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ARCHIVÉ - Défense nationale - Rapport
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MESSAGE DU MINISTRE
Je suis fier de pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) 2010-2011 pour le minist�re de la D�fense nationale et les Forces canadiennes (MDN/FC)1.
La d�fense du Canada et de la population canadienne est la plus grande priorit� de la D�fense nationale et des Forces canadiennes. En 2010-2011, les FC ont continu� de surveiller les espaces a�riens et maritimes du Canada, ont men� des op�rations nationales partout au pays, et ont d�montr� la souverainet� du Canada dans la r�gion arctique au moyen d'activit�s telles que l'op�ration NANOOK. Nous avons apport� notre soutien aux autorit�s civiles en assurant la s�curit� dans le cadre du Sommet du G8 � Huntsville et du Sommet du G20 � Toronto, nous avons particip� � l'att�nuation des effets de l'ouragan Igor � Terre-Neuve-et-Labrador, et nous avons secouru des automobilistes en d�tresse dans le sud de l'Ontario pendant la violente temp�te de neige qui a touch� la r�gion en d�cembre 2010.
La D�fense nationale a travaill� en �troite collaboration avec les �tats-Unis, notre plus important alli� et partenaire en mati�re de d�fense, � la d�fense de l'Am�rique du Nord. Par exemple, nous avons collabor� avec les �tats-Unis par l'interm�diaire du Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord (NORAD), nous avons men� des exercices communs et des activit�s d'instruction visant � garantir l'interop�rabilit� de nos militaires, et nous avons particip� � des r�unions et � des entretiens d'�tat-major de haut niveau qui nous ont permis d'�tudier de nouveaux domaines de collaboration �ventuelle. Nous sommes �galement un partenaire des �tats-Unis dans les op�rations de lutte contre le trafic de stup�fiants dans les Cara�bes et dans l'est du Pacifique par l'entremise de la Joint Inter-Agency Task Force – South. Dans le cadre de l'op�ration Caribbe, des navires de guerre des FC ont �t� d�ploy�s dans la r�gion, ce qui a permis de relever certains des d�fis en mati�re de s�curit� le long du littoral le plus long au monde.
La contribution des FC � la s�curit� internationale a �t� �norme. Nous avons maintenu notre r�le historique dans le cadre de la Force internationale d'assistance � la s�curit� (FIAS) en Afghanistan en supportant les Afghans dans la reconstruction de leur pays vers une soci�t� stable, d�mocratique et auto-suffisante et qui n'est plus un sanctuaire pour les terroristes. Nous avons commenc� les pr�paratifs pour notre nouvelle mission d'instruction non li� au combat qui misera sur l'exp�rience des forces canadiennes. Nous formerons les forces de s�curit� afghanes dans le but de pr�parer les Afghans � endosser les responsabilit�s pour leur propre s�curit� et souverainet�.
Pendant la pr�paration en vue de la transition de la mission en Afghanistan, nous sommes demeur�s pr�ts � partir en mission ailleurs dans le monde � la demande du gouvernement du Canada. Nous avons d�montr� notre haut niveau de pr�paration par l'interm�diaire de notre participation et de notre leadership dans le cadre de la r�action multinationale � la crise en Libye, y compris dans le cadre d'op�rations d'�vacuation visant � prot�ger les civils.
Au cours de la derni�re ann�e, 13 membres des FC ont perdu la vie dans l'exercice de leurs fonctions en Afghanistan, pour un total de 157 d�c�s au cours de la mission de combat, alors que de nombreux autres hommes et femmes portant l'uniforme ont �t� bless�s. La D�fense nationale reconna�t les sacrifices �normes qu'ont faits nos forces arm�es et continue d'am�liorer les soins offerts aux membres des FC malades ou bless�s, � ses anciens combattants et aux membres de leur famille. Parall�lement, nous avons continu� de recruter et de former les Canadiens et les Canadiennes les plus brillants au sein des FC et de l'effectif civil du Minist�re.
Tout en modernisant les FC et ses capacit�s, la D�fense nationale a mis l'accent sur la gestion responsable de ses ressources. Conform�ment aux priorit�s du gouvernement, nous avons continu� � chercher de nouveaux moyens de maximiser le rendement de chaque dollar investi dans les quatre piliers de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), soit le personnel, l'�quipement, la disponibilit� op�rationnelle et l'infrastructure. Ces investissements ont cr�� de l'activit� �conomique et des emplois dans les collectivit�s canadiennes.
La population canadienne est fi�re du travail accompli par les FC et le minist�re de la D�fensse nationale, qu’il s’agisse d’aider ceux qui sont dans le besoin au pays ou de repr�senter nos valeurs et de d�fendre nos int�r�ts � l'�tranger. C'est un honneur d'agir � titre de ministre de la D�fense nationale et de pr�senter les r�alisations de cette grande institution nationale au Parlement et � la population canadienne.
