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ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada

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2007-2008
Rapport ministériel sur le rendement



Instituts de recherche en santé du Canada






La version originale a été signée par
L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé






Table des matires

Section I - Aperu

Message du ministre
Message du prsident
Dclaration de la direction
Renseignements sommaires

Section II - Analyse des activits du programme par rsultat stratgique

Rsultat stratgique 1.0 : Recherche exceptionnelle

Rsultat stratgique 2.0 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs

Rsultat stratgique 3.0 : Mettre en pratique les rsultats de la recherche en sant

Section III - information additionnelle

Tableau 5 : Lien de l'organisme avec les secteurs de rsultats du gouvernement du Canada (pour les RMR)
Tableau 6 : Comparaison des dpenses prvues par rapport aux dpenses relles (quivalents temps plein compris)
Tableau 7 : Postes vots et lgislatifs
Tableau 8 : Source des revenus disponibles et non disponibles
Tableau 9 : Concordance - Indicateurs de rendement utiliss dans le RPP pour 2007-2008 et dans le RMR pour 2007-2008
Tableau 10 : tats financiers
Tableau 11: Renseignement sur les programmes de paiements de transfert
Tableau 12: Vrifications internes et valuations



Section I - Aperu

L'honorable Leona AglukkaqMessage du ministre

Je suis trs heureuse de vous prsenter le Rapport ministriel sur le rendement (RMR) de 2007‑2008 des Instituts de recherche en sant du Canada (IRSC).

L'an dernier, le gouvernement du Canada a publi Raliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada, une nouvelle stratgie pluriannuelle conue pour crer une conomie prospre et promouvoir une meilleure qualit de vie au Canada grce aux sciences et la technologie.

Dans le cadre de cette stratgie, nous avons renforc notre engagement en faveur de la recherche en sant. Un milieu de la recherche en sant robuste non seulement gnre d'importantes connaissances, mais permet d'amliorer la sant des Canadiens, renforce notre systme de soins de sant, cre de nouveaux emplois et stimule la croissance conomique.

Les IRSC jouent un rle vital dans la cration et le maintien d'un milieu de la recherche en sant florissant au Canada. Ils continuent d'appuyer une recherche canadienne de classe mondiale, et ils ont form des partenariats stratgiques qui ont maximis l'impact des efforts de recherche.

Les IRSC procurent de nombreux avantages aux Canadiens. Par leur rigoureux processus d'examen par les pairs, ils veillent ce que les meilleurs projets et les plus brillants chercheurs soient financs. Par leurs partenariats avec l'industrie, ils acclrent l'intgration des dcouvertes des chercheurs dans des applications commerciales. Par leurs programmes innovateurs d'application des connaissances, les IRSC mettent en contact les chercheurs, les cliniciens et les responsables des politiques pour assurer l'intgration des rsultats de la recherche dans de nouvelles interventions de sant pour les patients et les prestataires de services de sant communautaire.

Le travail des chercheurs en sant canadiens a dj un impact sur la sant des populations partout dans le monde. Quand le magazine Time a publi sa liste des dix plus importantes dcouvertes mdicales de 2007, c'est une tude internationale dirige par le Dr Stephen Moses, un chercheur financ par les IRSC, qui a pris la premire place. Le Dr Moses a dirig deux essais cliniques sur la circoncision des garons qui ont permis de rduire l'incidence du VIH chez les jeunes hommes. Les IRSC ont investi plus de 2,5 millions de dollars dans cette tude.

Le Canada commence seulement voir les avantages de la contribution des IRSC la recherche en sant. Leur impact positif sur la vie des Canadiens sera senti par des gnrations venir.

L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Sant
Gouvernement du Canada


Dr. Alain BeaudetMessage du prsident

Au cours de l'anne coule, les chercheurs financs par les IRSC ont continu de dmontrer pourquoi le Canada jouit d'une rputation mondiale d'excellence scientifique. Assurer l'excellence de la recherche est au coeur du mandat des IRSC.

En 2007-2008, des chercheurs financs par les IRSC ont mis au jour les racines gntiques de l'autisme, rendant ainsi possible le dpistage gntique de la maladie et assurant une intervention prcoce, c'est--dire au moment o elle est le plus efficace. D'autres chercheurs financs par les IRSC ont obtenu des cellules souches de la peau qui se sont rvles fort prometteuses pour la mdecine rgnratrice. Des chercheurs des IRSC ont aussi mis en vidence les risques que comporte l'utilisation d'antipsychotiques pour traiter la dmence chez les personnes ges.

Au cours de la dernire anne, les IRSC ont continu d'aller de l'avant avec d'ambitieux nouveaux programmes qui rpondent au besoin d'une application utile des connaissances. Un de ces programmes est celui des Partenariats pour l'amlioration du systme de sant, une nouvelle approche stimulante qui runit chercheurs et dcideurs au cours du processus de recherche pour amliorer les systmes de sant. Des programmes comme celui-l aideront les IRSC fournir des solutions de soins de sant adaptables qui rpondront aux besoins de diffrentes administrations publiques au Canada.

Au cours de la mme priode, les IRSC ont galement procd la mise jour de leur Plan stratgique. Le conseil d'administration de l'organisme a approuv trois stratgies gnrales pour raliser son mandat : saisir l'excellence dans le milieu de la recherche en sant canadienne; s'attaquer aux priorits de recherche pour amliorer la sant des Canadiens, appuyer des services et des produits de sant efficaces et renforcer notre systme de sant; et transformer les connaissances en bienfaits pour la sant et en avantages conomiques. Nos partenaires joueront un rle d'une importance cruciale dans la mise en application de ces stratgies.

Les IRSC sont au service du Canada et des Canadiens. Grce au soutien constant et ferme du gouvernement du Canada, et son engagement en faveur du dveloppement scientifique et technologique, les IRSC ont t en mesure de faire d'importants investissements dans la recherche en sant. Des collaborations avec le secteur priv, d'autres organismes de financement fdraux et provinciaux, des partenaires internationaux et des organismes de bienfaisance dans le domaine de la sant ont accru - et continueront d'accrotre - l'impact de ces investissements.

Les IRSC continueront de s'efforcer de btir une communaut de recherche en sant plus solide et plus productive au Canada pour aider amliorer la sant et la vie de tous les Canadiens.

Dr Alain Beudet, M.D., Ph.D.
Prsident, Instituts de recherche en sant du Canada


Dclaration de la direction

Je soumets, aux fins de dpt au Parlement, Rapport ministriel sur le rendement de 2007-2008 des Instituts de recherche en sant du Canada.

Le prsent document a t prpar conformment aux principes de prparation des rapports noncs dans le Guide de prparation de la Partie III du Budget des dpenses 2007-2008 : Rapports sur les plans et les priorits et Rapports ministriels sur le rendement :

  • Il est conforme aux exigences particulires de reddition de comptes dcrites dans les Lignes directrices du SCT;
  • Il repose sur les rsultats stratgiques approuvs et l'architecture des activits de programmes du ministre qui ont t approuvs par le Conseil du Trsor;
  • Il prsente une information cohrente, complte, quilibre et fiable;
  • Il offre un modle de responsabilisation pour les rsultats atteints avec les ressources et les autorits alloues;
  • Il fait tat des sommes qui ont t alloues et approuves dans le Budget des dpenses et les Comptes publics du Canada.

Nom : Dr. Alain Beaudet, M.D., Ph.D.

Titre : Prsident, Instituts de recherche en sant du Canada


Renseignements sommaires

Mandat des IRSC

Le mandat des IRSC est d'exceller, selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, dans la cration de nouvelles connaissances et leur application en vue d'amliorer la sant de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant et de renforcer le systme de sant au Canada (projet de loi C-13, 13 avril 2000).

Pour remplir son mandat, les IRSC fournissent une gamme de programmes et d'activits destins appuyer la recherche exceptionnelle - tant la recherche stratgique ou cibl que celle entreprise par les chercheurs, renforcer la capacit de recherche en sant, et favoriser l'application des connaissances conformment au mandat et aux orientations stratgiques des IRSC. Les IRSC financent prs de 12 000 chercheurs et stagiaires en sant dans des universits, des centres hospitaliers universitaires, d'autres organismes de sant et des centres de recherche la grandeur du pays qui appuient les recherches en sant dans les domaines suivants : la recherche biomdicale, la recherche clinique, la recherche sur les services et systmes de sant, ainsi que la recherche sur la sant des populations, sur les dimensions socitales et culturelles de la sant et sur les effets de l'environnement sur la sant. Ils financent la recherche en sant qui rpond aux normes internationales les plus leves d'excellence et d'thique. Ensemble ces activits permettront de faire du Canada un chef de file mondial dans la cration et l'utilisation de connaissances en sant, et ce, pour le mieux-tre des Canadiens et des gens de partout ailleurs.

Ressources financires (en million de dollars)



2007-2008
Dpenses prvues
869,5 $
Autorisations totales
993,7 $
Dpenses relles
974,1 $


Ressources humaines



2007-2008
Prvues
406
Relles
361
cart
45


Architecture des activits du programme (AAP) des IRSC
L'architecture des activits du programme (AAP) qui sous-tend le rapport ministriel des IRSC, telle qu'elle a t approuve par le Conseil du Trsor, est illustre la Figure 1 ci-dessous. L'AAP se compose des trois rsultats stratgiques et des principales activits du programme sur lesquelles s'appuient les rsultats stratgiques des IRSC. L'information sur le rendement prsente dans la section II est organise en fonction de l'AAP. noter que l'AAP des IRSC a t rvise en 2007-2008 selon les directives du SCT afin de mieux reflter la manire dont les IRSC financent la recherche pour raliser leur mandat. Comme ces changements ont pris effet le 1er avril 2008, il n'en est pas tenu compte dans le prsent document.

Figure 1 : Architecture des activits de programme (AAP) des IRSC

Figure 1 : Architecture des activits de programme (AAP) des IRSC

Sommaire du rendement des IRSC pour 2007-2008

Dans leur Rapport sur les plans et les priorits (RPP) pour 2007-2008, les IRSC ont pris des engagements par rapport aux priorits et aux investissements connexes indiqus dans les tableaux ci-dessous. Ces tableaux rsument le rendement des IRSC au regard des rsultats attendus et des priorits. Enfin, ils permettent de comparer les dpenses prvues aux dpenses relles pour chaque rsultat stratgique. Il importe de noter que les liens entre les intrants, les extrants et les impacts de la recherche sont difficiles dterminer, car le savoir augmente de faon incrmentielle, sur une longue priode et par de multiples canaux. L'attribution du crdit pour les impacts de la recherche peut aussi tre complexe, puisqu'ils peuvent souvent tre le rsultat d'un certain nombre de projets de recherche raliss ou financs en collaboration ou indpendamment dans le mme pays et/ou dans des pays diffrents. Le prsent rapport fournit donc des informations limites sur le rendement pour ce qui est des rsultats et des impacts de la recherche finance par les IRSC. Les IRSC ont pris l'engagement de mesurer les rsultats des activits qu'ils financent et d'en rendre compte. Par exemple, ils ont entrepris en 2007-2008 de crer un systme de rapport sur la recherche pour recueillir systmatiquement des informations sur les rsultats et les impacts de la recherche finance.

Comme le montrent les Tableaux 1 et 2, et comme il est indiqu plus en dtail dans la section II du prsent rapport, les IRSC ont ralis d'importants progrs dans les domaines prioritaires et ont russi atteindre les rsultats attendus en faisant les dpenses prvues, dans toutes ses activits de programme sauf une. Cette situation du rendement a t dtermine sur la base d'une valuation des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants, plutt que d'une valuation approfondie de l'efficience et de l'efficacit.

L'efficience est mesure au niveau de l'organisation plutt que de l'activit du programme, la plupart des programmes partageant des processus et des systmes oprationnels communs. Les IRSC se considrent comme efficients, leurs cots administratifs s'tablissant constamment sous le seuil qu'ils se sont fix de 6 % de leur budget annuel (4,8 % en 2007-2008), et trs en de de la norme dans l'administration fdrale. Cet exploit est le rsultat d'une automatisation pousse aux IRSC pour la rception et le traitement lectroniquement des demandes, et de l'apport des plus de 2 000 chercheurs qui donnent, en moyenne, trois semaines de leur temps - gratuitement - pour servir au sein des plus de 130 comits d'examen par les pairs.

Les IRSC dterminent l'efficacit de leurs programmes dans une grande mesure par le mcanisme de l'valuation. Au cours des huit dernires annes, ils ont procd quelque 21 valuations et collabor 6 autres valuations communes par les trois organismes . De plus, comme le prvoyait leur loi constitutive, les IRSC ont fait l'objet en 2006 d'une valuation exhaustive par un comit d'examen international compos de 27 minents scientifiques et d'autres professionnels, sous la conduite du Dr John Bell, professeur Regius de mdecine l'Universit d'Oxford. Pour la plupart, les tudes qui ont servi l'valuation ont conclu que les programmes contribuent, comme prvu, aux objectifs du programme et ont recommand divers ajustements aux programmes pour amliorer le rendement. Le Comit d'examen international a notamment conclu que :  Les ralisations des IRSC ce jour sont nombreuses, et pratiquement tous les aspects de leur mandat ont t considrablement dvelopps... bon nombre des activits ralises comportent de nouvelles approches, potentiellement trs intressantes et productives, pour augmenter l'efficacit et la pertinence de la recherche... il est probable que le modle produise des retombes nouvelles et importantes sur la sant humaine . Bien que nous reconnaissions que nous n'avons pas les rsultats d'valuation pour justifier une valuation en profondeur de tous nos programmes, les IRSC ont rcemment finalis leur plan d'valuation quinquennal, qui garantira que tous leurs programmes seront valus d'ici 2012-2013. Les rsultats des valuations seront prsents dans les rapports futurs.

Dans un cas, les IRSC n'ont pas atteint les rsultats attendus. Pour l'activit du programme 2.4, clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales qui ont trait la sant et la recherche en sant les dpenses relles ont t sensiblement infrieures aux prvisions. Cette situation est le reflet du manque de capacit de recherche en thique au Canada. Bien que les programmes dans ce domaine aient au fil du temps aid renforcer cette capacit, les chercheurs intresss et capables demeurent trop peu nombreux pour que tout le financement disponible soit utilis. noter que les fonds non utiliss ont t transfrs d'autres domaines prioritaires au cours de l'anne.

Dans un cas, les IRSC ont surpass les rsultats attendus. Pour l'activit du programme 3.2, Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens les dpenses relles, l'activit et les extrants ont t sensiblement suprieurs aux prvisions. Le budget de 2007 prvoyait un financement de 163 millions de dollars pour le nouveau programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR). Ce programme innovateur investit dans l'tablissement de centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada. Le financement a t accord aux trois conseils subventionnaires sur la base des rsultats du concours inaugural, avec le rsultat que les IRSC ont reu 73,5 millions de dollars de plus au cours de la priode.

Tableau 1 - Priorits de l'organisme



Nom

Type

Sommaire du rendement

Priorit stratgique no 1 :
Recherche
Faire progresser les connaissances en matire de sant au moyen d'excellentes recherches thiques, dans l'ensemble des disciplines, des secteurs et des lieux gographiques.

Continu

Atteint*

Priorit stratgique no 2 :
Chercheurs

Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.

Continu

Atteint*

Priorit stratgique no 3 :
Application des connaissances

Catalyser l'innovation en sant qui permettra de renforcer le systme de sant et la croissance de l'conomie canadienne.

Continu

Atteint*



* Comme il s'agit de priorits permanentes, atteint est cens indiquer que d'importants progrs ont t accomplis dans les domaines prioritaires. Cette dtermination est fonde sur les meilleures donnes probantes disponibles selon lesquelles les rsultats attendus pour 2007-2008 sont atteints dans la majorit des activits du programme qui contribuent au domaine prioritaire. La situation du rendement pour chacune des activits du programme est expose au Tableau 2.

Tableau 2 - Activits de programme par rsultat stratgique



Activit de programme Rsultats prvus Sommaire du rendement 2007-2008 Contribue la priorit suivante
Dpenses prvues
(en million de dollars)
Dpenses relles
(en millions de dollars)
Rsultat stratgique 1.0 : Recherche exceptionnelle - Soutenir la meilleure recherche en sant pour crer des connaissances en sant qui tiennent compte des possibilits et des priorits.
1.1. Financer la recherche en sant Programmes de financement efficaces et efficients pour mener des recherches en sant thiques qui permettront de saisir les occasions et de s'attaquer aux priorits. Atteint 493,5 M$ 539,5 M$ Priorit stratgique no 1
Rsultat stratgique 2.0 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs - Un solide milieu de recherche en sant capable d'entreprendre des recherches exceptionnelles.
2.1. Financer des stagiaires et des chercheurs en sant Programmes de financement efficaces et efficients qui garantissent un bassin de stagiaires et chercheurs en sant hautement qualifis en mesure d'effectuer des recherches exceptionnelles. Atteint 203,6 M$ 202,3 M$ Priorit stratgique no 2
2.2. Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant. Programmes de financement et partenariats efficaces et efficients qui mnent un milieu de recherche dynamique et permettent la ralisation de recherches exceptionnelles. Atteint 70 M$ 68 M$ Priorit stratgique no 2
2.3. Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits. Les programmes nationaux et internationaux de recherche en sant sont labors et mis en oeuvre. Atteint 28,1 M$ 24 M$ Priorit stratgique no 2
2.4. clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant. Utilisation et application des connaissances en thique comme partie intgrante de la prise de dcision dans la pratique, la recherche et les politiques en matire de sant. Pas atteint 6,3 M$ 2,2 M$ Priorit stratgique no 2
Rsultat stratgique 3.0 : Mise en pratique des rsultats de la recherche en sant - Adoption de la recherche en sant dans la pratique, les programmes et les politiques favorisant la productivit dans le systme de sant et stimulation du dveloppement conomique au moyen de dcouvertes et d'innovations
3.1. Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant. La diffusion, l'change, la synthse et l'application efficaces des rsultats issus de la recherche sont mises en oeuvre pour crer de nouvelles connaissances, renforcer la capacit et les rseaux du Canada et, en collaboration avec nos partenaires, effectuer des recherches efficaces et appliquer les connaissances issues de la recherche en sant. Atteint 40,7 M$ 39,8 M$ Priorit stratgique no 3
3.2. Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens.

Mobiliser le milieu de la recherche en vue d'amliorer les produits et services, et de renfor

cer le systme de sant et l'conomie.

Attentes dpasses 27,3 M$ 98,3 M$ Priorit stratgique no 3



1.1 Cadre de fonctionnement des IRSC

Approche de la recherche en sant
Ils ont pour vision de faire du Canada un chef de file mondial dans la cration et l'utilisation de nouvelles connaissances grce la recherche en sant, et ce, au profit de la sant des Canadiens et de la collectivit mondiale.

Les 13 instituts des IRSC
Les IRSC sont constitus de 13 instituts, qui se consacrent chacun un thme de recherche en sant qui est important pour les Canadiens et qui aide tablir les priorits de recherche en sant pour les IRSC. Comme il a t inscrit dans leur loi constitutive en 2000, les instituts en question sont virtuels et temporaires, et rattachs une universit ou un hpital d'enseignement, plutt que des structures de brique et de mortier. Ce mode d'organisation est unique dans le monde et procure aux instituts la souplesse ncessaire pour pouvoir ragir et tre efficaces, et facilite un lien direct avec le milieu de la recherche en sant.

Chacun des 13 instituts des IRSC est dirig par un directeur scientifique reconnu comme expert dans son domaine et au sein du milieu de recherche. Chaque institut est guid par son conseil consultatif d'institut, qui se compose d'intervenants du domaine de la sant comme des bailleurs de fonds de la recherche en sant, des chercheurs, des utilisateurs de la recherche et des reprsentants des secteurs priv et bnvole.

Les IRSC utilisent une approche multidisciplinaire et collaborative, centre sur les problmes, de la recherche en sant. Par l'entremise de leurs instituts, les IRSC crent de nouvelles possibilits pour les chercheurs en sant canadiens de produire des rsultats qui comptent pour les Canadiens et le reste du monde.



Instituts des IRSC

Institut de la sant des Autochtones (ISA)
Institut du vieillissement (IV)
Institut du cancer (IC)
Institut de la sant circulatoire et respiratoire (ISCR)
Institut de la sant des femmes et des hommes (ISFH)
Institut de gntique (IG)
Institut des services et des politiques de la sant (ISPS)
Institut du dveloppement et de la sant des enfants et des adolescents (IDSEA)
Institut des maladies infectieuses et immunitaires (IMII)
Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite (IALA)
Institut des neurosciences, de la sant mentale et des toxicomanies (INSMT)
Institut de la nutrition, du mtabolisme et du diabte (INMD)
Institut de la sant publique et des populations (ISPP)



Un rle cl dans le Portefeuille de la sant
Les IRSC constituent le point de coordination de toutes les activits gouvernementales en sant. Ils se composent de six entits aux mandats distincts mais complmentaires, dont les IRSC. En tant qu'organisme de financement de la recherche en sant du Canada, les IRSC font une contribution essentielle l'accomplissement des obligations du ministre de la Sant en finanant les projets de recherche et d'application des connaissances ncessaires pour orienter l'volution des politiques et de la rglementation en sant au Canada. Cette contribution repose sur un rseau vaste et grandissant de liens tisss avec les directions de Sant Canada et de l'Agence de sant publique du Canada, ce qui permet aux dcideurs du portefeuille de disposer en temps opportun d'information scientifique de haute qualit sur la sant.

Le Portefeuille de la sant compte environ 11 700 employs et son budget est de plus de 4,5 milliards de dollars.

Portefeuille de la sant

Collaboration avec les organismes de financement fdraux
Les IRSC travaillent troitement avec d'autres organismes de financement fdraux - soit le Conseil de recherches en sciences naturelles et en gnie (CRSNG), le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) et la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI) - afin de crer des mcanismes interorganismes pouvant favoriser une approche plus complte de la gestion globale du soutien de la recherche. Des initiatives interorganismes particulires sont galement en cours pour appuyer la mise en oeuvre de la Stratgie fdrale de sciences et technologie. Les organismes ont tabli des mcanismes au niveau de la haute direction pour assurer une planification et des changes constants, l'harmonisation des politiques et des pratiques, et l'excution des programmes en collaboration. Un rapport et un plan d'action interorganismes dtaills ont t prsents aux ministres de la Sant et de l'Industrie en janvier 2008.

Activits de base des IRSC
Parmi les activits des IRSC, notons le financement, la coordination et la promotion de la recherche en sant par l'entremise des concours ouverts, des initiatives stratgiques et de l'application des connaissances. Les IRSC financent deux types de recherche : ouverte et stratgique (ou cible). Dans la recherche ouverte, les scientifiques choisissent eux-mmes leurs projets, car ils savent mieux que quiconque o pousser les recherches pour obtenir des rsultats. La recherche ouverte est le fondement du progrs scientifique, puisqu'elle permet aux meilleures ides de s'imposer.

Dans la recherche stratgique, les IRSC dterminent des secteurs prioritaires en rponse aux proccupations des citoyens, des experts, des gouvernements ou d'autres intervenants, et invitent le milieu de la recherche proposer des projets dans ces secteurs. Les IRSC ont galement recours la recherche stratgique lorsqu'ils souhaitent renforcer la capacit du milieu de la recherche en sant dans un domaine o les comptences expertes font dfaut, par exemple dans le cas des nouvelles technologies mergentes, ou pour permettre au Canada de saisir une chance de devenir un chef de file mondial.

Pour que les IRSC puissent s'acquitter de leur mandat, il est vident que l'entreprise de recherche en sant au Canada doit tre forte. Le Canada a besoin d'un approvisionnement continu en personnel hautement qualifi pour raliser le travail de recherche dans les universits, les hpitaux et les autres tablissements de recherche du pays. Les IRSC ont des programmes de formation et d'appui salarial pour soutenir le dveloppement professionnel des meilleurs chercheurs possibles toutes les tapes de leur carrire.

Application des connaissances
lment cl du mandat des IRSC, l'application des connaissances (AC) est un processus dynamique et itratif qui englobe la synthse, la dissmination, l'change des connaissances et leur application conformment l'thique en vue d'amliorer la sant de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant et de renforcer le systme de sant. Cela est accompli par le financement de recherche et d'activits centres sur l'application des connaissances; la facilitation et la gestion de partenariats qui peuvent acclrer l'application des connaissances; et l'laboration de politiques, de cadres et d'outils de mesure d'analyse et d'valuation pour jauger les rsultats et les impacts de la recherche finance par les IRSC.

Commercialisation
La commercialisation fait partie intgrante du mandat de l'AC. Pour aider la ralisation de ce mandat, les IRSC ont cr des programmes conus pour faciliter le passage des dcouvertes de la recherche en sant du milieu universitaire au march.

Partenariats des IRSC - Tirer le maximum de profit de notre impact
En plus de faire de la recherche, de former des scientifiques et de promouvoir l'utilisation des rsultats de la recherche, les IRSC s'emploient crer des synergies dans le secteur de la recherche en sant en regroupant des personnes et des tablissements l'intrieur de rseaux et de collaborations, pour ainsi accrotre leur efficacit.

Les IRSC collaborent aussi avec d'autres intervenants pour augmenter l'impact de leurs activits. Des partenaires donnent accs diffrents auditoires, ce qui assure plus de possibilits de faire connatre les avantages de la recherche aux Canadiens. Ils oeuvrent conjointement avec des centaines d'organismes petits et grands, dont la Fondation Bill et Melinda Gates et d'autres organismes bnvoles oeuvrant dans le domaine de la sant, comme la Fondation des maladies du coeur du Canada. Les IRSC collaborent aussi avec des organismes du secteur priv, y compris des socits pharmaceutiques.

Au cours de leurs huit ans d'existence, les IRSC ont conclu plus de 830 ententes de partenariat avec plus de 400 organisations. Au cours de la mme priode, ces partenariats ont permis des projets de recherche dirigs par les IRSC de bnficier de plus de 716,2 millions de dollars de financement additionnel1. Toutefois, les contributions des partenaires ne se mesurent pas en termes financiers seulement. Elles jouent un rle cl en aidant dterminer les priorits de recherche, ainsi que dans la cration de programmes et d'initiatives qui aident rpondre ces priorits.


