Section II – Analyse des activités de programme par résultat stratégique

Architecture des activités de programme du CRSNG

La section II du présent rapport suit la structure de l’architecture des activités de programme du CRSNG (AAP) pour ce qui est de ses trois résultats stratégiques (RS) liés aux activités et aux sous-activités de programme présentées ci-après :


Activité de programme Sous-activité de programme
RS 1.0 : Les gens – Professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada
1.1 Promouvoir les sciences et le génie
1.1.1 PromoScience
1.1.2 Centres de recherche sur l’enseignement et l’apprentissage des sciences
1.1.3 Prix
1.2 Appuyer les étudiants et les boursiers 1.2.1 Bourses de recherche de premier cycle
1.2.2 Bourses d’études supérieures du CRSNG
1.2.3 Bourses d’études supérieures du Canada Alexander-Graham-Bell*
1.2.4 Bourses postdoctorales
1.2.5 Bourses postdoctorales de recherche et développement industrielle
1.3 Attirer et garder en poste des membres du corps enseignant 1.3.1 Chaires de recherche du Canada*
1.3.2 Programme de professeurs-chercheurs industriels
1.3.3 Programme de chaires dans des domaines ciblés
1.3.4 Programme d’appui aux professeurs universitaires
RS 2.0 : Découverte – Recherche concurrentielle de haute qualité en sciences naturelles et en génie au Canada
2.1 Financer la recherche fondamentale


2.1.1 Subventions à la découverte
2.1.2 Subventions d’occasions spéciales de recherche
2.1.3 Appui général
2.2 Appuyer l’achat d’appareils et l’accès aux ressources majeures de recherche 2.2.1 Subventions d’outils et d’instruments de recherche
2.2.2 Programme d’appui aux ressources majeures
2.2.3 Programme de renforcement de la capacité de recherche des petites universités
RS 3.0 : Innovation – Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie
3.1 Financer la recherche dans des domaines stratégiques

3.1.1 Partenariats stratégiques
3.1.2 Projets de recherche concertée sur la santé*
3.2 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 3.2.1 Subventions de recherche et développement coopérative
3.2.2 Ententes de partenariat de recherche
3.2.3 Réseaux de centres d’excellence* +
3.3 Appuyer la commercialisation 3.3.1 Mobilisation de la propriété intellectuelle*
3.3.2 Programme De l’idée à l’innovation
3.3.3 Programme d’innovation dans les collèges et la communauté*

* Programmes auxquels participent deux organismes ou plus.
+ Les nouveaux RCE dirigés par les entreprises, les Centres d’excellence en commercialisation et en recherche et les stages en R et D industrielle seront inclus dans cette activité.

Résultat stratégique 1.0 – Les gens : Professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada

Le CRSNG assurera un effectif adéquat de personnes hautement qualifiées pour l’industrie, le gouvernement et le milieu universitaire au Canada en faisant la promotion des sciences et du génie auprès des jeunes Canadiens, en appuyant la formation d’étudiants et de boursiers postdoctoraux dans les universités canadiennes et à l’étranger et en offrant des programmes d’appui au corps enseignant des universités.

Activités de programme

1.1 Promouvoir les sciences et le génie


 
2008–09
2009–10
2010–11
Ressources financières
6,3 millions
de dollars
6,3 millions
de dollars
6,3 millions
de dollars
Ressources humaines
3
3
3
Description
Cette activité de programme stimule l’intérêt de tous pour les sciences, les mathématiques et le génie et vise à développer chez les jeunes Canadiens des aptitudes en sciences, en mathématiques et en génie.
Résultats prévus

Les étudiants sont encouragés à s’intéresser à la recherche en sciences naturelles, en mathématiques et en génie.

