ARCHIVÉ - Agence spatiale canadienne

Description :

Par le biais de partenariats internationaux clés, élargir la base technologique de l'industrie canadienne et ouvrir les portes des marchés européens aux produits et services à valeur ajoutée dans le domaine de l'OT.

Résultat stratégique :

La présence du Canada dans l'espace répond aux besoins des Canadiens en matière de savoir scientifique, de technologie et d'information spatiales.

Résultats prévus (au niveau de l'activité de programmes)

Observation de la Terre depuis l'espace :

Livraison, directement ou en partenariat, de données, de produits et de services d'OT depuis l'espace pour répondre aux besoins des utilisateurs opérationnels et scientifiques dans le domaine de la gestion de l'environnement, des ressources et de l'occupation des sols de même que de la sécurité et de la politique étrangère, en s'appuyant sur le développement de la capacité d'accès.

Sciences et exploration spatiales :

Participation accrue aux missions canadiennes et internationales afin d'élargir la base des connaissances scientifiques mises à la disposition des milieux canadiens universitaires et de la R D en astronomie, exploration spatiale et relation Soleil Terre ainsi qu'en sciences physiques et de la vie.

Télécommunications par satellites :

1) Accès accru des Canadiens aux services et aux systèmes de télécommunications spatiales de pointe afin de répondre à leurs besoins sociaux et économiques.

2) Utilisation améliorée des systèmes de télécommunications spatiales, de recherche et de sauvetage et de navigation par satellites ainsi que des applications connexes afin d'accroître l'efficacité des autres ministères et organismes et leur permettre d'offrir plus facilement leurs services à l'ensemble des Canadiens.

Activités spatiales de nature générique en appui à OT, SE et TS :

Technologies et techniques spatiales et méthodes de conception et d'essai innovatrices répondant aux développements de pointe requis pour les missions et activités spatiales futures du Canada.

Réalisations attendues :

Mise au point et démonstration réussies des technologies, systèmes et composants de pointe, et réalisation des études prévues dans les marchés attribués par l'ESA à des entreprises canadiennes dans le cadre des programmes d'observation de la Terre suivants de l'ESA : EOEP, Élément Service GMES et composant spatial GMES, une surveillance planétaire pour l'environnement et la sécurité.

Poursuite du développement des programmes ELIPS et Aurora en exploration spatiale.

Mise au point et démonstration réussies des technologies, systèmes et composants de pointe, et réalisation des études prévues dans les marchés attribués par l'ESA à des entreprises canadiennes dans le cadre des programmes de télécommunications suivants de l'ESA : ARTES 1, 3, 4, 5 et 8 et GalileoSat.

Utilisation croissante des données obtenues de l'ESA concernant les marchés et les technologies d'observation de la Terre et de télécommunications, en tant qu'information stratégique destinée aux ministères, aux organismes gouvernementaux et aux entreprises du Canada.

Grâce à notre participation aux programmes européens de télécommunications, d'observation de la Terre et d'exploration spatiale, davantage de démonstrations de technologies et de produits spatioqualifiés mis au point par des entreprises canadiennes pour les marchés du secteur spatial ont lieu.

Établissement de nouvelles alliances et/ou renforcement des alliances existantes entre les entreprises canadiennes et européennes en vue de diversifier les partenariats internationaux du Canada dans le domaine spatial et de compléter les relations de longue date entre le Canada et les É. U.

Principales réalisations :

La participation d'entreprises canadiennes à des programmes de l'ESA a permis de développer plusieurs technologies et renforcer diverses compétences. Certaines entreprises ont incorporé ces technologies à leurs produits, ce qui les a aidées à vendre ces produits ailleurs que sur les marchés européens. Outre générer des revenus, le développement et le perfectionnement de technologies spatiales ont aussi créé ou maintenu des emplois spécialisés. De plus, des compétences spécialisées ont été acquises dans les domaines du matériel spatial, des composantes au sol et des applications de la technologie spatiale.

Le programme a servi à accroître la visibilité du Canada sur les marchés européens. Les entrepreneurs canadiens voient le programme de contribution à l'ESA comme un moyen de cultiver des relations d'affaires. Le programme stimule également le développement régional et favorise l'accès à d'autres marchés dans la foulée des succès obtenus par les entreprises en Europe. De plus, le Canada a élargi ses connaissances et ses capacités technologiques dans des domaines comme la prévision des conditions météorologiques et du mouvement des glaces, les données d'observation de la Terre, les télécommunications par satellites, la surveillance de l'environnement et la sécurité.

Commentaires relatifs aux écarts :

Plusieurs facteurs expliquent les fluctuations des dépenses reliées aux programmes du Canada/de l'Agence spatiale européenne, d'une année à l'autre : les besoins de trésorerie des programmes de l'ESA auxquels le Canada participe (les sommes nécessaires varient selon la phase du projet), les décaissements non effectués au titre des programmes du Canada/ESA (les programmes, et les contrats connexes attribués à l'industrie, sont réalisés par l'ESA; l'ASC n'a donc pas la maîtrise directe de la mise en œuvre des projets), et les fluctuations du taux de change entre l'euro et le dollar canadien.

