ARCHIVÉ - Pêches et Océans Canada

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Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

Dans cette section

Des voies navigables s�curitaires et accessibles

Cette sous-section concerne le rendement du r�sultat strat�gique et la fa�on dont les voies navigables s�curitaires et accessibles contribuent � la croissance �conomique, � un Canada s�curitaire et s�curis�, ainsi qu'� une �conomie ax�e sur le savoir et sur l'innovation. On y d�crit �galement plus en d�tail le rendement des trois activit�s de programme associ�es � ce r�sultat.

Activit�s de programme — Des voies navigables s�curitaires et accessibles

Garde c�ti�re canadienne	Ports pour petits bateaux	Sciences pour des voies navigables s�curitaires et accessibles

Des p�ches et une aquaculture durables

Cette sous-section porte sur le rendement du r�sultat strat�gique et sur la fa�on dont des p�ches et une aquaculture durables contribuent � la croissance �conomique, ainsi qu'� une �conomie ax�e sur le savoir et sur l'innovation. On y d�crit �galement plus en d�tail le rendement des trois activit�s de programme associ�es � ce r�sultat.

Activit�s de programme des p�ches et d'une aquaculture durables

Gestion des p�ches	Aquaculture	Sciences pour des p�ches et une aquaculture durables

Des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs

Cette sous-section nous pr�sente une description du rendement du r�sultat strat�gique et la fa�on dont les �cosyst�mes aquatiques sains et productifs contribuent � un environnement sain et propre, ainsi qu'� une �conomie ax�e sur le savoir et sur l'innovation. On y d�crit �galement plus en d�tail le rendement des trois activit�s de programme associ�es � ce r�sultat.

Activit�s du programme des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs

Gestion des oc�ans	Gestion de l'habitat	Sciences pour des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs

Description des activit�s de programme

La description de chaque activit� de programme commence par un �nonc� du but pr�cis de l'activit� et des r�sultats pr�vus. Le tableau Des ressources... ...aux r�sultats nous montre les d�penses des programmes par rapport aux plans et nous informe sur les indicateurs qui permettent de mesurer le rendement. M�me si le MPO s'est efforc� d'am�liorer son cadre de mesure du rendement, le Rapport sur les plans et priorit�s de 2008-09 ne contenait aucun objectif pour ces indicateurs. Dans la mesure du possible, on y pr�sente des objectifs pr�cis. Ailleurs, l'information sur le rendement servira de rep�res aux fins des exercices � venir de planification et de reddition des comptes.

Une br�ve discussion suit afin de mettre en relief les principaux d�fis qu'on doit surmonter pour offrir ces r�sultats aux Canadiens. Une discussion plus approfondie du rendement des activit�s de programme et des principales r�alisations vient ensuite.

Dans la secteur Pour aller de l'avant, on pr�sente une discussion de ce qu'il reste � r�aliser, soit les principaux plans concern�s et, dans la mesure du possible, les le�ons apprises qui permettront d'am�liorer le rendement � venir. Cette section se termine par un graphique des sous-activit�s de programme associ�es � chaque activit� de programme. On peut �galement trouver un lien �lectronique menant � des renseignements additionnels et plus d�taill�s.

 

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectifc	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	918,8	5 893	Confiance de la populationd	—	96 %	�valuation impossible en fonction des objectifs
Autorisations totales	957,2	s/o
Chiffres r�els	881,3	6 009e

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 145,1 millions de dollars; autorisations totales : 207,6 millions de dollars; montant actuel : 188,7 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 922; nombre r�el : 881).

^cOn n'a fix� aucun objectif pour 2008-09 ou 2009-10. Des cibles ont �t� �tablies pour 2010-11.

^dConfiance de la population face � la s�curit� et la protection des d�placements maritimes au Canada, d'apr�s un sondage de Transports Canada, dont le plus r�cent en 2006 - Pourcentage des Canadiens qui ont qualifi� les transports au Canada comme �tant mod�r�ment ou extr�mement s�rs et s�curitaires.

^eL'�cart de 116 au niveau des �TP peut �tre attribu� aux projets r�alis�s dans le cadre de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer (UNCLOS) et de l'Ann�e polaire internationale, � la croissance de l'�tat de pr�paration op�rationnelle de la flotte et au recours aux employ�s occasionnels pour pr�ter main forte aux postes essentiels.

Activit�s de programme — Des voies navigables s�curitaires et accessibles

Garde c�ti�re canadienne	Ports pour petits bateaux	Sciences pour des voies navigables s�curitaires et accessibles

Avantages pour les Canadiens

Le MPO procure aux Canadiens un acc�s aux voies navigables du pays et assure la s�curit� et l'int�grit� globales des infrastructures maritimes du Canada. Une forte croissance �conomique au Canada repose sur des �changes ax�s sur le commerce maritime. L'�conomie canadienne a besoin de ports durables et s�curis�s; d'eaux s�curitaires; d'aides � la navigation; ainsi que de produits et de syst�mes hydrographiques modernes et fiables. Depuis 1883, le Service hydrographique du Canada (SHC) offre des cartes nautiques et des produits de navigation qui servent de 'cartes routi�res' afin de guider les marins de fa�on s�curitaire d'un port � l'autre. Cependant, des accidents maritimes surviennent, ce qui n�cessite une capacit� consid�rable de la Garde c�ti�re pour r�aliser les missions de recherche et sauvetage et d'intervention environnementale. Les pressions accrues au niveau des services et des infrastructures, tout particuli�rement dans le Nord, continuent de constituer un d�fi pour la Garde c�ti�re, les Ports pour petits bateaux et le Service hydrographique du Canada.

En 2008-2009, la Garde c�ti�re canadienne pr�sentait un des dossiers les plus reluisants au monde dans le domaine de la recherche et du sauvetage¹. Les programmes de la Garde c�ti�re, comme le d�gla�age, les aides � la navigation, la gestion des voies navigables et les Services de communication et de trafic maritimes ont facilit� le commerce maritime. Le programme d'intervention environnementale nous a assur�s qu'il existe une capacit� d'intervention coordonn�e dans les cas de d�versements provenant de navires ou de source myst�rieuse dans les eaux canadiennes tout au long de l'ann�e. La Garde c�ti�re a �galement offert un soutien consid�rable aux autres parties du MPO lors des activit�s scientifiques et au niveau de l'ex�cution, ainsi qu'aux autres minist�res du gouvernement lors des diff�rentes activit�s, mais de plus en plus dans le domaine de la s�curit� maritime.

Les programmes et les services de la Garde c�ti�re procurent la pr�sence maritime favorisant un Canada s�curitaire et s�curis�; alors que la prosp�rit�, la souverainet� et le d�veloppement dans le Nord reposent tout particuli�rement sur un acc�s s�curitaire � nos eaux nordiques, ce que nous offrent les brise-glace de la Garde c�ti�re. Les communaut�s nordiques profitent des fournitures que leurs acheminent les navires de la Garde c�ti�re. En 2008-09, le r�approvisionnement des communaut�s nordiques impliquait la livraison de 1 406 tonnes m�triques de cargaisons s�ches � Eureka, Nunavut, ainsi que de 666 tonnes m�triques de carburant diesel en gros � Kugaaruk, Nunavut. La Garde c�ti�re a �galement particip� � l'op�ration NANOOK, une op�ration majeure dans l'Arctique r�alis�e sous l'�gide des Forces canadiennes afin d'assurer la souverainet� dans l'Arctique et pour consolider l'interop�rabilit� des organisations lors des urgences humanitaires et environnementales dans les communaut�s nordiques canadiennes.

Nos ports pour petits bateaux contribuent � l'exploitation efficace de l'industrie de la p�che commerciale qui injecte pr�s de 6 milliards de dollars chaque ann�e dans l'�conomie canadienne. L'industrie est un moteur important de l'�conomie au sein de plus de 1 700 communaut�s c�ti�res, ce qui procure pr�s de 80 000 emplois directs et des milliers d'autres dans les industries connexes. Plusieurs de ces emplois sont situ�s dans des r�gions rurales et �loign�es du Canada. Les p�cheurs professionnels et d'autres utilisateurs ont acc�s � un r�seau de plus de 1 100 ports s�curitaires. Au-del� de 5 000 b�n�voles au sein des administrations portuaires consacrent environ 135 000 heures � la gestion et l'exploitation de nos ports pour petits bateaux. Les responsables du programme des ports pour petits bateaux ont collabor� avec les administrations portuaires d'un oc�an � l'autre pour s'assurer que ces ports sont ouverts, s�curitaires et en bon �tat de r�paration.

Le nombre de cartes nautiques dont on a besoin dans les eaux canadiennes est le plus important au monde et celui-ci ne cesse de cro�tre, alors que les conditions climatiques changeantes exposent de nouvelles voies navigables. Ainsi, un d�fi continu consiste � tenir les actuelles cartes hydrographiques � jour tout en cr�ant de nouvelles cartes. L'apparition des cartes �lectroniques et d'autres progr�s technologiques dans le domaine de l'hydrographie continuent de modifier la fa�on sont le Service hydrographique du Canada met les renseignements hydrographiques � la disposition des Canadiens. Le SHC a fourni l'information n�cessaire afin de naviguer en eaux canadiennes, incluant des produits et des services hydrographiques, des renseignements sur les mar�es et les niveaux d'eau, ainsi que des avertissements dans les cas de catastrophes naturelles. � l'exception de la r�gion de l'Arctique, nos produits et nos services de navigation continuent d'atteindre ou de d�passer les normes internationales fix�es par l'Organisation maritime internationale et par l'Organisation hydrographique internationale.

Pour pr�ter main forte � la Strat�gie pour le Nord du Canada, le Service hydrographique du Canada a entrepris des sondages dans les zones prioritaires qui relient les communaut�s de l'Arctique aux principaux chenaux de navigation afin de recueillir des donn�es bathym�triques pour appuyer ainsi l'all�gation du Canada en rapport avec les limites ext�rieures de la plate-forme continentale dans les oc�ans Arctique et Atlantique en vertu de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer (UNCLOS).

¹ La r�ussite se mesure d'apr�s le nombre de vie sauv�es par rapport au nombre de vies en p�ril.

Ligne rouge : Zone �conomique exclusive
Ligne blanche : Prolongement possible de la plate-forme au-del� de 200 milles nautiques

 

Fournir aux Canadiens...

Pour atteindre ces r�sultats :

Des services maritimes civils - navires, a�ronefs, expertise, personnel et infrastructure - afin d'appuyer les priorit�s maritimes du gouvernement du Canada, la prosp�rit� �conomique, ainsi que pour contribuer � la s�curit�, l'accessibilit� et la protection des eaux canadiennes.

Un mouvement s�curitaire, �conomique et efficace du trafic maritime en eaux canadiennes. Minimiser les pertes de vie ou les blessures r�sultant des incidents maritimes. Minimiser les impacts des d�versements de p�trole provenant de navires en eaux canadiennes. Une flotte civile et pr�te sur le plan op�rationnel afin de r�aliser les programmes du gouvernement du Canada et pour entretenir la pr�sence f�d�rale.

Resources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectifc	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	763,2	5 346	Accidents maritimes par rapport au nombre de navires autoris�sd	Aucun n'est �nonc�	1.9 % (418/ 22 000)	�valuation impossible en fonction des objectifs
Autorisations totales	783,0	s/o	Recherche et sauvetagee		96 %	�valuation impossible en fonction des objectifs
Chiffres r�els	709,6	5 460	Intervention environnementalef		100 %	�valuation impossible en fonction des objectifs
			�tat de pr�paration op�rationnelle de la flotteg		Plus de 31 000 jours d'utilisation	�valuation impossible en fonction des objectifs

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 119,1 millions de dollars; autorisations totales : 169,0 millions de dollars; montant actuel : 153,5 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 771; nombre r�el : 738).

