ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines - Rapport
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2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement
Conseil de recherches en sciences humaines
La version originale a été signée par
L'honorable Tony Clement
Ministre de l’Industrie
Table des mati�res
MESSAGE DU MINISTRE
MESSAGE DU PR�SIDENT
SECTION I : SURVOL
Raison d��tre
Responsabilit�s
R�sultats strat�giques et architecture des activit�s de programme du CRSH
Sommaire du rendement
Apport des priorit�s � l�atteinte des r�sultats strat�giques
Analyse des risques
Profil des d�penses
Plan d�action �conomique du Canada
Cr�dits vot�s et postes l�gislatifs
SECTION II : ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE
R�sultat strat�gique 1.0 Les chercheurs � Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines
Activit� de programme 1.1 : Bourses et prix
Activit� de programme 1.2 : Chaires de recherche du Canada
R�sultat strat�gique 2.0 La recherche - De nouvelles connaissances fond�es sur l�excellence de la recherche en sciences humaines
Activit� de programme 2.1 : Recherche d�finie par le chercheur
Activit� de programme 2.2 : Recherche et formation cibl�es
Activit� de programme 2.3 : D�veloppement de la recherche strat�gique
R�sultat strat�gique 3.0 La mobilisation des connaissances - Faciliter l�usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l�ext�rieur
Activit� de programme 3.1 : Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances
Activit� de programme 3.2 : Activit�s de r�seautage li�es � la recherche
R�sultat strat�gique 4.0 L�environnement institutionnel � Un environnement de recherche et de science robuste au Canada
Activit� de programme 4.1 : Co�ts indirects de la recherche
Activit� de programme 5.1 : Services internes
SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES
Principales donn�es financi�res
�tats financiers
Liste des tableaux de renseignements suppl�mentaires
Autres sujets d�int�r�t
Message du ministre
L’an dernier, le Canada a �t� le dernier pays � entrer dans la r�cession mondiale. Aujourd’hui, son �conomie commence � en �merger dans une meilleure position que celle des autres pays avanc�s de la plan�te. Les principales mesures de
stimulation adopt�es et les investissements r�alis�s au cours de la premi�re ann�e du Plan d’action �conomique du Canada n’ont cess� d’engendrer des r�sultats et ont aid� le Canada � se d�marquer de ses homologues du G8 au chapitre de la vigueur �conomique.
En 2009-2010, le Minist�re a rapidement collabor� avec le portefeuille de l’Industrie � la mise en œuvre d’initiatives de stimulation opportunes et cibl�es. Constitu� d’Industrie Canada et de dix autres organismes, soci�t�s d’�tat et organes quasi judiciaires, le Portefeuille aide le Minist�re � d�velopper une �conomie plus productive et plus concurrentielle.
Industrie Canada a apport� une aide active au Conseil de recherches en sciences humaines du Canada en faisant la promotion de recherches et de programmes de formation qui soutiennent l’�conomie du savoir au pays. Le Conseil a octroy� 335 millions de dollars en bourses et subventions pour favoriser le d�veloppement et la mise en commun d’id�es et de comp�tences qui sont � l’avant-garde de la recherche mondiale en sciences humaines. En outre, le gouvernement du Canada a investi 17,5 millions de dollars suppl�mentaires sur trois ans pour accro�tre temporairement la port�e du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada.
Le Minist�re continuera de voir � la cr�ation des emplois et des industries de l’avenir, ici m�me au Canada. Nous poursuivrons la mise en œuvre des plans de stimulation existants et ne cesserons de soutenir les priorit�s gouvernementales. Pour ce faire, nous devons veiller � instaurer les bonnes conditions et les cadres r�glementaires qui inciteront � investir au Canada. Il nous faut aussi soutenir davantage la recherche-d�veloppement afin d’am�liorer la comp�titivit� � long terme du pays et d�velopper une �conomie num�rique.
Je collaborerai avec les partenaires du Portefeuille de l’Industrie, le secteur priv� et les autres gouvernements en vue d’am�liorer la productivit� du Canada et de jeter les bases d’une croissance forte, durable et �quilibr�e.
Je suis heureux de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Le ministre de l’Industrie,
Tony Clement
Message du pr�sident
Tous les jours, les grands titres nous rappellent comment des id�es et des comportements peuvent avoir un impact sur les possibilit�s et les d�fis du Canada et du reste du monde au 21e si�cle. M�me si notre �poque
est souvent per�ue comme �tant ax�e sur la technologie, la cr�ation, le contenu et l’utilisation de nouvelles technologies sont le fruit de d�cisions humaines qui sont li�es � nos priorit�s et � nos objectifs.
L’importance de fonder ces d�cisions sur une meilleure compr�hension des gens est de plus en plus �vidente partout dans le monde. Ainsi, qu’il s’agisse de la gestion de sources d’eau, de d�sastres p�troliers, de l’Afghanistan, de r�unions de dirigeants du G8 ou du G20, de syst�mes financiers, de r�gimes de pension, de s�curit� nationale, de droit international, de s�curit� alimentaire ou de d�fis auxquels doivent faire face des communaut�s autochtones, les m�dias nous rappellent quotidiennement l’utilit� de divers domaines de recherche des sciences humaines. En effet, presque tous les reportages concernent des travaux de recherche li�s � l’�tre humain. Nos id�es et nos comportements pass�s et actuels repr�sentent les fondations d’un monde meilleur.
En tant qu’organisme f�d�ral qui encourage et appuie la recherche de pointe et la formation universitaires portant sur des personnes, des groupes et des collectivit�s, le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) favorise le plus haut niveau d’excellence en recherche, le partage des connaissances ainsi que la collaboration entre les disciplines de recherche et tous les secteurs de la soci�t�. Nos chercheurs, nos �tudiants et nos partenaires de recherche jouent un r�le capital au sein des universit�s canadiennes. Ainsi, au cours des 10 derni�res ann�es, le CRSH a attribu� des subventions de recherche et de mobilisation des connaissances totalisant plus d’un milliard de dollars et a offert plus de 500 millions de dollars en bourses aux meilleurs �tudiants du pays. En plus de permettre une meilleure compr�hension des principaux enjeux auxquels doivent faire face les Canadiens, nos travaux de recherche permettent de d�velopper un talent qui est de plus en plus consid�r� comme inestimable. Ainsi, selon un r�cent sondage sur la carri�re, les dipl�m�s du Canada occupent des postes dans tous les secteurs de l’�conomie et deviennent souvent des chefs de file au sein des secteurs public, priv� et sans but lucratif. D’ailleurs, on estime que les industries qui d�pendent surtout sur les sciences humaines repr�sentent environ 700 milliards de dollars du produit int�rieur brut annuel du Canada. Autrement dit, le rendement des sciences humaines est de plus en plus �vident.
La richesse et la pertinence de la recherche qu’appuie le CRSH est illustr�e par les nombreux r�sultats de recherche qui permettent sans cesse de mieux comprendre les aspects �conomique, social, culturel et technologique du changement. D’ailleurs, cette semaine, alors que je r�dige ces lignes, je constate que nous avons re�u des rapports de projets recherche portant sur les sujets suivants : la mise au point de nouvelles mesures d’intervention destin�es aux enfants d’�ge pr�scolaire ayant des troubles d’apprentissage; une meilleure protection de la salubrit� de l’environnement au sein des villes multiculturelles; le choix de nouvelles possibilit�s num�riques au sein d’�coles h�bra�ques; l’�valuation de la capacit� de r�action entrepreneuriale du Nunavut; l’�tude du niveau des connaissances financi�res des adolescents; l’examen de pratiques de surveillance et de probl�mes sociaux; l’inclusion sociale et la main-d’œuvre form�e de sans-abri. Ces exemples ne montrent que quelques-unes des nombreuses fa�ons dont les sciences humaines exercent une influence positive sur la vie des Canadiens et des citoyens du reste du monde.
Je suis tr�s fier de pr�senter le rapport sur le rendement du CRSH de l’exercice 2009-2010. Il s’agit d’un dossier de r�alisations qui prouve le d�sir des Canadiens d’�tre bien renseign�s, d’approfondir leurs connaissances sur le pass� et le pr�sent ainsi que d’utiliser leurs atouts intellectuels afin d’assurer la prosp�rit� de leur pays au 21e si�cle.
Chad Gaffield
Pr�sident
Conseil de recherches en sciences humaines
Section I : Survol
Raison d’�tre
La recherche en sciences humaines permet de faire progresser les connaissances et aide � mieux comprendre l’�tre humain – ses pens�es, son mode de vie et sa fa�on d’interagir avec ses semblables et avec son environnement – ainsi que les collectivit�s et les soci�t�s. Les connaissances li�es aux sciences humaines alimentent les d�bats portant sur des enjeux cruciaux de nature sociale, culturelle, �conomique, technologique ou environnementale ou sur les enjeux li�s au bien-�tre. De plus, elles offrent aux communaut�s, aux entreprises et aux gouvernements la base d’une d�mocratie saine et dynamique. Gr�ce � ses programmes de recherche et de formation, le CRSH cultive le talent et la cr�ativit� chez ceux qui deviennent des chefs de file dans les secteurs public, priv� et sans but lucratif et qui sont indispensables � la prosp�rit� du Canada dans le contexte de mondialisation du 21e si�cle.
Gr�ce � ses programmes et � ses politiques, le CRSH favorise le plus haut niveau d’excellence de la recherche men�e au Canada ainsi que le partage de connaissances et la collaboration entre les disciplines de recherche, les �tablissements postsecondaires et tous les secteurs de la soci�t�. De plus, il participe � des initiatives et � des programmes de partenariat avec d’autres organismes et minist�res f�d�raux afin d’appuyer des travaux de recherche qui portent sur des enjeux qui ont un int�r�t particulier pour les Canadiens.
En 2007, le CRSH a publi� D�finir nos orientations, un document dans lequel il pr�sentait ses trois objectifs strat�giques, � savoir la qualit�, la connexion et l’impact. Au cours des deux derni�res ann�es, le CRSH a consolid� sa structure de gouvernance, a am�lior� son processus d’�valuation par les pairs ainsi que ses relations avec les universit�s et les Canadiens et a trouv� des moyens plus efficaces d’�valuer et de mobiliser la recherche et la formation en recherche au profit des secteurs public, priv� et sans but lucratif.
Les disciplines financ�es par le CRSH se trouvent au cœur des d�bats publics portant sur l’�tablissement de soci�t�s prosp�res – notamment au Canada – au 21e si�cle. D�finir nos orientations : 2010-2012 pr�sente les prochaines �tapes � suivre et met l’accent sur le renouvellement de programmes qui visent trois objectifs g�n�raux : d�velopper le talent, le savoir et la connexion. Ceux-ci font partie des programmes Talent, Savoir et Connexion.
Les activit�s des chercheurs financ�s par le CRSH jouent les r�les suivants : contribuer � d’importants d�veloppements li�s � la prosp�rit� et au bien-�tre; aborder des enjeux cruciaux de nature sociale, culturelle ou politique auxquels
les Canadiens doivent faire face; favoriser l’innovation quant aux produits, aux services et � la technologie. Plus particuli�rement, les sciences humaines jouent un r�le important au sein du syst�me canadien des sciences, de la technologie et de l’innovation. Ainsi, les objectifs strat�giques du CRSH et les r�sultats connexes contribuent � la mise en œuvre de la strat�gie des
sciences et de la technologie du gouvernement f�d�ral, intitul�e R�aliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada. Le CRSH appuie les activit�s suivantes :
- les chercheurs : favoriser une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines afin d'accro�tre l'avantage humain du Canada;
- l'excellence de la recherche : produire de nouvelles connaissances afin d'accro�tre l'avantage du savoir du Canada;
- la mobilisation des connaissances : favoriser l'utilisation de r�sultats de recherche afin de contribuer � l'avantage entrepreneurial du Canada;
- l'environnement institutionnel : permettre au Canada d'�tre un lieu propice au progr�s des sciences et de la recherche afin d'assurer une excellence de calibre mondial.
Responsabilit�s
Le CRSH est un organisme f�d�ral qui encourage et appuie la recherche et la formation universitaires dans le domaine des sciences humaines. Le CRSH a �t� cr�� par une loi du Parlement en 1977 avec pour mandat l�gislatif :
- � de promouvoir et de soutenir la recherche et l'�rudition dans le domaine des sciences humaines;
- de conseiller le ministre, en mati�re de recherche, sur les questions que celui-ci a soumises � son examen �.
Il a r�alis� ce mandat :
- en investissant dans les plus brillants chercheurs du pays au moyen de programmes de bourses et de formation en recherche de fa�on � cultiver le talent n�cessaire � l'ensemble de la soci�t� (�tre humain);
- en favorisant l'excellence de la recherche de mani�re � faire progresser les connaissances ainsi qu’� nous permettre de mieux comprendre notre pass�, notre pr�sent et notre avenir en tant qu’�tres humains, que collectivit�s et que soci�t�s (recherche);
- en appuyant des partenariats, des relations et un partage de connaissances qui permettent � la soci�t� dans son ensemble de tirer profit de la recherche (mobilisation des connaissances).
Le CRSH est dirig� par un conseil d’administration qui rend compte de ses activit�s au Parlement par l’interm�diaire du ministre de l’Industrie. Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur le CRSH, notamment en ce qui concerne sa gouvernance et d'autres aspects organisationnels, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.sshrc-crsh.gc.ca/site/about-crsh/about-crsh-fra.aspx. Conform�ment � son mandat et aux modalit�s de la Politique sur les paiements de transfert, le CRSH administre des programmes qui offrent des subventions et des bourses � des chercheurs et � des �tablissements postsecondaires canadiens.
La communaut� des chercheurs du Canada comprend pr�s de 22 000 professeurs � temps plein qui enseignent les sciences humaines dans les universit�s et les coll�ges canadiens et pr�s de 62 000 �tudiants de cycle sup�rieur du domaine des sciences humaines. En 2009-2010, le CRSH a re�u 13 131 demandes gr�ce � ses concours nationaux et il a attribu� � 4 452 candidats de nouvelles subventions et bourses totalisant 334,9 millions de dollars. Dans le cadre d’un rigoureux syst�me d’�valuation ind�pendant bas� sur le m�rite, des comit�s de s�lection recommandent des candidatures � financer en se fondant sur l’excellence universitaire de candidats, l’importance de leur recherche pour le progr�s des connaissances ainsi que l’utilisation possible des r�sultats de recherche au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur. Cette ann�e, plus de 500 chercheurs et experts canadiens ou �trangers se sont port�s volontaires pour faire partie des comit�s de s�lection du CRSH, et pr�s de 15 000 autres ont fourni des �valuations �crites sur des propositions afin d’aider les comit�s de s�lection � prendre leurs d�cisions.
De plus, le CRSH administre trois programmes interoganismes au nom du Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG) et des Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC). Il s’agit :
- du Programme des chaires de recherche du Canada;
- du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada;
- du Programme des co�ts indirects.
Enfin, le CRSH collabore avec Industrie Canada, le CRSNG et les IRSC afin d’appuyer les R�seaux de centres d'excellence, le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada, le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier et le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada.
