ARCHIVÉ - Patrimoine canadien

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Section II - Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

Introduction
L'Architecture des activit�s de programme (AAP) et le Cadre de mesure du rendement (CMR) s'y rattachant repr�sentent les assises de la gestion ax�e sur les r�sultats. Au d�but de l'exercice financier 2008-2009, le Minist�re a reconnu certaines restrictions de l'AAP et du CMR en vigueur et a d�ploy� des efforts pour en effectuer une r�vision compl�te et pour d�velopper des versions am�lior�es. L'AAP et le CMR r�vis�s ont ult�rieurement �t� approuv�s par le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor et sont entr�s en vigueur le 1er avril 2009. Le Rapport minist�riel sur le rendement 2008-2009 sera le dernier document produit avec les anciens AAP et CMR et sera donc consid�r� comme un document de transition entre les anciens et les nouveaux AAP et CMR. Les avantages d'une AAP articul�e plus clairement et d'un CMR plus �toff�, avec des r�sultats attendus clairement cern�s et des indicateurs fiables sur le rendement � tous les niveaux, se r�percuteront dans les futurs documents d'information, comme le d�montre le Rapport sur les plans et les priorit�s 2009-2010.

Malgr� les lacunes de l'AAP et du CMR de 2008-2009, Patrimoine canadien a n�anmoins obtenu des r�sultats importants dans ses 21 initiatives cl�s et ses nombreux programmes.

2.1 R�sultat strat�gique 1 - Les Canadiens et Canadiennes r�alisent des exp�riences culturelles vari�es et les partagent entre eux et avec le monde

Description du r�sultat strat�gique 1

Le Minist�re veille � ce que les Canadiens et Canadiennes puissent exprimer leur cr�ativit�, montrer leurs talents et partager leurs exp�riences diversifi�es par le biais des arts, des �tablissements vou�s au patrimoine, des industries culturelles et des activit�s sportives, � la fois comme professionnels et comme amateurs. Pour parvenir � ce r�sultat, le Minist�re adopte des politiques et des programmes visant � cr�er l'environnement requis pour renforcer et partager - au pays comme � l'�tranger - les valeurs du Canada et ses voix multiples.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
789,8	807,5	748,3	1596	1536	+ 60

Explications des �carts budg�taires : Les autorisations totales par activit� de programme repr�sentent seulement la distribution des budgets, comme expos� dans les Budgets principaux des d�penses, et non pas la r�affectation interne de ces budgets par le Minist�re dans les activit�s de programmes afin de respecter les priorit�s op�rationnelles. Veuillez noter que cela s'applique � tous les tableaux de renseignements sur les ressources financi�res et humaines dans la section qui suit.

R�sultats du r�sultat strat�gique 1 : Les Canadiens et Canadiennes r�alisent des exp�riences culturelles vari�es et les partagent entre eux et avec le monde

Le minist�re du Patrimoine canadien a encourag� la cr�ation d'exp�riences culturelles canadiennes et a am�lior� leur accessibilit� tant au pays qu'� l'�tranger. Le Minist�re a travaill� � la fois par le biais de programmes et de politiques afin de favoriser l'atteinte de ce r�sultat strat�gique. Les r�sultats sont mis en �vidence par les succ�s remport�s dans les secteurs canadiens du livre, de la radiodiffusion, des nouveaux m�dias, des arts, des organisations vou�es au patrimoine et des sports.

En ce qui a trait au livre, le Minist�re a stimul� l'augmentation de la demande pour les nouveaux ouvrages d'�crivains canadiens. En 2008-2009, les �diteurs appuy�s par le Minist�re ont enregistr� plus de 450 millions de dollars en vente de livres (une hausse index�e � l'inflation de 6 % sur une p�riode de cinq ans), dont plus de 5 300 nouveaux titres issus de plus de 3 500 �crivains canadiens. Avec plus de 230 �diteurs dans plus de 75 villes des dix provinces, le contenu soutenu par le Minist�re est diversifi� - il est cr�� par et pour les Canadiens de toutes les r�gions et il parle d'eux.

Diff�rentes exp�riences culturelles ont �t� exprim�es et partag�es gr�ce au soutien du Fonds canadien de t�l�vision, qui a aid� � b�tir un public et a soutenu la cr�ation et la diffusion d'�missions canadiennes aux heures de grande �coute. En 2008-2009, le Fonds a soutenu la production de plus de 2 000 heures d'�missions t�l�vis�es de qualit� en fran�ais, en anglais et dans des langues autochtones.

En plus de soutenir la diffusion de diff�rentes cultures par le biais de la t�l�vision, le Minist�re a �galement appuy� la diffusion de diverses exp�riences artistiques dans des collectivit�s de toutes les tailles partout au Canada. En 2008-2009, Pr�sentation des arts Canada a apport� sa contribution aux activit�s d'environ 600 organismes de diffusion artistique situ�s dans 236 villes partout au Canada. Le financement favorisait la vari�t� des programmes et l'interaction entre les artistes et les citoyens, ainsi que le perfectionnement professionnel au sein de la communaut� �uvrant dans le milieu de la diffusion artistique. En outre, les fonds soutenaient l'�laboration d'initiatives de pr�sentation artistique dans des communaut�s rurales de langue officielle en situation minoritaire.

Les programmes de Patrimoine canadien ont �galement aid� les organisations communautaires vou�es au patrimoine � d�velopper des comp�tences organisationnelles et des strat�gies financi�res n�cessaires pour accro�tre l'acc�s � des exp�riences culturelles canadiennes. L'un de ces programmes a permis au R�seau canadien d'information sur le patrimoine de livrer une s�rie d'ateliers et de pr�sentations traitant de la cr�ation, de la pr�sentation, de la gestion et de la conservation de ressources culturelles num�riques. Le Minist�re a �galement investi dans des programmes pour permettre et am�liorer l'accessibilit� � des bases de donn�es qui pr�servent les expressions des diff�rents patrimoines, cultures, langues et histoires du Canada. En 2008-2009, par exemple, le Mus�e virtuel du Canada  a lanc� 71 expositions en ligne.

Sport Canada continue d'offrir des programmes et des services � des athl�tes canadiens et les aide � d�montrer leur excellence dans des comp�titions nationales et internationales avec des moyens justes et �thiques. En d�montrant au monde leurs aptitudes, leur �thique de travail et leur d�termination, les athl�tes canadiens refl�tent certaines de nos qualit�s et valeurs fondamentales nationales les plus ch�res. Les programmes de Sport Canada aident �galement les athl�tes � exceller, ce qui a pour objectif d'inspirer la prochaine g�n�ration de Canadiens � atteindre les buts et � suivre les traces de ces athl�tes.

Les d�tails des r�sultats du Minist�re dans les domaines mentionn�s ci-dessus sont pr�sent�s dans la section de l'activit� de programme qui suit.

Avantages pour les Canadiens du r�sultat strat�gique 1

Les Canadiens tirent profit de la cr�ation et de l'acc�s aux arts, � la culture et au sport canadien ainsi que de la pr�servation et de la promotion du patrimoine canadien en obtenant une meilleure qualit� de vie et des liens plus forts avec leurs concitoyens. � la limite, les arts, la culture, le patrimoine et les sports rapprochent les gens en favorisant l'interaction, les liens et le partage d'exp�riences. Ils inspirent de la fiert� � notre pays, fa�onnent notre sens de l'identit� canadienne et contribuent � notre diversit�. Les arts, la culture, le patrimoine et le sport divertissent et �difient, informent et d�fient, en plus de provoquer des dialogues sur qui nous sommes et ce que nous valorisons.

De plus, le secteur canadien des arts et de la culture contribue � la prosp�rit� du pays, ayant repr�sent� quelque 46 milliards de dollars en activit� �conomique (3,8 % du Produit int�rieur brut du Canada^[14]) et ayant embauch� 662 000 travailleurs hautement qualifi�s en 2007.^[15] Selon les estimations, les Canadiens ont consacr� en b�n�volat environ 88 millions d'heures � des organisations artistiques et culturelles, ce qui �quivaut � 46 000 emplois � temps plein et est �valu� � 1,1 milliard de dollars.^[16]

2.1.1 Activit� de programme 1: Cr�ation de contenu canadien et excellence des performances

Description

L'expression de la culture commence d'abord avec la cr�ation et les performances. Bien que les artistes professionnels et les athl�tes de haut niveau visent naturellement l'excellence, cela requiert la mise en place d'une structure de soutien � tous les niveaux du d�veloppement de la culture et du sport, au pays comme � l'�tranger. Patrimoine canadien aide les cr�ateurs � produire et les athl�tes � bien r�ussir en appuyant les structures et les industries culturelles n�cessaires � la production d'�uvres de qualit� et � l'atteinte de performances de haut niveau.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
351,3	362,5	352,1	403	332	71

R�sultats pr�vus

• Du contenu canadien qui refl�te la diversit� de la soci�t� canadienne est cr�� et produit pour les march�s canadien et international.

• Les Canadiens et Canadiennes excellent dans la culture et le sport � l'�chelle nationale et internationale.

Pour appuyer la cr�ation de contenu canadien et encourager l'excellence dans les performances en 2008-2009, le Minist�re a particip� � des activit�s continues et a mis en oeuvre les initiatives cl�s suivantes :

• Initiative cl� 2 - S'adapter � un environnement de radiodiffusion en �volution.