Indicateurs
  • Nombre d’organismes appuyés par le programme PromoScience.
  • Incidence sur les méthodes pédagogiques (de la maternelle jusqu’au secondaire).
Résultats
En 2008-2009, le CRSNG :
  • appuiera 125 organismes sans but lucratif, musées, centres scientifiques et établissements postsecondaires qui font la promotion des sciences et du génie auprès des jeunes, par l’intermédiaire du programme de subventions PromoScience;
  • appuiera cinq centres menant de la recherche en vue d’améliorer l’enseignement des sciences de la maternelle jusqu’au secondaire, par l’intermédiaire du Programme pilote de Centres de recherche sur l’enseignement et l’apprentissage des sciences (CREAS);
  • soulignera les réalisations de chercheurs, d’équipes de recherche et d’étudiants exceptionnels en leur décernant les prix suivants :
    • Bourses commémoratives E.W.R. Steacie
    • Médaille d’or Gerhard-Herzberg en sciences et en génie du Canada
    • Prix postdoctoral Howard-Alper
    • Prix Défi innovation
    • Prix Michael-Smith pour la promotion des sciences
    • Prix d’études supérieures André-Hamer du CRSNG
    • Prix de doctorat du CRSNG
    • Le Prix John-C.-Polanyi du CRSNG
    • Prix Synergie pour l’innovation
Lien avec les priorités
Priorité no 1 : Créer un avantage humain.
Priorité no 5 : Accroître la visibilité de la recherche canadienne en SNG.

Parmi les programmes, services et initiatives clés de cette activité de programme, qui appuieront les priorités du CRSNG de 2008-2009 à 2010-2011, mentionnons :

1.2 Appuyer les étudiants et les boursiers


 
2008–09
2009–10
2010–11
Ressources financières
146,2 millions de dollars
146,7 millions de dollars
146,7 millions de dollars
Ressources humaines
59
58
58
Description
Cette activité de programme appuie la formation de PHQ par l’entremise de bourses.
Résultats prévus

Un bassin de personnes hautement qualifiées (PHQ) ayant des connaissances scientifiques de pointe et des compétences en recherche au profit de l’industrie, du gouvernement et des universités du Canada.

Indicateurs
  • Pourcentage d’étudiants épaulés demeurant au Canada après leurs études.
  • Salaire moyen des titulaires de bourse comparativement à la population générale après l’achèvement des études.
  • Taux moyen d’achèvement parmi les titulaires par rapport à la population d’étudiants en SNG.
Résultats
En 2008-2009, le CRSNG appuiera plus de 4 000 étudiants de premier cycle, plus de 4 000 étudiants à la maîtrise et au doctorat et près de 700 boursiers postdoctoraux dans la réalisation de travaux de recherche en sciences naturelles et en génie grâce aux programmes de bourse d’études suivants :
  • Bourses de recherche octroyées à des étudiants de premier cycle;
  • Bourses d’études supérieures du CRSNG destinées à des étudiants à la maîtrise et au doctorat;
  • Bourses d’études supérieures du Canada Alexander-Graham-Bell destinées à des étudiants à la maîtrise et au doctorat;
  • Bourses postdoctorales;
  • Bourses postdoctorales de R et D industrielle.

Outre ses programmes de bourses, l’agence appuie indirectement (par l’intermédiaire de subventions fournies au corps enseignant), près de 5 000 étudiants de premier cycle, plus de 4 900 étudiants des cycles supérieurs et environ 1 400 boursiers postdoctoraux.

Lien avec la priorité
Priorité no 1 : Créer un avantage humain.

Parmi les programmes, services et initiatives clés de cette activité de programme, qui appuieront les priorités du CRSNG de 2008-2009 à 2010-2011, mentionnons :

1.3 Attirer et garder en poste des membres du corps enseignant


 
2008–09
2009–10
2010–11
Ressources financières
167,7 millions
de dollars
167,7 millions
de dollars
167,7 millions
de dollars
Ressources humaines
25
25
25
Description
Attirer et garder en poste des membres du corps professoral.
Résultats prévus

Capacité de recherche accrue en sciences et en génie.