^cOn n'a fix� aucun objectif pour 2008-09. Les r�sultats obtenus serviront de donn�es de r�f�rence afin de quantifier les attentes futures en mati�re de rendement. En raison, partiellement, de l'�limination impr�vue des sources de donn�es, la GCC n'a pr�sent� aucun rapport bas� sur les indicateurs exacts pr�sent�s dans le RPP de 2008-09. En guide de mesure int�rimaire, la GCC a pr�sent� des renseignements sur le rendement des sous-activit�s correspondant aux r�sultats pr�vus afin de d�montrer son rendement global. La GCC s'efforce pr�sentement de consolider son cadre de mesure du rendement, incluant les consultations avec les clients et les intervenants.

^dPourcentage d'accidents de navigation (comprenant les gens � bord des navires) par rapport aux dimensions et au tirant des navires.

^ePourcentage du nombre de vies sauv�es par rapport aux vies en danger.

^fPourcentage de d�versements corrig�s.

^gNombre de jours d'op�rations offerts aux clients. L'information fournie est utilis�e � titre repr�sentatif. Les r�sultats du sondage men� aupr�s des clients du gouvernement du Canada, qui permettent de mesurer la mesure dans laquelle la GCC r�pond aux exigences du gouvernement du Canada en ce qui concerne l'�tat de pr�paration op�rationnelle de la flotte, ne sont pas disponibles. Les r�sultats du sondage seront pr�ts afin qu'on puisse les pr�senter dans un rapport en 2009-10.

Le d�fi

Une flotte vieillissante, de la main-d'œuvre et des infrastructures � terre constitue des d�fis que la Garde c�ti�re a entrepris de relever pour s'assurer de pouvoir continuer d'offrir et d'adapter ses services en cas de besoin. Alors que les r�cents budgets f�d�raux ont procur� le financement permettant de faire l'acquisition d'au plus 17 nouveaux gros navires, il faudra des ann�es avant qu'on ne puisse librer ces navires. Par cons�quent, la flotte actuelle doit demeurer pr�te sur le plan des op�rations. De plus, � l'instar de nombreuses organisations, la Garde c�ti�re se voit confront�e � un march� de la main-d'œuvre de plus en plus concurrentiel lorsqu'il s'agit de recruter et de maintenir en poste des employ�s sp�cialis�s. Le recrutement repr�sente une priorit� importante pour la Garde c�ti�re, puisque plus de 25 % des employ�s de la Garde c�ti�re deviendront admissibles � la retraite au cours des 5 prochaines ann�es. Les progr�s technologiques et la modernisation rapides de l'industrie maritime forcent la Garde c�ti�re � moderniser ses infrastructures � terre et le syst�me canadien des aides � la navigation tout en �tant contrainte � pr�server les anciennes technologies en raison des besoins de certains utilisateurs.

Notre rendement

En 2008-2009, la Garde c�ti�re a poursuivi ses efforts dans le but d'am�liorer son service � la client�le, son efficacit� et son efficience, ainsi que sa gestion des gens gr�ce � diff�rentes initiatives qui sont �nonc�es dans son plan d'activit�s de 2008-2011. On a ainsi r�alis� des progr�s consid�rables au niveau de la plupart des engagements pr�vus en 2008-09. Pour plus de d�tails, veuillez consulter le Plan d'activit�s de 2008-2011 et le rapport de fin d'exercice de 2008-09, qu'on peut trouver sur le site Web de la GCC.

D'un point de vue op�rationnel, la Garde c�ti�re a continu� de faciliter le d�placement s�curitaire, �conomique et efficace des navires en eaux canadiennes. Les Services de communication et de trafic maritimes ont fonctionn� sans rel�che en tant que pierre angulaire du syst�me de communications de la GCC. Les services offerts dans le cadre du programme des aides � la navigation de la Garde c�ti�re ont garanti l'acc�s � un syst�me de navigation fiable et � des renseignements r�guliers sur la s�curit�. La gestion des voies navigables nous a confirm� la disponibilit� de renseignements sur les niveaux d'eau et sur l'�tat du fond. Les services de d�gla�age ont constitu� un d�fi, puisque l'�tat de la glace �tait pire que la normale dans les Grands Lacs, dans le golfe Saint-Laurent et dans le fleuve Saint-Laurent, alors que dans la r�gion de Terre-Neuve et Labrador, la saison de d�gla�age a commenc� en retard et a �t� plus longue qu'� l'habitude pour prendre fin le 28 juin. Ces conditions ont entra�n� des retards au niveau de la navigation dans le Saint-Laurent et la rivi�re Saguenay.

Malgr� les meilleures pr�cautions et une vigilance continue au niveau de la s�curit�, certains incidents se sont quand m�me produits sur l'eau. En 2008-09, cependant, la Garde c�ti�re a connu un taux de r�ussite de l'ordre de 96 % dans ses missions de recherche et sauvetage quant au nombre de vies sauv�es par rapport au nombre de vies en p�ril, et un taux de 100 % en ce qui concerne les incidents environnementaux.

En tant qu'exploitant de la flotte civile du gouvernement du Canada, la Garde c�ti�re a pr�t� main forte aux programmes d'ex�cution du MPO dans les domaines des sciences et des p�ches, en plus d'avoir offert un soutien sur l'eau et sur le plan maritime des autres minist�res et organismes du gouvernement f�d�ral. Malgr� que les progr�s au niveau du renouvellement de la flotte aient �t� plus lents que souhait�s, alors qu'on a connu des retards attribuable au processus d'appel d'offres concurrentiel des navires de patrouille semi-hauturiers et des navires hauturiers de sciences halieutiques, les efforts de pr�paration sont bien en cours afin d'acc�l�rer les op�rations d'achat et de r�paration de certains navires. Ces investissements auront pour effet de rehausser les initiatives et la capacit� globale de renouvellement de la flotte et d'entretien des navires, dont tout particuli�rement dans les domaines de la recherche et du sauvetage et de l'intervention environnementale.

Le rendement de la GCC comprend : Une fiabilit� de l'ordre de 99 % (moyenne de trois ans) des aides � la navigation de courte et de longue port�es. L'�mission de plus de 22 000 autorisations � des navires. La surveillance de l'�tat du fond sur 730 kilom�tres dans les principaux chenaux de navigation au Canada. L'assistance � plus de 14 000 personnes ayant eu besoin d'aide sur l'eau. L'escorte de 629 navires dans le sud du Canada et de 25 navires dans l'Arctique pour un total de 6 833 heures d'assistance. La flotte de la GCC a r�alis� au-del� de 31 000 jours op�rationnels de services pour ses clients - � peine 2 % de tous les jours de navigation disponibles ont �t� perdus en raison de circonstances impr�vues. Le Coll�ge de la GCC a remis des dipl�mes � 27 officiers des Services de communication et de trafic maritimes. Aucun dipl�me n'a �t� remis dans le cadre du programme de formation des officiers de navires en raison du manque de nouveaux arrivants en 2005, mais le nombre d'inscriptions a augment� et on d�nombre pr�sentement 106 �tudiants.

Les prochaines �tapes

Au cours des nombreuses ann�es � venir, on assistera � des progr�s consid�rables au niveau du renouvellement de la flotte. Dans ses r�cents budgets, le gouvernement avait r�serv� la somme de 1,4 milliard de dollars pour faire l'achat de 17 nouveaux gros navires. Jusqu'� douze de ceux-ci remplaceront les navires actuels qu'on retirera du service, alors qu'on ajoutera jusqu'� cinq nouveaux navires � la flotte actuelle. En janvier 2009, la Garde c�ti�re a obtenu la somme de 175 millions de dollars dans le cadre du Plan d'action �conomique du gouvernement pour faire l'achat des petites embarcations si indispensables, prolonger la dur�e de vie de ses navires et effectuer des r�parations sur ses plus gros navires.

La Garde c�ti�re �laborera un cadre de gestion environnementale qui permettra d'examiner des fa�ons de r�duire les �missions de gaz � effet de serre et d'entreprendre d'autres projets d'�cologisation des initiatives gouvernementales. Les initiatives de modernisation continues, tant sur la mer que sur la terre ferme, seront davantage ax�es sur la technologie et l'innovation.

Sous-activit�s de la Garde c�ti�re canadienne

Aides � la navigation	Gestion des voies navigables	Services de communication et de trafic maritimes	Services de d�gla�age
Services de recherche et sauvetage	Services d’intervention environnementale	S�curit� maritime	�tat de pr�paration op�rationnelle de la flotte
	Gestion du cycle de vie des biens	Coll�ge de la Garde c�ti�re

 

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats :
Un r�seau de ports, ce qui est essentiel pour l'industrie de la p�che commerciale.	L'industrie de la p�che commerciale b�n�ficie d'un acc�s � un r�seau de ports ouverts, s�curitaires et en bon �tat de r�paration. Les administrations portuaires sont en mesure de g�rer et d'entretenir les ports de p�che commerciale d�sign�s de fa�on efficace. On proc�de au dessaisissement des ports de p�che sportive et autres ports de p�che non essentiels.

Ressources et R�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectif	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	108,7	201	Rendement des portsc	25 %	22 %	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
Autorisations totales	122,1	s/o	�tat des installationsd	80 %	82 %	D�pass�es
Chiffres r�els	119,8	203	Plans environnementauxe	95 %	95 %	Atteintes (100 %)
			Administrations portuairesf	100 %	91 %	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
			Dessaisissement g	75-95 plus de 4 ans	7 sur 364 (2 %)	Atteintes quelque peu (60 %-79 %)

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 15,2 millions de dollars; autorisations totales : 22,7 millions de dollars; montant actuel : 20,7 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 79; nombre r�el : 75).

^cPourcentage des ports de p�che d�sign�s dont le rendement est de bon � tr�s bon.

^d�tat des installations dans les ports de p�che d�sign�s (passable, bon ou tr�s bon).

^ePourcentage des ports de p�che d�sign�s qui disposent de plans de gestion de l'environnement.

^fPourcentage des ports de p�che d�sign�s actuels qui sont g�r�s par les administrations portuaires.

^gNombre de ports de p�che sportive et � faible niveau d'activit� dont on proc�de au dessaisissement chaque ann�e par rapport au nombre total de ports � dessaisir.

Les ports pour petits bateaux au Canada

Le d�fi

Ports pour petits bateaux a collabor� grandement au secteur de la p�che commerciale en assurant la disponibilit� de l'infrastructure vitale devant permettre au secteur de contribuer � l'�conomie canadienne. Nos ports contribuent directement � l'emploi local en plus de cr�er indirectement des dizaines de milliers d'emplois - dont plusieurs dans les r�gions rurales et �loign�es du Canada. Les efforts visant � se tenir � l'aff�t des besoins changeants des utilisateurs des ports, incluant la participation accrue des p�cheurs professionnels commerciaux des Premi�res nations, les mesures ayant pour but d'�tendre les op�rations aquacoles, l'�volution des p�cheries dans le but d'accueillir des navires de p�che plus gros, ainsi que la congestion accrue des ports sont des aspects importants des travaux r�alis�s dans le cadre du programme. La d�t�rioration chronique de plusieurs ports signifie que 18 pour cent des infrastructures des PPB sont en mauvais �tat ou non s�curitaires, alors qu'on a m�me restreint l'acc�s aux utilisateurs dans certains d'eux. Les responsables des PPB continuent d'�tudier des mesures visant � assurer la durabilit� � long terme du r�seau de ports, � mettre en œuvre un syst�me ad�quat de gestion du cycle de vie, a pr�ter main forte aux administrations portuaires et � proc�der au dessaisissement des ports de p�che sportive et non d�sign�s.

