � leurs familles. En outre, la D�fense d�ploie les efforts n�cessaires pour g�rer les contraintes li�es � la capacit� du personnel tout en mettant � disposition des forces entra�n�es pour des missions op�rationnelles, en mettant en application la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et en relevant le d�fi que constitue le recrutement de citoyens canadiens pour pourvoir des postes militaires et civils maqu�s par une p�nurie de main�d'œuvre.
• La mise en œuvre de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et la garantie de la r�ussite des op�rations nationales, continentales et internationales. Plus particuli�rement, la D�fense s'assure que les membres des Forces canadiennes (FC) poss�dent le meilleur �quipement possible pour leur permettre d'ex�cuter des activit�s essentielles, � la fois en situation d'entra�nement que de combat. Cela n�cessite �galement un investissement raisonnable en �quipement, en infrastructure, en instruction et en recrutement.
• � La participation � la s�curit� et � la prosp�rit� �conomique de la soci�t� canadienne. La D�fense surveille constamment les approches a�riennes, terrestres et maritimes canadiennes, et sa pr�sence et ses investissements contribuent � la prosp�rit� �conomique des communaut�s et des industries partout au Canada.

Raison d'�tre and responsabilit�s

Au nom de la population canadienne, les Forces canadiennes sont pr�tes � ex�cuter trois r�les essentiels : 

• D�fendre le Canada en offrant des services de qualit� au pays;
• D�fendre l'Am�rique du Nord en constituant un partenaire fort pour les �tats�Unis, sur lequel ils peuvent compter pour soutenir la d�fense de notre continent; et
• Participer au maintien de la paix et de la s�curit� internationales en faisant preuve de leadership � l'�tranger.

Le mandat de la D�fense est ex�cut� par le Minist�re de la D�fense nationale (MDN) et les FC, et appuy� par un ensemble d'organisations et d'organismes connexes. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de certaines organisations du portefeuille de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Certaines organisations du portefeuille de la D�fense.

La Loi sur la D�fense nationale¹ exprime clairement que la principale responsabilit� de la D�fense² est d'assurer la s�curit� de la population canadienne. La D�fense s'adapte continuellement � un environnement strat�gique dynamique, constitu� de d�fis non conventionnels, tels que le piratage et les cyberattaques, qui figurent aux c�t�s d'attaques traditionnelles, notamment la prolif�ration du terrorisme mondial et la menace de confits au Moyen�Orient et dans la p�ninsule cor�enne, toujours d'actualit�. Sur fond de crise financi�re mondiale, de tels d�fis resteront � l'ordre du jour du programme international et continueront � menacer notre s�curit� et notre prosp�rit�.

Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord

De mani�re � aider la D�fense � ex�cuter ses fonctions et responsabilit�s, la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, publi�e en mai 2008, garantit que le Canada conserve une force militaire moderne de premier ordre, bien entra�n�e, bien �quip�e et pr�par�e � relever les d�fis qui surviendront dans un contexte de s�curit� en constante �volution.

Figure 1 :  Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord

La SDCD exprime clairement la vaste vision strat�gique de la D�fense, qui correspond aux vis�es du gouvernement. La strat�gie demande aux FC de d�fendre le Canada, d'offrir une s�curit� accrue aux Canadiens et de contribuer � la r�alisation des objectifs li�s � la politique �trang�re et � la s�curit� nationale. Elle d�finit les six missions principales des FC, � l'�chelle nationale, continentale et internationale :

• Mener des op�rations quotidiennes nationales et continentales, y compris dans l'Arctique et par l'interm�diaire du NORAD;
• Offrir leur soutien dans le cadre d'un �v�nement international important au Canada, comme les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver;
• R�pondre � une attaque terroriste importante;
• Appuyer les autorit�s civiles en cas de crise au Canada, par exemple en cas de catastrophe naturelle;
• Diriger et/ou mener une op�ration internationale importante durant une p�riode prolong�e; et
• D�ployer des forces en cas de crise � l'�tranger pour une p�riode de plus courte dur�e.