R�sultats strat�giques et architecture des activit�s de programme du CRSH
Sommaire du rendement
En 2009-2010, le CRSH a proc�d� au renouvellement de l’architecture de ses programmes afin de cr�er un syst�me plus souple et plus efficace de pr�sentation et d’�valuation des demandes. Comme l’indique D�finir nos orientations, cela fait suite � l’engagement du CRSH de continuellement am�liorer ses programmes, ce qui permet une plus grande coh�rence g�n�rale entre ceux-ci ainsi que l’am�lioration et la simplification du service offert aux candidats. Ce renouvellement est fond� sur cinq principes de base : l’excellence, la simplicit�, la souplesse, l’int�gration et la qualit� des services. Il permet de regrouper environ 30 concours annuels ind�pendants en trois programmes-cadres intitul�s Talent, Savoir et Connexion. Ces changements, qui s’inspirent de vastes consultations, ont les effets suivants : simplifier les programmes du CRSH dont les objectifs se chevauchent; am�liorer le soutien offert pour de nouveaux types de travaux de recherche, de partenariat, de d�veloppement du talent et de mobilisation des connaissances; faciliter les proc�dures que doivent suivre les candidats; am�liorer l’�valuation des demandes; plus efficacement mobiliser les r�sultats de la recherche financ�e par le CRSH au profit des Canadiens et de la soci�t� en g�n�ral.
Afin de tenir compte du rapport sur les plans et les priorit�s de 2009-2010, les objectifs et les indicateurs de rendement ne sont pas indiqu�s dans le pr�sent rapport. En effet, ils sont en cours d'�laboration dans le cadre du processus actuel d'am�lioration de l'architecture des programmes. Toutefois, la r�alisation de priorit�s op�rationnelles et de gestion favorise l’obtention de r�sultats strat�giques. La nouvelle architecture des programmes et la strat�gie de mesure du rendement connexe doivent �tre int�gr�es dans une nouvelle structure de gestion, de ressources et de r�sultats ainsi que comprendre une nouvelle architecture des activit�s de programme et un cadre am�lior� de mesure du rendement, que le CRSH devrait pr�senter au cours du printemps 2011.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | Planifi�es | R�elles | �cart |
| 685,1 | 693,7 | 686,4 | 200 | 226 | +26 |
| Rendement de 2009-2010 | Tendance |
|---|---|
|
Deux tiers des �tudiants canadiens de niveau postsecondaire (ce qui comprend 62 075 �tudiants de cycle sup�rieur � temps plein) sont du domaine des sciences humaines. Le fait d’offrir des bourses � des �tudiants de cycle sup�rieur constitue un moyen direct d’appuyer le d�veloppement des plus brillants chercheurs. Ceux qui ont obtenu un dipl�me d’�tudes sup�rieures en sciences humaines poss�dent des aptitudes de recherche qui offrent au Canada une main-d’œuvre tr�s comp�tente au sein du milieu universitaire ainsi que dans des secteurs de connaissances et de services essentiels � sa prosp�rit� au 21e si�cle. Ainsi, en 2009 2010, le CRSH a attribu� des bourses � 1 483 �tudiants de ma�trise � temps plein et � 1 141 �tudiants de doctorat, ce qui leur a permis de recevoir une formation de recherche dans divers domaines et d’acqu�rir des comp�tences et une exp�rience qui les aideront � mener une brillante carri�re dans tous les secteurs de la soci�t�. De plus, le CRSH a administr� le Programme des chaires de recherche du Canada en son nom ainsi qu’en celui du CRSNG et des IRSC. En offrant un salaire et un financement de recherche pour des professorats de recherche universitaires, le Programme a permis de recruter et de maintenir, au sein d’�tablissements postsecondaires canadiens, les chercheurs les plus brillants et les plus prolifiques. Ces chercheurs, � leur tour, ont attir� et appuy� les nouveaux chercheurs et les �tudiants de cycle sup�rieur les plus brillants et les plus prometteurs. En favorisant l’excellence de la recherche dans les universit�s et les coll�ges canadiens, le Programme a fait du Canada une destination de choix en mati�re de recherche. � la suite de l’annonce du budget de 2008, le CRSH a amorc� la planification et la mise en œuvre du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada, du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier et d’un nouveau suppl�ment d’�tudes � l’�tranger dans le cadre du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada, suppl�ment qui appuie les d�tenteurs de bourse qui m�nent des travaux de recherche � court terme et des �tudes � l’�tranger. |
|
| Rendement de 2009-2010 | Tendance |
|---|---|
| Environ 21 665 professeurs � temps plein enseignent et font de la recherche en sciences humaines au sein d’�tablissements postsecondaires canadiens. Le CRSH a investi dans certains des secteurs de recherche les plus novateurs et a contribu� � garantir que le Canada poss�de la capacit� de recherche et les nouvelles connaissances dont il a besoin pour prosp�rer au 21e si�cle. En 2009-2010, dans le cadre d’un rigoureux processus d’�valuation par les pairs, le CRSH a attribu� 1 201 subventions � des chercheurs afin qu’ils m�nent des travaux de recherche de calibre mondial au sein des universit�s canadiennes. Ces travaux couvraient une vaste gamme de sujets, dont les m�dias num�riques, l’�conomie, la souverainet� de l’Arctique, le changement climatique et la diversit� culturelle. En mettant un accent strat�gique sur certains th�mes particuliers, le financement du CRSH a contribu� � orienter la capacit� de recherche canadienne afin qu’elle aborde des d�fis socio�conomiques et maximise l’avantage concurrentiel du pays. De plus, le CRSH investit indirectement dans les personnes en offrant des subventions de recherche qui permettent � des �tudiants et � des stagiaires postdoctoraux de recevoir un financement dans le cadre de projets de recherche. |
|
| Rendement de 2009-2010 | Tendance |
|---|---|
| Gr�ce � la mobilisation des connaissances, les r�sultats de recherche ont pu �tre communiqu�s au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur, et leur impact intellectuel, social et �conomique a augment� en raison des investissements publics li�s � la recherche et � la formation en recherche. Les tendances de rendement pr�sent�es dans le cadre de ce r�sultat strat�gique illustrent en partie la restructuration des activit�s de programmes de 2009 2010. Ce qui �tait auparavant combin� en une seule activit� de programme est maintenant divis� entre la diffusion de la recherche ainsi que l’utilisation des connaissances et le r�seautage en recherche. |
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| Rendement de 2009-2010 | Tendance |
|---|---|
| En plus du financement qu’offre le gouvernement f�d�ral � des �tablissements postsecondaires pour couvrir les co�ts indirects li�s � la recherche par l’interm�diaire des trois organismes subventionnaires f�d�raux – � savoir, les IRSC, le CRSNG et le CRSH –, des fonds visant � couvrir des d�penses centrales et administratives engag�es par des �tablissements postsecondaires dans le cadre de ces activit�s de recherche ont �galement �t� attribu�s. Comme l’indique la r�cente �valuation sommative, la pertinence, le besoin et le financement g�n�raux des co�ts indirects sont demeur�s les m�mes en 2009-2010. |
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| Rendement de 2009-2010 | Tendance |
|---|---|
| La prestation de services � la communaut� des chercheurs a �t� simplifi�e gr�ce � des processus op�rationnels d’administration et de s�lection plus efficaces et plus int�gr�s. De plus, le CRSH proc�de � la mise � jour de ses programmes pour qu’ils correspondent mieux au contexte actuel de la recherche, et ce, afin de plus efficacement appuyer une recherche et une formation en recherche de la plus grande qualit�. Les programmes, les proc�dures et les politiques sont devenus de plus en plus harmonis�s avec ceux d’autres organismes subventionnaires f�d�raux, ce qui a facilit� l’�tablissement d’un milieu de recherche canadien plus coh�sif dans toutes les disciplines. | En 2009-2010, le CRSH a apport� des modifications � son mod�le de prestation de services, ce qui a entra�n� des �conomies de plus de 750 000 $ (environ 3 p. 100 des frais de fonctionnement). Par le pass�, la documentation �tait imprim�e, photocopi�e et post�e � des �valuateurs externes et � des membres de comit� en pr�vision des r�unions de s�lection. En cr�ant des sites extranet et en postant des disques compacts ou des cl�s USB contenant cette documentation, le CRSH a r�alis� des �conomies en mati�re d’impression et d’exp�dition. De plus, tous les postes de travail ont �t� programm�s afin que l’impression par d�faut soit effectu�e au recto et au verso ainsi qu’en noir et blanc. Ces deux pratiques ont permis de r�duire le nombre de photocopieuses ainsi que la quantit� de papier et d’encre d’impression. En ce qui a trait aux installations, le CRSH a r�duit l’utilisation de salles de r�union externes en utilisant des locaux internes pour la tenue de r�unions de comit� d’�valuation par les pairs. De plus, il a examin� les exigences li�es au transport et � l’h�bergement et les a class�es par ordre de priorit�. Enfin, il a r�alis� des �conomies en prolongeant le cycle de vie de l’�quipement. |
| Activit� de programme | D�penses r�elles de 2008-2009 | 2009–20101 | Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | |||
| R�sultat strat�gique 1.0 Les chercheurs – Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines |
||||||
| 1.1Bourses et prix | 108,1 | 109,7 | 109,8 | 116,8 | 117,4 | Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir |
| 1.2 Chaires de recherche du Canada | 59,2 | 61,5 | 61,5 | 61,5 | 55,7 | |
| Total | 167,3 | 171,2 | 171,3 | 178,3 | 173,1 | |
| R�sultat strat�gique 2.0 La recherche – De nouvelles connaissances fond�es sur l'excellence de la recherche en sciences humaines |
||||||
| 2.1 Recherche d�finie par le chercheur | 89,7 | 85,2 | 85,3 | 85,5 | 85,7 | Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir |
| 2.2 Recherche et formation cibl�es | 28,1 | 17,4 | 23,1 | 23,8 | 23,8 | |
| 2.3 D�veloppement de la recherche strat�gique | 29,4 | 22,8 | 26,9 | 26,9 | 25,6 | |
| Total | 147,2 | 125,4 | 135,3 | 136,2 | 135,1 | |
| R�sultat strat�gique 3.0 La mobilisation des connaissances – Faciliter l’usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur |
||||||
| 3.1 Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances | 36,2 | 5,7 | 7,9 | 7,9 | 9,9 | Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir |
| 3.2 Activit�s de r�seautage li�es � la recherche | 20,2 | 25,1 | 25,1 | 26,0 | ||
| Total | 36,2 | 25,9 | 33,0 | 33,0 | 35,9 | |
| R�sultat strat�gique 4.0 L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada |
||||||
| 4.1 Co�ts indirects de la recherche | 328,8 | 314,2 | 329,2 | 328,5 | 324,9 | Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir |
| Total | 328,8 | 314,2 | 329,2 | 328,5 | 324,9 | |
| Activit� de programme 5.1 Services internes |
||||||
| 5.1 Services internes | - | 15,9 | 16,3 | 17,7 | 17,4 | Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir |
| Total | 679,5 | 652,6 | 685,1 | 693,7 | 686,4 | |
| Priorit� op�rationnelle | Lien avec les r�sultats strat�giques |
|---|---|
| 2. Garantir l’excellence mondiale de la recherche financ�e par le CRSH et favoriser la cr�ation de connaissances dans des domaines prioritaires au moyen de la recherche et de la formation | Cette priorit� appuie directement le r�sultat strat�gique 2.0 : La recherche – De nouvelles connaissances fond�es sur l'excellence de la recherche en sciences humaines. |
| Type : Nouvelle |
Progr�s accomplis 2.1 �laboration et mise en œuvre d’un plan d’action � la suite de l’examen effectu� par le groupe d’experts charg� de l’examen des pratiques d’�valuation par les pairs Un groupe d’experts ind�pendant auquel le CRSH a fait appel en 2008 a confirm� la qualit� exceptionnelle du processus d’�valuation par les pairs et des normes du CRSH en les d�crivant comme �tant de calibre mondial. Le conseil d’administration du CRSH a examin� le plan d’action li� aux recommandations du groupe d’experts. Diverses am�liorations ont �t� apport�es au processus d’�valuation par les pairs du CRSH en fonction du rapport du groupe d’experts et de discussions li�es � des politiques de s�lection tenues dans le cadre de divers programmes. Parmi ces am�liorations figurent : une plus grande normalisation; une meilleure r�troaction offerte aux candidats; une nouvelle �valuation des r�gles r�gissant la s�lection de projets multidisciplinaires; un examen des modes d’�valuation du curriculum vit� des candidats, plus particuli�rement pour les nouveaux chercheurs. De plus, le CRSH a poursuivi le travail li� � l’�laboration de lignes directrices interorganismes sur les conflits d’int�r�ts ainsi qu’� la prise de mesures incitatives concernant le service communautaire, conform�ment � des pratiques exemplaires d’�valuation par les pairs. 2.2 Mise en œuvre de la strat�gie de partenariat du CRSH, y compris la d�finition de nouvelles priorit�s de recherche th�matique et l’�volution de la recherche sur la concurrence, la prosp�rit� et le d�veloppement �conomique, les enjeux environnementaux canadiens et les communaut�s du Nord Contribuant en partie au renouvellement de l’architecture des programmes, la mise en œuvre de la strat�gie de partenariat approuv�e par le conseil d’administration du CRSH au cours de l’automne 2008 s’est poursuivie en 2009-�2010, tout comme l’approbation de la strat�gie � plus long terme concernant les investissements li�s � l’innovation, au leadership et � la prosp�rit� financ�s dans le cadre d’une affectation du budget de 2007 allou�e au CRSH pour le financement li� � la gestion, � l’administration et aux finances. Parmi les r�sultats particuliers obtenus, on compte la publication et la r�ponse connexe d’un rapport sur la recherche li�e � la gestion et aux affaires demand� par le ministre de l’Industrie au Conseil des acad�mies canadiennes. En outre, le CRSH a financ� un forum national interdisciplinaire intersectoriel intitul� Promouvoir l’avantage comp�titif du Canada. Cet �v�nement, organis� par l’�cole des hautes �tudes commerciales (HEC) de Montr�al, rassemblait des dirigeants du monde des affaires, des m�dias et du gouvernement afin qu’ils �tudient la fa�on dont les entreprises canadiennes peuvent participer � la recherche et l’utiliser pour favoriser la croissance �conomique et l’innovation. Par ailleurs, le CRSH a lanc� deux appels sp�ciaux de propositions en fonction du budget f�d�ral de 2008, qui avait attribu� 12 millions de dollars pour la recherche portant sur des enjeux environnementaux canadiens ainsi que sur la prosp�rit� �conomique et sociale des communaut�s du Nord. Ces appels de propositions correspondaient aux objectifs particuliers de la strat�gie des sciences et de la technologie du gouvernement f�d�ral ainsi qu’� la strat�gie canadienne sur le Nord. On a attribu� 31 subventions dans le cadre de l’appel sp�cial de propositions de ces deux th�mes pour des travaux de collaboration de grand envergure d’universit�s et de communaut�s, des subventions de recherche et des activit�s de sensibilisation. |
| Priorit� op�rationnelle | Lien avec les r�sultats strat�giques |
|---|---|
| 3. Renforcer les pratiques et les programmes qui peuvent faciliter l’usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur | Cette priorit� appuie directement le r�sultat strat�gique 2.0 : La recherche – De nouvelles connaissances fond�es sur l’excellence de la recherche en sciences humaines et le r�sultat strat�gique 3.0 : La mobilisation des connaissances – Faciliter l’usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur. |
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Type : En cours |
