ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada

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2007-2008
Rapport ministériel sur le rendement

Instituts de recherche en santé du Canada

La version originale a été signée par
L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé

Table des mati�res

Section I - Aper�u

Message du ministre
Message du pr�sident
D�claration de la direction
Renseignements sommaires

Section II - Analyse des activit�s du programme par r�sultat strat�gique

R�sultat strat�gique 1.0 : Recherche exceptionnelle

R�sultat strat�gique 2.0 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs

R�sultat strat�gique 3.0 : Mettre en pratique les r�sultats de la recherche en sant�

Section III - information additionnelle

Tableau 5 : Lien de l'organisme avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada (pour les RMR)
Tableau 6 : Comparaison des d�penses pr�vues par rapport aux d�penses r�elles (�quivalents temps plein compris)
Tableau 7 : Postes vot�s et l�gislatifs
Tableau 8 : Source des revenus disponibles et non disponibles
Tableau 9 : Concordance - Indicateurs de rendement utilis�s dans le RPP pour 2007-2008 et dans le RMR pour 2007-2008
Tableau 10 : �tats financiers
Tableau 11: Renseignement sur les programmes de paiements de transfert
Tableau 12: V�rifications internes et �valuations

Section I - Aper�u

Message du ministre

Je suis tr�s heureuse de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) de 2007‑2008 des Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC).

L'an dernier, le gouvernement du Canada a publi� R�aliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada, une nouvelle strat�gie pluriannuelle con�ue pour cr�er une �conomie prosp�re et promouvoir une meilleure qualit� de vie au Canada gr�ce aux sciences et � la technologie.

Dans le cadre de cette strat�gie, nous avons renforc� notre engagement en faveur de la recherche en sant�. Un milieu de la recherche en sant� robuste non seulement g�n�re d'importantes connaissances, mais permet d'am�liorer la sant� des Canadiens, renforce notre syst�me de soins de sant�, cr�e de nouveaux emplois et stimule la croissance �conomique.

Les IRSC jouent un r�le vital dans la cr�ation et le maintien d'un milieu de la recherche en sant� florissant au Canada. Ils continuent d'appuyer une recherche canadienne de classe mondiale, et ils ont form� des partenariats strat�giques qui ont maximis� l'impact des efforts de recherche.

Les IRSC procurent de nombreux avantages aux Canadiens. Par leur rigoureux processus d'examen par les pairs, ils veillent � ce que les meilleurs projets et les plus brillants chercheurs soient financ�s. Par leurs partenariats avec l'industrie, ils acc�l�rent l'int�gration des d�couvertes des chercheurs dans des applications commerciales. Par leurs programmes innovateurs d'application des connaissances, les IRSC mettent en contact les chercheurs, les cliniciens et les responsables des politiques pour assurer l'int�gration des r�sultats de la recherche dans de nouvelles interventions de sant� pour les patients et les prestataires de services de sant� communautaire.

Le travail des chercheurs en sant� canadiens a d�j� un impact sur la sant� des populations partout dans le monde. Quand le magazine Time a publi� sa liste des dix plus importantes d�couvertes m�dicales de 2007, c'est une �tude internationale dirig�e par le Dr Stephen Moses, un chercheur financ� par les IRSC, qui a pris la premi�re place. Le Dr Moses a dirig� deux essais cliniques sur la circoncision des gar�ons qui ont permis de r�duire l'incidence du VIH chez les jeunes hommes. Les IRSC ont investi plus de 2,5 millions de dollars dans cette �tude.

Le Canada commence seulement � voir les avantages de la contribution des IRSC � la recherche en sant�. Leur impact positif sur la vie des Canadiens sera senti par des g�n�rations � venir.

L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Sant�
Gouvernement du Canada

Message du pr�sident

Au cours de l'ann�e �coul�e, les chercheurs financ�s par les IRSC ont continu� de d�montrer pourquoi le Canada jouit d'une r�putation mondiale d'excellence scientifique. Assurer l'excellence de la recherche est au coeur du mandat des IRSC.

En 2007-2008, des chercheurs financ�s par les IRSC ont mis au jour les racines g�n�tiques de l'autisme, rendant ainsi possible le d�pistage g�n�tique de la maladie et assurant une intervention pr�coce, c'est-�-dire au moment o� elle est le plus efficace. D'autres chercheurs financ�s par les IRSC ont obtenu des cellules souches de la peau qui se sont r�v�l�es fort prometteuses pour la m�decine r�g�n�ratrice. Des chercheurs des IRSC ont aussi mis en �vidence les risques que comporte l'utilisation d'antipsychotiques pour traiter la d�mence chez les personnes �g�es.

Au cours de la derni�re ann�e, les IRSC ont continu� d'aller de l'avant avec d'ambitieux nouveaux programmes qui r�pondent au besoin d'une application utile des connaissances. Un de ces programmes est celui des Partenariats pour l'am�lioration du syst�me de sant�, une nouvelle approche stimulante qui r�unit chercheurs et d�cideurs au cours du processus de recherche pour am�liorer les syst�mes de sant�. Des programmes comme celui-l� aideront les IRSC � fournir des solutions de soins de sant� adaptables qui r�pondront aux besoins de diff�rentes administrations publiques au Canada.

Au cours de la m�me p�riode, les IRSC ont �galement proc�d� � la mise � jour de leur Plan strat�gique. Le conseil d'administration de l'organisme a approuv� trois strat�gies g�n�rales pour r�aliser son mandat : saisir l'excellence dans le milieu de la recherche en sant� canadienne; s'attaquer aux priorit�s de recherche pour am�liorer la sant� des Canadiens, appuyer des services et des produits de sant� efficaces et renforcer notre syst�me de sant�; et transformer les connaissances en bienfaits pour la sant� et en avantages �conomiques. Nos partenaires joueront un r�le d'une importance cruciale dans la mise en application de ces strat�gies.

Les IRSC sont au service du Canada et des Canadiens. Gr�ce au soutien constant et ferme du gouvernement du Canada, et � son engagement en faveur du d�veloppement scientifique et technologique, les IRSC ont �t� en mesure de faire d'importants investissements dans la recherche en sant�. Des collaborations avec le secteur priv�, d'autres organismes de financement f�d�raux et provinciaux, des partenaires internationaux et des organismes de bienfaisance dans le domaine de la sant� ont accru - et continueront d'accro�tre - l'impact de ces investissements.

Les IRSC continueront de s'efforcer de b�tir une communaut� de recherche en sant� plus solide et plus productive au Canada pour aider � am�liorer la sant� et la vie de tous les Canadiens.

Dr Alain Beudet, M.D., Ph.D.
Pr�sident, Instituts de recherche en sant� du Canada

D�claration de la direction

Je soumets, aux fins de d�p�t au Parlement, Rapport minist�riel sur le rendement de 2007-2008 des Instituts de recherche en sant� du Canada.

Le pr�sent document a �t� pr�par� conform�ment aux principes de pr�paration des rapports �nonc�s dans le Guide de pr�paration de la Partie III du Budget des d�penses 2007-2008 : Rapports sur les plans et les priorit�s et Rapports minist�riels sur le rendement :

Il est conforme aux exigences particuli�res de reddition de comptes d�crites dans les Lignes directrices du SCT;
Il repose sur les r�sultats strat�giques approuv�s et l'architecture des activit�s de programmes du minist�re qui ont �t� approuv�s par le Conseil du Tr�sor;
Il pr�sente une information coh�rente, compl�te, �quilibr�e et fiable;
Il offre un mod�le de responsabilisation pour les r�sultats atteints avec les ressources et les autorit�s allou�es;
Il fait �tat des sommes qui ont �t� allou�es et approuv�es dans le Budget des d�penses et les Comptes publics du Canada.

Nom : Dr. Alain Beaudet, M.D., Ph.D.

Titre : Pr�sident, Instituts de recherche en sant� du Canada

Renseignements sommaires

Mandat des IRSC

Le mandat des IRSC est d'exceller, selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, dans la cr�ation de nouvelles connaissances et leur application en vue d'am�liorer la sant� de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant� et de renforcer le syst�me de sant� au Canada (projet de loi C-13, 13 avril 2000).

Pour remplir son mandat, les IRSC fournissent une gamme de programmes et d'activit�s destin�s � appuyer la recherche exceptionnelle - tant la recherche strat�gique ou cibl� que celle entreprise par les chercheurs, � renforcer la capacit� de recherche en sant�, et � favoriser l'application des connaissances conform�ment au mandat et aux orientations strat�giques des IRSC. Les IRSC financent pr�s de 12 000 chercheurs et stagiaires en sant� dans des universit�s, des centres hospitaliers universitaires, d'autres organismes de sant� et des centres de recherche � la grandeur du pays qui appuient les recherches en sant� dans les domaines suivants : la recherche biom�dicale, la recherche clinique, la recherche sur les services et syst�mes de sant�, ainsi que la recherche sur la sant� des populations, sur les dimensions soci�tales et culturelles de la sant� et sur les effets de l'environnement sur la sant�. Ils financent la recherche en sant� qui r�pond aux normes internationales les plus �lev�es d'excellence et d'�thique. Ensemble ces activit�s permettront de faire du Canada un chef de file mondial dans la cr�ation et l'utilisation de connaissances en sant�, et ce, pour le mieux-�tre des Canadiens et des gens de partout ailleurs.

Ressources financi�res (en million de dollars)

2007-2008
D�penses pr�vues 869,5 $	Autorisations totales 993,7 $	D�penses r�elles 974,1 $

Ressources humaines

2007-2008
Pr�vues 406	R�elles 361	�cart 45

Architecture des activit�s du programme (AAP) des IRSC
L'architecture des activit�s du programme (AAP) qui sous-tend le rapport minist�riel des IRSC, telle qu'elle a �t� approuv�e par le Conseil du Tr�sor, est illustr�e � la Figure 1 ci-dessous. L'AAP se compose des trois r�sultats strat�giques et des principales activit�s du programme sur lesquelles s'appuient les r�sultats strat�giques des IRSC. L'information sur le rendement pr�sent�e dans la section II est organis�e en fonction de l'AAP. � noter que l'AAP des IRSC a �t� r�vis�e en 2007-2008 selon les directives du SCT afin de mieux refl�ter la mani�re dont les IRSC financent la recherche pour r�aliser leur mandat. Comme ces changements ont pris effet le 1er avril 2008, il n'en est pas tenu compte dans le pr�sent document.

Figure 1 : Architecture des activit�s de programme (AAP) des IRSC

Figure 1 : Architecture des activit�s de programme (AAP) des IRSC

Sommaire du rendement des IRSC pour 2007-2008

Dans leur Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) pour 2007-2008, les IRSC ont pris des engagements par rapport aux priorit�s et aux investissements connexes indiqu�s dans les tableaux ci-dessous. Ces tableaux r�sument le rendement des IRSC au regard des r�sultats attendus et des priorit�s. Enfin, ils permettent de comparer les d�penses pr�vues aux d�penses r�elles pour chaque r�sultat strat�gique. Il importe de noter que les liens entre les intrants, les extrants et les impacts de la recherche sont difficiles � d�terminer, car le savoir augmente de fa�on incr�mentielle, sur une longue p�riode et par de multiples canaux. L'attribution du cr�dit pour les impacts de la recherche peut aussi �tre complexe, puisqu'ils peuvent souvent �tre le r�sultat d'un certain nombre de projets de recherche r�alis�s ou financ�s en collaboration ou ind�pendamment dans le m�me pays et/ou dans des pays diff�rents. Le pr�sent rapport fournit donc des informations limit�es sur le rendement pour ce qui est des r�sultats et des impacts de la recherche financ�e par les IRSC. Les IRSC ont pris l'engagement de mesurer les r�sultats des activit�s qu'ils financent et d'en rendre compte. Par exemple, ils ont entrepris en 2007-2008 de cr�er un syst�me de rapport sur la recherche pour recueillir syst�matiquement des informations sur les r�sultats et les impacts de la recherche financ�e.

Comme le montrent les Tableaux 1 et 2, et comme il est indiqu� plus en d�tail dans la section II du pr�sent rapport, les IRSC ont r�alis� d'importants progr�s dans les domaines prioritaires et ont r�ussi � atteindre les r�sultats attendus en faisant les d�penses pr�vues, dans toutes ses activit�s de programme sauf une. Cette situation du rendement a �t� d�termin�e sur la base d'une �valuation des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants, plut�t que d'une �valuation approfondie de l'efficience et de l'efficacit�.

L'efficience est mesur�e au niveau de l'organisation plut�t que de l'activit� du programme, la plupart des programmes partageant des processus et des syst�mes op�rationnels communs. Les IRSC se consid�rent comme efficients, leurs co�ts administratifs s'�tablissant constamment sous le seuil qu'ils se sont fix� de 6 % de leur budget annuel (4,8 % en 2007-2008), et tr�s en de�� de la norme dans l'administration f�d�rale. Cet exploit est le r�sultat d'une automatisation pouss�e aux IRSC pour la r�ception et le traitement �lectroniquement des demandes, et de l'apport des plus de 2 000 chercheurs qui donnent, en moyenne, trois semaines de leur temps - gratuitement - pour servir au sein des plus de 130 comit�s d'examen par les pairs.

Les IRSC d�terminent l'efficacit� de leurs programmes dans une grande mesure par le m�canisme de l'�valuation. Au cours des huit derni�res ann�es, ils ont proc�d� � quelque 21 �valuations et collabor� � 6 autres �valuations communes par les � trois organismes �. De plus, comme le pr�voyait leur loi constitutive, les IRSC ont fait l'objet en 2006 d'une �valuation exhaustive par un comit� d'examen international compos� de 27 �minents scientifiques et d'autres professionnels, sous la conduite du Dr John Bell, professeur Regius de m�decine � l'Universit� d'Oxford. Pour la plupart, les �tudes qui ont servi � l'�valuation ont conclu que les programmes contribuent, comme pr�vu, aux objectifs du programme et ont recommand� divers ajustements aux programmes pour am�liorer le rendement. Le Comit� d'examen international a notamment conclu que : � Les r�alisations des IRSC � ce jour sont nombreuses, et pratiquement tous les aspects de leur mandat ont �t� consid�rablement d�velopp�s... bon nombre des activit�s r�alis�es comportent de nouvelles approches, potentiellement tr�s int�ressantes et productives, pour augmenter l'efficacit� et la pertinence de la recherche... il est probable que le mod�le produise des retomb�es nouvelles et importantes sur la sant� humaine �. Bien que nous reconnaissions que nous n'avons pas les r�sultats d'�valuation pour justifier une �valuation en profondeur de tous nos programmes, les IRSC ont r�cemment finalis� leur plan d'�valuation quinquennal, qui garantira que tous leurs programmes seront �valu�s d'ici � 2012-2013. Les r�sultats des �valuations seront pr�sent�s dans les rapports futurs.

Dans un cas, les IRSC n'ont pas atteint les r�sultats attendus. Pour l'activit� du programme 2.4, � �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant� � les d�penses r�elles ont �t� sensiblement inf�rieures aux pr�visions. Cette situation est le reflet du manque de capacit� de recherche en �thique au Canada. Bien que les programmes dans ce domaine aient au fil du temps aid� � renforcer cette capacit�, les chercheurs int�ress�s et capables demeurent trop peu nombreux pour que tout le financement disponible soit utilis�. � noter que les fonds non utilis�s ont �t� transf�r�s � d'autres domaines prioritaires au cours de l'ann�e.

Dans un cas, les IRSC ont surpass� les r�sultats attendus. Pour l'activit� du programme 3.2, � Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens � les d�penses r�elles, l'activit� et les extrants ont �t� sensiblement sup�rieurs aux pr�visions. Le budget de 2007 pr�voyait un financement de 163 millions de dollars pour le nouveau programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR). Ce programme innovateur investit dans l'�tablissement de centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada. Le financement a �t� accord� aux trois conseils subventionnaires sur la base des r�sultats du concours inaugural, avec le r�sultat que les IRSC ont re�u 73,5 millions de dollars de plus au cours de la p�riode.

Tableau 1 - Priorit�s de l'organisme

Nom	Type	Sommaire du rendement
Priorit� strat�gique no 1 : Recherche Faire progresser les connaissances en mati�re de sant� au moyen d'excellentes recherches �thiques, dans l'ensemble des disciplines, des secteurs et des lieux g�ographiques.	Continu	Atteint*
Priorit� strat�gique no 2 : Chercheurs Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant� dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.	Continu	Atteint*
Priorit� strat�gique no 3 : Application des connaissances Catalyser l'innovation en sant� qui permettra de renforcer le syst�me de sant� et la croissance de l'�conomie canadienne.	Continu	Atteint*

* Comme il s'agit de priorit�s permanentes, � atteint � est cens� indiquer que d'importants progr�s ont �t� accomplis dans les domaines prioritaires. Cette d�termination est fond�e sur les meilleures donn�es probantes disponibles selon lesquelles les r�sultats attendus pour 2007-2008 sont atteints dans la majorit� des activit�s du programme qui contribuent au domaine prioritaire. La situation du rendement pour chacune des activit�s du programme est expos�e au Tableau 2.

Tableau 2 - Activit�s de programme par r�sultat strat�gique

Activit� de programme	R�sultats pr�vus	Sommaire du rendement	2007-2008		Contribue � la priorit� suivante
Activit� de programme	R�sultats pr�vus	Sommaire du rendement	D�penses pr�vues (en million de dollars)	D�penses r�elles (en millions de dollars)	Contribue � la priorit� suivante
R�sultat strat�gique 1.0 : Recherche exceptionnelle - Soutenir la meilleure recherche en sant� pour cr�er des connaissances en sant� qui tiennent compte des possibilit�s et des priorit�s.
1.1. Financer la recherche en sant�	Programmes de financement efficaces et efficients pour mener des recherches en sant� �thiques qui permettront de saisir les occasions et de s'attaquer aux priorit�s.	Atteint	493,5 M$	539,5 M$	Priorit� strat�gique no 1
R�sultat strat�gique 2.0 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs - Un solide milieu de recherche en sant� capable d'entreprendre des recherches exceptionnelles.
2.1. Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�	Programmes de financement efficaces et efficients qui garantissent un bassin de stagiaires et chercheurs en sant� hautement qualifi�s en mesure d'effectuer des recherches exceptionnelles.	Atteint	203,6 M$	202,3 M$	Priorit� strat�gique no 2
2.2. Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�.	Programmes de financement et partenariats efficaces et efficients qui m�nent � un milieu de recherche dynamique et permettent la r�alisation de recherches exceptionnelles.	Atteint	70 M$	68 M$	Priorit� strat�gique no 2
2.3. Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s.	Les programmes nationaux et internationaux de recherche en sant� sont �labor�s et mis en oeuvre.	Atteint	28,1 M$	24 M$	Priorit� strat�gique no 2
2.4. �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�.	Utilisation et application des connaissances en �thique comme partie int�grante de la prise de d�cision dans la pratique, la recherche et les politiques en mati�re de sant�.	Pas atteint	6,3 M$	2,2 M$	Priorit� strat�gique no 2
R�sultat strat�gique 3.0 : Mise en pratique des r�sultats de la recherche en sant� - Adoption de la recherche en sant� dans la pratique, les programmes et les politiques favorisant la productivit� dans le syst�me de sant� et stimulation du d�veloppement �conomique au moyen de d�couvertes et d'innovations
3.1. Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�.	La diffusion, l'�change, la synth�se et l'application efficaces des r�sultats issus de la recherche sont mises en oeuvre pour cr�er de nouvelles connaissances, renforcer la capacit� et les r�seaux du Canada et, en collaboration avec nos partenaires, effectuer des recherches efficaces et appliquer les connaissances issues de la recherche en sant�.	Atteint	40,7 M$	39,8 M$	Priorit� strat�gique no 3
3.2. Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens.	Mobiliser le milieu de la recherche en vue d'am�liorer les produits et services, et de renfor cer le syst�me de sant� et l'�conomie.	Attentes d�pass�es	27,3 M$	98,3 M$	Priorit� strat�gique no 3

1.1 Cadre de fonctionnement des IRSC

Approche de la recherche en sant�
Ils ont pour vision de faire du Canada un chef de file mondial dans la cr�ation et l'utilisation de nouvelles connaissances gr�ce � la recherche en sant�, et ce, au profit de la sant� des Canadiens et de la collectivit� mondiale.

Les 13 instituts des IRSC
Les IRSC sont constitu�s de 13 instituts, qui se consacrent chacun � un th�me de recherche en sant� qui est important pour les Canadiens et qui aide � �tablir les priorit�s de recherche en sant� pour les IRSC. Comme il a �t� inscrit dans leur loi constitutive en 2000, les instituts en question sont virtuels et temporaires, et rattach�s � une universit� ou � un h�pital d'enseignement, plut�t que des structures de brique et de mortier. Ce mode d'organisation est unique dans le monde et procure aux instituts la souplesse n�cessaire pour pouvoir r�agir et �tre efficaces, et facilite un lien direct avec le milieu de la recherche en sant�.

Chacun des 13 instituts des IRSC est dirig� par un directeur scientifique reconnu comme expert dans son domaine et au sein du milieu de recherche. Chaque institut est guid� par son conseil consultatif d'institut, qui se compose d'intervenants du domaine de la sant� comme des bailleurs de fonds de la recherche en sant�, des chercheurs, des utilisateurs de la recherche et des repr�sentants des secteurs priv� et b�n�vole.

Les IRSC utilisent une approche multidisciplinaire et collaborative, centr�e sur les probl�mes, de la recherche en sant�. Par l'entremise de leurs instituts, les IRSC cr�ent de nouvelles possibilit�s pour les chercheurs en sant� canadiens de produire des r�sultats qui comptent pour les Canadiens et le reste du monde.

Instituts des IRSC

Institut de la sant� des Autochtones (ISA)
Institut du vieillissement (IV)
Institut du cancer (IC)
Institut de la sant� circulatoire et respiratoire (ISCR)
Institut de la sant� des femmes et des hommes (ISFH)
Institut de g�n�tique (IG)
Institut des services et des politiques de la sant� (ISPS)
Institut du d�veloppement et de la sant� des enfants et des adolescents (IDSEA)
Institut des maladies infectieuses et immunitaires (IMII)
Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite (IALA)
Institut des neurosciences, de la sant� mentale et des toxicomanies (INSMT)
Institut de la nutrition, du m�tabolisme et du diab�te (INMD)
Institut de la sant� publique et des populations (ISPP)

Un r�le cl� dans le Portefeuille de la sant�
Les IRSC constituent le point de coordination de toutes les activit�s gouvernementales en sant�. Ils se composent de six entit�s aux mandats distincts mais compl�mentaires, dont les IRSC. En tant qu'organisme de financement de la recherche en sant� du Canada, les IRSC font une contribution essentielle � l'accomplissement des obligations du ministre de la Sant� en finan�ant les projets de recherche et d'application des connaissances n�cessaires pour orienter l'�volution des politiques et de la r�glementation en sant� au Canada. Cette contribution repose sur un r�seau vaste et grandissant de liens tiss�s avec les directions de Sant� Canada et de l'Agence de sant� publique du Canada, ce qui permet aux d�cideurs du portefeuille de disposer en temps opportun d'information scientifique de haute qualit� sur la sant�.

Le Portefeuille de la sant� compte environ 11 700 employ�s et son budget est de plus de 4,5 milliards de dollars.

Portefeuille de la sant�

Collaboration avec les organismes de financement f�d�raux
Les IRSC travaillent �troitement avec d'autres organismes de financement f�d�raux - soit le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG), le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) et la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI) - afin de cr�er des m�canismes interorganismes pouvant favoriser une approche plus compl�te de la gestion globale du soutien de la recherche. Des initiatives interorganismes particuli�res sont �galement en cours pour appuyer la mise en oeuvre de la Strat�gie f�d�rale de sciences et technologie. Les organismes ont �tabli des m�canismes au niveau de la haute direction pour assurer une planification et des �changes constants, l'harmonisation des politiques et des pratiques, et l'ex�cution des programmes en collaboration. Un rapport et un plan d'action interorganismes d�taill�s ont �t� pr�sent�s aux ministres de la Sant� et de l'Industrie en janvier 2008.

Activit�s de base des IRSC
Parmi les activit�s des IRSC, notons le financement, la coordination et la promotion de la recherche en sant� par l'entremise des concours ouverts, des initiatives strat�giques et de l'application des connaissances. Les IRSC financent deux types de recherche : ouverte et strat�gique (ou cibl�e). Dans la recherche ouverte, les scientifiques choisissent eux-m�mes leurs projets, car ils savent mieux que quiconque o� pousser les recherches pour obtenir des r�sultats. La recherche ouverte est le fondement du progr�s scientifique, puisqu'elle permet aux meilleures id�es de s'imposer.

Dans la recherche strat�gique, les IRSC d�terminent des secteurs prioritaires en r�ponse aux pr�occupations des citoyens, des experts, des gouvernements ou d'autres intervenants, et invitent le milieu de la recherche � proposer des projets dans ces secteurs. Les IRSC ont �galement recours � la recherche strat�gique lorsqu'ils souhaitent renforcer la capacit� du milieu de la recherche en sant� dans un domaine o� les comp�tences expertes font d�faut, par exemple dans le cas des nouvelles technologies �mergentes, ou pour permettre au Canada de saisir une chance de devenir un chef de file mondial.

Pour que les IRSC puissent s'acquitter de leur mandat, il est �vident que l'entreprise de recherche en sant� au Canada doit �tre forte. Le Canada a besoin d'un approvisionnement continu en personnel hautement qualifi� pour r�aliser le travail de recherche dans les universit�s, les h�pitaux et les autres �tablissements de recherche du pays. Les IRSC ont des programmes de formation et d'appui salarial pour soutenir le d�veloppement professionnel des meilleurs chercheurs possibles � toutes les �tapes de leur carri�re.

Application des connaissances
�l�ment cl� du mandat des IRSC, l'application des connaissances (AC) est un processus dynamique et it�ratif qui englobe la synth�se, la diss�mination, l'�change des connaissances et leur application conform�ment � l'�thique en vue d'am�liorer la sant� de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant� et de renforcer le syst�me de sant�. Cela est accompli par le financement de recherche et d'activit�s centr�es sur l'application des connaissances; la facilitation et la gestion de partenariats qui peuvent acc�l�rer l'application des connaissances; et l'�laboration de politiques, de cadres et d'outils de mesure d'analyse et d'�valuation pour jauger les r�sultats et les impacts de la recherche financ�e par les IRSC.

Commercialisation
La commercialisation fait partie int�grante du mandat de l'AC. Pour aider � la r�alisation de ce mandat, les IRSC ont cr�� des programmes con�us pour faciliter le passage des d�couvertes de la recherche en sant� du milieu universitaire au march�.

Partenariats des IRSC - Tirer le maximum de profit de notre impact
En plus de faire de la recherche, de former des scientifiques et de promouvoir l'utilisation des r�sultats de la recherche, les IRSC s'emploient � cr�er des synergies dans le secteur de la recherche en sant� en regroupant des personnes et des �tablissements � l'int�rieur de r�seaux et de collaborations, pour ainsi accro�tre leur efficacit�.

Les IRSC collaborent aussi avec d'autres intervenants pour augmenter l'impact de leurs activit�s. Des partenaires donnent acc�s � diff�rents auditoires, ce qui assure plus de possibilit�s de faire conna�tre les avantages de la recherche aux Canadiens. Ils oeuvrent conjointement avec des centaines d'organismes petits et grands, dont la Fondation Bill et Melinda Gates et d'autres organismes b�n�voles oeuvrant dans le domaine de la sant�, comme la Fondation des maladies du coeur du Canada. Les IRSC collaborent aussi avec des organismes du secteur priv�, y compris des soci�t�s pharmaceutiques.

Au cours de leurs huit ans d'existence, les IRSC ont conclu plus de 830 ententes de partenariat avec plus de 400 organisations. Au cours de la m�me p�riode, ces partenariats ont permis � des projets de recherche dirig�s par les IRSC de b�n�ficier de plus de 716,2 millions de dollars de financement additionnel¹. Toutefois, les contributions des partenaires ne se mesurent pas en termes financiers seulement. Elles jouent un r�le cl� en aidant � d�terminer les priorit�s de recherche, ainsi que dans la cr�ation de programmes et d'initiatives qui aident � r�pondre � ces priorit�s.

Les contributions des partenaires sont probablement sous-estim�es, car elles ne comprennent pas les apports en nature et les fonds de certains partenaires qui ne sont pas administr�s par les IRSC.