  1. Les contributions des partenaires sont probablement sous-estimes, car elles ne comprennent pas les apports en nature et les fonds de certains partenaires qui ne sont pas administrs par les IRSC.

Collaborations internationales2
Depuis leur cration en 2000, les IRSC ont tabli de solides relations de collaboration avec des organisations soeurs dans divers pays en Afrique, en Asie-Pacifique, en Europe et dans les Amriques. ce jour, les IRSC ont tabli plus de 150 partenariats et collaborations, runissant chacune des chercheurs canadiens et internationaux de pointe pour s'attaquer des questions de recherche en sant d'importance et d'intrt mutuels. Par leurs programmes de subventions et de bourses, les IRSC ont financ plus de 2 300 projets de recherche aux dimensions internationales, visant tous trouver des rponses des questions de sant d'importance critique pour le Canada et l'ensemble du monde.

Recherche de classe mondiale dans le cadre du processus d'examen par les pairs des IRSC
Le systme d'examen par les pairs des IRSC fait en sorte que le processus de financement des IRSC est juste et ouvert, que l'argent des contribuables est dpens judicieusement et que les meilleurs chercheurs sont financs. Les demandes de financement adresses aux IRSC subissent un rigoureux examen par des pairs, c'est--dire des comits d'experts dans le domaine pertinent. Ces experts examinent l'importance de chaque proposition pour l'amlioration des connaissances et la promotion de la sant des Canadiens. En 2007-2008, il y avait prs de 130 comits d'examen par les pairs. Plus de 2 000 examinateurs experts du Canada et de l'tranger - qui donnent gracieusement en moyenne 15 jours de leur temps -participent au processus d'examen par les pairs chaque anne.


2. Les collaborations internationales incluent toutes subventions finances o au moins un des chercheurs de l'quipe de recherche a dclar appartenir un tablissement et/ou un institut de recherche principal participant au projet qui est situ en dehors du Canada, ainsi que toutes bourses dtenues par des boursiers dont l'tablissement et/ou institut de recherche principal participant au projet a t dclar tre l'extrieur du Canada. Elles incluent aussi toutes les subventions ou bourses finances sur une liste prdfinie d'initiatives internationales.


1.2 Facteurs externes et internes qui ont influ sur le rendement des IRSC en 2007-2008

Plusieurs facteurs externes et internes ont influenc le rendement global des IRSC en 2007-2008, par exemple :

1. La Stratgie de S et T, Raliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada
En mai 2007, la Stratgie de sciences et technologie du gouvernement, Raliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada, a t dvoile. Elle visait faire en sorte que la politique publique et les dpenses soient stratgiques, efficientes et responsables, conduisent des rsultats, et fassent une diffrence dans la vie des Canadiens. Les trois organismes - les IRSC, le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) et le Conseil de recherches en sciences naturelles et en gnie (CRSNG) -, de concert avec la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI), ont travaill ensemble au cours de la dernire anne pour donner suite aux objectifs de politique de la Stratgie de S et T. Les trois organismes se sont concentrs sur deux priorits en 2007-2008 :

a) la conception et la mise en place rapides et efficaces de programmes qui refltent les objectifs de la Stratgie de S et T du gouvernement. Par exemple, les trois organismes ont collabor pour crer un nouveau Comit consultatif du secteur priv et lancer le nouveau programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) en juin 2007, dont le premier concours a pris fin en fvrier 2008.

b) la cration de mcanismes interorganismes qui favorisent une approche plus complte de la gestion globale du soutien de la recherche. Les trois organismes et la FCI ont procd une analyse de base de l'volution des investissements fdraux dans la recherche universitaire et entrepris des consultations avec les parties prenantes externes sur cette question.

Les IRSC contribuent directement chacun des trois avantages de la stratgie, comme suit :

Avantage des connaissances
Les IRSC investissent dans la recherche en sant, dans des secteurs qui sont des forces du Canada, et forment des quipes de recherche multidisciplinaires pour s'attaquer des problmes de sant complexes. Ensemble, les IRSC et le CRSNG ont doubl leurs investissements dans leur programme conjoint de projets de recherche concerts en sant (PRCS), qui vise runir les chercheurs en sciences naturelles et en gnie avec leurs confrres en sciences de la sant pour des avantages sanitaires et conomiques accrus.

Avantage entrepreneurial
Les IRSC insistent de plus en plus sur l'intgration des nouvelles connaissances dans des applications pratiques et des avantages concrets pour les Canadiens, par leurs programmes d'application des connaissances et de commercialisation. En septembre 2007, les IRSC ont lanc leur nouvelle Politique sur l'accs aux rsultats de la recherche. Entre en vigueur le 1er janvier 2008, la politique encourage les chercheurs financs par les IRSC s'assurer que leurs articles de recherche originaux sont librement accessibles en ligne dans les six mois suivant leur publication.

Avantage sur le plan humain
Les programmes de formation, de bourses et de chaires de recherche des IRSC contribuent attirer et retenir les personnes hautement spcialises dont le Canada a besoin pour tirer son pingle du jeu dans l'conomie mondiale. Le Programme Canada-Chine de bourses de recherche en sant Norman Bethune permettra des savants chinois de venir tudier au niveau du doctorat dans des tablissements canadiens.

2. Les recommandations de l'examen aprs cinq ans des IRSC
En juin 2006, le Comit d'examen international (CEI) charg de l'examen aprs cinq ans du rendement des IRSC a dpos son rapport final, dans lequel il a fait l'loge des ralisations des IRSC ce jour et indiqu des points cls amliorer. Nombre de ces amliorations ont t apportes en 2007-2008. Les IRSC continueront d'amliorer les autres points signals en 2008-2009 et au-del dans le cadre de leur deuxime exercice de planification stratgique et d'tablissement des priorits, connu comme le Plan stratgique II.

3. Le renouvellement du Plan stratgique des IRSC : Plan stratgique II
En janvier 2004, les IRSC lanaient leur premier plan stratgique quadriennal : Investir dans l'avenir du Canada : Plan stratgique des IRSC pour l'innovation et la recherche en sant. En 2007-2008, les IRSC ont entrepris de renouveler et de rviser leur plan stratgique en vue de crer le Plan stratgique II, qui s'inspirera des enseignements tirs au cours de leurs sept premires annes et des recommandations faites par le CEI. L'orientation du Plan stratgique II est dtermine par le conseil d'administration des IRSC, qui approuvera le plan dans son ensemble et surveillera l'adquation des activits et des progrs des IRSC. Dans l'laboration du plan, les IRSC harmoniseront leurs orientations stratgiques et priorits en matire de recherche et d'application des connaissances avec la politique gouvernementale globale, comme les priorits sur le plan de la sant du gouvernement, la Stratgie de S et T et le discours du Trne. Le processus de planification stratgique comprendra des consultations nationales avec les partenaires des IRSC et les parties prenantes dans la recherche en sant. Une stratgie d'investissement quinquennale sera tablie pour appuyer la mise en oeuvre du Plan stratgique.

4. Le changement la direction
Aprs sept ans comme prsident inaugural des IRSC, le Dr Alan Bernstein a remis sa dmission en novembre 2007. Le leadership exceptionnel du Dr Bernstein la tte des IRSC et de la communaut de recherche en sant a eu une profonde influence sur le succs des IRSC jusqu'ici. Le Dr Pierre Chartrand, vice-prsident du Portefeuille de la recherche aux IRSC, a t nomm prsident intrimaire pendant que durait la recherche d'un nouveau prsident. En mars 2008, le Dr Alain Beaudet, mdecin montralais, chercheur en neurosciences, et prsident et premier dirigeant du Fonds de la recherche en sant du Qubec (FRSQ) depuis 2004, a t nomm prsident des IRSC. Sa date d'entre en fonction a t fixe au 1er juillet 2008.

5. Les principaux risques pour les IRSC
Depuis leur cration, les IRSC ont connu une croissance remarquable. L'investissement soutenu du gouvernement dans la recherche en sant au cours de la dernire dcennie a permis au Canada de tirer parti des avances en biologie et en mdecine, de financer d'importantes dcouvertes canadiennes en sant et de consolider la place du Canada sur la scne mondiale. Pendant qu'ils s'efforaient de raliser intgralement leur mandat, les IRSC sont passs d'un conseil subventionnaire une organisation mature de recherche en sant et d'application des connaissances, volution qui a t guide par le rapport du Comit d'examen international. Cette transformation comporte un certain nombre de risques. Ces risques doivent tre attnus afin que les IRSC puissent russir et tre efficaces, et s'assurer d'tre en mesure de dmontrer l'impact des investissements dans la recherche en sant.

Dans cette section, nous avons mis en relief les principaux risques stratgiques pour les IRSC. Dans la mesure du possible, nous dcrivons l'impact et la probabilit des risques, ainsi que les stratgies d'attnuation qui ont t adoptes. Nous avons aussi dgag un certain nombre de risques oprationnels plus particuliers qui influent sur nos programmes, et nous avons raccroch ces risques nos rsultats stratgiques dans d'autres sections du document.

Risque no 1 : Affectation optimale des fonds de recherche : Il y a un risque que les fonds des IRSC ne soient pas affects de faon optimale pour favoriser l'atteinte de leurs rsultats stratgiques.

Impact : Il pourrait s'ensuivre que des occasions de recherche admissibles qui cadrent avec les priorits gouvernementales ne soient pas finances, ou que de grandes initiatives stratgiques soient sous-finances et n'aient donc pas un impact important, ce qui pourrait se rpercuter sur la soutenabilit long terme de la capacit de recherche en sant au Canada.

Attnuation : Un certain nombre de comits consultatifs et directeurs ont t tablis pour assurer l'affectation optimale des fonds de recherche. Par exemple, le Comit de la recherche et de l'application des connaissance (CRAC), compos du prsident, des directeurs scientifiques et d'un certain nombre d'autres hauts dirigeants, est responsable, au nom du conseil d'administration, de toutes les dcisions en matire de recherche, y compris les dcisions de financement. En outre, toutes les nouvelles propositions d'investissement sont soumises un processus qui garantit qu'elles rpondent des critres de concordance, d'impact et de durabilit.

Risque no 2 : Efficacit des programmes des IRSC : Il y a un risque que les programmes des IRSC ne soient pas conus pour assurer la cration de connaissances et leur application de manire efficace ni pour accrotre la capacit de recherche en sant au Canada.

Impact : La recherche en sant est la source de connaissances nouvelles sur la sant humaine, y compris sur la faon de conserver une sant optimale; de prvenir, de diagnostiquer et de traiter la maladie; et de grer le systme de soins de sant. Des programmes inefficaces pourraient limiter la gnration de nouvelles connaissances et d'avances scientifiques en sant, ainsi que la capacit d'attirer, de dvelopper et soutenir un solide personnel de recherche. Avec le temps, les IRSC seraient moins en mesure d'amliorer la sant des Canadiens, d'assurer l'introduction de services et de produits de sant plus efficaces, et de renforcer le systme de soins de sant canadien.

Attnuation : Pour attnuer ce risque, les IRSC ont considrablement augment leur capacit d'valuation et tabli un plan d'valuation long terme pour que tous leurs programmes soient valus au moins une fois tous les cinq ans. Les IRSC sont aussi en train d'laborer un cadre de contrle de la conception de programme qui donnera l'assurance que les pratiques exemplaires, les enseignements tirs et les rsultats d'valuation sont pris en compte dans la conception de nouveaux programmes.

Risque no 3 : Durabilit du modle de financement pour les oprations : Il y a un risque que le modle de financement actuel des IRSC au niveau oprationnel restreigne la capacit de l'organisation de continuer accrotre sa capacit interne, amliorer ses procds et systmes ainsi qu' renforcer ses contrles internes pour amliorer son efficacit, rpondre aux exigences des organismes centraux, et accrotre sa responsabilit et sa transparence globales.

Impact : Il pourrait s'ensuivre une incapacit attirer et retenir des ressources possdant le niveau de comptence et d'exprience requis; des contrles financiers laissant dsirer; et une incapacit crer les procds, l'information et les outils pour appuyer une gestion et une prise de dcision efficaces.

Attnuation : Pour attnuer ce risque, les IRSC ont adopt une mthode de planification oprationnelle intgre qui exige que les gestionnaires planifient les activits et dterminent les besoins en ressources ou les enjeux sur une base annuelle, ainsi qu'un mcanisme d'examen trimestriel des progrs par rapport ces plans. Les IRSC sont aussi en train d'tablir une feuille de route oprationnelle sur cinq ans pour donner une vision de l'volution continue des activits des IRSC, avec une valuation des fonds requis pour soutenir les activits l'avenir et des stratgies de financement pour raliser la vision.


1.3 Engagement de responsabilit des IRSC

Suivent certaines des activits entreprises par les IRSC en 2007-2008 qui dmontrent leur engagement rendre compte aux Canadiens et s'assurer que leurs programmes et investissements ont le plus grand impact positif possible sur la socit canadienne et la recherche au niveau international.

Mesurer les impacts de la recherche et en rendre compte
Mesurer le rendement et en rendre compte est essentiel aussi bien pour que les IRSC tiennent leur promesse de rendre compte aux Canadiens que pour nous assurer que nos programmes et nos investissements ont le plus grand impact positif possible au Canada et sur le plan international. Les IRSC comprennent l'importance de mesurer le rendement de multiples niveaux : rendement organisationnel, rendement des programmes, et rendement et rsultats de la recherche en sant elle-mme. Nanmoins, mesurer les impacts des investissements dans la recherche en sant reprsente un dfi; les pays partout dans le monde font face aux mmes difficults.

Les IRSC ont cr, publi et prsent, au niveau national et international, un cadre permettant d'valuer l'impact de la recherche qu'ils financent, et ils travaillent avec d'autres conseils subventionnaires un cadre partag pour rendre compte de l'impact. Le cadre des IRSC nonce cinq catgories d'impact de la recherche (avancement des connaissances, renforcement de la capacit, prise de dcision claire, bienfaits pour la sant et incidences conomiques). Les IRSC seront davantage en mesure de rendre compte de faon plus exhaustive des deux catgories reprsentant les impacts plus court terme, en l'occurrence l'avancement des connaissances et la cration d'une capacit de recherche, avec le nouveau systme de rapport sur la recherche qui sera mis en oeuvre en 2009. De mme, plusieurs tudes spciales sont en cours pour saisir l'impact et en rendre compte dans les catgories plus long terme, soit l'utilisation de la recherche en sant pour guider les dcisions ainsi que les avantages sur le plan de la sant et de l'conomie.

Capacit d'valuation et d'analyse renforce
Les IRSC ont investi considrablement pour renforcer leur capacit d'valuation et d'analyse, y compris dans les comptences analytiques permettant de mesurer les impacts de la recherche en sant. De mme, en 2007-2008, le groupe de l'valuation a travaill l'laboration d'un plan quinquennal, tape cl en vue de satisfaire aux exigences du Conseil du Trsor en ce qui concerne l'valuation globale selon la nouvelle Politique fdrale d'valuation propose. Dans l'laboration de ce plan quinquennal, les IRSC se montrent proactifs en se prparant rpondre aux exigences en matire de responsabilisation et de rapport du gouvernement fdral une fois que la nouvelle Politique d'valuation aura t approuve l'automne 2008.

Systme de rapport sur la recherche
En 2007-2008, les IRSC ont entrepris de crer un systme de rapport sur la recherche (SRR) pour rpondre au besoin de mieux rendre compte du rendement. Le SRR facilitera la collecte systmatique, la synthse et la communication des rsultats de la recherche en sant et de leurs impacts. Il fournira des donnes essentielles la surveillance, l'analyse et l'valuation du rendement des IRSC. En 2008-2009, les IRSC commenceront appliquer leur politique de rapport en fin de subvention, qui exigera que les chercheurs documentent les extrants et les impacts de leur recherche.

Politique sur l'accs aux rsultats de la recherche
En septembre 2007, les IRSC ont dvoil leur nouvelle Politique sur l'accs aux rsultats de la recherche. En vertu de cette politique, qui s'appliquera toutes les subventions des IRSC accordes aprs le 1er janvier 2008, les bnficiaires de subventions doivent faire tout leur possible pour veiller ce que leurs articles de recherche critiqus par des pairs soient rendus disponibles gratuitement le plus tt possible aprs leur publication. Le libre accs permet aux auteurs de rejoindre un plus vaste public, ce qui a le potentiel d'accrotre l'impact de leurs recherches. Du point de vue de l'application des connaissances, la politique appuiera la priorit stratgique des IRSC qui consiste faire connatre rapidement les conclusions de la recherche et en faciliter l'utilisation par les responsables des politiques, les administrateurs du systme de soins de sant, les cliniciens et le public, en rendant beaucoup plus ais l'accs la recherche. Cette politique prend appui sur d'autres initiatives importantes visant promouvoir l'ouverture et la transparence des recherches finances par les IRSC, comme l'inscription des essais cliniques et des essais contrls randomiss.

Programme des examinateurs de la collectivit
Les IRSC tiennent favoriser la participation du public la recherche en sant au Canada. Un des mcanismes permettant d'atteindre ce but consiste inviter des examinateurs de la collectivit faire partie des comits d'examen par les pairs des IRSC. Ces examinateurs sont de simples citoyens qui ne sont pas actifs comme universitaires ou chercheurs, mais qui possdent un intrt dmontr pour la sant et les sciences. Ce programme offre un mcanisme pour rendre compte au public, accrot la transparence du processus d'examen par les pairs des IRSC, et permet de communiquer les mrites de l'investissement dans la recherche en sant au public ainsi qu'aux parties prenantes. Avec l'appui des principales parties prenantes, y compris les prsidents des comits d'examen par les pairs des IRSC, le nombre d'examinateurs de la collectivit est pass de 7 en 2006-2007 15 en 2007-2008. Ces examinateurs de la collectivit ont particip 20 runions d'examen par les pairs dans le cadre du Programme ouvert de subventions de fonctionnement et ont examin plus de 600 rsums en langage non spcialis.


1.4 Conformit aux rsultats stratgiques du gouvernement du Canada

La recherche en sant se raccroche directement aux engagements du gouvernement du Canada pour amliorer la sant des Canadiens et btir une conomie innovatrice et fonde sur le savoir. Le tableau suivant illustre comment les rsultats stratgiques et les principales activits du programme des IRSC cadrent avec les rsultats stratgiques du gouvernement du Canada et les appuient :

Tableau 3 - Conformit aux priorits stratgiques du gouvernement du Canada



Priorit stratgique des IRSC Activit de programme des IRSC Conformit aux priorits stratgiques du gouvernement du Canada Explication de la conformit
1. Recherche exceptionnelle 1.1 Financer la recherche en sant conomiques : Une conomie axe sur l'innovation et le savoir Par des investissements dans la recherche innovatrice et des bourses de carrire et d'appui salarial pour les meilleurs chercheurs canadiens, les IRSC tablissent un plan de recherche du 21e sicle qui aidera le Canada raliser l'Avantage du savoir.
2. Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs 2.1 Financer des stagiaires et des chercheurs en sant conomiques : Une conomie axe sur l'innovation et le savoir Les IRSC sont un partenaire intgral dans la ralisation de l'Avantage humain qui fait partie de la Stratgie de S et T du gouvernement, et reconnaissent que des gens talentueux, comptents et cratifs sont l'lment le plus indispensable d'une conomie nationale florissante.
  2.2 Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant. Sociales : Des Canadiens en sant ayant accs des soins de sant de qualit Les IRSC ont pour mandat d'exceller dans la cration de nouvelles connaissances et leur transformation en avantages pour les Canadiens; cela est accompli en partie par l'entretien de partenariats avec les secteurs des affaires, universitaire et public.
2.3 Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits. Sociales : Des Canadiens en sant ayant accs des soins de sant de qualit Les 13 instituts des IRSC mettent en contact les commanditaires de la recherche, les chercheurs et les utilisateurs des connaissances (y compris les responsables des politiques et les praticiens) pour dterminer les priorits stratgiques de recherche, en accord avec les priorits scientifiques du gouvernement pour amliorer la sant des Canadiens et notre systme de soins de sant.
2.4 clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales qui ont trait la sant et la recherche en sant Sociales : Des Canadiens en sant ayant accs des soins de sant de qualit Les IRSC entretiennent un milieu de recherche qui repose sur l'excellence mondiale dans tout le spectre de la recherche en sant - des sciences de base aux services et la politique de sant.
3. Mise en pratique des rsultats de la recherche en sant 3.1 Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant. Sociales : Des Canadiens en sant ayant accs des soins de sant de qualit Les IRSC mettent l'accent sur l'application des connaissances afin d'accrotre l'utilisation de la recherche pour favoriser la sant et renforcer le systme de soins de sant du Canada, ce qui est en accord avec le principe de la Stratgie de S et T voulant que les avantages de la recherche rapportent tous les Canadiens.
3.2 Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens conomiques : Une conomie axe sur l'innovation et le savoir La mise en oeuvre des activits de commercialisation des IRSC assurera l'harmonisation de nos efforts avec l'Avantage entrepreneurial du Canada, qui encourage l'intgration de la recherche dans des applications pratiques qui amlioreront la sant et le systme de soins de sant, et qui renforceront l'conomie.



1.5 Comment les IRSC profitent aux Canadiens

Les Canadiens comprennent que la recherche en sant a rendu possibles les remarquables avances en sciences de la sant des dernires dcennies. La recherche en sant soutenue par le Conseil de recherches mdicales (CRM) auparavant et les IRSC ensuite a procur de nombreux avantages sur le plan de la sant aux Canadiens, comme de meilleures mthodes diagnostiques, thrapeutiques et chirurgicales, de meilleurs mdicaments, et un systme de soins de sant amlior. Les activits des IRSC ont directement rapport aux besoins des Canadiens, soit :

  • Le besoin de rduire les effets de la maladie et de la mauvaise sant, qui peuvent inclure une esprance de vie rduite, une moindre qualit de vie et une perte de productivit. La recherche permet de trouver des traitements pour attnuer ces impacts.
  • Le besoin de ragir rapidement et efficacement aux crises dans le domaine de la sant, comme les closions pidmiques - les chercheurs peuvent tre rapidement mobiliss en telle situation, comme nous l'avons constat durant la crise du SRAS;
  • Le besoin d'amliorer le rapport cot-efficacit de notre systme de sant. La recherche peut aider concevoir des moyens innovateurs et efficaces d'offrir les services de sant;
  • Le besoin pour le gouvernement de disposer de donnes scientifiques pour guider ses dcisions en matire de politiques et de rglementation. Par exemple, la recherche peut fournir le fondement scientifique ncessaire pour fixer des objectifs en matire de temps d'attente, ou dterminer si un mdicament particulier est dangereux ou inefficace;
  • Le besoin de faire en sorte que la recherche soit thique, particulirement lorsqu'elle porte sur des sujets humains. Par exemple, les IRSC ont labor un premier ensemble de lignes directrices en matire d'thique pour la recherche auprs des populations autochtones qui est finance par le gouvernement fdral au Canada.
  • Le besoin de leadership pour s'attaquer aux enjeux complexes comme le fardeau croissant de l'obsit et de la maladie mentale au travail. Les IRSC ont lanc quelques initiatives majeures en raction ces enjeux, en collaboration avec les secteurs public, bnvole et priv du Canada et de l'tranger.


Section II - analyse des activits de programme par rsultat stratgique

Note sur les sources d'information

L'information prsente dans le RMR provient de diverses sources. Le systme d'information lectronique des IRSC fournit des donnes sur le nombre et la valeur des projets financs dans le cadre des divers programmes de financement.

Les rsultats d'un sondage auprs de chercheurs financs et non financs effectu pour les IRSC par EKOS Research Associates en fvrier et en mars 2005 sont une deuxime source d'information. Le sondage a consist en entrevues tlphoniques structures. Un total de 1 676 entrevues ont t ralises, et les rpondants provenaient d'une vaste gamme de disciplines et de partout au pays. Ce sondage fournit une information utile sur les perspectives des chercheurs, groupe directement intress, l'gard des nombreuses activits des IRSC. Pour de plus amples informations sur ce sondage, voir http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/31683.html.

Les rsultats des tudes d'valuation qui ont port sur les instituts et les programmes des IRSC sont une troisime source. Pour de plus amples informations, y compris la mthodologie et les rsultats dtaills de ces valuations, voir http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/31683.html.

Une quatrime source est le rapport du Comit d'examen international, publi en juin 2006, qui se trouve cette adresse : http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/documents/irp_2000-2005_f.pdf.

Organisation de l'information sur le rendement et les rsultats

Les sections suivantes sont organises selon chacun des trois rsultats stratgiques des IRSC. Un aperu du rsultat stratgique et de ses indicateurs est d'abord prsent, de mme que certaines donnes de niveau gnral sur le rendement. Chaque activit du programme sous le rsultat stratgique est ensuite prsente, avec une valuation de son rendement fonde sur une comparaison des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants. Enfin, chaque section Rsultat stratgique se termine sur un rsum des risques et des dfis pertinents.

Les IRSC continuent d'apporter des modifications l'ensemble des indicateurs de rendement utiliss pour surveiller leurs diverses activits et sous-activits du programme. Dans certains cas, les indicateurs utiliss diffrent de ceux qui figurent dans le RPP pour 2007-2008 en raison de la disponibilit de donnes sur le rendement ou de doutes quant la fiabilit des donnes antrieures. Toutefois, les indicateurs dans le prsent rapport sont conformes ceux qui ont t utiliss dans le RMR pour 2006-2007. Un tableau de concordance comparant ces indicateurs aux indicateurs dans le RPP pour 2007-2008 est fourni la section III : Information supplmentaire.

Comme il est indiqu la section 1.3, les IRSC sont dtermins mesurer le rendement et en rendre compte, et des efforts ont t entrepris pour amliorer la fois les indicateurs et les donnes disponibles afin de rendre compte par rapport aux rsultats stratgiques et aux activits du programme dans l'AAP.


Rsultat stratgique 1.0 : Recherche exceptionnelle

Le rsultat stratgique 1.0 des IRSC assure une :

Recherche en sant de niveau mondial, rpondant aux possibilits (dtermines par les chercheurs) et aux priorits (dtermines par l'Institut) de recherche, finance pour gnrer des connaissances en matire de sant.

