ARCHIVÉ - Ressources naturelles Canada - Rapport

Les grands projets en mati�re de ressources sont un important moteur de la croissance �conomique � long terme et de la cr�ation d’emplois pour le Canada. Il est essentiel de mettre en place un processus d’examen f�d�ral qui soit opportun, pr�visible, transparent et responsable pour les grands projets en mati�re de ressources afin de permettre aux secteurs des ressources naturelles d’investir dans la mise en valeur des ressources tout en assurant la protection de l’environnement pour le Canada.

Les principales r�alisations de 2010-2011 en rapport avec cette priorit� sont les suivantes:

• �laborer une strat�gie pangouvernementale de modernisation du processus d’examen r�glementaire pour les projets li�s aux ressources naturelles.
  
  
• Coordonner 70 examens de grands projets en mati�re de ressources. L’objectif concernant la r�alisation des examens a �t� atteint : 80 % des examens ont �t� effectu�s dans un d�lai de 8 semaines suivant les �ch�anciers pr�vus (l’objectif est collectif aux diff�rents minist�res et organismes vis�s). Les projets examin�s repr�sentaient plus de 120 milliards de dollars en nouveaux investissements �ventuels au Canada et comprenaient plusieurs projets de prestige comme le projet d’Ol�oduc Northern Gateway¹⁹, la Mine d'or et de cuivre Prosperity²⁰ et la Nouvelle centrale nucl�aire Darlington²¹.
  
  
• Appuyer la mise en œuvre des modifications de la Loi canadienne sur l’�valuation environnementale²²qui ont d�bouch� sur des processus d’examen plus simples et plus clairs qui am�liorent la protection de l’environnement et donnent plus de certitude � l’industrie.
  
  
• Cr�er de nouveaux Fonds d’aide financi�re aux participants pour l’Office national de l’�nergie et la Commission canadienne de s�ret� nucl�aire afin d’assurer une participation publique et autochtone plus opportune et fructueuse.
  
  
• Amorcer deux projets pilotes (l’agrandissement de la mine de charbon Mine Creek²³ et le projet de Transmission Northwest) avec la province de la Colombie-Britannique afin de d�terminer les possibilit�s d’am�liorer l’int�gration des processus d’examen f�d�raux et provinciaux.

La comp�titivit� actuelle et future des secteurs des ressources naturelles du Canada d�pend de leur capacit� � p�n�trer les march�s, � accro�tre les investissements et � d�velopper des produits et des proc�d�s innovateurs. La comp�titivit� des secteurs va de pair avec la cr�ation d’emplois au Canada et l’am�lioration de la balance commerciale.:

Les principales r�alisations de 2010-2011 en rapport avec cette priorit� sont les suivantes :

• Contribuer � une augmentation de 119 % des exportations de bois vers la Chine (valeur de 834 M$) et � une augmentation de 47 % des exportations de bois vers la Cor�e du Sud (valeur de 145 M$) par le biais du Programme canadien d’exportation des produits du bois²⁴.
  
  
• Influencer directement, par le biais de l’Initiative Le bois nord-am�ricain d’abord²⁵, l’utilisation du bois dans 256 projets de construction non r�sidentiels au Canada et aux �tats-Unis, ce qui repr�sente des ventes estim�es � 190 M$.
  
  
• Soutenir, dans le cadre de l’initiative Projets de d�monstration du bois � grande �chelle, sept projets de d�monstration du bois au Canada et trois � l’�tranger pour montrer l’usage novateur du bois dans des applications commerciales et r�sidentielles. Il y a, par exemple, la construction d’une centrale bio�nerg�tique sur le campus de l’University of British Columbia qui repr�sente le premier projet � grand �chelle r�alis� avec du bois lamell�-crois� en Am�rique du Nord.
  
  
• Accorder 25,5 M$ en financement � FPInnovations²⁶ pour mener une recherche sur les nouveaux produits forestiers et les technologies transformatrices, et 34,5 M$ pour r�aliser des d�monstrations pilotes de nouvelles technologies transformatrices. Quatorze projets pilotes de d�monstration ont �t� lanc�s dans des usines de partout au Canada.
  