L'original sign� par :
L'honorable Peter MacKay, C.P., d�put�
Ministre de la D�fense nationale
Section I : APER�U DU MINIST�RE
Introduction
La mission de l'�quipe de la D�fense consiste � fournir des forces polyvalentes aptes au combat pouvant �tre employ�es au pays et � l'�tranger pour prot�ger le Canada et la population canadienne et pour fournir l'effet strat�gique pour le Canada. Pour accomplir cette t�che, la D�fense saura faire preuve d'agilit�, de souplesse et de r�silience, en plus d'�tre abordable. Nous assurerons la production, la mise sur pied, l'emploi et le maintien en puissance de forces de classe mondiale qui travaillent de fa�on coh�rente � promouvoir les int�r�ts canadiens et � veiller au maintien de notre r�putation de partenaire fiable et pertinent au pays et � l'�tranger.
La D�fense se doit d'�tre durable et de servir l'int�r�t national. Notre principale responsabilit� consiste � r�ussir nos op�rations tout en offrant un programme d'activit�s abordable, en se pr�parant en vue des futurs d�fis op�rationnels et en apportant des soins � nos militaires et � leur famille.
Voici les th�mes et les d�fis r�currents qui sont mis en �vidence dans le rapport et sur lesquels le Minist�re pr�voit concentrer ses activit�s au cours de la p�riode de r�f�rence 2010-2011 :
- Prendre soin de notre personnel;
- Mettre en oeuvre la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et garantir la r�ussite des op�rations nationales, continentales et internationales;
- Contribuer � la s�curit� et � la prosp�rit� �conomique de la soci�t� canadienne.
L'�volution constante de l'environnement de s�curit� � l'�chelle mondiale reste � l'ordre du jour du programme international. Les d�fis comprennent le terrorisme mondial, la participation � diff�rents degr�s au r�glement des conflits r�gionaux partout dans le monde, les insurrections, la prolif�ration des armes (tant les armes de destruction massive que les armes classiques), les actes de piraterie et, de plus en plus, les cyberattaques. Bien que tout cela se d�roule dans un contexte d'incertitude �conomique � l'�chelle mondiale, l'�quipe de la D�fense continue de s'adapter et est toujours pr�te � relever ces d�fis.
Raison d'�tre et responsabilit�s
En vertu de la Loi sur la D�fense nationale2, le minist�re de la D�fense nationale (MDN) et les Forces canadiennes (FC) sont deux entit�s distinctes travaillant ensemble au Quartier g�n�ral de la D�fense nationale � s'acquitter de leur principale responsabilit�, qui consiste � assurer la d�fense du Canada et des Canadiens.
Au nom de la population du Canada, la D�fense se tient toujours pr�te � remplir trois r�les cl�s :
- D�fendre le Canada - en atteignant l'excellence au pays;
- D�fendre l'Am�rique du Nord - en demeurant un partenaire solide et fiable des �tats-Unis pour la d�fense du continent; et
- Contribuer � la paix et � la s�curit� internationale - en faisant preuve de leadership sur la sc�ne internationale.
La D�fense ex�cute son mandat avec l'appui d'un ensemble d'organisations et d'organismes connexes du portefeuille du ministre de la D�fense nationale. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de certaines organisations du portefeuille de la D�fense, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'int�r�t - Aper�u du portefeuille de la D�fense : Ressources humaines et financi�res. Pour obtenir de plus amples renseignements � propos du cadre l�gislatif dans lequel �volue la D�fense, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'int�r�t - Cadre l�gislatif.
Le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) pour l'ann�e financi�re (AF) 2010-2011 repose sur les �l�ments de base suivants :
- L'architecture des activit�s de programme (AAP) de la D�fense, qui d�finit des r�sultats strat�giques et des activit�s de programme, en plus de proposer un cadre de planification de gestion et d'�tablissement de rapports pour la D�fense;
- La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), qui confie � la D�fense un mandat pr�cis quant � certaines missions essentielles et certains investissements ayant trait aux capacit�s;
- Les priorit�s de la D�fense pour l'AF 2010-2011, qui ciblent des domaines d'engagement pr�cis au sein de la D�fense pour lesquels des efforts suppl�mentaires sont accomplis et des ressources suppl�mentaires sont attribu�es au besoin, de mani�re � r�duire les risques et � permettre ainsi la r�alisation du mandat de la D�fense; et
- Le profil de risque du Minist�re, qui d�crit les principaux risques li�s aux activit�s de la D�fense ainsi que les strat�gies permettant de les att�nuer.
