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ARCHIVÉ - Patrimoine canadien

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Section III - Renseignements suppl�mentaires

3.1 Faits saillants financiers

Les faits saillants financiers du Rapport minist�riel sur le rendement donnent un aper�u g�n�ral de la situation financi�re du minist�re du Patrimoine canadien et de son budget d�exploitation. Les �tats financiers non v�rifi�s sont pr�par�s conform�ment aux principes comptables de la comptabilit� d�exercice. Les renseignements suppl�mentaires non v�rifi�s pr�sent�s dans ce rapport sont pr�par�s selon la comptabilit� de caisse modifi�e afin de correspondre � la base de rapports en tenant compte des cr�dits parlementaires.



(en milliers de dollars)
En date du 31 mars
�tat condens� de la situation financi�re
Changement
en %
2009 2008
Actif      
Actifs financiers
Actifs non financiers
-23
-1
35 191
19 820
45 502
19 975
Total -16 55 011 65 477
Passif      
Total du passif 10 630 172 574 176
CAPITAUX PROPRES      
Total des capitaux propres 13 (575 161) (508 699)
Total -16 55 011 65 477


(en milliers de dollars)
Pour l'ann�e se terminant le 31 mars
�tat condens� de l'exploitation
Variation
en %
2009 2008
D�penses      
Paiements de transfert
Frais d'exploitation
D�penses totales
-1
9
1
1 092 109
337 111
1 429 220
1 107 754
310 115
1 417 869
REVENUS      
Revenus totaux 1 69 465 69 010
CO�T NET DE L'EXPLOITATION 1 1 359 755 1 348 859

Actif par cat�gorie

L'actif total se chiffrait � 55 millions de dollars � la fin de 2008-2009, une baisse de 10,5 millions de dollars (16 %) par rapport � celui de l'an pass�. La baisse des d�biteurs pour le solde inemploy� provenant d'avances de paiements de transfert et les d�biteurs des autres minist�res du gouvernement explique l'�cart budg�taire.

L'investissement de 33 millions de dollars dans la CBC/SRC, qui �tait le r�sultat des avances faites � la Soci�t� de 1961 � 1981, continue de constituer l'�l�ment le plus important de l'actif avec 60 %.



Passif par cat�gorie

Le passif global se chiffrait � 630,2 millions de dollars � la fin de 2008-2009, une augmentation de 56 millions de dollars (9,75 %) par rapport � celui de l'an pass�. L'augmentation s'expliquait par les nouveaux cr�diteurs pour des subventions et des contributions particuli�res et par les sommes � payer en raison de la ratification de la convention collective de l'Alliance de la Fonction publique du Canada (AFPC). Les taux �tablis par le Conseil du Tr�sor pour le calcul des prestations de d�part et la liste de paie expliquent la hausse du passif pour les avantages sociaux futurs.

Les comptes cr�diteurs et les charges courues � payer constituent l'�l�ment le plus important du passif. Ensemble, ils repr�sentent 92 % du passif global.



D�penses par cat�gorie

Les d�penses totales se chiffraient �
1 429 millions de dollars � la fin de 2008-2009, une augmentation de 11,3 millions de dollars
(0,8 %) par rapport � celles de l'an pass�. Les d�penses en paiements de transfert restent stables en prenant en consid�ration les hausses et les baisses de certains programmes de subventions et contributions. L'augmentation des salaires et les d�penses relatives aux avantages sociaux s'expliquaient par la ratification de la convention collective de l'AFPC et par la hausse du nombre d'employ�s.

Les principaux secteurs de d�penses �taient les paiements de transfert (77 %) ainsi que les salaires et les avantages sociaux (16  %).



Revenus par cat�gorie

Le total des revenus se chiffrait � 69,5 millions de dollars � la fin de 2008-2009, une augmentation de 455 000 dollars (0,66 %) par rapport � l'an pass�.

Le revenu en vertu de l'entente de loterie f�d�rale-provinciale de 1979, totalisant 65 millions de dollars en 2009, repr�sentait pr�s de 94 % du revenu. Comme stipul� dans l'entente, le montant re�u annuellement est ajust� afin de refl�ter l'inflation.