Collaborations internationales²
Depuis leur cr�ation en 2000, les IRSC ont �tabli de solides relations de collaboration avec des organisations soeurs dans divers pays en Afrique, en Asie-Pacifique, en Europe et dans les Am�riques. � ce jour, les IRSC ont �tabli plus de 150 partenariats et collaborations, r�unissant chacune des chercheurs canadiens et internationaux de pointe pour s'attaquer � des questions de recherche en sant� d'importance et d'int�r�t mutuels. Par leurs programmes de subventions et de bourses, les IRSC ont financ� plus de 2 300 projets de recherche aux dimensions internationales, visant tous � trouver des r�ponses � des questions de sant� d'importance critique pour le Canada et l'ensemble du monde.

Recherche de classe mondiale dans le cadre du processus d'examen par les pairs des IRSC
Le syst�me d'examen par les pairs des IRSC fait en sorte que le processus de financement des IRSC est juste et ouvert, que l'argent des contribuables est d�pens� judicieusement et que les meilleurs chercheurs sont financ�s. Les demandes de financement adress�es aux IRSC subissent un rigoureux examen par des pairs, c'est-�-dire des comit�s d'experts dans le domaine pertinent. Ces experts examinent l'importance de chaque proposition pour l'am�lioration des connaissances et la promotion de la sant� des Canadiens. En 2007-2008, il y avait pr�s de 130 comit�s d'examen par les pairs. Plus de 2 000 examinateurs experts du Canada et de l'�tranger - qui donnent gracieusement en moyenne 15 jours de leur temps -participent au processus d'examen par les pairs chaque ann�e.

2. Les collaborations internationales incluent toutes subventions financ�es o� au moins un des chercheurs de l'�quipe de recherche a d�clar� appartenir � un �tablissement et/ou � un institut de recherche principal participant au projet qui est situ� en dehors du Canada, ainsi que toutes bourses d�tenues par des boursiers dont l'�tablissement et/ou institut de recherche principal participant au projet a �t� d�clar� �tre � l'ext�rieur du Canada. Elles incluent aussi toutes les subventions ou bourses financ�es sur une liste pr�d�finie d'initiatives internationales.

1.2 Facteurs externes et internes qui ont influ� sur le rendement des IRSC en 2007-2008

Plusieurs facteurs externes et internes ont influenc� le rendement global des IRSC en 2007-2008, par exemple :

1. La Strat�gie de S et T, R�aliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada
En mai 2007, la Strat�gie de sciences et technologie du gouvernement, R�aliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada, a �t� d�voil�e. Elle visait � faire en sorte que la politique publique et les d�penses soient strat�giques, efficientes et responsables, conduisent � des r�sultats, et fassent une diff�rence dans la vie des Canadiens. Les trois organismes - les IRSC, le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) et le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG) -, de concert avec la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI), ont travaill� ensemble au cours de la derni�re ann�e pour donner suite aux objectifs de politique de la Strat�gie de S et T. Les trois organismes se sont concentr�s sur deux priorit�s en 2007-2008 :

a) la conception et la mise en place rapides et efficaces de programmes qui refl�tent les objectifs de la Strat�gie de S et T du gouvernement. Par exemple, les trois organismes ont collabor� pour cr�er un nouveau Comit� consultatif du secteur priv� et lancer le nouveau programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) en juin 2007, dont le premier concours a pris fin en f�vrier 2008.

b) la cr�ation de m�canismes interorganismes qui favorisent une approche plus compl�te de la gestion globale du soutien de la recherche. Les trois organismes et la FCI ont proc�d� � une analyse de base de l'�volution des investissements f�d�raux dans la recherche universitaire et entrepris des consultations avec les parties prenantes externes sur cette question.

Les IRSC contribuent directement � chacun des trois avantages de la strat�gie, comme suit :

Avantage des connaissances
Les IRSC investissent dans la recherche en sant�, dans des secteurs qui sont des forces du Canada, et forment des �quipes de recherche multidisciplinaires pour s'attaquer � des probl�mes de sant� complexes. Ensemble, les IRSC et le CRSNG ont doubl� leurs investissements dans leur programme conjoint de � projets de recherche concert�s en sant� � (PRCS), qui vise � r�unir les chercheurs en sciences naturelles et en g�nie avec leurs confr�res en sciences de la sant� pour des avantages sanitaires et �conomiques accrus.

Avantage entrepreneurial
Les IRSC insistent de plus en plus sur l'int�gration des nouvelles connaissances dans des applications pratiques et des avantages concrets pour les Canadiens, par leurs programmes d'application des connaissances et de commercialisation. En septembre 2007, les IRSC ont lanc� leur nouvelle Politique sur l'acc�s aux r�sultats de la recherche. Entr�e en vigueur le 1er janvier 2008, la politique encourage les chercheurs financ�s par les IRSC � s'assurer que leurs articles de recherche originaux sont librement accessibles en ligne dans les six mois suivant leur publication.

Avantage sur le plan humain
Les programmes de formation, de bourses et de chaires de recherche des IRSC contribuent � attirer et � retenir les personnes hautement sp�cialis�es dont le Canada a besoin pour tirer son �pingle du jeu dans l'�conomie mondiale. Le Programme Canada-Chine de bourses de recherche en sant� Norman Bethune permettra � des savants chinois de venir �tudier au niveau du doctorat dans des �tablissements canadiens.

2. Les recommandations de l'examen apr�s cinq ans des IRSC
En juin 2006, le Comit� d'examen international (CEI) charg� de l'examen apr�s cinq ans du rendement des IRSC a d�pos� son rapport final, dans lequel il a fait l'�loge des r�alisations des IRSC � ce jour et indiqu� des points cl�s � am�liorer. Nombre de ces am�liorations ont �t� apport�es en 2007-2008. Les IRSC continueront d'am�liorer les autres points signal�s en 2008-2009 et au-del� dans le cadre de leur deuxi�me exercice de planification strat�gique et d'�tablissement des priorit�s, connu comme le Plan strat�gique II.

3. Le renouvellement du Plan strat�gique des IRSC : Plan strat�gique II
En janvier 2004, les IRSC lan�aient leur premier plan strat�gique quadriennal : Investir dans l'avenir du Canada : Plan strat�gique des IRSC pour l'innovation et la recherche en sant�. En 2007-2008, les IRSC ont entrepris de renouveler et de r�viser leur plan strat�gique en vue de cr�er le Plan strat�gique II, qui s'inspirera des enseignements tir�s au cours de leurs sept premi�res ann�es et des recommandations faites par le CEI. L'orientation du Plan strat�gique II est d�termin�e par le conseil d'administration des IRSC, qui approuvera le plan dans son ensemble et surveillera l'ad�quation des activit�s et des progr�s des IRSC. Dans l'�laboration du plan, les IRSC harmoniseront leurs orientations strat�giques et priorit�s en mati�re de recherche et d'application des connaissances avec la politique gouvernementale globale, comme les priorit�s sur le plan de la sant� du gouvernement, la Strat�gie de S et T et le discours du Tr�ne. Le processus de planification strat�gique comprendra des consultations nationales avec les partenaires des IRSC et les parties prenantes dans la recherche en sant�. Une strat�gie d'investissement quinquennale sera �tablie pour appuyer la mise en oeuvre du Plan strat�gique.

4. Le changement � la direction
Apr�s sept ans comme pr�sident inaugural des IRSC, le Dr Alan Bernstein a remis sa d�mission en novembre 2007. Le leadership exceptionnel du Dr Bernstein � la t�te des IRSC et de la communaut� de recherche en sant� a eu une profonde influence sur le succ�s des IRSC jusqu'ici. Le Dr Pierre Chartrand, vice-pr�sident du Portefeuille de la recherche aux IRSC, a �t� nomm� pr�sident int�rimaire pendant que durait la recherche d'un nouveau pr�sident. En mars 2008, le Dr Alain Beaudet, m�decin montr�alais, chercheur en neurosciences, et pr�sident et premier dirigeant du Fonds de la recherche en sant� du Qu�bec (FRSQ) depuis 2004, a �t� nomm� pr�sident des IRSC. Sa date d'entr�e en fonction a �t� fix�e au 1er juillet 2008.

5. Les principaux risques pour les IRSC
Depuis leur cr�ation, les IRSC ont connu une croissance remarquable. L'investissement soutenu du gouvernement dans la recherche en sant� au cours de la derni�re d�cennie a permis au Canada de tirer parti des avanc�es en biologie et en m�decine, de financer d'importantes d�couvertes canadiennes en sant� et de consolider la place du Canada sur la sc�ne mondiale. Pendant qu'ils s'effor�aient de r�aliser int�gralement leur mandat, les IRSC sont pass�s d'un conseil subventionnaire � une organisation mature de recherche en sant� et d'application des connaissances, �volution qui a �t� guid�e par le rapport du Comit� d'examen international. Cette transformation comporte un certain nombre de risques. Ces risques doivent �tre att�nu�s afin que les IRSC puissent r�ussir et �tre efficaces, et s'assurer d'�tre en mesure de d�montrer l'impact des investissements dans la recherche en sant�.

Dans cette section, nous avons mis en relief les principaux risques strat�giques pour les IRSC. Dans la mesure du possible, nous d�crivons l'impact et la probabilit� des risques, ainsi que les strat�gies d'att�nuation qui ont �t� adopt�es. Nous avons aussi d�gag� un certain nombre de risques op�rationnels plus particuliers qui influent sur nos programmes, et nous avons raccroch� ces risques � nos r�sultats strat�giques dans d'autres sections du document.

Risque no 1 : Affectation optimale des fonds de recherche : Il y a un risque que les fonds des IRSC ne soient pas affect�s de fa�on optimale pour favoriser l'atteinte de leurs r�sultats strat�giques.

Impact : Il pourrait s'ensuivre que des occasions de recherche admissibles qui cadrent avec les priorit�s gouvernementales ne soient pas financ�es, ou que de grandes initiatives strat�giques soient sous-financ�es et n'aient donc pas un impact important, ce qui pourrait se r�percuter sur la soutenabilit� � long terme de la capacit� de recherche en sant� au Canada.

Att�nuation : Un certain nombre de comit�s consultatifs et directeurs ont �t� �tablis pour assurer l'affectation optimale des fonds de recherche. Par exemple, le Comit� de la recherche et de l'application des connaissance (CRAC), compos� du pr�sident, des directeurs scientifiques et d'un certain nombre d'autres hauts dirigeants, est responsable, au nom du conseil d'administration, de toutes les d�cisions en mati�re de recherche, y compris les d�cisions de financement. En outre, toutes les nouvelles propositions d'investissement sont soumises � un processus qui garantit qu'elles r�pondent � des crit�res de concordance, d'impact et de durabilit�.

Risque no 2 : Efficacit� des programmes des IRSC : Il y a un risque que les programmes des IRSC ne soient pas con�us pour assurer la cr�ation de connaissances et leur application de mani�re efficace ni pour accro�tre la capacit� de recherche en sant� au Canada.

Impact : La recherche en sant� est la source de connaissances nouvelles sur la sant� humaine, y compris sur la fa�on de conserver une sant� optimale; de pr�venir, de diagnostiquer et de traiter la maladie; et de g�rer le syst�me de soins de sant�. Des programmes inefficaces pourraient limiter la g�n�ration de nouvelles connaissances et d'avanc�es scientifiques en sant�, ainsi que la capacit� d'attirer, de d�velopper et soutenir un solide personnel de recherche. Avec le temps, les IRSC seraient moins en mesure d'am�liorer la sant� des Canadiens, d'assurer l'introduction de services et de produits de sant� plus efficaces, et de renforcer le syst�me de soins de sant� canadien.

Att�nuation : Pour att�nuer ce risque, les IRSC ont consid�rablement augment� leur capacit� d'�valuation et �tabli un plan d'�valuation � long terme pour que tous leurs programmes soient �valu�s au moins une fois tous les cinq ans. Les IRSC sont aussi en train d'�laborer un cadre de contr�le de la conception de programme qui donnera l'assurance que les pratiques exemplaires, les enseignements tir�s et les r�sultats d'�valuation sont pris en compte dans la conception de nouveaux programmes.

Risque no 3 : Durabilit� du mod�le de financement pour les op�rations : Il y a un risque que le mod�le de financement actuel des IRSC au niveau op�rationnel restreigne la capacit� de l'organisation de continuer � accro�tre sa capacit� interne, � am�liorer ses proc�d�s et syst�mes ainsi qu'� renforcer ses contr�les internes pour am�liorer son efficacit�, r�pondre aux exigences des organismes centraux, et accro�tre sa responsabilit� et sa transparence globales.

Impact : Il pourrait s'ensuivre une incapacit� � attirer et � retenir des ressources poss�dant le niveau de comp�tence et d'exp�rience requis; des contr�les financiers laissant � d�sirer; et une incapacit� � cr�er les proc�d�s, l'information et les outils pour appuyer une gestion et une prise de d�cision efficaces.

Att�nuation : Pour att�nuer ce risque, les IRSC ont adopt� une m�thode de planification op�rationnelle int�gr�e qui exige que les gestionnaires planifient les activit�s et d�terminent les besoins en ressources ou les enjeux sur une base annuelle, ainsi qu'un m�canisme d'examen trimestriel des progr�s par rapport � ces plans. Les IRSC sont aussi en train d'�tablir une � feuille de route � op�rationnelle sur cinq ans pour donner une vision de l'�volution continue des activit�s des IRSC, avec une �valuation des fonds requis pour soutenir les activit�s � l'avenir et des strat�gies de financement pour r�aliser la vision.

1.3 Engagement de responsabilit� des IRSC

Suivent certaines des activit�s entreprises par les IRSC en 2007-2008 qui d�montrent leur engagement � rendre compte aux Canadiens et � s'assurer que leurs programmes et investissements ont le plus grand impact positif possible sur la soci�t� canadienne et la recherche au niveau international.

Mesurer les impacts de la recherche et en rendre compte
Mesurer le rendement et en rendre compte est essentiel aussi bien pour que les IRSC tiennent leur promesse de rendre compte aux Canadiens que pour nous assurer que nos programmes et nos investissements ont le plus grand impact positif possible au Canada et sur le plan international. Les IRSC comprennent l'importance de mesurer le rendement � de multiples niveaux : rendement organisationnel, rendement des programmes, et rendement et r�sultats de la recherche en sant� elle-m�me. N�anmoins, mesurer les impacts des investissements dans la recherche en sant� repr�sente un d�fi; les pays partout dans le monde font face aux m�mes difficult�s.

Les IRSC ont cr��, publi� et pr�sent�, au niveau national et international, un cadre permettant d'�valuer l'impact de la recherche qu'ils financent, et ils travaillent avec d'autres conseils subventionnaires � un cadre partag� pour rendre compte de l'impact. Le cadre des IRSC �nonce cinq cat�gories d'impact de la recherche (avancement des connaissances, renforcement de la capacit�, prise de d�cision �clair�e, bienfaits pour la sant� et incidences �conomiques). Les IRSC seront davantage en mesure de rendre compte de fa�on plus exhaustive des deux cat�gories repr�sentant les impacts � plus court terme, en l'occurrence l'avancement des connaissances et la cr�ation d'une capacit� de recherche, avec le nouveau syst�me de rapport sur la recherche qui sera mis en oeuvre en 2009. De m�me, plusieurs �tudes sp�ciales sont en cours pour saisir l'impact et en rendre compte dans les cat�gories � plus long terme, soit l'utilisation de la recherche en sant� pour guider les d�cisions ainsi que les avantages sur le plan de la sant� et de l'�conomie.

Capacit� d'�valuation et d'analyse renforc�e
Les IRSC ont investi consid�rablement pour renforcer leur capacit� d'�valuation et d'analyse, y compris dans les comp�tences analytiques permettant de mesurer les impacts de la recherche en sant�. De m�me, en 2007-2008, le groupe de l'�valuation a travaill� � l'�laboration d'un plan quinquennal, �tape cl� en vue de satisfaire aux exigences du Conseil du Tr�sor en ce qui concerne l'�valuation globale selon la nouvelle Politique f�d�rale d'�valuation propos�e. Dans l'�laboration de ce plan quinquennal, les IRSC se montrent proactifs en se pr�parant � r�pondre aux exigences en mati�re de responsabilisation et de rapport du gouvernement f�d�ral une fois que la nouvelle Politique d'�valuation aura �t� approuv�e � l'automne 2008.

Syst�me de rapport sur la recherche
En 2007-2008, les IRSC ont entrepris de cr�er un syst�me de rapport sur la recherche (SRR) pour r�pondre au besoin de mieux rendre compte du rendement. Le SRR facilitera la collecte syst�matique, la synth�se et la communication des r�sultats de la recherche en sant� et de leurs impacts. Il fournira des donn�es essentielles � la surveillance, � l'analyse et � l'�valuation du rendement des IRSC. En 2008-2009, les IRSC commenceront � appliquer leur politique de rapport en fin de subvention, qui exigera que les chercheurs documentent les extrants et les impacts de leur recherche.

Politique sur l'acc�s aux r�sultats de la recherche
En septembre 2007, les IRSC ont d�voil� leur nouvelle Politique sur l'acc�s aux r�sultats de la recherche. En vertu de cette politique, qui s'appliquera � toutes les subventions des IRSC accord�es apr�s le 1er janvier 2008, les b�n�ficiaires de subventions doivent faire tout leur possible pour veiller � ce que leurs articles de recherche critiqu�s par des pairs soient rendus disponibles gratuitement le plus t�t possible apr�s leur publication. Le libre acc�s permet aux auteurs de rejoindre un plus vaste public, ce qui a le potentiel d'accro�tre l'impact de leurs recherches. Du point de vue de l'application des connaissances, la politique appuiera la priorit� strat�gique des IRSC qui consiste � faire conna�tre rapidement les conclusions de la recherche et en � faciliter l'utilisation par les responsables des politiques, les administrateurs du syst�me de soins de sant�, les cliniciens et le public, en rendant beaucoup plus ais� l'acc�s � la recherche. Cette politique prend appui sur d'autres initiatives importantes visant � promouvoir l'ouverture et la transparence des recherches financ�es par les IRSC, comme l'inscription des essais cliniques et des essais contr�l�s randomis�s.

Programme des examinateurs de la collectivit�
Les IRSC tiennent � favoriser la participation du public � la recherche en sant� au Canada. Un des m�canismes permettant d'atteindre ce but consiste � inviter des examinateurs de la collectivit� � faire partie des comit�s d'examen par les pairs des IRSC. Ces examinateurs sont de simples citoyens qui ne sont pas actifs comme universitaires ou chercheurs, mais qui poss�dent un int�r�t d�montr� pour la sant� et les sciences. Ce programme offre un m�canisme pour rendre compte au public, accro�t la transparence du processus d'examen par les pairs des IRSC, et permet de communiquer les m�rites de l'investissement dans la recherche en sant� au public ainsi qu'aux parties prenantes. Avec l'appui des principales parties prenantes, y compris les pr�sidents des comit�s d'examen par les pairs des IRSC, le nombre d'examinateurs de la collectivit� est pass� de 7 en 2006-2007 � 15 en 2007-2008. Ces examinateurs de la collectivit� ont particip� � 20 r�unions d'examen par les pairs dans le cadre du Programme ouvert de subventions de fonctionnement et ont examin� plus de 600 r�sum�s en langage non sp�cialis�.

1.4 Conformit� aux r�sultats strat�giques du gouvernement du Canada

La recherche en sant� se raccroche directement aux engagements du gouvernement du Canada pour am�liorer la sant� des Canadiens et b�tir une �conomie innovatrice et fond�e sur le savoir. Le tableau suivant illustre comment les r�sultats strat�giques et les principales activit�s du programme des IRSC cadrent avec les r�sultats strat�giques du gouvernement du Canada et les appuient :

Tableau 3 - Conformit� aux priorit�s strat�giques du gouvernement du Canada

Priorit� strat�gique des IRSC	Activit� de programme des IRSC	Conformit� aux priorit�s strat�giques du gouvernement du Canada	Explication de la conformit�
1. Recherche exceptionnelle	1.1 Financer la recherche en sant�	�conomiques : Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir	Par des investissements dans la recherche innovatrice et des bourses de carri�re et d'appui salarial pour les meilleurs chercheurs canadiens, les IRSC �tablissent un plan de recherche du 21e si�cle qui aidera le Canada � r�aliser l'Avantage du savoir.
2. Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs	2.1 Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�	�conomiques : Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir	Les IRSC sont un partenaire int�gral dans la r�alisation de l'Avantage humain qui fait partie de la Strat�gie de S et T du gouvernement, et reconnaissent que des gens talentueux, comp�tents et cr�atifs sont l'�l�ment le plus indispensable d'une �conomie nationale florissante.
	2.2 Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�.	Sociales : Des Canadiens en sant� ayant acc�s � des soins de sant� de qualit�	Les IRSC ont pour mandat d'exceller dans la cr�ation de nouvelles connaissances et leur transformation en avantages pour les Canadiens; cela est accompli en partie par l'entretien de partenariats avec les secteurs des affaires, universitaire et public.
	2.3 Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s.	Sociales : Des Canadiens en sant� ayant acc�s � des soins de sant� de qualit�	Les 13 instituts des IRSC mettent en contact les commanditaires de la recherche, les chercheurs et les utilisateurs des connaissances (y compris les responsables des politiques et les praticiens) pour d�terminer les priorit�s strat�giques de recherche, en accord avec les priorit�s scientifiques du gouvernement pour am�liorer la sant� des Canadiens et notre syst�me de soins de sant�.
	2.4 �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�	Sociales : Des Canadiens en sant� ayant acc�s � des soins de sant� de qualit�	Les IRSC entretiennent un milieu de recherche qui repose sur l'excellence mondiale dans tout le spectre de la recherche en sant� - des sciences de base aux services et � la politique de sant�.
3. Mise en pratique des r�sultats de la recherche en sant�	3.1 Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�.	Sociales : Des Canadiens en sant� ayant acc�s � des soins de sant� de qualit�	Les IRSC mettent l'accent sur l'application des connaissances afin d'accro�tre l'utilisation de la recherche pour favoriser la sant� et renforcer le syst�me de soins de sant� du Canada, ce qui est en accord avec le principe de la Strat�gie de S et T voulant que les avantages de la recherche rapportent � tous les Canadiens.
3. Mise en pratique des r�sultats de la recherche en sant�	3.2 Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens	�conomiques : Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir	La mise en oeuvre des activit�s de commercialisation des IRSC assurera l'harmonisation de nos efforts avec l'Avantage entrepreneurial du Canada, qui encourage l'int�gration de la recherche dans des applications pratiques qui am�lioreront la sant� et le syst�me de soins de sant�, et qui renforceront l'�conomie.

1.5 Comment les IRSC profitent aux Canadiens

Les Canadiens comprennent que la recherche en sant� a rendu possibles les remarquables avanc�es en sciences de la sant� des derni�res d�cennies. La recherche en sant� soutenue par le Conseil de recherches m�dicales (CRM) auparavant et les IRSC ensuite a procur� de nombreux avantages sur le plan de la sant� aux Canadiens, comme de meilleures m�thodes diagnostiques, th�rapeutiques et chirurgicales, de meilleurs m�dicaments, et un syst�me de soins de sant� am�lior�. Les activit�s des IRSC ont directement rapport aux besoins des Canadiens, soit :

Le besoin de r�duire les effets de la maladie et de la mauvaise sant�, qui peuvent inclure une esp�rance de vie r�duite, une moindre qualit� de vie et une perte de productivit�. La recherche permet de trouver des traitements pour att�nuer ces impacts.
Le besoin de r�agir rapidement et efficacement aux crises dans le domaine de la sant�, comme les �closions �pid�miques - les chercheurs peuvent �tre rapidement mobilis�s en telle situation, comme nous l'avons constat� durant la crise du SRAS;
Le besoin d'am�liorer le rapport co�t-efficacit� de notre syst�me de sant�. La recherche peut aider � concevoir des moyens innovateurs et efficaces d'offrir les services de sant�;
Le besoin pour le gouvernement de disposer de donn�es scientifiques pour guider ses d�cisions en mati�re de politiques et de r�glementation. Par exemple, la recherche peut fournir le fondement scientifique n�cessaire pour fixer des objectifs en mati�re de temps d'attente, ou d�terminer si un m�dicament particulier est dangereux ou inefficace;
Le besoin de faire en sorte que la recherche soit �thique, particuli�rement lorsqu'elle porte sur des sujets humains. Par exemple, les IRSC ont �labor� un premier ensemble de lignes directrices en mati�re d'�thique pour la recherche aupr�s des populations autochtones qui est financ�e par le gouvernement f�d�ral au Canada.
Le besoin de leadership pour s'attaquer aux enjeux complexes comme le fardeau croissant de l'ob�sit� et de la maladie mentale au travail. Les IRSC ont lanc� quelques initiatives majeures en r�action � ces enjeux, en collaboration avec les secteurs public, b�n�vole et priv� du Canada et de l'�tranger.

Section II - analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

Note sur les sources d'information

L'information pr�sent�e dans le RMR provient de diverses sources. Le syst�me d'information �lectronique des IRSC fournit des donn�es sur le nombre et la valeur des projets financ�s dans le cadre des divers programmes de financement.

Les r�sultats d'un sondage aupr�s de chercheurs financ�s et non financ�s effectu� pour les IRSC par EKOS Research Associates en f�vrier et en mars 2005 sont une deuxi�me source d'information. Le sondage a consist� en entrevues t�l�phoniques structur�es. Un total de 1 676 entrevues ont �t� r�alis�es, et les r�pondants provenaient d'une vaste gamme de disciplines et de partout au pays. Ce sondage fournit une information utile sur les perspectives des chercheurs, groupe directement int�ress�, � l'�gard des nombreuses activit�s des IRSC. Pour de plus amples informations sur ce sondage, voir http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/31683.html.

Les r�sultats des �tudes d'�valuation qui ont port� sur les instituts et les programmes des IRSC sont une troisi�me source. Pour de plus amples informations, y compris la m�thodologie et les r�sultats d�taill�s de ces �valuations, voir http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/31683.html.

Une quatri�me source est le rapport du Comit� d'examen international, publi� en juin 2006, qui se trouve � cette adresse : http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/documents/irp_2000-2005_f.pdf.

Organisation de l'information sur le rendement et les r�sultats

Les sections suivantes sont organis�es selon chacun des trois r�sultats strat�giques des IRSC. Un aper�u du r�sultat strat�gique et de ses indicateurs est d'abord pr�sent�, de m�me que certaines donn�es de niveau g�n�ral sur le rendement. Chaque activit� du programme sous le r�sultat strat�gique est ensuite pr�sent�e, avec une �valuation de son rendement fond�e sur une comparaison des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants. Enfin, chaque section R�sultat strat�gique se termine sur un r�sum� des risques et des d�fis pertinents.

Les IRSC continuent d'apporter des modifications � l'ensemble des indicateurs de rendement utilis�s pour surveiller leurs diverses activit�s et sous-activit�s du programme. Dans certains cas, les indicateurs utilis�s diff�rent de ceux qui figurent dans le RPP pour 2007-2008 en raison de la disponibilit� de donn�es sur le rendement ou de doutes quant � la fiabilit� des donn�es ant�rieures. Toutefois, les indicateurs dans le pr�sent rapport sont conformes � ceux qui ont �t� utilis�s dans le RMR pour 2006-2007. Un tableau de concordance comparant ces indicateurs aux indicateurs dans le RPP pour 2007-2008 est fourni � la section III : Information suppl�mentaire.

Comme il est indiqu� � la section 1.3, les IRSC sont d�termin�s � mesurer le rendement et � en rendre compte, et des efforts ont �t� entrepris pour am�liorer � la fois les indicateurs et les donn�es disponibles afin de rendre compte par rapport aux r�sultats strat�giques et aux activit�s du programme dans l'AAP.

R�sultat strat�gique 1.0 : Recherche exceptionnelle

Le r�sultat strat�gique 1.0 des IRSC assure une :

Recherche en sant� de niveau mondial, r�pondant aux possibilit�s (d�termin�es par les chercheurs) et aux priorit�s (d�termin�es par l'Institut) de recherche, financ�e pour g�n�rer des connaissances en mati�re de sant�.

Rendre possible la conduite de recherche exceptionnelle est l'�l�ment central de l'activit� de base des IRSC. Pendant tout 2007-2008, les IRSC ont continu� de veiller � ce que la meilleure recherche en sant� dans toutes les disciplines soit financ�e afin d'assurer la cr�ation de connaissances en mati�re de sant� permettant de saisir les possibilit�s offertes et de donner suite aux priorit�s du gouvernement f�d�ral.

