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ARCHIVÉ - Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
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Le message
Le CCHST est la ressource incontournable en sant� et en s�curit� au travail au Canada. Son objectif est d'offrir une orientation commune et de coordonner la transmission des renseignements sur la sant� et la s�curit� au travail. Le CCHST promeut et favorise la consultation et la collaboration entre les gouvernements f�d�ral, provinciaux et territoriaux ainsi que la participation des syndicats, des employeurs et d'autres intervenants � l'�tablissement et au maintien de normes �lev�es et d'initiatives fructueuses en mati�re de sant� et de s�curit� au travail dans le contexte canadien.
La vision du CCHST n'a pas chang� : �liminer les blessures, les maladies et les d�c�s en milieu de travail, et s'assurer qu'� la fin de chaque journ�e de travail, les Canadiens rentrent � la maison sains et saufs. Le CCHST compte sur le soutien de son Conseil des gouverneurs tripartite qui d�termine sa vision et son orientation. Le CCHST est r�gi par des repr�sentants de syndicats, d'entreprises et des gouvernements provinciaux, territoriaux et f�d�ral. Cette structure tripartite fait en sorte que le CCHST demeure une source ind�pendante et fiable de renseignements objectifs pour les employeurs, les travailleurs et les gouvernements.
Le CCHST met l'accent sur les outils de gestion, les informations, la formation et l'�ducation comme moyen d'aider � mettre en place des milieux de travail plus s�curitaires. Au cours de la derni�re ann�e, le CCHST a �tendu son rayonnement parmi la population canadienne en mettant au point plusieurs outils de communication, dont Workscape, un babillard de discussion en ligne o� les gens int�ress�s par la sant� et la s�curit� peuvent partager leurs exp�riences et �changer id�es et renseignements.
Les autres services offerts incluent les nouvelles publications, les services publics, les logiciels et les outils visant � aider les Canadiens � travailler de fa�on s�curitaire. Le CCHST a d�ploy� de grands efforts pour continuer � am�liorer ses produits et services afin de r�pondre aux besoins sans cesse changeants des milieux de travail canadiens.
Le droit fondamental de tous les Canadiens � un milieu de travail sain et sans danger constitue la pierre angulaire du mandat du CCHST. En travaillant ensemble, nous pouvons offrir une orientation, des renseignements et des ressources pour am�liorer la sant� et la s�curit� au travail.
S. Len Hong
Pr�sident et administrateur en chef
Section I - Aper�u du Minist�re: Information sommaire
Raison d'�tre
Le Centre canadien d'hygi�ne et de s�curit� au travail a �t� cr�� en vertu d'une loi du Parlement en 1978 avec le mandat de promouvoir la sant� et la s�curit� en milieu de travail, et d'am�liorer la sant� physique et mentale des travailleurs.
Responsabilit�s
Le Centre canadien d'hygi�ne et de s�curit� au travail (CCHST) est r�gi par la Loi sur le Centre canadien d'hygi�ne et de s�curit� au travail (L.R.C. 1977-1978, chap. 29), qui a �t� adopt�e � l'unanimit� par le Parlement du Canada. Cette loi vise � promouvoir le droit fondamental des Canadiens � un environnement de travail sain et s�curitaire, par la cr�ation d'un institut national (le CCHST) dont la mission est de mener des recherches sur la sant� et la s�curit� au travail, d'en encourager la mise en application et de les faire progresser par une d�marche collaborative.
Le CCHST est la ressource nationale du Canada en sant� et en s�curit� au travail qui se consacre � l'am�lioration de la performance en sant� et en s�curit� au travail en fournissant des services essentiels, notamment le transfert de l'information et du savoir, la formation et l'�ducation, des outils rentables permettant d'am�liorer les r�sultats en sant� et en s�curit� au travail, des syst�mes de gestion appuyant les programmes de sant� et de s�curit�, des initiatives visant la pr�vention des blessures et des maladies ainsi que la promotion du mieux-�tre global - sant� physique, psychologique et mentale - des travailleurs. L'objectif du CCHST est d'assurer une orientation commune et de coordonner la transmission des renseignements sur la sant� et la s�curit� au travail.
