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ARCHIVÉ - Santé Canada - Tableaux supplémentaires
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Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices) 2012-2013 - 2014-2015
A. Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)
| Nom des vérifications internes | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Exercice 2012 - 2013 | |||
| Vérification du plan d'investissement | Cadre de rendement de l'organisation | En cours | Juin 2012 |
| Vérification de l'élaboration et de l'entretien des applications en technologie de l'information | Gestion des technologies de l'information | En cours | Juin 2012 |
| Vérification de la recherche scientifique | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | En cours | Juin 2012 |
| Vérification des paiements de transfert à l'Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé | Gestion et contrôles financiers | Prévue | Mars 2013 |
| Vérification de suivi - Transport pour raison médicale | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | Septembre 2012 |
| Vérification des opérations régionales | Cadre de rendement de l'organisation | Prévue | Juin 2013 |
| Vérification des contrôles financiers principaux (annuelle) | Gestion et contrôles financiers | Prévue | Septembre 2012 |
| Vérification de l'état de préparation des états financiers | Gestion et contrôles financiers | Prévue | Mars 2013 |
| Vérification de la protection de la vie privée | Gestion des renseignements | Prévue | Décembre 2012 |
| Vérification des produits de santé naturels | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | Décembre 2012 |
| Vérification de la production de rapports sur le rendement/Bureau du contrôleur général (BCG) Vérification horizontale interne sur la conformité à la Politique sur la structure de la gestion, des ressources et des résultats | Activités de vérification horizontale du BCG | Prévue | Mars 2013 |
| Vérification du Programme de santé de la fonction publique | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | Décembre 2012 |
| Exercice 2013 - 2014 | |||
| Vérification de la mise en œuvre du Plan de gestion des produits chimiques | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | Juin 2013 |
| Vérification des services de santé non assurés - soins de la vue, articles de premiers soins, santé mentale | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification de la planification des technologies de l'information | Gestion des technologies de l'information | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification des frais d'utilisation pour les produits de santé | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification des paiements de transfert pour la protection de la santé des Premières nations et des Inuits | Gestion et contrôles financiers | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification des activités de réglementation relatives à la conformité et à la mise en application | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification de suivi - Gestion des urgences | Cadre de gestion intégrée du risque | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification de la gestion de projet | Gestion de projets | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification de PeopleSoft | Gestion des technologies de l'information | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification des contrôles financiers principaux (annuelle) | Gestion et contrôles financiers | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification de l'établissement du budget, de la surveillance des dépenses et des prévisions/BCG - Vérification horizontale interne des prévisions financières | Activités de vérification horizontale du BCG | Prévue | 2013-2014 |
| Vérification des engagements envers l'Examen stratégique et fonctionnel | Gestion des changements organisationnels | Prévue | 2013-2014 |
| BCG - Vérification horizontale interne de l'efficacité des pratiques d'approvision-nement et des marchés de services | Approvisionnement | Prévue | 2013-2014 |
| Exercice 2014 - 2015 | |||
