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ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada

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2007-2008
Rapport ministériel sur le rendement



Instituts de recherche en santé du Canada






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Tableau 8 : Source des revenus disponibles et non disponibles

Revenus non disponibles

(en millions de dollars) Dpenses relles
2005-2006
Dpenses relles
2006-2007
2007-2008
Budget principal Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles  
Financer la recherche en sant            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 2,2 1,3 s. o. 1,5 s. o. 1,7
Financer des stagiaires et des chercheurs en sant            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 1,1 0,6 s. o. 0,8 s. o. 0,8
Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,3 0,2 s. o. 0,2 s. o. 0,2
Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,1 0,1 s. o. 0,1 s. o. 0,0
clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant.            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,1 0,0 s .o. 0,0 s. o. 0,1
Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,2 0,1 s. o. 0,1 s. o. 0,2
Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,1 0,1 s. o. 0,1 s. o. 0,1
Total des revenus non disponibles  4,1  2,4  s. o.  2,8  s. o.  3,1


Tableau 11: Renseignement sur les programmes de paiements de transfert

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
Date de dbut : octobre 2000 Date de fin : S.O.
Les IRSC administrent une vaste gamme de programmes de subventions qui sont tous numrs dans leur Guide de subventions et bourses et/ou au sujet desquels il est possible de trouver des renseignements sur le Web (www.irsc-cihr.gc.ca). Le site Web dcrit chaque programme, donne les critres d'admissibilit, indique la marche suivre et les formulaires produire pour prsenter une demande, et dfinit les politiques et les procdures rgissant l'utilisation des fonds.
Rsultats stratgiques : 1.0 - Financer la recherche en sant, 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant, 3.0 - Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances
Rsultats obtenus : Veuillez vous reporter la Section II du prsent rapport (Analyse par rsultat stratgique) pour des renseignements dtaills sur les rsultats obtenus.
(en millions de dollars) Dpenses relles 2005-2006 Dpenses relles 2006-2007 Dpenses prvues 2007-2008 Autorisations totales 2007-2008 Dpenses relles 2007-2008 cart entre [dpenses relles et dpenses prvues]
Activit de programme 1.1 - Financer la recherche en sant            
Total des subventions 443,9 $ 476,4 $  468,7 $ 509,5 $ 514,4 $ (45,7 $)
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 443,9 $  476,4 $ 468,7 $  509,5 $ 514,4 $ (45,7 $)
Activit de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant            
Total des subventions 158,5 $ 168,6 $ 185 $ 185,3 $ 175,6 $ 9,4 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 158,5 $  168,6 $ 185 $ 185,3 $ 175,6 $ 9,4 $
Activit de programme 2.2 - Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant.            
Total des subventions 66,6 $ 62,7 $ 67,3 $ 66,9 $ 64,2 $ 3,1 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 66,6 $  62,7 $ 67,3 $ 66,9 $ 64,2 $ 3,1 $
Activit de programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits.            
Total des subventions 9,1 $ 9 $ 10,8 $ 10,8 $ 9,5 $ 1,3 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 9,1 $  9 $ 10,8 $ 10,8 $ 9,5 $ 1,3 $
Activit de programme 2.4 - clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant.            
Total des subventions 1,4 $ 1,7 $ 3,8 $ 3,8 $ 1,8 $ 2 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 1,4 $  1,7 $ 3,8 $ 3,8 $ 1,8 $ 2 $
Activit de programme 3.1 - Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant.            
Total des subventions 33,3 $ 32,8 $ 37,7 $ 38,7 $ 37,4 $ 0,3 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 33,3 $  32,8 $ 37,7 $ 38,7 $ 37,4 $ 0,3 $
Activit de programme 3.2 - Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant.            
Total des subventions 24,2 $ 25,4 $ 25,6 $ 28,1 $ 23,4 $ 2,2 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 24,2 $  25,4 $ 25,6 $ 28,1 $ 23,4 $ 2,2 $
Commentaires sur les carts : Les fonds inutiliss des subventions et bourses dcoulent des difficults qu'ont eues les universits doter les Chaires de recherche du Canada au taux prvu.