Sommaire des r�sultats

Trois indicateurs de rendement sont utilis�s afin de rendre compte du rendement des IRSC pour ce r�sultat strat�gique :

Rang du Canada dans les d�penses de recherche en sant� � l'�chelle internationale;
Nombre de publications r�sultant de la recherche financ�e par les IRSC et leur impact;
Cote de qualit� des r�sultats de la recherche financ�e par les IRSC.

Les sommes pouvant �tre investies repr�sentent un des principaux facteurs habilitants dans la recherche en sant�. Les IRSC surveillent donc les tendances internationales pour conna�tre le niveau d'investissement dans la recherche en g�n�ral et la recherche dans le domaine de la sant� en particulier. Le nombre de publications r�sultant de la recherche financ�e par les IRSC est �galement un indicateur de la productivit� globale des chercheurs canadiens. Enfin, coter la qualit� des r�sultats de la recherche financ�e par les IRSC est un indicateur de la qualit� des extrants de l'investissement dans la recherche. Il importe de noter que les IRSC ne sont pas la seule organisation qui contribue � l'atteinte de ce r�sultat strat�gique. D'autres organismes subventionnaires f�d�raux et provinciaux canadiens, par exemple le FRSQ, le CRSH et le CRSNG, viennent aussi en aide aux chercheurs en sant�. Par cons�quent, les IRSC ne s'attribuent pas directement les r�sultats.

1. Rang du Canada dans les d�penses de recherche en sant� � l'�chelle internationale

Le gouvernement canadien est la deuxi�me source en importance de financement de la recherche et d�veloppement en g�n�ral au Canada, derri�re le secteur des affaires. Depuis la fin des ann�es 1990, les d�penses f�d�rales ont graduellement augment�, surtout en raison du financement du syst�me d'�ducation sup�rieure et gr�ce aux trois organismes subventionnaires f�d�raux (IRSC, et CRSH et CRSNG), ainsi qu'au Conseil national de recherches, au minist�re de la D�fense nationale, � la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI), � G�nome Canada, etc. N�anmoins, le financement total de la R et D par le gouvernement au Canada reste moins important qu'aux �tats-Unis et dans d'autres pays de l'Organisation de coop�ration et de d�veloppement �conomiques (OCDE)³. Selon les donn�es de l'OCDE, le Canada vient actuellement au 12e rang sur 30 pays pour ce qui est de la part du produit int�rieur brut (PIB) investie dans la R et D globale⁴. L'investissement f�d�ral dans la R et D en mati�re de sant� (comme pourcentage du PIB) entre 2000 et 2006 continue de placer le Canada dans les cinq premiers pays de l'OCDE (Figure 2).

3. � Documents de politiques en sciences et en technologie �, Donn�es en sciences et technologie - 2004. Sur Internet : http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/inrti-rti.nsf/en/te04319e.html.

4. Voir OCDE, OECD, Principaux indicateurs de la science et de la technologie, 2006 http://www.oecd.org/dataoecd/49/45/24236156.pdf.

Figure 2 : R et D en mati�re de sant� dans le budget de l'�tat comme pourcentage du PIB, 2006

Source : OCDE, Base de donn�es R&D, Mai 2007

2. Nombre de publications r�sultant de la recherche financ�e par les IRSC et leur impact

Les publications sont une mesure cl� des extrants pour ce qui est de la productivit� des chercheurs et une des principales m�thodes qui permet de convertir les r�sultats de la recherche en r�sultats pour les Canadiens. Deux facteurs cl�s doivent �tre pris en compte : le nombre total de publications et la mesure de l'impact qu'elles ont. Pour l'instant, les IRSC ne sont pas en mesure de rendre compte des impacts des publications d�coulant de la recherche qu'ils financent. Toutefois, l'�quipe d'�valuation des impacts des IRSC est actuellement � l'oeuvre pour trouver des fa�ons de saisir ces donn�es.

Comme le montre la Figure 3, le nombre de publications scientifiques canadiennes en sant� a augment� r�guli�rement de 1997 � 2005, atteignant un sommet d'environ 17 000 publications en 2005⁵. L'augmentation des fonds disponibles au cours des quatre premi�res ann�es d'existence des IRSC (2000 � 2004) correspond � une augmentation perceptible des extrants de la recherche � compter de 2003-2004 (la plupart des subventions sont de trois � quatre ans et il faut compter environ un an avant que les r�sultants ne soient publi�s). La part canadienne de l'ensemble des publications dans le domaine de la sant� produites par les pays du G-8, qui s'�tait maintenue autour de 4 % entre 1992 et 2000, a commenc� � augmenter en 2003, pour d�passer 4,75 % en 2005. Cette part pourrait s'�tre stabilis�e autour de 4,75 % en 2006.

5. Une l�g�re sous-estimation est possible, car les donn�es excluent certaines publications en psychologie et en sciences de la sant�.

Figure 3 : Nombre de publications canadiennes en recherche en sant� et part mondiale⁶

Source: Observatoire des sciences et des technologies

Comme le montre la Figure 4, le taux de production scientifique au Canada est �lev� en comparaison avec ce qu'il est au �tats-Unis, et il comparable aux taux mesur� au Royaume-Uni⁷. C'est une indication que le Canada peut �tre consid�r� comme un leader mondial dans la production de publications scientifiques dans le domaine de la sant� comparativement � certains des principaux pays producteurs de R et D en sant� (voir �galement Figure 2).

6. 2006p dans ce graphe signifie : le taux pr�visionnel dans l'ann�e 2006

7. Ces chiffres englobent la majorit� publications de recherche en sant�, mais omettent certaines publications pertinentes en psychologie et sur les services de sant�.

Figure 4 : Production par habitant de publications de recherche en sant� pour des pays choisis, 2006

Source: Observatoire des sciences et des technologies, OCDE, 2006 CIA World Fact Book.

3. Cote de qualit� des r�sultats de la recherche financ�e par les IRSC
Une indication utile de la qualit� de la recherche financ�e par les IRSC est la mesure dans laquelle les publications r�sultantes sont cit�es (et en th�orie trouv�es utiles). L'impact des citations pour un groupe de chercheurs est le nombre de citations par article que ce groupe a re�ues durant une certaine p�riode. L'impact relatif des citations (IRC) peut �tre calcul� pour n'importe quel groupe de chercheurs et compar� � un point de r�f�rence appropri�. Selon cette d�finition, l'IRC pour le monde est toujours de 1 dans n'importe quel domaine. Donc, si l'IRC pour les chercheurs canadiens est sup�rieur � 1, c'est que leur rendement d�passe la moyenne mondiale dans ce domaine.

Comme le montre la Figure 5, l'IRC moyen pour les publications canadiennes est d'environ 1.1 comparativement � la moyenne mondiale. Cela donne encore � penser que la recherche en sant� canadienne est vue favorablement, mais nombre d'autres facteurs peuvent contribuer � des fluctuations dans cette mesure, comme les types et principaux domaines de recherche, la dur�e de la recherche (R et D � long terme vs � court terme), et la � popularit� � globale de divers domaines de recherche.

Figure 5 : Impact relatif des citations (IRC) moyen dans la recherche en sant�, 2006⁸

Source : Observatoire des sciences et des technologies, OST.

8. Comprend seulement les pays comptant au moins 4 000 publications de recherche dans le domaine de la sant� en 2006 (exclut les publications en psychologie et en sciences de la sant�).

Rendement au niveau des activit�s de programme de la SGRR

Les sections suivantes pr�sentent les r�sultats obtenus en 2007-2008 dans chacune des activit�s du programme qui contribuent au r�sultat strat�gique 1.0 - Recherche exceptionnelle.

Activit� de programme 1.1 : Financer la recherche en sant�

Les IRSC appuient la cr�ation de nouvelles connaissances gr�ce � la recherche en sant� dans toutes les disciplines qui se rapportent � la sant�. Les IRSC subventionnent la recherche entreprise � l'initiative des chercheurs (aussi appel�e recherche ouverte, �tant donn� que les chercheurs peuvent choisir le th�me de recherche sur lequel ils veulent se concentrer) et la recherche strat�gique (les domaines prioritaires d�termin�s par les 13 instituts des IRSC) par des concours tenus de concert avec de nombreux partenaires.

Ressources financi�res (en millions de dollars)

D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
493,5 $	535,7 $	539,5 $

Ressources humaines

Pr�vues	R�elles	�cart
230	204	-26

R�sultats pr�vus
Programmes de financement efficaces et efficients pour mener des recherches en sant� �thiques g�n�rant les connaissances en sant� qui permettent de r�agir aux occasions et aux priorit�s.

Indicateurs

Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements.
Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.
Mesure dans laquelle les instituts ont influenc� les programmes de recherche, de politique et/ou de pratique dans leurs milieux.

Lien avec la priorit�
Priorit� no 1 : Recherche - Faire progresser les connaissances en mati�re de sant� au moyen d'excellentes recherches �thiques, dans l'ensemble des disciplines, des secteurs et des lieux g�ographiques.

�valuation du rendement de l'activit� du programme 1.1 : Atteint

Suit un r�sum� du rendement en 2007-2008 des principales sous-activit�s qui sous-tendent le rendement de l'activit� du programme 1.1 - Financer la recherche en sant�.

Comme il est indiqu� plus en d�tail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont r�ussi � atteindre les r�sultats attendus pour cette activit� du programme. Cette cote de rendement repose sur l'�valuation des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants. Les IRSC ont appuy� la cr�ation de connaissances nouvelles par d'importants investissements dans la recherche en sant� dans toutes les disciplines qui ont rapport � la sant�. Bien que les donn�es soient limit�es cette ann�e pour justifier une �valuation du succ�s des programmes de recherche, le niveau des demandes pour tous les programmes des IRSC indique que ces programmes r�pondent � un besoin dans le monde de la recherche. Les instituts continuent d'influencer les programmes de recherche dans leurs milieux en finan�ant une s�rie d'initiatives strat�giques dans des domaines cibl�s.

A. Programme ouvert de subventions de fonctionnement (PSF)
Le PSF repr�sente le plus important investissement des IRSC. En 2007-2008, les IRSC y ont investi 380,2 millions de dollars, ce qui �quivaut � 41 % de leur investissement total dans des subventions et des bourses de recherche. Ce programme ouvert d'aide � la recherche encourage les chercheurs canadiens � donner suite � leurs plus brillantes id�es, � d�finir et � poursuivre le mode de recherche le mieux adapt� pour faire avancer leurs id�es, et � saisir les possibilit�s les plus susceptibles d'accro�tre l'impact de leur travail. Les demandes sont accept�es dans tous les domaines ayant rapport � la sant� et au mandat des IRSC, et sont financ�es en fonction de leur excellence telle qu'elle est d�termin�e par les pairs. La capacit� de recherche en sant� que ce programme aide � maintenir peut �tre mobilis�e en cas d'urgence nationale (comme le SRAS) mena�ant la sant� de tous les Canadiens. Comme il est impossible de pr�dire les crises de sant� futures, une capacit� de recherche doit �tre maintenue dans toutes les principales disciplines de la sant�, ce que permet de faire ce programme.

Durant l'ann�e de concours 2007-2008, 3 626 demandes ont �t� re�ues (2 384 d'entre elles ont �t� jug�es finan�ables), et 816 nouveaux projets ont �t� approuv�s, ce qui signifie que le financement de seulement 23 % des demandes (les mieux class�es) a �t� approuv�. Le projet moyen financ� dure de trois � cinq ans, ce qui veut dire que bon an mal an, le programme permet de financer environ 3 500 projets nouveaux ou existants. En moyenne, un nouveau projet re�oit 119 000 $⁹ par ann�e. Le nombre de projets financ�s par le PSF, avec les d�penses au titre du programme pour la p�riode de 2000-2001 � 2007-2008, est pr�sent� � la Figure 6 ci-dessous.

9. Inclut les subventions du PSF qui ont commenc� � �tre vers�es en 2007-2008.

Figure 6: Nombre de projets financ�s et d�penses du PSF

Figure 6: Nombre de projets financ�s et d�penses du PSF

Source : Base de donn�es des IRSC sur le financement

Malgr� l'augmentation des fonds destin�s � la recherche en sant� pour les chercheurs canadiens, ces fonds ne sont pas pour autant plus accessibles. La Figure 7 montre les tendances en ce qui concerne le nombre de demandes finan�ables¹⁰ au PSF qui n'ont pas �t� financ�es, comparativement au nombre de demandes financ�es, pour la p�riode de 2000-2001 � 2007-2008. Comme le montre la Figure 7, environ 1 500 demandes de haute qualit� n'ont pas �t� financ�es au cours de l'ann�e de concours 2007-2008. Malgr� les augmentations du budget des IRSC, le taux de financement pour ce programme (soit le pourcentage des demandes finan�ables qui a �t� financ�) a sensiblement diminu�. En 2000-2001, les IRSC avaient �t� en mesure de financer 58 % des demandes jug�es dignes d'�tre financ�es au terme d'un processus d'examen expert. En 2007-2008, le taux de financement �tait tomb� � 34 %. Ce pourcentage repr�sente une faible augmentation par rapport � l'ann�e de concours 2006-2007 (32 %) et refl�te une diminution du nombre global de demandes pr�sent�es aux IRSC. Cette diminution peut indiquer une stabilisation du nombre de demandes pr�sent�es au PSF �tant donn� que les IRSC ont fait conna�tre leur intention de financer entre 800 et 900 nouvelles subventions par ann�e dans le programme. Les attentes du milieu de la recherche sont donc devenues r�alistes quant � l'aide disponible et � la comp�titivit� du programme. Le grand nombre de demandes pr�sent�es dans le cadre du PSF peut �tre vu comme une mesure de succ�s �tant donn� que le programme est hautement comp�titif et r�pond aux besoins du milieu de la recherche.

10. Les IRSC ont une �chelle de cotation de 0 � 4,9 pour l'examen par les pair des demandes de financement, et seulement les demandes cot�es 3,5 et plus peuvent �tre financ�es.

Figure 7 : Demandes finan�ables du concours ouvert de subventions de fonctionnement

Source : Base de donn�es des IRSC sur le financement
Note : Les bar�mes des IRSC sont de 0-4.9 pour l'examen par les pairs des demandes de financement, Seules les demandes cot�es 3,5 et plus sont admissibles au financement

Une �tude du Conseil des acad�mies canadiennes en 2006 a r�v�l� qu'en sciences de la sant� et en sciences de la vie, le Canada tire son �pingle du jeu, par rapport � d'autres pays, dans un certain nombre de domaines qui se trouvent � correspondre aux domaines que les IRSC ciblent. Ces domaines sont entre autres la recherche sur le cancer et la lutte contre cette maladie; les neurosciences; la sant� circulatoire et respiratoire; les maladies infectieuses et immunitaires; ainsi que des domaines disciplinaires �mergents, comme la sant� autochtone, le vieillissement, et le genre et la sant�. Une grande partie du financement dans ces domaines provient du PSF.

Le PSF a �t� �valu� en 2004. Depuis la fin de l'�valuation, l'application des recommandations de l'�tude a progress�. Par exemple, le Syst�me de rapport sur la recherche a �t� cr�� en 2007-2008 et il sera mis en oeuvre en 2008-2009; un nouveau bulletin d'information �lectronique � l'intention des chercheurs a �t� cr�� pour les informer des faits nouveaux dans le financement de la recherche; des efforts ont �t� entrepris pour am�liorer l'�chelle de cotation et les crit�res utilis�s par les comit�s d'examen par les pairs; et le succ�s des candidats nouveaux est surveill�.

Preuves que le PSF atteint les r�sultats attendus :

La multitude des demandes pr�sent�es dans le cadre du PSF, qui continue de donner lieu � un grand nombre de demandes de la part de nombreux chercheurs dans tous les domaines de recherche en sant�;
Comparativement � d'autres pays, le Canada se tire bien d'affaires en sciences de la sant� et en sciences de la vie dans de nombreux domaines financ�s par les IRSC, selon l'Acad�mie canadienne des sciences et le Conseil des sciences, de la technologie et de l'innovation du Canada;
La comp�titivit� du programme fait en sorte que seulement la meilleure recherche est financ�e.

B. Subventions d'�quipe
Les IRSC allouent des fonds � un bon nombre de programmes li�s aux �quipes dans le cadre de leur strat�gie pour renforcer le milieu de la recherche et permettre la r�alisation de recherches exceptionnelles. En 2007-2008, un total de 26 �quipes ont �t� financ�es pour jusqu'� cinq ans dans le cadre du concours ouvert de subventions d'�quipe. Le financement moyen par �quipe en 2007-2008 a �t� de 739 000 $. Les IRSC ont investi 19,2 millions de dollars en 2007-2008 dans le programme de subventions d'�quipe. Les IRSC ont constat� que le nombre des �quipes qui ont eu du succ�s aux concours � ouverts � proviennent de domaines o� la capacit� et l'infrastructure de recherche sont d�j� fortes. Par cons�quent, ce programme ne soutient pas suffisamment les domaines de recherche qui sont moins d�velopp�s. Une �valuation des subventions d'�quipe, ainsi que d'autres programmes d'�quipe, est pr�vue pour 2008-2009.

C. Initiatives strat�giques des instituts
L'approche �largie des IRSC permet de rassembler des chercheurs par-del� les fronti�res disciplinaires et g�ographiques gr�ce � leurs 13 instituts qui s'occupent de mani�re strat�gique d'un domaine de recherche en sant� important pour les Canadiens. Les d�penses totales au titre des initiatives strat�giques des instituts qui entrent dans cette activit� du programme ont �t� de 31,7 millions de dollars en 2007-2008. Pour d�cider de l'affectation de ces fonds, les directeurs scientifiques de chacun des 13 instituts des IRSC et les conseils consultatifs des instituts se guident sur le plan strat�gique de chaque institut, ainsi que sur le Plan strat�gique global, des �changes de vues avec d'autres instituts et partenaires externes, et les d�cisions du Comit� de la recherche et de l'application des connaissances (CRAC)¹¹. Les chercheurs sont invit�s � pr�senter des propositions de recherche afin de donner suite aux priorit�s de recherche d�gag�es par les instituts. Ces propositions sont ensuite examin�es dans le cadre du processus d'examen par les pairs des IRSC.

11. �tabli en 2007. Avant 2006-2007, ce comit� �tait connu sous le nom de Comit� de la planification et des priorit�s de recherche.

Table 4 : Principaux th�mes de recherche strat�giques financ�s par les instituts en 2007-2008

Institut	Exemples de th�mes de recherche strat�gique finances en 2007-2008
Institut de la sant� des Autochtones	- D�terminants de la sant� des Autochtones - Maladies chroniques et population autochtone - Services de sant� et population autochtone
Institut du vieillissement	- Mobilit� et vieillissement - Troubles cognitifs li�s au vieillissement - Recherche longitudinale sur les d�terminants du vieillissement harmonieux et en sant�
Institut du cancer	- Acc�s � des soins de qualit� pour le cancer - D�pistage du cancer colorectal
Institut de la sant� circulatoire et respiratoire	- Complications cardiovasculaires du diab�te - Imagerie clinique - Initiative de recherche clinique
Institut de la sant� des femmes et des hommes	- Sant� des gar�ons et des hommes - Genre, la sant� mentale et la toxicomanie
Institut de g�n�tique	- Prot�omique et bioinformatique - Services de sant� pour les maladies g�n�tiques - Enjeux d'ordre �thique, juridique et social de la g�n�tique
Institut des services et des politiques de la sant�	- Acc�s aux soins appropri�s dans le continuum - Politique sur les m�dicaments (qualit�, s�curit� et financement) - Information sur la sant�
Institut du d�veloppement et de la sant� des enfants et des adolescents	- Air int�rieur et asthme / allergie - indicateurs de sant� infantile
Institut des maladies infectieuses et immunitaires	- VIH/sida - Infections �mergentes et de la r�sistance microbienne - Capacit� d'intervention en cas de pand�mie grippale - Vaccins pour le 21e si�cle
Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite	- Activit� physique, mobilit� et sant� - L�sion, r�paration et remplacement des tissus - Douleur, incapacit� et maladies chroniques
Institut des neurosciences, de la sant� mentale et des toxicomanies	- Comorbidit� et cooccurrence de troubles c�r�braux avec d'autres probl�mes de sant� - Recherche sur les d�pendances - Sant� mentale des travailleurs
Institut de la nutrition, du m�tabolisme et du diab�te	- Ob�sit� et poids corporel sain - Recherche interventionnelle sur les programmes de vie saine et de lutte contre les maladies chroniques
Institut de la sant� publique et des populations	- Sant� mondiale - Impacts des environnements sociaux, physiques et construits sur la sant� - Comprendre ce qu'est l'�quit� en mati�re de sant� et la promouvoir

Le CEI a indiqu� dans sa conclusion que � [l]es instituts ont tous accompli de grands progr�s dans l'�laboration et la mise en oeuvre d'un programme de coordination et de d�veloppement de leur secteur de recherche... malgr� la limitation de leurs ressources, les instituts ont fonctionn� de fa�on extr�mement efficace. Chacun a �labor� une s�rie d'initiatives strat�giques et a exerc� son leadership dans le cadre d'ateliers et d'initiatives de formation et de mentorat �¹².

D. Grandes initiatives strat�giques
Le Plan strat�gique des IRSC invite l'organisation � cr�er des plates-formes et des initiatives nationales de recherche. Le conseil d'administration des IRSC a d�fini un certain nombre d'initiatives strat�giques � poursuivre dans le cadre de partenariats � long terme pour donner suite aux priorit�s canadiennes de recherche en sant�. Ce programme sert � financer des projets � grande �chelle et de longue dur�e qui recoupent plusieurs disciplines de recherche en sant�, et qui sont trop grands pour qu'un institut seul les finance. Les th�mes sont choisis par les IRSC parmi leurs priorit�s de recherche en fonction de l'importance de leur impact potentiel. Comme il est pr�vu dans le plan d'�valuation quinquennal approuv� des IRSC, une �valuation des grandes initiatives strat�giques des IRSC doit avoir lieu en 2010-2011. Une description de l'Initiative de recherche clinique est fournie comme exemple d'une des huit grandes initiatives strat�giques des IRSC :

L'Initiative de recherche clinique (IRC) est la r�action des IRSC au besoin et � la perspective nettement manifest�s d'un renforcement de la recherche clinique de mani�re � acc�l�rer l'application des d�couvertes issues de cette recherche dans des strat�gies am�lior�es et rentables de maintien de la sant� et de traitement de la maladie, et � produire des donn�es � l'appui de saines politiques de sant� et d'un syst�me de sant� efficient. En 2007-2008, les IRSC ont investi au total plus de 14,3 millions de dollars dans les divers programmes offerts dans le cadre de l'IRC. Un des principaux programmes lanc�s en 2007-2008 est celui des Initiatives r�gionales et nationales de recherche clinique IRSC-FCI, qui viseront principalement � b�tir l'excellence, � renforcer la capacit� nationale et � cr�er la masse critique n�cessaire pour permettre au Canada de devenir, sur la sc�ne internationale, un chef de file de la recherche clinique qui conduit � un meilleur syst�me de soins de sant�, � une am�lioration de la sant� et � une �conomie plus vigoureuse. En vertu de l'ICR, dans le cadre de laquelle le financement commence en 2008-2009, la FCI et les IRSC ont mis au d�fi les �tablissements et leurs chercheurs de consid�rer des mod�les non traditionnels et/ou des combinaisons de mod�les traditionnels et non traditionnels afin de r�pondre le mieux possible � l'objectif global d'am�liorer la recherche clinique par des approches multidisciplinaires et collaboratives. Des �quipes de recherche multidisciplinaires qui se penchent sur des probl�mes de sant� aux incidences profondes et d'int�r�t clinique, des programmes de formation en recherche clinique, des programmes structur�s d'application des connaissances et un robuste cadre d'�thique sous-jacent �taient des composantes int�grales devant faire partie des propositions.

12. Rapport du Comit� d'examen international des IRSC apr�s cinq ans (2000-2005), juin 2006, p. 11. (http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/31680.html)

Avantages pour les Canadiens : populations vuln�rables - les enfants

Les enfants pauvres prennent plus de poids
La Dre Lisa Oliver, de l'Universit� Simon Fraser, a produit de nouvelles preuves selon lesquelles le lieu o� l'on vit a un impact sur le gain de poids. Son �tude a permis de suivre des enfants pendant une p�riode de huit ans et de d�terminer que si la plupart avaient � peu pr�s le m�me indice de masse corporelle (IMC) plus jeunes, ceux qui vivaient dans les quartiers les plus d�favoris�s du Canada avaient pris plus de poids, � l'�ge de 11 ans au plus, que ceux qui vivaient dans des quartiers de classe moyenne. L'�tude apporte une importante information pour les responsables des politiques, car elle laisse sous-entendre que les efforts de pr�vention dirig�s vers les enfants de 5 � 8 ans ont le plus d'impact.

Les b�b�s allait�s au sein font mieux aux tests de QI
Une �tude financ�e par les IRSC qui a permis de suivre 14 000 enfants sur une p�riode de plus de six ans a conclu que l'allaitement maternel peut avoir un effet positif sur le quotient intellectuel d'un enfant. Dans cette �tude, dirig�e par le Dr Michael S. Kramer, de l'Universit� McGill, un groupe t�moin de m�res a re�u des soins materno-infantiles ordinaires, pendant qu'un groupe exp�rimental �tait encourag� � allaiter longtemps. Les m�res �taient d'�ge, de sant� et de condition socio�conomique comparables. Lorsque des enseignants et des p�diatres ont �valu� les habilet�s cognitives, les enfants allait�s ont obtenu de meilleurs r�sultats.

Les enfants maltrait�s peuvent pr�senter des s�quelles biologiques
La violence faite aux enfants peut provoquer des modifications g�n�tiques, selon une �tude qui a compar� les cerveaux de personnes victimes de violences qui se sont suicid�es et de personnes mortes subitement, mais qui n'avaient pas �t� maltrait�es. Les chercheurs d'un projet financ� par les IRSC ont constat� que les cerveaux de 13 victimes de suicide pr�sentaient des changements au niveau de la m�thylation, le rev�tement chimique autour du g�ne qui l'active, changement qu'ils ont d�crit comme une � r�gulation aberrante de la machinerie de synth�se de prot�ines �. Selon le Dr Moshe Szyf, de l'Universit� McGill, qui a dirig� l'�tude, le fait de savoir que ces diff�rences � �pig�n�tiques � existent dans la constitution biologique des personnes n�glig�es ou maltrait�es dans l'enfance aidera � rep�rer celles qui sont plus � risque et, �ventuellement, � pr�venir des suicides. Les r�sultats de l'�tude ont �t� publi�s dans un journal en libre acc�s de la Public Library of Science.

E. Programme d'essais contr�l�s randomis�s (ECR)
Le Programme d'essais contr�l�s randomis�s sert � financer des ECR qui fournissent des preuves rigoureuses de l'efficacit� potentielle et r�elle des interventions en sant� et des services de sant� pour en assurer l'ad�quation avec les priorit�s du gouvernement. Le programme ouvert a permis de financer 74 essais en 2007-2008, au co�t de 32,3 millions de dollars.

Le programme d'ECR est per�u comme tr�s pertinent et efficace en raison de sa forte orientation sur la recherche appliqu�e et des nombreux essais canadiens � impact �lev� qui ont �t� financ�s. Cependant, les essais durent plus longtemps, parfois jusqu'� dix ans, et co�tent plus cher que les subventions de fonctionnement. � l'heure actuelle, l'investissement total moyen pour la dur�e d'une nouvelle subvention est de 1,6 million de dollars¹³. Le co�t �lev� et la longue dur�e des ECR font qu'ils sont difficiles � financer pour les IRSC. Assurer un niveau de financement plus soutenable peut am�liorer le rendement du programme. Les IRSC sont d�termin�s � augmenter leur financement de ce programme en 2008-2009. Les majorations viendront de r�affectations internes et d'augmentations budg�taires futures conformes au plan d'investissement quinquennal des IRSC.

13. Inclut les subventions du PSF qui ont commenc� � �tre vers�es en 2007-2008. Les chiffres sont de mai 2008 et sont sujet � changement.