• Initiative cl� 3 - Mettre � jour le r�gime canadien du droit d'auteur pour faire face au changement dans les enjeux nationaux et internationaux.

• Initiative cl� 4 - Revoir la Politique sur les p�riodiques canadiens.

• Initiative cl� 14 - Investir dans le d�veloppement des athl�tes, les occasions strat�giques et les activit�s promotionnelles en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver-Whistler.

• Initiative cl� 15 - Instaurer le Fonds canadien du patrimoine sportif.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces initiatives cl�s, voir l'Annexe A en ligne au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les Programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars, voir le tableau 3 (Renseignements sur les Programmes de paiements de transfert).

Analyse du rendement

Arts et industries culturelles

Le contenu cr�� par les arts et les industries culturelles canadiennes en 2008-2009 refl�tait la soci�t� diversifi�e du Canada. La pr�sente section met en �vidence les succ�s et les r�sultats li�s aux r�alisations en mati�re de cr�ation et de rendement des politiques et des programmes culturels et des arts.

Les industries de la musique, du cin�ma, des p�riodiques et des m�dias num�riques interactifs ont tir� profit du soutien de programmes et de politiques du Minist�re. Le Fonds de la musique du Canada a men� � la cr�ation de plus de 350 diff�rents albums par des cr�ateurs, des artistes et des entrepreneurs canadiens. L'industrie cin�matographique canadienne a re�u un investissement de plus de 64,7 millions de dollars du Fonds du long m�trage du Canada du Minist�re, lequel est administr� par T�l�film Canada et a soutenu un total de 41 projets, 21 en fran�ais et 20 en anglais. En ce qui concerne les magazines, le Fonds du Canada pour les magazines a appuy� �galement la production d'environ 113 000 pages de contenu canadien dans 196 titres.

Du contenu et des produits culturels num�riques interactifs ont �t� cr��s et utilis�s par des Canadiens. Le Fonds des nouveaux m�dias du Canada (FNMC) et le Programme de la culture canadienne en ligne (CCE) ont soutenu la cr�ation de plus de 190 produits interactifs combin�s. Par exemple, le Fonds de la passerelle et le Fonds des partenariats de CCE ont apport� un soutien de 9 millions de dollars � 49 projets de cr�ation et d'acc�s � du contenu dont l'objectif consistait � permettre aux Canadiens de tous �ges d'avoir acc�s � du contenu cr�� par des Canadiens qui refl�tait notre diversit� culturelle et notre patrimoine. Le FNMC a appuy� 123 projets, pour un investissement total de 11,6 millions de dollars. En outre, par le biais du Fonds des r�seaux de recherche sur les nouveaux m�dias et de l'Initiative de R-D en nouveaux m�dias, le Minist�re a vers� 3,1 millions de dollars � cinq projets et initiatives de recherche et de d�veloppement qui ont d�velopp� des outils � la fine pointe de la technologie pour la cr�ation, la gestion et la distribution de contenu culturel num�rique canadien.

En mars 2009, le gouvernement a annonc� la cr�ation du Fonds des m�dias du Canada, un partenariat public-priv� qui r�affectait 14,3 millions de dollars du FNMC et 120,4 millions de dollars du Fonds canadien de t�l�vision. Ces deux sommes mises ensemble repr�sentent un investissement de 134,7 millions de dollars. Le r�le du Fonds des m�dias du Canada consistera � appuyer � la fois le contenu t�l�visuel traditionnel et le contenu num�rique interactif, assurant ainsi la viabilit� et la pertinence � long terme de l'industrie de la radiodiffusion en cr�ant des liens entre les auditoires par le biais de plates-formes vari�es. Les t�l�spectateurs canadiens auront un meilleur choix de programmation canadienne sur toutes les plates-formes m�diatiques. De plus amples renseignements sur le Fonds des m�dias du Canada sont disponibles au : http://pch.gc.ca/pc-ch/infoCntr/cdm-mc/index-fra.cfm?action=doc&DocIDCd=CJM082271.

Sport
Patrimoine canadien continue d'appuyer des organisations sportives et des athl�tes partout au pays. En 2008-2009, Sport Canada a soutenu 56 organismes nationaux de sport, 15 organismes de services multisports et sept autres organismes non gouvernementaux. Le Programme d'Accueil de Sport Canada a permis � 2 692 athl�tes canadiens de participer � des �v�nements sportifs internationaux, une hausse par rapport aux 847 athl�tes de 2007-2008. Sport Canada a vers� plus de 26,5 millions de dollars en subventions au Programme d'aide aux athl�tes, a financ� plus de 1 770 athl�tes brevet�s et a fourni du soutien de 2,1 millions de dollars pour les droits de scolarit� � 668 athl�tes brevet�s actuels et anciens.

Sport Canada a travaill� � l'am�lioration des performances des athl�tes canadiens au plus haut niveau de comp�tition (un domaine prioritaire consiste � pr�parer les athl�tes canadiens pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et Whistler). Dans les sports d'hiver, le Canada s'est class� 2^e � l'�chelle mondiale avec les 101 m�dailles qu'il a remport�es durant la p�riode continue de quatre ans de 2005 � 2008, comparativement � 94 m�dailles durant la p�riode de 2004 � 2007, ce qui repr�sentait �galement le deuxi�me rang. Dans les sports d'�t�, le Canada s'est class� 16^e � l'�chelle mondiale avec les 59 m�dailles qu'il a remport�es durant la p�riode continue de quatre ans de 2005 � 2008, comparativement � 53 m�dailles durant la p�riode de 2004 � 2007, ce qui repr�sentait le 17^e rang. ^[17]

Dans le cadre de son objectif de faire avancer les int�r�ts, les valeurs et l'�thique canadiens dans le sport, Sport Canada continue de travailler avec des organisations partenaires afin de s'assurer que les athl�tes se soumettent aux normes �thiques et �quitables attendues d'eux en tant qu'ambassadeurs de leur sport respectif. En 2008-2009, 3 951 tests de dopage ont �t� men�s par le Centre canadien pour l'�thique dans le sport (CCES). Quelque 2 878 de ces tests ont �t� men�s par le CCES dans le cadre du Programme antidopage. En 2008-2009, 17 athl�tes canadiens se sont vus imposer une sanction pour avoir viol� les r�glements antidopages.

Avantages pour les Canadiens

La cr�ation de contenu canadien et l'excellence des performances contribuent � la qualit� de notre vie civique et culturelle. Des Canadiens de tous �ges tirent profit des programmes et des politiques du minist�re du Patrimoine canadien qui appuient la cr�ation de ce contenu et l'excellence des performances. Ces investissements permettent aux Canadiens ainsi qu'aux citoyens d'autres pays d'avoir acc�s et d'appr�cier les contributions uniques et de haute qualit� des cr�ateurs et des athl�tes du Canada.

2.1.2 Activit� de programme 2: Viabilit� de l'expression culturelle et de la participation dans le domaine culturel

Description

La vie culturelle d�pend de l'existence d'un r�seau complexe : �tablissements, organismes � but non lucratif, compagnies, b�n�voles, professionnels, publics. Ce r�seau est � la fois r�silient - qualit� qu'il tire d'un r�servoir consid�rable de d�vouement, d'exp�rience et de talent - et fragile, car certains maillons essentiels de la cha�ne sont vuln�rables aux tendances d'investissement, aux d�ficiences du march�, � la concurrence �trang�re, aux changements technologiques, aux contraintes de la main-d'�uvre, ainsi qu'aux r�gles et accords commerciaux internationaux. En tant que partie int�grante de ce r�seau, le minist�re du Patrimoine canadien favorise la viabilit� des nombreux organismes, industries culturelles, entrepreneurs, et �v�nements artistiques et sportifs composant ce riche �cosyst�me. Pour ce faire, le Minist�re les aide � am�liorer leur capacit� � attirer des investissements, � prot�ger le droit d'auteur de mani�re ad�quate, � pr�senter des �uvres aux auditoires canadiens, � saisir les occasions qui se pr�sentent sur la sc�ne internationale et � former des partenariats solides.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
188,1	195,9	168,2	597	629	- 32

R�sultats pr�vus

• Secteurs culturel et sportif dynamiques o� l'expression culturelle et la participation des Canadiens et des Canadiennes peuvent se d�velopper et demeurer pertinentes tant au pays qu'� l'�tranger.

Pour aider � s'assurer de la viabilit� de l'expression culturelle et de la participation dans le domaine culturel en 2008-2009, le Minist�re a approfondi ses activit�s continues et a mis en �uvre les initiatives cl�s suivantes pr�vues dans son Rapport sur les plans et les priorit�s
2008-2009.

• Initiative cl� 1 - Accorder des fonds suppl�mentaires au programme Pr�sentation des arts Canada pour les festivals artistiques qui s'engagent de fa�on manifeste � organiser des activit�s qui suscitent la participation communautaire.

• Initiative cl� 3 - Mettre � jour le r�gime canadien du droit d'auteur pour faire face aux changements dans les enjeux nationaux et internationaux.

• Initiative cl� 4 - Revoir la Politique sur les p�riodiques canadiens.

• Initiative cl� 14 - Investir dans le d�veloppement des athl�tes, les occasions strat�giques et les activit�s promotionnelles en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver-Whistler.

Pour de plus amples renseignements sur ces initiatives, veuillez consulter en ligne l'Annexe A au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les Programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars, voir le tableau 3 (Renseignements sur les Programmes de paiements de transfert).

Analyse du rendement

Arts et industries culturelles
Le secteur des arts et de la culture canadien continue d'�tre dynamique et vivant, car il a su s'adapter � l'environnement externe en constante mutation et � la crise �conomique qui a vu le jour en 2008-2009. En plus de la cr�ation du Fonds des m�dias du Canada d�crit plus haut, le Minist�re a augment� la capacit� de financement de ses programmes existants et a r�pondu aux besoins �volutifs de l'industrie des p�riodiques avec l'annonce du Fonds du Canada pour les p�riodiques. Cette section souligne les r�alisations de consolidation choisies dans les politiques et les programmes du Minist�re ayant un lien avec les arts, la musique, les livres et les magazines.

En 2008-2009, les postulants au volet Incitatifs aux fonds de dotation du Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens ont not� une baisse de 25 % dans les dons du secteur priv�. Toutefois, le secteur des arts a augment� son autod�veloppement en continuant � hausser son potentiel afin d'assurer sa viabilit� � long terme. Bien que le nombre de demandes envoy�es au volet Incitatif aux fonds de dotation ait diminu�, les montants demand�s par les postulants sont demeur�s �lev�s. Le programme a vers� 0,723 $ pour chaque dollar recueilli dans le secteur priv� pour les fonds de dotation d'organismes du secteur des arts admissibles.

Le Fonds de la musique du Canada a continu� � aider des entreprises d'enregistrement canadiennes �tablies � la transition vers l'Internet et au d�veloppement de march�s internationaux. Les b�n�ficiaires du volet entrepreneurs de la musique du Fonds ont d�clar� que les ventes num�riques repr�sentaient plus de 22 % de leurs ventes totales, une augmentation de 6 % par rapport � 2005-2006.

Les programmes minist�riels ont �galement renforc� la capacit� de l'industrie canadienne du livre � produire et � commercialiser les livres d'auteurs canadiens. Le Programme d'aide au d�veloppement de l'industrie de l'�dition a appuy� plus de 50 entreprises et organismes de l'industrie canadienne du livre. Du financement a �t� accord� � une vari�t� de projets qui encourageaient le d�veloppement des aptitudes et des connaissances et aidaient � augmenter la capacit� et � cr�er des �conomies dans l'industrie (p. ex., perfectionnement professionnel, stages, projets d'infrastructure ax�s sur la technologie, etc.).

En 2008-2009, le Minist�re a termin� l'examen des programmes existants pour les p�riodiques et a annonc� la cr�ation du nouveau Fonds du Canada pour les p�riodiques. En ce qui concerne la viabilit�, le nouveau programme vise � maintenir le soutien � l'industrie et � aider � conserver les emplois, puisque l'industrie est affect�e par le ralentissement �conomique actuel, � r�affecter le financement � des magazines petits et moyens pour appuyer la diversit�, et � accro�tre la flexibilit� de mani�re � ce que les �diteurs puissent g�rer leurs fonds strat�giquement et enrichir leur contenu Web.

Patrimoine
Les organismes communautaires vou�s au patrimoine d�veloppent leurs comp�tences organisationnelles et leurs strat�gies financi�res afin de permettre aux Canadiens d'avoir acc�s � des exp�riences culturelles de qualit�. En 2008-2009, par le biais du Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadien, le financement de projets a aid� environ 35 % des b�n�ficiaires � am�liorer leur autonomie financi�re et le 65 % restant � am�liorer leurs pratiques de gestion. Du financement a �galement �t� accord� � l'Association des mus�es canadiens, car ce financement sert � renforcer la reconnaissance, la croissance et la stabilit� du secteur des mus�es.

Des professionnels de Patrimoine canadien continuent de d�velopper les aptitudes n�cessaires pour la cr�ation, la pr�sentation, la gestion et la pr�servation du patrimoine num�rique pour que ses avantages p�dagogiques profitent � tous les Canadiens. En 2008-2009, le R�seau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP) a organis� 32 ateliers ou pr�sentations, ainsi que deux �v�nements internationaux : le congr�s du Comit� international pour l'audiovisuel et des nouvelles technologies de l'image et du son � Qu�bec, et le symposium de deux jours sur le patrimoine num�rique du Canada et de la Chine au Pavillon du Canada � P�kin. Le RCIP a �galement entrepris une modification compl�te et une am�lioration de son site Web � l'intention des professionnels et des b�n�voles (qui doit �tre lanc� durant l'�t� de 2009).

Jeux d'hiver de 2010
Le Minist�re a contribu� � l'avancement des programmes internationaux des sports et de la culture. La pr�paration pour les Jeux d'hiver de 2010 en est � un stade avanc� et donnera des contributions soutenues partout au Canada. Le Secr�tariat f�d�ral 2010 a collabor� avec les comit�s organisateurs des Jeux de P�kin et de Vancouver afin de d�velopper une programmation pour les minist�res f�d�raux participant aux programmes d'observation officiels, qui constituent des �l�ments cl�s du programme de gestion du savoir des Jeux olympiques administr� par le Comit� international olympique. De plus, le Secr�tariat f�d�ral 2010 a coordonn� le kiosque de la Mascotte 2010 et les apparitions des athl�tes partout au Canada, et a organis� des �v�nements de compte � rebours � Ottawa et � Whistler pour les Jeux olympiques d'hiver de 2010, ainsi qu'� Ottawa et � Valcartier pour les Jeux paralympiques d'hiver de 2010.

L'International et la Francophonie
Le Minist�re joue un r�le actif dans des ententes de normalisation et de standardisation afin de s'assurer que ces ententes refl�tent l'int�r�t des Canadiens. Le Minist�re poursuit ses activit�s de promotion et de mise en �uvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversit� des expressions culturelles de l'UNESCO. Cette convention est un instrument juridique international qui r�affirme les droits des pays � prendre des mesures � l'appui de la culture tout en reconnaissant la double nature sociale et �conomique des biens et des services culturels.

Des �v�nements internationaux de la Francophonie ont mis en vedette la culture et le talent canadiens. Le Canada a accueilli avec succ�s le 12^e Sommet de la Francophonie � Qu�bec du 17 au 19 octobre 2008. Au Sommet, le minist�re du Patrimoine canadien a particip� � la r�daction de la D�claration de Qu�bec et de la R�solution sur la langue fran�aise. Par le biais du Programme d'appui aux langues officielles, le Minist�re a �galement investi pr�s de 2,7 millions de dollars pour appuyer des projets culturels connexes qui ont fait la promotion d'une francophonie canadienne forte et diversifi�e. Un accent particulier a �t� mis sur des projets qui promeuvent les communaut�s francophones en situation minoritaire et la jeunesse francophone canadienne.

Par le biais de TV5MONDE et de TV5 Qu�bec Canada, le Canada a continu� � mettre en �vidence du contenu franco-canadien diversifi� � travers le monde et a offert aux Canadiens une fen�tre sur la Francophonie internationale. En tant que pr�sident de la conf�rence des ministres de TV5MONDE, le gouvernement du Canada a jou� un r�le pr�pond�rant dans la promotion de la signature d'une nouvelle entente par les cinq gouvernements partenaires afin d'aider TV5 � mieux se positionner dans l'environnement t�l�visuel mondial. Le gouvernement du Canada a �galement annonc� un financement suppl�mentaire de 25 millions de dollars sur une p�riode de cinq ans pour TV5MONDE et TV5 Qu�bec Canada. Cet investissement suppl�mentaire permettra � TV5 de moderniser ses activit�s et d'�largir sa diffusion sur de nouvelles plates-formes.

Avantages pour les Canadiens

Les Canadiens tirent profit des programmes du minist�re du Patrimoine canadien qui encouragent la viabilit� d'organismes autonomes qui produisent, soutiennent, mettent en vedette et distribuent du contenu culturel canadien. Cet appui promeut et aide � soutenir les secteurs sportif, artistique et culturel dynamiques et participatifs au Canada et sur la sc�ne internationale.

2.1.3 Activit� de programme 3: Pr�servation du patrimoine canadien

Description

Les Canadiens et Canadiennes veulent que leurs r�cits et leur histoire soient pr�serv�s pour les g�n�rations futures. Le minist�re du Patrimoine canadien joue un r�le de premier plan en ce qui concerne la pr�servation et l'accessibilit� de nos �uvres culturelles et de nos documents d'archives d'importance nationale, y compris les �uvres cin�matographiques et musicales, les langues et les r�cits autochtones, les archives et les art�facts culturels nationaux.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
39,8	44,4	46,3	215	248	- 33

R�sultats pr�vus

• Le patrimoine diversifi� du Canada est pr�serv�.

Pour pr�server le Patrimoine canadien en 2008-2009, le Minist�re a poursuivi ses activit�s continues et a mis en �uvre l'initiative cl� suivante pr�vue dans son Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009.

• Initiative cl� 5 - Agir dans le dossier du Mus�e canadien des droits de la personne.

Pour de plus amples renseignements sur cette initiative, veuillez consulter en ligne l'Annexe A au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les Programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars, voir le tableau 3 (Renseignements sur les Programmes de paiements de transfert).

Analyse du rendement

Patrimoine
Toutes les activit�s en 2008-2009 ont contribu� � la pr�servation du patrimoine diversifi� du Canada. Du soutien a �t� apport� � des organismes vou�s au patrimoine afin de pr�server les collections culturelles du Canada pour qu'elles demeurent accessibles aux Canadiens au fil du temps.

L'Institut canadien de conservation (ICC) continue de donner un acc�s national et international � ses recherches, publications, services et formations d'experts-conseils sur la pr�servation de mat�riel de patrimoine culturel. En 2008-2009, l'ICC a men� 65 projets de recherche et d�veloppement, r�pondant � 1 339 cas de services d'experts-conseils, et a donn� 18 occasions de formation � 372 professionnels et travailleurs du domaine patrimonial. En am�liorant et en actualisant son site Web principal, l'ICC a atteint le r�sultat attendu dont l'objectif �tait de donner acc�s et de diffuser des renseignements en mati�re de conservation et pr�servation. Depuis le lancement du Centre de documentation pour la conservation sur son site Web en d�cembre 2008, 157 059 visiteurs ont consult� 362 documents et outils en ligne, comme le Plan de pr�servation en ligne (52 851). Le nombre de visiteurs pour les Notes en ligne de l'ICC a quadrupl�, passant de 14 324 en 2007-2008 � 58 844 en 2008-2009.

La sanction royale � la l�gislation pour la cr�ation du nouveau Mus�e canadien des droits de la personne repr�sente une autre r�alisation importante du Minist�re. Le premier conseil d'administration du Mus�e a �t� d�sign� en ao�t 2008.

Cultures vivantes autochtones
Des projets ont �t� entrepris afin de pr�server et de promouvoir les langues et les cultures autochtones. Un accord de contribution avec le Congr�s des Peuples autochtones a fourni du financement pour les �v�nements entourant la Journ�e nationale des Autochtones dans la r�gion de la capitale nationale, laquelle comprenait une activit� p�dagogique � laquelle ont assist� 1 540 �tudiants au Mus�e canadien des civilisations, le Summer Solstice Arts Festival sur l'�le Victoria, o� se sont pr�sent�s 6 500 visiteurs, et six activit�s communautaires dans la r�gion de la capitale nationale, qui ont attir� quelque 4 190 personnes.

Des accords de contribution avec 13 soci�t�s de communications autochtones ont permis la production et la diffusion d'�missions radiophoniques et t�l�vis�es originales qui contenaient 21 232 heures de programmation radiophonique et 191 heures de programmation t�l�visuelle dans 29 langues autochtones en plus du fran�ais et de l'anglais. En outre, l'accord de contribution avec la Fondation nationale des r�alisations autochtones a permis la production et la t�l�diffusion des Prix nationaux d'excellence d�cern�s aux Autochtones, qui ont r�compens� 15 r�cipiendaires. Plus de 2000 personnes ont assist� � la c�r�monie, qui a �t� t�l�diffus�e sur le R�seau de t�l�vision des peuples autochtones et sur le r�seau de t�l�vision Global.

Avantages pour les Canadiens

Les Canadiens tirent profit des programmes du minist�re de Patrimoine canadien qui encouragent la pr�servation de contenu canadien en fran�ais, anglais et dans un �ventail de langues autochtones. L'Institut canadien de conservation continue de jouer un r�le de soutien envers les membres de communaut�s du patrimoine canadien en offrant des renseignements sur le patrimoine culturel et des services de pr�servation du patrimoine culturel. Ces programmes ainsi que d'autres programmes semblables archivent et pr�servent le patrimoine culturel canadien pour les futures g�n�rations.

2.1.4 Activit� de programme 4: Acc�s et participation � la vie culturelle du Canada

Description

L'acc�s � la culture canadienne peut prendre une vari�t� de formes pour les participants : lire, visiter une exposition, assister � un spectacle, apprendre au moyen d'Internet, �couter la radio, regarder la t�l�vision ou un film, visiter un site patrimonial, etc. Le minist�re du Patrimoine canadien aide � cr�er les conditions favorables � l'acc�s et � la participation. Le Minist�re se concentre sur l'am�lioration de l'acc�s � une large palette d'exp�riences culturelles, en palliant les difficult�s li�es notamment � la distance, � la taille de la collectivit�, � la langue et � la diversit� ethnoculturelle. Les principaux v�hicules utilis�s pour susciter la participation des Canadiens et des Canadiennes � la vie culturelle sont les activit�s artistiques, les m�dias de masse, les sites patrimoniaux et les �v�nements.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
210,6	204,7	181,7	381	327	54

R�sultats pr�vus

• Les Canadiens et Canadiennes ont acc�s � une gamme diversifi�e d'exp�riences culturelles canadiennes et y participent.

Pour permettre et augmenter l'acc�s � la culture canadienne en 2008-2009, le Minist�re a poursuivi ses activit�s continues et a mis en �uvre les initiatives cl�s suivantes pr�vues dans son Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009.

• Initiative cl� 1 - Accorder de fond suppl�mentaires au programme Pr�sentation des arts Canada pour les festivals artistiques qui s'engagent de fa�on manifeste � organiser des activit�s qui suscitent la participation communautaire.

• Initiative cl� 4 - Revoir la Politique sur les p�riodiques canadiens.

• Initiative cl� 5 - Agir dans le dossier du Mus�e canadien des droits de la personne.

Pour de plus amples renseignements sur ces initiatives, veuillez consulter en ligne l'Annexe A au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les Programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars, voir le tableau 3 (Renseignements sur les Programmes de paiements de transfert).

Analyse du rendement

Arts et industries culturelles
En 2008-2009, les Canadiens ont eu acc�s et ont particip� � des exp�riences culturelles et artistiques qui mettaient en �vidence leur cr�ativit�, leur diversit� et leur esprit novateur.

Pr�sentation des arts Canada a accord� du financement � 600 festivals des arts professionnels, diffuseurs et organismes d'appui � la diffusion pour donner aux Canadiens un acc�s accru � un �ventail d'exp�riences de musique, de danse, de th��tre, d'arts visuels, de litt�rature et d'arts des m�dias. Consid�r�es comme d'importants contributeurs au dynamisme des communaut�s, ces exp�riences ont rejoint diff�rents auditoires : 66 % ont rejoint des auditoires culturels diversifi�s, 72 % ont rejoint de jeunes auditoires, 32 % ont rejoint des Autochtones, 39 % ont rejoint des Canadiens de r�gions rurales ou �loign�es et 37 % ont rejoint des communaut�s de langue officielle en situation minoritaire.

Les �diteurs soutenus par le Programme d'aide au d�veloppement de l'industrie de l'�dition en 2008-2009 ont r�alis� pour 350 millions de dollars de ventes de livres au Canada et 103 millions de dollars en ventes destin�es � l'exportation (dans pr�s de 100 march�s internationaux), pour un total de 453 millions de dollars. Cette hausse index�e � l'inflation de 6 % d�montre que les lectorats canadien et international continuent en grand nombre � chercher et � consommer des livres canadiens.

Le Programme d'aide aux publications a accord� des subventions postales � 1 130 p�riodiques canadiens, permettant la distribution � des Canadiens de plus de 183 millions d'exemplaires de magazines et de journaux non quotidiens qui refl�tent la diversit� linguistique et du patrimoine culturel du pays. Comme il a �t� soulign� plus haut (Activit� de programme 2), ce programme et le Fonds du Canada pour les magazines seront remplac�s en 2010-2011 par le Fonds du Canada pour les p�riodiques.

Des �v�nements musicaux ont fait la promotion d'artistes et de cr�ateurs canadiens et ont permis � des membres de l'industrie de partager leur savoir. Les ventes de CD r�alis�es en vertu du volet entrepreneurs de la musique du Fonds de la musique du Canada ont diminu� de 24 % depuis l'ann�e ant�rieure, mais les t�l�chargements d'albums complets et les ventes de pistes simples ont augment� de 31 et 91 % respectivement.

Patrimoine
L'initiative Culture canadienne en ligne (CCE) a permis un acc�s et une participation accrus de Canadiens � des ressources num�riques interactives qui refl�tent la diversit� de notre patrimoine et de notre histoire ainsi que de nos cultures et langues. Durant 2008-2009, le Mus�e virtuel du Canada (MVC) a lanc� 71 nouvelles expositions en ligne et a adjug� 39 contrats � des mus�es pour le d�veloppement de contenu num�rique patrimonial. Une restructuration et une am�lioration majeures du portail de MVC ont �galement �t� entreprises pour le lancement qui a eu lieu en mai 2009 (le portail du MVC est en ligne au : http://www.museevirtuel-virtualmuseum.ca/index-fra.jsp). De plus, la direction g�n�rale de CCE a appuy� 49 autres ressources num�riques interactives qui ont permis � des Canadiens de tous �ges d'avoir acc�s � du contenu qui refl�te nos cultures et notre patrimoine dans les deux langues officielles, ce qui attire diff�rents auditoires. Par exemple, en 2008-2009, le nombre de mus�es et d'autres �tablissements du patrimoine participant � l'initiative du Mus�e virtuel du Canada �tait de 1 348. Ces �tablissements ont lanc� un total cumul� de 486 expositions en ligne et ont contribu� un total cumul� de 686 365 images d'objets de mus�es auxquels ont acc�d� des millions de Canadiens.

En 2008-2009, des expositions itin�rantes mettant en vedette des collections patrimoniales canadiennes et internationales ont �t� pr�sent�es partout au Canada. Le Programme d'aide aux mus�es (PAM) a financ� 83 projets appuyant la production et la circulation d'expositions itin�rantes nationales du patrimoine. Le PAM a �galement soutenu 21 projets touchant la pr�sentation et la pr�servation du patrimoine autochtone et 72 projets visant � aider des mus�es � adopter des politiques et des pratiques professionnelles rationnelles ainsi que des organismes de services au patrimoine � d�velopper des ressources ou des services pour de nombreux mus�es. Durant la m�me p�riode, trois expositions itin�rantes nationales majeures et quatre expositions itin�rantes internationales majeures ayant eu lieu au Canada ont re�u une indemnit� par le biais du Programme d'indemnisation pour les expositions itin�rantes au Canada. Ce programme assume les risques financiers en cas de perte d'objets pr�sent�s dans le cadre d'une exposition itin�rante admissible.

En outre, les biens culturels d'importance du Canada ont �t� pr�serv�s et accessibles dans des collections publiques au profit de tous les Canadiens. En 2008-2009, le Programme des biens culturels mobiliers a trait� 856 demandes d'attestation de biens culturels aux fins de l'imp�t sur le revenu, pour une juste valeur marchande totale de 145 millions de dollars. �galement, le Canada a respect� ses obligations internationales en mati�re de biens culturels, restituant avec succ�s trois bracelets au Mali et trois statues au Nigeria.

Avantages pour les Canadiens

Les programmes et les politiques du minist�re du Patrimoine canadien aident � faciliter l'acc�s pour tous les citoyens � la diversit� du patrimoine et de la culture du Canada dans un �ventail de genres et de langues. Ces programmes et politiques am�liorent l'acc�s aux arts, � la culture et au patrimoine en aidant � surmonter les d�fis s'y rattachant, comme la distance, la langue et la diversit� ethnoculturelle.

2.2 R�sultat strat�gique 2 - Le Canada est une soci�t� ouverte � tous, fond�e sur la compr�hension interculturelle et la participation des citoyens

Description du r�sultat strat�gique 2
Les activit�s du Minist�re sont ax�es sur l'inclusion et la participation de la population canadienne � la vie du pays tout en renfor�ant les valeurs fondamentales et la citoyennet� partag�e. Le Minist�re travaille aussi � tisser des liens entre les Canadiens et Canadiennes, au-del� de leurs diff�rences, en favorisant les �changes interculturels, en aidant � r�duire les tensions qui, autrement, pourraient nous diviser et en relevant les d�fis et en profitant des occasions qu'offre une soci�t� de plus en plus diversifi�e. Lorsque les Canadiens et Canadiennes s'unissent dans l'acceptation de leurs diff�rences, l'expression culturelle gagne en qualit� et en quantit� et il devient possible de rejoindre de nouveaux publics; les institutions peuvent aussi s'adapter plus facilement aux besoins et faire preuve de viabilit�, et les occasions d'exceller dans toutes les sph�res culturelles sont optimis�es.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
637,0	656,8	645,6	758	848	- 90

R�sultats du r�sultat strat�gique 2 : Le Canada est une soci�t� ouverte � tous, fond�e sur la compr�hension interculturelle et la participation des citoyens.

Un certain nombre d'activit�s de Patrimoine canadien r�alis�es en 2008-2009 ont aid� � renforcer le sens de l'identit� canadienne. Pour favoriser la compr�hension de l'histoire du Canada, par exemple, le Minist�re a investi dans les festivit�s entourant trois �v�nements importants : le 400^e anniversaire de la fondation de la ville de Qu�bec, le 250^e anniversaire de l'introduction de la d�mocratie repr�sentative en Nouvelle-�cosse et le 150^e anniversaire de l'�tablissement de la colonie de la Couronne de la Colombie-Britannique. Ces festivit�s ont rapproch� les diff�rentes collectivit�s canadiennes, y compris des groupes linguistiques minoritaires.

Le programme Jeunesse Canada au travail a encourag� l'utilisation des langues officielles, soutenu les �tablissements du patrimoine et favoris� la participation de jeunes Autochtones en milieu urbain. Durant 2008-2009, le programme a embauch� environ 2 800 jeunes partout au Canada. Plus de 1 800 des emplois ont �t� occup�s par des �tudiants qui ont travaill� durant l'�t� pour des organismes du patrimoine, une augmentation de 203 par rapport � l'ann�e pr�c�dente.

Le minist�re du Patrimoine canadien a soutenu dans des collectivit�s partout au Canada 230 projets qui ont donn� � de jeunes Autochtones la possibilit� d'en apprendre davantage sur leur patrimoine et leur culture par le biais d'une programmation � caract�re culturel qui renfor�ait leur identit� et qui leur permettait de participer pleinement � la soci�t� canadienne. Cela s'est accompli en appuyant les organismes communautaires avec l'aide de comit�s consultatifs de jeunes Autochtones.

De nombreuses activit�s soutenues par le Minist�re ont favoris� l'utilisation des langues officielles dans des collectivit�s partout au Canada. Durant 2008-2009, plus de 2,4 millions de jeunes Canadiens ont particip� � un programme d'apprentissage de langue seconde.

Des initiatives de Sport Canada ont rejoint une grande partie de la soci�t� canadienne et ont encourag� la participation et les interactions entre les Canadiens � tous les niveaux des sports. En pr�tant attention aux possibilit�s uniques que g�n�rent les activit�s sportives au Canada, le Minist�re favorise la diversit� comme un moyen d'am�liorer les exp�riences et la compr�hension interculturelles.

De nombreux programmes de Patrimoine canadien propos�s en 2008-2009 ont aid� � stimuler la sensibilisation du public � l'�gard du multiculturalisme en reconnaissant les exp�riences de communaut�s ethnoculturelles touch�es par les mesures en temps de guerre et les politiques en mati�re d'immigration. En octobre 2008, le minist�re de la Citoyennet� et de l'Immigration a assum� la responsabilit� de toute la programmation multiculturelle f�d�rale.

Avantages pour les Canadiens du r�sultat strat�gique 2

Un sens d'identit� nationale contribue � l'inclusivit�, � la coh�sion sociale et � l'habilet� � rivaliser avec succ�s dans l'�conomie mondiale. Durant 2008-2009, les programmes de Patrimoine canadien ont stimul� un fort sens d'identit� en encourageant la c�l�bration des nombreuses communaut�s du Canada, la participation dans le sport et l'utilisation des langues officielles. Certaines des r�alisations cl�s comprennent le soutien pour les festivit�s de plusieurs anniversaires cl�s et le soutien pour les jeunes Canadiens souhaitant voyager dans d'autres r�gions du pays et travailler dans une autre langue officielle. Les programmes de Patrimoine canadien ont �galement permis � des douzaines de communaut�s autochtones de pr�server leurs cultures et leurs langues uniques.

2.2.1 Activit� de programme 5: Promotion de la compr�hension interculturelle

Description

Le minist�re du Patrimoine canadien encourage la compr�hension interculturelle en cr�ant des occasions pour les Canadiens et Canadiennes de partager leurs exp�riences et de mieux comprendre la culture des uns et des autres. Cela se fait notamment par la promotion de la dualit� linguistique et de l'apprentissage des deux langues officielles du Canada. Le Minist�re appuie �galement des initiatives qui favorisent la compr�hension interculturelle dans les communaut�s et entre elles. En accordant une attention particuli�re aux occasions � nulle autre pareilles que procurent les activit�s sportives au Canada, le Minist�re fait la promotion de la diversit� comme moyen de renforcer la compr�hension et les exp�riences interculturelles.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
121,5	122,6	134,9	104	129	- 25

R�sultats pr�vus

• En valorisant la compr�hension interculturelle, le Minist�re s'attend � favoriser une soci�t� o� les Canadiens et Canadiennes ont l'occasion d'avoir des interactions avec diverses communaut�s et valorisent la diversit� et la dualit� linguistique de la soci�t� canadienne.

Pour promouvoir la compr�hension interculturelle en 2008-2009, le Minist�re a poursuivi ses activit�s continues et a mis en �uvre l'initiative cl� suivante pr�vue dans son Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009.

• Initiative cl� 13 - Mettre en �uvre un nouvel appui aux langues officielles

Pour de plus amples renseignements sur les r�sultats atteints dans le cadre de cette initiative, veuillez consulter en ligne l'Annexe A au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les Programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars, voir le tableau 3 (Renseignements sur les Programmes de paiements de transfert).

Analyse du rendement

Langues officielles
Les Canadiens reconnaissent et soutiennent la dualit� linguistique, comprennent mieux ses avantages et acceptent les droits des minorit�s linguistiques. En 2008-2009, les investissements du Minist�re ont appuy� des centaines de festivals et d'expositions culturelles ainsi que d'�v�nements sportifs dans des villes partout au pays. De plus, une s�rie de programmes p�dagogiques, d'embauche et d'�change ont donn� � des Canadiens la possibilit� d'accro�tre leur savoir, leur compr�hension et leur fluidit� verbale en fran�ais et en anglais.

En outre, plus de Canadiens que jamais auparavant ont une connaissance pratique des deux langues officielles. Plus de 5,4 millions de Canadiens ont particip� � des programmes d'apprentissage de langue seconde en 2006, comparativement � 5,2 millions en 2001.

Multiculturalisme
Les efforts en mati�re de multiculturalisme ont favoris� la participation enti�re et �quitable des individus et des collectivit�s de toutes origines � l'�volution et au fa�onnement de tous les aspects de la soci�t� canadienne et ont lutt� pour �liminer tout obstacle � cette participation. Le 30 octobre 2008, la responsabilit� du multiculturalisme (y compris la mise en application de la Loi sur le multiculturalisme) a �t� transf�r�e du ministre du Patrimoine canadien au ministre de la Citoyennet� et de l'Immigration.

Avantages pour les Canadiens

Les programmes du minist�re du Patrimoine canadien donnent l'occasion � des Canadiens de partager un �ventail d'exp�riences culturelles et historiques, et d'augmenter leur compr�hension des deux langues officielles. Les Canadiens tirent profit de ces programmes en d�veloppant une compr�hension approfondie et une meilleure appr�ciation de la diversit� culturelle et de la dualit� linguistique du Canada.

2.2.2 Activit� de programme 6: D�veloppement des communaut�s et renforcement des capacit�s

Description

Les collectivit�s autochtones et les communaut�s de langue officielle jouent un r�le important et unique au Canada, puisqu'elles forment la trame du tissu social canadien depuis le d�but du pays. Le minist�re du Patrimoine canadien soutient le d�veloppement des organisations autochtones par des programmes qui tirent parti des forces culturelles des peuples autochtones et qui reconnaissent le r�le qu'ils jouent dans la r�solution des difficult�s auxquelles ils sont confront�s. Patrimoine canadien soutient �galement le d�veloppement des communaut�s de langue officielle en situation minoritaire en favorisant leur participation � diff�rents secteurs de la soci�t� et en s'effor�ant d'assurer leur vitalit� dans toutes les r�gions du pays.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
252,9	253,9	247,2	148	161	- 13

R�sultats pr�vus

• Cette activit� de programme vise � favoriser la vitalit� culturelle des communaut�s de langue officielle en situation minoritaire et des collectivit�s autochtones du Canada.

Pour promouvoir le d�veloppement communautaire et le renforcement des capacit�s en 2008-2009, le Minist�re a poursuivi ses activit�s continues et a mis en �uvre l'initiative cl� suivante pr�vue dans son Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009.

• Initiative cl� 13 - Mettre en �uvre un nouvel appui aux langues officielles.

Pour de plus amples renseignements sur les r�sultats atteints dans le cadre de cette initiative, veuillez consulter en ligne l'Annexe A au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les Programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars, voir le tableau 3 (Renseignements sur les Programmes de paiements de transfert).

Analyse du rendement

Partenaires autochtones
Comme il a �t� expliqu� � la section 1.1.4 du pr�sent rapport (Changements � l'appareil gouvernemental), ce volet du Programme des Autochtones a �t� transf�r� en avril 2007 au minist�re des Affaires indiennes et du Nord Canada et � l'Interlocuteur f�d�ral aupr�s des M�tis et des Indiens non inscrits.

Langues officielles
Le programme D�veloppement descommunaut�s de langue officielle a permis la signature de 35 ententes f�d�rales-provinciales/territoriales en mati�re d'�ducation (plus de 249 millions de dollars).

Les membres des communaut�s minoritaires ont eu un meilleur acc�s aux programmes et aux services dans leur langue par le biais d'organismes communautaires, de gouvernements provinciaux/territoriaux, de municipalit�s ainsi que de minist�res et organismes gouvernementaux. Ils ont �galement eu acc�s � une �ducation de qualit� sup�rieure dans leur langue au sein de leur collectivit�. Cependant, d'importants d�fis continuent d'exister.

Des subventions et des contributions de 68 millions de dollars accord�es par le Volet Vie communautaire du programme D�veloppement descommunaut�s de langue officielle � des communaut�s minoritaires de langue officielle (dont les provinces et les territoires) ont aid� � la mise en �uvre de projets de d�veloppement communautaire pour un total de 43 millions de dollars, la conclusion de 18 ententes f�d�rales-provinciales/territoriales touchant la prestation de services en fran�ais pour un total d'environ 23  millions de dollars ainsi que des initiatives � l'intention de la jeunesse pour pr�s de 2 millions de dollars.

Le programme Jeunesse Canada au travail a permis � plus de 2 500 jeunes d'am�liorer leurs comp�tences et leurs connaissances professionnelles � l'�gard du patrimoine et des langues officielles du Canada. La plupart ont travaill� pour des organismes locaux vou�s au patrimoine.

En juin 2008, le gouvernement a lanc� sa Feuille de route pour la dualit� linguistique canadienne, laquelle comprenait une s�rie de nouveaux investissements dans le d�veloppement de communaut�s de langue officielle en situation minoritaire. Des renseignements d�taill�s sur la Feuille de route sont disponibles en ligne au : http://www.pch.gc.ca/pgm/slo-ols/pubs/08-13-LDL/index-fra.cfm.

�galement en juin 2008, le gouvernement a annonc� la mise en �uvre en 2009-2010 du nouveau Programme d'appui aux droits linguistiques, lequel se concentre sur la sensibilisation et la r�solution de conflits tout en permettant le recours aux tribunaux. Le nouveau programme aura un budget annuel de 1,5 million de dollars et ciblera les droits constitutionnels linguistiques. De plus amples renseignements sont disponibles en ligne au http://www.pch.gc.ca/pgm/lo-ol/pgm/pubs/padl-lrsp/101-fra.cfm.

En septembre 2008, la gouverneure en conseil a re�u des p�titions en raison de l'adoption de l'article 28 de la Loi sur la radiodiffusion. Les p�titions lui demandaient de renverser ou renvoyer la D�cision de radiodiffusion CRTC 2008-222 dans laquelle on approuvait des demandes de licence de radiodiffusion pour que de nouvelles stations de radio desservent Ottawa et Gatineau. Le 10 d�cembre 2008, la gouverneure en conseil a retourn� la d�cision au Conseil de la radiodiffusion et des t�l�communications canadiennes (CRTC) et, ce faisant, le gouvernement a publiquement reconnu la contribution de la radio � la vitalit� de communaut�s francophones et anglophones en situation minoritaire, et a mis en �vidence les obligations du CRTC envers les communaut�s de langue officielle en situation minoritaire. On s'attend � ce que le CRTC rende une d�cision en juin 2009 (Plus d'information est disponible en ligne au : http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2008/2008-12-10/html/si-tr141-fra.html).

En tant qu'�l�ment de la Feuille de route pour la dualit� linguistique canadienne, le gouvernement du Canada a pr�sent� une demande, � la suite de l'adoption de l'article 15 de la Loi sur la radiodiffusion, pour que le CRTC examine et d�pose un rapport sur la disponibilit� de services de diffusion dans les langues officielles offerts dans les communaut�s de langue officielle en situation minoritaire et sur l'�tablissement de liens culturels dans la soci�t�. Le 30 mars 2009, le CRTC a publi� son Rapport � la gouverneure en conseil sur les services de diffusion dans les langues officielles dans des communaut�s francophones et anglophones en situation minoritaire au Canada. Le gouvernement prendra les r�sultats et les recommandations du rapport en consid�ration dans son engagement de promotion des deux langues officielles et de l'acc�s � des services de diffusion de qualit� en fran�ais et en anglais partout au Canada (le rapport du CRTC est disponible en ligne au : http://www.crtc.gc.ca/fra/backgrnd/language/ol0903-lo0903.htm).

Avantages pour les Canadiens

Les Canadiens tirent profit des communaut�s dynamiques et durables de langue officielle en situation minoritaire. Les programmes du minist�re du Patrimoine canadien aident les communaut�s de langue officielle en situation minoritaire � acqu�rir les ressources et l'expertise n�cessaires pour prosp�rer. Ces investissements dans des programmes promeuvent la viabilit� d'organismes communautaires qui se consacrent � pr�server la diversit� culturelle et la dualit� linguistique du Canada.

2.2.3 Activit� de programme 7: Participation � la vie communautaire et citoyenne

Description

Une soci�t� inclusive, c'est une soci�t� dans laquelle tous les Canadiens et Canadiennes sont conscients de leurs responsabilit�s � l'�gard du Canada et de la soci�t� canadienne et les exercent. Les programmes et les activit�s du minist�re du Patrimoine canadien contribuent � cet objectif en aidant � �liminer certains des principaux obstacles � la participation communautaire et civique. Cela se fait par des initiatives qui permettent aux Canadiens et aux Canadiennes, tant au pays qu'� l'�tranger, d'en apprendre davantage sur leur pays et sur leur citoyennet� et qui permettent �galement au reste du monde de mieux conna�tre le Canada. Le d�veloppement de la participation aux activit�s sportives et le soutien des organisations comptant sur le b�n�volat dans les collectivit�s contribuent �galement � l'atteinte de cet objectif. Les programmes s'adressent aux jeunes Canadiens et Canadiennes leur ouvrant des portes et encouragent leur participation.  En outre, des mesures cibl�es aident les communaut�s ethnoculturelles et ethno-raciales � participer r�ellement � tous les aspects de la vie canadienne, tandis que d'autres mesures visant les collectivit�s autochtones,  y compris les jeunes et les femmes autochtones, favorisant la participation des Autochtones et mettent � profit leurs cultures.

Information sur les ressources financi�res et les ressources humaines

Ressources financi�res 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
262,6	280,3	263,5	506	558	- 52

R�sultats pr�vus

• Gr�ce aux activit�s favorisant la participation, les Canadiens et Canadiennes joueront un plus grand r�le dans les collectivit�s et la vie civique du Canada.

Pour promouvoir et am�liorer la participation � la vie communautaire et � la vie civique en 2008-2009, le Minist�re a poursuivi ses activit�s continues et a mis en �uvre les initiatives cl�s suivantes pr�vues dans son Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009.

• Initiative cl� 6 - Soutenir les festivit�s du 400^e anniversaire de Qu�bec en 2008.

• Initiative cl� 7 - Mettre en �uvre le programme D�veloppement des communaut�s par le biais des arts et du patrimoine pour les comm�morations et les festivals communautaires locaux.

• Initiative cl� 8 - Appuyer la participation du Canada � l'Expo 2010 � Shanghai.

• Initiative cl� 9 - Soutenir les festivit�s soulignant le 150^e anniversaire de la Colombie-Britannique.

• Initiative cl� 10 - Soutenir les activit�s li�es au 250^e anniversaire du gouvernement repr�sentatif en Nouvelle-�cosse (D�mocratie 250).

• Initiative cl� 11 - �tablir les prochaines �tapes du Programme de reconnaissance historique pour les communaut�s et du Programme national de reconnaissance historique.

• Initiative cl� 12 - Aller de l'avant avec le projet de Centre mondial du pluralisme.

• Initiative cl� 14 - Investir dans le d�veloppement des athl�tes, les occasions strat�giques et les activit�s promotionnelles en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver-Whistler.

• Initiative cl� 15 - Instaurer le Fonds canadien du patrimoine sportif.

Pour de plus amples renseignements sur les r�sultats atteints dans le cadre de ces initiatives, veuillez consulter en ligne l'Annexe A au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les Programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars, voir le tableau 3 (Renseignements sur les Programmes de paiements de transfert).

Analyse du rendement

Multiculturalisme et participation des citoyens
Les Canadiens ont eu de nombreuses occasions de participer � la vie civique et communautaire du Canada. Ils ont pris part � des initiatives p�dagogiques et participatives qui reconnaissaient l'importance de la diversit� au Canada, am�lioraient la compr�hension interculturelle et traitaient de racisme et de discrimination. La sensibilisation publique au multiculturalisme a augment� gr�ce � des activit�s qui reconnaissaient les exp�riences de communaut�s ethnoculturelles touch�es par les mesures en temps de guerre ou les restrictions ou prohibitions historiques en mati�re d'immigration. La gestion de ce dossier est maintenant entre les mains de Citoyennet� et Immigration Canada.

Les connaissances des Canadiens � l'�gard de leur histoire se sont �largies en raison de leur participation � des initiatives c�l�brant le 400^e anniversaire de la fondation de la ville de Qu�bec (la premi�re colonie francophone en Am�rique du Nord) et le 150^e anniversaire de la fondation de la colonie de la Couronne de la Colombie-Britannique. De plus, par le biais de l'initiative D�mocratie 250, qui soulignait le 250^e anniversaire de l'�tablissement d'un gouvernement repr�sentatif en Nouvelle-�cosse, des Canadiens, et particuli�rement des jeunes, ont eu l'occasion d'am�liorer leurs connaissances concernant l'importance de la d�mocratie du Canada, notamment en ce qui a trait aux sacrifices faits par les anciens combattants pour assurer la durabilit� de notre d�mocratie.

Les int�r�ts strat�giques du Canada � l'�tranger ont �t� �largis et revendiqu�s par le biais d'une participation � des expositions internationales, dont la pr�paration entourant l'imminente exposition 2010 � Shanghai, en Chine.

Des Canadiens ont �galement eu un acc�s continu � de l'information sur des normes pour la promotion et la protection des droits de la personne au Canada. Gr�ce � des consultations f�d�rales-provinciales/territoriales continues, les gouvernements ont �t� en mesure de prendre les normes relatives aux droits de la personne en consid�ration lorsqu'ils d�veloppaient leurs politiques et leurs programmes sociaux. En 2008-2009, en travaillant avec d'autres minist�res f�d�raux, provinces, territoires, soci�t�s civiles et organisations autochtones, le minist�re du Patrimoine canadien a coordonn� l'�laboration du premier rapport canadien pour le Conseil des droits de l'homme des Nations Unies dans le cadre de son Examen p�riodique universel.

Sport et Jeux d'hiver 2010
Sport Canada a continu� de d�ployer des efforts pour que tous les Canadiens et Canadiennes aient plus d'occasions de faire du sport, y compris certains groupes cibles sous-repr�sent�s. Sport Canada a accord� une aide financi�re � des initiatives de d�veloppement de la participation sportive (pour les individus souffrant ou non d'une incapacit�) et � des projets de participation sportive, parmi lesquels se trouvaient un projet autochtone et cinq autres organismes non gouvernementaux.

Sport Canada a n�goci� des accords bilat�raux de financement parall�le avec les treize gouvernements provinciaux/territoriaux pour que soient atteints les objectifs de la Politique canadienne du sport. Ces accords soutiennent des projets communautaires pour am�liorer les possibilit�s de participation sportive des enfants et des jeunes, des peuples autochtones et des groupes sous-repr�sent�s. Les accords en place en 2008-2009 comprenaient 13 accords g�n�riques, 12 accords pour la participation autochtone � des sports et 11 accords pour appuyer les voyages d'�quipes aux Jeux autochtones de l'Am�rique du Nord (JAAN). En tout, Sport Canada a accord� 6 millions de dollars en financement pour les accords bilat�raux g�n�riques, de participation autochtone et de voyages d'�quipes aux JAAN. Les Jeux d'hiver de l'Arctique, avec 400 000 dollars en contributions de Sport Canada, ont g�n�r� environ 13 millions de dollars d'activit� �conomique pour les Territoires du Nord-Ouest (80 % ayant lieu � Yellowknife) et ont g�n�r� 3,7 millions de dollars en salaires dans le territoire.^[18] Les Jeux autochtones de l'Am�rique du Nord de 2008, avec 3,5 millions de dollars en contributions de Sport Canada, ont attir� plus de 12 000 athl�tes, artistes et spectateurs � la vall�e de Cowichan. L'activit� �conomique totale de l'�v�nement se chiffrait � 34,3 millions de dollars, ce qui comprend 12,7 millions de dollars en salaires � travers la province. Dans la vall�e de Cowichan, un total de 8,3 millions de dollars en salaires et 254 emplois ont �t� cr��s par l'�v�nement.^[19] Il est � noter que Sport Canada a vers� une somme suppl�mentaire de 0,9  million de dollars pour les besoins en transport des athl�tes autochtones prenant part aux Jeux.

Le Secr�tariat f�d�ral 2010 a apport� du soutien � la s�rie d'affiches 2009 des athl�tes autochtones dans les sports. L'objectif de cette s�rie d'affiches consistait � augmenter, inspirer et encourager la participation sportive au sein des peuples autochtones canadiens et � c�l�brer et reconna�tre les mod�les de r�le d'athl�tes autochtones existants. Les affiches ont �t� distribu�es dans toutes les �coles du Canada avec des suggestions d'activit�s � l'intention des �ducateurs pour le d�veloppement de modules de planification p�dagogiques qui encouragent et traitent de la diversit� culturelle.

Communaut�s autochtones
Le Minist�re a encourag� au-del� des sports des avancements pour de nombreux aspects relatifs aux communaut�s autochtones, aux femmes et � la jeunesse. Des accords de subvention et de contribution avec des organisations de femmes autochtones ont permis � des femmes autochtones de participer � 45 projets dans des communaut�s partout au Canada, lesquels se concentraient sur le d�veloppement culturel et social, l'engagement communautaire, l'autonomie administrative des Autochtones et la violence au foyer. Les accords de contribution ont donn� du financement � de jeunes Autochtones pour qu'ils aient acc�s � de la programmation qui int�grait les valeurs, cultures et pratiques traditionnelles autochtones dans des programmes et des activit�s con�us pour les aider � faire des choix de vie positifs et � am�liorer leurs perspectives personnelles, �conomiques et sociales. Quelque 230 projets soutenus par des comit�s de jeunes dans des communaut�s partout au Canada ont donn� � de jeunes Autochtones l'occasion d'en apprendre davantage sur leur patrimoine, leur culture et leur identit�, d'augmenter leur confiance en soi et d'�prouver une fiert� d'�tre une personne autochtone, ce qui am�liore leurs aptitudes en leadership en tant que citoyen et leur habilet� � participer pleinement � la soci�t� canadienne.

Un accord de contribution avec la Fondation nationale des r�alisations autochtones a fourni du financement pour 34 bourses d'�tudes destin�es � des �tudiants autochtones postsecondaires. Des salons de l'emploi, qui comptaient 90 ateliers auxquels ont assist� quelque 1 300 �tudiants de la 9e � la 12^e ann�e, ont eu lieu � Iqaluit et � Winnipeg.

Patrimoine canadien a �tabli une entente de transf�rabilit� avec l'Association nationale des centres d'amiti� (ANCA), accordant ainsi un financement de base � 116 organismes de centres d'amiti� partout au Canada. Ce soutien a permis � ces centres de desservir la population urbaine autochtone par le biais d'un r�seau canadien de centres d'amiti� autochtones, dont les activit�s cl�s se concentraient sur le d�veloppement social et l'engagement communautaire, et �taient issues de plus de 1 167 programmes. Un accord de contribution avec l'Association nationale des centres d'amiti� afin d'administrer Jeunesse Canada pour les jeunes Autochtones en milieu urbain a fourni des emplois d'�t� � 237 �tudiants autochtones dans des centres de l'amiti� partout au Canada. Ces emplois d'�t�, qui ont permis la cr�ation de projets dans plus de 95 collectivit�s au Canada, se concentraient sur le d�veloppement culturel, le d�veloppement social et l'engagement communautaire.

Jeunesse
De nombreuses activit�s et possibilit�s, dont celles offertes par l'Internet, ont permis � des jeunes de tisser des liens, d'am�liorer leurs connaissances sur la diversit� du Canada et d'acqu�rir de nouvelles aptitudes ainsi qu'une compr�hension des services communautaires.

Jeunesse Canada au travail (JCT), un programme s'inscrivant dans la Strat�gie emploi jeunesse du gouvernement, a donn� � environ 2 800 jeunes partout au Canada de nombreuses possibilit�s de d�velopper leur employabilit� et d'augmenter leurs connaissances et comp�tences ax�es sur la carri�re dans trois secteurs cl�s des investissements de Patrimoine canadien : les langues officielles, les �tablissements du patrimoine et les jeunes Autochtones en milieu urbain. Par exemple, en 2008-2009, JCT a permis l'embauche estivale de 1 842 �tudiants et dipl�m�s qui ont trouv� du travail dans des organismes du patrimoine, ce qui repr�sente une augmentation de 203 emplois d'�t� par rapport � l'an pass�.

Ces emplois d'�t� ont permis la cr�ation dans plus de 100 collectivit�s partout au Canada de projets qui se concentrent sur le d�veloppement culturel, le d�veloppement social et l'engagement communautaire.

Avantages pour les Canadiens

Les programmes du minist�re du Patrimoine canadien ont donn� � des communaut�s et des organisations la possibilit� d'organiser des �v�nements sportifs et culturels qui ont profit� aux Canadiens en leur donnant l'occasion de mieux comprendre la diversit�, la culture, les symboles historiques et les r�alisations du Canada. Des �v�nements officiels - � la fois nationaux et internationaux - ont fait la promotion de symboles, de valeurs, de la cr�ativit�, des innovations et de l'identit� du Canada. D'autres investissements ont facilit� la participation � des activit�s sportives et culturelles en fran�ais et en anglais ainsi que dans un �ventail de langues autochtones. Ces programmes ont permis � des Canadiens de participer � la vie de leur collectivit� gr�ce � des activit�s d'engagement civique, et ont aid� � tisser des liens entre Canadiens et Canadiennes et � stimuler un sentiment national d'appartenance.

De plus, les int�r�ts strat�giques du Canada ont �t� �largis et revendiqu�s gr�ce � la participation du pays � des expositions internationales, dont les pr�paratifs entourant l'imminente exposition de 2010 � Shanghai, en Chine.

Conclusion : R�sultats et le�ons apprises

L'analyse des r�sultats atteints par rapport aux r�sultats pr�vus indiqu�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009 d�montre que le Minist�re a obtenu des r�sultats �loquents et apprend de ses exp�riences.

Le�ons minist�rielles

L'�valuation qualitative du Minist�re de son rendement global au niveau des r�sultats strat�giques et des activit�s de programme se fonde sur une �valuation narrative de ses r�sultats financiers et non financiers. Le Minist�re s'est engag� � am�liorer ses proc�d�s de gestion fond�e sur les r�sultats en place. Les le�ons apprises des ann�es ant�rieures ont aid� le Minist�re � am�liorer sa future Architecture des activit�s de programme (AAP) et � mettre en �uvre un Cadre de mesure du rendement (CMR) plus �toff� pour 2009-2010. L'AAP de 2009-2010 et le CMR s'y rattachant ont �t� approuv�s en novembre 2008 et sont entr�s en vigueur le 1er avril 2009. Cette nouvelle AAP comprend trois r�sultats strat�giques et huit activit�s de programmes :

Cette nouvelle structure facilitera la production de rapports � l'avenir.

Le Minist�re a consid�r� les �valuations comme des sources int�ressantes de commentaires qui contribuent � renforcer l'AAP et le CMR par le biais d'un soutien et de conseils continus relativement au CMR et aux initiatives des politiques et des programmes individuels ou des strat�gies de mesure des programmes du Minist�re. De nombreux programmes red�finissent leurs strat�gies de mesure du rendement et am�liorent la collecte de donn�es de leurs mesures de rendement (des renseignements d�taill�s sur les v�rifications et les �valuations sont disponibles en ligne dans les tableaux 9 et 10 au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm ou au
http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/estimf.asp).

Un profil de risque organisationnel est mis � jour r�guli�rement et des plans d'activit�s des directions g�n�rales, ainsi que le Plan int�gr� des activit�s et des ressources humaines 2009-2010, pr�par� en 2008-2009, cernent les risques et les mesures d'att�nuation.

Niveau des initiatives cl�s

Des d�tails sur les r�sultats de chaque activit� de programme et de leurs initiatives cl�s sont disponibles en ligne � l'Annexe A au http://www.pch.gc.ca/pc-ch/publctn/mindep-fra.cfm.

Le Minist�re a atteint la plupart de ses r�sultats pr�vus au niveau des initiatives cl�s pour 2008-2009.

• 85,71 % des cibles des initiatives cl�s ont �t� atteintes*;
• 4,76% ont �t� largement atteintes*; et
• 9,52 % ont �t� partiellement atteintes*.

Le tableau suivant fournit une r�partition en sections du statut des initiatives cl�s par r�sultat strat�gique et activit� de programme.

Patrimoine canadien, Statut de rendement des initiatives cl�s, 2008-2009

	Initiatives cl�s (IC)	Cible atteinte*	Cible largement atteinte*	Cible atteinte en partie*	Modifi�s	Total
R�sultat strat�gique 1 : Les Canadiens et Canadiennes r�alisent des exp�riences culturelles vari�es et les partagent entre eux et avec le monde
Activit�s de programmes 1, 2, 3, 4	IC 1, 2, 3, 4, 5 14, 15	6	0	1	0	7
R�sultat strat�gique 2 : Le Canada est une soci�t� ouverte � tous, fond�e sur la compr�hension interculturelle et la participation des citoyens
Activit�s de programmes 5, 6, 7	IC 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13	7	0	1	0	8
Activit� de programme 8, Services internes
Activit� de programme 8 (Gestion)	IC 16, 17, 18a, 18b, 18c, 18d	5	1	0	0	6
TOTAL (toutes les activit�s de programmes)		18	1	2	0	21
Pourcentage		85,71%	4,76%	9,52 %	N�ant	100 %

* Cible atteinte : Tous les r�sultats pr�vus indiqu�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s 2008-2009 ont �t� atteints.
* Cible largement atteinte : 80 � 99 % des r�sultats pr�vus ont �t� atteints.
* Cible atteinte en partie : Moins de 80 % des r�sultats pr�vus ont �t� atteints.
* Modifi�s : Les r�sultats pr�vus ont �t� modifi�s.

Niveau des programmes

Les programmes et les activit�s de Patrimoine canadien ont atteint des r�sultats tangibles pour les Canadiens. Le Minist�re se montre flexible pour r�pondre au d�fi d'adapter ses programmes et ses politiques afin de refl�ter les environnements changeants �conomique, d�mographique et technologique. Par exemple, des efforts consid�rables ont �t� investis pour revoir les programmes des arts et culturels offerts par le Minist�re afin de r�agir plus efficacement au nouveau contexte canadien. Il s'agit d'un contexte qui se caract�rise par une importante transformation d�mographique qui a de profondes cons�quences sur les mani�res dont les Canadiens participent � leur culture et l'exprime. Cons�quemment, les attentes des Canadiens ont �galement chang� et la r�ceptivit� a �galement forc� le Minist�re � adopter des approches de prestation plus vari�es et flexibles. De telles le�ons ont fa�onn� les travaux entrepris en 2008-2009 et auront une incidence importante � l'avenir.

La derni�re ann�e a �galement permis au Minist�re de constater le point culminant de son r�le de coordonnateur de grandes et complexes initiatives f�d�rales, dont les Jeux d'hiver de 2010, les festivit�s du 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec et la Feuille de route pour la dualit� linguistique canadienne. Ces activit�s ont d�montr� les capacit�s existantes de l'organisation comme chef de file f�d�ral dans la coordination horizontale et la gestion d'�v�nements. De plus, elles ont renforc� l'expertise du Minist�re � cet �gard. Les le�ons tir�es continuent d'�tre mises en pratique, car les Jeux d'hiver  de 2010 en sont actuellement aux phases finales et d'autres occasions se pr�senteront bient�t, comme dans le cas de la pr�sence du Canada � l'exposition internationale de 2010 de Shanghai, en Chine. En outre, l'expertise d�velopp�e � Patrimoine canadien a �t� partag�e avec des coll�gues f�d�raux et a aid� � renforcer l'ensemble des capacit�s f�d�rales pour les projets concert�s � un moment o� le gouvernement du Canada r�agit � un contexte o� la collaboration et coordination horizontale doit augmenter.