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Le portefeuille de l’Industrie a connu une année chargée et réussie en 2007-2008. En tant que ministre de l’Industrie, je me réjouis des progrès que nous avons accomplis relativement à notre objectif de favoriser une économie du savoir concurrentielle qui profite à toute la population canadienne.
Une économie concurrentielle fournit des emplois et des possibilités aux Canadiens, ainsi que des produits et des services de première qualité aux consommateurs. Notre rendement économique soutient la qualité de vie dont nous jouissons au pays, et le CRSNG de façon importante à la réalisation de cet objectif.
Le portefeuille de l’Industrie regroupe Industrie Canada et dix autres organismes, sociétés d’État et organismes quasi judiciaires. Ensemble, ils font progresser le développement industriel, scientifique et économique du Canada et contribuent à faire en sorte que nous demeurions concurrentiels dans le marché mondial.
En tant que pays, nous devons demeurer centrés sur la façon dont nous pouvons continuer d’offrir un environnement économique innovateur et entrepreneurial, d’aider nos entreprises à profiter des occasions d’affaires et d’offrir de la variété et de la qualité aux consommateurs. Le marché mondial continue d’évoluer, transformant les forces dynamiques qui influent sur le rendement du Canada. Je suis fier du fait que le portefeuille de l’Industrie participe à cet effort collectif en réalisant ce qui suit:
Une de mes grandes priorités en tant que ministre de l’Industrie continue d’être la stratégie nationale des sciences et de la technologie (S et T), Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada, annoncée par le premier ministre Harper en mai 2007.
L’année a été marquée par les progrès et les réussites, et c’est avec plaisir que je vous présente le Rapport ministériel sur le rendement du CRSNG pour l’exercice 2007-2008. Je suis déterminé à tirer parti de ces réussites en 2008 et au cours des années à venir. De plus, je continuerai de collaborer avec les représentants du portefeuille de l’Industrie pour rendre le Canada plus efficace, plus productif et plus concurrentiel.
Le ministre de l’industrie,
Tony Clement
1.2 Déclaration de la direction
Je soumets, aux fins de dépôt au Parlement, le Rapport ministériel sur le rendement (RMR) de 2007-2008 du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG).
Le présent document a été préparé conformément aux principes de présentation des rapports énoncés dans le Guide de préparation de la Partie III du Budget des dépenses 2007-2008 : Rapports sur les plans et les priorités et Rapports ministériels sur le rendement:
Suzanne Fortier, présidente
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
1.3 Architecture des activités de programme
La figure 1 illustre l’architecture des activités de programme (AAP) du CRSNG en 2007-2008. À la suite de l’approbation de l’AAP du CRSNG pour l’exercice 2007-2008, de nouveaux programmes ont été mis en œuvre (voir ci-dessous). Le CRSNG se servira de l’AAP mise à jour dans des rapports ultérieurs.
Figure 1
Architecture des activités de programme du CRSNG
1.0 Les gens | 2.0 La découverte | 3.0 L’innovation | |
---|---|---|---|
Résultats stratégiques | Professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada | Recherche concurrentielle de haute qualité en SNG au Canada | Utilisation productive des nouvelles connaissances en SNG au Canada |
Activités | 1.1 Promouvoir les sciences et le génie 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux 1.3 Attirer et garder en poste les membres du corps enseignant |
2.1 Financer la recherche fondamentale 2.2 Financer la recherche dans des domaines stratégiques |
3.1 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 3.2 Appuyer la commercialisation |
Sub-activities | 1.1.1 Promotion des sciences et recherche en éducation 1.2.1 Bourses de recherche de 1er cycle 1.2.2 Bourses d’études supérieures du CRSNG 1.2.3 Bourses d’études supérieures du Canada 1.2.4 Bourses postdoctorales 1.2.5 Bourses postdoctorales de R et D industrielle 1.3.1 Chaires de recherche du Canada 1.3.2 Chaires de recherche industrielle et autres 1.3.3 Prix et distinctions |
2.1.1 Subventions à la découverte 2.1.2 Subventions d’occasions spéciales de recherche 2.1.3 Institut Perimeter 2.1.4 Subventions de renforcement de la capacité de recherche dans les petites universités 2.1.5 Subventions d’outils et d’instruments de recherche 2.1.6 Subventions d’appui aux ressources majeures 2.1.7 Appui général 2.2.1 Subventions de projets stratégiques 2.2.2 Subventions de projets de recherche concertée sur la santé |
3.1.1 Subventions de recherche et développement coopérative 3.1.2 Ententes de partenariat de recherche 3.1.3 Réseaux de centres d’excellence 3.1.4 Subventions de réseaux stratégiques 3.2.1 Subventions de mobilisation de la propriété intellectuelle 3.2.2 Subventions du Programme De l’idée à l’innovation 3.2.3 Subventions du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté |
Par suite du budget fédéral de 2007 et de 2008 et pour contribuer à la réalisation des objectifs de la stratégie fédérale en matière de S et T, le CRSNG a créé plusieurs programmes, notamment les programmes suivants.