� ces fins, la SDCD propose une feuille de route sur 20 ans afin de reconstruire et de moderniser les FC � l'aide d'un financement stable et pr�visible qui permet une planification et un investissement � long terme dans quatre domaines de capacit�s de la D�fense :

• Personnel : Augmentation de l'effectif permettant aux FC de disposer d'une Force r�guli�re et d'une Force de r�serve compos�e de 100 000 personnes d'ici l'ann�e financi�re 2027�2028;
• �quipement : Renouvellement de l'�quipement essentiel;
• Disponibilit� op�rationnelle : Am�lioration et augmentation de l'instruction offerte au personnel; et
• Infrastructure : Am�lioration � long terme de l'�tat g�n�ral de l'infrastructure de la D�fense.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, veuillez consulter le site Web suivant : www.forces.gc.ca/site/focus/first-premier/index-eng.fra.

R�sultats strat�giques et architecture d'activit�s de programme de la D�fense

Le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor impose l'architecture d'activit�s de programme (AAP) comme outil de planification, de gestion et d'�tablissement de rapports de la D�fense. Cet outil se d�compose en trois r�sultats strat�giques de la D�fense, chacun �tant soutenu par un domaine pr�cis des activit�s de programme, comme l'indique l'illustration ci�dessous :

Figure 2 : Architecture d'activit�s de programme de la D�fense

Chaque r�sultat strat�gique et activit� de programme de la D�fense correspond aux r�sultats du gouvernement du Canada, notamment dans les domaines �conomique, social et des affaires internationales. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Liens du Minist�re avec les r�sultats du gouvernement du Canada.

Pour obtenir une illustration de l'AAP de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Architecture d'activit�s de programme de la D�fense. Pour obtenir la description des r�sultats strat�giques de la D�fense et des activit�s de programmes connexes, veuillez consulter la page suivante : www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/2008-2009/me-bd/pub/ME-002_f.asp.

Les priorit�s de la D�fense

Les priorit�s de la D�fense pour l'ann�e financi�re 2008�2009 portent sur un nombre cibl� d'aspects auxquels la D�fense pr�voit consacrer des efforts suppl�mentaires au cours d'une ann�e financi�re. Les priorit�s de la D�fense sont d�termin�es en fonction de l'AAP et offrent des m�thodes d'�valuation du rendement suppl�mentaires. Elles n'emp�chent nullement l'attribution de ressources � des entreprises n�cessaires � la bonne ex�cution du mandat de la D�fense.

Dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008�2009, la D�fense a d�fini quatre priorit�s visant � r�duire les risques pour l'organisation, � combler les lacunes sur le plan des capacit�s et pour lesquelles il faudra se conformer � une directive plus g�n�rale du gouvernement visant � augmenter les activit�s au cours de l'ann�e financi�re :

• R�ussir les op�rations et la mission en Afghanistan;
• �noncer et mettre en œuvre une nouvelle strat�gie de D�fense;
• Am�liorer la pertinence et la capacit� d'intervention de l'�quipe de la D�fense gr�ce � la transformation de la structure et des processus; et
• Am�liorer la gestion des activit�s de la D�fense.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la relation entre les r�sultats strat�giques de la D�fense, les activit�s de programme et les initiatives pr�cises d�finies pour appuyer l'avancement des priorit�s de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Lien entre les priorit�s de la D�fense et les activit�s de programme. .

Cadre d'�tablissement de rapports sur le rendement de la D�fense

Le sch�ma ci�dessous illustre l'harmonisation de l'AAP et des priorit�s de la D�fense par rapport � la SDCD. Ce cadre constitue la base de la transmission de l'historique de rendement de la D�fense par l'interm�diaire du pr�sent rapport.

Figure 3 : Cadre d'�tablissement de rapports sur le rendement de la D�fense

Environnement op�rationnel et analyse des risques

Pendant l'ann�e financi�re vis�e, le noyau de planification de la D�fense �tait le besoin d'une force militaire viable et apte au d�ploiement, en mesure de r�pondre aux exigences du Canada en mati�re de d�fense tout en appuyant les objectifs des politiques nationales et �trang�res.

De nombreux facteurs ont influenc� la D�fense, tant sur le plan national que sur le plan international, et ont eu des r�percussions sur la fa�on dont nous ex�cutons notre mandat. Ces facteurs nous ont pr�sent� les risques et les possibilit�s dont nous avons tenu compte pour exercer nos r�les et assumer nos responsabilit�s du mieux possible.