Les administrations portuaires (AP), qui sont des organismes b�n�voles constitu�s d'utilisateurs et de repr�sentants locaux, constituent un moyen efficace d'offrir des services, de consolider les investissements publics et d'offrir aux communaut�s des occasions de participer pleinement � la planification, � l'exploitation et � l'entretien des installations portuaires.

Notre rendement

Les ports pour petits bateaux continuent de constituer un r�seau national de ports de p�che commerciaux afin de r�pondre aux besoins des industries des p�ches et de l'aquaculture. Au 31 mars 2009, PPB d�tenait 1 163 ports dans toutes les provinces et dans les Territoires du Nord-Ouest. De ces ports, 765 sont des ports de p�che commerciaux d�sign�s. Quant aux 398 ports restants, il s'agit de 117 ports de p�che sportive et de 221 ports de p�che non essentiels. La valeur totale de ces ports s'�l�ve � 1,6 milliard de dollars. Les ports pour petits bateaux favorisent les activit�s des p�cheurs professionnels commerciaux et des autres utilisateurs dans le domaine maritime.

Le programme a obtenu un financement additionnel en vertu du budget 2008, ce qui a permis d'acc�l�rer le dessaisissement des ports de p�che sportive et non essentiels. Le nombre de dessaisissements a �t� moins �lev� en 2008-09 qu'au cours des ann�es pr�c�dentes, mais le nouveau financement permettra aux responsables du programme d'accro�tre le rythme au cours des prochaines ann�es. Alors qu'on proc�de au dessaisissement des ports, le programme permettra de r�affecter aux autres ports tout financement associ� � leur entretien. Avec le temps, ce financement additionnel contribuera � ralentir la d�t�rioration des ports d�sign�s.

Voici quelques-unes des recommandations des PPB en 2008-09... 22 % des ports de p�che d�sign�s ont obtenu une cote de rendement de bon � tr�s bon. Ce pourcentage augmente � 71 % dans le cas des ports qui pr�sentent une cote passable. Ce pourcentage est demeur� relativement stable au cours des trois derni�res ann�es. 82,6 % des installations des ports de p�che commerciale d�sign�s sont dans un �tat passable, bon ou tr�s bon. Ce pourcentage est demeur� relativement stable au cours des trois derni�res ann�es. 95 % des ports de p�che d�sign�s ont instaur� des plans de gestion de l'environnement. Ce pourcentage est demeur� inchang� au cours des trois derni�res ann�es. 91 % des ports de p�che commerciale d�sign�s sont g�r�s par des AP. Autrement dit, 571 administrations portuaires g�rent 695 ports d�sign�s, ce qui repr�sente une baisse tr�s faible par rapport � l'ann�e pr�c�dente. PPB a proc�d� au dessaisissement de 7 ports de p�che sportive et peu actifs sur 364. Cela repr�sente un taux de dessaisissement de 2 %, ce qui est consid�rablement moindre que la proportion moyenne de dessaisissements de 5,9 % au cours des quatre ann�es qui ont pr�c�d�. Ce r�sultat refl�te les dessaisissements de plus en plus complexes encore inscrits dans les livres des PPB.

Alors qu'on s'attarde aux ports d�sign�s, les ports qui ne le sont pas (ports de p�che sportive et autres) n'obtiennent un financement que pour les r�parations n�cessaires afin d'assurer la s�curit� des utilisateurs d'ici � ce qu'on proc�de � son dessaisissement � l'intention des nouveaux propri�taires. En 2008-09, PPB b�n�ficiait de la premi�re ann�e d'un nouveau financement d'une dur�e de quatre ans pour proc�der aux dessaisissements annonc�s dans le budget 2008. En 2008-09, PPB a consacr� la somme d'environ 3,5 millions de dollars pour faire avancer les travaux au niveau de plusieurs dessaisissements pr�vus, alors qu'on est parvenu � transf�rer le titre de sept ports.

On ne peut trop insister sur l'importance des AP sur le plan de la mise en œuvre du programme des PPB. L'an dernier, par exemple, les AP ont recueilli pr�s de 23,4 millions de dollars en recettes qu'on a ensuite r�investies dans l'exploitation et l'entretien des ports. Pour venir en aide aux AP, on a tent� de les fusionner dans le cadre de ce programme. La fusion de six AP en Nouvelle-�cosse devrait procurer des avantages aux six ports, dont le besoin de moins de b�n�voles, une capacit� accrue d'embaucher du personnel, ainsi que la capacit� d'obtenir des prix plus int�ressants pour les mat�riaux et la main-d'œuvre.

Pour pr�ter main forte � l'industrie de la p�che dans le nord, PPB a entrepris des travaux de conception pr�liminaire afin de construire un nouveau port de p�che � Pangnirtung, au Nunavut. Les responsables du PPB pr�voient d�buter la construction de ce projet � l'automne 2009.

Les prochaines �tapes

Les grandes priorit�s du programme des PPB au cours des quelques prochaines ann�es consisteront � mettre en œuvre le Programme acc�l�r� d'infrastructures (PAI) d'une dur�e de deux ans du gouvernement pour lequel on a remis la somme de 200 millions de dollars puis�e � partir du Plan d'action �conomique du budget 2009 afin de proc�der � l'entretien, � la r�paration et au dragage des ports de p�che commerciale d�sign�s. Ce programme b�n�ficiera �galement d'une somme de 17 millions de dollars afin de mettre en œuvre le projet du port de Pangnirtung au Nunavut qu'on a financ� gr�ce aux budgets de 2008 et 2009. On pr�voit que l'apport de ressources du PAI permettra d'entretenir et m�me d'am�liorer globalement l'�tat et le rendement des ports de p�che commerciale d�sign�s.

Les investissements pr�vus dans le budget 2009 permettront aux PPB d'entretenir le rendement et l'�tat des ports de p�che d�sign�s des PPB.

L'impact du financement des stimulants �conomiques destin� aux ports de p�che commerciale d�sign�s du Canada aura une port�e nationale et touchera au-del� de 250 projets portuaires diff�rents dans plus de 200 endroits diff�rents au Canada. Le nouveau financement aidera PPB � s'assurer que l'industrie de la p�che commerciale aura acc�s � long terme � des ports s�curitaires et fonctionnels, tout en favorisant la cr�ation d'emplois dans un avenir imm�diat.

PPB proc�dera �galement au dessaisissement de ports de p�che sportive et non d�sign�s en faisant appel au financement obtenu dans le budget 2008. On pr�voit que ce financement permettra de proc�der aux 75 � 95 dessaisissements les plus complexes et dispendieux, ce qui permettrait ainsi � PPB de concentrer ses efforts sur les ports de p�che d�sign�s.

De plus, PPB entreprendra une restructuration de son organisation afin d'accro�tre l'efficacit� des programmes et pour rehausser sa capacit� d'offrir le soutien si n�cessaire aux AP. Au cours des deux prochaines ann�es, PPB �laborera des options visant � assurer la durabilit� � long terme de ses ports d�sign�s et des AP qui en assument la gestion. Les 200 millions de dollars provenant du budget 2009 devraient avoir un impact favorable sur la sant� des AP en att�nuant les pr�occupations entourant les besoins les plus urgents en mati�re d'entretien et de r�paration des ports.

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats :
Des services de recherche scientifique, de surveillance, des conseils, des produits et des services, incluant le gestion des donn�es, servant de base aux politiques, aux programmes, aux d�cisions et aux r�glements du minist�re et du f�d�ral.	Produits et renseignements hydrographiques accessibles. Renseignements accessibles sur les mar�es et sur les niveaux d'eau des voies navigables canadiennes. Pr�avis dans les cas de tsunamis et d'ondes de temp�te qui pr�sentent un danger.

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectif	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	46,9	345	Niveaux de servicec	Un � toutes les 21 heures de service	67 %	Atteintes quelque peu (60 %-79 %)
Autorisations totales	52,1	s/o	UNCLOSd	100 % des travaux pr�vus	89 % (oc�an Atlantique) 44 % (oc�an Arctique)	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
Chiffres r�els	52,0	346	Produitse	Maintenir ou augmentation les niveaux	204 900	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 10,9 millions de dollars; autorisations totales : 15,8 millions de dollars; montant actuel : 14,4 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 72; nombre r�el : 69).

^cProportion des objectifs atteints quant aux niveaux de service.

^dVolume de travail r�alis� par rapport au travail pr�vu afin de pr�parer la revendication du Canada en ce qui concerne la plate-forme continentale au-del� de la limite de 200 milles (UNCLOS)

^eNombre de cartes, de publications et de brochures de renseignements hydrographiques distribu�es chaque ann�e. Maintenir les niveaux de vente actuels ou r�aliser une modeste augmentation des produits vendus.

Le d�fi

Depuis plus d'un si�cle, le Service hydrographique du Canada (SHC) recueille des renseignements hydrographiques et procure aux Canadiens des produits et des services de navigation bas�s sur cette information. Le d�fi consiste � rehausser et � entretenir cet imposant portefeuille de produits et de services de navigation de fa�on � s'assurer qu'il r�pond aux normes internationales, qu'il est � jour et pr�cis et qu'il refl�te les besoins des navigateurs commerciaux et de plaisance modernes. Les nouvelles technologies dans le domaine de la navigation, comme les syst�mes de navigation dynamique presqu'en temps r�el, pr�sentent un d�fi particulier. L'adoption de ces nouvelles technologies par les marins signifie que les renseignements et les services hydrographiques doivent �tre pr�sent�s dans un format compatible avec ces technologies tout en �tant de plus en plus pr�cis comme on l'exige au sein de la communaut� du transport maritime. M�me si le but premier des renseignements hydrographiques consiste � favoriser la navigation s�curitaire, on les utilise �galement � de multiples autres fins, comme la s�curit� nationale, la d�limitation du territoire, ainsi que pour r�soudre les conflits ayant trait aux fronti�res maritimes. De plus, les donn�es bathym�triques, ainsi que les renseignements sur les mar�es, les courants et les niveaux d'eau facilitent �galement la n�gociation des conflits frontaliers avec d'autres pays, sans compter qu'ils servent lorsqu'on doit se pr�parer aux urgences (avertissements d'ondes de temp�te et de tsunamis) et lors de la recherche scientifique que r�alise globalement la communaut� maritime.

Notre rendement

Afin de g�rer le vaste portefeuille hydrographique de produits et services de navigation, le SHC a fait appel � une approche ax�e sur les risques afin d'offrir ceux-ci conform�ment � des niveaux de service �tablis et diffus�s publiquement. Conform�ment � son engagement concret en mati�re de services, le SHC entreprend chaque ann�e un examen des r�sultats par rapport � ses engagements en mati�re de niveaux de service et �value le besoin de d�finir des niveaux de service additionnels, incluant un vaste �ventail de produits et de services.