Progr�s accomplis 3.1 Mise en œuvre amorc�e et achev�e de la strat�gie de mobilisation des connaissances du CRSH Cette strat�gie a �t� pr�sent�e lors de la r�union de novembre 2009 du conseil d’administration du CRSH. Le CRSH a pr�par� un plan de mise en œuvre mettant l’accent sur trois r�sultats imm�diats : des lignes directrices, des crit�res de s�lection et une conception de programme plus efficaces; une plus grande utilisation de l’infrastructure et d’outils dans le domaine des sciences humaines; l’�tablissement d’une communaut� de pratique au sein du CRSH et � l’externe. Le CRSH a beaucoup collabor� avec la Fondation canadienne pour l’innovation afin de favoriser une plus grande sensibilisation, au sein de la communaut� des sciences humaines, quant � la mani�re dont la mobilisation de connaissances issues de travaux de recherche peut tirer profit de ressources d’infrastructure. L’atelier d’octobre 2009 du programme Impact du savoir dans la soci�t� et des R�seaux strat�giques de connaissances a permis de pr�senter des id�es sur des pratiques exemplaires et a facilit� la mise sur pied d’un ensemble de pratiques. En 2009-2010, le CRSH a offert 35,3 millions de dollars directement par l’interm�diaire du r�sultat strat�gique li� � la mobilisation des connaissances et indirectement par des activit�s de subvention financ�es dont le principal objectif est li� aux chercheurs et � la recherche. 3.2 �tablissement de rapports plus efficaces concernant l’impact et les r�sultats des investissements r�alis�s par le CRSH Le CRSH a �labor� un cadre visant � accro�tre et � saisir l’impact et les r�sultats de ses investissements qu’il a pr�sent� � son conseil d’administration. De plus, en proc�dant au renouvellement de l’architecture de ses programmes, le CRSH a �valu� les risques du projet et a �labor� des mod�les logiques et une strat�gie de mesure du rendement. Parmi les autres initiatives pilotes achev�es, citons un mod�le d’�valuation de l’impact de la recherche con�u au cours d’une �tude de cas sur l’information et la technologie ainsi qu’un examen du syst�me d’�tablissement de rapports de recherche finaux du CRSH. Par ailleurs, le CRSH a mis sur pied la premi�re �valuation compl�te du Programme de subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de d�veloppement de la recherche et a amorc� l’�valuation de la dixi�me ann�e du Programme des chaires de recherche du Canada. Ainsi, en 2009 2010, il a �valu� les �l�ments suivants : le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada, le Programme de bourses de doctorat du CRSH, les nouvelles initiatives des R�seaux de centres d’excellence, l’Initiative de la nouvelle �conomie, les comit�s consultatifs interorganismes et le Secr�tariat en �thique de la recherche, le Programme des co�ts indirects et le projet Metropolis. � cela s’ajoute un sondage sur la carri�re de dipl�m�s men� aupr�s de 2 500 d�tenteurs d’une bourse postdoctorale du CRSH (1997-2001), d’une bourse de doctorat (1997-1999) ou d’une bourse de ma�trise du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada. De plus, dans un rapport sommaire sur l’initiative visant � saisir l’impact de la recherche en sciences humaines, le CRSH pr�sente des commentaires sur les le�ons qu’il a tir�es jusqu’� maintenant, les r�sultats obtenus et les d�fis de recherche auxquels on a d� faire face. Enfin, le 10 d�cembre 2009, dans le cadre du Forum des politiques publiques, il a organis� une s�rie de conf�rences de dirigeants exp�riment�s des secteurs public, priv� et non gouvernemental. Il a �galement pr�par� un plan de participation destin� aux secteurs universitaire, priv�, gouvernemental et non gouvernemental. Dans le cadre de sa strat�gie de communication, le CRSH a cr�� un nouveau site Web et a accru la sensibilisation des Canadiens gr�ce � Dialogue, son bulletin en ligne, et son conseil d’administration a approuv� la strat�gie de communication des deux prochaines ann�es. Il a fait tout cela en mettant l’accent sur la promotion des r�sultats de la recherche en sciences humaines au profit des Canadiens et du reste du monde. Depuis 2007-2008, la couverture m�diatique des chercheurs financ�s par le CRSH a augment� de 200 p. 100. |
| Priorit� en mati�re de gestion | Lien avec les r�sultats strat�giques |
|---|---|
| 4. Am�liorer la prestation des programmes | Cette priorit� appuie tous les r�sultats strat�giques du CRSH. |
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Type : En cours |
Progr�s accomplis 4.1 Mise en œuvre continue de l’initiative de transformation du syst�me d’op�ration du CRSH (ce qui comprend l’�valuation et le renouvellement d’outils op�rationnels tels que le Syst�me d’entreprise de gestion des octrois [SEGO]) Afin d’�tre plus efficace, le CRSH re�oit maintenant les demandes pr�sent�es dans le cadre du Programme de subventions ordinaires de recherche sous forme �lectronique. De plus, les �valuateurs externes et les comit�s de s�lection utiliseront dor�navant un site intranet. En outre, le CRSH continue � tenter de trouver d’autres moyens de r�aliser des �conomies en ce qui concerne l’Initiative de transformation de son syst�me d’op�ration. La mise en œuvre du Syst�me de gestion des documents et de l’information de l’entreprise (SGDIE) est en cours. Le plan de la seconde �tape de la validation de principe du SEGO fait actuellement l’objet d’un examen. 4.2 Examen continu des programmes, des crit�res, des politiques et des proc�dures du CRSH de mani�re � garantir des investissements strat�giques ainsi qu’� assurer la coh�rence et l'efficacit� des activit�s appuyant l'excellence � la suite de vastes consultations, on a termin� l’�tape de la conception du renouvellement de l’architecture des programmes du CRSH et l’on y apporte des modifications afin de rendre les programmes plus coh�rents ainsi que d’en am�liorer et d’en simplifier la pr�sentation pour les candidats. Cette conception permet de regrouper environ 30 concours annuels ind�pendants en trois programmes-cadres intitul�s Talent, Savoir et Connexion. Ces changements ont les effets suivants : simplifier les programmes du CRSH dont les objectifs se chevauchent; am�liorer le soutien offert pour de nouveaux types de travaux de recherche, de partenariat, de d�veloppement du talent et de mobilisation des connaissances; faciliter les proc�dures que doivent suivre les candidats; am�liorer l’�valuation des demandes; plus efficacement mobiliser les r�sultats de la recherche financ�e par le CRSH. De plus, en janvier 2010, le CRSH a effectu� une analyse de la pertinence et des lacunes du respect des exigences de la Politique sur les paiements de transfert. Un plan d’action sera mis en œuvre au cours des deux prochaines ann�es, et ce, avant le renouvellement des modalit�s du CRSH, qui doit avoir lieu en octobre 2011. 4.3 Collaboration interorganismes, harmonisation et coordination accrues des programmes, des proc�dures et des politiques interorganismes Le CRSH a harmonis� les lignes directrices interorganismes d’administration financi�re � 96 p. 100 et il poursuivra le processus en 2010-2011. La date limite de pr�sentation des �valuations du comit� d’int�grit� de la recherche du Conseil des acad�mies canadiennes a �t� repouss�e jusqu’en septembre 2010. L’� int�grit� en recherche � met l’accent sur d’importants �l�ments d’une pratique de recherche responsable, notamment la reconnaissance ad�quate et l’honn�tet� des universitaires. � l’inverse, l’� inconduite en recherche � concerne des comportements inacceptables, notamment la fabrication et la falsification de donn�es et le plagiat. Le comit� conseillera entre autres de d�finir l’int�grit� en recherche ainsi que des processus et des m�canismes permettant de traiter les cas d’inconduite pr�sum�e. Toute modification significative de la politique actuelle d’int�grit� en recherche sera mise en suspens jusqu’� ce que le processus d’harmonisation soit achev�. Le CRSH est sur le point de terminer l’�laboration des lignes directrices interorganismes harmonis�es, soit l’�nonc� de politique des trois Conseils : �thique de la recherche avec des �tres humains. De plus, un groupe de travail �tudie des moyens de favoriser une plus grande collaboration interorganismes, ce qui comprend la pr�sentation harmonis�e de renseignements de financement interorganismes. |
| Priorit� en mati�re de gestion | Lien avec les r�sultats strat�giques |
|---|---|
| 5. Consolider la gestion de l'organisme | Cette priorit� appuie tous les r�sultats strat�giques du CRSH. |
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Type : En cours |
Progr�s accomplis 5.1 �laboration continue de processus de planification int�gr�s (plan strat�gique pluriannuel, plan organisationnel annuel, plans divisionnaires annuels, budget annuel et cycle de planification des ressources humaines) Le conseil d’administration du CRSH a approuv� les nouvelles priorit�s strat�giques de l’organisme, pr�sent�e dans D�finir nos orientations : 2010-2012. Dans cette strat�gie, le CRSH met l’accent sur le renouvellement de ses programmes sous trois programmes-cadres : Talent, Savoir et Connexion. De plus, le CRSH a achev� son premier plan organisationnel ainsi qu’un plan faisant suite au Cadre de responsabilisation de gestion – Ronde IV du Conseil du Tr�sor. Il a �galement effectu� l’examen du processus budg�taire de la Division des subventions et des bourses au d�but d’ao�t 2009 et met actuellement en œuvre une strat�gie de planification plus int�gr�e. 5.2 �laboration et mise en œuvre d’une strat�gie de gestion du personnel Le CRSH a termin� l’�laboration de sa premi�re strat�gie de gestion du personnel qui sera mise en œuvre de fa�on continue 5.3 Progr�s continus de l’int�gration syst�matique des activit�s li�es au rendement, � l’�valuation et � la v�rification dans le cadre de la prestation des programmes et la prise de d�cision Le CRSH a cr�� un outil permettant d’effectuer le suivi de l’application des r�ponses de la haute gestion � des recommandations issues d’�valuations. La Division du rendement organisationnel et de l’�valuation pr�sentera des rapports p�riodiques sur l’�tat du suivi de la haute gestion. Parall�lement, le CRSH a �labor� un syst�me de suivi de l’application des r�ponses de la haute gestion � des rapports de v�rification, lequel est actuellement utilis� par l’�quipe de v�rification du CRSH. 5.4 Mise en œuvre continue de la strat�gie de communication interne du CRSH et ach�vement et mise en œuvre d’une strat�gie de participation du personnel La strat�gie de participation du personnel �labor�e par le CRSH est actuellement mise en œuvre en lien avec le lancement de sa nouvelle strat�gie de gestion du personnel. Le plan d’action de la strat�gie de communication interne du CRSH a �t� mis en œuvre. |
Analyse des risques
Dans le secteur public, la gestion des risques organisationnels joue un r�le important quant � la consolidation de la capacit� du CRSH de reconna�tre, de comprendre et d’exploiter de nouveaux d�fis et possibilit�s. M�me si le CRSH administre un budget consid�rable – dont 96 p. 100 est affect� par l’interm�diaire de paiements de transfert (subventions et bourses) afin d’appuyer la formation li�e � la recherche et aux �tudes sup�rieures –, le niveau de risque g�n�ral de l’organisme et de la s�curit� du public canadien est faible.
Le CRSH a cr�� des outils permettant de g�rer les risques concernant l'attribution de subventions � des �tablissements qui m�nent des travaux de recherche et de laisser ces �tablissements administrer les fonds accord�s � leurs chercheurs. Les �tablissements qui sont admissibles � un financement et qui sont en mesure d’administrer les fonds qu'ils re�oivent doivent signer un protocole d'entente interorganismes qui pr�sente les exigences fondamentales � respecter pour obtenir et maintenir cette admissibilit� ainsi que les responsabilit�s que doivent assumer les �tablissements (y compris en ce qui a trait � l'�thique en recherche) en mati�re de gestion de fonds et d’�tablissement de rapports sur l'utilisation des fonds publics. De plus, en signant le protocole d’entente, les �tablissements s’engagent � faciliter les visites de suivi financier effectu�es sur place par le CRSH et les autres organismes subventionnaires f�d�raux.
Le CRSH surveille de pr�s les tendances changeantes de la demande de financement des �tablissements universitaires canadiens, de la communaut� des chercheurs et des �tudiants qui leur sont affili�s. Le CRSH, qui reconna�t que les ressources sont limit�es, assure un suivi continu de la qualit�, de la transparence et de la pertinence des processus de prise de d�cision qui appuient l’attribution du financement. Pour l’ensemble de ses programmes, ses d�cisions sont fond�es sur les recommandations de comit�s compos�s d’experts et de pairs qui m�nent leurs propres travaux de recherche. Ce processus d’�valuation vise � souligner la qualit� des projets de recherche propos�s et du dossier de r�alisations des chercheurs. Aucun pair n’�value des demandes pr�sent�es dans le cadre du Programme des co�ts indirects, car ce programme emploie une formule pour calculer les fonds � attribuer aux �tablissements admissibles.
De plus, le CRSH continue � s’inspirer des r�sultats de l’examen effectu� par le groupe d’experts charg� de l’examen de ses pratiques d’�valuation par les pairs. M�me si ce groupe a reconnu le niveau tr�s �lev� des normes d’�valuation par les pairs du CRSH – les consid�rant m�me comme �tant de calibre mondial –, il a recommand� certaines am�liorations. Ainsi, le CRSH proc�de actuellement � la mise en œuvre d’un plan d’action li� � ces am�liorations en r�ponse aux recommandations du groupe d’experts.
Cet engagement li� � une am�lioration continue correspond au projet de renouvellement de l’architecture des programmes du CRSH, une initiative qui vise � regrouper des programmes et � restructurer la prestation de services au sein du CRSH. Au cours de l’exercice 2009-2010, le CRSH a effectu� une �valuation des risques li�s � ce projet. Cette �valuation comprenait la d�termination et l’analyse de risques li�s � la gestion du projet qui pourraient nuire � la planification et � la mise en œuvre de la nouvelle architecture. � cet effet, la direction du CRSH a d�termin� les responsables des risques et a �labor� des plans d’action visant � limiter ces risques. Non seulement l’initiative a permis de d�terminer des possibilit�s et des obstacles, mais elle a �galement contribu� � renseigner l’ensemble du CRSH sur la gestion des risques.
Les risques internes auxquels doit faire face le CRSH ressemblent � ceux que connaissent d’autres organismes au quotidien. La gestion des ressources humaines et financi�res ainsi que la gestion de l'information en sont des exemples. Pour composer avec ces risques, le CRSH a �labor� une strat�gie de gestion du personnel et continue d’�laborer une strat�gie de gestion de l’information et de la technologie de l’information. Ces strat�gies visent � d�terminer et � traiter, de fa�on proactive, des risques pouvant avoir un impact sur les activit�s du CRSH.
Enfin, pour s’assurer de respecter le nouveau cadre de gestion des risques du Conseil du Tr�sor, le CRSH a amorc�, en 2009, la planification d’un processus d’examen complet afin de mettre � jour son profil de risque organisationnel. Celui-ci pr�sente des obstacles et des occasions possibles concernant les activit�s du CRSH. De plus, il classe les risques par ordre de priorit� et �value la tol�rance au risque du CRSH. L’�laboration d’une strat�gie compl�te visant � limiter les risques organisationnels favorise une meilleure compr�hension des risques dans le cadre d’un processus de gestion des risques plus int�gr� et permet au CRSH de plus efficacement les g�rer.
Profil des d�penses
En 2009-2010, le CRSH a d�pens� 686,4 millions de dollars afin d'obtenir les r�sultats pr�vus pour ses activit�s de programme et de contribuer � l’obtention de ses r�sultats strat�giques. Les chiffres ci-dessous font �tat des d�penses engag�es par le CRSH depuis 2005-2006.
