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Le portefeuille de l’Industrie a connu une ann�e charg�e et r�ussie en 2007-2008. En tant que ministre de l’Industrie, je me r�jouis des progr�s que nous avons accomplis relativement � notre objectif de favoriser une �conomie du savoir concurrentielle qui profite � toute la population canadienne.
Une �conomie concurrentielle fournit des emplois et des possibilit�s aux Canadiens, ainsi que des produits et des services de premi�re qualit� aux consommateurs. Notre rendement �conomique soutient la qualit� de vie dont nous jouissons au pays, et le CRSNG de fa�on importante � la r�alisation de cet objectif.
Le portefeuille de l’Industrie regroupe Industrie Canada et dix autres organismes, soci�t�s d’�tat et organismes quasi judiciaires. Ensemble, ils font progresser le d�veloppement industriel, scientifique et �conomique du Canada et contribuent � faire en sorte que nous demeurions concurrentiels dans le march� mondial.
En tant que pays, nous devons demeurer centr�s sur la fa�on dont nous pouvons continuer d’offrir un environnement �conomique innovateur et entrepreneurial, d’aider nos entreprises � profiter des occasions d’affaires et d’offrir de la vari�t� et de la qualit� aux consommateurs. Le march� mondial continue d’�voluer, transformant les forces dynamiques qui influent sur le rendement du Canada. Je suis fier du fait que le portefeuille de l’Industrie participe � cet effort collectif en r�alisant ce qui suit:
Une de mes grandes priorit�s en tant que ministre de l’Industrie continue d’�tre la strat�gie nationale des sciences et de la technologie (S et T), R�aliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada, annonc�e par le premier ministre Harper en mai 2007.
L’ann�e a �t� marqu�e par les progr�s et les r�ussites, et c’est avec plaisir que je vous pr�sente le Rapport minist�riel sur le rendement du CRSNG pour l’exercice 2007-2008. Je suis d�termin� � tirer parti de ces r�ussites en 2008 et au cours des ann�es � venir. De plus, je continuerai de collaborer avec les repr�sentants du portefeuille de l’Industrie pour rendre le Canada plus efficace, plus productif et plus concurrentiel.
Le ministre de l’industrie,
Tony Clement
1.2 D�claration de la direction
Je soumets, aux fins de d�p�t au Parlement, le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) de 2007-2008 du Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (CRSNG).
Le pr�sent document a �t� pr�par� conform�ment aux principes de pr�sentation des rapports �nonc�s dans le Guide de pr�paration de la Partie III du Budget des d�penses 2007-2008 : Rapports sur les plans et les priorit�s et Rapports minist�riels sur le rendement:
Suzanne Fortier, pr�sidente
Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada
1.3 Architecture des activit�s de programme
La figure 1 illustre l’architecture des activit�s de programme (AAP) du CRSNG en 2007-2008. � la suite de l’approbation de l’AAP du CRSNG pour l’exercice 2007-2008, de nouveaux programmes ont �t� mis en œuvre (voir ci-dessous). Le CRSNG se servira de l’AAP mise � jour dans des rapports ult�rieurs.