En 2008-09, le SHC a atteint 67 pour cent de tous ses objectifs en mati�re de niveaux de service. Cela repr�sente une baisse par rapport aux ann�es pr�c�dentes o�, pour certains des niveaux de service, les r�sultats du SHC �taient � peine en-de�� des objectifs �tablis. Les am�liorations au niveau de l'infrastructure technologique en r�action aux besoins changeants des marins et de la communaut� scientifique en ce qui concerne les services hydrographiques ont suscit� un d�fi au niveau de la prestation des services pour le SHC. Par contre, l'investissement que le SHC r�alise dans les am�liorations � l'infrastructure technologique devrait, � long terme, cr�er un flux de travail plus efficace et plus productif qui contribuera � combler les �carts au niveau des objectifs de service.

La collecte de donn�es s'est poursuivie dans l'Arctique afin de procurer des renseignements scientifiques sur les limites ext�rieures de notre plate-forme continentale qu'on pr�sentera � la Commission sur les limites du plateau continental. Le Canada a ratifi� la Convention des Nations unies sur le droit de la mer (UNCLOS) en 2003, de sorte qu'il devra fournir des renseignements scientifiques d'ici 2013 afin d'appuyer la d�finition des limites ext�rieures de la plate-forme continentale qui s'�tend au-del� de la zone d'exclusivit� �conomique. La plate-forme continentale du Canada occupe pr�s de 40 % de la superficie de sa masse continentale. Dans le cadre de la pr�sentation du Canada, le SHC est charg� d'entreprendre des �tudes bathym�triques dans les oc�ans Arctique et Atlantique. Le minist�re est sur la bonne voie afin d'atteindre l'�ch�ance de pr�sentation de sa preuve en 2013. Un lev� sismique et bathym�trique conjoint que le Canada et les �tats-Unis ont r�alis� avec succ�s dans la partie occidentale de l'Arctique a produit 2 800 kilom�tres de donn�es sismiques et 5 000 kilom�tres de donn�es bathym�triques. Un lev� sismique et bathym�trique a m�me �t� r�alis� au travers de la glace afin de d�terminer si la dorsale Alpha est rattach�e � la plate-forme continentale.

En 2008-09, on a distribu� 204 900 cartes de navigation maritime officielles sur papier, publications et brochures d'information. Comparativement � 2007-08, cela repr�sente une baisse de 11 %. Cette diminution est principalement attribuable � l'utilisation accrue de produits num�riques et � la disponibilit� de produits de navigation non officiels du secteur priv�.

Exemples des niveaux de service du Service hydrographique du Canada (SHC) : Les cartes dans la cat�gorie � risque �lev� font l'objet d'un examen au moins une fois � tous les cinq ans et de nouvelles �ditions sont publi�es au besoin. Les mises � jour des avis aux marins sont publi�es dans les quatre mois apr�s que le SHC ait re�u l'information de la source. Le site Web national sur les mar�es, les courants et les niveaux d'eau est accessible 95 % du temps. Les cartes et les publications sont toujours disponibles.

Les prochaines �tapes

Le SHC continuera d'exercer principalement ses activit�s de sondage et de cartographie dans les zones o� les risques sont les plus �lev�s, ce qui comprend la prestation d'un soutien hydrographique lors de la conception des installations portuaires � Pangnirtung, Nunavut, ainsi que les mises � jour aux produits nautiques lorsque le port sera pr�t.

Pour obtenir une meilleure d�finition de la marge continentale du Canada, le SHC poursuivra ses sondages � partir des navires et sur la glace dans la partie est de l'Arctique. Quant � la partie occidentale de l'Arctique, le lev� sismique et bathym�trique r�alis� conjointement par le Canada et les �tats-Unis se poursuivra en 2009-10. Les travaux possibles dans l'oc�an Atlantique font pr�sentement l'objet d'une analyse.

On �tudie pr�sentement dans l'Arctique l'application des nouvelles technologies visant � r�duire l'impact de la m�t�o et de l'�tat de la glace sur la collecte des donn�es hydrographiques. En coop�ration avec la Direction de la recherche et du d�veloppement de la D�fense du Canada et le Conseil national de recherche, le MPO utilisera des v�hicules sous-marins autonomes pour recueillir des donn�es dans l'Extr�me Arctique.

Sous-activit�s des sciences pour des voies navigables s�curitaires et accessibles

Produits et services de navigation	S�curit�, protection et souverainet�

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectifd	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	606,8	3 260	Durabilit� �lev�ee	Aucun n'est �nonc�	16,5 %	�valuation impossible en fonction des objectifs
Autorisations totales	668,2	s/o	Durabilit� moyennef		67 %	�valuation impossible en fonction des objectifs
Chiffres r�els	634,8	3 167c	Durabilit� faibleg		16,5 %	�valuation impossible en fonction des objectifs

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 128,7 millions de dollars; autorisations totales : 180,7 millions de dollars; montant actuel : 164,1 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 709; nombre r�el : 678).

^cL'�cart de 93 �TP peut �tre attribu� � la r�affectation d'�TP entre les sous-activit�s scientifiques, au roulement du personnel et aux d�lais au niveau de la dotation, ainsi qu'aux erreurs d'arrondissement.

^dOn n'a fix� aucun objectif pour 2008-09. Les r�sultats obtenus serviront de donn�es de r�f�rence afin de quantifier les attentes futures en mati�re de rendement.

^eNombre et pourcentage de stocks majeurs r�colt�s commercialement et qui ont obtenu une cote �lev�e en mati�re de « p�che durable » d'apr�s la liste de v�rification¹.

^fNombre et pourcentage de stocks majeurs r�colt�s commercialement et qui ont obtenu une cote moyenne en mati�re de « p�che durable » d'apr�s la liste de v�rification.

^gNombre et pourcentage de stocks majeurs r�colt�s commercialement et qui ont obtenu une cote faible en mati�re de « p�che durable » d'apr�s la liste de v�rification.

¹En 2008, on a recueilli des donn�es sur 109 stocks majeurs au Canada dans le cadre d'un sondage men� aupr�s des gestionnaires des p�ches et des biologistes, et on les a compil�es dans une liste de contr�le des p�ches.

Activit�s de programme des p�ches et d'une aquaculture durables

Gestion des p�ches	Aquaculture	Sciences pour des p�ches et une aquaculture durables

Avantages pour les Canadiens

Le MPO offre un programme int�gr� de p�ches et d'aquaculture qui est � la fois cr�dible, ax� sur des principes scientifiques, abordable et efficace, en plus de contribuer � la richesse durable des Canadiens. Afin de permettre aux Canadiens de tirer des avantages �conomiques de nos ressources naturelles aquatiques, le MPO doit comprendre et g�rer les �cosyst�mes complexes pour appuyer ces ressources, collaborer avec les autres nations afin de prot�ger et conserver ces ressources et s'assurer que les produits du Canada ont acc�s aux march�s mondiaux. La viabilit� de nombreuses communaut�s c�ti�res d�pend directement de la sant� de la p�che.

Le MPO est charg� d'�laborer et de mettre en œuvre des politiques et des programmes afin d'assurer l'utilisation durable des �cosyst�mes marins du Canada. Le MPO s'est consacr� � la mise en œuvre d'un programme de renouvellement des p�ches dans lequel on reconna�t que les p�cheries canadiennes peuvent �tre durables � court et � long termes uniquement si la ressource fait l'objet d'une conservation et d'une utilisation durables et si l'industrie de la p�che est viable. Cette nouvelle approche constitue un incitatif renouvel� afin de collaborer avec les p�cheurs professionnels, les usines de transformation, les communaut�s, les provinces et les territoires dans le domaine de la planification des p�ches et de la gestion des activit�s de r�colte.

Plusieurs de nos p�cheries pr�sentent une port�e internationale et d�pendent d'�cosyst�mes et d'habitats qui d�bordent de nos eaux territoriales. Le Canada doit d�montrer des qualit�s de chef de file lors de la r�forme de la p�che internationale et au niveau des m�canismes de gouvernance des oc�ans. De plus, on constate un d�sir croissant de la part des provinces et des territoires qui souhaitent participer au processus d�cisionnel et aux efforts de collaboration du MPO dans les domaines d'int�r�t commun. Les d�cisions r�centes de la cour f�d�rale ont �galement eu un effet sur les activit�s dans les domaines des sciences et de la gestion des p�ches, ce qui est venu augmenter les pressions relatives au besoin d'un renouvellement des p�ches.

M�me si aucun objectif n'a �t� d�fini pour cette ann�e, les r�sultats de la v�rification des p�cheries nous r�v�lent sans l'ombre d'un doute que plus de la moiti� des stocks ont obtenu un r�sultat moyen, ce qui prouve sans l'ombre d'un doute que les p�cheries canadiennes ont d�j� mis en place des mesures appropri�es pour assurer leur durabilit�.

L'aquaculture au Canada repose sur la coop�ration de plusieurs instances - dont le MPO, d'autres minist�res du gouvernement, les gouvernements des provinces et des territoires, l'industrie, le secteur priv�, des organisations non gouvernementales et d'autres intervenants - ce qui rend la transformation et l'innovation complexes et interminables. La confiance des consommateurs dans les produits aquacoles, la protection des esp�ces naturelles, ainsi que les obstacles internationaux constituent �galement un d�fi pour la croissance de l'aquaculture au Canada.

En guise de premi�re �tape, le MPO a �labor� et affich� un document de discussion intitul� Favoriser le d�veloppement durable de l'aquaculture au Canada dans le but d'impliquer les intervenants du secteur aquacole dans un dialogue visant � �liminer les contraintes auxquelles se trouvent confront�s l'industrie et ses sous-secteurs.

La gestion de nos p�cheries, la promotion de l'aquaculture, une participation forte et respect�e lors des fora internationaux, ainsi que la collaboration efficace avec plusieurs de nos partenaires, voil� toutes des activit�s qui reposent sur une connaissance scientifique solide de la p�che.

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats :
La conservation des ressources halieutiques du Canada pour assurer l'utilisation durable des ressources gr�ce � une �troite collaboration ax�e sur une intendance partag�e avec les utilisateurs de la ressource et les intervenants.	Des p�ches et une aquaculture durables

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectifc	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	386,8	1 923	Durabilit� �lev�ed	Aucun n'est �nonc�	36 (81,8 %)	�valuation impossible en fonction des objectifs
Autorisations totales	413,3	s/o	Durabilit� moyennee		5 (11,4 %)	�valuation impossible en fonction des objectifs
Chiffres r�els	397,7	1 920	Durabilit� faiblef		3 (6,8 %)	�valuation impossible en fonction des objectifs

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 63,6 millions de dollars; autorisations totales : 95,7 millions de dollars; montant actuel : 87,4 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 447; nombre r�el : 427).

^cOn n'a fix� aucun objectif pour 2008-09. Les r�sultats obtenus serviront de donn�es de r�f�rence afin de quantifier les attentes futures en mati�re de rendement.

^dNombre et pourcentage de stocks majeurs r�colt�s commercialement et qui ont obtenu une cote �lev�e en mati�re de « p�che durable » d'apr�s la liste de v�rification.

^eNombre et pourcentage de stocks majeurs r�colt�s commercialement et qui ont obtenu une cote moyenne en mati�re de « p�che durable » d'apr�s la liste de v�rification.

^fNombre et pourcentage de stocks majeurs r�colt�s commercialement et qui ont obtenu une cote faible en mati�re de « p�che durable » d'apr�s la liste de v�rification.

Le d�fi

Un secteur des p�ches viable doit reposer sur un r�gime de gouvernance moderne de la p�che qui est � la fois responsable, pr�visible et transparent pour les gens auxquels il s'applique. Les responsables du programme de Gestion des p�ches s'occupent des n�gociations et des relations internationales en mati�re de conservation des p�ches, de la gestion partag�e de la p�che d'interception dans les eaux internationale, ainsi que de la gestion de la p�che commerciale et sportive que pratiquent les Autochtones dans les eaux c�ti�res des trois oc�ans du Canada.