Indicateurs
  • Arrivée de nouveaux professeurs au Canada : nombre de nouveaux candidats, instruits à l’étranger, présentant une demande au Programme de subventions à la découverte du CRSNG.
  • Taux d’attrition : pourcentage de professeurs financés par le CRSNG qui sont retenus en poste au Canada par les établissements postsecondaires.
  • Nombre de nouvelles demandes au Programme de professeurs-chercheurs industriels pour la création de chaires de recherche industrielle dans les universités canadiennes.
Résultats
En 2008-2009, le CRSNG :
  • attirera et retiendra au pays certains des chercheurs en SNG parmi les plus accomplis et prometteurs du monde en appuyant 900 Chaires de recherche du Canada;
  • renforcera la capacité de recherche dans les domaines prioritaires pour l’industrie en appuyant 200 Professeurs-chercheurs industriels.
Lien avec les priorités
Priorité no 1 : Créer un avantage humain.
Priorité no 2 : Créer un avantage du savoir.
Priorité no 3 : Créer un avantage entrepreneurial.

Parmi les programmes, services et initiatives clés de l’activité de programme 1.3, qui appuieront les priorités du CRSNG de 2008-2009 à 2010-2011, mentionnons :

Résultat stratégique 2.0 – La découverte : Recherche concurrentielle de haute qualité en sciences naturelles et en génie au Canada

L’appui à des programmes permanents de recherche jette les bases de percées scientifiques et technologiques propres à garantir la participation du Canada à la production de connaissances nouvelles et à lui donner la possibilité de tirer parti des connaissances acquises partout dans le monde. Grâce à l’appui à l’achat d’appareils et à l’accès aux ressources majeures de recherche, les établissements postsecondaires canadiens sont outillés pour former la prochaine génération de scientifiques et d’ingénieurs dans un contexte de recherche de classe mondiale. Ce contexte leur donne accès à des instruments et à du matériel de pointe ainsi qu’à des installations de recherche majeures nationales ou régionales.

Activités de programme

2.1 Financer la recherche fondamentale


 
2008–09
2009–10
2010–11
Ressources financières
379,4 millions
de dollars
379,0 millions
de dollars
376,6 millions
de dollars
Ressources humaines
122
126
126
Description
Cette activité de programme permet d’investir dans la découverte par l’entremise de subventions axées sur des activités de recherche fondamentale.
Résultats prévus

Renforcement de la capacité de découverte, d’innovation et de formation des chercheurs universitaires dans le domaine des SNG par le financement de programmes continus de recherche fondamentale.

Indicateurs
  • Nombre de publications et proportion (%) de la production mondiale.
  • Facteur de retombées relatives moyennes des publications canadiennes en SNG (comparaison avec les autres pays).
  • Dépenses de R et D au niveau postsecondaire en tant que pourcentage du PIB, comparativement aux autres pays du G8.
Résultats
En 2008-2009, le CRSNG :
  • appuiera les programmes continus de recherche de près de 11 500 chercheurs par l’intermédiaire du Programme de subventions à la découverte;
  • accélérera le progrès et optimisera les retombées de plus de 175 programmes de recherche de qualité supérieure par l’intermédiaire des Suppléments d’accélération à la découverte;
  • appuiera 300 chercheurs par l’intermédiaire du Programme d’occasions spéciales de recherche, leur permettant ainsi de saisir de nouvelles occasions de recherche et de mettre sur pied d’éventuelles nouvelles collaborations, tant à l’échelle nationale qu’internationale.
Lien avec les priorités
Priorité no 1 : Créer un avantage humain.
Priorité no 2 : Créer un avantage du savoir.
Priorité no 3 : Créer un avantage entrepreneurial.

Parmi les programmes, services et initiatives clés de cette activité de programme, qui appuieront les priorités du CRSNG de 2008-2009 à 2010-2011, mentionnons :

2.2 Appuyer l’achat d’appareils et l’accès aux ressources majeures de recherche


 
2008–09
2009–10
2010–11
Ressources financières
41,5 millions
de dollars
29,7 millions
de dollars
29,7 millions
de dollars
Ressources humaines
23
17
17
Description
Cette activité de programme contribue à appuyer l’établissement, la maintenance et l’exploitation des appareils de recherche, des ressources de recherche majeures et la capacité de recherche nécessaires pour réaliser des travaux de recherche de grande qualité en sciences naturelles et en génie.
Résultats prévus

Renforcement de la capacité de découverte, d’innovation et de formation des chercheurs universitaires dans le domaine des SNG grâce à l’accès à des appareils et à des ressources majeures de recherche régionales ou nationales.

