ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - Rapport

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Message du ministre

Au cours du dernier exercice, le portefeuille de l’Industrie a jou� un r�le cl� pour faire progresser le programme du gouvernement dans le cadre de la deuxi�me ann�e du Plan d’action �conomique du Canada.

Les mesures de relance prises par le portefeuille de l’Industrie en vertu du Plan d’action �conomique visaient � stimuler le d�veloppement �conomique, � soutenir les petites et moyennes entreprises, � am�liorer la capacit� du Canada d’effectuer de la recherche-d�veloppement et � renforcer les collectivit�s. Ces mesures ont cibl� les collectivit�s, notamment par l’entremise du Programme des manifestations touristiques de renom et du programme Large bande Canada : Un milieu rural branch�. D’autres investissements ont permis d’accro�tre la capacit� de recherche-d�veloppement du Canada, notamment ceux r�alis�s au titre du Programme d’aide � la recherche industrielle, du Programme de stages en recherche et d�veloppement industrielle, du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada et du Programme d’infrastructure du savoir. Les investissements effectu�s dans l’industrie spatiale canadienne ont quant � eux permis au Canada de conserver son expertise et son leadership dans le domaine de la robotique spatiale. Gr�ce � ces mesures et � d’autres initiatives de relance �conomique, nous avons contribu� � cr�er des emplois, � renforcer nos collectivit�s et � favoriser les assises du redressement �conomique.

Le Rapport minist�riel sur le rendement du Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada pour la p�riode se terminant le 31 mars 2011 d�crit les r�alisations du Conseil, y compris l’appui accord� � la production et � la diffusion des nouvelles connaissances scientifiques, la formation de personnes hautement qualifi�es et l’�tablissement de partenariats entre des universit�s, l’industrie et le gouvernement afin d’accro�tre l’innovation au sein de l’�conomie canadienne. Le Conseil s’emploie � faire du Canada un pays de d�couvreurs et d’innovateurs au profit de la population canadienne.

Cultiver un environnement propice � la cr�ation d’emplois, � la croissance et � la comp�titivit�, aussi bien au pays qu’� l’�tranger, demeure une priorit� pour le portefeuille de l’Industrie. Nous continuerons d’am�liorer le rapport co�t-efficacit� et le rendement des activit�s minist�rielles. Nous aiderons ainsi le gouvernement du Canada � atteindre sa priorit� d’�quilibrer le budget, et nous produirons des r�sultats tangibles pour l’ensemble des Canadiens.

Je suis heureux de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement du Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada pour l’exercice 2010-2011.

Section I : Survol de l'organisation

Raison d’�tre

Responsabilit�s

Cr�� en 1978, le CRSNG est un organisme public du gouvernement du Canada. Il est financ� directement par le Parlement dont il rel�ve par l’interm�diaire du ministre de l’Industrie. Conform�ment � l’autorit� et aux responsabilit�s qui lui sont conf�r�es en vertu de la Loi sur le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (1976-1977, ch. 24), les fonctions du CRSNG sont :

• de promouvoir et de soutenir la recherche dans le domaine des sciences naturelles et du g�nie, � l’exclusion des sciences de la sant�;
• de conseiller le ministre, en mati�re de recherche, sur les questions que celui-ci a soumises � son examen.

En 2010-2011, le CRSNG a investi un peu plus d’un milliard de dollars dans la recherche et la formation postsecondaire dans les domaines des SNG. Le CRSNG est le principal organisme prenant en charge les co�ts directs de la recherche en SNG dans les universit�s canadiennes.

Le budget du CRSNG repr�sente 9 p. 100 des d�penses du gouvernement f�d�ral consacr�es aux sciences et � la technologie (S et T) et 20 p. 100 du total des fonds investis dans la R et D universitaire dans les domaines des SNG.

Quelques faits sur le CRSNG : 2010-2011
Pr�sidente	Suzanne Fortier
Pr�sident du Conseil du CRSNG	L'honorable James Edwards
D�penses	1,08 milliard de dollars
Administration centrale	Ottawa (Ontario)
Bureaux r�gionaux	Moncton (Nouveau-Brunswick) Montr�al (Qu�bec) Mississauga (Ontario) Winnipeg (Manitoba) Vancouver (Colombie-Britannique)
Employ�s	372 �quivalents temps plein
Port�e	29 200 �tudiants et stagiaires postdoctoraux 11 800 professeurs d’universit� 1 900 entreprises canadiennes plus de 140 universit�s et coll�ges

R�sultats strat�giques et Architecture des activit�s de programme (AAP)

D�penses du CRSNG par domaine prioritaire en 2010-2011

Le tableau ci-dessous pr�sente l’architecture des activit�s de programme du CRSNG en vigueur en 2010-2011.