M�me si on a r�alis� des progr�s substantiels au sein de l'Organisation des p�ches de l'Atlantique nord-ouest (OPANO), la p�che en haute mer continue de subir les pressions de nombreuses sources - juridiques ou institutionnelles, comme la surp�che, les activit�s de p�che ill�gale, non d�clar�e, non r�glement�e (INN), ainsi qu'en raison de la d�gradation de l'environnement. Plusieurs stocks de poisson poursuivent leur d�clin, ce qui menace les possibilit�s �conomiques pour l'industrie canadienne et d'autres pays. Ces activit�s peuvent �galement produire des risques en cascade pour la durabilit� de la p�che et des �cosyst�mes marins � l'int�rieur de la zone d'exclusivit� �conomique du Canada.

Au Canada, la p�che a jou� un r�le important sur les plans historique, �conomique et culturel afin d'assurer son d�veloppement et sa croissance en tant que nation. De nos jours, cependant, les p�cheries se trouvent confront�es � de nombreux d�fis, dont l'effondrement des principaux stocks, l'�volution du march� et les probl�mes environnementaux, comme la pollution et le changement climatique.

L'�laboration de strat�gies et de mesures de conservation et de protection de nos ressources halieutiques � l'�chelle nationale et internationale repose sur des conseils scientifiques concrets. Des connaissances scientifiques visant � faciliter la conservation, la mise en application de technologies innovatrices, comme la biotechnologie, l'acceptation des consommateurs, l'acc�s au march� et la responsabilit� environnementale dans une industrie aquacole forte sont �galement indispensables.

Notre rendement

Les r�sultats au niveau de la durabilit� provenaient de la liste de v�rification de la p�che en 2008. Ils reposent sur les r�sultats combin�s des questions de deux listes de v�rification - une portant sur l'�tat des stocks et l'autre sur le niveau des stocks, � savoir s'il est sup�rieur ou inf�rieur � un niveau maximal (une indication � savoir si on pratique la surp�che ou non). Ces ressources, une fois combin�es, t�moignent de la gestion durable des stocks. Alors que le r�sultat r�v�le un excellent rendement, les r�ponses reposent sur � peine 44 des 109 stocks �tudi�s pour lesquels on a r�pondu aux deux questions. Puisque les r�sultats reposent sur moins de la moiti� des stocks �tudi�s, on devrait consid�rer qu'une grande proportion des r�sultats �lev�s ne sont pas repr�sentatifs de tous les principaux stocks au Canada. Comme on l'a mentionn� pr�c�demment, les r�sultats ne repr�sentent pas une norme en mati�re de durabilit�. Les distinctions entre les niveaux faible, moyen et �lev� sont arbitraires.

Pour accro�tre les possibilit�s des Premi�res nations dans la p�che et pour rehausser leur capacit� et leur participation dans les ententes de cogestion, le MPO fait appel � divers programmes de paiement de transfert. Plusieurs de ces programmes ont r�cemment fait l'objet d'une �valuation afin d'en d�terminer l'efficacit� et l'efficience. On peut d'ailleurs consulter les r�sultats de ces �valuations � l'adresse.

Les prochaines �tapes

Les r�sultats au niveau de la durabilit� reposent sur moins de la moiti� des stocks �tudi�s dont on a r�pondu aux questions correspondantes de la liste de v�rification. Alors qu'on proc�de � la mise en œuvre des nouvelles politiques et des nouveaux outils du minist�re en mati�re de conservation et d'utilisation durable, on s'attend � ce que les r�pondants de la liste de v�rification puissent compl�ter davantage de questions, ce qui aidera le MPO � produire des r�sultats durables. Le renouvellement des p�ches demeure une priorit� pour le minist�re en 2009-10.

Dans la liste de v�rification, on fait �tat du besoin d'instaurer des cadres ax�s sur une approche de pr�caution et de mettre en œuvre la Politique de gestion de l'impact de la p�che sur les zones benthiques vuln�rables.

En 2009-10, on adoptera un nouvel indicateur dans le but de mesurer la durabilit� des stocks par rapport aux efforts de mise en œuvre de mesures de gestion durable. Il s'agira ainsi qu'un param�tre plus fiable des efforts ayant pour but d'assurer la durabilit� et les r�sultats de ces efforts.

Sous-activit�s de gestion des p�ches

Gestion des ressources	Politique et gouvernance autochtones	Programme de mise en valeur du saumon
Conservation des p�ches internationales		Conservation et protection

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats :
Les conditions n�cessaires afin de favoriser une industrie aquacole vivante et innovatrice qui est responsable sur les plans environnemental et social, viable sur le plan �conomique et concurrentielle � l'�chelle internationale.	La confiance de la population � l'endroit de la gouvernance aquacole, de son d�veloppement durable et son intendance environnementale. Une industrie croissante, concurrentielle et ax�e sur le march� qui pr�sente un rendement durable et int�ressant sur les plans environnemental et social. Des cadres, des programmes, des politiques, des renseignements strat�giques et des conseils sur l'aquaculture.

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectif	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	5,0	43	Confiancec	75 %	73 %	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
Autorisations totales	13,2	s/o	Augmentation de la productiond	3 %	Encore non disponiblee	�valuation impossible en fonction des objectifs
Chiffres r�els	11,4	44

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 1 million de dollars; autorisations totales : 1,6 million de dollars; montant actuel : 1,4 million de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 8; nombre r�el : 7).

^cNiveau de confiance des intervenants et des Canadiens � l'�gard de la gouvernance aquacole et du d�veloppement durable mesur� dans le cadre de consultations continues.

^dAugmentation du volume de la production aquacole au Canada.

^eLes renseignements sur la production de 2008 seront disponibles en novembre 2009. Les plus r�centes donn�es disponibles concernent l'ann�e 2007, soit une production totale de 170 172 tonnes et une valeur totale de 846 171 000$. Les chiffres repr�sentent une baisse d'� peine 7 % par rapport � 2006, mais de pr�s de 25 % de la valeur totale de production des poissons et fruits de mer au Canada.

Le d�fi

Le d�veloppement aquacole au Canada vise � maximiser la production durable d'organismes aquatiques tout en prot�geant les �cosyst�mes aquatiques naturels dans les oc�ans et les eaux int�rieures canadiennes. On trouve des industries aquacoles commerciales dans toutes les provinces, ainsi qu'au Yukon, alors qu'on leur attribue un tiers de la valeur de la production de poissons au Canada.

L'aquaculture est le secteur alimentaire dont la croissance est la plus rapide, alors qu'elle repr�sente � l'heure actuelle 50 % de tous les poissons et fruits de mer que consomment les humains. M�me si on �value pr�sentement cette activit� � 846 millions de dollars et si elle fournit de l'emploi � pr�s de 14 000 personnes toute l'ann�e durant (incluant des emplois directs, indirects et induits), l'industrie aquacole canadienne repr�sente moins de 1 % de la production mondiale.

M�me si le Canada pr�sente des avantages inh�rents du point de vue de sa g�ographie biophysique, ainsi qu'une exp�rience et une expertise dans le domaine du poisson et des fruits de mer, l'industrie aquacole canadienne a progress� bien plus lentement que ses concurrents � l'�chelle internationale. Parmi les contraintes rencontr�es, mentionnons :

• Un r�gime de gouvernance et de r�glementation complexe qui implique plusieurs niveaux de comp�tences et qui �rode la confiance des investisseurs, en plus de limiter l'acc�s aux capitaux;
• Des demandes et des attentes nouvelles sur le march� en mati�re d'investissement dans la certification et la tra�abilit� des produits canadiens;
• Un investissement insuffisant dans l'innovation afin de favoriser la productivit�, la comp�titivit� et l'expansion du secteur, ainsi que pour contribuer aux progr�s au niveau d'une technologie plus verte; et
• Le besoin d'une infrastructure bios�curitaire afin de r�pondre aux nouvelles exigences en mati�re de commerce international et minimiser les risques de maladies chez les poissons.

Notre rendement

On annon�ait, dans le Budget 2008, un financement de l'ordre de 70 millions de dollars en cinq ans afin de s'attaquer aux contraintes qui entravent le secteur aquacole au Canada. En guise de premi�re �tape, le MPO a �labor� et affich� un document de discussion dans le but d'entra�ner les intervenants du secteur aquacole dans un dialogue ayant pour but d'�liminer ces contraintes auxquelles l'industrie et ses secteurs secondaires se trouvent confront�s.

Suite � d'interminables consultations, le MPO a jet� les bases solides qui permettront de r�aliser et de mesurer le rendement dans trois domaines cibles :

• Confiance du march� et de la population;
• Rendement au niveau de la r�glementation et de l'environnement; et
• Une industrie croissante, concurrentielle et ax�e sur le march�.

Pour surveiller les succ�s remport�s dans le cadre de cette initiative, on a �tabli en vue de 2009-10 des indicateurs qui rehaussent la certitude au niveau de la collecte des donn�es, en plus d'�tre plus opportuns et de mieux mesurer les r�sultats des gestes que pose le minist�re.

Production aquacole canadienne - Quantit� et valeur

Parmi les exemples d'initiatives aquacoles, mentionnons : En partenariat avec le gouvernement du Nouveau-Brunswick et la New Brunswick Salmon Growers Association, le MPO a proc�d� � la mise en œuvre d'un code de confinement dans les piscicultures de saumon. Dans le cadre d'un projet pilote, on a adopt� une liste de v�rification visant � pr�senter des rapports aux Canadiens sur la durabilit� de l'aquaculture.

Les prochaines �tapes

En 2009-2010, le MPO poursuivra les consultations visant � consolider le d�veloppement aquacole durable dans le but d'�laborer des plans nationaux et sectoriels qui d�finiront les objectifs qu'on devra atteindre au cours des cinq prochaines ann�es. Dans ces plans, on fera �tat des �tapes � r�aliser pour atteindre ces objectifs, en plus de clarifier les r�les et les responsabilit�s au niveau f�d�ral, provincial, territorial et industriel. Ces plans seront assortis d'un syst�me complet de surveillance du rendement. Cependant, on devra d�ployer un effort constant pour assurer la mise en œuvre de m�canismes de gouvernance aquacole appropri�s.

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats :
Des conseils et des recommandations sur les p�ches et sur l'aquaculture qui soient bas�s sur la recherche scientifique et la surveillance, ainsi que sur la gestion des donn�es sur les oc�ans et les ressources du Canada.	Une compr�hension parfaite des ressources aquatiques.

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectif	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	215,0	1 294	Nombre de publicationsd	Maintenir au niveau actuel	175	D�pass�es
Autorisations totales	241,7	s/o	Publications sur la biologie marine et l'hydrobiologiee	Maintenir ou d�passer le niveau actuel	22 %	Atteintes (100 %)
Chiffres r�els	225,6	1 203c	Publications sur l'oc�anographie et la limnologief	Maintenir ou d�passer le niveau actuel	27 %	Atteintes (100 %)

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 64,1 millions de dollars; autorisations totales : 83,4 millions de dollars; montant actuel : 75,3 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 254; nombre r�el : 243).

^cL'�cart de 91 �TP peut �tre attribu� � la r�affectation d'�TP entre les sous-activit�s scientifiques, au roulement du personnel et aux d�lais au niveau de la dotation, ainsi qu'aux erreurs d'arrondissement.