| Vérification des paiements de transfert pour la promotion de la santé des Premières nations et des Inuits et de la prévention des maladies | Gestion et contrôles financiers | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification des paiements de transfert pour les soins à domicile et les soins communautaires | Gestion et contrôles financiers | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification des paiements de transfert pour la capacité du système de santé des Premières nations et des Inuits | Gestion et contrôles financiers | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification de la mise en œuvre de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification du centre d'expertise en matière de subventions et contributions/ BCG - Vérification horizontale interne du Cadre de contrôle de la gestion des subventions et des contributions - Phase 2 | Activités de vérification horizontale du BCG | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification de suivi - Médicaments pharmaceutiques | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification de la fonction ministérielle d'évaluation | Cadre de rendement de l'organisation | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification des contrôles financiers principaux (annuelle) | Gestion et contrôles financiers | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification de la planification de continuité des activités en ce qui a trait aux systèmes essentiels à la mission | Sécurité et planification de la continuité des activités | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification des services externes de la technologie de l'information | Gestion des technologies de l'information | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification des engagements envers l'Examen stratégique fonctionnel | Gestion des changements organisationnels | Prévue | 2014-2015 |
| Vérification des produits biologiques et radiopharmaceutiques | Qualité de l'analyse des programmes et des politiques | Prévue | 2014-2015 |
B. Évaluations à venir (trois prochains exercices)
| Nom des évaluations | Type d'évaluation | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Exercice 2012 - 2013 | |||
| Programme de contributions pour les politiques en matière de soins de santé - Évaluation | 1.1 Système de santé canadien | En cours | Décembre 2012 |
| Programme de subventions internationales à la santé de Santé Canada et détermination de la contribution à l'Organisation panaméricaine de la santé - Évaluation | 1.1.4 Partenariats internationaux en santé | Prévue | Décembre 2012 |
| Programme de contribution pour les langues officielles en santé - Évaluation | 1.3 Développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire | En cours | Septembre 2012 |
| Feuille de route pour la dualité linguistique canadienne 2008-2013 : agir pour l'avenir - Évaluation horizontale (Responsabilité Patrimoine) | 1.3 Développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire | Prévue | Mars 2013 |
| Mise en œuvre de l'élément Plan d'action en matière de réglementation agricole de Cultivons l'avenir - Évaluation horizontale (Responsabilité AAC) | 2.1.1 Médicaments 2.2 Salubrité des aliments et nutrition |
Prévue | Mars 2013 |
| Programme des médicaments à usage vétérinaire - Évaluation | 2.1.1 Médicaments 2.2.1 Salubrité des aliments |
En cours | Mars 2013 |
| Programme de don, distribution et transplantation d'organes et de tissus (DTOT) - Évaluation | 2.1.2 Produits biologiques et radiopharmaceutiques | Prévue | Décembre 2012 |
| Programme des instruments médicaux - Évaluation | 2.1.3 Instruments médicaux | En cours | Mars 2013 |
| Programme fédéral des sites contaminés - Évaluation horizontale (Responsabilité EC et SCT) | 2.3 Risques pour la santé liés à l'environnement 3.1.2.2 Santé environnementale des collectivités inuites et des Premières nations |
Prévue | Mars 2013 |
| Produits de consommation et des pesticides - Évaluation | 2.4 Sécurité des produits de consommation 2.6.2 Dispositifs émettant des radiations 2.7 Sécurité des pesticides |
En cours | Septembre 2012 |
| Améliorer l'accès aux outils de lutte antiparasitaire - Évaluation | 2.7 Sécurité des pesticides | Prévue | Mars 2013 |
| Programme de financement du traitement de la toxicomanie (programme relié à la Stratégie nationale antidrogue) - Évaluation | 2.5.2 Substances contrôlées | Prévue | Mars 2013 |
| Santé mentale et de toxicomanie dans les collectivités Inuites et des Premières nations - Évaluation du groupe | 3.1.1.2 Bien-être mental dans les collectivités Inuites et des Premières nations | En cours | Septembre 2012 |
| Plan d'action pour l'approvisionnement en eau potable et le traitement des eaux usées des Premières nations - Évaluation horizontale (Responsabilité AINC) | 3.1.2.2 Santé environnementale des collectivités Inuites et des Premières nations | Prévue | Mars 2013 |