� la suite de l’examen strat�gique dont il a fait l’objet en 2008-2009, le CRSH a vu son budget de fonctionnement diminuer en 2009-2010 par rapport � l’exercice pr�c�dent. Toutefois, cette diminution a �t� compens�e par l'augmentation entra�n�e par la signature d'un nouvel accord de compensation et le retard des rajustements annonc�s dans le budget de 2008. Par cons�quent, dans l’ensemble, il a assist� � une augmentation.
En 2009-2010, les d�penses r�elles du CRSH ont �t� de 334,9 millions de dollars pour les programmes de base (ce qui exclut les d�penses de fonctionnement et le financement du Programme des co�ts indirects). Cela repr�sente une augmentation de 3,5 p. 100 par rapport aux d�penses r�elles de 2008 2009 li�es aux subventions.
Dans le domaine des sciences humaines, la demande de subventions et de bourses est tr�s �lev�e. Ainsi, en 2009 2010, le CRSH a re�u environ 13 000 candidatures – ce qui repr�sente une augmentation de 6 p. 100 depuis 2007-2008 – et a attribu� 4 575 nouvelles subventions et bourses. Comme l'indique le graphique figurant dans la partie � Aper�u financier � de la section III du pr�sent rapport, 96,9 millions de dollars (soit environ 29 p. 100) du budget de 2009-2010 du CRSH (� l’exception du Programme des co�ts indirects) ont �t� affect�s � la recherche men�e dans des secteurs li�s aux priorit�s �nonc�es dans la strat�gie des sciences et de la technologie du gouvernement f�d�ral.
Plan d’action �conomique du Canada
Le budget de 2009 a offert une augmentation temporaire de 17,5 millions de dollars en trois ans pour le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada afin que le CRSH finance 500 bourses de doctorat et de ma�trise suppl�mentaires en trois ans � partir de 2009-2010. Ces nouvelles attributions sont destin�es � de brillants �tudiants de cycle sup�rieur qui m�nent des travaux de recherche dans des secteurs li�s aux affaires.
Cr�dits vot�s et postes l�gislatifs
Le tableau ci-dessous illustre la mani�re dont le Parlement a approuv� les ressources du CRSH ainsi que la mani�re dont les fonds ont �t� d�pens�s au cours des trois derni�res ann�es.
| Poste vot� ou l�gislatif | Libell� tronqu� pour le poste vot� ou l�gislatif | D�penses r�elles de 2007-2008 | D�penses r�elles de 2008-2009 | Budget principal des d�penses de 2009-2010 | D�penses r�elles de 2009-2010 |
|---|---|---|---|---|---|
| 80 | D�penses de fonctionnement | 21,5 | 25,2 | 23,0 | 24,0 |
| 85 | Subventions et contributions | 657,3 | 651,7 | 627,2 | 669,5 |
| (L) | Contributions � des r�gimes d’avantages sociaux des employ�s | 2,2 | 2,6 | 2,4 | 2,9 |
| Total | 681,0 | 679,5 | 652,6 | 686,4 | |
SECTION II : ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE
R�sultat strat�gique 1.0 : Les chercheurs – Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines
L’un des objectifs cl�s des programmes du CRSH consiste � cultiver le talent d’�tudiants-chercheurs, de nouveaux chercheurs qui entreprennent une carri�re prometteuse et de chercheurs �tablis de r�putation internationale. Les activit�s de programme du CRSH qui soutiennent directement le d�veloppement du talent sont pr�sent�es ci-dessous. De plus, le CRSH appuie indirectement le talent en finan�ant des projets de recherche auxquels participent des �tudiants.
La strat�gie des sciences et de la technologie du gouvernement f�d�ral reconna�t que les personnes cr�atives, comp�tentes et talentueuses forment l’�l�ment le plus important d’une �conomie nationale prosp�re. On constate une croissance rapide de la demande li�e � une main-d’œuvre tr�s comp�tente qui est cr�ative, analytique et articul�e et qui comprend bien l’�tre humain, les collectivit�s et les soci�t�s d’hier et d’aujourd’hui. Voil� l’objectif des investissements qu’effectue le CRSH dans les chercheurs. Le Canada s’efforce d’attirer la main-d’œuvre tr�s qualifi�e dont il a besoin pour prosp�rer au sein de l’�conomie mondiale d’aujourd’hui. Le fait de se doter de la main-d’œuvre la plus scolaris�e, la plus comp�tente et la plus souple du monde g�n�rera l’avantage humain du Canada.
En 2009-2010, le CRSH a attribu� des bourses � 1 483 candidats de ma�trise � temps plein et � 1 141 candidats de doctorat afin qu’ils re�oivent une formation de recherche dans diverses disciplines des sciences humaines et qu’ils acqui�rent des comp�tences et une exp�rience les aidant � mener une brillante carri�re dans tous les secteurs de la soci�t�. De plus, 131 de ces �tudiants de cycle sup�rieur ont �galement re�u un financement dans le cadre du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada – Suppl�ments pour �tudes � l’�tranger Michael-Smith afin de mener des �tudes � l’ext�rieur du Canada, ce qui permet d’acqu�rir une pr�cieuse exp�rience internationale ainsi que d’augmenter la collaboration entre les universit�s canadiennes et �trang�res.
Par ailleurs, le CRSH administre le Programme des chaires de recherche du Canada en son nom ainsi qu’en celui du CRSNG et des IRSC. Ce programme a �t� con�u pour cr�er, � l’intention de chercheurs �tablis ou prometteurs, 2 000 professorats de recherche de haut niveau dans des universit�s canadiennes. En attirant des chercheurs de renomm�e internationale, le Programme contribue � garder les emplois et l’expertise au Canada et augmente la capacit� de recherche dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du g�nie ainsi que des sciences de la sant�. En 2009 2010, le pr�sident du CRSH a agi � titre de pr�sident de s�ance du comit� directeur du Programme.
Activit� de programme 1.1 : Bourses et prix
Le CRSH offre plusieurs programmes de bourses pour financer les �tudes sup�rieures et la recherche en sciences humaines au niveau de la ma�trise, du doctorat et des �tudes postdoctorales. Ces bourses contribuent � former les chercheurs et les leaders canadiens de demain. En outre, le CRSH offre des bourses sp�ciales aux chercheurs chevronn�s et plusieurs suppl�ments aux meilleurs d�tenteurs de bourses de doctorat et de niveau postdoctoral. Enfin, deux prix comm�moratifs servent � reconna�tre l’incroyable d�vouement et la cr�ativit� des meilleurs chercheurs du Canada.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles* | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 109,8 | 116,8 | 117,4 | 17 | 20 | +3 |
* La plus grande diff�rence entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est due � la somme de sept millions de dollars re�ue pour le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada dans le cadre du Plan d’action �conomique du Canada.
| R�sultats attendus | �tat du rendement | Sommaire du rendement |
|---|---|---|
| Qu’un personnel hautement qualifi� et des experts en recherche soient pr�ts � poursuivre diverses carri�res ax�es sur le savoir au sein des universit�s, de l’industrie, du gouvernement et d’autres secteurs. | Enti�rement atteinte |
|
| Tendance g�n�rale : aucun changement li� aux demandes et aux attributions |
Plan d’action �conomique du Canada
Dans le budget de 2009, le gouvernement f�d�ral a accord� 17,5 millions de dollars en trois ans au Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada afin que le CRSH puisse financer 500 bourses de ma�trise et de doctorat suppl�mentaires � partir de 2009-2010.
Ces fonds ont permis d'attribuer 100 bourses de doctorat suppl�mentaires d'une valeur de 35 000 $ par ann�e pendant trois ans � partir de 2009-2010 ainsi que 200 bourses de ma�trise suppl�mentaires d'une valeur de 17 500 $ pour un an.
| Doctorat | Ma�trise | D�penses r�elles | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Ann�e | Augmentation du nombre de bourses | Valeur annuelle de chacune | Augmentation du nombre de bourses | Valeur annuelle de chacune | |
| 2009-2010 | 100 nouvelles | 35 000 $ | 200 nouvelles | 17 500 $ | 6,8 millions de dollars |
Cette initiative contribuera � former de tr�s brillants �tudiants de cycle sup�rieur et chercheurs postdoctoraux s’int�ressant � des enjeux li�s aux affaires. Ces personnes travailleront dans tous les secteurs de l’�conomie et apporteront de nouvelles connaissances concernant ces enjeux.
Avantages pour les Canadiens
Les bourses attribu�es � des �tudiants de ma�trise et de doctorat ainsi qu’� des chercheurs postdoctoraux qui entament leur carri�re appuient directement le d�veloppement de nouveaux talents exceptionnels en mati�re de recherche au Canada. Les dipl�m�s d’�tudes sup�rieures du domaine des sciences humaines poss�dent des comp�tences de recherche qui leur sont utiles et qui profitent au Canada, et ce, qu’ils choisissent de travailler au sein du milieu universitaire ou d’autres secteurs de l’�conomie. Les titulaires de doctorat financ�s au d�but de leur carri�re sont plus aptes � entreprendre de nouveaux travaux de recherche, � se faire publier, � �tablir des r�seaux de recherche et � se pr�parer � �tre concurrentiels dans le cadre de concours de recherche nationaux. Tout cela contribue directement � la cr�ation d’une capacit� de recherche canadienne de premier ordre dans le domaine des sciences humaines.
| La majorit� des anciens d�tenteurs d’une bourse du CRSH qui ont r�pondu au sondage sur la carri�re des dipl�m�s ont indiqu� que le financement offert par le CRSH avait eu un impact positif sur leur cheminement professionnel. Parmi les impacts per�us, on comptait notamment de nouvelles occasions (p. ex. meilleur curriculum vit�, r�seautage et publication), une plus grande ind�pendance (p. ex. libert� financi�re et capacit� de mettre l’accent sur la recherche et les �tudes) et un capital symbolique (p. ex. reconnaissance scientifique et meilleure r�putation). La plupart des r�pondants ont �galement indiqu� que le financement offert par le CRSH avait eu un impact sur leur d�cision de mener des �tudes sup�rieures ou des travaux de recherche postdoctoraux. |
Analyse du rendement
Les bourses et les prix du CRSH contribuent � r�pondre au besoin de personnes poss�dant un haut niveau d’�ducation postsecondaire dans tous les secteurs de l’�conomie. En 2009-2010, le CRSH a attribu� 2 972 bourses � des personnes talentueuses. Un jour, celles-ci m�neront une carri�re dans divers secteurs de l’�conomie et contribueront ainsi � l’avantage du savoir, � l’avantage entrepreneurial et � l’avantage humain du Canada.
Le projet pilote li� au sondage sur le cheminement de carri�re des dipl�m�s pr�sente les conclusions d’un sondage men� aupr�s de 643 anciens �tudiants de ma�trise et de doctorat ainsi que chercheurs postdoctoraux financ�s par le CRSH. Ce sondage portait sur leur cheminement professionnel, leur mobilit� internationale et la fa�on dont est per�u le financement du CRSH. Selon ces conclusions, une grande majorit� (plus de 90 p. 100) des r�pondants sont actuellement sur le march� du travail. La plupart d’entre eux qui avaient re�u une bourse de doctorat ou de niveau postdoctoral occupent un poste � temps plein au sein du milieu universitaire, et la majorit� des d�tenteurs d’une bourse de ma�trise du Programme d’�tudes sup�rieures du Canada qui sont aujourd’hui sur le march� du travail font partie du secteur public ou priv�. (Voir la figure ci-dessous.)
Les nouvelles possibilit�s offertes, l’�tablissement d’une bonne base (p. ex. connaissances acquises et carri�re �tablie) et l’ind�pendance �taient les �l�ments les plus souvent mentionn�s par les r�pondants en ce qui concerne les principaux impacts entra�n�s par le financement du CRSH sur leur cheminement professionnel. Chez les anciens �tudiants de doctorat, l’exp�rience internationale, laquelle repr�sentent la plus pr�cieuse chance, �tait suivie par l’int�gration au milieu universitaire. En ce qui concerne ceux qui avaient re�u un financement li� � des travaux de recherche postdoctoraux, ils �taient d’avis que leur financement leur avait permis de profiter d’occasions d’emploi plus diversifi�es.
Afin d’atteindre les objectifs du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier, les trois organismes subventionnaires f�d�raux se sont engag�s � harmoniser le Programme au cours de la deuxi�me ann�e de sa mise en œuvre. Parmi les pratiques exemplaires adopt�es pour r�aliser une harmonisation compl�te, on compte l’�laboration d’un site Web commun, des descriptions de programme similaires d’un organisme � un autre, des plateformes et une prestation de programme harmonis�es ainsi que des fonctions de coordination provisoires.
L’examen du Programme des bourses de doctorat du CRSH – accompagn� de la r�ponse de la haute gestion – s’est fait et a �t� approuv� en janvier 2010. Selon cet examen, le Programme a �t� associ� aux r�sultats positifs suivants :
- un plus grand int�r�t, de la part des �tudiants, � s'inscrire � des �tudes de doctorat;
- une plus grande reconnaissance du milieu de la recherche quant au soutien apport� par le gouvernement f�d�ral � la formation en recherche;
- davantage de travaux de recherche de grande qualit�.
En outre :
- les d�tenteurs d’une bourse de doctorat du CRSH �taient plus susceptibles que ceux qui n’avaient pas obtenu de financement d’indiquer que les �tudes sup�rieures avaient am�lior� leur possibilit� d’obtenir un emploi permanent dans un domaine li� � leurs �tudes;
- les d�tenteurs d’une bourse de doctorat du CRSH �taient plus susceptibles que ceux qui n’avaient pas obtenu de financement de penser disposer de plus de libert� d’�tudier dans la r�gion de leur choix;
- les d�tenteurs d’une bourse de doctorat du CRSH �taient plus susceptibles que ceux qui n’avaient pas obtenu de financement de participer � des activit�s de recherche de base au cours de leurs �tudes.
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Reconna�tre l’excellence La M�daille d’or du CRSH pour les r�alisations en recherche a �t� remise � Jean-Jacques Nattiez, professeur de l’Universit� de Montr�al. Ses travaux de recherche r�volutionnaires sur la culture inuite ont montr� l’importance qu’a la musique pour l’identit� culturelle et ont fait conna�tre le chant guttural inuit sur la sc�ne internationale. Le prix Aurore du CRSH a �t� attribu� � Sylvia Fuller, une nouvelle chercheure exceptionnelle qui est professeure de sociologie � l’University of British Columbia. D�j� bien connue en tant qu’experte des probl�mes li�s au milieu de travail, Mme Fuller utilisera son financement pour approfondir son �tude de la maximisation des occasions d’emploi � long terme offertes aux travailleurs canadiens. Bruce Maxwell a re�u le Prix postdoctoral du CRSH pour ses travaux de collaboration interdisciplinaire sur la psychologie li�e au jugement moral et aux choix �thiques des gens. Erin Soros, une ancienne d�tentrice de la bourse Fulbright, a obtenu une ma�trise � l’University of British Columbia et s’est vu remettre la bourse William-E.-Taylor, d’une valeur de 5 000 $, pour ses �tudes de doctorat portant sur la l�gislation des droits de la personne, la philosophie et l’autobiographie. |
Le�ons tir�es
M�me si l’examen du Programme des bourses de doctorat du CRSH a men� � certaines conclusions int�ressantes en ce qui a trait au volet international du Programme, il comportait peu de renseignements sur les r�sultats. De plus, selon cet examen, il est n�cessaire d’�laborer un mod�le logique et une strat�gie de mesure du rendement pour le Programme afin de s’assurer que les renseignements sur le rendement sont contr�l�s et recueillis d’une fa�on syst�matique qui appuie le processus de prise de d�cision. Ainsi, l’une des recommandations de l’�valuation a fait ressortir le besoin d’�laborer une strat�gie compl�te de mesure du rendement afin de soutenir les �valuations de programme � venir. Le Comit� d’�valuation minist�riel a approuv� le plan d’action. Le CRSH �laborera donc cette strat�gie et la mettra en œuvre d’ici 2011-2012.