^dNombre de publications du Secr�tariat canadien de consultation scientifique sur les ressources aquatiques.

^ePourcentage de publications canadiennes dans le domaine de la biologie marine et de l'hydrobiologie attribu�es au MPO.

^fPourcentage de publications canadiennes dans le domaine de l'oc�anographie et de la limnologie attribu�es au MPO.

Le d�fi

P�ches et Oc�ans Canada poss�de un des programmes scientifiques les plus complets du gouvernement f�d�ral. Depuis la mise sur pied du Conseil consultatif de recherches sur les p�cheries et les oc�ans dans les ann�es 1930, la port�e du programme scientifique s'est accrue pour tenir compte non seulement des aspects les plus anciens de notre travail, comme les sciences halieutiques, mais �galement de la diversit� des demandes de conseils scientifiques associ�s aux plus r�centes questions scientifiques, dont la grave �closion de maladies infectieuses et les produits de la biotechnologie du poisson. Les Sciences ont �galement jou� un r�le important dans le but de faciliter l'�volution de l'aquaculture durable - en am�liorant la nutrition, la sant� et la production, ainsi qu'en intensifiant les interactions entre l'aquaculture et l'environnement. L'adoption de nouvelles technologie, comme la g�nomique et la biotechnologie, nous a permis de continuer d'am�liorer la capacit� du MPO de prot�ger les esp�ces en p�ril, de g�rer la p�che et d'am�liorer les pratiques aquacoles.

Le principal d�fi que doit relever le Secteur des sciences lorsqu'il doit offrir des services scientifiques pour favoriser des p�ches et une aquaculture durables concerne la complexit� croissante et la demande accrue de conseils scientifiques sur ces questions scientifiques et autres aux fins des processus de d�cisions et d'�laboration des politiques.

Notre rendement

En r�ponse � la demande accrue de conseils scientifiques, les responsables du Programme scientifique sont rest�s d�termin�s � assurer la mise en œuvre continue d'une approche ax�e sur les sciences des �cosyst�mes et � faire appel � une approche ax�e sur les risques afin de prioriser la prestation de conseils scientifiques. L'approche ax�e sur les �cosyst�mes permet de passer d'une approche bas�e sur une seule esp�ce � une approche bas�e sur l'�cosyst�me en g�n�ral, et � la production de conseils scientifiques multifonctionnels et de produits qui r�pondent aux besoins de plus d'un client. En 2008, les Sciences ont �galement �labor� un outil ax� sur les risques afin de prioriser les demandes de conseils soumis � l'examen des pairs. Cette d�marche �tait n�cessaire, puisque le nombre de demandes de tels conseils soumis � l'examen par les pairs et qu'on a re�us au Secr�tariat canadien de consultation scientifique (SCCS) d�passe habituellement chaque ann�e la capacit� � ce niveau. Les r�sultats du cadre ax� sur les risques ont permis de guider le processus d�cisionnel pour en arriver � d�terminer les demandes qu'on allait inclure dans le programme consultatif de 2009-10 du SCCS.

En r�ponse aux demandes directes de conseils scientifiques soumises � l'examen des pairs pour assurer des p�ches et une aquaculture durables, le Programme scientifique produisait en 2008-09 175 publications, dont des rapports consultatifs scientifiques, des documents de recherche, des d�bats et des r�ponses scientifiques. Le nombre de publications � caract�re consultatif produites chaque ann�e a connu une augmentation constante au cours des trois derni�res ann�es, principalement en raison d'une demande accrue de conseils sur les esp�ces en p�ril et sur de nouveaux enjeux � caract�re scientifique.

Dans un contexte national, le MPO �tait responsable de 22 pour cent de toutes les publications canadiennes dans les domaines de la biologie et de l'hydrobiologie marines et de 27 pour cent des publications dans les domaines de l'oc�anographie et la limnologie (Source : Observatoire des sciences et des technologies). Le pourcentage de publications dans ces deux sous-disciplines a �t� stable au cours des deux derni�res ann�es. Cependant, on constate une tendance g�n�rale � la baisse du pourcentage des publications par rapport aux ann�es pr�c�dentes.

Renouvellement des sciences a... Am�lior� l'harmonisation continue du Programme scientifique avec les besoins du MPO, du gouvernement du Canada et des Canadiens. Progress� au niveau de la mise en œuvre d'une approche ax�e sur la science des �cosyst�mes. Compl�t� une Strat�gie scientifique internationale, un plan quinquennal de recherche et une Strat�gie de rayonnement scientifique qui constituent les �l�ments cl�s du renouvellement du Programme scientifique.

Les prochaines �tapes

En r�alisant vraiment l'approche ax�e sur les �cosyst�mes, le Programme scientifique produira des renseignements plus d�taill�s qui refl�tent la demande vari�e de connaissances que souhaitent obtenir les d�cideurs et les responsables de l'�laboration des politiques pour assurer des p�ches et une aquaculture durables. Les initiatives de renouvellement des sciences procureront au minist�re la capacit� de recherche et la compr�hension scientifique des �cosyst�mes aquatiques dont il a besoin pour relever les d�fis actuels et nouveaux.

Sous-activit�s des sciences pour des p�ches et une aquaculture durables

Ressources halieutiques	Esp�ces en p�ril	Esp�ces aquatiques envahissantes	Sant� des animaux aquatiques
Sciences de l'aquaculture durables	G�nomique et biotechnologie	Renouvellement des sciences

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectif	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	212,8	1 352	Couverturec	100 % d'ici 2035	31 %	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
Autorisations totales	234,9	s/o	Gouvernanced	100 %	80 %	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
Chiffres r�els	231,4	1 331	Implication des intervenantse	100 %	60 %	Atteintes quelque peu (60 %-79 %)

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 68 millions de dollars; autorisations totales : 94,5 millions de dollars; montant actuel : 85,5 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 249; nombre r�el : 238).

^cPourcentage estim� de la superficie des oc�ans dot�e de structures de gestion int�gr�es.

^dPourcentage de vastes zones de gestion des oc�ans dot�es de comit�s de mise en œuvre r�gionaux compos�s de membres de diff�rentes instances, ou l'�quivalent.

^ePourcentage de vastes zones de gestion des oc�ans dot�es de comit�s consultatifs d'intervenants, ou l'�quivalent.

Activit�s du programme des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs

Gestion des oc�ans	Gestion de l'habitat	Sciences pour des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs

Avantages pour les Canadiens

Le minist�re est charg� d'assurer le d�veloppement durable et la gestion int�gr�e des ressources � l'int�rieur et autour de l'environnement aquatique du Canada en assurant la gestion des oc�ans et de l'habitat du poisson.

La biodiversit�, les ressources et l'habitat des oc�ans et des �tendues d'eau douce constituent un aspect important du tissu environnemental, social, culturel et �conomique du Canada. L'industrie aquacole et la p�che naturelle reposent toutes deux sur des eaux qui contiennent du poisson et qui sont productives, alors qu'elles peuvent avoir �galement un impact n�gatif sur l'�cosyst�me en g�n�ral. Cependant, les besoins vari�s des nombreux utilisateurs exercent une pression consid�rable sur les ressources et les environnements marins et dulcicoles. La croissance �conomique associ�e au d�veloppement des eaux int�rieures, sur les berges et en zones hauturi�res, a eu et continuera d'avoir un impact consid�rable sur les syst�mes marins et dulcicoles du Canada.

Les activit�s marines doivent faire l'objet d'une gestion durable afin de favoriser ainsi les environnements et les �cosyst�mes aquatiques. La sant� des oc�ans, la perte de l'habitat marin, la baisse de la biodiversit�, la demande croissance d'acc�s aux ressources oc�aniques, ainsi que la complexit� au niveau des r�glements et des comp�tences comptent parmi les d�fis que doit relever le minist�re afin de procurer aux Canadiens des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs.

Pour relever ces d�fis, on a instaur� des processus de gestion int�gr�e dans cinq vastes zones sur chacun des trois oc�ans du Canada (voir la carte ci-dessous). En 2008-09, le MPO cr�ait la zone de gestion int�gr�e de la c�te nord du Pacifique afin d'impliquer les Canadiens sur la c�te Ouest dans l'�laboration d'un plan de gestion int�gr�e pour la c�te nord du Pacifique. On a �galement r�alis� des progr�s consid�rables au niveau de l'�laboration de plans de gestion int�gr�e pour la zone de gestion int�gr�e de la mer de Beaufort et la vaste zone de gestion des oc�ans de la baie de Plaisance/Grands bancs. La mise en œuvre du plan de gestion int�gr�e de l'est du Plateau n�o-�cossais est en cours.

Cette planification reposait �galement sur des mesures de conservation pr�cises, dont la cr�ation de la septi�me zone de protection marine du Canada (en vertu de la Loi sur les oc�ans) - soit le mont sous-marin Bowie sur la c�te ouest du pays. On a proc�d� � la mise sur pied de quatre nouveaux centres d'expertise afin d'am�liorer l'application des connaissances en ce qui concerne les coraux, l'�tat des rapports sur les oc�ans, le savoir �cologique traditionnel et la gestion des c�tes.

Le MPO a continu� de prot�ger l'habitat dans le cadre du processus d'examen de la r�glementation et il s'est efforc� d'am�liorer la fa�on dont on r�alise les �valuations environnementales dans le cadre de l'initiative d'am�lioration de la r�glementation des grands projets de ressources naturelles.

Les mesures efficaces visant � prot�ger et, dans certains cas, � r�tablir la sant� et la productivit� de nos �cosyst�mes, nos habitats et nos esp�ces aquatiques reposent sur de solides connaissances scientifiques.

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats :
L'utilisation durable et la conservation des oc�ans du Canada, en collaboration avec d'autres paliers de gouvernement, des organisations autochtones et d'autres intervenants non gouvernementaux.	La gestion des oc�ans du Canada repose sur l'adoption d'approches de gestion int�gr�e. Une gouvernance coordonn�e et efficace des oc�ans.

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectif	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	24,2	162	Couverturec	100% d'ici 2035	31 %	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
Autorisations totales	26,3	s/o	Gouvernanced	100 %	80 %	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
Chiffres r�els	21,1	145	Implication des intervenantse	100 %	60 %	Atteintes quelque peu (60 %-79 %)

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 5,1 millions de dollars; autorisations totales : 7,5 millions de dollars; montant actuel : 6,9 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 31; nombre r�el : 30).

^cPourcentage estim� de la superficie des oc�ans dot�e de structures de gestion int�gr�es.

^dPourcentage de vastes zones de gestion des oc�ans dot�es de comit�s de mise en œuvre r�gionaux compos�s de membres de diff�rentes instances, ou l'�quivalent.

^ePourcentage de vastes zones de gestion des oc�ans dot�es de comit�s consultatifs d'intervenants, ou l'�quivalent.

Le d�fi

Les ententes modernes de gestion des oc�ans portent sur diff�rents d�fis, comme la sant� des oc�ans, la perte de l'habitat marin, la baisse de la biodiversit�, les demandes croissantes, et souvent oppos�es, d'acc�s aux ressources oc�aniques, ainsi que la complexit� des r�glements et des comp�tences. Pour s'assurer d'atteindre les buts des Canadiens, on doit pouvoir compter sur de solides bases scientifiques et sur des m�canismes de gouvernance pour assurer un processus d�cisionnel efficace et des outils de politiques/r�glementation visant � favoriser l'atteinte des objectifs en mati�re d'utilisation durable et de conservation.

