Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Cette activit� vise � administrer le territoire conform�ment � son mandat et � la vision de la CCBN. Outre la direction de tous les services couverts par les autres activit�s du programme, cette activit� assume tous les services administratifs, la g�n�ration des revenus de stationnement et la gestion des biens immobiliers.
Ressources financi�res (en milliers de dollars)
D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
5 078 |
6 043 |
6 216 |
Ressources humaines
Pr�vues |
R�elles |
Diff�rence |
9 �TP |
9 �TP |
0 �TP |
Il est � noter que les ressources financi�res comprennent les paiements en remplacement d’imp�ts.
R�sultats pr�vus :
Au cours de l’ann�e financi�re 2006-2007, la CCBN pr�voyait informer ad�quatement le public des actions et projets � caract�re public, de g�rer sainement les ressources mat�rielles, financi�res et humaines, selon les r�gles administratives gouvernementales et d’avoir g�n�r� les revenus essentiels � l’�quilibre budg�taire et aux besoins et � la prestation d’activit�s et services.
Mesures et indicateurs de rendement :
Les revenus g�n�r�s |
Commentaires obtenus � l’�gard de la gestion |
1 623 040 $ |
Voir tableau 9 |
Respect du budget allou� |
Communiqu�s de presse et avis publics �mis |
9 872 000 $ – explications voir tableau 1 |
Les communiqu�s de presse et avis publics ont �t� transmis lorsque requis. |
R�sultats obtenus :
La CCBN consid�re avoir rencontr� la priorit� no 5 et fait preuve de transparence, de responsabilisation et d’une saine gestion des ressources humaines et financi�res.
Elle a rencontr� les exigences administratives gouvernementales et a suivi rigoureusement le budget et les op�rations de chacun des services. La CCBN a respect� le budget allou� (9 872 000 $) et a report� la somme de 343 000 $ � l’ann�e financi�re 2007-2008.
En mati�re de transparence, il y a lieu de noter que :
Par ailleurs, la CCBN consid�re avoir atteint ses objectifs d’accro�tre les revenus. Au cours de l’ann�e 2006-2007, des revenus de l’ordre de 1 600 000 $ �taient pr�vus. Ceux atteints se chiffrent � 1 623 040 $ pour cette p�riode. Ils proviennent principalement des revenus de stationnement, des activit�s d’animation p�dagogiques, des expositions et diff�rentes activit�s offertes aux usagers et visiteurs. Gr�ce aux revenus atteints, la CCBN peut poursuivre la prestation d’activit�s aux b�n�fices des Canadiens et des Canadiennes et offrir des services de qualit� et ainsi obtenir un niveau de satisfaction important aupr�s des utilisateurs.
D’autre part, la CCBN tient � souligner qu’elle a �t� confront�e � un impr�vu important qui l’obligea � modifier ses priorit�s de travail, � consacrer temps et �nergie ainsi qu’� tenir une r�union sp�ciale de son conseil d’administration. Lors du d�veloppement du projet de r�am�nagement de la pointe � Carcy � Qu�bec, l’un des legs du gouvernement du Canada pour le 400e anniversaire de la ville de Qu�bec, il fut envisag� de relocaliser la sc�ne permanente connue sous le nom de l’� Agora � sur les plaines d’Abraham. Compte tenu des impacts qu’aurait pu avoir une telle r�alisation, la CCBN a proc�d� � un examen s�rieux et minutieux et s’est finalement d�clar�e non favorable � cette relocalisation, car elle aurait pu porter atteinte � l’int�grit� du parc et avoir une r�percussion s�rieuse pour les r�sidants aux abords du parc.
Par ailleurs, compte tenu de l’emplacement et de l’histoire du site d’un autre des legs du gouvernement du Canada � l’occasion du 400e anniversaire de la ville de Qu�bec, � savoir le r�am�nagement du Bassin Brown, la CCBN a �t� approch�e � l’�gard de sa gestion �ventuelle. La CCBN a �t� enthousiaste face � cette id�e. Elle a �tudi� la faisabilit� et particip� � l’�laboration des besoins en vue de la mise en œuvre d’un programme d’animation et d’interpr�tation de ce site qui serait reli� � celui du parc des Champs-de-Bataille. La direction a œuvr� � l’�valuation des co�ts relatifs � la gestion, l’animation et l’entretien et fait conna�tre aux autorit�s responsables ses besoins financiers pour une telle r�alisation puisqu’elle ne serait pas en mesure de prendre cette charge suppl�mentaire avec les ressources actuellement allou�es. La CCBN devrait donc �tre fix�e � l’�gard de la g�rance de ce site dans les prochains mois.
Liste des lois et r�glements
Loi concernant les champs de bataille nationaux de Qu�bec |
1908, 7-8 Edouard VII, chap. 57 et amendements |
R�glement modifiant le R�glement concernant le parc des Champs-de-Bataille nationaux |
DORS/2002-186, 9 mai 2002 |
Site Internet
Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca
Personnes ressources
Michel Leullier, secr�taire de la Commission
Courrier �lectronique : michel.leullier@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secr�taire adjointe
Courrier �lectronique : louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe ex�cutive
Courrier �lectronique : anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des Services financiers
Courrier �lectronique : paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca
Commission des champs de bataille nationaux
390, avenue de Berni�res
Qu�bec (Qu�bec)
G1R 2L7
T�l�phone : (418) 648-3506
T�l�copieur : (418) 648-3638