ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada

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Message de la ministre

Je suis très heureuse de vous présenter le Rapport ministériel sur le rendement (RMR) de 2008-2009 des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).

Le gouvernement du Canada s'est doté d'une stratégie pluriannuelle visant à améliorer la qualité de vie des Canadiens au moyen des sciences et de la technologie tout en créant des emplois et en stimulant la croissance économique.

Les IRSC sont un partenaire important dans la stratégie des sciences et de la technologie du gouvernement. Grâce à la recherche en santé et aux partenariats dans l'ensemble du pays, l'organisme a favorisé la santé et le bien-être des Canadiens en améliorant l'efficacité et l'efficience du système de santé.

L'an dernier, les IRSC ont formé un consortium de recherche pour faire avancer la recherche sur les cellules souches du cancer et ont financé d'importantes recherches sur l'obésité, le diabète, les maladies cardiovasculaires, la santé mentale ainsi que l'amélioration de la santé des enfants qui souffrent d'asthme et d'allergies. Ils ont aussi participé à des projets internationaux de recherche sur le cancer avec les États-Unis et sur la maladie d'Alzheimer avec la France.

Le financement de 134 nouvelles chaires de recherche du Canada l'an passé dans des universités partout au pays a permis au Canada de redorer son blason en sciences sur la scène mondiale et de renforcer sa capacité à attirer les plus brillants esprits de la planète. On s'attend à ce que l'important soutien fourni par les chaires et leurs programmes de recherche permettent d'appuyer chaque année plus de 500 étudiants canadiens et étrangers au niveau du doctorat.

Dans le cadre des partenariats qu'ils établissent avec le secteur privé, les IRSC ont continué de faciliter l'application commerciale des découvertes de la science. Grâce à des programmes novateurs d'application des connaissances, les IRSC rassemblent chercheurs, cliniciens et responsables des politiques pour créer et améliorer des traitements et des services de santé à partir des résultats de la recherche.

Grâce à leur travail soutenu en tant que responsable de l'Initiative de recherche stratégique sur la capacité d'intervention en cas de pandémie (IRSCIP), les IRSC ont continué d'appuyer la recherche canadienne sur l'influenza et la préparation aux pandémies. Cette initiative, qui comporte des projets allant de la création de vaccins au dépistage de virus, a permis au Canada de se préparer à l'émergence de maladies infectieuses, comme la grippe A (H1N1).

Cette année, les IRSC se sont également unis à Santé Canada pour mettre sur pied le Réseau sur l'innocuité et l'efficacité des médicaments (RIEM), un réseau national de recherche qui nous aidera à évaluer les risques et les avantages associés aux médicaments qui sont sur le marché.

Ces initiatives, ainsi que plusieurs autres, démontrent l'efficacité des IRSC et leur détermination à promouvoir l'excellence de la recherche en santé, recherche qui permettra d'améliorer le bien-être des prochaines générations au Canada.

Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé
Gouvernement du Canada

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Section I : Survol

Raison d’être et responsabilités

Les IRSC constituent le principal organisme subventionnaire du gouvernement du Canada en matière de recherche en santé. Ils ont été créés en juin 2000 en vertu de la Loi sur les IRSC, qui leur confère le mandat « d'exceller, selon les normes internationales reconnues d'excellence scientifique, dans la création de nouvelles connaissances et leur application, en vue d'améliorer la santé de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de santé et de renforcer le système de santé au Canada ».

Les IRSC répondent aux besoins en constante évolution de la recherche en santé des trois façons suivantes :

• en appuyant les projets de recherche qui se démarquent, qu'ils soient orientés par les chercheurs ou par des objectifs stratégiques (c'est-à-dire s'inscrivant dans un domaine prioritaire), dans tous les domaines de la recherche en santé;
• en renforçant la capacité de recherche par le soutien de chercheurs dans des domaines encore peu explorés et de la formation de la prochaine génération de chercheurs;
• en favorisant l'application des connaissances, de façon à ce que les résultats de la recherche trouvent une utilité concrète (politiques, pratiques, procédures, produits et services) qui soit profitable sur le plan de la santé et de l'économie.

Les IRSC ont créé 13 instituts. Ces instituts ne sont pas des immeubles « de brique et de mortier », mais des regroupements d'experts. Dans son secteur thématique, chacun des 13 instituts des IRSC soutient une grande variété de recherches biomédicales, cliniques, sur les services et les systèmes de santé ainsi que sur la santé publique et des populations. Les instituts forment des réseaux de recherche nationaux mobilisant des chercheurs, des bailleurs de fonds et des utilisateurs des connaissances de tout le pays autour de l'étude des domaines prioritaires. Cette structure innovatrice, élevée au rang de pratique exemplaire dans le monde entier, soutient une approche de recherche en santé multidisciplinaire, concertée et axée sur la résolution de problèmes.