Les �tats financiers complets du minist�re du Patrimoine canadien pour 2008-2009 sont disponibles au : http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

3.2 Tableaux de renseignements suppl�mentaires

Tous les tableaux �lectroniques de renseignements suppl�mentaires pour le pr�sent Rapport minist�riel sur le rendement 2008-2009 sont disponibles sur le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor au : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-eng.asp et sur le site Web de Patrimoine canadien au : http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm

 Tableau 1 :  Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
 Tableau 2 :  Frais d'utilisation et frais externes
 Tableau 3 :  Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
 Tableau 4 :  Fondations (subventions conditionnelles)
 Tableau 5 :  Initiatives horizontales
 Tableau 6 :  Strat�gie de d�veloppement durable
 Tableau 7 :  Achats �cologiques
 Tableau 8 :  R�ponse aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes
 Tableau 9 :  V�rifications internes
 Tableau 10 :  �valuations


Sommaire du Tableau 3 : Patrimoine canadien, Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars, 2008-2009 - D�penses r�elles
Nom du programme de paiements de
transfert
(plus de 5 millions de dollars)
Montant des
subventions
(en millions de
dollars)
Montant des
contributions
(en millions de
dollars)
Total
(en millions
de dollars)
D�veloppement des communaut�s de langue officielle 7,7 224,4 232,1
D�veloppement des communaut�s par le biais des arts et du patrimoine 4,4 2,4 6,8
Espaces culturels Canada 0,5 28,7 29,2
Fonds canadien de t�l�vision 0,0 120,0 120,0
Fonds de la musique du Canada 0,0 25,0 25,0
Fonds des nouveaux m�dias du Canada 0,0 14,5 14,5
Fonds du Canada pour les magazines 0,0 14,3 14,3
Mise en valeur des langues
officielles (y compris Jeunesse Canada au
travail)
1,3 120,2 121,5
Pr�sentation des arts Canada 5,8 24,1 29,9
Programme d'accueil 0,0 44,5 44,5
Programme d'aide au d�veloppement de l'industrie de l'�dition 0,0 36,2 36,2
Programme d'aide aux athl�tes 26,5 0,0 26,5
Programme d'aide aux mus�es (y compris
Jeunesse Canada au travail)
2,0 11,9 13,9
Programme d'aide aux publications 45,4 0,0 45,4
Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadien 15,9 8,4 24,3
Programme de la culture canadienne en ligne 0,0 13,1 13,1
Programme de reconnaissance historique pour les communaut�s 0,0 0,0 0,0
Programme de soutien au sport 0,0 111,9 111,9
Programme des Autochtones (y compris
Jeunesse Canada au travail)
0,6 56,8 57,4
Programme des c�l�brations, des comm�morations et de l'apprentissage 3,6 42,2 45,8
Programme du multiculturalisme 0,2 4,0 4,2
Programme �changes Canada 0,0 18,5 18,5
Programme Katimavik 0,0 19,0 19,0
Programme national de formation dans le secteur des arts 0,0 18,4 18,4
Subventions/Contributions � TV5 4,4 2,6 7,0
Total 118,3 961,1 1079,4

3.3 Autres �l�ments d'int�r�t

3.3.1 Structure de responsabilisation


Minist�re du Patrimoine canadien
Reddition de compte � l'�gard des r�sultats strat�giques (en vigueur en 2008-2009)
Ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles L'honorable James Moore
Ministre d'�tat (Condition f�minine) L'honorable Helena Guergis
Ministre d'�tat (Sport) L'honorable Gary Lunn
Sous-ministre Judith A. LaRocque
Sous-ministre d�l�gu�e Susan Peterson
Comit� ex�cutif Corps d�cisionnel pr�sid� par la sous-ministre et dont sont membres la sous-ministre d�l�gu�e, les sous-ministres adjoints (SMA) et le secr�taire minist�riel



Responsabilit�s en mati�re d'Architecture des activit�s de programme
Sous-ministre adjoint, Affaires culturelles Jean-Pierre Blais
Sous-ministre adjointe, Citoyennet� et patrimoine Diane Fulford
Sous-ministre adjointe, Affaires internationales et intergouvernementales et du sport Marie-Genevi�ve Mounier
Sous-ministre adjointe, Affaires publiques et r�gionales Nicole Bourget
Sous-ministre adjoint, Planification et affaires minist�rielles (par int�rim) Tom Scrimger

Chaque sous-ministre adjoint est responsable de la gestion de son secteur et partage la responsabilit� de l'obtention des r�sultats associ�s aux sept activit�s de programme �nonc�es dans l'Architecture des activit�s de programme. Ce mod�le favorise la collaboration entre les diff�rents secteurs. Les directeurs g�n�raux, les directeurs ex�cutifs r�gionaux, les directeurs et les gestionnaires sont redevables de sous-activit�s et de sous-sous-activit�s de programme et rel�vent de leur sous-ministre adjoint respectif.