Les activit�s de la D�fense ont de nouveau �t� d�termin�es par sa participation active en Afghanistan. En plus des initiatives nationales telles que l'appui apport� aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et la souverainet� dans l'Arctique, la D�fense a d� faire des efforts continus pour maintenir un nombre suffisant de membres du personnel militaire et civil entra�n�s afin de diriger et de soutenir des op�rations, ainsi que pour appuyer l'acquisition et le maintien d'�quipement. L'engagement du gouvernement visant � augmenter annuellement le financement de la D�fense a �t� essentiel, mais la prudence sur le plan financier et sur le plan de la planification �tait, et restera, primordiale face � l'augmentation des co�ts des syst�mes d'armes et de l'infrastructure.

Notre surveillance continue des nouveaux probl�mes, des d�veloppements et des tendances nous a permis de pr�voir les d�fis et de les relever, de limiter les risques et de tirer avantage des possibilit�s. Voici les principaux �l�ments � prendre en compte dans le cadre de la planification et du rendement de la D�fense, �tant donn� la nature de son mandat :

• Contrer les pressions subies � court terme par le personnel en raison du rythme op�rationnel �lev�;
• Faire du personnel militaire et civil et du maintien de l'effectif une priorit�, en se concentrant plus particuli�rement sur les groupes professionnels sous�dot�s qui permettraient d'augmenter le nombre d'employ�s de la D�fense et de les conserver;
• G�rer les activit�s de passation de march�s de mani�re � s'ajuster par rapport aux besoins op�rationnels imm�diats, � atteindre les objectifs de la SDCD en mati�re d'acquisition et d'�laborer des capacit�s pour lutter contre les menaces d�termin�es par notre �valuation du contexte op�rationnel actuel en Afghanistan et de l'environnement de s�curit� futur;
• Revitaliser le portefeuille de biens immobiliers vieillissant et g�rer la croissance au sein de l'infrastructure de mani�re � appuyer le d�veloppement des forces de soutien et l'acquisition d'�quipement;
• Garantir la souplesse et l'�tat de pr�paration au d�ploiement des FC en r�ponse aux directives du gouvernement relativement aux exigences actuelles en mati�re de s�curit� nationale � court et � long terme; et
• Maintenir des activit�s de soutien essentielles, telles que la gestion de l'information et de la technologie, afin d'ex�cuter le mandat du gouvernement et d'investir en l'avenir.

La D�fense a continu� � relever ces d�fis efficacement et � respecter ses obligations quant aux op�rations au Canada et � l'�tranger dans l'ensemble du spectre des op�rations, tout en entretenant une �troite collaboration avec ses alli�s.

Points saillants concernant le rendement

Au moyen de l'unification des efforts de l'�quipe de la D�fense, un certain nombre de r�alisations ont �t� entreprises afin de progresser davantage en ce qui concerne les r�sultats strat�giques et les priorit�s de la D�fense au cours d'une p�riode tr�s active. L'�quipe de la D�fense, orient�e par la SDCD, a ex�cut� son mandat, dirig� des missions essentielles et r�pondu � ses besoins en ressources dans les quatre domaines cl�s.

Vous trouverez une �valuation compl�te du rendement de la D�fense � la Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique..

R�sultat strat�gique : Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international

M�me si notre environnement de s�curit� imm�diat est demeur� relativement stable et s�curitaire, l'�quipe de la D�fense a d� faire face � plusieurs pr�occupations de taille en mati�re de s�curit�, que ce soit au Canada ou � l'�tranger.

Par exemple, les FC ont largement appuy� les autres minist�res et organismes en relevant de nombreux d�fis, notamment ceux r�sultant de catastrophes et ceux li�s � l'activit� dans l'Arctique, au trafic de drogue ou aux �ventuelles �pid�mies de maladies infectieuses, et en assurant la s�curit� dans le cadre d'�v�nements importants organis�s au Canada, comme les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et le Sommet du G8.

La D�fense a continu� � mettre l'accent sur la souverainet� dans l'Arctique. Les FC ont dirig� trois exercices majeurs dans l'Arctique, notamment l'op�ration Nanook, l'op�ration Nunakput et l'op�ration Nunalivut, en collaboration avec d'autres minist�res et organismes.

En mars 2009, le gouvernement a lanc� la deuxi�me phase du projet Polar Epsilon. Cette initiative majeure, qui se fonde sur l'imagerie satellitaire, permettra d'am�liorer grandement la capacit� de surveillance du Canada sur la r�gion et sur les autres r�gions de responsabilit�. La D�fense a �galement particip� � plus de 9 000 missions de recherche et de sauvetage, venant en aide � des Canadiens dans des situations d�sastreuses et sauvant souvent des vies. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur les op�rations nationales et continentales de la Section II..