F. Initiative de recherche sur le VIH/sida
L'Initiative de recherche sur le VIH/sida est responsable de la gestion et de la supervision des composantes de recherche des deux grandes initiatives du gouvernement du Canada en mati�re de VIH/sida, soit l'Initiative f�d�rale de lutte contre le VIH/sida au Canada (IF) et l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH (ICVV). Par l'entremise de l'IF (un partenariat entre l'Agence de la sant� publique du Canada (ASPC), Sant� Canada (SC), le Service correctionnel du Canada et les IRSC), les IRSC financent la recherche dans les domaines suivants : g�nie biom�dical/recherche clinique; services de sant� et sant� des populations; sant� communautaire; en plus du R�seau canadien pour les essais VIH. Gr�ce � la nouvelle ICVV, un partenariat entre le gouvernement du Canada (ASPC, SC, Industrie Canada, Agence canadienne de d�veloppement international et IRSC) et la Fondation Bill et Melinda Gates, les IRSC financent la recherche pour acc�l�rer la mise au point d'un vaccin contre le VIH et r�pondre � des besoins de recherche critiques. Avec ce financement combin�, et des fonds additionnels des IRSC, les d�penses au titre de la recherche sur le VIH/sida ont atteint 37,1 millions de dollars approximativement en 2007-2008.

Bien que la recherche soit une entreprise au long cours, nombre des projets financ�s ont d�j� donn� des r�sultats tangibles. L'Initiative de recherche sur le VIH/sida entreprend une �valuation de son Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida, qui sera termin�e au printemps 2009. Le R�seau canadien pour les essais VIH a r�cemment fait l'objet d'une �valuation ind�pendante, o� il a �t� bien cot� pour tous les aspects consid�r�s. L'�valuation a r�v�l� que le R�seau a jou� un r�le cl� dans la r�ponse du Canada � l'�pid�mie de VIH/sida, et un financement suppl�mentaire aidera � garantir la force et l'expertise canadiennes continues dans la conduite d'importants essais cliniques de haute qualit� en mati�re de VIH.

Avantages pour les Canadiens - d�couvertes sur le VIH/sida

Circoncision des gar�ons
Des chercheurs estiment que les taux d'infection par le VIH en Afrique subsaharienne pourraient �tre r�duits des deux tiers si la circoncision devenait une pratique courante. Une �quipe internationale de chercheurs, comprenant le Dr Stephen Moses, de l'Universit� du Manitoba, a effectu� une vaste �tude dans le district de Kisumu, au Kenya, o� 18 % des hommes et 25 % des femmes sont s�ropositifs pour le VIH. Le Dr Moses a d�couvert que chez les hommes circoncis, le risque de contracter ce virus mortel �tait r�duit de 53 %. Ce projet, cofinanc� par les IRSC, confirme les conclusions de plusieurs �tudes ant�rieures. Collectivement, les r�sultats de ces �tudes ont men� � la formulation de recommandations par l'Organisation mondiale de la Sant� concernant la circoncision.

Un g�ne naturel peut neutraliser le VIH
Des chercheurs � l'Universit� de l'Alberta ont d�couvert un g�ne naturellement pr�sent qui peut bloquer le VIH et pr�venir l'apparition du sida. Selon le Dr Stephen Barr, virologiste mol�culaire, son �quipe a isol� un g�ne, appel� TRIM22, qui bloque l'infection par le VIH dans une culture cellulaire en emp�chant le virus de s'assembler. Bien que les m�dicaments antir�troviraux puissent nuire � la capacit� du VIH de se r�pliquer, ils ne peuvent l'�radiquer, � la diff�rence de TRIM22, qui a le potentiel de le faire naturellement. Le prochain d�fi consiste � trouver pourquoi TRIM22 n'est pas efficace chez les personnes infect�es par le VIH et � apprendre � l'activer.

Protection d'une prot�ine contre des maladies mortelles
Une �quipe de recherche canado-am�ricaine a d�couvert une importante prot�ine dot�e d'une capacit� protectrice contre des maladies immunes mortelles, comme VIH. Le VIH tue les cellules dites � m�moire centrale � qui jouent un important r�le en aidant le syst�me immunitaire � se d�fendre contre les virus. La prot�ine nouvellement d�couverte, FOX03a, aide � conserver les cellules m�moires. La prot�ine a �t� d�couverte en �tudiant un groupe d'hommes infect�s par le VIH, mais qui ne pr�sentaient aucun sympt�me. Selon le chercheur principal, le Dr Rafick-Pierre S�kaly, de l'Universit� de Montr�al, la d�couverte de FOX03a aidera �galement les scientifiques � mettre au point des traitements contre le cancer, la polyarthrite rhumatode et l'h�patite. Les r�sultats de la recherche financ�e par les IRSC ont �t� pr�sent�s dans un num�ro en ligne anticip� de Nature Medicine.

Risques et d�fis : R�sultat strat�gique 1.0

En 2007-2008, en vue d'atteindre le R�sultat strat�gique 1.0 - Recherche exceptionnelle, les IRSC ont g�r� de fa�on proactive les risques suivants :

Risque no 1 : G�rer la complexit� des m�canismes d'investissement � long terme : Il existe un risque que le financement par l'attribution de cr�dits annuels rende difficile pour les IRSC d'offrir des m�canismes de financement � plus long terme qui varient pendant toute la dur�e d'un projet de recherche. La capacit� des IRSC de mettre en route de nouveaux programmes qui r�pondent aux besoins temporels du milieu de la recherche peut ainsi �tre limit�e.

Impact : La recherche exige du temps et un investissement soutenu. Elle s'accompagne �galement de beaucoup d'incertitude. Une importante portion du budget des IRSC est engag�e dans des subventions et bourses d'une dur�e de trois � cinq ans. Dans nombre de cas, des niveaux d'investissement r�duits au cours des premi�res ann�es d'un projet sont suivis de plus importants investissements au cours de la troisi�me et de la quatri�me ann�es, bien que le profil des d�penses en tant que tel souvent ne soit pas pr�visible. Ne pas g�rer la complexit� de ces m�canismes de financement r�duit la marge de manoeuvre pour de nouveaux investissements, ce qui pourrait diminuer en retour la capacit� des IRSC de s'attaquer � des d�fis particuliers pour la sant� � mesure qu'ils surgissent.

Att�nuation : Pour att�nuer ce risque, les IRSC sont en train d'�laborer un plan d'investissement sur cinq ans pour le budget des subventions et bourses, qui reposera sur des m�thodes plus �volu�es de mod�lisation des investissements. L'organisation pourra ainsi mieux pr�dire les impacts futurs des d�cisions d'investissement et appliquer les concepts d'une dynamique � stable � pour assurer la stabilit� relative des investissements au fil du temps.

Risque no 2 : Assurer la capacit� organisationnelle de r�pondre aux priorit�s strat�giques : Il existe un risque que les IRSC puissent ne pas avoir l'agilit� et la flexibilit� requises pour r�pondre promptement aux priorit�s strat�giques dans des domaines cibl�s.

Impact : Il est de plus en plus n�cessaire de s'assurer que des connaissances en provenance de la recherche en sant� sont produites dans des domaines cibl�s afin de r�pondre � des questions et � des pr�occupations particuli�res, et de donner suite aux priorit�s gouvernementales. Cela s'explique par l'�cart dans les connaissances actuelles et/ou le besoin de renforcer et d'�tendre la base de connaissances existantes pour r�agir � un d�fi de taille sur le plan de la sant�. Si les IRSC n'ont pas la capacit� organisationnelle de donner suite aux priorit�s, des d�fis particuliers en mati�re de sant� risquent de ne pas �tre pris en charge.

Att�nuation : La structure des instituts et les conseils consultatifs qui les appuient permettent aux IRSC d'att�nuer le risque en se tenant au fait des importants d�fis pour la sant� qui doivent �tre pris en charge et de la capacit� de recherche qui existe au Canada pour assurer cette prise en charge. Chaque institut est dirig� par un directeur scientifique qui joue un r�le de chef de fil dans son domaine de sp�cialisation et essaie de pr�voir les besoins futurs par l'�tablissement de plans strat�giques.

Risque no 3 : Capacit� de recruter des pairs examinateurs : Il existe un risque que les IRSC ne soient pas en mesure de continuer � recruter des pairs examinateurs qualifi�s pour �valuer les propositions de recherche.

Impact : Le processus d'examen par les pairs est un �l�ment critique de l'ex�cution des programmes des IRSC. Ce processus assure l'�quit� et la transparence, l'optimisation des ressources, et le financement des meilleurs et plus brillants chercheurs. L'incapacit� � recruter de nouveaux pairs examinateurs entra�ne la fatigue des examinateurs qui restent, le recours � des examinateurs moins exp�riment�s, des examens de qualit� inf�rieure et des retards dans le processus global d'examen par les pairs.

Att�nuation : Afin d'att�nuer ce risque, les IRSC ont �tabli un groupe central pour coordonner le processus d'examen par les pairs, y compris le recrutement de pairs examinateurs. Ce groupe est en train de d�terminer des fa�ons de simplifier et d'am�liorer les processus d'examen par les pairs afin de r�duire le fardeau des examinateurs.

R�sultat strat�gique 2 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs

Le r�sultat strat�gique 2.0 vise � b�tir un :

Solide milieu de recherche en sant� capable d'entreprendre des recherches exceptionnelles.

Cr�er une communaut� de chercheurs en sant� exceptionnels est un autre �l�ment de l'activit� de base des IRSC. Les principaux instruments utilis�s par les IRSC pour cr�er une capacit� de recherche en sant� au Canada sont les bourses de formation et d'appui salarial, les partenariats sous la conduite des instituts, et les normes de recherche �thique.

Sommaire des r�sultats

Les IRSC utilisent plusieurs indicateurs pour surveiller les tendances � long terme dans ce domaine. Deux de ces indicateurs sont les suivants :

Pourcentage des d�tenteurs de doctorat au Canada qui pensent faire des �tudes postdoctorales en sant�;
Qualit� et disponibilit� de ressources ad�quates pour la recherche (infrastructure, mat�riel, logiciel).

Les indicateurs au niveau des r�sultats strat�giques sont des indicateurs soci�taux g�n�raux. Les IRSC contribuent � la formation de personnel hautement qualifi� (PHQ) par des investissements directs dans les gens sous la forme de bourses de formation et d'appui salarial, et indirectement par des subventions, de nombreux stagiaires b�n�ficiant des subventions de fonctionnement des IRSC.

1. Pourcentage des d�tenteurs de doctorat au Canada qui pensent faire des �tudes postdoctorales en sant�

Le pourcentage de d�tenteurs de doctorat qui songent � suivre une formation postdoctorale est un indicateur cl� de la probabilit� que la formation postdoctorale encourage les personnes � demeurer dans le domaine de la recherche en sant�, ainsi que de la demande potentielle de bourses de recherche postdoctorale des IRSC. Selon l'enqu�te de 2005 aupr�s des titulaires de doctorat, 56 % de tous les dipl�m�s pr�voyaient entrer sur le march� du travail apr�s avoir obtenu leur dipl�me, alors que 34 % pensaient entreprendre des �tudes postdoctorales¹⁴. Chez les dipl�m�s en sciences de la vie, toutefois, 64 % avaient l'intention de poursuivre leur formation ou de continuer � �tudier gr�ce � une bourse postdoctorale ou � un autre arrangement. Ces donn�es accr�ditent la th�se voulant que les d�tenteurs de doctorat dans des domaines de recherche en sant�/m�dicale soient motiv�s � continuer de travailler en recherche dans leur domaine apr�s avoir termin� leur formation universitaire. Les conclusions valident �galement l'insistance accrue avec laquelle les IRSC encouragent les �tudiants et les stagiaires � poursuivre leurs �tudes sup�rieures avec l'aide de bourses de recherche, de bourses de perfectionnement professionnel, de subventions et de bourses.

2. Qualit� et disponibilit� de ressources ad�quates pour la recherche

Selon l'enqu�te de 2005 aupr�s des chercheurs financ�s par les IRSC, 70 % d'entre eux convenaient que la capacit� de leur milieu (p. ex. infrastructure, mat�riels et logiciels) de soutenir les chercheurs dans la conduite de leur recherche �tait raisonnablement satisfaisante ou optimale, et 8 % estimaient que leur milieu de recherche �tait dans une grande mesure optimal. Comme le montre la Figure 8, les chercheurs rattach�s aux instituts des IRSC indiquent clairement que le renforcement de la capacit� repr�sente un important besoin [de 88 % des chercheurs de l'Institut des services et des politiques de la sant� (ISPS) � 70 % des chercheurs de l'Institut de g�n�tique (IG).

14. Donn�es tir�es de Gluszynski, Tomasz et Valerie Peters, L'Enqu�te aupr�s des titulaires d'un doctorat : profil des dipl�m�s r�cents, Statistique Canada et D�veloppement des ressources humaines Canada, 2005, p. 14.

Figure 8 : Besoin pour les instituts de renforcer la capacit� - chercheurs financ�s

Figure 8 : Besoin pour les instituts de renforcer la capacit� - chercheurs financ�s

Rendement au niveau des activit�s de programme de la SGRR

Les sections suivantes pr�sentent les r�sultats obtenus en 2007-2008 dans le cadre de chacune des activit�s du programme qui contribuent au R�sultat strat�gique no 2 - Des chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs.

Activit� de programme 2.1: Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�

Un des objectifs cl�s des IRSC est de jouer un r�le directeur dans le d�veloppement du potentiel au sein de la communaut� de recherche en sant� du Canada. On y parvient au moyen de la formation et du perfectionnement des chercheurs ainsi qu'en favorisant le d�veloppement et l'appui continu de carri�res scientifiques en recherche dans le domaine de la sant�. En plus de fournir � des stagiaires et � des chercheurs ind�pendants un appui salarial, les IRSC veulent les aider � d�velopper les comp�tences dont ils ont besoin pour r�ussir dans le milieu moderne de la recherche.

Ressources financi�res (M$)

D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
203,6 $	208,5 $	202,3 $

Ressources humaines

Pr�vues	R�elles	�cart
95	84	-11

R�sultats pr�vus

Programmes de financement efficaces et efficients qui garantissent un bassin de stagiaires et chercheurs en sant� hautement qualifi�s en mesure d'effectuer des recherches exceptionnelles.

Indicateurs

Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements.
Succ�s des programmes de formation et d'appui salarial subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.

Lien avec la priorit� Priorit� no 2 :
Chercheurs - Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant� dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.

�valuation du rendement de l'activit� de programme 2.1 : atteint

Suit un r�sum� du rendement en 2007-2008 des principales sous-activit�s qui sous-tendent le rendement de l'activit� du programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�.

Comme il est indiqu� plus en d�tail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont r�ussi � atteindre les r�sultats attendus pour cette activit� du programme, soit assurer la disponibilit� d'un personnel hautement qualifi� (PHQ) pour la conduite de recherche exceptionnelle. Cette cote de rendement repose d'abord sur une �valuation des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants. Les IRSC ont investi des sommes consid�rables pour appuyer les chercheurs en sant� et ont renforc� la capacit� de recherche dans toutes les disciplines qui ont rapport � la sant�. M�me si les donn�es sur lesquelles peut reposer une �valuation factuelle du succ�s de ces programmes sont limit�es cette ann�e, des donn�es anecdotiques comme le nombre de demandes indiquent qu'ils r�pondent � un besoin dans le milieu de la recherche. De plus, d'importantes majorations dans le budget de 2007 des fonds destin�s au Programme des chaires de recherche du Canada et au Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada montrent que ces programmes continuent d'�tre fructueux et pertinents pour aider les chercheurs en sant� du Canada. Les instituts continuent de renforcer la capacit� dans leurs milieux respectifs en finan�ant un ensemble de bourses de formation strat�gique et d'appui salarial dans des domaines cibl�s.

Les bourses de formation et d'appui salarial sont un instrument cl� utilis� par les IRSC pour renforcer la capacit� de recherche en sant� au Canada. Ces bourses entrent dans deux cat�gories : programmes ouverts d'aide � la formation et au salaire, non cibl�s; et programmes strat�giques d'aide � la formation et au salaire, align�s sur les priorit�s de recherche d�termin�es par les 13 instituts. Les IRSC participent aussi � d'autres activit�s comme les Chaires de recherche du Canada et le programme de Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada.

A. Bourses de formation
Les bourses de formation des IRSC viennent en aide � plus de 2 400 personnes, dont des �tudiants au baccalaur�at, � la ma�trise, au doctorat et au postdoctorat. Les d�penses au titre des programmes d'aide � la formation en 2007-2008 ont �t� de 51,9 millions de dollars.

Les programmes ouverts de formation ont trois composantes principales :

Bourses de recherche au doctorat (BRD);
Initiative strat�gique pour la formation en recherche dans le domaine de la sant� (ISFRS);
Bourses de recherche

L'ISFRS a �t� �valu�e en 2007-2008 pour recueillir des donn�es probantes sur le rendement du programme, faciliter la prise de d�cision de l'organisation au sujet du renouvellement et du financement du programme, et r�pondre aux exigences de rapport des organismes centraux. � la lumi�re des principales conclusions, il a �t� recommand� que les IRSC revoient et r�visent le niveau de financement du programme ouvert qu'est l'ISFRS. Les IRSC ont l'intention de donner suite � cette recommandation en recentrant l'ISFRS sur les priorit�s strat�giques plut�t que sur la recherche ouverte. Le rapport final devrait �tre rendu public au plus tard en septembre 2008.

Une r�cente �valuation de l'ISFRS a conclu qu'elle valait bien les programmes de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada, de bourses de recherche au doctorat et de bourses de recherche des IRSC, par exemple, pour ce qui est de la diversit� de la formation disciplinaire des stagiaires, de la productivit� savante pr�coce, et des perceptions du milieu de formation ainsi que de l'exp�rience des stagiaires. De plus, le programme semblait faire augmenter le nombre de possibilit�s de formation en recherche pour les stagiaires dans le domaine des syst�mes et des services de sant� ainsi que de la recherche clinique.

La Figure 9 montre le nombre de chercheurs en sant� dans tout le Canada qui ont b�n�fici� de divers programmes de bourses des IRSC en 2007-2008.

Figure 9 : Aide au renforcement de la capacit� de recherche en sant� en 2007-2008

Figure 9 : Aide au renforcement de la capacit� de recherche en sant� en 2007-2008

Source : Base de donn�es des IRSC sur le financement

B. Programmes d'appui salarial
Dans le cadre des Programmes d'appui salarial, environ 60 nouveaux chercheurs commencent � �tre financ�s chaque ann�e, au terme d'un concours ouvert. Dans quelques ann�es, les programmes devraient atteindre leur rythme de croisi�re, et environ 300 nouveaux chercheurs seront financ�s � n'importe quel moment. Le financement re�u permet aux chercheurs de consacrer un minimum de 75 % de leur temps � la recherche (plut�t qu'� l'enseignement, � l'administration ou au travail clinique).

Comme le montre la Figure 10, les d�penses engag�es au titre des programmes d'appui salarial des IRSC sont tomb�es � 30,7 millions de dollars environ en 2007-2008, comparativement � 32 millions de dollars environ en 2006-2007. Cette tendance devrait se poursuivre en 2008-2009, puisque prendront fin les programmes de Chercheur, de Chercheur chevronn� et de Chercheur �m�rite. Des bourses salariales prennent aussi fin avant leur terme, remplac�es par des chaires de recherche du Canada (comme le pr�voient les r�gles des IRSC, une personne ne peut d�tenir � la fois une bourse salariale des IRSC et une chaire de recherche du Canada).

Figure 10 : D�penses au titre des bourses de formation et d'appui salarial

Figure 10 : D�penses au titre des bourses de formation et d'appui salarial

Source : Base de donn�es des IRSC sur le financement
Note : Les chiffres pour les bourses salariales ne tiennent pas compte des chaires de recherche du Canada

C. Programmes strat�giques de formation et d'appui salarial - r�le des 13 instituts des IRSC
Un r�le cl� des instituts des IRSC est de renforcer la capacit� par la formation et l'aide salariale dans des domaines de recherche en sant� strat�giques qu'ils d�terminent eux-m�mes, de concert avec des intervenants du secteur public, des organisations de soins de sant�, des groupes de patients et l'industrie. Les programmes strat�giques de formation et d'appui salarial viennent en aide et offrent une reconnaissance sp�ciale d'abord aux �tudiants qui poursuivent des �tudes de ma�trise ou de doctorat, ou aux candidats hautement qualifi�s au niveau postdoctoral ou postprofessionnel dans le domaine de la sant�. Les 13 instituts appuient la formation par un certain nombre de m�canismes, dont :

l'Initiative strat�gique pour la formation en recherche dans le domaine de la sant� (ISFRS)
les annonces de priorit�s;
le programme Cadres de bourses postdoctorales cibl�es.

Les instituts d�veloppent aussi la capacit� par leurs propres initiatives strat�giques, en plus de celles qui sont mentionn�es ci-dessus.

Le programme Cadres de d�veloppement de la capacit� autochtone de recherche en sant� (CDCARS) est l'une des premi�res initiatives de l'Institut de la sant� des Autochtones (ISA) des IRSC. Ce programme vise � cr�er un r�seau d'environnements propices � la recherche dans tout le Canada, qui facilite le d�veloppement de la capacit� autochtone de recherche en sant�. Les centres sont vou�s � l'am�lioration de la sant� des Premi�res Nations, des Inuits et des M�tis par une recherche communautaire r�pondant � des crit�res d'excellence scientifique. Leur rendement a �t� jug� remarquable, tous les centres CDCARS ayant accompli d'importants progr�s en vue d'atteindre les buts globaux du programme. Avec pour objectif de maintenir l'�lan et d'assurer la vitalit� des centres CDCARS, l'ISA-IRSC a lanc� une nouvelle initiative, et le financement a d�but� � l'automne 2007 de la deuxi�me phase du programme avec l'Environnement r�seau des IRSC pour la recherche sur la sant� des Autochtones (ERRSA). Le gouvernement f�d�ral a d�montr� qu'il appuyait ce programme plus t�t dans l'ann�e 2008 lorsque le Secr�taire parlementaire Steven Fletcher a annonc� un investissement de 15,8 millions de dollars dans le programme ERRSA au cours des trois prochaines ann�es.

D. Chaires de recherche du Canada (CRC)
Le Programme des chaires de recherche du Canada a investi environ 315 millions de dollars en 2007-2008 pour attirer et retenir au Canada certains des chercheurs les plus brillants et les plus prometteurs au monde. Les d�penses des IRSC au titre du Programme des CRC ont consid�rablement augment� au cours des derni�res ann�es, passant de 72,9 millions de dollars en 2005-2006 � environ 86,5 millions de dollars en 2007-2008. Les d�penses pr�vues et r�elles des IRSC au titre du Programme des CRC ont augment� chaque ann�e depuis 2005-2006 par suite d'augmentations incr�mentielles re�ues par les IRSC pour le programme. Les IRSC n'ont pas r�ussi � utiliser d'importantes sommes destin�es au Programme des CRC au cours de chaque exercice financier de 2005-2006 � 2007-2008 parce que les universit�s ont �prouv� des difficult�s � doter les chaires.

En novembre 2007, un total de 1 851 chaires �taient en vigueur. Plus de 2 000 chercheurs ont �t� titulaires de CRC depuis le d�but du programme. Le but du programme a donc �t� atteint puisqu'il �tait de soutenir 2 000 titulaires de chaires avant la fin de 2008 (m�me si tous les fonds n'ont pas �t� d�pens�s au cours des trois derni�res ann�es). L'�valuation du programme apr�s cinq ans a r�v�l� que les CRC ont aid� � cr�er un environnement de recherche qui contribue � attirer et � retenir des chercheurs de niveau sup�rieur. Les titulaires de chaires ont indiqu� que, comparativement aux autres chercheurs pendant la m�me p�riode, leur productivit� comme chercheurs avait consid�rablement augment�, de m�me que le PHQ form� par eux au niveau des �tudes sup�rieures, depuis qu'ils avaient re�u leurs chaires. Ils ont aussi soulign� que d'autres impacts de la recherche, comme des brevets, des inventions et des traitements potentiels, pouvaient aussi �tre attribu�s en partie au Programme des CRC.

E. Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada (BESC)
Le Programme des BESC aide � financer la formation de futurs chercheurs au niveau de la ma�trise et du doctorat, qui ont ainsi la possibilit� d'acqu�rir de l'exp�rience en recherche. En 2007-2008, les IRSC ont investi 13,9 millions de dollars dans le Programme des BESC. Dans son budget de 2007, le gouvernement f�d�ral a annonc� des fonds nouveaux pour la portion des IRSC du Programme des BSEC afin de permettre � ces derniers de financer 400 bourses de plus, de fa�on continue, jusqu'� ce que le programme soit enti�rement d�ploy� en 2009-2010.

Le Programme des BESC fait pr�sentement l'objet d'une �valuation conjointe avec le CRSH et le CRSNG. Les IRSC sont l'organisme responsable de cette �valuation des trois organismes dont le rapport final est pr�vu pour la fin de 2008.

Activit� de programme 2.2 : Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�

Les IRSC renforcent la capacit� du milieu de la recherche en sant� de faire son travail en appuyant des activit�s et des ressources qui rendent possible la recherche. Les moyens pris en ce sens incluent le soutien de vastes �quipes de chercheurs de diverses disciplines qui s'attaquent � certains des probl�mes de sant� les plus complexes auxquels font face les Canadiens; la participation � des activit�s de collaboration comme la formation de r�seau de chercheurs et de fournir et d'entretenir des outils de recherche � la fine pointe de la technologie comme de nouveaux �quipements, des bases de donn�es et d'autres ressources sp�cialis�es pour la recherche.

Ressources financi�res (en millions de dollars)

D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
70 $	69,7 $	68 $

Ressources humaines

Pr�vues	R�elles	�cart
33	29	-4

R�sultats pr�vus

Programmes de financement et partenariats efficaces et efficients qui m�nent � un milieu de recherche dynamique et permettent la r�alisation de recherches exceptionnelles.

Indicateurs

Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements.
Succ�s des programmes de collaboration et de ressources en recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.

Lien avec la priorit� Priorit� no 2 :
Chercheurs - Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant� dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.

�valuation du rendement de l'activit� de programme 2.2 : Atteint

Suit un r�sum� du rendement en 2007-2008 des principales sous-activit�s qui sous-tendent le rendement de l'activit� du programme 2.2 - Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�.

Comme il est indiqu� plus en d�tail dans les sections ci-dessous, le IRSC ont r�ussi � atteindre les r�sultats attendus pour cette activit� du programme, soit des partenariats et des programmes de financement efficaces et efficients qui assurent un cadre de recherche dynamique et une recherche exceptionnelle. Cette cote de rendement est fond�e d'abord sur une �valuation des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants. En 2007-2008, les IRSC ont renforc� la capacit� du milieu de la recherche en sant� en mettant � sa disposition des fonds pour acqu�rir les ressources que n�cessite la recherche en sant�. Les instituts ont jou� un r�le cl� en finan�ant diverses subventions d'�quipe dans leurs milieux de recherche respectifs.

A. Subventions d'�quipe strat�giques des instituts
La majorit� des d�penses dans le cadre de cette activit� de programme d�coule des subventions aux �quipes en voie de formation (EVF) et des subventions aux �quipes interdisciplinaires de renforcement des capacit�s (EIRC), financ�es par l'entremise des instituts et d'autres initiatives strat�giques des IRSC. En 2007-2008, les IRSC ont financ� 124 EVF, pour un investissement total d'environ 30,1 millions de dollars, et 45 EIRC, d'une valeur globale d'environ 7,4 millions de dollars.

Une �valuation de tous les programmes d'�quipe des IRSC (une dizaine environ) est entreprise en 2008-2009 et un rapport est attendu en 2010 sur les limites et les succ�s relatifs de ces programmes.

Un avantage additionnel est qu'une partie du travail d'�valuation se traduira par des contributions � la cr�ation d'outils pour mesurer l'application des connaissances et le renforcement de la capacit� dans le contexte des IRSC et de la recherche canadienne. La conception des programmes d'�quipe sera examin�e � la lumi�re du travail scientifique collectif et de ce qui est n�cessaire pour constituer des �quipes de plus en plus productives et innovatrices (ou des programmes de financement d'�quipe). Ce pourrait �tre une occasion exceptionnelle pour la direction d'examiner les programmes d'�quipe des IRSC et d'en harmoniser les exigences et le financement avec des facteurs de succ�s connus du travail scientifique collectif.

B. Programme Collaboration et ressources en recherche (CRR)
Le programme CRR consiste en un certain nom de sous-programmes, qui visent tous � renforcer la capacit� du milieu de la recherche en sant� d'ex�cuter le travail de recherche. Les d�penses des IRSC au titre de ce programme ont �t� d'environ 6,8 millions de dollars en 2007-2008. La r�duction des d�penses r�sulte d'abord du fait que le programme de subventions pour des ressources de recherche n'a pas �t� r�activit� depuis 2005.