Architecture des activit�s de programme du CRSNG

R�sultat strat�gique 1.0 Les gens : Des professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada	R�sultat strat�gique 2.0 La d�couverte : La recherche concurrentielle de haute qualit� en sciences naturelles et en g�nie au Canada	R�sultat strat�gique 3.0 L'innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie au Canada
Activit� de programme 1.1 : Promouvoir les sciences et le g�nie	Activit� de programme 2.1 : Financer la recherche fondamentale	Activit� de programme 3.1 : Financer la recherche dans des domaines strat�giques
1.1.1 Programme PromoScience 1.1.2 Programme pilote de Centres de recherche sur l’enseignement et l’apprentissage des sciences 1.1.3 Prix	2.1.1 Programme de subventions � la d�couverte 2.1.2 Programme de subventions d’occasions sp�ciales de recherche 2.1.3 Appui g�n�ral	3.1.1 Partenariats strat�giques 3.1.2 Programme de projets de recherche concert�e sur la sant�1
Activit� de programme 1.2 : Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux	Activit� de programme 2.2 :  Appuyer l’achat d’appareils et l’acc�s aux ressources majeures de recherche	Activit� de programme 3.2 : Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement
1.2.1 Programme de bourses de recherche de 1er cycle 1.2.2 Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du CRSNG 1.2.3 Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Alexander-Graham-Bell1 1.2.4 Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Georges-Philias-Vanier1 1.2.5 Programme de bourses postdoctorales 1.2.6 Programme de bourses postdoctorales de R et D industrielle1 1.2.7 Programme de stage en recherche industrielle1 1.2.8 Programme de formation orient�e vers la nouveaut�, la collaboration et l’exp�rience en recherche	2.2.1 Programme de subventions d’outils et d’instruments de recherche 2.2.2 Programme d’appui aux ressources majeures	3.2.1 Programme de subventions de recherche et d�veloppement coop�rative 3.2.2 Ententes de partenariats de recherche 3.2.3 R�seaux de centres d’excellence1 3.2.4 Programme des r�seaux de centres d'excellence dirig�s par l'entreprise1
Activit� de programme 1.3 : Attirer et garder en poste des membres du corps enseignant		Activit� de programme 3.3 : Appuyer la commercialisation
1.3.1 Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada1 1.3.2 Programme de chaires de recherche du Canada1 1.3.3 Programme de professeurs-chercheurs industriels 1.3.4 Chaires dans les domaines de recherche cibl�s 1.3.5 Programme d’appui aux professeurs universitaires		3.3.1 Programme De l’id�e � l’innovation 3.3.2 Programme d’innovation dans les coll�ges et la communaut�1 3.3.3 Programme des centres d’excellence en commercialisation et en recherche1