Sur le plan international, la prolif�ration des armes et l'existence continue de r�gimes impr�visibles ont repr�sent� un d�fi pour la stabilit� internationale, tout comme les conflits ethniques et frontaliers, les r�seaux de piratage et les r�seaux criminels mondiaux. Les �v�nements pass�s ont clairement prouv� que ces menaces pouvaient toucher notre s�curit� et celle de nos alli�s. � cet �gard, notre mission en Afghanistan n'a cess� de repr�senter une contribution importante pour la s�curit� mondiale.

Les activit�s de la D�fense ont �t� largement fa�onn�es par sa participation militaire � la mission en Afghanistan. Chaque �l�ment de l'organisation s'est joint � cet effort. En accord avec l'approche pangouvernementale des op�rations, la D�fense a travaill� avec le minist�re des Affaires �trang�res et du Commerce international et l'Agence canadienne de d�veloppement international, ainsi qu'avec d'autres minist�res et organismes gouvernementaux, pour atteindre un objectif commun de consolidation de la paix et de stabilisation de l'avenir de l'Afghanistan.

Malgr� les demandes importantes li�es aux ressources et au rythme des op�rations de la mission afghane, ainsi qu'� d'autres engagements en cours, les FC n'ont cess� de respecter les engagements du Canada dans le cadre de cette mission. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur les op�rations internationales de la Section II..

R�sultat strat�gique : Les Canadiens croient que le MDN et les FC ont une capacit� pertinente et cr�dible leur permettant de respecter leurs engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�

D'importants progr�s ont �t� r�alis�s dans tous les domaines depuis la publication de la SDCD.

Le fonctionnement efficace de l'�quipe de la D�fense (compos�e de membres de la Force r�guli�re, de r�servistes et de civils) a des r�percussions sur chaque mission cl� expos�e dans la SDCD et touche chaque domaine prioritaire pour la D�fense. Ainsi, des efforts ont �t� d�ploy�s afin de mieux int�grer les activit�s minist�rielles de planification et de surveillance en cours et de garantir que l'�quipe de la D�fense demeure pertinente et efficace. L'accroissement des taux d'attrition et de d�part � la retraite a augment� le stress que subissait d�j� l'organisation et a rendu n�cessaire la mise en place de mesures d'att�nuation des risques auxquels fait face la D�fense lorsqu'elle perd des �l�ments essentiels de connaissances et d'expertise. Des mesures ont �t� prises afin de pr�ciser les besoins en mati�re de leadership, de d�terminer qui �tait capable d'assumer des fonctions de direction et de recruter � l'ext�rieur de la fonction publique de mani�re � agrandir le bassin de candidats qualifi�s. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur l'�quipe de la D�fense de la Section II.

La disponibilit� op�rationnelle des FC est la m�thode de gestion des forces en r�ponse aux engagements, aux �ventualit�s et aux exigences pr�vues en mati�re de capacit�s. L'Arm�e de terre a form� les unit�s des forces en campagne n�cessaires � son niveau de disponibilit� op�rationnelle d�sign�. La Marine s'est concentr�e sur la consolidation de l'expertise et des capacit�s n�cessaires au moyen de plans d'engagement cibl�s � l'�chelle continentale, h�misph�rique et internationale, en r�ponse � la SDCD. Les activit�s li�es au contingent annuel d'heures de vol ont �t� harmonis�es, ce qui a permis � la Force a�rienne d'atteindre ses objectifs en mati�re d'emploi. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur la disponibilit� op�rationnelle de la Section II.

Suite � l'adoption d'une motion parlementaire prolongeant la mission en Afghanistan, les FC ont obtenu l'�quipement dont elles avaient un besoin urgent, notamment 6 h�licopt�res CH147 Chinook et 100 chars Leopard 2, avant la date pr�vue, en respectant le budget pr�vu ou pour un co�t inf�rieur. Les activit�s cl�s li�es � d'autres projets de la SDCD, comme les activit�s relatives aux v�hicules ou aux syst�mes de combat, ont d�but� afin de garantir l'obtention des approbations de politiques n�cessaires et de mettre en place des strat�gies de passation de march�s. Les investissements ont �t� faits de mani�re � moderniser l'infrastructure des FC et � am�liorer les niveaux de disponibilit� op�rationnelle. La D�fense a fait progresser un certain nombre d'initiatives d'infrastructure, notamment la construction de b�timents provisoires et d'aires de trafic pour les a�ronefs C-17 � la 8e Escadre Trenton, la construction de trois installations de soutien en service � Shearwater (Nouvelle-�cosse) et l'ach�vement d'un projet �tal� sur plusieurs ann�es visant � remplacer les syst�mes de distribution des services publics vieillissants et peu s�rs de la base Gagetown. La D�fense a �galement poursuivi la construction de logements et d'�tablissements d'instruction sur les bases et les escadres partout au pays. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur l'�quipement et l'infrastructure de la Section II..

