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Cette liste est fondée sur le plan pluriannuel continu d’évaluation axé sur les risques qui a été approuvé le 15 avril 2008 pour la période de 2008-2009 à 2012-2013. Le plan est révisé annuellement selon les besoins du Ministère et les nouvelles priorités. Ainsi, le contenu de cette liste peut évoluer et être modifié.
Nom de l'évaluation | Type d'évaluation | Statut | Date d'achévement prévue |
---|---|---|---|
Programme d’aide aux publications* | Évaluation sommative - Paiement de transfert | En cours | 2009-2010 |
Programme des expositions internationales* | Évaluation sommative | Prévue | 2009-2010 |
Programme des arts, de la culture et de la diversité | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2009-2010 |
Programme Échanges Canada | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2009-2010 |
Programme des études canadiennes | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2009-2010 |
Programme des biens culturels mobiliers | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2009-2010 |
Programme d’aide aux musées et l’Association des musées canadiens | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2009-2010 |
Programme des Autochtones (y compris Communautés autochtones et Cultures autochtones vivantes) | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2009-2010 |
Programme Katimavik | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2010-2011 |
Fonds canadien de télévision | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2010-2011 |
Fonds du Canada pour les magazines | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2010-2011 |
Politique canadienne du long métrage | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Examen des investissements dans le secteur culturel | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Politique sur la radiodiffusion | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Politique du droit d’auteur | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Programme d’indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Programme Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2010-2011 |
Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2010 | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2010-2011 |
Sport Canada (y compris le Programme de soutien au sport; le Programme d’accueil de manifestations sportives; le Programme d’aide aux athlètes et les sports internationaux) | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2010-2011 |
UNESCO – Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Fonction communications et Politique des communications de PCH | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Services Web de PCH | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Programme du Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération | Évaluation sommative Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Programme national de formation dans le secteur des arts | Évaluation sommative - Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Fonds des nouveaux médias du Canada | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Stratégie sur la culture canadienne en ligne (y compris le Programme de culture canadienne en ligne) | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Programme Espaces culturels Canada | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Programme Présentation des arts Canada | Évaluation sommative - Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Institut canadien de conservation | Évaluation sommative | Prévue | 2010-2011 |
Programme TV5 | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Exposition universelle de Shanghai 2010 | Évaluation sommative | Prévue | 2011-2012 |
Programme des célébrations et des commémorations (y compris le 400e anniversaire de la fondation de la ville de Québec) | Évaluation sommative -Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Programme de coordination du Plan d’action pour les langues officielles | Évaluation sommative - Paiement de transfert | Prévue | 2011-2012 |
Hyperlien menant au plan d'évaluation : S.O.
* Il s’agit d’évaluations qui, d’une part, datent de 2008-2009, qui ont été reportées et qui apparaissent maintenant sur le calendrier de 2009-2010 ou, d’autre part, qui ont commencé en 2008-2009 et qui seront complétées sur plus d’une année.