  
• Inaugurer, en f�vrier 2011, le Laboratoire de la technologie des mat�riaux de CANMET²⁷ dans de nouvelles installations ultramodernes � Hamilton, en Ontario. Cet emplacement strat�gique permet au Minist�re d’accro�tre les partenariats et la collaboration en mati�re de recherche et d’innovation dans le secteur industriel du Canada, particuli�rement dans notre industrie automobile et notre industrie manufacturi�re.
  
  
• Encourager l’innovation pour l’�cologisation de l’exploitation mini�re partout au Canada par le biais de l’Initiative des mines vertes²⁸. Gr�ce � ce programme, des progr�s importants ont �t� r�alis�s dans un certain nombre de projets cl�s de recherche et de d�veloppement, notamment le d�veloppement d’une technologie qui permet de s�parer l’or sans utiliser de cyanure (le brevetage est d�j� en cours). D’autres travaux ont �t� r�alis�s en rapport avec l’utilisation de cultures de biomasse sur les r�sidus miniers, un proc�d� dont la faisabilit� continue d’�tre d�montr�e.

L’adoption de produits et de proc�d�s �conerg�tiques par les consommateurs et les industries ainsi que le d�veloppement de nouvelles technologies sont des �l�ments essentiels pour assurer la place du Canada � titre de chef de file mondial en mati�re de responsabilit� environnementale et sa comp�titivit� dans une �conomie � faibles �missions de carbone.

Les principales r�alisations de 2010-2011 en rapport avec cette priorit� sont les suivantes:

• Recevoir plus de 510 000 demandes de subvention au cours de la dur�e de vie du programme �co�NERGIE R�novation – Maisons²⁹, d�passant ainsi l’objectif de 460 000 demandes. Le programme �co�NERGIE R�novation – Maisons aide les propri�taires canadiens � rendre leur maison plus �conerg�tique et � r�duire leurs d�penses �nerg�tiques. Depuis sa mise sur pied, le programme a entra�n� une r�duction d’environ 1,75 m�gatonne d’�missions de GES, surpassant l’objectif qui �tait de 1,29 � 1,66 m�gatonne.
  
  
• Atteindre ou d�passer les objectifs de 2010-2011 pour des programmes similaires comme le programme �co�NERGIE pour les b�timents et les habitations. Globalement, en 2010-2011, les programmes de RNCan en mati�re d’efficacit� �nerg�tique ont entra�n� des �conomies d’�nergie repr�sentant une r�duction annuelle cumulative de 5 m�gatonnes d’�missions de GES.
  
  
•  D�passer les objectifs du programme �co�NERGIE pour l’�lectricit� renouvelable en signant un total de 104 accords de contribution qui repr�sentent une nouvelle capacit� de production d’�lectricit� renouvelable de 4 458 m�gawatts (MW) au cours de la vie du programme. Dans le cadre de ce programme, les r�ductions annuelles des �missions de GES que repr�sente le fonctionnement pendant une ann�e compl�te des 104 projets devraient �tre d’environ six millions de tonnes.
  
  
• Installer 523 syst�mes de chauffage solaire dans les secteurs commercial et institutionnel et 575 syst�mes de chauffage de l'eau � l'�nergie solaire dans le secteur r�sidentiel dans le cadre du programme �co�NERGIE pour le chauffage renouvelable, ce qui permettra d’obtenir des r�ductions des �missions de gaz � effet de serre de 10,4 kilotonnes (kt) par ann�e gr�ce aux installations de 2010-2011. Au total, cette initiative a appuy� 1 120 projets commerciaux et institutionnels et 1 154 projets r�sidentiels, ce qui permettra de r�aliser des r�ductions des �missions de GES de 27,7 kt par ann�e.
  
  
• Appuyer la recherche, le d�veloppement et la d�monstration de technologies de pointe li�es � l’�nergie propre par le biais de l’Initiative �co�NERGIE sur l’innovation³⁰ et du Fonds pour l’�nergie propre³¹. L’accent a �t� mis plus particuli�rement sur les projets de d�monstration pour le captage et le stockage du carbone, avec 3 projets d’envergure en phase de conception.
  
