Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Industrie Canada
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Section 4 : Autres sujets d’intérêt
4.1 Renseignements sur l’organisation
Organigramme
L’organigramme d’Industrie Canada décrit la structure de responsabilisation du Ministère.
Changements organisationnels au sein d’Industrie Canada
L’organigramme du Ministère montré ci-dessus témoigne de plusieurs changements organisationnels récents, qui sont présentés en détail ci-après. Il est important de signaler que le RPP de 2007-2008 ne reflète pas la nouvelle structure organisationnelle. Comme nous l’avons expliqué à la section 1.3 du présent document, le RPP repose sur l’Architecture des activités de programme (AAP) du Ministère. Étant donné qu’ils sont trop récents, ces changements ne figurent pas dans l’AAP de 2007-2008 et, par conséquent, ne figurent pas non plus dans le RPP de 2007-2008.
Les changements organisationnels apportés sont les suivants :
- Secteur de la politique : On a restructuré l’ancien Secteur de la politique pour créer un groupe plus ciblé, soit le Secteur de la politique stratégique, ainsi que le Secteur science et innovation, qui sera davantage centré sur la politique d’innovation dans son sens le plus large.
- Secteur des opérations : Par suite d’une restructuration du programme opérationnel d’Industrie Canada, l’ancien Secteur des opérations a été scindé en deux secteurs distincts, soit Services axés sur le marché et les petites entreprises et Opérations régionales.
Changements à l’appareil gouvernemental
Quelques changements récents à l’appareil gouvernemental ont eu une incidence sur Industrie Canada.
Entreprise autochtone Canada — Le programme Entreprise autochtone Canada (EAC) a été transféré d’Industrie Canada à Affaires indiennes et du Nord Canada en décembre 2006. Le Budget principal des dépenses de 2007-2008 ne reflète pas ce transfert, car le changement a été apporté à la fin de l’exercice. C’est pourquoi les ressources financières et humaines se rapportant à EAC figurent dans le RPP 2007-2008 d’Industrie Canada. Le transfert sera reflété dans le Budget supplémentaire des dépenses de 2007-2008 et dans la Mise à jour annuelle des niveaux de référence de 2008-2009.
Conseiller national des sciences — Le bureau du Conseiller national des sciences a été transféré du Bureau du Conseil privé à Industrie Canada en mai 2006. Ce transfert est survenu trop tard pour figurer dans l’Architecture des activités de programme de 2007-2008 sur laquelle est fondé le présent RPP. Entre-temps, les ressources financières et humaines associées au bureau du Conseiller sont intégrées aux Services ministériels et elles sont réparties entre tous les programmes et services.
Secrétaire d’État (Petite Entreprise et Tourisme) — Le secrétaire d’État (Petite Entreprise et Tourisme) a été nommé le 4 janvier 2007. Il sera notamment responsable des relations externes avec les principaux intervenants et associations de gens d’affaires comme la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante et l’Association de l’industrie touristique du Canada. Le secrétaire d’État sera épaulé par Industrie Canada dans ses efforts pour aborder les priorités clés se rapportant à la petite entreprise et au tourisme.