R�sultats strat�giques et architecture des activit�s de programme
Dans le cadre de la Politique sur la structure de gestion, des ressources et des r�sultats3 (SGRR) du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor pour la planification, la gestion et l'�tablissement de rapports, l'architecture des activit�s de programme4 et les r�sultats strat�giques constituent le principal moyen qui refl�te le mandat et la vision de la D�fense. L'AAP �nonce les activit�s entreprises par le Minist�re. Pour leur part, les r�sultats strat�giques indiquent les avantages attendus de ces activit�s.
Voici les quatre r�sultats strat�giques de la D�fense, chacun �tant appuy� par des activit�s de programme reli�es :
- Les op�rations de la D�fense font r�gner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es;
- La D�fense nationale est pr�te � r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense;
- Les ressources sont acquise afin de r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense; et
- Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution � la soci�t� canadienne.
Chaque r�sultat strat�gique et activit� de programme de la D�fense correspond � certaines priorit�s de la D�fense, � certains risques du Minist�re et � un domaine de r�sultats du gouvernement du Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez vous rendre aux R�sultats strat�giques dans la zone R�sum� du rendement de cette section.
Pour consulter un sch�ma complet de l'AAP de la D�fense, veuillez vous rendre � la Section IV : Autres points d'int�r�t - Diagramme de l'Architecture des activit�s de programme de la D�fense. Vous trouverez les descriptions des r�sultats strat�giques de la D�fense et des activit�s de programme qui s'y rattachent � la Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique.
Analyse des risques
La d�termination et l'att�nuation des risques sont un volet principal de la planification et de la r�alisation des op�rations de la D�fense. La participation active en Afghanistan et dans d'autres missions � l'�tranger, ainsi que les engagements nationaux importants dans l'Arctique ont continu� d'�prouver la capacit� du Minist�re. L'accomplissement exemplaire de ces t�ches par la D�fense a mis en �vidence la souplesse du Minist�re ainsi que sa d�termination � r�ussir dans des contextes o� les ressources op�rationnelles sont limit�es.
Des efforts consid�rables ont �t� d�ploy�s pour �laborer et documenter des plans et des mesures qui permettront d'att�nuer les principaux d�fis qui touchent la capacit� de la D�fense � r�aliser sa mission. Les trois domaines de risques ci-apr�s, qui ont aussi �t� pr�sent�s dans les priorit�s de la D�fense pour 2010-2011, font r�f�rence aux domaines d'int�r�ts essentiels de la D�fense pour 2010-2011 :
| Principaux Risques Minist�riel | |
|---|---|
| Risque | Mesures � prendre |
| Capacit� de l'�quipe de la D�fense | On accorde la priorit� � l'atteinte d'un juste �quilibre en mati�re de composition des effectifs de la D�fense tout en s'effor�ant de garantir la mise en place d'un cadre permettant la gestion efficace du personnel. |
| Reconstitution des Forces canadiennes | On �labore des plans relatifs � la transition de notre mission en Afghanistan, notamment le red�ploiement et la reconstitution des ressources, en plus de l'�tablissement de l'�tat de disponibilit� op�rationnelle des FC apr�s 2011. |
| Souplesse du plan d'investissement | Des efforts continus sont d�ploy�s afin de veiller � ce qu'il y ait une souplesse suffisante pour r�pondre aux nouvelles exigences en temps opportun et g�rer les changements apport�s aux co�ts au fil du temps. |
Pour supporter les r�alisations de son mandat, la D�fense continue d'�laborer et de mettre en oeuvre un cadre de gestion de risque robuste qui sera int�gr� aux processus minist�riels de planification des ressources humaines et de gestion des affaires. Associ� � la gestion du rendement, les concepts de risque et d'opportunit� seront int�gr�s au processus de prise de d�cision des cadres sup�rieurs o� ils joueront un r�le important.
R�sum� du rendement
Au cours de l'ann�e financi�re (AF) 2010-2011, les FC ont r�ussi � mener un �ventail de missions au pays et � l'�tranger li�es � la d�fense du Canada et de la population canadienne, en collaboration avec nos partenaires pangouvernementaux et internationaux. La D�fense a particip� � la protection de la population canadienne au pays en aidant les organismes canadiens d'application de la loi � assurer la s�curit� dans le cadre d'�v�nements majeurs internationaux et en s'occupant de la migration ill�gale sur la c�te Ouest. Les FC ont pr�t� main-forte � la population canadienne dans le besoin lorsque le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador a demand� de l'aide � la suite du passage de l'ouragan Igor. La D�fense a �galement continu� d'appuyer les op�rations multinationales de r�pression du trafic de drogue dans les Cara�bes et dans le Pacifique Est, contribuant ainsi � la perturbation du flux de drogues illicites vers les collectivit�s canadiennes.