3.3.2 Gouvernance

La structure de gouvernance du minist�re du Patrimoine canadien demeure la m�me qu'en 2007-2008 (voir : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2007-2008/inst/pch/pch04-fra.asp).
Les d�cisions sont prises par le biais de trois niveaux de comit�s de gouvernance.

Niveau de gestion 1 : les comit�s d�cisionnels (Comit� ex�cutif, Bureau de gestion du talent et Comit� minist�riel de v�rification).

Niveau de gestion 2 : les comit�s op�rationnels (pr�sid�s par le sous-ministre ou le sous-ministre d�l�gu�e) :Comit� des communications et de la coordination, Comit� de la politique, de la planification et de l'�valuation strat�giques, Comit� des op�rations et de la gestion.

Niveau de gestion 3 : Les comit�s consultatifs :Comit� des politiques, Comit� deplanification et d'�valuation int�gr�es, Comit� consultatif des ressources humaines et du milieu de travail, Comit� des finances, Comit� de gouvernance de la gestion de l'information et de la technologie de l'information (GI/IT), Comit� de la gestion des programmes et d'ex�cution de services, Comit� des priorit�s et de la planification des services juridiques.

3.3.3 Le portefeuille

Le r�le du Bureau des affaires du portefeuille demeure le m�me qu'en 2007-2008 (voir : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2007-2008/inst/pch/pch04-fra.asp#f30).

Le Bureau des affaires du portefeuille aide le ministre et la sous-ministre � remplir leurs responsabilit�s � l'�gard du portefeuille du Minist�re et � favoriser la r�alisation des objectifs du gouvernement du Canada. Il est le � guichet unique � du portefeuille et a pour fonction d'int�grer les politiques, de planifier, de rendre des comptes, de renouveler les ressources financi�res, de coordonner les activit�s des organismes centraux, de faire des nominations, et de r�gler les questions de gouvernance et de communications pour les organismes qui font partie du portefeuille de Patrimoine canadien.

3.3.4 R�le des r�gions

Le r�le des bureaux r�gionaux demeure le m�me qu'en 2007-2008. Voir : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2007-2008/inst/pch/pch04-fra.asp#f31.

Outre l'administration centrale situ�e � Gatineau (Qu�bec), le Minist�re est accessible au public gr�ce � cinq bureaux r�gionaux et 20 points de service situ�s un peu partout au Canada, et un site Web. Ces bureaux offrent des services � toutes sortes d'organisations communautaires dans le cadre de l'administration de certains programmes de subventions et de contributions.

3.3.5 Services internes

Les services internes sont couverts par l'Activit� de programme 8. En 2008-2009, l'une des priorit�s consistait � renforcer les pratiques de gestion (Priorit� 5). Les r�sultats de cette priorit� sont r�sum�s � la section 1.2.2 du pr�sent rapport. Le Minist�re pr�voit examiner et ajuster continuellement son infrastructure de gestion minist�rielle et sa structure de gouvernance afin de r�pondre aux nouvelles exigences relatives � la gestion fond�e sur les r�sultats, � la fonction de contr�le, � la gestion du risque, � l'�valuation et la v�rification internes, � la prestation de services, � la modernisation des services publics, � la gouvernance et � la reddition de comptes.

Les initiatives cl�s vis�es par la Priorit� 5 �taient les suivantes :

  • Initiative cl� 16 : Mettre en �uvre le plan d'action de Patrimoine canadien ax� sur les conclusions du Groupe d'experts ind�pendant.
  • Initiative cl� 17 : Renouvellement de la fonction publique
  • Initiative cl� 18 : Plan d'action du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG) de Patrimoine canadien
    • (a) Gestion ax�e sur les r�sultats
    • (b) La gestion int�gr�e du risque - Initiatives li�es � l'�valuation et la gestion du risque dans le fonctionnement et la prise de d�cision minist�rielle
    • (c) Mettre en �uvre la nouvelle politique de v�rification interne et contribuer � renforcer la responsabilisation au sein du Minist�re
    • (d) Services et gestion de l'information/technologie de l'information (GI/TI) partag�s

Renseignements suppl�mentaires
Les r�sultats des initiatives cl�s ont �t� atteints. Des d�tails sur les r�sultats de ces initiatives cl�s sont disponibles en ligne, � l'Annexe A, au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

3.3.6 Hyperliens vers le site Web de Patrimoine canadien

 http://www.pch.gc.ca/index-fra.cfm
    http://www.pch.gc.ca/pc-ch/legsltn/index-fra.cfm
   Soci�t�s d'�tat et autres organismes du portefeuille
   Bureaux r�gionaux
   Patrimoine canadien, Intersections : Naviguer dans le paysage culturel - Rapport annuel 2007-2008 des Affaires culturelles.
http://www.pch.gc.ca/pc-ch/org/sectr/ac-ca/pblctns/anl-rpt/2007-2008/index-fra.cfm
http://www.pch.gc.ca/pc-ch/org/sectr/ac-ca/pblctns/anl-rpt/2007-2008/index-fra.cfm