Le CRSNG est le principal organisme fédéral qui investit dans la recherche et la formation à la recherche dans les disciplines des sciences naturelles et du génie. Il est financé directement par le Parlement et il relève de cette assemblée par l’intermédiaire du ministre de l’Industrie.
La mission du CRSNG est d’investir dans les gens, la découverte et l’innovation afin de développer une économie nationale vigoureuse et d’améliorer la qualité de vie de tous les Canadiens. Le CRSNG appuie les priorités gouvernementales en matière de S et T visant à affermir le Canada, à accroître les possibilités pour les jeunes Canadiens et Canadiennes et à investir dans le savoir et la créativité.
Stratégie fédérale en matière de S et TLa stratégie fédérale en matière de S et T intitulée Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada a été publiée en mai 2007. Par l’entremise de la stratégie en matière de S et T, le gouvernement fédéral s’est engagé à maintenir le leadership canadien au sein du G 7, relativement à la performance en R et D dans le secteur public. La stratégie tire profit des forces existantes, concentrant les efforts dans les domaines où le Canada peut aspirer à l’excellence à l’échelle mondiale, pour ainsi avoir une incidence réelle sur la vie des Canadiens et sur les marchés.
La stratégie en matière de S et T met l’accent sur trois avantages pour le Canada : un avantage entrepreneurial, qui transforme la connaissance en applications pratiques; un avantage du savoir, qui produit de nouvelles idées et se fonde sur l’excellence en recherche, et un avantage humain qui accroît et maintient au pays le nombre de personnes hautement qualifiées dont le Canada a besoin pour prospérer dans l’économie mondiale. Regroupés, ces avantages font écho au mandat du CRSNG et à sa position stratégique.
Ainsi, les grands axes privilégiés par le CRSNG, à savoir les gens, la découverte et l’innovation, correspondent directement aux grandes finalités de la stratégie fédérale en matière de S et T, à savoir créer un avantage humain, un avantage du savoir et un avantage entrepreneurial. En termes généraux, pratiquement tous les fonds du CRSNG sont accordés à l’appui de ces avantages.
Intégrés aux fonctions de planification et de prise de décisions du CRSNG, les principes de la stratégie sont également solidement ancrés dans la façon dont l’organisme mène à bien ses activités, qui comprend : un système d’évaluation concurrentiel, reposant sur l’examen par les pairs pour assurer des niveaux d’excellence de calibre mondial et l’optimisation des fonds; un juste équilibre de programmes ciblés et à large assise pour assurer la prise en charge des sujets de recherche prioritaires, de même qu’un large éventail de sciences, depuis la découverte jusqu’à la recherche appliquée et à la commercialisation; une série de programmes de recherche concertée qui privilégient les partenariats entre l’industrie et les établissements postsecondaires et qui encouragent la commercialisation ainsi que des contrôles pertinents dont l’efficacité est avérée et validée aux fins de la reddition de comptes
La figure 2 présente les ressources financières dépensées par le CRSNG. La figure 3 présente les résultats attendus par activité de programme. Selon les données présentées à la section 2, tous les résultats prévus pour 2007-2008 ont été atteints.