Notre rendement

Des processus de gestion int�gr�e ont �t� adopt�s dans cinq vastes zones sur chacun de nos trois oc�ans. Ceux-ci ont permis de r�unir des responsables de la r�glementation au gouvernement, l'industrie, les communaut�s et les Canadiens d'origine autochtone qui, ensemble, ont �labor� des plans d'utilisation durable de nos oc�ans. � ces efforts s'ajoute le programme sur la Sant� des oc�ans du gouvernement, un programme de 61,5 millions de dollars en vertu duquel on investit dans les sciences, la protection marine et la pr�vention de la pollution.

En 2008-09, le MPO cr�ait la zone de gestion int�gr�e de la c�te nord du Pacifique afin d'impliquer les Canadiens de la c�te Ouest dans l'�laboration d'un plan de gestion int�gr�e pour la c�te nord du Pacifique. On a �galement r�alis� des progr�s consid�rables au niveau de l'�laboration de plans de gestion int�gr�e pour la zone de gestion int�gr�e de la mer de Beaufort et la vaste zone de gestion des oc�ans de la baie de Plaisance/Grands bancs. La mise en œuvre du plan de gestion int�gr�e de l'est du Plateau n�o-�cossais est en cours.

Cette planification �tait �galement appuy�e par des mesures de conservation pr�cises, dont la cr�ation de la septi�me zone de protection marine du Canada (en vertu de la Loi sur les oc�ans) - soit le mont sous-marin Bowie sur la c�te ouest du pays.

Zones de protection marines et sites d'int�r�t � la grandeur du Canada

Soutien � la Sant� des oc�ans... On a impliqu� les Canadiens dans les efforts visant � identifier les prochaines zones candidates au titre de zones de protection marine en vertu de la Loi sur les oc�ans. On a d�but� des travaux en coop�ration avec les provinces afin de concevoir un syst�me national de r�seaux de zones de protection marine d'ici 2012. Le Canada a contribu� � la sant� de l'oc�an Arctique en �laborant une s�rie d'indicateurs ayant pour but d'�valuer et de surveiller les �cosyst�mes de l'Arctique, en plus de contribuer � deux initiatives du Conseil de l'Arctique afin de documenter l'�tat du bassin de l'Arctique, ainsi que les pratiques exemplaires en mati�re de gestion ax�e sur les �cosyst�mes dans l'oc�an Arctique. On a proc�d� � la mise sur pied de quatre nouveaux centres d'expertise afin d'am�liorer l'application nationale des connaissances touchant les coraux, l'�tat des rapports sur les oc�ans, le savoir �cologique traditionnel et la gestion des c�tes. On a mis en place de nouveaux �quipements et syst�mes d'intervention afin d'am�liorer ainsi la capacit� d'intervention de la Garde c�ti�re canadienne lors des d�versements d'hydrocarbures. On a jet� des bases scientifiques solides de diff�rentes initiatives ayant trait � la Sant� des oc�ans. La collaboration bilat�rale am�lior�e avec les �tats-Unis se poursuit dans le golfe du Maine.

Les prochaines �tapes

Le MPO continuera de d�ployer des efforts dans le but de mettre en œuvre le programme sur la Sant� des oc�ans du gouvernement, entre autres, en proc�dant � la cr�ation d'un r�seau de zones de protection marine, incluant six nouvelles zones de protection marine en vertu de la Loi sur les oc�ans. Les efforts se poursuivront dans le but de favoriser l'�laboration et la mise en œuvre de plans de gestion int�gr�e des oc�ans dans nos cinq vastes zones de gestion des oc�ans.

Sous-activit�s de gestion des oc�ans

Gestion int�gr�e des oc�ans	Outils de conservation marine

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats :
La conservation et la protection du poisson et de l'habitat du poisson contre les impacts des activit�s qui se d�roulent sur et autour des �tendue d'eau douce et marine contenant du poisson, et am�lioration de l'habitat du poisson.	Un habitat du poisson sain et productif afin d'entretenir la production d'esp�ces et de populations de poisson que les Canadiens appr�cient.

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectif	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	110,8	686	R�gimes de r�mun�rationc	420	235	Atteintes pour la plupart (80 %-99 %)
Autorisations totales	123,4	s/o	Conformit�d	100 %	64 %	Atteintes quelque peu (60 %-79 %)
Chiffres r�els	124,2	672

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 40,2 millions de dollars; autorisations totales : 56,7 millions de dollars; montant actuel : 51,3 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 117; nombre r�el : 112).

^cNombre d'autorisations accord�es en vertu de la Loi sur les p�ches et assorties de r�gimes de r�mun�ration afin de compenser la perte de l'habitat du poisson attribuable aux projets d'am�nagement.

^dPourcentage des inspections des lieux qui r�pondent aux modalit�s des �nonc�s op�rationnels, aux pratiques de gestion exemplaire, aux lettres de conseils et aux autorisations en vertu de la Loi sur les p�ches.

Le d�fi

Le programme de gestion de l'habitat du MPO est directement li� aux �valuations environnementales de certains des projets de ressources naturelles et de d�veloppement industriel parmi les plus vastes et complexes au pays - soit les mines, les terminaux de gaz naturel liqu�fi�, les projets hydro�lectriques, les projets de sables bitumineux et les projets d'infrastructures. Le MPO pr�voit des propositions de d�veloppement � grande �chelle atteignant pr�s de 300 milliards de dollars au cours des quelques prochaines ann�es.

Les activit�s de d�veloppement �conomique � la grandeur du Canada, dont tout particuli�rement dans le secteur des ressources naturelles et, plus r�cemment, dans le Nord canadien, sont venues accro�tre le besoin de proc�der � des �valuations environnementales et � assurer la protection de l'environnement. Les intervenants s'attendent � participer davantage � l'�laboration et � la mise en œuvre des politiques et des programmes, alors que les seuils juridiques de consultation des groupes autochtones sont plus �lev�s. Les responsables du Programme de gestion de l'habitat doivent g�rer le renvoi de propositions de d�veloppement plus complexes aux fins des examens r�glementaires et des �valuations environnementales, sans compter qu'ils doivent examiner un nombre croissant d'installations d�j� existantes.

Une solide compr�hension scientifique des esp�ces, des habitats et des �cosyst�mes constitue un �l�ment essentiel � la protection, la conservation et la gestion de l'habitat.

Notre rendement

En 2008-09, le MPO recevait � l'�chelle nationale 4 000 avis d'utilisation d'�nonc�s op�rationnels concernant des activit�s � faible risque (60 % de plus que l'ann�e pr�c�dente). Le nombre de demandes d'examen et d'�valuation a �galement connu une hausse consid�rable.

Les examens r�glementaires des grands projets de ressources concern�s par l'initiative des Grands projets d'am�lioration de la r�glementation (GPAR) n'ont pas encore connu suffisamment de progr�s pour qu'on puisse d�terminer si on a r�duit les d�lais d'examen. En 2009-10, le MPO continuera d'entreprendre des activit�s visant � faire en sorte que les examens soient plus opportuns.

On a identifi� des �ch�ances g�n�rales pour la r�alisation des �valuations environnementales des grands projets de ressources (analyse pr�liminaires - 9 � 12 mois; �tudes d�taill�es - 21 mois; comit� d'examen du f�d�ral - 14 mois) et en ce qui concerne le processus d�cisionnel (trois mois apr�s la d�cision relative � la marche � suivre pour les �valuations environnementales, apr�s avoir consult� les Autochtones et apr�s avoir r�pondu aux exigences de la Loi sur les p�ches) et on les a examin�es dans le cadre de l'initiative des GPAR. Ces normes font pr�sentement l'objet d'une application et se retrouvent dans les ententes de projet.

95 pour cent de tous les avis de d�but des travaux concernant les �valuations environnementales du MPO ont �t� affich�s sur le site Web du Registre canadien d'�valuation environnementale dans les 14 jours apr�s le d�but de l'�valuation environnementale.

La conformit� � l'habitat constitue une nouvelle initiative dans le cadre de laquelle on vient de commencer � recueillir des donn�es au sujet de cet indicateur. Par cons�quent, un ensemble complet de donn�es n'a pas �t� valid�. Ce r�sultat est consid�r� id�alement comme un r�sultat de base en fonction duquel on pourra �valuer le rendement futur.

On a compl�t� le prototype d'un module de rapports int�gr�s accessible aux gestionnaires du MPO et proc�d� � la mise en œuvre de nouveaux syst�mes de collecte de donn�es pour assurer le suivi des grands projets et en surveiller la conformit�.

L'initiative d'am�lioration de la r�glementation des grands projets de ressources a permis de : R�duire les d�lais des examens r�glementaires pour les grands projets. Mettre en œuvre des normes de service quant aux d�lais de r�alisation des �valuations environnementales. Respecter les exigences en mati�re de collecte de donn�es (95 %). Procurer un acc�s opportun et pratique aux donn�es sur l'habitat.

Les prochaines �tapes

En 2009-2010, le MPO continuera d'am�liorer l'efficacit� de ses activit�s dans le domaine de la r�glementation, incluant ses efforts visant � moderniser la conformit� de l'habitat. Le MPO continuera d'investir pour s'assurer de s'acquitter de ses responsabilit�s en mati�re d'intervention environnementale des projets d'aquaculture. Le MPO tentera �galement d'acc�l�rer les processus d'examen et d'approbation des r�glements des projets d'infrastructure en vertu du Plan d'action �conomique du Canada. Enfin, le MPO investira davantage dans l'�laboration et la mise en œuvre d'ententes de partenariat f�d�rales-provinciales-territoriales sur la gestion de l'habitat.

Sous-activit�s de gestion de l'habitat

Conservation et protection de l’habitat du poisson	�valuations environnementales	Services du programme de l’habitat	Programme autochtone de gestion de l’habitat dans les r�gions int�rieures

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats
Le r�tablissement des esp�ces extirp�es, en p�ril et menac�es, ainsi que la gestion des esp�ces sp�cialement pr�occupantes pour �viter qu'elles ne deviennent en p�ril.	Respect des �ch�ances et des exigences pr�vues dans la Loi sur les esp�ces en p�ril (LEP). �laboration de politiques f�d�rales et de directives minist�rielles relatives � la mise en œuvre de la loi.

Le d�fi

La protection et la conservation des esp�ces en p�ril est une responsabilit� conjointe du f�d�ral, des provinces et des territoires. Par cons�quent, la capacit� et le degr� de coop�ration et de soutien dans chacune des provinces et chacun des territoires peuvent avoir un impact consid�rable sur la mise en œuvre de la LEP. De plus, les ententes sur une revendication territoriale dans les territoires ont permis la mise sur pied de conseils de gestion de la faune, qui partagent avec les gouvernements la responsabilit� en mati�re de gestion des esp�ces en p�ril. La coop�ration entre et au sein des diff�rents paliers est essentielle � la mise en œuvre r�ussie des strat�gies de r�tablissement et des plans d'action.

Les responsabilit�s du Programme de gestion des esp�ces en p�ril associ�es � la mise en œuvre de la Loi sur les esp�ces en p�ril (LEP) augmentent d'ann�e en ann�e, au m�me titre que le nombre d'esp�ces �valu�es comme �tant en p�ril par l'organisme d'�valuation scientifique sans lien de d�pendance, soit le Comit� sur le statut des esp�ces menac�es de disparition au Canada (CSEMDC). � la lumi�re des lacunes importantes au niveau de l'information concernant plusieurs esp�ces, il a �t� vraiment difficile de respecter les �ch�ances pr�vues dans la LEP pour la production des documents de la LEP (soit les strat�gies de r�tablissement des esp�ces et les plans de gestion).