Les IRSC sont dirigés par un conseil d'administration de 20 membres, dont le président est le président des IRSC et dont le sous-ministre de la santé est membre d'office sans droit de vote. Les IRSC rendent compte au Parlement par l'entremise de la ministre de la Santé et jouent ainsi un rôle essentiel dans le portefeuille de la santé.

Les IRSC collaborent étroitement avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), les deux organismes subventionnaires du portefeuille de l'industrie, avec qui ils échangent de l'information et unissent leurs efforts. Les trois organismes gèrent conjointement plusieurs des programmes vedettes du gouvernement du Canada, comme les Réseaux de centres d'excellence (RCE), le Programme de bourses d'études supérieures du Canada et le Programme des chaires de recherche du Canada.

En 2008-2009, les IRSC ont réitéré leur appui à la Stratégie des sciences et de la technologie du gouvernement du Canada. Ils accordent la priorité à l'excellence et à l'innovation, de manière à ce que leurs investissements contribuent à l'objet principal de la Stratégie, soit la mobilisation des sciences et technologies à l'avantage du Canada.

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Architecture des activités des programmes (AAP) et résultats stratégiques

Le diagramme suivant illustre la nouvelle architecture des activités des programmes (AAP) des IRSC, qui est entrée en vigueur en 2008-2009. Elle comporte trois objectifs stratégiques, qui sont divisés en huit activités de programmes principales et dix-neuf sous-activités de programmes.

Pour accomplir leur mandat, les IRSC ont recours à divers programmes et activités conçus pour appuyer les recherches qui se démarquent, renforcer la capacité de recherche et favoriser l'application des connaissances. Les trois résultats stratégiques suivants aideront le Canada à faire figure de chef de file dans la production et l'utilisation des connaissances en santé pour améliorer tant la santé des Canadiens que celle de la population mondiale. Les résultats stratégiques des IRSC sont les suivants :

1. Percées dans les connaissances en santé – La recherche en santé au Canada contribue à l'avancement des connaissances et permet de donner suite aux possibilités et aux priorités de l'heure.
2. Personnes et capacité de recherche – Former des chercheurs rigoureux et talentueux ayant la capacité d'entreprendre des recherches en santé.
3. Applications des connaissances et commercialisation – Les résultats de la recherche en santé sont appliqués dans les pratiques, les programmes et les politiques et contribuent à améliorer les services et produits de santé, le système de soins de santé et la santé de la population canadienne.

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Sommaire du rendement

Ressources financières 2008-2009 (en millions de dollars)

Résultats stratégiques	Dépenses prévues	Autorisations totales	Dépenses réelles
1.0 Avancement des connaissances dans le domaine de la santé	585,2 $	618,1 $	625,5 $
2.0 Ressources humaines et capacité de recherche	275,1 $	278,6 $	273,9 $
3.0 Application des connaissances et commercialisation	68,3 $	77,3 $	70,0 $
TOTAL	928,6 $	974,0 $	969,4 $

Autorisations totales
En 2008-2009, le total des autorisations a augmenté de 45,4 millions de dollars, en raison principalement de l'annonce d'une augmentation de 34 millions de dollars du budget de base au budget fédéral de 2008. De plus, plusieurs nouveaux programmes importants ont été financés : 4,4 millions de dollars ont été versés pour les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) (contribution atténuée par une réduction de 1,4 million de dollars du financement du Programme des réseaux de centres d'excellence), 1,7 million de dollars ont été alloués pour les subventions versées par le nouveau programme de Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise (RCE-E), 0,3 million de dollars ont servi à lancer le programme de Bourses d'études supérieures du Canada Vanier et 0,3 million de dollars ont été alloués au programme de suppléments pour études à l'étranger. Les IRSC ont également reçu des transferts nets totalisant 1,8 million de dollars de la part d'autres organismes fédéraux au cours de l'exercice 2008-2009, pour financer des projets de recherche supplémentaires dans des domaines phares comme l'hépatite C, la prévention du suicide chez les Autochtones et la capacité d'intervention en cas de pandémie. D'autres augmentations d'autorités administratives, totalisant 4,3 millions de dollars, ont été obtenues pour, notamment, des augmentations en vertu de conventions collectives et le report du budget de fonctionnement.