Rendre possible la conduite de recherche exceptionnelle est l'lment central de l'activit de base des IRSC. Pendant tout 2007-2008, les IRSC ont continu de veiller ce que la meilleure recherche en sant dans toutes les disciplines soit finance afin d'assurer la cration de connaissances en matire de sant permettant de saisir les possibilits offertes et de donner suite aux priorits du gouvernement fdral.

Sommaire des rsultats

Trois indicateurs de rendement sont utiliss afin de rendre compte du rendement des IRSC pour ce rsultat stratgique :

  1. Rang du Canada dans les dpenses de recherche en sant l'chelle internationale;
  2. Nombre de publications rsultant de la recherche finance par les IRSC et leur impact;
  3. Cote de qualit des rsultats de la recherche finance par les IRSC.

Les sommes pouvant tre investies reprsentent un des principaux facteurs habilitants dans la recherche en sant. Les IRSC surveillent donc les tendances internationales pour connatre le niveau d'investissement dans la recherche en gnral et la recherche dans le domaine de la sant en particulier. Le nombre de publications rsultant de la recherche finance par les IRSC est galement un indicateur de la productivit globale des chercheurs canadiens. Enfin, coter la qualit des rsultats de la recherche finance par les IRSC est un indicateur de la qualit des extrants de l'investissement dans la recherche. Il importe de noter que les IRSC ne sont pas la seule organisation qui contribue l'atteinte de ce rsultat stratgique. D'autres organismes subventionnaires fdraux et provinciaux canadiens, par exemple le FRSQ, le CRSH et le CRSNG, viennent aussi en aide aux chercheurs en sant. Par consquent, les IRSC ne s'attribuent pas directement les rsultats.

1. Rang du Canada dans les dpenses de recherche en sant l'chelle internationale

Le gouvernement canadien est la deuxime source en importance de financement de la recherche et dveloppement en gnral au Canada, derrire le secteur des affaires. Depuis la fin des annes 1990, les dpenses fdrales ont graduellement augment, surtout en raison du financement du systme d'ducation suprieure et grce aux trois organismes subventionnaires fdraux (IRSC, et CRSH et CRSNG), ainsi qu'au Conseil national de recherches, au ministre de la Dfense nationale, la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI), Gnome Canada, etc. Nanmoins, le financement total de la R et D par le gouvernement au Canada reste moins important qu'aux tats-Unis et dans d'autres pays de l'Organisation de coopration et de dveloppement conomiques (OCDE)3. Selon les donnes de l'OCDE, le Canada vient actuellement au 12e rang sur 30 pays pour ce qui est de la part du produit intrieur brut (PIB) investie dans la R et D globale4. L'investissement fdral dans la R et D en matire de sant (comme pourcentage du PIB) entre 2000 et 2006 continue de placer le Canada dans les cinq premiers pays de l'OCDE (Figure 2).


3. Documents de politiques en sciences et en technologie , Donnes en sciences et technologie - 2004. Sur Internet : http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/inrti-rti.nsf/en/te04319e.html.

4. Voir OCDE, OECD, Principaux indicateurs de la science et de la technologie, 2006 http://www.oecd.org/dataoecd/49/45/24236156.pdf.

Figure 2 : R et D en matire de sant dans le budget de l'tat comme pourcentage du PIB, 2006

Figure 2 : R et D en matire de sant dans le budget de l'tat comme pourcentage du PIB, 2006

Source : OCDE, Base de donnes R&D, Mai 2007

2. Nombre de publications rsultant de la recherche finance par les IRSC et leur impact

Les publications sont une mesure cl des extrants pour ce qui est de la productivit des chercheurs et une des principales mthodes qui permet de convertir les rsultats de la recherche en rsultats pour les Canadiens. Deux facteurs cls doivent tre pris en compte : le nombre total de publications et la mesure de l'impact qu'elles ont. Pour l'instant, les IRSC ne sont pas en mesure de rendre compte des impacts des publications dcoulant de la recherche qu'ils financent. Toutefois, l'quipe d'valuation des impacts des IRSC est actuellement l'oeuvre pour trouver des faons de saisir ces donnes.

Comme le montre la Figure 3, le nombre de publications scientifiques canadiennes en sant a augment rgulirement de 1997 2005, atteignant un sommet d'environ 17 000 publications en 20055. L'augmentation des fonds disponibles au cours des quatre premires annes d'existence des IRSC (2000 2004) correspond une augmentation perceptible des extrants de la recherche compter de 2003-2004 (la plupart des subventions sont de trois quatre ans et il faut compter environ un an avant que les rsultants ne soient publis). La part canadienne de l'ensemble des publications dans le domaine de la sant produites par les pays du G-8, qui s'tait maintenue autour de 4 % entre 1992 et 2000, a commenc augmenter en 2003, pour dpasser 4,75 % en 2005. Cette part pourrait s'tre stabilise autour de 4,75 % en 2006.


5. Une lgre sous-estimation est possible, car les donnes excluent certaines publications en psychologie et en sciences de la sant.

Figure 3 : Nombre de publications canadiennes en recherche en sant et part mondiale6

Figure 3 : Nombre de publications canadiennes en recherche en sant et part mondiale

Source: Observatoire des sciences et des technologies

Comme le montre la Figure 4, le taux de production scientifique au Canada est lev en comparaison avec ce qu'il est au tats-Unis, et il comparable aux taux mesur au Royaume-Uni7. C'est une indication que le Canada peut tre considr comme un leader mondial dans la production de publications scientifiques dans le domaine de la sant comparativement certains des principaux pays producteurs de R et D en sant (voir galement Figure 2).


6. 2006p dans ce graphe signifie : le taux prvisionnel dans l'anne 2006

7. Ces chiffres englobent la majorit publications de recherche en sant, mais omettent certaines publications pertinentes en psychologie et sur les services de sant.

Figure 4 : Production par habitant de publications de recherche en sant pour des pays choisis, 2006

Figure 4 : Production par habitant de publications de recherche en sant pour des pays choisis, 2006

Source: Observatoire des sciences et des technologies, OCDE, 2006 CIA World Fact Book.

3. Cote de qualit des rsultats de la recherche finance par les IRSC
Une indication utile de la qualit de la recherche finance par les IRSC est la mesure dans laquelle les publications rsultantes sont cites (et en thorie trouves utiles). L'impact des citations pour un groupe de chercheurs est le nombre de citations par article que ce groupe a reues durant une certaine priode. L'impact relatif des citations (IRC) peut tre calcul pour n'importe quel groupe de chercheurs et compar un point de rfrence appropri. Selon cette dfinition, l'IRC pour le monde est toujours de 1 dans n'importe quel domaine. Donc, si l'IRC pour les chercheurs canadiens est suprieur 1, c'est que leur rendement dpasse la moyenne mondiale dans ce domaine.

Comme le montre la Figure 5, l'IRC moyen pour les publications canadiennes est d'environ 1.1 comparativement la moyenne mondiale. Cela donne encore penser que la recherche en sant canadienne est vue favorablement, mais nombre d'autres facteurs peuvent contribuer des fluctuations dans cette mesure, comme les types et principaux domaines de recherche, la dure de la recherche (R et D long terme vs court terme), et la popularit globale de divers domaines de recherche.

Figure 5 : Impact relatif des citations (IRC) moyen dans la recherche en sant, 20068

Figure 5 : Impact relatif des citations (IRC) moyen dans la recherche en sant, 2006

Source : Observatoire des sciences et des technologies, OST.


8. Comprend seulement les pays comptant au moins 4 000 publications de recherche dans le domaine de la sant en 2006 (exclut les publications en psychologie et en sciences de la sant).


Rendement au niveau des activits de programme de la SGRR

Les sections suivantes prsentent les rsultats obtenus en 2007-2008 dans chacune des activits du programme qui contribuent au rsultat stratgique 1.0 - Recherche exceptionnelle.

Activit de programme 1.1 : Financer la recherche en sant

Les IRSC appuient la cration de nouvelles connaissances grce la recherche en sant dans toutes les disciplines qui se rapportent la sant. Les IRSC subventionnent la recherche entreprise l'initiative des chercheurs (aussi appele recherche ouverte, tant donn que les chercheurs peuvent choisir le thme de recherche sur lequel ils veulent se concentrer) et la recherche stratgique (les domaines prioritaires dtermins par les 13 instituts des IRSC) par des concours tenus de concert avec de nombreux partenaires.

Ressources financires (en millions de dollars)



Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
493,5 $ 535,7 $ 539,5 $


Ressources humaines



Prvues Relles cart
230 204 -26




Rsultats prvus
Programmes de financement efficaces et efficients pour mener des recherches en sant thiques gnrant les connaissances en sant qui permettent de ragir aux occasions et aux priorits.

Indicateurs

  1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
  2. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
  3. Mesure dans laquelle les instituts ont influenc les programmes de recherche, de politique et/ou de pratique dans leurs milieux.
Lien avec la priorit
Priorit no 1 : Recherche - Faire progresser les connaissances en matire de sant au moyen d'excellentes recherches thiques, dans l'ensemble des disciplines, des secteurs et des lieux gographiques.


valuation du rendement de l'activit du programme 1.1 : Atteint

Suit un rsum du rendement en 2007-2008 des principales sous-activits qui sous-tendent le rendement de l'activit du programme 1.1 - Financer la recherche en sant.

Comme il est indiqu plus en dtail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont russi atteindre les rsultats attendus pour cette activit du programme. Cette cote de rendement repose sur l'valuation des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants. Les IRSC ont appuy la cration de connaissances nouvelles par d'importants investissements dans la recherche en sant dans toutes les disciplines qui ont rapport la sant. Bien que les donnes soient limites cette anne pour justifier une valuation du succs des programmes de recherche, le niveau des demandes pour tous les programmes des IRSC indique que ces programmes rpondent un besoin dans le monde de la recherche. Les instituts continuent d'influencer les programmes de recherche dans leurs milieux en finanant une srie d'initiatives stratgiques dans des domaines cibls.

A. Programme ouvert de subventions de fonctionnement (PSF)
Le PSF reprsente le plus important investissement des IRSC. En 2007-2008, les IRSC y ont investi 380,2 millions de dollars, ce qui quivaut 41 % de leur investissement total dans des subventions et des bourses de recherche. Ce programme ouvert d'aide la recherche encourage les chercheurs canadiens donner suite leurs plus brillantes ides, dfinir et poursuivre le mode de recherche le mieux adapt pour faire avancer leurs ides, et saisir les possibilits les plus susceptibles d'accrotre l'impact de leur travail. Les demandes sont acceptes dans tous les domaines ayant rapport la sant et au mandat des IRSC, et sont finances en fonction de leur excellence telle qu'elle est dtermine par les pairs. La capacit de recherche en sant que ce programme aide maintenir peut tre mobilise en cas d'urgence nationale (comme le SRAS) menaant la sant de tous les Canadiens. Comme il est impossible de prdire les crises de sant futures, une capacit de recherche doit tre maintenue dans toutes les principales disciplines de la sant, ce que permet de faire ce programme.

Durant l'anne de concours 2007-2008, 3 626 demandes ont t reues (2 384 d'entre elles ont t juges finanables), et 816 nouveaux projets ont t approuvs, ce qui signifie que le financement de seulement 23 % des demandes (les mieux classes) a t approuv. Le projet moyen financ dure de trois cinq ans, ce qui veut dire que bon an mal an, le programme permet de financer environ 3 500 projets nouveaux ou existants. En moyenne, un nouveau projet reoit 119 000 $9 par anne. Le nombre de projets financs par le PSF, avec les dpenses au titre du programme pour la priode de 2000-2001 2007-2008, est prsent la Figure 6 ci-dessous.


9. Inclut les subventions du PSF qui ont commenc tre verses en 2007-2008.

Figure 6: Nombre de projets financs et dpenses du PSF

Figure 6: Nombre de projets financs et dpenses du PSF

Source : Base de donnes des IRSC sur le financement

Malgr l'augmentation des fonds destins la recherche en sant pour les chercheurs canadiens, ces fonds ne sont pas pour autant plus accessibles. La Figure 7 montre les tendances en ce qui concerne le nombre de demandes finanables10 au PSF qui n'ont pas t finances, comparativement au nombre de demandes finances, pour la priode de 2000-2001 2007-2008. Comme le montre la Figure 7, environ 1 500 demandes de haute qualit n'ont pas t finances au cours de l'anne de concours 2007-2008. Malgr les augmentations du budget des IRSC, le taux de financement pour ce programme (soit le pourcentage des demandes finanables qui a t financ) a sensiblement diminu. En 2000-2001, les IRSC avaient t en mesure de financer 58 % des demandes juges dignes d'tre finances au terme d'un processus d'examen expert. En 2007-2008, le taux de financement tait tomb 34 %. Ce pourcentage reprsente une faible augmentation par rapport l'anne de concours 2006-2007 (32 %) et reflte une diminution du nombre global de demandes prsentes aux IRSC. Cette diminution peut indiquer une stabilisation du nombre de demandes prsentes au PSF tant donn que les IRSC ont fait connatre leur intention de financer entre 800 et 900 nouvelles subventions par anne dans le programme. Les attentes du milieu de la recherche sont donc devenues ralistes quant l'aide disponible et la comptitivit du programme. Le grand nombre de demandes prsentes dans le cadre du PSF peut tre vu comme une mesure de succs tant donn que le programme est hautement comptitif et rpond aux besoins du milieu de la recherche.


10. Les IRSC ont une chelle de cotation de 0 4,9 pour l'examen par les pair des demandes de financement, et seulement les demandes cotes 3,5 et plus peuvent tre finances.

Figure 7 : Demandes finanables du concours ouvert de subventions de fonctionnement

Figure 7 : Demandes finanables du concours ouvert de subventions de fonctionnement

Source : Base de donnes des IRSC sur le financement
Note : Les barmes des IRSC sont de 0-4.9 pour l'examen par les pairs des demandes de financement, Seules les demandes cotes 3,5 et plus sont admissibles au financement

Une tude du Conseil des acadmies canadiennes en 2006 a rvl qu'en sciences de la sant et en sciences de la vie, le Canada tire son pingle du jeu, par rapport d'autres pays, dans un certain nombre de domaines qui se trouvent correspondre aux domaines que les IRSC ciblent. Ces domaines sont entre autres la recherche sur le cancer et la lutte contre cette maladie; les neurosciences; la sant circulatoire et respiratoire; les maladies infectieuses et immunitaires; ainsi que des domaines disciplinaires mergents, comme la sant autochtone, le vieillissement, et le genre et la sant. Une grande partie du financement dans ces domaines provient du PSF.

Le PSF a t valu en 2004. Depuis la fin de l'valuation, l'application des recommandations de l'tude a progress. Par exemple, le Systme de rapport sur la recherche a t cr en 2007-2008 et il sera mis en oeuvre en 2008-2009; un nouveau bulletin d'information lectronique l'intention des chercheurs a t cr pour les informer des faits nouveaux dans le financement de la recherche; des efforts ont t entrepris pour amliorer l'chelle de cotation et les critres utiliss par les comits d'examen par les pairs; et le succs des candidats nouveaux est surveill.

Preuves que le PSF atteint les rsultats attendus  :

  1. La multitude des demandes prsentes dans le cadre du PSF, qui continue de donner lieu un grand nombre de demandes de la part de nombreux chercheurs dans tous les domaines de recherche en sant;
  2. Comparativement d'autres pays, le Canada se tire bien d'affaires en sciences de la sant et en sciences de la vie dans de nombreux domaines financs par les IRSC, selon l'Acadmie canadienne des sciences et le Conseil des sciences, de la technologie et de l'innovation du Canada;
  3. La comptitivit du programme fait en sorte que seulement la meilleure recherche est finance.

B. Subventions d'quipe
Les IRSC allouent des fonds un bon nombre de programmes lis aux quipes dans le cadre de leur stratgie pour renforcer le milieu de la recherche et permettre la ralisation de recherches exceptionnelles. En 2007-2008, un total de 26 quipes ont t finances pour jusqu' cinq ans dans le cadre du concours ouvert de subventions d'quipe. Le financement moyen par quipe en 2007-2008 a t de 739 000 $. Les IRSC ont investi 19,2 millions de dollars en 2007-2008 dans le programme de subventions d'quipe. Les IRSC ont constat que le nombre des quipes qui ont eu du succs aux concours ouverts proviennent de domaines o la capacit et l'infrastructure de recherche sont dj fortes. Par consquent, ce programme ne soutient pas suffisamment les domaines de recherche qui sont moins dvelopps. Une valuation des subventions d'quipe, ainsi que d'autres programmes d'quipe, est prvue pour 2008-2009.

C. Initiatives stratgiques des instituts
L'approche largie des IRSC permet de rassembler des chercheurs par-del les frontires disciplinaires et gographiques grce leurs 13 instituts qui s'occupent de manire stratgique d'un domaine de recherche en sant important pour les Canadiens. Les dpenses totales au titre des initiatives stratgiques des instituts qui entrent dans cette activit du programme ont t de 31,7 millions de dollars en 2007-2008. Pour dcider de l'affectation de ces fonds, les directeurs scientifiques de chacun des 13 instituts des IRSC et les conseils consultatifs des instituts se guident sur le plan stratgique de chaque institut, ainsi que sur le Plan stratgique global, des changes de vues avec d'autres instituts et partenaires externes, et les dcisions du Comit de la recherche et de l'application des connaissances (CRAC)11. Les chercheurs sont invits prsenter des propositions de recherche afin de donner suite aux priorits de recherche dgages par les instituts. Ces propositions sont ensuite examines dans le cadre du processus d'examen par les pairs des IRSC.


11. tabli en 2007. Avant 2006-2007, ce comit tait connu sous le nom de Comit de la planification et des priorits de recherche.

Table 4 : Principaux thmes de recherche stratgiques financs par les instituts en 2007-2008



Institut Exemples de thmes de recherche stratgique finances en 2007-2008
Institut de la sant des Autochtones

- Dterminants de la sant des Autochtones
- Maladies chroniques et population autochtone
- Services de sant et population autochtone

Institut du vieillissement

- Mobilit et vieillissement
- Troubles cognitifs lis au vieillissement
- Recherche longitudinale sur les dterminants du vieillissement harmonieux et en sant

Institut du cancer

- Accs des soins de qualit pour le cancer
- Dpistage du cancer colorectal

Institut de la sant circulatoire et respiratoire

- Complications cardiovasculaires du diabte
- Imagerie clinique
- Initiative de recherche clinique

Institut de la sant des femmes et des hommes

- Sant des garons et des hommes
- Genre, la sant mentale et la toxicomanie

Institut de gntique

- Protomique et bioinformatique
- Services de sant pour les maladies gntiques
- Enjeux d'ordre thique, juridique et social de la gntique

Institut des services et des politiques de la sant

- Accs aux soins appropris dans le continuum
- Politique sur les mdicaments (qualit, scurit et financement)
- Information sur la sant

Institut du dveloppement et de la sant des enfants et des adolescents

- Air intrieur et asthme / allergie
- indicateurs de sant infantile

Institut des maladies infectieuses et immunitaires

- VIH/sida
- Infections mergentes et de la rsistance microbienne
- Capacit d'intervention en cas de pandmie grippale
- Vaccins pour le 21e sicle

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

- Activit physique, mobilit et sant
- Lsion, rparation et remplacement des tissus
- Douleur, incapacit et maladies chroniques

Institut des neurosciences, de la sant mentale et des toxicomanies

- Comorbidit et cooccurrence de troubles crbraux avec d'autres problmes de sant
- Recherche sur les dpendances
- Sant mentale des travailleurs

Institut de la nutrition, du mtabolisme et du diabte

- Obsit et poids corporel sain
- Recherche interventionnelle sur les programmes de vie saine et de lutte contre les maladies chroniques

Institut de la sant publique et des populations

- Sant mondiale
- Impacts des environnements sociaux, physiques et construits sur la sant
- Comprendre ce qu'est l'quit en matire de sant et la promouvoir



Le CEI a indiqu dans sa conclusion que [l]es instituts ont tous accompli de grands progrs dans l'laboration et la mise en oeuvre d'un programme de coordination et de dveloppement de leur secteur de recherche... malgr la limitation de leurs ressources, les instituts ont fonctionn de faon extrmement efficace. Chacun a labor une srie d'initiatives stratgiques et a exerc son leadership dans le cadre d'ateliers et d'initiatives de formation et de mentorat 12.

D. Grandes initiatives stratgiques
Le Plan stratgique des IRSC invite l'organisation crer des plates-formes et des initiatives nationales de recherche. Le conseil d'administration des IRSC a dfini un certain nombre d'initiatives stratgiques poursuivre dans le cadre de partenariats long terme pour donner suite aux priorits canadiennes de recherche en sant. Ce programme sert financer des projets grande chelle et de longue dure qui recoupent plusieurs disciplines de recherche en sant, et qui sont trop grands pour qu'un institut seul les finance. Les thmes sont choisis par les IRSC parmi leurs priorits de recherche en fonction de l'importance de leur impact potentiel. Comme il est prvu dans le plan d'valuation quinquennal approuv des IRSC, une valuation des grandes initiatives stratgiques des IRSC doit avoir lieu en 2010-2011. Une description de l'Initiative de recherche clinique est fournie comme exemple d'une des huit grandes initiatives stratgiques des IRSC :

L'Initiative de recherche clinique (IRC) est la raction des IRSC au besoin et la perspective nettement manifests d'un renforcement de la recherche clinique de manire acclrer l'application des dcouvertes issues de cette recherche dans des stratgies amliores et rentables de maintien de la sant et de traitement de la maladie, et produire des donnes l'appui de saines politiques de sant et d'un systme de sant efficient. En 2007-2008, les IRSC ont investi au total plus de 14,3 millions de dollars dans les divers programmes offerts dans le cadre de l'IRC. Un des principaux programmes lancs en 2007-2008 est celui des Initiatives rgionales et nationales de recherche clinique IRSC-FCI, qui viseront principalement btir l'excellence, renforcer la capacit nationale et crer la masse critique ncessaire pour permettre au Canada de devenir, sur la scne internationale, un chef de file de la recherche clinique qui conduit un meilleur systme de soins de sant, une amlioration de la sant et une conomie plus vigoureuse. En vertu de l'ICR, dans le cadre de laquelle le financement commence en 2008-2009, la FCI et les IRSC ont mis au dfi les tablissements et leurs chercheurs de considrer des modles non traditionnels et/ou des combinaisons de modles traditionnels et non traditionnels afin de rpondre le mieux possible l'objectif global d'amliorer la recherche clinique par des approches multidisciplinaires et collaboratives. Des quipes de recherche multidisciplinaires qui se penchent sur des problmes de sant aux incidences profondes et d'intrt clinique, des programmes de formation en recherche clinique, des programmes structurs d'application des connaissances et un robuste cadre d'thique sous-jacent taient des composantes intgrales devant faire partie des propositions.


12. Rapport du Comit d'examen international des IRSC aprs cinq ans (2000-2005), juin 2006, p. 11. (http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/31680.html)



Avantages pour les Canadiens : populations vulnrables - les enfants

Les enfants pauvres prennent plus de poids
La Dre Lisa Oliver, de l'Universit Simon Fraser, a produit de nouvelles preuves selon lesquelles le lieu o l'on vit a un impact sur le gain de poids. Son tude a permis de suivre des enfants pendant une priode de huit ans et de dterminer que si la plupart avaient peu prs le mme indice de masse corporelle (IMC) plus jeunes, ceux qui vivaient dans les quartiers les plus dfavoriss du Canada avaient pris plus de poids, l'ge de 11 ans au plus, que ceux qui vivaient dans des quartiers de classe moyenne. L'tude apporte une importante information pour les responsables des politiques, car elle laisse sous-entendre que les efforts de prvention dirigs vers les enfants de 5 8 ans ont le plus d'impact.

Les bbs allaits au sein font mieux aux tests de QI
Une tude finance par les IRSC qui a permis de suivre 14 000 enfants sur une priode de plus de six ans a conclu que l'allaitement maternel peut avoir un effet positif sur le quotient intellectuel d'un enfant. Dans cette tude, dirige par le Dr Michael S. Kramer, de l'Universit McGill, un groupe tmoin de mres a reu des soins materno-infantiles ordinaires, pendant qu'un groupe exprimental tait encourag allaiter longtemps. Les mres taient d'ge, de sant et de condition socioconomique comparables. Lorsque des enseignants et des pdiatres ont valu les habilets cognitives, les enfants allaits ont obtenu de meilleurs rsultats.

Les enfants maltraits peuvent prsenter des squelles biologiques
La violence faite aux enfants peut provoquer des modifications gntiques, selon une tude qui a compar les cerveaux de personnes victimes de violences qui se sont suicides et de personnes mortes subitement, mais qui n'avaient pas t maltraites. Les chercheurs d'un projet financ par les IRSC ont constat que les cerveaux de 13 victimes de suicide prsentaient des changements au niveau de la mthylation, le revtement chimique autour du gne qui l'active, changement qu'ils ont dcrit comme une rgulation aberrante de la machinerie de synthse de protines . Selon le Dr Moshe Szyf, de l'Universit McGill, qui a dirig l'tude, le fait de savoir que ces diffrences pigntiques existent dans la constitution biologique des personnes ngliges ou maltraites dans l'enfance aidera reprer celles qui sont plus risque et, ventuellement, prvenir des suicides. Les rsultats de l'tude ont t publis dans un journal en libre accs de la Public Library of Science.



E. Programme d'essais contrls randomiss (ECR)
Le Programme d'essais contrls randomiss sert financer des ECR qui fournissent des preuves rigoureuses de l'efficacit potentielle et relle des interventions en sant et des services de sant pour en assurer l'adquation avec les priorits du gouvernement. Le programme ouvert a permis de financer 74 essais en 2007-2008, au cot de 32,3 millions de dollars.

Le programme d'ECR est peru comme trs pertinent et efficace en raison de sa forte orientation sur la recherche applique et des nombreux essais canadiens impact lev qui ont t financs. Cependant, les essais durent plus longtemps, parfois jusqu' dix ans, et cotent plus cher que les subventions de fonctionnement. l'heure actuelle, l'investissement total moyen pour la dure d'une nouvelle subvention est de 1,6 million de dollars13. Le cot lev et la longue dure des ECR font qu'ils sont difficiles financer pour les IRSC. Assurer un niveau de financement plus soutenable peut amliorer le rendement du programme. Les IRSC sont dtermins augmenter leur financement de ce programme en 2008-2009. Les majorations viendront de raffectations internes et d'augmentations budgtaires futures conformes au plan d'investissement quinquennal des IRSC.