Figure 1
Architecture des activit�s de programme du CRSNG
1.0 Les gens | 2.0 La d�couverte | 3.0 L’innovation | |
---|---|---|---|
R�sultats strat�giques | Professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada | Recherche concurrentielle de haute qualit� en SNG au Canada | Utilisation productive des nouvelles connaissances en SNG au Canada |
Activit�s | 1.1 Promouvoir les sciences et le g�nie 1.2 Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux 1.3 Attirer et garder en poste les membres du corps enseignant |
2.1 Financer la recherche fondamentale 2.2 Financer la recherche dans des domaines strat�giques |
3.1 Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement 3.2 Appuyer la commercialisation |
Sub-activities | 1.1.1 Promotion des sciences et recherche en �ducation 1.2.1 Bourses de recherche de 1er cycle 1.2.2 Bourses d’�tudes sup�rieures du CRSNG 1.2.3 Bourses d’�tudes sup�rieures du Canada 1.2.4 Bourses postdoctorales 1.2.5 Bourses postdoctorales de R et D industrielle 1.3.1 Chaires de recherche du Canada 1.3.2 Chaires de recherche industrielle et autres 1.3.3 Prix et distinctions |
2.1.1 Subventions � la d�couverte 2.1.2 Subventions d’occasions sp�ciales de recherche 2.1.3 Institut Perimeter 2.1.4 Subventions de renforcement de la capacit� de recherche dans les petites universit�s 2.1.5 Subventions d’outils et d’instruments de recherche 2.1.6 Subventions d’appui aux ressources majeures 2.1.7 Appui g�n�ral 2.2.1 Subventions de projets strat�giques 2.2.2 Subventions de projets de recherche concert�e sur la sant� |
3.1.1 Subventions de recherche et d�veloppement coop�rative 3.1.2 Ententes de partenariat de recherche 3.1.3 R�seaux de centres d’excellence 3.1.4 Subventions de r�seaux strat�giques 3.2.1 Subventions de mobilisation de la propri�t� intellectuelle 3.2.2 Subventions du Programme De l’id�e � l’innovation 3.2.3 Subventions du Programme d’innovation dans les coll�ges et la communaut� |
Par suite du budget f�d�ral de 2007 et de 2008 et pour contribuer � la r�alisation des objectifs de la strat�gie f�d�rale en mati�re de S et T, le CRSNG a cr�� plusieurs programmes, notamment les programmes suivants.
Le CRSNG est le principal organisme f�d�ral qui investit dans la recherche et la formation � la recherche dans les disciplines des sciences naturelles et du g�nie. Il est financ� directement par le Parlement et il rel�ve de cette assembl�e par l’interm�diaire du ministre de l’Industrie.
La mission du CRSNG est d’investir dans les gens, la d�couverte et l’innovation afin de d�velopper une �conomie nationale vigoureuse et d’am�liorer la qualit� de vie de tous les Canadiens. Le CRSNG appuie les priorit�s gouvernementales en mati�re de S et T visant � affermir le Canada, � accro�tre les possibilit�s pour les jeunes Canadiens et Canadiennes et � investir dans le savoir et la cr�ativit�.
Strat�gie f�d�rale en mati�re de S et TLa strat�gie f�d�rale en mati�re de S et T intitul�e R�aliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada a �t� publi�e en mai 2007. Par l’entremise de la strat�gie en mati�re de S et T, le gouvernement f�d�ral s’est engag� � maintenir le leadership canadien au sein du G 7, relativement � la performance en R et D dans le secteur public. La strat�gie tire profit des forces existantes, concentrant les efforts dans les domaines o� le Canada peut aspirer � l’excellence � l’�chelle mondiale, pour ainsi avoir une incidence r�elle sur la vie des Canadiens et sur les march�s.
La strat�gie en mati�re de S et T met l’accent sur trois avantages pour le Canada : un avantage entrepreneurial, qui transforme la connaissance en applications pratiques; un avantage du savoir, qui produit de nouvelles id�es et se fonde sur l’excellence en recherche, et un avantage humain qui accro�t et maintient au pays le nombre de personnes hautement qualifi�es dont le Canada a besoin pour prosp�rer dans l’�conomie mondiale. Regroup�s, ces avantages font �cho au mandat du CRSNG et � sa position strat�gique.
Ainsi, les grands axes privil�gi�s par le CRSNG, � savoir les gens, la d�couverte et l’innovation, correspondent directement aux grandes finalit�s de la strat�gie f�d�rale en mati�re de S et T, � savoir cr�er un avantage humain, un avantage du savoir et un avantage entrepreneurial. En termes g�n�raux, pratiquement tous les fonds du CRSNG sont accord�s � l’appui de ces avantages.