Dépenses réelles
En 2008-2009, les dépenses totales des IRSC ont été de 969,4 millions de dollars, soit 4,6 millions de moins que les autorisations totales. Seulement 0,8 million de dollars du crédit pour subventions et contributions n'ont pas été utilisés pendant l'exercice 2008-2009, grâce à une planification et à une gestion attentives des ressources. Dans le crédit pour dépenses de fonctionnement, 3,8 millions de dollars n'ont pas été utilisés, parce que certaines autorisations ont été accordées tardivement, que le fonctionnement a été optimisé et que le nombre d'ETP prévu n'a pas été atteint.

Ressources humaines (ETP) 2008-2009

Prévue	Réelle	Écart
458	403	55

Comme nous l'avons mentionné précédemment, 3,8 millions de dollars du crédit 20 (dépenses de fonctionnement) n'ont pas été utilisés par les IRSC, entre autres à cause du fait que le nombre d'ETP prévu n'a pas été atteint. En 2008-2009, les IRSC ont revu chacun des postes approuvés pour s'assurer que le fonctionnement était aussi efficace que possible. C'est ainsi que l'organisation a pu abaisser à 410 le nombre d'ETP prévu dans le Rapport sur les plans et les priorités.

Les IRSC comptent aussi sur les services de plus de 2 200 chercheurs qui donnent de leur temps chaque année, sans rémunération, au sein de comités de pairs qui examinent plus de 6 000 demandes par an.

Résultat stratégique 1 : Avancement des connaissances dans le domaine de la santé. La recherche en santé au Canada contribue à l'avancement des connaissances et permet de donner suite aux possibilités et aux priorités de l'heure

Indicateur de rendement	Cible	Rendement de 2008-2009
Rang du Canada dans les dépenses de recherche en santé à l’échelle internationale	Maintenir ou améliorer le rang international du Canada dans les dépenses de recherche en santé	Selon les données les plus récentes, le Canada se classe parmi les 5 premiers des 29 pays de l’OCDE recensés, la recherche et développement en matière de santé représentant 8,6 % du produit intérieur brut (PIB) dans les budgets de l’État.
Modification des pratiques, des programmes ou des politiques en matière de santé et amélioration de la prestation des services ou de la santé découlant d’une recherche financée par les IRSC	Preuves de changements dans les pratiques, les programmes et les politiques de santé, la prestation des services de santé ou la santé résultant du travail des chercheurs financés par les IRSC	Selon certaines sources, dont les rapports des instituts, la recherche financée par les IRSC a eu une incidence positive sur les pratiques, les programmes, les politiques et la prestation des services de santé. Cela correspond aux conclusions de l’étude réalisée en 2006 par le Conseil des académies canadiennes : comparativement aux autres pays, la recherche en santé et en sciences de la vie effectuée au Canada est de bonne qualité, notamment dans certains domaines visés par les priorités des IRSC. Par exemple : En 2008-2009, les IRSC ont réuni des organismes privés, non gouvernementaux, sans but lucratif et gouvernementaux dans le but de faire avancer la recherche et d’appliquer les résultats pour améliorer la qualité de vie des personnes âgées vivant ayant un trouble cognitif. L’Initiative sur la santé des Canadiens à tous les stades de la vie (ISCSV), qui est un ensemble sans précédent de vastes études de cohorte ciblant la naissance, les maladies chroniques et le vieillissement, pour suivre la santé de milliers de Canadiens pendant de nombreuses années et générer de nouvelles connaissances sur la façon dont les facteurs environnementaux, sociaux, liés au mode de vie, génétiques et comportementaux influent sur la santé à toutes les étapes de la vie. La qualité des soins de fin de vie sera bientôt l’une des questions de soins de santé les plus importantes pour notre pays. Il sera crucial que les cliniciens suivent un processus de décision éclairé. La recherche financée par les IRSC sur les solutions aux obstacles à la communication au moyen d’une échelle de performance pour soins palliatifs (PPS) a contribué à accroître les connaissances permettant la définition de politiques et de pratiques relatives aux soins palliatifs au Canada.
Nombre de publications résultant de la recherche financée par les IRSC	Maintenir ou améliorer le rang international du Canada pour ce qui est des publications de recherche en santé	Le Canada se classe au 10e rang dans le monde pour le nombre de publications sur la recherche médicale par milliard de dollars du PIB. La part canadienne de ces publications augmente de façon régulière depuis 2000, pour atteindre 5 % du total mondial en 2007, année des données les plus récentes. De plus, le Canada fait partie des 10 premiers pays de l’OCDE pour ce qui est du pourcentage représenté par les articles de recherche en santé sur l’ensemble des articles scientifiques. L’impact relatif des citations (IRC) du Canada en recherche médicale pour 2007 était de 1,34, soit bien au-dessus de la moyenne mondiale de 1,0. Ainsi, à l’échelle internationale, le Canada se situe au 7e rang, ce qui constitue une nette amélioration par rapport à son classement de 2002, au 13e rang.