  
• Conclure des accords de contribution pour 66 projets avec 21 entreprises de p�tes et papiers de partout au Canada dans le cadre du Programme d’�cologisation des p�tes et papiers³², ce qui devrait permettre de produire 1,7 million de m�gawattheures d’�nergie renouvelable par ann�e (�lectricit� et vapeur), d’�conomiser 6,8 millions de gigajoules par ann�e et de r�duire les �missions de GES.

L’�nergie nucl�aire joue un r�le essentiel dans le panier d’�nergies du Canada. La gestion des questions li�es � l’�nergie nucl�aire repose sur les objectifs strat�giques �tablis, notamment de r�pondre aux besoins �nerg�tiques et environnementaux du Canada d’une mani�re s�curitaire, �conomique et fiable; r�duire les co�ts et les risques pour les contribuables tout en optimisant le rendement des investissements du Canada dans l’�nergie nucl�aire; et permettre � l’industrie nucl�aire du Canada de saisir les occasions qui se pr�sentent � l’�chelle nationale et mondiale.

Les principales r�alisations de 2010-2011 en rapport avec cette priorit� sont les suivantes:

• Mettre en œuvre la restructuration d’�nergie atomique du Canada limit�e (EACL) – entra�nant notamment une entente conclue en juin 2011 concernant la vente de la Division des r�acteurs CANDU � la firme d’ing�nierie SNC-Lavalin Group Inc., bas�e � Montr�al (la transaction sera conclue d’ici octobre 2011). Bien que cette entente ait �t� conclue un peu apr�s la fin de l’exercice financier, le processus de transaction a �t� g�r� en 2010-2011 et comprenait des phases successives. Le r�sultat de la transaction r�pond aux objectifs strat�giques du gouvernement, dans un contexte difficile sur le plan national et international, et il est conforme � l’approche du gouvernement en mati�re de responsabilit� financi�re.
  
  
• Continuer d’accorder du financement � EACL afin de r�pondre � ses besoins de financement pour ses op�rations commerciales, y compris le d�veloppement de nouvelles technologies li�es aux r�acteurs, et pour le fonctionnement s�curitaire et fiable de ses laboratoires.
  
  
• Examiner les possibilit�s de restructuration des Laboratoires nucl�aires.
  
  
• Continuer notre travail de collaboration avec Sant� Canada, dans le cadre de l’Initiative d’approvisionnement en isotopes (IAI), afin de veiller � ce que la communaut� m�dicale du Canada re�oive les meilleurs renseignements possibles sur les radio-isotopes m�dicaux � l’appui des mesures d’att�nuation des effets sur le syst�me de sant�.
  
  
• Finaliser quatre accords de projets avec des collaborateurs dans le cadre du Programme de contribution financi�re � la production d’isotopes ne n�cessitant pas de r�acteur³³ afin d’appuyer le d�veloppement de nouvelles technologies de production d’isotopes, d’accro�tre la s�ret� de l’approvisionnement des isotopes m�dicaux et de r�duire la production de d�chets radioactifs.

Le d�veloppement du Nord canadien permettra aux Canadiens de r�aliser le vaste potentiel de cette r�gion, de favoriser la prosp�rit� et la cr�ation d’emploi pour les collectivit�s du Nord et de consolider la souverainet� du Canada tout en assurant un avenir orient� sur la durabilit� des ressources pour les prochaines g�n�rations de Canadiens.

Les principales r�alisations de 2010-2011 en rapport avec cette priorit� sont les suivantes:

• Fournir les renseignements g�oscientifiques (cartes, bases de donn�es, publications) n�cessaires pour orienter les d�cisions li�es aux investissements et � l’affectation des terres par le biais du programme de G�ocartographie de l’�nergie et des min�raux³⁴ (GEM). La participation de l’industrie – comme les activit�s de prospection et d’exploration de la min�ralisation – a �t� document�e dans les secteurs de projet du programme GEM.
  
  
• Fournir de l’expertise afin d’appuyer la demande pr�sent�e par le Canada pour la d�limitation de notre plateau continental �tendu³⁵ dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS). Gr�ce � cet �largissement, le Canada aurait les droits exclusifs d’exploiter les ressources se trouvant sur son plateau continental. Le programme respecte le calendrier �tabli pour la phase de collecte de donn�es, qui doit se terminer d’ici la fin de 2011, et la pr�paration de la demande, dont l’�ch�ance est fix�e � 2013.
  