R�sultat strat�gique : Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� internationale

L'�quipe de la D�fense a apport� une importante contribution au gouvernement et � la soci�t� canadienne en g�n�ral, ainsi qu'� la communaut� internationale. En effet, son engagement se refl�te dans sa communication des r�ussites de la D�fense, dans sa mise en �vidence d'importants aspects de l'histoire et de l'h�ritage des FC, dans son leadership au sein du gouvernement, dans son innovation et son am�lioration de la recherche et du d�veloppement, et dans son r�le important � l'�tranger.

La D�fense a travaill� avec des partenaires f�d�raux pour tenir les Canadiens inform�s de la situation en Afghanistan au moyen, par exemple, de rapports d'avancement trimestriels transmis au Parlement et affich�s sur le site Web sur l'Afghanistan. Elle s'est �galement assur� que les Canadiens connaissaient la riche histoire militaire de leur pays. La D�fense a particip� au 400e anniversaire de la fondation de la ville de Qu�bec et a continu� � orienter et � encadrer les jeunes Canadiens par l'interm�diaire du Programme des cadets du Canada et du Programme des Rangers juniors canadiens. Les investissements effectu�s dans le cadre d'activit�s de recherche et de d�veloppement pour la d�fense ont �galement profit� aux communaut�s canadiennes. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter les parties portant sur l'offre de conseils au gouvernement du Canada et sur la contribution au gouvernement et � la soci�t� conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada de la Section II..

Outre sa participation � la mission en Afghanistan et � d'autres op�rations internationales, le Canada a pris part � d'importants �v�nements et d'importantes activit�s, notamment les c�l�brations du 50e anniversaire de l'Accord du NORAD en avril 2008, l'accueil de la VIIIe Conf�rence des ministres de la d�fense de l'Am�rique en septembre 2008 et les travaux en cours dans le cadre du Programme d'aide � l'instruction militaire. Pour obtenir de plus amples renseignements � ce sujet, veuillez consulter la partie portant sur la contribution � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada de la Section II..

R�sum� des ressources financi�res

(en milliers de dollars)³

2008-09
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
D�penses minist�rielles	18 852 539	19 855 430	19 184 852
D�penses en capital	3 762 860	3 841 144	3 297 972

Le gouvernement du Canada s'est engag� � augmenter les ressources financi�res du Minist�re. Par cons�quent, l'ann�e financi�re�2008-2009 d�passe d'un milliard de dollars le budget pr�vu.

Des renseignements financiers sont fournis tout au long du rapport. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section�III�: Renseignements Suppl�mentaires..

R�sum� des ressources humaines

(�quivalents temps plein (ETP))⁴

2008-09
	Nombre pr�vu	Total	Diff�rence
Force r�guli�re	66 161	65 897	(264)
Classe C Premi�re r�serve	1 400	1 596	196
Effectif militaire total	67 561	67 493	(68)
Effectif civil total	25 000	27 305	2 305
TOTAL	92 561	94 798	2 237

Les Canadiens ont r�pondu aux possibilit�s de carri�res offertes au sein des FC et la D�fense a poursuivi le renforcement graduel de ses forces. Le rythme �lev� des op�rations, et les programmes et les initiatives visant � transformer les FC et � en augmenter l'effectif ont eu des r�percussions sur la croissance de la main�d'œuvre civile⁵ (2 305 ETP suppl�mentaires). L'effectif de la Force r�guli�re a augment� de 1 494 militaires par rapport � l'ann�e derni�re. Cependant, le nombre de militaires entra�n�s et efficaces⁶ n'a augment� que de 726 personnes. Cette augmentation marginale s'explique par le fait que la plupart des nouvelles recrues suivent actuellement l'instruction et que, selon leur programme d'enr�lement et le groupe professionnel militaire auquel elles appartiennent, elles doivent atteindre le statut d'effectifs qualifi�s en activit� et �tre enti�rement pr�tes � assumer leurs fonctions dans les deux � cinq ann�es suivant leur enr�lement.