13. Inclut les subventions du PSF qui ont commenc tre verses en 2007-2008. Les chiffres sont de mai 2008 et sont sujet changement.

F. Initiative de recherche sur le VIH/sida
L'Initiative de recherche sur le VIH/sida est responsable de la gestion et de la supervision des composantes de recherche des deux grandes initiatives du gouvernement du Canada en matire de VIH/sida, soit l'Initiative fdrale de lutte contre le VIH/sida au Canada (IF) et l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH (ICVV). Par l'entremise de l'IF (un partenariat entre l'Agence de la sant publique du Canada (ASPC), Sant Canada (SC), le Service correctionnel du Canada et les IRSC), les IRSC financent la recherche dans les domaines suivants : gnie biomdical/recherche clinique; services de sant et sant des populations; sant communautaire; en plus du Rseau canadien pour les essais VIH. Grce la nouvelle ICVV, un partenariat entre le gouvernement du Canada (ASPC, SC, Industrie Canada, Agence canadienne de dveloppement international et IRSC) et la Fondation Bill et Melinda Gates, les IRSC financent la recherche pour acclrer la mise au point d'un vaccin contre le VIH et rpondre des besoins de recherche critiques. Avec ce financement combin, et des fonds additionnels des IRSC, les dpenses au titre de la recherche sur le VIH/sida ont atteint 37,1 millions de dollars approximativement en 2007-2008.

Bien que la recherche soit une entreprise au long cours, nombre des projets financs ont dj donn des rsultats tangibles. L'Initiative de recherche sur le VIH/sida entreprend une valuation de son Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida, qui sera termine au printemps 2009. Le Rseau canadien pour les essais VIH a rcemment fait l'objet d'une valuation indpendante, o il a t bien cot pour tous les aspects considrs. L'valuation a rvl que le Rseau a jou un rle cl dans la rponse du Canada l'pidmie de VIH/sida, et un financement supplmentaire aidera garantir la force et l'expertise canadiennes continues dans la conduite d'importants essais cliniques de haute qualit en matire de VIH.



Avantages pour les Canadiens - dcouvertes sur le VIH/sida

Circoncision des garons
Des chercheurs estiment que les taux d'infection par le VIH en Afrique subsaharienne pourraient tre rduits des deux tiers si la circoncision devenait une pratique courante. Une quipe internationale de chercheurs, comprenant le Dr Stephen Moses, de l'Universit du Manitoba, a effectu une vaste tude dans le district de Kisumu, au Kenya, o 18 % des hommes et 25 % des femmes sont sropositifs pour le VIH. Le Dr Moses a dcouvert que chez les hommes circoncis, le risque de contracter ce virus mortel tait rduit de 53 %. Ce projet, cofinanc par les IRSC, confirme les conclusions de plusieurs tudes antrieures. Collectivement, les rsultats de ces tudes ont men la formulation de recommandations par l'Organisation mondiale de la Sant concernant la circoncision.

Un gne naturel peut neutraliser le VIH
Des chercheurs l'Universit de l'Alberta ont dcouvert un gne naturellement prsent qui peut bloquer le VIH et prvenir l'apparition du sida. Selon le Dr Stephen Barr, virologiste molculaire, son quipe a isol un gne, appel TRIM22, qui bloque l'infection par le VIH dans une culture cellulaire en empchant le virus de s'assembler. Bien que les mdicaments antirtroviraux puissent nuire la capacit du VIH de se rpliquer, ils ne peuvent l'radiquer, la diffrence de TRIM22, qui a le potentiel de le faire naturellement. Le prochain dfi consiste trouver pourquoi TRIM22 n'est pas efficace chez les personnes infectes par le VIH et apprendre l'activer.

Protection d'une protine contre des maladies mortelles
Une quipe de recherche canado-amricaine a dcouvert une importante protine dote d'une capacit protectrice contre des maladies immunes mortelles, comme VIH. Le VIH tue les cellules dites mmoire centrale qui jouent un important rle en aidant le systme immunitaire se dfendre contre les virus. La protine nouvellement dcouverte, FOX03a, aide conserver les cellules mmoires. La protine a t dcouverte en tudiant un groupe d'hommes infects par le VIH, mais qui ne prsentaient aucun symptme. Selon le chercheur principal, le Dr Rafick-Pierre Skaly, de l'Universit de Montral, la dcouverte de FOX03a aidera galement les scientifiques mettre au point des traitements contre le cancer, la polyarthrite rhumatode et l'hpatite. Les rsultats de la recherche finance par les IRSC ont t prsents dans un numro en ligne anticip de Nature Medicine.




Risques et dfis : Rsultat stratgique 1.0

En 2007-2008, en vue d'atteindre le Rsultat stratgique 1.0 - Recherche exceptionnelle, les IRSC ont gr de faon proactive les risques suivants :

Risque no 1 : Grer la complexit des mcanismes d'investissement long terme : Il existe un risque que le financement par l'attribution de crdits annuels rende difficile pour les IRSC d'offrir des mcanismes de financement plus long terme qui varient pendant toute la dure d'un projet de recherche. La capacit des IRSC de mettre en route de nouveaux programmes qui rpondent aux besoins temporels du milieu de la recherche peut ainsi tre limite.

Impact : La recherche exige du temps et un investissement soutenu. Elle s'accompagne galement de beaucoup d'incertitude. Une importante portion du budget des IRSC est engage dans des subventions et bourses d'une dure de trois cinq ans. Dans nombre de cas, des niveaux d'investissement rduits au cours des premires annes d'un projet sont suivis de plus importants investissements au cours de la troisime et de la quatrime annes, bien que le profil des dpenses en tant que tel souvent ne soit pas prvisible. Ne pas grer la complexit de ces mcanismes de financement rduit la marge de manoeuvre pour de nouveaux investissements, ce qui pourrait diminuer en retour la capacit des IRSC de s'attaquer des dfis particuliers pour la sant mesure qu'ils surgissent.

Attnuation : Pour attnuer ce risque, les IRSC sont en train d'laborer un plan d'investissement sur cinq ans pour le budget des subventions et bourses, qui reposera sur des mthodes plus volues de modlisation des investissements. L'organisation pourra ainsi mieux prdire les impacts futurs des dcisions d'investissement et appliquer les concepts d'une dynamique stable pour assurer la stabilit relative des investissements au fil du temps.

Risque no 2 : Assurer la capacit organisationnelle de rpondre aux priorits stratgiques : Il existe un risque que les IRSC puissent ne pas avoir l'agilit et la flexibilit requises pour rpondre promptement aux priorits stratgiques dans des domaines cibls.

Impact : Il est de plus en plus ncessaire de s'assurer que des connaissances en provenance de la recherche en sant sont produites dans des domaines cibls afin de rpondre des questions et des proccupations particulires, et de donner suite aux priorits gouvernementales. Cela s'explique par l'cart dans les connaissances actuelles et/ou le besoin de renforcer et d'tendre la base de connaissances existantes pour ragir un dfi de taille sur le plan de la sant. Si les IRSC n'ont pas la capacit organisationnelle de donner suite aux priorits, des dfis particuliers en matire de sant risquent de ne pas tre pris en charge.

Attnuation : La structure des instituts et les conseils consultatifs qui les appuient permettent aux IRSC d'attnuer le risque en se tenant au fait des importants dfis pour la sant qui doivent tre pris en charge et de la capacit de recherche qui existe au Canada pour assurer cette prise en charge. Chaque institut est dirig par un directeur scientifique qui joue un rle de chef de fil dans son domaine de spcialisation et essaie de prvoir les besoins futurs par l'tablissement de plans stratgiques.

Risque no 3 : Capacit de recruter des pairs examinateurs : Il existe un risque que les IRSC ne soient pas en mesure de continuer recruter des pairs examinateurs qualifis pour valuer les propositions de recherche.

Impact : Le processus d'examen par les pairs est un lment critique de l'excution des programmes des IRSC. Ce processus assure l'quit et la transparence, l'optimisation des ressources, et le financement des meilleurs et plus brillants chercheurs. L'incapacit recruter de nouveaux pairs examinateurs entrane la fatigue des examinateurs qui restent, le recours des examinateurs moins expriments, des examens de qualit infrieure et des retards dans le processus global d'examen par les pairs.

Attnuation : Afin d'attnuer ce risque, les IRSC ont tabli un groupe central pour coordonner le processus d'examen par les pairs, y compris le recrutement de pairs examinateurs. Ce groupe est en train de dterminer des faons de simplifier et d'amliorer les processus d'examen par les pairs afin de rduire le fardeau des examinateurs.


Rsultat stratgique 2 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs

Le rsultat stratgique 2.0 vise btir un :

Solide milieu de recherche en sant capable d'entreprendre des recherches exceptionnelles.

Crer une communaut de chercheurs en sant exceptionnels est un autre lment de l'activit de base des IRSC. Les principaux instruments utiliss par les IRSC pour crer une capacit de recherche en sant au Canada sont les bourses de formation et d'appui salarial, les partenariats sous la conduite des instituts, et les normes de recherche thique.

Sommaire des rsultats

Les IRSC utilisent plusieurs indicateurs pour surveiller les tendances long terme dans ce domaine. Deux de ces indicateurs sont les suivants :

  1. Pourcentage des dtenteurs de doctorat au Canada qui pensent faire des tudes postdoctorales en sant;
  2. Qualit et disponibilit de ressources adquates pour la recherche (infrastructure, matriel, logiciel).

Les indicateurs au niveau des rsultats stratgiques sont des indicateurs socitaux gnraux. Les IRSC contribuent la formation de personnel hautement qualifi (PHQ) par des investissements directs dans les gens sous la forme de bourses de formation et d'appui salarial, et indirectement par des subventions, de nombreux stagiaires bnficiant des subventions de fonctionnement des IRSC.

1. Pourcentage des dtenteurs de doctorat au Canada qui pensent faire des tudes postdoctorales en sant

Le pourcentage de dtenteurs de doctorat qui songent suivre une formation postdoctorale est un indicateur cl de la probabilit que la formation postdoctorale encourage les personnes demeurer dans le domaine de la recherche en sant, ainsi que de la demande potentielle de bourses de recherche postdoctorale des IRSC. Selon l'enqute de 2005 auprs des titulaires de doctorat, 56 % de tous les diplms prvoyaient entrer sur le march du travail aprs avoir obtenu leur diplme, alors que 34 % pensaient entreprendre des tudes postdoctorales14. Chez les diplms en sciences de la vie, toutefois, 64 % avaient l'intention de poursuivre leur formation ou de continuer tudier grce une bourse postdoctorale ou un autre arrangement. Ces donnes accrditent la thse voulant que les dtenteurs de doctorat dans des domaines de recherche en sant/mdicale soient motivs continuer de travailler en recherche dans leur domaine aprs avoir termin leur formation universitaire. Les conclusions valident galement l'insistance accrue avec laquelle les IRSC encouragent les tudiants et les stagiaires poursuivre leurs tudes suprieures avec l'aide de bourses de recherche, de bourses de perfectionnement professionnel, de subventions et de bourses.

2. Qualit et disponibilit de ressources adquates pour la recherche

Selon l'enqute de 2005 auprs des chercheurs financs par les IRSC, 70 % d'entre eux convenaient que la capacit de leur milieu (p. ex. infrastructure, matriels et logiciels) de soutenir les chercheurs dans la conduite de leur recherche tait raisonnablement satisfaisante ou optimale, et 8 % estimaient que leur milieu de recherche tait dans une grande mesure optimal. Comme le montre la Figure 8, les chercheurs rattachs aux instituts des IRSC indiquent clairement que le renforcement de la capacit reprsente un important besoin [de 88 % des chercheurs de l'Institut des services et des politiques de la sant (ISPS) 70 % des chercheurs de l'Institut de gntique (IG).


14. Donnes tires de Gluszynski, Tomasz et Valerie Peters, L'Enqute auprs des titulaires d'un doctorat : profil des diplms rcents, Statistique Canada et Dveloppement des ressources humaines Canada, 2005, p. 14.

Figure 8 : Besoin pour les instituts de renforcer la capacit - chercheurs financs

Figure 8 : Besoin pour les instituts de renforcer la capacit - chercheurs financs


Rendement au niveau des activits de programme de la SGRR

Les sections suivantes prsentent les rsultats obtenus en 2007-2008 dans le cadre de chacune des activits du programme qui contribuent au Rsultat stratgique no 2 - Des chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs.

Activit de programme 2.1: Financer des stagiaires et des chercheurs en sant

Un des objectifs cls des IRSC est de jouer un rle directeur dans le dveloppement du potentiel au sein de la communaut de recherche en sant du Canada. On y parvient au moyen de la formation et du perfectionnement des chercheurs ainsi qu'en favorisant le dveloppement et l'appui continu de carrires scientifiques en recherche dans le domaine de la sant. En plus de fournir des stagiaires et des chercheurs indpendants un appui salarial, les IRSC veulent les aider dvelopper les comptences dont ils ont besoin pour russir dans le milieu moderne de la recherche.

Ressources financires (M$)



Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
203,6 $ 208,5 $ 202,3 $


Ressources humaines



Prvues Relles cart
95 84 -11




Rsultats prvus

Programmes de financement efficaces et efficients qui garantissent un bassin de stagiaires et chercheurs en sant hautement qualifis en mesure d'effectuer des recherches exceptionnelles.

Indicateurs

  1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
  2. Succs des programmes de formation et d'appui salarial subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
Lien avec la priorit Priorit no 2 :
Chercheurs - Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.


valuation du rendement de l'activit de programme 2.1 : atteint

Suit un rsum du rendement en 2007-2008 des principales sous-activits qui sous-tendent le rendement de l'activit du programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant.

Comme il est indiqu plus en dtail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont russi atteindre les rsultats attendus pour cette activit du programme, soit assurer la disponibilit d'un personnel hautement qualifi (PHQ) pour la conduite de recherche exceptionnelle. Cette cote de rendement repose d'abord sur une valuation des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants. Les IRSC ont investi des sommes considrables pour appuyer les chercheurs en sant et ont renforc la capacit de recherche dans toutes les disciplines qui ont rapport la sant. Mme si les donnes sur lesquelles peut reposer une valuation factuelle du succs de ces programmes sont limites cette anne, des donnes anecdotiques comme le nombre de demandes indiquent qu'ils rpondent un besoin dans le milieu de la recherche. De plus, d'importantes majorations dans le budget de 2007 des fonds destins au Programme des chaires de recherche du Canada et au Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada montrent que ces programmes continuent d'tre fructueux et pertinents pour aider les chercheurs en sant du Canada. Les instituts continuent de renforcer la capacit dans leurs milieux respectifs en finanant un ensemble de bourses de formation stratgique et d'appui salarial dans des domaines cibls.

Les bourses de formation et d'appui salarial sont un instrument cl utilis par les IRSC pour renforcer la capacit de recherche en sant au Canada. Ces bourses entrent dans deux catgories : programmes ouverts d'aide la formation et au salaire, non cibls; et programmes stratgiques d'aide la formation et au salaire, aligns sur les priorits de recherche dtermines par les 13 instituts. Les IRSC participent aussi d'autres activits comme les Chaires de recherche du Canada et le programme de Bourses d'tudes suprieures du Canada.

A. Bourses de formation
Les bourses de formation des IRSC viennent en aide plus de 2 400 personnes, dont des tudiants au baccalaurat, la matrise, au doctorat et au postdoctorat. Les dpenses au titre des programmes d'aide la formation en 2007-2008 ont t de 51,9 millions de dollars.

Les programmes ouverts de formation ont trois composantes principales :

  • Bourses de recherche au doctorat (BRD);
  • Initiative stratgique pour la formation en recherche dans le domaine de la sant (ISFRS);
  • Bourses de recherche

L'ISFRS a t value en 2007-2008 pour recueillir des donnes probantes sur le rendement du programme, faciliter la prise de dcision de l'organisation au sujet du renouvellement et du financement du programme, et rpondre aux exigences de rapport des organismes centraux. la lumire des principales conclusions, il a t recommand que les IRSC revoient et rvisent le niveau de financement du programme ouvert qu'est l'ISFRS. Les IRSC ont l'intention de donner suite cette recommandation en recentrant l'ISFRS sur les priorits stratgiques plutt que sur la recherche ouverte. Le rapport final devrait tre rendu public au plus tard en septembre 2008.

Une rcente valuation de l'ISFRS a conclu qu'elle valait bien les programmes de bourses d'tudes suprieures du Canada, de bourses de recherche au doctorat et de bourses de recherche des IRSC, par exemple, pour ce qui est de la diversit de la formation disciplinaire des stagiaires, de la productivit savante prcoce, et des perceptions du milieu de formation ainsi que de l'exprience des stagiaires. De plus, le programme semblait faire augmenter le nombre de possibilits de formation en recherche pour les stagiaires dans le domaine des systmes et des services de sant ainsi que de la recherche clinique.

La Figure 9 montre le nombre de chercheurs en sant dans tout le Canada qui ont bnfici de divers programmes de bourses des IRSC en 2007-2008.

Figure 9 : Aide au renforcement de la capacit de recherche en sant en 2007-2008

Figure 9 : Aide au renforcement de la capacit de recherche en sant en 2007-2008

Source : Base de donnes des IRSC sur le financement

B. Programmes d'appui salarial
Dans le cadre des Programmes d'appui salarial, environ 60 nouveaux chercheurs commencent tre financs chaque anne, au terme d'un concours ouvert. Dans quelques annes, les programmes devraient atteindre leur rythme de croisire, et environ 300 nouveaux chercheurs seront financs n'importe quel moment. Le financement reu permet aux chercheurs de consacrer un minimum de 75 % de leur temps la recherche (plutt qu' l'enseignement, l'administration ou au travail clinique).

Comme le montre la Figure 10, les dpenses engages au titre des programmes d'appui salarial des IRSC sont tombes 30,7 millions de dollars environ en 2007-2008, comparativement 32 millions de dollars environ en 2006-2007. Cette tendance devrait se poursuivre en 2008-2009, puisque prendront fin les programmes de Chercheur, de Chercheur chevronn et de Chercheur mrite. Des bourses salariales prennent aussi fin avant leur terme, remplaces par des chaires de recherche du Canada (comme le prvoient les rgles des IRSC, une personne ne peut dtenir la fois une bourse salariale des IRSC et une chaire de recherche du Canada).

Figure 10 : Dpenses au titre des bourses de formation et d'appui salarial

Figure 10 : Dpenses au titre des bourses de formation et d'appui salarial

Source : Base de donnes des IRSC sur le financement
Note : Les chiffres pour les bourses salariales ne tiennent pas compte des chaires de recherche du Canada

C. Programmes stratgiques de formation et d'appui salarial - rle des 13 instituts des IRSC
Un rle cl des instituts des IRSC est de renforcer la capacit par la formation et l'aide salariale dans des domaines de recherche en sant stratgiques qu'ils dterminent eux-mmes, de concert avec des intervenants du secteur public, des organisations de soins de sant, des groupes de patients et l'industrie. Les programmes stratgiques de formation et d'appui salarial viennent en aide et offrent une reconnaissance spciale d'abord aux tudiants qui poursuivent des tudes de matrise ou de doctorat, ou aux candidats hautement qualifis au niveau postdoctoral ou postprofessionnel dans le domaine de la sant. Les 13 instituts appuient la formation par un certain nombre de mcanismes, dont :

  • l'Initiative stratgique pour la formation en recherche dans le domaine de la sant (ISFRS)
  • les annonces de priorits;
  • le programme Cadres de bourses postdoctorales cibles.

Les instituts dveloppent aussi la capacit par leurs propres initiatives stratgiques, en plus de celles qui sont mentionnes ci-dessus.

Le programme Cadres de dveloppement de la capacit autochtone de recherche en sant (CDCARS) est l'une des premires initiatives de l'Institut de la sant des Autochtones (ISA) des IRSC. Ce programme vise crer un rseau d'environnements propices la recherche dans tout le Canada, qui facilite le dveloppement de la capacit autochtone de recherche en sant.  Les centres sont vous l'amlioration de la sant des Premires Nations, des Inuits et des Mtis par une recherche communautaire rpondant des critres d'excellence scientifique. Leur rendement a t jug remarquable, tous les centres CDCARS ayant accompli d'importants progrs en vue d'atteindre les buts globaux du programme. Avec pour objectif de maintenir l'lan et d'assurer la vitalit des centres CDCARS, l'ISA-IRSC a lanc une nouvelle initiative, et le financement a dbut l'automne 2007 de la deuxime phase du programme avec l'Environnement rseau des IRSC pour la recherche sur la sant des Autochtones (ERRSA). Le gouvernement fdral a dmontr qu'il appuyait ce programme plus tt dans l'anne 2008 lorsque le Secrtaire parlementaire Steven Fletcher a annonc un investissement de 15,8 millions de dollars dans le programme ERRSA au cours des trois prochaines annes.

D. Chaires de recherche du Canada (CRC)
Le Programme des chaires de recherche du Canada a investi environ 315 millions de dollars en 2007-2008 pour attirer et retenir au Canada certains des chercheurs les plus brillants et les plus prometteurs au monde. Les dpenses des IRSC au titre du Programme des CRC ont considrablement augment au cours des dernires annes, passant de 72,9 millions de dollars en 2005-2006 environ 86,5 millions de dollars en 2007-2008. Les dpenses prvues et relles des IRSC au titre du Programme des CRC ont augment chaque anne depuis 2005-2006 par suite d'augmentations incrmentielles reues par les IRSC pour le programme. Les IRSC n'ont pas russi utiliser d'importantes sommes destines au Programme des CRC au cours de chaque exercice financier de 2005-2006 2007-2008 parce que les universits ont prouv des difficults doter les chaires.

En novembre 2007, un total de 1 851 chaires taient en vigueur. Plus de 2 000 chercheurs ont t titulaires de CRC depuis le dbut du programme. Le but du programme a donc t atteint puisqu'il tait de soutenir 2 000 titulaires de chaires avant la fin de 2008 (mme si tous les fonds n'ont pas t dpenss au cours des trois dernires annes). L'valuation du programme aprs cinq ans a rvl que les CRC ont aid crer un environnement de recherche qui contribue attirer et retenir des chercheurs de niveau suprieur. Les titulaires de chaires ont indiqu que, comparativement aux autres chercheurs pendant la mme priode, leur productivit comme chercheurs avait considrablement augment, de mme que le PHQ form par eux au niveau des tudes suprieures, depuis qu'ils avaient reu leurs chaires. Ils ont aussi soulign que d'autres impacts de la recherche, comme des brevets, des inventions et des traitements potentiels, pouvaient aussi tre attribus en partie au Programme des CRC.

E. Bourses d'tudes suprieures du Canada (BESC)
Le Programme des BESC aide financer la formation de futurs chercheurs au niveau de la matrise et du doctorat, qui ont ainsi la possibilit d'acqurir de l'exprience en recherche. En 2007-2008, les IRSC ont investi 13,9 millions de dollars dans le Programme des BESC. Dans son budget de 2007, le gouvernement fdral a annonc des fonds nouveaux pour la portion des IRSC du Programme des BSEC afin de permettre ces derniers de financer 400 bourses de plus, de faon continue, jusqu' ce que le programme soit entirement dploy en 2009-2010.

Le Programme des BESC fait prsentement l'objet d'une valuation conjointe avec le CRSH et le CRSNG. Les IRSC sont l'organisme responsable de cette valuation des trois organismes dont le rapport final est prvu pour la fin de 2008.


Activit de programme 2.2 : Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant

Les IRSC renforcent la capacit du milieu de la recherche en sant de faire son travail en appuyant des activits et des ressources qui rendent possible la recherche. Les moyens pris en ce sens incluent le soutien de vastes quipes de chercheurs de diverses disciplines qui s'attaquent certains des problmes de sant les plus complexes auxquels font face les Canadiens; la participation des activits de collaboration comme la formation de rseau de chercheurs et de fournir et d'entretenir des outils de recherche la fine pointe de la technologie comme de nouveaux quipements, des bases de donnes et d'autres ressources spcialises pour la recherche.

Ressources financires (en millions de dollars)



Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
70 $ 69,7 $ 68 $


Ressources humaines



Prvues Relles cart
33 29 -4




Rsultats prvus

Programmes de financement et partenariats efficaces et efficients qui mnent un milieu de recherche dynamique et permettent la ralisation de recherches exceptionnelles.

Indicateurs

  1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
  2. Succs des programmes de collaboration et de ressources en recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
Lien avec la priorit Priorit no 2 :
Chercheurs - Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.


valuation du rendement de l'activit de programme 2.2 : Atteint

Suit un rsum du rendement en 2007-2008 des principales sous-activits qui sous-tendent le rendement de l'activit du programme 2.2 - Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant.

Comme il est indiqu plus en dtail dans les sections ci-dessous, le IRSC ont russi atteindre les rsultats attendus pour cette activit du programme, soit des partenariats et des programmes de financement efficaces et efficients qui assurent un cadre de recherche dynamique et une recherche exceptionnelle. Cette cote de rendement est fonde d'abord sur une valuation des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants. En 2007-2008, les IRSC ont renforc la capacit du milieu de la recherche en sant en mettant sa disposition des fonds pour acqurir les ressources que ncessite la recherche en sant. Les instituts ont jou un rle cl en finanant diverses subventions d'quipe dans leurs milieux de recherche respectifs.

A. Subventions d'quipe stratgiques des instituts
La majorit des dpenses dans le cadre de cette activit de programme dcoule des subventions aux quipes en voie de formation (EVF) et des subventions aux quipes interdisciplinaires de renforcement des capacits (EIRC), finances par l'entremise des instituts et d'autres initiatives stratgiques des IRSC. En 2007-2008, les IRSC ont financ 124 EVF, pour un investissement total d'environ 30,1 millions de dollars, et 45 EIRC, d'une valeur globale d'environ 7,4 millions de dollars.