Figure 2
Renseignements sommaires sur le CRSNG
Le CRSNG s’emploie à faire du Canada un pays de découvreurs et d’innovateurs au profit de tous les Canadiens. Pour ce faire, il investit dans les gens, la découverte et l’innovation dans les universités et les collèges canadiens. |
Ressources financières (en millions de dollars)
2007-2008 | ||
Dépenses prévues | Total des autorisations | Dépenses réelles |
---|---|---|
899,8 M$ | 1 015,4 M$ | 1 012,5 M$ |
Ressources humaines (équivalent temps plein)
2007-2008 | ||
Prévues | Réelles | Différence |
---|---|---|
319 | 327 | +8 |
Priorités de l’organisme
Priorité | Type | Sommaire du rendement |
---|---|---|
1. Former les découvreurs et les innovateurs de demain | En cours | Atteint avec succès |
2. Renforcer la capacité du Canada en matière de découverte | En cours | Atteint avec succès |
3. Saisir les nouvelles occasions de recherche | En cours | Atteint avec succès |
4. Tirer parti des avantages de la recherche universitaire | En cours | Atteint avec succès |
Figure 3
Activités de programme par résultat stratégique
2007-2008 (en millions de dollars) | |||||
Résultat stratégique et activité de programme | Résultats prévus | Sommaire du rendement | Dépenses prévues | Dépenses réelles | Priorité |
---|---|---|---|---|---|
Résultat stratégique no 1 : Les gens Professionnels hautement qualifiés en recherche dans les sciences et le génie au Canada |
|||||
1.1 Promouvoir les sciences et le génie | Les étudiants sont encouragés à s’intéresser à la recherche en sciences naturelles, en mathématiques et en génie. | Atteint avec succès | $4.1 | $4.4 | 1 |
1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux | Un bassin de Canadiens hautement qualifiés qui possèdent des compétences de pointe en sciences et en recherche à la disposition des secteurs industriel, gouvernemental et universitaire canadiens. | Atteint avec succès | $136.4 | $137.9 | 1 |
1.3 Attirer et garder en poste les membres du corps enseignant | Une capacité de recherche accrue en sciences et en génie. | Atteint avec succès | $167.8 | $148.0 | 1, 2 |
Résultat stratégique no 2 : La découverte Recherche concurrentielle de haute qualité en sciences naturelles et en génie (SNG) au Canada |
|||||
2.1 Financer la recherche fondamentale | Renforcement de la capacité de découverte, d’innovation et de formation des chercheurs universitaires dans le domaine des SNG. | Atteint avec succès | $403.6 | $454.3 | 1, 2, 3 |
2.2 Financer la recherche dans des domaines stratégiques | La recherche et la formation ciblées dans des domaines nouveaux d’importance nationale sont privilégiées. | Atteint avec succès | $57.7 | $75.4 | 1, 2, 3, 4 |
Résultat stratégique no 3 : L’innovation Utilisation productive des nouvelles connaissances en en sciences naturelles et en génie au Canada |
|||||
3.1 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement | La collaboration mutuellement avantageuse entre le secteur privé et les chercheurs des universités et des ministères fédéraux produit des retombées industrielles ou économiques au profit du Canada. | Atteint avec succès | $115.0 | $181.8 | 4 |
3.2 Appuyer la commercialisation | Le transfert des connaissances et de technologies qui résident dans les universités, les collèges et les hôpitaux du Canada est facilité. | Atteint avec succès | $15.2 | $10.7 | 4 |
TOTAL | $899.8 | $1,012.5 |
Avant de rendre compte du rendement du CRSNG, il serait utile de décrire le contexte où il évolue. En raison de sa mission à l’appui de la recherche et de la formation, le CRSNG fait partie du système d’innovation du Canada et du monde, et il est représentatif de nombreux « organismes subventionnaires » qui ont une vocation similaire. En plus du rôle plus traditionnel qu’elles jouent sur le plan de l’éducation, les universités du monde entier sont devenues des centres de création de connaissances. Dans la plupart des pays industrialisés, les universités jouent un rôle clé dans le développement économique de la nation. Étant donné les avantages socioéconomiques découlant de l’éducation et de la recherche universitaires, le financement de ces établissements et de leurs activités par le gouvernement est devenu la norme.
Cadre de financement
Au cours des dix dernières années, le paysage de la recherche a beaucoup changé au Canada. L’investissement fédéral dans la R et D au niveau de l’enseignement supérieur s’est accru considérablement au cours de cette période (voir la figure 4). Dans de nombreux domaines de recherche, le Canada est vraiment un acteur de calibre mondial, comme en témoigne sa capacité accrue d’attirer et de retenir des gens très talentueux. Le système national des sciences et d’innovation offre aux chercheurs canadiens les outils dont ils ont besoin pour être des pionniers de la connaissance, saisir les possibilités d’innovation et s’attaquer à des défis mondiaux comme l’adaptation aux changements climatiques et l’énergie durable. Le CRSNG s’est engagé à contribuer à la réalisation des objectifs de la stratégie en matière de S et T et à aider le milieu de la recherche à tirer le maximum des possibilités qu’elle lui offre.
En 2006, les pays de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ont investi 168 milliards de dollars dans la recherche universitaire. La contribution des professeurs et des étudiants des universités canadiennes correspond à 5,9 p. 100 de cette recherche. En pourcentage du PIB, le Canada investit davantage dans la recherche universitaire que tous ses concurrents du G7 et il se classe deuxième parmi les pays de l’OCDE, légèrement derrière la Suède (voir la figure 5).
En 2007, la R et D universitaire représentait 36 p. 100 de toute la recherche menée au Canada, telle que mesurée en fonction des dépenses. Ce pourcentage dépasse largement la moyenne de 18 p. 100 de la R et D réalisée par les universités dans les pays membres de l’OCDE.