  
• Atteindre nos objectifs li�s aux travaux d’arpentage et de maintien de la fronti�re internationale, y compris les 668 km de la fronti�re Nunavut/Territoires du Nord-Ouest, o� il y un nombre important de concessions mini�res et o� se d�roulent beaucoup d’activit�s d’exploration.
  
  
• R�aliser avec succ�s le Programme du plateau continental polaire³⁶, qui aide les �quipes de recherche et les scientifiques canadiens et internationaux en leur offrant du soutien logistique dans l’Arctique canadien. Cela englobait la mise � niveau et l’agrandissement des installations du Programme � Resolute dans le cadre du Plan d’action �conomique du Canada.

La prestation opportune et efficiente des services internes est essentielle pour accro�tre le rendement de l’organisation en g�n�ral.   

De fa�on g�n�rale, RNCan est une organisation bien g�r�e, comme en t�moignent les r�sultats du Cadre de responsabilisation de gestion, une �valuation des fonctions de gestion cl�s des minist�res r�alis�e par le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor

Les principales r�alisations de 2010-2011 en rapport avec cette priorit� sont les suivantes:

• Mettre en œuvre les d�cisions prises dans le cadre de l’Examen strat�gique, et d�terminer les priorit�s et les directives minist�rielles � moyen terme afin d’accro�tre la capacit� et d’assurer la r�ceptivit� et la capacit� d’adaptation. Cela permettra de s’assurer que le Minist�re est en bonne position pour optimiser sa contribution au gouvernement du Canada et aux Canadiens.
  
  
• Am�liorer davantage notre processus de planification, notamment en apportant des changements � notre approche de d�termination et de gestion des risques. Le Plan d’activit�s int�gr� de 2011-2014 a �t� publi� au printemps de 2011.
  
  
• Lancer le Cadre strat�gique de gestion int�gr�e du risque, qui �nonce les param�tres d’une approche globale de gestion des risques avec pour objectif d’am�liorer la gestion et d’atteindre un rendement d’excellence.
  
  
• R�viser notre structure de gouvernance afin de rationaliser les processus, d’accro�tre l’efficience et d’assurer la responsabilisation.
  
  
• Apporter des am�liorations importantes � l’Architecture des activit�s de programmes et au Cadre de mesure du rendement afin de mieux harmoniser les r�sultats des programmes, d’accro�tre le contr�le du rendement et de permettre aux cadres sup�rieurs de proc�der � des (r�)affectations strat�giques des ressources.
  
  
• Aider le Comit� minist�riel de v�rification (CMV) � r�aliser les travaux qu’il a pr�vus, travaux qui couvrent les huit principaux secteurs de responsabilit�, et � fournir des conseils strat�giques dans les secteurs prioritaires.
  
  
• Lancer les Comp�tences cl�s de RNCan afin de traduire la vision et la mission du Minist�re en actions et comportements individuels.

La capacit� de RNCan de r�aliser avec succ�s son mandat et ses priorit�s op�rationnelles d�pend aussi de la communication des renseignements financiers en temps opportun et de l’acc�s � des installations ad�quates.

Les principales r�alisations de 2010-2011 en rapport avec cette priorit� sont les suivantes:

• Mettre en œuvre un nouveau syst�me financier (SAP/Felix), qui a �t� lanc� le 1^er avril 2011.
  
  
• Moderniser 12 des laboratoires de RNCan dans le cadre du Programme de modernisation des laboratoires f�d�raux³⁷, une initiative du Plan d’action �conomique. Les projets entrepris ont �t� r�alis�s dans les d�lais et en respectant le budget et ont entra�n� une am�lioration globale de l’indice d’�tat du portefeuille du Minist�re, qui est pass� de � mauvais � � � passable �.
  
  
• Se voir accorder la M�daille d’or du GTEC³⁸ pour la fonctionnalit� des op�rations de notre bureau administratif.

Le rang du Canada par rapport � celui des autres pays a connu une l�g�re progression positive entre 2005 et 2009 (la plus r�cente ann�e pour laquelle des donn�es sont disponibles).