Une valuation de tous les programmes d'quipe des IRSC (une dizaine environ) est entreprise en 2008-2009 et un rapport est attendu en 2010 sur les limites et les succs relatifs de ces programmes.

Un avantage additionnel est qu'une partie du travail d'valuation se traduira par des contributions la cration d'outils pour mesurer l'application des connaissances et le renforcement de la capacit dans le contexte des IRSC et de la recherche canadienne. La conception des programmes d'quipe sera examine la lumire du travail scientifique collectif et de ce qui est ncessaire pour constituer des quipes de plus en plus productives et innovatrices (ou des programmes de financement d'quipe). Ce pourrait tre une occasion exceptionnelle pour la direction d'examiner les programmes d'quipe des IRSC et d'en harmoniser les exigences et le financement avec des facteurs de succs connus du travail scientifique collectif.

B. Programme Collaboration et ressources en recherche (CRR)
Le programme CRR consiste en un certain nom de sous-programmes, qui visent tous renforcer la capacit du milieu de la recherche en sant d'excuter le travail de recherche. Les dpenses des IRSC au titre de ce programme ont t d'environ 6,8 millions de dollars en 2007-2008. La rduction des dpenses rsulte d'abord du fait que le programme de subventions pour des ressources de recherche n'a pas t ractivit depuis 2005.



Avantages pour les Canadiens - avances en neurosciences

Cellules souches neurales adultes
En 1992, le Dr Samuel Weiss, l'Universit de Calgary, a dcouvert des cellules souches neurales dans le cerveau de mammifres adultes. Le Dr Weiss a fait cette dcouverte de faon tout fait fortuite lorsqu'il tudiait comment utiliser des facteurs de croissance pour protger le cerveau. Depuis lors, sa recherche a pour but de comprendre comment les cellules souches neurales fonctionnent et comment elles peuvent tre utilises pour rparer le tissu nerveux et aider les gens se rtablir de lsions et d'affections crbrales et mdullaires. En reconnaissance pour son travail, le Dr Weiss a reu le Prix Gairdner International en 2008, la plus prestigieuse distinction canadienne en recherche mdicale.

Neurosciences
Le Dr Peter St. George-Hyslop, l'Universit de Toronto, a t un pionnier de la recherche sur les causes et les consquences de la maladie d'Alzheimer et d'autres maladies neurodgnratives. Cette recherche a ouvert la voie de nouveaux traitements pour ces maladies. Par exemple, en 2006, le Dr St George‑Hyslop et ses collgues ont trouv une substance ressemblant au sucre, connue sous le nom de scyllo-cyclohexanehexol, qui stoppe l'accumulation de plaque toxique chez les souris atteintes de la malade d'Alzheimer, ce qui permet toutes fins pratiques de gurir la maladie. Le Dr St George‑Hyslop a remport le Prix Killam en 2008 pour son travail.



C. Programme de partenariats rgionaux (PPR)
Ce programme aide former des partenariats et est conu pour habiliter les chercheurs dans les rgions moins peuples et moins prospres du Canada. Le programme a permis de financer 94 subventions et 50 bourses des chercheurs et des stagiaires (somme des subventions et bourses nouvelles et existantes) en 2007-2008. Les fonds totaux verss par les IRSC au cours de l'exercice 2007-2008 se sont tablis 4,4 millions de dollars. Le financement des IRSC au titre des subventions et bourses est gal par des partenaires selon un ratio de 1 : 1. Une valuation du PPR en 2005 a recommand de modifier le programme pour que les activits permettent mieux d'obtenir les rsultats attendus. Le programme a depuis t modifi, et les intresss ont jou un important rle cet gard. Le PPR est le seul programme des IRSC qui est ax sur le dveloppement de la capacit de recherche en sant dans les rgions o les ressources sont limites. Il est trs bien cot par les chercheurs participants, les membres des comits consultatifs et les autres parties prenantes.


Activit de programme 2.3 : Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits

Les IRSC tablissent de solides partenariats nationaux et internationaux par l'entremise de leurs 13 instituts pour contribuer aux priorits de recherche stratgiques en matire de sant, et trouver des sources de financement et d'expertise pour la recherche. Les partenaires sont entre autres les responsables des politiques en matire de sant au niveau provincial, fdral et international, le secteur priv, et des organismes de bienfaisance dans le domaine de la sant au Canada et l'tranger.

Ressources financires (en millions de dollars)



Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
28,1 $ 28,2 $ 24 $


Ressources humaines



Prvues Relles cart
13 12 -1




Rsultats prvus

Des programmes nationaux et internationaux de recherche en sant ainsi que de solides alliances et partenariats sont labors et mis en oeuvre.

Indicateurs

  1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
  2. Succs des programmes de recherche en partenariat subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
Lien avec la priorit Priorit no 2 :
Chercheurs - Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.


valuation du rendement de l'activit de programme 2.3 : Atteint

Suit un rsum du rendement en 2007-2008 des principales sous-activits qui sous-tendent le rendement de l'activit du programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits.

Comme il est indiqu plus en dtail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont russi atteindre les rsultats attendus pour cette activit du programme, soit mettre en oeuvre et forger des programmes de recherche en sant au niveau national et international, de mme que de solides alliances et partenariats. Cette cote de rendement repose d'abord sur une valuation des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants. En 2007-2008, les IRSC ont continu de collaborer avec des centaines de leurs partenaires, y compris les trois organismes subventionnaires, et des organisations sans but lucratif nationales et internationales. Ils ont aussi russi aller chercher suffisamment de fonds pour maximiser leurs investissements dans la recherche en sant et faciliter l'change de connaissances ainsi que l'application des rsultats de la recherche. Mme si les donnes sont limites cette anne pour justifier une valuation factuelle du succs des programmes en question, le nombre de partenariats et les fonds recueillis grce aux partenariats justifient la cote atteint . Les instituts jouent un rle cl en crant et en dveloppant des partenariats dans toutes les disciplines de la recherche en sant.

A. Subventions d'appui aux instituts
Le Programme de subventions d'appui aux instituts procure un million de dollars chacun des 13 instituts des IRSC pour leurs activits oprationnelles, stratgiques et dveloppementales. Un examen de gestion du programme entrepris en 2007-2008 a conclu que d'autres modles ne procureraient pas les lments requis du modle des instituts virtuels, et que le Programme de subventions d'appui aux instituts constituait le mcanisme le plus adapt, efficient et rentable pour le financement des instituts.

B. Programme de partenariat avec les petits organismes de sant (PPPOS)
Ce programme augmente la capacit de financement de la recherche des organismes de bienfaisance dans le domaine de la sant et des organisations sans but lucratif. Le programme met prs de 60 bourses (somme des nouvelles bourses et des bourses existantes en 2007-2008) la disposition de stagiaires. Le financement total vers par les IRSC en 2007-2008 s'est tabli plus de 800 000 $. Selon les conclusions de l'valuation du PPPOS ralise en 2007, le programme a un effet positif de taille sur le milieu de la recherche.

C. Human Frontier Science Program (HFSP)
Ce programme subventionne la collaboration intercontinentale en recherche de base la frontire des connaissances humaines en biologie. Il privilgie l'aide aux jeunes chercheurs en offrant des bourses de recherche postdoctorale pour soutenir les candidats exceptionnels. L'examen rcent du HFSP par un groupe d'experts a rvl que le programme atteignait ses objectifs de promotion des collaborations interdisciplinaires et nouvelles, et occupait un crneau unique dans le financement de la recherche internationale.



Avantages pour les Canadiens - les Autochtones

L'obsit chez les Inuits au mme niveau que chez les Euro-Canadiens
La proportion des personnes qui ont de l'embonpoint et qui sont obses chez les Inuits du Canada, du Groenland et de l'Alaska n'est pas trs diffrente de ce qu'elle est chez les Canadiens d'origine europenne, selon une tude portant sur les donnes de quatre enqutes. L'tude, dirige par un chercheur des IRSC, le Dr Kue Young, de l'Universit de Toronto, a rvl que 36,6 % des hommes inuits et 32,5 % des femmes inuites avaient de l'embonpoint, alors que 15,8 % des hommes et 25,5 % des femmes taient obses. Paralllement aux taux d'obsit, diverses mesures de la faon dont le corps fonctionne - comme les taux de lipide, de sucre et de lipides - augmentaient aussi. chaque niveau d'obsit, cependant, les Inuits avaient une tension artrielle et des taux de lipides plus bas que les Euro-Canadiens. Les rsultats de l'tude ont t publis dans l'American Journal of Public Health. Le Dr Young est chercheur principal au sein d'une quipe des IRSC qui s'intresse la prvention des maladies chroniques dans les pays circumpolaires.

Les IRSC tablissent des lignes directrices pour les tudes chez les Autochtones
Les chercheurs doivent comprendre et respecter la faon dont les Autochtones voient le monde, selon un nouvel ensemble de lignes directrices en matire d'thique labores par les IRSC en consultation avec les communauts de Premires Nations, d'Inuits et de Mtis. Les lignes directrices visent mettre en quilibre la poursuite de l'excellence scientifique avec le respect des valeurs et des traditions autochtones et insistent sur le fait que les projets de recherche devraient dboucher sur des avantages pour la communaut autochtone et/ou ses membres. De mme, le partage des avantages avec une communaut devrait tre interprt du point de vue de cette dernire. En bout de ligne, le but est de rduire l'cart marqu dans la sant des communauts autochtones par une recherche adapte du point de vue culturel et thique. Les lignes directrices compltes sont trouvent l'adresse suivante : http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/29134.html.

Des chercheurs s'attaquent l'pidmie de caries dentaires chez les enfants autochtones
Les enfants cris d'Eeyou Istchee, la rgion crie de la baie James, ont pris part un vaste essai de cinq ans financ par les IRSC - et qui s'achve - pour lutter contre une pidmie de caries dentaires chez les jeunes enfants des communauts autochtones dans tout le Canada. La Dre Rosamund Harrison, l'Universit de la Colombie-Britannique, et le Dr Jacques Vronneau, de l'Universit McGill, travaillent avec le conseil de sant cri au Qubec pour offrir aux femmes un counseling individuel qui dbute lorsqu'elles sont enceintes. Le programme pourrait venir faire partie des soins courants pour les autres enfants des Premires Nations au Canada. Les taux de caries dentaires chez les membres des Premires Nations et les Inuits de tous ges sont cinq fois plus levs que chez la population canadienne non autochtone. Le problme commence souvent tt dans l'enfance, 72 % des enfants des Premires Nations et des enfants inuits de deux cinq ans prsentant des caries dentaires.




Activit de programme 2.4 : clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant

Les IRSC financent la recherche sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) lies la sant et la recherche en sant, et s'efforcent de renforcer la capacit en thique de la recherche au Canada. Le programme des QEJS est pertinent pour tous les autres programmes des IRSC, la loi constitutive des IRSC exigeant qu'ils fassent la promotion et assurent le financement de la recherche qui (satisfait) aux normes internationales les plus leves d'excellence et d'thique scientifiques .

Ressources financires (M$)



Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
6,3 $ 6,3 $ 2,2 $


Ressources humaines



Prvues Relles cart
  3   3   0




Rsultats prvus

Utilisation et application des connaissances en thique comme partie intgrante de la prise de dcision dans la pratique, la recherche et les politiques en matire de sant.

Indicateurs

  1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
  2. Succs des activits relatives aux QEJS des IRSC, y compris rsultats, notorit et niveaux de satisfaction.
Lien avec la priorit Priorit no 2 :
Chercheurs - Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.


valuation du rendement de l'activit de programme 2.4 : pas atteint

Suit un rsum du rendement en 2007-2008 des principales sous-activits qui sous-tendent le rendement de l'activit du programme 2.4 - clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant.

Comme il est indiqu plus en dtail dans les sections ci-dessous, les IRSC n'ont pas atteint les rsultats attendus pour cette activit du programme, soit accrotre la pntration et l'application des connaissances en thique comme lment intgral de la prise de dcision dans la pratique, la recherche et la politique en matire de sant. Cette cote de rendement repose d'abord sur une valuation des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants. En 2007-2008, par suite de la sous-utilisation des fonds affects cette activit du programme, la dcision a t prise au niveau de la direction de rduire la somme des dpenses prvues et de raffecter les fonds d'autres programmes. Les IRSC avaient surestim la capacit du milieu de la recherche en sant d'entreprendre des tudes en thique de la recherche en sant. Par consquent, les dpenses relles pour cette activit ont t sensiblement infrieures aux prvisions dans le RPP. Rsultat de l'investissement rduit, le programme a eu une moins grande porte que prvu. Il importe de noter, toutefois, que ce changement dans les dpenses prvues ne modifie en rien l'engagement pris par les IRSC de s'assurer que toute la recherche qu'ils financent obit des normes thiques.

A. Questions thiques, juridiques et sociales (QEJS)
Les normes pour la recherche en thique tablies et appliques dans le cadre de ce programme sont reconnues comme le modle idal au Canada et ont t incorpores dans les rgles de tous les grands tablissements. En 2007-2008, les IRSC ont investi approximativement 1,8 million de dollars pour financer des subventions et bourses en matire de QEJS. Malgr ces efforts, une portion des fonds accords reste constamment inutilise. Les IRSC ont l'intention de poursuivre leurs efforts afin de crer une capacit rceptrice pour la recherche en thique et ont confiance que la situation sera corrige avec le temps.

Malgr ces difficults, le programme QEJS a donn lieu de belles russites en 2007-2008, y compris la publication des Lignes directrices des IRSC pour la recherche en sant chez les peuples autochtones, tablies par les IRSC au moment o aucun organisme gouvernemental n'avait de mandat clair dans ce domaine hautement dlicat. Les lignes directrices se trouvent sur le site Web des IRSC, l'adresse suivante : http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/29339.html.



Avantages pour les Canadiens - environnement et sant

Des contaminants autrefois courants mis en cause dans le lymphome
L'exposition deux contaminants environnementaux - dont l'usage auparavant rpandu est aujourd'hui interdit ou strictement contrl - augmente le risque de lymphome non hodgkinien, selon une importante tude canadienne. Le Dr John Spinelli, scientifique principal la BC Cancer Agency, a dirig cette tude o presque 900 Brittano‑Colombiens - dont la moiti prsentaient des lymphomes non hodgkiniens - ont fourni des chantillons de sang. Les concentrations de pesticides organochlors et de biphnyles polychlors (BPC) taient beaucoup plus leves chez les personnes qui prsentaient des lymphomes non hodgkiniens. L'incidence du lymphome non hodgkinien a constamment augment au cours des trois dernires dcennies, mais s'est rcemment stabilise. Auparavant trouvs dans les ignifugeants, les liquides hydrauliques et les lubrifiants, et ajouts aux pesticides, aux peintures et au papier autocopiant, les BPC ne peuvent plus tre utiliss que pour isoler les quipements lectriques existants. La plupart des pesticides organochlors sont interdits au Canada. Les rsultats de l'tude, finance en partie par les IRSC, dont t publis dans l'International Journal of Cancer.

La pollution frappe-t-elle plus durement les femmes?
Les femmes sont‑elles plus sensibles aux effets des polluants? Les preuves s'accumulent que plus de femmes que d'hommes souffrent et meurent de bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO), maladie de longue dure habituellement cause par le tabagisme. Comme les taux de tabagisme chez les femmes diminuent, certains chercheurs pensent que l'exposition aux polluants peut contribuer l'augmentation apparente de la BPCO chez les femmes. La recension de 73 articles rcents sur l'exposition professionnelle et environnementale aux polluants n'a pas permis d'apporter une rponse certaine, selon un compte rendu publi en dcembre 2007 par la Dre Susan M. Kennedy dans les Proceedings of the American Thoracic Society, notamment parce que peu d'articles prsentaient des rsultats stratifis par genre . La Dre Kennedy, qui est professeure l'cole de sant environnementale de l'Universit de la Colombie‑Britannique, a dirig la recension pour un atelier d'une confrence sur la BPCO. Les participants ont exprim le besoin de recherche fonde sur les diffrences entre les hommes et les femmes dans l'exposition aux polluants la maison, au travail et dans la vie de tous les jours.

L'industrie, et non le trafic routier, fait augmenter le risque de Parkinson du fait de la pollution atmosphrique
L'Association mdicale de l'Ontario estime que 1 900 Ontariens meurent prmaturment chaque anne en raison de leur exposition la pollution de l'air ambiant, et que les cots conomiques de cette mortalit et d'autres effets sur la sant dpassent 1 milliard de dollars par anne. Une tude finance par les IRSC est la premire en Amrique du Nord tablir un lien entre la maladie de Parkinson et la pollution de l'air par le manganse. Elle donne penser que les missions industrielles de ce polluant posent un plus grand risque que le manganse produit par la circulation automobile. Cette tude auprs de 110 000 personnes sur une priode de trois ans accrdite la thse selon laquelle l'exposition au manganse ajoute la perte naturelle de neurones attribuable au vieillissement , dit le Dr Murray Finkelstein, de l'Universit de Toronto, l'un des auteurs de l'tude. Les rsultats sont publis dans un numro rcent d'Environmental Research.



Risques et dfis - Rsultat stratgique 2.0

En 2007-2008, en vue d'atteindre le Rsultat stratgique 2.0 - Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs, les IRSC ont gr de faon proactive les risques suivants :

Risque no 1 : Pnurie potentielle de personnel de recherche au Canada l'avenir : Il existe un risque que le Canada fasse face des pnuries de personnel de recherche l'avenir.

Impact : Compte tenu de la demande grandissante de chercheurs de haute qualit partout dans le monde, une poque o de nombreux chercheurs d'exprience partent la retraite, une pnurie de personnel de recherche sur les produits et les services de sant nouveaux pourrait mettre en pril la comptitivit conomique du Canada. Ce problme a t soulev dans un bulletin du Conference Board du Canada en 200715, qui valuait le rendement socioconomique du Canada. Le rapport signalait que le Canada ne possdait pas suffisamment de personnel spcialis essentiel l'innovation. Nous avons 7,2 chercheurs pour 1 000 employs, comparativement 16,5 pour 1 000 en Finlande, le pays qui en compte le plus. Le Canada vient au 12e rang parmi les 17 pays auxquels il est compar pour la proportion de diplms possdant un diplme en sciences et technologie. Si ce dfi n'est pas relev comme il se doit, le Canada risque de ne pas pouvoir compter sur le capital intellectuel qu'exige la recherche qu'il faut pour soutenir des amliorations de la sant des Canadiens et du systme de sant.

Attnuation : Ce risque est attnu par la priorisation du dveloppement de la capacit de recherche et le financement de bourses individuelles et de programmes stratgiques de formation en recherche dans le domaine de la sant pour combler les manques de capacit. Le programme largi de bourses d'tudes suprieures du Canada et les bourses d'tudes doctorales Vanier ainsi que les chaires d'excellence en recherche du Canada aideront attirer des chercheurs et les retenir.


15. Conference Board of Canada, How Canada Performs : A report Card on Canada, June 2007. Le rapport ce trouve au: http://www.conferenceboard.ca/documents.asp?rnext=2047

Risque no 2 : Assurer l'harmonisation des programmes avec ceux des autres organismes subventionnaires : Il existe un risque de chevauchement entre nos programmes et ceux, dj en place, d'autres organismes subventionnaires.

Impact : Le rsultat pourrait tre un investissement excessif dans certains domaines alors que les ressources sont limites dans d'autres domaines o il existe des besoins.

Attnuation : Pour attnuer ce risque, les IRSC font un effort concert afin de crer avec les autres organismes subventionnaires fdraux - le Conseil de recherches en sciences naturelles et en gnie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) - des mcanismes interorganismes qui favorisent une approche plus complte de la gestion globale du soutien de la recherche. Les IRSC ont tabli des mcanismes pour la planification et l'change, l'harmonisation des politiques et des pratiques, et la prestation des programmes en collaboration.

Risque no 3 : Efficacit de la slection et de la mobilisation des partenaires : Il existe un risque que l'approche des IRSC pour choisir des partenaires et travailler avec eux soit inefficace et ne dbouche pas sur le genre de partenariats ncessaires pour avoir une incidence sur la recherche en sant.

Impact : Il pourrait en rsulter des contacts multiples et confus avec les mmes partenaires, un vaste nombre de partenariats grer, des occasions manques, et des partenaires qui dcident de cesser de travailler avec les IRSC.

Attnuation : Pour attnuer ce risque, les IRSC ont cr une Direction des partenariats et de l'engagement des citoyens afin d'assurer la gestion uniforme, coordonne et efficace des partenariats et des activits d'engagement citoyen la grandeur des IRSC. Les IRSC sont aussi en train d'laborer une stratgie partenariale qui noncera clairement ce que l'organisation essaie d'accomplir par ses partenariats. Cette stratgie prcisera les types de partenariat dans lesquels les IRSC devraient s'engager dans tous les secteurs, les principales parties prenantes avec lesquelles les IRSC devraient s'engager, et les rsultats prvus de ces relations.


Rsultat stratgique 3.0 : Mise en pratique des rsultats de la recherche en sant

Le rsultat stratgique 3.0 vise avant tout garantir :

L'adoption de la recherche en sant dans la pratique, les programmes et les politiques pour amliorer la sant des Canadiens et avoir un systme de sant productif; la stimulation du dveloppement conomique grce la dcouverte et l'innovation.

lment cl du mandat des IRSC, l'application des connaissances (AC) est un processus dynamique et itratif qui consiste en la synthse, en la diffusion, en l'change et en l'application thique des connaissances pour amliorer la sant des Canadiens, assurer des services et des produits de sant plus efficaces, et renforcer le systme de soins de sant. L'application des connaissances est rendue possible par le financement de recherche et d'activits cet gard; la facilitation et la gestion de partenariats qui peuvent acclrer l'application des connaissances; et l'laboration de politiques de mesure, d'analyse et d'valuation, de cadres et d'outils pour valuer les rsultats et les impacts de la recherche finance par les IRSC. La stratgie d'application des connaissances des IRSC vise acclrer la transformation des rsultats de la recherche en vue d'amliorer la sant de la population canadienne et le systme de soins de sant. Les IRSC ont aussi un rle jouer pour aider faire passer les perces scientifiques prometteuses au stade des applications commerciales potentielles. Pendant tout 2007-2008, les IRSC se sont efforcs de s'acquitter du volet application des connaissances de leur mandat par des possibilits de financement cibles, l'laboration de politiques pour faciliter l'AC, et l'intensification des messages de l'organisation, l'interne et l'externe, au sujet de l'AC.

Sommaire des rsultats
Plusieurs indicateurs de rsultats stratgiques cls sont utiliss pour suivre les progrs des IRSC dans ce domaine, dont les suivants :

  1. La mesure dans laquelle les chercheurs financs par les IRSC intgrent des objectifs d'AC dans leur travail;
  2. Le nombre de brevets, de socits drives et de licences d'utilisation de proprit intellectuelle qui rsultent de la recherche finance par les IRSC.

1. Mesure dans laquelle les chercheurs financs par les IRSC intgrent des objectifs d'AC dans leur travail.

La Politique des IRSC sur l'accs aux rsultats de la recherche a pris effet le 1er janvier 2008 et s'applique toutes les subventions finances aprs cette date. Les chercheurs subventionns doivent maintenant tout faire en leur pouvoir pour s'assurer que leurs articles de recherche soumis des revues savantes sont librement accessibles aussitt que possible aprs leur publication. Le libre accs permet aux auteurs d'atteindre un auditoire beaucoup plus vaste, ce qui offre la possibilit d'acclrer la prise de connaissance et de faciliter l'utilisation des conclusions de la recherche par les responsables des politiques, les administrateurs des soins de sant et le public. Les IRSC financent plusieurs programmes qui exigent que des utilisateurs des connaissances parmi les dcideurs du systme de sant fassent partie des quipes de recherche. C'est le cas notamment de l'initiative Partenariats pour l'amlioration du systme de sant. En 2007-2008, les IRSC ont investi approximativement 1,7 million de dollars dans ce programme, somme gale au moins dollar pour dollar par des contributions de partenaires. Des plans d'AC sont exigs et valus dans le cadre du processus d'valuation des demandes pour garantir que les conclusions des projets seront diffuses et mises en application pour amliorer les soins de sant au Canada. Les possibilits de financement Des connaissances l'action et Synthse des connaissances (examines plus en dtail la section 3.1) exigent galement que des utilisateurs des connaissances fassent partie de l'quipe de recherche. Ces possibilits de financement de l'AC intgre exigent une approche collaborative ou participative de la recherche qui est axe sur l'action et centre sur des solutions et un impact. La recherche en sant est adopte dans la pratique lorsque des partenaires utilisateurs des connaissances participent la dfinition de la question de recherche ainsi qu' l'interprtation et l'application des conclusions.

2. Nombre de brevets, de socits drives et de licences d'utilisation de proprit intellectuelle

La recherche en sant dbouche sur de nouveaux produits, socits et emplois. Les donnes disponibles pour les 10 dernires annes indiquent que 187 socits drives ont t crs par des chercheurs financs par les IRSC, et que la majorit est encore active. La Figure 11 montre le nombre total de brevets en matire de sant qui ont t dlivrs chaque anne, et la part de ceux-ci qui appartiennent des chercheurs financs par les IRSC. La rduction du nombre de brevets de 2006 2007 est une proccupation qu'il faut analyser plus fond pour en dterminer les causes et les ramifications. Les IRSC sont en train d'tablir un comit consultatif sur l'AC applique la commercialisation, dans le but d'obtenir des avis spcialiss sur la meilleure faon de dployer les ressources disponibles dans ce domaine.

Figure 11: Nombre de brevets dans le domaine de la sant par anne

Figure 11: Nombre de brevets dans le domaine de la sant par anne

Source : US Patent Office Database

La Figure 12 rsume les dpenses des IRSC sous forme de subventions et bourses en vue d'atteindre le Rsultat stratgique 3.0 - Mettre en pratique les rsultats de la recherche en sant. Les dpenses ont augment considrablement au cours des six dernires annes, passant de 32 millions de dollars en 2000-2001 134 millions de dollars en 2007-2008. En 2007-2008, les IRSC ont affect 73,5 millions de dollars au programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) (voir section 3.2). Les instituts ont fermement appuy l'AC par leurs initiatives stratgiques.