Avantages pour les Canadiens - avanc�es en neurosciences

Cellules souches neurales adultes
En 1992, le Dr Samuel Weiss, � l'Universit� de Calgary, a d�couvert des cellules souches neurales dans le cerveau de mammif�res adultes. Le Dr Weiss a fait cette d�couverte de fa�on tout � fait fortuite lorsqu'il �tudiait comment utiliser des facteurs de croissance pour prot�ger le cerveau. Depuis lors, sa recherche a pour but de comprendre comment les cellules souches neurales fonctionnent et comment elles peuvent �tre utilis�es pour r�parer le tissu nerveux et aider les gens � se r�tablir de l�sions et d'affections c�r�brales et m�dullaires. En reconnaissance pour son travail, le Dr Weiss a re�u le Prix Gairdner International en 2008, la plus prestigieuse distinction canadienne en recherche m�dicale.

Neurosciences
Le Dr Peter St. George-Hyslop, � l'Universit� de Toronto, a �t� un pionnier de la recherche sur les causes et les cons�quences de la maladie d'Alzheimer et d'autres maladies neurod�g�n�ratives. Cette recherche a ouvert la voie � de nouveaux traitements pour ces maladies. Par exemple, en 2006, le Dr St George‑Hyslop et ses coll�gues ont trouv� une substance ressemblant au sucre, connue sous le nom de scyllo-cyclohexanehexol, qui stoppe l'accumulation de plaque toxique chez les souris atteintes de la malade d'Alzheimer, ce qui permet � toutes fins pratiques de gu�rir la maladie. Le Dr St George‑Hyslop a remport� le Prix Killam en 2008 pour son travail.

C. Programme de partenariats r�gionaux (PPR)
Ce programme aide � former des partenariats et est con�u pour habiliter les chercheurs dans les r�gions moins peupl�es et moins prosp�res du Canada. Le programme a permis de financer 94 subventions et 50 bourses � des chercheurs et � des stagiaires (somme des subventions et bourses nouvelles et existantes) en 2007-2008. Les fonds totaux vers�s par les IRSC au cours de l'exercice 2007-2008 se sont �tablis � 4,4 millions de dollars. Le financement des IRSC au titre des subventions et bourses est �gal� par des partenaires selon un ratio de 1 : 1. Une �valuation du PPR en 2005 a recommand� de modifier le programme pour que les activit�s permettent mieux d'obtenir les r�sultats attendus. Le programme a depuis �t� modifi�, et les int�ress�s ont jou� un important r�le � cet �gard. Le PPR est le seul programme des IRSC qui est ax� sur le d�veloppement de la capacit� de recherche en sant� dans les r�gions o� les ressources sont limit�es. Il est tr�s bien cot� par les chercheurs participants, les membres des comit�s consultatifs et les autres parties prenantes.

Activit� de programme 2.3 : Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s

Les IRSC �tablissent de solides partenariats nationaux et internationaux par l'entremise de leurs 13 instituts pour contribuer aux priorit�s de recherche strat�giques en mati�re de sant�, et trouver des sources de financement et d'expertise pour la recherche. Les partenaires sont entre autres les responsables des politiques en mati�re de sant� au niveau provincial, f�d�ral et international, le secteur priv�, et des organismes de bienfaisance dans le domaine de la sant� au Canada et � l'�tranger.

Ressources financi�res (en millions de dollars)

D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
28,1 $	28,2 $	24 $

Ressources humaines

Pr�vues	R�elles	�cart
13	12	-1

R�sultats pr�vus

Des programmes nationaux et internationaux de recherche en sant� ainsi que de solides alliances et partenariats sont �labor�s et mis en oeuvre.

Indicateurs

Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements.
Succ�s des programmes de recherche en partenariat subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.

Lien avec la priorit� Priorit� no 2 :
Chercheurs - Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant� dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.

�valuation du rendement de l'activit� de programme 2.3 : Atteint

Suit un r�sum� du rendement en 2007-2008 des principales sous-activit�s qui sous-tendent le rendement de l'activit� du programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s.

Comme il est indiqu� plus en d�tail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont r�ussi � atteindre les r�sultats attendus pour cette activit� du programme, soit mettre en oeuvre et forger des programmes de recherche en sant� au niveau national et international, de m�me que de solides alliances et partenariats. Cette cote de rendement repose d'abord sur une �valuation des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants. En 2007-2008, les IRSC ont continu� de collaborer avec des centaines de leurs partenaires, y compris les trois organismes subventionnaires, et des organisations sans but lucratif nationales et internationales. Ils ont aussi r�ussi � aller chercher suffisamment de fonds pour maximiser leurs investissements dans la recherche en sant� et faciliter l'�change de connaissances ainsi que l'application des r�sultats de la recherche. M�me si les donn�es sont limit�es cette ann�e pour justifier une �valuation factuelle du succ�s des programmes en question, le nombre de partenariats et les fonds recueillis gr�ce aux partenariats justifient la cote � atteint �. Les instituts jouent un r�le cl� en cr�ant et en d�veloppant des partenariats dans toutes les disciplines de la recherche en sant�.

A. Subventions d'appui aux instituts
Le Programme de subventions d'appui aux instituts procure un million de dollars � chacun des 13 instituts des IRSC pour leurs activit�s op�rationnelles, strat�giques et d�veloppementales. Un examen de gestion du programme entrepris en 2007-2008 a conclu que d'autres mod�les ne procureraient pas les �l�ments requis du mod�le des instituts virtuels, et que le Programme de subventions d'appui aux instituts constituait le m�canisme le plus adapt�, efficient et rentable pour le financement des instituts.

B. Programme de partenariat avec les petits organismes de sant� (PPPOS)
Ce programme augmente la capacit� de financement de la recherche des organismes de bienfaisance dans le domaine de la sant� et des organisations sans but lucratif. Le programme met pr�s de 60 bourses (somme des nouvelles bourses et des bourses existantes en 2007-2008) � la disposition de stagiaires. Le financement total vers� par les IRSC en 2007-2008 s'est �tabli � plus de 800 000 $. Selon les conclusions de l'�valuation du PPPOS r�alis�e en 2007, le programme a un effet positif de taille sur le milieu de la recherche.

C. Human Frontier Science Program (HFSP)
Ce programme subventionne la collaboration intercontinentale en recherche de base � la fronti�re des connaissances humaines en biologie. Il privil�gie l'aide aux jeunes chercheurs en offrant des bourses de recherche postdoctorale pour soutenir les candidats exceptionnels. L'examen r�cent du HFSP par un groupe d'experts a r�v�l� que le programme atteignait ses objectifs de promotion des collaborations interdisciplinaires et nouvelles, et occupait un cr�neau unique dans le financement de la recherche internationale.

Avantages pour les Canadiens - les Autochtones

L'ob�sit� chez les Inuits au m�me niveau que chez les Euro-Canadiens
La proportion des personnes qui ont de l'embonpoint et qui sont ob�ses chez les Inuits du Canada, du Groenland et de l'Alaska n'est pas tr�s diff�rente de ce qu'elle est chez les Canadiens d'origine europ�enne, selon une �tude portant sur les donn�es de quatre enqu�tes. L'�tude, dirig�e par un chercheur des IRSC, le Dr Kue Young, de l'Universit� de Toronto, a r�v�l� que 36,6 % des hommes inuits et 32,5 % des femmes inuites avaient de l'embonpoint, alors que 15,8 % des hommes et 25,5 % des femmes �taient ob�ses. Parall�lement aux taux d'ob�sit�, diverses mesures de la fa�on dont le corps fonctionne - comme les taux de lipide, de sucre et de lipides - augmentaient aussi. � chaque niveau d'ob�sit�, cependant, les Inuits avaient une tension art�rielle et des taux de lipides plus bas que les Euro-Canadiens. Les r�sultats de l'�tude ont �t� publi�s dans l'American Journal of Public Health. Le Dr Young est chercheur principal au sein d'une �quipe des IRSC qui s'int�resse � la pr�vention des maladies chroniques dans les pays circumpolaires.

Les IRSC �tablissent des lignes directrices pour les �tudes chez les Autochtones
Les chercheurs doivent comprendre et respecter la fa�on dont les Autochtones voient le monde, selon un nouvel ensemble de lignes directrices en mati�re d'�thique �labor�es par les IRSC en consultation avec les communaut�s de Premi�res Nations, d'Inuits et de M�tis. Les lignes directrices visent � mettre en �quilibre la poursuite de l'excellence scientifique avec le respect des valeurs et des traditions autochtones et insistent sur le fait que les projets de recherche devraient d�boucher sur des avantages pour la communaut� autochtone et/ou ses membres. De m�me, le partage des avantages avec une communaut� devrait �tre interpr�t� du point de vue de cette derni�re. En bout de ligne, le but est de r�duire l'�cart marqu� dans la sant� des communaut�s autochtones par une recherche adapt�e du point de vue culturel et �thique. Les lignes directrices compl�tes sont trouvent � l'adresse suivante : http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/29134.html.

Des chercheurs s'attaquent � l'�pid�mie de caries dentaires chez les enfants autochtones
Les enfants cris d'Eeyou Istchee, la r�gion crie de la baie James, ont pris part � un vaste essai de cinq ans financ� par les IRSC - et qui s'ach�ve - pour lutter contre une �pid�mie de caries dentaires chez les jeunes enfants des communaut�s autochtones dans tout le Canada. La Dre Rosamund Harrison, � l'Universit� de la Colombie-Britannique, et le Dr Jacques V�ronneau, de l'Universit� McGill, travaillent avec le conseil de sant� cri au Qu�bec pour offrir aux femmes un counseling individuel qui d�bute lorsqu'elles sont enceintes. Le programme pourrait venir � faire partie des soins courants pour les autres enfants des Premi�res Nations au Canada. Les taux de caries dentaires chez les membres des Premi�res Nations et les Inuits de tous �ges sont cinq fois plus �lev�s que chez la population canadienne non autochtone. Le probl�me commence souvent t�t dans l'enfance, 72 % des enfants des Premi�res Nations et des enfants inuits de deux � cinq ans pr�sentant des caries dentaires.

Activit� de programme 2.4 : �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�

Les IRSC financent la recherche sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) li�es � la sant� et � la recherche en sant�, et s'efforcent de renforcer la capacit� en �thique de la recherche au Canada. Le programme des QEJS est pertinent pour tous les autres programmes des IRSC, la loi constitutive des IRSC exigeant qu'ils fassent la promotion et assurent le financement de la recherche � qui (satisfait) aux normes internationales les plus �lev�es d'excellence et d'�thique scientifiques �.

Ressources financi�res (M$)

D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
6,3 $	6,3 $	2,2 $

Ressources humaines

Pr�vues	R�elles	�cart
3	3	0

R�sultats pr�vus

Utilisation et application des connaissances en �thique comme partie int�grante de la prise de d�cision dans la pratique, la recherche et les politiques en mati�re de sant�.

Indicateurs

Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements.
Succ�s des activit�s relatives aux QEJS des IRSC, y compris r�sultats, notori�t� et niveaux de satisfaction.

Lien avec la priorit� Priorit� no 2 :
Chercheurs - Perfectionner et garder les chercheurs canadiens du domaine de la sant� dans des milieux de recherche dynamiques, innovateurs et stables.

�valuation du rendement de l'activit� de programme 2.4 : pas atteint

Suit un r�sum� du rendement en 2007-2008 des principales sous-activit�s qui sous-tendent le rendement de l'activit� du programme 2.4 - �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�.

Comme il est indiqu� plus en d�tail dans les sections ci-dessous, les IRSC n'ont pas atteint les r�sultats attendus pour cette activit� du programme, soit accro�tre la p�n�tration et l'application des connaissances en �thique comme �l�ment int�gral de la prise de d�cision dans la pratique, la recherche et la politique en mati�re de sant�. Cette cote de rendement repose d'abord sur une �valuation des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants. En 2007-2008, par suite de la sous-utilisation des fonds affect�s � cette activit� du programme, la d�cision a �t� prise au niveau de la direction de r�duire la somme des d�penses pr�vues et de r�affecter les fonds � d'autres programmes. Les IRSC avaient surestim� la capacit� du milieu de la recherche en sant� d'entreprendre des �tudes en �thique de la recherche en sant�. Par cons�quent, les d�penses r�elles pour cette activit� ont �t� sensiblement inf�rieures aux pr�visions dans le RPP. R�sultat de l'investissement r�duit, le programme a eu une moins grande port�e que pr�vu. Il importe de noter, toutefois, que ce changement dans les d�penses pr�vues ne modifie en rien l'engagement pris par les IRSC de s'assurer que toute la recherche qu'ils financent ob�it � des normes �thiques.

A. Questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS)
Les normes pour la recherche en �thique �tablies et appliqu�es dans le cadre de ce programme sont reconnues comme le mod�le id�al au Canada et ont �t� incorpor�es dans les r�gles de tous les grands �tablissements. En 2007-2008, les IRSC ont investi approximativement 1,8 million de dollars pour financer des subventions et bourses en mati�re de QEJS. Malgr� ces efforts, une portion des fonds accord�s reste constamment inutilis�e. Les IRSC ont l'intention de poursuivre leurs efforts afin de cr�er une capacit� r�ceptrice pour la recherche en �thique et ont confiance que la situation sera corrig�e avec le temps.

Malgr� ces difficult�s, le programme QEJS a donn� lieu � de belles r�ussites en 2007-2008, y compris la publication des Lignes directrices des IRSC pour la recherche en sant� chez les peuples autochtones, �tablies par les IRSC au moment o� aucun organisme gouvernemental n'avait de mandat clair dans ce domaine hautement d�licat. Les lignes directrices se trouvent sur le site Web des IRSC, � l'adresse suivante : http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/29339.html.

Avantages pour les Canadiens - environnement et sant�

Des contaminants autrefois courants mis en cause dans le lymphome
L'exposition � deux contaminants environnementaux - dont l'usage auparavant r�pandu est aujourd'hui interdit ou strictement contr�l� - augmente le risque de lymphome non hodgkinien, selon une importante �tude canadienne. Le Dr John Spinelli, scientifique principal � la BC Cancer Agency, a dirig� cette �tude o� presque 900 Brittano‑Colombiens - dont la moiti� pr�sentaient des lymphomes non hodgkiniens - ont fourni des �chantillons de sang. Les concentrations de pesticides organochlor�s et de biph�nyles polychlor�s (BPC) �taient beaucoup plus �lev�es chez les personnes qui pr�sentaient des lymphomes non hodgkiniens. L'incidence du lymphome non hodgkinien a constamment augment� au cours des trois derni�res d�cennies, mais s'est r�cemment stabilis�e. Auparavant trouv�s dans les ignifugeants, les liquides hydrauliques et les lubrifiants, et ajout�s aux pesticides, aux peintures et au papier autocopiant, les BPC ne peuvent plus �tre utilis�s que pour isoler les �quipements �lectriques existants. La plupart des pesticides organochlor�s sont interdits au Canada. Les r�sultats de l'�tude, financ�e en partie par les IRSC, dont �t� publi�s dans l'International Journal of Cancer.

La pollution frappe-t-elle plus durement les femmes?
Les femmes sont‑elles plus sensibles aux effets des polluants? Les preuves s'accumulent que plus de femmes que d'hommes souffrent et meurent de bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO), maladie de longue dur�e habituellement caus�e par le tabagisme. Comme les taux de tabagisme chez les femmes diminuent, certains chercheurs pensent que l'exposition aux polluants peut contribuer � l'augmentation apparente de la BPCO chez les femmes. La recension de 73 articles r�cents sur l'exposition professionnelle et environnementale aux polluants n'a pas permis d'apporter une r�ponse certaine, selon un compte rendu publi� en d�cembre 2007 par la Dre Susan M. Kennedy dans les Proceedings of the American Thoracic Society, notamment parce que peu d'articles pr�sentaient des r�sultats � stratifi�s par genre �. La Dre Kennedy, qui est professeure � l'�cole de sant� environnementale de l'Universit� de la Colombie‑Britannique, a dirig� la recension pour un atelier d'une conf�rence sur la BPCO. Les participants ont exprim� le besoin de recherche fond�e sur les diff�rences entre les hommes et les femmes dans l'exposition aux polluants � la maison, au travail et dans la vie de tous les jours.

L'industrie, et non le trafic routier, fait augmenter le risque de Parkinson du fait de la pollution atmosph�rique
L'Association m�dicale de l'Ontario estime que 1 900 Ontariens meurent pr�matur�ment chaque ann�e en raison de leur exposition � la pollution de l'air ambiant, et que les co�ts �conomiques de cette mortalit� et d'autres effets sur la sant� d�passent 1 milliard de dollars par ann�e. Une �tude financ�e par les IRSC est la premi�re en Am�rique du Nord � �tablir un lien entre la maladie de Parkinson et la pollution de l'air par le mangan�se. Elle donne � penser que les �missions industrielles de ce polluant posent un plus grand risque que le mangan�se produit par la circulation automobile. � Cette �tude aupr�s de 110 000 personnes sur une p�riode de trois ans accr�dite la th�se selon laquelle l'exposition au mangan�se ajoute � la perte naturelle de neurones attribuable au vieillissement �, dit le Dr Murray Finkelstein, de l'Universit� de Toronto, l'un des auteurs de l'�tude. Les r�sultats sont publi�s dans un num�ro r�cent d'Environmental Research.

Risques et d�fis - R�sultat strat�gique 2.0

En 2007-2008, en vue d'atteindre le R�sultat strat�gique 2.0 - Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs, les IRSC ont g�r� de fa�on proactive les risques suivants :

Risque no 1 : P�nurie potentielle de personnel de recherche au Canada � l'avenir : Il existe un risque que le Canada fasse face � des p�nuries de personnel de recherche � l'avenir.

Impact : Compte tenu de la demande grandissante de chercheurs de haute qualit� partout dans le monde, � une �poque o� de nombreux chercheurs d'exp�rience partent � la retraite, une p�nurie de personnel de recherche sur les produits et les services de sant� nouveaux pourrait mettre en p�ril la comp�titivit� �conomique du Canada. Ce probl�me a �t� soulev� dans un bulletin du Conference Board du Canada en 2007¹⁵, qui �valuait le rendement socio�conomique du Canada. Le rapport signalait que le Canada ne poss�dait pas suffisamment de personnel sp�cialis� essentiel � l'innovation. Nous avons 7,2 chercheurs pour 1 000 employ�s, comparativement � 16,5 pour 1 000 en Finlande, le pays qui en compte le plus. Le Canada vient au 12e rang parmi les 17 pays auxquels il est compar� pour la proportion de dipl�m�s poss�dant un dipl�me en sciences et technologie. Si ce d�fi n'est pas relev� comme il se doit, le Canada risque de ne pas pouvoir compter sur le capital intellectuel qu'exige la recherche qu'il faut pour soutenir des am�liorations de la sant� des Canadiens et du syst�me de sant�.

Att�nuation : Ce risque est att�nu� par la priorisation du d�veloppement de la capacit� de recherche et le financement de bourses individuelles et de programmes strat�giques de formation en recherche dans le domaine de la sant� pour combler les manques de capacit�. Le programme �largi de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada et les bourses d'�tudes doctorales Vanier ainsi que les chaires d'excellence en recherche du Canada aideront � attirer des chercheurs et � les retenir.

15. Conference Board of Canada, How Canada Performs : A report Card on Canada, June 2007. Le rapport ce trouve au: http://www.conferenceboard.ca/documents.asp?rnext=2047

Risque no 2 : Assurer l'harmonisation des programmes avec ceux des autres organismes subventionnaires : Il existe un risque de chevauchement entre nos programmes et ceux, d�j� en place, d'autres organismes subventionnaires.

Impact : Le r�sultat pourrait �tre un investissement excessif dans certains domaines alors que les ressources sont limit�es dans d'autres domaines o� il existe des besoins.

Att�nuation : Pour att�nuer ce risque, les IRSC font un effort concert� afin de cr�er avec les autres organismes subventionnaires f�d�raux - le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) - des m�canismes interorganismes qui favorisent une approche plus compl�te de la gestion globale du soutien de la recherche. Les IRSC ont �tabli des m�canismes pour la planification et l'�change, l'harmonisation des politiques et des pratiques, et la prestation des programmes en collaboration.

Risque no 3 : Efficacit� de la s�lection et de la mobilisation des partenaires : Il existe un risque que l'approche des IRSC pour choisir des partenaires et travailler avec eux soit inefficace et ne d�bouche pas sur le genre de partenariats n�cessaires pour avoir une incidence sur la recherche en sant�.

Impact : Il pourrait en r�sulter des contacts multiples et confus avec les m�mes partenaires, un vaste nombre de partenariats � g�rer, des occasions manqu�es, et des partenaires qui d�cident de cesser de travailler avec les IRSC.

Att�nuation : Pour att�nuer ce risque, les IRSC ont cr�� une Direction des partenariats et de l'engagement des citoyens afin d'assurer la gestion uniforme, coordonn�e et efficace des partenariats et des activit�s d'engagement citoyen � la grandeur des IRSC. Les IRSC sont aussi en train d'�laborer une strat�gie partenariale qui �noncera clairement ce que l'organisation essaie d'accomplir par ses partenariats. Cette strat�gie pr�cisera les types de partenariat dans lesquels les IRSC devraient s'engager dans tous les secteurs, les principales parties prenantes avec lesquelles les IRSC devraient s'engager, et les r�sultats pr�vus de ces relations.

R�sultat strat�gique 3.0 : Mise en pratique des r�sultats de la recherche en sant�

Le r�sultat strat�gique 3.0 vise avant tout � garantir :

L'adoption de la recherche en sant� dans la pratique, les programmes et les politiques pour am�liorer la sant� des Canadiens et avoir un syst�me de sant� productif; la stimulation du d�veloppement �conomique gr�ce � la d�couverte et � l'innovation.

�l�ment cl� du mandat des IRSC, l'application des connaissances (AC) est un processus dynamique et it�ratif qui consiste en la synth�se, en la diffusion, en l'�change et en l'application �thique des connaissances pour am�liorer la sant� des Canadiens, assurer des services et des produits de sant� plus efficaces, et renforcer le syst�me de soins de sant�. L'application des connaissances est rendue possible par le financement de recherche et d'activit�s � cet �gard; la facilitation et la gestion de partenariats qui peuvent acc�l�rer l'application des connaissances; et l'�laboration de politiques de mesure, d'analyse et d'�valuation, de cadres et d'outils pour �valuer les r�sultats et les impacts de la recherche financ�e par les IRSC. La strat�gie d'application des connaissances des IRSC vise � acc�l�rer la transformation des r�sultats de la recherche en vue d'am�liorer la sant� de la population canadienne et le syst�me de soins de sant�. Les IRSC ont aussi un r�le � jouer pour aider � faire passer les perc�es scientifiques prometteuses au stade des applications commerciales potentielles. Pendant tout 2007-2008, les IRSC se sont efforc�s de s'acquitter du volet application des connaissances de leur mandat par des possibilit�s de financement cibl�es, l'�laboration de politiques pour faciliter l'AC, et l'intensification des messages de l'organisation, � l'interne et � l'externe, au sujet de l'AC.

Sommaire des r�sultats
Plusieurs indicateurs de r�sultats strat�giques cl�s sont utilis�s pour suivre les progr�s des IRSC dans ce domaine, dont les suivants :

La mesure dans laquelle les chercheurs financ�s par les IRSC int�grent des objectifs d'AC dans leur travail;
Le nombre de brevets, de soci�t�s d�riv�es et de licences d'utilisation de propri�t� intellectuelle qui r�sultent de la recherche financ�e par les IRSC.

1. Mesure dans laquelle les chercheurs financ�s par les IRSC int�grent des objectifs d'AC dans leur travail.

La Politique des IRSC sur l'acc�s aux r�sultats de la recherche a pris effet le 1er janvier 2008 et s'applique � toutes les subventions financ�es apr�s cette date. Les chercheurs subventionn�s doivent maintenant tout faire en leur pouvoir pour s'assurer que leurs articles de recherche soumis � des revues savantes sont librement accessibles aussit�t que possible apr�s leur publication. Le libre acc�s permet aux auteurs d'atteindre un auditoire beaucoup plus vaste, ce qui offre la possibilit� d'acc�l�rer la prise de connaissance et de faciliter l'utilisation des conclusions de la recherche par les responsables des politiques, les administrateurs des soins de sant� et le public. Les IRSC financent plusieurs programmes qui exigent que des utilisateurs des connaissances parmi les d�cideurs du syst�me de sant� fassent partie des �quipes de recherche. C'est le cas notamment de l'initiative Partenariats pour l'am�lioration du syst�me de sant�. En 2007-2008, les IRSC ont investi approximativement 1,7 million de dollars dans ce programme, somme �gal�e au moins dollar pour dollar par des contributions de partenaires. Des plans d'AC sont exig�s et �valu�s dans le cadre du processus d'�valuation des demandes pour garantir que les conclusions des projets seront diffus�es et mises en application pour am�liorer les soins de sant� au Canada. Les possibilit�s de financement � Des connaissances � l'action et Synth�se des connaissances � (examin�es plus en d�tail � la section 3.1) exigent �galement que des utilisateurs des connaissances fassent partie de l'�quipe de recherche. Ces possibilit�s de financement de l'AC int�gr�e exigent une approche collaborative ou participative de la recherche qui est ax�e sur l'action et centr�e sur des solutions et un impact. La recherche en sant� est adopt�e dans la pratique lorsque des partenaires utilisateurs des connaissances participent � la d�finition de la question de recherche ainsi qu'� l'interpr�tation et � l'application des conclusions.

2. Nombre de brevets, de soci�t�s d�riv�es et de licences d'utilisation de propri�t� intellectuelle

La recherche en sant� d�bouche sur de nouveaux produits, soci�t�s et emplois. Les donn�es disponibles pour les 10 derni�res ann�es indiquent que 187 soci�t�s d�riv�es ont �t� cr��s par des chercheurs financ�s par les IRSC, et que la majorit� est encore active. La Figure 11 montre le nombre total de brevets en mati�re de sant� qui ont �t� d�livr�s chaque ann�e, et la part de ceux-ci qui appartiennent � des chercheurs financ�s par les IRSC. La r�duction du nombre de brevets de 2006 � 2007 est une pr�occupation qu'il faut analyser plus � fond pour en d�terminer les causes et les ramifications. Les IRSC sont en train d'�tablir un comit� consultatif sur l'AC appliqu�e � la commercialisation, dans le but d'obtenir des avis sp�cialis�s sur la meilleure fa�on de d�ployer les ressources disponibles dans ce domaine.

Figure 11: Nombre de brevets dans le domaine de la sant� par ann�e

Source : US Patent Office Database

La Figure 12 r�sume les d�penses des IRSC sous forme de subventions et bourses en vue d'atteindre le R�sultat strat�gique 3.0 - Mettre en pratique les r�sultats de la recherche en sant�. Les d�penses ont augment� consid�rablement au cours des six derni�res ann�es, passant de 32 millions de dollars en 2000-2001 � 134 millions de dollars en 2007-2008. En 2007-2008, les IRSC ont affect� 73,5 millions de dollars au programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) (voir section 3.2). Les instituts ont fermement appuy� l'AC par leurs initiatives strat�giques.

Figure 12 : Investissements des IRSC dans la r�alisation du mandat d'application des connaissances (mettre en application les r�sultats de la recherche en sant�)

Figure 12 : Investissements des IRSC dans la r�alisation du mandat d'application des connaissances (mettre en application les r�sultats de la recherche en sant�)

En 2007-2008, 73,5 millions de dollars ont �t� investis par l'entremise du programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR).
Source : Base de donn�es sur le financement des IRSC
Note : Inclut les R�seaux de centres d'excellence.

Rendement au niveau des activit�s de programme de la SGRR

Les sections suivantes pr�sentent les r�sultats obtenus en 2007-2008 dans chacune des activit�s du programme qui contribuent au R�sultat strat�gique 3.0 - Mettre en pratique les r�sultats de la recherche en sant�

Activit� de programme 3.1 : Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�

L'application des connaissances (AC), un des �l�ments cl�s du mandat des IRSC, consiste � mettre les connaissances en pratique : convertir les connaissances issues de la recherche en sant� en une meilleure sant� pour les Canadiens, en des services et produits plus efficaces et en un syst�me de sant� plus fort - est un des �l�ments cl�s du mandat des IRSC. La strat�gie d'application des connaissances des IRSC est con�ue pour leur permettre d'�tendre et d'accro�tre leurs efforts continus en la mati�re. La strat�gie est un plan pluriannuel qui se base sur le Plan strat�gique et qui pr�voit des activit�s dans les quatre domaines suivants : soutenir la recherche sur les concepts et les processus li�s � l'AC; contribuer � l'�tablissement de r�seaux de chercheurs et d'utilisateurs de la recherche; am�liorer la capacit� d'appuyer la recherche en AC ax�e sur la synth�se des connaissances aux IRSC et avec des partenaires; et soutenir et reconna�tre l'excellence en AC.