Activits termines en 2007-2008 :

Cadres de gestion et de responsabilisation axs sur les rsultats (CGGR) termins :

  1. Projet de CGRR pour le programme IRSC/Rx&D
  2. Projet de CGRR pour l'Initiative de recherche clinique
  3. Mise jour du cadre d'valuation commun pour les 13 instituts
  4. CGRR/CVAR intgrs pour les subventions d'appui aux instituts

Rapports d'valuation termins et approuvs en 2007‑2008 :

valuation de l'ISFRS :
L'valuation a rvl que l'ISFRS est importante et pertinente pour le mandat des IRSC, le milieu de la recherche en sant, le gouvernement fdral et les autres intervenants externes, et qu'elle reprsente une importante plus‑value.

Pour les intervenants cls, l'ISFRS tait comparable des programmes comme les bourses d'tudes suprieures du Canada, les bourses de recherche au doctorat et les bourses de recherche des IRSC pour ce qui est de la formation disciplinaire des stagiaires, de la productivit scientifique initiale, et des perceptions du milieu de formation et de l'exprience des stagiaires.

Rapport intgre de l'valuation des 13 instituts des IRSC :
Les points abords dans l'valuation rpondent aux exigences des IRSC et du Conseil du Trsor pour les valuations formatives. En bref, les points et les conclusions globales dans chaque domaine sont les suivants :

Pertinence : Dans quelle mesure a-t-on encore besoin de cet institut pour appuyer une capacit canadienne et l'excellence dans ce domaine de la recherche en sant?

L'ensemble des IRSC et chacun des 13 instituts demeurent des acteurs comptents et ncessaires dans le financement de la recherche en sant au Canada, et leurs priorits stratgiques et leurs mandats sont jugs appropris et pertinents. Toutefois, l'avis a t exprim pour la plupart des instituts que leurs mandats sont trs vastes compte tenu des ressources dont ils disposent.

Mise en oeuvre : Quelle a t l'influence d'autres facteurs sur l'efficacit globale des instituts?

Tous les instituts ont russi tablir des organisations efficaces pour la mise en oeuvre de leurs programmes. Les rsultats des valuations dmontrent que les 13 instituts ont recouru efficacement des mcanismes de planification stratgique et oprationnelle et que les processus consultatifs intgrs ces mcanismes ont renforc les liens et l'engagement des communauts d'intervenants.

Efficacit : Avec quelle efficacit l'institut a-t-il atteint ses objectifs, s'est-il acquitt de son mandat et de sa mission et a-t-il ralis sa vision? Dans quelle mesure l'institut a-t-il contribu de faon efficace et unique l'objectif global des IRSC?

Dans l'ensemble, les valuations rvlent que les instituts sont productifs, ayant accompli des progrs notables dans la ralisation de leur mandat et de leurs priorits stratgiques. Mme si on estime qu'il est encore trop tt pour valuer en profondeur les retombes de la recherche en sant engendre par les instituts partir des activits et des rsultats connus ce jour, on a soulign l'efficacit exemplaire des efforts en production de nouvelles connaissances, en renforcement des capacits de recherche en sant et en cration de partenariats et de collaborations au moyen de diverses initiatives innovatrices.

Malgr sa priorit, l'application des connaissances a reprsent un dfi de taille pour la majorit des instituts. Les valuations des instituts donnent penser qu'un manque de clart de la vision et de la dfinition de l'application des connaissances au niveau des IRSC leur a compliqu la tche.

Autres formules : Existe-t-il d'autres faons d'obtenir les mmes rsultats ou des rsultats suprieurs pour ce qui est de la capacit, de l'excellence et de l'incidence dans cette sphre de recherche, tout en dmontrant une plus grande efficience?

Bien que la question ait t explore dans les valuations, il a t dtermin qu'aucune solution de rechange viable au modle des instituts n'a t prsente.

Rseaux de centres d'excellence (RCE) (trois organismes - CRSNG responsable) :
Les rsultats de l'valuation se trouvent l'adresse suivante : http://www.nce.gc.ca/pubs/reports/2007/evaluation/NCEEvaluationReport2007-fr.pdf

tudes de mesure de rendement :
- Rapports sur le rendement des 13 instituts

valuation de l'valuabilit :
- Initiative stratgique sur l'obsit

Autres tudes/examens de fond :

  1. Cration du SRR;
  2. Ciel Bleu II - Cadre de mesure de l'impact des IRSC;
  3. Cadre d'valuation des EIRS/ACRS

Activits prvues pour 2008‑2009 :

Un plan d'valuation quinquennal pour l'ensemble de l'organisation est en train d'tre finalis, sur la base d'un exercice de priorisation sur cinq ans fond sur les risques et d'un calendrier approuv. Le travail prvu pour 2008‑2009 inclut : 1) l'achvement de l'valuation des bourses d'tudes suprieures par les trois organismes; 2) l'achvement de l'valuation des bourses de recherche doctorale; 3) l'achvement de l'analyse de l'ISFSR; 4) l'amorce de l'valuation des programmes d'quipe; 5) l'amorce des tudes dans le cadre de l'valuation du programme de subventions de fonctionnement; 6) l'amorce d'une tude d'valuation du programme des essais contrls randomiss; 7) la participation aux valuations par les trois organismes du Programme des cots indirects et du Groupe consultatif interagences en thique de la recherche et le Secrtariat en thique de la recherche.

Le Plan de vrification interne annuel fond sur les risques approuv pour 2008‑2009 prvoit des vrifications : 1) de l'administration non financire des subventions de fonctionnement ouvertes; et 2) de l'administration financire des subventions de fonctionnement ouvertes. Ces vrifications devraient tre termines au plus tard le 31 dcembre 2008.

De plus, le Plan quinquennal approuv d'valuation des risques et de vrification interne fonde sur les risques prvoit des vrifications de l'administration non financire : 1) du programme d'appui salarial en 2009‑2010; 2) du programme de formation en 2010‑2011; et 3) de l'activit connexe de recherche en 2011‑2012. Le moment et la porte de ces vrifications futures peuvent changer par suite des vrifications en 2008‑2009 des subventions de fonctionnement ouvertes, des rsultats des vrifications par le BVG et BCG, et des priorits du CT.

 

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts
Date de dbut : octobre 2000 Date de fin : S.O.
Description : Les instituts de recherche en sant valueront les priorits de recherche dans leur domaine, dtermineront les besoins combler et les possibilits auxquels la recherche actuelle ne rpond pas, et consacreront des ressources ces questions et ces besoins. Les subventions d'appui aux instituts seront intgres aux systmes de paiement actuels des IRSC pour les programmes de financement de la recherche. Ces programmes prvoient des paiements bimensuels et sont conformes la politique du CT sur les paiements de transfert.
Rsultats stratgiques: 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant
Rsultats obtenus : Veuillez vous reporter la Section II du prsent rapport (Analyse par rsultat stratgique) pour des renseignements dtaills sur les rsultats obtenus.
(en millions de dollars) Dpenses relles 2005-2006
Dpenses relles 2006-2007 Dpenses prvues 2007-2008 Autorisations totales 2007-2008 Dpenses relles
2007-2008
cart entre
[dpenses relles et dpenses prvues]
Activit de programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits            
Total des subventions 13 $ 13 $ 13 $ 13 $ 13 $ -
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 13 $ 13 $ 13 $ 13 $ 13 $ -
Commentaires sur les carts : s. o.
 
Le plan quinquennal approuv d'valuation des risques et de vrification fond sur les risques ne prvoit pas de vrification des SAI.

 

Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada
Date de dbut : Exercice financier 2003-2004 Date de fin : S.O.
Description : Le Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada administr par les IRSC vise reconnatre de manire spciale et appuyer les tudiants qui poursuivent des tudes de matrise ou de doctorat dans une discipline de la sant au Canada. Ces candidats sont censs possder un potentiel exceptionnel comme chercheurs productifs. Les bourses du programme sont accordes dans le cadre des concours nationaux des organismes subventionnaires : CRSNG, CRSH et IRSC. Ces bourses sont destines au soutien des laurats pendant qu'ils poursuivent leurs tudes suprieures.
Rsultats stratgiques : 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant
Rsultats obtenus : Veuillez vous reporter la Section II du prsent rapport (Analyse par rsultat stratgique) pour des renseignements dtaills sur les rsultats obtenus.
(en millions de dollars) Dpenses relles 2005-2006 Dpenses relles 2006-2007 Dpenses prvues 2007-2008 Autorisations totales 2007-2008 Dpenses relles
2007-2008
cart entre
[dpenses relles et dpenses prvues]
Activit de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant            
Total des subventions 8,1 $ 10,1 $ 10,5 $ 14,4 $ 13,9 $ ( 3,4 $)
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 8,1 $ 10,1 $ 10,5 $ 14,4 $ 13,9 $ ( 3,4 $)
Commentaires sur les carts : s. o.
Une valuation des trois organismes du Programme de bourses suprieures du Canada, sous la direction des IRSC, a t entreprise l'automne 2007‑2008 et devrait tre termine la fin de 2008‑2009.
Le plan quinquennal approuv d'valuation des risques et de vrification fond sur les risques ne prvoit pas de vrification du Programme de BES.

 

Nom du programme de paiements de transfert : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche
Date de dbut : Exercice financier 2007-2008 Date de fin : 2011-2012
Description : Le programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) vient en aide aux centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada et de transformer les connaissances en importants avantages commerciaux. Les CECR sont un programme conjoint des trois Conseils, en partenariat avec Industrie Canada. Ce programme permettra au gouvernement fdral de dterminer les meilleures initiatives sur la base d'un examen international par les pairs et des avis du Conseil consultatif du secteur priv, et de faire des investissements en partenariat avec d'autres, comme les provinces et les entreprises.
Rsultats stratgiques : 3.0 - Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances
Rsultats obtenus : Veuillez vous reporter la Section II du prsent rapport (Analyse par rsultat stratgique) pour des renseignements dtaills sur les rsultats obtenus.
(en millions de dollars) Dpenses relles 2005-2006 Dpenses relles 2006-2007 Dpenses prvues 2007-2008 Autorisations totales 2007-2008 Dpenses relles
2007-2008
cart entre
[dpenses relles et dpenses prvues]
Activit de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant            
Total des subventions - - - 73,5 $ 73,5 $ ( 73,5 $)
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme   -   -   - 73,5 $ 73,5 $ (73,5 $)
Commentaires sur les carts : s. o.
Les trois organismes ont rcemment valu les Rseaux de centres d'excellence, dont les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche font partie du portefeuille. Les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche sont un nouveau programme lanc au cours de l't 2007‑2008, ce qui explique qu'il n'ait pas t valu en 2007‑2008.
Le plan quinquennal approuv d'valuation des risques et de vrification fond sur les risques ne prvoit pas de vrification des CECR.



Tableau 12 : Vérifications internes et évaluations

La liste des évaluations et des vérifications prévues aux IRSC pour 2007‑2008 est la suivante :

Vérification interne ou évaluation prévue Date de début estimative Date d'achèvement estimative
Vérification du système d'information électronique (SIE) Avril 2007 Terminé : octobre 2007
Vérification du Programme de cartes d'achat Juin 2007 Terminé : novembre 2007
Vérification de la délégation du pouvoir de signer des documents financiers Septembre 2007 Terminé : février 2008
Vérification du Rapport sur les plans et les priorités (RPP) Septembre 2007 Terminé : février 2008
Vérification de l'éthique de la recherche Entreprise en 2007‑2008 et se poursuit en 2008‑2009 Mars 2009
Évaluation de l'Initiative stratégique pour la formation en recherche dans le domaine de la santé En cours Date d'achèvement réelle : juin 2008
Évaluation du Programme de bourses d'études supérieures du Canada (examen à la 4e année) En cours Date d'achèvement estimative : octobre 2008
Évaluation sommative des programmes Équipes interdisciplinaires de recherche en santé et Alliances communautaires pour la recherche en santé Projet annulé Cette évaluation a été intégrée à l'évaluation des programmes d'équipe des IRSC. Le cadre pour l'évaluation des programmes d'équipe a été terminé en avril 2008.
Évaluation du Programme de partenariat IRSC-PME Octobre 2007  
Cadre d'évaluation pour le Programme de subventions de fonctionnement En cours Date d'achèvement estimative : octobre 2008
Cadre d'évaluation pour le Programme de recherche IRSC/Rx&D S.O. Ressources financières insuffisantes
Cadre d'évaluation pour le programme Obésité et poids corporel sain En cours Date d'achèvement réelle : juin 2008