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ARCHIVÉ - Défense nationale

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SECTION II: ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

La section II du pr�sent rapport pr�sente une analyse d�taill�e du rendement de la D�fense ainsi qu'un compte rendu des progr�s r�alis�s � l'�gard des r�sultats attendus qui figurent dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009. La section suivante traite pr�cis�ment des r�ussites de la D�fense et de ses �carts de rendement, et fait �tat des le�ons apprises et des mesures correctives n�cessaires pour guider la planification minist�rielle et la prise de d�cisions � l'avenir. Les r�sultats strat�giques et les activit�s de programme y sont abord�s dans l'ordre suivant :

(1) R�sultat strat�gique : Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international.

  • Activit� de programme : Mener des op�rations

(2) R�sultat strat�gique : La confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�.

  • Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

(3) R�sultat strat�gique : Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� mondiale.

  • Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

R�sultat strat�gique : Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international

Activit� de programme : Mener des op�rations

Cette activit� de programme est la principale application des r�sultats du programme d�coulant des fonctions de mise sur pied et de maintien des forces, c'est-�-dire l'utilisation des forces pour la tenue d'op�rations, que ce soit sur une base constante, pour des op�rations intermittentes ou, au besoin, pour des op�rations � l'�chelle nationale ou internationale. Ce programme englobe toutes les activit�s n�cessaires pour mener des op�rations de connaissance constante de la situation ainsi que des op�rations nationales, continentales et internationales, de m�me que l'emploi de forces � disponibilit� op�rationnelle en vue de r�aliser des op�rations en cas de besoin � l'�chelle internationale.

Le sch�ma ci-dessous indique les principaux domaines d'int�r�t li�s � l'activit� de programme consistant � mener des op�rations conform�ment � l'architecture des activit�s de programme de la D�fense. Cette activit� de programme est directement li�e aux six missions essentielles de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord.

Figure 6: Domaines d'int�r�t li�s � l'activit� de programme consistant � mener des op�rations

Figure 6: Domaines d'int�r�t li�s � l'activit� de programme consistant � mener des op�rations

Deux des principales priorit�s indiqu�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009 sont la d�fense et la s�curit� du Canada et le respect des engagements en mati�re de d�fense et de s�curit� � l'�chelle internationale. Certaines initiatives de soutien ont �t� �tablies pour l'ann�e financi�re 2008-2009, notamment les suivantes :
  • Employer les ressources affect�es � la D�fense en vue de pr�venir efficacement les menaces et les urgences et d'intervenir lorsqu'elles surviennent au Canada;
  • Effectuer des patrouilles de surveillance du territoire, de l'espace a�rien et des approches maritimes du Canada;
  • Maintenir la s�curit� continentale, en collaboration avec les �tats-Unis;
  • Utiliser les ressources des forces maritimes, terrestres, a�riennes et sp�ciales n�cessaires pour appuyer les missions humanitaires et pour mener des op�rations de maintien de la paix ou de combat o� qu'elles soient requises � l'�chelle internationale;
  • D�ployer deux rotations distinctes dans le but de maintenir environ 2 500 militaires dans le th��tre en Afghanistan;
  • Adopter des moyens propres � am�liorer la capacit� de survie des soldats;
  • Accro�tre, sinon maintenir, le taux de participation des r�servistes aux missions � l'�tranger.

Sommaire du rendement


Activit� de programme : Mener des op�rations
R�sultats attendus Indicateurs de rendement Objectifs �tat du rendement R�sum� du rendement
Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international D�lai moyen d'intervention � la suite des demandes de recherche et de sauvetage 30 minutes pendant les heures ouvrables et 120 minutes en soir�e et pendant la fin de semaine Objectif atteint Les Centres conjoints de coordination des op�rations de sauvetage d'Halifax, de Nouvelle-�cosse, de Victoria, de Colombie-Britannique et de Trenton (Ontario) sont intervenus � la suite de plus de 9 000 demandes de recherche et de sauvetage, dont quelque 1 200 ont n�cessit� l'intervention des FC un peu partout au Canada.
R�ussite des op�rations nationales Les objectifs vis�s ont �t� atteints et les r�sultats attendus ont �t� obtenus pour toutes les op�rations. Objectif atteint Les FC ont men� des op�rations en Arctique, ont contribu� � la d�fense de l'Am�rique du Nord et ont appuy� les activit�s de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) et du minist�re des P�ches et des Oc�ans ainsi que d'autres activit�s pangouvernementales. De plus, le MDN a planifi� et pr�par� le soutien de s�curit� pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et a particip� � deux exercices de grande envergure.
R�ussite des op�rations internationales Les objectifs vis�s ont �t� atteints et les r�sultats attendus ont �t� obtenus pour toutes les op�rations. Objectif atteint Les FC ont contribu� � 15 missions internationales de longue date dans les Cara�bes, en Europe, au Moyen-Orient, en Afrique et en Asie, � l'appui de l'ONU, de l'OTAN, de l'Union europ�enne et de l'Union africaine. Des op�rations men�es en Asie du Sud-Ouest et en Afghanistan ont eu des r�percussions importantes sur l'ensemble du gouvernement. De plus, les FC ont pris part � quatre op�rations de contingence au cours de la p�riode vis�e par le rapport.
Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Affaires sociales: Un Canada s�curitaire et s�curis�
La D�fense nationale accorde la priorit� � la s�curit� du Canada et de ses citoyens. � tous moments, les milliers de membres de la Force maritime, de l'Arm�e de terre et de la Force a�rienne sont pr�ts � assurer la d�fense de la souverainet� canadienne, � venir en aide aux Canadiens dans le besoin et � pr�ter main-forte � nos voisins du Sud. Les membres des FC dirigent des missions de recherche et de sauvetage, patrouillent les eaux c�ti�res du Canada, surveillent notre territoire a�rien, pr�tent assistance aux autorit�s civiles en cas de catastrophe et �tablissent des partenariats avec d'autres organisations gouvernementales en vue de coordonner l'aide afin de bien planifier l'intervention en cas de situations d'urgence ou de catastrophes naturelles d'envergure.

Source : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense
Remarque : La terminologie relative � l'�tat du rendement indiqu�e par le Conseil du Tr�sor est utilis�e dans le tableau pr�c�dent comme suit :
  • Objectif d�pass� - Les r�sultats attendus ont �t� d�pass�s au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif presque atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de 80 � 99 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif plus ou moins atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de 60 � 79 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif non atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de moins de 60 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.

Activit� de programme : Mener des op�rations
Ressources financi�res pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
  D�penses r�elles
2007-08
2008-09
Budget principal des d�penses D�penses pr�vues Total des d�penses autoris�es D�penses r�elles
D�penses minist�rielles 2 912 828 2 568 837 2 582 092 3 018 393 3 347 841
D�penses en capital (comprises dans les d�penses minist�rielles) 358 061 313 998 313 998 323 829 432 419

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)
Remarques : 
  1. La colonne consacr�e au total des d�penses autoris�es s'applique � la ventilation des cr�dits approuv�s au Minist�re dans les cat�gories de l'AAP vis�es par le rapport. Elle ne repr�sente pas les autorisations vot�es approuv�es par le Parlement.
  2. D�penses minist�rielles et d�penses en capital, y compris l'affectation de services internes. Pour plus de d�tails, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Services internes. .

Activit� de programme : Mener des op�rations
Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
Nombre pr�vu Nombre r�el Diff�rence
Militaires 10 340 10 299 (41)
Personnel civil 772 921 149
Total 11 112 11 220 108

Source des donn�es :  Rapports du Syst�me de gestion des ressources humaines en date du 31 mars 2009
Sources : Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils), Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense
Remarques : 
  1. Les ETP du personnel militaire correspondent aux cr�dits 1 et 5 de la Force r�guli�re et ne comprennent pas les membres de la Premi�re r�serve de classe � C �.
  2. Les ETP du personnel militaire sont calcul�s � partir d'une formule financi�re repr�sentative puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activit�s du programme.
  3. Les ETP du personnel militaire comprennent les ETP affect�s aux services internes.
  4. La planification li�e � la main-d'œuvre civile est r�alis�e � l'aide d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS); par cons�quent, les chiffres des ETP repr�sentent une valeur �quivalente en dollars.
  5. Les chiffres des ETP du personnel civil comprennent le CSTC, le SNRS et le Bureau de l'ombudsman. Pour obtenir de plus amples renseignements � propos de ces organisations, veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t.
  6. Les chiffres des ETP du personnel civil de cette activit� de programme concernent 16,6 p. 100 du personnel affect� aux services internes.
  7. En raison de la r�vision des priorit�s des initiatives op�rationnelles ou de gestion au cours de l'ann�e financi�re, le personnel est r�affect� au besoin � d'autres activit�s du programme.

Analyse du rendement

Op�rations nationales et continentales

� Notre travail commence ici, au pays.
La mission la plus importante qui
incombe aux Forces canadiennes est
la d�fense du Canada et des Canadiens.
C'est notre grande priorit�. �

G�n�ral Walt Natynczyk,
Chef d'�tat-major de la D�fense

Le r�le principal des FC est de d�fendre le Canada et l'Am�rique du Nord, et d'assurer la souverainet� du Canada. Les FC participent aux op�rations nationales et repr�sentent un partenaire solide et fiable de d�fense pour les �tats Unis en ce qui concerne la protection des int�r�ts � l'�chelle du continent.

� titre d'organisation op�rationnelle responsable de la direction de l'ensemble des op�rations au Canada et en Am�rique du Nord, Commandement Canada a continu� de commander et de contr�ler toutes les unit�s affect�es aux activit�s de d�fense, de secours aux sinistr�s et de recherche et de sauvetage au Canada. Avec l'aide de ses six forces op�rationnelles interarm�es subordonn�es (Atlantique, Est, Central, Ouest, Pacifique et Nord), une relation de travail efficace a continu� de se d�velopper par l'interm�diaire d'organisations f�d�rales et provinciales ou territoriales responsables des mesures d'urgence, de la sant�, de l'environnement et de l'application de la loi. Dans ce contexte :

  • Les FC ont apport� leur aide dans le cadre des �vacuations pendant les inondations du printemps 2008 survenues au Nouveau-Brunswick, � la baie James et � la baie d'Hudson.
  • Les unit�s navales et a�riennes du Commandement maritime et de la 1re Division a�rienne du Canada ont apport� leur soutien direct au minist�re des P�ches et des Oc�ans en effectuant la surveillance courante des p�ches pendant 155 jours de mer et 440 heures de vol. Les a�ronefs CP140 Aurora ont apport� un appui suppl�mentaire dans le cadre de trois op�rations distinctes en 2008 : 
    • Ils ont effectu� plus de 180 heures de vol pour participer au rep�rage de p�che ill�gale dans le Pacifique Nord.
    • Ils ont particip� au mappage de la dorsale Alpha dans le cadre de l'�tude du fond oc�anique arctique. Cette �tude fera partie de la pr�sentation du Canada � la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et permettra de confirmer nos droits en mati�re de comp�tences au-del� de 200 milles marins.
    • Ils ont effectu� des vols de surveillance pour encadrer la chasse au phoque du printemps 2008.
Le saviez-vous?

Responsables d'une zone de recherche et de sauvetage s'�tendant jusqu'aux oc�ans Arctique, Pacifique et Atlantique, plus de 700 membres des FC sont affect�s aux op�rations de recherhce et de sauvetage au Canada. Form�s pour manoeuvrer des embarcations et ex�cuter des sauvetages sous l'eau au moyen d'�quipement de plong�e, les techniciens en recherche et sauvetage (SAR) sont des experts de la survie dans toutes les conditions de climat et de terrain qui peuvent pr�valoir au Canada. D�s qu'elle re�oit un appel de d�tresse et que le type de situation d'urgence est identifi�, l'�quipe de recherche et de sauvetage se met en action en partageant les t�ches avec la Garde c�ti�re canadienne, avec un vaste r�seau d'organisations civiles et gouvernementales, des b�n�voles et d'autres organismes. L'an dernier, les �quipes de recherche et de sauvetage ont r�pondu � plus de 9 000 appels � l'aide, portant secours � des milliers de Canadiens.

La SAR t�moigne parfaitement de l'excellence des services offerts au pays par les FC. En effet, elle est demeur�e l'une des principales responsabilit�s nationales des FC, en collaboration avec la Garde c�ti�re canadienne et la GRC. Les responsabilit�s du Canada en ce qui concerne la SAR s'�tendent de la c�te de la Colombie-Britannique � l'Alaska jusqu'au milieu de l'oc�an Atlantique, en traversant l'Arctique :

  • Les Centres conjoints de coordination des op�rations de sauvetage de Halifax, en Nouvelle-�cosse, de Victoria, et Colombie-Britannique et de Trenton, en Ontario, qui supervisent ces vastes zones de responsabilit�s, sont intervenus dans le cadre de plus de 9 000 op�rations de SAR en 2008. Les FC ont d� intervenir dans 1 200 de ces op�rations partout au pays et les membres des escadrons de recherche et de sauvetage des FC n'ont cess� de servir le Canada de mani�re exceptionnelle.
  • Les actes altruistes des membres des escadrons de recherche et de sauvetage des FC visant la pr�servation de la vie sont souvent reconnus par la population canadienne et le gouvernement, ainsi que par les nations �trang�res. Le gouvernement fran�ais a reconnu les efforts des membres du 103e Escadron de recherche et de sauvetage, bas� � Gander, � Terre-Neuve-et-Labrador, dans le cadre de l'op�ration de recherche de survivants, d'une dur�e de quatre jours, du navire fran�ais Cap Blanc. Le navire avait chavir� pendant la travers�e de St. John's � l'�le fran�aise de St-Pierre et Miquelon, au mois de d�cembre 2008.
  • Bien que la plupart des interventions auxquelles participent les FC concernent le personnel et les a�ronefs des escadrons de recherche et de sauvetage situ�s � Comox, � Winnipeg, � Trenton, � Greenwood et � Gander, le 4e Groupe de patrouilles des Rangers canadiens (4 GPRC) a entam�, le 29 janvier 2009, un exercice de 34 jours visant � prouver ses capacit�s en SAR. Dans le cadre de l'exercice Western Spirit, les membres du 4 GPRC ont parcouru 3 400 km en motoneige, de Kitimat, en Colombie-Britannique, � Churchill, au Manitoba, souvent par des temp�ratures de moins 50o C. Au cours de la plus longue patrouille en motoneige de l'histoire, ces Rangers ont r�ussi � prouver qu'ils �taient capables de diriger et d'effectuer des op�rations de sauvetage dans les r�gions du nord du Canada.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la recherche et du sauvetage, veuillez consulter le site Web du Secr�tariat SAR � l'adresse suivante :  http://www.nss.gc.ca/site/index_f.asp. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du Groupe de patrouille des Rangers canadiens, consultez le site Web http://www.army.forces.gc.ca/land-terre/cr-rc/crpg-gprc-eng.fra

Un Ranger canadien transporte des approvisionnements sur la bande d'atterrissage de Fort Eureka, sur l'�le Ellesmere, au Nunavut. Ce mat�riel est destine � la tenue d'une op�ration de protection du territoire au cours de laquelle les Rangers ont d� r�sister au froid et circuler sur des terrains accident�s.
Un Ranger canadien transporte des approvisionnements
sur la bande d'atterrissage de Fort Eureka, sur
l'�le Ellesmere, au Nunavut. Ce mat�riel est
destine � la tenue d'une op�ration de protection
du territoire au cours de laquelle les Rangers
ont d� r�sister au froid et circuler sur des
terrains accident�s.

Afin de mieux prouver l'importance de la souverainet� en Arctique, les FC ont particip� � la Strat�gie int�gr�e pour le Nord �labor�e par le gouvernement du Canada, en faisant la promotion de notre d�veloppement social et �conomique, de la g�rance de l'environnement et de l'am�lioration de la gouvernance. Les FC ont exerc� les responsabilit�s du Canada dans le Nord et ont renforc� la s�curit� au moyen d'op�rations de surveillance et de contr�le et en rendant la pr�sence canadienne plus visible. Elles sont intervenues de mani�re efficace en temps opportun face aux nouvelles menaces ou urgences, en collaboration avec les autres minist�res f�d�raux.

  • L'op�ration Nanook est organis�e tous les ans, principalement dans la r�gion est de l'Arctique. Il s'agit d'une op�ration int�gr�e de protection du territoire qui met en avant l'interop�rabilit�, le commandement et le contr�le, et la coop�ration avec des partenaires interminist�riels et intergouvernementaux dans le Nord. L'op�ration Nanook a �t� organis�e dans les secteurs de la c�te de l'�le de Baffin et du d�troit d'Hudson du 9 au 16 ao�t 2008. Elle a permis d'�tablir et d'am�liorer les relations entre diff�rents organismes et minist�res territoriaux, r�gionaux et f�d�raux. L'exercice comprenait des simulations d'urgences maritimes, telles que l'�vacuation d'un navire en d�tresse et un d�versement d'hydrocarbures.
  • L'op�ration Nunakput a lieu chaque ann�e. Ex�cut�e en collaboration avec la Garde c�ti�re canadienne et la Gendarmerie royale du Canada et concentr�e dans la r�gion de la mer de Beaufort (incluant l'�le Herschel), elle a pour but d'exercer les troupes � la protection du territoire et de v�rifier leur interop�rabilit�. L'op�ration Nunakput, qui s'est d�roul�e pendant l'�t� 2008, comportait des activit�s de surveillance a�rienne et maritime et consistait surtout � am�liorer la capacit� de mener des op�rations interarm�es dans cette vaste r�gion.
  • L'op�ration Nunalivut met � profit les capacit�s particuli�res des Rangers canadiens pour assurer le soutien des op�rations men�es par la Force op�rationnelle interarm�es Nord (FOIN) dans les conditions extr�mement difficiles qui pr�valent dans le Haut-Arctique, car les patrouilles effectu�es par les Rangers en motoneige assurent notre pr�sence et d�montrent notre capacit� d'intervention dans les secteurs les plus �loign�s du Nord. L'op�ration Nunalivut s'est d�roul�e de mars � avril 2008 sur toute la superficie de l'�le Ellesmere. Trois patrouilles de Rangers canadiens et de scientifiques ont men� leurs op�rations du c�t� nord-ouest de l'�le. Il est important de mentionner que, gr�ce � ce soutien apport� pendant l'ann�e polaire internationale, les scientifiques ont pu �tudier les changements survenus sur la plateforme de glace Ward Hunt.
  • Les Rangers canadiens, qui font partie de la R�serve de l'Arm�e de terre, constituent une pr�sence militaire pr�cieuse pour maintenir la souverainet� en Arctique. Voici quelques-unes des contributions les plus importantes des Rangers canadiens : signaler les navires non identifi�s pr�sents dans les eaux canadiennes au large de la c�te nord-est du Qu�bec, dans la baie de Salluit; jouer le r�le d'observateurs ou de guides sur la c�te ouest pour lutter contre l'immigration ill�gale; intervenir en cas de situations d'urgence comme des �crasements d'avion. De plus, les Rangers dirigent les patrouilles du Syst�me d'alerte du Nord et participent aux activit�s locales de recherche et de sauvetage.
  • Les programmes de d�monstration de technologies sont importants pour am�liorer les op�rations des FC en Arctique. Au cours de l'�t� 2008, la D�fense, avec l'aide des autres minist�res gouvernementaux, a men� le premier essai de point de passage oblig� dans l'Arctique7, dans l'extr�mit� sud-ouest de l'�le Devon, au Nunavut, entre le passage de Gascoyne et le cap Liddon. La D�fense a �galement collabor� avec l'Agence spatiale canadienne pour mettre au point un microsatellite canadien qui recueillera les transmissions du Syst�me d'identification automatique �mises par les navires afin de surveiller le trafic maritime dans les eaux arctiques ainsi qu'au large des c�tes du Canada.

Pour vous renseigner davantage sur les FC dans le Nord,veuillez consulter le site Web du Commandement Canada : please visit the Canada Command web site at: http://www.canadacom.forces.gc.ca/site/index-fra.asp.