Le CCHST est, aux termes de l'Annexe II de la Loi sur la gestion des finances publiques, un �tablissement public ind�pendant qui rel�ve du Parlement par l'entremise du ministre du Travail. Son financement provient d'une combinaison de cr�dits budg�taires, de mesures de recouvrement des co�ts et de projets de collaboration avec les provinces. La moiti� du budget devrait provenir du recouvrement des co�ts gr�ce � la cr�ation, � la production et � la vente dans le monde entier de services payants et des recettes g�n�r�es par les services et les produits de sant� et de s�curit� au travail.
Le CCHST est un chef de file reconnu dans la prestation de programmes, de produits et de services efficaces, qui reposent sur son corpus de connaissances, sa collection de documents d'information en sant� et en s�curit� au travail, et l'application qu'elle fait des technologies de gestion de l'information.
Le CCHST est g�r� par un conseil tripartite repr�sentant les gouvernements (f�d�ral, provinciaux et territoriaux), les employeurs et les travailleurs. Le Conseil des gouverneurs offre des lignes directrices concernant la cr�ation et la prestation de services fiables et complets en mati�re de sant� et s�curit� au travail. Nos intervenants cl�s participent directement � l'�tablissement des politiques, � la gouvernance et � la planification strat�gique de l'organisme. Ils participent �galement � l'examen des programmes et des services afin de garantir l'impartialit� de nos renseignements. Notre service de demandes de renseignements est aussi financ� par des contributions provenant des gouvernements f�d�ral, provinciaux et territoriaux.
R�sultats strat�giques
Afin de poursuivre son mandat, le CCHST a pour objectif d'atteindre le r�sultat strat�gique suivant :
Les Canadiens b�n�ficieront d'une information impartiale sur la sant� et la s�curit� au travail, et de services visant la pr�vention des maladies et des blessures professionnelles.
Architecture des activit�s de programmes
Pr�paration de l'information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces renseignements et collaboration tripartite.
Ce programme a pour objet de dispenser des renseignements gratuits sur la sant� et la s�curit� au travail afin d'aider les Canadiens dans leurs efforts en vue d'am�liorer la sant� et la s�curit� dans leur milieu de travail. Les citoyens re�oivent de l'information au moyen d'un service gratuit et impartial dispens� par t�l�phone, par courriel, par t�l�copieur, par courrier postal ou en personne. Ils ont aussi acc�s � une vaste gamme de ressources �lectroniques et de documents imprim�s pour r�pondre � leurs besoins en mati�re de sant� et de s�curit�. Il se peut que certains de ces produits et services soient offerts sur une base de recouvrement des co�ts et ces activit�s sont appuy�es par des contributions financi�res de divers intervenants.
Le CCHST recueille, traite, analyse, �value, cr�e et publie des documents d'information qui font autorit� en mati�re de sant� et de s�curit� au travail pour le b�n�fice de tous les travailleurs canadiens. Cette information est utilis�e pour les activit�s de sensibilisation et de formation, la recherche, l'�laboration de politiques et de pratiques exemplaires, l'am�lioration des programmes de sant� et de s�curit�, l'observation des r�glements et l'usage personnel. Lorsque les produits ou services du CCHST sont dispens�s � des clients externes distincts et qu'ils comportent des avantages auxquels le contribuable moyen n'a pas acc�s, des frais d'utilisation sont impos�s.
Le CCHST encourage et facilite la consultation et la collaboration entre le gouvernement f�d�ral et les gouvernements provinciaux et territoriaux, ainsi que la participation des syndicats, des gestionnaires et d'autres intervenants dans l'�tablissement et le maintien de normes �lev�es et la mise en ouvre d'initiatives sur la sant� et la s�curit� au travail dans le contexte canadien. Le partage des ressources permet l'�laboration coordonn�e de programmes, de produits et de services uniques qui sont b�n�fiques pour tous. Les projets r�alis�s en collaboration sont g�n�ralement appuy�s par des contributions financi�res et non financi�res aux programmes de la part des intervenants et ont pour effet de faire progresser les initiatives en mati�re de sant� et de s�curit�.