Figure 12 : Investissements des IRSC dans la ralisation du mandat d'application des connaissances (mettre en application les rsultats de la recherche en sant)

Figure 12 : Investissements des IRSC dans la ralisation du mandat d'application des connaissances (mettre en application les rsultats de la recherche en sant)

En 2007-2008, 73,5 millions de dollars ont t investis par l'entremise du programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR).
Source : Base de donnes sur le financement des IRSC
Note : Inclut les Rseaux de centres d'excellence.


Rendement au niveau des activits de programme de la SGRR

Les sections suivantes prsentent les rsultats obtenus en 2007-2008 dans chacune des activits du programme qui contribuent au Rsultat stratgique 3.0 - Mettre en pratique les rsultats de la recherche en sant

Activit de programme 3.1 : Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant

L'application des connaissances (AC), un des lments cls du mandat des IRSC, consiste mettre les connaissances en pratique : convertir les connaissances issues de la recherche en sant en une meilleure sant pour les Canadiens, en des services et produits plus efficaces et en un systme de sant plus fort - est un des lments cls du mandat des IRSC. La stratgie d'application des connaissances des IRSC est conue pour leur permettre d'tendre et d'accrotre leurs efforts continus en la matire. La stratgie est un plan pluriannuel qui se base sur le Plan stratgique et qui prvoit des activits dans les quatre domaines suivants : soutenir la recherche sur les concepts et les processus lis l'AC; contribuer l'tablissement de rseaux de chercheurs et d'utilisateurs de la recherche; amliorer la capacit d'appuyer la recherche en AC axe sur la synthse des connaissances aux IRSC et avec des partenaires; et soutenir et reconnatre l'excellence en AC.

Ressources financires (M$)



Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
40,7 $ 41,9 $ 39,8 $


Ressources humaines



Prvues Relles cart
19 17 -2




Rsultats prvus

La diffusion, l'change, la synthse et l'application efficaces des rsultats issus de la recherche sont mises en oeuvre pour crer de nouvelles connaissances, renforcer la capacit et les rseaux du Canada et, en collaboration avec nos partenaires, effectuer des recherches efficaces et l'application efficaces des rsultats issus de la recherche en sant.

Indicateurs

  1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
  2. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
Lien avec la priorit Priorit no 3 :
Application des connaissances - Catalyser l'innovation en sant qui permettra de renforcer le systme de sant et la croissance de l'conomie canadienne.


valuation du rendement de l'activit de programme 3.1 : Atteint

Suit un rsum du rendement en 2007-2008 des principales sous-activits qui sous-tendent le rendement de l'activit de programme 3.1 - Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant.

Comme il est indiqu plus en dtail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont russi atteindre les rsultats attendus pour cette activit de programme, soit la diffusion, l'change, la synthse et l'application des rsultats de la recherche afin de crer de nouvelles connaissances, de renforcer la capacit et les rseaux canadiens, et, avec des partenaires, de rendre possibles une recherche efficace et l'application de ses rsultats. Cette cote de rendement est fonde d'abord sur une valuation des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants. Les rsultats attendus ont t obtenus grce un financement accru du programme des Rseaux de centres d'excellence et un effort plus cibl pour former et renforcer des quipes de chercheurs engags dans l'AC. Les instituts aident la ralisation du mandat d'AC des IRSC. Les sous-programmes d'application des connaissances des IRSC sont tous relativement nouveaux (deux ou trois ans), si bien qu'aucune valuation de leur rendement fonde sur des faits n'est encore disponible. Toutefois, le nombre demandes en hausse est une indication de progrs dans le renforcement de la capacit cet gard. Les IRSC se sont engags accrotre leurs dpenses dans des activits d'application des connaissances.

A. Rseaux de centres d'excellence (RCE)
Le programme des RCE est un programme conjoint des trois conseils de recherche fdraux, en collaboration avec Industrie Canada. Les RCE sont des partenariats uniques entre les universits, l'industrie, le gouvernement et des organisations sans but lucratif qui conduisent au transfert des connaissances et l'exploitation des rsultats de la recherche de pointe afin de procurer des avantages conomiques et sociaux aux Canadiens. Au cours de la priode de 2001 2007, le programme a t l'origine de 27 000 publications savantes; de 720 demandes de brevet et de 240 brevets accords; de 140 concessions de droits d'auteur; de la formation de plus de 3 100 tudiants des cycles suprieurs; de 400 licences concdes ou faisant l'objet de ngociations; et de 58 socits drives (sur 120 depuis le dbut du programme).

Dans le rapport publi en 2006 par le Conseil des acadmies canadiennes, L'tat de la science et de la technologie au Canada, le programme des RCE venait au deuxime rang pour son soutien de la commercialisation, grce aux partenariats entretenus avec des organisations externes, et pour son appui de la cration de socits drives. L'enqute incluait galement un rsum de rapports internationaux en matire de S et T indiquant que les collaborations et les efforts de maillage du programme des RCE taient aussi reconnus l'chelle internationale. En 2007-2008, un comit consultatif international s'est pench sur le programme des RCE. Les rsultats de son examen ont t positifs. Pour les dtails complets du rapport du Comit consultatif international, voir : http://www.nce.gc.ca/pubs/reports/2007/nce-iacreport/nce-iac-content_f.htm.

galement en 2007, le Programme des RCE a t valu sous la conduite d'un comit directeur interorganismes. Cette valuation a aussi t positive, et le rapport, avec la rponse de la direction des RCE, se trouve l'adresse suivante : http://www.nce.gc.ca/pubs/reports/2007/evaluation/NCEEvaluationReport2007-fr.pdf.

B. Connaissances en pratique
Ce programme vise btir et renforcer des quipes de chercheurs et d'utilisateurs des connaissances engags dans l'AC au niveau local, rgional, provincial ou fdral. Les demandes reues dans le cadre de cette initiative sont passes de 30 en 2005 54 en 2007. Sur ces 54 demandes, 12 ont t finances en 2007-2008, qui reprsentent un investissement de quelque 2,2 millions de dollars au cours des deux prochaines annes. Des partenaires qui ont contribu cette initiative jusqu'ici sont l'Inforoute Sant du Canada et la Commission de la sant mentale du Canada.

C. Synthse des connaissances
Ce programme aide des quipes de chercheurs et d'utilisateurs des connaissances en sant produire des synthses des connaissances et des examens de la porte qui rpondent aux besoins d'information des utilisateurs des connaissances dans toutes les disciplines de la sant. Lorsque le programme a t lanc en 2005, 16 demandes ont t reues, et 8 projets ont t financs. En 2007, 41 demandes ont t reues, et 22 projets ont t financs, au cot de prs de 2 millions de dollars pour l'exercice financier 2007-2008. Les IRSC ont aussi ngoci avec succs un partenariat entre les trois Conseils, qui a pour objet des synthses sur les interactions complexes entre l'environnement et un ou plusieurs autres secteurs - en particulier la sant, l'nergie et les ressources naturelles, et la technologie de l'information et des communications. De plus, les IRSC ont tabli des partenariats avec l'Atlantic Advisory Committee on Health Human Resources, l'Institut canadien pour la scurit des patients, le Rseau canadien contre les accidents crbrovasculaires, la Commission de la sant mentale du Canada et le Western & Northern Health Human Resource Planning Forum.

D. Prix de l'application des connaissances
Depuis 2003, les IRSC font connatre et clbrent l'excellence dans le domaine de l'application des connaissances par des prix annuels au niveau rgional et national. Ces prix sont remis des personnes, des quipes ou des organisations qui ont contribu de faon exceptionnelle l'application accrue des conclusions de la recherche, l'amlioration de la sant des Canadiens ou au renforcement du systme de sant. Chaque anne, les IRSC accordent un prix national et un prix rgional pour l'application des connaissances.



Avantages pour les Canadiens - rduire les blessures en milieu de travail

Le travail et la sant mentale
Une importante initiative des IRSC pour tudier l'impact du milieu de travail sur la sant mentale a rvl que les travailleurs dans le secteur manufacturier avaient de fortes chances de signaler des problmes psychologiques. Se servant de donnes d'enqute de Statistique Canada sur plus de 77 000 travailleurs dans 139 corps de mtier et 95 industries, les chercheurs ont constat que les emplois o le stress est important, et qui peuvent thoriquement tre responsables d'une souffrance psychologique selon ce que l'on croit gnralement (le travail de policier ou de pompier, par exemple), semblent rarement tre l'origine de ce trouble. Les plus susceptibles de signaler des problmes de sant mentale taient entre autres les oprateurs de machine dans les industries de la confection d'articles en tissu, en cuir et en fourrure, les manoeuvres, les employs des grossistes-distributeurs d'alimentation, de boisson et de tabac, les fabricants de matriel et de composantes lectriques, et les mcaniciens automobile. Dans une entrevue accorde au National Post, le Dr Alain Marchand, chercheur financ par les IRSC l'Universit de Montral, a laiss entendre que les coupes dans de nombreuses industries manufacturires causaient de l'anxit chez les travailleurs. L'tude a t publie dans l'International Journal of Law and Psychiatry.

Une invention universitaire rduit les pressions exerces sur le dos
Selon l'Institut de recherche sur le travail et la sant, les douleurs lombaires reprsentent la principale cause d'incapacit professionnelle et expliquent prs du tiers de toutes les rclamations pour perte de travail en Ontario. Deux professeurs d'universit arrivent sur le march avec un nouvel appareil fonctionnel de levage personnel que le travailleur porte afin de rduire les pressions exerces sur son dos. L'objectif ultime consiste faire en sorte que les personnes reprennent leur travail le plus rapidement possible aprs une blessure au dos et rduire les risques d'autres blessures au dos si possible. Grce au soutien financier du Programme de dmonstration des principes (PDP) des IRSC, le Dr Mohammad Abdoli, de l'Universit Ryerson, et la Dre Joan Stevenson, de l'Universit Queen's, ont dmontr l'efficacit de cet appareil en laboratoire et essaient maintenant de prouver son efficacit et son acceptabilit par les utilisateurs dans l'industrie. Le PDP des IRSC finance les activits de dveloppement commercial et les tudes de march visant acclrer le prdveloppement de recherches prometteuses sur le plan commercial.



Rle des 13 instituts des IRSC dans l'AC

Les instituts des IRSC aident les IRSC raliser leur mandat en matire d'AC, tant donn la place centrale qu'ils occupent parmi les chercheurs, les partenaires et les utilisateurs des connaissances. La recherche en AC est soutenue dans les mandats des 13 instituts, et en 2007-2008, 192 subventions et bourses, d'une valeur totale de 9,5 millions de dollars, ont t finances par l'ensemble des 13 instituts. Plus de la moiti de ces subventions et bourses ont t finances par l'entremise de deux instituts : l'Institut des services et des politiques de la sant et l'Institut de la sant publique et des populations. Les activits d'AC entreprises par les instituts correspondent aux priorits stratgiques propres de ces derniers.


Activit de programme 3.2 : Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens

La commercialisation fait partie intgrante du mandat des IRSC et fait partie du processus d'application des connaissances. Les IRSC offrent divers programmes de financement pour appuyer la mise en oeuvre de leur stratgie de commercialisation et d'innovation, qui repose sur quatre piliers : recherche, talent, capital et liaison. Pour plus de dtails au sujet de la stratgie, voir : http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/30162.html.

Ressources financires (en millions de dollars)



Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
27,3 $ 103,4 $ 98,3 $


Ressources humaines



Prvues Relles > cart
13 12   1




Rsultats prvus

Mettre en oeuvre des stratgies permettant le dveloppement et la commercialisation efficaces de la recherche en sant qui dboucheront sur une meilleure qualit de vie pour la population canadienne grce l'amlioration du systme de sant, des produits et de l'conomie du Canada. En outre, planifier, lancer et grer des concours et des programmes de subventions visant crer et transfrer les nouvelles connaissances, renforcer la capacit et les rseaux du Canada et entreprendre la commercialisation efficace de la recherche en sant.

Indicateurs

  1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
  2. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
  3. Nombre et nature des brevets, des socits drives et des droits de proprit intellectuelle (PI) gnrs par la recherche subventionne par les IRSC.
Lien avec la priorit Priorit no 3 :
Application des connaissances - Catalyser l'innovation en sant qui permettra de renforcer le systme de sant et la croissance de l'conomie canadienne.


valuation du rendement de l'activit de programme 3.2 : attentes dpasses

Suit un rsum du rendement en 2007-2008 des principales sous-activits qui sous-tendent le rendement de l'activit de programme 3.2 - Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens.

Comme il est indiqu plus en dtail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont surpass les attentes en ce qui concerne les rsultats attendus pour cette activit du programme, soit mettre en oeuvre des stratgies pour permettre la ralisation efficace et la commercialisation de recherche en sant qui se traduira par une meilleure qualit de vie pour les Canadiens grce des amliorations du systme de sant canadien, des produits de sant et de l'conomie. Cette cote de rendement est fonde d'abord sur une valuation des dpenses prvues et relles, des activits et des extrants. Forts d'une augmentation non prvue de 163 millions de dollars de leur financement dans le budget de 2007, les IRSC ont pu tablir et lancer le nouveau programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR), en collaboration avec les deux autres conseils subventionnaires, soit le CRSH et le CRSNG. Ce programme innovateur a permis d'investir dans des centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada. D'autres succs dans les programmes de commercialisation des IRSC justifient cette cote, comme en font foi les paragraphes suivants.

A. Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR)
Il tait annonc dans le budget fdral de 2007 que, dans le cadre de la Stratgie de S et T, environ 163 millions de dollars seraient affects en 2007-2008 au programme des CECR, et que cette somme serait partage entre les trois conseils subventionnaires - les IRSC, le CRSNG et le CRSH. Les IRSC ont reu 73,5 millions de dollars pour le programme des CECR. Ce programme permet au gouvernement fdral d'appuyer des centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada et de transformer les connaissances en importants avantages commerciaux. Le premier concours pour des CECR a t lanc en juin 2007. En 2007-2008, les trois Conseils ont engag les 163 millions de dollars pour soutenir un total de 11 Centres d'excellence en commercialisation et en recherche, dont 9 se concentrent sur la sant.

B. Programme de recherche en collaboration IRSC/Rx&D
Le Programme de recherche en collaboration IRSC-Rx&D encourage la recherche examine par les pairs et permet d'accrotre la formation et le dveloppement du personnel dans le domaine de la recherche en sant et de crer des possibilits au Canada. C'est dans ce cadre qu'a t lance en fvrier 2007 l'Initiative de recherche clinique, programme collaboratif avec la FCI. En 2007-2008, le Programme de recherche en collaboration IRSC/Rx&D a permis d'engager plus de 4,4 millions de dollars pour financer 199 subventions et bourses nouvelles et existantes. La part de l'industrie prive a t de 6 millions de dollars16, pour les mmes subventions et bourses. Les IRSC et leurs partenaires ont investi 156 millions de dollars17 entre 2000 et 2008 dans la recherche finance en vertu de ce programme. La part des IRSC a t de 45 millions de dollars.

C. Programme de dmonstration des principes (PDP)
Les IRSC ont constat une importante carence dans le financement aux premires tapes de la commercialisation, entre le rle traditionnel des organismes subventionnaires l'appui de la recherche de dcouverte et la dmonstration des principes pour une innovation, tape laquelle le secteur priv devient intress investir. Les IRSC ont combl cet cart avec leur Programme de dmonstration des principes. ce jour, plus de 250 projets ont t financs, et des engagements de plus de 31 millions de dollars des IRSC ont t pris dans le cadre du PDP. Au cours des quatre premires annes de financement du concours, 76 % des projets financs ont conduit au dpt d'un nouveau brevet aprs rception de fonds du PDP (113 projets), 26 % ont donn lieu la concession de licences pour l'utilisation de la proprit intellectuelle (38 projets), et 14 % ont contribu la formation d'une nouvelle socit (21 projets).

D. Programme de recherche IRSC/Petites et moyennes entreprises
Ce programme s'adresse aux PME qui ne sont pas membres de Rx&D. Ce programme appuie un vaste ventail de subventions et bourses auxquelles les IRSC et l'entreprise apportent une contribution correspondante aux cots d'une subvention ou bourse de recherche. Les candidats admissibles peuvent participer au programme l'intrieur et/ou l'extrieur de l'Initiative de recherche clinique. En 2007-2008, les IRSC ont investi un total de 4,5 millions de dollars par l'entremise du Programme de recherche IRSC/PME. Ont notamment t finances des bourses de recherche, des bourses de nouveau chercheur, des chaires de recherche et des subventions de fonctionnement. La contribution des PME partenaires au financement de ces demandes a t de 6 millions de dollars18 au cours de la mme priode.


16. Les contributions des partenaires sont probablement sous-estimes, car elles ne comprennent pas les contributions en nature et certains fonds de partenaires qui ne sont pas administrs par les IRSC.

17. Les contributions des partenaires sont probablement sous-estimes, car elles ne comprennent pas les contributions en nature et certains fonds de partenaires qui ne sont pas administrs par les IRSC.

18. Les contributions des partenaires sont probablement sous-estimes, car elles ne comprennent pas les contributions en nature et certains fonds de partenaires qui ne sont pas administrs par les IRSC.

En 2007-2008, les IRSC ont financ hauteur d'environ 13,7 millions de dollars des programmes de commercialisation visant crer des activits fructueuses dans ce domaine au sein de la communaut de recherche en sant canadienne (voir Figure 13). Les IRSC ont contribu crer l'environnement, dvelopper le talent et mettre en place les programmes ncessaires pour que le Canada puisse rcolter les fruits conomiques de la recherche en sant, crer des emplois de haute qualit, compter des entreprises de biotechnologie internationalement comptitives, et profiter d'investissements trangers directs et d'une productivits accrus.

Figure 13 : Dpenses au titre des programmes de commercialisation, 2000-2001 2007-2008

Figure 13 : Dpenses au titre des programmes de commercialisation, 2000-2001  2007-2008

Source : Base de donnes sur le financement des IRSC



Avantages pour les Canadiens - populations vulnrables : les personnes ges

Une tude tablit une corrlation entre les antipsychotiques et les dcs par dmence
Une tude finance par les IRSC a permis d'tablir un lien entre l'utilisation d'antipsychotiques par les adultes gs atteints de dmence et un risque accru de dcs. L'Institute of Clinical Evaluative Services (ICES) a suivi pendant 180 jours aprs qu'ils eurent commenc prendre les mdicaments des rsidants de l'Ontario gs de 66 ans et plus atteints de dmence. L'tude de six ans a rvl des taux de dcs lgrement suprieurs chez les personnes ges qui prenaient tant des antipsychotiques plus anciens (classiques) que de nouveaux antipsychotiques atypiques. Selon le Dr Sudeep Gill, chercheur adjoint l'ICES, la gravit du rsultat et le suivi relativement court de l'tude signifient que les augmentations mme modestes de la mortalit sont significatives, d'autant plus que chez nombre de patients gs atteints de dmence, ces mdicaments peuvent ne pas tre trs utiles .

Prime au bilinguisme : dmence retarde
Des chercheurs du Rotman Research Institute de Toronto ont trouv des preuves que le bilinguisme peut avoir un autre avantage : retarder de quatre ans l'installation de la dmence. Les chercheurs ont tudi les dossiers de diagnostic de 184 patients avec des plaintes cognitives entre 2002 et 2005. Les chercheurs ont constat que les symptmes de dmence apparaissaient 71,4 ans chez les patients unilingues, et 75,5 chez les patients bilingues. Aucune intervention pharmacologique ne donne des rsultats aussi spectaculaires , selon le Dr Morris Freedman, chercheur financ par les IRSC.

Rseau canadien contre les accidents crbrovasculaires
Ce qui a commenc par une ide et un partenariat entre le Rseau canadien contre les accidents crbrovasculaires et la Fondation des maladies du coeur est devenu un mouvement, propuls par des professionnels de la sant, des familles et des personnes qui ont personnellement vcu l'exprience d'un AVC, et inspir par quelques faits simples :

  • Le niveau et la qualit des soins pour un AVC au Canada varient considrablement d'une rgion l'autre du pays;
  • L'AVC est dans une grande mesure possible prvenir et traiter. De nouvelles recherches, la pharmacothrapie et la radaptation peuvent sauver des vies et diminuer radicalement l'invalidit;
  • Les cots de l'AVC sont normes. L'AVC cote au systme de sant 3 milliards de dollars par anne (cots directs seulement); l'impact sur les familles et la socit est incommensurable.
  • Des fonds de dmarrage du Rseau canadien contre les accidents crbrovasculaires en 2005 ont conduit la cration de NoNO Inc., qui a russi lever 88,5 millions de dollars de plus pour commercialiser un nouveau mdicament qui protge les cellules crbrales en cas d'AVC. Des essais de phase 1 sur des humains ont dbut pour ce nouveau mdicament prometteur, mis au point par des chercheurs du Rseau, qui pourrait pargner des milliers de Canadiens les effets dbilitants de l'AVC.



Risques et dfis - Rsultat stratgique 3.0

En 2007-2008, en vue d'atteindre le Rsultat stratgique 3.0 - Mettre en pratique les rsultats de la recherche en sant, les IRSC ont gr de faon proactive les risques suivants :

Risque no 1 : Application adquate des connaissances : Il existe un risque que les IRSC ne puissent pas appuyer la cration de connaissances et de rsultats ainsi que leur synthse pour s'acquitter du volet application des connaissances de leur mandat.

Impact : Il pourrait en rsulter une incapacit dmontrer l'impact, des rductions possibles des niveaux de financement futurs, et des occasions rates de mettre en application les rsultats du nouveau savoir cr par les IRSC dans des produits ou des services mdicaux nouveaux pour le bnfice des Canadiens.

Attnuation : Ce risque est attnu de deux faons. Le premier est l'tablissement de programmes d'AC particuliers qui exigent que les chercheurs synthtisent et diffusent leurs rsultats. La deuxime est la cration de l'infrastructure l'intrieur de laquelle les IRSC peuvent jouer le rle de rassembleur et procder la synthse et la diffusion de rsultats de recherche particuliers. Les IRSC sont en train d'tablir un systme de rapport sur la recherche qui permettra l'organisation d'avoir accs aux comptes rendus des rsultats de la recherche qu'ils financent. De plus, la stratgie Des connaissances l'action en voie d'laboration nonce les rles des IRSC et de leurs partenaires dans les activits d'application des connaissances, y compris la traduction approprie des rapports finaux des projets financs.

Risque no 2 : Dclaration efficace des rsultats : Le risque existe que les IRSC ne soient pas en mesure d'valuer les intrants, les extrants et les impacts de la recherche qu'ils financent, ni d'en rendre compte.

Impact : Les liens entre les intrants, les extrants et les impacts de la recherche en sant sont difficiles reprer quand les connaissances sont crs de faon incrmentielle avec le temps et par de nombreux canaux. L'attribution du crdit pour les impacts de la recherche peut aussi tre complexe, les impacts tant souvent le rsultat d'un certain nombre de projets de recherche raliss ou financs soit en collaboration, soit indpendamment dans le mme pays et/ou diffrents pays. De plus, l'application des rsultats de la recherche est influence par divers facteurs contextuels. Cette difficult pourrait entraner l'incapacit rendre compte des rsultats, des rductions possibles des niveaux de financement futurs et un examen public minutieux.

Attnuation : Pour mitiger ce risque, les IRSC ont labor et sont en train de mettre en application un cadre qui les guidera, ainsi que leurs partenaires, quant la manire de rendre compte des rsultats de faon cohrente pour dmontrer l'impact.



Section III - information additionnelle

Tableau 5 : Lien de l'organisme avec les secteurs de rsultats du gouvernement du Canada (pour les RMR)



Rsultat stratgique 1.0 : Recherche exceptionnelle
(en millions de dollars) Dpenses relles 2007-2008 Conformit aux priorits du gouvernement du Canada
Budget Non-budgtaire Total
Activit 1.1 - Financer la recherche en sant 539,5 $ - $ 539,5 $ conomiques : Une conomie axe sur l'innovation et le savoir


 



Rsultat stratgique 2 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs
(en millions de dollars) Dpenses relles 2007-2008 Conformit aux priorits du gouvernement du Canada
Budget Non-budgtaire Total
Activit 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant. 202,3 $ - $ 202,3 $ conomiques : Une conomie axe sur l'innovation et le savoir
Activit 2.2 - Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant. 68 $ - $ 68 $ Sociales : Des Canadiens en sant ayant accs des soins de sant de qualit
Activit 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits 24 $ - $ 24 $ Sociales : Des Canadiens en sant ayant accs des soins de sant de qualit
Activit 2.4 - clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant. 2,2 $ - $ 2,2 $ Sociales : Des Canadiens en sant ayant accs des soins de sant de qualit


 



Rsultat stratgique 3 : Mettre en pratique les rsultats de la recherche
(en millions de dollars) Dpenses relles 2007-2008 Conformit aux priorits du gouvernement du Canada
Budget Non-budgtaire Total
Activit 3.1 - Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant. 39,8 $ - $ 39,8 $ Sociales : Des Canadiens en sant ayant accs des soins de sant de qualit
Activit 3.2 - Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens. 98,3 $ - $ 98,3 $ conomiques : Une conomie axe sur l'innovation et le savoir



Tableau 6 : Comparaison des dpenses prvues par rapport aux dpenses relles (quivalents temps plein compris)



(en millions de dollars) Dpenses relles
2005-2006
Dpenses relles
2006-2007
2007-2008
Budget principal Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
Financer la recherche en sant 466,5 499,5 493,5 493,5 535,7 539,5
Financer des stagiaires et des chercheurs en sant 178,3 190,4 203,6 203,6 208,5 202,3
Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant 70 66,2 70 70 69,7 68
Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits 23,4 23,3 28,1 28,1 28,2 24
clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant 1,9 2,2 6,3 6,3 6,3 2,2
Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant. 35,4 35 40,7 40,7 41,9 39,8
Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens 25,4 26,7 27,3 27,3 103,4 98,3
Total 800,9 843,3 869,5 869,5 993,7 974,1
             
Moins : Revenus non disponibles 4,1 2,4 s. o. 2,8 s. o. 3,1
Plus : Cot des services reus titre gracieux 4,8 5,2 s. o. 5,5 s. o. 5,6
Dpenses totales 801,6 846,1 s. o. 872,2 s.o. 976,6
quivalents temps plein 324 347 406 406 406 361



Tableau 7 : Postes vots et lgislatifs



Poste vot ou lgislatif Libell tronqu pour le poste vot ou lgislatif 2007-2008 (en millions de dollars)
Budget principal Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
15 Dpenses de fonctionnement  42,5  42,5  45,1  42,8
20 Subventions et contributions  822,4  822,4  944  926,7
(S) Contributions aux rgimes d'avantages sociaux des employs  4,6  4,6  4,6  4,6
  Total  869,5  869,5  993,7  974,1



Tableau 8 : Source des revenus disponibles et non disponibles

Revenus non disponibles



(en millions de dollars) Dpenses relles
2005-2006
Dpenses relles
2006-2007
2007-2008
Budget principal Dpenses prvues Autorisations totales Dpenses relles
Financer la recherche en sant            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 2,2 1,3 s. o. 1,5 s. o. 1,7
Financer des stagiaires et des chercheurs en sant            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 1,1 0,6 s. o. 0,8 s. o. 0,8
Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,3 0,2 s. o. 0,2 s. o. 0,2
Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,1 0,1 s. o. 0,1 s. o. 0,0
clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant.            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,1 0,0 s .o. 0,0 s. o. 0,1
Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,2 0,1 s. o. 0,1 s. o. 0,2
Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens            
Remboursements des dpenses des annes prcdentes 0,1 0,1 s. o. 0,1 s. o. 0,1
Total des revenus non disponibles  4,1  2,4  s. o.  2,8  s. o.  3,1



Tableau 9 : Concordance - Indicateurs de rendement utiliss dans le RPP pour 2007-2008 et dans le RMR pour 2007-2008

Les IRSC continuent de modifier l'ensemble d'indicateurs de rendement utiliss pour surveiller leurs diverses activits et sous-activits du programme. Dans certains cas, les indicateurs utiliss diffrent de ceux qui figurent dans le RPP pour 2007-2008 en raison de la disponibilit de donnes sur le rendement ou de doutes quant la fiabilit des donnes antrieures. Toutefois, les indicateurs utiliss dans le prsent rapport sont conformes ceux qui ont t utiliss dans le RMR pour 2006-2007.