La D�fense est �galement pr�te � apporter son aide � d'autres minist�res ou agences du gouvernement pour r�pondre � des questions de s�curit� diverses :

Reg Fountain, Wayne Douglas et Bill Soros, charg�s d'�laborer les crit�res de s�curit� relatifs aux Jeux olympiques et paralympiques qui auront lieu � Vancouver en 2010, ont re�u un prix du Sous-ministre en reconnaissance de la contribution qu'ils ont apport�e aux minist�res f�d�raux pour les aider � adopter une approche pangouvernementale compl�te en mati�re de s�curit�.
Reg Fountain, Wayne Douglas et Bill Soros,
charg�s d'�laborer les crit�res de s�curit�
relatifs aux Jeux olympiques et paralympiques
qui auront lieu � Vancouver en 2010,
ont re�u un prix du Sous-ministre en
reconnaissance de la contribution qu'ils
ont apport�e aux minist�res f�d�raux pour les
aider � adopter une approche pangouvernementale
compl�te en mati�re de s�curit�.
  • De f�vrier � avril 2010, le Canada accueillera les Jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver. La D�fense a collabor� de mani�re efficace avec l'ensemble des minist�res f�d�raux et provinciaux charg�s d'aider � la planification de cet �v�nement et a aid� la GRC � �laborer et � tester les mesures � prendre en cas de menaces afin de r�ussir � maintenir des conditions de s�curit�. Le Service de s�curit� int�gr� pour les Jeux d'hiver de 2010 a effectu� le premier de ses trois exercices pr�paratoires pr�vus � l'automne 2008; ces exercices visent � tester et � �valuer l'interop�rabilit� de tous les niveaux de gouvernement et � r�pondre aux d�fis �ventuels en mati�re de s�curit� qui pourraient se poser dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver.
  • Deux Centres c�tiers des op�rations de la s�ret� maritime (COSM) renforcent la s�curit� maritime du Canada et permettent de d�celer et d'�valuer toute situation � risque et d'apporter une r�ponse aux menaces qui p�sent contre la s�curit� maritime et qui pourraient avoir des r�percussions sur la s�ret� et la s�curit� de l'environnement ou de l'�conomie. Les menaces peuvent comprendre des activit�s terroristes, des crimes internationaux, des menaces pour la sant� et l'environnement et de la surp�che dans les eaux canadiennes r�alis�e par d'autres pays. Ces centres sont un exemple de l'approche pangouvernementale pour l'int�gration et la coop�ration entre les minist�res et les organismes charg�s de la s�curit� maritime. Ce projet, men� par la D�fense, permet de consolider les sources de connaissances et d'information communes de celle-ci, de Transports Canada, de l'Agence des services frontaliers du Canada, de la Garde c�ti�re canadienne et de la GRC. Au cours de la p�riode couverte par le pr�sent rapport, la sensibilisation dans le domaine maritime fournie par les COSM a permis � 13 occasions d'aider les minist�res et les organismes dans leur travail.
  • Les FC ont fourni des h�licopt�res � la GRC afin d'aider � localiser des plantations de marijuana. Avec l'aide des FC, la GRC a pu saisir et d�truire plus de 196 000 plants de marijuana, ce qui repr�sente une valeur estim�e de revente de 196 M$ au cours de l'ann�e financi�re 2008- 2009.
  • Le Canada continue de participer au Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord binational, au sein duquel il entretient un partenariat avec les �tats-Unis depuis plus de 50 ans. En continuant � s'appuyer sur cette relation solide et en constante �volution, la D�fense collabore de mani�re efficace avec le NORAD et le US Northern Command pour permettre d'assurer la s�curit� en Am�rique du Nord.
  • Enfin, des efforts consid�rables ont �t� d�ploy�s pour am�liorer la qualit� et la disponibilit� des capacit�s relatives au commandement, contr�le, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance (C4ISR) et des services des syst�mes d'information sur ordinateur. Dans le cadre du soutien apport� aux op�rations des FC, ces efforts permettent d'�changer des renseignements secrets et d'y avoir acc�s au sein du Minist�re et d'appuyer l'interop�rabilit� avec les autres minist�res et organismes gouvernementaux ainsi qu'avec les principaux alli�s.

Op�rations internationales

Le gouvernement a confirm� le mandat des FC, dans le cadre de la SDCD, qui est de projeter � l'�tranger le leadership du Canada par l'interm�diaire de contributions utiles � la s�curit� internationale. En r�ponse � cette directive, les FC ont effectu� des op�rations de combats et des op�rations de secours aux sinistr�s � l'�tranger, au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009.

Plus de 3 500 soldats, marins et aviateurs canadiens ont �t� envoy�s en missions op�rationnelles � l'�tranger. En tout temps, environ 8 000 membres des FC, soit un tiers des forces pouvant �tre d�ploy�es, se pr�parent en vue d'une mission � l'�tranger, participent � une telle mission ou en reviennent.

Il y a actuellement 15 missions internationales en cours, regroup�es dans les cinq r�gions suivantes : une dans les Cara�bes, deux en Europe, quatre en Afrique, cinq au Moyen-Orient et trois en Asie. Ces missions visent � soutenir de nombreuses op�rations dirig�es par l'OTAN, les Nations Unies, la FIAS, la Force multinationale et Observateurs, l'Union europ�enne et l'Union africaine.

Figure 7: Op�rations internationales des FC

Figure 7: Op�rations internationales des FC

En plus des 15 op�rations men�s par les FC en 2008, quatre op�rations de contingence ont �t� r�alis�es : l'op�ration Caribbe, une op�ration de lutte contre la drogue dirig�e par les �tats-Unis dans les Cara�bes et dans le Pacifique Est visant � soutenir la Force op�rationnelle interarm�es interorganismes (Sud) [FOII(S)], l'op�ration Horatio visant � secourir les victimes d'un ouragan en Ha�ti, et enfin les op�rations Continuing promise et Pacific promise visant � fournir de l'aide humanitaire internationale :

Le caporal Eva-Marie Rogerson, affect�e � l'USS Kearsarge, consacre quelques minutes � un enfant dans un village pendant que l'on proc�de � l'�valuation des besoins m�dicaux des r�sidents.
Le caporal Eva-Marie Rogerson, affect�e � l'USS
Kearsarge, consacre quelques minutesx � un enfant
dans un village pendant que l'on proc�de �
l'�valuation des besoins m�dicaux des r�sidents.

Photo: MC 2nd class Erik Barker

  • Les FC poursuivent leur participation et fournissent des ressources navales et a�riennes � la FOII(S) dans le cadre de l'Op Caribbe. Le soutien apport� � la FOII(S) consiste � affecter p�riodiquement une fr�gate, un avion Aurora ou un sous-marin afin d'aider � surveiller les envois ill�gaux et les a�ronefs potentiellement li�s au trafic de drogue.
  • En septembre 2008, les FC ont apport� de l'aide aux sinistr�s victimes d'un ouragan. Dans le cadre de l'Op Horatio, les FC ont mis � la disposition des �tats-Unis un avion C17 et deux avions C130, et ont aid� les �tats-Unis � �vacuer les personnes qui se trouvaient vraisemblablement sur la trajectoire de l'ouragan Gustav � la Nouvelle-Orl�ans. En septembre 2008, un ouragan a une nouvelle fois d�vast� Ha�ti. Une fr�gate des FC qui �tait affect�e � la FOII(S) a �t� redirig�e afin de fournir de l'aide aux sinistr�s. Alors qu'elle se trouvait sur place, la fr�gate, aid�e de son h�licopt�re embarqu�, a permis de livrer 457 tonnes d'approvisionnements de secours.
  • L'engagement du Canada dans la r�gion des Cara�bes va plus loin que l'aide aux sinistr�s et que les op�rations de lutte contre la drogue. Le Canada a jou� un r�le important de soutien dans le cadre des op�rations Continuing Promise (6 ao�t au 1er d�cembre 2008) et Pacific Promise (2 juillet au 15 septembre 2008), men�es par les �tats-Unis. Dans le cadre de ces deux op�rations, de l'aide humanitaire et des services m�dicaux et dentaires ont �t� fournis aux populations locales au Nicaragua, en R�publique dominicaine, au Panama, en Colombie, aux Pays-Bas, � Trinit�-et-Tobago et en Guyana. Un contingent d'environ 50 personnes compos� de membres du Groupe des Services de sant� des FC, de membres de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve, de docteurs, de dentistes et de techniciens m�dicaux ont pu partager leur expertise.

Les op�rations de s�curit� maritime constituent toujours la priorit� des FC. C'est dans ce cadre que des unit�s de la Marine et de la Force a�rienne ont �t� affect�es au soutien de l' Op Altair et l' Op Sextant. L'Op Altair est un exemple de la contribution du Canada en mati�re de lutte mondiale contre le terrorisme. L'Op Sextant repr�sente la contribution en continu du Canada au 1er Groupe de la Force navale permanente de r�action de l'OTAN (SNMG1). La Marine a d�tach� des unit�s pour soutenir l' Op Active Endeavourqui constitue l'op�ration anti-terroriste de l'OTAN en M�diterran�e.

  • Un groupe op�rationnel de la coalition a �t� dirig� par un commodore canadien et le personnel du groupe op�rationnel a pris place � bord d'un destroyer des FC. Le groupe �tait accompagn� d'une fr�gate et d'un navire de ravitaillement des FC et il a dirig� une force op�rationnelle de la coalition compos�e de sept pays et pouvant compter jusqu'� 14 navires, de mai � octobre 2008, dans le golfe Arabo-persique, dans le golfe d'Oman et dans le golfe d'Aden.
  • Le 17 juillet 2008, une fr�gate des FC a �t� d�ploy�e � partir d'Halifax dans le cadre de l'Op Sextant. Au d�but du mois d'ao�t 2008, la fr�gate s'est vu assigner une nouvelle t�che d'escorte dans le cadre du PAM dans l'oc�an Indien, au large de la Corne de l'Afrique. Il s'agissait de la r�ponse du gouvernement du Canada � l'appel lanc� par les Nations Unies. La fr�gate a rempli son r�le jusqu'au 23 octobre 2008, apr�s quoi elle a rejoint le SNMG1 en M�diterran�e et a particip� de nouveau � l'Op Active Endeavour. Cette mission r�ussie qui visait � prot�ger des pirates les navires transportant de l'aide a permis de livrer environ 36 200 tonnes d'aide alimentaire � Mogadiscio. Le PAM consid�rait que cela repr�sentait suffisamment de nourriture pour alimenter environ 181 500 Somaliens pendant un an.
Le saviez-vous?

La Force op�rationnelle multinationale 150 (CTF 150) est une force navale multinationale de la coalition qui op�re au Moyen-Orient afin de maintenir la s�curit�, de dissuader les activit�s de d�stabilisation et d'appuyer la prosp�rit� �conomique mondiale. De juin � septembre 2008, cette force �tait dirig�e par le Canada. Le NCSM Iroquois a servi de navire porte-drapeau et de poste de commandement, ce qui a permis au Canada de mettre l'accent sur l'influence et la perspective canadiennes dans l'environnement maritime mondial.

Engagement de la D�fense en Afghanistan


Les priorit�s du Canada en Afghanistan :
  1. Permettre aux Forces nationales de s�curit� de l'Afghanistan dans la province de Kandahar de renforcer la s�curit� et de promouvoir la loi et l'ordre.
  2. Renforcer la capacit� institutionnelle afghane d'offrir des services essentiels et de promouvoir la croissance �conomique et, du m�me coup, d'am�liorer le niveau de confiance des Kandaharis en leur gouvernement.
  3. Offrir une aide humanitaire aux populations extr�mement vuln�rables, y compris les r�fugi�s, les personnes rapatri�es et d�plac�es � l'int�rieur du territoire.
  4. Renforcer la s�curit� frontali�re et faciliter le dialogue bilat�ral entre les autorit�s afghanes et pakistanaises.
  5. Contribuer � renforcer la capacit� de l'Afghanistan � se gouverner de fa�on d�mocratique par la mise en place d'institutions publiques et de processus �lectoraux efficaces et responsables.
  6. Faciliter les efforts dirig�s par les Afghans en vue d'une r�conciliation politique.

L'engagement du Canada en Afghanistan : 
www.Afghanistan.gc.ca


L'engagement de la D�fense en Asie du Sud-Ouest constitue l'un des exemples les plus probants du leadership du Canada � l'�tranger. La mission en Afghanistan demeure la plus grande op�ration entreprise par les FC depuis la guerre de Cor�e avec 2 800 militaires envoy�s en mission dans le cadre de la Force internationale d'assistance � la s�curit� FIAS, une coalition compos�e de 42 pays sous le commandement de l'OTAN. En collaboration avec des partenaires issus d'autres minist�res et organismes gouvernementaux, particuli�rement l' Agence canadienne de d�veloppement international (ACDI) et le Affaires �trang�res et Commerce international Canada (MAECI), les FC ont continu� � �tablir les conditions de s�curit� n�cessaires pour faire avancer les six priorit�s du gouvernement du Canada. La participation du Canada � la campagne de contre-insurrection n'a pas �t� sans heurt : 35 militaires des FC ont �t� tu�s et beaucoup d'autres ont �t� bless�s au cours de la p�riode vis�e par le pr�sent rapport.

Apr�s la publication du rapport du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, il a �t� d�cid� que le Canada poursuivrait son engagement visant � maintenir la s�curit� � Kandahar au-del� de f�vrier 2009, � condition que trois crit�res soient remplis. Ces trois crit�res ont �t� remplis : un bataillon d'infanterie am�ricain a �t� d�ploy� � Kandahar dans le cadre du commandement op�rationnel de la Force op�rationnelle interarm�es en Afghanistan et il a assum� la responsabilit� du district de Maywand; le gouvernement du Canada a fourni des h�licopt�res moyens-porteurs et des v�hicules a�riens sans pilote (UAV); l'OTAN a �t� avertie que le Canada ach�vera sa mission militaire � Kandahar en juillet 2011 et que le retrait complet des Forces canadiennes de combat se terminera au plus tard en d�cembre 2011.

Avec la pr�sentation des priorit�s du gouvernement et les indicateurs de progr�s associ�s pour l'Afghanistan, la mission a commenc� � relier les contributions militaires et civiles8 dans un climat d'�troite collaboration. Alors que les besoins de la population civile ont �volu� et se sont d�velopp�s, les activit�s des FC ont �galement �volu� de mani�re � permettre la mise en œuvre d'une approche pangouvernementale ax�e sur la gouvernance, la reconstruction et le d�veloppement. � � la fin du trimestre, 98 civils travaillaient � Kandahar et � Kaboul [...] 9. �

Les responsables du MAECI repr�sentent un exemple des efforts d�ploy�s par les civils canadiens. En effet, ils ont permis la tenue d'une r�union de repr�sentants officiels afghans et pakistanais � Duba�, au cours de laquelle les deux d�l�gations ont adopt� un plan d'actions qui pr�cisait les �tapes et les d�lais � respecter en mati�re de coop�ration pratique pour les questions li�es � la fronti�re commune. Les deux pays ont �galement d�cid� de cr�er des groupes de travail communs pour am�liorer la coop�ration en mati�re de douanes, de migration, de drogues et d'application de la loi. � la demande de l'Afghanistan et du Pakistan, le Canada s'est engag� � poursuivre sa participation afin de faciliter ce processus.

Les FC appuient activement les activit�s mises en place par les autres partenaires gouvernementaux. Par exemple, elles ont fourni un soutien en mati�re de s�curit� et de logistique dans le cadre des projets de signature et de d�veloppement, tels que le projet de r�habilitation en mati�re d'irrigation d'Arghandab, plus couramment appel� le projet du barrage Dahla. Les FC ont �galement particip� aux projets visant � faciliter l'inscription des �lecteurs et � renouer le dialogue entre les autorit�s afghanes et pakistanaises responsables de la s�curit� des fronti�res, comme il a �t� mentionn� pr�c�demment. � Plusieurs gouvernements reconnaissent la collaboration entre les civils canadiens et les membres des Forces arm�es du Canada dans leur travail et leurs activit�s de planification. Cette exp�rience leur sert de mod�le pour organiser leurs propres op�rations en Afghanistan . 10.�

Les FC se sont principalement concentr�es sur la premi�re priorit� du gouvernement du Canada : aider les Forces de s�curit� nationale afghanes (FSNA) � Kandahar � maintenir un environnement plus s�curitaire et � promouvoir l'ordre et la loi. Les FSNA se composent de l'Arm�e nationale afghane (ANA) et de la Police nationale afghane (PNA). La priorit� du Canada consiste � aider � renforcer la capacit� des FSNA � assurer une s�curit� suffisante pour favoriser la gouvernance et le d�veloppement, avec l'aide de la FIAS et d'autres partenaires. Les civils canadiens et les partenaires am�ricains dirigent les activit�s de renforcement des capacit�s au sein de la PNA, avec l'aide des FC qui sont principalement charg�es de la formation et du mentorat de l'ANA � Kandahar. Dans le cadre du programme de don de l'OTAN, le Canada a donn� 2 500 carabines � l'ANA, ainsi que divers autres �quipements.

L'�quipe de liaison et de mentorat op�rationnel (ELMO) canadienne est une �quipe pluridisciplinaire compos�e de soldats de la FIAS qui apportent leur soutien dans le cadre d'une formation particuli�re donn�e � l'ANA. L'ELMO de la province de Kandahar se compose d'environ 200 soldats canadiens qui donnent des s�ances de formation aux unit�s de l'ANA, qui conseillent et parfois supervisent les soldats de l'ANA ainsi que leurs commandants et qui mod�lisent les qualifications et les attitudes qu'ils enseignent. Les efforts d�ploy�s par l'ELMO continuent � avoir des r�percussions importantes : � Reconstitu�es pour devenir la 1re Brigade du 205e Corps de l'ANA, les unit�s de l'ANA sont reconnues, gr�ce au mentorat des Forces canadiennes, comme �tant parmi les unit�s les plus professionnelles au pays, et elles ont r�alis� de nouveaux progr�s [...] Les �tats-majors de la brigade et l'un des bataillons (appel�s kandaks en Afghanistan) ont atteint le jalon de capacit� le plus �lev� en mati�re de rendement - ce qui signifie qu'ils sont capables de mener des op�rations en quasi-autonomie. Quatre autres bataillons ont atteint le deuxi�me jalon de capacit�11. � En collaboration avec le groupement tactique canadien, l'engagement des FSNA au sein des op�rations a permis de contribuer aux efforts d�ploy�s pour maintenir des conditions de s�curit�. � Des bataillons sp�cialis�s ont commenc� pour la premi�re fois � combler des postes dans le domaine de l'artillerie, de la logistique et du g�nie, et les commandants de la brigade ont am�lior� leur capacit� � mener des op�rations12. �

Un membre des Forces canadiennes affect� � l'�quipe provinciale de reconstruction de Kandahar est en sentinelle avec la Police nationale afghane pr�s d'un poste subordonn� de la ville de Kandahar.
Un membre des Forces canadiennes affect� � l'�quipe
provinciale de reconstruction de Kandahar est en sentinelle
avec la Police nationale afghane pr�s d'un poste subordonn�
de la ville de Kandahar.