Indicateurs
  • Caractère adéquat et incidence des installations de recherche nationales et régionales du Canada et du niveau d’accès.
  • Mesure selon laquelle les appareils de recherche sont à la pointe et suffisants pour répondre aux besoins des programmes de recherche.
Résultats
En 2008-2009, le CRSNG :
  • facilitera l’accès des chercheurs canadiens à plus de 75 installations ou ressources de recherche expérimentales nationales ou internationales d’importance majeure;
  • renforcera la capacité de recherche dans les universités canadiennes en octroyant 36 millions de dollars à l’appui de l’achat d’appareils et à l’accès à des installations de recherche;
  • renforcera la capacité de recherche dans sept petites universités grâce au Programme de renforcement de la capacité de recherche dans les petites universités.
Lien avec les priorités
Priorité no 1 : Créer un avantage humain.
Priorité no 2 : Créer un avantage du savoir.
Priorité no 3 : Créer un avantage entrepreneurial.

Parmi les programmes, services et initiatives clés de l’activité de programme 2.2, qui appuieront les priorités du CRSNG de 2008-2009 à 2010-2011, mentionnons :

Résultat stratégique 3.0 – L’innovation : Utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie au Canada

Il y a création de la richesse quand les Canadiens ajoutent de la valeur au processus de production de biens et de services vendus sur les marchés mondiaux. La connaissance constitue le fondement moderne de la valorisation. Le CRSNG compte maximiser la valeur des investissements publics dans la recherche au profit de tous les Canadiens en faisant la promotion de l’innovation axée sur la recherche, des partenariats universités-industrie, des activités de transfert de la technologie, et de la formation de personnes ayant l’ensemble des compétences scientifiques et des compétences en affaires requises pour créer de la richesse grâce aux découvertes en SNG.

Activités de programme

3.1 Financer la recherche dans des domaines stratégiques


 
2008–09
2009–10
2010–11
Ressources financières
104,5 millions
de dollars
103,3 millions
de dollars
102,5 millions
de dollars
Ressources humaines
36
39
39
Description
Cette activité de programme appuie la recherche dans des domaines d’importance nationale et des domaines émergents susceptibles de revêtir une importance pour le Canada.
Résultats prévus

La recherche et la formation ciblées dans des domaines émergents d’importance nationale sont privilégiées.

Indicateurs
  • Tendances dans le financement de la recherche dans les secteurs prioritaires de la Stratégie fédérale des S et T.
  • Tendances relatives au nombre d’organismes participant aux programmes de partenariat stratégique.
  • Satisfaction des partenaires par rapport aux résultats des projets dans les domaines ciblés.
Résultats
En 2008-2009, le CRSNG :
  • appuiera 500 projets de recherche dès le stade préliminaire dans les domaines ciblés, qui pourraient fortement renforcer l’économie, la société ou l’environnement du Canada au cours des dix prochaines années, par l’intermédiaire du Programme de subventions de projets stratégiques;
  • appuiera 20 réseaux de collaboration à grande échelle dans les domaines ciblés qui pourraient fortement renforcer l’économie, la société ou l’environnement du Canada au cours des dix prochaines années, par l’intermédiaire du Programme de subventions de réseaux stratégiques;
  • appuiera 75 projets de recherche concertée sur la santé parmi les projets de recherche en SNG qui pourraient conduire, s’ils se révèlent fructueux, à des retombées pour la santé des Canadiens, à des services de santé plus efficaces et au développement économique dans les domaines liés à la santé.
Lien avec les priorités
Priorité no 1 : Créer un avantage humain.
Priorité no 2 : Créer un avantage du savoir.
Priorité no 3 : Créer un avantage entrepreneurial.