La contribution des FC � la s�curit� internationale a �t� importante. Nous avons continu� � participer � la Force Internationale d'assistance � la s�curit� (FIAS) en Afghanistan, dans le cadre de laquelle les FC ont men� des op�rations de contre-insurrection dans la province de Kandahar, tout en nous pr�parant � jouer notre nouveau r�le en mati�re de formation de l'Arm�e nationale afghane et de la Police nationale afghane. Notre �troite collaboration avec les forces am�ricaines et d'autres partenaires nationaux et internationaux a permis d'accro�tre la s�curit� et de renforcer la gouvernance et le d�veloppement afin d'aller de l'avant, particuli�rement dans les districts de Panjwai et de Dand de Kandahar. Les FC ont �galement fait preuve d'un degr� �lev� de pr�paration en vue de d�ploiements ailleurs dans le monde � la demande du gouvernement du Canada, comme le d�montre notre participation � l'op�ration Mobile en Libye, dirig�e par l'OTAN. Cette op�ration comprenait des efforts d'�vacuation et la participation � la r�ponse internationale � la crise en Libye, visant � prot�ger la population civile par l'interm�diaire de la mise en place d'une zone d'exclusion a�rienne et d'un embargo sur les armes.
La D�fense a �galement poursuivi la modernisation des FC en faisant progresser de nombreux projets cl�s tout en cherchant � r�aliser de nouvelles �conomies. Au cours de l'AF 2010-2011, la D�fense a investi 2,5 milliards de dollars en acquisitions d'immobilisations pour obtenir ou renouveler les capacit�s de combat et l'�quipement principal des FC, y compris l'acquisition d'appareils Hercules C130-J et des ch�ssis de chars Leopard 2, ainsi que la poursuite de la modernisation des fr�gates de classe HALIFAX. Au m�me moment, de nouvelles �conomies, comme la modernisation des technologies de l'information (TI) relatives � la d�fense, ont permis de garantir que les ressources minist�rielles demeurent ax�es sur les priorit�s cl�s favorisant la mise en place de la SDCD. Gr�ce � ces activit�s et � d'autres activit�s, la D�fense a continu� de r�pondre aux attentes en mati�re de d�fense du gouvernement du Canada et de la population canadienne.
| Ressources financi�res (en milliers de $) | |||
|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des d�penses autoris�es | D�penses r�elles | |
| D�penses en capital (comprises dans les d�penses minist�rielles) |
5 499 442 | 5 311 275 | 3 807 286 |
| D�penses minist�rielles | 21 827 387 | 22 754 618 | 20 298 257 |
| Sommaire des ressources humaines (�quivalent temps plein - ETP)5 | |||
|---|---|---|---|
| Nombre pr�vu | Nombre r�el | Diff�rence | |
| Force r�guli�re | 67 742 | 68 251 | 509 |
| Premi�re r�serve (classe C) | 1 600 | 967 | 633 |
| Effectif militaire total | 69 342 | 69 218 | (124) |
| Effectif civil total | 30 355 | 28 558 | (1 797) |
| TOTAL | 99 697 | 97 776 | (1 921) |
Notas:
- Les ETP pour les effectifs de la classe A et de la classe B de la Force de r�serve sont calcul�s au moyen d'une m�thode diff�rente, et ne sont pas inclus dans le tableau ci-haut. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des d�penses de la Premi�re r�serve, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'int�r�t - r�serve.
- Les organismes civils comprennent le Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada, le Secr�tariat national de recherche et de sauvetage et le Bureau de l'ombudsman du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes.
| R�sultat strat�gique : Les ressources sont acquises afin de r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense |
|||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Indicateurs de rendement | Objectifs | Rendement de 2010-20116 | |||||||
| Le rendement par rapport � la SDCD mesur� au moyen du plan d'investissement et des plans d'activit�s | 100% | Satisfait dans une certaine mesure: r�elles 60 % | |||||||
| Activit� de programme | (en milliers de dollars) | Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada |
|||||||
| D�penses r�elles 2009-2010 | 2010-2011 | ||||||||
| Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des d�penses autoris�es | D�penses r�elles | ||||||
| Science et technologie de la D�fense | I | 17 710 | 40 528 | 40 528 | 31 615 | 32 996 | Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir | ||
| M | 367 015 | 368 370 | 369 004 | 371 965 | 384 947 | ||||
| Recrutement et formation initiale du personnel | I | 2 473 | 9 338 | 9 338 | 9 338 | 4 871 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| M | 1 205 863 | 604 741 | 604 909 | 662 437 | 1 117 863 | ||||
| Acquisition et liquidation d'�quipement | I | 2 353 544 | 3 099 303 | 3 415 763 | 3 232 044 | 2 528 130 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| M | 2 639 404 | 3 239 677 | 3 556 832 | 3 382 768 | 2 779 775 | ||||
| Acquisition et liquidation de biens immobiliers et d'infrastructures d'informatique | I | 347 572 | 580 051 | 877 460 | 796 986 | 371 264 | Une croissance �conomique forte | ||
| M | 385 299 | 651 440 | 948 962 | 859 598 | 414 945 | ||||
| Total des d�penses pr�vues | I | 2 721 299 | 3 729 220 | 4 343 089 | 4 069 984 | 2 937 261 | |||
| M | 4 597 581 | 4 864 228 | 5 479 708 | 5 276 769 | 4 697 531 | ||||
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d'Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles) | Les chiffres �tant arrondis, leur sommes peuvent diff�rer des totaux indiqu�s.