Ressources financi�res (M$)

D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
40,7 $	41,9 $	39,8 $

Ressources humaines

Pr�vues	R�elles	�cart
19	17	-2

R�sultats pr�vus

La diffusion, l'�change, la synth�se et l'application efficaces des r�sultats issus de la recherche sont mises en oeuvre pour cr�er de nouvelles connaissances, renforcer la capacit� et les r�seaux du Canada et, en collaboration avec nos partenaires, effectuer des recherches efficaces et l'application efficaces des r�sultats issus de la recherche en sant�.

Indicateurs

Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements.
Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.

Lien avec la priorit� Priorit� no 3 :
Application des connaissances - Catalyser l'innovation en sant� qui permettra de renforcer le syst�me de sant� et la croissance de l'�conomie canadienne.

�valuation du rendement de l'activit� de programme 3.1 : Atteint

Suit un r�sum� du rendement en 2007-2008 des principales sous-activit�s qui sous-tendent le rendement de l'activit� de programme 3.1 - Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�.

Comme il est indiqu� plus en d�tail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont r�ussi � atteindre les r�sultats attendus pour cette activit� de programme, soit la diffusion, l'�change, la synth�se et l'application des r�sultats de la recherche afin de cr�er de nouvelles connaissances, de renforcer la capacit� et les r�seaux canadiens, et, avec des partenaires, de rendre possibles une recherche efficace et l'application de ses r�sultats. Cette cote de rendement est fond�e d'abord sur une �valuation des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants. Les r�sultats attendus ont �t� obtenus gr�ce � un financement accru du programme des R�seaux de centres d'excellence et un effort plus cibl� pour former et renforcer des �quipes de chercheurs engag�s dans l'AC. Les instituts aident � la r�alisation du mandat d'AC des IRSC. Les sous-programmes d'application des connaissances des IRSC sont tous relativement nouveaux (deux ou trois ans), si bien qu'aucune �valuation de leur rendement fond�e sur des faits n'est encore disponible. Toutefois, le nombre demandes en hausse est une indication de progr�s dans le renforcement de la capacit� � cet �gard. Les IRSC se sont engag�s � accro�tre leurs d�penses dans des activit�s d'application des connaissances.

A. R�seaux de centres d'excellence (RCE)
Le programme des RCE est un programme conjoint des trois conseils de recherche f�d�raux, en collaboration avec Industrie Canada. Les RCE sont des partenariats uniques entre les universit�s, l'industrie, le gouvernement et des organisations sans but lucratif qui conduisent au transfert des connaissances et � l'exploitation des r�sultats de la recherche de pointe afin de procurer des avantages �conomiques et sociaux aux Canadiens. Au cours de la p�riode de 2001 � 2007, le programme a �t� � l'origine de 27 000 publications savantes; de 720 demandes de brevet et de 240 brevets accord�s; de 140 concessions de droits d'auteur; de la formation de plus de 3 100 �tudiants des cycles sup�rieurs; de 400 licences conc�d�es ou faisant l'objet de n�gociations; et de 58 soci�t�s d�riv�es (sur 120 depuis le d�but du programme).

Dans le rapport publi� en 2006 par le Conseil des acad�mies canadiennes, L'�tat de la science et de la technologie au Canada, le programme des RCE venait au deuxi�me rang pour son soutien de la commercialisation, gr�ce aux partenariats entretenus avec des organisations externes, et pour son appui de la cr�ation de soci�t�s d�riv�es. L'enqu�te incluait �galement un r�sum� de rapports internationaux en mati�re de S et T indiquant que les collaborations et les efforts de maillage du programme des RCE �taient aussi reconnus � l'�chelle internationale. En 2007-2008, un comit� consultatif international s'est pench� sur le programme des RCE. Les r�sultats de son examen ont �t� positifs. Pour les d�tails complets du rapport du Comit� consultatif international, voir : http://www.nce.gc.ca/pubs/reports/2007/nce-iacreport/nce-iac-content_f.htm.

�galement en 2007, le Programme des RCE a �t� �valu� sous la conduite d'un comit� directeur interorganismes. Cette �valuation a aussi �t� positive, et le rapport, avec la r�ponse de la direction des RCE, se trouve � l'adresse suivante : http://www.nce.gc.ca/pubs/reports/2007/evaluation/NCEEvaluationReport2007-fr.pdf.

B. Connaissances en pratique
Ce programme vise � b�tir et � renforcer des �quipes de chercheurs et d'utilisateurs des connaissances engag�s dans l'AC au niveau local, r�gional, provincial ou f�d�ral. Les demandes re�ues dans le cadre de cette initiative sont pass�es de 30 en 2005 � 54 en 2007. Sur ces 54 demandes, 12 ont �t� financ�es en 2007-2008, qui repr�sentent un investissement de quelque 2,2 millions de dollars au cours des deux prochaines ann�es. Des partenaires qui ont contribu� � cette initiative jusqu'ici sont l'Inforoute Sant� du Canada et la Commission de la sant� mentale du Canada.

C. Synth�se des connaissances
Ce programme aide des �quipes de chercheurs et d'utilisateurs des connaissances en sant� � produire des synth�ses des connaissances et des examens de la port�e qui r�pondent aux besoins d'information des utilisateurs des connaissances dans toutes les disciplines de la sant�. Lorsque le programme a �t� lanc� en 2005, 16 demandes ont �t� re�ues, et 8 projets ont �t� financ�s. En 2007, 41 demandes ont �t� re�ues, et 22 projets ont �t� financ�s, au co�t de pr�s de 2 millions de dollars pour l'exercice financier 2007-2008. Les IRSC ont aussi n�goci� avec succ�s un partenariat entre les trois Conseils, qui a pour objet des synth�ses sur les interactions complexes entre l'environnement et un ou plusieurs autres secteurs - en particulier la sant�, l'�nergie et les ressources naturelles, et la technologie de l'information et des communications. De plus, les IRSC ont �tabli des partenariats avec l'Atlantic Advisory Committee on Health Human Resources, l'Institut canadien pour la s�curit� des patients, le R�seau canadien contre les accidents c�r�brovasculaires, la Commission de la sant� mentale du Canada et le Western & Northern Health Human Resource Planning Forum.

D. Prix de l'application des connaissances
Depuis 2003, les IRSC font conna�tre et c�l�brent l'excellence dans le domaine de l'application des connaissances par des prix annuels au niveau r�gional et national. Ces prix sont remis � des personnes, � des �quipes ou � des organisations qui ont contribu� de fa�on exceptionnelle � l'application accrue des conclusions de la recherche, � l'am�lioration de la sant� des Canadiens ou au renforcement du syst�me de sant�. Chaque ann�e, les IRSC accordent un prix national et un prix r�gional pour l'application des connaissances.

Avantages pour les Canadiens - r�duire les blessures en milieu de travail

Le travail et la sant� mentale
Une importante initiative des IRSC pour �tudier l'impact du milieu de travail sur la sant� mentale a r�v�l� que les travailleurs dans le secteur manufacturier avaient de fortes chances de signaler des probl�mes psychologiques. Se servant de donn�es d'enqu�te de Statistique Canada sur plus de 77 000 travailleurs dans 139 corps de m�tier et 95 industries, les chercheurs ont constat� que les emplois o� le stress est important, et qui peuvent th�oriquement �tre responsables d'une souffrance psychologique selon ce que l'on croit g�n�ralement (le travail de policier ou de pompier, par exemple), semblent rarement �tre � l'origine de ce trouble. Les plus susceptibles de signaler des probl�mes de sant� mentale �taient entre autres les op�rateurs de machine dans les industries de la confection d'articles en tissu, en cuir et en fourrure, les manoeuvres, les employ�s des grossistes-distributeurs d'alimentation, de boisson et de tabac, les fabricants de mat�riel et de composantes �lectriques, et les m�caniciens automobile. Dans une entrevue accord�e au National Post, le Dr Alain Marchand, chercheur financ� par les IRSC � l'Universit� de Montr�al, a laiss� entendre que les coupes dans de nombreuses industries manufacturi�res causaient de l'anxi�t� chez les travailleurs. L'�tude a �t� publi�e dans l'International Journal of Law and Psychiatry.

Une invention universitaire r�duit les pressions exerc�es sur le dos
Selon l'Institut de recherche sur le travail et la sant�, les douleurs lombaires repr�sentent la principale cause d'incapacit� professionnelle et expliquent pr�s du tiers de toutes les r�clamations pour perte de travail en Ontario. Deux professeurs d'universit� arrivent sur le march� avec un nouvel appareil fonctionnel de levage personnel que le travailleur porte afin de r�duire les pressions exerc�es sur son dos. L'objectif ultime consiste � faire en sorte que les personnes reprennent leur travail le plus rapidement possible apr�s une blessure au dos et � r�duire les risques d'autres blessures au dos si possible. Gr�ce au soutien financier du Programme de d�monstration des principes (PDP) des IRSC, le Dr Mohammad Abdoli, de l'Universit� Ryerson, et la Dre Joan Stevenson, de l'Universit� Queen's, ont d�montr� l'efficacit� de cet appareil en laboratoire et essaient maintenant de prouver son efficacit� et son acceptabilit� par les utilisateurs dans l'industrie. Le PDP des IRSC finance les activit�s de d�veloppement commercial et les �tudes de march� visant � acc�l�rer le pr�d�veloppement de recherches prometteuses sur le plan commercial.

R�le des 13 instituts des IRSC dans l'AC

Les instituts des IRSC aident les IRSC � r�aliser leur mandat en mati�re d'AC, �tant donn� la place centrale qu'ils occupent parmi les chercheurs, les partenaires et les utilisateurs des connaissances. La recherche en AC est soutenue dans les mandats des 13 instituts, et en 2007-2008, 192 subventions et bourses, d'une valeur totale de 9,5 millions de dollars, ont �t� financ�es par l'ensemble des 13 instituts. Plus de la moiti� de ces subventions et bourses ont �t� financ�es par l'entremise de deux instituts : l'Institut des services et des politiques de la sant� et l'Institut de la sant� publique et des populations. Les activit�s d'AC entreprises par les instituts correspondent aux priorit�s strat�giques propres de ces derniers.

Activit� de programme 3.2 : Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens

La commercialisation fait partie int�grante du mandat des IRSC et fait partie du processus d'application des connaissances. Les IRSC offrent divers programmes de financement pour appuyer la mise en oeuvre de leur strat�gie de commercialisation et d'innovation, qui repose sur quatre piliers : recherche, talent, capital et liaison. Pour plus de d�tails au sujet de la strat�gie, voir : http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/30162.html.

Ressources financi�res (en millions de dollars)

D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
27,3 $	103,4 $	98,3 $

Ressources humaines

Pr�vues	R�elles	> �cart
13	12	1

R�sultats pr�vus

Mettre en oeuvre des strat�gies permettant le d�veloppement et la commercialisation efficaces de la recherche en sant� qui d�boucheront sur une meilleure qualit� de vie pour la population canadienne gr�ce � l'am�lioration du syst�me de sant�, des produits et de l'�conomie du Canada. En outre, planifier, lancer et g�rer des concours et des programmes de subventions visant � cr�er et � transf�rer les nouvelles connaissances, � renforcer la capacit� et les r�seaux du Canada et � entreprendre la commercialisation efficace de la recherche en sant�.

Indicateurs

Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements.
Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.
Nombre et nature des brevets, des soci�t�s d�riv�es et des droits de propri�t� intellectuelle (PI) g�n�r�s par la recherche subventionn�e par les IRSC.

�valuation du rendement de l'activit� de programme 3.2 : attentes d�pass�es

Suit un r�sum� du rendement en 2007-2008 des principales sous-activit�s qui sous-tendent le rendement de l'activit� de programme 3.2 - Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens.

Comme il est indiqu� plus en d�tail dans les sections ci-dessous, les IRSC ont surpass� les attentes en ce qui concerne les r�sultats attendus pour cette activit� du programme, soit mettre en oeuvre des strat�gies pour permettre la r�alisation efficace et la commercialisation de recherche en sant� qui se traduira par une meilleure qualit� de vie pour les Canadiens gr�ce � des am�liorations du syst�me de sant� canadien, des produits de sant� et de l'�conomie. Cette cote de rendement est fond�e d'abord sur une �valuation des d�penses pr�vues et r�elles, des activit�s et des extrants. Forts d'une augmentation non pr�vue de 163 millions de dollars de leur financement dans le budget de 2007, les IRSC ont pu �tablir et lancer le nouveau programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR), en collaboration avec les deux autres conseils subventionnaires, soit le CRSH et le CRSNG. Ce programme innovateur a permis d'investir dans des centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada. D'autres succ�s dans les programmes de commercialisation des IRSC justifient cette cote, comme en font foi les paragraphes suivants.

A. Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR)
Il �tait annonc� dans le budget f�d�ral de 2007 que, dans le cadre de la Strat�gie de S et T, environ 163 millions de dollars seraient affect�s en 2007-2008 au programme des CECR, et que cette somme serait partag�e entre les trois conseils subventionnaires - les IRSC, le CRSNG et le CRSH. Les IRSC ont re�u 73,5 millions de dollars pour le programme des CECR. Ce programme permet au gouvernement f�d�ral d'appuyer des centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada et de transformer les connaissances en importants avantages commerciaux. Le premier concours pour des CECR a �t� lanc� en juin 2007. En 2007-2008, les trois Conseils ont engag� les 163 millions de dollars pour soutenir un total de 11 Centres d'excellence en commercialisation et en recherche, dont 9 se concentrent sur la sant�.

B. Programme de recherche en collaboration IRSC/Rx&D
Le Programme de recherche en collaboration IRSC-Rx&D encourage la recherche examin�e par les pairs et permet d'accro�tre la formation et le d�veloppement du personnel dans le domaine de la recherche en sant� et de cr�er des possibilit�s au Canada. C'est dans ce cadre qu'a �t� lanc�e en f�vrier 2007 l'Initiative de recherche clinique, programme collaboratif avec la FCI. En 2007-2008, le Programme de recherche en collaboration IRSC/Rx&D a permis d'engager plus de 4,4 millions de dollars pour financer 199 subventions et bourses nouvelles et existantes. La part de l'industrie priv�e a �t� de 6 millions de dollars¹⁶, pour les m�mes subventions et bourses. Les IRSC et leurs partenaires ont investi 156 millions de dollars¹⁷ entre 2000 et 2008 dans la recherche financ�e en vertu de ce programme. La part des IRSC a �t� de 45 millions de dollars.

C. Programme de d�monstration des principes (PDP)
Les IRSC ont constat� une importante carence dans le financement aux premi�res �tapes de la commercialisation, entre le r�le traditionnel des organismes subventionnaires � l'appui de la recherche de d�couverte et la � d�monstration des principes � pour une innovation, �tape � laquelle le secteur priv� devient int�ress� � investir. Les IRSC ont combl� cet �cart avec leur Programme de d�monstration des principes. � ce jour, plus de 250 projets ont �t� financ�s, et des engagements de plus de 31 millions de dollars des IRSC ont �t� pris dans le cadre du PDP. Au cours des quatre premi�res ann�es de financement du concours, 76 % des projets financ�s ont conduit au d�p�t d'un nouveau brevet apr�s r�ception de fonds du PDP (113 projets), 26 % ont donn� lieu � la concession de licences pour l'utilisation de la propri�t� intellectuelle (38 projets), et 14 % ont contribu� � la formation d'une nouvelle soci�t� (21 projets).

D. Programme de recherche IRSC/Petites et moyennes entreprises
Ce programme s'adresse aux PME qui ne sont pas membres de Rx&D. Ce programme appuie un vaste �ventail de subventions et bourses auxquelles les IRSC et l'entreprise apportent une contribution correspondante aux co�ts d'une subvention ou bourse de recherche. Les candidats admissibles peuvent participer au programme � l'int�rieur et/ou � l'ext�rieur de l'Initiative de recherche clinique. En 2007-2008, les IRSC ont investi un total de 4,5 millions de dollars par l'entremise du Programme de recherche IRSC/PME. Ont notamment �t� financ�es des bourses de recherche, des bourses de nouveau chercheur, des chaires de recherche et des subventions de fonctionnement. La contribution des PME partenaires au financement de ces demandes a �t� de 6 millions de dollars¹⁸ au cours de la m�me p�riode.

16. Les contributions des partenaires sont probablement sous-estim�es, car elles ne comprennent pas les contributions en nature et certains fonds de partenaires qui ne sont pas administr�s par les IRSC.

17. Les contributions des partenaires sont probablement sous-estim�es, car elles ne comprennent pas les contributions en nature et certains fonds de partenaires qui ne sont pas administr�s par les IRSC.

18. Les contributions des partenaires sont probablement sous-estim�es, car elles ne comprennent pas les contributions en nature et certains fonds de partenaires qui ne sont pas administr�s par les IRSC.

En 2007-2008, les IRSC ont financ� � hauteur d'environ 13,7 millions de dollars des programmes de commercialisation visant � cr�er des activit�s fructueuses dans ce domaine au sein de la communaut� de recherche en sant� canadienne (voir Figure 13). Les IRSC ont contribu� � cr�er l'environnement, � d�velopper le talent et � mettre en place les programmes n�cessaires pour que le Canada puisse r�colter les fruits �conomiques de la recherche en sant�, cr�er des emplois de haute qualit�, compter des entreprises de biotechnologie internationalement comp�titives, et profiter d'investissements �trangers directs et d'une productivit�s accrus.

Figure 13 : D�penses au titre des programmes de commercialisation, 2000-2001 � 2007-2008

Figure 13 : D�penses au titre des programmes de commercialisation, 2000-2001 � 2007-2008

Source : Base de donn�es sur le financement des IRSC

Avantages pour les Canadiens - populations vuln�rables : les personnes �g�es

Une �tude �tablit une corr�lation entre les antipsychotiques et les d�c�s par d�mence
Une �tude financ�e par les IRSC a permis d'�tablir un lien entre l'utilisation d'antipsychotiques par les adultes �g�s atteints de d�mence et un risque accru de d�c�s. L'Institute of Clinical Evaluative Services (ICES) a suivi pendant 180 jours apr�s qu'ils eurent commenc� � prendre les m�dicaments des r�sidants de l'Ontario �g�s de 66 ans et plus atteints de d�mence. L'�tude de six ans a r�v�l� des taux de d�c�s l�g�rement sup�rieurs chez les personnes �g�es qui prenaient tant des antipsychotiques plus anciens (classiques) que de nouveaux antipsychotiques atypiques. Selon le Dr Sudeep Gill, chercheur adjoint � l'ICES, la gravit� du r�sultat et le suivi relativement court de l'�tude signifient que les augmentations m�me modestes de la mortalit� sont significatives, d'autant plus que chez nombre de patients �g�s atteints de d�mence, � ces m�dicaments peuvent ne pas �tre tr�s utiles �.

Prime au bilinguisme : d�mence retard�e
Des chercheurs du Rotman Research Institute de Toronto ont trouv� des preuves que le bilinguisme peut avoir un autre avantage : retarder de quatre ans l'installation de la d�mence. Les chercheurs ont �tudi� les dossiers de diagnostic de 184 patients avec des plaintes cognitives entre 2002 et 2005. Les chercheurs ont constat� que les sympt�mes de d�mence apparaissaient � 71,4 ans chez les patients unilingues, et � 75,5 chez les patients bilingues. � Aucune intervention pharmacologique ne donne des r�sultats aussi spectaculaires �, selon le Dr Morris Freedman, chercheur financ� par les IRSC.

R�seau canadien contre les accidents c�r�brovasculaires
Ce qui a commenc� par une id�e et un partenariat entre le R�seau canadien contre les accidents c�r�brovasculaires et la Fondation des maladies du coeur est devenu un mouvement, propuls� par des professionnels de la sant�, des familles et des personnes qui ont personnellement v�cu l'exp�rience d'un AVC, et inspir� par quelques faits simples :

Le niveau et la qualit� des soins pour un AVC au Canada varient consid�rablement d'une r�gion � l'autre du pays;
L'AVC est dans une grande mesure possible � pr�venir et � traiter. De nouvelles recherches, la pharmacoth�rapie et la r�adaptation peuvent sauver des vies et diminuer radicalement l'invalidit�;
Les co�ts de l'AVC sont �normes. L'AVC co�te au syst�me de sant� 3 milliards de dollars par ann�e (co�ts directs seulement); l'impact sur les familles et la soci�t� est incommensurable.
Des fonds de d�marrage du R�seau canadien contre les accidents c�r�brovasculaires en 2005 ont conduit � la cr�ation de NoNO Inc., qui a r�ussi � lever 88,5 millions de dollars de plus pour commercialiser un nouveau m�dicament qui prot�ge les cellules c�r�brales en cas d'AVC. Des essais de phase 1 sur des humains ont d�but� pour ce nouveau m�dicament prometteur, mis au point par des chercheurs du R�seau, qui pourrait �pargner � des milliers de Canadiens les effets d�bilitants de l'AVC.

Risques et d�fis - R�sultat strat�gique 3.0

En 2007-2008, en vue d'atteindre le R�sultat strat�gique 3.0 - Mettre en pratique les r�sultats de la recherche en sant�, les IRSC ont g�r� de fa�on proactive les risques suivants :

Risque no 1 : Application ad�quate des connaissances : Il existe un risque que les IRSC ne puissent pas appuyer la cr�ation de connaissances et de r�sultats ainsi que leur synth�se pour s'acquitter du volet application des connaissances de leur mandat.

Impact : Il pourrait en r�sulter une incapacit� � d�montrer l'impact, des r�ductions possibles des niveaux de financement futurs, et des occasions rat�es de mettre en application les r�sultats du nouveau savoir cr�� par les IRSC dans des produits ou des services m�dicaux nouveaux pour le b�n�fice des Canadiens.

Att�nuation : Ce risque est att�nu� de deux fa�ons. Le premier est l'�tablissement de programmes d'AC particuliers qui exigent que les chercheurs synth�tisent et diffusent leurs r�sultats. La deuxi�me est la cr�ation de l'infrastructure � l'int�rieur de laquelle les IRSC peuvent jouer le r�le de rassembleur et proc�der � la synth�se et � la diffusion de r�sultats de recherche particuliers. Les IRSC sont en train d'�tablir un syst�me de rapport sur la recherche qui permettra � l'organisation d'avoir acc�s aux comptes rendus des r�sultats de la recherche qu'ils financent. De plus, la strat�gie � Des connaissances � l'action � en voie d'�laboration �nonce les r�les des IRSC et de leurs partenaires dans les activit�s d'application des connaissances, y compris la traduction appropri�e des rapports finaux des projets financ�s.

Risque no 2 : D�claration efficace des r�sultats : Le risque existe que les IRSC ne soient pas en mesure d'�valuer les intrants, les extrants et les impacts de la recherche qu'ils financent, ni d'en rendre compte.

Impact : Les liens entre les intrants, les extrants et les impacts de la recherche en sant� sont difficiles � rep�rer quand les connaissances sont cr��s de fa�on incr�mentielle avec le temps et par de nombreux canaux. L'attribution du cr�dit pour les impacts de la recherche peut aussi �tre complexe, les impacts �tant souvent le r�sultat d'un certain nombre de projets de recherche r�alis�s ou financ�s soit en collaboration, soit ind�pendamment dans le m�me pays et/ou diff�rents pays. De plus, l'application des r�sultats de la recherche est influenc�e par divers facteurs contextuels. Cette difficult� pourrait entra�ner l'incapacit� � rendre compte des r�sultats, des r�ductions possibles des niveaux de financement futurs et un examen public minutieux.

Att�nuation : Pour mitiger ce risque, les IRSC ont �labor� et sont en train de mettre en application un cadre qui les guidera, ainsi que leurs partenaires, quant � la mani�re de rendre compte des r�sultats de fa�on coh�rente pour d�montrer l'impact.

Section III - information additionnelle

Tableau 5 : Lien de l'organisme avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada (pour les RMR)

R�sultat strat�gique 1.0 : Recherche exceptionnelle
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2007-2008			Conformit� aux priorit�s du gouvernement du Canada
	Budget	Non-budg�taire	Total
Activit� 1.1 - Financer la recherche en sant�	539,5 $	- $	539,5 $	�conomiques : Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir

R�sultat strat�gique 2 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2007-2008			Conformit� aux priorit�s du gouvernement du Canada
(en millions de dollars)	Budget	Non-budg�taire	Total	Conformit� aux priorit�s du gouvernement du Canada
Activit� 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�.	202,3 $	- $	202,3 $	�conomiques : Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
Activit� 2.2 - Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�.	68 $	- $	68 $	Sociales : Des Canadiens en sant� ayant acc�s � des soins de sant� de qualit�
Activit� 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s	24 $	- $	24 $	Sociales : Des Canadiens en sant� ayant acc�s � des soins de sant� de qualit�
Activit� 2.4 - �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�.	2,2 $	- $	2,2 $	Sociales : Des Canadiens en sant� ayant acc�s � des soins de sant� de qualit�

R�sultat strat�gique 3 : Mettre en pratique les r�sultats de la recherche
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2007-2008			Conformit� aux priorit�s du gouvernement du Canada
(en millions de dollars)	Budget	Non-budg�taire	Total	Conformit� aux priorit�s du gouvernement du Canada
Activit� 3.1 - Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�.	39,8 $	- $	39,8 $	Sociales : Des Canadiens en sant� ayant acc�s � des soins de sant� de qualit�
Activit� 3.2 - Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens.	98,3 $	- $	98,3 $	�conomiques : Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir

Tableau 6 : Comparaison des d�penses pr�vues par rapport aux d�penses r�elles (�quivalents temps plein compris)

(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	2007-2008
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	Budget principal	D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
Financer la recherche en sant�	466,5	499,5	493,5	493,5	535,7	539,5
Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�	178,3	190,4	203,6	203,6	208,5	202,3
Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�	70	66,2	70	70	69,7	68
Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s	23,4	23,3	28,1	28,1	28,2	24
�clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�	1,9	2,2	6,3	6,3	6,3	2,2
Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�.	35,4	35	40,7	40,7	41,9	39,8
Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens	25,4	26,7	27,3	27,3	103,4	98,3
Total	800,9	843,3	869,5	869,5	993,7	974,1

Moins : Revenus non disponibles	4,1	2,4	s. o.	2,8	s. o.	3,1
Plus : Co�t des services re�us � titre gracieux	4,8	5,2	s. o.	5,5	s. o.	5,6
D�penses totales	801,6	846,1	s. o.	872,2	s.o.	976,6
�quivalents temps plein	324	347	406	406	406	361

Tableau 7 : Postes vot�s et l�gislatifs

Poste vot� ou l�gislatif	Libell� tronqu� pour le poste vot� ou l�gislatif	2007-2008 (en millions de dollars)
Poste vot� ou l�gislatif	Libell� tronqu� pour le poste vot� ou l�gislatif	Budget principal	D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
15	D�penses de fonctionnement	42,5	42,5	45,1	42,8
20	Subventions et contributions	822,4	822,4	944	926,7
(S)	Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s	4,6	4,6	4,6	4,6
	Total	869,5	869,5	993,7	974,1

Tableau 8 : Source des revenus disponibles et non disponibles

Revenus non disponibles

(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	2007-2008
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	Budget principal	D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
Financer la recherche en sant�
Remboursements des d�penses des ann�es pr�c�dentes	2,2	1,3	s. o.	1,5	s. o.	1,7
Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�
Remboursements des d�penses des ann�es pr�c�dentes	1,1	0,6	s. o.	0,8	s. o.	0,8
Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�
Remboursements des d�penses des ann�es pr�c�dentes	0,3	0,2	s. o.	0,2	s. o.	0,2
Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s
Remboursements des d�penses des ann�es pr�c�dentes	0,1	0,1	s. o.	0,1	s. o.	0,0
�clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�.
Remboursements des d�penses des ann�es pr�c�dentes	0,1	0,0	s .o.	0,0	s. o.	0,1
Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�
Remboursements des d�penses des ann�es pr�c�dentes	0,2	0,1	s. o.	0,1	s. o.	0,2
Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens
Remboursements des d�penses des ann�es pr�c�dentes	0,1	0,1	s. o.	0,1	s. o.	0,1
Total des revenus non disponibles	4,1	2,4	s. o.	2,8	s. o.	3,1

Tableau 9 : Concordance - Indicateurs de rendement utilis�s dans le RPP pour 2007-2008 et dans le RMR pour 2007-2008

Les IRSC continuent de modifier l'ensemble d'indicateurs de rendement utilis�s pour surveiller leurs diverses activit�s et sous-activit�s du programme. Dans certains cas, les indicateurs utilis�s diff�rent de ceux qui figurent dans le RPP pour 2007-2008 en raison de la disponibilit� de donn�es sur le rendement ou de doutes quant � la fiabilit� des donn�es ant�rieures. Toutefois, les indicateurs utilis�s dans le pr�sent rapport sont conformes � ceux qui ont �t� utilis�s dans le RMR pour 2006-2007.