Activit� de programme 1.2 : Chaires de recherche du Canada
En aidant les universit�s canadiennes ainsi que les instituts et les h�pitaux de recherche qui leur sont affili�s � devenir des centres de calibre mondial en mati�re de recherche et de formation en recherche, le Programme des chaires de recherche du Canada contribue � accro�tre la capacit� concurrentielle du Canada au sein de l’�conomie mondiale ax�e sur les connaissances, � am�liorer la sant� des Canadiens ainsi qu’� enrichir leur vie sociale et culturelle. Plus particuli�rement, le Programme vise les objectifs suivants : consolider l’excellence de la recherche et accro�tre la capacit� du Canada � ce chapitre en recrutant et en gardant au pays les meilleurs chercheurs; am�liorer la formation d’un personnel tr�s comp�tent gr�ce � la recherche; d�velopper la capacit� des universit�s de cr�er et de mettre en pratique de nouvelles connaissances; promouvoir la meilleure utilisation possible des ressources de recherche gr�ce � une planification organisationnelle strat�gique ainsi qu’� une collaboration entre les �tablissements et divers secteurs.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles* | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 61,5 | 61,5 | 55,7 | 15 | 12 | -3 |
* L’�cart entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est d� au fait qu’il y a toujours environ 10 p. 100 des chaires qui ne sont pas occup�es.
| R�sultats attendus | �tat du rendement | Sommaire du rendement |
|---|---|---|
| Que les universit�s canadiennes ainsi que les instituts de recherche et les h�pitaux qui leur sont affili�s aient une plus grande capacit� de recherche gr�ce au recrutement et � la r�tention d’excellents chercheurs. | Enti�rement atteinte |
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| Tendance g�n�rale : aucun changement |
Avantages pour les Canadiens
Le Programme des chaires de recherche du Canada investit 300 millions de dollars par ann�e dans un maximum de 2 000 professorats de recherche au sein des universit�s du Canada afin de recruter et de garder au pays certains des chercheurs les plus brillants et les plus prometteurs du monde. En aidant les universit�s canadiennes ainsi que les instituts et les h�pitaux de recherche qui leur sont affili�s � devenir des centres de calibre mondial en mati�re de recherche et de formation en recherche, le Programme contribue � accro�tre la capacit� concurrentielle du Canada au sein de l’�conomie mondiale ax�e sur les connaissances, � am�liorer la sant� des Canadiens ainsi qu’� enrichir leur vie sociale et culturelle. Le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada, r�cemment mis sur pied, appuie cette initiative en attirant les meilleurs chercheurs du monde dans les universit�s canadiennes et en soutenant des �quipes de recherche qui travaillent dans des secteurs cibl�s qui sont d’une importance strat�gique pour les Canadiens.
Analyse du rendement
Depuis que le Programme des chaires de recherche du Canada a atteint son plein potentiel, en 2006 0207 (l’ensemble des 2 000 chaires ayant �t� attribu�es � des �tablissements), on remarque qu’il y a toujours environ 10 p. 100 des chaires qui demeurent vacantes en raison de fins de cycle, de renonciations et du temps dont les universit�s ont besoin pour pr�senter de nouvelles candidatures. Cela explique l’�cart entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles du Programme.
L’�valuation sommative de la dixi�me ann�e du Programme, qui est en cours, devrait �tre achev�e en 2010-2011. Les conclusions et les recommandations de cette �valuation appuieront le renouvellement des modalit�s du CRSH qui arriveront � �ch�ance en mars 2011.
En plus d’assumer la gestion continue du Programme des chaires de recherche du Canada, le CRSH a mis en œuvre le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada annonc� dans le budget de 2008.
La deuxi�me �tape du premier concours du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada a eu lieu en 2009-2010, et le nom des candidats retenus a �t� annonc� en mai 2010. � la suite de la premi�re �tape, au cours de laquelle des universit�s se sont livr� concurrence pour avoir la chance d’obtenir des chaires, 17 �tablissements ont �t� invit�s � pr�senter 40 candidatures dans le cadre de cette deuxi�me �tape. En tout, 15 universit�s ont pr�sent� 36 candidats dont les travaux de recherche portaient sur l’un des quatre secteurs prioritaires indiqu�s dans la strat�gie des sciences et de la technologie du gouvernement du Canada.
La deuxi�me �tape du concours, laquelle s’est tenue au d�but de 2010, comptait quatre composantes d’�valuation :
- chaque candidature a �t� �valu�e ind�pendamment par quatre � six experts d’un sujet de recherche;
- un comit� d’examen form� d’experts nationaux et internationaux a compar� les candidatures et a pr�par� des rapports �crits portant sur les atouts et les lacunes de chacune d’elles;
- un comit� de s�lection form� d’experts nationaux et internationaux ainsi que d’�minents Canadiens a �valu� les candidatures afin de d�terminer celles qui repr�sentaient les meilleurs investissements strat�giques et a recommand� le nom d’un maximum de 20 titulaires de chaire possibles;
- un comit� directeur compos� des pr�sidents respectifs des trois organismes subventionnaires et de la Fondation canadienne pour l’innovation (� titre d’observateur) ainsi que du sous-ministre d’Industrie Canada a examin� le processus afin d’assurer son int�grit�, puis a approuv� les recommandations du comit� de s�lection.
Le�ons tir�es
En novembre 2009, le Programme des chaires de recherche du Canada a effectu� l’examen de son processus d’�valuation par les pairs ainsi que des politiques et des dates limites de celui-ci afin d’�tre plus souple � l’�gard des �tablissements et d’augmenter son efficacit�. Par cons�quent, des modifications ont �t� apport�es � divers aspects des processus de mise en candidature et d’examen. Certaines de ces modifications aident les �tablissements � mieux planifier leurs mises en candidature de chaire, ce qui maximise l’utilisation des ressources du Programme.
De plus, dans le cadre du Programme, on a mis sur pied un projet pilote d’un an visant � acc�l�rer l’�valuation de l’admissibilit� de nouveaux chercheurs poss�dant une formation ou une exp�rience moins courante ainsi qu’� consid�rablement faire diminuer le fardeau des �tablissements en ce qui concerne la pr�paration de candidatures compl�tes.
Afin de s’assurer que seuls les meilleurs candidats sont choisis pour recevoir un financement dans le cadre du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada, on a soigneusement con�u et mis en œuvre un processus d’�valuation par les pairs novateur, qui a �t� �labor� en fonction des pratiques exemplaires des trois organismes subventionnaires ainsi que du Programme des chaires de recherche du Canada. Ce processus, qui comprend deux �tapes, a orient� le choix des meilleurs chercheurs pour le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada.
R�sultat strat�gique 2.0 : La recherche - De nouvelles connaissances fond�es sur l’excellence de la recherche en sciences humaines
Le CRSH est le principal instrument du Canada pour soutenir une recherche de classe mondiale en sciences humaines. Les activit�s de programme du r�sultat strat�gique 2.0 (La recherche) aident � cr�er un large �ventail de connaissances et de capacit�s dans des disciplines comme l’anthropologie, le droit, le travail social, les �tudes urbaines et r�gionales, la linguistique, la litt�rature, les affaires, l’�conomie, l’�ducation et les beaux-arts. Cette capacit� de cr�er des connaissances et de favoriser la compr�hension est un facteur essentiel � la qualit� de vie du Canada et � sa comp�titivit� dans une �conomie ax�e sur le savoir.
En 2009-2010, le CRSH a attribu� 1 200 bourses � des chercheurs pour effectuer, dans des �tablissements d'enseignement postsecondaire partout au pays, des recherches de calibre mondial couvrant une multitude de sujets, y compris les m�dias num�riques, l’�conomie, la souverainet� de l’Arctique, le changement climatique et la diversit� religieuse.
Le CRSH attribue ses subventions par l’interm�diaire d’un processus d’�valuation par les pairs ind�pendant. Des comit�s de s�lection recommandent les projets � financer en se basant sur des crit�res tels que l'originalit� et la pertinence de la recherche, la qualit� de la formation offerte aux �tudiants et l'impact que peut avoir la recherche au sein et � l'ext�rieur du milieu universitaire. Un total de 529 membres de comit�s ont pris part � l'�valuation des demandes pr�sent�es au CRSH en 2009-2010.
Activit� de programme 2.1 : Recherche d�finie par le chercheur
Les subventions de recherche du CRSH permettent de financer les projets et les programmes de recherche men�s par des chercheurs, individuellement ou en �quipe, pour lesquels le candidat a propos� un sujet et une m�thodologie. Ces projets vont des travaux effectu�s par des chercheurs individuels ou de petites �quipes dans des biblioth�ques et des archives, � des projets de recherche concert�e et multidisciplinaire entreprise par de grandes �quipes compos�es de chercheurs, de partenaires et d’assistants effectuant des travaux sur le terrain partout au Canada.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 85,3 | 85,5 | 85,7 | 32 | 35 | +3 |
En 2009-2010, les d�penses r�elles allou�es � la recherche d�finie par le chercheur s’�l�vent � 85,7 millions de dollars, ce qui repr�sente une l�g�re diminution comparativement aux 89,7 millions d�pens�s en 2008 2009. Cette baisse d’environ quatre millions de dollars est surtout attribuable aux r�sultats de l’examen strat�gique de 2009.
| R�sultats attendus | �tat du rendement | Sommaire du rendement |
|---|---|---|
|
Que la recherche d�finie par le chercheur cr�e une synergie qui contribue � l’avancement des connaissances et � la diffusion des r�sultats de recherche dans le milieu universitaire et ailleurs. Que les personnes tr�s talentueuses soient aptes � faire carri�re en sciences humaines au Canada. |
Atteinte en grande partie |
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| Tendance g�n�rale : augmentation du nombre de demandes et d’attributions |
Avantages pour les Canadiens
Par l’interm�diaire de cette activit� de programme, le CRSH finance les tous meilleurs chercheurs canadiens en sciences humaines. Ainsi, ces subventions appuient l’avantage du savoir du Canada en s’assurant que le pays dispose du fondement des connaissances qui lui sont n�cessaires, dans toutes les disciplines des sciences humaines, afin d’�tre pr�t � r�pondre rapidement aux demandes alors que de nouvelles questions se posent. Ces activit�s de recherche aident � approfondir le fondement des connaissances et � examiner les enjeux sociaux, �conomiques, culturels et intellectuels importants pour le Canada. Comme cette activit� est principalement men�e par des chercheurs qui travaillent dans des �tablissements d'enseignement postsecondaire canadiens, les �tudiants de tous les niveaux et les stagiaires postdoctoraux peuvent jouir d'un environnement d'apprentissage riche et stimulant, et, ainsi, contribuer � la formation de la prochaine g�n�ration de travailleurs tr�s talentueux qui deviendront des chefs de file dans les secteurs public, priv� et sans but lucratif.
|
Ciblage spatial des programmes de conservation des bassins hydrographiques Les pr�occupations grandissantes concernant les effets nocifs de l’agriculture sur l’environnement ont donn� lieu � l’�laboration de programmes de conservation au Canada et aux �tats-Unis. En r�gle g�n�rale, ces programmes repr�sentent des incitatifs d’ordre financier qui sont offerts aux propri�taires afin que leurs terres et leurs pratiques de production soient aussi environnementales que possible. Dans ce contexte, l’objectif de la recherche financ�e par le CRSH �tait d’�laborer un syst�me d’information g�ographique harmonis� sur les plans �conomique et hydrographique qui pourrait examiner les co�ts et les avantages des mesures de conservation et identifier des m�canismes de ciblage spatial. Les r�sultats de ces travaux ont permis d’accro�tre la compr�hension des compromis, des co�ts et des avantages entra�n�s par ces programmes. Le syst�me propos� a �t� appliqu� aux programmes de conservation en Ontario et en Illinois. Cette recherche contribuera � am�liorer la gestion des programmes de conservation, l’�laboration des politiques les concernant, et ce, tout en accroissant leur rentabilit� au Canada et dans d’autres pays d�velopp�s � �conomie de march�. - Wanhong Yang, g�ographie, University of Guelph |
Analyse du rendement
En 2009-2010, le Programme de subventions ordinaires de recherche et le programme des Grands travaux de recherche concert�e ont appuy� avec succ�s d’excellents travaux de recherche et fait avancer les connaissances dans tous les secteurs des sciences humaines en permettant l’attribution totale de 955 nouvelles subventions. Plus de 2 700 projets dans tous les secteurs des sciences humaines ont �t� financ�s dans le cadre de la recherche d�finie par le chercheur.
De nouvelles subventions ordinaires de recherche ont �t� attribu�es � 941 projets au sein des �tablissements d’enseignement postsecondaire canadiens pour financer les travaux de recherche men�s dans plus de 30 disciplines et 50 domaines de recherche, ce qui repr�sente une augmentation de 12 p. 100 comparativement � l’ann�e pr�c�dente.
Le concours de 2009-2010 du Programme de subventions ordinaires de recherche – le plus important programme de subventions de recherche du CRSH – a g�n�r� cette ann�e 2 880 demandes qui ont fait l'objet de 6 201 �valuations externes. Le CRSH a attribu� 941 subventions ordinaires de recherche, ce qui repr�sente un investissement total de plus de 75 millions de dollars r�partis sur trois exercices (de 2010-2011 � 2012-2013). Dans la foul�e des efforts du CRSH visant � encourager la rel�ve, ce total comprend 182 subventions d’une dur�e d’un an attribu�es � de nouveaux chercheurs.
La r�putation du CRSH n’est plus � faire en ce qui concerne le financement de l’excellence en recherche au Canada. Presque toutes les personnes consult�es dans le cadre de l’�valuation du Programme des subventions ordinaires de recherche ont affirm� consid�rer le CRSH comme la plus importante source de financement en sciences humaines. La majorit� des autres possibilit�s de financement en sciences humaines n’offrent pas de programme �quivalent en ce qui concerne la recherche d�finie par le chercheur. Selon la plupart des r�pondants, le CRSH est l’agent de financement le plus ad�quat. De plus, les r�pondants ont soulign� l’excellence du CRSH notamment en ce qui concerne le processus ind�pendant d’�valuation par les pairs, les nombreuses ann�es d’exp�rience ainsi que les examens et les concours d’envergure nationale.
Par ailleurs, l’�valuation a r�v�l� que les subventions ordinaires de recherche r�pondent � la plupart des besoins – actuels et futurs – des chercheurs en sciences humaines. La principale source de pr�occupation concerne plut�t les besoins des nouveaux chercheurs. Enfin, les r�sultats de l’�valuation sugg�rent fortement que la recherche financ�e favorise effectivement le d�veloppement d’un savoir dans le milieu universitaire et le reste de la soci�t�.