Parmi les programmes, services et initiatives clés de l’activité de programme 3.1, qui appuieront les priorités du CRSNG de 2008-2009 à 2010-2011, mentionnons :

3.2 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement


 
2008–09
2009–10
2010–11
Ressources financières
139,5 millions
de dollars
143,2 millions
de dollars
146,7 millions
de dollars
Ressources humaines
77
77
77
Description
Cette activité de programme favorise la collaboration entre les chercheurs universitaires et d’autres secteurs, y compris le gouvernement et l’industrie, afin de créer des connaissances et des compétences et de transférer ces connaissances et ces compétences à des organismes situés au Canada.
Résultats prévus

La collaboration mutuellement avantageuse entre le secteur privé et les chercheurs des universités produit des retombées industrielles ou économiques au profit du Canada.

Indicateurs
  • Ratio du montant total des contributions des partenaires relatif au financement du CRSNG.
  • Satisfaction des partenaires par rapport aux résultats de la recherche.
  • Tendance relative au nombre d’entreprises participant à des partenariats université-industrie.
Résultats
En 2008-2009, le CRSNG :
  • appuiera plus de 1 000 chercheurs universitaires travaillant en partenariat avec l’industrie par l’intermédiaire du Programme de subventions de recherche et développement coopérative;
  • appuiera 16 Réseaux de centres d’excellence (dans les domaines des sciences naturelles et du génie) et jusqu’à cinq Réseaux de centres d’excellence dirigés par le secteur privé. Ces réseaux réunissent des chercheurs et des partenaires des universités, des secteurs privé et public et du secteur sans but lucratif dans des domaines d’importance stratégique pour le Canada;
  • appuiera des centres d’expertise en commercialisation et en recherche reconnus à l’échelle internationale, dans quatre domaines prioritaires d’importance stratégique pour le Canada, par l’intermédiaire du Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche;
  • incitera l’industrie canadienne à investir plus de 50 millions de dollars (mobilisation de fonds) grâce à des programmes stimulant la création de partenariats publics-privés en recherche et en commercialisation;
  • fournira un appui indirect, par l’intermédiaire de subventions aux partenariats industrie université, à environ 500 étudiants de premier cycle, près de 1 200 étudiants des cycles supérieurs et environ 200 boursiers postdoctoraux;
  • créera des possibilités pour environ 500 diplômés en sciences et en technologie grâce au nouveau Programme de stages en R-D industrielle, leur permettant de faire valoir leur savoir-faire dans un milieu industriel.
Lien avec les priorités
Priorité no 1 : Créer un avantage humain.
Priorité no 3 : Créer un avantage entrepreneurial.

Parmi les programmes, services et initiatives clés de cette activité de programme, qui appuieront les priorités du CRSNG de 2008-2009 à 2010-2011, mentionnons :

3.3 Appuyer la commercialisation


 
2008–09
2009–10
2010–11
Ressources financières
14,0 millions
de dollars
26,5 millions
de dollars
26,5 millions
de dollars
Ressources humaines
4
4
4
Description
Cette activité de programme appuie l’innovation et fait la promotion du transfert des connaissances et de la technologie vers des entreprises canadiennes.
Résultats prévus

Le transfert des connaissances et de la technologie qui résident dans les universités, les collèges et les hôpitaux du Canada est facilité.

Indicateurs
  • Tendances dans les activités de transfert de la technologie et des connaissances.
Résultats
En 2008-2009, le CRSNG :
  • appuiera de l’ordre de huit nouvelles collaborations pour stimuler le transfert de la recherche et de la technologie entre les collèges et l’industrie par l’intermédiaire du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté;
  • fournira un financement de 3,5 millions de dollars pour accélérer le transfert des connaissances et de technologie par l’intermédiaire du Programme de mobilisation de la propriété intellectuelle;
  • appuiera 75 projets pour accélérer le développement préconcurrentiel de technologies prometteuses et promouvoir leur transfert à des entreprises canadiennes, par l’intermédiaire du programme De l’idée à l’innovation (INNOV).
Lien avec la priorité
Priorité no 3 : Créer un avantage entrepreneurial.

Parmi les programmes, services et initiatives clés de cette activité de programme, qui appuieront les priorités du CRSNG de 2008-2009 à 2010-2011, mentionnons :

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