Priorit�s organisationnelles

L�gende de rendement/priorit�

D�pass�e : Plus de 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Enti�rement atteinte : 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Atteinte en grande partie : De 80 � 99 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Passablement atteinte : De 60 � 79 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Non atteinte : Moins de 60 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Recenser les possibilit�s concernant la rationalisation et l’int�gration de l’octroi des bourses d’�tudes sup�rieures du Canada (BESC) avec le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) et les Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC).	Nouveau	Les gens : Des professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada
�tat : Atteinte en grande partie
Au cours du premier trimestre de 2011, le CRSNG, les IRSC et le CRSH se sont engag�s � travailler � rationaliser et harmoniser les demandes de bourses au cours des quatre prochaines ann�es, y compris les demandes au Programme de BESC. Des consultations initiales ont �t� tenues avec les intervenants afin d’harmoniser les BESC.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
S’efforcer d’accro�tre l’appui disponible pour les stagiaires postdoctoraux afin d’attirer au Canada les meilleurs chercheurs du monde, notamment par l’entremise du Programme de formation orient�e vers la nouveaut�, la collaboration et l’exp�rience en recherche (FONCER) ou du Programme de suppl�ments d’acc�l�ration � la d�couverte.	Nouveau	Les gens : Des professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada
�tat : Enti�rement atteinte
Le nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting a �t� cr�� en 2010 afin d’attirer les meilleurs chercheurs du monde au Canada pour qu’ils y effectuent de la recherche. Lorsque le programme aura �t� pleinement mis en œuvre en 2012-2013, il permettra d’appuyer 46 stagiaires postdoctoraux en sciences naturelles et en g�nie chaque ann�e. Le nombre de nouveaux suppl�ments d’acc�l�ration � la d�couverte disponibles chaque ann�e a �t� accru de 100 � 125 pour le concours de 2010. Le nombre de subventions actives du Programme FONCER continue d’augmenter chaque ann�e. En 2010-2011, 58 subventions du Programme FONCER �taient disponibles. Chaque subvention du Programme FONCER permet d’appuyer un ou deux stagiaires postdoctoraux.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
S’associer avec le Programme d’aide � la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (CNR-PARI) pour permettre � un plus grand nombre de candidats de d�tenir une bourse postdoctorale de R et D industrielle (BPRDI) au sein des petites et moyennes entreprises (PME).	Nouveau	Les gens : Des professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada
�tat : D�pass�e
On a d�cid� de mettre en œuvre une campagne cibl�e de sensibilisation pour permettre � un plus grand nombre de candidats de d�tenir une BPRDI au sein des PME. Par cons�quent, le taux de participation au Programme de BPRDI a augment� de 26 p. 100 et le taux d’octroi des BPRDI a augment� de 19 p. 100. Un partenariat avec le Programme emploi jeunesse du PARI-CNRC a �galement �t� envisag�, mais on a jug� que le Programme emploi jeunesse du PARI-CNRC ne cadrait pas bien avec le Programme de BPRDI du CRSNG �tant donn� que le PARI cible les dipl�m�s de coll�ges et d’universit�s au niveau du baccalaur�at alors que le Programme de BPRDI est ax� sur les dipl�m�s universitaires de niveau doctoral et postdoctoral. En f�vrier 2011, on a mis en œuvre un partenariat avec la Research and Development Corporation de Terre-Neuve-et-Labrador et l’Agence de promotion �conomique du Canada atlantique afin d’accro�tre le nombre de BPRDI dans cette province et d’apporter un financement suppl�mentaire.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Examiner toute la gamme de programmes de bourses du CRSNG pour assurer des r�sultats optimaux compte tenu de l’environnement en pleine �volution.	Nouveau	Les gens : Des professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada
�tat : Atteinte en grande partie
Il s’agit d’un objectif pluriannuel. Les �ch�ances pour l’exercice 2010-2011 ont �t� en grande partie respect�es. Une �tude comparative des programmes de bourses du CRSNG � l’�chelle internationale a �t� effectu�e et a �t� d�pos�e en juin 2011. Une analyse des programmes de formation en milieu industriel a �t� men�e au premier trimestre de 2011. Une analyse de la conjoncture a �galement �t� effectu�e.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Permettre � davantage d’�tudiants d’acqu�rir une exp�rience de la recherche en industrie pendant qu’ils font des �tudes sup�rieures au Canada.	Continu avec de nouveaux �l�ments	Les gens : Des professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada
�tat : Enti�rement atteinte
L’admissibilit� au Programme de bourses d’�tudes sup�rieures � incidence industrielle (ESII) a �t� �largie afin d’accro�tre le bassin de candidats potentiels. Le nombre d’�tudiants internationaux participant au Programme de bourses ESII continue d’augmenter. Un nouveau volet industriel a �t� mis en œuvre dans le Programme FONCER et les premi�res subventions seront accord�es en 2012. Le Bureau r�gional du CRSNG de l’Ontario a accru sa collaboration avec MITACS-Accelerate afin de promouvoir l’adoption de programmes suppl�mentaires de formation en milieu industriel par les entreprises clientes, permettant ainsi � un plus grand nombre d’�tudiants d’acqu�rir de l’exp�rience en recherche dans l’industrie. Les param�tres du Programme de stages en recherche et d�veloppement industrielle (SRDI) ont �t� r�vis�s afin de permettre la prestation du programme par MITACS et par AUTO21, un r�seau de centres d’excellence, et de compl�ter d’autres programmes f�d�raux. Par cons�quent, le Programme de SRDI a �t� �largi sur deux ans de sorte � offrir 1 000 stages en R et D plut�t que 400 comme auparavant, ce qui permet � un plus grand nombre d’�tudiants de recevoir une formation en milieu industriel.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Mettre en œuvre les strat�gies du budget de 2009 (Plan d’action �conomique du Canada) pour avoir davantage acc�s � une main-d’œuvre comp�tente en favorisant la formation de personnel hautement qualifi� pour r�pondre aux besoins de l’�conomie canadienne du savoir.	Continu avec de nouveaux �l�ments	Les gens : Des professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada
�tat : Enti�rement atteinte
Le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada a �t� �largi et compte un total de 1000 bourses suppl�mentaires sur une p�riode de trois ans. Le Programme de SRDI a �t� �largi un an plus t�t afin d’offrir 1 000 stages par ann�e. Le CRSNG a fait des rapports trimestriels au Secr�tariat du Conseil du Tr�sor dans le cadre de la surveillance par le gouvernement de l’incidence des fonds de relance fournis dans le cadre du Plan d’action �conomique.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Monter la barre en mati�re d’excellence et de cr�ativit� en renfor�ant la comp�titivit� du Programme de subventions � la d�couverte afin de permettre des augmentations importantes pour les chercheurs dont les propositions sont sup�rieures.	Nouveau	La d�couverte : La recherche concurrentielle de haute qualit� en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : Enti�rement atteinte
Le nouveau processus d’�valuation des demandes de subventions � la d�couverte fait en sorte que les fonds sont investis dans les travaux de recherche les plus productifs. Le CRSNG a contribu� financi�rement � une �valuation des indicateurs de rendement et des param�tres utilis�s � l’�chelle internationale men�e par le Conseil des acad�mies canadiennes afin de d�terminer les r�sultats du financement de la recherche en science et en g�nie. L’�valuation permettra de cerner des pratiques exemplaires en mati�re d’�valuation de la recherche et d’affectation budg�taire en sciences naturelles et en g�nie qui sont utilis�es au Canada et ailleurs dans le monde.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Mettre pleinement en œuvre la nouvelle structure d’examen par les pairs en rempla�ant les 28 comit�s de s�lection des subventions par 12 groupes d’�valuation plus polyvalents pour refl�ter l’environnement de recherche en pleine �volution (p. ex., recherche multidisciplinaire).	Engagement pr�alable avec de nouveaux �l�ments	La d�couverte : La recherche concurrentielle de haute qualit� en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : Enti�rement atteinte
En faisant fond sur la nouvelle structure des groupes d’�valuation mise en œuvre en 2010, on a �tabli des processus pour l’examen des propositions de recherche interdisciplinaire qui d�passent les fronti�res des disciplines traditionnelles pour les subventions � la d�couverte, les subventions d’outils et d’instruments de recherche et les suppl�ments d’acc�l�ration � la d�couverte.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Continuer de mettre en œuvre l’expansion des suppl�ments d’acc�l�ration � la d�couverte (SAD) pour les chercheurs qui peuvent tirer parti de perc�es en recherche, en particulier dans les domaines prioritaires d�termin�s dans la Strat�gie f�d�rale en mati�re de S et T.	Engagement pr�alable avec de nouveaux �l�ments	La d�couverte : La recherche concurrentielle de haute qualit� en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : Enti�rement atteinte
Le nombre de SAD disponibles chaque ann�e a �t� accru de 100 � 125 pour les concours de 2010 et de 2011, ce qui repr�sente un total de 50 subventions suppl�mentaires. Pr�s des deux tiers des SAD ont �t� accord�s pour des programmes de recherche qui correspondent aux domaines prioritaires cern�s dans la strat�gie f�d�rale en mati�re de S et T.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Permettre aux nouveaux professeurs qui ont un grand potentiel en recherche de lancer solidement leurs programmes de recherche et d’exploiter leur potentiel cr�atif en contribuant de fa�on concurrentielle � l’assise canadienne de recherche, de formation et d’innovation.	Continu	La d�couverte : La recherche concurrentielle de haute qualit� en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : D�pass�e
Le taux de r�ussite vis� pour les subventions accord�es aux chercheurs en d�but de carri�re a �t� d�pass� (54 p. 100 plut�t que 50 p. 100) pour 10 des 12 groupes d’�valuation. Les deux groupes qui ont obtenu un taux de r�ussite de moins de 50 p. 100 ont bien justifi� cet �cart.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
�tablir des relations durables en facilitant les interactions entre l’industrie et les chercheurs du secteur de l’enseignement postsecondaire afin de cr�er des assises solides pour de futures collaborations.	Continu avec de nouveaux �l�ments	L'innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : D�pass�e
Alors que la cible �tait de 425 subventions, le CRSNG a accord� 563 subventions d’engagement partenarial pour appuyer de nouvelles collaborations entre l’industrie et les chercheurs du secteur de l’enseignement postsecondaire. Les cibles annuelles concernant le nombre d’�v�nements facilitant les interactions et le nombre de chercheurs y participant ont �galement �t� d�pass�es, 92 �v�nements de sensibilisation ax�s sur l’industrie ayant �t� organis�s alors que la cible �tait de 42. Le CRSNG a organis� deux fois plus de s�ances conjointes d’information que pr�vu, ou y a particip� (71 s�ances alors que la cible �tait de 36) et d’�v�nements de r�seautage (36 pour une cible de 17).