On a fait de plus en plus appel aux membres de la Force de r�serve pour qu'ils apportent leur aide � la D�fense dans le cadre de l'ex�cution de son mandat. La Force de r�serve, qui constitue l'un des composants essentiels de l'�quipe de la D�fense, a appuy� la Force r�guli�re dans le cadre de crises et de catastrophes naturelles au Canada. Elle a �galement fourni l'augmentation du nombre d'employ�s n�cessaire pour r�pondre aux missions internationales dangereuses et exigeantes, en particulier en Afghanistan. Environ 20 p. cent du contingent des FC pr�sent en Afghanistan est compos� de r�servistes. De plus, les FC ont beaucoup compt� sur les membres de la Force de r�serve sous contrat pour se charger de l'instruction en raison de la p�nurie d'instructeurs de la Force r�guli�re.

Pour obtenir un r�sum� complet des ressources humaines et financi�res de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - R�sum� des ressources financi�res et humaines..

Contribution des priorit�s aux r�sultats strat�giques

Voici un r�sum� des progr�s r�alis�s par la D�fense dans le cadre du respect de ses priorit�s, d�finies dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008�2009. Globalement, la D�fense a r�ussi � respecter les engagements qu'elle s'�tait fix�s pour l'ann�e financi�re 2008�2009.

Pour obtenir des renseignements d�taill�s sur le rendement en ce qui concerne les priorit�s de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Contribution des priorit�s aux r�sultats strat�giques..

 

 

 

La D�fense a connu des difficult�s en mati�re de capacit�s en raison du rythme rapide des op�rations et des besoins g�n�raux en mati�re de d�fense. Les efforts ont donc �t� ax�s sur les priorit�s cl�s, ce qui a fait en sorte que certains engagements �tablis pour l'ann�e financi�re 2008�2009 n'ont pas connu tout � fait les progr�s pr�vus.

• L'Examen de la structure des forces de d�fense est une nouvelle priorit� �tablie pour l'ann�e financi�re 2009�2010. Une �quipe d�vou�e a d�j� entrepris l'examen de la structure actuelle des forces. L'accent sera d'abord mis sur l'examen des organisations de commandement et de contr�le des FC. Il portera sur les exigences � l'�gard du personnel d�coulant des efforts de transformation que nous avons d�ploy�s, jusqu'� maintenant, en vue d'�tablir un �quilibre appropri� entre nos structures de quartier g�n�ral et la force de combat, et d'en assurer l'efficacit�.
• Au cours de l'ann�e financi�re 2008�2009, les FC ont r�ussi � mettre au point la Strat�gie de maintien de l'effectif des Forces canadiennes. Cependant, les initiatives cibl�es de maintien de l'effectif visant � r�duire l'attrition au sein des FC, plus particuli�rement au sein des groupes professionnels militaires essentiels, se poursuivent et demeureront une priorit� au cours des prochaines ann�es. Cette strat�gie de maintien de l'effectif d�taill�e et � grande �chelle permettra aux FC de recruter des personnes ayant des attentes plus r�alistes en d�but de carri�re, d'assurer aux recrues une transition plus harmonieuse � la vie militaire et pr�sentera des options en vue de r�pondre aux exigences en mati�re de conditionnement physique. Parmi les initiatives visant � maintenir en poste le personnel d�s le d�but de la carri�re, citons notamment l'am�lioration du syst�me de gestion des carri�res et l'apport d'un soutien accru aux familles des FC.
• Au cours de l'ann�e financi�re 2008�2009, le MDN a r�ussi � �laborer un plan de campagne en mati�re de gestion de l'information et de technologie de l'information (GI/TI) en vue de faire progresser son approche d'entreprise en mati�re de gestion de l'information. Un certain nombre d'initiatives ont �t� planifi�es et �labor�es en vue de pr�parer la mise en œuvre d'un syst�me de gestion de l'information d'entreprise. Ces initiatives se poursuivront jusqu'� la mise en œuvre en 2009�2010 et au�del�.

Avantages pour les Canadiens

La D�fense est plac�e dans une position favorable sur le plan strat�gique dans toutes les provinces et dans tous les territoires. En effet, plus de 194 unit�s de la R�serve, 163 groupes de patrouille des Rangers canadiens et 1 136 unit�s de cadets et groupes de patrouille des Rangers juniors canadiens contribuent � accro�tre notre pr�sence au sein de quelque 3 000 collectivit�s canadiennes, faisant de la D�fense l'une des institutions nationales ayant la plus grande visibilit� au Canada.

