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Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel | ||||||
Date de d�but : octobre 2000 | Date de fin : S.O. | |||||
Les IRSC administrent une vaste gamme de programmes de subventions qui sont tous �num�r�s dans leur Guide de subventions et bourses et/ou au sujet desquels il est possible de trouver des renseignements sur le Web (www.irsc-cihr.gc.ca). Le site Web d�crit chaque programme, donne les crit�res d'admissibilit�, indique la marche � suivre et les formulaires � produire pour pr�senter une demande, et d�finit les politiques et les proc�dures r�gissant l'utilisation des fonds. | ||||||
R�sultats strat�giques : 1.0 - Financer la recherche en sant�, 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�, 3.0 - Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances | ||||||
R�sultats obtenus : Veuillez vous reporter � la Section II du pr�sent rapport (Analyse par r�sultat strat�gique) pour des renseignements d�taill�s sur les r�sultats obtenus. | ||||||
(en millions de dollars) | D�penses r�elles 2005-2006 | D�penses r�elles 2006-2007 | D�penses pr�vues 2007-2008 | Autorisations totales 2007-2008 | D�penses r�elles 2007-2008 | �cart entre [d�penses r�elles et d�penses pr�vues] |
Activit� de programme 1.1 - Financer la recherche en sant� | ||||||
Total des subventions | 443,9 $ | 476,4 $ | 468,7 $ | 509,5 $ | 514,4 $ | (45,7 $) |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 443,9 $ | 476,4 $ | 468,7 $ | 509,5 $ | 514,4 $ | (45,7 $) |
Activit� de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant� | ||||||
Total des subventions | 158,5 $ | 168,6 $ | 185 $ | 185,3 $ | 175,6 $ | 9,4 $ |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 158,5 $ | 168,6 $ | 185 $ | 185,3 $ | 175,6 $ | 9,4 $ |
Activit� de programme 2.2 - Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�. | ||||||
Total des subventions | 66,6 $ | 62,7 $ | 67,3 $ | 66,9 $ | 64,2 $ | 3,1 $ |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 66,6 $ | 62,7 $ | 67,3 $ | 66,9 $ | 64,2 $ | 3,1 $ |
Activit� de programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s. | ||||||
Total des subventions | 9,1 $ | 9 $ | 10,8 $ | 10,8 $ | 9,5 $ | 1,3 $ |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 9,1 $ | 9 $ | 10,8 $ | 10,8 $ | 9,5 $ | 1,3 $ |
Activit� de programme 2.4 - �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�. | ||||||
Total des subventions | 1,4 $ | 1,7 $ | 3,8 $ | 3,8 $ | 1,8 $ | 2 $ |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 1,4 $ | 1,7 $ | 3,8 $ | 3,8 $ | 1,8 $ | 2 $ |
Activit� de programme 3.1 - Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�. | ||||||
Total des subventions | 33,3 $ | 32,8 $ | 37,7 $ | 38,7 $ | 37,4 $ | 0,3 $ |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 33,3 $ | 32,8 $ | 37,7 $ | 38,7 $ | 37,4 $ | 0,3 $ |
Activit� de programme 3.2 - Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant�. | ||||||
Total des subventions | 24,2 $ | 25,4 $ | 25,6 $ | 28,1 $ | 23,4 $ | 2,2 $ |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 24,2 $ | 25,4 $ | 25,6 $ | 28,1 $ | 23,4 $ | 2,2 $ |
Commentaires sur les �carts : Les fonds inutilis�s des subventions et bourses d�coulent des difficult�s qu'ont eues les universit�s � doter les Chaires de recherche du Canada au taux pr�vu. |
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Activit�s termin�es en 2007-2008 : Cadres de gestion et de responsabilisation ax�s sur les r�sultats (CGGR) termin�s :
Rapports d'�valuation termin�s et approuv�s en 2007‑2008 : �valuation de l'ISFRS : Pour les intervenants cl�s, l'ISFRS �tait comparable � des programmes comme les bourses d'�tudes sup�rieures du Canada, les bourses de recherche au doctorat et les bourses de recherche des IRSC pour ce qui est de la formation disciplinaire des stagiaires, de la productivit� scientifique initiale, et des perceptions du milieu de formation et de l'exp�rience des stagiaires. Rapport int�gr�e de l'�valuation des 13 instituts des IRSC : Pertinence : Dans quelle mesure a-t-on encore besoin de cet institut pour appuyer une capacit� canadienne et l'excellence dans ce domaine de la recherche en sant�? L'ensemble des IRSC et chacun des 13 instituts demeurent des acteurs comp�tents et n�cessaires dans le financement de la recherche en sant� au Canada, et leurs priorit�s strat�giques et leurs mandats sont jug�s appropri�s et pertinents. Toutefois, l'avis a �t� exprim� pour la plupart des instituts que leurs mandats sont tr�s vastes compte tenu des ressources dont ils disposent. Mise en oeuvre : Quelle a �t� l'influence d'autres facteurs sur l'efficacit� globale des instituts? Tous les instituts ont r�ussi � �tablir des organisations efficaces pour la mise en oeuvre de leurs programmes. Les r�sultats des �valuations d�montrent que les 13 instituts ont recouru efficacement � des m�canismes de planification strat�gique et op�rationnelle et que les processus consultatifs int�gr�s � ces m�canismes ont renforc� les liens et l'engagement des communaut�s d'intervenants. Efficacit� : Avec quelle efficacit� l'institut a-t-il atteint ses objectifs, s'est-il acquitt� de son mandat et de sa mission et a-t-il r�alis� sa vision? Dans quelle mesure l'institut a-t-il contribu� de fa�on efficace et unique � l'objectif global des IRSC? Dans l'ensemble, les �valuations r�v�lent que les instituts sont productifs, ayant accompli des progr�s notables dans la r�alisation de leur mandat et de leurs priorit�s strat�giques. M�me si on estime qu'il est encore trop t�t pour �valuer en profondeur les retomb�es de la recherche en sant� engendr�e par les instituts � partir des activit�s et des r�sultats connus � ce jour, on a soulign� l'efficacit� exemplaire des efforts en production de nouvelles connaissances, en renforcement des capacit�s de recherche en sant� et en cr�ation de partenariats et de collaborations au moyen de diverses initiatives innovatrices. Malgr� sa priorit�, l'application des connaissances a repr�sent� un d�fi de taille pour la majorit� des instituts. Les �valuations des instituts donnent � penser qu'un manque de clart� de la vision et de la d�finition de l'application des connaissances au niveau des IRSC leur a compliqu� la t�che. Autres formules : Existe-t-il d'autres fa�ons d'obtenir les m�mes r�sultats ou des r�sultats sup�rieurs pour ce qui est de la capacit�, de l'excellence et de l'incidence dans cette sph�re de recherche, tout en d�montrant une plus grande efficience? Bien que la question ait �t� explor�e dans les �valuations, il a �t� d�termin� qu'aucune solution de rechange viable au mod�le des instituts n'a �t� pr�sent�e. R�seaux de centres d'excellence (RCE) (trois organismes -
CRSNG responsable) : �tudes de mesure de rendement : �valuation de l'�valuabilit� : Autres �tudes/examens de fond :
Activit�s pr�vues pour 2008‑2009 : Un plan d'�valuation quinquennal pour l'ensemble de l'organisation est en train d'�tre finalis�, sur la base d'un exercice de priorisation sur cinq ans fond� sur les risques et d'un calendrier approuv�. Le travail pr�vu pour 2008‑2009 inclut : 1) l'ach�vement de l'�valuation des bourses d'�tudes sup�rieures par les trois organismes; 2) l'ach�vement de l'�valuation des bourses de recherche doctorale; 3) l'ach�vement de l'analyse de l'ISFSR; 4) l'amorce de l'�valuation des programmes d'�quipe; 5) l'amorce des �tudes dans le cadre de l'�valuation du programme de subventions de fonctionnement; 6) l'amorce d'une �tude d'�valuation du programme des essais contr�l�s randomis�s; 7) la participation aux �valuations par les trois organismes du Programme des co�ts indirects et du Groupe consultatif interagences en �thique de la recherche et le Secr�tariat en �thique de la recherche. |
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Le Plan de v�rification interne annuel fond� sur les risques approuv� pour 2008‑2009 pr�voit des v�rifications : 1) de l'administration non financi�re des subventions de fonctionnement ouvertes; et 2) de l'administration financi�re des subventions de fonctionnement ouvertes. Ces v�rifications devraient �tre termin�es au plus tard le 31 d�cembre 2008. De plus, le Plan quinquennal approuv� d'�valuation des risques et de v�rification interne fond�e sur les risques pr�voit des v�rifications de l'administration non financi�re : 1) du programme d'appui salarial en 2009‑2010; 2) du programme de formation en 2010‑2011; et 3) de l'activit� connexe de recherche en 2011‑2012. Le moment et la port�e de ces v�rifications futures peuvent changer par suite des v�rifications en 2008‑2009 des subventions de fonctionnement ouvertes, des r�sultats des v�rifications par le BVG et BCG, et des priorit�s du CT. |
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts | ||||||
Date de d�but : octobre 2000 | Date de fin : S.O. | |||||
Description : Les instituts de recherche en sant� �valueront les priorit�s de recherche dans leur domaine, d�termineront les besoins � combler et les possibilit�s auxquels la recherche actuelle ne r�pond pas, et consacreront des ressources � ces questions et � ces besoins. Les subventions d'appui aux instituts seront int�gr�es aux syst�mes de paiement actuels des IRSC pour les programmes de financement de la recherche. Ces programmes pr�voient des paiements bimensuels et sont conformes � la politique du CT sur les paiements de transfert. | ||||||
R�sultats strat�giques: 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant� | ||||||
R�sultats obtenus : Veuillez vous reporter � la Section II du pr�sent rapport (Analyse par r�sultat strat�gique) pour des renseignements d�taill�s sur les r�sultats obtenus. | ||||||
(en millions de dollars) |
D�penses r�elles 2005-2006 |
D�penses r�elles 2006-2007 | D�penses pr�vues 2007-2008 | Autorisations totales 2007-2008 |
D�penses r�elles 2007-2008 |
�cart entre [d�penses r�elles et d�penses pr�vues] |
Activit� de programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s | ||||||
Total des subventions | 13 $ | 13 $ | 13 $ | 13 $ | 13 $ | - |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 13 $ | 13 $ | 13 $ | 13 $ | 13 $ | - |
Commentaires sur les �carts : s. o. | ||||||
Le plan quinquennal approuv� d'�valuation des risques et de v�rification fond� sur les risques ne pr�voit pas de v�rification des SAI. |
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada | ||||||
Date de d�but : Exercice financier 2003-2004 | Date de fin : S.O. | |||||
Description : Le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada administr� par les IRSC vise � reconna�tre de mani�re sp�ciale et � appuyer les �tudiants qui poursuivent des �tudes de ma�trise ou de doctorat dans une discipline de la sant� au Canada. Ces candidats sont cens�s poss�der un potentiel exceptionnel comme chercheurs productifs. Les bourses du programme sont accord�es dans le cadre des concours nationaux des organismes subventionnaires : CRSNG, CRSH et IRSC. Ces bourses sont destin�es au soutien des laur�ats pendant qu'ils poursuivent leurs �tudes sup�rieures. | ||||||
R�sultats strat�giques : 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant� | ||||||
R�sultats obtenus : Veuillez vous reporter � la Section II du pr�sent rapport (Analyse par r�sultat strat�gique) pour des renseignements d�taill�s sur les r�sultats obtenus. | ||||||
(en millions de dollars) | D�penses r�elles 2005-2006 | D�penses r�elles 2006-2007 | D�penses pr�vues 2007-2008 | Autorisations totales 2007-2008 |
D�penses r�elles 2007-2008 |
�cart entre [d�penses r�elles et d�penses pr�vues] |
Activit� de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant� | ||||||
Total des subventions | 8,1 $ | 10,1 $ | 10,5 $ | 14,4 $ | 13,9 $ | ( 3,4 $) |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | 8,1 $ | 10,1 $ | 10,5 $ | 14,4 $ | 13,9 $ | ( 3,4 $) |
Commentaires sur les �carts : s. o. | ||||||
Une �valuation des � trois organismes � du Programme de bourses sup�rieures du Canada, sous la direction des IRSC, a �t� entreprise � l'automne 2007‑2008 et devrait �tre termin�e � la fin de 2008‑2009. | ||||||
Le plan quinquennal approuv� d'�valuation des risques et de v�rification fond� sur les risques ne pr�voit pas de v�rification du Programme de BES. |
Nom du programme de paiements de transfert : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche | ||||||
Date de d�but : Exercice financier 2007-2008 | Date de fin : 2011-2012 | |||||
Description : Le programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) vient en aide aux centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada et de transformer les connaissances en importants avantages commerciaux. Les CECR sont un programme conjoint des trois Conseils, en partenariat avec Industrie Canada. Ce programme permettra au gouvernement f�d�ral de d�terminer les meilleures initiatives sur la base d'un examen international par les pairs et des avis du Conseil consultatif du secteur priv�, et de faire des investissements en partenariat avec d'autres, comme les provinces et les entreprises. | ||||||
R�sultats strat�giques : 3.0 - Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances | ||||||
R�sultats obtenus : Veuillez vous reporter � la Section II du pr�sent rapport (Analyse par r�sultat strat�gique) pour des renseignements d�taill�s sur les r�sultats obtenus. | ||||||
(en millions de dollars) | D�penses r�elles 2005-2006 | D�penses r�elles 2006-2007 | D�penses pr�vues 2007-2008 | Autorisations totales 2007-2008 |
D�penses r�elles 2007-2008 |
�cart entre [d�penses r�elles et d�penses pr�vues] |
Activit� de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant� | ||||||
Total des subventions | - | - | - | 73,5 $ | 73,5 $ | ( 73,5 $) |
Total des contributions | - | - | - | - | - | - |
Total des autres types de paiements de transfert | - | - | - | - | - | - |
Total de cette activit� de programme | - | - | - | 73,5 $ | 73,5 $ | (73,5 $) |
Commentaires sur les �carts : s. o. | ||||||
Les � trois organismes � ont r�cemment �valu� les R�seaux de centres d'excellence, dont les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche font partie du portefeuille. Les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche sont un nouveau programme lanc� au cours de l'�t� 2007‑2008, ce qui explique qu'il n'ait pas �t� �valu� en 2007‑2008. | ||||||
Le plan quinquennal approuv� d'�valuation des risques et de v�rification fond� sur les risques ne pr�voit pas de v�rification des CECR. |