Le CRSNG est le principal organisme subventionnaire de la recherche en sciences naturelles et en génie dans les universités canadiennes. En 2007, celles-ci ont effectué pour quelque 4,3 milliards de dollars de travaux de recherche dans ces domaines. Le CRSNG a fourni directement près du cinquième du financement total. La figure 6 ventile le financement de la recherche par sources directes.
Près de 12 000 chercheurs universitaires et plus de 26 000 étudiants universitaires et stagiaires postdoctoraux reçoivent un appui du CRSNG. (Pour faire une recherche dans une base de données où sont répertoriées toutes les bourses et les subventions accordées par le CRSNG, rendez-vous à www.crsng.gc.ca/funding/funding_dec_f.asp.) En outre, le CRSNG appuie un nombre considérable de techniciens dans les universités. La plupart des universités canadiennes ainsi qu’un nombre croissant de collèges bénéficient des programmes du CRSNG. Les industries et les ministères canadiens collaborent de plus en plus avec le CRSNG. La figure 7 présente des renseignements détaillés sur les clients et les partenaires de l’organisme. On y voit également la répartition des clients dans les deux groupes principaux (personnes et organismes) et les tendances au cours des dix dernières années.
Figure 7
Clients et partenaires du CRSNG, 2007-2008
Nombre de clients participants ou ayant reçu un appui | Part du marché1 | Tendances dans la part du marché au cours des dix dernières années | |
---|---|---|---|
Clients: | |||
Chercheurs universitaires | 11,755 | 75% | Faible augmentation |
Étudiants de 1er cycle | 9,502 | 7% | Augmentation modérée |
Étudiants à la maîtrise ou au doctorat | 14,659 | 35-40% | Augmentation modérée |
Stagiaires postdoctoraux | 2,340 | 40-45% | Faible augmentation |
Techniciens et professionnels de la recherche dans les universités | 3,504 | 30%-35% | Augmentation modérée |
Organismes partenaires: | |||
Universités et collèges | 93 | 75% | Faible augmentation |
Entreprises effectuant de la R et D2 | 1,435 | 10% | Augmentation modérée |
Ministères et organismes fédéraux à vocation scientifique2 | 26 | 80% | Faible augmentation |
Ministères et organismes provinciaux à vocation scientifique2 | 23 | 25-40% | Faible augmentation |
Source:
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En tant que principaux bénéficiaires du financement du CRSNG, les professeurs et les étudiants universitaires sont aussi les principaux clients du CRSNG. Les bureaux d’administration des universités, tels que les bureaux de la recherche, sont des partenaires clés pour assurer une exécution rentable des programmes du CRSNG. Plus en aval, les bureaux de transfert de technologie des universités aident à générer les retombées socioéconomiques au cœur du résultat stratégique visé par le CRSNG. De plus, plusieurs programmes du CRSNG exigent la participation de partenaires industriels ou gouvernementaux ou des deux. On trouve des statistiques détaillées sur les demandes reçues et l’appui accordé par le CRSNG à http://www.crsng.gc.ca/about/fact_f.asp.
Étant donné la multitude des partenaires en jeu, le lecteur doit se garder d’attribuer les résultats présentés à la section 2 uniquement au financement du CRSNG. Il n’existe aucun moyen facile d’isoler l’incidence du financement du CRSNG. Toutefois, comme le financement du CRSNG est un facteur clé au stade initial des travaux menant aux résultats attendus, par l’entremise de l’évaluation par les pairs, la plupart de ces résultats ne seraient probablement pas possibles sans lui.
Rendement du CRSNG
Le CRSNG mesure son rendement en évaluant les programmes d’aide à la recherche et à la formation, leurs répercussions, leur rentabilité et leur pertinence. En examinant les indicateurs de rendement pour évaluer les programmes d’aide à la recherche, il importe de se rappeler que ces investissements mettent plus de temps à porter des fruits que la plupart des autres investissements de l’État. Les retombées des investissements du CRSNG dans la recherche et la formation en sciences naturelles et en génie ne peuvent être évalués qu’à long terme. Par conséquent, les résultats prévus indiqués dans le Rapport sur les plans et les priorités du CRSNG de 2007-2008 doivent être considérés comme des résultats prévus pour les années à venir. Les renseignements sur le rendement contenus dans le présent rapport permettent de porter un regard rétrospectif sur les résultats découlant des fonds accordés par le CRSNG au cours de la dernière décennie et, dans certains cas, même avant.
Au cours des dernières années, le CRSNG a remporté du succès sur plusieurs fronts. Il a entre autres:
En 2007 2008, le CRSNG a également procédé à de nombreux changements afin d’harmoniser ses activités à la stratégie fédérale en matière de S et T, notamment: