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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Ressources Naturelles Canada - Rapport
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Section III : Renseignements supplémentaires
Principales données financières
Cette section présente une vue d’ensemble des activités de RNCan. Les États financiers prospectifs sont préparés selon la comptabilité d’exercice afin de renforcer l’obligation de rendre compte et d’améliorer la transparence et la gestion financière.
L’écart entre les chiffres suivants et les montants des dépenses prévues mentionnés dans les autres sections du RPP concernent des postes comme les revenus non disponibles, les services fournis gratuitement par d’autres ministères, l’amortissement, et les ajustements des passifs tels que les passifs environnementaux, les indemnités de vacances, les congés compensatoires et les avantages sociaux futures. De plus, les paiements législatifs relatifs à la part de l’employeur du Régime d’avantages sociaux des employés sont inclus dans les chiffres ci-dessous, mais non dans les dépenses prévues.
| Variation en dollars | État prospectif 2012-13 |
État prospectif 2011-12* |
|
|---|---|---|---|
| Montant total des dépenses | (826) | 2 794 | 3 620 |
| Montant total des revenus | (301) | 1 527 | 1 828 |
| Coût de fonctionnement net | (525) | 1 267 | 1 792 |
*se référer aux états financiers prospectifs établis en date du 31 mars 2012.
| Variation en dollars | État prospectif 2012-13 |
État prospectif 2011-12 |
|
|---|---|---|---|
| Total des actifs | 1 231 | ||
| Total des passifs | 1 803 | ||
| Capitaux propres | (572) | ||
| Total des actifs et des passifs | 1 231 |
État des résultats prospectif
Les États financiers prospectifs complets sont disponibles sur le site Web de Ressources naturelles Canada à l’adresse http://www.nrcan-rncan.gc.ca/com/resoress/rpprpp/index-eng.php
Tableaux de renseignements supplémentaires
La version électronique de tous les tableaux de renseignements supplémentaires qui figurent dans le Rapport sur les plans et priorités de 2012-2013 est disponible sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT);
- L’écologisation des opérations gouvernementales;
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles;
- Sommaire des dépenses en capital par activité de programme;
- Financement pluriannuel initial; et
- Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices).
Section IV : Autres sujets d’intérêt
Plans et rapports sur le rendement de RNCan
RNCan a développé un nouveau site Web contenant les plans et rapports sur le rendement du Ministère par exercice financier et propose des liens avec la Stratégie fédérale de développement durable et le Programme sur la qualité de l’air. Pour plus d’information, visitez www.rncan.gc.ca/plans-rapports-rendement/accueil
Notes en fin de chapitre
1 http://www.rncan.gc.ca/com/resoress/actacte-fra.php
2 http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/N-20.8/
3 http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/R-7/
4 http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-30/
5 http://www.rncan.gc.ca/portefeuille/223
6 http://www.aecl.ca/Default.aspx
7 http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/hm-fra.html
8 http://nuclearsafety.gc.ca/fr/index.cfm
10 http://www.cnsopb.ns.ca/presentation.php
11 http://www.appointments.gc.ca/prflOrg.asp?OrgID=NPA&lang=fra
12 http://www.sdtc.ca/index.php?page=home&hl=fr_CA
13 http://www.appointments.gc.ca/prflOrg.asp?OrgID=ESR&lang=fra
14 Le type est défini comme suit : déjà engagé—engagé dans le premier ou le deuxième exercice financier précédant l’année sur laquelle porte le rapport; en cours—engagé dans au moins trois exercices financiers précédant l’année sur laquelle porte le rapport; et nouveau—nouvellement engagé dans l’année sur laquelle porte le RPP ou le RMR.
15 www.rncan.gc.ca/plans-rapports-rendement/accueil
16 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/frame-cadre-fra.aspx
17 www.nrcan.gc.ca/plans-performance-reports/sustainable-development-strategy
18 http://www.ec.gc.ca/dd-sd/Default.asp?lang=Fr&n=C2844D2D-1
19 http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20122013/p2-fra.asp