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Les tableaux suivants ont été transmis électroniquement. Les tableaux se trouvent sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor à l’adresse : http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp
A
Activité de programme Sécurité ferroviaire
http://www.tc.gc.ca/SecuriteFerroviaire/Menu.htm
Activité de programme Sûreté du transport terrestre et du transport intermodal
http://www.tc.gc.ca/sureteferroviaire/stfptu/menu.htm
Architecture des systèmes de transport intelligents pour le Canada
http://www.tc.gc.ca/innovation/sti/fra/architecture.htm
Approche des portes d’entrée et des corridors
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/index2.html
B
Budget de 2008
http://www.budget.gc.ca/2008/plan/chap4-fra.asp
Budget de 2009
http://www.budget.gc.ca/2009/plan/bpc3d-fra.asp
C
Cadre de politique national sur les portes d'entrée et les corridors commerciaux stratégiques
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/Cadredepolitiquenational/politiquenational.html
CANUTEC
http://www.tc.gc.ca/canutec/fr/menu.htm
Chantiers Canada – Une infrastructure moderne pour un Canada fort).
http://www.buildingcanada-chantierscanada.gc.ca/plandocs/booklet-livret/booklet-livret-fra.html
Chantiers Canada
http://www.buildingcanada-chantierscanada.gc.ca/index-fra.html
Ciel bleu
http://www.tc.gc.ca/politique/ace/consultations/cielbleu.htm
Comité consultatif de l’examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire
http://www.tc.gc.ca/tcss/RSA_Review-Examen_LSF/index-fra.htm
Concordance financière des activités de programmes
http://www.tc.gc.ca/services-generaux/finance/rpp/concordance.htm
Corridor Windsor-Detroit
http://www.portecontinentale.ca/windsor.html
D
Dépenses prévues
http://www.tc.gc.ca/services-generaux/finance/rpp/Depenses_prevues_du_Ministere.htm
E
Eau de ballast des navires
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/epe/environnement/sources/ballast.htm
En voiture : Sécurité ferroviaire – Plan stratégique 2005 - 2010
http://www.tc.gc.ca/SecuriteFerroviaire/Publications/PlanStrategique.htm
Examen des services de marchandises ferroviaires
http://www.tc.gc.ca/politique/acg/acgb/fret/cadre-final.htm
Examen par le comité consultatif de la Loi sur l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
http://www.tc.gc.ca/tcss/CATSA/Final_Report-Rapport_final/rapport_final_f.htm
F
Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers
http://www.buildingcanada-chantierscanada.gc.ca/funprog-progfin/target-viser/gbcf-fpepf/gbcf-fpepf-fra.html
I
Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique
http://www.tc.gc.ca/portesetcorridors/ipcap/index.html
L
La prochaine vague : Plan stratégique de la Sécurité maritime 2003-2010
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/TP/Tp13111/2003-2010/menu.htm
Lois
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/lois/menu.htm
O
Opération Gareautrain
http://www.operationlifesaver.ca/sec_top/fr_Welcome.asp
P
Plan intégré des ressources humaines
http://www.tc.gc.ca/services-generaux/rh/planrh/menu.htm
Porte continentale Ontario-Québec
http://www.portecontinentale.ca/index2.html
Porte d’entrée de l’Atlantique
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/Atlantique/LaPorteCanadiennedel'Atlantique.html
Portefeuille des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités
http://www.tc.gc.ca/sujet/ausujetdetic.htm
Programme de remise écoAUTO
http://www.ecoaction.gc.ca/ecotransport/ecoauto-fra.cfm
Programme national de surveillance aérienne
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/epe/sie/pnsa.htm
Programme pour les portes d’entrée et les passages frontaliers
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/index2.html
Programme pour les portes et corridors commerciaux
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/index2.html
R
Rapport d’examen spécial par le bureau de la vérificatrice générale de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
http://www.catsa.gc.ca/francais/about_propos/rep_rap/oag_bvg/index.shtml
Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/epe/sie/regime/menu.htm
S
Sécurité aérienne
http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/securiteaerienne/menu.htm
Sécurité maritime
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/menu.htm
Sécurité routière
http://www.tc.gc.ca/securiteroutiere/index.htm
Stratégie écoTRANSPORTS
http://www.ecoaction.gc.ca/ecotransport/index-fra.cfm
Stratégie pour le Nord
http://www.northernstrategy.ca/
Structure organisationnelle
http://www.tc.gc.ca/sujet/departement/menu.htm
Substances nocives et potentiellement dangereuses
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/epe/sie/snpd/menu.htm
Sûreté maritime
http://www.tc.gc.ca/suretemaritime/menu.htm
Sûreté-Transit
http://www.tc.gc.ca/vigilance/spu/transport_ferroviaire/programme_de_contribution/menu.htm
Sûreté des transports
http://www.tc.gc.ca/surete/menu.htm
Systèmes de gestion de la sécurité aérienne
http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/SGS/menu.htm
Systèmes de transport intelligents
http://www.tc.gc.ca/innovation/sti/fra/menu.htm
T
Taux d’accidents liés au transport
http://www.tc.gc.ca/politique/rapport/anre2007/3_securitie.html
Transport et l’environnement
http://www.tc.gc.ca/environnement/menu.htm
Transport des marchandises dangereuses
http://www.tc.gc.ca/tmd/menu.htm
V
Vision sécurité routière 2010
http://www.ccmta.ca/french/committees/rsrp/rsv/rsv.cfm
Vol 2010
http://www.tc.gc.ca/AviationCivile/Vol2010/intro.htm
1 Pour de plus amples renseignements sur la distribution des ressources financières, voir le tableau de Concordance financière des activités de programmes, sur le site Web de Transports Canada.
2 Pour les descriptions des activités de programme, se reporter au Budget principal des dépenses en ligne au lien suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/estimf.asp.
3 Les priorités ont été renommées ou reformulées afin de correspondre à la nouvelle Architecture des activités de programme du Ministère. Cependant, les engagements et les résultats escomptés demeurent similaires à ceux des rapports des années précédentes et, par conséquent, ils sont considérés comme « en cours ».
4 Les paiements statutaires de moins de 1 million de dollars n’ont pas été inclus dans ce tableau.
5 Transports Canada perçoit et garde les recettes provenant des loyers des aéroports, lesquelles figurent dans l’activité de programme Infrastructures de transport. Comme ces recettes, qui sont toujours représentées par un montant négatif dans un rapport sur les plans et les priorités, sont déduites des montants positifs relatifs aux besoins de fonctionnement pour l’activité de programme, il en résulte un niveau de ressources négatif. Bien que les recettes provenant des loyers des aéroports soient utilisées pour compenser les coûts liés au transport aérien dans certaines autres activités de programme du Ministère, ce dernier a choisi, aux fins de transparence dans ses rapports, de laisser les recettes provenant des loyers des aéroports comme montant global dans l’activité de programme Infrastructures de transport.