De plus, aid� des autres minist�res et organismes f�d�raux qui sont charg�s de mettre en œuvre la LEP, soit Environnement Canada et l'Agence Parcs Canada, le MPO est toujours en train de d�terminer la meilleure fa�on de r�pondre aux obligations de cette loi relativement nouvelle et complexe en mati�re de conservation. Les d�fis associ�s � la mise en œuvre de la LEP font pr�sentement l'objet d'un examen de la part du Comit� permanent sur l'environnement et le d�veloppement durable, qui a entrepris son examen de la loi en 2009-10.

Notre rendement

En 2008-09, on rebaptisa le Secr�tariat sur les esp�ces en p�ril du minist�re en lui donnant le nom de Gestion des esp�ces en p�ril pour l'int�grer au Secteur des oc�ans et de l'habitat en tant qu'activit� de programme distincte. Ce changement organisationnel constitue un des m�canismes qui permet de s'assurer que le MPO s'acquitte de ses obligations en vertu de la LEP, et ce, de fa�on uniforme et coh�rente � la grandeur du Canada.

En compagnie d'Environnement Canada et de l'Agence Parcs Canada, le MPO a particip� aux premi�res �tapes de l'examen parlementaire de la LEP en pr�sentant un expos� technique aux parlementaires.

Le CSEMDC a proc�d� � des �valuations de l'�tat des esp�ces; le MPO a jou� un r�le de premier plan dans la prestation de renseignements scientifiques servant de base au processus du CSEMDC. En vue de la participation aux �valuations du CSEMDC, le MPO a entrepris un examen d�taill� des renseignements scientifiques disponibles pour chaque esp�ce; le MPO a produit des donn�es scientifiques pour l'�valuation de 20 esp�ces r�alis�e par le CSEMDC en 2008-09, et entrepris l'examen de six esp�ces qu'on �valuera au cours des ann�es futures.

Alors qu'on a finalis� une seule strat�gie de r�tablissement qu'on a affich�e sur le registre public de la LEP en 2008-09, des efforts sont en cours au niveau de 19 autres strat�gies de r�tablissement et 12 plans de gestion qu'on pr�voit finaliser en 2009-10.

Reconnaissant l'importance de la participation des provinces et des territoires dans la mise en œuvre de la LEP, le MPO a contribu� � finaliser un protocole d'entente avec le Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut dans le but d'harmoniser la d�signation des esp�ces en vertu de l'Accord sur les revendications territoriales du Nunavut et la LEP, ainsi que de l'accord financier auxiliaire dans le cadre de l'Accord f�d�ral-provincial sur les esp�ces en p�ril avec le gouvernement du Qu�bec.

En 2008-2009, Gestion des esp�ces en p�ril a r�alis� ce qui suit : �laboration, avec Environnement Canada et l'Agence Parcs Canada, de l'�ventail des politiques f�d�rales sur la LEP afin d'orienter une approche uniforme et coh�rente en mati�re de mise en œuvre de la LEP. Versement de renseignements scientifiques aux fins de l'�valuation, par le CSEMDC, de 20 esp�ces aquatiques, en plus d'avoir recommand� au Ministre de l'environnement l'inscription de neuf esp�ces aquatiques. D�but, poursuite ou finalisation des strat�gies de r�tablissement et des plans de gestion de 20 strat�gies de r�tablissement et 12 plans de gestion des esp�ces inscrites � la LEP.

Les prochaines �tapes

En 2009-10, le MPO continuera d'am�liorer ses m�thodes dans le cadre du Programme de gestion des esp�ces en p�ril pour s'assurer que le minist�re r�pond � ses obligations en vertu de la LEP en ce qui concerne la protection et le r�tablissement des esp�ces inscrites � la loi. Il examinera ses m�canismes d'�tablissement des priorit�s et ses processus d'attribution des ressources pour s'assurer que celles-ci sont consacr�es aux efforts visant � r�aliser les priorit�s identifi�es. La structure de gestion du programme fera �galement l'objet d'une r�organisation afin de favoriser la r�alisation des priorit�s des programmes. Le minist�re poursuivra ses efforts pour assurer la participation des provinces et des territoires dans la mise en œuvre de la LEP, ainsi que dans la r�alisation des objectifs dans le cadre de l'�laboration d'accords f�d�raux-provinciaux sur les esp�ces en p�ril.

Fournir aux Canadiens...	Pour atteindre ces r�sultats :
Des conseils scientifiques devant servir de base aux politiques, aux programmes, aux d�cisions et aux r�glements du minist�re et du f�d�ral dans le domaine de la gestion int�gr�e des ressources oc�aniques et de l'habitat du poisson au Canada.	Compr�hension d�taill�e de la fonction des �cosyst�mes aquatiques.

Ressources et r�sultats

Des ressources...			...aux r�sultats
	$ milliona	�TPb		Objectif	R�sultat	Progr�s accomplis
Pr�vues	77,8	504	Publicationsc	Maintenir au niveau actuel	43	Atteintes (100 %)
Autorisations totales	85,2	s/o	Publications sur la biologie marine et l'hydrobiologied	Maintenir ou d�passer le niveau actuel	22 %	Atteintes (100 %)
Chiffres r�els	86,2	514	Publications sur l'oc�anographie et la limnologiee	Maintenir ou d�passer le niveau actuel	27 %	Atteintes (100 %)

^aLes chiffres financiers comprennent les facilitateurs de programme (montant pr�vu : 22,7 millions de dollars; autorisations totales : 30,2 millions de dollars; montant actuel : 27,3 millions de dollars).

^bLes nombres d'�TP comprennent les facilitateurs de programme (nombre pr�vu : 101; nombre r�el : 97).

^cNombre de publications du Secr�tariat canadien de consultation scientifique sur les ressources aquatiques.

^dPourcentage des publications canadiennes dans les domaines de la biologie marine et de l'hydrobiologie attribu�es au MPO.

^ePourcentage des publications canadiennes dans les domaines de l'oc�anographie et de la limnologie attribu�es au MPO.

Le d�fi

La gestion de l'activit� humaine sur ou autour des environnements aquatiques marins ou dulcicoles et la protection des �cosyst�mes aquatiques reposent sur la recherche, la compr�hension et les connaissances scientifiques. Les activit�s, comme l'exploration et l'exploitation du p�trole et du gaz naturel, les mines, l'hydro�lectricit� et la puissance mar�ale peuvent avoir des r�percussions sur le poisson et/ou sur l'habitat du poisson. Alors que l'�conomie des oc�ans �volue au-del� du secteur traditionnel des poissons et fruits de mer, les utilisations multiples et parfois conflictuelles des oc�ans doivent reposer sur une approche int�gr�e au niveau des �cosyst�mes afin de pouvoir g�rer ces utilisations, ainsi que sur les principes scientifiques qui servent de base � cette gestion. La capacit� de dispenser des conseils dans le cadre du Programme scientifique est d'autant plus complexe en raison des impacts cumulatifs associ�s � ces activit�s, ainsi que des impacts du changement climatique sur les �cosyst�mes aquatiques.

En r�action � ce d�fi, les responsables du Programme des sciences continueront de mettre en œuvre une approche ax�e sur les �cosyst�mes afin de proc�der � la gestion int�gr�e des voies navigables sur les oc�ans et les �tendues d'eau int�rieures du Canada. Cette approche interdisciplinaire nous permet de mieux comprendre la diversit�, la dynamique de la population, l'habitat et les implications au niveau du d�veloppement, et enfin, elle nous procure des renseignements plus complets qui refl�tent les besoins des d�cideurs et des responsables de l'�laboration des politiques.

Notre rendement

Au cours des derni�res ann�es, les investissements du gouvernement du Canada au Secteur des sciences du MPO ont facilit� la transformation d'une approche ax�e sur une seule esp�ce vers une approche ax�e sur les �cosyst�mes afin de favoriser ainsi des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs. Conform�ment � cet objectif, on a mis sur pied six initiatives de recherche sur les �cosyst�mes (IR�) � la grandeur du Canada dans le but d'am�liorer notre compr�hension scientifique de la fa�on dont fonctionnent ces �cosyst�mes majeurs (soit la structure et la fonction des �cosyst�mes), identifier les facteurs de changement et faciliter les pr�visions sur la fa�on dont les impacts cumulatifs du d�veloppement peuvent influencer ces �cosyst�mes.

L'initiative scientifique sur le changement climatique (ISCC), qu'on a r�cemment mise sur pied, fonctionne en �troite collaboration avec les initiatives de recherche sur les �cosyst�mes afin de mieux comprendre et pr�dire les impacts r�gionaux des mod�les de changement climatique sur les �cosyst�mes aquatiques, ainsi que pour pr�voir les nouveaux enjeux, incluant les zones mortes (hypoxie) des oc�ans et l'acidification des oc�ans. Les initiatives de recherche sur les �cosyst�mes et l'initiative scientifique sur le changement climatique en sont � des stades vari�s de mise en œuvre, mais elles continueront de progresser pour atteindre leur plein potentiel au cours des quelques prochaines ann�es.

Dans le cadre de l'investissement du gouvernement du Canada dans la Sant� des oc�ans, le programme scientifique du minist�re permet de continuer de dispenser des conseils sur les objectifs de d�signation et de conservation des nouvelles zones de protection marine (ZPM), ainsi que sur l'�valuation des ZPM d�j� �tablies afin d'atteindre ainsi les objectifs de conservation gr�ce � l'�laboration de strat�gies et de protocoles de surveillance.

On a produit tout pr�s de 43 publications � caract�re consultatif, incluant des rapports consultatifs scientifiques, des documents de recherche, des d�bats, ainsi que des r�ponses scientifiques pour contribuer directement aux besoins de conseils scientifiques dans le domaine des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs. Le nombre de publications consultatives contribuant � ce r�sultat strat�gique est demeur� uniforme au cours des trois derni�res ann�es. On peut d'ailleurs consulter ces publications consultatives, et bien d'autres, sur le site Web du Secr�tariat canadien de consultations scientifiques (SCCS).

En 2007, le MPO produisait 22 % de toutes les publications canadiennes dans les domaines de la biologie marine et de l'hydrobiologie et 27 % des publications dans les domaines de l'oc�anographie et de la limnologie (source: Observatoire des sciences et des technologies). Le pourcentage de publications dans ces deux disciplines est demeur� stable au cours des deux derni�res ann�es. Cependant, on constate une tendance � la baisse du pourcentage de publications comparativement aux ann�es pr�c�dentes.

Les prochaines �tapes

Les progr�s continus en vue d'adopter une approche ax�e sur les �cosyst�mes en tant que marche � suivre implicite au Secteur des sciences, ainsi que les autres initiatives r�alis�es dans le cadre du renouvellement des sciences resteront indispensables, alors que le minist�re devra relever de nouveaux d�fis. En se conformant en tout point � l'approche ax�e sur les �cosyst�mes, le Programme scientifique permettra de produire des renseignements plus d�taill�s, refl�tant ainsi les demandes vari�es de connaissances qui �manent des d�cideurs et des responsables de l'�laboration des politiques pour ainsi faciliter la gestion int�gr�e des oc�ans et des voies navigables int�rieures du Canada.

Sous-activit�s des sciences pour des �cosyst�mes aquatiques sains et productifs

Habitat du poisson	�cosyst�mes aquatiques	Climat des oc�ans