Activit de programme et rsultats prvus Indicateurs de rendement utiliss dans le RPP 2007-2008 Indicateurs de rendement utiliss dans le RMR 2007-2008
1.1 : Financer la recherche en sant
Programmes de financement efficaces et efficients pour mener des recherches en sant thiques gnrant les connaissances en sant qui permettent de ragir aux occasions et aux priorits.
1. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
2. La mesure dans laquelle les instituts ont influ de manire approprie sur les programmes en matire de recherche, de politique et / ou de pratique dans leurs communauts.
1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
2. Succs des programmes de formation et d'appui salarial subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
3. La mesure dans laquelle les instituts ont influ de manire approprie sur les programmes en matire de recherche, de politique et / ou de pratique dans leurs communauts.
2.1 : Financer des stagiaires et des chercheurs en sant
Programmes de financement efficaces et efficients qui garantissent un bassin de stagiaires et chercheurs en sant hautement qualifis en mesure d'effectuer des recherches exceptionnelles.
1. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
2. Niveau et succs de l'activit de l'institut pour ce qui est de la cration de possibilits de renforcement des capacits fond sur la dlimitation et le ciblage initiaux russis et constants des sphres de recherche o l'on devrait renforcer les capacits.
1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
2. Succs des programmes de formation et d'appui salarial subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
2.2 : Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant.
Programmes de financement et partenariats efficaces et efficients qui mnent un milieu de recherche dynamique et permettent la ralisation de recherches exceptionnelles.
1. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
2. Niveaux de dpenses et rpartition.
3. Niveau de leadership, d'activit et de succs de l'institut pour ce qui est de renforcer l'infrastructure et le milieu de la recherche.
1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
2. Succs des programmes de collaboration et de ressources en recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
2.3 : Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits.
Les programmes nationaux et internationaux de recherche en sant sont labors et mis en oeuvre.
1. Succs des programmes de recherche en partenariat subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction
2. Nombre, diversit et porte des liens, des changes, des alliances et des partenariats avec d'autres organisations, y compris des responsables des politiques de sant tous les chelons gouvernementaux (particulirement les gouvernements provinciaux) par rapport l'exigence de base. Cela comprend la volont des intervenants d'appuyer la recherche dans la sphre de l'institut ainsi que le nombre et l'importance des apports de fonds dans le cadre de programmes de partenariat financement conjoint, le cas chant.
1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
2. Succs des programmes de recherche en partenariat subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
2.4 : clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant.
Utilisation et application des connaissances en thique comme partie intgrante de la prise de dcision dans la pratique, la recherche et les politiques en matire de sant.
1. Succs des activits des IRSC concernant les QEJS, par exemple, changement dans le nombre des incidents lis l'thique qui proviennent de la pratique, de la recherche et des politiques en matire de sant.
2. Nombre de publications dcoulant de la recherche sur les QEJS.
3. Nombre de politiques publiques influences par les principes lis aux QEJS.
4. Opinions des chercheurs en sant et des responsables de politiques concernant leur succs dans l'utilisation et l'application des connaissances en thique.
1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
2. Succs des activits QEJS des IRSC, y compris rsultats, notorit et niveaux de satisfaction.
3.1 : Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant.
La diffusion, l'change, la synthse et l'application efficaces des rsultats issus de la recherche sont mises en oeuvre pour crer de nouvelles connaissances, renforcer la capacit et les rseaux du Canada et, en collaboration avec nos partenaires, effectuer des recherches efficaces et appliquer les connaissances issues de la recherche en sant.
1. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
2. Nombre, diversit et porte accrus des activits d'application des connaissances appuyes par les IRSC (et leurs partenaires, le cas chant) ou dcoulant des activits des IRSC (par exemple, documents de synthse, mmoires, participation des groupes de travail sur les politiques), comparativement aux critres de base.
3. Identification des principaux intervenants dans le domaine de l'application des connaissances et communication initiale avec eux, suivies d'un nombre accru d'observations (axes sur la recherche) communiques aux intervenants aux fins de prises de dcisions.
1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
2. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
3.2 : Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant raliss dans des tablissements canadiens
Mettre en oeuvre des stratgies permettant le dveloppement et la commercialisation efficaces de la recherche en sant qui dboucheront sur une meilleure qualit de vie pour la population canadienne grce l'amlioration du systme de sant, des produits et de l'conomie du Canada. En outre, planifier, lancer et grer des concours et des programmes de subventions visant crer et transfrer les nouvelles connaissances, renforcer la capacit et les rseaux du Canada et entreprendre la commercialisation efficace de la recherche en sant.
1. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
2. Nombre et nature des brevets, des socits drives et des droits de proprit intellectuelle (PI) gnrs par la recherche subventionne par les IRSC.
1. Niveau d'activit : nombre et valeur en dollars des investissements.
2. Succs des programmes de recherche subventionns par les IRSC, notamment les rsultats, et les niveaux de notorit et de satisfaction.
3. Nombre et nature des brevets, des socits drives et des droits de proprit intellectuelle (PI) gnrs par la recherche subventionne par les IRSC.



Tableau 10 : tats financiers

Instituts de recherche en sant du Canada
Responsabilit de la direction l'gard des tats financiers

La responsabilit de l'intgrit et de l'objectivit des tats financiers ci-joints des Instituts de recherche en sant du Canada pour l'exercice termin le 31 mars 2008 et de tous les renseignements contenus dans ces tats incombe la direction des IRSC. Ces tats financiers ont t prpars par la direction conformment aux normes comptables du Conseil du Trsor et aux directives diffuses la fin de l'exercice par le Bureau du contrleur gnral, qui sont conformes aux principes comptables gnralement reconnus du Canada pour le secteur public.

La direction est responsable de l'intgrit et de l'objectivit de l'information contenue dans ces tats financiers. Certaines informations prsentes dans les tats financiers sont fondes sur les meilleures estimations et le jugement de la direction et tiennent dment compte de l'importance relative. Pour s'acquitter de leurs responsabilits en matire de comptabilit et de reddition de comptes, les IRSC tiennent une srie de comptes qui fournissent un registre centralis de leurs oprations financires. L'information financire qui est soumise aux Comptes publics du Canada et incluse dans le Rapport ministriel sur le rendement des IRSC et dans le Rapport annuel concorde avec l'information qui figure dans les prsents tats financiers.

La direction tient jour un systme de gestion financire et de contrle interne conu pour fournir une assurance raisonnable que l'information financire est fiable, que les actifs sont protgs et que les oprations sont conformes la Loi sur la gestion des finances publiques et sont excutes conformment aux rglements, respectent les autorisations parlementaires et sont comptabilises comme il se doit afin de rendre compte de l'utilisation des fonds du gouvernement et des fonds de dotation. La direction veille galement l'objectivit et l'intgrit de l'information des tats financiers par la slection soigne, la formation et le perfectionnement d'employs qualifis, par des dispositions assurant une rpartition adquate des responsabilits et par des programmes de communication visant assurer la comprhension des rglements, des politiques, des normes et des responsabilits de gestion dans toute l'organisation.

Le Comit permanent de la mesure du rendement, de l'valuation et de la vrification, nomm par le Conseil d'administration des IRSC, a pass en revue ces tats financiers avec la direction et les vrificateurs et en a fait rapport au Conseil d'administration qui les a approuvs.

Les tats financiers des IRSC ont t vrifis par la vrificatrice gnrale du Canada, qui est le vrificateur indpendant du gouvernement du Canada.

Approuv par :



James Roberge, CMA
Le chef des services financiers
Pierre Chartrand, Ph.D.
Le prsident intrimaire


Le 30 mai 2008


Auditor General of Canada | Vrificatrice gnrale du Canada

Rapport du vrificateur

Aux Instituts de recherche en sant du Canada et au ministre de la Sant

J'ai vrifi l'tat de la situation financire des Instituts de recherche en sant du Canada (IRSC) au 31 mars 2008 et les tats des rsultats, de l'avoir et des flux de trsorerie de l'exercice termin cette date. La responsabilit de ces tats financiers incombe la direction des IRSC. Ma responsabilit consiste exprimer une opinion sur ces tats financiers en me fondant sur ma vrification.

Ma vrification a t effectue conformment aux normes de vrification gnralement reconnues du Canada. Ces normes exigent que la vrification soit planifie et excute de manire fournir l'assurance raisonnable que les tats financiers sont exempts d'inexactitudes importantes. La vrification comprend le contrle par sondages des lments probants l'appui des montants et des autres lments d'information fournis dans les tats financiers. Elle comprend galement l'valuation des principes comptables suivis et des estimations importantes faites par la direction, ainsi qu'une apprciation de la prsentation d'ensemble des tats financiers.

mon avis, ces tats financiers donnent, tous les gards importants, une image fidle de la situation financire des IRSC au 31 mars 2008 ainsi que des rsultats de leur exploitation et de leurs flux de trsorerie pour l'exercice termin cette date selon les principes comptables gnralement reconnus du Canada.

Pour la vrificatrice gnrale du Canada,
Nancy Y. Cheng, FCA
vrificatrice gnrale adjointe

Ottawa, Canada
Le 30 mai 2008


Instituts de recherche en sant du Canada
tat des rsultats
Exercice termin le 31 mars

(en milliers de dollars)



  2008
2007

Charges (Note 4)

  Recherche en sant 547 858 511 042
  Chercheurs en sant dans des milieux innovateurs 317 424 284 348
  Mise en pratique des rsultats de la recherche en sant 143 060
62 421
Total des charges 1 008 342
857 811

Revenus (Note 5)

  Recherche en sant 5 099 6 319
  Chercheurs en sant dans des milieux innovateurs 2 954 3 516
  Mise en pratique des rsultats de la recherche en sant 1 332
772
Total des revenus 9 385
10 607
Cot net d'exploitation 998 957
847 204


Les notes complmentaires font partie intgrante des tats financiers.



Instituts de recherche en sant du Canada
tat de la situation financire
31 mars

(en milliers de dollars)



  2008
2007
Actif
Actif financier
  Somme recevoir du Trsor 36 371 15 751
  Crances    
    Autres ministres et organismes fdraux 296 678
    Intervenants externes 465 395
  Avances 196
196

Total de l'actif financier

37 328 17 020
 
Actif non financier
  Charges payes d'avance 82 445
  Immobilisations corporelles (Note 6) 3 134
3 904
Total de l'actif non financier 3 216
4 349

Total de l'actif

40 544
21 369
Passif
  Crditeurs et charges payer    
    Autres ministres et organismes fdraux 465 444
    Intervenants externes 3 894 2 577
    Subvention la Fondation Gairdner (Note 7) 20 000 -
  Indemnits de vacances et congs compensatoires 1 316 1 110
  Revenus reports (Note 8) 12 011 12 730
  Indemnits de dpart (Note 9) 6 573
5 248

Total du passif

44 259
22 109

Avoir du Canada

(3 715)
(740)

Total du passif et de l'avoir du Canada

40 544
21 369


Passif ventuel (Note 10)
Obligations contractuelles (Note 11)
Les notes complmentaires font partie intgrante des tats financiers.



Approuv par le Conseil d'administration :

Pierre Chartrand, Ph.D.
Le prsident intrimaire

Approuv par la direction :

James Roberge, CMA
Le chef des services financiers





Instituts de recherche en sant du Canada
tat de l'avoir
31 mars

(en milliers de dollars)



  2008
2007
Avoir du Canada, dbut de l'exercice (740) (41)
  Cot net d'exploitation (998 957) (847 204)
  Encaisse nette fournie par le gouvernement 969 803 844 170
  Variation de la somme recevoir du Trsor 20 620 (2 889)
  Services fournis gratuitement par d'autres ministres (Note 12) 5 559
5 224
Avoir du Canada, fin de l'exercice (3 715)
(740)


Les notes complmentaires font partie intgrante des tats financiers.



Instituts de recherche en sant du Canada
tat des flux de trsorerie
Exercice termin le 31 mars

(en milliers de dollars)



  2008
2007
Activits d'exploitation
  Cot net d'exploitation 998 957 847 204
  lments hors trsorerie :
    Amortissement des immobilisations corporelles (1 868) (1 498)
   

Services fournis gratuitement par d'autres ministres

(5 559) (5 224)
    Gain sur l'alination d'immobilisations -
4
  (7 427) (6 718)
 
  Variations de l'tat de la situation financire :
    (Diminution) augmentation des crances et avances (312) 358
   

(Diminution) augmentation des charges payes d'avance

(363) (97)
    (Augmentation) diminution du passif
(22 150)
2 074
  (22 825)
2 335
Encaisse utilise pour les activits d'exploitation 968 705 842 821

 

Activits d'investissement en immobilisations    
  Acquisitions d'immobilisations corporelles 1 098 1 358
 

Produit de l'alination d'immobilisations corporelles

-
(9)
Encaisse utilise pour les activits d'investissement en immobilisations 1 098
1 349
Activits de financement
  Encaisse nette fournie par le gouvernement 969 803
844 170


Les notes complmentaires font partie intgrante des tats financiers.



Instituts de recherche en sant du Canada
Notes complmentaires aux tats financiers
Exercice termin le 31 mars 2008

1. Pouvoirs et objectifs

Les Instituts de recherche en sant du Canada (IRSC) ont t tablis en juin 2000 suivant l'adoption de la Loi sur les Instituts de recherche en sant du Canada pour remplacer le Conseil de recherches mdicales du Canada. Ils sont un tablissement public qui figure l'annexe II de la Loi sur la gestion des finances publiques.

L'objectif des IRSC est d'exceller, selon les normes internationales reconnues d'excellence scientifique, dans la cration de nouvelles connaissances et leur application en vue d'amliorer la sant de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant et de renforcer le systme de sant du Canada. Pour y arriver, les IRSC doivent atteindre trois rsultats stratgiques. Premirement : la recherche exceptionnelle. Ce rsultat est atteint grce au financement d'excellents travaux de recherche raliss conformment l'thique dans toutes les disciplines concernant la sant. Deuximement : des chercheurs exceptionnels dans des milieux de recherche innovateurs. Ce rsultat est atteint grce au financement consacr au perfectionnement et au maintien de chercheurs dans des milieux stimulants, innovateurs et stables. Troisimement : la mise en pratique des rsultats de la recherche en sant. Ce rsultat est atteint grce aux activits d'application des connaissances et au financement visant acclrer la transformation des rsultats de la recherche en vue d'amliorer la sant de la population canadienne et le systme de soins de sant et favoriser la commercialisation des perces de la recherche.

Les IRSC sont rgis par un prsident qui dirige un conseil d'administration compos d'au plus dix-neuf autres membres nomms par le gouverneur en conseil. Le Conseil d'administration dcide de l'orientation stratgique globale, des buts et des politiques et surveille les programmes, l'affectation des ressources, l'thique, les finances, la planification et la reddition de comptes des IRSC.

Les treize instituts des IRSC concentrent leurs efforts afin de cerner les besoins et les priorits en recherche pour des domaines particuliers de la sant ou pour des populations particulires, et d'laborer des initiatives stratgiques permettant de rpondre ces besoins. Un directeur scientifique a t plac la tte de chaque institut. Le directeur scientifique est guid par un conseil consultatif d'institut qui tente d'assurer la reprsentation du public, des milieux de la recherche, des bailleurs de fonds de la recherche, des professionnels de la sant, des spcialistes des politiques de la sant et d'autres utilisateurs des rsultats de la recherche.

Les subventions, les bourses et les charges d'exploitation des IRSC sont finances par des crdits budgtaires. Les avantages sociaux sont financs en vertu d'autorisations lgislatives.

2. Principales conventions comptables

Ces tats financiers ont t prpars conformment aux normes comptables du Conseil du Trsor et aux directives diffuses la fin de l'exercice par le Bureau du contrleur gnral, qui sont conformes aux principes comptables gnralement reconnus du Canada pour le secteur public. Les plus importantes normes comptables se lisent comme suit :

a) Crdits parlementaires - Les IRSC sont financs par le gouvernement du Canada au moyen de crdits parlementaires. Les crdits consentis aux IRSC ne correspondent pas exactement la prsentation des rapports financiers tablis selon les principes comptables gnralement reconnus tant donn que les crdits sont fonds, dans une large mesure, sur les besoins de trsorerie. Ainsi, les lments constats dans l'tat des rsultats et dans l'tat de la situation financire ne sont pas ncessairement les mmes que ceux qui sont prvus par les crdits parlementaires. La note 3 tablit un rapprochement gnral entre les deux mthodes de prsentation.

b) Encaisse nette fournie par le gouvernement - Les IRSC ont pour cadre de fonctionnement le Trsor, qui est administr par le receveur gnral du Canada. Toutes les rentres de fonds des IRSC sont dposes au Trsor et toutes les sorties de fonds des IRSC proviennent du Trsor. L'encaisse nette fournie par le gouvernement correspond la diffrence entre les rentres de fonds et les sorties de fonds, ce qui inclut les oprations entre les ministres du gouvernement fdral.

c) Somme recevoir du Trsor - Cela correspond l'encaisse que les IRSC peuvent retirer du Trsor sans autres crdits, en vue de payer leurs dettes.

d) Revenus

  • Les fonds reus d'intervenants externes des fins particulires sont inscrits en tant que revenus reports. Ces revenus sont constats dans l'exercice au cours duquel les charges connexes sont engages.

  • Les autres revenus sont comptabiliss dans l'exercice au cours duquel surviennent les oprations ou les faits leur donnant lieu.

e) Charges - Les charges sont comptabilises selon la mthode de la comptabilit d'exercice :

  • Les subventions et les bourses sont constates quand le transfert de droit a t tabli, le rcipiendaire rpond aux critres d'admissibilit, et l'autorisation du programme existe.

  • Les indemnits de vacances et les congs compensatoires sont passs en charges au fur et mesure que les employs en acquirent le droit en vertu de leurs conditions d'emploi respectives.

  • Les services fournis gratuitement par d'autres ministres sont inscrits titre de charges d'exploitation leur cot estimatif.

f) Remboursements des charges d'exercices antrieurs - Ces sommes comprennent les fonds qui retournent aux IRSC au cours du prsent exercice en raison d'annulation de dpenses engages au titre des subventions et bourses au cours d'exercices antrieurs, de remboursement de charges touchant les biens ou les services d'exercices antrieurs, ainsi que de rajustements des crditeurs des exercices prcdents. Ces remboursements et ces rajustements sont comptabiliss en tant que charges dans les tats financiers, mais ils sont inscrits titre de revenus selon la comptabilit des crdits et sont par consquent exclus lorsque sont dtermins les crdits utiliss au cours de l'exercice.

g) Avantages sociaux futurs

  1. Rgime de retraite : Les employs admissibles participent au Rgime de retraite de la fonction publique, un rgime multi-employeurs prestations dtermines, administr par le gouvernement du Canada. Les cotisations des IRSC au Rgime sont passes en charges durant l'exercice o elles sont engages et elles reprsentent l'obligation totale des IRSC par rapport au Rgime. Selon les lois en vigueur, les IRSC ne sont pas tenus de verser les cotisations pour combler les insuffisances actuarielles du Rgime.

  2. Indemnits de dpart : Les employs ont droit une indemnit de dpart en vertu de leur convention collective ou de leurs conditions d'emploi. Le cot de ces indemnits s'accumule mesure que les employs effectuent les services ncessaires pour les gagner. L'obligation relative aux indemnits auxquelles les employs sont admissibles est calcule en fonction de l'information provenant des rsultats du passif dtermin sur une base actuarielle pour les indemnits de dpart pour l'ensemble du gouvernement.

h) Crances - Les crances sont prsentes en fonction des montants que l'on prvoit raliser. Une provision est tablie pour les crances douteuses lorsque le recouvrement est considr incertain.

i) Passif ventuel - Le passif ventuel reprsente des obligations possibles qui peuvent devenir des obligations relles selon que certains vnements futurs se produisent ou non. Dans la mesure o l'vnement futur risque de se produire ou non et si l'on peut tablir une estimation raisonnable de la perte, on comptabilise un passif estimatif et une charge. Si la probabilit ne peut tre dtermine ou s'il est impossible de faire une estimation raisonnable du montant, l'ventualit est prsente dans les notes complmentaires aux tats financiers.

j) Immobilisations corporelles - Toutes les immobilisations corporelles dont le cot initial individuel est d'au moins 5 000 $ sont comptabilises au cot d'achat. L'amortissement des immobilisations corporelles est calcul selon la mthode linaire sur la dure de vie utile estimative, comme suit :



Catgorie d'actifs Priode d'amortissement
Matriel informatique de 3 5 ans
Logiciels 3 ans
Matriel de bureau 10 ans
Vhicules 5 ans


Les montants inclus dans les travaux en cours correspondent des projets d'immobilisations non termins, qui sont virs la catgorie d'actif approprie lorsque le projet est parachev et ensuite amortis selon la politique des IRSC.

k) Incertitude relative la mesure - La prparation des tats financiers conformment aux normes comptables du Conseil du Trsor et aux directives diffuses la fin de l'exercice par le Bureau du contrleur gnral, qui sont conformes aux principes comptables gnralement reconnus du Canada pour le secteur public, oblige la direction faire des estimations et formuler des hypothses qui influent sur l'actif, le passif, les revenus et les charges dclars dans les tats financiers. Au moment de la prparation des prsents tats financiers, la direction considrait que les estimations et les hypothses taient raisonnables. Les plus importants lments o l'on utilise des estimations sont le passif ventuel, le passif au titre des indemnits de vacances et des congs compensatoires, les indemnits de dpart, la dure de vie utile des immobilisations corporelles et les services fournis gratuitement. Les montants rels pourraient diffrer significativement des estimations. Les estimations de la direction sont examines priodiquement et, mesure que des ajustements deviennent ncessaires, ils sont constats dans les tats financiers de l'exercice o ils sont connus.