Figure 4 : Bases et escadres des FC coimplant�es avec des centres de services civils au Canada

Contribuer � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s du Canada

La D�fense contribue � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s du Canada de plusieurs fa�ons.

Il est facile de faire carri�re au sein des FC, que ce soit en �tant membre de la Force r�guli�re � plein temps ou R�serviste � temps partiel. Les FC offrent des possibilit�s de carri�re illimit�es, des d�fis palpitants et l'occasion d'acqu�rir de nouvelles comp�tences. Les membres des FC sont r�partis entre l'Arm�e de terre, la Force a�rienne, la Marine et les forces d'op�rations sp�ciales, et ils servent au Canada et � l'�tranger.

Pr�s de 70 types de possibilit�s de carri�re diff�rents sont offerts aux canadiens, et ce, dans divers domaines professionnels, techniques et administratifs. En octobre 2008, l'�diteur de p�riodiques sur l'emploi canadien Mediacorp Canada Inc. a reconnu le MDN comme l'un des 25 meilleurs employeurs de la r�gion de la capitale nationale pour l'ann�e 2009 et comme l'un des meilleurs employeurs de jeunes dipl�m�s.

De plus, la D�fense cr�e des emplois gr�ce � des investissements consid�rables dans l'�quipement et dans des projets d'infrastructure. Pendant l'ann�e financi�re 2008�2009, la D�fense a investi 495 millions de dollars dans la construction d'immobilisations et 339 millions de dollars dans des projets d'entretien et de r�paration.

Figure 5 : Notre pr�sence �conomique - AF 2008-2009

Illustrer les valeurs des Canadiens et prot�ger leurs int�r�ts

La D�fense contribue largement � la s�curit� et au bien��tre des Canadiens, notamment en prot�geant les citoyens, les int�r�ts et la souverainet� du Canada, en collaborant avec les �tats�Unis en vue d'assurer la d�fense de l'Am�rique du Nord et en contribuant � assurer la paix et la s�curit� � l'�chelle internationale.

Le r�le des FC de maintenir la paix et la stabilit� � l'�chelle internationale est inextricablement li� aux valeurs et aux int�r�ts de la population canadienne. Au sein de notre pays, la prosp�rit� d�pend du commerce et des investissements, qui, � leur tour, d�pendent de la libre circulation des personnes et des marchandises dans un contexte mondial stable. Les FC contribuent � l'atteinte de ces objectifs par l'interm�diaire de toute une gamme d'activit�s, notamment en instaurant la s�curit� et la stabilit� dans des zones de conflit et en participant � des efforts de reconstruction. Ce faisant, elles cr�ent des conditions favorables � la l'�tablissement d'�conomies viables.

La D�fense est repr�sentative de nombreuses valeurs qui unissent les Canadiens : la volont� d'aider les personnes en difficult� au Canada et � l'�tranger, la fiert� que nous tirons de nos missions visant � promouvoir la paix et notre d�termination � prot�ger ce en quoi nous croyons et � nous battre en cons�quence.

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires � propos des avantages que pr�sente le MDN pour les Canadiens, veuillez consulter la Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique - Avantages pour les Canadiens.

Profil des d�penses

D�penses minist�rielles (en milliers de dollars)
D�penses r�elles 2006-07	D�penses r�elles 2007-08	2008-09
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
15 682 631	17 524 049	18 293 756	18 852 539	19 855 430	19 184 852

Au cours des trois derni�res ann�es, des ressources financi�res consid�rables ont �t� affect�es en vue de la r�alisation des objectifs annuels d'expansion de la force, du remplacement et de l'acquisition de biens d'�quipement, de l'am�lioration de la disponibilit� op�rationnelle et de la r�alisation d'activit�s n�cessaires d'entretien, de r�paration et de construction d'infrastructures.

En 2008-2009, le budget principal des d�penses a �t� augment� de 1�561�700�000�$ par l'interm�diaire du Budget suppl�mentaire des d�penses et d'affectations du Conseil du Tr�sor. La diff�rence de quelque 670�millions de dollars entre le total des d�penses autoris�es et les d�penses r�elles est compos� de 538,6 millions de dollars relatifs � certains projets d'immobilisations qui seront report�s au minist�re dans les ann�es suivantes de mani�re de variation de tr�sorerie, et 100,8 millions de dollars des fonds du budget de fonctionnement qui seront report�s au minist�re en 2009-10.