En 2010, les ressources naturelles repr�sentaient 53 % de l’ensemble des exportations de marchandises du Canada, par rapport � 43 % avant la r�cession. Les �.-U. demeurent le principal partenaire commercial du Canada, particuli�rement dans les secteurs de l’�nergie et de la foresterie. La Chine est maintenant le 2e partenaire commercial en importance du Canada.

Le Trade Performance Index (TPI) est d�fini et communiqu� par le Centre du commerce international de la CNUCED/OMC.

De 2004 � 2008 (l’ann�e la plus r�cente pour laquelle des donn�es sont disponibles), les �conomies d’�nergie attribuables � l’efficacit� �nerg�tique au Canada ont augment� de 11 %, passant de 1 086 � 1 206 p�tajoules (PJ) par ann�e..

La r�duction des �conomies d’�nergie � partir de 2006 peut s’expliquer en partie par l’influence de l’exploitation p�troli�re et gazi�re (la consommation d’�nergie dans ce secteur est pass�e de 8 % � 22 % de la consommation d’�nergie de l’industrie) et par l’impact du ralentissement �conomique sur le secteur manufacturier et le transport des marchandises.

Les tendances � long terme (plus de 10 ans) en mati�re d’efficacit� �nerg�tique au Canada demeurent positives, avec une am�lioration de 18 % entre 1990 et 2008. Pour en savoir plus, veuillez consulter le rapport intitul� �volution de l’efficacit� �nerg�tique au Canada, de 1990 � 2008⁴⁶.

Au cours de la plus r�cente p�riode de quatre ans pour laquelle des donn�es comparables sont disponibles (2006-2009), le nombre de documents scientifiques et techniques produits par RNCan et r�vis�s par des pairs dans ces secteurs a augment� de 8 %, passant de 295 � 319 publications.

L’innovation est essentielle pour accro�tre la performance environnementale des secteurs des ressources naturelles et du Canada. De plus, la mise en valeur �cologique et socialement responsable des ressources naturelles est de plus en plus consid�r�e comme un avantage pour les entreprises dans un contexte de transition mondiale vers une �conomie � faibles �missions de carbone.

RNCan appuie l’innovation dans ce secteur en collaborant avec les industries et le milieu universitaire pour assumer une partie des co�ts initiaux de recherche, de d�veloppement et de d�monstration, en produisant des connaissances sur l’innovation qui sont harmonis�es avec les priorit�s des intervenants et en soulageant les secteurs des ressources naturelles d’une partie des risques et des co�ts parfois �lev�s qui sont associ�s aux activit�s de recherche, de d�veloppement et de d�monstration.

De 2006-2007 � 2010-2011, RNCan a toujours d�pass� son objectif de 90 % concernant la rapidit� de diffusion et l’accessibilit� des donn�es sur la masse terrestre et les risques naturels, comme indicateurs de la qualit� de ses donn�es et du partage des connaissances.

La communication de ces renseignements aide d’autres ordres de gouvernement, y compris des organismes gouvernementaux internationaux, le secteur priv� et les organisations de professionnels, � pr�voir et � att�nuer les effets des catastrophes naturelles et � prendre des d�cisions pour la gestion efficace des ressources naturelles et des terres du Canada.

Au cours de la plus r�cente p�riode de quatre ans pour laquelle des donn�es comparables sont disponibles (2006-2009), le nombre de documents scientifiques et techniques produits par RNCan et r�vis�s par des pairs dans ces secteurs a augment� de 36 %, passant de 175 � 238 publications.

Les activit�s scientifiques de RNCan et la diffusion des connaissances sur le changement climatique, les perturbations des for�ts, les sciences de la Terre et l’adaptation, les g�osciences pour la s�curit� publique ainsi que les explosifs orientent les d�cisions de l’industrie et de diff�rents ordres de gouvernement. Les risques peuvent �tre mieux �valu�s et des strat�gies d’att�nuation peuvent �tre mises en place pour assurer la s�curit� des Canadiens (p. ex. strat�gies d’att�nuation et d’adaptation li�es aux parasites des for�ts, aux feux de for�t, au changement climatique, aux tremblements de terre, aux tsunamis, etc.). Les renseignements sont aussi utilis�s pour orienter les d�cisions sur l’intendance des terres canadienne, par exemple le Nord canadien.