Source : www.afghanistan.gc.ca

Les engins explosifs improvis�s13 (EEI), appel�s bombes artisanales, repr�sentent l'une des principales menaces qui p�sent sur les militaires canadiens affect�s � des op�rations en Afghanistan. Au cours de la p�riode couverte par le pr�sent rapport, � Les forces canadiennes et afghanes ont continu� d'attaquer et de perturber les r�seaux poseurs de ces engins dans la province de Kandahar, s'adaptant aux nouvelles m�thodes des insurg�s tout comme ceux-ci se sont eux-m�mes adapt�s aux op�rations coalis�es et afghanes. Les forces afghanes ont sensiblement am�lior� leur capacit� de pr�venir la pose d'EEI. Ainsi, � la fin du trimestre, la police et les soldats afghans menaient un nombre croissant d'op�rations ind�pendantes 14. �

� L'efficacit� au combat des FC a �t� renforc�e [...] quand les h�licopt�res r�cemment d�ploy�s ont atteint leur pleine capacit� op�rationnelle. Le transport a�rien et la protection assur�s par les h�licopt�res CH-147 Chinook et Griffon, et la surveillance effectu�e par les v�hicules a�riens sans pilote UAV, r�duisent l'exposition des soldats et des civils canadiens aux EEI tout en permettant des op�rations plus rapides contre les insurg�s15. � De plus, la D�fense a continu� � mener des activit�s de recherche et de d�veloppement critiques par l'interm�diaire du Programme de d�monstration de technologies de lutte contre les EEI. Ce programme sur quatre ann�es comprend des activit�s pr�cises de lutte contre les EEI permettant d'attaquer les r�seaux des insurg�s, de d�samorcer les EEI et de pr�parer le personnel des FC. Pour obtenir plus de d�tails sur les initiatives particuli�res, veuillez consulter les sous-sections � Le�ons apprises � et � Recherche et d�veloppement � qui se trouvent ci-apr�s.

Les progr�s r�alis�s dans les domaines qui constituent des priorit�s pour le gouvernement en Afghanistan sont suivis de pr�s. Pour ce faire, on utilise principalement une �tude comparative, en plus de rapports trimestriels destin�s au Comit� du Cabinet sur l'Afghanistan et pr�sent�s par la suite au Parlement. Les rapports trimestriels sont disponibles � l'adresse suivante : http://www.afghanistan.gc.ca/canada-afghanistan/approach-approche/index.aspx?lang=fra&menu_id=13&menu=L.

Tout au long de la p�riode vis�e par le rapport, la D�fense a continu� de respecter les engagements du gouvernement �nonc�s dans sa r�ponse au rapport du Comit� permanent de la D�fense nationale, Les Forces canadiennes en Afghanistan d�pos� en juin 2007. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la situation de ces recommandations, veuillez consulter la section III : Renseignements suppl�mentaires - R�ponses aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes.

Le saviez-vous?

La choura est un processus de consultation communautaire qui joue un r�le important dans la soci�t� afghane. Le groupe se compose g�n�ralement des a�n�s de sexe masculin qui m�ritent le respect de la population. Il existe des chouras de femmes en Afghanistan, mais elles sont rares dans le Sud de l'Afghanistan, o� les FC m�nent leurs op�rations. Toutefois, en octobre 2008, avec l'aide de l'�quipe de liaison et de mentorat op�rationnel (ELMO) des FC et de l'Arm�e nationale afghane (ANA), une choura des femmes a eu lieu dans le village de Bazar-e Panjwaii. De concert avec une �quipe de militaires de la coalition constitu�e uniquement de femmes, les participantes ont pris des mesures positives dans le cadre de la choura en vue de collaborer ensemble et envisagent de poursuivre dans la m�me veine.

Le�ons apprises

L'�quipe de la D�fense a collabor� activement pour mener des missions r�ussies en Afghanistan et dans d'autres pays. Les conditions de s�curit� en pleine �volution associ�es � un rythme op�rationnel �lev� ont permis de g�n�rer des possibilit�s d'apprentissage int�ressantes et de souligner les d�fis dont devra tenir compte le personnel de la D�fense dans le cadre de missions futures.

Il s'agit l� d'un processus en continu qui permet de d�terminer des observations cl�s pour la D�fense, mais �galement de prendre en compte des donn�es provenant d'autres minist�res et de compter sur ces derniers � titre de partenaires cl�s dans le cadre de missions men�es par les FC, par l'interm�diaire du processus de partage de l'information et de consultation active. De mani�re � tirer parti de son exp�rience en mati�re d'op�rations, la D�fense a lanc�, en d�cembre 2008, une initiative qui a abouti � l'�laboration d'un document d'orientation � propos des le�ons apprises. Lors de l'�laboration de ce document, la D�fense a collabor� avec ses partenaires et alli�s afin d'y inclure des renseignements pertinents � propos d'initiatives similaires.

Conform�ment � l'approche pangouvernementale, l'exp�rience nationale et internationale du Canada en mati�re d'op�rations permet de mettre en �vidence trois facteurs strat�giques :

  • L'importance d'une approche pangouvernementale et pluridisciplinaire des op�rations ne doit pas �tre n�glig�e. C'est pour cela que l'�laboration d'une strat�gie compl�te est une mesure cl� de la r�ussite des op�rations.
  • Les mesures chiffr�es concr�tes, comme les indicateurs de progr�s utilis�s pour produire les rapports trimestriels L'engagement du Canada en Afghanistan, se sont av�r�es efficaces pour maintenir l'orientation strat�gique en mesurant les progr�s accomplis et en permettant d'avoir une vision claire des d�fis qui se dessinent.
  • Il est n�cessaire de mettre en œuvre, sur le terrain, une strat�gie commune par l'interm�diaire de la coop�ration entre les militaires et les membres civils du personnel, � la fois au sein de la D�fense et des autres minist�res. La situation en Afghanistan est un bon exemple de la r�ussite de l'approche pangouvernementale.
Le Canada soutient le d�minage et la sensibilisation aux risques que posent les mines en Afghanistan. Gr�ce aux activit�s de d�minage le long de la route de transmission de l'�lectricit� en provenance de l'Ouzb�kistan, l'alimentation �lectrique de Kaboul s'est beaucoup am�lior�e pendant le trimestre.
Le Canada soutient le d�minage et la sensibilisation aux
risques que posent les mines en Afghanistan. Gr�ce
aux activit�s de d�minage le long de la route de
transmission de l'�lectricit� en provenance de
l'Ouzb�kistan, l'alimentation �lectrique de Kaboul
s'est beaucoup am�lior�e pendant le trimestre.

Source : www.afghanistan.gc.ca

Les insurg�s utilisent de plus en plus d'EEI depuis les derni�res ann�es et leurs tactiques ainsi que leur �quipement ne cessent d'�voluer. En suivant la vision globale qui consiste � d�manteler les r�seaux d'EEI des insurg�s avant que les EEI ne repr�sentent un danger pour les forces de la coalition et les FSNA, plusieurs initiatives visant � limiter la menace ont �t� lanc�es en Afghanistan au cours de la derni�re ann�e. Notre capacit� � �tudier et � analyser les �v�nements qui mettent en cause des EEI ainsi que les m�thodes et les tactiques des insurg�s a �t� grandement am�lior�e par l'�laboration d'une m�thode d'exploitation multidisciplinaire. En plus de la cr�ation de ce centre, nous avons re�u le soutien de nos partenaires pangouvernementaux tels que le Service canadien du renseignement de s�curit� et la GRC. Une �tape importante a �t� franchie avec la mise en œuvre d'un programme de formation et de mentorat destin� aux op�rateurs de l'ANA charg�s de la neutralisation des explosifs et des munitions et de la neutralisation des EEI; la province de Kandahar a �t� la premi�re en Afghanistan dans laquelle des op�rateurs encadr�s ont effectu� des op�rations de neutralisation des EEI sur le terrain.

L'utilisation d'une nouvelle approche ayant trait au processus d'�laboration des le�ons apprises a donn� de bons r�sultats, mais l'initiative n'en est qu'� ses d�buts. La D�fense s'est engag�e � tirer parti de ses propres exp�riences et de celles v�cues conjointement avec ses partenaires et alli�s. Le Minist�re compte inscrire les le�ons apprises dans les pratiques exemplaires � mesure qu'elles se pr�ciseront, et ce, afin d'am�liorer l'efficacit� des op�rations nationales et internationales.

R�sultat strat�gique : La confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

Cette activit� de programme comprend toutes les activit�s n�cessaires � la conception et au d�veloppement de la structure des forces, � la cr�ation d'�l�ments de capacit�, � la mise sur pied des forces et au maintien en puissance des forces dans le temps � des niveaux de disponibilit� op�rationnelle ad�quats. Elle est con�ue pour mettre sur pied et maintenir en puissance les forces efficaces sur les plans maritime, terrestre et a�rien ainsi que les forces interarm�es, nationales, unifi�es et d'op�rations sp�ciales.

Le sch�ma ci-dessous indique les principaux domaines d'int�r�t en mati�re de mise sur pied et de maintien en puissance des forces conform�ment � l'architecture d'activit�s de programme de la D�fense. Cette activit� de programme repose directement sur les quatre piliers (personnel, �quipement, disponibilit� op�rationnelle et infrastructure) de la Strat�gie de d�fense � Le Canada d'abord �.

Figure 8: Domaines d'int�r�t relativement � la mise sur pied et au maintien en puissance des
forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

Figure 8: Domaines d'int�r�t relativement � la mise sur pied et au maintien en puissance des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

Pour l'ann�e financi�re 2008-2009, le Rapport sur les plans et les priorit�s a d�termin� un certain nombre d'initiatives cl�s, y compris les points suivants :
  • Consacrer des efforts particuliers au recrutement, au perfectionnement et au maintien en poste d'effectifs militaires et civils du personnel pour renforcer l'�quipe de la D�fense du Canada;
  • Faire des services de sant� mentale une priorit� et soulager le stress li� au d�ploiement chez les militaires et leurs familles;
  • Renforcer la planification en mati�re de ressources humaines et augmenter le nombre de membres civils du personnel, plus particuli�rement dans les groupes professionnels sous-dot�s, afin de soutenir efficacement le personnel ainsi que les activit�s de mise sur pied d'une force;
  • Am�liorer le syst�me g�n�ral d'acquisition et prendre des mesures afin de mettre en pratique les recommandations du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan;
  • D�montrer les capacit�s des FC � r�pondre aux engagements de la D�fense;
  • Diriger des activit�s visant � am�liorer et � reconstruire l'infrastructure et les installations.

R�sum� du rendement


Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat
R�sultats attendus Indicateurs de rendement Objectifs �tat du rendement R�sum� du rendement
La confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit� Opinion publique S/O S/O Un sondage d'opinion publique effectu� en 2008-2009 a r�v�l� que :
  • Les Canadiens ont la forte conviction que les FC peuvent intervenir efficacement en cas de catastrophe naturelle au Canada (93 %);
  • Plus de huit r�pondants sur dix (83 %) sont confiants que les FC peuvent intervenir efficacement en cas d'attaque terroriste au Canada;
  • Environ neuf r�pondants sur dix (87 %) sont confiants que les FC peuvent intervenir efficacement en cas de crise humanitaire � l'�tranger d�coulant d'une catastrophe naturelle;

Une proportion semblable de Canadiens (86 %) sont confiants et trouvent importants (87 %) que les forces arm�es peuvent intervenir en cas de menaces contre la s�curit� pendant les Jeux olympiques de 2010 � Vancouver.

Recrutement de la Force r�guli�re 7 995 membres du personnel Objectif presque atteint Les FC ont presque atteint l'objectif de recrutement fix� pour la Force r�guli�re, soit 7 701 militaires. Toutefois, en raison du taux �lev� d'attrition, l'effectif de la Force r�guli�re a augment� d'environ 1 494 membres. Il faudra continuer de se concentrer sur les groupes professionnels fortement sollicit�s, car seulement 43 pour cent des groupes professionnels cibl�s ont augment� leurs effectifs, 50 pour cent ont perdu davantage de personnel qu'ils en ont recrut� et six pour cent ont maintenu leur effectif. Afin d'aider � l'atteinte de l'objectif de recrutement de la pr�sente ann�e financi�re, le Minist�re a recrut� un nombre exc�dentaire de militaires (44 pour cent de trop) dans l'infanterie. Apr�s avoir exclu le nombre de personnes recrut�es en trop, on arrive � un taux de recrutement de 88 pour cent par rapport � l'objectif fix�.
Progr�s accomplis en mati�re d'investissements pr�vus dans les capacit�s de base selon le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 11 investissements pr�vus dans les capacit�s de base Objectif presque atteint 10 investissements pr�vus en cours dans le cadre du Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009
D�penses r�elles en mati�re d'investissements pour l'entretien et les r�parations des infrastructures (E et R) 418 M$ Objectif presque atteint 339 M$
D�penses r�elles en mati�re d'investissements li�s � la construction d'immobilisations 522 M$ Objectif presque atteint 495 M$
Acquisition d'�quipement conform�ment aux recommandations du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan Achat d'�quipement r�pondant aux recommandations du groupe d'experts Objectif atteint Tout l'�quipement indiqu� dans le rapport du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan a �t� livr� � temps et en respectant le budget pr�vu ou � un co�t inf�rieur


Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Affaires �conomiques : La D�fense contribue � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s du Canada de plusieurs fa�ons. Il est facile de faire carri�re au sein des FC, que ce soit en �tant membre de la Force r�guli�re � plein temps ou r�serviste � temps partiel. Les FC offrent des possibilit�s de carri�re illimit�es, des d�fis exaltants ainsi que la possibilit� d'apprendre de nouvelles comp�tences tout en travaillant pr�s de chez soi ou en voyageant � l'�tranger. Pr�s de 70 types de possibilit�s de carri�re diff�rents sont offerts aux civils, � temps plein ou � temps partiel, et ce, dans divers domaines professionnels, techniques et administratifs. Par l'interm�diaire d'investissements importants dans des projets d'�quipement ou d'infrastructure, la D�fense cr�e �galement des emplois dans le secteur priv� pour de nombreuses entreprises canadiennes. Par exemple, les investissements li�s � la construction d'immobilisations de la D�fense ont permis de maintenir pr�s de 2 700 emplois � plein temps au cours de l'ann�e financi�re.

Sources : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re); Chef du personnel militaire; Groupe du Sous ministre adjoint (Ressources humaines - Civils); Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense
Remarques : La terminologie relative � l'�tat du rendement indiqu�e par le Conseil du Tr�sor est utilis�e dans le tableau pr�c�dent comme suit :
  • Objectif d�pass� - Les r�sultats attendus ont �t� d�pass�s au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif presque atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de 80 � 99 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif plus ou moins atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de 60 � 79 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif non atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de moins de 60 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat
Ressources financi�res pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
  D�penses r�elles
2007-2008
2008-09
Budget principal des d�penses D�penses pr�vues Total des d�penses autoris�es D�penses r�elles
D�penses minist�rielles 13 574 751 14 518 271 15 047 593 15 555 707 14 726 861
D�penses en capital(comprises dans les d�penses minist�rielles) 2 814 708 2 984 924 3 390 779 3 461 792 2 847 047

Source : Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)
Remarque : 
  1. La colonne consacr�e au total des d�penses autoris�es s'applique � la ventilation des cr�dits approuv�s au Minist�re dans les cat�gories de l'AAP vis�es par le rapport. Elle ne repr�sente pas les autorisations vot�es approuv�es par le Parlement.
  2. D�penses minist�rielles et d�penses en capital, y compris l'affectation de services internes. Pour plus de d�tails, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Services internes.

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat
Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
Nombre pr�vu Nombre r�el Diff�rencee
Militaires 53 183 52 971 (212)
Personnel civil 22 690 24 827 2137
Total 75 873 77 798 1925

*Les chiffres ayant �t� arrondis, leur somme ne correspond pas n�cessairement au total indiqu�.
Source des donn�es : Rapports du Syst�me de gestion des ressources humaines en date du 31 mars 2009
Sources : Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils), Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense
Remarques : 
  1. Les ETP du personnel militaire correspondent aux cr�dits 1 et 5 de la Force r�guli�re et ne comprennent pas les membres de la Premi�re r�serve de classe � C �. Les membres de la Premi�re r�serve de classe � C � font partie de l'activit� de programme � Mener des op�rations �.
  2. Les ETP du personnel militaire sont calcul�s � partir d'une formule financi�re repr�sentative puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activit�s du programme.
  3. La planification li�e � la main-d'œuvre civile est r�alis�e � l'aide d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS); par cons�quent, les chiffres des ETP repr�sentent une valeur �quivalente en dollars.
  4. Les chiffres des ETP du personnel civil comprennent le CSTC, le SNRS et le Bureau de l'ombudsman. Pour obtenir de plus amples renseignements � propos de ces organisations, veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t.
  5. Les chiffres des ETP du personnel civil de cette activit� de programme concernent 77,7 p. 100 du personnel affect� aux services internes.
  6. En raison de la r�vision des priorit�s des initiatives op�rationnelles ou de gestion au cours de l'ann�e financi�re, le personnel est r�affect� au besoin � d'autres activit�s du programme.

Analyse du rendement

L'�quipe de la D�fense

Pour r�pondre au mandat de la D�fense, aux engagements pris dans le cadre de la SDCD et aux objectifs pr�sent�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s, il est n�cessaire de disposer du leadership et de l'attention de chaque employ� � tous les niveaux des FC et du Minist�re. En tant que membres de l'�quipe de la D�fense, le personnel de la Force r�guli�re, les r�servistes et le personnel civil utilisent une approche pr�cise et harmonis�e afin de s'assurer que la D�fense dispose des meilleurs moyens pour servir les Canadiens au pays et � l'�tranger, pour g�rer les fonds publics, pour collaborer avec l'industrie canadienne et pour offrir des b�n�fices tangibles et durables aux collectivit�s.

Personnel militaire

La D�fense a mis en place des approches innovantes pour int�grer et synchroniser les pratiques d'attraction, de recrutement et de formation dans le but d'assurer la r�ussite des buts et des objectifs li�s au d�veloppement des forces. � la fin de l'ann�e financi�re 2008-2009, le Minist�re a atteint 88 p. 100 de ses objectifs en mati�re de recrutement et le taux d'attrition des FC s'est stabilis� � 9,1 p. 100. Cependant, beaucoup de postes techniques, particuli�rement dans la Marine, constituent toujours un d�fi en mati�re de recrutement. Le manque de travailleurs qualifi�s est un probl�me qui touche �galement d'autres employeurs canadiens. Les FC tentent toujours activement d'attirer et de maintenir en poste ces travailleurs qualifi�s, et d'�laborer et de mettre en œuvre des strat�gies de recrutement pour contrer les p�nuries qui existent dans certains domaines.

En partenariat avec Anciens Combattants Canada (ACC), la D�fense poursuit son engagement envers la sant� et le bien-�tre des militaires canadiens en inaugurant une nouvelle clinique de traitement des traumatismes li�s au stress op�rationnel au Centre de sant� mentale de l'H�pital Royal Ottawa. La D�fense a �galement annonc� la cr�ation d'un r�seau national de huit centres de soutien appel�s unit� interarm�es de soutien au personnel (UISP). L'UISP am�liore la qualit� des soins et des services offerts aux membres des FC malades et bless�s, ainsi qu'� leurs familles. En outre, il assure que ces personnes aient acc�s � la m�me qualit� de soins et de soutien dans toutes les r�gions du pays.

Les familles sont toujours consid�r�es comme la � force conjointe �. Leur force morale et leur polyvalence tout au long des d�parts en mission, des affectations et des formations contribuent grandement aux r�ussites r�alis�es par les FC. Les nouvelles r�alit�s op�rationnelles contraignent les FC � am�liorer les politiques et les programmes mis en place pour s'occuper des d�funts, des bless�s et de leurs familles.

Expansion de la Force

Force r�guli�re

La figure 9 illustre la croissance des effectifs de la Force r�guli�re depuis le 31 mars 2005, date du d�but de l'expansion des FC. Au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009, 1 494 nouveaux membres sont entr�s au service des FC. Cependant, le nombre de membres du personnel form�s et en activit�16 n'a que l�g�rement augment�. Il y a deux raisons � cela. D'abord, la plupart des nouvelles recrues sont actuellement en formation. Selon leur programme d'enr�lement et leur groupe professionnel militaire, elles doivent atteindre le statut d'effectifs qualifi�s en activit� et �tre enti�rement pr�tes � assumer leurs fonctions dans les deux � cinq ann�es suivant leur enr�lement. Ensuite, bien qu'on s'attendait � ce que l'attrition augmente pendant la p�riode d'expansion (�tant donn� que l'attrition dans la cat�gorie du personnel non form� est plus forte que la moyenne), le niveau d'attrition totale �tait moins que pr�vue.