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Rationaliser les politiques et les programmes actuels du CRSNG orient�s vers l’innovation afin d’accro�tre le succ�s et la productivit� des collaborations universit�s-industrie et �laborer de nouvelles approches afin de faciliter l’acc�s des entreprises � l’expertise et aux installations sp�cialis�es au sein des coll�ges et des universit�s.	Continu avec de nouveaux �l�ments	L'innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : Enti�rement atteinte
Le CRSNG a ajout� des dispositions types dans la Politique sur la propri�t� intellectuelle afin de faciliter la conclusion d’ententes de recherche par les chercheurs et leurs partenaires. Le CRSNG a produit des directives pour l’inclusion des d�penses de gestion de projet dans les programmes qui appuient les collaborations de recherche. universit�s-industrie afin de permettre aux chercheurs d’utiliser des ressources destin�es � la gestion de projet, assurant ainsi une coordination int�gr�e des activit�s de recherche et la transmission opportune des r�sultats aux partenaires de l’industrie.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
�tablir des liens entre les gens et les comp�tences en aidant les �tudiants � acqu�rir des � comp�tences en innovation � et en incitant les entreprises novatrices, en particulier les petites entreprises, � faire participer les �tudiants � leurs activit�s et � embaucher des dipl�m�s.	Continu avec de nouveaux �l�ments	L'innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : D�pass�e
Le CRSNG a conclu une entente de collaboration avec le PARI et l’Agence de promotion �conomique du Canada atlantique afin de faciliter la participation des �tudiants aux activit�s des petites et moyennes entreprises (PME) et d’inciter ces derni�res � embaucher des �tudiants dipl�m�s. Cette entente permettra � un plus grand nombre d’�tudiants de travailler au sein des PME, en particulier les petites entreprises, pour acqu�rir des comp�tences en innovation dans l’industrie tout en aidant les entreprises � innover.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Se concentrer sur les priorit�s nationales en appuyant les efforts de groupes de recherche d’envergure afin qu’ils saisissent des occasions exceptionnelles de proposer des solutions � certains probl�mes �conomiques, environnementaux et sociaux du Canada particuli�rement difficiles.	Nouveau	L'innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : Atteinte en grande partie
Le CRSNG continue de se concentrer sur les priorit�s nationales en investissant 80 p. 100 de son budget dans la recherche dans les domaines prioritaires nationaux de la sant�, des technologies de l’information et des communications, de l’environnement, de la fabrication, des ressources naturelles et de l’�nergie. L’initiative Fronti�res de l’innovation, qui appuie la recherche � grande �chelle dans les domaines prioritaires nationaux, a �t� lanc�e � l’automne 2010.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Axer le mandat des cinq bureaux r�gionaux du CRSNG sur l’�tablissement de partenariats universit�s-industrie.	Nouveau	L'innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : D�pass�e
Les cinq bureaux r�gionaux du CRSNG offrent maintenant des subventions d’engagement partenarial et apportent un appui pour le r�seautage et les autres activit�s favorisant les interactions. Les bureaux r�gionaux ont accord� 563 subventions d’engagement partenarial en 2010-2011 (la cible �tait de 425). En outre, les bureaux r�gionaux ont communiqu� avec deux fois plus d’entreprises que pr�vu dans leurs cibles annuelles (1 580 contre 670) et ont eu des interactions avec pr�s de trois fois le nombre pr�vu d’entreprises (4 552 pour une cible de 1 550) pour appuyer l’�tablissement de partenariats universit�s-industrie.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Continuer de mettre en œuvre les strat�gies ax�es sur l’industrie cern�es dans le budget de 2008 et destin�es aux secteurs de l’automobile, de la fabrication, de la foresterie et des p�ches. Chercher des moyens d’accro�tre et de maintenir les partenariats actuels entre tous les secteurs pendant la situation �conomique actuelle.	Engagement pr�alable	L'innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : Enti�rement atteinte
Le CRSNG et ses partenaires ont �tabli le Partenariat automobile du Canada et travaillent � investir 85 millions de dollars dans la recherche en partenariat dans le secteur de l’automobile. Dans le secteur de la fabrication, trois nouveaux r�seaux strat�giques et au moins 22 projets strat�giques ont re�u du CRSNG 31 millions de dollars sur cinq ans. Dans le secteur de la foresterie, le CRSNG a cern� des projets �labor�s en collaboration avec FP Innovations, pour y investir 36,5 millions de dollars sur cinq ans. Le CRSNG investit 24 millions de dollars sur cinq ans dans deux r�seaux strat�giques et au moins 27 projets strat�giques dans le secteur des p�ches.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Continuer d’accro�tre le nombre de partenariats �tablis dans les domaines prioritaires indiqu�s dans la strat�gie f�d�rale en mati�re de S et T : l’environnement, l’�nergie, les sciences et les technologies de la sant� et les sciences de la vie connexes, ainsi que la technologie de l’information et des communications.	Continu	L'innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie au Canada
�tat : D�pass�e
Au cours de la p�riode vis�e, 350 entreprises, participant pour la premi�re fois aux programmes du CRSNG, ont particip� au Programme de subventions d’engagement partenarial dans les domaines prioritaires indiqu�s dans la strat�gie f�d�rale en mati�re de S et T (la cible �tait 225). Ce chiffre est consid�rablement plus �lev� que les 100 entreprises d�clar�es au dernier exercice.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Continuer d’�laborer le nouveau syst�me d’analyse de statistiques du CRSNG pour assurer le suivi des investissements, notamment dans les domaines prioritaires, pr�senter un portrait global des investissements canadiens dans la R et D dans le secteur de l’enseignement postsecondaire et mesurer le rendement du Canada par rapport aux points de r�f�rence internationaux.	Nouveau	Tous les r�sultats strat�giques
�tat : Enti�rement atteinte
Le syst�me d’analyse de statistiques du CRSNG a fait l’objet d’un essai pilote dans plus de dix universit�s et le CRSNG a re�u une r�troaction positive. Le CRSNG �labore une version Web pour une partie des donn�es de son syst�me d’analyse de statistiques qui devrait �tre disponible en 2011-2012.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Assurer la conformit� � toutes les nouvelles politiques et � tous les nouveaux cadres (c.-�-d. la v�rification interne, l’�valuation et le cadre de responsabilisation de gestion [CRG], la Politique sur les paiements de transfert).	Continu	Tous les r�sultats strat�giques
�tat : Enti�rement atteinte
Un plan global de cinq ans ax� sur le risque pour l’�valuation de tous les programmes de l’architecture des activit�s de programme du CRSNG a �t� approuv� et mis en œuvre. D’importants progr�s ont �t� r�alis�s en vue de la planification int�gr�e et de l’�laboration d’un plan organisationnel global pour appuyer le cadre de responsabilisation de gestion (CGR).

