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ARCHIVÉ - Évaluation du processus des présentations au Conseil du Trésor

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Annexe C. Documents examins

Titre Auteur Date
Approches axes sur les risques aux prsentations au CT SCT 2008
Feuille de route pour le changement : Nouvelles approches fondes sur les risques concernant les activits ministrielles et les prsentations au Conseil du Trsor SCT 2007
Rle de l'analyste de programme SCT  
Guide de survie des analystes SCT  
Liste de vrification des outils des analystes de programme SCT  
Liste des personnes-ressources ministrielles - Modle SCT  
Systme de comptabilit pour les nouveaux analystes de programme SCT  
Transport et transmission des renseignements protgs et classifis GRC 2006
Prsentations : Processus d'examen propos SCT  
Prsentations : Guide pour la prparation de prsentations au Conseil du Trsor SCT 2007
Prsentations : Processus des prsentations au Conseil du Trsor - Diagramme SCT 2005
Prsentations : Libell privilgi pour le SSP SCT  
Prsentations : chancier des prsentations ministrielles signes SCT 2008
Prsentations : Graphique de cheminement - Dates importantes pour les prsentations et les prcis SCT 2008
Prsentations : Exigences du Centre des prsentations et des documents du Cabinet et du Conseil du Trsor SCT  
Mmoires au Cabinet : Guide de rfrence du processus des mmoires au Cabinet SCT  
Mmoires au Cabinet : Documents de rfrence pour les notes d'information SCT 2006
Mmoires au Cabinet : Ce que le Conseil du Trsor souhaite obtenir dans un mmoire au Cabinet SCT  
Gestion des dpenses : Tableau du cycle de la gestion des dpenses SCT  
Gestion des dpenses : Architecture des activits des programmes (AAP) SCT 2008
Gestion des dpenses : Mise jour annuelle des niveaux de rfrence (MJANR) SCT 2008
Cadre de responsabilisation de gestion SCT 2008
Plans d'investissement, projets et acquisitions - Politiques et publications SCT 2002
Marchs - Politiques et publications SCT 2003
Budget des dpenses du gouvernement du Canada et autres documents l'appui SCT 2007
Guide sur les subventions, contributions et autres paiements de transfert SCT 2000
Approbation de projet SCT 2005
Gestion de projet SCT 1994
Biens immobiliers - Politiques et procdures SCT  
Guide des fonds renouvelables SCT  
Politique sur les paiements de transfert SCT 2008
Politiques et lignes directrices sur les socits d'tat SCT  
Outil de vrification des prsentations SCT  
Prparation de prsentations au Conseil du Trsor et de documents l'intention du Cabinet : Manuel du participant cole de la fonction publique du Canada 2008
Modle d'valuation du SCT SCT 2008
Triangle de l'orientation stratgique SCT 2007
Renouvellement des systmes du Bureau des services, chapitre 1 : Plan directeur oprationnel SCT 2007
Renouvellement des systmes du Bureau des services,, chapitre 3 : Plan de ralisation; Annexe A : noncs des risques SCT 2007
Renouvellement des systmes du Bureau des services, chapitre 3 : Plan de ralisation; Annexe D : Gestion du changement SCT 2007
Projet de gestion des rsultats du RSSB - SGD Fujitsu 2006
Loi sur la gestion des finances publiques Gouvernement du Canada 1985
Rapport sur les plans et les priorits 2007-2008, Secrtariat du Conseil du Trsor du Canada SCT 2008
Aassembler tous les lments, camp de formation sur le processus des prsentations au Conseil du Trsor SCT 2005
Analyse prliminaire des dlgations pour les subventions et les contributions SCT 2007
Rforme du secteur public : Dlgation des pouvoirs en Australie et au Royaume-Uni SCT  
2007 Comprehensive Spending Review: Guidance for Departmental Submissions R.-U. 2007

Annexe D. Liste des personnes interviewes

Entrevues avec des reprsentants des organisations fdrales

Frquence leve de prsentations (plus de deux prsentations par mois en moyenne au cours des dix dernires annes)

  • Travaux publics et Services gouvernementaux Canada : Rhonda Nadon
  • Dfense nationale : Lynne McKenna-Fleming
  • Transports Canada : Deloranda Munro
  • Ressources humaines et Dveloppement des comptences Canada : Danny Brouillette

Frquence modre de prsentations (entre une et deux prsentations par mois en moyenne au cours des dix dernires annes)

  • Sant Canada : Sanjiv Sandhu
  • Bureau du Conseil priv : John Kay
  • Gendarmerie royale du Canada : Stephan Aylward
  • Agence canadienne de dveloppement international : Patrick Hines

Frquence occasionnelle de prsentations (moins d'une prsentation par mois en moyenne au cours des dix dernires annes)

  • Scurit publique Canada : Marie Steward
  • Conseil de recherches en sciences naturelles et en gnie : Dominique Osterrath
  • Banque de dveloppement du Canada : Karen Kastner
  • Agence canadiennne d'valuation environnementale : Ron Kuzak
  • Secrtariat du Conseil du Trsor du Canada - Services ministriels1 : Carlo Beaudoin

Entrevues l'intention des analystes du SCT

Secteurs de programme

  • Secteur des programmes sociaux et culturels : Cheri Reddin
  • Secteur des programmes conomiques : Jennifer Cavasin
  • Secteur des oprations gouvernementales : Richard Meroni
  • Secteur des affaires internationales, de la scurit et de la justice : Cameron McEwan

Personnes-ressources du ministre

  • Direction du dirigeant principal de l'information : Andrea Prosper
  • Bureau du contrleur gnral : Pierre Laflamme
  • Services juridiques : Cindy Shipton-Mitchell
  • Oprations gouvernementales : Glenn Richardson
  • Secteur de la gestion des dpenses : Deirdre McIssac
  • Relations de travail et oprations de rmunration : Bianca Bertrand

Entrevues l'intention des intervenants externes

  • Bureau du Conseil priv : Michael Jay
  • Ministre des Finances Canada : Ian MacDonald
  • Agence de la fonction publique du Canada (maintenant le Bureau du dirigeant principal des ressources humaines au sein du SCT) : Joan McCoy