Activit� de programme et r�sultats pr�vus	Indicateurs de rendement utilis�s dans le RPP 2007-2008	Indicateurs de rendement utilis�s dans le RMR 2007-2008
1.1 : Financer la recherche en sant� Programmes de financement efficaces et efficients pour mener des recherches en sant� �thiques g�n�rant les connaissances en sant� qui permettent de r�agir aux occasions et aux priorit�s.	1. Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction. 2. La mesure dans laquelle les instituts ont influ� de mani�re appropri�e sur les programmes en mati�re de recherche, de politique et / ou de pratique dans leurs communaut�s.	1. Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements. 2. Succ�s des programmes de formation et d'appui salarial subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction. 3. La mesure dans laquelle les instituts ont influ� de mani�re appropri�e sur les programmes en mati�re de recherche, de politique et / ou de pratique dans leurs communaut�s.
2.1 : Financer des stagiaires et des chercheurs en sant� Programmes de financement efficaces et efficients qui garantissent un bassin de stagiaires et chercheurs en sant� hautement qualifi�s en mesure d'effectuer des recherches exceptionnelles.	1. Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction. 2. Niveau et succ�s de l'activit� de l'institut pour ce qui est de la cr�ation de possibilit�s de renforcement des capacit�s fond� sur la d�limitation et le ciblage initiaux r�ussis et constants des sph�res de recherche o� l'on devrait renforcer les capacit�s.	1. Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements. 2. Succ�s des programmes de formation et d'appui salarial subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.
2.2 : Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�. Programmes de financement et partenariats efficaces et efficients qui m�nent � un milieu de recherche dynamique et permettent la r�alisation de recherches exceptionnelles.	1. Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction. 2. Niveaux de d�penses et r�partition. 3. Niveau de leadership, d'activit� et de succ�s de l'institut pour ce qui est de renforcer l'infrastructure et le milieu de la recherche.	1. Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements. 2. Succ�s des programmes de collaboration et de ressources en recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.
2.3 : Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s. Les programmes nationaux et internationaux de recherche en sant� sont �labor�s et mis en oeuvre.	1. Succ�s des programmes de recherche en partenariat subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction 2. Nombre, diversit� et port�e des liens, des �changes, des alliances et des partenariats avec d'autres organisations, y compris des responsables des politiques de sant� � tous les �chelons gouvernementaux (particuli�rement les gouvernements provinciaux) par rapport � l'exigence de base. Cela comprend la volont� des intervenants d'appuyer la recherche dans la sph�re de l'institut ainsi que le nombre et l'importance des apports de fonds dans le cadre de programmes de partenariat � financement conjoint, le cas �ch�ant.	1. Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements. 2. Succ�s des programmes de recherche en partenariat subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.
2.4 : �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�. Utilisation et application des connaissances en �thique comme partie int�grante de la prise de d�cision dans la pratique, la recherche et les politiques en mati�re de sant�.	1. Succ�s des activit�s des IRSC concernant les QEJS, par exemple, changement dans le nombre des incidents li�s � l'�thique qui proviennent de la pratique, de la recherche et des politiques en mati�re de sant�. 2. Nombre de publications d�coulant de la recherche sur les QEJS. 3. Nombre de politiques publiques influenc�es par les principes li�s aux QEJS. 4. Opinions des chercheurs en sant� et des responsables de politiques concernant leur succ�s dans l'utilisation et l'application des connaissances en �thique.	1. Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements. 2. Succ�s des activit�s QEJS des IRSC, y compris r�sultats, notori�t� et niveaux de satisfaction.
3.1 : Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�. La diffusion, l'�change, la synth�se et l'application efficaces des r�sultats issus de la recherche sont mises en oeuvre pour cr�er de nouvelles connaissances, renforcer la capacit� et les r�seaux du Canada et, en collaboration avec nos partenaires, effectuer des recherches efficaces et appliquer les connaissances issues de la recherche en sant�.	1. Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction. 2. Nombre, diversit� et port�e accrus des activit�s d'application des connaissances appuy�es par les IRSC (et leurs partenaires, le cas �ch�ant) ou d�coulant des activit�s des IRSC (par exemple, documents de synth�se, m�moires, participation � des groupes de travail sur les politiques), comparativement aux crit�res de base. 3. Identification des principaux intervenants dans le domaine de l'application des connaissances et communication initiale avec eux, suivies d'un nombre accru d'observations (ax�es sur la recherche) communiqu�es aux intervenants aux fins de prises de d�cisions.	1. Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements. 2. Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction.
3.2 : Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens Mettre en oeuvre des strat�gies permettant le d�veloppement et la commercialisation efficaces de la recherche en sant� qui d�boucheront sur une meilleure qualit� de vie pour la population canadienne gr�ce � l'am�lioration du syst�me de sant�, des produits et de l'�conomie du Canada. En outre, planifier, lancer et g�rer des concours et des programmes de subventions visant � cr�er et � transf�rer les nouvelles connaissances, � renforcer la capacit� et les r�seaux du Canada et � entreprendre la commercialisation efficace de la recherche en sant�.	1. Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction. 2. Nombre et nature des brevets, des soci�t�s d�riv�es et des droits de propri�t� intellectuelle (PI) g�n�r�s par la recherche subventionn�e par les IRSC.	1. Niveau d'activit� : nombre et valeur en dollars des investissements. 2. Succ�s des programmes de recherche subventionn�s par les IRSC, notamment les r�sultats, et les niveaux de notori�t� et de satisfaction. 3. Nombre et nature des brevets, des soci�t�s d�riv�es et des droits de propri�t� intellectuelle (PI) g�n�r�s par la recherche subventionn�e par les IRSC.

Tableau 10 : �tats financiers

Instituts de recherche en sant� du Canada
Responsabilit� de la direction � l'�gard des �tats financiers

La responsabilit� de l'int�grit� et de l'objectivit� des �tats financiers ci-joints des Instituts de recherche en sant� du Canada pour l'exercice termin� le 31 mars 2008 et de tous les renseignements contenus dans ces �tats incombe � la direction des IRSC. Ces �tats financiers ont �t� pr�par�s par la direction conform�ment aux normes comptables du Conseil du Tr�sor et aux directives diffus�es � la fin de l'exercice par le Bureau du contr�leur g�n�ral, qui sont conformes aux principes comptables g�n�ralement reconnus du Canada pour le secteur public.

La direction est responsable de l'int�grit� et de l'objectivit� de l'information contenue dans ces �tats financiers. Certaines informations pr�sent�es dans les �tats financiers sont fond�es sur les meilleures estimations et le jugement de la direction et tiennent d�ment compte de l'importance relative. Pour s'acquitter de leurs responsabilit�s en mati�re de comptabilit� et de reddition de comptes, les IRSC tiennent une s�rie de comptes qui fournissent un registre centralis� de leurs op�rations financi�res. L'information financi�re qui est soumise aux Comptes publics du Canada et incluse dans le Rapport minist�riel sur le rendement des IRSC et dans le Rapport annuel concorde avec l'information qui figure dans les pr�sents �tats financiers.

La direction tient � jour un syst�me de gestion financi�re et de contr�le interne con�u pour fournir une assurance raisonnable que l'information financi�re est fiable, que les actifs sont prot�g�s et que les op�rations sont conformes � la Loi sur la gestion des finances publiques et sont ex�cut�es conform�ment aux r�glements, respectent les autorisations parlementaires et sont comptabilis�es comme il se doit afin de rendre compte de l'utilisation des fonds du gouvernement et des fonds de dotation. La direction veille �galement � l'objectivit� et � l'int�grit� de l'information des �tats financiers par la s�lection soign�e, la formation et le perfectionnement d'employ�s qualifi�s, par des dispositions assurant une r�partition ad�quate des responsabilit�s et par des programmes de communication visant � assurer la compr�hension des r�glements, des politiques, des normes et des responsabilit�s de gestion dans toute l'organisation.

Le Comit� permanent de la mesure du rendement, de l'�valuation et de la v�rification, nomm� par le Conseil d'administration des IRSC, a pass� en revue ces �tats financiers avec la direction et les v�rificateurs et en a fait rapport au Conseil d'administration qui les a approuv�s.

Les �tats financiers des IRSC ont �t� v�rifi�s par la v�rificatrice g�n�rale du Canada, qui est le v�rificateur ind�pendant du gouvernement du Canada.

Approuv� par :

James Roberge, CMA
Le chef des services financiers

Pierre Chartrand, Ph.D.
Le pr�sident int�rimaire

Le 30 mai 2008

Auditor General of Canada | V�rificatrice g�n�rale du Canada

Rapport du v�rificateur

Aux Instituts de recherche en sant� du Canada et au ministre de la Sant�

J'ai v�rifi� l'�tat de la situation financi�re des Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC) au 31 mars 2008 et les �tats des r�sultats, de l'avoir et des flux de tr�sorerie de l'exercice termin� � cette date. La responsabilit� de ces �tats financiers incombe � la direction des IRSC. Ma responsabilit� consiste � exprimer une opinion sur ces �tats financiers en me fondant sur ma v�rification.

Ma v�rification a �t� effectu�e conform�ment aux normes de v�rification g�n�ralement reconnues du Canada. Ces normes exigent que la v�rification soit planifi�e et ex�cut�e de mani�re � fournir l'assurance raisonnable que les �tats financiers sont exempts d'inexactitudes importantes. La v�rification comprend le contr�le par sondages des �l�ments probants � l'appui des montants et des autres �l�ments d'information fournis dans les �tats financiers. Elle comprend �galement l'�valuation des principes comptables suivis et des estimations importantes faites par la direction, ainsi qu'une appr�ciation de la pr�sentation d'ensemble des �tats financiers.

� mon avis, ces �tats financiers donnent, � tous les �gards importants, une image fid�le de la situation financi�re des IRSC au 31 mars 2008 ainsi que des r�sultats de leur exploitation et de leurs flux de tr�sorerie pour l'exercice termin� � cette date selon les principes comptables g�n�ralement reconnus du Canada.

Pour la v�rificatrice g�n�rale du Canada,
Nancy Y. Cheng, FCA
v�rificatrice g�n�rale adjointe

Ottawa, Canada
Le 30 mai 2008

Instituts de recherche en sant� du Canada
�tat des r�sultats
Exercice termin� le 31 mars

(en milliers de dollars)

		2008	2007
Charges (Note 4)
	Recherche en sant�	547 858	511 042
	Chercheurs en sant� dans des milieux innovateurs	317 424	284 348
	Mise en pratique des r�sultats de la recherche en sant�	143 060	62 421
Total des charges		1 008 342	857 811
Revenus (Note 5)
	Recherche en sant�	5 099	6 319
	Chercheurs en sant� dans des milieux innovateurs	2 954	3 516
	Mise en pratique des r�sultats de la recherche en sant�	1 332	772
Total des revenus		9 385	10 607
Co�t net d'exploitation		998 957	847 204

Les notes compl�mentaires font partie int�grante des �tats financiers.

Instituts de recherche en sant� du Canada
�tat de la situation financi�re
31 mars

(en milliers de dollars)

Actif Actif financier
			2008	2007
	Somme � recevoir du Tr�sor		36 371	15 751
	Cr�ances
		Autres minist�res et organismes f�d�raux	296	678
		Intervenants externes	465	395
	Avances		196	196
Total de l'actif financier			37 328	17 020

Actif non financier
	Charges pay�es d'avance		82	445
	Immobilisations corporelles (Note 6)		3 134	3 904
Total de l'actif non financier			3 216	4 349
Total de l'actif			40 544	21 369
Passif
	Cr�diteurs et charges � payer
		Autres minist�res et organismes f�d�raux	465	444
		Intervenants externes	3 894	2 577
		Subvention � la Fondation Gairdner (Note 7)	20 000	-
	Indemnit�s de vacances et cong�s compensatoires		1 316	1 110
	Revenus report�s (Note 8)		12 011	12 730
	Indemnit�s de d�part (Note 9)		6 573	5 248
Total du passif			44 259	22 109
Avoir du Canada			(3 715)	(740)
Total du passif et de l'avoir du Canada			40 544	21 369

Passif �ventuel (Note 10)
Obligations contractuelles (Note 11)
Les notes compl�mentaires font partie int�grante des �tats financiers.

Approuv� par le Conseil d'administration :

Pierre Chartrand, Ph.D.
Le pr�sident int�rimaire

Approuv� par la direction :

James Roberge, CMA
Le chef des services financiers

Instituts de recherche en sant� du Canada
�tat de l'avoir
31 mars

(en milliers de dollars)

		2008	2007
Avoir du Canada, d�but de l'exercice		(740)	(41)
	Co�t net d'exploitation	(998 957)	(847 204)
	Encaisse nette fournie par le gouvernement	969 803	844 170
	Variation de la somme � recevoir du Tr�sor	20 620	(2 889)
	Services fournis gratuitement par d'autres minist�res (Note 12)	5 559	5 224
Avoir du Canada, fin de l'exercice		(3 715)	(740)

Les notes compl�mentaires font partie int�grante des �tats financiers.

Instituts de recherche en sant� du Canada
�tat des flux de tr�sorerie
Exercice termin� le 31 mars

(en milliers de dollars)

Activit�s d'exploitation
			2008	2007
	Co�t net d'exploitation		998 957	847 204
	�l�ments hors tr�sorerie :
		Amortissement des immobilisations corporelles	(1 868)	(1 498)
		Services fournis gratuitement par d'autres minist�res	(5 559)	(5 224)
		Gain sur l'ali�nation d'immobilisations	-	4
			(7 427)	(6 718)

	Variations de l'�tat de la situation financi�re :
		(Diminution) augmentation des cr�ances et avances	(312)	358
		(Diminution) augmentation des charges pay�es d'avance	(363)	(97)
		(Augmentation) diminution du passif	(22 150)	2 074
			(22 825)	2 335
Encaisse utilis�e pour les activit�s d'exploitation			968 705	842 821

Activit�s d'investissement en immobilisations
	Acquisitions d'immobilisations corporelles		1 098	1 358
	Produit de l'ali�nation d'immobilisations corporelles		-	(9)
Encaisse utilis�e pour les activit�s d'investissement en immobilisations			1 098	1 349
Activit�s de financement
	Encaisse nette fournie par le gouvernement		969 803	844 170

Les notes compl�mentaires font partie int�grante des �tats financiers.

Instituts de recherche en sant� du Canada
Notes compl�mentaires aux �tats financiers
Exercice termin� le 31 mars 2008

1. Pouvoirs et objectifs

Les Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC) ont �t� �tablis en juin 2000 suivant l'adoption de la Loi sur les Instituts de recherche en sant� du Canada pour remplacer le Conseil de recherches m�dicales du Canada. Ils sont un �tablissement public qui figure � l'annexe II de la Loi sur la gestion des finances publiques.

L'objectif des IRSC est d'exceller, selon les normes internationales reconnues d'excellence scientifique, dans la cr�ation de nouvelles connaissances et leur application en vue d'am�liorer la sant� de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de sant� et de renforcer le syst�me de sant� du Canada. Pour y arriver, les IRSC doivent atteindre trois r�sultats strat�giques. Premi�rement : la recherche exceptionnelle. Ce r�sultat est atteint gr�ce au financement d'excellents travaux de recherche r�alis�s conform�ment � l'�thique dans toutes les disciplines concernant la sant�. Deuxi�mement : des chercheurs exceptionnels dans des milieux de recherche innovateurs. Ce r�sultat est atteint gr�ce au financement consacr� au perfectionnement et au maintien de chercheurs dans des milieux stimulants, innovateurs et stables. Troisi�mement : la mise en pratique des r�sultats de la recherche en sant�. Ce r�sultat est atteint gr�ce aux activit�s d'application des connaissances et au financement visant � acc�l�rer la transformation des r�sultats de la recherche en vue d'am�liorer la sant� de la population canadienne et le syst�me de soins de sant� et � favoriser la commercialisation des perc�es de la recherche.

Les IRSC sont r�gis par un pr�sident qui dirige un conseil d'administration compos� d'au plus dix-neuf autres membres nomm�s par le gouverneur en conseil. Le Conseil d'administration d�cide de l'orientation strat�gique globale, des buts et des politiques et surveille les programmes, l'affectation des ressources, l'�thique, les finances, la planification et la reddition de comptes des IRSC.

Les treize instituts des IRSC concentrent leurs efforts afin de cerner les besoins et les priorit�s en recherche pour des domaines particuliers de la sant� ou pour des populations particuli�res, et d'�laborer des initiatives strat�giques permettant de r�pondre � ces besoins. Un directeur scientifique a �t� plac� � la t�te de chaque institut. Le directeur scientifique est guid� par un conseil consultatif d'institut qui tente d'assurer la repr�sentation du public, des milieux de la recherche, des bailleurs de fonds de la recherche, des professionnels de la sant�, des sp�cialistes des politiques de la sant� et d'autres utilisateurs des r�sultats de la recherche.

Les subventions, les bourses et les charges d'exploitation des IRSC sont financ�es par des cr�dits budg�taires. Les avantages sociaux sont financ�s en vertu d'autorisations l�gislatives.

2. Principales conventions comptables

Ces �tats financiers ont �t� pr�par�s conform�ment aux normes comptables du Conseil du Tr�sor et aux directives diffus�es � la fin de l'exercice par le Bureau du contr�leur g�n�ral, qui sont conformes aux principes comptables g�n�ralement reconnus du Canada pour le secteur public. Les plus importantes normes comptables se lisent comme suit :

a) Cr�dits parlementaires - Les IRSC sont financ�s par le gouvernement du Canada au moyen de cr�dits parlementaires. Les cr�dits consentis aux IRSC ne correspondent pas exactement � la pr�sentation des rapports financiers �tablis selon les principes comptables g�n�ralement reconnus �tant donn� que les cr�dits sont fond�s, dans une large mesure, sur les besoins de tr�sorerie. Ainsi, les �l�ments constat�s dans l'�tat des r�sultats et dans l'�tat de la situation financi�re ne sont pas n�cessairement les m�mes que ceux qui sont pr�vus par les cr�dits parlementaires. La note 3 �tablit un rapprochement g�n�ral entre les deux m�thodes de pr�sentation.

b) Encaisse nette fournie par le gouvernement - Les IRSC ont pour cadre de fonctionnement le Tr�sor, qui est administr� par le receveur g�n�ral du Canada. Toutes les rentr�es de fonds des IRSC sont d�pos�es au Tr�sor et toutes les sorties de fonds des IRSC proviennent du Tr�sor. L'encaisse nette fournie par le gouvernement correspond � la diff�rence entre les rentr�es de fonds et les sorties de fonds, ce qui inclut les op�rations entre les minist�res du gouvernement f�d�ral.

c) Somme � recevoir du Tr�sor - Cela correspond � l'encaisse que les IRSC peuvent retirer du Tr�sor sans autres cr�dits, en vue de payer leurs dettes.

d) Revenus

Les fonds re�us d'intervenants externes � des fins particuli�res sont inscrits en tant que revenus report�s. Ces revenus sont constat�s dans l'exercice au cours duquel les charges connexes sont engag�es.
Les autres revenus sont comptabilis�s dans l'exercice au cours duquel surviennent les op�rations ou les faits leur donnant lieu.

e) Charges - Les charges sont comptabilis�es selon la m�thode de la comptabilit� d'exercice :

Les subventions et les bourses sont constat�es quand le transfert de droit a �t� �tabli, le r�cipiendaire r�pond aux crit�res d'admissibilit�, et l'autorisation du programme existe.
Les indemnit�s de vacances et les cong�s compensatoires sont pass�s en charges au fur et � mesure que les employ�s en acqui�rent le droit en vertu de leurs conditions d'emploi respectives.
Les services fournis gratuitement par d'autres minist�res sont inscrits � titre de charges d'exploitation � leur co�t estimatif.

f) Remboursements des charges d'exercices ant�rieurs - Ces sommes comprennent les fonds qui retournent aux IRSC au cours du pr�sent exercice en raison d'annulation de d�penses engag�es au titre des subventions et bourses au cours d'exercices ant�rieurs, de remboursement de charges touchant les biens ou les services d'exercices ant�rieurs, ainsi que de rajustements des cr�diteurs des exercices pr�c�dents. Ces remboursements et ces rajustements sont comptabilis�s en tant que charges dans les �tats financiers, mais ils sont inscrits � titre de revenus selon la comptabilit� des cr�dits et sont par cons�quent exclus lorsque sont d�termin�s les cr�dits utilis�s au cours de l'exercice.

g) Avantages sociaux futurs

R�gime de retraite : Les employ�s admissibles participent au R�gime de retraite de la fonction publique, un r�gime multi-employeurs � prestations d�termin�es, administr� par le gouvernement du Canada. Les cotisations des IRSC au R�gime sont pass�es en charges durant l'exercice o� elles sont engag�es et elles repr�sentent l'obligation totale des IRSC par rapport au R�gime. Selon les lois en vigueur, les IRSC ne sont pas tenus de verser les cotisations pour combler les insuffisances actuarielles du R�gime.
Indemnit�s de d�part : Les employ�s ont droit � une indemnit� de d�part en vertu de leur convention collective ou de leurs conditions d'emploi. Le co�t de ces indemnit�s s'accumule � mesure que les employ�s effectuent les services n�cessaires pour les gagner. L'obligation relative aux indemnit�s auxquelles les employ�s sont admissibles est calcul�e en fonction de l'information provenant des r�sultats du passif d�termin� sur une base actuarielle pour les indemnit�s de d�part pour l'ensemble du gouvernement.

h) Cr�ances - Les cr�ances sont pr�sent�es en fonction des montants que l'on pr�voit r�aliser. Une provision est �tablie pour les cr�ances douteuses lorsque le recouvrement est consid�r� incertain.

i) Passif �ventuel - Le passif �ventuel repr�sente des obligations possibles qui peuvent devenir des obligations r�elles selon que certains �v�nements futurs se produisent ou non. Dans la mesure o� l'�v�nement futur risque de se produire ou non et si l'on peut �tablir une estimation raisonnable de la perte, on comptabilise un passif estimatif et une charge. Si la probabilit� ne peut �tre d�termin�e ou s'il est impossible de faire une estimation raisonnable du montant, l'�ventualit� est pr�sent�e dans les notes compl�mentaires aux �tats financiers.

j) Immobilisations corporelles - Toutes les immobilisations corporelles dont le co�t initial individuel est d'au moins 5 000 $ sont comptabilis�es au co�t d'achat. L'amortissement des immobilisations corporelles est calcul� selon la m�thode lin�aire sur la dur�e de vie utile estimative, comme suit :

Cat�gorie d'actifs	P�riode d'amortissement
Mat�riel informatique	de 3 � 5 ans
Logiciels	3 ans
Mat�riel de bureau	10 ans
V�hicules	5 ans

Les montants inclus dans les travaux en cours correspondent � des projets d'immobilisations non termin�s, qui sont vir�s � la cat�gorie d'actif appropri�e lorsque le projet est parachev� et ensuite amortis selon la politique des IRSC.

k) Incertitude relative � la mesure - La pr�paration des �tats financiers conform�ment aux normes comptables du Conseil du Tr�sor et aux directives diffus�es � la fin de l'exercice par le Bureau du contr�leur g�n�ral, qui sont conformes aux principes comptables g�n�ralement reconnus du Canada pour le secteur public, oblige la direction � faire des estimations et � formuler des hypoth�ses qui influent sur l'actif, le passif, les revenus et les charges d�clar�s dans les �tats financiers. Au moment de la pr�paration des pr�sents �tats financiers, la direction consid�rait que les estimations et les hypoth�ses �taient raisonnables. Les plus importants �l�ments o� l'on utilise des estimations sont le passif �ventuel, le passif au titre des indemnit�s de vacances et des cong�s compensatoires, les indemnit�s de d�part, la dur�e de vie utile des immobilisations corporelles et les services fournis gratuitement. Les montants r�els pourraient diff�rer significativement des estimations. Les estimations de la direction sont examin�es p�riodiquement et, � mesure que des ajustements deviennent n�cessaires, ils sont constat�s dans les �tats financiers de l'exercice o� ils sont connus.

3. Cr�dits parlementaires

Les IRSC re�oivent la majeure partie de leur financement au moyen de cr�dits parlementaires annuels. Les �l�ments comptabilis�s dans l'�tat des r�sultats et dans l'�tat de la situation financi�re d'un exercice peuvent �tre financ�s au moyen de cr�dits parlementaires qui ont �t� autoris�s dans des exercices pr�c�dents, pendant l'exercice en cours ou qui le seront dans des exercices futurs. En cons�quence, les r�sultats nets d'exploitation des IRSC diff�rent selon qu'ils sont pr�sent�s selon le financement accord� par le gouvernement ou selon la m�thode de comptabilit� d'exercice. Les diff�rences sont rapproch�es dans les tableaux suivants :

a) Rapprochement du co�t net d'exploitation et des cr�dits parlementaires de l'exercice en cours
(en milliers de dollars)

			2008	2007
Co�t net d'exploitation			998 957	847 204
Rajustements pour les postes ayant une incidence sur le co�t net d'exploitation, mais qui n'ont pas d'incidence sur les cr�dits :
	Plus (moins) :
		Services fournis gratuitement	(5 559)	(5 224)
		Subvention � la Fondation Gairdner (Note 7)	(20 000)	-
		Gain sur l'ali�nation d'immobilisations	-	4
		Remboursements des charges d'exercices ant�rieurs	3 087	2 432
		Indemnit�s de d�part	(1 325)	(615)
		Amortissement des immobilisations corporelles	(1 868)	(1 498)
		Indemnit�s de vacances et cong�s compensatoires	(206)	(200)
		Autres	249	(94)
			(25 622)	(5 195)
Rajustements pour les postes sans incidence sur le co�t net d'exploitation, mais ayant une incidence sur les cr�dits :
	Plus (moins) :
		Acquisitions d'immobilisations corporelles	1 098	1 358
		Charges pay�es d'avance	(363)	(97)
Cr�dits de l'exercice en cours utilis�s			974 070	843 270

b) Cr�dits fournis et utilis�s
(en milliers de dollars)

	2008	2007
Cr�dits parlementaires fournis
Cr�dit 15 - D�penses d'exploitation	45 060	43 021
Moins :
Cr�dit annul�	(2 333)	(3 657)
	42 727	39 364
Cr�dit 20 - Subventions	943 967	816 183
Moins :
Cr�dit annul�	(17 251)	(16 536)
	926 716	799 647
Cotisations l�gislatives aux r�gimes d'avantages sociaux	4 627	4 259
Cr�dits de l'exercice en cours utilis�s	974 070	843 270

c) Rapprochement de l'encaisse nette fournie par le gouvernement et des cr�dits de l'exercice en cours utilis�s
(en milliers de dollars)

		2008	2007
Encaisse nette fournie par le gouvernement		969 803	844 170
Remboursements des charges d'exercices ant�rieurs		3 087	2 432
Produit de l'ali�nation d'immobilisations corporelles		-	9
		972 890	846 611
Variation de la situation nette du Tr�sor
	Variation des cr�ances et des avances	312	(358)
	Variation des cr�diteurs et charges � payer	1 338	(1 273)
	Variation des revenus report�s	(719)	(1 616)
	Autres rajustements	249	(94)
		1 180	(3 341)
Cr�dits de l'exercice en cours utilis�s		974 070	843 270

4. Charges
(en milliers de dollars)

		2008	2007
Subventions et bourses
	Concours ouverts	516 541	487 917
	Initiatives strat�giques	210 842	195 762
	Subvention � la Fondation Gairdner (Note 7)	20 000	-
	Subventions d'appui aux instituts	13 000	13 000
	Application des connaissances	8 224	3 864
	Chaires de recherche du Canada	86 482	82 205
	R�seaux de centres d'excellence	27 500	27 500
	Centres d'excellence en commercialisation et en recherche	73 512	-
Total des subventions et bourses		956 101	810 248
Moins : Remboursements des subventions et bourses des exercices ant�rieurs		(3 087)	(1 972)
		953 014	808 276
Fonctionnement et administration
	Salaires et avantages sociaux	36 551	31 683
	Services professionnels et sp�ciaux	5 300	4 845
	D�placements	3 696	3 425
	Installations	3 399	3 314
	Amortissement des immobilisations corporelles	1 868	1 498
	Mobilier, mat�riel et logiciels	1 813	1 998
	Communication	1 439	1 450
	Autres	1 262	1 322
Total de fonctionnement et administration		55 328	49 535
Total des charges		1 008 342	857 811

5. Revenus
(en milliers de dollars)

Voici les revenus constat�s de l'exercice :

	2008	2007
Dons pour la recherche en sant�	9 235	9 362
Ententes de partage des co�ts avec d'autres minist�res	150	1 240
Gain sur l'ali�nation d'immobilisations	-	4
Fonds de dotation pour la recherche en sant�	-	1
Total des revenus	9 385	10 607

6. Immobilisations corporelles
(en milliers de dollars)

	Co�t				Amortissement cumul�
Cat�gorie d'immobilisations	Solde d'ouverture	Acquisi-tions	Transferts, ali�nations et radiations	Solde de cl�ture	Solde d'ouverture	Amortis-sement	Transferts, ali�nations et radiations	Solde de cl�ture	2008 Valeur comptable nette	2007 Valeur comptable nette
Mat�riel informatique	1 928	142	-	2 070	1 546	169	-	1 715	355	382
Logiciels	7 780	953	-	8 733	4 531	1 659	-	6 190	2 543	3 249
Mat�riel de bureau	345	-	-	345	123	35	-	158	187	222
V�hicules	32	-	-	32	4	5	-	9	23	28
Travaux en cours	23	3	-	26	-	-	-	-	26	23
Total	10 108	1 098	-	11 206	6 204	1 868	-	8 072	3 134	3 904

La charge d'amortissement (en milliers de dollars) pour l'exercice termin� le 31 mars 2008 s'�l�ve � 1 868 $ (1 498 $ en 2007).

7. Subvention � la Fondation Gairdner

Le 31 mars 2008, les IRSC ont conclu un accord de financement avec la Fondation Gairdner, organisme ind�pendant et � but non lucratif vou� � la reconnaissance de l'excellence en recherche sur la sant� dans le monde. Les IRSC ont accept� de fournir � la Fondation Gairdner une subvention, � la demande �crite du ministre de la Sant�, de 20 000 000 $. Le but des fonds de dotation est d'appuyer et d'am�liorer le programme de Prix internationaux Gairdner, qui comptent parmi les prix en recherche sur la sant� les plus respect�s au monde. La Fondation Gairdner a propos� de se servir du produit de l'investissement de ces fonds pour augmenter la valeur de chacun des prix internationaux Gairdner pour la porter � 100 000 $ compte tenu de leur prestige. Les fonds serviront �galement � �tablir un nouveau prix individuel en sant� mondiale qui sera appel� � Prix Canada-Gairdner en sant� mondiale �. Apr�s que les fonds auront �t� vers�s, le nom � Prix internationaux Gairdner �sera remplac� par � Prix internationaux Canada-Gairdner �.

8. Revenus report�s

Les dons de divers organismes et de particuliers pour la recherche en sant� ainsi que les int�r�ts sur les fonds de dotation sont comptabilis�s comme revenus report�s jusqu'� ce qu'ils soient vers�s conform�ment � l'entente entre le donateur et les IRSC ou conform�ment aux conditions de la dotation.

Les op�rations relatives � ces comptes s'�tablissent comme suit :
(en milliers de dollars)

			2008	2007
Dons pour la recherche en sant�
Solde au d�but de l'exercice			12 726	14 344
	Plus :
		Dons re�us	8 049	7 191
		Int�r�ts gagn�s	465	553
	Moins :
		Subventions pass�es en charges	9 235	9 362
Solde � la fin de l'exercice			12 005	12 726
Int�r�ts sur les fonds de dotation pour la recherche en sant�
Solde au d�but de l'exercice			4	2
	Plus :
		Int�r�ts gagn�s	3	3
	Moins :
		Charges diverses	1	1
Solde � la fin de l'exercice			6	4
Total des revenus report�s			12 011	12 730

9. Avantages sociaux

Les employ�s des IRSC ont droit � des avantages sociaux sp�cifiques en fin d'emploi ou � la retraite, tel que le pr�voient les diverses conventions collectives ou conditions d'emploi.

a) Prestations de retraite : Les employ�s des IRSC participent au R�gime de retraite de la fonction publique, qui est parrain� et administr� par le gouvernement du Canada. Les prestations de retraite s'accumulent sur une p�riode maximale de 35 ans au taux de 2 % par ann�e de service validable multipli� par la moyenne des gains des cinq meilleures ann�es cons�cutives. Les prestations sont int�gr�es aux prestations du R�gime de pensions du Canada et du R�gime des rentes du Qu�bec et sont index�es � l'inflation. Les IRSC et tous les employ�s admissibles participent au R�gime. La responsabilit� des IRSC relative au r�gime de retraite se limite aux cotisations vers�es. Les exc�dents ou les d�ficits actuariels sont constat�s dans les �tats financiers du gouvernement du Canada, en sa qualit� de r�pondant du R�gime.

La charge pour 2007-2008 repr�sente approximativement 2,1 fois (2,3 en 2006-2007) les cotisations des employ�s.

Les cotisations des IRSC et des employ�s au R�gime de retraite de la fonction publique se d�taillent comme suit :
(en milliers de dollars)

	2008	2007
Cotisations des IRSC	3 373	3 139
Cotisations des employ�s	1 584	1 378

b) Indemnit�s de d�part : Les IRSC versent des indemnit�s de d�part aux employ�s en fonction de l'admissibilit�, des ann�es de service et du salaire final. Ces indemnit�s ne sont pas capitalis�es d'avance. Les indemnit�s seront pr�lev�es sur les cr�dits futurs. Voici quelles �taient les indemnit�s de d�part au 31 mars :
(en milliers de dollars)

	2008	2007
Obligation au titre des indemnit�s constitu�es, d�but de l'exercice	5 248	4 633
Charge pour l'exercice	1 624	898
Indemnit�s vers�es pendant l'exercice	(299)	(283)
Obligation au titre des indemnit�s constitu�es, fin de l'exercice	6 573	5 248

10. Passif �ventuel

Une action en justice au nom de l'�quit� en mati�re d'emploi a �t� intent�e par l'Alliance de la fonction publique du Canada contre Sa Majest� la Reine, action o� les intim�s sont certains organismes employeurs distincts du gouvernement du Canada, dont les Instituts de recherche en sant� du Canada. Le montant de la r�clamation, en ce qui concerne les IRSC, est estim� � 747 000 $. De l'avis de la direction, il est impossible pour l'instant de d�terminer l'issue de ce litige; par cons�quent, aucun passif estimatif et aucune charge n'ont �t� inscrits dans les �tats financiers.

Les IRSC peuvent faire l'objet d'autres r�clamations dans le cours normal de leurs activit�s. De l'avis de la direction, ces r�clamations n'ont pas d'incidence importante sur les �tats financiers; par cons�quent, aucune charge estimative n'a �t� comptabilis�e pour ces r�clamations.

11. Obligations contractuelles

Les IRSC se sont engag�s � verser des subventions et des bourses au cours des exercices ult�rieurs en fonction des fonds consentis par le Parlement. En outre, de par leur nature, les activit�s d'exploitation des IRSC peuvent donner lieu � des contrats en vertu desquels les IRSC seront tenus d'effectuer des paiements �chelonn�s sur plusieurs ann�es pour l'acquisition de biens ou de services. Voici les principales obligations contractuelles :

(en milliers de dollars)	2009	2010	2011	2012	2013 et par la suite	Total
Subventions et bourses	739 175	537 309	363 679	197 477	119 781	1 957 421
Exploitation	2 091	418	2	-	-	2 511
Total	741 266	537 727	363 681	197 477	119 781	1 959 932

12. Op�rations entre apparent�s

Comme tous les minist�res, organismes et soci�t�s d'�tat, les IRSC sont une propri�t� commune du gouvernement du Canada. L'organisme effectue des op�rations avec ces entit�s dans le cours normal de ses activit�s et selon les modalit�s commerciales usuelles.

a) Services fournis gratuitement par d'autres minist�res

Au cours de l'exercice, les IRSC re�oivent gratuitement des services d'autres minist�res. Les co�ts estimatifs de ces services ont �t� inscrits � titre de charges dans l'�tat des r�sultats du minist�re aux montants suivants :
(en milliers de dollars)

	2008	2007
Installations fournies par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada	3 399	3 314
Cotisations de l'employeur aux r�gimes de sant� et de soins dentaires fournis par le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor	2 027	1 772
Services de v�rification fournis par le Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada	133	138
Total des services fournis gratuitement par d'autres minist�res	5 559	5 224

b) Administration de programmes au nom d'autres minist�res

Les IRSC administrent des fonds qui proviennent d'autres minist�res et organismes du gouvernement en �mettant des subventions, bourses et autres paiements connexes en leur nom. Durant l'exercice, les IRSC ont administr� 150 000 $ (1 239 838 $ en 2007) en subventions et bourses de ce genre. Ces montants sont indiqu�s comme charges et revenus dans l'�tat des r�sultats des IRSC.

c) Administration des fonds des IRSC par d'autres minist�res

D'autres minist�res et organismes du gouvernement administrent des fonds en �mettant des subventions, bourses et autres paiements au nom des IRSC. Durant l'exercice, les autres minist�res et organismes du gouvernement ont administr� 91 061 335 $ (87 331 623 $ en 2007) pour des subventions et bourses, surtout dans le cadre du Programme de chaires de recherche du Canada. Ces montants sont indiqu�s comme charges dans l'�tat des r�sultats des IRSC.

13. Instruments financiers

La juste valeur des actifs et des passifs financiers est similaire � la valeur comptable de ces instruments en raison de leur �ch�ance prochaine.

Tableau 11: Renseignement sur les programmes de paiements de transfert

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
Date de d�but : octobre 2000			Date de fin : S.O.
Les IRSC administrent une vaste gamme de programmes de subventions qui sont tous �num�r�s dans leur Guide de subventions et bourses et/ou au sujet desquels il est possible de trouver des renseignements sur le Web (www.irsc-cihr.gc.ca). Le site Web d�crit chaque programme, donne les crit�res d'admissibilit�, indique la marche � suivre et les formulaires � produire pour pr�senter une demande, et d�finit les politiques et les proc�dures r�gissant l'utilisation des fonds.
R�sultats strat�giques : 1.0 - Financer la recherche en sant�, 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�, 3.0 - Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances
R�sultats obtenus : Veuillez vous reporter � la Section II du pr�sent rapport (Analyse par r�sultat strat�gique) pour des renseignements d�taill�s sur les r�sultats obtenus.
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	D�penses pr�vues 2007-2008	Autorisations totales 2007-2008	D�penses r�elles 2007-2008	�cart entre [d�penses r�elles et d�penses pr�vues]
Activit� de programme 1.1 - Financer la recherche en sant�
Total des subventions	443,9 $	476,4 $	468,7 $	509,5 $	514,4 $	(45,7 $)
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	443,9 $	476,4 $	468,7 $	509,5 $	514,4 $	(45,7 $)
Activit� de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�
Total des subventions	158,5 $	168,6 $	185 $	185,3 $	175,6 $	9,4 $
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	158,5 $	168,6 $	185 $	185,3 $	175,6 $	9,4 $
Activit� de programme 2.2 - Financer des ressources en recherche, des collaborations et d'autres subventions en vue de renforcer le milieu de la recherche en sant�.
Total des subventions	66,6 $	62,7 $	67,3 $	66,9 $	64,2 $	3,1 $
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	66,6 $	62,7 $	67,3 $	66,9 $	64,2 $	3,1 $
Activit� de programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s.
Total des subventions	9,1 $	9 $	10,8 $	10,8 $	9,5 $	1,3 $
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	9,1 $	9 $	10,8 $	10,8 $	9,5 $	1,3 $
Activit� de programme 2.4 - �clairer la recherche, les pratiques cliniques et les politiques publiques sur les questions �thiques, juridiques et sociales (QEJS) qui ont trait � la sant� et � la recherche en sant�.
Total des subventions	1,4 $	1,7 $	3,8 $	3,8 $	1,8 $	2 $
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	1,4 $	1,7 $	3,8 $	3,8 $	1,8 $	2 $
Activit� de programme 3.1 - Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�.
Total des subventions	33,3 $	32,8 $	37,7 $	38,7 $	37,4 $	0,3 $
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	33,3 $	32,8 $	37,7 $	38,7 $	37,4 $	0,3 $
Activit� de programme 3.2 - Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant�.
Total des subventions	24,2 $	25,4 $	25,6 $	28,1 $	23,4 $	2,2 $
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	24,2 $	25,4 $	25,6 $	28,1 $	23,4 $	2,2 $
Commentaires sur les �carts : Les fonds inutilis�s des subventions et bourses d�coulent des difficult�s qu'ont eues les universit�s � doter les Chaires de recherche du Canada au taux pr�vu.
Activit�s termin�es en 2007-2008 : Cadres de gestion et de responsabilisation ax�s sur les r�sultats (CGGR) termin�s : Projet de CGRR pour le programme IRSC/Rx&D Projet de CGRR pour l'Initiative de recherche clinique Mise � jour du cadre d'�valuation commun pour les 13 instituts CGRR/CVAR int�gr�s pour les subventions d'appui aux instituts Rapports d'�valuation termin�s et approuv�s en 2007‑2008 : �valuation de l'ISFRS : L'�valuation a r�v�l� que l'ISFRS est importante et pertinente pour le mandat des IRSC, le milieu de la recherche en sant�, le gouvernement f�d�ral et les autres intervenants externes, et qu'elle repr�sente une importante plus‑value. Pour les intervenants cl�s, l'ISFRS �tait comparable � des programmes comme les bourses d'�tudes sup�rieures du Canada, les bourses de recherche au doctorat et les bourses de recherche des IRSC pour ce qui est de la formation disciplinaire des stagiaires, de la productivit� scientifique initiale, et des perceptions du milieu de formation et de l'exp�rience des stagiaires. Rapport int�gr�e de l'�valuation des 13 instituts des IRSC : Les points abord�s dans l'�valuation r�pondent aux exigences des IRSC et du Conseil du Tr�sor pour les �valuations formatives. En bref, les points et les conclusions globales dans chaque domaine sont les suivants : Pertinence : Dans quelle mesure a-t-on encore besoin de cet institut pour appuyer une capacit� canadienne et l'excellence dans ce domaine de la recherche en sant�? L'ensemble des IRSC et chacun des 13 instituts demeurent des acteurs comp�tents et n�cessaires dans le financement de la recherche en sant� au Canada, et leurs priorit�s strat�giques et leurs mandats sont jug�s appropri�s et pertinents. Toutefois, l'avis a �t� exprim� pour la plupart des instituts que leurs mandats sont tr�s vastes compte tenu des ressources dont ils disposent. Mise en oeuvre : Quelle a �t� l'influence d'autres facteurs sur l'efficacit� globale des instituts? Tous les instituts ont r�ussi � �tablir des organisations efficaces pour la mise en oeuvre de leurs programmes. Les r�sultats des �valuations d�montrent que les 13 instituts ont recouru efficacement � des m�canismes de planification strat�gique et op�rationnelle et que les processus consultatifs int�gr�s � ces m�canismes ont renforc� les liens et l'engagement des communaut�s d'intervenants. Efficacit� : Avec quelle efficacit� l'institut a-t-il atteint ses objectifs, s'est-il acquitt� de son mandat et de sa mission et a-t-il r�alis� sa vision? Dans quelle mesure l'institut a-t-il contribu� de fa�on efficace et unique � l'objectif global des IRSC? Dans l'ensemble, les �valuations r�v�lent que les instituts sont productifs, ayant accompli des progr�s notables dans la r�alisation de leur mandat et de leurs priorit�s strat�giques. M�me si on estime qu'il est encore trop t�t pour �valuer en profondeur les retomb�es de la recherche en sant� engendr�e par les instituts � partir des activit�s et des r�sultats connus � ce jour, on a soulign� l'efficacit� exemplaire des efforts en production de nouvelles connaissances, en renforcement des capacit�s de recherche en sant� et en cr�ation de partenariats et de collaborations au moyen de diverses initiatives innovatrices. Malgr� sa priorit�, l'application des connaissances a repr�sent� un d�fi de taille pour la majorit� des instituts. Les �valuations des instituts donnent � penser qu'un manque de clart� de la vision et de la d�finition de l'application des connaissances au niveau des IRSC leur a compliqu� la t�che. Autres formules : Existe-t-il d'autres fa�ons d'obtenir les m�mes r�sultats ou des r�sultats sup�rieurs pour ce qui est de la capacit�, de l'excellence et de l'incidence dans cette sph�re de recherche, tout en d�montrant une plus grande efficience? Bien que la question ait �t� explor�e dans les �valuations, il a �t� d�termin� qu'aucune solution de rechange viable au mod�le des instituts n'a �t� pr�sent�e. R�seaux de centres d'excellence (RCE) (trois organismes - CRSNG responsable) : Les r�sultats de l'�valuation se trouvent � l'adresse suivante : http://www.nce.gc.ca/pubs/reports/2007/evaluation/NCEEvaluationReport2007-fr.pdf �tudes de mesure de rendement : - Rapports sur le rendement des 13 instituts �valuation de l'�valuabilit� : - Initiative strat�gique sur l'ob�sit� Autres �tudes/examens de fond : Cr�ation du SRR; Ciel Bleu II - Cadre de mesure de l'impact des IRSC; Cadre d'�valuation des EIRS/ACRS Activit�s pr�vues pour 2008‑2009 : Un plan d'�valuation quinquennal pour l'ensemble de l'organisation est en train d'�tre finalis�, sur la base d'un exercice de priorisation sur cinq ans fond� sur les risques et d'un calendrier approuv�. Le travail pr�vu pour 2008‑2009 inclut : 1) l'ach�vement de l'�valuation des bourses d'�tudes sup�rieures par les trois organismes; 2) l'ach�vement de l'�valuation des bourses de recherche doctorale; 3) l'ach�vement de l'analyse de l'ISFSR; 4) l'amorce de l'�valuation des programmes d'�quipe; 5) l'amorce des �tudes dans le cadre de l'�valuation du programme de subventions de fonctionnement; 6) l'amorce d'une �tude d'�valuation du programme des essais contr�l�s randomis�s; 7) la participation aux �valuations par les trois organismes du Programme des co�ts indirects et du Groupe consultatif interagences en �thique de la recherche et le Secr�tariat en �thique de la recherche.
Le Plan de v�rification interne annuel fond� sur les risques approuv� pour 2008‑2009 pr�voit des v�rifications : 1) de l'administration non financi�re des subventions de fonctionnement ouvertes; et 2) de l'administration financi�re des subventions de fonctionnement ouvertes. Ces v�rifications devraient �tre termin�es au plus tard le 31 d�cembre 2008. De plus, le Plan quinquennal approuv� d'�valuation des risques et de v�rification interne fond�e sur les risques pr�voit des v�rifications de l'administration non financi�re : 1) du programme d'appui salarial en 2009‑2010; 2) du programme de formation en 2010‑2011; et 3) de l'activit� connexe de recherche en 2011‑2012. Le moment et la port�e de ces v�rifications futures peuvent changer par suite des v�rifications en 2008‑2009 des subventions de fonctionnement ouvertes, des r�sultats des v�rifications par le BVG et BCG, et des priorit�s du CT.

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts
Date de d�but : octobre 2000			Date de fin : S.O.
Description : Les instituts de recherche en sant� �valueront les priorit�s de recherche dans leur domaine, d�termineront les besoins � combler et les possibilit�s auxquels la recherche actuelle ne r�pond pas, et consacreront des ressources � ces questions et � ces besoins. Les subventions d'appui aux instituts seront int�gr�es aux syst�mes de paiement actuels des IRSC pour les programmes de financement de la recherche. Ces programmes pr�voient des paiements bimensuels et sont conformes � la politique du CT sur les paiements de transfert.
R�sultats strat�giques: 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�
R�sultats obtenus : Veuillez vous reporter � la Section II du pr�sent rapport (Analyse par r�sultat strat�gique) pour des renseignements d�taill�s sur les r�sultats obtenus.
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	D�penses pr�vues 2007-2008	Autorisations totales 2007-2008	D�penses r�elles 2007-2008	�cart entre [d�penses r�elles et d�penses pr�vues]
Activit� de programme 2.3 - Renforcer et appuyer un solide milieu de recherche en sant� gr�ce � des alliances nationales et internationales et � l'�tablissement de priorit�s
Total des subventions	13 $	13 $	13 $	13 $	13 $	-
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	13 $	13 $	13 $	13 $	13 $	-
Commentaires sur les �carts : s. o.

Le plan quinquennal approuv� d'�valuation des risques et de v�rification fond� sur les risques ne pr�voit pas de v�rification des SAI.

Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada
Date de d�but : Exercice financier 2003-2004			Date de fin : S.O.
Description : Le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada administr� par les IRSC vise � reconna�tre de mani�re sp�ciale et � appuyer les �tudiants qui poursuivent des �tudes de ma�trise ou de doctorat dans une discipline de la sant� au Canada. Ces candidats sont cens�s poss�der un potentiel exceptionnel comme chercheurs productifs. Les bourses du programme sont accord�es dans le cadre des concours nationaux des organismes subventionnaires : CRSNG, CRSH et IRSC. Ces bourses sont destin�es au soutien des laur�ats pendant qu'ils poursuivent leurs �tudes sup�rieures.
R�sultats strat�giques : 2.0 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�
R�sultats obtenus : Veuillez vous reporter � la Section II du pr�sent rapport (Analyse par r�sultat strat�gique) pour des renseignements d�taill�s sur les r�sultats obtenus.
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	D�penses pr�vues 2007-2008	Autorisations totales 2007-2008	D�penses r�elles 2007-2008	�cart entre [d�penses r�elles et d�penses pr�vues]
Activit� de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�
Total des subventions	8,1 $	10,1 $	10,5 $	14,4 $	13,9 $	( 3,4 $)
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	8,1 $	10,1 $	10,5 $	14,4 $	13,9 $	( 3,4 $)
Commentaires sur les �carts : s. o.
Une �valuation des � trois organismes � du Programme de bourses sup�rieures du Canada, sous la direction des IRSC, a �t� entreprise � l'automne 2007‑2008 et devrait �tre termin�e � la fin de 2008‑2009.
Le plan quinquennal approuv� d'�valuation des risques et de v�rification fond� sur les risques ne pr�voit pas de v�rification du Programme de BES.

Nom du programme de paiements de transfert : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche
Date de d�but : Exercice financier 2007-2008			Date de fin : 2011-2012
Description : Le programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) vient en aide aux centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada et de transformer les connaissances en importants avantages commerciaux. Les CECR sont un programme conjoint des trois Conseils, en partenariat avec Industrie Canada. Ce programme permettra au gouvernement f�d�ral de d�terminer les meilleures initiatives sur la base d'un examen international par les pairs et des avis du Conseil consultatif du secteur priv�, et de faire des investissements en partenariat avec d'autres, comme les provinces et les entreprises.
R�sultats strat�giques : 3.0 - Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances
R�sultats obtenus : Veuillez vous reporter � la Section II du pr�sent rapport (Analyse par r�sultat strat�gique) pour des renseignements d�taill�s sur les r�sultats obtenus.
(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	D�penses pr�vues 2007-2008	Autorisations totales 2007-2008	D�penses r�elles 2007-2008	�cart entre [d�penses r�elles et d�penses pr�vues]
Activit� de programme 2.1 - Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�
Total des subventions	-	-	-	73,5 $	73,5 $	( 73,5 $)
Total des contributions	-	-	-	-	-	-
Total des autres types de paiements de transfert	-	-	-	-	-	-
Total de cette activit� de programme	-	-	-	73,5 $	73,5 $	(73,5 $)
Commentaires sur les �carts : s. o.
Les � trois organismes � ont r�cemment �valu� les R�seaux de centres d'excellence, dont les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche font partie du portefeuille. Les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche sont un nouveau programme lanc� au cours de l'�t� 2007‑2008, ce qui explique qu'il n'ait pas �t� �valu� en 2007‑2008.
Le plan quinquennal approuv� d'�valuation des risques et de v�rification fond� sur les risques ne pr�voit pas de v�rification des CECR.

Tableau 12 : V�rifications internes et �valuations

La liste des �valuations et des v�rifications pr�vues aux IRSC pour 2007‑2008 est la suivante :

V�rification interne ou �valuation pr�vue	Date de d�but estimative	Date d'ach�vement estimative
V�rification du syst�me d'information �lectronique (SIE)	Avril 2007	Termin� : octobre 2007
V�rification du Programme de cartes d'achat	Juin 2007	Termin� : novembre 2007
V�rification de la d�l�gation du pouvoir de signer des documents financiers	Septembre 2007	Termin� : f�vrier 2008
V�rification du Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP)	Septembre 2007	Termin� : f�vrier 2008
V�rification de l'�thique de la recherche	Entreprise en 2007‑2008 et se poursuit en 2008‑2009	Mars 2009
�valuation de l'Initiative strat�gique pour la formation en recherche dans le domaine de la sant�	En cours	Date d'ach�vement r�elle : juin 2008
�valuation du Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada (examen � la 4e ann�e)	En cours	Date d'ach�vement estimative : octobre 2008
�valuation sommative des programmes �quipes interdisciplinaires de recherche en sant� et Alliances communautaires pour la recherche en sant�	Projet annul�	Cette �valuation a �t� int�gr�e � l'�valuation des programmes d'�quipe des IRSC. Le cadre pour l'�valuation des programmes d'�quipe a �t� termin� en avril 2008.
�valuation du Programme de partenariat IRSC-PME	Octobre 2007
Cadre d'�valuation pour le Programme de subventions de fonctionnement	En cours	Date d'ach�vement estimative : octobre 2008
Cadre d'�valuation pour le Programme de recherche IRSC/Rx&D	S.O.	Ressources financi�res insuffisantes
Cadre d'�valuation pour le programme Ob�sit� et poids corporel sain	En cours	Date d'ach�vement r�elle : juin 2008

ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada

Information archivée dans le Web

2007-2008 Rapport ministériel sur le rendement

Instituts de recherche en santé du Canada

Table des mati�res

Section I - Aper�u

Message du ministre

Message du pr�sident

D�claration de la direction

Renseignements sommaires

1.1 Cadre de fonctionnement des IRSC

1.2 Facteurs externes et internes qui ont influ� sur le rendement des IRSC en 2007-2008

1.3 Engagement de responsabilit� des IRSC

1.4 Conformit� aux r�sultats strat�giques du gouvernement du Canada

1.5 Comment les IRSC profitent aux Canadiens

Section II - analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

R�sultat strat�gique 1.0 : Recherche exceptionnelle

Sommaire des r�sultats

Rendement au niveau des activit�s de programme de la SGRR

Activit� de programme 1.1 : Financer la recherche en sant�

Risques et d�fis : R�sultat strat�gique 1.0

R�sultat strat�gique 2 : Chercheurs exceptionnels dans des milieux innovateurs

Rendement au niveau des activit�s de programme de la SGRR

Activit� de programme 2.1: Financer des stagiaires et des chercheurs en sant�

Risques et d�fis - R�sultat strat�gique 2.0

R�sultat strat�gique 3.0 : Mise en pratique des r�sultats de la recherche en sant�

Rendement au niveau des activit�s de programme de la SGRR

Activit� de programme 3.1 : Appuyer des activit�s sur l'application, l'�change et l'utilisation des connaissances et sur les strat�gies pour renforcer le syst�me de sant�

Activit� de programme 3.2 : Appuyer les efforts nationaux visant � mettre en �vidence les avantages �conomiques pour le Canada des progr�s en recherche en sant� r�alis�s dans des �tablissements canadiens

Risques et d�fis - R�sultat strat�gique 3.0

Section III - information additionnelle

Tableau 5 : Lien de l'organisme avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada (pour les RMR)

Tableau 6 : Comparaison des d�penses pr�vues par rapport aux d�penses r�elles (�quivalents temps plein compris)

Tableau 7 : Postes vot�s et l�gislatifs

Tableau 8 : Source des revenus disponibles et non disponibles

Tableau 9 : Concordance - Indicateurs de rendement utilis�s dans le RPP pour 2007-2008 et dans le RMR pour 2007-2008

Tableau 10 : �tats financiers

Rapport du v�rificateur

Tableau 11: Renseignement sur les programmes de paiements de transfert

Tableau 12 : V�rifications internes et �valuations

2007-2008
Rapport ministériel sur le rendement