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
En collaboration avec le CRSH et les IRSC, r�viser la Politique inter-conseils sur l’int�grit� dans la recherche et les travaux d’�rudition en consultant les universit�s et les coll�ges.	Nouveau	Tous les r�sultats strat�giques
�tat : Atteinte en grande partie
L’�laboration de l’�bauche d’une politique sur l’int�grit� dans la recherche qui devait faire l’objet de consultations avec les parties int�ress�es en mars 2011 a �t� achev�e. Des consultations exhaustives avec les parties int�ress�es se tiendront du 15 ao�t au 30 septembre 2011. La politique r�vis�e des trois organismes devrait �tre pr�te d’ici le d�but de 2012.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
En collaboration avec le CRSH, les IRSC et la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI), am�liorer la d�claration et la mesure int�gr�e des r�sultats et de l’incidence des investissements dans la recherche postsecondaire et la formation sp�cialis�e.	Engagement pr�alable	Tous les r�sultats strat�giques
�tat : Enti�rement atteinte
Des indicateurs de rendement communs ont �t� �tablis et de nouvelles m�thodes pour mesurer les r�sultats et l’incidence (y compris l’utilisation de groupes de r�f�rence) sont mises en œuvre pour l’�valuation des programmes des trois organismes. Le CRSNG travaille en partenariat avec la FCI � mener des �valuations des r�sultats des investissements dans des domaines prioritaires particuliers des sciences naturelles et du g�nie.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Pr�senter le milieu des sciences et du g�nie aux principaux leaders d’opinion, notamment les d�cideurs f�d�raux, les principaux m�dias, les partenaires industriels et les dirigeants d’entreprise influents.	Nouveau	Tous les r�sultats strat�giques
�tat : Enti�rement atteinte
Gr�ce � 106 �v�nements et annonces auxquels ont particip� les principaux leaders d’opinion, le CRSNG a pu atteindre de nouveaux auditoires et pr�senter aux Canadiens les avantages de la recherche en sciences et en g�nie. Des porte-parole cl�s ont donn� des pr�sentations dans le cadre de 36 conf�rences, y compris la neuvi�me Canada-Taiwan Conference on Science and Technology in Higher Education et la Canadian Science Policy Conference. Le partenaire du CRSNG, le Partenariat en faveur des sciences et de la technologie, a organis� sept pr�sentations sur les r�alisations des chercheurs canadiens appuy�s par le CRSNG dans le cadre d’�v�nements pour le gouvernement f�d�ral et les d�cideurs au Parlement.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Mieux renseigner le pays sur les partenariats de recherche r�volutionnaires qui alimentent l’�conomie nationale du savoir.	Engagement pr�alable avec de nouveaux �l�ments	Tous les r�sultats strat�giques
�tat : Enti�rement atteinte
Au cours de la p�riode vis�e, le CRSNG a particip� activement � des partenariats avec le Mus�e canadien des sciences et de la technologie et des organisations non gouvernementales qui favorisent l’exposition des Canadiens � la recherche appuy�e par le gouvernement. Au cours de cette p�riode, le rayonnement du CRSNG aupr�s des m�dias s’est accru comme en t�moigne l’augmentation de plus de 40 p. 100 de la mention du CRSNG dans les m�dias.