Les Grands travaux de recherche concert�e du CRSH r�unissent les travaux de plusieurs chercheurs sous la houlette de divers projets de collaboration uniques, ce qui donne lieu � des relations de travail productives entre les chercheurs travaillant sur des pr�occupations complexes d’ordre intellectuel, �conomique et culturel. Quatre nouvelles bourses ont �t� attribu�es en 2009-2010 dans le cadre de ce programme. Ces projets, qui regroupent quelque 140 chercheurs et partenaires canadiens et internationaux de toutes les sph�res de la soci�t�, examinent des questions telles que l'�mergence et le d�veloppement des superpuissances que sont l'Inde et la Chine, l'�talement des banlieues au 21e si�cle, les nouvelles fa�ons d'organiser des soins prolong�s � domicile pour les personnes �g�es et l'effet de la religion sur les plans l�gal, politique et social. Chaque initiative recevra pr�s de 2,5 millions de dollars r�partis sur sept ans.
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� Une subvention du CRSH est la concr�tisation de la r�ussite. � - R�pondant du groupe de consultation des d�tenteurs de subvention |
Le�ons tir�es
�tant donn� les recommandations du rapport pr�sent� par le groupe d’experts et l’engagement du CRSH li� � l’am�lioration continue, le processus de demande de subventions ordinaires s’est fait enti�rement par voie �lectronique. Ce processus, qui lib�re les candidats de l’obligation de fournir des documents imprim�s sign�s, leur permet d’envoyer leur formulaire et leur curriculum vit� par voie �lectronique, ce qui a am�lior� l’ensemble du processus de demande et d’�valuation. Les candidats et les �valuateurs ont fourni une r�troaction extr�mement positive sur ce processus simplifi�. Le CRSH apportera des changements semblables � ses autres concours durant la prochaine ann�e.
Activit� de programme 2.2 : Recherche et formation cibl�es
Le CRSH �labore et finance des programmes, seul ou en partenariat avec d’autres organismes de financement – dont les organismes gouvernementaux, priv�s et communautaires–, afin d’appuyer la recherche strat�gique. Ces programmes permettent de g�n�rer de nouvelles connaissances sur des questions d’ordre social, �conomique et culturel qui ont un int�r�t particulier pour les Canadiens. L’un des domaines pr�cis appuy� par les programmes strat�giques du CRSH est celui de la recherche qui favorise une meilleure compr�hension de l’impact de l’�conomie du savoir sur la vie �conomique, sociale, politique et culturelle – une recherche qui est susceptible d’am�liorer le pouvoir d’influence des Canadiens sur l’avenir, et ce, pour le bien de tous.
En 2009-2010, 77 nouvelles subventions ont �t� attribu�es pour la recherche et la formation cibl�es. Le total des d�penses li�es aux subventions s’�levait � pr�s de 22,4 millions de dollars. Les subventions pour le d�veloppement de la recherche strat�gique comprennent la plus grande part (73 p. 100) des investissements du CRSH en mati�re de subventions pour la recherche cibl�e. La recherche strat�gique inclut le financement allou� aux domaines de recherche prioritaires tels que les questions touchant les Autochtones, les enjeux environnementaux canadiens, le Nord ainsi que la recherche et la cr�ation artistiques.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 23,1 | 23,8 | 23,8 | 12 | 14 | +2 |
| R�sultats attendus | �tat du rendement | Sommaire du rendement |
|---|---|---|
|
Que l’excellente recherche subventionn�e par le CRSH vise des domaines d’importance pour les Canadiens (tels que d�finis par le CRSH, en consultation avec la communaut� des chercheurs et les divers intervenants). Que des personnes tr�s talentueuses soient aptes � faire carri�re en sciences humaines au Canada. |
Enti�rement atteinte |
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| Tendance g�n�rale : diminution du nombre de demandes et d’attributions (Malgr� d’importantes fluctuations, depuis 2005-2006, la tendance g�n�rale a �t� une diminution du nombre de demandes et d’attributions.) |
Avantages pour les Canadiens
La recherche et la formation cibl�es incitent les meilleurs chercheurs du Canada � entreprendre des travaux de recherche dans des domaines prioritaires ayant une importance sociale, �conomique et culturelle pour les Canadiens. De plus, elle implique la formation d'un personnel hautement qualifi� ainsi que la mobilisation des connaissances issues de la recherche. Les connaissances produites gr�ce � cette activit� de programme peuvent appuyer la prise de d�cision dans les secteurs public, priv� et sans but lucratif. D'ailleurs, l'un des principes directeurs de la strat�gie des sciences et de la technologie du gouvernement f�d�ral consiste � mettre l'accent sur la recherche dans l'int�r�t commun de la nation. Le CRSH finance de telles recherches th�matiques principalement par l’entremise :
- de subventions de recherche strat�gique, dont les th�mes sont d�finis par le CRSH en consultation avec des intervenants, y compris le gouvernement;
- d’initiatives conjointes, par l’interm�diaire desquelles le CRSH conclut des partenariats avec des organismes des secteurs public, priv� et sans but lucratif dans le but de cofinancer des initiatives de recherche ou de formation th�matiques.
Cette activit� de programme devrait permettre de mettre en valeur d’excellents travaux de recherche et de former des personnes tr�s talentueuses dans des domaines importants pour les Canadiens. Elle correspond bien � l'engagement de la strat�gie des sciences et de la technologie du gouvernement f�d�ral, qui consiste � exploiter les sciences et la technologie pour r�pondre aux besoins sociaux et �conomiques du Canada en �tablissant des priorit�s de recherche et des partenariats
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Les nouvelles technologies et les Canadiens handicap�s L’acc�s aux nouvelles technologies, notamment aux points de vente et aux guichets automatiques, constitue un d�fi pour les personnes handicap�es du Canada. Gr�ce � l’Initiative de la nouvelle �conomie du CRSH, les travaux de recherche de Deborah Stienstra de l’University of Manitoba et d’autres partenaires dont le Conseil des Canadiens avec d�ficiences, ont influenc� une d�cision de la Cour supr�me concernant l’utilisation des fonds des comptes de report en ce qui concerne les t�l�communications, fonds au moyen desquels 5 p. 100 des 650 millions de dollars pr�vus pour garantir un meilleur acc�s � 4,4 millions de Canadiens (14,3 p. 100 de la population canadienne) ont �t� allou�s aux personnes handicap�es. Ces travaux ont �galement contribu� � des ententes de partenariat entre la Neil Squire Society, Nokia et RIM pour faciliter l’acc�s aux personnes handicap�es. Ainsi, la ville de Vancouver a pu augmenter l’acc�s aux services publics ainsi qu’aux services d’information et de vente au d�tail lors des Jeux olympiques de 2010. |
Analyse du rendement
La recherche et la formation cibl�es ont appuy� avec succ�s des travaux de recherche dans des secteurs d’importance pour les Canadiens. En 2009 2010, le programme a permis d’attribuer 77 nouvelles subventions totalisant 22,4 millions de dollars afin de mener d’excellentes recherches cibl�es et diverses initiatives de formation.
Enjeux strat�giques li�s � l’environnement et au Nord – En 2009-2010, la recherche portant sur les enjeux environnementaux et les communaut�s du Nord au Canada a re�u 4,9 millions de dollars par l’interm�diaire de subventions de recherche strat�gique.
Les travaux financ�s dans le cadre de l'appel unique de propositions sur les enjeux environnementaux canadiens a contribu� � faire avancer les connaissances issues de la recherche canadienne sur le changement climatique, l'�nergie durable, la gestion de l'eau et l'impact environnemental des nouvelles technologies. Pour leur part, les travaux sur les communaut�s du Nord ont mis l'accent sur des secteurs en phase avec la strat�gie pour le Nord du Canada, par exemple la souverainet�, la protection de l'environnement, la gouvernance et le d�veloppement �conomique et social.
Le CRSH a men� une strat�gie de consultation visant � identifier les participants potentiels, les experts et les questions cl�s. Parmi les pr�occupations envisag�es, il se demande entre autres quels sont les besoins des utilisateurs de la recherche dans les communaut�s canadiennes, les minist�res, les organismes non gouvernementaux et le secteur priv�; quelles sont les questions actuelles et urgentes li�es � l’environnement et au Nord; et lesquelles de ces questions doivent b�n�ficier de la recherche et de la mobilisation des connaissances.
Le d�ploiement des consultations a �t� retard� en raison de restrictions budg�taires. Toutefois, le CRSH a continu� � surveiller les pr�occupations et leur d�veloppement � l’aide de plusieurs sources. Le CRSH, d’autres organismes subventionnaires, le minist�re des Affaires indiennes et du Nord ainsi que d’autres minist�res ont �galement entam� des discussions sur l’�laboration de la nouvelle station de recherche de l'Extr�me Arctique du Canada. De plus, le programme pilote du CRSH intitul� R�alit�s autochtones continue de faire l’objet de nombreuses demandes et le CRSH a consult� les membres de ses comit�s de s�lection sur sa strat�gie � long terme visant � faire avancer la recherche � par et avec � les peuples autochtones.
Collaboration internationale pour la recherche – L’Initiative de recherche internationale sur l’adaptation au changement climatique, ayant vu le jour gr�ce � un partenariat entre le CRSH, le CRSNG, les IRSC et le Centre de recherches pour le d�veloppement international, a permis d’attribuer pr�s de 360 000 $ pour la recherche de pointe cibl�e sur l’adaptation au changement climatique – recherche qui implique des �quipes de recherche internationale. Les partenaires ont financ� 12 projets � l’�tape de la lettre d’intention et le CRSH a attribu� 120 000 $ � quatre d’entre eux.
Projet de collaboration internationale – Des n�gociations avec la Dalhousie University, l’�tablissement responsable du projet, ont �t� compl�t�es en 2010 et ont men�es au lancement du Ocean Tracking Network. Ce projet alliant le CRSNG, le CRSH et la Fondation canadienne pour l’innovation totalise 45 millions de dollars r�partis sur cinq ans et appuiera une collaboration entre les meilleurs oc�anographes, chercheurs et organismes de gestion des oc�ans du Canada et du monde. La partie du financement accord�e par le CRSH s’�l�ve � 327 000 $ en cinq ans et servira � appuyer la recherche sur les aspects socio�conomiques et l�gaux du contr�le des oc�ans.
Le�ons tir�es
Afin de s'assurer que le financement qu'il alloue aux travaux de recherche en gestion, en administration et en finances entra�ne les meilleures retomb�es possibles, le CRSH a compl�t�, en 2009, un examen approfondi ax� sur les besoins, les forces et les faiblesses du Canada en mati�re de recherche dans ce domaine.
Cet examen incluait la pr�paration d'un rapport de la recherche sur les affaires men�e au Canada r�alis� par le Conseil des acad�mies canadiennes, une analyse des bourses de recherche attribu�es par le CRSH au cours des dix derni�res ann�es, des consultations avec la F�d�ration canadienne des doyens de gestion et d'administration et avec les autres organismes subventionnaires ainsi que des activit�s de relations externes avec la F�d�ration canadienne des sciences humaines, les leaders pour le CRSH, le Conseil canadien des chefs d'entreprise, le Congr�s du travail du Canada et d’autres organisations.
Selon les preuves recueillies, le CRSH a d�cid� de concentrer la priorit� de recherche en gestion, en administration et en finances sur l’innovation, le leadership et la prosp�rit� afin de r�pondre � la complexit�, � la diversit� et � la cr�ativit� du nouveau paradigme du savoir au 21e si�cle.
Dans le cadre de l'innovation, du leadership et de la prosp�rit�, le CRSH comprend �galement les activit�s visant � consolider les liens entre les chercheurs financ�s par le CRSH et les communaut�s n'appartenant pas � un �tablissement d'enseignement, � accro�tre la collaboration internationale et � cr�er une capacit� de recherche dans des secteurs tels que l'�conomie num�rique, les petites et moyennes entreprises, la gestion du secteur public, la e-finance et les industries manufacturi�res et de services.
Activit� de programme 2.3 : D�veloppement de la recherche strat�gique
Les subventions de recherche strat�gique sont offertes aux professeurs, aux �tablissements postsecondaires, aux soci�t�s savantes et aux organismes sans but lucratif afin de les aider � �tudier ainsi qu’� d�finir et � �laborer de nouvelles perspectives et priorit�s et � relever de nouveaux d�fis dans la conduite de la recherche, de la diffusion des r�sultats de recherche et de la formation de nouveaux chercheurs. Les subventions de recherche strat�gique aident �galement � accro�tre la capacit� de recherche par la promotion de nouveaux moyens de collaboration et de partenariats de recherche.
Le graphique ci-dessus illustre la r�partition des d�penses engendr�es pour le d�veloppement de la recherche strat�gique. L’approche du CRSH concernant le financement des partenariats de la recherche et des activit�s connexes accro�t non seulement l’impact social et �conomique des investissements en recherche, mais va �galement de pair avec les engagements mentionn�s dans le discours du Tr�ne de 2010 pour favoriser l’�laboration de solutions locales dans le but de relever les d�fis locaux et de rehausser le pouvoir de l’innovation au niveau communautaire en simplifiant l’acc�s � l’aide gouvernementale.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 26,9 | 26,9 | 25,6 | 7 | 7 | 0 |
| R�sultats attendus | �tat du rendement | Sommaire du rendement |
|---|---|---|
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Que les �tablissements de recherche re�oivent un financement pour assurer le d�veloppement de la recherche. Que de nouveaux chercheurs soient int�ress�s � mener de nouvelles recherches dans des domaines strat�giques et cibl�s. |
Atteinte en grande partie |
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| Tendance g�n�rale : malgr� une diminution constat�e depuis 2008-2009, la tendance g�n�rale a �t� une augmentation du nombre de demandes et d’attributions. |
Avantages pour les Canadiens
Gr�ce aux subventions de d�veloppement de la recherche strat�gique, le CRSH finance des travaux qui explorent et concr�tisent de nouvelles perspectives, orientations et pratiques de recherche. Il peut ainsi accro�tre la capacit� de recherche en sciences humaines des �tablissements canadiens, comme il le fait au moyen des initiatives de d�veloppement de la recherche, qui appuient les premi�res �tapes d’�tudes exploratoires dans des domaines qui d�passent les limites disciplinaires, th�oriques ou m�thodologiques �tablies. Pour leur part, les ARUC servent � financer la cr�ation de nouveaux types de partenariats entre les chercheurs universitaires et les organismes communautaires afin qu'ils d�finissent ensemble les questions de recherche et �tudient des enjeux d'int�r�t commun. Le programme garantit que les connaissances qu’il g�n�re sont appliqu�es et que les utilisateurs potentiels de ces nouvelles connaissances participent au processus de recherche d�s le d�part. Ainsi, le Fonds d'initiatives internationales permet aux chercheurs de collaborer � la r�alisation d'activit�s de recherche internationales et contribue � accro�tre le r�le de leadership des chercheurs canadiens dans la r�ussite de ces efforts de recherche. Ce programme appuie des activit�s menant � la cr�ation d'importantes collaborations de recherche mondiales. D'ailleurs, il a d�j� servi � n�gocier des accords de financement internationaux.
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Aller au del� du milieu universitaire et des fronti�res Financ�es par le CRSH, les Alliances de recherche universit�s communaut�s appuient les partenariats de recherche entre les universit�s et les organismes communautaires, y compris le projet de l’University of Waterloo qui porte sur l’�tude des changements relatifs aux soins offerts aux personnes souffrant de d�mence. - Sherry L. Dupuis, �tudes des loisirs, University of Waterloo |
Analyse du rendement
Au total, le Programme de subventions de d�veloppement de la recherche strat�gique a re�u 470 demandes admissibles et permis l’attribution de 148 subventions. Les d�penses r�elles de 25,6 millions de dollars engag�es en 2009-2010 �taient de 13 p. 100 inf�rieures � celles de 2008-2009. Cette diff�rence est attribuable � des concours du domaine de l’innovation, du leadership et de la prosp�rit�, des enjeux environnementaux canadiens et des communaut�s du Nord. Ces engagements ont eu pour cons�quence de r�duire les fonds pouvant �tre attribu�s au moyen de nouvelles subventions.
