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ARCHIVÉ - Bibliothèque et Archives Canada - Tableaux supplémentaires

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Achats �cologiques

Partie A : Renforcement des capacit�s en mati�re d'achats �cologiques

Activit� Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011) R�sultats r�els en pourcentage Description ou commentaires
1a. Formation du personnel responsable de l’approvisionnement et du mat�riel 100% 100% Au sein de Biblioth�que et Archives Canada (BAC), tout le personnel responsable de la gestion des achats et du mat�riel ont suivi une formation sur les acquisitions avec volet portant sur les achats �cologiques et les enjeux environnementaux.

Les objectifs de BAC seront d’assurer une continuit� et une mise � jour sur les achats �cologiques pour le personnel responsable de la gestion des achats et du mat�riel, en int�grant dans leur plan de formation, le cours en ligne C215, offert par l’�cole de la fonction publique.
1b. Formation des d�tenteurs d’une carte d’achat 30% 100% � Biblioth�que et Archives Canada, les d�tenteurs de cartes d’achat ont re�u une formation interne personnalis�e et obligatoire comprenant un volet sur les achats �cologiques.

De plus, une liste de contr�le sur les achats �cologiques est disponible � partir du site intranet du minist�re.

Nous pr�voyons �galement des rencontres de formation avec chacun des secteurs de BAC, dont font partie les d�tenteurs de cartes d’achat. Ces rencontres comprendront un volet sur les achats �cologiques.
2. �valuations du rendement 85% 100% Les �valuations de rendement pour le personnel responsable de la gestion des achats et du mat�riel couvrent n�cessairement l’achat de biens et de services avec des consid�rations environnementales, ainsi que des projets, outils et formation s’y rattachant.

L’�valuation de rendement pour le gestionnaire responsable de la Section des contrats et de la gestion du mat�riel comprend des mesures pour le d�veloppement de strat�gies d’achats �cologiques. En 2011-2012, ces strat�gies devront �tre mises en oeuvre.

Les �valuations de rendement pour les Agents principaux des march�s en 2011-2012 devront inclure des objectifs avec consid�rations environnementales.
3. Processus et activit�s de contr�le en mati�re d’achats 39% 100% L’utilisation des offres � commandes obligatoires de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada pour les produits et services verts est fortement recommand�e au sein du minist�re.

Lors du processus de planification d’acquisition de biens, l’utilisation de mat�riel recycl� et r�usin� ainsi que le r�usinage d’ameublement et d’�quipement existant est toujours pris en consid�ration.

Au niveau de la disposition des biens, la gestion du mat�riel � Biblioth�que et Archives Canada a en place un processus pour l’ali�nation des biens exc�dents afin qu’ils soient r�utilis�s afin de minimiser l’impact sur l’environnement.

En vue d’atteindre les objectifs de 2011-2012, plusieurs processus seront mis en place tel que :

  • En vue d’appuyer les buts sur le d�veloppement durable, BAC a instaur� l’utilisation obligatoire d’impression recto verso pour toutes ses imprimantes r�seau. Une politique sur les imprimantes de bureau a �galement �t� mise en place en vue de r�duire le nombre d’imprimantes et ayant pour objectif de r�duire la consommation d’�nergie, les d�chets �lectroniques, la pollution dans les bureaux et la consommation de papier.
  • Les gestionnaires � Biblioth�que et Archives Canada devront compl�ter un formulaire de demande de services o� l’aspect environnemental doit �tre pris en consid�ration.
  • Au niveau de l’approvisionnement et des appels d’offres, une liste de v�rification devra �tre compl�t�e par chacun des acheteurs afin de s’assurer que les consid�rations environnementales font partie du processus de planification et d’acquisition.
  • Des mesures de contr�le de la qualit� seront �galement mises en place afin de s’assurer que les consid�rations environnementales ont �t� consid�r�es lors du processus d’acquisition.
  • Tous les gabarits de contrats et d’appels d’offres ont �t� revus afin d’inclure ou renforcer l’int�gration de consid�rations environnementales.

Partie B : Utilisation d'instruments d'achat regroup�s �cologiques

Mesures de rendement pour la partie B

Bien ou service Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011) R�sultats r�els en pourcentage Description ou commentaires
Papier 100% 100% L’achat de papier se fait en utilisant les offres � commandes obligatoires
Ordinateurs de bureau 30% 50% L’achat d’ordinateurs de bureau est effectu� centralement par la direction de la technologie de l’information en se servant majoritairement des offres � commandes obligatoires.