En 2008-2009, il y a eu une augmentation importante des d�penses r�elles en raison d'un financement connexe accord� en vue de couvrir les co�ts diff�rentiels de la mission en Afghanistan, de la croissance des FC (solde et indemnit�s connexes) et, plus particuli�rement, d'augmentations du financement relatif aux biens d'�quipement d�coulant de l'utilisation des pratiques d'�tablissement des budgets selon la comptabilit� d'exercice pour les budgets de 2005 et de 2006. Les fonds budg�taires des budgets de 2005 et de 2006 ont permis au MDN, de faire, en peu de temps, d'importants investissements dans son programme d'immobilisations.

Tendance en mati�re de d�penses

Examen de la gestion des d�penses

Le Minist�re a atteint tous les objectifs d'efficacit� du programme fix�s par le Comit� d'examen des d�penses (CED) pour l'ann�e financi�re 2008-2009. Il s'agissait de la quatri�me ann�e o� il fallait appliquer les r�ductions impos�es par le CED. La D�fense s'appr�te � apporter les derni�res r�ductions � l'�tat stable pr�vues au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Examen de la gestion des d�penses..

Postes vot�s et l�gislatifs

(en milliers de dollars)

Le tableau ci�dessous indique la fa�on dont le Parlement accorde des cr�dits au MDN d'une mani�re normalis�e. Il fait �tat des modifications apport�es aux niveaux de financement, durant l'ann�e financi�re, par l'interm�diaire du Budget suppl�mentaire des d�penses, des affectations du Conseil du Tr�sor et des r�affectations r�sultant du changement des priorit�s et des pressions op�rationnelles. Il fait aussi �tat des d�penses r�elles concernant les cr�dits de l'ann�e financi�re en cours et des deux derni�res ann�es financi�res.

Postes vot�s (1, 5, 10) ou l�gislatifs (L)	Libell� tronqu� du poste vot� ou du poste l�gislatif	D�penses r�elles 2006�2007	D�penses r�elles 2007�2008	Budget principal des d�penses 2008�2009	Total des d�penses autoris�es 2008�2009	D�penses r�elles 2008�2009
1	D�penses de fonctionnement	11 925 235	12 812 314	13 519 620	14 381 794	14 283 787
5	D�penses en capital	2 381 824	3 199 760	3 356 705	3 841 144	3 270 903
10	Subventions et contributions	187 350	168 793	192 396	193 833	191 834
11	Conform�ment � l'article 24.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, autoriser une remise de dette due par M. R.P. Thompson � Sa Majest� du chef du Canada au montant de 1 766,11 $ - Pour autoriser le virement au pr�sent cr�dit de 1 766 $ du cr�dit 1 (D�fense nationale) de la Loi de cr�dits no 1 pour 2006�2007.	2	S.O.	S.O.	S.O.	S.O.
12	Conform�ment � l'alin�a 24.1(1)b) de la Loi sur la gestion des finances publiques, autoriser une remise de dettes dues par Parc Downsview Park Inc. � Sa Majest� du chef du Canada au montant de 15 059 000 $.	0	S.O.	S.O.	S.O.	S.O.
(L)	Ministre de la D�fense nationale - Traitement et allocation pour automobile	73	74	76	77	77
(L)	Paiements en vertu de la Loi sur les prestations de retraite suppl�mentaires	6 796	6 079	6 796	5 459	5 459
(L)	Paiements en vertu des Parties I � IV de la Loi sur la continuation de la pension des services de d�fense	1 493	1 319	1 493	1 159	1 159
(L)	Paiements aux personnes � charge de certains membres de l'Aviation royale du Canada tu�s en service en qualit� d'instructeurs dans le cadre du Programme d'entra�nement a�rien du Commonwealth (Loi de cr�dits no 4, 1968)	80	80	82	82	82
(L)	Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s - Militaires	905 145	1 056 614	938 132	1 106 655	1 106 655
(L)	Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s	254 004	269 730	278 456	292 857	292 857
(L)	D�penses des revenus provenant de la disposition des biens exc�dentaires de l'�tat	20 591	9 242	S.O.	32 329	31 998
(L)	Perception des frais de l'Agence	39	44	S.O.	40	40
Total du Minist�re		15 682 631	17 524 049	18 293 756	19 855 430	19 184 852