Collaborations internationales en recherche
La recherche que finance le CRSH attire au pays d’�minents chercheurs �trangers et permet aux chercheurs canadiens de briller sur la sc�ne internationale. En favorisant la collaboration entre les chercheurs, les partenaires et les organismes subventionnaires, le CRSH cr�e des partenariats internationaux qui abordent des questions importantes et contribue � rehausser le profil du Canada � l’�chelle internationale.
En 2009, le CRSH a proc�d� � l’annonce de subventions attribu�es � huit projets de recherche internationaux dans le cadre de l'initiative conjointe intitul�e Digging into Data Challenge. Ce partenariat entre le CRSH, le National Endowment for the Humanities (�tats-Unis), la National Science Foundation (�tats-Unis) et le Joint Information Systems Committee (Royaume-Uni) a mis au d�fi des �quipes internationales de chercheurs de calibre mondial de repousser les fronti�res de la r�volution num�rique. En utilisant des superordinateurs et des biblioth�ques num�riques pour d�pouiller d’immenses quantit�s de donn�es pr�sent�es sous forme d’images, de textes, de partitions musicales, de statistiques sociales et de discours, ces �quipes interdisciplinaires r�aliseront d’importantes avanc�es en mati�re d’exploration de donn�es, des avanc�es qui g�n�reront des retomb�es dans le milieu universitaire, dans le monde des affaires et dans le secteur public.
Un partenariat entre le CRSH et le Centre de recherches pour le d�veloppement international (CRDI) a donn� naissance au programme des Alliances internationales de recherche universit�s-communaut�s. Ce programme facilite les collaborations et la production de nouvelles connaissances entre les secteurs, les organismes et les pays. En 2009, dans le cadre de ce programme, une somme de huit millions de dollars (dont quatre millions de dollars en cinq ans du CRSH) a �t� allou�e � quatre projets dans le cadre desquels les organismes communautaires et les universit�s canadiennes ont fait �quipe avec un pays en d�veloppement pour effectuer des recherches sur des questions mondiales telles que la conception et la prestation de services en sant� mentale, le changement climatique c�tier, l'impact de la pauvret� sur l'environnement et les services pour les jeunes � risque.
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Une recherche en histoire entra�ne la cr�ation de puissants outils d'exploration de donn�es Un projet subventionn� dans le cadre du concours du Digging into Data Challenge permettra la cr�ation, au terme de l’examen de 250 ann�es de proc�dures de cour criminelle, de puissants outils d’exploration de donn�es susceptibles de r�volutionner la fa�on dont les entreprises et les gouvernements effectuent des sondages d’opinion. Ces outils permettront �galement � des utilisateurs d’autres secteurs de savoir, par exemple, comment leurs marques et leurs services en ligne sont per�us, quels sont les mots qui sont adjacents � l’entr�e cherch�e et quelles sont les choses positives ou n�gatives que les gens disent d’eux. - Geoffrey M. Rockwell, philosophie, University of Alberta |
Le�ons tir�es
En 2009-2010, le CRSH a continu� � renouveler son architecture de programmes. Il a diffus� � la communaut� un document d�crivant les objectifs de son projet de renouvellement, lequel comprend la r�duction du nombre de programmes de financement et la promotion de la flexibilit� des programmes. � la suite d’une consultation avec la communaut� des sciences humaines, le CRSH a recommand� � son conseil d’administration deux occasions de financement pour appuyer des partenariats dans le but d’�tablir un plus vaste �ventail de partenariats entre les secteurs public, priv� � sans but lucratif et de faire en sorte que la recherche en sciences humaines rel�ve des d�fis d’ordre social et �conomique ainsi que des d�fis li�s au domaine de la gestion. Le CRSH proc�de � la redistribution de ses activit�s de programme en trois programmes-cadres – Talent, Savoir et Connexion. Il s’agit-l� de th�mes qui ont �t� d�finis en fonction des r�sultats pr�vus pour les Canadiens.
R�sultat strat�gique 3.0 La mobilisation des connaissances - Faciliter l’usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur
Le transfert des nouvelles connaissances universitaires vers des domaines o� elles pourraient b�n�ficier plus directement aux Canadiens constitue un th�me dominant de la planification strat�gique du CRSH depuis plusieurs ann�es. Le CRSH comprend ce d�fi dans son sens large : il ne s’agit pas simplement de � transf�rer � les connaissances apr�s qu’elles aient �t� produites, mais aussi de permettre aux praticiens et autres utilisateurs de la recherche de participer au processus de production de la recherche et de l’influencer, d�s le d�part. La mobilisation des connaissances est une strat�gie cl� pour concr�tiser l’avantage entrepreneurial du Canada.
En 2009-2010, le CRSH a attribu� 211 subventions pour la diffusion de la recherche et l’adaptation des connaissances et des activit�s de r�seautage li�es � la recherche – deux activit�s de programme faisant partie de la mobilisation des connaissances. Le financement par l’entremise des programmes qui favorisent la mobilisation des connaissances repr�sentait 35,9 millions de dollars en 2009 2010. Dans l’ensemble, le financement de la mobilisation des connaissances repr�sentait 5 p. 100 des d�penses li�es aux subventions du CRSH en 2009-2010.
Le�ons tir�es
En 2009, la Division de la mobilisation des connaissances et de l’int�gration des programmes a tenu un atelier pour discuter de la cr�ation et la mise en œuvre des strat�gies de mobilisation des connaissances. La r�union de cette division nouvellement cr��e a d�montr� qu’il existe un avantage incroyable � partager des exp�riences et des le�ons. �tant donn� que la mobilisation des connaissances est une pratique relativement nouvelle, il est important de concevoir des v�hicules pour recueillir et partager syst�matique cet apprentissage.
Plusieurs recommandations ont �t� propos�es au CRSH � la suite de cet atelier, dont entre autre celle de fournir du soutien aux participants au programme Impact du savoir dans la soci�t� et aux R�seaux strat�giques de connaissances afin de mettre sur pied un ensemble de pratiques sur la mobilisation des connaissances.
Activit� de programme 3.1 : Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances
Cette activit� de programme appuie la bonne diffusion des r�sultats de recherche en sciences humaines, aussi bien au sein du milieu universitaire qu’� l’ext�rieur. Gr�ce aux subventions qu’il attribue aux chercheurs et aux �tablissements de recherche, le CRSH contribue � garantir que les utilisateurs potentiels de la recherche ont non seulement acc�s aux r�sultats de recherche au moyen de publications (publication des r�sultats de recherche), mais �galement que ces r�sultats sont adapt�s � leurs besoins (adaptation des connaissances). Pour ce faire, il m�ne des activit�s de diffusion de la recherche et de participation � la recherche.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles* | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 7,9 | 7,9 | 9,9 | 2 | 3 | +1 |
* La diff�rence entre les d�penses pr�vues et r�elles est attribuable � une augmentation des d�penses engag�es pour les subventions.
| R�sultats attendus | �tat du rendement | Sommaire du rendement |
|---|---|---|
|
Que les r�sultats de recherche soient diffus�s avec succ�s au sein du milieu universitaire et � l'ext�rieur. |
Atteinte en grande partie |
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| Tendance g�n�rale : malgr� d’importantes fluctuations, depuis 2005-2006, la tendance g�n�rale a �t� une diminution du nombre de demandes et d’attributions. |
Avantages pour les Canadiens
Par l’entremise des subventions accord�es pour la diffusion de la recherche et l’adaptation des connaissances, le CRSH appuie des activit�s de partage des connaissances entre les chercheurs – une pratique essentielle pour assurer la diffusion des r�sultats de recherche, v�rifier les hypoth�ses et explorer les implications potentielles de la recherche de mani�re � la faire avancer. Le CRSH appuie �galement l'adaptation des connaissances - pratique par laquelle les r�sultats de recherche sont synth�tis�s et interpr�t�s pour des publics particuliers afin d'en faciliter l'utilisation dans les secteurs non universitaires. Ces deux pratiques visent directement � maximiser l'impact des investissements publics dans la recherche en sciences humaines.
Analyse du rendement
Le nouveau Programme de diffusion de la recherche et d’adaptation des connaissances comprend deux sous-activit�s : la publication des r�sultats de recherche et l’adaptation des connaissances. Gr�ce aux subventions de sensibilisation du public, le volet � Adaptation des connaissances � a permis l’attribution de 28 nouvelles subventions li�es � divers sujets, notamment dans des domaines prioritaires du CRSH.
Le remaniement des activit�s de programme du CRSH a donn� lieu � des mod�les irr�guliers dans les tendances mentionn�es ci-dessus, car certains des programmes de diffusion de la recherche les plus connus du CRSH - p. ex. Aide aux revues savantes et Aide aux ateliers et aux colloques de recherche au Canada - ont �t� divis�s en plusieurs activit�s de programme distinctes. Au total, les d�penses attribuables � la diffusion de la recherche et � l’adaptation des connaissances ont atteint presque 10 millions de dollars en 2009 2010.
Activit� de programme 3.2 : Activit�s de r�seautage li�es � la recherche
Cette activit� de programme favorise l’interaction entre les chercheurs du milieu universitaire et d’autres secteurs ainsi qu’entre les chercheurs et les utilisateurs des r�sultats de la recherche dans de nombreux secteurs. Cette interaction permet aux chercheurs, aux chercheurs stagiaires et aux autres de collaborer � l’�laboration de leurs plans de recherche et de partager leurs r�sultats.
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Impact du savoir dans la soci�t� En partenariat avec 15 soci�t�s d’aide au d�veloppement des collectivit�s de l’Est de l’Ontario, le projet mis sur pied � la Queen’s University par le Monieson Centre par l’entremise du programme Impact du savoir dans la soci�t� a permis la tenue de 15 ateliers de d�couverte visant � identifier les priorit�s de recherche locales afin d’appuyer le d�veloppement �conomique. � l’automne 2009, le projet a aid� � placer 96 �tudiants dans des communaut�s de la r�gion afin de d�couvrir des succ�s locaux dignes d’�tre racont�s. Au cours de 2009-2010, 18 nouvelles �tudes de cas ont �t� produites. L’�quipe de recherche a �galement compl�t� 16 synth�ses de connaissances sur des priorit�s �tablies d’apr�s les ateliers comme par exemple le maintien des jeunes en r�gion, la promotion de l’image de marque de la communaut� et la cr�ation d’un centre ville dynamique. De plus, gr�ce � ce projet, 10 consultations ont �t� organis�s entre des �tudiants et des entreprises et organismes locaux. Le projet a aussi offert des occasions de r�seautage pour les leaders universitaires et communautaires gr�ce � une conf�rence annuelle et � des m�dias sociaux, dont le blog Creative Communities, un site sur Twitter et une page Facebook. - Yolande Chan, le Monieson Centre, Queen’s University |
Les activit�s de r�seautage li�es � la recherche repr�sentent un �l�ment important de la recherche – �l�ment difficile � financer avec des subventions de recherche traditionnelles. En consacrant des fonds aux activit�s de r�seautage, le CRSH reconna�t qu’elles jouent un r�le important pour produire une recherche et une innovation ayant un grand impact. Ces activit�s sont financ�es au moyen de subventions attribu�es aux chercheurs et aux �tablissements de recherche dans le but de permettre la tenue de petits �v�nements, comme des ateliers et des colloques, ou la cr�ation de collaborations plus durables, comme des r�seaux de recherche.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles* | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 25,1 | 25,1 | 26,0 | 1 | 3 | +2 |
* L’�cart budg�taire entre les d�penses pr�vues et r�elles pour ce programme est attribuable � l’augmentation des d�penses engag�es pour les subventions.
| R�sultats attendus | �tat du rendement | Sommaire du rendement |
|---|---|---|
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Que les chercheurs travaillent ensemble et interagissent, peu importe leur discipline ou leur secteur, et collaborent avec les utilisateurs potentiels de la recherche dans divers secteurs non universitaires, tels que les secteurs public, priv� et sans but lucratif. |
Atteinte en grande partie |
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| Tendance g�n�rale : aucune modification du nombre de demandes et d’attributions |
*� l’exception du nombre de demandes et d’attributions de tous les programmes des R�seaux des centres d’excellence en raison de la nature de ces programmes et de l’irr�gularit� de leurs concours.
Avantages pour les Canadiens
Le CRSH finance les activit�s de r�seautage qui permettent aux chercheurs travaillant dans diff�rents secteurs et dans diff�rentes disciplines d'interagir et de collaborer � l'�tude de questions d'int�r�t commun. Ces activit�s sont le moyen de reconna�tre que le d�fi entrepreneurial que doit affronter le Canada n'est pas seulement d'ordre technologique, mais qu'il correspond aussi au besoin de cr�er des liens plus solides entre la recherche et la pratique et de former un personnel plus qualifi� dans les domaines de la gestion, des affaires, du marketing, des communications et des relations internationales. Ces activit�s contribuent directement � concr�tiser l’avantage entrepreneurial du Canada, lequel vise � maximiser l’impact des investissements publics dans la recherche.
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Pr�venir l’intimidation chez les enfants R�cemment, le Canada �tait l’un des 9 pays sur 35 o� l’intimidation chez les adolescents de 13 ans �tait la pire. Le r�seau pour la Promotion des relations et l'�limination de la violence – un r�seau de chercheurs canadiens financ� par les R�seaux de centres d'excellence – travaille de concert avec les organisations priv�es et non gouvernementales afin de pr�venir l’intimidation par la sensibilisation. Lanc�e par la F�d�ration canadienne des enseignantes et des enseignants, la strat�gie nationale de pr�vention de l’intimidation par Internet offre une multitude de renseignements. En outre, le programme Respect in Sport a permis de familiariser plus de 20 000 entra�neurs aux approches visant � contrer l’intimidation. Le r�seau a �galement pass� des messages publicitaires sur la cha�ne t�l�vis�e canadienne Family et �labor� des outils d’�valuation de l’intimidation en ligne pour les enfants de la 4e � la 6e ann�e ainsi que pour ceux de la 7e � la 12e ann�e. Jusqu’� pr�sent, les m�thodes du r�seau ont fait na�tre l’int�r�t de 75 pays. Veuillez consulter la page suivante : http://www.nce-rce.gc.ca/NetworksCentres-CentresReseaux/NCE-RCE/PREVNet_fra.asp. |
Analyse du rendement
De concert avec les membres d’un comit� intersectoriel d’examen par les pairs, le CRSH a apport�, en 2009-2010, des am�liorations � ses proc�dures dans le cadre du concours du Programme de subventions de sensibilisation du public. Le processus a �t� structur� de fa�on � recevoir et � comparer les budgets de fa�on efficace sans limite sup�rieure d�sign�e � l’avance. De plus le processus a accueilli un m�lange de propositions libres ou th�matiques, ces derni�res comprenant des investissements f�d�raux concernant les enjeux environnementaux et les questions touchant le Nord ainsi que l’innovation, le leadership et la prosp�rit�. R�sultat : 44 subventions ont �t� attribu�es dans divers domaines � partir de budgets �tablis d’apr�s l’identification des occasions de mobilisation des connaissances les plus optimales.
Le CRSH a �galement fait preuve d’engagement envers la mobilisation des connaissances en appuyant diverses formes de r�seautage en recherche (voir la figure ci-dessous). Les engagements du CRSH envers les sous-activit�s des r�seaux strat�giques de connaissances et des �v�nements li�s � la recherche demeurent constants. Les r�seaux strat�giques comprennent deux des programmes du CRSH les plus populaires qui sont : l’Aide aux ateliers et aux colloques de recherche au Canada et l’Aide et les subventions de voyage aux soci�t�s savantes.
Nouveaux R�seaux de centres d'excellence – Trois nouveaux R�seaux de centres d'excellence ont �t� financ�s � la suite du concours de 2009. Deux de ces r�seaux concernent les chercheurs des sciences humaines dont les travaux n’ont pas trait � la sant� :
- Sous la direction de Kellogg Booth, directeur scientifique, le GRAND (Graphisme, animation et nouveaux m�dias) fait partie du Centre for Digital Media de l’University of British Columbia au campus Great Northern Way. Ce r�seau comprend 32 projets, dont plusieurs sont men�s par des chercheurs des sciences humaines, comme le projet intitul� Digital Labour: Authors, Institutions and the New Media.
- Carbon Management Canada, dirig� par Stephen Larter, se trouve � l’University of Calgary et comprend trois th�mes principaux dont le premier porte sur les dimensions environnementale et humaine. Ce r�seau compte la participation d’environ 20 chercheurs en sciences humaines.
Initiative de mobilisation des connaissances – Le projet pilote visant l’�valuation des nouvelles initiatives des R�seaux de centres d’excellence a indiqu� que les nouvelles initiatives en cours avait atteint un niveau de cr�dibilit� et un essor tels qu’on s’attendait � d’importantes retomb�es et que l’initiative ajoutait de la valeur � la recherche interdisciplinaire canadienne pour les b�n�ficiaires des milieux universitaire et communautaire. De plus, un groupe de travail interorganismes pr�sid� par le CRSH et comprenant un membre d’Industrie Canada a recommand� au comit� directeur des R�seaux des centres d’excellence de mettre sur pied une nouvelle initiative de mobilisation des connaissances afin de tirer profit du succ�s des nouvelles initiatives pilotes. Toutefois, cette nouvelle initiative, qui sera lanc�e en juillet 2010, devra mettre davantage l’accent sur la participation des b�n�ficiaires de la recherche.
R�sultat strat�gique 4.0 L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada
Au Canada, le gouvernement f�d�ral et les gouvernements provinciaux appuient ensemble la recherche universitaire. Les provinces fournissent l’infrastructure mat�rielle de base et, financ�es en partie par le Transfert canadien en mati�re de sant� et de programmes sociaux, paient les co�ts d’exploitation directs et indirects. Pour sa part, le gouvernement f�d�ral finance les co�ts directs de la recherche, principalement par l’interm�diaire des trois organismes subventionnaires f�d�raux – � savoir le CRSH, le CRSNG et les IRSC. L’expression � co�ts indirects � se rapporte aux frais administratifs centraux et aux frais des minist�res engag�s par les �tablissements pour appuyer la recherche. Il s’agit de frais qui ne peuvent pas �tre attribu�s � des projets de recherche pr�cis.
Dans son budget de 2003, le gouvernement du Canada a annonc� la cr�ation d’un nouveau programme visant � assumer les co�ts indirects associ�s � la r�alisation des travaux de recherche universitaires dans les �tablissements qui re�oivent des subventions de l’un des trois organismes subventionnaires f�d�raux. Ce programme de subventions tente de r�pondre � la hausse des co�ts indirects entra�n�s par la recherche universitaire financ�e par le gouvernement f�d�ral. Il a �t� mis sur pied pour aider les �tablissements d’enseignement postsecondaire � optimiser leur investissement en recherche de deux fa�ons : 1) obtenir un appui suppl�mentaire pour couvrir les co�ts indirects entra�n�s par la recherche; 2) appuyer le mandat des �tablissements d’enseignement postsecondaire, lequel consiste � enseigner et � fournir des services communautaires. En assumant une partie des co�ts indirects engag�s par les �tablissements d’enseignement postsecondaire et les h�pitaux et instituts qui leur sont affili�s, le gouvernement f�d�ral finance des installations de recherche de classe mondiale et r�pond aux besoins des petites universit�s canadiennes. Le programme de financement des co�ts indirects est administr� conjointement par le Secr�tariat du Programme des chaires de recherche du Canada, lequel est lui m�me administr� par le CRSH, pour le compte des trois organismes subventionnaires f�d�raux.
Activit� de programme 4.1 : Co�ts indirects de la recherche
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles* | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 329,2 | 328,5 | 324,9 | 1 | 4 | +3 |
* Les d�penses r�elles li�es aux co�ts indirects de la recherche sont en de�� des d�penses r�elles de 3,6 millions de dollars � la suite de l’examen strat�gique de 2008-2009.
| R�sultats attendus | �tat du rendement | Sommaire du rendement |
|---|---|---|
|
Que les universit�s et les coll�ges disposent des ressources, des installations de recherche et des services n�cessaires pour mener des travaux de recherche de calibre mondial. Que les universit�s et les coll�ges aient la capacit� de r�aliser leur mandat en mati�re d’enseignement et de citoyennet�, tout en assurant la r�alisation de travaux de recherche de calibre mondial. |
Enti�rement atteinte |
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| Tendance g�n�rale : aucune modification |
Avantages pour les Canadiens
Le Programme des co�ts indirects vise � appuyer le milieu universitaire en ce qui a trait � la recherche men�e dans tous les domaines : les sciences humaines, les sciences naturelles, le g�nie et les sciences de la sant�. En ce sens, il appuie l’un des engagements �nonc�s dans la strat�gie des sciences et de la technologie, car il � favorise un environnement de soutien � la recherche universitaire � et contribue � faire du Canada et de ses �tablissements de recherche des lieux pris�s pour mener des travaux de calibre mondial.
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Quel impact les fonds attribu�s par le Programme des co�ts indirects ont-ils? � Le financement provenant de sources telles que le Programme des co�ts indirects augmente la capacit� de notre �tablissement de continuer � former des chefs de file et � trouver des solutions � des d�fis actuels et futurs. La productivit� de recherche aurait s�rieusement �t� limit�e par un manque de financement li� � ces activit�s et la production de r�sultats en serait ralentie. Gr�ce au soutien du Programme, qui contribue � la r�affectation de fonds de fonctionnement, une fois de plus, notre �tablissement fait figure de chef de file non seulement en mati�re de recherche, mais �galement en mati�re de recrutement et de maintien en poste de chercheurs de calibre mondial qui travaillent dans des installations de pointe. � - University of Alberta |
Le Programme des co�ts indirects vise principalement � lib�rer les �tablissements admissibles d’une partie des co�ts cach�s (ou � indirects �) li�s � la r�alisation d’activit�s de recherche financ�es par le gouvernement f�d�ral dans cinq grandes cat�gories : les installations; les ressources de recherche; la gestion et l’administration; les exigences r�glementaires et les normes d'agr�ment; la propri�t� intellectuelle.
Les co�ts indirects comprennent les co�ts li�s � des activit�s telles que l’acquisition de ressources de biblioth�que, le maintien de bases de donn�es de recherche, la r�novation de laboratoires et la promotion des programmes de recherche au grand public. La valeur des fonds que re�oivent les universit�s, les coll�ges et les autres �tablissements admissibles pour couvrir leurs co�ts indirects est calcul�e en fonction des subventions de recherche qu'ils ont re�ues des trois organismes subventionnaires de la recherche pendant un cycle de trois ans. Les plus petits �tablissements, qui, contrairement � ceux de plus grande taille, ne peuvent pas profiter d’�conomies d'�chelle, adoptent une formule permettant une allocation plus �lev�e, ce qui leur permet d'am�liorer leur capacit� de recherche et leur excellence.
Analyse du rendement
L'objectif g�n�ral du Programme des co�ts indirects consiste � aider les �tablissements � cr�er un milieu de recherche qui leur permet d’utiliser de fa�on optimale la totalit� de l'investissement f�d�ral visant la recherche universitaire. En plus des impacts li�s aux cinq cat�gories de d�penses prioritaires cit�es, la capacit� de recherche des �tablissements, de m�me que le recrutement et le maintien en poste de chercheurs, repr�sentent d'autres impacts importants du Programme. �tant donn� la valeur sup�rieure de leurs subventions, les plus grands �tablissements semblent �tre mieux plac�s que les plus petits �tablissements pour identifier les impacts positifs du Programme. Toutefois, m�me si leurs subventions sont plus modestes, les �tablissements de petite et de moyenne taille affirment en g�n�ral que les fonds qu’ils re�oivent jouent un r�le cl� quant � la mise sur pied de leurs programmes de recherche et font une grande diff�rence dans le travail de leurs chercheurs.
Dans l’ensemble, les �tablissements subventionn�s par le Programme des co�ts indirects investissent surtout dans les installations, la gestion et l’administration. La r�partition de leurs fonds est tr�s similaire d’ann�e en ann�e. Cependant, la proportion des fonds qu’ils affectent aux exigences r�glementaires et aux normes d’agr�ment semble augmenter au fil des ans – ce qui d�montre l’augmentation probable des responsabilit�s des �tablissements et des chercheurs sur ce plan –, alors que la proportion des fonds affect�e aux ressources para�t plut�t diminuer.
Il est int�ressant de noter que les �tablissements de petite et de moyenne taille affectent une part importante de leur subvention � la gestion et � l'administration de leurs activit�s de recherche, alors que les �tablissements de grande taille et les �tablissements ax�s sur la recherche investissent presque autant dans la gestion et l'administration que dans les installations.
Le�ons tir�es
Dans le cadre de l’�valuation sommative effectu�e en 2009, des recommandations ont �t� faites pour consolider la base de renseignements utilis�s pour �valuer l'impact du Programme des co�ts indirects. Par cons�quent, le personnel de gestion du Programme a mis sur pied un groupe de travail compos� de repr�sentants de divers organismes, comme des �tablissements postsecondaires, l'Association des universit�s et coll�ges du Canada (AUCC), l'Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU) et l'Association canadienne d'administrateurs de recherche universitaire (ACARU). Ce groupe a re�u pour mandat de d�finir un ensemble de param�tres permettant d'�valuer, tous les cinq ans, l'�tat de l'environnement de recherche au sein des universit�s.
Activit� de programme 5.1 : Services internes
Le CRSH et le CRSNG partagent leurs services internes d’administration, de ressources humaines, de finances, d’administration des subventions et des bourses, de gestion de l’information et de soutien. Ce mod�le de services administratifs communs s'av�re tr�s efficace pour les deux organismes subventionnaires f�d�raux. De plus, le CRSH dispose aussi de ses propres services organisationnels pour r�pondre � ses besoins concernant la gouvernance de ses comit�s, de ses politiques, de sa planification, de ses statistiques, de l'�valuation de ses programmes, de la mesure de son rendement, de sa v�rification, de ses communications et de ses affaires internationales.
| Ressources financi�res de 2009-2010 (en millions de dollars) | Ressources humaines de 2009-2010 (ETP) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | Ressources pr�vues | Ressources r�elles | �cart |
| 16,3 | 17,7 | 17,4 | 113 | 128 | +15 |
Pour obtenir de plus amples renseignements sur le rendement du CRSH concernant les services internes, veuillez consulter la section I.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES
Principales donn�es financi�res
| Sommaire de la situation financi�re � la fin de l’exercice (31 mars 2010) |
Variation en pourcentage | 2008-2009 | 2009-2010 |
|---|---|---|---|
| Total de l’actif | -29,1 | 7 438 | 5 276 |
| Total du passif | -12,9 | 8 356 | 7 278 |
| Total des capitaux propres | -118,1 | (918) | (2 002) |
| Total du passif et des capitaux propres | -29,1 | 7 438 | 5 276 |
| Sommaire des op�rations financi�res � la fin de l’exercice (31 mars 2010) |
Variation en pourcentage | 2008-2009 | 2009-2010 |
|---|---|---|---|
| Total des d�penses | 1,1 | 680 950 | 688 109 |
| Total des revenus | -50,0 | 2 | 1 |
| Co�t net des op�rations | 1,1 | 680 948 | 688 108 |
Comme l’illustrent les tableaux ci-dessus, le CRSH alloue 96 p. 100 de son budget total aux chercheurs de tout le Canada afin d’appuyer la recherche et la formation en sciences humaines dans les coll�ges et universit�s. Gr�ce � ses programmes et � ses politiques, il permet d'atteindre les plus hauts niveaux d'excellence en recherche au Canada et favorise la collaboration ainsi que le partage des connaissances entre les disciplines, les �tablissements d'enseignement postsecondaire et tous les secteurs de la soci�t�. Le CRSH conclut �galement des partenariats avec d’autres minist�res et organismes f�d�raux, dans le cadre de programmes ou d’initiatives, afin d’appuyer les travaux de recherche traitant de questions importantes pour les Canadiens.
En r�gle g�n�rale, alors que le budget de financement, le nombre de subventions administr�es et le budget op�rationnel et le personnel ont augment�, la rentabilit� du CRSH est demeur� g�n�ralement constante sur une p�riode de cinq ans. Pour chaque tranche de 1 000 $ en d�penses de fonctionnement, 27 000 $ ont �t� attribu�s sous forme de subventions et de bourses en 2009 2010, comparativement � 25 000 $ en 2005-2006, ce qui repr�sente une augmentation de 8 p. 100.
La majeure partie des d�penses du CRSH (49 p. 100) ont �t� engag�es pour financer les co�ts indirects de la recherche au nom des trois organismes subventionnaires f�d�raux. Une grande partie des d�penses qu’il a engag�es sous forme de subventions et de bourses a servi � financer les r�sultats strat�giques suivants : les chercheurs (26 p. 100), la recherche (20 p. 100) et la mobilisation des connaissances (environ 5 p. 100).
Une grande partie des investissements faits par le CRSH sous forme de subventions (29 p. 100) appuie des champs de recherche relevant des priorit�s du domaine des sciences et de la technologie. Les investissements r�alis�s par le CRSH dans des secteurs de recherche li�s aux sciences et � la technologie ont augment� de 24 millions de dollars (passant de 23 � 29 p. 100) depuis 2008 2009. La recherche en d�veloppement social repr�sente le deuxi�me investissement le plus important (19 p. 100).
�tats financiers
Les �tats financiers v�rifi�s du CRSH sont pr�sent�s dans le rapport annuel du CRSH de 2009-2010 (http://www.sshrc-crsh.gc.ca/about-au_sujet/publications/annual_reports-rapports_annuels-fra.aspx?).
Liste de tableaux de renseignements suppl�mentaires
Vous pouvez consulter les tableaux suivants dans le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor (http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp) :
- Sources des revenus disponibles et non disponibles;
- Renseignements sur les programmes de paiement de transfert du Conseil de recherches en sciences humaines;
- V�rifications internes et �valuations du CRSH.
Autres sujets d’int�r�t
- Collaboration entre les organismes f�d�raux de financement de la recherche
- Plan d’action ax� sur les r�sultats concernant l’application de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles (2009-2012)
- Rapports annuels du CRSH
1 � partir du cycle de pr�paration du budget principal des d�penses de 2009-2010, les ressources de l’activit� de programme 5.1 : Services internes sont pr�sent�es s�par�ment et ne sont plus distribu�es parmi les autres activit�s de programme, comme c’�tait le cas pour les pr�c�dents budgets principaux des d�penses. Cela a eu un impact sur la comparabilit� des renseignements li�s aux d�penses et aux �quivalents temps plein (ETP) de chaque activit� de programme d’un exercice financier � un autre.