Figure 9 : Expansion de la Force r�guli�re en 2008-2009 - Rapport sur les effectifs

Figure 9 : Expansion de la Force r�guli�re en 2008-2009 - Rapport sur les effectifs

Nota : Ce graphique n'est pas � l'�chelle.

Source : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense
Source des donn�es : �tats mensuels du Directeur - Syst�me de gestion du personnel militaire et du Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information) (DSGPM)/SMA(GI)
Nota : La date de saisie des donn�es peut entra�ner une l�g�re variation par rapport aux donn�es d'analyse de la production, de l'attrition, du recrutement et du maintien (APARM) en fonction du Chef du personnel militaire (CPM) et des Rapports minist�riels sur le rendement (RMR) pr�c�dents.

Premi�re r�serve

Aucun objectif de croissance pr�cis n'a �t� �tabli pour les membres de la Premi�re r�serve pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, car un effectif moyen r�mun�r� de 26 000 membres avait �t� atteint pendant l'ann�e financi�re 2007-2008. La croissance de l'effectif total a �t� enregistr�e en majeure partie dans la R�serve de l'Arm�e de terre. Veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t : Expansion de la Force de r�serve - Rapport annuel sur l'effectif pour obtenir de plus amples renseignements. Le maintien en puissance de la Force interarm�es en Afghanistan a n�cessit� une augmentation du nombre de r�servistes en service de classe C pendant la p�riode vis�e par le rapport.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la Force de r�serve, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Force de r�serve.

Recrutement

En avril 2008, les FC ont d�voil� la deuxi�me phase de leur campagne de recrutement tr�s fructueuse Combattez avec les Forces canadiennes. Les publicit�s montraient le r�le vital des FC dans la d�fense de la r�gion arctique du Canada et dans la s�curisation de nos fronti�res afin d'inciter les jeunes hommes et femmes � joindre les rangs. Un site Web remani� d�di� � l'enr�lement dans les FC a aussi �t� lanc� (www.forces.ca). Le site offre une exp�rience unique aux visiteurs et donne des renseignements sur l'instruction et la formation aux personnes d�sirant faire carri�re dans les FC. Cela a �galement permis aux FC d'avoir une port�e bien au-del� des moyens habituels afin de mieux faire conna�tre les diverses possibilit�s offertes par les FC aux personnes qui ont peu ou pas de contact avec celles-ci ou de connaissances sur l'organisation.

Au cours des derni�res ann�es, les Canadiens ont tir� profit des possibilit�s de carri�res offertes par les FC, l'enr�lement de recrues a presque doubl� depuis 2000. Bien que les FC continuent d'atteindre leurs objectifs en mati�re de recrutement dans certains groupes professionnels, les d�passant m�me dans certains cas, on doit toujours pr�ter une attention soutenue aux groupes professionnels qui sont confront�s � une grave p�nurie de personnel de fa�on � ce qu'ils atteignent des niveaux plus acceptables. En r�sum�, 43 pour cent des groupes professionnels cibl�s ont vu leurs effectifs s'accro�tre alors que 50 pour cent ont perdu plus de personnel qu'ils en ont recrut� et que 6 pour cent ont maintenu leur effectif. Afin d'atteindre l'objectif de recrutement de la pr�sente ann�e financi�re, le Minist�re a recrut� 44 p. 100 plus que n�cessaire pour l'infanterie. Si on exclut le nombre exc�dentaire de recrues de l'infanterie, le taux de succ�s du recrutement passe � 88 p. 100 par rapport � l'objectif �tabli.

Plus de 50 groupes professionnels dans les FC avaient toujours de la difficult� � recruter du personnel, allant des �lectroniciens navals aux techniciens en avionique en passant par les fournisseurs de soins de sant�. Les lacunes en mati�re de recrutement ont �t� combl�es au moyen de programmes visant � attirer des repr�sentants de groupes professionnels pr�cis en faisant la promotion de possibilit�s d'�tudes subventionn�es dans des coll�ges communautaires au Canada et en mettant l'accent sur ces professions dans les salons de l'emploi, � Service Canada et dans les autres activit�s li�es au recrutement ailleurs au Canada.

Bien que les efforts d�ploy�s en mati�re de recrutement en ce qui concerne ces groupes �taient � la hausse pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, la capacit� du syst�me de formation des nouveaux militaires en vue d'un d�ploiement op�rationnel demandait un suivi constant afin de s'assurer que toutes les activit�s, du recrutement � la qualification de base, �taient aussi efficaces que possible.

Maintien de l'effectif

L'augmentation de l'effectif d'une vaste organisation comme les FC demande des efforts consid�rables, n�cessitant du temps et d'importantes ressources. Pour que cette croissance ait lieu, les FC doivent non seulement recruter de nouveaux membres, mais aussi maintenir en poste le personnel actuel.

La figure 10 montre la croissance progressive des FC au cours des six derni�res ann�es. Pendant cette p�riode, pr�s de 4 500 membres se sont ajout�s � la Force r�guli�re et environ 2 000 � la Premi�re r�serve.

Figure 10: Effectif de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve, de 2004 � 2009


Force r�guli�re Force de r�serve
Au Effectif total r�mun�r� de la Premi�re r�serve Cadre des instructeurs de cadets (CIC) Rangers canadiens R�serve suppl�mentaire
31 mars 2004 61 394 23 600 6 764 4 096 35 000
31 mars 2005 61 715 23 700 7 050 4 179 39 536
31 mars 2006 62 779 23 902 8 014 4 448 32 526
31 mars 2007 63 779 25 231 7 479 4 266 27 726
31 mars 2008 64 403 25 640 7 742 4 244 28 665
31 mars 2009 65 897 25 674 7 690 4 323 23 629

Source : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense, Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Chef d'�tat-major de la Force terrestre
Source des donn�es :Registres mensuels du Syst�me de la solde r�vis� de la R�serve (SSRR) du SMA(Fin SM); Syst�me d'information sur la gestion des ressources humaines de la D�fense du SMA(GI); r�cup�ration mensuelle des donn�es du Syst�me de gestion des ressources humaines (SGRH); Directeur des cadets - Rapport de fin d'exercice du Programme pour les jeunes - ann�e financi�re 2008-2009
Remarques : 
  1. Les membres de la Force r�guli�re travaillent � temps plein et ont habituellement sign� un contrat � long terme qui les engage envers le service militaire r�gulier. L'effectif de la Force r�guli�re ne comprend pas le personnel de la Classe C.
  2. Le personnel de la Premi�re r�serve s'entra�ne r�guli�rement et peut �tre employ� � temps plein avec leurs coll�gues de la Force r�guli�re. Il y a trois " classes " de service dans la Premi�re r�serve : Classe A (employ� � temps partiel au Canada), Classe B (employ� � temps plein au Canada) et Classe C (participant � des op�rations). La pr�sence de ces trois classes de service signifie que les membres de la Premi�re r�serve n'accomplissent pas tous les m�mes t�ches donn�es.
  3. Les autres sous-�l�ments de la Force de r�serve sont la R�serve suppl�mentaire (anciens membres qui peuvent �tre appel�s en cas d'urgence), les Rangers canadiens (qui constituent la pr�sence militaire dans les r�gions �loign�es et peu peupl�es dans les communaut�s du nord du Canada) et le Cadre des instructeurs de cadets (CIC) [officiers ayant des responsabilit�s en mati�re d'administration, d'instruction et de supervision dans le cadre du Programme des cadets].
  4. Les donn�es sur l'effectif peuvent varier des RMR pr�c�dents en raison des am�liorations apport�es aux donn�es ou du moment o� celles-ci ont �t� extraites.
  5. Une baisse importante du nombre de membres de la R�serve suppl�mentaire entre les ann�es financi�res 2004-2005 et 2008-2009 s'explique par le rattrapage du retard des lib�rations pour les membres qui avaient atteint ou d�pass� dix ann�es de service. L'augmentation entre les ann�es financi�res 2006-2007 et 2007-2008 est attribuable � la pr�sence de militaires qui n'avaient pas encore �t� lib�r�s, comme le prescrit la politique, afin de leur permettre de prendre leur retraite. Un nombre important de membres qui avaient dix ann�es de service et de membres dont les coordonn�es �taient invalides depuis plus de deux ans ont �t� lib�r�s pendant les ann�es financi�res 2007-2008 et 2008-2009.

Attrition

Le taux total d'attrition est pass� de 6,8 p. 100 en mars 2006 � 8,3 p. 100 en mars 2007 et � 9,1 p. 100 en mars 2008. En mars 2009, le taux �tait stable � 9,1 p. 100.

Les recherches indiquent que la condition physique, les probl�mes personnels et familiaux, un mauvais choix de groupe professionnel et l'incompatibilit� avec la vie au sein des FC font partie des principales raisons qui poussent les militaires � quitter les FC au cours des premi�res ann�es de leur service. En ce qui concerne l'attrition � moyen et � long terme, les FC sont confront�es � une augmentation importante du nombre de militaires admissibles � des prestations de retraite. Pour r�soudre ces questions, les FC ont �labor� une strat�gie de maintien en poste portant sur trois principes directeurs : le leadership, la s�lection et les besoins des militaires et de leurs familles.

Veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t : Expansion de la Force de r�serve - Rapport annuel sur l'effectif pour obtenir de plus amples renseignements.

Formation et instruction

Le MDN et les FC sont r�solus � faire en sorte que tous les membres des FC atteignent leur plein potentiel professionnel et intellectuel. En plus d'exercer leur r�le traditionnel au combat, les membres du personnel des FC doivent aussi agir � titre de diplomates, de travailleurs humanitaires et d'experts techniques dans divers domaines. La formation et l'instruction visent � s'assurer que tous les membres des FC re�oivent la bonne formation au bon moment pour pouvoir appliquer les principes et les proc�dures militaires et techniques de fa�on experte, qu'ils sont form�s � improviser et � s'adapter � des menaces toujours changeantes, et que des possibilit�s d'emplois op�rationnels sont offertes t�t et pendant une grande partie de leur carri�re. Le syst�me d'instruction individuelle des FC visait � r�pondre � la demande accrue en explorant activement et en mettant en œuvre des strat�gies de formation alternatives. Les FC ont travaill� en collaboration avec les coll�ges communautaires � accr�diter les cours civils en tant qu'�quivalents des cours militaires et � �laborer des cours pour r�pondre aux exigences des FC, ont augment� l'utilisation des syst�mes d'apprentissage � distance et ont offert plus de possibilit�s de passer des contrats � l'int�rieur et � l'ext�rieur des services.

L'expansion de la Force constitue toujours un d�fi pour le syst�me de formation des FC qui a d� r�soudre des probl�mes de capacit� en mati�re de formation �l�mentaire et de calendriers des cours sur les services afin d'optimiser en tout temps la formation. L'expansion de la Force demeure une priorit� nationale et continue d'avoir une incidence consid�rable sur l'ensemble de la gestion du personnel militaire, � commencer par les difficult�s que posent l'attraction, le recrutement et la formation �l�mentaire et professionnelle, tout en appuyant un nombre plus �lev� de militaires et leurs familles. Les FC ont r��valu� les ressources actuelles en mati�re de formation pour les adapter aux exigences op�rationnelles et ont �labor� un nombre d'approches progressives de la prestation de la formation qui comprenait le partenariat avec des institutions civiles, la mise en place du Coll�ge militaire royal Saint-Jean (CMR Saint Jean) et l'utilisation de renforts de la R�serve dans le syst�me de formation.

Services de sant� et soutien

La sant� mentale et physique des membres des FC est inextricablement li�e � la pr�paration, � l'efficacit� et � l'efficience des FC en tant que force de combat. Au cours des derni�res ann�es, les FC ont mis en place un �ventail complet de programmes et d'initiatives visant � am�liorer le niveau des services de sant�, en vue de soutenir les op�rations et d'assurer la disponibilit� op�rationnelle. Les initiatives cl�s ont �volu� pendant l'ann�e financi�re 2008-2009. Ces initiatives portent entre autres sur le partenariat avec Anciens Combattants Canada (ACC) en vue d'ouvrir une nouvelle clinique de traitement des traumatismes li�s au stress op�rationnel (TSO) au Centre de sant� mentale Royal Ottawa, le projet de relocalisation du Centre des services de sant� des Forces canadiennes Ottawa au campus de l'H�pital Montfort et le lancement d'une nouvelle strat�gie de sant� et de condition physique des FC visant � sensibiliser davantage les membres des FC � cet �gard et � am�liorer leur sant� en g�n�ral. Cette derni�re est con�ue de fa�on � mieux r�pondre aux besoins op�rationnels et � am�liorer les soins de sant� offerts aux membres de la R�serve.

Le saviez-vous?

La sant� et le bien-�tre des familles des membres des CF est une priorit� pour le MDN et les FC. Ces familles sont actives et font partie int�grante des collectivit�s o� elles vivent; mais il est toutefois n�cessaire d'�laborer des initiatives visant � am�liorer les services dont elles ont vraiment besoin. � Les familles des membres des FC font d'�normes sacrifices. Elles sont le pilier de notre force. Elles sont les vraies volontaires des Forces canadiennes �, a d�clar� le G�n�ral Natynczyk lors d'une allocution en novembre 2008. [Traduction] Cette m�me ann�e, les FC ont conclu le Pacte � l'�gard des familles des FC qui d�montre leur engagement envers les familles et qui sert de pierre angulaire au maintien du processus visant � am�liorer les services offerts aux familles des militaires.

Soin et soutien apport�s aux malades, aux bless�s et � leurs familles

Les FC maintiennent leur engagement qui consiste � fournir de meilleurs services de soutien � tous les militaires et aux v�t�rans qui ont �t� bless�s ou lib�r�s pour des raisons m�dicales, ou qui sont tomb�e malades en service, et � soutenir les familles des militaires. Gr�ce � des programmes et � des services g�r�s de fa�on centralis�e et offerts � l'�chelle locale, comme les centres de services � guichet unique chapeaut�s par l'unit� interarm�es de soutien au personnel (UISP), les FC s'assurent ainsi qu'un niveau constant de soins et de soutien, dont l'aum�nerie et le soutien spirituel, sont offerts de fa�on continue et facilement accessibles partout au pays.

Le Sommet sur les services aux familles des membres des FC, qui a eu lieu en mai 2008, est une initiative importante visant � s'assurer que les programmes des services aux familles continuent d'�voluer et r�pondent aux besoins des collectivit�s des FC. Deux sommets ont eu lieu, le premier en mai 2008 et l'autre en janvier 2009. Ces rencontres visaient � faciliter les consultations entre les chefs militaires et les dirigeants communautaires, les fournisseurs de services et les membres des familles des militaires afin d'am�liorer le Programme des services aux familles des militaires (PSFM). Le Pacte envers les familles des Forces canadiennes est l'un des principaux r�sultats de ces consultations. Le pacte constitue l'engagement des FC � reconna�tre et � honorer les familles des militaires ainsi qu'� collaborer avec elles pour am�liorer la vie familiale des militaires. Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, les conjoints des membres des FC ont particip� activement aux comit�s consultatifs et aux groupes de travail et ont contribu� � la mise en valeur des politiques et des programmes sur le soutien au d�ploiement et les services de garde. Les familles ainsi que le personnel et les b�n�voles du Centre de ressources pour les familles des militaires ont conjointement formul� des recommandations et �labor� des strat�gies qui font actuellement l'objet de projets pilotes dans les communaut�s des FC partout au Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les services offerts aux familles, veuillez consulter le site Web des ressources pour les familles des FC.

R�ponse au Comit� permanents des comptes publics

Tout au long de la p�riode vis�e par le rapport, la D�fense a continu� de respecter les engagements du gouvernement, �nonc�s dans ses r�ponses aux rapports du Comit� permanent des comptes publics. En particulier, la D�fense a r�alis� des progr�s � l'�gard des engagements pris dans sa r�ponse au chapitre 2 du Rapport de mai 2006 de la V�rificatrice g�n�rale du Canada sur la D�fense nationale - Recrutement et maintien en poste du personnel militaire et dans sa r�ponse au chapitre 5 du Rapport de novembre 2006 de la V�rificatrice g�n�rale du Canada, R�installation des membres des Forces canadiennes, de la GRC et de la fonction publique f�d�rale. Pour vous renseigner davantage sur les rapports du Comit� permanent des comptes publics susmentionn�s, veuillez consulter la Section III : Renseignements suppl�mentaires - R�ponses aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes.

Personnel civil

La D�fense en tant qu'institution se fonde sur les personnes, la mission essentielle et les capacit�s d'appui. La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) reconna�t tout cela; en plus de l'�quipement, de l'infrastructure et de l'appui, les personnes constituent un �l�ment cl� en ce qui concerne notre capacit� � mettre en oeuvre le programme de d�fense du gouvernement. Un leadership fort et le soutien de l'excellence en ce qui concerne la gestion des ressources humaines sont tr�s importants pour assurer le succ�s � long terme de l'institution.

Au 31 mars 2009, la main-d'œuvre civile comptait 27 307 employ�s � temps plein. Le rythme �lev� des op�rations ainsi que la transformation et l'expansion des FC constituent des facteurs d'une importance significative qui se sont ajout�s aux exigences en mati�re d'augmentation du nombre d'employ�s civils. Les programmes et les initiatives, comme le programme d'apprentissage, et le besoin d'augmenter subitement le soutien offert dans le cadre des op�rations de d�ploiement et les effectifs charg�s de la gestion de projet ont contribu� � augmenter le nombre d'employ�s civils. Malgr� cela, il est pr�vu que le Minist�re aura de la difficult� � recruter et � maintenir en poste un nombre suffisant d'employ�s qualifi�s, car le nombre de personnes admissibles � la retraite augmentera au cours des prochaines ann�es. Le Minist�re continuera d'embaucher du personnel pendant les quatre prochaines ann�es dans des domaines particuliers ou n�cessitant de nouvelles habilet�s afin de lutter contre un taux d'attrition croissant. Gr�ce � cette mesure temporaire d'att�nuation des risques, la main-d'oeuvre civile est maintenue � long terme.

Figure 11 : Attrition totale et d�parts � la retraite par ann�e financi�re

Figure 11 : Attrition totale et d�parts � la retraite par ann�e financi�re

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, les initiatives en mati�re de ressources humaines civiles demeurent align�es sur des objectifs du gouvernement comme l'initiative de renouveau de la fonction publique du greffier du Conseil priv� et les exigences fonctionnelles de la D�fense. Le tableau suivant ne contient que les initiatives ayant besoin de financement.

Figure�12�: Priorit�s de gestion en mati�re du renouvellement de la fonction publique et d�penses�minist�rielles


Priorit�s de gestion en mati�re du renouvellement de la fonction publique D�penses minist�rielles
D�penses pr�vues
(millions de dollars)
D�penses r�elles
(millions de dollars)
Diff�rence
(millions de dollars)
Recrutement 1,8 1,8 0,0
Programme d'apprentissage et de perfectionnement op�rationnel 18,6 14,3 4,3
Planification de la rel�ve 0,302 0,321 (0,019)
Maintien de l'effectif 0,354 0,239 0,115
�quit� en mati�re d'emploi 0,345 0,114 0,231
Instruments de politique - Descriptions de travail collectives 17 1,24 0,920 0,32

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Bon nombre d'employ�s civils prendront leur retraite dans les cinq prochaines ann�es et en raison du vieillissement de la population au Canada, moins de personnes entreront sur le march� du travail. La D�fense devra rivaliser avec les autres organisations, dans les secteurs publics et priv�s, pour obtenir et maintenir les employ�s requis pour r�pondre � ses objectifs op�rationnels. Pour accomplir son mandat et r�pondre aux futures exigences op�rationnelles, tout en composant avec les nombreux probl�mes de gestion des ressources humaines, la D�fense a mis en place des r�gimes de pension int�gr�s visant � recruter de nouveaux employ�s tout en perfectionnant les employ�s actuels et en les incitant � rester au sein du Minist�re. La D�fense change sa fa�on de faire, c'est-�-dire que plut�t que se contenter de pourvoir des postes vacants, elle offre un plus vaste �ventail de choix aux personnes embauch�es afin que ces derni�res fassent le bon travail au bon endroit et au bon moment.

