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ARCHIVÉ - Patrimoine canadien

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Tableau 7 : Évaluations

Cette liste est fondée sur le plan pluriannuel continu d’évaluation axé sur les risques qui a été approuvé le 15 avril 2008 pour la période de 2008-2009 à 2012-2013. Le plan est révisé annuellement selon les besoins du Ministère et les nouvelles priorités. Ainsi, le contenu de cette liste peut évoluer et être modifié.


Nom de l'évaluation Type d'évaluation Statut Date d'achévement prévue
Programme d’aide aux publications* Évaluation sommative - Paiement de transfert En cours 2009-2010
Programme des expositions internationales* Évaluation sommative Prévue 2009-2010
Programme des arts, de la culture et de la diversité Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2009-2010
Programme Échanges Canada Évaluation sommative  -Paiement de transfert Prévue 2009-2010
Programme des études canadiennes Évaluation sommative  -Paiement de transfert Prévue 2009-2010
Programme des biens culturels mobiliers Évaluation sommative  -Paiement de transfert Prévue 2009-2010
Programme d’aide aux musées et l’Association des musées canadiens Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2009-2010
Programme des Autochtones (y compris Communautés autochtones et Cultures autochtones vivantes) Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2009-2010
Programme Katimavik  Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2010-2011
Fonds canadien de télévision Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2010-2011
Fonds du Canada pour les magazines Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2010-2011
Politique canadienne du long métrage Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Examen des investissements dans le secteur culturel Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Politique sur la radiodiffusion Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Politique du droit d’auteur Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Programme d’indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Programme Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2010-2011
Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2010 Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2010-2011
Sport Canada (y compris le Programme de soutien au sport; le Programme d’accueil de manifestations sportives; le Programme d’aide aux athlètes et les sports internationaux) Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2010-2011
UNESCO – Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Fonction communications et Politique des communications de PCH Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Services Web de PCH Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Programme du Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération Évaluation sommative Paiement de transfert Prévue 2011-2012
Programme national de formation dans le secteur des arts Évaluation sommative - Paiement de transfert Prévue 2011-2012
Fonds des nouveaux médias du Canada Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2011-2012
Stratégie sur la culture canadienne en ligne (y compris le Programme de culture canadienne en ligne) Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2011-2012
Programme Espaces culturels Canada Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2011-2012
Programme Présentation des arts Canada Évaluation sommative - Paiement de transfert Prévue 2011-2012
Institut canadien de conservation Évaluation sommative Prévue 2010-2011
Programme TV5 Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2011-2012
Exposition universelle de Shanghai 2010 Évaluation sommative Prévue 2011-2012
Programme des célébrations et des commémorations (y compris le 400e anniversaire de la fondation de la ville de Québec) Évaluation sommative -Paiement de transfert Prévue 2011-2012
Programme de coordination du Plan d’action pour les langues officielles Évaluation sommative - Paiement de transfert Prévue 2011-2012

Hyperlien menant au plan d'évaluation : S.O.

* Il s’agit d’évaluations qui, d’une part, datent de 2008-2009, qui ont été reportées et qui apparaissent maintenant sur le calendrier de 2009-2010 ou, d’autre part, qui ont commencé en 2008-2009 et qui seront complétées sur plus d’une année.