ARCHIVÉ - Conseil national de recherches Canada

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Section III – Renseignements suppl�mentaires

3.1 Principales donn�es financi�res

Voici un aper�u g�n�ral de la situation financi�re et des activit�s du CNRC. La m�thode de la comptabilit� d'exercice a �t� suivie afin de permettre les comparaisons avec les �tats financiers complets publi�s sur le site Web du CNRC.

(en milliers de dollars)

�tat condens� de la situation financi�re � la fin de l'exercice (31 mars 2009)	Variation en %	2009	2008
Actif
Total de l'actif	(4 %)	821 313	851 212
Total	(4 %)	821 313	851 212
Passif
Total du passif	6 %	329 943	310 397
Avoir
Avoir total	(9 %)	491 370	540 815
Total	(4 %)	821 313	851 212

(en milliers de dollars)

�tat condens� des r�sultats � la fin de l'exercice (31 mars 2009)	Variation en %	2009	2008
D�penses
Total des d�penses	5 %	899 430	852 988
Revenus
Total des revenus	1 %	156 246	154 530
Co�t net des op�rations	6 %	743 184	698 458

Revenus par cat�gorie

Les revenus g�n�r�s sont importants pour le CNRC, non seulement parce qu'ils contribuent au financement de ses d�penses de fonctionnement et de ses d�penses en immobilisations, mais aussi parce qu'ils t�moignent de la valeur que le CNRC offre � ses clients et collaborateurs. Le CNRC a encaiss� des revenus totaux de 156 millions de dollars en 2008-2009, en hausse l�g�re par rapport aux 155 millions de dollars per�us en 2007-2008. La partie la plus importante des revenus du CNRC vient de la vente de produits et services, surtout des services de recherche fournis � l'industrie et aux clients universitaires (66 millions de dollars) tandis que le solde vient de la vente de marchandises et de produits d'information (11,3 millions de dollars) et des droits et privil�ges du CNRC (9,6 millions de dollars).

[D]

D�penses par cat�gorie

Le CNRC a engag� des d�penses totales de 899 millions de dollars en 2008-2009, une hausse par rapport aux 853 millions de dollars de 2007-2008. Les principaux postes de d�penses du CNRC sont les salaires et avantages sociaux futurs des employ�s (463 millions de dollars) et les subventions et contributions (133 millions de dollars), ceux-ci repr�sentant 66 % des d�penses totales. Le facteur influant le plus sur les co�ts du CNRC, les salaires et les avantages sociaux futurs des employ�s, repr�sente la plus grande partie de l'augmentation de 46 millions de dollars des d�penses totales. Les salaires et cotisations aux avantages sociaux futurs des employ�s ont en effet augment�, passant � 463 millions de dollars, ce qui repr�sente 51 % de toutes les d�penses.

[D]

3.2 Listes des tableaux – Renseignements suppl�mentaires

Les tableaux suivants peuvent �tre consult�s sur le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor

• Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
• Frais d'utilisation
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
• Initiatives horizontales
• Achats �cologiques
• R�ponse aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes
• V�rifications internes et �valuations

3.3 Autres sujets d'int�r�t

Membres du Conseil du CNRC

Le Conseil du CNRC fixe l'orientation strat�gique de l'organisation et conseille le pr�sident en plus d'assurer le suivi des progr�s en regard des plans strat�giques. Le ministre de l'Industrie peut �galement consulter le Conseil su CNRC pour obtenir des avis sur des questions touchant le CNRC importantes pour la science et la technologie au Canada. Il se r�unit habituellement trois fois par ann�e et compte quatre comit�s permanents : le Comit� ex�cutif, le Comit� des ressources humaines, le Comit� de la v�rification, de l'�valuation et de l'analyse des risques et le Comit� des finances. Le Conseil est pr�sid� par le pr�sident du CNRC et les autres membres sont d�sign�s par le gouvernement du Canada pour des mandats de trois ans. Voici la liste actuelle des membres du Conseil :

Pierre Coulombe,
pr�sident (et pr�sident du Conseil), Conseil national de recherches du Canada,
Ottawa (Ontario)

Dennis Anderson,
consultant en gestion,
Libau (Manitoba)

Paul Clark,
ancien vice-pr�sident, Recherche et technologie, NOVA Chemicals Corporation,
Calgary (Alberta)

Peter Frise,
directeur scientifique et PDG, Auto 21, Universit� de Windsor,
Windsor (Ontario)

John Harker,
pr�sident, Universit� de Cape Breton,
Sydney (Nouvelle �cosse)

Margaret Lefebvre,
directrice ex�cutive, Association canadienne des fonds de revenu,
Montr�al (Qu�bec)

Kellie Leitch,
vice-doyenne (affaires externes), chef/pr�sidente du d�partement de chirurgie p�diatrique et professeure adjointe d'orthop�die p�diatrique, Universit� de Western Ontario,
London (Ontario)

Douglas MacArthur,
pr�sident, MacArthur Group, Inc.,
Charlottetown (�le-du-Prince-�douard)

Eva Mah Borsato,
pr�sidente, Intellectual Capital Corporation Inc.,
Edmonton (Alberta)

Howard Tennant,
pr�sident �m�rite, Universit� de Lethbridge,
Lethbridge (Alberta)

Normand Tremblay,
Consultant en gestion strat�gique, Normand Tremblay et associ�s,
Montr�al (Qu�bec)

Allan Warrack,
professeur �m�rite en administration des affaires, Universit� de l'Alberta,
Edmonton (Alberta)

David Wood,
chef des finances et du d�veloppement d'entreprise, secr�taire et tr�sorier, Celator Pharmaceuticals Inc.,
Vancouver (Colombie-Britannique)