 

Sommaires financiers : résultat stratégique no 1 (en millions de dollars)

Activités de programmes	Dépenses réelles2007-2008	2008-09				Conformité aux priorités du gouvernement du Canada
		Budget principal	Dépenses prévues	Autorisations totales	Dépenses réelles
1.1 Programme ouvert	426,4	462,6	462,6	470,9	493,9	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
1.2 Recherche prioritaire stratégique	113,1	122,6	122,6	147,2	131,6
Total	539,5	585,2	585,2	618,1	625,5

Fluctuations des dépenses :
Les dépenses réelles ont augmenté de 86,0 millions de dollars par rapport à l'exercice précédent. Les dépenses des IRSC destinées à leur programme le plus important, le Programme de subventions de fonctionnement ouvertes (PSFO), ont augmenté de 28,7 millions de dollars, en raison de l'accroissement du volume de demandes et des coûts de la recherche. Les dépenses ont aussi augmenté dans d'autres domaines prioritaires, notamment la recherche clinique (10,6 millions), la capacité d'intervention en cas de pandémie (3,7 millions), la médecine régénératrice (2,5 millions), le VIH/sida (1,9 million), la santé mondiale (0,9 million) et la maladie de Fabry (0,8 million). De plus, les 13 instituts des IRSC ont investi 18,7 millions de dollars supplémentaires dans les subventions de fonctionnement prioritaires stratégiques.

Autorisations totales :
Les autorisations totales des IRSC ont augmenté de 32,9 millions de dollars en 2008-2009. De ce montant, 30,9 millions sont issus de l'augmentation du budget de base du budget fédéral de 2008. En outre, les IRSC ont reçu 2,0 millions de plus en transferts provenant d'autres ministères ou organismes servant à financer des subventions supplémentaires dans des domaines stratégiques de la recherche en santé (notamment l'hépatite C et la capacité d'intervention en cas de pandémie).

Dépenses réelles :
Les dépenses réelles associées à cet objectif stratégique sont supérieures de 7,4 millions de dollars aux autorisations totales, à la suite de la réaffectation de fonds destinés initialement aux deux autres objectifs stratégiques. Plus précisément, on a pris des mesures pour atteindre l'objectif de 800 subventions de haute qualité dans le cadre du PSFO. Ce programme est essentiel, car il est la base sur laquelle on construit une entreprise de recherche solide et diversifiée.

Résultat stratégique no 2 : Ressources humaines et capacité de recherche. Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé

Indicateur de rendement	Cible	Rendement de 2008-2009
1. Nombre et type de titulaires de doctorat dans le domaine de la recherche en santé et les domaines connexes au Canada par année	Maintenir ou améliorer le rang international du Canada	Le nombre de titulaires d’un doctorat au Canada augmente légèrement, de même que le nombre de titulaires par habitant, qui est passé de 42 à 48 par 100 000 habitants (âgés de 20 à39 ans) en six ans. Par contre, par rapport aux autres pays de l’OCDE, le Canada s’est classé avant-dernier pour le nombre de titulaires d’un doctorat en 1998 et en 2006, les seules années pour lesquelles les IRSC possèdent des données.
2. Temps moyen que mettent les boursiers à obtenir leur diplôme par rapport aux autres étudiants	Maintenir ou raccourcir le temps moyen mis par les bénéficiaires d’une bourse des IRSC pour obtenir leur diplôme	Selon les résultats préliminaires de la récente évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada (BESC), les étudiants à la maîtrise bénéficiant d’une BESC ont mis un peu moins de temps à obtenir leur diplôme tandis que les étudiants au doctorat bénéficiant d’une BESC ont pris le même temps que ceux qui reçoivent des fonds d’autres sources pour terminer leur doctorat.
3. Nombre et type de chercheurs financés	Maintenir le nombre et la diversité (par institut) des chercheurs financés	Le nombre et la diversité des chercheurs financés par les IRSC ont augmenté dans tous les domaines de recherche, dans tous les instituts et pour de nombreux types de recherche différents.

 

Sommaires financiers : résultat stratégique no 2 (en millions de dollars)

Activité de programme	2007-2008 Dépenses réelles	2008-09				Concordance avec les résultats du gouvernement du Canada
		Budget principal des dépenses	Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles
2.1 Chercheurs et stagiaires	202,3	196,1	196,1	198,2	188,9	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
2.2 Collaboration et ressources en recherche	68,0	50,9	50,9	52,0	58,9	Des Canadiens en santé
2.3 Alliances nationales et internationales	24,0	25,2	25,2	25,4	23,7
2.4 Questions éthiques, juridiques et sociales	2,2	2,9	2,9	3,0	2,4
Total	296,5	275,1	275,1	278,6	273,9

Fluctuations des dépenses
Les dépenses réelles ont diminué de 22,6 millions de dollars par rapport à 2007-2008, en raison de la baisse des dépenses dans le cadre de l'activité de programme « chercheurs et stagiaires ». À la suite de l'expansion du Programme de bourses d'études supérieures du Canada et pour tenir compte du fait que beaucoup de chercheurs et de stagiaires retirent des avantages de leur participation à des projets financés par le PSFO, on a décidé de transférer une partie des fonds alloués à cet objectif stratégique vers l'objectif stratégique 1.

Autorisations totales
Les autorisations totales ont augmenté de 3,5 millions durant l'exercice, surtout en raison de l'augmentation du budget de base de 2008. De plus, quelques autorisations supplémentaires ont été accordées pour certains programmes, dont 0,3 million de dollars pour le programme de suppléments pour études à l'étranger et 0,3 million pour le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier.

Dépenses réelles
Les dépenses réelles sont inférieures de 4,7 millions de dollars aux autorisations totales, en raison de la décision de réaffecter des fonds aux PSFO.

Résultat stratégique no 3  : L’application des connaissances et la commercialisation. La recherche en santé est appliquée à la pratique, aux programmes et aux politiques qui contribuent à améliorer l’efficacité des services et produits de santé, le système de soins de santé et la santé des Canadiens

Indicateur de rendement	Cible	Rendement de 2008-2009
Modification des pratiques, des programmes ou des politiques en matière de santé et amélioration de la prestation des services en fonction des résultats des recherches financées par les IRSC	Preuves de changements dans les pratiques, les programmes et les politiques de santé, la prestation des services de santé ou la santé résultant du travail des chercheurs financés par les IRSC	Les rapports des instituts et d’autres sources ont fourni certaines données probantes concernant l’impact positif de la recherche financée par les IRSC sur les pratiques, les programmes, les politiques et la prestation des services en matière de santé. Par exemple : Le Réseau d’application de la recherche sur les démences a été mis sur pied pour créer des liens entre les chercheurs et les utilisateurs de la recherche (les intervenants de première ligne, par exemple), ce qui permettra d’accélérer l’application des résultats des recherches et ainsi d’améliorer les diagnostics, les traitements et les soins relatifs aux démences. Il s’agit d’un réseau d’application et d’échange des connaissances concernant la maladie d’Alzheimer et les démences. Des chercheurs recevant des fonds des IRSC ont mis au point des techniques génétiques novatrices, à partir d’un gène appelé « piggyback », qui permet de générer des cellules souches pluripotentes à partir de n’importe qui, et d’en produire le type de cellule désiré pour remplacer un tissu malade. Ces travaux pourraient aider à traiter de nombreuses maladies au moyen de cellules souches en clinique. Les IRSC aident à résoudre la question suivante, à savoir s’il est plus sûr et préférable de réaliser le pontage lorsque le patient est branché à un cœur-poumon ou d’opérer à cœur battant, en finançant le plus important essai clinique au monde en chirurgie cardiaque, lequel est réalisé auprès de 4 700 patients dans 100 centres de chirurgie cardiaque, dans 16 pays. Sous la direction des Drs André Lamy et Salim Yusuf au Centre de sciences de la santé de Hamilton (Université McMaster), l’essai CORONARY, qui durera 7 ans et demi, permettra d’étudier les différences dans les résultats des deux techniques de pontage aorto-coronarien. « Cet essai modifiera la pratique partout dans le monde et jouera un rôle clé en réduisant les complications pour les patients qui subissent une chirurgie cardiaque », dit le Dr Lamy.
Activité commerciale – produits (PI), entreprises et emploi créés grâce à des projets financés par les IRSC	Preuves d’activité commerciale résultant du travail des chercheurs financés par les IRSC	Selon certaines sources, dont les rapports des instituts, la recherche financée par les IRSC a suscité une importante activité commerciale. Par exemple : Selon une évaluation des RCE, bien que de nombreux résultats concrets du programme des RCE soient similaires à ceux d’autres programmes se rapportant à des réseaux, le programme des RCE obtient de meilleurs résultats que ces programmes dans certains domaines clés, comme la création de réseaux structurés, l’établissement de partenariats intersectoriels et l’exploitation des connaissances – en particulier, la commercialisation des résultats de la recherche. Selon un rapport préliminaire sur les brevets accordés à des spécialistes canadiens des sciences de la santé de 2002 à 2007, les IRSC ont financé plus de 70 % de ces inventeurs et innovateurs qui ont obtenu des brevets dans le domaine de la santé pendant cette période. Le Dr Charles Bernstein et son équipe se sont penchés sur l’hypothèse selon laquelle les tumeurs du côlon produisent des cellules et des composés chimiques caractéristiques. Les chercheurs ont eu recours à la spectroscopie par résonance magnétique et à des méthodes mathématiques avancées pour déterminer la signature chimique d’échantillons de selles, avant que les sujets n’aient à subir de coloscopie, ce qui a permis d’éviter cet examen invasif aux patients qui n’en avaient pas besoin. L’équipe a publié ses résultats, a obtenu deux brevets pour cette technologie et collabore actuellement avec une entreprise nord-américaine en vue de sa commercialisation.
Amélioration de la santé et de la qualité de vie des Canadiens dans les domaines financés par les IRSC grâce aux projets financés par les IRSC	Maintenir ou améliorer le rang international du Canada pour ce qui est de la qualité de vie	De nombreuses études faisant appel à différentes méthodes visent à mesurer la qualité de vie. Le classement du Canada est généralement élevé, et parfois, très élevé. Par exemple : Le Canada se classe 3e au monde selon l’indice du développement humain, qui est fondé sur l’espérance de vie, le taux d’alphabétisme, le niveau d’instruction et le PIB par habitant. Le Canada est au 11e rang des 24 pays de l’OCDE recensés en ce qui concerne la qualité globale de la santé et au 3e rang des pays du G7 pour ce qui est de l’espérance de vie. Le système de santé canadien se situe au 30e rang des 191 États de l’Organisation mondiale de la santé recensés, selon des données sur l’état de santé de la population, l’adéquation aux besoins et les dépenses nationales en santé. Le Canada se classe au 23e rang sur les 30 pays recensés pour l’Euro-Canada Health Consumer Index, qui se fonde sur des données concernant les droits des patients et le temps d’attente pour divers traitements, les résultats cliniques et l’offre de produits pharmaceutiques.

 

Sommaires financiers : résultat stratégique no 3 (en millions de dollars)

Activité de programme	2007-2008 Dépenses réelles	2008-09				Conformité aux priorités du gouvernement du Canada
		Budget principal des dépenses	Dépenses prévues	Autorisations totales	Dépenses réelles
3.1 Application des connaissances issues de la recherche en santé	39,8	40,8	40,8	43,6	41,5	Des Canadiens en santé
3.2 Commercialisation de la recherche en santé	98,3	27,5	27,5	33,7	28,5	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Total	138,1	68,3	68,3	77,3	70,0

Fluctuations des dépenses :
Les dépenses réelles sont inférieures de 68,1 millions de dollars à celles de 2007-2008, principalement à cause de l'investissement de 69,1 millions de dollars en financement unique consacré au lancement du programme des CECR. Ce programme a été annoncé dans le cadre du budget fédéral de 2007, où l'on prévoyait que les premiers bénéficiaires recevraient les fonds immédiatement sous la forme d'un versement unique.

Autorisations totales :
Les autorisations totales ont augmenté de 9,0 millions de dollars pendant l'exercice. Cette augmentation est principalement due au financement supplémentaire de 4,4 millions de dollars annoncé pour le deuxième cycle de subventions du programme des CECR, ainsi qu'au montant de 1,7 million de dollars accordé au Programme de RCE-E. De plus, les IRSC ont investi 3,8 millions en application des connaissances et en commercialisation, à la suite d'une augmentation du budget de base fédéral en 2008.

Dépenses réelles :
Les dépenses réelles sont inférieures de 7,3 millions de dollars aux autorisations totales. Les dépenses relatives aux programmes de subventions d'application des connaissances sont inférieures de 2,1 millions de dollars à ce qui était prévu, car les IRSC ont reçu certaines autorisations à la fin de l'exercice, ce qui ne leur a pas laissé le temps de lancer de nouvelles possibilités de financement. Les dépenses liées à certains programmes en partenariat avec le secteur privé, comme le Programme de recherche IRSC-PME et les Compagnies de recherche pharmaceutique du Canada (Rx&D), sont inférieures de 5,2 millions de dollars aux dépenses prévues. Les fonds excédentaires ont été réalloués au PSFO pour le résultat stratégique 1.

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Contribution des priorités aux résultats stratégiques

Le tableau suivant indique la progression des priorités stratégiques définies dans la section IV du Rapport sur les plans et priorités (RPP) de 2008-2009 des IRSC.

Priorités opérationnelles	Type	État	Liens avec les résultats stratégiques
Renouveler les priorités stratégiques des IRSC	Déjà établie	Atteinte Production d’un document de consultation sur le deuxième plan stratégique quinquennal des IRSC, qui comporte trois grandes orientations : investir dans l’excellence mondiale; s’attaquer aux priorités de recherche sur la santé et les services de santé; accélérer la mise en oeuvre des avantages de la recherche en santé pour la santé et l’économie.	Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Améliorer et simplifier les IRSC	En cours	Atteinte partiellement Le cadre de contrôle de la conception des programmes est en cours de développement et permettra : la simplification de la structure des programmes; de nouvelles approches pour les possibilités de financement; la consolidation des programmes dans la mesure du possible.	Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Améliorer l'efficacité de l'examen par les pairs	En cours	Atteinte Simplification et uniformisation des processus de fonctionnement; Informatisation accrue du traitement des demandes; Amélioration et accroissement du matériel de formation et d’enseignement; Révision des critères d’évaluation des demandes de subvention.	Résultats stratégiques 1 et 2
Utiliser la technologie pour améliorer la prestation des services	En cours	Atteinte Élargissement des services offerts au moyen de RechercheNet, le guichet unique d’interaction en ligne entre les chercheurs et les IRSC; Participation au développement d’un plan d’activités triennal en vue de l’expansion du réseau du CV commun, un service conjoint de présentation de CV utilisé par plus de 20 organismes de financement de la recherche, dont les IRSC; Mise en place d’un nouveau moteur de recherche et refonte du site des IRSC, pour offrir un meilleur service aux chercheurs, en améliorant et en précisant les résultats de recherche dans ce moteur, et en simplifiant l’accès à l’information.	Résultats stratégiques 1 et 2
Évaluer notre rendement	En cours	Atteinte Production d’un plan d’évaluation quinquennal; Quatre vérifications internes et quatre évaluations de divers programmes en 2008-2009. Voir le tableau 11.	Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Amélioration des rapports sur la recherche en santé et ses répercussions	En cours	Atteinte Mise en place d’un cadre et d’indicateurs pour mesurer la valeur des investissements dans la recherche en santé; Création et essai d’un système de rapport sur la recherche (SRR) dans RechercheNet.	Résultats stratégiques 1, 2 et 3

Priorités en matière de gestion	Type	État	Liens avec les résultats stratégiques
Fidéliser le personnel	En cours	Atteinte Poursuite du programme de développement du leadership; Amélioration des systèmes de RH internes; Établissement et mise en oeuvre du plan de ressources humaines.	Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Faire avancer les pratiques de gestion moderne	En cours	Atteinte Mise en oeuvre des changements nécessaires aux politiques, aux procédures et aux pratiques pour éliminer les faiblesses mises au jour par l'Évaluation fondée sur le CRG de 2006; Fin de la phase 1 du projet de contrôle interne des rapports financiers;	Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Effectuer efficacement la transition entre les directeurs scientifiques et les établissements hôtes de cinq instituts	Déjà établie	Atteinte Transition réussie dans les cinq instituts, et fin de la transition dans un sixième institut prévue pour décembre 2009.	Résultats stratégiques 1, 2 et 3

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Analyse des risques

Les programmes et priorités des IRSC sont souvent touchés par des facteurs indépendants de la volonté de l'organisation. Néanmoins, les IRSC évaluent constamment les possibilités, les défis à relever et les risques sur trois plans : le plan stratégique, le plan des programmes et le plan organisationnel. Pour l'analyse de la conjoncture et la préparation d'interventions sur le plan stratégique, le conseil consultatif de chacun des 13 instituts fournit diverses perspectives sur la santé et la recherche en santé. Les conseils repèrent les menaces à la santé des Canadiens et les possibilités de percées rapides dans les connaissances, afin de préparer des initiatives de recherche stratégiques. Sur le plan des programmes, les gestionnaires des IRSC surveillent constamment les différents types de soutien nécessaires aux chercheurs et le caractère approprié des mécanismes de financement de l'organisation. Sur le plan organisationnel, l'efficacité et l'efficience sont évaluées dans chacun des secteurs fonctionnels des IRSC (ressources humaines, finances, évaluation, etc.) dans le but de détecter les points faibles et les possibilités d'amélioration. De par la nature des activités de l'organisation, les risques et défis qui se présentent aux IRSC sont horizontaux et concernent tous les résultats stratégiques, au lieu d'être propres à un seul résultat à la fois.

Les IRSC doivent maintenir l'équilibre entre le soutien de projets de recherche à long terme, ce qui bloque des fonds pour l'avenir, et la réservation de fonds suffisants pour de nouveaux projets qui, bien qu'ils n'existent pas encore, se présenteront assurément dans les prochaines années. Pour assurer cet équilibre, les IRSC utilisent maintenant des modèles d'investissement qui leur permettent de mieux prévoir les répercussions futures des décisions de financement prises aujourd'hui, ainsi que d'introduire le concept de « dynamique stable » pour assurer la stabilité relative du nombre de nouvelles demandes financées annuellement et du taux de réussite au fil du temps. Les IRSC ont aussi préparé une Feuille de route d'investissement quinquennale pour faciliter la planification des programmes et atteindre un équilibre adéquat entre les recherches « ouvertes », orientées par les chercheurs, et les recherches ciblant des priorités définies par les IRSC et le gouvernement.

L'évaluation des résultats de la recherche financée par les IRSC est ardue, car les liens de causalité unissant les intrants, les extrants et les répercussions sont difficiles à cerner en raison de l'évolution progressive du savoir au fil du temps, qui se répartit en plusieurs filières. L'incidence de l'attribution des crédits pour la recherche est également complexe, car elle découle souvent de certains projets de recherche dont la réalisation ou le financement sont soit concertés ou indépendants, dans un ou plusieurs pays. En faisant appel à un cadre de travail et à des indicateurs permettant de mesurer la valeur des investissements, les IRSC entendent aller au-delà des extrants des différents programmes et subventions dans leurs évaluations pour étendre la portée des conclusions aux résultats de la recherche en santé.

En 2008-2009, les IRSC ont élaboré et mis à l'essai un outil de rapport de fin de subvention qui permet aux chercheurs de rendre compte des répercussions de leurs recherches. Avec le temps, cet outil constituera une importante source d'information sur les résultats des recherches financées par les IRSC et orientera les prochaines décisions en matière de programmes et d'affectation des ressources.

Enfin, le nombre croissant de demandes de grande qualité présentées aux IRSC représente toujours un défi. L'organisation compte sur l'examen par les pairs pour évaluer et classer les demandes, mais l'augmentation du nombre de possibilités de financement et de demandes s'avère de plus en plus lourde pour le processus d'examen par les pairs. En 2008-2009, les IRSC ont lancé une initiative visant à assurer la durabilité et l'efficacité constante de ce processus. L'utilisation de la technologie et l'uniformisation des processus organisationnels le rendront plus efficient, tandis que la simplification des programmes et des possibilités de financement aideront à atténuer la charge de travail des pairs examinateurs.

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Profil des dépenses

Dépenses réelles des IRSC depuis 2003-2004 (en millions de dollars)

Les dépenses des IRSC sont passées de 686,2 millions de dollars en 2003-2004 à 974,1 millions en 2007-2008, une augmentation de 287,9 millions (42 %) en cinq ans. Depuis la création des IRSC en 2000, leur budget a augmenté chaque année jusqu'en 2008-2009, exercice où les dépenses ont été légèrement inférieures à celles de l'exercice précédent.

Crédits votés et postes législatifs
(en millions de dollars)

Poste voté ou législatif (S)	Libellé tronqué pour le poste voté ou législatif	Dépenses réelles 2006-2007	Dépenses réelles 2007-2008	Budget principal 2008-2009	Dépenses réelles 2008-2009
20	Dépenses de fonctionnement	39,4	42,8	42,9	47,2
25	Subventions	799,7	926,7	881,3	916,9
(S)	Contributions aux régimes d'avantages sociaux des employés	4,2	4,6	4,4	5,3
Total		843,3	974,1	928,6	969,4