| Soins cliniques offerts aux collectivités Inuites et des Premières nations et aux bénéficiaires - Évaluation | 3.1.3.1 Soins cliniques offerts aux collectivités Inuties et des Premières nations et aux bénéficiaires | Prévue | Mars 2013 |
| Soins à domicile et communautaires offerts aux collectivités Inuites et des Premières nations - Évaluation | 3.1.3.2 Soins à domicile et communautaires offerts aux collectivités Inuites et des Premières nations | Prévue | Mars 2013 |
| Mise en œuvre de l'Accord-cadre tripartite de la Colombie-Britannique sur la gouvernance de la santé par les Premières nations - Évaluation | 3.3.1.1 Planification de la santé et contrôle de la qualité pour les collectivités Inuites et des Premières nations | En cours | Mars 2013 |
| Ressources humaines en santé des collectivités inuites et des Premières nations - Évaluation | 3.3.1.2 Ressources humaines en santé des Premières nations et des Inuits | Prévue | Mars 2013 |
| Innovation en soins infirmiers des collectivités inuites et des Premières nations - Évaluation | 3.3.2.3 Innovation en soins infirmiers des Premières nations et des Inuits | Prévue | Mars 2013 |
| Exercice 2013 - 2014 | |||
| Plan d'action pour assurer la sécurité des produits alimentaires et de consommation (PASPAC) - Évaluation horizontale (Responsabilité SC) | 1.1 Système de santé canadien 2.1 Produits de santé 2.2 Nutrition et alimentation saine 2.4 Sécurité des produits de consommation 2.6 Radioprotection 2.7 Sécurité des pesticides |
Prévue | Mars 2014 |
| Programme de contributions pour la santé des femmes - Évaluation | 1.1.1 Priorités du système de santé | Prévue | Décembre 2013 |
| Directive du Cabinet sur la rationalisation de la réglementation et le Plan d'action - Évaluation horizontale (Responsabilité SCT) | 2 Les Canadiens sont informés des risques pour la santé associés aux aliments, aux produits, aux substances et aux environnements, protégés contre ces mêmes risques et au fait des avantages inhérents à une saine alimentation | Prévue | Mars 2014 |
| Programme des médicaments à usage humain - Évaluation du groupe | 2.1.1 Médicaments | Prévue | Septembre 2013 |
| Stratégie pour la gestion de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) au Canada - Évaluation (Responsabilité ACIA) | 2.1.1 Médicaments 2.1.2 Produits biologiques et radiopharmaceutiques 2.1.4 Produits de santé naturels 2.2.1 Salubrité des aliments |
Prévue | Mars 2014 |
| Programme des Produits biologiques - Évaluation | 2.1.2 Produits biologiques et radiopharmaceutiques | Prévue | Juin 2013 |
| Mise en œuvre d'un plan d'action pour protéger la santé humaine contre les contaminants environnementaux - Évaluation horizontale (Responsabilité SC) | 2.3.1 Changement climatique 2.3.2 Qualité de l'air 2.3.4 Répercussions des produits chimiques sur la santé 3.1.2.2 Santé environnementale des Premières nations et des Inuits |
Prévue | Décembre 2013 |
| Programme de la qualité de l'eau - Évaluation | 2.3.3 Qualité de l'eau | Prévue | Mars 2014 |
| Développement des enfants en santé dans les collectivités Inuites et des Premières nations - Évaluation | 3.1.1.1 Développement des enfants en santé dans les collectivités Inuites et de Premières nations | Prévue | Mars 2014 |
| Bien-être mental dans les collectivités Inuites et des Premières nations - Évaluation | 3.1.1.2 Bien-être mental dans les collectivités inuites et des Premières nations | Prévue | Mars 2014 |
| Modes de vie sains dans les collectivités Inuites et des Premières nations - Évaluation | 3.1.1.3 Modes de vie sains dans les collectivités Inuites et des Premières nations | Prévue | Mars 2014 |
| Exercice 2014 - 2015 | |||
| Initiative de recherche et de développement en génomique - Évaluation horizontale (Responsabilité CNRC) | 1.1.3 Nouveau enjeux en santé | Prévue | Décembre 2014 |
| Fonds des initiatives communautaires de la stratégie antidrogue (FICSA) - Évaluation | 2.5.2 Substances contrôlées | Prévue | Mars 2015 |
| Lutte contre les maladies transmissibles et prise en charge des maladies transmissibles dans les collectivités inuites et des Premières nations - Évaluation | 3.1.2.1 Lutte contre les maladies transmissibles et prise en charge des maladies transmissibles dans les collectivités inuites et des Premières nations | Prévue | Mars 2015 |
| Prestations supplémentaires en santé à l'intention des membres des Premières nations et des Inuits - Évaluation | 3.2 Prestations supplémentaires en santé à l'intention des membres des Premières nations et des Inuits | Prévue | Mars 2015 |