Annexe A

Des renseignements d�taill�s sur les r�sultats des initiatives cl�s sont seulement disponibles en ligne au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Contact : Administration centrale
Minist�re du Patrimoine canadien
15, rue Eddy
Gatineau (Qu�bec)  K1A 0M5
T�l. : 819 997-0055
Num�ro sans frais : 1 866 811-0055
ATME* : 819 997-3123
Courriel : info@pch.gc.ca


Notes en bas de page

[1] Ressources humaines et D�veloppement des comp�tences Canada. Indicateurs de mieux-�tre au Canada (Distribution g�ographique), http://www4.rhdsc.gc.ca/.3nd.3c.1t.4r@-fra.jsp?indicatorid=34

[2] Statistique Canada. Portrait de la population canadienne en 2006, selon l'�ge et le sexe : Le portrait national. http://www12.statcan.ca/census-recensement/2006/as-sa/97-551/index-fra.cfm?CFID=3377282&CFTOKEN=34440184

[3] Statistique Canada, Portrait de la population canadienne en 2006, selon l'�ge et le sexe : Le portrait national. http://www12.statcan.ca/francais/census06/analysis/agesex/NatlPortrait2.cfm.

[4] Statistique Canada, Le Quotidien - �tude : Les immigrants sur le march� du travail canadien, lundi 10 septembre 2007. Voir le site : http://www.statcan.ca/Daily/Francais/070910/q070910a.htm

[5] Ressources humaines et D�veloppement social Canada, Indicateurs du mieux-�tre au Canada (population autochtone). Voir le site : http://www4.hrsdc.gc.ca/indicator.jsp?lang=fr&indicatorid=36.

[6] Statistique Canada. Le portrait linguistique en �volution. Recensement de 2006 : r�sultats http://www12.statcan.ca/english/census06/analysis/language/highlights.cfm

[7] Ces chiffres sont exprim�s en dollars constants de 2002. Le Conference Board du Canada, 2007, Valoriser notre culture : Mesurer et comprendre l'�conomie cr�ative du Canada.

[8] Phoenix Strategic Perspectives. Les arts du patrimoine au Canada : Sondage sur l'acc�s et la disponibilit�, 2007.

[9] Recherche Internet Canada. Canada en ligne : Une analyse comparative des usagers et des non-usagers d'Internet au Canada et dans le monde : comportement, attitudes et tendances, 2004, p. 5. http://www.cipic.ca/en/documents/Canadapercent20Onlinepercent20Finalpercent20English
percent20Versionpercent2010302005.pdf

[10] Projet Internet Canadien II 2007, � Le Canada en ligne! L'Internet, les m�dias et les technologies �mergentes : utilisateurs, attitudes, tendances et comparaisons internationales �

[11] BBM Canada

[12] Valoriser notre culture : Mesurer et comprendre l'�conomie cr�ative du Canada. Le Conference Board du Canada, 2008.

[13] L'estimation de Patrimoine canadien se fonde sur des donn�es de Statistique Canada pour les emplois culturels et g�n�raux en 2003. Contribution �conomique du secteur culturel aux �conomies provinciales du Canada (2007)

[14] Valoriser notre culture : Mesurer et comprendre l'�conomie cr�ative du Canada. Le Conference Board du Canada, 2008.

[15] Les arts et le patrimoine au Canada : Sonda

[16] Les arts et le patrimoine au Canada : Sondage sur l'acc�s et la disponibilit�, 2007, Phoenix Strategic Perspectives.

[17] Ces donn�es sont tir�es de la publication de Sport Canada intitul�e Indice annuel du classement olympique des nations. L'indice regroupe les r�sultats obtenus par chaque pays aux Jeux olympiques et aux championnats du monde sur une p�riode de quatre ans. Il est publi� tous les ans, � la fin de chaque ann�e civile, une fois termin�s tous les Jeux et championnats de l'ann�e. Les r�sultats sont ajout�s aux r�sultats des trois ann�es pr�c�dentes pour produire des donn�es globales sur quatre ans. Pour les sports d'�t�, cela repr�sente environ un millier de manifestations sur quatre ans. Pour les sports d'hiver, cela en repr�sente pr�s de 300.

[18] Source : Alliance canadienne du tourisme sportif

[19] Source : Alliance canadienne du tourisme sportif