| R�sultat strat�gique : La D�fense nationale est pr�te � r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense |
|||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Indicateurs de rendement | Objectifs | Rendement de 2010-2011 | |||||||
| % de disponibilit� op�rationnelle des forces maritime, terrestre et a�rospatiale combin�es | 100% | Satisfait � presque tous: r�elles 99,6 % | |||||||
| Activit� de programme | (en milliers de dollars) | Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||||||
| D�penses r�elles 2009-2010 | 2010-2011 | ||||||||
| Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des d�penses autoris�es | D�penses r�elles | ||||||
| Disponibilit� op�rationnelle de la Force maritime | M | 27 323 | 35 104 | 35 104 | 35 104 | 45 506 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| I | 2 088 812 | 1 975 937 | 1 977 912 | 2 045 146 | 2 164 323 | ||||
| Disponibilit� op�rationnelle de la Force terrestre | M | 31 323 | 114 474 | 114 474 | 114 474 | 65 054 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| I | 3 364 302 | 4 047 080 | 4 049 320 | 4 202 136 | 3 350 735 | ||||
| Disponibilit� op�rationnelle de la Force a�rospatiale | M | 28 488 | 24 796 | 24 796 | 88 047 | 39 844 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| I | 1 780 296 | 2 269 753 | 2 270 696 | 2 418 089 | 1 781 696 | ||||
| Disponibilit� op�rationnelle commune et interarm�es | M | 100 443 | 170 407 | 191 113 | 202 444 | 128 520 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| I | 2 057 936 | 2 181 823 | 2 204 212 | 2 342 339 | 2 187 920 | ||||
| Total des d�penses pr�vues | M | 187 577 | 344 781 | 365 488 | 440 069 | 278 924 | |||
| I | 9 291 345 | 10 474 593 | 10 502 139 | 11 007 710 | 9 484 674 | ||||
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d'Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles) | Les chiffres �tant arrondis, leur sommes peuvent diff�rer des totaux indiqu�s.
| R�sultat strat�gique : Les op�rations de la D�fense font r�gner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es |
|||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Indicateurs de rendement | Objectifs | Rendement de 2010-2011 | |||||||
| % d'effets r�alis�s (pour l'ensemble des commandements) | R�alisation de 100 % des effets souhait�s | Satisfait � presque tous: r�elles 93,3 % | |||||||
| Activit� de programme | (en milliers de dollars) | Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||||||
| D�penses r�elles 2009-2010 | 2010-2011 | ||||||||
| Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des d�penses autoris�es | D�penses r�elles | ||||||
| Connaissance de la situation | M | 89 022 | 136 164 | 136 164 | 154 348 | 192 657 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| I | 667 671 | 664 479 | 665 323 | 695 470 | 775 516 | ||||
| Paix, stabilit� et s�curit� au Canada | M | 13 626 | 5 757 | 5 957 | 6 431 | 1 908 | Un Canada s�curitaire et s�curis� | ||
| I | 506 058 | 324 514 | 383 055 | 408 705 | 318 492 | ||||
| Paix, stabilit� et s�curit� sur le continent | M | 2 726 | 5 352 | 5 352 | 5 352 | 966 | Un partenariat nord-am�ricain fort et mutuellement avantageux | ||
| I | 193 523 | 198 434 | 201 963 | 199 047 | 190 987 | ||||
| Paix, stabilit� et s�curit� sur la sc�ne internationale | M | 270 369 | 543 334 | 553 429 | 541 121 | 225 196 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| I | 2 109 578 | 2 352 720 | 2 360 997 | 2 753 496 | 2 312 846 | ||||
| Total des d�penses pr�vues | M | 375 743 | 690 607 | 700 902 | 707 252 | 420 727 | |||
| I | 3 476 830 | 3 540 147 | 3 611 337 | 4 056 717 | 3 597 840 | ||||
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d'Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles) | Les chiffres �tant arrondis, leur sommes peuvent diff�rer des totaux indiqu�s.