Afin de d�pendre moins du papier, des ordinateurs tablettes personnels seront remis aux gestionnaires et aux cadres et ceux-ci les utiliseront comme poste de travail principal. Lorsque possible, les employ�s de BAC seront �quip�s d’ordinateurs tablettes d’ici le 31 mars 2015, ce qui r�duirait ainsi le nombre d’achats en ordinateurs de bureau.

Partie C :Initiatives de r�duction ax�es sur des biens pr�cis

Mesure du rendement pour la partie C

Produit non durable ou bien Objectif en pourcentage de r�duction en pourcentage ou selon un ratio par ETP R�sultats r�els en pourcentage de r�duction ou selon un ratio par ETP Description ou commentaires
C�llulaire et blackberry 25% 75% Lorsque possible, les employ�s de BAC seront �quip�s de blackberry et c�llulaire au lieu d’un t�l�phone ordinateur avec fil. Cette initiative va r�duire le nombre de t�l�phone � BAC.
Piles, cellulaires, ampoules fluocompactes, cartouches d’encre Information non disponible 750 � 1000 livres de piles

Entre 30 et 50 ampoules fluocompactes

Entre 300 et 400 cartouches (MIRA)
Une initiative de recyclage des piles, des cellulaires, des ampoules fluocompactes a �t� mise en place � BAC en juin 2008 dans trois �difices de la r�gion de la capitale nationale. Cette initiative a pour but de diminuer l’impact de ces mat�riaux nocifs sur l’environnement en les recyclant.

Les cartouches d’encre sont retourn�es soit aux fournisseurs pour r�utilisation ou � la fondation MIRA.
D�chiquetage de papier Donn�es incompl�tes (4 108 tonnes m�triques pour 4 centres) sur 8 Le tonnage de papier d�chiquet� d�pend directement des minist�res-clients, nous ne pouvons donc pas fournir d’objectifs pr�cis pour 2011-2012. Nous pouvons cependant confirmer que selon la norme de r�tention des documents, que 100% du papier est d�chiquet�. Nous pouvons �galement pr�voir que les quantit�s de papier envoy�es dans nos centres seront � la baisse selon le nouveau mod�le d’entreposage des documents. Une initiative de d�chiquetage du papier est en place depuis plusieurs ann�es au sein de Biblioth�que et Archives Canada dans les centres de services r�gionaux. Il existe �galement un programme de d�chiquetage dans un des �difices de la r�gion de la capitale nationale disponible pour tous les minist�res f�d�raux
D�chets organiques Information non disponible R�duction des d�chets de 55% pour l’�difice Place de la Cit�

�duction entre 70% et 80% avec phase II pour l’�difice Place de la Cit�
Une initiative de compostage du papier � main utilis� dans l’�difice  Place de la Cit�, sera mis sur pied au d�but de 2010. Suite � une �tude, il a �t� d�montr� que le papier � main constituait 41% des d�chets totaux de l’�difice et que les d�chets organiques constituaient un autre 29%.

La phase II du projet pour le compostage des d�chets organiques est encore � l’�tude.

Si le projet s’av�re un succ�s, l’initiative de compostage pourrait �tre mise en place dans d’autres �difices de BAC.
R�duction du carburant Mesure ne s’applique pas Le rendement de cette initiative pourra �tre confirm� par le rapport des d�penses. Le personnel de BAC ont acc�s � un calendrier � Taxi � ayant pour objectif de partager un taxi, ce qui en plus de diminuer les d�penses pour le minist�re, r�duit la consommation de carburant et contribue � diminuer l’effet de serre sur l’environnement.
Construction Mesure ne s’applique pas Mesure ne s’applique pas Biblioth�que et Archives Canada ont opt� pour la construction d’un �difice �cologique � dur�e de vie prolong�e, pour entreposer les collections sur nitrate. Les d�penses d’�nergie seront r�duites au maximum car le toit vert permettra une meilleure isolation du b�timent. Les mat�riaux servant � la construction sont produits localement et certains sont constitu�s de mati�res recycl�es, diminuant ainsi l’impact sur l’environnement.