Priorit�	Type	R�sultat strat�gique
Lancer un bulletin �lectronique pour renseigner l’industrie sur les avantages qu’elle peut retirer en collaborant avec le milieu universitaire.	Nouveau	Tous les r�sultats strat�giques
�tat : Enti�rement atteinte
Le CRSNG a publi� un total de six num�ros du bulletin �lectronique EnPartenariat, pr�sentant les partenariats universit�s-industrie rendus possibles par les programmes industriels du CRSNG et ciblant le milieu des affaires au Canada. Chaque num�ro du bulletin a �t� diffus� � environ 8 200 lecteurs.

Analyse des risques

Contexte op�rationnel : Comparativement � d’autres entit�s gouvernementales, le niveau de risque g�n�ral du CRSNG est consid�r� comme faible en ce qui concerne la continuit� des op�rations gouvernementales, le maintien des services et la protection des int�r�ts du public canadien. Le Rapport du Groupe d’experts ind�pendants sur les programmes de subventions et de contributions, publi� en 2007, fait �tat du syst�me rigoureux de surveillance en vigueur dans les organismes subventionnaires f�d�raux, y compris le CRSNG, et juge que leur performance est �lev�e selon les normes internationales.

Risques op�rationnels : Conform�ment aux lignes directrices du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor et aux cadres de gestion, le CRSNG a effectu� un nouvel examen important de ses risques op�rationnels au cours de la p�riode de r�f�rence 2010-2011. � la suite de cet examen, le CRSNG a produit un Profil de risque de l’organisme (PRO) qui cerne et �value officiellement les risques et qui fait fond sur les risques d�j� cern�s dans le Cadre de gestion et de responsabilisation ax� sur les r�sultats et le Cadre de v�rification ax� sur les risques du CRSNG. Le PRO approfondit les strat�gies et les mesures existantes d’att�nuation et de gestion des risques et propose des mesures de contr�le suppl�mentaires.