Figure 13: Admissibilit� � la retraite du personnel civil permanent au 31 mars 2009

Figure 13: Admissibilit� � la retraite du personnel civil permanent au 31 mars 2009

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Planification int�gr�e

� C'est aux cadres hi�rarchiques que revient la t�che d'instaurer la planification int�gr�e, car ils sont les mieux plac�s pour int�grer les priorit�s et les objectifs g�n�raux et minist�riels avec pr�cision. Ils sont les seuls � pouvoir choisir la meilleure mani�re d'affecter les ressources en harmonisant les capacit�s des membres de l'organisation avec ses imp�ratifs fonctionnels. �18

La planification des ressources humaines dans l'ensemble du Minist�re pour la composante civile de l'�quipe de la D�fense en est � sa cinqui�me ann�e. Pendant la p�riode de r�f�rence, les exigences en mati�re de ressources humaines faisaient partie des discussions de l'�quipe sur les plans et les priorit�s, le rendement du programme et le budget. Les accords de rendement des cadres sup�rieurs ont �t� harmonis�s de fa�on � d�crire clairement les responsabilit�s en ce qui concerne la gestion des personnes et les besoins en ressources humaines en tant qu'aspects essentiels de la planification des activit�s et du processus de prise de d�cision de la D�fense. Il y a encore du travail � faire pour assurer l'int�gration, les efforts d�ploy�s continuent d'am�liorer la planification op�rationnelle et la planification des ressources humaines � tous les niveaux de l'organisation.

La planification et la gestion de la rel�ve sont un sous-�l�ment du processus g�n�ral de planification int�gr�e des ressources humaines et des activit�s. Pendant la derni�re ann�e financi�re, nous avons mis en place un cadre de planification de la rel�ve qui avait besoin d'une approche int�gr�e et syst�matique pour identifier, perfectionner et maintenir en poste les employ�s pour occuper des postes et dans des domaines cl�s d'apr�s les objectifs op�rationnels actuels et pr�vus. En plus du cadre de planification de la rel�ve, des directives et des outils ont �t� con�us de fa�on � soutenir les efforts de planification de la main-d'œuvre et de la rel�ve � tous les niveaux. Gr�ce � ce cadre, la D�fense continuera � identifier et � perfectionner des dirigeants tr�s productifs capables de r�pondre aux futurs besoins du Minist�re, et � faciliter le transfert de connaissances � la prochaine g�n�ration de la fonction publique.

Recrutement et maintien en poste

Dans la derni�re ann�e, le Minist�re a constat� des progr�s dans le recrutement de civils, ainsi que dans les engagements concrets inscrits dans le Plan d'action pour le renouvellement de la fonction publique 2008-2009. Nous avons d�pass� notre objectif qui �tait d'embaucher 175 dipl�m�s postsecondaires; nous en avons engag� au moins 214. En ce qui concerne les groupes en p�nurie (c.-�-d. achats et approvisionnements, g�nie, informatique, finances, r�paration des navires et officier du bord), un total de 427 personnes ont �t� embauch�es. De plus, la politique du programme de recrutement interne de la D�fense a continu� � donner des r�sultats pendant l'ann�e financi�re 2008-2009 en faisant augmenter de 50 p. 100 le nombre de recrues. Ce succ�s a permis au Minist�re d'augmenter le nombre de placements dans les autres organisations gouvernementales faisant ainsi preuve d'excellence en mati�re de leadership non seulement en ce qui concerne le perfectionnement et l'am�lioration des capacit�s de nos prochains leaders en politiques, mais �galement en ce qui a trait � l'am�lioration de l'ensemble de la fonction publique.

Le graphique suivant montre le nombre de recrues dans les groupes fortement sollicit�s. Il est � noter que la diminution du nombre d'embauches pour la r�paration de navires s'explique par la modification des m�thodes de recrutement. Les nouveaux employ�s ont un statut temporaire, apr�s un perfectionnement de trois ans, ils deviennent permanents.

Figure 14 : Embauche de personnel permanent - Ann�es financi�res 2006-2009

Figure 14 : Embauche de personnel permanent - Ann�es financi�res 2006-2009

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Plus de pr�cisions aux plans de recrutement strat�gique ont permis d'augmenter le recrutement, le perfectionnement et la promotion des minorit�s visibles et des Autochtones. Cependant, il y a toujours certains domaines qui demeurent sous-repr�sent�s, dont la repr�sentation �quitable des groupes de minorit�s visibles. En cons�quence, un plan de recherche prospectif a �t� mis en place pour les civils au sein de la D�fense, il fournit des renseignements sur les probl�mes de personnel pour influencer l'�laboration des politiques et des programmes et pour faire correspondre les besoins de main-d'œuvre aux futures donn�es d�mographiques.

Le Programme d'apprentissage et de perfectionnement op�rationnel permet d'accro�tre les exigences des m�tiers de l'effectif civil pour bien soutenir la composante militaire dans ses activit�s de mise sur pied de la force. Les investissements du programme permettent de soutenir 364 employ�s en apprentissage et perfectionnement op�rationnel. Des 165 nouveaux participants au programme, 145 ont �t� admis cette ann�e, ce qui correspond � 87 p. 100 de notre objectif. En raison des difficult�s actuelles du march� du travail et des d�fis du point de vue d�mographique � l'�chelle r�gionale que doit relever une organisation aussi dispers�e que la D�fense, de tels succ�s permettent de maintenir un programme fort et solide.

Des recherches d� montrent que les employ�s passionn�s par leur travail ont moins tendance � quitter l'organisation ou � chercher un autre emploi. Pour maintenir les employ�s en poste au Minist�re, une strat�gie de maintien en poste a �t� �labor�e selon trois �l�ments cl�s : la gestion efficace, le perfectionnement professionnel et la communication. La base de la strat�gie de maintien en poste de la D�fense repose sur le r�le des gestionnaires et la gestion des personnes, un �l�ment essentiel du Plan d'action pour le renouvellement de la fonction publique recommand� par le greffier du Conseil priv�. Nous avons �labor� un Guide pratique des r�gimes de travail de rechange destin� aux employ�s civils et � leurs gestionnaires (civils ou militaires) afin de les informer des options offertes permettant d'adapter leur horaire de travail � leurs engagements personnels et professionnels.

Perfectionnement des employ�s

L'apprentissage et le perfectionnement professionnel est un �l�ment cl� dans la progression d'une �quipe de la D�fense moderne de premier plan. Au sein de la D�fense, nous encourageons la mise en place d'une culture d'�ducation permanente afin de permettre au personnel civil d'�tre efficace et productif dans un milieu de travail en �volution. Dans un effort de synchronisation de l'apprentissage avec les besoins des FC et de la fonction publique, les documents, les politiques et les activit�s de programme strat�giques ont �t� harmonis�s avec la SDCD, la strat�gie en mati�re de renouvellement de la fonction publique et les divers instruments de politique du Conseil du Tr�sor (CT).

Afin que les gestionnaires et les superviseurs militaires et civils puissent mieux accomplir leur r�le de gestion du personnel civil, on a revu et relanc� l'instruction obligatoire et on �labore une strat�gie d'instruction �largie pour renforcer cet aspect du programme de formation d'officier.

Des changements sont requis afin de mettre sur pied une organisation d'apprentissage d�cloisonn�e et ouverte. � l'automne 2008, dans un effort de sensibilisation et d'engagement des cadres sup�rieurs, nous avons cr�� un programme d'orientation des cadres de direction pour les aider � remplir le mandat du Minist�re, � comprendre la culture mixte de civils et de militaires et � cerner les comportements favorisant un leadership dynamique. En vue d'appuyer le leadership aupr�s des employ�s, la D�fense a lanc� un programme de mentorat en d�cembre 2008 afin de donner la possibilit� aux employ�s de d�velopper leurs habilet�s, d'�largir leurs connaissances et d'acqu�rir des comp�tences en leadership au sein de la fonction publique qui auront une incidence d�terminante sur l'avenir du Minist�re.

Le saviez-vous?

Pr�s de la moiti� des civils travaillant au MDN au Canada ont un m�tier sp�cialis� leur permettant d'offrir des services et du soutien essentiels aux FC. Sur la c�te Ouest, les employ�s peuvent suivre une formation dans le cadre d'un programme d'apprentissage qui a �t� cr�� en 1927 au " garage du coin ". Officiellement, il s'agit de l'atelier d'installation de maintenance de la Flotte (IMF) Cape Breton � la BFC Esquimalt. Ces civils travaillent sur les sous-marins ainsi que les navires, et occupent des emplois divers et difficiles dans les ateliers et les services industriels.

Habilitation de l'infrastructure des ressources humaines

De r�cents changements dans la structure de gouvernance des ressources humaines du gouvernement du Canada ont permis de pr�ciser et de r�it�rer qu'une bonne gestion des ressources humaines est cruciale pour atteindre les objectifs op�rationnels minist�riels. Ainsi, la D�fense a examin� diverses fa�ons de revoir la mani�re dont ses services en ressources humaines sont offerts, ainsi que les occasions de transformation des activit�s afin de mieux utiliser les personnes et profiter des possibilit�s.

Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, la planification int�gr�e des activit�s et pluriannuelle des ressources humaines (RH) a permis d'obtenir une pr�vision plus pr�cise et d�taill�e des besoins li�s aux RH en mati�re de personnel civil qui a en retour permis d'�tablir de meilleurs plans de recrutement en terme de gestion des personnes et d'embauche de personnel en temps opportun. Le Minist�re a �galement revu ses m�thodes, ses outils, ses politiques et ses lignes directrices en mati�re de recrutement, de la pr�s�lection � la nomination. Des efforts de marketing et de communication visant � r�soudre les probl�mes internes et externes en mati�re de recrutement et de sensibilisation ainsi que la mise en valeur de strat�gies efficaces en mati�re de dotation, comme l'utilisation de processus de dotation collective, de bassins de candidats et de mat�riel de s�lection et d'�valuation ont permis de r�duire la charge de travail des gestionnaires.

Le Minist�re pr�voit maintenant augmenter la d�l�gation des pouvoirs de dotation afin de promouvoir davantage la responsabilit� envers la gestion de personnes dans l'ensemble de l'organisation. Enfin, la D�fense a contribu�, avec d'autres minist�res, � mettre en place un milieu commun pour l'�laboration d'applications en mati�re de ressources humaines. Les avantages obtenus par la promotion et l'adoption d'applications existantes en ressources humaines ont permis � la D�fense de prendre des mesures positives visant � supprimer les obstacles horizontaux li�s aux ressources humaines afin de solidifier la capacit� du Minist�re de travailler en collaboration et d'aller de l'avant dans la r�duction de la charge du processus des ressources humaines.

�quipement

L'h�licopt�re Chinook est id�al pour manœuvrer dans les zones montagneuses de l'Afghanistan, comme par exemple, ici, dans la r�gion de Tora Bora.
L'h�licopt�re Chinook est id�al pour manœuvrer
dans les zones montagneuses de l'Afghanistan,
comme par exemple, ici, dans la r�gion
de Tora Bora.

Photo : Cpl Lou Penney

Le gouvernement du Canada mise sur son engagement Le Canada d'abord pour renforcer la force militaire polyvalente et apte au combat du Canada. La D�fense proc�de � l'achat d'�quipement et obtient des services de soutien connexes destin�s aux FC. Le gouvernement m�ne � bien ses projets d'approvisionnement plus rapidement et plus �quitablement. Il a r�ussi � obtenir le bon �quipement destin� aux FC et le meilleur prix pour les contribuables, tout en optimisant les retomb�es pour l'industrie canadienne.

Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, le Minist�re a d� livrer de toute urgence de l'�quipement requis par les FC en Afghanistan, tel qu'il �tait recommand� par le Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan. Ayant d�j� mis en place un ensemble de r�formes de l'approvisionnement, le Minist�re a pu se procurer l'�quipement plus rapidement. Par exemple, les d�lais d'ex�cution pour l'acquisition de mat�riel sont pass�s de 107 mois � moins de 48. Cela a �t� possible en mettant en place les r�formes suivantes :

Minimisation des sp�cifications techniques pour les capacit�s existantes;

  • R�organisation des ressources limit�es en deux divisions principales du projet en vue de superviser les projets de transformation cl�s. Ces divisions agiront en tant que centres d'expertise offrant du personnel concentr� et hautement qualifi�, apte � g�rer des acquisitions complexes;
  • Utilisation de sp�cifications militaires de haut niveau et ax�es sur le rendement, lorsque possible;
  • �valuation des propositions selon la meilleure valeur globale;
  • �tablissement de contrats � long terme, canadiens et de soutien en service en concomitance avec les acquisitions de syst�mes, dont une seule entit� est responsable du rendement et de la disponibilit� du syst�me.

Acquisition

Comme il a �t� mentionn� pr�c�demment, le gouvernement a fourni de l'�quipement tel que recommand� par le Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, s'assurant ainsi que les FC obtenaient l'�quipement dont elles avaient besoin de toute urgence, avant la date pr�vue, en respectant le budget �tabli ou pour un co�t inf�rieur. L'�quipement comprenait ce qui suit :

  • Un UAV (v�hicule a�rien sans pilote) haute performance Noctua en remplacement du Syst�me interarm�es de surveillance et d'acquisition d'objectifs au moyen de v�hicule a�rien sans pilote (JUSTAS);
  • H�licopt�res Chinook-D d'occasion;
  • Affr�tement d'h�licopt�res commerciaux;
  • H�licopt�res Griffon modifi�s en vue du d�ploiement en Afghanistan;
  • Petits UAV pour l'Arm�e de terre en vue d'une utilisation temporaire ou � long terme.

En plus des recommandations du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, le Minist�re a fourni de l'�quipement suppl�mentaire requis en toute urgence en Afghanistan. Il comprenait ce qui suit :

  • Acquisition et livraison de 58 nouveaux v�hicules � capacit� d'ouverture d'itin�raire de circonstance pour la d�tection et l'�limination de menaces explosives;
  • Nombreuses mises � niveau de la surviabilit� des v�hicules;
  • Livraison de v�hicules logistiques blind�s lourds pour remplacer les v�hicules logistiques l�gers.

L'acquisition et le d�ploiement rapides de l'�quipement susmentionn� ont permis d'am�liorer la s�curit� des FC et leur habilet� � se pr�parer en vue de leurs nombreux engagements op�rationnels et � les respecter. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces acquisitions et leur impact strat�gique sur la disponibilit� op�rationnelle et les op�rations des FC, veuillez consulter Activit� de programme : Mener des op�rations et la sous-section Disponibilit� op�rationnelle du pr�sent rapport.

Dans le cadre de la SDCD, on doit moderniser les FC en rempla�ant ses principales flottes et plateformes en plus d'am�liorer et de remplacer les capacit�s et l'�quipement cl�s actuellement en place. Pour y parvenir, un nombre d'initiatives cl�s ont �t� lanc�es afin d'obtenir les approbations de politiques requises et mettre en œuvre les strat�gies d'approvisionnement.

On a annonc� au cours de l'ann�e financi�re d'autres r�alisations qui stimuleront l'�conomie canadienne en accord avec le dernier discours du Tr�ne :

  • En avril 2008, annonce de la partie de car�nage du projet de modernisation de la classe Halifax (MCH) et de prolongation de la dur�e de vie des fr�gates (FELEX), �valu� � 900 millions de dollars, � Halifax Shipyards (Nouvelle-�cosse) et � la Victoria Shipyards Company Limited (Colombie-Britannique);
  • En juillet 2008, annonce du contrat d'entretien et de service des VBL III, �valu� � 347 millions de dollars;
  • En ao�t 2008, annonce de la mise en place d'un certain nombre de capacit�s a�riennes en Afghanistan, �valu�es � 438 millions de dollars, comprenant six h�licopt�res nolis�s (MI17), six h�licopt�res Chinook mod�le D, un petit UAV Scan Eagle et contrat de location de deux ans d'un UAV tactique;
  • En septembre 2008, annonce de la partie de l'int�gration des syst�mes de combat et de l'am�lioration du syst�me de commandement et de contr�le du projet MCH/FELEX, projet �valu� � 2 milliards de dollars;
  • En janvier 2009, annonce de l'acquisition de 1 300 v�hicules militaris�s disponibles sur le march�, pour une somme �valu�e � 274 millions de dollars.
  • En f�vrier 2009, annonce du projet d'entra�nement par simulation pour la nouvelle flotte de CC-130J Hercules, �valu� � 346 millions de dollars, au si�ge social de CAE Inc. � Montr�al (Qu�bec);
  • En mars 2009, annonce de deux march�s de soutien � long terme pour le syst�me d'aide au commandement terrestre (SACT), �valu�s � 525 millions de dollars.

R�ponse au Comit� permanent de la D�fense nationale

Tout au long de la p�riode vis�e par le rapport, la D�fense a continu� de respecter les engagements du gouvernement �nonc�s dans sa r�ponseau Comit� permanent de la D�fense nationale, Processus d'acquisition et processus associ�s, d�pos� en f�vrier 2008. Pour vous renseigner advantage sur la situation des r�formes du syst�me d'approvisionnement de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Renseignements suppl�mentaires - R�ponses aux comit�s parlementaires et aux verifications externes.

Le saviez-vous?

En mars, un contrat unique a �t� octroy� pour �quiper la Force r�guli�re, les r�servistes et les cadets de v�tements haut de gamme. Le contrat, optimis� par le fournisseur pour sa facilit� d'utilisation, l'efficience pour la D�fense et surtout le c�t� pratique pour les membres, permettra d'injecter pr�s de 200 millions de dollars dans l'�conomie et de conserver 550 emplois dans le secteur manufacturier au Qu�bec, en Ontario, au Manitoba et en Nouvelle-�cosse. Le fournisseur se chargera de la fabrication, des services de soutien du design, de la gestion de l'inventaire, de la prise de commande, de l'entreposage et de la distribution des v�tements militaires.

Disponibilit� op�rationnelle

La disponibilit� op�rationnelle d�signe la souplesse et l'�tat de pr�paration des FC pour se d�ployer � la demande du gouvernement. Elle englobe les ressources n�cessaires pour assurer l'entretien de l'�quipement, la tenue des entra�nements et la pr�paration des unit�s en vue des op�rations.

Le gouvernement du Canada reconna�t que, si la D�fense veut intervenir efficacement dans des environnements difficiles et aussi diff�rents que l'Arctique et l'Afghanistan, elle doit disposer des ressources appropri�es pour l'entra�nement, les pi�ces de rechange et l'�quipement n�cessaires. Comme la D�fense poursuit la mise en œuvre d'un plan d'investissement de 20 ans sur la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), on constate des am�liorations quant � la disponibilit� op�rationnelle des FC. Des investissements planifi�s, plut�t que ponctuels, vont permettre de former les militaires aux niveaux requis et de veiller � ce l'�quipement n�cessaire soit disponible en vue de l'instruction et des op�rations.

