ARCHIVÉ - Anciens Combattants - Tableaux supplémentaires

Le minist�re a t il int�gr� des consid�rations relatives au rendement environnemental � son processus de prise de d�cisions en mati�re d’achats?

Oui

R�sum� des initiatives visant � int�grer des consid�rations relatives au rendement environnemental au processus de prise de d�cisions en mati�re d’achats :

Le personnel d’ACC charg� des approvisionnements, y compris les employ�s � qui on a �mis des cartes d’achat du gouvernement du Canada, doit achever la formation sur les achats �cologiques. Tous les employ�s charg�s des approvisionnements doivent �tre au courant de la Politique sur les achats �cologiques d’ACC, politique � laquelle ils ont un acc�s imm�diat en tout temps gr�ce au site Web d’ACC.

Le personnel d’ACC charg� des approvisionnements doit utiliser les offres � commandes obligatoires qui tiennent d�j� compte des consid�rations environnementales.

Le personnel d’ACC doit privil�gier la gestion du cycle de vie complet en ce qui a trait � l’approvisionnement, � l’entreposage, � la distribution et � l’�limination.

R�sultats atteints :

� l’aide de formation et d’autres outils de communication, le personnel charg� des approvisionnements est au courant des pratiques exemplaires ayant trait � l’environnement, et il applique ces pratiques lors du traitement des demandes d’achats, d’entreposage et d’�limination de mat�riel.

En 2009-2010, l’Unit� de la gestion du mat�riel d’ACC a particip� � la r�duction progressive du Programme national du recyclage de l’�quipement m�dical/sp�cial d’ACC. Ce faisant, le Minist�re a �limin� 4 000 pi�ces d’�quipement m�dical (fauteuils roulants manuels et �lectriques, marchettes, lits, matelas, coussins d’appui, fauteuils releveurs, planches � roulettes, rampes d’acc�s, et autres articles divers). Chaque article fut �limin� d’une mani�re �cologique par le biais de dons, de ventes dans le cadre de la disposition des biens de la Couronne, et de recyclage. Pour cette raison, la quantit� d’�quipement qui se serait retrouv� dans des sites d’enfouissement a �t� r�duite.

Contributions afin de faciliter la mise en œuvre des achats �cologiques � l’�chelle du gouvernement :

Adh�rence au Programme des ordinateurs pour les �coles (OPE)

Participation au Programme des d�chets �lectroniques

Dons de l’�quipement de travail (qui ne satisfait pas aux normes du Programme des OPE) et de l’ameublement aux organismes sans but lucratif et aux manifestations sportives nationales

Les produits �cologiques constituent toujours le premier choix en ce qui a trait aux approvisionnements

Achat de v�hicules � carburant de remplacement

Recycler l’�quipement au sein de notre Minist�re et avec d’autres minist�res

Partager l’utilisation des v�hicules du gouvernement

Le minist�re s’est-il fix� des objectifs en mati�re d’achats �cologiques? :

Oui

R�sum� des objectifs en mati�re d’achats �cologiques :

Augmenter de 15 p. 100 les achats de produits �cologiques

R�sultats atteints :

Par le recours aux offres � commandes obligatoires �tablies par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), ACC a augment� ses achats de produits �cologiques. Gr�ce � l’achat de 1 472 produits � l’aide d’offres � commandes obligatoires qui tiennent compte des consid�rations environnementales, nos achats au niveau national se sont �lev�s � 5,4 M $.