Le tableau suivant �num�re les cinq risques importants cern�s dans le PRO et donne des exemples de mesures d’att�nuation d�j� en place et d’un certain nombre de contr�les suppl�mentaires propos�s pour prendre ces risques en charge :

Risques	Strat�gies d’att�nuation
1) Capacit� des ressources humaines Le risque que l’organisme ne puisse pas recruter ou conserver les ressources humaines requises (tant le nombre que l’�ventail des comp�tences) pour mener � bien son mandat de mani�re efficace.	Des mesures d’att�nuation existent d�j�. Les mesures suppl�mentaires envisag�es comprennent l’�laboration d’une strat�gie de gestion des gens comportant des plans particuliers � l’�chelle de l’ensemble du CRSNG pour satisfaire aux besoins des RH li�s � l’ex�cution des activit�s.
2) Innovation des technologies de l’information Le risque que l’organisme ne tire pas parti de fa�on ad�quate de la technologie � l’appui de ses besoins, de l’efficience ou de l’innovation (p. ex. services et processus).	Des mesures d’att�nuation existent d�j�. Les mesures existantes comprennent des plans/cycles quinquennaux de remplacement du mat�riel, des groupes de travail pour examiner les secteurs dans lesquels il y a un potentiel d’innovation et un comit� de gestion de l’information/TI pour �tablir les priorit�s.
3) Gestion du budget de fonctionnement Le risque que l’organisme soit inefficace dans la surveillance des budgets de fonctionnement et qu’elle ne prenne pas de d�cisions �clair�es ou exactes.	Des mesures d’att�nuation existent d�j�. Les mesures suppl�mentaires comprennent l’�laboration d’un cadre de gestion modernis� du budget de fonctionnement ainsi qu’un plan d�taill� et un �ch�ancier pour sa mise en œuvre.
4) Capacit� en gestion de projets Le risque que l’organisme ne dispose pas des capacit�s, de l’expertise d�di�e ou des outils requis pour g�rer efficacement ses principaux projets.	Des mesures d’att�nuation existent d�j�. Les mesures existantes comprennent un processus sp�cial pour affecter les ressources aux projets et des cycles de planification du budget annuel tenant compte des besoins des projets.
5) Caract�re suffisant des fonds de fonctionnement Le risque que les fonds de fonctionnement allou�s � l’organisme ne soient pas suffisants pour appuyer ses besoins en mati�re d’ex�cution de programmes ou de projets.	Des mesures d’att�nuation existent d�j�. Les mesures suppl�mentaires comprennent la planification int�gr�e pour am�liorer les liens entre les budgets et les plans organisationnels/d’activit�s.

Sommaire - Rendement

Ressources financi�res en 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
1 050,69	1 079,80	1 075,94

Ressources humaines en 2010-2011(�quivalents temps plein - ETP)

Planifi�es	R�elles	�cart
372	372	0

R�sultat strat�gique – Les gens : des professionnels hautement qualifi�s en sciences et en g�nie au Canada

Indicateurs de rendement	Cibles	Rendement en 2010-2011
Nombre total de chercheurs par millier d’employ�s par rapport � d’autres pays de l’Organisation de coop�ration et de d�veloppement �conomiques (OCDE).	Se maintenir dans les dix premiers rangs mondiaux (le Canada �tait au 8e rang en 2007).	� l’heure actuelle le Canada est au 14e rang dans le monde et au 4e rang parmi les pays du G8, devant le Royaume-Uni, l’Allemagne, la Russie et l’Italie.

Activit� de programme	D�penses r�elles en 2009-2010 (millions de dollars)	2010–2011(millions de dollars)				Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
1.1 Promouvoir les sciences et le g�nie2	6,63	5,66	5,66	5,66	11,93	Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
1.2 Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux	159,86	166,08	166,08	167,85	153,76	Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
1.3 Attirer et garder en poste des membres du corps enseignant3	154,59	163,09	175,78	173,40	161,12	Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
Total	321,08	334,83	347,52	346,91	326,81

R�sultat strat�gique – La d�couverte : la recherche concurrentielle de haute qualit� en sciences naturelles et en g�nie au Canada

Indicateurs de rendement	Cibles	Rendement en 2010-2011
Nombre moyen de citations d’articles canadiens en SNG par d’autres chercheurs (facteur de citations relatif moyen des publications canadiennes en SNG – comparaison avec les autres pays).	Se maintenir dans les huit premiers rangs mondiaux (le Canada �tait 5e parmi les pays du G8 en 2007).	� l’heure actuelle, le Canada se classe au 6e rang pour le facteur de citations relatif moyen (FCRM) des publications en SNG, tout pr�s derri�re les cinq pays du G20 en t�te de classement (voir la figure 2.9). Il a conserv� le 7e rang pour la publication d’articles scientifiques (voir la figure 2.10). Pour le nombre de publications par habitant, il est le pays le plus productif du G8 (voir la figure 2.11).