R�sultat strat�gique
Les Canadiens b�n�ficieront d'une information impartiale sur la sant� et la s�curit� au travail, et de services visant la pr�vention des maladies et des blessures professionnelles
Activit� de programme
Pr�paration de l'information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de transmission de ces renseignements et collaboration tripartite
R�sultats attendus - Sous-activit�s de programme :
- Acc�s facile aux renseignements et aux services relatifs � la sant� et � la s�curit� au travail
- Application des renseignements en mati�re de SST afin d'am�liorer les pratiques en milieu de travail
- Meilleure connaissance et compr�hension accrue des questions li�es � la sant� et � la s�curit� en milieu de travail
- R�cup�ration partielle des co�ts � partir des frais d'utilisation
Demandes de renseignements
- Conception/acc�s Web
- Nouvelles ressources
- Contenu des R�ponses SST
- Nouveaux risques
- Am�lioration des produits existants
- Syst�me de gestion SST
- Information de grande qualit�
- Application am�lior�e en milieux de travail
- Collaboration intensifi�e
- �ducation
- Forum national
- Formation, conf�rences et pr�sentation
- Pr�sence Web accrue
- Ressources en mati�re de sant� et de s�curit� li�es aux produits chimiques
- Rapport sur la sant� et la s�curit�
- Produits SST
1.2 Survol du rendement
Ressources financi�res 2008-2009 (en milliers de dollars)
| 2008-2009 | ||
|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Autorisations totales | D�penses r�elles |
| 4,713 | 5,312 | 4,925 |
Les charges pr�vues repr�sentent le montant autoris� dans le cadre du Budget principal des d�penses. Les autorisations repr�sentent le montant total autoris� pour l'ensemble de l'ann�e, y compris ce qui est pr�vu dans le Budget principal des d�penses. L'augmentation des autorisations totales repr�sente les fonds re�us pour la r�mun�ration relative aux n�gociations collectives, pour les sommes report�es des ann�es pr�c�dentes et pour les autres transferts. Les renseignements d�taill�s sont fournis dans notre rapport annuel � l'adresse http://www.cchst.ca/ccohs/reports.html. La diff�rence entre les autorisations totales et les d�penses r�elles est attribuable au d�lai �coul� au moment des encaissements � la fin de l'exercice. Une grande partie des revenus sont r�alis�s et encaiss�s � la fin de l'exercice et il est impossible de d�penser de mani�re responsable tous ces fonds dans un court d�lai. Le report qui en r�sulte est utilis� au cours de l'exercice suivant.
Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
| 2008-2009 | ||
|---|---|---|
| ETP pr�vus | ETP r�els | Diff�rence |
| 96 | 90 | 6 |
La diff�rence entre le nombre d'ETP pr�vus et le nombre d'ETP r�els s'explique par le fait qu'on pr�voit un plus grand nombre d'ETP dans le budget des d�penses que ce que le centre peut financer. Puisque le CCHST doit gagner une partie importante de ses fonds d'exploitation, nous devons gagner les fonds n�cessaires avant de s'engager � les d�penser. Cela permet de s'assurer que les fonds n�cessaires seront disponibles pour la dotation et les postes requis suppl�mentaires.
| R�sultat strat�gique : Les Canadiens b�n�ficieront d'une information impartiale sur la sant� et la s�curit� au travail, et de services visant la pr�vention des maladies et des blessures professionnelles. | ||
|---|---|---|
| Indicateurs du rendement | Cibles | Survol du rendement |
| Satisfaction quant � l'acc�s et � la facilit� d'utilisation des ressources | Taux de satisfaction de plus de 80 % chez les demandeurs et les clients | Taux de satisfaction global de 80 % chez les demandeurs et de 82 % chez les clients |
| Meilleure connaissance et compr�hension accrue | Augmentation de 10 % des transmissions de renseignements | Sensibilisation accrue gr�ce � la distribution am�lior�e de 11 % de documents d'information et au site Web |
| Application des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit� au travail. | 72 % des informations fournies ont �t� utilis�es pour apporter un changement positif afin d'am�liorer la sant� et la s�curit� en milieu de travail | 75 % des informations sont utilis�es afin d'apporter un changement |
| Satisfaction globale � l'�gard des principaux intervenants | ||
Sommaire des r�alisations par rapport aux priorit�s
- Taux de satisfaction de 80 % chez les demandeurs selon la moyenne accord�e � six attributs dans le cadre d'une �valuation ind�pendante.
- Taux de satisfaction des clients de 85 % (moyenne de six attributs) selon une �valuation ind�pendante des clients interrog�s.
- Dans la majorit� des cas, les demandeurs (75 %) et les acheteurs (76 %) utilisent les informations re�ues du CCHST pour des changements qu'ils apportent ou qu'ils comptent apporter � leur milieu de travail et qui pourraient entra�ner une am�lioration de la sant� et de la s�curit� au travail.
- Lorsqu'on demande aux r�pondants qu'elle est l'importance du r�le du CCHST pour r�pondre aux besoins de leur organisme en mati�re de sant� et s�curit�, 83 % des r�pondants disent que le CCHST �tait tr�s important ou important.
- Augmentation de plus de 11 % de la distribution des rapports sur la sant� et la s�curit�, des visites du site Web et des inscriptions aux cours offerts en ligne.
- Les principaux informateurs �taient pratiquement unanimes et ont donn� une �valuation positive concernant la grande qualit� des produits et services.
| Activit� de programme | R�sultats attendus | 2008-09 | Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada | ||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Autorisations totales | D�penses r�elles | |||
| Pr�paration de l'information sur la sant� et la s�curit� au travail, services de prestation et collaboration tripartite. | Acc�s facile aux renseignements et aux services relatifs � la sant� et � la s�curit� au travail Meilleure connaissance et compr�hension accrue des questions li�es � la sant� et � la s�curit� au travail en milieu de travail. Application des renseignements en mati�re de sant� et de s�curit� au travail afin d'am�liorer les pratiques en milieu de travail. |
4,713 | 5,312 | 4,925 | Canadiens en sant� |
| Total | 4,713 | 5,312 | 4,925 | ||
Incidence des priorit�s sur les r�sultats strat�giques
| Priorit�s op�rationnelles | Type1 | �tat | Liens avec les r�sultats strat�giques |
|---|---|---|---|
| Fournir des ressources additionnelles sur la sant� et la s�curit� li�es aux produits chimiques. | Nouveau | Toutes les priorit�s ont �t� satisfaites. | Lien avec de meilleures conditions de travail et de meilleures pratiques en milieu de travail qui permettent d'am�liorer la sant�, la s�curit� et le mieux-�tre des travailleurs canadiens. |
| Importance en lien avec le nombre �lev� de questions portant sur les produits chimiques et la n�cessit� d'offrir des outils s�curitaires pour une utilisation sans danger. |
|
Travailler avec des produits chimiques de fa�on s�curitaire est essentiel pour assurer un milieu de travail s�r. Il est important que les inspecteurs de s�curit� et la communaut� m�dicale comprennent parfaitement les enjeux et les pr�occupations en mati�re de sant�. | |
| Promouvoir des milieux de travail sains par le biais d'Internet, de cours de formation et de programmes d'�ducation. | En cours | La plupart des priorit�s ont �t� satisfaites. | Comme ci-dessus. |
| La sensibilisation est la pierre angulaire d'un changement dans les attitudes, qui se traduit par l'apport de modifications au milieu de travail. |
|
Les ressources d'information visent directement l'am�lioration du mieux-�tre des Canadiens au travail, p. ex. le portail Milieux de travail sains, la Zone des jeunes travailleurs et le groupe de discussion �Workspace�. | |
| D�velopper davantage les ressources d'apprentissage en ligne, y compris les cours personnalis�s. | En cours | Les priorit�s ont �t� satisfaites. | Comme ci-dessus. |
| La formation a un impact direct sur les am�liorations apport�es en milieu de travail. | Ajout de 15 nouveaux cours cette ann�e et de nouvelles activit�s de sensibilisation du public sur les enjeux en mati�re de sant� et s�curit� au travail. | Permettre d'approfondir les connaissances concr�tes des travailleurs en ce qui concerne l'application � leur milieu de travail pour am�liorer la sant� et la s�curit�. |
1Les diff�rents types de priorit�s sont d�finis comme suit : priorit� d�j� �tablie - priorit� �tablie au cours du premier ou du deuxi�me exercice pr�c�dant l'exercice vis� dans le rapport; priorit� en cours - priorit� �tablie au moins trois exercices avant l'exercice vis� dans le pr�sent rapport; priorit� nouvelle - priorit� �tablie au cours de l'exercice vis� dans le RPP ou RMR.
| Priorit�s de gestion | Type | �tat | Liens avec les r�sultats strat�giques |
|---|---|---|---|
| Am�lioration du commerce �lectronique pour attirer plus de clients afin de respecter notre obligation de recouvrer 50 % de nos co�ts d'exploitation. | En cours | Les priorit�s ont �t�� d�pass�es. Les ventes d�coulant du commerce �lectronique ont augment� de 107 %. |
Comme ci-dessus. Il est important que nos informations et nos ressources soient accessibles en ligne 24 heures sur 24 et que nous ayons de meilleurs r�sultats en ce qui concerne le recouvrement des co�ts afin de financer nos programmes publics. |
| Am�liorer le site Web. | Nouveau | Les priorit�s ont �t� satisfaites:
|
Comme ci-dessus Il est important que l'infrastructure des TI soit � jour pour r�pondre aux besoins des Canadiens. |
Analyse des risques
Le CCHST compte sur les ressources de nombre d'organismes et de gouvernements avec lesquels il a forg� des partenariats pour offrir ses programmes. Les gouvernements et les organismes � but non lucratif doivent traiter avec des priorit�s changeantes et des ressources limit�es. Ces changements de priorit�s ont une incidence sur la capacit� des partenaires et intervenants de financer le CCHST et les modifications fiscales au sein de ces organismes ont aussi une incidence sur le CCHST. Les risques comprennent les niveaux de financement, l'appui et la participation � des programmes, et l'acc�s � des renseignements et � des sources de revenus pour le CCHST. Dans le but de faire face � ces risques, le CCHST entretient des rapports �troits avec ses partenaires et agit de mani�re proactive pour g�rer les risques et pr�voir les changements. Le CCHST cherche constamment � nouer de nouveaux partenariats avec divers organismes plut�t que de se fier � une gamme limit�e d'organisations.
Gr�ce � Internet, le public a un meilleur acc�s � des renseignements partout dans le monde, ce qui influe sur la vente des bases de donn�es du CCHST traditionnelles, devenues moins utiles. Le CCHST doit constamment mettre � jour et am�liorer ses produits afin de demeurer viable sur le plan financier. Compte tenu de cette tendance � la baisse dans les ventes de bases de donn�es, il est devenu �vident que le CCHST ne serait pas financi�rement viable sans un revenu de remplacement. Le CCHST a r�agi � la situation en �laborant des cours en ligne et en offrant des services personnalis�s de gestion des FS et de gestion de la sant� et de la s�curit� au travail (SST).
Le CCHST subit l'impact des conditions �conomiques g�n�rales, comme les variations du taux de change sur les march�s mondiaux et les ralentissements �conomiques, puisqu'il d�pend des recettes provenant des ventes aupr�s des entreprises. Le CCHST entreprend des examens r�guliers de ses produits et services, et y apporte des am�liorations pour maintenir leur pertinence pour les utilisateurs.
Le fait qu'Internet contient des renseignements offerts gratuitement continue de nuire � la capacit� du CCHST de vendre des produits d'information. Il est difficile d'assurer un �quilibre entre notre mandat consistant � fournir un service public gratuit et notre besoin de g�n�rer des recettes par un recouvrement des co�ts. Il est difficile d'obtenir du succ�s sur le plan financier dans un contexte gouvernemental, car l'objectif d'aider la population ne s'harmonise pas toujours aux objectifs de recouvrement des co�ts.
Des donn�es tir�es de sondages de r�troaction sur la gestion du rendement indiquent clairement que la communication de renseignements sur la SST � jour est essentielle � la prestation d'un service cr�dible. Les produits du CCHST sont ax�s sur l'information et doivent �tre constamment mis � jour pour demeurer actuels. De plus, l'�volution constante des technologies nous oblige � mettre � jour notre infrastructure de mani�re continue. Dans de nombreux cas, il faut verser des redevances pour les renseignements provenant d'autres sources (pour l'infrastructure d'information du CCHST et l'�laboration de produits), et le CCHST est soumis aux d�cisions commerciales prises par d'autres organisations. C'est le cas par exemple de l'abolition r�cente du R�seau canadien de la sant� entra�nant des pertes importantes de revenus.
Depuis plusieurs ann�es, les revenus provenant des ressources des bases traditionnelles du CCHST diminuent. Si la tendance se maintient, il n'est pas r�aliste de croire que le CCHST puisse g�n�rer 50 % de son budget � partir de ces sources. Le CCHST a att�nu� ce risque en �laborant des programmes de gestion de la SST en tant que service � valeur ajout�e. Ceci inclut l'�laboration de cours d'apprentissage en ligne ainsi que de services de gestion des FS et de services de gestion de la SST personnalis�s. Les produits r�cemment ajout�s englobent CANWrite, un logiciel de r�daction de fiche signal�tique (FS).
Comme c'est le cas pour nombre d'autres organismes, nous pr�voyons qu'une proportion importante de nos employ�s seront bient�t admissibles � la retraite. Il s'agit d'une pr�occupation s�rieuse puisque nous perdrons leurs connaissances techniques, scientifiques et commerciales, connaissances qui seront difficiles � remplacer. Dans le but de planifier la retraite de nos employ�s, nous avons r�organis� nos effectifs en groupes de travail et en �quipes. Ces changements encouragent le transfert des connaissances en pr�vision des d�parts � la retraite afin de pouvoir compter sur un plus grand nombre de personnes form�es capables de succ�der aux employ�s cl�s.
Profil des d�penses
Tendance en mati�re de d�penses minist�rielles
Pour les exercices 2006-2007 � 2008-2009, le total des d�penses comprend tous les cr�dits parlementaires, les cr�dits pr�vus dans le Budget principal des d�penses et le Budget suppl�mentaire des d�penses, de m�me que les cr�dits 10, 15 et 23 vot�s par le Conseil du Tr�sor. Ce total englobe aussi les reports et les ajustements. Les d�penses pr�vues repr�sentent les sommes autoris�es dans le Budget principal des d�penses.
Le financement du CCHST demeure le m�me d'une ann�e � l'autre, � l'exception des augmentations de r�mun�ration. Les variations du financement sont principalement attribuables aux montants report�s d'une ann�e � l'autre et au recouvrement des indemnit�s salariales associ�es aux d�parts � la retraite et aux cong�s de maternit�. La capacit� de d�penses est d�termin�e par la capacit� de tirer des revenus pour d�frayer les postes non financ�s inscrits dans le budget.
Cr�dits et postes l�gislatifs (en milliers de dollars)
| Cr�dit ou poste l�gislatif (L) | Centre canadien d'hygi�ne et de s�curit� au travail | 2006-2007 D�penses r�elles |
2007-2008 D�penses r�elles |
2008-2009 Budget principal des d�penses |
2008-2009 D�penses r�elles |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 | D�penses d'exploitation | 3,544 | 3,672 | 3,682 | 3,929 |
| (L) | Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s | 962 | 979 | 1,031 | 996 |
| Total | 4,506 | 4,651 | 4,713 | 4,925 |