Au cours de la p�riode vis�e par le rapport, on a accord� la priorit� au maintien en puissance de la mise sur pied de la force et au soutien des activit�s de mise sur pied de la force dans le Plan d'investissement. Les sommes allou�es ont augment� de 70 M$ par rapport � l'ann�e financi�re pr�c�dente. Ce financement accru a permis d'am�liorer la capacit� de l'arm�e de terre, de la force maritime et de la force a�rienne de dispenser l'instruction n�cessaire pour atteindre les niveaux de disponibilit� op�rationnelle requis. Le Minist�re veillera � ce que les FC puisse continuer de disposer des fonds n�cessaires pour conserver la souplesse et l'�tat de pr�paration qu'il leur faut pour se d�ployer rapidement et efficacement selon les directives qu'elles re�oivent du gouvernement.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan maritime

La mission la plus exigeante de la Marine consiste � mettre sur pied et � maintenir en puissance des forces maritimes polyvalentes et aptes au combat pouvant �tre employ�es par des commandants op�rationnels au pays et � l'�tranger. Le d�fi de la Marine est de trouver un �quilibre entre le respect de ses engagements actuels et la mise sur pied d'une force maritime qui pourra s'acquitter de ses engagements dans l'avenir. Des progr�s ont �t� r�alis�s quant � l'ex�cution du projet de modernisation des navires de la classe Halifax/FELEX et les projets du navire de soutien interarm�es et du navire de patrouille extrac�tier de l'Arctique avancent. On poursuit les travaux entrepris en vue de remplacer la flotte de b�timents de guerre de surface.

La Marine a r�ussi � mettre sur pied des forces capables de r�pondre � tous les engagements. Le sous-marin NCSM CORNER BROOK a atteint l'�tat op�rationnel afin d'appuyer les d�marches li�es � la mise sur pied des forces et a �t� mis � disposition pour l'accomplissement des t�ches op�rationnelles. Il a contribu� � l'op�ration Caribbe � l'appui de la FOII(S) (Force op�rationnelle interarm�es interorganismes (Sud)). Le manque de personnel a continu� d'�tre une pr�occupation, particuli�rement en ce qui concerne les professions techniques. De nombreuses initiatives ont �t� mises en œuvre afin de combler ces lacunes et de s'assurer du bon fonctionnement � long terme de ces postes essentiels. Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires, veuillez consulter la sous-section intitul�e Personnel militaire.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan terrestre

Les d�marches de l'Arm�e de terre visaient principalement � mettre sur pied des forces terrestres aptes au combat afin de les utiliser au sein de la Force op�rationnelle en Afghanistan et � �tablir le Quartier g�n�ral de la Force op�rationnelle interarm�es en Afghanistan (FOI-Afg) et � former ce quartier g�n�ral. De plus, l'Arm�e de terre est parvenue � r�int�grer des militaires � la fin de leurs affectations � des op�rations et � �tablir les conditions permettant de poursuivre la mise sur pied de la force au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010. La R�serve de l'Arm�e de terre a continu� de contribuer grandement � la r�alisation des t�ches li�es � la mise sur pied de la force de l'Arm�e de terre en tant qu'�l�ment essentiel pendant l'instruction et les d�ploiements. Les priorit�s au pays visaient � poursuivre les pr�paratifs en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et du Sommet du G8 de 2010. Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires, reportez-vous � la Section II : Mener des op�rations..

� l'image des derni�res ann�es, le principal d�fi de l'Arm�e de terre a �t� de mettre sur pied des forces op�rationnelles pour les d�ploiements dans un milieu caract�ris� par la transformation des FC, les taux relativement �lev�s d'attrition, le rythme �lev� des op�rations et la fr�quence accrue de d�ploiement du personnel. Plus particuli�rement, le r�approvisionnement des grades de supervision de niveau interm�diaire de l'Arm�e de terre a continu� de repr�senter un d�fi constant et une priorit� absolue. Afin de relever ce d�fi, l'Arm�e de terre a donn� la priorit� � l'instruction des soldats des grades de supervision de niveau �l�mentaire, qui, avec le temps, permettra de combler les lacunes actuelles des grades de supervision de niveau interm�diaire. La disponibilit� r�duite de l'�quipement utilisable a �galement constitu� un d�fi de taille relativement aux activit�s d'instruction et de mise sur pied de la force. Cependant, nous avons �t� en mesure de r�duire le manque d'�quipement en appliquant l'approche de gestion de l'ensemble du parc, ce qui a permis de fournir de l'�quipement essentiel afin d'appuyer l'instruction pr�alable au d�ploiement.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan a�rospatial

La Force a�rienne a continu� de subir des transformations et de se r�approvisionner en �quipement, tout en augmentant l'appui aux op�rations � l'�tranger. Comme les �quipages tactiques � bord du CC-130 Hercules en d�ploiement ont continu� d'appuyer quotidiennement le transport a�rien des FC en Afghanistan, le dernier des quatre CC-177 Globemaster III a �t� re�u, ce qui a r�duit la d�pendance au transport a�rien � la demande pour les transports a�riens strat�giques de cargaison surdimensionn�e et a permis � la Force a�rienne de disposer d'une vraie � port�e � internationale. Une escadre a�rienne du Canada, munie de six h�licopt�res usag�s CH-147 Chinook acquis de l'Arm�e des �tats-Unis et de huit h�licopt�res CH-146 Griffon, a �t� �tablie � Kandahar afin d'escorter et d'a�rotransporter le personnel et l'�quipement et, par cons�quent, a r�duit les risques li�s aux d�placements routiers. Le nouveau v�hicule a�rien sans pilote CU-170 Heron, lou� � MDA Canada pour notre mission en Afghanistan, a remplac� le Sperwer; ce v�hicule est plus r�sistant, permet de voler � de plus haute altitude et atteint des vitesses plus �lev�es que son pr�d�cesseur. Les op�rations au pays et les op�rations de d�ploiement ont continu� d'�tre appuy�es par des h�licopt�res CH-124 Sea King � bord de fr�gates canadiennes qui effectuaient des patrouilles de souverainet� des espaces maritimes et de l'Arctique, et par des chasseurs CF-188 Hornet qui ont pris part aux exercices et aux op�rations du NORAD.

D'autres projets majeurs li�s � l'�quipement se sont poursuivis durant toute l'ann�e, notamment :

  • Conversion de deux a�ronefs CC-150 Polaris en avion strat�gique de ravitaillement en vol;
  • Am�lioration des exigences en vue de l'acquisition d'un nouvel h�licopt�re de transport moyen � lourd et d'un chasseur de nouvelle g�n�ration;
  • R�solution d'un calendrier de livraison report�e de nouveaux h�licopt�res maritimes;
  • Pr�paratifs en vue de remplacer les appareils Hercules actuels par de nouveaux a�ronefs de transport tactique CC-130J, qui entreront en service en 2010;

Afin de s'assurer de disposer d'une force a�rienne apte au d�ploiement, des escadrons de soutien de mission �tablis � diff�rentes escadres ont continu� d'�tre d�ploy�s � tour de r�le au Camp Mirage situ� au Moyen-Orient.

En raison du rythme auquel se transforment les FC et des engagements op�rationnels simultan�s, la Force a�rienne n'a eu d'autre choix que de former un plus grand nombre de membres du personnel. Des progr�s continus ont �t� r�alis�s relativement � la transformation de la formation des pilotes en augmentant l'utilisation de la simulation et la r�vision de la structure et des plans de cours. Un examen de la structure des groupes professionnels a �t� men� et la strat�gie en mati�re de ressource humaine de la Force a�rienne a �t� mise en application afin de d�terminer les besoins futurs en personnel de celle-ci et les moyens de les satisfaire.

Le saviez-vous?

Depuis sa mise sur pied en d�cembre 2008 jusqu'� la fin de l'ann�e financi�re, l'Escadre a�rienne de la FOI-Afg a enregistr� plus de 7 365 heures de vol et a transport� 25 244 passagers et 4 227 143 kilogrammes de marchandise. �tablie � la suite des recommandations du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, elle contribue grandement � la mission en Afghanistan, puisqu'elle permet d'utiliser beaucoup moins le transport terrestre, ce qui permet de transporter de fa�on rapide et s�curitaire les soldats en plus de constituer un atout pr�cieux pour la surveillance.

Infrastructures

Le portefeuille des biens immobiliers de la D�fense est l'un des plus importants et le plus complexe du gouvernement du Canada. Afin de soutenir les FC, le Minist�re maintient des infrastructures partout au Canada, incluant approximativement :

  • 21 000 immeubles;
  • 5 500 km de routes;
  • 2,25 millions d'hectares de terrains (1 hectare = 10 000 m�tres carr�s), soit quatre fois la superficie de l'�le-du-Prince-�douard.

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) reconna�t l'importance du r�le que jouent les infrastructures dans l'accomplissement du mandat de la D�fense. Afin d'assurer l'efficacit� de la D�fense, ses infrastructures actuelles doivent �tre entretenues et r�nov�es. La SDCD vise � remplacer ou � remettre � neuf 25 p. 100 des infrastructures actuelles du MDN sur un horizon de 10 ans, et 50 p. 100 au cours des 20 prochaines ann�es.

Afin d'atteindre les objectifs d'investissements d�crits dans la SDCD li�s au remplacement, � l'entretien et � la r�paration des infrastructures, et d'am�liorer progressivement l'�tat de l'ensemble du portefeuille, le Minist�re continuera de d�ployer des efforts afin d'augmenter les d�penses annuelles consacr�es � la construction d'immobilisations et � l'entretien et � la r�paration. Les besoins d'am�lioration des infrastructures actuelles sont d�termin�s selon un ensemble de conditions et de facteurs de viabilit�. Afin d'am�liorer l'�tat actuel, il est n�cessaire d'injecter des fonds dans les activit�s d'exploitation et de maintenance en particulier et de mettre l'accent sur les activit�s d'entretien et de r�paration afin de stabiliser et d'am�liorer progressivement l'�tat g�n�ral des biens actuels. Toutefois, bien qu'il soit essentiel d'am�liorer l'�tat physique des biens afin de conserver les infrastructures en bon �tat, il arrive parfois que cela ne soit pas suffisant et qu'il soit n�cessaire d'investir des fonds consacr�s � la construction d'immobilisations dans les biens immobiliers existants afin de les rendre conformes aux normes d'exploitation actuelles, par exemple, pour se conformer aux directives sur l'acc�s facile.

Le jour de la Saint-Patrick, le Matelot de 1re classe Michael Fraser et sa famille sont rassembl�s � l'ext�rieur de leur nouveau logement
Le jour de la Saint-Patrick, le Matelot
de 1re classe Michael Fraser et sa
famille sont rassembl�s � l'ext�rieur
de leur nouveau logement, un des 18
logements familiaux (LF) de
Shearwater (N.-�.), qui ont fait l'objet
d'un projet de r�novation de 4,6
millions de dollars. Au dire du Mat 1
Fraser, il n'y a aucune comparaison
entre l'ancien LF et le nouveau,
enti�rement r�nov�. � L'ancienne
maison �tait un toit, tout simplement �,
dit-il. � La nouvelle est un vrai foyer. �

Photo: Corporal Leona Chaisson

L'objectif vis� en investissements du Minist�re en entretien et en r�paration pour l'ann�e financi�re 2008-2009 �tait fix� � environ 418 millions de dollars, comparativement aux d�penses actuelles en entretien et en r�paration pour l'ann�e financi�re 2008-2009 qui s'�l�vent � 339 millions.

L'objectif vis� pour les investissements consacr�s � la construction d'immobilisations pour l'ann�e financi�re 2008-2009 �tait de 522 millions de dollars. Les d�penses r�elles consacr�es � la construction d'immobilisations s'�levaient � 495 millions de dollars. Les investissements r�alis�s dans les projets de construction d'immobilisations sont �galement des investissements dans l'�conomie du Canada. Les d�penses li�es � la construction d'immobilisations ont contribu� � maintenir 2 700 emplois � temps plein (5,4 emplois cr��s par million de dollar investi).

Le Minist�re s'engage � long terme � effectuer les investissements n�cessaires dans les infrastructures. La capacit� � atteindre les objectifs de remplacement des infrastructures de la SDCD devra �tre �valu�e de nouveau en fonction de certains facteurs comme l'augmentation des co�ts d'exploitation, les paiements vers�s en remplacement d'imp�ts et les frais de main-d'œuvre. Afin d'atteindre ces objectifs, il sera essentiel de surveiller les investissements li�s aux infrastructures et d'�tablir des rapports sur ces investissements.

Voici des exemples d'engagements d'investissements dans les infrastructures :

  • Un plan int�gr� a �t� �labor� pour la 8e Escadre Trenton afin de recevoir le nouvel a�ronef de transport a�rien strat�gique C-17, un a�ronef de transport a�rien tactique CC-130J et un a�ronef de remplacement de recherche et sauvetage � voilure fixe. Une installation temporaire a �t� am�nag�e afin d'y accueillir l'a�ronef C-17 et les rampes ont �t� r�nov�es afin de r�pondre aux besoins de cet a�ronef, qui est plus gros et plus lourd. La construction de la nouvelle installation permanente a commenc� en 2009.
  • Des progr�s importants ont �t� r�alis�s quant � la construction des trois installations de soutien en service pour l'h�licopt�re maritime, le CH-148 Cyclone, � Shearwater, en Nouvelle-�cosse, comprenant deux hangars et une installation de soutien op�rationnel dont la superficie totalise environ 36 000 m�tres carr�s. La construction se d�roule selon le calendrier pr�vu et devrait �tre termin�e � la date pr�vue en 2009. De plus, en 2008, on a achev� la deuxi�me phase d'un projet visant � alimenter en eau des syst�mes d'extinction des incendies dans les nouvelles installations de soutien de l'h�licopt�re Cyclone ainsi qu'� remplacer les conduites d'aqueduc et d'�gout.
  • Le Projet d'installation maritime de Nanisivik se poursuit : au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009, le Minist�re a poursuivi ses discussions avec le MPO afin de faire l'acquisition de la propri�t�; des �tudes environnementales ont �t� lanc�es et une vaste consultation s'est poursuivie avec le minist�re des Affaires indiennes et du Nord canadien (MAINC), le gouvernement du Nunavut et divers autres groupes d'intervenants, comme le Nunavut Tunngavik Incorporated (NTI), au sujet de projets pr�cis.
  • L'Arm�e de terre a r�alis� des progr�s dans le cadre de nombreux projets de construction au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009, y compris l'ach�vement d'un projet pluriannuel visant � remplacer des syst�mes de distribution des services publics qui �taient d�labr�s et dangereux � Gagetown, la construction de nouveaux logements pour stagiaires, ainsi que la r�novation et l'agrandissement d'un centre de conditionnement physique � Shilo, au Manitoba. Le nouvel immeuble comprendra des installations suppl�mentaires de conditionnement physique afin de r�pondre aux besoins d'entra�nement qui ont augment� en raison du d�m�nagement du 2e Bataillon, Princess Patricia's Canadian Light Infantry, et d'autres militaires � la Base des Forces canadiennes (BFC) Shilo.

En mars 2009, le ministre de la D�fense nationale a fait une premi�re s�rie d'annonces dans les bases des FC de tous les coins du Canada, d�voilant un investissement total de 346 millions de dollars dans des projets d'infrastructure militaires. D'autres annonces ont suivi depuis, et le Ministre continuera de faire conna�tre les retomb�es �conomiques produites par les projets d'infrastructure de la D�fense dans diverses collectivit�s du Canada.

Le�ons apprises

Personnel

En raison des r�alit�s des conflits d'aujourd'hui et des normes sociales en constante �volution en ce qui concerne la gestion de la main-d'œuvre, les FC ont d� modifier leur approche quant � leur fa�on d'attirer, de recruter, de former et de conserver leurs militaires, tout en fournissant soins et soutien aux militaires des FC et � leurs familles. Les FC ont �labor� de nouvelles fa�ons innovatrices de g�rer leurs activit�s, y compris la cr�ation de partenariat avec des coll�ges communautaires, la modification des conditions de service et l'am�lioration des services offerts aux militaires bless�s ou malades et � leurs familles. Pour ce faire, le syst�me de gestion du personnel militaire doit continuer d'�tre consultatif, r�ceptif et souple afin de s'assurer que les FC sont toujours op�rationnelles, r�ceptives aux besoins de leurs membres et de leurs familles et qu'elles sont per�ues comme un employeur de choix.

En ce qui concerne le personnel civil, la D�fense estime qu'elle pourrait utiliser plus efficacement ses programmes d'�change et avoir davantage recours au recrutement externe, et faciliter, dans l'ensemble, l'admission dans la fonction publique � tous les �chelons afin qu'elle soit plus rapide en �liminant certaines activit�s des processus et en continuant de d�ployer des efforts afin de transformer les processus de gestion des activit�s des ressources humaines. L'orientation efficace et le soutien continu des recrues externes constituent des �l�ments essentiels d'un programme de recrutement efficace. De plus, le recrutement ne doit pas �tre un processus isol� et devrait �tre li� directement � la planification de la rel�ve.

Des mesures ont �t� prises afin d'harmoniser les besoins en main-d'œuvre dans un processus int�gr� de planification des activit�s et des ressources humaines afin de s'assurer que la croissance des effectifs soit abordable, surveill�e attentivement et qu'elle r�pond aux priorit�s du Minist�re. La D�fense aura de la difficult� � recruter et � maintenir en poste suffisamment d'employ�s qualifi�s, � mesure que le nombre de personnes admissibles � la retraite augmentera au cours des prochaines ann�es. Un examen de la structure des forces est pr�vu et permettra de formuler des recommandations relativement au juste milieu � atteindre entre le nombre d'employ�s civils, d'employ�s de la Force r�guli�re et d'employ�s de la Force de r�serve.

�quipement

La principale priorit� de FC solides et bien �quip�es est de prot�ger les Canadiens au pays et � l'�tranger et de d�fendre la souverainet� du Canada. Pour ce faire, les FC doivent disposer des bons outils et de l'�quipement appropri� pour remplir leur mission.

La D�fense a d'ailleurs fait des progr�s en faisant l'acquisition de l'a�ronef C-17 et de chars Leopard II, qui ont d�j� permis de sauver de nombreuses vies en Afghanistan. Cependant, il s'est r�v�l� difficile d'emp�cher l'usure. La D�fense a besoin d'obtenir du soutien de l'industrie afin d'atteindre ses objectifs. En raison des p�riodes en dents de scie qu'a connu l'�conomie du secteur de l'approvisionnement depuis de nombreuses ann�es, il est difficile de relancer le complexe industriel afin de reb�tir les FC.

Dans le march� mondial complexe et interreli� actuel, la disponibilit� en temps opportun et la mont�e impr�visible des co�ts du mat�riel et de la main-d'œuvre des syst�mes d'armes peuvent grandement influencer les calendriers et les co�ts des projets individuels. Ces facteurs ont une influence encore plus importante lorsque des activit�s de d�veloppement doivent �tre r�alis�es pour les syst�mes qui sont acquis, mais ils peuvent �galement avoir des r�percussions sur les acquisitions de syst�mes disponibles sur le march�. C'est d'ailleurs ce qui s'est produit lors de la tentative initiale qui a �chou� et qui visait � mettre en oeuvre un processus d'approvisionnement concurrentiel pour le Projet du Navire de soutien interarm�es. En raison de la mont�e en fl�che des co�ts de main-d'œuvre et du mat�riel provoqu�e par les changements �conomiques � l'�chelle mondiale, tous les soumissionnaires ont pr�sent� des offres d�passant le plafond financier �tabli. Par cons�quent, il a �t� n�cessaire de revoir la strat�gie d'approvisionnement, ce qui a permis d'�tablir une voie � suivre qui tient compte des exigences �largies pour la construction de navires � l'�chelle nationale. Les le�ons apprises de cette exp�rience nous inciteront � r�orienter notre approche quant aux estimations et aux budgets des projets afin de s'assurer qu'ils correspondent aux conditions du march� pour le besoin propos�, processus qui sera facilit� en partie par une participation accrue du secteur priv�e d�s les premi�res �tapes, et par la r�duction des risques et des co�ts gr�ce � l'utilisation de technologies �prouv�es.

L'une des principales activit�s du programme d'investissement consiste � faire approuver les projets et � les pr�parer en vue de leur mise en œuvre. La D�fense a proc�d� � un examen approfondi des pratiques internes et a appliqu� l'approche ax�e sur les risques utilis�e par le Conseil du Tr�sor relativement � l'approbation des projets. Par cons�quent, un processus d'approbation simplifi� a �t� �labor� pour les projets pr�sentant peu de risques ou de faible valeur, ce qui a permis d'augmenter l'efficacit� et de lancer de nombreux projets imm�diatement.

Disponibilit� op�rationnelle

Lorsque le Canada a pris la responsabilit� du Commandement r�gional Sud en Afghanistan, il a connu certaines difficult�s en ce qui concerne la mise sur pied d'un quartier g�n�ral pour accomplir cette t�che. � la lumi�re de cette exp�rience, il a �t� d�cid� d'am�liorer la capacit� du quartier g�n�ral interarm�es actuel situ� � Kingston, en Ontario, afin d'assurer la disponibilit� op�rationnelle de ce quartier g�n�ral d�ployable afin qu'il soit en mesure de faire preuve de leadership dans le cadre d'op�rations multinationales dans l'avenir.

Un processus r�vis� � l'�chelle des FC a �t� pr�par� et mis en application en 2008 afin de mieux saisir les le�ons apprises du niveau tactique au niveau strat�gique. Le processus des le�ons apprises int�gre des proc�dures �prouv�es li�es aux le�ons apprises utilis�es avant la transformation des FC, ainsi que la nouvelle structure de commandement des missions et les nouveaux pouvoirs accrus, en vertu desquels les responsabilit�s rel�vent des commandants et des pouvoirs d�l�gu�s.

Infrastructures

Un processus r�vis� � l'�chelle des FC a �t� pr�par� et mis en application en 2008 afin de mieux saisir les le�ons apprises du niveau tactique au niveau strat�gique. Le processus des le�ons apprises int�gre des proc�dures �prouv�es li�es aux le�ons apprises utilis�es avant la transformation des FC, ainsi que la nouvelle structure de commandement des missions et les nouveaux pouvoirs accrus, en vertu desquels les responsabilit�s rel�vent des commandants et des pouvoirs d�l�gu�s.

L'�laboration d'une strat�gie sur les biens immobiliers et d'un plan de gestion du portefeuille national ainsi que l'�valuation de la structure de gouvernance f�d�r�e dans laquelle sont g�r�s les biens immobiliers et les d�penses qui s'y rattachent, font partie d'une approche globale visant � renforcer la gestion du portefeuille des biens immobiliers ax�e sur le cycle de vie. Afin d'�laborer une approche enti�rement int�gr�e, le Minist�re convient qu'il importe de poursuivre les travaux portant sur l'am�lioration des processus et sur la diffusion de l'information dans l'ensemble du portefeuille. Le cadre de gestion du portefeuille national continue de r�pondre � ces questions.

On utilise de plus en plus les mesures du rendement et les rapports de rendement, et ceux-ci serviront � motiver les d�cisions quant aux investissements li�s au portefeuille.

R�sultat strat�gique : Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� mondiale

Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

Cette activit� de programme consiste, pour la D�fense, � formuler des conseils au gouvernement du Canada et � contribuer au gouvernement du Canada et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada.

Le sch�ma ci-dessous indique les principaux domaines d'int�r�t de l'activit� de programme " Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada " indiqu�s dans l'Architecture d'activit�s de programme de la D�fense. Cette activit� de programme repose directement sur les trois r�les - Canada, Am�rique du Nord et outre-mer - de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord.

Figure 15 : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale

Figure 15 : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale

Pour l'ann�e financi�re 2008-2009, le Rapport sur les plans et les priorit�s a d�termin� un certain nombre d'initiatives cl�s, y compris :
  • Continuer d'apporter des contributions essentielles � la prosp�rit� �conomique des Canadiens;
  • Dans le cadre de nos missions � l'�tranger, continuer de promouvoir les valeurs des Canadiens que sont la d�mocratie, les droits de la personne et la primaut� du droit;
  • Continuer de jouer un r�le crucial dans les grandes d�marches humanitaires du gouvernement du Canada en cas de catastrophes naturelles;
  • Contribuer � b�tir la r�putation du Canada lorsqu'il s'agit d'�tablir une saine gouvernance � l'�tranger.

Sommaire du rendement


Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut�
internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada
R�sultats attendus Indicateurs de rendement Objectifs �tat du rendement R�sum� du rendement
Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� mondiale Nombre d'employ�s militaires ayant particip� aux activit�s du Programme d'aide � l'instruction militaire au cours des 12 derniers mois. Aucun objectif fix� S.O. Postes de stagiaires pour 1 300 �tudiants canadiens et �trangers
Croissance des Rangers canadiens 4 525 employ�s pour 2008-2009 Objectif presque atteint 4 329 employ�s pour 2008-2009
Pourcentage de jeunes canadiens �g�s de 12 et 18 ans qui se sont enr�l�s dans le Programme de cadets. 1,7 p. 100 Objectif d�pass� 1,83 p. 100
Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Affaires internationales : Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Pour veiller � ce que le Canada et le monde demeurent s�curitaires et s�curis�s, la D�fense est r�solue � mener des op�rations internationales pleinement int�gr�es, allant de l'aide humanitaire au combat, en collaboration avec des partenaires nationaux et internationaux afin d'obtenir des effets d�cisifs et opportuns au service des int�r�ts nationaux du Canada.

Sources : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re); Chef du personnel militaire; Groupe du Sous ministre adjoint (Ressources humaines - Civils); Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense
Remarques : La terminologie relative � l'�tat du rendement indiqu�e par le Conseil du Tr�sor est utilis�e dans le tableau pr�c�dent comme suit :
  • Objectif d�pass� - Les r�sultats attendus ont �t� d�pass�s au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif presque atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de 80 � 99 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif plus ou moins atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de 60 � 79 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.
  • Objectif non atteint - Les r�sultats attendus ont �t� atteints � hauteur de moins de 60 p. 100 au cours de l'ann�e financi�re.


Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada
Ressources financi�res pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
  D�penses r�elles
2007-2008
2008-09
Budget principal des d�penses D�penses pr�vues Total des d�penses autoris�es D�penses r�elles
D�penses minist�rielles 1 036 470 1 206 649 1 222 855 1 281 329 1 110 150
D�penses en capital(comprises dans les d�penses minist�rielles) 30 880 57 783 58 083 55 522 18 506

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)
Remarque : 
  1. La colonne consacr�e au total des d�penses autoris�es s'applique � la ventilation des cr�dits approuv�s au Minist�re dans les cat�gories de l'AAP vis�es par le rapport. Elle ne repr�sente pas les autorisations vot�es approuv�es par le Parlement.
  2. D�penses minist�rielles et d�penses en capital, y compris l'affectation de services internes. Pour plus de d�tails, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t : Services internes - Certaines organisations du portefeuille de la D�fense.

Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada
Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
Nombre pr�vu Nombre r�el Diff�rence
Militaires 2 637 2 627 (10)
Personnel civil 1 537 1 542 5
Total 4 174 4 169 (5)

Source des donn�es : Rapports du Syst�me de gestion des ressources humaines en date du 31 mars 2009
Sources : Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils), Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense
*Les chiffres ayant �t� arrondis, leur somme ne correspond pas n�cessairement au total indiqu�.
Remarques : 
  1. Les ETP du personnel militaire correspondent aux cr�dits 1 et 5 de la Force r�guli�re et ne comprennent pas les membres de la Premi�re r�serve de classe � C �.
  2. Les ETP du personnel militaire sont calcul�s � partir d'une formule financi�re repr�sentative puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activit�s du programme.
  3. La planification li�e � la main-d'œuvre civile est r�alis�e � l'aide d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS); par cons�quent, les chiffres des ETP repr�sentent une valeur �quivalente en dollars.
  4. Les chiffres des ETP du personnel civil comprennent le CSTC, le SNRS et le Bureau de l'ombudsman. Pour obtenir de plus amples renseignements � propos de ces organisations, veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t.
  5. Les chiffres des ETP du personnel civil de cette activit� de programme concernent 5,6 p. 100 du personnel affect� aux services internes.
  6. En raison de la r�vision des priorit�s des initiatives op�rationnelles ou de gestion au cours de l'ann�e financi�re, le personnel est r�affect� au besoin � d'autres activit�s du programme.

Analyse du rendement

Fournir des conseils au gouvernement du Canada

Pendant la p�riode couverte par le pr�sent rapport, la D�fense a fourni des conseils au gouvernement du Canada sur diff�rents sujets, allant de la mission en Afghanistan aux interventions en cas de catastrophe au pays. Le Minist�re a continu� de jouer un r�le de premier plan en ce qui concerne la mise en œuvre de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), la gestion des relations internationales du Canada en mati�re de d�fense, par l'entremise d'organisations comme l'ONU, l'OTAN et le NORAD et la coordination des activit�s de la D�fense en fonction des priorit�s du Cabinet, du Parlement, des autres minist�res et organismes, du milieu universitaire (gr�ce au Forum sur la s�curit� et la d�fense), et du public canadien. La D�fense a �galement donn� des conseils au gouvernement sur la meilleure fa�on de concentrer nos efforts et d'�tablir nos priorit�s, puisque notre objectif consiste � changer le r�le du Canada en Afghanistan, afin que nous passions d'un r�le de combat � un r�le de reconstruction en 2011.

Par le biais de l'engagement d�crit dans la SDCD visant � cr�er un partenariat avec l'industrie canadienne, la D�fense a entrepris de remplacer l'�quipement actuel des CF et de leur acheter du nouveau mat�riel. Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires, veuillez consulter la section : Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat - �quipement.

Contribuer au gouvernement et � la soci�t� canadienne conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

Recherche et d�veloppement

Northern Watch

Dans le secteur des technologies, la D�fense a poursuivi l'�laboration et la mise � l'essai de plusieurs �l�ments du projet Northern Watch. Le syst�me est con�u de fa�on � am�liorer les capacit�s de surveillance dans l'environnement maritime de l'Arctique canadien, une contribution qui pourrait vraisemblablement am�liorer le syst�me de commandement, de contr�le, de communications, d'information, de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (C4ISR) en Arctique, qui, par cons�quent, am�liorerait la connaissance de la situation dans cette r�gion. Afin d'optimiser notre base de connaissances scientifiques et technologiques, la D�fense a continu� d'�tablir des liens avec les autres minist�res et organismes et a g�r� 11 groupes et communaut�s scientifiques au sein du gouvernement qui participaient � des projets traitant de divers sujets allant de la chimie, de la biologie et des explosifs radionucl�aires � la s�curit� frontali�re, en passant par la gestion des urgences.

R & D � l'appui de la capacit� de survie des soldats

La D�fense a continu� de lutter contre la menace que posent les dispositifs explosifs de circonstance (IED) en menant des activit�s de recherche et de d�veloppement critiques et en mettant en œuvre le Programme de d�monstration de technologies de lutte contre les IED. Ce programme quadriennal comprend des activit�s pr�cises de lutte contre les IED permettant d'attaquer les r�seaux des insurg�s, de d�samorcer les IED et de pr�parer le personnel des FC. Voici certaines r�alisations r�centes de ce programme :

  • la r�alisation d'activit�s de recherche et d'analyse dans un th��tre d'op�rations avec un appuy� ext�rieur19 appropri�;
  • formation de sensibilisation aux IED ax�e sur les simulations destin�e au personnel qui participe aux d�ploiements;
  • la conception ou l'�valuation d'�quipement de protection r�sistant aux explosions;
  • soutien important aux op�rations de d�pollution le long d'itin�raire men�es par la Force terrestre;
  • conception et �valuation de ponceaux pour contrer les dispositifs explosifs;
  • fabrication de robots miniatures pour les travaux de lutte contre les IED;
  • cr�ation de nouvelles techniques de diagnostic pour la d�tection des traumatismes c�r�braux;

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur ces d�marches et sur d'autres d�marches li�es � la capacit� de survie des soldats, veuillez consulter la section intitul�e Engagements du MDN en Afghanistan, qui se trouve plus haut dans le pr�sent rapport.

Faire conna�tre l'histoire et le patrimoine des FC aux Canadiens

Les FC continuent de v�hiculer une image de fiert� quant � son service. Les FC ont particip� � de nombreux �v�nements culturels et en ont appuy� un bon nombre d'autres partout au Canada. Le Mus�e des FC � Qu�bec a fait partie int�grante des c�l�brations soulignant le 400e anniversaire de la fondation de la ville de Qu�bec. Elles ont �galement particip� � d'autres �v�nements dont le Royal Nova Scotia Tattoo, la Coupe Grey, le Calgary Stampede, et ont fourni une assistance � la s�curit� � la Gendarmerie royale du Canada au 49e Congr�s eucharistique international et au 12e Sommet de la Francophonie. Le Minist�re a �galement publi� le premier volume sur l'histoire de la participation du Canada � la guerre Asie du Sud Ouest et a termin� la publication du premier volume de Les traditions et les coutumes des Forces canadiennes et Insignes et lign�es des Forces canadiennes : R�giments d'infanterie qui relate l'histoire de la contribution des Autochtones.

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur l'histoire et le patrimoine des FC, veuillez visiter le site Web de la Passerelle pour l'histoire militaire canadienne.

Au cours de l'ann�e financi�re, la D�fense a particip� de diverses fa�ons au processus visant � communiquer avec succ�s aux Canadiens l'approche pangouvernementale sur la mission en Afghanistan. Des produits et des activit�s de communication ont �t� �labor�s afin d'appuyer l'engagement du gouvernement en Afghanistan de m�me que son engagement visant � informer les parlementaires et les Canadiens, tous les trimestres, des r�sultats et des progr�s r�alis�s dans le cadre des projets annonc�s lors de la r�action du gouvernement aux conclusions tir�es par le Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan.

Plus particuli�rement, des vid�os et des images des FC ont �t� fournies pour l'exposition Afghanistan 360o et la D�fense a grandement contribu� au site Web sur la mission en Afghanistan Afghanistan, et au bulletin d'information �lectronique Focus Afghanistan. Les articles sur le Web ont �t� mis � jour r�guli�rement afin de fournir de l'information au public sur les op�rations et les r�ussites des FC dans le th��tre d'op�rations.

Les FC ont continu� de g�rer le Programme d'int�gration des m�dias sur la mission en Afghanistan au nom du gouvernement du Canada. Ce programme vise � h�berger des m�dias en Afghanistan afin qu'ils puissent produire des rapports en direct sur la mission aux Canadiens et des rapports sur les FC et les efforts d�ploy�s par des civils canadiens. Au cours de l'ann�e financi�re, 86 membres des m�dias �taient int�gr�s � Kandahar, ce qui repr�sente environ 18 p. 100 de la couverture m�diatique au pays.

La mission en Afghanistan est rest�e au sommet de la liste des sujets d'int�r�t de la D�fense pr�sent�s par les m�dias, ce qui repr�sente 29 p. 100 de toutes les requ�tes re�ues. Au cours de l'ann�e financi�re, la D�fense a r�alis� plus de 170 activit�s cibl�es de relations avec les intervenants sur la mission en Afghanistan � l'�chelle nationale et � l'�chelle r�gionale, y compris des tourn�es de conf�rence et des visites d'information nationales et r�gionales. Ces activit�s ont permis � la D�fense d'informer les Canadiens sur la mission et de susciter leur int�r�t pour celle-ci, et d'avoir une couverture m�diatique importante, d'obtenir des r�actions positives et d'offrir de nombreuses possibilit�s de suivi.

Secr�tariat national de recherche et de sauvetage

Cr�� en 1986, le Secr�tariat national de recherche et de sauvetage (SNRS) assure la direction du Programme national de recherche et de sauvetage (PNRS), par l'interm�diaire du Comit� interminist�riel de recherche et de sauvetage (CIRS). Le CIRS regroupe des repr�sentants des organismes centraux et des minist�res et organismes f�d�raux qui fournissent des services de SAR. Le SNRS rel�ve du ministre de la D�fense nationale, qui est le ministre responsable de la SAR. Il rend compte au Ministre, par l'interm�diaire du CIRS, de l'�laboration, de la coordination, de l'analyse et de l'examen des politiques, des plans et de certaines activit�s du programme f�d�ral de SAR. Le SNRS joue un r�le pr�pond�rant dans la coordination des programmes de SAR des provinces, des territoires et de l'administration f�d�rale; il conseille �galement le Ministre sur des questions li�es au programme.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section II : Mener des op�rations. Pour obtenir des d�tails sur les finances et les ressources humaines du Programme national de recherche et de sauvetage et du Secr�tariat national de recherche et de sauvetage, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t. Vous pouvez obtenir des renseignements suppl�mentaires sur le SNRS en ligne � l'adresse suivante : http://www.nss.gc.ca.

Ombudsman

Le Bureau de l'ombudsman participe � l'important projet de transformation de longue dur�e du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes. L'Ombudsman, qui ne d�pend pas de la cha�ne de commandement et de la gestion du personnel civil, rel�ve directement du ministre de la D�fense nationale. Gr�ce � son travail, il fait en sorte que tous les membres de la collectivit� militaire re�oivent un traitement juste et �quitable.

Le Bureau de l'ombudsman constitue une source directe d'information, d'orientation et d'�ducation pour les employ�s de la D�fense, les membres des FC et leurs familles. Il m�ne �galement des enqu�tes � la suite de plaintes, il agit comme tierce partie neutre dans des affaires qui concernent le Minist�re et les FC et il publie au besoin des rapports � leur sujet.

Pendant l'ann�e financi�re 2008-2009, le bureau a re�u 1 081 nouvelles plaintes de membres des FC, d'employ�s civils, de membres de la famille de militaires et d'autres mandants. Les cinq cat�gories qui arrivaient en t�te concernaient les avantages sociaux, la lib�ration du service militaire, les soins m�dicaux, le harc�lement et les affectations militaires. Au total, les enqu�teurs de l'Ombudsman et les pr�pos�s � l'accueil ont trait� 1 561 affaires au cours de l'ann�e derni�re, y compris de nouvelles affaires, des affaires r�examin�es et des affaires issues des ann�es pr�c�dentes.

Au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009, le bureau a �galement publi� un rapport sp�cial et une �tude de cas sur le trouble de stress post-traumatique et d'autres traumatismes li�s au stress op�rationnel. Il a �galement clos plusieurs enqu�tes importantes et est intervenu au sujet de plusieurs questions importantes.

  • En d�cembre 2008, le bureau a publi� un deuxi�me rapport de suivi sur les traumatismes li�s au stress op�rationnel, intitul� Un long chemin vers la gu�rison : Le combat contre les traumatismes li�s au stress op�rationnel;
  • Dans le cadre de l'enqu�te plus approfondie concernant les traumatismes li�s au stress op�rationnel, le bureau a �galement publi� une �tude cas, intitul�e �valuation de l'�tat des services de sant� mentale de la BFC Petawawa;
  • Le bureau a travaill� de fa�on � r�soudre les difficult�s �prouv�es par les recrues militaires unilingues afin d'obtenir de l'instruction ou des services dans leur premi�re langue officielle aux bases des Forces canadiennes Borden et Gagetown et � la Garnison St-Jean;
  • Le bureau a men� une enqu�te concernant les plaintes d'une vingtaine de recrues (ou d'anciennes recrues) des FC et d'�l�ves-officiers de l'�cole de leadership et de recrues des Forces canadiennes � St-Jean, au Qu�bec, qui ont �t� lib�r�s des FC � la suite d'une blessure qu'ils ont subie pendant l'instruction de base.
Le Caporal Julie Alain, adjointe m�dicale, examine une fillette afghane dans une clinique m�dicale offrant des soins gratuits o� travaillent des professionnels de la sant� physique et dentaire afghans, canadiens et am�ricains, � Spin Boldak, en Afghanistan.
Le Caporal Julie Alain, adjointe m�dicale,
examine une fillette afghane dans une clinique
m�dicale offrant des soins gratuits o� travaillent
des professionnels de la sant� physique et
dentaire afghans, canadiens et am�ricains, �
Spin Boldak, en Afghanistan. Le Cpl Alain a re�u
la M�daille du service m�ritoire de la
Gouverneure g�n�rale Micha�l Jean en
reconnaissance du leadership et du d�vouement
exemplaires dont elle a fait preuve lors d'un
incident avec pertes massives dans la province
de Kandahar, le 12 ao�t 2007.

Par Cpl Simon Duchesne

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Bureau de l'ombudsman, veuillez consulter son site Web � l'adresse www.ombudsman.forces.gc.ca. Pour obtenir des d�tails sur les ressources humaines et financi�res du Bureau de l'ombudsman, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t..

Milieu de travail

La D�fense est r�solue � offrir un milieu de travail diversifi� o� l'�quit� et le respect sont des valeurs qui comptent. Le recrutement et le maintien en poste d'un effectif diversifi� sont d'une importance cruciale pour les FC. La D�fense continue donc de d�ployer des efforts dans le domaine de la diversit�, de l'�quit� en mati�re d'emploi, des langues officielles et du mode alternatif de r�glement des conflits.

Reconna�tre la loyaut�, l'honneur et les actions de ceux qui sont all�s au-del� de leur devoir est un aspect fondamental de la tradition militaire canadienne. En reconnaissant publiquement la conduite de ses militaires, la D�fense s'assure que les Canadiens comprennent et continuent d'appr�cier le d�vouement des militaires canadiens, hommes et femmes. Du point de vue des FC, la reconnaissance des membres des FC favorise le maintien de l'effectif et donne aux militaires un sentiment de fiert� et de loyaut� envers l'organisation.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les activit�s et les r�alisations li�es � l'milieu de travail et sur les militaires et les employ�s civils reconnus au cours de la p�riode vis�e par le pr�sent rapport, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t.

Contribuer � la jeunesse canadienne

La promotion d'un sentiment de fiert� traditionnelle et l'enseignement de pr�cieuses connaissances de base se sont poursuivis au moyen de l'encadrement offert par les FC � la jeunesse canadienne par l'interm�diaire du Programme des cadets du Canada et du Programme des Rangers juniors canadiens (RJC).

Pendant la p�riode vis�e par le pr�sent rapport, 50 085 cadets (�g�s de 12 � 18 ans) ont suivi l'instruction locale offerte � 1 136 unit�s des cadets et 18 852 cadets ont suivi l'instruction d'�t� offerte dans 24 centres d'instruction d'�t� des cadets.

En 2008, le Programme des RJC a f�t� son 10e anniversaire. Ce programme a permis d'offrir de l'instruction � 3 380 jeunes (�g�s de 12 � 18 ans) dans 119 collectivit�s partout au Canada et 597 RJC ont re�u une instruction plus pouss�e en suivant les programmes d'instruction d'�t� offerts en cinq s�ances.

Les participants au Programme des cadets du Canada et au Programme des Rangers juniors canadiens ont eu la possibilit� de d�couvrir, de se perfectionner et d'exp�rimenter des comp�tences et des activit�s rarement offertes ailleurs. Ces programmes ont continu� � favoriser les qualit�s de civisme et de leadership des jeunes Canadiens et � les encourager � rester en bonne condition physique.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section III : Autres points d'int�r�t - Force de R�serve. Vous pouvez �galement consulter les sites Web des Cadets Canada � l'adresse www.cadets.ca et des Rangers juniors canadiens � l'adresse www.jcr-rjc.ca.

Contribution � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

La D�fense a �t� active dans de nombreuses parties du globe et a apport� sa contribution � la communaut� internationale par l'interm�diaire d'op�rations et de partenariats bilat�raux et multilat�raux, de la coop�ration industrielle pour la d�fense, de la coop�ration scientifique et technologique ainsi que la prestation d'aide � l'instruction militaire.

Organisations multilat�rales et autres activit�s internationales

Au cours de la p�riode concern�e par le pr�sent rapport, le Canada et les �tats-Unis ont c�l�br� le 50e anniversaire de l'Accord du NORAD. Le 11 avril 2008, le ministre de la D�fense nationale et le Chef d'�tat-major de la D�fense ont visit� le quartier-g�n�ral du NORAD pour c�l�brer l'�v�nement, soulignant ainsi le maintien du partenariat nord-am�ricain en ce qui concerne la d�fense.

En septembre�2008, le Canada a accueilli la VIIIe�Conf�rence des ministres de la D�fense des Am�riques � Banff, en Alberta. En accord avec l'engagement renouvel� par le gouvernement du Canada � l'�gard de l'h�misph�re, cette conf�rence est une pierre angulaire de l'engagement du Canada en Am�rique latine et dans les Cara�bes. Le Canada a continu� d'appuyer une approche compl�te de la coop�ration li�e � la s�curit� et de diversifier et d'approfondir ses relations de d�fense dans l'h�misph�re. Plusieurs activit�s de d�fense organis�es par le Canada dans les Am�riques sont ancr�es dans les d�clarations des conf�rences pr�c�dentes.

Soutien aux r�gions et aux pays � risque

L'engagement de la D�fense � l'�gard de la mission en Afghanistan n'a pas �t� �branl�. L'am�lioration de la s�curit� des membres des FC, hommes et femmes, qui participent � cette op�ration �tait l'une des priorit�s de la D�fense. M�me si, cette ann�e encore, notre contribution majeure � l'�chelle internationale a �t� notre participation aux op�rations en Afghanistan, nous �tions �galement pr�sents dans d'autres r�gions, notamment au Darfour, ou les FC continuent de collaborer avec l'Union africaine afin de contenir cette crise. Les membres des FC ont �galement pris part � des missions en Europe, au Moyen-Orient et dans d'autres pays d'Afrique, dans le cadre d'efforts incessants visant � r�tablir la paix et � reconstruire des �tats.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section II : Mener des op�rations.

Coop�ration industrielle en mati�re de d�fense

La D�fense a �galement entretenu des relations productives avec les organisations internationales dans le cadre de la coop�ration industrielle, de la recherche et du d�veloppement, de la planification et des op�rations en mati�re de d�fense.

La D�fense a poursuivi l'am�lioration de la coop�ration industrielle en mati�re de d�fense avec les �tats-Unis dans plusieurs domaines, notamment la participation au Programme multilat�ral d'avions de combat interarm�es d'une valeur de 300 milliards de dollars, les am�liorations apport�es � la protection de l'infrastructure nord-am�ricaine essentielle de l'industrie de d�fense, la coop�ration avec le Bureau du secr�taire � la D�fense en ce qui concerne la modernisation des m�canismes d'armement et la mise en place d'ententes avec les services am�ricains. En outre, le Minist�re a travaill� avec le d�partement de la D�fense des �tats-Unis afin de d�finir les domaines de coop�ration future en ce qui concerne le mat�riel et il a r�gl� un certain nombre de probl�mes li�s au contr�le et � la divulgation d'exportation ayant des r�percussions sur les efforts de collaboration actuels et � venir.

Coop�ration scientifique et technologique

Le travail r�alis� par le Canada en collaboration avec la direction g�n�rale des sciences et de la technologie du D�partement de la S�curit� int�rieure des �tats-Unis sur diff�rents sujets comme la s�curit� des transports, la d�tection chimique et biologique, ainsi que la protection des infrastructures essentielles, illustre bien son engagement en mati�re de coop�ration scientifique et technologique avec ses partenaires internationaux.

La D�fense a �galement travaill� sans rel�che aux c�t�s du minist�re des Affaires �trang�res et du Commerce international, de l'Organisation du Trait� de l'Atlantique Nord, de l'Organisation pour la s�curit� et la coop�ration en Europe et des Nations Unies pour assurer l'atteinte d'objectifs internationaux primordiaux en ce qui concerne le contr�le des armements et la lutte contre la prolif�ration. Le Minist�re a poursuivi ses efforts en vue de renforcer et de faire progresser des approches complexes visant � pr�venir, � freiner, � r�duire ou � limiter la prolif�ration des armes, des activit�s et du personnel militaires.

Les efforts d�ploy�s par la D�fense en vue de planifier, de coordonner et de mettre en œuvre des op�rations et des activit�s de contr�le des armements ont permis d'optimiser les effets strat�giques. Ces activit�s ont directement contribu� au programme g�n�ral de r�duction des menaces et de pr�vention des conflits mis en place par le Canada, dont le but est de r�duire et de contr�ler diverses cat�gories d'armes, de diminuer le nombre de confrontations et de renforcer la confiance et la s�curit� dans l'ensemble de la communaut� internationale. Les inspections et les �valuations r�alis�es sur les sites et les zones, les missions d'observation, de surveillance et d'escorte, l'instruction fournie � diverses organisations de lutte contre la prolif�ration, ainsi que la collaboration active avec diff�rents partenaires et diverses personnes-ressources du milieu de la s�curit�, ont permis de mettre en œuvre le programme annuel des op�rations et des activit�s.

En r�action � la suspension de l'application du Trait� sur les forces arm�es conventionnelles en Europe par la Russie en d�cembre 2007, le Canada s'est adapt�. Il a mis en place d'autres m�canismes destin�s � renforcer la confiance et la s�curit�, et il a �largi sa collaboration avec les autres signataires du trait� afin d'att�nuer, dans la mesure du possible, les effets pernicieux de la d�cision unilat�rale prise par la Russie.

Programme d'aide � l'instruction militaire (PAIM)

La D�fense a �galement entretenu des relations de travail avec ses alli�s et partenaires par l'interm�diaire du Programme d'aide � l'instruction militaire PAIM, dans le cadre duquel elle propose diff�rents cours de perfectionnement linguistique et professionnel et m�ne des op�rations de maintien de la paix. � la fin de la p�riode de r�f�rence, le PAIM comptait 73 pays membres actifs et avait permis � pr�s de 1 300 �tudiants de recevoir de l'instruction. Parmi les nombreuses r�alisations importantes entreprises dans le cadre de ce programme, on remarque notamment que l'Arm�e nationale afghane a pu b�n�ficier d'une formation linguistique continue. En outre, durant l'ann�e financi�re 2008-2009, quatre cadets afghans ont poursuivi leur programme d'instruction de cinq ans au Coll�ge militaire royal du Canada, lequel est identique � celui que suivent les cadets canadiens. Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'instruction et le mentorat offerts par les FC � l'Arm�e et � la Police nationales afghanes, veuillez consulter la Section II - Mener des op�rations..

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du PAIM, veuillez consulter la Section III - Autres points d'int�r�t : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert..

Le�ons retenues

La D�fense a constat� que la coop�ration avec ses partenaires dans le domaine de la recherche et des sciences lui avait permis de faire progresser d'importants projets de d�fense. Dans l'ensemble, ceux-ci l'aident � am�liorer les technologies de d�fense tout en stimulant l'�conomie par la cr�ation d'emplois pour les Canadiens dans ce secteur.

Le Minist�re a �galement retenu que l'adoption d'une approche pangouvernementale en ce qui concerne l'�laboration et la mise en œuvre des politiques lui permet, � lui et � ses partenaires, d'obtenir les meilleurs r�sultats pour ses engagements. Notre mission en Afghanistan, dans le cadre de laquelle des membres de l'�quipe de la D�fense, militaires et civiles, travaillent main dans la main avec d'autres minist�res et organismes gouvernementaux � la reconstruction du pays, t�moigne de ce fait. Nos r�ussites, de m�me que les d�fis que nous avons d� surmonter et les le�ons que nous avons apprises au cours de la mise en œuvre de l'approche pangouvernementale en Afghanistan, nous serviront de mod�le pour nos missions ult�rieures.

Enfin, la D�fense a �tabli que sa participation � la promotion d'une bonne gouvernance, de m�me que le renforcement de l'identit� canadienne � l'�tranger et son engagement aupr�s de la communaut� internationale, avaient contribu� � l'ex�cution de son mandat. Par notre leadership lors de la Conf�rence des ministres de la D�fense des Am�riques, nous avons renforc� notre strat�gie de coop�ration et de dialogue avec nos voisins. Par ailleurs, le fait d'�tre un partenaire fiable des �tats-Unis dans la d�fense de l'Am�rique du Nord et d'exercer un leadership dans le cadre des op�rations internationales a permis � la D�fense d'assumer sa responsabilit� la plus fondamentale : la protection des Canadiens et du territoire national.

CONCLUSION - AVANTAGES POUR LES CANADIENS

Activit� de programme : Mener des op�rations

Depuis les �v�nements tragiques du 11 septembre 2001, le contexte de la s�curit� internationale a �volu�. En raison de l'existence permanente de conflits et de zones d'instabilit�, le monde dans lequel les Canadiens vivent, voyagent et font des affaires est diff�rent de ce qu'il �tait il y a tout juste vingt ans.

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord donne clairement pour mandat aux FC de d�fendre le Canada et l'Am�rique du Nord en collaboration avec les �tats-Unis et de contribuer � la s�curit� internationale.

Au pays, les FC ont continu� � assurer la s�curit� de l'ensemble de la population canadienne par des activit�s tr�s diverses, comme la recherche et le sauvetage, les patrouilles de souverainet� des Rangers canadiens dans l'Arctique, ainsi que la surveillance des p�ches et de l'environnement pour le compte d'autres minist�res afin d'assurer la protection des ressources naturelles du pays. Elles ont maintenu leur engagement en ce qui concerne la protection des Canadiens et ont continu� � appuyer S�curit� publique Canada, Sant� Canada, la Gendarmerie royale du Canada, Ressources naturelles Canada, la Garde c�ti�re canadienne et de nombreux autres minist�res et organismes.

� l'�tranger, les FC ont particip� � plusieurs op�rations avec les alli�s et partenaires du Canada en vue d'instaurer, de maintenir et de prot�ger la paix et la stabilit� en participant � des missions dans divers th��tres d'op�ration, plus particuli�rement en Afghanistan.

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

Personnel

La D�fense a poursuivi ses activit�s en vue de reconstruire les FC pour en faire une arm�e moderne de premier plan et � recruter les plus brillants �l�ments au sein des collectivit�s canadiennes. Gr�ce au plan d'expansion qu'elle a mis en place, la D�fense a poursuivi ses efforts afin de s'assurer de disposer des ressources n�cessaires � sa croissance, � sa modernisation et � l'am�lioration de sa capacit� de r�action en cas de menace future pour la s�curit�. Les Canadiens peuvent faire confiance aux membres d�vou�s de l'�quipe de la D�fense pour assurer l'efficacit� op�rationnelle des forces arm�es.

�quipement

En collaboration avec le gouvernement canadien, la D�fense a men� � bien ses projets d'approvisionnement plus rapidement et plus �quitablement. Elle a r�ussi � obtenir le bon �quipement destin� aux FC et le meilleur prix pour les contribuables, tout en optimisant les retomb�es pour l'industrie canadienne.

L'engagement du gouvernement envers le financement de nouveaux �quipements a profit� � la population et � l'industrie canadiennes. La Politique des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) a �t� appliqu�e � toutes les acquisitions importantes de mat�riel de d�fense d'une valeur de plus de 100 millions de dollars. Aux termes de cette politique, les entrepreneurs devaient d�penser au Canada un montant �quivalant aux sommes qu'ils avaient re�ues du gouvernement du Canada. Cela a permis au gouvernement f�d�ral de faire fructifier ses d�penses de d�fense par un d�veloppement industriel et r�gional � long terme. Ainsi, peu importe la provenance du mat�riel de d�fense, l'�conomie canadienne �tait assur�e de profiter des d�penses de l'�tat.

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord constitue une feuille de route sur 20 ans gr�ce � laquelle l'industrie peut investir de mani�re proactive et profiter d'�ventuelles retomb�es �conomiques au pays et � l'�tranger.

Disponibilit� op�rationnelle

Le gouvernement du Canada fournit aux Canadiens une force arm�e capable de se d�ployer plus rapidement et plus efficacement dans des contextes difficiles et hostiles. Gr�ce aux augmentations r�centes du budget, les FC ont pu am�liorer leur disponibilit� op�rationnelle en augmentant l'acc�s aux ressources n�cessaires � l'instruction et � l'�quipement.

Infrastructures

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord a permis de placer la viabilit� des infrastructures au premier plan afin de garantir que les FC seront en mesure de r�pondre aux besoins futurs du Canada en mati�re de d�fense et de s�curit�. Les infrastructures sont �galement un facteur essentiel pour am�liorer la s�curit� des Canadiens sur le territoire national et renforcer la voix du Canada sur la sc�ne internationale.

La D�fense a investi dans des projets d'infrastructure majeurs et cr�ateurs d'emplois dans tout le pays, y compris dans d'importantes zones urbaines telles que Halifax et Kingston et dans des collectivit�s plus modestes comme Trenton, Cold Lake et Wainwright. Les d�penses consacr�es � la construction d'immobilisations au cours de l'ann�e financi�re 2008-2009 se sont chiffr�es � 495 millions de dollars. Ces investissements importants, qu'il s'agisse de la construction de maisons destin�es aux familles des militaires, de hangars pour les a�ronefs, de cliniques m�dicales pour les membres des FC ou d'installations de maintenance pour les navires, n'ont pas uniquement profit� aux FC mais ont �galement contribu� � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s dans l'ensemble du pays. Avec une moyenne de 5,4 emplois cr��s par million de dollars investi, les d�penses pour la construction d'immobilisation ont contribu� � maintenir 2 700 emplois � temps plein.

Activit� de programme : Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada

La D�fense a conseill� le gouvernement du Canada dans un large �ventail de domaines li�s � la s�curit� et � la d�fense, qu'il s'agisse d'�tablir la stabilit� � Kandahar, de prot�ger la technologie de l'information du gouvernement du Canada ou de pr�server l'environnement. En accord avec l'approche pangouvernementale, la D�fense a �galement g�r� le Programme d'int�gration des m�dias en Afghanistan au nom du gouvernement du Canada. Gr�ce � ce programme, les m�dias ont pu informer les Canadiens au sujet du travail accompli par le personnel militaire et civil en Afghanistan. Cette ouverture est un aspect primordial des efforts d�ploy�s par le gouvernement pour communiquer de fa�on claire et transparente avec les Canadiens.

La D�fense a fourni le leadership et les ressources n�cessaires aux efforts nationaux de recherche et de sauvetage. Elle a en outre favoris� la coop�ration industrielle et a largement contribu� � la prosp�rit� �conomique des collectivit�s locales. L'agence Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada a eu recours aux capacit�s d'innovation des secteurs public et priv� pour relever des d�fis d'ordre scientifique et technologique en mati�re de s�curit� et de d�fense, comme la menace que repr�sentent les dispositifs explosifs de circonstance en Afghanistan. Elle a �galement collabor� avec nos homologues am�ricains afin d'�largir les connaissances scientifiques pour la d�fense du Canada.

Les activit�s d'assainissement et de nettoyage de plusieurs sites partout au pays ont progress�, notamment sur les sites du r�seau radar DEW (pour un montant d'environ 45 millions de dollars) et le site terrestre de l'ancienne propri�t� Yarrows � Esquimalt (pour un montant d'environ 10 millions de dollars). Pour ce qui est de l'ann�e financi�re 2008-2009, les d�penses consacr�es � l'�valuation environnementale, � l'assainissement et � la gestion des risques, ainsi qu'aux activit�s de surveillance � long terme, atteignent au total 79 millions de dollars. De ce montant, 60 millions ont servi directement � r�duire les responsabilit�s (assainissement et gestion des risques). Les donn�es relatives � l'ann�e financi�re 2008-2009 ont r�v�l� une diminution d'environ 66 millions de dollars des responsabilit�s environnementales par rapport aux donn�es recueillies pour l'ann�e financi�re 2007-2008.

Au pays, les Programmes des cadets et des Rangers juniors du Canada ont offert aux jeunes Canadiens des collectivit�s de l'ensemble du pays et du Nord la possibilit� de d�velopper leur leadership et des comp�tences pratiques essentielles. � l'�tranger, la D�fense a fait valoir les int�r�ts du Canada avec efficacit� et a refl�t� les valeurs canadiennes sur la sc�ne internationale en collaborant avec ses partenaires internationaux sur des questions industrielles et scientifiques.