Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Ressources naturelles Canada

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».

Table des mati�res

Section I – Survol

Section II – Analyse du rendement par activit�s de programmes

Section III – Renseignements suppl�mentaires

  1. Lien minist�riel aux secteurs strat�giques du Gouvernement du Canada
  2. Comparaison des d�penses planifi�es et actuelles et �quivalents temps plein
  3. Postes vot�s et l�gislatifs
  4. Pr�ts, placements et avances
  5. Sources des revenues disponibles et des revenus non disponibles
  6. Fonds renouvelable de G�omatique Canada
  7. Loi sur les frais d'utilisation / Politique sur les normes de services pour les frais d'utilisation
  8. Paiements de transferts exc�dant 5 millions de dollars par ann�e
  9. Fondations (Subventions conditionnelles)
  10. Strat�gie de d�veloppement durable
  11. R�ponse aux comit�s parlementaires et �valuations externes
  12. V�rifications internes
  13. �valuations internes
  14. Politiques sur les voyages
  15. Initiative horizontale – Am�liorer le rendement du r�gime de r�glementation pour les grands projets portant sur les ressources naturelles
  16. �tats financiers