L'écart positif de 4,0 millions de dollars en 2007-2008 s'explique comme suit : un excédent de 1,4 million de dollars dû à un excédent de la réserve pour risques associée à un taux de change plus bas que prévu entre l'euro et le dollar canadien en 2007-2008. Le reste de l'écart, soit 2,6 millions de dollars, est dû au report de montants aux années futures, par suite des retards à lancer trois nouveaux programmes facultatifs (Observation de la Terre - 3, ELIPS - 2 et Aurora), auxquels le Canada a annoncé sa participation au conseil de l'ESA de décembre 2005. Autrement dit, les dépenses reliées à ces programmes sont reportées à plus tard.

Cet écart est conforme aux objectifs et aux conditions de l'Accord de coopération Canada/ESA 2000 2009. L'industrie canadienne (comme celle d'autres États membres) se voit attribuer des contrats pour la mise en œuvre des programmes facultatifs de l'ESA en proportion directe de la contribution financière directe du Canada à l'ESA.

Principales conclusions de la vérification/évaluation et hyperlien(s) vers la dernière vérification et/ou évaluation :

Le Canada a bonne réputation auprès des Européens, comme le démontrent bien ses 28 ans de coopération avec l'ESA. Les entreprises canadiennes ont d'ailleurs grandement contribué au développement de nombreuses technologies développées dans les secteurs de l'observation de la Terre et des télécommunications par satellites.

Grâce à cet accord, plusieurs entreprises ont tissé des liens d'affaires avec l'Europe. De l'avis de tous les intervenants dans ce programme, ces relations pourront continuer, pourvu que le Canada maintienne sa contribution financière à l'ESA. Des entreprises canadiennes ont établi entre elles des alliances afin de tirer profit des occasions d'affaires qui se présentent sur les marchés européens ou pour mieux pénétrer ces marchés par l'entremise des programmes de l'ESA visés par l'accord.

Ce programme permet d'ouvrir les marchés au Canada et de les diversifier, et contribue à l'atteinte des objectifs formulés dans la Stratégie spatiale canadienne pour ce qui touche l'observation de la Terre et les télécommunications par satellites. Cependant, il ne débouche pas tant sur le transfert de technologies que sur l'échange d'information concernant les technologies.

Les petites et moyennes entreprises ont du mal à participer aux programmes de l'ESA. Elles ont besoin d'une aide plus substantielle non seulement pour avoir accès aux marchés de l'ESA, mais aussi pour acquérir l'expertise qui leur permettra de continuer à faire des affaires sur ces marchés après qu'elles auront participé aux programmes de l'ESA.

Source : Évaluation de l'Accord de coopération Canada/ESA
www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/er-0405-0202.asp

Description :

Appuyer l'intégration de deux charges utiles, soit l'élément CASCADE de télécommunications en bande Ka et la sonde perfectionnée de mesure de l'écoulement du plasma dans le vent polaire (ePOP), à bord d'une seule petite plateforme satellitaire canadienne.

Résultat stratégique :

La présence du Canada dans l'espace répond aux besoins des Canadiens en matière de savoir scientifique, de technologie et d'information spatiales.

Résultats prévus (au niveau de l'activité de programmes)

Sciences et exploration spatiales :

Participation accrue aux missions canadiennes et internationales afin d'élargir la base des connaissances scientifiques mises à la disposition des milieux canadiens universitaires et de la R D en astronomie, exploration spatiale et relation Soleil Terre ainsi qu'en sciences physiques et de la vie.

Télécommunications par satellites :

1) Accès accru des Canadiens aux services et aux systèmes de télécommunications spatiales de pointe afin de répondre à leurs besoins sociaux et économiques.

2) Utilisation améliorée des systèmes de télécommunications spatiales, de recherche et de sauvetage et de navigation par satellites ainsi que des applications connexes afin d'accroître l'efficacité des autres ministères et organismes et leur permettre d'offrir plus facilement leurs services à l'ensemble des Canadiens.

Activités spatiales de nature générique en appui à OT, SE et TS :

Technologies et techniques spatiales et méthodes de conception et d'essai innovatrices répondant aux développements de pointe requis pour les missions et activités spatiales futures du Canada.

Réalisations attendues :

Développement et démonstration de la charge utile CASCADE de télécommunications en bande Ka, conçue et construite par des entreprises canadiennes. CASCADE est le précurseur de constellations de satellites de télécommunications qui contribueront à positionner l'industrie canadienne sur le marché international, à titre de fournisseurs de composants de pointe et de fournisseur de services.

Développement d'un petit satellite scientifique canadien, la sonde perfectionnée de mesure de l'écoulement du plasma dans le vent polaire (ePOP), qui explorera la haute atmosphère et l'ionosphère, régions où la variabilité de l'activité solaire a une incidence sur les changements planétaires à diverses échelles temporelles.

Développement d'une petite plateforme satellitaire générique canadienne pouvant servir dans le cadre de missions futures.

Principales réalisations :

Poursuite de la construction de la charge utile Cascade et travaux préparatoires à l'assemblage, l'intégration et la mise à l'essai à bord de l'engin spatial. Poursuite de la construction des instruments ePOP, des unités de traitement des données et des segments de l'engin spatial. Planification de l'assemblage et de l'essai de la charge utile et intégration dans l'engin spatial. Poursuite de la construction, de la mise à l'essai et de l'intégration de la petite plateforme satellitaire générique.