Int�gr�s aux fonctions de planification et de prise de d�cisions du CRSNG, les principes de la strat�gie sont �galement solidement ancr�s dans la fa�on dont l’organisme m�ne � bien ses activit�s, qui comprend : un syst�me d’�valuation concurrentiel, reposant sur l’examen par les pairs pour assurer des niveaux d’excellence de calibre mondial et l’optimisation des fonds; un juste �quilibre de programmes cibl�s et � large assise pour assurer la prise en charge des sujets de recherche prioritaires, de m�me qu’un large �ventail de sciences, depuis la d�couverte jusqu’� la recherche appliqu�e et � la commercialisation; une s�rie de programmes de recherche concert�e qui privil�gient les partenariats entre l’industrie et les �tablissements postsecondaires et qui encouragent la commercialisation ainsi que des contr�les pertinents dont l’efficacit� est av�r�e et valid�e aux fins de la reddition de comptes
La figure 2 pr�sente les ressources financi�res d�pens�es par le CRSNG. La figure 3 pr�sente les r�sultats attendus par activit� de programme. Selon les donn�es pr�sent�es � la section 2, tous les r�sultats pr�vus pour 2007-2008 ont �t� atteints.
Figure 2
Renseignements sommaires sur le CRSNG
Le CRSNG s’emploie � faire du Canada un pays de d�couvreurs et d’innovateurs au profit de tous les Canadiens. Pour ce faire, il investit dans les gens, la d�couverte et l’innovation dans les universit�s et les coll�ges canadiens. |
Ressources financi�res (en millions de dollars)
2007-2008 | ||
D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles |
---|---|---|
899,8 M$ | 1 015,4 M$ | 1 012,5 M$ |
Ressources humaines (�quivalent temps plein)
2007-2008 | ||
Pr�vues | R�elles | Diff�rence |
---|---|---|
319 | 327 | +8 |
Priorit�s de l’organisme
Priorit� | Type | Sommaire du rendement |
---|---|---|
1. Former les d�couvreurs et les innovateurs de demain | En cours | Atteint avec succ�s |
2. Renforcer la capacit� du Canada en mati�re de d�couverte | En cours | Atteint avec succ�s |
3. Saisir les nouvelles occasions de recherche | En cours | Atteint avec succ�s |
4. Tirer parti des avantages de la recherche universitaire | En cours | Atteint avec succ�s |
Figure 3
Activit�s de programme par r�sultat strat�gique
2007-2008 (en millions de dollars) | |||||
R�sultat strat�gique et activit� de programme | R�sultats pr�vus | Sommaire du rendement | D�penses pr�vues | D�penses r�elles | Priorit� |
---|---|---|---|---|---|
R�sultat strat�gique no 1 : Les gens Professionnels hautement qualifi�s en recherche dans les sciences et le g�nie au Canada |
|||||
1.1 Promouvoir les sciences et le g�nie | Les �tudiants sont encourag�s � s’int�resser � la recherche en sciences naturelles, en math�matiques et en g�nie. | Atteint avec succ�s | $4.1 | $4.4 | 1 |
1.2 Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux | Un bassin de Canadiens hautement qualifi�s qui poss�dent des comp�tences de pointe en sciences et en recherche � la disposition des secteurs industriel, gouvernemental et universitaire canadiens. | Atteint avec succ�s | $136.4 | $137.9 | 1 |
1.3 Attirer et garder en poste les membres du corps enseignant | Une capacit� de recherche accrue en sciences et en g�nie. | Atteint avec succ�s | $167.8 | $148.0 | 1, 2 |
R�sultat strat�gique no 2 : La d�couverte Recherche concurrentielle de haute qualit� en sciences naturelles et en g�nie (SNG) au Canada |
|||||
2.1 Financer la recherche fondamentale | Renforcement de la capacit� de d�couverte, d’innovation et de formation des chercheurs universitaires dans le domaine des SNG. | Atteint avec succ�s | $403.6 | $454.3 | 1, 2, 3 |
2.2 Financer la recherche dans des domaines strat�giques | La recherche et la formation cibl�es dans des domaines nouveaux d’importance nationale sont privil�gi�es. | Atteint avec succ�s | $57.7 | $75.4 | 1, 2, 3, 4 |
R�sultat strat�gique no 3 : L’innovation Utilisation productive des nouvelles connaissances en en sciences naturelles et en g�nie au Canada |
|||||
3.1 Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement | La collaboration mutuellement avantageuse entre le secteur priv� et les chercheurs des universit�s et des minist�res f�d�raux produit des retomb�es industrielles ou �conomiques au profit du Canada. | Atteint avec succ�s | $115.0 | $181.8 | 4 |
3.2 Appuyer la commercialisation | Le transfert des connaissances et de technologies qui r�sident dans les universit�s, les coll�ges et les h�pitaux du Canada est facilit�. | Atteint avec succ�s | $15.2 | $10.7 | 4 |
TOTAL | $899.8 | $1,012.5 |
Avant de rendre compte du rendement du CRSNG, il serait utile de d�crire le contexte o� il �volue. En raison de sa mission � l’appui de la recherche et de la formation, le CRSNG fait partie du syst�me d’innovation du Canada et du monde, et il est repr�sentatif de nombreux � organismes subventionnaires � qui ont une vocation similaire. En plus du r�le plus traditionnel qu’elles jouent sur le plan de l’�ducation, les universit�s du monde entier sont devenues des centres de cr�ation de connaissances. Dans la plupart des pays industrialis�s, les universit�s jouent un r�le cl� dans le d�veloppement �conomique de la nation. �tant donn� les avantages socio�conomiques d�coulant de l’�ducation et de la recherche universitaires, le financement de ces �tablissements et de leurs activit�s par le gouvernement est devenu la norme.
Cadre de financement
Au cours des dix derni�res ann�es, le paysage de la recherche a beaucoup chang� au Canada. L’investissement f�d�ral dans la R et D au niveau de l’enseignement sup�rieur s’est accru consid�rablement au cours de cette p�riode (voir la figure 4). Dans de nombreux domaines de recherche, le Canada est vraiment un acteur de calibre mondial, comme en t�moigne sa capacit� accrue d’attirer et de retenir des gens tr�s talentueux. Le syst�me national des sciences et d’innovation offre aux chercheurs canadiens les outils dont ils ont besoin pour �tre des pionniers de la connaissance, saisir les possibilit�s d’innovation et s’attaquer � des d�fis mondiaux comme l’adaptation aux changements climatiques et l’�nergie durable. Le CRSNG s’est engag� � contribuer � la r�alisation des objectifs de la strat�gie en mati�re de S et T et � aider le milieu de la recherche � tirer le maximum des possibilit�s qu’elle lui offre.
En 2006, les pays de l’Organisation de coop�ration et de d�veloppement �conomiques (OCDE) ont investi 168 milliards de dollars dans la recherche universitaire. La contribution des professeurs et des �tudiants des universit�s canadiennes correspond � 5,9 p. 100 de cette recherche. En pourcentage du PIB, le Canada investit davantage dans la recherche universitaire que tous ses concurrents du G7 et il se classe deuxi�me parmi les pays de l’OCDE, l�g�rement derri�re la Su�de (voir la figure 5).
En 2007, la R et D universitaire repr�sentait 36 p. 100 de toute la recherche men�e au Canada, telle que mesur�e en fonction des d�penses. Ce pourcentage d�passe largement la moyenne de 18 p. 100 de la R et D r�alis�e par les universit�s dans les pays membres de l’OCDE.
Le CRSNG est le principal organisme subventionnaire de la recherche en sciences naturelles et en g�nie dans les universit�s canadiennes. En 2007, celles-ci ont effectu� pour quelque 4,3 milliards de dollars de travaux de recherche dans ces domaines. Le CRSNG a fourni directement pr�s du cinqui�me du financement total. La figure 6 ventile le financement de la recherche par sources directes.
Pr�s de 12 000 chercheurs universitaires et plus de 26 000 �tudiants universitaires et stagiaires postdoctoraux re�oivent un appui du CRSNG. (Pour faire une recherche dans une base de donn�es o� sont r�pertori�es toutes les bourses et les subventions accord�es par le CRSNG, rendez-vous � www.crsng.gc.ca/funding/funding_dec_f.asp.) En outre, le CRSNG appuie un nombre consid�rable de techniciens dans les universit�s. La plupart des universit�s canadiennes ainsi qu’un nombre croissant de coll�ges b�n�ficient des programmes du CRSNG. Les industries et les minist�res canadiens collaborent de plus en plus avec le CRSNG. La figure 7 pr�sente des renseignements d�taill�s sur les clients et les partenaires de l’organisme. On y voit �galement la r�partition des clients dans les deux groupes principaux (personnes et organismes) et les tendances au cours des dix derni�res ann�es.