3. Crdits parlementaires

Les IRSC reoivent la majeure partie de leur financement au moyen de crdits parlementaires annuels. Les lments comptabiliss dans l'tat des rsultats et dans l'tat de la situation financire d'un exercice peuvent tre financs au moyen de crdits parlementaires qui ont t autoriss dans des exercices prcdents, pendant l'exercice en cours ou qui le seront dans des exercices futurs. En consquence, les rsultats nets d'exploitation des IRSC diffrent selon qu'ils sont prsents selon le financement accord par le gouvernement ou selon la mthode de comptabilit d'exercice. Les diffrences sont rapproches dans les tableaux suivants :

a) Rapprochement du cot net d'exploitation et des crdits parlementaires de l'exercice en cours
(en milliers de dollars)



  2008
2007
Cot net d'exploitation 998 957 847 204
Rajustements pour les postes ayant une incidence sur le cot
net d'exploitation, mais qui n'ont pas d'incidence sur les crdits :
  Plus (moins) :
   

Services fournis gratuitement

(5 559) (5 224)
    Subvention la Fondation Gairdner (Note 7) (20 000) -
    Gain sur l'alination d'immobilisations - 4
    Remboursements des charges d'exercices antrieurs 3 087 2 432
    Indemnits de dpart (1 325) (615)
    Amortissement des immobilisations corporelles (1 868) (1 498)
    Indemnits de vacances et congs compensatoires (206) (200)
    Autres 249
(94)
      (25 622) (5 195)
Rajustements pour les postes sans incidence sur le cot net
d'exploitation, mais ayant une incidence sur les crdits :
  Plus (moins) :
    Acquisitions d'immobilisations corporelles 1 098 1 358
    Charges payes d'avance (363)
(97)
Crdits de l'exercice en cours utiliss 974 070
843 270


b) Crdits fournis et utiliss
(en milliers de dollars)



  2008
2007
Crdits parlementaires fournis    
Crdit 15 - Dpenses d'exploitation 45 060 43 021
Moins :    
Crdit annul (2 333)
(3 657)
  42 727
39 364
Crdit 20 - Subventions 943 967 816 183
Moins :    
Crdit annul (17 251)
(16 536)
  926 716 799 647
Cotisations lgislatives aux rgimes d'avantages sociaux 4 627
4 259
Crdits de l'exercice en cours utiliss 974 070
843 270


c) Rapprochement de l'encaisse nette fournie par le gouvernement et des crdits de l'exercice en cours utiliss
(en milliers de dollars)



  2008
2007
Encaisse nette fournie par le gouvernement 969 803 844 170
Remboursements des charges d'exercices antrieurs 3 087 2 432
Produit de l'alination d'immobilisations corporelles -
9
  972 890
846 611
Variation de la situation nette du Trsor
  Variation des crances et des avances 312 (358)
  Variation des crditeurs et charges payer 1 338 (1 273)
  Variation des revenus reports (719) (1 616)
  Autres rajustements 249
(94)
 
1 180
(3 341)
Crdits de l'exercice en cours utiliss 974 070
843 270


4. Charges
(en milliers de dollars)



  2008
2007
Subventions et bourses
  Concours ouverts 516 541 487 917
  Initiatives stratgiques 210 842 195 762
  Subvention la Fondation Gairdner (Note 7) 20 000 -
  Subventions d'appui aux instituts 13 000 13 000
  Application des connaissances 8 224 3 864
  Chaires de recherche du Canada 86 482 82 205
  Rseaux de centres d'excellence 27 500 27 500
  Centres d'excellence en commercialisation et en recherche 73 512
-
Total des subventions et bourses 956 101 810 248
Moins : Remboursements des subventions et bourses des exercices antrieurs (3 087)
(1 972)
  953 014
808 276
Fonctionnement et administration
  Salaires et avantages sociaux 36 551 31 683
  Services professionnels et spciaux 5 300 4 845
  Dplacements 3 696 3 425
  Installations 3 399 3 314
  Amortissement des immobilisations corporelles 1 868 1 498
  Mobilier, matriel et logiciels 1 813 1 998
  Communication 1 439 1 450
  Autres 1 262
1 322
Total de fonctionnement et administration 55 328
49 535
Total des charges 1 008 342
857 811


5. Revenus
(en milliers de dollars)

Voici les revenus constats de l'exercice :



  2008
2007
Dons pour la recherche en sant 9 235 9 362
Ententes de partage des cots avec d'autres ministres 150 1 240
Gain sur l'alination d'immobilisations - 4
Fonds de dotation pour la recherche en sant -
1
Total des revenus 9 385
10 607


6. Immobilisations corporelles
(en milliers de dollars)



  Cot Amortissement cumul  
Catgorie
d'immobilisations
Solde
d'ouverture
Acquisi-tions Transferts, alinations
et
radiations
Solde de clture Solde d'ouverture Amortis-sement Transferts, alinations
et
radiations
Solde de clture 2008
Valeur comptable
nette
2007
Valeur comptable
nette
Matriel
informatique
1 928 142 - 2 070 1 546 169 - 1 715 355 382
Logiciels 7 780 953 - 8 733 4 531 1 659 - 6 190 2 543 3 249
Matriel
de bureau
345 - - 345 123 35 - 158 187 222
Vhicules 32 - - 32 4 5 - 9 23 28
Travaux
en cours
23 3 - 26 - - - - 26 23
Total 10 108 1 098 - 11 206 6 204 1 868 - 8 072 3 134 3 904


La charge d'amortissement (en milliers de dollars) pour l'exercice termin le 31 mars 2008 s'lve 1 868 $ (1 498 $ en 2007).

7. Subvention la Fondation Gairdner

Le 31 mars 2008, les IRSC ont conclu un accord de financement avec la Fondation Gairdner, organisme indpendant et but non lucratif vou la reconnaissance de l'excellence en recherche sur la sant dans le monde. Les IRSC ont accept de fournir la Fondation Gairdner une subvention, la demande crite du ministre de la Sant, de 20 000 000 $. Le but des fonds de dotation est d'appuyer et d'amliorer le programme de Prix internationaux Gairdner, qui comptent parmi les prix en recherche sur la sant les plus respects au monde. La Fondation Gairdner a propos de se servir du produit de l'investissement de ces fonds pour augmenter la valeur de chacun des prix internationaux Gairdner pour la porter 100 000 $ compte tenu de leur prestige. Les fonds serviront galement tablir un nouveau prix individuel en sant mondiale qui sera appel Prix Canada-Gairdner en sant mondiale . Aprs que les fonds auront t verss, le nom Prix internationaux Gairdner sera remplac par Prix internationaux Canada-Gairdner .

8. Revenus reports

Les dons de divers organismes et de particuliers pour la recherche en sant ainsi que les intrts sur les fonds de dotation sont comptabiliss comme revenus reports jusqu' ce qu'ils soient verss conformment l'entente entre le donateur et les IRSC ou conformment aux conditions de la dotation.

Les oprations relatives ces comptes s'tablissent comme suit :
(en milliers de dollars)



  2008
2007
Dons pour la recherche en sant
Solde au dbut de l'exercice 12 726 14 344
  Plus :
    Dons reus 8 049 7 191
    Intrts gagns 465 553
  Moins :
    Subventions passes en charges 9 235
9 362
Solde la fin de l'exercice 12 005
12 726
Intrts sur les fonds de dotation pour la recherche en sant
Solde au dbut de l'exercice 4 2
  Plus :
    Intrts gagns 3 3
  Moins :
    Charges diverses 1
1
Solde la fin de l'exercice 6
4
Total des revenus reports 12 011
12 730


9. Avantages sociaux

Les employs des IRSC ont droit des avantages sociaux spcifiques en fin d'emploi ou la retraite, tel que le prvoient les diverses conventions collectives ou conditions d'emploi.

a) Prestations de retraite : Les employs des IRSC participent au Rgime de retraite de la fonction publique, qui est parrain et administr par le gouvernement du Canada. Les prestations de retraite s'accumulent sur une priode maximale de 35 ans au taux de 2 % par anne de service validable multipli par la moyenne des gains des cinq meilleures annes conscutives. Les prestations sont intgres aux prestations du Rgime de pensions du Canada et du Rgime des rentes du Qubec et sont indexes l'inflation. Les IRSC et tous les employs admissibles participent au Rgime. La responsabilit des IRSC relative au rgime de retraite se limite aux cotisations verses. Les excdents ou les dficits actuariels sont constats dans les tats financiers du gouvernement du Canada, en sa qualit de rpondant du Rgime.

La charge pour 2007-2008 reprsente approximativement 2,1 fois (2,3 en 2006-2007) les cotisations des employs.

Les cotisations des IRSC et des employs au Rgime de retraite de la fonction publique se dtaillent comme suit :
(en milliers de dollars)



  2008
2007
Cotisations des IRSC 3 373 3 139
Cotisations des employs 1 584 1 378


b) Indemnits de dpart : Les IRSC versent des indemnits de dpart aux employs en fonction de l'admissibilit, des annes de service et du salaire final. Ces indemnits ne sont pas capitalises d'avance. Les indemnits seront prleves sur les crdits futurs. Voici quelles taient les indemnits de dpart au 31 mars :
(en milliers de dollars)



  2008
2007
Obligation au titre des indemnits constitues, dbut de l'exercice 5 248 4 633
Charge pour l'exercice 1 624 898
Indemnits verses pendant l'exercice (299)
(283)
Obligation au titre des indemnits constitues, fin de l'exercice 6 573
5 248


10. Passif ventuel

Une action en justice au nom de l'quit en matire d'emploi a t intente par l'Alliance de la fonction publique du Canada contre Sa Majest la Reine, action o les intims sont certains organismes employeurs distincts du gouvernement du Canada, dont les Instituts de recherche en sant du Canada. Le montant de la rclamation, en ce qui concerne les IRSC, est estim 747 000 $. De l'avis de la direction, il est impossible pour l'instant de dterminer l'issue de ce litige; par consquent, aucun passif estimatif et aucune charge n'ont t inscrits dans les tats financiers.

Les IRSC peuvent faire l'objet d'autres rclamations dans le cours normal de leurs activits. De l'avis de la direction, ces rclamations n'ont pas d'incidence importante sur les tats financiers; par consquent, aucune charge estimative n'a t comptabilise pour ces rclamations.

11. Obligations contractuelles

Les IRSC se sont engags verser des subventions et des bourses au cours des exercices ultrieurs en fonction des fonds consentis par le Parlement. En outre, de par leur nature, les activits d'exploitation des IRSC peuvent donner lieu des contrats en vertu desquels les IRSC seront tenus d'effectuer des paiements chelonns sur plusieurs annes pour l'acquisition de biens ou de services. Voici les principales obligations contractuelles :



(en milliers de dollars) 2009 2010 2011 2012 2013 et par la suite Total
Subventions et bourses 739 175 537 309 363 679 197 477 119 781 1 957 421
Exploitation 2 091 418   2   -   - 2 511
Total 741 266 537 727 363 681 197 477 119 781 1 959 932


12. Oprations entre apparents

Comme tous les ministres, organismes et socits d'tat, les IRSC sont une proprit commune du gouvernement du Canada. L'organisme effectue des oprations avec ces entits dans le cours normal de ses activits et selon les modalits commerciales usuelles.

a) Services fournis gratuitement par d'autres ministres

Au cours de l'exercice, les IRSC reoivent gratuitement des services d'autres ministres. Les cots estimatifs de ces services ont t inscrits titre de charges dans l'tat des rsultats du ministre aux montants suivants :
(en milliers de dollars)



  2008
2007
Installations fournies par Travaux publics et
Services gouvernementaux Canada
3 399 3 314
Cotisations de l'employeur aux rgimes de sant et de soins
dentaires fournis par le Secrtariat du Conseil du Trsor
2 027 1 772
Services de vrification fournis par le Bureau du
vrificateur gnral du Canada
133
138
Total des services fournis gratuitement
par d'autres ministres
5 559
5 224


b) Administration de programmes au nom d'autres ministres

Les IRSC administrent des fonds qui proviennent d'autres ministres et organismes du gouvernement en mettant des subventions, bourses et autres paiements connexes en leur nom. Durant l'exercice, les IRSC ont administr 150 000 $ (1 239 838 $ en 2007) en subventions et bourses de ce genre. Ces montants sont indiqus comme charges et revenus dans l'tat des rsultats des IRSC.

c) Administration des fonds des IRSC par d'autres ministres

D'autres ministres et organismes du gouvernement administrent des fonds en mettant des subventions, bourses et autres paiements au nom des IRSC. Durant l'exercice, les autres ministres et organismes du gouvernement ont administr 91 061 335 $ (87 331 623 $ en 2007) pour des subventions et bourses, surtout dans le cadre du Programme de chaires de recherche du Canada. Ces montants sont indiqus comme charges dans l'tat des rsultats des IRSC.

13. Instruments financiers

La juste valeur des actifs et des passifs financiers est similaire la valeur comptable de ces instruments en raison de leur chance prochaine.


Tableau 11: Renseignement sur les programmes de paiements de transfert



Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
Date de dbut : octobre 2000 Date de fin : S.O.
Les IRSC administrent une vaste gamme de programmes de subventions qui sont tous numrs dans leur Guide de subventions et bourses et/ou au sujet desquels il est possible de trouver des renseignements sur le Web (www.irsc-cihr.gc.ca). Le site Web dcrit chaque programme, donne les critres d'admissibilit, indique la marche suivre et les formulaires produire pour prsenter une demande, et dfinit les politiques et les procdures rgissant l'utilisation des fonds.
Rsultats stratgiques : 1.0 - Financer la recherche en sant, 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant, 3.0 - Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances
Rsultats obtenus : Veuillez vous reporter la Section II du prsent rapport (Analyse par rsultat stratgique) pour des renseignements dtaills sur les rsultats obtenus.
(en millions de dollars) Dpenses relles 2005-2006 Dpenses relles 2006-2007 Dpenses prvues 2007-2008 Autorisations totales 2007-2008 Dpenses relles 2007-2008 cart entre [dpenses relles et dpenses prvues]
Activit de programme 1.1 - Financer la recherche en sant            
Total des subventions 443,9 $ 476,4 $  468,7 $ 509,5 $ 514,4 $ (45,7 $)
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 443,9 $  476,4 $ 468,7 $  509,5 $ 514,4 $ (45,7 $)
Activit de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant            
Total des subventions 158,5 $ 168,6 $ 185 $ 185,3 $ 175,6 $ 9,4 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 158,5 $  168,6 $ 185 $ 185,3 $ 175,6 $ 9,4 $
Activit de programme 2.2 - Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant.            
Total des subventions 66,6 $ 62,7 $ 67,3 $ 66,9 $ 64,2 $ 3,1 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 66,6 $  62,7 $ 67,3 $ 66,9 $ 64,2 $ 3,1 $
Activit de programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits.            
Total des subventions 9,1 $ 9 $ 10,8 $ 10,8 $ 9,5 $ 1,3 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 9,1 $  9 $ 10,8 $ 10,8 $ 9,5 $ 1,3 $
Activit de programme 2.4 - clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait la sant et la recherche en sant.            
Total des subventions 1,4 $ 1,7 $ 3,8 $ 3,8 $ 1,8 $ 2 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 1,4 $  1,7 $ 3,8 $ 3,8 $ 1,8 $ 2 $
Activit de programme 3.1 - Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances et sur les stratgies pour renforcer le systme de sant.            
Total des subventions 33,3 $ 32,8 $ 37,7 $ 38,7 $ 37,4 $ 0,3 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 33,3 $  32,8 $ 37,7 $ 38,7 $ 37,4 $ 0,3 $
Activit de programme 3.2 - Appuyer les efforts nationaux visant mettre en vidence les avantages conomiques pour le Canada des progrs en recherche en sant.            
Total des subventions 24,2 $ 25,4 $ 25,6 $ 28,1 $ 23,4 $ 2,2 $
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 24,2 $  25,4 $ 25,6 $ 28,1 $ 23,4 $ 2,2 $
Commentaires sur les carts : Les fonds inutiliss des subventions et bourses dcoulent des difficults qu'ont eues les universits doter les Chaires de recherche du Canada au taux prvu.

Activits termines en 2007-2008 :

Cadres de gestion et de responsabilisation axs sur les rsultats (CGGR) termins :

  1. Projet de CGRR pour le programme IRSC/Rx&D
  2. Projet de CGRR pour l'Initiative de recherche clinique
  3. Mise jour du cadre d'valuation commun pour les 13 instituts
  4. CGRR/CVAR intgrs pour les subventions d'appui aux instituts

Rapports d'valuation termins et approuvs en 2007‑2008 :

valuation de l'ISFRS :
L'valuation a rvl que l'ISFRS est importante et pertinente pour le mandat des IRSC, le milieu de la recherche en sant, le gouvernement fdral et les autres intervenants externes, et qu'elle reprsente une importante plus‑value.

Pour les intervenants cls, l'ISFRS tait comparable des programmes comme les bourses d'tudes suprieures du Canada, les bourses de recherche au doctorat et les bourses de recherche des IRSC pour ce qui est de la formation disciplinaire des stagiaires, de la productivit scientifique initiale, et des perceptions du milieu de formation et de l'exprience des stagiaires.

Rapport intgre de l'valuation des 13 instituts des IRSC :
Les points abords dans l'valuation rpondent aux exigences des IRSC et du Conseil du Trsor pour les valuations formatives. En bref, les points et les conclusions globales dans chaque domaine sont les suivants :

Pertinence : Dans quelle mesure a-t-on encore besoin de cet institut pour appuyer une capacit canadienne et l'excellence dans ce domaine de la recherche en sant?

L'ensemble des IRSC et chacun des 13 instituts demeurent des acteurs comptents et ncessaires dans le financement de la recherche en sant au Canada, et leurs priorits stratgiques et leurs mandats sont jugs appropris et pertinents. Toutefois, l'avis a t exprim pour la plupart des instituts que leurs mandats sont trs vastes compte tenu des ressources dont ils disposent.

Mise en oeuvre : Quelle a t l'influence d'autres facteurs sur l'efficacit globale des instituts?

Tous les instituts ont russi tablir des organisations efficaces pour la mise en oeuvre de leurs programmes. Les rsultats des valuations dmontrent que les 13 instituts ont recouru efficacement des mcanismes de planification stratgique et oprationnelle et que les processus consultatifs intgrs ces mcanismes ont renforc les liens et l'engagement des communauts d'intervenants.

Efficacit : Avec quelle efficacit l'institut a-t-il atteint ses objectifs, s'est-il acquitt de son mandat et de sa mission et a-t-il ralis sa vision? Dans quelle mesure l'institut a-t-il contribu de faon efficace et unique l'objectif global des IRSC?

Dans l'ensemble, les valuations rvlent que les instituts sont productifs, ayant accompli des progrs notables dans la ralisation de leur mandat et de leurs priorits stratgiques. Mme si on estime qu'il est encore trop tt pour valuer en profondeur les retombes de la recherche en sant engendre par les instituts partir des activits et des rsultats connus ce jour, on a soulign l'efficacit exemplaire des efforts en production de nouvelles connaissances, en renforcement des capacits de recherche en sant et en cration de partenariats et de collaborations au moyen de diverses initiatives innovatrices.

Malgr sa priorit, l'application des connaissances a reprsent un dfi de taille pour la majorit des instituts. Les valuations des instituts donnent penser qu'un manque de clart de la vision et de la dfinition de l'application des connaissances au niveau des IRSC leur a compliqu la tche.

Autres formules : Existe-t-il d'autres faons d'obtenir les mmes rsultats ou des rsultats suprieurs pour ce qui est de la capacit, de l'excellence et de l'incidence dans cette sphre de recherche, tout en dmontrant une plus grande efficience?

Bien que la question ait t explore dans les valuations, il a t dtermin qu'aucune solution de rechange viable au modle des instituts n'a t prsente.

Rseaux de centres d'excellence (RCE) (trois organismes - CRSNG responsable) :
Les rsultats de l'valuation se trouvent l'adresse suivante : http://www.nce.gc.ca/pubs/reports/2007/evaluation/NCEEvaluationReport2007-fr.pdf

tudes de mesure de rendement :
- Rapports sur le rendement des 13 instituts

valuation de l'valuabilit :
- Initiative stratgique sur l'obsit

Autres tudes/examens de fond :

  1. Cration du SRR;
  2. Ciel Bleu II - Cadre de mesure de l'impact des IRSC;
  3. Cadre d'valuation des EIRS/ACRS

Activits prvues pour 2008‑2009 :

Un plan d'valuation quinquennal pour l'ensemble de l'organisation est en train d'tre finalis, sur la base d'un exercice de priorisation sur cinq ans fond sur les risques et d'un calendrier approuv. Le travail prvu pour 2008‑2009 inclut : 1) l'achvement de l'valuation des bourses d'tudes suprieures par les trois organismes; 2) l'achvement de l'valuation des bourses de recherche doctorale; 3) l'achvement de l'analyse de l'ISFSR; 4) l'amorce de l'valuation des programmes d'quipe; 5) l'amorce des tudes dans le cadre de l'valuation du programme de subventions de fonctionnement; 6) l'amorce d'une tude d'valuation du programme des essais contrls randomiss; 7) la participation aux valuations par les trois organismes du Programme des cots indirects et du Groupe consultatif interagences en thique de la recherche et le Secrtariat en thique de la recherche.

Le Plan de vrification interne annuel fond sur les risques approuv pour 2008‑2009 prvoit des vrifications : 1) de l'administration non financire des subventions de fonctionnement ouvertes; et 2) de l'administration financire des subventions de fonctionnement ouvertes. Ces vrifications devraient tre termines au plus tard le 31 dcembre 2008.

De plus, le Plan quinquennal approuv d'valuation des risques et de vrification interne fonde sur les risques prvoit des vrifications de l'administration non financire : 1) du programme d'appui salarial en 2009‑2010; 2) du programme de formation en 2010‑2011; et 3) de l'activit connexe de recherche en 2011‑2012. Le moment et la porte de ces vrifications futures peuvent changer par suite des vrifications en 2008‑2009 des subventions de fonctionnement ouvertes, des rsultats des vrifications par le BVG et BCG, et des priorits du CT.



 



Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts
Date de dbut : octobre 2000 Date de fin : S.O.
Description : Les instituts de recherche en sant valueront les priorits de recherche dans leur domaine, dtermineront les besoins combler et les possibilits auxquels la recherche actuelle ne rpond pas, et consacreront des ressources ces questions et ces besoins. Les subventions d'appui aux instituts seront intgres aux systmes de paiement actuels des IRSC pour les programmes de financement de la recherche. Ces programmes prvoient des paiements bimensuels et sont conformes la politique du CT sur les paiements de transfert.
Rsultats stratgiques: 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant
Rsultats obtenus : Veuillez vous reporter la Section II du prsent rapport (Analyse par rsultat stratgique) pour des renseignements dtaills sur les rsultats obtenus.
(en millions de dollars) Dpenses relles 2005-2006
Dpenses relles 2006-2007 Dpenses prvues 2007-2008 Autorisations totales 2007-2008 Dpenses relles
2007-2008
cart entre
[dpenses relles et dpenses prvues]
Activit de programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant grce des alliances nationales et internationales et l'tablissement de priorits            
Total des subventions 13 $ 13 $ 13 $ 13 $ 13 $ -
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 13 $ 13 $ 13 $ 13 $ 13 $ -
Commentaires sur les carts : s. o.
 
Le plan quinquennal approuv d'valuation des risques et de vrification fond sur les risques ne prvoit pas de vrification des SAI.


 



Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada
Date de dbut : Exercice financier 2003-2004 Date de fin : S.O.
Description : Le Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada administr par les IRSC vise reconnatre de manire spciale et appuyer les tudiants qui poursuivent des tudes de matrise ou de doctorat dans une discipline de la sant au Canada. Ces candidats sont censs possder un potentiel exceptionnel comme chercheurs productifs. Les bourses du programme sont accordes dans le cadre des concours nationaux des organismes subventionnaires : CRSNG, CRSH et IRSC. Ces bourses sont destines au soutien des laurats pendant qu'ils poursuivent leurs tudes suprieures.
Rsultats stratgiques : 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant
Rsultats obtenus : Veuillez vous reporter la Section II du prsent rapport (Analyse par rsultat stratgique) pour des renseignements dtaills sur les rsultats obtenus.
(en millions de dollars) Dpenses relles 2005-2006 Dpenses relles 2006-2007 Dpenses prvues 2007-2008 Autorisations totales 2007-2008 Dpenses relles
2007-2008
cart entre
[dpenses relles et dpenses prvues]
Activit de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant            
Total des subventions 8,1 $ 10,1 $ 10,5 $ 14,4 $ 13,9 $ ( 3,4 $)
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme 8,1 $ 10,1 $ 10,5 $ 14,4 $ 13,9 $ ( 3,4 $)
Commentaires sur les carts : s. o.
Une valuation des trois organismes du Programme de bourses suprieures du Canada, sous la direction des IRSC, a t entreprise l'automne 2007‑2008 et devrait tre termine la fin de 2008‑2009.
Le plan quinquennal approuv d'valuation des risques et de vrification fond sur les risques ne prvoit pas de vrification du Programme de BES.


 



Nom du programme de paiements de transfert : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche
Date de dbut : Exercice financier 2007-2008 Date de fin : 2011-2012
Description : Le programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) vient en aide aux centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada et de transformer les connaissances en importants avantages commerciaux. Les CECR sont un programme conjoint des trois Conseils, en partenariat avec Industrie Canada. Ce programme permettra au gouvernement fdral de dterminer les meilleures initiatives sur la base d'un examen international par les pairs et des avis du Conseil consultatif du secteur priv, et de faire des investissements en partenariat avec d'autres, comme les provinces et les entreprises.
Rsultats stratgiques : 3.0 - Appuyer des activits sur l'application, l'change et l'utilisation des connaissances
Rsultats obtenus : Veuillez vous reporter la Section II du prsent rapport (Analyse par rsultat stratgique) pour des renseignements dtaills sur les rsultats obtenus.
(en millions de dollars) Dpenses relles 2005-2006 Dpenses relles 2006-2007 Dpenses prvues 2007-2008 Autorisations totales 2007-2008 Dpenses relles
2007-2008
cart entre
[dpenses relles et dpenses prvues]
Activit de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant            
Total des subventions - - - 73,5 $ 73,5 $ ( 73,5 $)
Total des contributions - - - - - -
Total des autres types de paiements de transfert - - - - - -
Total de cette activit de programme   -   -   - 73,5 $ 73,5 $ (73,5 $)
Commentaires sur les carts : s. o.
Les trois organismes ont rcemment valu les Rseaux de centres d'excellence, dont les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche font partie du portefeuille. Les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche sont un nouveau programme lanc au cours de l't 2007‑2008, ce qui explique qu'il n'ait pas t valu en 2007‑2008.
Le plan quinquennal approuv d'valuation des risques et de vrification fond sur les risques ne prvoit pas de vrification des CECR.



Tableau 12 : Vrifications internes et valuations

La liste des valuations et des vrifications prvues aux IRSC pour 2007‑2008 est la suivante :



Vrification interne ou valuation prvue Date de dbut estimative Date d'achvement estimative
Vrification du systme d'information lectronique (SIE) Avril 2007 Termin : octobre 2007
Vrification du Programme de cartes d'achat Juin 2007 Termin : novembre 2007
Vrification de la dlgation du pouvoir de signer des documents financiers Septembre 2007 Termin : fvrier 2008
Vrification du Rapport sur les plans et les priorits (RPP) Septembre 2007 Termin : fvrier 2008
Vrification de l'thique de la recherche Entreprise en 2007‑2008 et se poursuit en 2008‑2009 Mars 2009
valuation de l'Initiative stratgique pour la formation en recherche dans le domaine de la sant En cours Date d'achvement relle : juin 2008
valuation du Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada (examen la 4e anne) En cours Date d'achvement estimative : octobre 2008
valuation sommative des programmes quipes interdisciplinaires de recherche en sant et Alliances communautaires pour la recherche en sant Projet annul Cette valuation a t intgre l'valuation des programmes d'quipe des IRSC. Le cadre pour l'valuation des programmes d'quipe a t termin en avril 2008.
valuation du Programme de partenariat IRSC-PME Octobre 2007  
Cadre d'valuation pour le Programme de subventions de fonctionnement En cours Date d'achvement estimative : octobre 2008
Cadre d'valuation pour le Programme de recherche IRSC/Rx&D S.O. Ressources financires insuffisantes
Cadre d'valuation pour le programme Obsit et poids corporel sain En cours Date d'achvement relle : juin 2008