| R�sultat strat�gique : Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution � la soci�t� canadienne |
|||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Indicateurs de rendement | Objectifs | Rendement de 2010-2011 | |||||||
| % de la population appuyant les Forces canadiennes | 85-100% | Satisfait � presque tous: r�elles 87 % | |||||||
| Activit� de programme | (en milliers de dollars) | Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||||||
| D�penses r�elles 2009-2010 | 2010-2011 | ||||||||
| Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des d�penses autoris�es | D�penses r�elles | ||||||
| Soutien du personnel de l'�quipe de la D�fense | M | 18 057 | 15 580 | 15 580 | 15 580 | 28 327 | Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale | ||
| I | 938 805 | 636 050 | 643 219 | 672 726 | 906 016 | ||||
| Identit� canadienne | M | 12 748 | 9 599 | 9 599 | 11 099 | 11 512 | Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques | ||
| I | 348 329 | 346 922 | 346 994 | 350 312 | 353 602 | ||||
| Protection et g�rance de l'environnement | M | 966 | 841 | 841 | 3 347 | 1 585 | Un environnement propre et sain | ||
| I | 140 235 | 153 234 | 152 763 | 152 458 | 122 478 | ||||
| Soutien non li� � la s�curit� | M | 89 | 78 | 78 | 78 | 55 | Un gouvernement f�d�ral transparent, responsable et sensible aux besoins des Canadiens | ||
| I | 7 474 | 22 179 | 22 191 | 22 189 | 6 479 | ||||
| Total des d�penses pr�vues | M | 31 860 | 26 098 | 26 098 | 30 104 | 41 478 | |||
| I | 1 434 843 | 1 158 385 | 1 165 167 | 1 197 684 | 1 388 575 | ||||
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d'Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles) | Les chiffres �tant arrondis, leur sommes peuvent diff�rer des totaux indiqu�s.
| Services internes | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Activit� de programme | (en milliers de dollars) | |||||
| D�penses r�elles 2009-2010 | 2010-2011 | |||||
| Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des d�penses autoris�es | D�penses r�elles | |||
| Total des d�penses pr�vues | M | 26 954 | 63 865 | 63 865 | 63 865 | 128 897 |
| I | 1 055 071 | 1 064 160 | 1 069 036 | 1 215 738 | 1 129 637 | |
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d'Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles) | Les chiffres �tant arrondis, leur sommes peuvent diff�rer des totaux indiqu�s.
Profil des d�penses
| D�penses minist�rielles (en milliers de dollars) |
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|---|---|---|---|---|---|
| 2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 | |||
| D�penses r�elles | D�penses r�elles | Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des d�penses autoris�es | D�penses r�elles |
| 19 184 852 | 19 855 670 | 21 101 513 | 21 827 387 | 22 754 618 | 20 298 257 |
Au cours de l'AF 2010-2011, le budget principal des d�penses a �t� augment� de 1 653 100 $ par l'interm�diaire du Budget suppl�mentaire des d�penses et d'affectations du Conseil du Tr�sor. La diff�rence de 2 456 300 $ entre le total des autorisations et les d�penses r�elles s'explique principalement comme suit : 1 002 300 $ d�coulent de retards relatifs aux projets d'immobilisations, dont certaines parties seront report�es aux ann�es � venir conform�ment aux calendriers de flux de tr�sorerie des projets; 443,5 millions $ pour un report de budget de fonctionnement du Minist�re qui sera mis � la disposition de la D�fense pour l'AF 2011-2012; 49,3 millions $ en ressources inutilis�es d�termin�es relativement � la s�curit� des Sommets du G8 et du G20 et des Jeux olympiques de 2010 et 950,4 millions $ en ressources inutilis�es r�siduelles. Dans le pr�sent contexte, o� nous rencontrons certaines difficult�s li�es � la capacit� de r�aliser le programme de la SDCD, les ressources inutilis�es r�siduelles de 950,4 millions $, repr�sentant 4,2 p. 100 du total des d�penses autoris�es, r�sultent en grande partie des 490 millions $ d�coulant de retards relatifs � des projets d'immobilisations et d'infrastructure. Parmi ces projets, on compte : Le Projet de l'h�licopt�re maritime � 294 millions $ en raison des fluctuations du taux de change et des retards; le Projet d'obusiers l�gers � 106 millions $ en raison de retards li�s � l'acquisition; le projet de v�hicules a�riens sans pilote � 35 millions $ en raison de changements dans les exigences op�rationnelles li�es au syst�me; le projet de v�hicule blind� de transport de troupes � 53,7 millions $ en raison de retards par rapport au calendrier. De plus, le programme de soutien en service de l'�quipement accuse un manque de 351 millions $ principalement attribuable aux ressources non utilis�es relativement au calendrier des activit�s de r�paration et de r�vision, au d�lais de livraison prolong�s, aux changements dans le calendrier des paiements pour les achats militaires � l'�tranger, aux changements ayant trait � la port�e des besoins, aux retards dans la transmission des besoins en mati�re d'achats, aux d�lais prolong�s de n�gociation et d'attribution de contrats et, par dessus tout, aux difficult�s qu'�prouvent la D�fense, TPSGC et l'industrie � r�pondre aux besoins de soutien en service. On peut �voquer certains exemples sp�cifiques, entre autres, l'ensemble des pi�ces de rechange de la Marine � 20 millions $; les mat�riaux fournis par l'entrepreneur relativement au programme de sous-marins � 10 millions $; les munitions pour les op�rations de d�ploiement � 18 millions $; le soutien aux h�licopt�res Chinook � 13 millions $ en raison de retards de livraison li�s aux ventes de mat�riel militaire � l'�tranger et � la cologistique; le soutien aux chars Leopard � 12 millions $ en raison de la diminution des op�rations blind�es en th��tre; le syst�me d'aide au commandement terrestre � 9,5 millions $ en raison de la baisse du niveau d'activit�s; et les retards dans la livraison de pi�ces de rechange (v�hicules blind�s l�gers � roues � 5 millions $, armes l�g�res � 3,5 millions $, formation initiale des cadres � 1,7 millions $, �quipement de survie d'aviation � 1,5 millions $, v�tements op�rationnels � 1 million et appareils CF188 � 2,5 millions $).
� l'�gard des d�penses totales de 442,6 millions $, la diff�rence entre les ann�es financi�res 2009-2010 et 2010-2011 est principalement attribuable � une augmentation de la solde des militaires, de la paye des civils et des indemnit�s de 146,8 millions $; de 125,3 millions $ pour des services professionnels et autres; une augmentation de 286,8 millions $ pour des travaux de construction et l'achat de terrains et d'�quipement; et � une augmentation nette de 112,2 millions $ pour des d�penses minist�rielles dans d'autres cat�gories; � laquelle elle est contrebalanc�e par les �l�ments suivants : une diminution de 107,5 millions $ relative aux frais de d�placement et de transport et aux d�penses de t�l�communications; une diminution de 64,2 millions $ attribuable � la location des immeubles et de l'�quipement et une diminution de 56,8 millions $ relative � la r�paration de l'�quipement.
D�penses pour l'ann�e financi�re 2010-2011 par activit� de programme
Tendance en mati�re de d�penses
Notas :
- Les montants du � budget principal des d�penses � sont pr�sent�s en d�cembre, avant le d�but de la nouvelle ann�e financi�re. Cette information comprend le niveau de financement approuv� pour le Minist�re � compter du mois d'octobre.
- Les � d�penses pr�vues � sont une mise � jour des renseignements contenus dans le budget principal des d�penses. Elles comprennent le financement approuv� du mois d'octobre au mois de f�vrier, de m�me que le financement pr�vu devant �tre approuv� au cours de la nouvelle ann�e financi�re et dont le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor a autoris� la divulgation.
- Le � total des d�penses autoris�es � repr�sente l'autorisation finale telle qu'elle figure dans les Comptes publics. Il repr�sente le niveau final de financement approuv�.
- Les � d�penses r�elles �, qui figurent �galement dans les Comptes publics, repr�sentent le montant final des d�penses selon la m�thode de la comptabilit� de tr�sorerie.
Budget des d�penses par cr�dit
Pour obtenir de plus amples renseignements sur nos cr�dits organisationnels et/ou d�penses l�gislatives, veuillez consulter la publication des Comptes publics du Canada 2010-2011 (volume II). Une version �lectronique des Comptes publics est disponible � http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/txt/72-fra.html.
La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord
De mani�re � aider la D�fense � ex�cuter nos fonctions et responsabilit�s, la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord7 (SDCD), publi�e en mai 2008, donne un aper�u des �l�ments qui permettent au Canada le maintien d'une force militaire moderne de premier ordre, bien entra�n�e, bien �quip�e et pr�par�e � relever les d�fis du 21i�me si�cle.
� ces fins, la SDCD propose une feuille de route sur 20 ans qui d�crit la reconstruction et la modernisation des FC � l'aide d'un financement stable et pr�visible favorisant la planification et les investissements � long terme dans quatre domaines de capacit�s de la D�fense, qu'on appelle �galement � piliers � :
- Personnel : Expansion des FC jusqu'� l'atteinte d'un effectif total de 100 000 militaires (70 000 dans la Force r�guli�re; 30 000 dans la Force de r�serve) d'ici l'ann�e financi�re 2027-2028;
- �quipement : Renouvellement de l'�quipement essentiel des FC;
- Disponibilit� op�rationnelle : D�veloppement maximal de la formation du personnel et am�lioration de la disponibilit� de l'�quipement; et
- Infrastructure : Afin de r�pondre aux besoins actuels et futurs du Canada en mati�re de d�fense et de s�curit�, le gouvernement du Canada compte effectuer le remplacement ou la r�fection d'environ 25 pour cent des infrastructures du MDN au cours des 10 prochaines ann�es, en vue de remplacer ou d'assurer la r�fection de 50 pour cent des infrastructures sur 20 ans.
La SDCD exprime clairement la vaste vision strat�gique de la D�fense, qui correspond aux vis�es du gouvernement et �nonce les six missions principales des FC � l'�chelle nationale, continentale et internationale, qui consistent � :
- Mener des op�rations quotidiennes nationales et continentales, y compris dans l'Arctique et par l'interm�diaire du Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord (NORAD);
- Offrir du soutien dans le cadre d'un �v�nement d'envergure internationale au Canada, comme les sommets du G8 et du G20, ainsi que celui des leaders nord-am�ricains;
- R�agir � une attaque terroriste importante;
- Appuyer les autorit�s civiles en cas de crise au Canada, par exemple en cas de catastrophe naturelle;
- Diriger ou mener une op�ration internationale importante durant une p�riode prolong�e; et
- D�ployer des forces en r�action aux crises qui se produisent ailleurs dans le monde pendant de br�ves p�riodes.
Les priorit�s de la D�fense
Les priorit�s de la D�fense s'inspirent des principaux risques minist�riels et repr�sentent certains aspects sur lesquels on compte concentrer les efforts et les ressources en vue d'att�nuer les risques en question et ainsi combler les lacunes au titre des capacit�s de mani�re � permettre � la D�fense de s'acquitter efficacement des missions qui lui sont confi�es par le gouvernement. Pour r�aliser les priorit�s du gouvernement en mati�re de d�fense et appuyer les activit�s essentielles � l'atteinte de l'excellence dans nos op�rations et notre gestion, les priorit�s de la D�fense �nonc�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) de 2010-2011 sont les suivantes :
- Atteindre l'excellence au pays;
- Mener des missions � l'�tranger;
- Contribuer � la r�alisation des objectifs prioritaires pangouvernementaux;
- Renforcer l'�quipe de la D�fense; et
- Am�liorer la gestion de la D�fense
Tableau : Contribution � la r�alisation des priorit�s de la D�fense et du gouvernement du Canada, ainsi qu'� l'atteinte des r�sultats strat�giques de l'AAP
Ce tableau montre les priorit�s de la D�fense qui appuieront les priorit�s du gouvernement du Canada pendant la p�riode vis�e par le rapport. La description pr�sente la raison d'�tre et d�crit les activit�s pr�vues � l'�gard de chacune des priorit�s de la D�fense. Les renseignements concernant le rendement tel que d�taill� dans la section II de ce rapport, permettront de mesurer efficacement les progr�s r�alis�s dans chaque activit� et d'�valuer avec justesse dans quelle mesure ces activit�s ont contribu� � l'atteinte des r�sultats strat�giques de la D�fense.
| Priorit� de la D�fense | �tat | R�sultats strat�giques de l'AAP | Description | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Les ressources sont acquises afin de r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense | La D�fense nationale est pr�te � r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense | Les op�rations de la D�fense font reigner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es | Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution � la soci�t� canadienne | Services internes | ||||
| Atteindre l'excellence au pays | EC | S | P |
SDCD - Demeurer capable de mener six missions principales au Canada, en Am�rique du Nord et sur la sc�ne internationale, parfois simultan�ment
|
||||
| Mener des missions � l'�tranger | EC | S | P |
SDCD - Demeurer capable de mener six missions principales au Canada, en Am�rique du Nord et sur la sc�ne internationale, parfois simultan�ment
|
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| Contribuer � la r�alisation des objectifs prioritaires pangouverne-mentaux | EC | P | S |
SDCD - fond� sur la d�cision du gouvernement d'investir dans la force militaire
|
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| Renforcer l'�quipe de la D�fense | EC | P | S |
Renouveau de la fonction publique - la planification, le recrutement, le perfectionnement des employ�s et l'infrastructure habilitante. SDCD - Le personnel : un investissement
|
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| Am�liorer la Gestion de la D�fense | EC | S | P |
SDCD - renforcer les capacit�s militaires essentielles gr�ce � des investissements pr�cis dans chacun des piliers
|
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| L�gende de l'�tat : EC = En cours N = Nouveau | P = Principal S = Secondaire | |||||||
Cadre relatif aux rapports sur la planification et le rendement de la D�fense
Le diagramme ci-dessous montre l'harmonisation de l'AAP de la D�fense, des risques et des priorit�s de la D�fense avec la SDCD pour l'AF 2010-2011. La fa�on utilis�e tout au long du pr�sent rapport pour pr�senter la planification effectu�e � la D�fense se fonde sur ce cadre.