Figure 7
Clients et partenaires du CRSNG, 2007-2008
Nombre de clients participants ou ayant re�u un appui | Part du march�1 | Tendances dans la part du march� au cours des dix derni�res ann�es | |
---|---|---|---|
Clients: | |||
Chercheurs universitaires | 11,755 | 75% | Faible augmentation |
�tudiants de 1er cycle | 9,502 | 7% | Augmentation mod�r�e |
�tudiants � la ma�trise ou au doctorat | 14,659 | 35-40% | Augmentation mod�r�e |
Stagiaires postdoctoraux | 2,340 | 40-45% | Faible augmentation |
Techniciens et professionnels de la recherche dans les universit�s | 3,504 | 30%-35% | Augmentation mod�r�e |
Organismes partenaires: | |||
Universit�s et coll�ges | 93 | 75% | Faible augmentation |
Entreprises effectuant de la R et D2 | 1,435 | 10% | Augmentation mod�r�e |
Minist�res et organismes f�d�raux � vocation scientifique2 | 26 | 80% | Faible augmentation |
Minist�res et organismes provinciaux � vocation scientifique2 | 23 | 25-40% | Faible augmentation |
Source:
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En tant que principaux b�n�ficiaires du financement du CRSNG, les professeurs et les �tudiants universitaires sont aussi les principaux clients du CRSNG. Les bureaux d’administration des universit�s, tels que les bureaux de la recherche, sont des partenaires cl�s pour assurer une ex�cution rentable des programmes du CRSNG. Plus en aval, les bureaux de transfert de technologie des universit�s aident � g�n�rer les retomb�es socio�conomiques au cœur du r�sultat strat�gique vis� par le CRSNG. De plus, plusieurs programmes du CRSNG exigent la participation de partenaires industriels ou gouvernementaux ou des deux. On trouve des statistiques d�taill�es sur les demandes re�ues et l’appui accord� par le CRSNG � http://www.crsng.gc.ca/about/fact_f.asp.
�tant donn� la multitude des partenaires en jeu, le lecteur doit se garder d’attribuer les r�sultats pr�sent�s � la section 2 uniquement au financement du CRSNG. Il n’existe aucun moyen facile d’isoler l’incidence du financement du CRSNG. Toutefois, comme le financement du CRSNG est un facteur cl� au stade initial des travaux menant aux r�sultats attendus, par l’entremise de l’�valuation par les pairs, la plupart de ces r�sultats ne seraient probablement pas possibles sans lui.
Rendement du CRSNG
Le CRSNG mesure son rendement en �valuant les programmes d’aide � la recherche et � la formation, leurs r�percussions, leur rentabilit� et leur pertinence. En examinant les indicateurs de rendement pour �valuer les programmes d’aide � la recherche, il importe de se rappeler que ces investissements mettent plus de temps � porter des fruits que la plupart des autres investissements de l’�tat. Les retomb�es des investissements du CRSNG dans la recherche et la formation en sciences naturelles et en g�nie ne peuvent �tre �valu�s qu’� long terme. Par cons�quent, les r�sultats pr�vus indiqu�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s du CRSNG de 2007-2008 doivent �tre consid�r�s comme des r�sultats pr�vus pour les ann�es � venir. Les renseignements sur le rendement contenus dans le pr�sent rapport permettent de porter un regard r�trospectif sur les r�sultats d�coulant des fonds accord�s par le CRSNG au cours de la derni�re d�cennie et, dans certains cas, m�me avant.
Au cours des derni�res ann�es, le CRSNG a remport� du succ�s sur plusieurs fronts. Il a entre autres:
En 2007 2008, le CRSNG a �galement proc�d� � de nombreux changements afin d’harmoniser ses activit�s � la strat�gie f�d�rale en mati�re de S et T, notamment: