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ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada

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2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement



Instituts de recherche en santé du Canada






La version originale a été signée par
L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé






Table des matires

Message de la ministre

Section I : Survol

Section II - Analyse des activits du programme par rsultat stratgique

Section III Information additionnelle



L'Honorable Leona AglukkaqMessage de la ministre

Je suis très heureuse de vous présenter le Rapport ministériel sur le rendement (RMR) de 2008-2009 des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).

Le gouvernement du Canada s'est doté d'une stratégie pluriannuelle visant à améliorer la qualité de vie des Canadiens au moyen des sciences et de la technologie tout en créant des emplois et en stimulant la croissance économique.

Les IRSC sont un partenaire important dans la stratégie des sciences et de la technologie du gouvernement. Grâce à la recherche en santé et aux partenariats dans l'ensemble du pays, l'organisme a favorisé la santé et le bien-être des Canadiens en améliorant l'efficacité et l'efficience du système de santé.

L'an dernier, les IRSC ont formé un consortium de recherche pour faire avancer la recherche sur les cellules souches du cancer et ont financé d'importantes recherches sur l'obésité, le diabète, les maladies cardiovasculaires, la santé mentale ainsi que l'amélioration de la santé des enfants qui souffrent d'asthme et d'allergies. Ils ont aussi participé à des projets internationaux de recherche sur le cancer avec les États-Unis et sur la maladie d'Alzheimer avec la France.

Le financement de 134 nouvelles chaires de recherche du Canada l'an passé dans des universités partout au pays a permis au Canada de redorer son blason en sciences sur la scène mondiale et de renforcer sa capacité à attirer les plus brillants esprits de la planète. On s'attend à ce que l'important soutien fourni par les chaires et leurs programmes de recherche permettent d'appuyer chaque année plus de 500 étudiants canadiens et étrangers au niveau du doctorat.

Dans le cadre des partenariats qu'ils établissent avec le secteur privé, les IRSC ont continué de faciliter l'application commerciale des découvertes de la science. Grâce à des programmes novateurs d'application des connaissances, les IRSC rassemblent chercheurs, cliniciens et responsables des politiques pour créer et améliorer des traitements et des services de santé à partir des résultats de la recherche.

Grâce à leur travail soutenu en tant que responsable de l'Initiative de recherche stratégique sur la capacité d'intervention en cas de pandémie (IRSCIP), les IRSC ont continué d'appuyer la recherche canadienne sur l'influenza et la préparation aux pandémies. Cette initiative, qui comporte des projets allant de la création de vaccins au dépistage de virus, a permis au Canada de se préparer à l'émergence de maladies infectieuses, comme la grippe A (H1N1).

Cette année, les IRSC se sont également unis à Santé Canada pour mettre sur pied le Réseau sur l'innocuité et l'efficacité des médicaments (RIEM), un réseau national de recherche qui nous aidera à évaluer les risques et les avantages associés aux médicaments qui sont sur le marché.

Ces initiatives, ainsi que plusieurs autres, démontrent l'efficacité des IRSC et leur détermination à promouvoir l'excellence de la recherche en santé, recherche qui permettra d'améliorer le bien-être des prochaines générations au Canada.

Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé
Gouvernement du Canada


Section I : Survol

Raison dtre et responsabilits

Les IRSC constituent le principal organisme subventionnaire du gouvernement du Canada en matière de recherche en santé. Ils ont été créés en juin 2000 en vertu de la Loi sur les IRSC, qui leur confère le mandat « d'exceller, selon les normes internationales reconnues d'excellence scientifique, dans la création de nouvelles connaissances et leur application, en vue d'améliorer la santé de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de santé et de renforcer le système de santé au Canada ».

Les IRSC répondent aux besoins en constante évolution de la recherche en santé des trois façons suivantes :

  • en appuyant les projets de recherche qui se démarquent, qu'ils soient orientés par les chercheurs ou par des objectifs stratégiques (c'est-à-dire s'inscrivant dans un domaine prioritaire), dans tous les domaines de la recherche en santé;
  • en renforçant la capacité de recherche par le soutien de chercheurs dans des domaines encore peu explorés et de la formation de la prochaine génération de chercheurs;
  • en favorisant l'application des connaissances, de façon à ce que les résultats de la recherche trouvent une utilité concrète (politiques, pratiques, procédures, produits et services) qui soit profitable sur le plan de la santé et de l'économie.

Les IRSC ont créé 13 instituts. Ces instituts ne sont pas des immeubles « de brique et de mortier », mais des regroupements d'experts. Dans son secteur thématique, chacun des 13 instituts des IRSC soutient une grande variété de recherches biomédicales, cliniques, sur les services et les systèmes de santé ainsi que sur la santé publique et des populations. Les instituts forment des réseaux de recherche nationaux mobilisant des chercheurs, des bailleurs de fonds et des utilisateurs des connaissances de tout le pays autour de l'étude des domaines prioritaires. Cette structure innovatrice, élevée au rang de pratique exemplaire dans le monde entier, soutient une approche de recherche en santé multidisciplinaire, concertée et axée sur la résolution de problèmes.

Les IRSC sont dirigés par un conseil d'administration de 20 membres, dont le président est le président des IRSC et dont le sous-ministre de la santé est membre d'office sans droit de vote. Les IRSC rendent compte au Parlement par l'entremise de la ministre de la Santé et jouent ainsi un rôle essentiel dans le portefeuille de la santé.

Les IRSC collaborent étroitement avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en gnie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), les deux organismes subventionnaires du portefeuille de l'industrie, avec qui ils échangent de l'information et unissent leurs efforts. Les trois organismes gèrent conjointement plusieurs des programmes vedettes du gouvernement du Canada, comme les Réseaux de centres d'excellence (RCE), le Programme de bourses d'études supérieures du Canada et le Programme des chaires de recherche du Canada.

En 2008-2009, les IRSC ont réitéré leur appui à la Stratégie des sciences et de la technologie du gouvernement du Canada. Ils accordent la priorité à l'excellence et à l'innovation, de manière à ce que leurs investissements contribuent à l'objet principal de la Stratégie, soit la mobilisation des sciences et technologies à l'avantage du Canada.

Les IRSC en bref : 2008-2009

Président : Dr Alain Beaudet, M.D., Ph.D.
Dépenses annuelles : 969,4 M$
Administration centrale : Ottawa
Employés : 403
Instituts : 13

Institut de la santé des Autochtones : Dr Malcolm King

Institut du vieillissement : Dre Anne Martin-Matthews

Institut du cancer : Dre Morag Park

Institut de la santé circulatoire et respiratoire : Dr Peter Liu

Institut de la santé des femmes et des hommes : Dre Joy Johnson

Institut de génétique : Dr Roderick McInnes

Institut des services et des politiques de la santé : Dre Colleen M. Flood

Institut du développement et de la santé des enfants et des adolescents : Dr Michael Kramer

Institut des maladies infectieuses et immunitaires : Dr Bhagirath Singh

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite : Dre Jane Aubin

Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies : Dr Anthony Phillips

Institut de la nutrition, du métabolisme et du diabète : Dr Philip M. Sherman

Institut de la santé publique et des populations : Dre Nancy Edwards

Les IRSC appuient les travaux de plus de 13 000 chercheurs et stagiaires.


Architecture des activités des programmes (AAP) et résultats stratégiques

Le diagramme suivant illustre la nouvelle architecture des activités des programmes (AAP) des IRSC, qui est entrée en vigueur en 2008-2009. Elle comporte trois objectifs stratégiques, qui sont divisés en huit activités de programmes principales et dix-neuf sous-activités de programmes.

Architecture des activits des programmes (AAP) et rsultats stratgiques

Pour accomplir leur mandat, les IRSC ont recours à divers programmes et activités conçus pour appuyer les recherches qui se démarquent, renforcer la capacité de recherche et favoriser l'application des connaissances. Les trois résultats stratégiques suivants aideront le Canada à faire figure de chef de file dans la production et l'utilisation des connaissances en santé pour améliorer tant la santé des Canadiens que celle de la population mondiale. Les résultats stratégiques des IRSC sont les suivants :

  1. Percées dans les connaissances en santé – La recherche en santé au Canada contribue à l'avancement des connaissances et permet de donner suite aux possibilités et aux priorités de l'heure.
  2. Personnes et capacité de recherche – Former des chercheurs rigoureux et talentueux ayant la capacité d'entreprendre des recherches en santé.
  3. Applications des connaissances et commercialisation – Les résultats de la recherche en santé sont appliqués dans les pratiques, les programmes et les politiques et contribuent à améliorer les services et produits de santé, le système de soins de santé et la santé de la population canadienne.

Sommaire du rendement

Ressources financières 2008-2009 (en millions de dollars)
Résultats stratégiques Dépenses prévues Autorisations totales Dépenses réelles
1.0 Avancement des connaissances dans le domaine de la santé 585,2 $ 618,1 $ 625,5 $
2.0 Ressources humaines et capacité de recherche 275,1 $ 278,6 $ 273,9 $
3.0 Application des connaissances et commercialisation 68,3 $ 77,3 $ 70,0 $
TOTAL  928,6 $  974,0 $  969,4 $

Autorisations totales
En 2008-2009, le total des autorisations a augmenté de 45,4 millions de dollars, en raison principalement de l'annonce d'une augmentation de 34 millions de dollars du budget de base au budget fédéral de 2008. De plus, plusieurs nouveaux programmes importants ont été financés : 4,4 millions de dollars ont été versés pour les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) (contribution atténuée par une réduction de 1,4 million de dollars du financement du Programme des réseaux de centres d'excellence), 1,7 million de dollars ont été alloués pour les subventions versées par le nouveau programme de Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise (RCE-E), 0,3 million de dollars ont servi à lancer le programme de Bourses d'études supérieures du Canada Vanier et 0,3 million de dollars ont été alloués au programme de suppléments pour études à l'étranger. Les IRSC ont également reçu des transferts nets totalisant 1,8 million de dollars de la part d'autres organismes fédéraux au cours de l'exercice 2008-2009, pour financer des projets de recherche supplémentaires dans des domaines phares comme l'hépatite C, la prévention du suicide chez les Autochtones et la capacité d'intervention en cas de pandémie. D'autres augmentations d'autorités administratives, totalisant 4,3 millions de dollars, ont été obtenues pour, notamment, des augmentations en vertu de conventions collectives et le report du budget de fonctionnement.

Dépenses réelles
En 2008-2009, les dépenses totales des IRSC ont été de 969,4 millions de dollars, soit 4,6 millions de moins que les autorisations totales. Seulement 0,8 million de dollars du crédit pour subventions et contributions n'ont pas été utilisés pendant l'exercice 2008-2009, grâce à une planification et à une gestion attentives des ressources. Dans le crédit pour dépenses de fonctionnement, 3,8 millions de dollars n'ont pas été utilisés, parce que certaines autorisations ont été accordées tardivement, que le fonctionnement a été optimisé et que le nombre d'ETP prévu n'a pas été atteint.

Ressources humaines (ETP) 2008-2009
Prévue Réelle Écart
458 403 55

Comme nous l'avons mentionné précédemment, 3,8 millions de dollars du crédit 20 (dépenses de fonctionnement) n'ont pas été utilisés par les IRSC, entre autres à cause du fait que le nombre d'ETP prévu n'a pas été atteint. En 2008-2009, les IRSC ont revu chacun des postes approuvés pour s'assurer que le fonctionnement était aussi efficace que possible. C'est ainsi que l'organisation a pu abaisser à 410 le nombre d'ETP prévu dans le Rapport sur les plans et les priorités.

Les IRSC comptent aussi sur les services de plus de 2 200 chercheurs qui donnent de leur temps chaque année, sans rémunération, au sein de comités de pairs qui examinent plus de 6 000 demandes par an.

Rsultat stratgique 1 : Avancement des connaissances dans le domaine de la santé. La recherche en santé au Canada contribue à l'avancement des connaissances et permet de donner suite aux possibilités et aux priorités de l'heure
Indicateur de rendement Cible Rendement de 2008-2009
Rang du Canada dans les dépenses de recherche en santé à l’échelle internationale Maintenir ou améliorer le rang international du Canada dans les dépenses de recherche en santé Selon les données les plus récentes, le Canada se classe parmi les 5 premiers des 29 pays de l’OCDE recensés, la recherche et développement en matière de santé représentant 8,6 % du produit intérieur brut (PIB) dans les budgets de l’État.
Modification des pratiques, des programmes ou des politiques en matière de santé et amélioration de la prestation des services ou de la santé découlant d’une recherche financée par les IRSC Preuves de changements dans les pratiques, les programmes et les politiques de santé, la prestation des services de santé ou la santé résultant du travail des chercheurs financés par les IRSC Selon certaines sources, dont les rapports des instituts, la recherche financée par les IRSC a eu une incidence positive sur les pratiques, les programmes, les politiques et la prestation des services de santé. Cela correspond aux conclusions de l’étude réalisée en 2006 par le Conseil des académies canadiennes : comparativement aux autres pays, la recherche en santé et en sciences de la vie effectuée au Canada est de bonne qualité, notamment dans certains domaines visés par les priorités des IRSC. Par exemple :

En 2008-2009, les IRSC ont réuni des organismes privés, non gouvernementaux, sans but lucratif et gouvernementaux dans le but de faire avancer la recherche et d’appliquer les résultats pour améliorer la qualité de vie des personnes âgées vivant ayant un trouble cognitif.

L’Initiative sur la santé des Canadiens à tous les stades de la vie (ISCSV), qui est un ensemble sans précédent de vastes études de cohorte ciblant la naissance, les maladies chroniques et le vieillissement, pour suivre la santé de milliers de Canadiens pendant de nombreuses années et générer de nouvelles connaissances sur la façon dont les facteurs environnementaux, sociaux, liés au mode de vie, génétiques et comportementaux influent sur la santé à toutes les étapes de la vie.

La qualité des soins de fin de vie sera bientôt l’une des questions de soins de santé les plus importantes pour notre pays. Il sera crucial que les cliniciens suivent un processus de décision éclairé. La recherche financée par les IRSC sur les solutions aux obstacles à la communication au moyen d’une échelle de performance pour soins palliatifs (PPS) a contribué à accroître les connaissances permettant la définition de politiques et de pratiques relatives aux soins palliatifs au Canada.

Nombre de publications résultant de la recherche financée par les IRSC Maintenir ou améliorer le rang international du Canada pour ce qui est des publications de recherche en santé Le Canada se classe au 10e rang dans le monde pour le nombre de publications sur la recherche médicale par milliard de dollars du PIB. La part canadienne de ces publications augmente de façon régulière depuis 2000, pour atteindre 5 % du total mondial en 2007, année des données les plus récentes. De plus, le Canada fait partie des 10 premiers pays de l’OCDE pour ce qui est du pourcentage représenté par les articles de recherche en santé sur l’ensemble des articles scientifiques. L’impact relatif des citations (IRC) du Canada en recherche médicale pour 2007 était de 1,34, soit bien au-dessus de la moyenne mondiale de 1,0. Ainsi, à l’échelle internationale, le Canada se situe au 7e rang, ce qui constitue une nette amélioration par rapport à son classement de 2002, au 13e rang.

 

Sommaires financiers : résultat stratégique no 1 (en millions de dollars)
Activités de programmes Dépenses réelles2007-2008 2008-09 Conformité aux priorités du gouvernement du Canada
Budget principal Dépenses prévues Autorisations totales Dépenses réelles
1.1 Programme ouvert 426,4 462,6 462,6 470,9 493,9 Une économie axée sur l'innovation et le savoir
1.2 Recherche prioritaire stratégique 113,1 122,6 122,6 147,2 131,6
Total 539,5 585,2 585,2 618,1 625,5  

Fluctuations des dépenses :
Les dépenses réelles ont augmenté de 86,0 millions de dollars par rapport à l'exercice précédent. Les dépenses des IRSC destinées à leur programme le plus important, le Programme de subventions de fonctionnement ouvertes (PSFO), ont augmenté de 28,7 millions de dollars, en raison de l'accroissement du volume de demandes et des coûts de la recherche. Les dépenses ont aussi augmenté dans d'autres domaines prioritaires, notamment la recherche clinique (10,6 millions), la capacité d'intervention en cas de pandémie (3,7 millions), la médecine régénératrice (2,5 millions), le VIH/sida (1,9 million), la santé mondiale (0,9 million) et la maladie de Fabry (0,8 million). De plus, les 13 instituts des IRSC ont investi 18,7 millions de dollars supplémentaires dans les subventions de fonctionnement prioritaires stratégiques.

Autorisations totales :
Les autorisations totales des IRSC ont augmenté de 32,9 millions de dollars en 2008-2009. De ce montant, 30,9 millions sont issus de l'augmentation du budget de base du budget fédéral de 2008. En outre, les IRSC ont reçu 2,0 millions de plus en transferts provenant d'autres ministères ou organismes servant à financer des subventions supplémentaires dans des domaines stratégiques de la recherche en santé (notamment l'hépatite C et la capacité d'intervention en cas de pandémie).

Dépenses réelles :
Les dépenses réelles associées à cet objectif stratégique sont supérieures de 7,4 millions de dollars aux autorisations totales, à la suite de la réaffectation de fonds destinés initialement aux deux autres objectifs stratégiques. Plus précisément, on a pris des mesures pour atteindre l'objectif de 800 subventions de haute qualité dans le cadre du PSFO. Ce programme est essentiel, car il est la base sur laquelle on construit une entreprise de recherche solide et diversifiée.

Résultat stratégique no 2 : Ressources humaines et capacité de recherche. Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé
Indicateur de rendement Cible Rendement de 2008-2009
1. Nombre et type de titulaires de doctorat dans le domaine de la recherche en santé et les domaines connexes au Canada par année Maintenir ou améliorer le rang international du Canada Le nombre de titulaires d’un doctorat au Canada augmente légèrement, de même que le nombre de titulaires par habitant, qui est passé de 42 à 48 par 100 000 habitants (âgés de 20 à39 ans) en six ans. Par contre, par rapport aux autres pays de l’OCDE, le Canada s’est classé avant-dernier pour le nombre de titulaires d’un doctorat en 1998 et en 2006, les seules années pour lesquelles les IRSC possèdent des données.
2. Temps moyen que mettent les boursiers à obtenir leur diplôme par rapport aux autres étudiants Maintenir ou raccourcir le temps moyen mis par les bénéficiaires d’une bourse des IRSC pour obtenir leur diplôme Selon les résultats préliminaires de la récente évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada (BESC), les étudiants à la maîtrise bénéficiant d’une BESC ont mis un peu moins de temps à obtenir leur diplôme tandis que les étudiants au doctorat bénéficiant d’une BESC ont pris le même temps que ceux qui reçoivent des fonds d’autres sources pour terminer leur doctorat.
3. Nombre et type de chercheurs financés Maintenir le nombre et la diversité (par institut) des chercheurs financés Le nombre et la diversité des chercheurs financés par les IRSC ont augmenté dans tous les domaines de recherche, dans tous les instituts et pour de nombreux types de recherche différents.

 

Sommaires financiers : résultat stratégique no 2 (en millions de dollars)
Activit de programme 2007-2008
Dpenses
relles
2008-09 Concordance avec les rsultats du gouvernement du Canada
Budget principal des dpenses Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
2.1 Chercheurs et stagiaires 202,3 196,1 196,1 198,2 188,9 Une économie axée sur l'innovation et le savoir
2.2 Collaboration et ressources en recherche 68,0 50,9 50,9 52,0 58,9 Des Canadiens en santé
2.3 Alliances nationales et internationales 24,0 25,2 25,2 25,4 23,7
2.4 Questions éthiques, juridiques et sociales 2,2 2,9 2,9 3,0 2,4
Total 296,5 275,1 275,1 278,6 273,9  

Fluctuations des dépenses
Les dépenses réelles ont diminué de 22,6 millions de dollars par rapport à 2007-2008, en raison de la baisse des dépenses dans le cadre de l'activité de programme « chercheurs et stagiaires ». À la suite de l'expansion du Programme de bourses d'études supérieures du Canada et pour tenir compte du fait que beaucoup de chercheurs et de stagiaires retirent des avantages de leur participation à des projets financés par le PSFO, on a décidé de transférer une partie des fonds alloués à cet objectif stratégique vers l'objectif stratégique 1.

Autorisations totales
Les autorisations totales ont augmenté de 3,5 millions durant l'exercice, surtout en raison de l'augmentation du budget de base de 2008. De plus, quelques autorisations supplémentaires ont été accordées pour certains programmes, dont 0,3 million de dollars pour le programme de suppléments pour études à l'étranger et 0,3 million pour le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier.

Dépenses réelles
Les dépenses réelles sont inférieures de 4,7 millions de dollars aux autorisations totales, en raison de la décision de réaffecter des fonds aux PSFO.

Résultat stratégique no 3  : L’application des connaissances et la commercialisation. La recherche en santé est appliquée à la pratique, aux programmes et aux politiques qui contribuent à améliorer l’efficacité des services et produits de santé, le système de soins de santé et la santé des Canadiens
Indicateur de rendement Cible Rendement de 2008-2009
Modification des pratiques, des programmes ou des politiques en matière de santé et amélioration de la prestation des services en fonction des résultats des recherches financées par les IRSC Preuves de changements dans les pratiques, les programmes et les politiques de santé, la prestation des services de santé ou la santé résultant du travail des chercheurs financés par les IRSC Les rapports des instituts et d’autres sources ont fourni certaines données probantes concernant l’impact positif de la recherche financée par les IRSC sur les pratiques, les programmes, les politiques et la prestation des services en matière de santé. Par exemple :

Le Réseau d’application de la recherche sur les démences a été mis sur pied pour créer des liens entre les chercheurs et les utilisateurs de la recherche (les intervenants de première ligne, par exemple), ce qui permettra d’accélérer l’application des résultats des recherches et ainsi d’améliorer les diagnostics, les traitements et les soins relatifs aux démences. Il s’agit d’un réseau d’application et d’échange des connaissances concernant la maladie d’Alzheimer et les démences.

Des chercheurs recevant des fonds des IRSC ont mis au point des techniques génétiques novatrices, à partir d’un gène appelé « piggyback », qui permet de générer des cellules souches pluripotentes à partir de n’importe qui, et d’en produire le type de cellule désiré pour remplacer un tissu malade. Ces travaux pourraient aider à traiter de nombreuses maladies au moyen de cellules souches en clinique.

Les IRSC aident à résoudre la question suivante, à savoir s’il est plus sûr et préférable de réaliser le pontage lorsque le patient est branché à un cœur-poumon ou d’opérer à cœur battant, en finançant le plus important essai clinique au monde en chirurgie cardiaque, lequel est réalisé auprès de 4 700 patients dans 100 centres de chirurgie cardiaque, dans 16 pays. Sous la direction des Drs André Lamy et Salim Yusuf au Centre de sciences de la santé de Hamilton (Université McMaster), l’essai CORONARY, qui durera 7 ans et demi, permettra d’étudier les différences dans les résultats des deux techniques de pontage aorto-coronarien. « Cet essai modifiera la pratique partout dans le monde et jouera un rôle clé en réduisant les complications pour les patients qui subissent une chirurgie cardiaque », dit le Dr Lamy.

Activité commerciale – produits (PI), entreprises et emploi créés grâce à des projets financés par les IRSC Preuves d’activité commerciale résultant du travail des chercheurs financés par les IRSC Selon certaines sources, dont les rapports des instituts, la recherche financée par les IRSC a suscité une importante activité commerciale. Par exemple :

Selon une évaluation des RCE, bien que de nombreux résultats concrets du programme des RCE soient similaires à ceux d’autres programmes se rapportant à des réseaux, le programme des RCE obtient de meilleurs résultats que ces programmes dans certains domaines clés, comme la création de réseaux structurés, l’établissement de partenariats intersectoriels et l’exploitation des connaissances – en particulier, la commercialisation des résultats de la recherche.

Selon un rapport préliminaire sur les brevets accordés à des spécialistes canadiens des sciences de la santé de 2002 à 2007, les IRSC ont financé plus de 70 % de ces inventeurs et innovateurs qui ont obtenu des brevets dans le domaine de la santé pendant cette période.

Le Dr Charles Bernstein et son équipe se sont penchés sur l’hypothèse selon laquelle les tumeurs du côlon produisent des cellules et des composés chimiques caractéristiques. Les chercheurs ont eu recours à la spectroscopie par résonance magnétique et à des méthodes mathématiques avancées pour déterminer la signature chimique d’échantillons de selles, avant que les sujets n’aient à subir de coloscopie, ce qui a permis d’éviter cet examen invasif aux patients qui n’en avaient pas besoin. L’équipe a publié ses résultats, a obtenu deux brevets pour cette technologie et collabore actuellement avec une entreprise nord-américaine en vue de sa commercialisation.

Amélioration de la santé et de la qualité de vie des Canadiens dans les domaines financés par les IRSC grâce aux projets financés par les IRSC Maintenir ou améliorer le rang international du Canada pour ce qui est de la qualité de vie De nombreuses études faisant appel à différentes méthodes visent à mesurer la qualité de vie. Le classement du Canada est généralement élevé, et parfois, très élevé. Par exemple :

Le Canada se classe 3e au monde selon l’indice du développement humain, qui est fondé sur l’espérance de vie, le taux d’alphabétisme, le niveau d’instruction et le PIB par habitant.

Le Canada est au 11e rang des 24 pays de l’OCDE recensés en ce qui concerne la qualité globale de la santé et au 3e rang des pays du G7 pour ce qui est de l’espérance de vie.

Le système de santé canadien se situe au 30e rang des 191 États de l’Organisation mondiale de la santé recensés, selon des données sur l’état de santé de la population, l’adéquation aux besoins et les dépenses nationales en santé.

Le Canada se classe au 23e rang sur les 30 pays recensés pour l’Euro-Canada Health Consumer Index, qui se fonde sur des données concernant les droits des patients et le temps d’attente pour divers traitements, les résultats cliniques et l’offre de produits pharmaceutiques.

 

Sommaires financiers : résultat stratégique no 3 (en millions de dollars)
Activit de programme 2007-2008
Dpenses
relles
2008-09 Conformité aux priorités du gouvernement du Canada
Budget principal des dpenses Dpenses
prvues
Autorisations totales Dpenses
relles
3.1 Application des connaissances issues de la recherche en santé 39,8 40,8 40,8 43,6 41,5 Des Canadiens en santé
3.2 Commercialisation de la recherche en santé 98,3 27,5 27,5 33,7 28,5 Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Total 138,1 68,3 68,3 77,3 70,0  

Fluctuations des dépenses :
Les dépenses réelles sont inférieures de 68,1 millions de dollars à celles de 2007-2008, principalement à cause de l'investissement de 69,1 millions de dollars en financement unique consacré au lancement du programme des CECR. Ce programme a été annoncé dans le cadre du budget fédéral de 2007, où l'on prévoyait que les premiers bénéficiaires recevraient les fonds immédiatement sous la forme d'un versement unique.

Autorisations totales :
Les autorisations totales ont augmenté de 9,0 millions de dollars pendant l'exercice. Cette augmentation est principalement due au financement supplémentaire de 4,4 millions de dollars annoncé pour le deuxième cycle de subventions du programme des CECR, ainsi qu'au montant de 1,7 million de dollars accordé au Programme de RCE-E. De plus, les IRSC ont investi 3,8 millions en application des connaissances et en commercialisation, à la suite d'une augmentation du budget de base fédéral en 2008.

Dépenses réelles :
Les dépenses réelles sont inférieures de 7,3 millions de dollars aux autorisations totales. Les dépenses relatives aux programmes de subventions d'application des connaissances sont inférieures de 2,1 millions de dollars à ce qui était prévu, car les IRSC ont reçu certaines autorisations à la fin de l'exercice, ce qui ne leur a pas laissé le temps de lancer de nouvelles possibilités de financement. Les dépenses liées à certains programmes en partenariat avec le secteur privé, comme le Programme de recherche IRSC-PME et les Compagnies de recherche pharmaceutique du Canada (Rx&D), sont inférieures de 5,2 millions de dollars aux dépenses prévues. Les fonds excédentaires ont été réalloués au PSFO pour le résultat stratégique 1.


Contribution des priorits aux rsultats stratgiques

Le tableau suivant indique la progression des priorités stratégiques définies dans la section IV du Rapport sur les plans et priorités (RPP) de 2008-2009 des IRSC.

Priorits oprationnelles Type État Liens avec les rsultats stratgiques
Renouveler les priorités stratégiques des IRSC Déjà établie Atteinte
  • Production d’un document de consultation sur le deuxième plan stratégique quinquennal des IRSC, qui comporte trois grandes orientations :
    • investir dans l’excellence mondiale;
    • s’attaquer aux priorités de recherche sur la santé et les services de santé;
    • accélérer la mise en oeuvre des avantages de la recherche en santé pour la santé et l’économie.
Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Améliorer et simplifier les IRSC  En cours Atteinte partiellement
  • Le cadre de contrôle de la conception des programmes est en cours de développement et permettra :
    • la simplification de la structure des programmes;
    • de nouvelles approches pour les possibilités de financement;
    • la consolidation des programmes dans la mesure du possible.
Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Améliorer l'efficacité de l'examen par les pairs En cours Atteinte
  • Simplification et uniformisation des processus de fonctionnement;
  • Informatisation accrue du traitement des demandes;
  • Amélioration et accroissement du matériel de formation et d’enseignement;
  • Révision des critères d’évaluation des demandes de subvention.
Résultats stratégiques 1 et 2
Utiliser la technologie pour améliorer la prestation des services En cours Atteinte
  • Élargissement des services offerts au moyen de RechercheNet, le guichet unique d’interaction en ligne entre les chercheurs et les IRSC;
  • Participation au développement d’un plan d’activités triennal en vue de l’expansion du réseau du CV commun, un service conjoint de présentation de CV utilisé par plus de 20 organismes de financement de la recherche, dont les IRSC;
  • Mise en place d’un nouveau moteur de recherche et refonte du site des IRSC, pour offrir un meilleur service aux chercheurs, en améliorant et en précisant les résultats de recherche dans ce moteur, et en simplifiant l’accès à l’information.
Résultats stratégiques 1 et 2
Évaluer notre rendement En cours Atteinte
  • Production d’un plan d’évaluation quinquennal;
  • Quatre vérifications internes et quatre évaluations de divers programmes en 2008-2009. Voir le tableau 11.
Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Amélioration des rapports sur la recherche en santé et ses répercussions En cours Atteinte
  • Mise en place d’un cadre et d’indicateurs pour mesurer la valeur des investissements dans la recherche en santé;
  • Création et essai d’un système de rapport sur la recherche (SRR) dans RechercheNet.
Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Priorits en matire de gestion Type État Liens avec les rsultats stratgiques
Fidéliser le personnel En cours Atteinte
  • Poursuite du programme de développement du leadership;
  • Amélioration des systèmes de RH internes;
  • Établissement et mise en oeuvre du plan de ressources humaines.
Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Faire avancer les pratiques de gestion moderne En cours Atteinte
  • Mise en oeuvre des changements nécessaires aux politiques, aux procédures et aux pratiques pour éliminer les faiblesses mises au jour par l'Évaluation fondée sur le CRG de 2006;
  • Fin de la phase 1 du projet de contrôle interne des rapports financiers;
Résultats stratégiques 1, 2 et 3
Effectuer efficacement la transition entre les directeurs scientifiques et les établissements hôtes de cinq instituts Déjà établie Atteinte
  • Transition réussie dans les cinq instituts, et fin de la transition dans un sixième institut prévue pour décembre 2009.
Résultats stratégiques 1, 2 et 3

Analyse des risques

Les programmes et priorités des IRSC sont souvent touchés par des facteurs indépendants de la volonté de l'organisation. Néanmoins, les IRSC évaluent constamment les possibilités, les défis à relever et les risques sur trois plans : le plan stratégique, le plan des programmes et le plan organisationnel. Pour l'analyse de la conjoncture et la préparation d'interventions sur le plan stratégique, le conseil consultatif de chacun des 13 instituts fournit diverses perspectives sur la santé et la recherche en santé. Les conseils repèrent les menaces à la santé des Canadiens et les possibilités de percées rapides dans les connaissances, afin de préparer des initiatives de recherche stratégiques. Sur le plan des programmes, les gestionnaires des IRSC surveillent constamment les différents types de soutien nécessaires aux chercheurs et le caractère approprié des mécanismes de financement de l'organisation. Sur le plan organisationnel, l'efficacité et l'efficience sont évaluées dans chacun des secteurs fonctionnels des IRSC (ressources humaines, finances, évaluation, etc.) dans le but de détecter les points faibles et les possibilités d'amélioration. De par la nature des activités de l'organisation, les risques et défis qui se présentent aux IRSC sont horizontaux et concernent tous les résultats stratégiques, au lieu d'être propres à un seul résultat à la fois.

Les IRSC doivent maintenir l'équilibre entre le soutien de projets de recherche à long terme, ce qui bloque des fonds pour l'avenir, et la réservation de fonds suffisants pour de nouveaux projets qui, bien qu'ils n'existent pas encore, se présenteront assurément dans les prochaines années. Pour assurer cet équilibre, les IRSC utilisent maintenant des modèles d'investissement qui leur permettent de mieux prévoir les répercussions futures des décisions de financement prises aujourd'hui, ainsi que d'introduire le concept de « dynamique stable » pour assurer la stabilité relative du nombre de nouvelles demandes financées annuellement et du taux de réussite au fil du temps. Les IRSC ont aussi préparé une Feuille de route d'investissement quinquennale pour faciliter la planification des programmes et atteindre un équilibre adéquat entre les recherches « ouvertes », orientées par les chercheurs, et les recherches ciblant des priorités définies par les IRSC et le gouvernement.

L'évaluation des résultats de la recherche financée par les IRSC est ardue, car les liens de causalité unissant les intrants, les extrants et les répercussions sont difficiles à cerner en raison de l'évolution progressive du savoir au fil du temps, qui se répartit en plusieurs filières. L'incidence de l'attribution des crédits pour la recherche est également complexe, car elle découle souvent de certains projets de recherche dont la réalisation ou le financement sont soit concertés ou indépendants, dans un ou plusieurs pays. En faisant appel à un cadre de travail et à des indicateurs permettant de mesurer la valeur des investissements, les IRSC entendent aller au-delà des extrants des différents programmes et subventions dans leurs évaluations pour étendre la portée des conclusions aux résultats de la recherche en santé.

En 2008-2009, les IRSC ont élaboré et mis à l'essai un outil de rapport de fin de subvention qui permet aux chercheurs de rendre compte des répercussions de leurs recherches. Avec le temps, cet outil constituera une importante source d'information sur les résultats des recherches financées par les IRSC et orientera les prochaines décisions en matière de programmes et d'affectation des ressources.

Enfin, le nombre croissant de demandes de grande qualité présentées aux IRSC représente toujours un défi. L'organisation compte sur l'examen par les pairs pour évaluer et classer les demandes, mais l'augmentation du nombre de possibilités de financement et de demandes s'avère de plus en plus lourde pour le processus d'examen par les pairs. En 2008-2009, les IRSC ont lancé une initiative visant à assurer la durabilité et l'efficacité constante de ce processus. L'utilisation de la technologie et l'uniformisation des processus organisationnels le rendront plus efficient, tandis que la simplification des programmes et des possibilités de financement aideront à atténuer la charge de travail des pairs examinateurs.


Profil des dpenses

Dépenses réelles des IRSC depuis 2003-2004 (en millions de dollars)

Dpenses relles des IRSC depuis 2003-2004 (en millions de dollars)

Les dépenses des IRSC sont passées de 686,2 millions de dollars en 2003-2004 à 974,1 millions en 2007-2008, une augmentation de 287,9 millions (42 %) en cinq ans. Depuis la création des IRSC en 2000, leur budget a augmenté chaque année jusqu'en 2008-2009, exercice où les dépenses ont été légèrement inférieures à celles de l'exercice précédent.

Crdits vots et postes lgislatifs
(en millions de dollars)
Poste voté ou législatif (S) Libellé tronqué pour le poste voté ou législatif Dépenses réelles
2006-2007
Dépenses réelles 2007-2008 Budget principal 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009
20 Dépenses de fonctionnement 39,4 42,8 42,9 47,2
25 Subventions 799,7 926,7 881,3 916,9
(S) Contributions aux régimes d'avantages sociaux des employés 4,2 4,6 4,4 5,3
Total 843,3 974,1 928,6 969,4


Section II - Analyse des activités du programme par résultat stratégique

Rsultat stratgique no 1 : Avancement des connaissances dans le domaine de la sant

Les IRSC financent des recherches susceptibles de gnrer des connaissances qui permettront damliorer la sant humaine ou le systme de sant. Par exemple, ces connaissances peuvent porter sur les causes dune maladie, une nouvelle mesure prventive ou lamlioration dun traitement. Lorganisation a recours un processus rigoureux appel examen par les pairs pour dterminer quels projets seront financs. Selon les programmes, les projets sont valus sur le plan de lexcellence scientifique, de limportance, de limpact potentiel et de la pertinence par rapport aux priorits gouvernementales.

Résultat stratégique Activités de programme Sous-activités de programme
1. Avancement des connaissances dans le domaine de la santé 1.1 Recherche ouverte 1.1.1 Programme de subventions de fonctionnement ouvertes
1.1.2 Essais contrôlés randomisés
1.1.3 Programme de subventions d'équipe
1.2 Recherche correspondant aux priorités stratégiques 1.2.1 Programme de subventions de fonctionnement prioritaires stratégiques
1.2.2 Grandes initiatives stratégiques
1.2.3 Initiative de recherche sur le VIH / sida
1.2.4 Initiative de recherche sur la capacité d'intervention en cas de pandémie
1.2.5 Initiative sur les médicaments onéreux utilisés pour le traitement des maladies rares
1.2.6 Initiative de traitement de la Stratégie nationale antidrogue

Sommaire des activités de programme
La recherche ouverte vise à faire progresser les connaissances en santé au moyen de concours « ouverts » conçus pour stimuler l'innovation et la créativité. Ce programme est orienté par les chercheurs et offre du financement dans tous les domaines. Quant au programme de recherches prioritaires stratégiques, il fournit du financement pour des recherches ciblant des domaines critiques.

 

Activit de programme : 1.1 Recherche ouverte
Ressources financires 2008-2009
(millions de dollars)
Ressources humaines 2008-2009
(ETP)
Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
Ressources
prvues
Ressources
relles
cart
462,6 470,9 493,9 228 205 23
Rsultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs tat du
rendement
Sommaire du
rendement
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces. Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction. Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats. Presque entièrement atteinte Les rapports des chercheurs tendent à montrer que les programmes sont efficaces et produisent des résultats. Par exemple :

En 1992, le Dr Samuel Weiss découvrait des cellules souches neuronales dans le cerveau de mammifères adultes. Le Dr Weiss a fait cette découverte d’une manière tout à fait fortuite, alors qu’il examinait comment les facteurs de croissance pouvaient être utilisés pour protéger le cerveau. Depuis lors, il s’efforce de comprendre comment les cellules souches neuronales fonctionnent, et comment elles peuvent être utilisées pour réparer le tissu neuronal et aider les gens à guérir de lésions ou d’atteintes cérébrales ou médullaires. Le chercheur a reçu, en reconnaissance de son travail, le prix Gairdner 2008, l’un des prix les plus prestigieux du monde dans le domaine de la recherche médicale.

Le Dr Peter St. George-Hyslop s’est penché d’une manière nouvelle sur les causes et les conséquences de la maladie d’Alzheimer et d’autres maladies neurodégénératives. Ses travaux ont pavé la voie à la mise au point de nouveaux traitements pour ces maladies. Par exemple, en 2006, il a découvert une substance semblable au sucre qui freine l’apparition de plaque toxique chez les souris atteintes de la maladie d’Alzheimer, ce qui lui a valu le prix Killam 2008.

Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la capacité de recherche. En 2008-2009, 3 813 demandes ont été reçues, comparativement à 3 740 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de la qualité globale des propositions présentées. Des demandes présentées, 66 % étaient admissibles, comparativement à 67 % à l’exercice précédent.

Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces. Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction. Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible (ce qui démontre la connaissance des programmes). Entièrement atteinte En moyenne, 8,2 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit essentiellement le même volume qu’à l’exercice précédent, sans tenir compte de l’augmentation du financement et du nombre total de demandes reçues.
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces. Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC 45 % du budget total des subventions Dépassée Comparativement à la cible de 45 %, 51 % du total du budget alloué aux subventions a été dépensé.

 

Activit de programme : 1.2 Recherche correspondant aux priorités stratégiques
Ressources financires 2008-2009
(millions de dollars)
Ressources humaines 2008-2009
(ETP)
Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
Ressources
prvues
Ressources
relles
cart
122,6 147,2 131,6 60 55 5
Rsultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs tat du
rendement
Sommaire du
rendement
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence pour donner suite à des priorités de recherche dans le cadre de programmes de financement efficaces. Succès des programmes de recherche des IRSC, notamment les résultats, et les niveaux de notoriété et de satisfaction, et le caractère approprié des priorités. Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats. Presque entièrement atteinte Les programmes évalués s’avèrent efficaces et produisent des résultats, comme l’illustrent les exemples suivants :

En 2008-2009, une importante évaluation du Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida a été menée par l’Agence de la santé publique du Canada. Il en est ressorti que le programme aidait le monde de la recherche et le milieu universitaire à contribuer à la lutte contre l’épidémie de VIH/sida et à développer la capacité de recherche, tant dans le milieu communautaire que dans le monde universitaire.

Selon une évaluation de mi-parcours de l’Initiative de recherche stratégique sur la capacité d’intervention en cas de pandémie (IRSCIP) menée par l’Agence de la santé publique du Canada, ce programme a été particulièrement efficace dans la création de partenariats solides et productifs, l’atteinte de consensus sur les priorités de recherche, la mise en œuvre d’outils pour concrétiser ces priorités et la mise en place d’une solide base pour la réussite. Il ressort de l’évaluation que la conception, l’exécution et les premiers extrants du programme permettent l’atteinte des objectifs relatifs à l’amélioration de la capacité d’intervention du Canada en cas de pandémie et à l’accroissement de la capacité de recherche dans le domaine.

Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la capacité de recherche. En 2008-2009, 1 359 demandes ont été reçues, comparativement à 989 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de la qualité des demandes reçues. Des demandes évaluées, 72,7 % étaient admissibles, comparativement à 69,3 % à l’exercice précédent.

Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces. Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction. Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible (ce qui démontre la connaissance des programmes). Entièrement atteinte En moyenne, 10,9 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit essentiellement le même volume qu’à l’exercice précédent, sans tenir compte de l’augmentation du financement et du nombre total de demandes reçues.
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces. Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC 9 % de tout le budget des subventions Dépassée Comparativement à la cible de 9 %, 13,6 % du total du budget alloué aux subventions a été dépensé.

Avantages pour les Canadiens
Les IRSC investissent énormément dans les recherches qui mènent à des percées dans les connaissances en santé. Ces recherches représentent environ 65 % de toutes les dépenses des IRSC en subventions et bourses. Les initiatives comme l'IRSCIP ou l'Étude longitudinale canadienne sur le vieillissement sont des exemples de recherches qui contribueront à protéger les Canadiens de la maladie et constituent une source de données exhaustives susceptible d'améliorer la santé publique. De plus, les techniques qui en découleront amélioreront la qualité de vie et réduiront les coûts des soins de santé. Ces programmes renforcent par ailleurs la capacité de recherche partout au Canada, en créant d'excellents emplois pour les Canadiens et en stimulant l'économie.

Analyse du rendement
En 2008-2009, les activités de programme liées aux recherches ouvertes et aux recherches prioritaires stratégiques ont suscité des percées dans les connaissances en santé au Canada, ce qui a eu une influence positive sur la santé de la population et le système de santé. Les services et programmes des IRSC sont connus et appréciés dans le milieu de la recherche. On a défini des priorités stratégiques, qui ont été prises en compte lors de la création des possibilités de financement. Les cibles concernant les dépenses et le nombre de demandes ont été atteintes ou dépassées. Les dépenses réelles dans le cadre du PSFO sont de 411,8 millions de dollars, soit 29,8 millions de plus que prévu, en raison de la réaffectation de fonds depuis d'autres programmes de subventions et de bourses concernant tous les objectifs stratégiques, qui visait à permettre aux IRSC de financer une plus grande portion des propositions de grande qualité admissibles reçues pour ce programme.

Leçons retenues
L'examen par les pairs est essentiel pour assurer l'excellence. Cependant, la croissance constante des programmes et du volume de demandes s'avère lourde pour le processus d'examen par les pairs. Les IRSC prennent des mesures pour augmenter l'efficience de ce processus et simplifier et uniformiser leurs programmes.


Résultat stratégique no 2 : Ressources humaines et capacité de recherche

Le deuxième résultat stratégique est une vigoureuse et talentueuse communauté de recherche en santé au Canada, l'une des meilleures et des plus innovantes et productives au monde. Le financement des IRSC contribue à ce résultat en aidant les établissements canadiens à attirer et à retenir « les plus brillants cerveaux ».

Résultat stratégique Activités de programme Sous-activités de programme
2. Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche dans le domaine de la santé 2.1 Chercheurs et stagiaires 2.1.1 Programmes d'appui salarial
2.1.2 Programmes d'appui à la formation
2.1.3 Subventions du programme de Chaires de recherche du Canada
2.1.4 Bourses d'études supérieures du Canada
2.1.5 Programmes stratégiques d'appui salarial
2.1.6 Programmes stratégiques d'appui à la formation
2.2 Collaboration et ressources en recherche  
2.3 Partenariats nationaux et internationaux 2.3.1 Subventions d'appui aux instituts
2.3.2 Programmes de partenariat
2.4 Questions éthiques, juridiques et sociales (QEJS)  

Aperçu des activités des programmes

Parmi les principaux outils utilisés par les IRSC pour réunir des chercheurs qui se démarquent, citons les bourses salariales et de formation pour chercheurs et stagiaires, les Bourses d'études supérieures du Canada et les subventions des Chaires de recherche du Canada pour chercheurs chevronnés. Les autres programmes visent à favoriser la collaboration, les partenariats et la recherche dans le domaine des questions éthiques, juridiques et sociales.

 

Activité de programme 2.1 - Chercheurs et stagiaires
Ressources financires 2008-2009
(millions de dollars)
Ressources humaines 2008-2009
(ETP)
Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
Ressources
prvues
Ressources
relles
cart
196,1 198,2 188,9 97 78 19
Rsultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs tat du
rendement
Sommaire du
rendement
Un effectif de chercheurs et de stagiaires hautement qualifiés, dans le domaine de la santé, capables de recherche répondant à des critères d’excellence dans des domaines représentant une force ou un besoin, grâce à des programmes de financement efficaces. Succès des programmes de formation et d’aide salariale financés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation, niveaux de satisfaction et pertinence des possibilités de financement créées pour développer la capacité. Les évaluations des programmes démontrent efficacité et résultats. Presque entièrement atteinte Les programmes évalués s’avèrent efficaces et produisent des résultats, comme l’illustrent les exemples suivants :

Les rapports sur l’évaluation récente du Programme de bourses d’études supérieures du Canada (BESC), ainsi que les résultats préliminaires de l’évaluation du Programme de bourses de recherche doctorales, seront bientôt affichés, accompagnés des réponses de la direction. Les recommandations issues de ces évaluations aideront à affiner les méthodes d’exécution et de conception de tous ces programmes.

Une évaluation du Programme d’initiatives stratégiques pour la formation en recherche dans le domaine de la santé (ISFRS) réalisée en 2008 a permis de constater que ce programme avait entraîné de bons résultats en ce qui a trait à l’acquisition d’expérience spécialisée par les stagiaires, de la productivité en début de carrière et des perceptions relatives à l’environnement de formation et à l’expérience de stagiaire. De plus, le programme semblait faire augmenter le nombre de possibilités de formation en recherche pour les stagiaires dans le domaine des systèmes et des services de santé ainsi que de la recherche clinique.

Selon l’évaluation quinquennale du Programme des chaires de recherche du Canada, ce programme a contribué à créer un environnement de recherche qui attire les meilleurs chercheurs et les incite à rester. Les titulaires de chaire ont signalé une importante augmentation de la productivité de recherche et des effectifs hautement qualifiés formés aux cycles supérieurs depuis la réception de leur bourse de chaire, comparativement aux autres chercheurs, durant la même période. De plus, ils ont remarqué que les recherches ont eu des répercussions, comme l’obtention de brevets, des inventions et la création de traitements potentiels, qui peuvent être attribuées au moins en partie au programme. Ce dernier a également permis d’attribuer de 218 à 342 millions de dollars en fonds de recherche supplémentaires.

Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la satisfaction. En 2008-2009, 3 803 demandes ont été reçues, comparativement à 3 013 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. Des demandes présentées, 93,8 % étaient admissibles, comparativement à 95,7 % à l’exercice précédent.

Un effectif de chercheurs et de stagiaires hautement qualifiés, dans le domaine de la santé, capables de recherche répondant à des critères d’excellence dans des domaines représentant une force ou un besoin, grâce à des programmes de financement efficaces. Succès des programmes de formation et d’aide salariale financés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation, niveaux de satisfaction et pertinence des possibilités de financement créées pour développer la capacité. Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible. Dépassée En moyenne, 21,4 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, une augmentation de 5,1 demandes par million de dollars par rapport à l’exercice précédent.
Un effectif de chercheurs et de stagiaires hautement qualifiés, dans le domaine de la santé, capables de recherche répondant à des critères d’excellence dans des domaines représentant une force ou un besoin, grâce à des programmes de financement efficaces. Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC Financement équivalant à 19 % de tout le budget des subventions Entièrement atteinte Comparativement à la cible de 19 %, 19,4 % du total du budget alloué aux subventions a été dépensé.

 

Activité de programme 2.2 Ressources de recherche et collaboration
Ressources financires 2008-2009
(millions de dollars)
Ressources humaines 2008-2009
(ETP)
Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
Ressources
prvues
Ressources
relles
cart
50,9 52,0 58,9 25 24 1
Rsultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs tat du
rendement
Sommaire du
rendement
Disponibilité de ressources de recherche en santé de haute qualité pour une recherche en santé répondant à des critères d’excellence grâce à des programmes de financement efficaces. Succès des ressources de recherche et des programmes de collaboration financés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation, niveaux de satisfaction et caractère approprié des possibilités de financement pour des ressources de recherche. Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats. Presque entièrement atteinte Ce programme n’a pas été évalué en profondeur, étant donné que plusieurs de ses activités ont été mises en œuvre récemment. Cependant, les appréciations des gestionnaires du programme, des chercheurs et des partenaires, comme le Centre canadien de rayonnement synchrotron et le Structural Genomics Consortium, sont positives.

Le nombre de demandes reçues est un indicateur reconnu de la visibilité et de la satisfaction. En 2008-2009, 558 demandes ont été reçues, comparativement à 122 à l’exercice précédent. De plus, le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. Des demandes présentées, 83,2 % étaient admissibles, une augmentation sensible de 11,1 % par rapport à l’exercice précédent.

Disponibilité de ressources de recherche en santé de haute qualité pour une recherche en santé répondant à des critères d’excellence grâce à des programmes de financement efficaces. Succès des ressources de recherche et des programmes de collaboration financés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation, niveaux de satisfaction et caractère approprié des possibilités de financement pour des ressources de recherche. Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible. Dépassée En moyenne, 10,0 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible en 2008-2009, une augmentation considérable par rapport à la moyenne de 2,5 de l’exercice précédent.
Disponibilité de ressources de recherche en santé de haute qualité pour une recherche en santé répondant à des critères d’excellence grâce à des programmes de financement efficaces. Types de soutien par domaine de recherche en santé (par thème et par institut). Maintenir la diversité de l’aide à la recherche en santé (proportions par thème et institut) Entièrement atteinte Tous les thèmes et instituts ont reçu du financement.

 

Activité de programme 2.3 Partenariats nationaux et internationaux
Ressources financires 2008-2009
(millions de dollars)
Ressources humaines 2008-2009
(ETP)
Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
Ressources
prvues
Ressources
relles
cart
25,2 25,4 23,7 12 10 2
Rsultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs tat du
rendement
Sommaire du
rendement
Conception et mise en œuvre de programmes nationaux et internationaux de recherche en santé; accroissement de la pertinence et du nombre de recherches par l’entremise d’alliances et de partenariats solides. Succès des programmes de recherche en partenariat subventionnés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction. Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats. Atteinte partiellement Le programme n’a pas été évalué récemment. Cependant, l’appréciation des gestionnaires, des chercheurs et des partenaires du Human Frontier Science Program (HFSP), du Programme de partenariats régionaux et du Programme de partenariat avec les petits organismes de santé est positive.

Les IRSC et le Conseil du Trésor ont évalué en profondeur le Programme de subventions d’appui aux instituts au cours des trois dernières années, pour arriver à la conclusion que ce mécanisme était le plus approprié et le plus efficient pour la gestion des instituts.

Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de visibilité et de satisfaction. En 2008-2009, 103 demandes ont été reçues, comparativement à 94 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. Des demandes présentées, 56,3 % étaient admissibles, comparativement à 87,2 % à l’exercice précédent.

Conception et mise en œuvre de programmes nationaux et internationaux de recherche en santé; accroissement de la pertinence et du nombre de recherches par l’entremise d’alliances et de partenariats solides. Succès des programmes de recherche en partenariat subventionnés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction. Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible. Entièrement atteinte En moyenne, 6,0 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit environ le même volume qu’à l’exercice précédent.
Conception et mise en œuvre de programmes nationaux et internationaux de recherche en santé; accroissement de la pertinence et du nombre de recherches par l’entremise d’alliances et de partenariats solides. Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC. 2 % de tout le budget des subventions Entièrement atteinte Comparativement à la cible de 2 %, 2,4 % du total du budget alloué aux subventions a été dépensé.

 

Activité de programme : 2.4 Questions éthiques, juridiques et sociales
Ressources financires 2008-2009
(millions de dollars)
Ressources humaines 2008-2009
(ETP)
Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
Ressources
prvues
Ressources
relles
cart
2,9 3,0 2,4 2 2 -
Rsultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs tat du
rendement
Sommaire du
rendement
Recherche en santé réalisée de manière plus éthique grâce à des programmes de financement efficaces Extrants et impacts de la recherche financée. Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats. Atteinte partiellement Le programme n’a pas été évalué récemment. Cependant, les appréciations des gestionnaires, des chercheurs et des partenaires du programme sont positives.

Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de visibilité et de la capacité de recherche. En 2008-2009, 38 demandes ont été reçues, comparativement à 25 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de la qualité des propositions reçues. En 2008-2009, 68,4 % des demandes présentées étaient admissibles, comparativement à 88 % à l’exercice précédent.

Recherche en santé réalisée de manière plus éthique grâce à des programmes de financement efficaces Extrants et impacts de la recherche financée. Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible. Entièrement atteinte En moyenne, 17,3 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit environ le même volume qu’à l’exercice précédent.
Recherche en santé réalisée de manière plus éthique grâce à des programmes de financement efficaces Proportion des dépenses globales pour la recherche sur des thèmes stratégiques relatifs à des questions éthiques, juridiques et sociales dans le contexte de la santé et de la recherche en santé. 0,2 % de tout le budget des subventions Entièrement atteinte Du budget total des subventions, 0,2 % a été dépensé pour ce programme, soit la proportion ciblée.

Avantages pour la population
En vertu de la Stratégie de S et T, le gouvernement s'est engagé à créer un avantage humain. Pour ce faire, il a pris des mesures qui consistent notamment à attirer, à retenir et à former des travailleurs hautement qualifiés. Comme il est indiqué dans la Stratégie : « [u]n bassin de travailleurs talentueux, qualifiés et créatifs constitue l'élément le plus vital au succès de l'économie nationale ». Ces programmes stimulent l'innovation en sciences de la santé et dans les services, l'activité économique et l'emploi de haut niveau, ainsi que la reconnaissance internationale des institutions et chercheurs du Canada. Les IRSC financent plus de 13 000 chercheurs et stagiaires. Ces programmes donnent aussi aux chercheurs l'accès à de l'équipement, à des bases de données et à des installations à la fine pointe, ce qui permet d'augmenter la portée et l'incidence de leurs travaux. Enfin, les efforts fournis par les IRSC en matière d'éthique favorisent la sécurité et l'intégrité de la recherche et accroissent la confiance du public dans la recherche en santé.

Analyse du rendement
Les quatre activités de programmes ont contribué à l'entretien de la solidité et du talent dans le milieu de la recherche au Canada. En 2008-2009, le nombre de demandes montre que les chercheurs connaissent les programmes des IRSC et que ces derniers sont pertinents par rapport à leurs travaux. Les fonds des IRSC ont été bien répartis entre les types de recherche (tant par thème que par institut), ce qui favorise une base de recherche vaste et diversifiée, capable de suivre l'évolution des besoins et des priorités des Canadiens. Les IRSC ont fourni des ressources et un soutien à des milliers de chercheurs, de stagiaires et d'étudiants, pour aider les institutions canadiennes à retenir « la crème de la crème ». Les objectifs en matière de dépenses et de nombre de demandes ont été atteints ou dépassés. Les objectifs en matière d'extrants et de répercussions des programmes ont été atteints entièrement ou partiellement (comme le montrent les évaluations et les rapports de la direction). Ces programmes seront évalués au cours de l'année à venir, soit en vue d'une amélioration des mécanismes et services, soit en vue d'une répartition plus efficace du financement.

Leçons retenues
Les IRSC reconnaissent qu'ils doivent renforcer leur soutien aux stagiaires postdoctoraux et aux chercheurs en début de carrière. Le défi est de fournir aux jeunes chercheurs le mentorat et le soutien opérationnel dont ils ont besoin pour faire carrière dans le secteur universitaire, le secteur privé ou des organismes sans but lucratif.


Rsultat stratgique no 3 : Lapplication des connaissances et la commercialisation

L'application des connaissances, une composante essentielle du mandat des IRSC, est un processus dynamique et cyclique qui comporte la synthèse, la diffusion, l'échange et l'application éthique des connaissances, dans le but d'améliorer la santé des Canadiens, de rendre les services et produits de santé plus efficaces et de renforcer le système de santé. Les IRSC appuient et facilitent l'application des connaissances par le financement de la recherche sur cette dernière, la synthèse des connaissances et la diffusion des résultats de recherche et des activités d'échange et d'application, ainsi que par la création de réseaux d'application des connaissances. En outre, les programmes de commercialisation des IRSC soutiennent les activités de recherche et d'application des connaissances qui peuvent mener à des applications commerciales permettant d'améliorer la santé des Canadiens et l'économie du pays.

Résultat stratégique Activités de programme Sous-activités de programme
3. Application des connaissances et commercialisation 3.1 Application des connaissances issues de la recherche en santé 3.1.1 Programmes d'application des connaissances
3.1.2 Programmes de subvention des Réseaux de centres d'excellence
3.2 Commercialisation de la recherche en santé  

Aperçu des activités des programmes

Les programmes d'application des connaissances et de recherche en santé financent la recherche et les activités concernant l'application des connaissances et appuient les partenariats qui peuvent accélérer cette dernière. Les IRSC élaborent également des politiques de mesure, d'analyse et d'évaluation, des cadres et des outils d'évaluation des résultats et des répercussions des travaux financés par l'organisation qui visent l'application des connaissances. Les programmes de commercialisation de la recherche financent des programmes qui comportent une étroite collaboration avec l'industrie visant à faciliter la commercialisation de la recherche.

 

Activité de programme 3.1 Application des connaissances issues de la recherche en santé
Ressources financires 2008-2009
(millions de dollars)
Ressources humaines 2008-2009
(ETP)
Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
Ressources
prvues
Ressources
relles
cart
40,8 43,6 41,5 20 17 3
Rsultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs tat du
rendement
Sommaire du
rendement
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction. Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats. Entièrement atteinte Les programmes évalués s’avèrent efficaces et produisent des résultats, comme l’illustrent les exemples suivants :

En 2007-2008, le programme de RCE a été évalué tant du point de vue de l’efficacité et de l’efficience que de celui de la pertinence et de l’insertion dans un « créneau ». Ces deux évaluations ont eu des conclusions positives et ont fait ressortir la contribution directe de ce programme aux priorités du gouvernement en matière de sciences et technologies. Selon une analyse récente, on doit au programme de RCE 10 % des entreprises dérivées créées par des universités, comme Xenon Genetics, l’une des entreprises biomédicales les plus prospères.

Les IRSC ont réalisé une étude de cas sur l’un des projets d’AC qu’ils ont financé, dans le cadre duquel des chercheurs ont collaboré étroitement avec une autorité sanitaire locale. On a déterminé les pratiques exemplaires et préparé des lignes directrices pour la région. Ainsi, le taux de guérison est passé de 23 % à 56 %, et le nombre de visites de soins est passé de 3,1 à 2,1 par semaine.

Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la satisfaction. En 2008-2009, 409 demandes ont été reçues, comparativement à 283 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. En 2008-2009, 74,8 % des demandes présentées étaient admissibles, comparativement à 69,6 % à l’exercice précédent.

Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction. Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible. Entièrement atteinte En moyenne, 10,5 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit environ le même volume qu’à l’exercice précédent.
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement Nombre, portée et diversité des activités d’application des connaissances appuyées par les IRSC (et leurs partenaires s’il y a lieu), ou découlant des activités des IRSC Maintenir ou accroître le nombre, la portée et la diversité des activités d’AC Sommaire du rendement
Presque entièrement atteinte
Diversité de la recherche financée : La recherche sur l’AC s’inscrit dans le mandat des 13 instituts, mais en 2008-2009, elle s’est concentrée sur un domaine en particulier.
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement Nombre et types d’intervenants et types d’activités d’application des connaissances durant le processus de recherche Maintenir ou augmenter le nombre et les types d’intervenants participant à l’AC Presque entièrement atteinte Selon les indications des directions de programme, des chercheurs et des partenaires, le nombre et la diversité des intervenants participant à l’AC se sont maintenus. Par exemple, en 2008-2009, le programme de RCE réunissait un total de 697 entreprises, 32 ministères et organismes provinciaux et fédéraux, 100 hôpitaux, 694 universités et 650 autres organismes du Canada et de l’étranger.
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC. 4 % de tout le budget des subventions Entièrement atteinte En 2008-2009, 4,3 % du total du budget des subventions a été dépensé, soit légèrement plus que la cible de 4,0 %.

 

Activité de programme 3.2 Commercialisation de la recherche en santé
Ressources financires 2008-2009
(millions de dollars)
Ressources humaines 2008-2009
(ETP)
Dpenses
prvues
Total des
autorisations
Dpenses
relles
Ressources
prvues
Ressources
relles
cart
27,5 33,7 28,5 14 12 2
Rsultats
attendus
Indicateurs de
rendement
Objectifs tat du
rendement
Sommaire du
rendement
La recherche en santé est commercialisée plus efficacement grâce à des programmes de financement. Extrants et impacts de la recherche financée.. Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats. Atteinte partiellement Il n’y pas eu d’évaluation détaillée récente de ces programmes, toutefois :

Selon une analyse du Programme de démonstration des principes, qui aide les chercheurs à établir le potentiel commercial de leur propriété intellectuelle, 76 % des subventions accordées ont donné lieu à de nouveaux brevets, 26 % ont donné lieu à des licences de propriété intellectuelle, et 14 % ont donné lieu à la création de nouvelles entreprises.

Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la satisfaction. En 2008-2009, 210 demandes ont été reçues, comparativement à 386 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. En 2008-2009, 75,7 % des demandes présentées étaient admissibles, comparativement à 57,2 % à l’exercice précédent.
La recherche en santé est commercialisée plus efficacement grâce à des programmes de financement. Extrants et impacts de la recherche financée. Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible. Dépassée En moyenne, 7,8 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit le double de la moyenne de 2007-2008. On peut en conclure à une augmentation de la visibilité de ce programme.
Des ressources appropriées sont disponibles pour permettre la commercialisation de la recherche en santé. Proportion de demandes finançables reçues par les IRSC qui sont financées. Des demandes admissibles, 55 % ont été retenues pour le financement. Dépassée Des demandes admissibles au financement, 95,6 % ont été retenues, soit beaucoup plus que la cible de 55 %.
Des ressources appropriées sont disponibles pour permettre la commercialisation de la recherche en santé. Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC 3 % de tout le budget des subventions Entièrement atteinte Du budget total des subventions, 3 % ont été dépensés pour ce programme, soit la proportion ciblée.

Avantages pour la population
Les programmes s'inscrivant dans l'objectif stratégique 3 (Application des connaissances et commercialisation) font appel à certains des meilleurs chercheurs du Canada pour mobiliser des partenaires canadiens et étrangers en vue d'appuyer l'utilisation des résultats de recherche pour améliorer la santé et le système de santé, et de contribuer à la croissance économique au Canada.

Analyse du rendement
Les évaluations et rapports de la direction, des chercheurs et des partenaires indiquent que le programme d'application des connaissances issues de la recherche en santé et le programme de commercialisation sont efficaces. Le nombre de demandes par dollar de financement disponible et le pourcentage de demandes admissibles indiquent que les chercheurs connaissent ces programmes et s'y intéressent de plus en plus. En ce qui concerne la diversité de la recherche financée, la recherche sur l'application des connaissances fait partie des mandats des 13 instituts, et on se concentre particulièrement sur le domaine des services de santé et des politiques. Le nombre et les types d'intervenants, de même que les types d'activités d'AC réalisées pendant le processus de recherche sont demeurés les mêmes pendant cette période. Les deux programmes ont atteint la proportion cible des dépenses totales en subventions.

Leçons retenues
Les IRSC souhaitent améliorer constamment leurs programmes et politiques dans ce domaine, et favorisent les partenariats entre chercheurs et utilisateurs de la recherche des secteurs privé et public, afin de soutenir les activités d'application des connaissances. L'organisation a mis sur pied des comités consultatifs sur l'application des connaissances et la commercialisation, afin que soient formulées des recommandations sur l'amélioration de cet aspect des programmes à l'intention du président et du vice-président de l'application des connaissances.



Section III - Information additionnelle

Grandes lignes des tats financiers

(en milliers de dollars)
État condensé de la situation financière
En date du 31 mars 2009
Différence
procentuelle
2009 2008
Actif      
Actifs financiers (56.5%) 16 236 37 328
Actifs nons financiers 21,4% 3 903 3 216
Total de l'actif (50,3%) 20 139 40 544
Passif (45.0%) 24 327 44 259
Capitaux propres 12.7% (4 188) (3 715)
Total du passif et des capitaux propres (50,3%) 20 139 40 544

 

(en milliers de dollars)
État condensé des résultats
En date du 31 mars 2009
Différence
procentuelle
2009 2008
Charges des subventions et bourses (3,0%) 927 238 956 101
Remboursements de subventions et bourses d'exercices antérieurs (6,0%) (2 901) (3 087)
Charges de fonctionnement et d'administration 6,4% 58 868 55 328
Total des charges (2,5%) 983 205 1 008 342
Total des revenus 10,4% 10 365 9 385
Coût de fonctionnement net (2.6%) 972 840 998 957

État condensé de la situation financière  :
L'actif et le passif ont diminué d'environ 20 millions de dollars par rapport à 2007-2008. Ces diminutions proviennent principalement d'une subvention conditionnelle de 20 millions de dollars (sous forme d'une dotation) qui était réservée à la fondation Gairdner au 31 mars 2008. La subvention a été déboursée en juin 2008, ce qui explique la diminution de l'actif et du passif des IRSC en date du 31 mars 2009.

État condensé des résultats :
Les dépenses en subventions et bourses ont diminué de 28,9 millions de dollars (3,0 %) en 2008-2009 par rapport à 2007-2008. Cette diminution s'explique principalement par le fait qu'en 2007-2008, les IRSC avaient procédé à un décaissement ponctuel de 20 millions de dollars pour une subvention conditionnelle (sous forme de dotation) accordée à la fondation Gairdner en mars 2008. Cette dépense a été inscrite dans l'état des résultats de 2007-2008. Or il n'y a pas eu de dépense du même ordre en 2008-2009. Par ailleurs, les autorisations totales des IRSC ont diminué de 19,7 millions de dollars (2,0 %) par rapport à 2007-2008, principalement en raison d'une diminution du compte de crédits alloués au programme des CECR. Ce sont donc ces deux facteurs, soit la diminution des autorisations et la dépense ponctuelle de 2007-2008 pour la fondation Gairdner, qui expliquent la diminution des dépenses en subventions et bourses de 28,9 millions de dollars en 2008-2009.

Les dépenses en subventions et bourses ont augmenté de 3,6 millions de dollars en 2008-2009, à la suite de l'augmentation des salaires des employés et des contributions aux régimes d'avantages sociaux. Les revenus de 2008-2009 sont sensiblement les mêmes qu'en 2007-2008.


Faits saillants

Comme le montre le diagramme 1, les IRSC allouent 94 % de leur budget directement aux chercheurs du Canada pour financer la recherche en santé et la production de connaissances, former la relève, développer la capacité de recherche dans les domaines encore peu explorés et mettre l'accent sur l'application des connaissances, de manière à ce que les fruits de la recherche se traduisent par l'amélioration des politiques, des pratiques, des produits, des services et, par conséquent, de la santé de tous les Canadiens. Le reste des fonds sert au fonctionnement et à l'administration des IRSC.

Diagramme 1 : Rpartition des dpenses des IRSC entre les subventions et le fonctionnement (986,1 M$)

La majorit (59 %) des dpenses des IRSC en subventions et bourses a t consacre aux concours ouverts. Les IRSC reconnaissent que la crativit, les comptences et la perspicacit des personnes et des quipes formes librement sont essentielles lentreprise de recherche. La poursuite de lexcellence en recherche, atteste par les pairs, produit des ides novatrices et porteuses davenir. Cest pourquoi les programmes de concours ouverts permettent des chercheurs ou groupes de chercheurs de profiter des possibilits de recherche dans les domaines de la sant quils considrent comme importants ou comme des occasions uniques.

Rpartition des dpenses en subventions des IRSC (927,2 M$)

Après les concours ouverts, ce sont les initiatives stratégiques qui occupent la plus grande place des dépenses en subventions et bourses des IRSC (26 %). Ces investissements visent les domaines hautement prioritaires, qui sont déterminés par les instituts après de vastes consultations auprès des intervenants et des partenaires. Les initiatives stratégiques portent sur les menaces imminentes pour la santé et d'autres importantes questions de santé qui préoccupent les Canadiens, comme l'obésité, le cancer, les populations vulnérables tels les jeunes et les Autochtones, la capacité d'intervention en cas de pandémie et le VIH/sida, ou sur des mesures pour améliorer l'efficacité du système de soins de santé canadien.

L'application des connaissances (AC) est essentielle et constitue un élément de plus en plus important du mandat des IRSC. Elle porte sur la synthèse, l'échange et l'application éthique des connaissances en vue d'accélérer la réalisation des avantages de la recherche pour les Canadiens, à savoir une meilleure santé, de meilleurs produits et services, et un système de santé renforcé. En 2008-2009, les dépenses au titre des subventions et bourses directement liées à l'application des connaissances ont augmenté de 16,8 %.

Les IRSC ont consacré 13 % de leurs dépenses en subventions et bourses de 2008-2009 aux programmes des trois conseils, des programmes phares du gouvernement du Canada qui sont administrés conjointement par les IRSC, le CRSNG et le CRSH. Les IRSC ont dépensé un total de 87,7 millions de dollars pour le programme des Chaires de recherche du Canada. Ce programme accorde des subventions importantes à des professeurs d'établissements postsecondaires canadiens, afin d'attirer et de retenir des universitaires qui comptent parmi les plus accomplis et prometteurs. De plus, l'organisation a dépensé 27,9 millions de dollars pour le programme de RCE, qui réunit des partenaires provenant de centres universitaires, industriels, publics et privés, pour des activités de recherche et d'application des connaissances dans les domaines stratégiques sur le plan de la croissance et des possibilités au Canada. Les IRSC ont fait d'autres dépenses, totalisant 4,4 millions de dollars, liées au programme des CECR. Ce programme soutient l'administration de centres de commercialisation ou de recherche qui réunissent des personnes, des services et des infrastructures de manière à maximiser les investissements du gouvernement dans les compétences et la recherche et pour encourager l'investissement par le secteur privé dans les sciences et la technologie.

Les IRSC comprennent 13 instituts « virtuels » qui couvrent l'éventail complet des domaines de la recherche en santé. Chaque institut réunit des bailleurs de fonds, des chercheurs et des utilisateurs de la recherche, y compris les responsables des politiques et les praticiens, dans le but de définir des priorités stratégiques. Chaque établissement hôte accueillant un institut administre une subvention d'appui à l'institut de 1 million de dollars, qui sert à couvrir les dépenses liées aux locaux et à l'administration de l'institut.


tats financiers

Cliquer sur le lien suivant pour voir les tats financiers vrifis de 2008-2009 des IRSC.


Liste des renseignements additionnels

Tableau 1 : Source des revenus disponibles et non disponibles
Tableau 5 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
Tableau 6 : Financement pluriannuel immdiat
Tableau 10 : Rponses aux vrifications des comits parlementaires et aux vrifications externes
Tableau 11 : Vrifications internes et valuations