Activit� de programme	D�penses r�elles en 2009-2010 (millions de dollars)	2010–2011 (millions de dollars)				Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
2.1 Financer la recherche fondamentale4	362,90	356,43	356,43	357,92	369,06	Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
2.2 Appuyer l’achat d’appareils et l’acc�s aux ressources majeures de recherche5	74,20	38,49	38,49	44,94	71,04	Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
Total	437,10	394,92	394,92	402,86	440,10

R�sultat strat�gique – L’innovation : l’utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en g�nie

Indicateurs de rendement	Cibles	Rendement en 2010-2011
Augmentation du pourcentage annuel du nombre d’entreprises partenaires	Sup�rieur � 5 p. 100 par ann�e	En 2010-2011, le CRSNG a fait �quipe avec plus de 1 900 entreprises canadiennes pour assurer le transfert des connaissances issues du secteur postsecondaire aux entreprises priv�es qui cr�ent de la richesse, ce qui repr�sente une augmentation de 24.3 p. 100 sur le nombre des partenariats de l’ann�e pr�c�dente. Au cours des dix derni�res ann�es, le nombre de partenaires industriels a augment� en moyenne de 12 p. 100 par ann�e. Des 100 principales entreprises de R et D au Canada, 60 sont des partenaires du CRSNG.

Activit� de programme	D�penses r�elles en 2009-2010 (millions de dollars)	2010–2011 (millions de dollars)				Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
3.1 Financer la recherche dans des domaines strat�giques 6	103,97	134,00	134,00	134,08	108,14	Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
3.2 Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	119,88	107,57	107,57	113,1	122,03	Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
3.3 Appuyer la commercialisation	41,48	22,80	40,60	54,34	53,11	Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
Total	265,33	264,37	282,17	301,52	283,28

Activit� de programme	D�penses r�elles en 2009-2010 (millions de dollars)	2010–2011 (millions de dollars)
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
Services internes	27,74	26,08	26,08	28,51	25,75

Profil des d�penses

En 2010-2011, le CRSNG a d�pens� 1 075,9 millions de dollars (y compris les contributions au r�gime d’avantages sociaux des employ�s) pour atteindre les r�sultats escompt�s de ses activit�s de programme et contribuer � ses r�sultats strat�giques.

Au cours de la p�riode de trois ans comprise entre 2008-2009 et 2010-2011, le CRSNG a re�u une augmentation � son budget de base dans le budget de 2008 et des augmentations de financement temporaires dans le budget 2009, qui ont accru ses d�penses totales.

Les budgets de 2008 et de 2009 comprenaient des fonds pour des programmes particuliers, y compris le Programme d’innovation dans les coll�ges et la communaut�, le Programme de chaires d’excellence en recherche du Canada et le Centre canadien de rayonnement synchrotron, des augmentations pour la recherche dans les domaines prioritaires (automobile, fabrication, foresterie et p�che), pour le Programme de stages en R et D industrielle (SRDI) et pour un �largissement temporaire du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada (BESC), dans le cadre du Plan d’action �conomique du Canada. Les derniers fonds re�us par le CRSNG dans le cadre du Plan d’action �conomique du Canada pour les BESC et le Programme de SRDI ont �t� d�pens�s en 2010-2011.

La figure ci-dessous illustre l’�volution des d�penses du CRSNG de 2008-2009 � 2010 2011. Pour 2008-2009 et 2009-2010, tous les chiffres sont tir�s des pr�c�dents rapports sur le rendement de l’organisme.

Plan d’action �conomique du Canada (PAEC)

Par l’entremise du Plan d’action �conomique du Canada (PAEC), le gouvernement f�d�ral a temporairement �largi le Programme de bourses sup�rieures du Canada (BESC) qui appuie les meilleurs �tudiants aux cycles sup�rieurs du Canada. Cette initiative inclut 35 millions de dollars sur trois ans jusqu’en 2011-2012 pour le Programme de BESC afin de fournir 200 bourses postdoctorales suppl�mentaires et 400 bourses � la ma�trise en 2009-2010 et en 2010-2011.

Par l’entremise du PAEC, le gouvernement f�d�ral a �galement fourni 3,5 millions de dollars sur deux ans afin d’offrir 600 stages � des �tudiants aux cycles sup�rieurs en science et en affaires, par l’entremise du Programme de stages en recherche et d�veloppement industrielle (SRDI). Le Programme de SRDI cr�e des occasions pour les �tudiants dipl�m�s et les stagiaires postdoctoraux comp�tents, en les mettant en contact avec des entreprises qui utilisent et d�veloppent leurs talents.

En 2010-2011, le CRSNG a d�pens� le solde du financement re�u en 2009-2010 dans le cadre des initiatives du Plan d’action �conomique du Canada (PAEC) pour le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada (37,5 millions de dollars) et le Programme de stages de R et D industrielle (1 million de dollars). Les 38,5 millions de dollars provenant du PAEC repr�sentaient 3,6 p. 100 des d�penses du CRSNG en 2010-2011.

Tendances des d�penses de l’organisme (en millions de dollars)

Tendances des d�penses de l’organisme - CRSNG

Budget des d�penses par cr�dit vot�

Pour obtenir plus de renseignements sur nos cr�dits organisationnels et/ou d�penses l�gislatives, veuillez consulter les Comptes public du Canada 2010-2011 (Volume II). Vous trouverez une version �lectronique des Comptes publics sur le site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.⁷