Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Agence du revenu du Canada - Tableaux supplémentaires

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».

Vérification interne

L'examen et la mise à jour annuels selon les risques concernant le calendrier des vérifications prévues peut donner lieu à des changements dans les vérifications à mener en 2011-2013.

Le lien suivant donne accès à tous les rapports des vérifications qui ont été achevées jusqu'ici.

Titre de la vérification interne
Type de vérification
État
Date d'achèvement prévue
Procédures sélectionnées de fin d'exercice 2011-2012
Assurance
En cours
2012-2013
Gestion de l'accès des utilisateurs
Assurance
En cours
2012-2013
Rapport de suivi intégré de 2012
Suivi
En cours
2012-2013
Application des paiements
Assurance
En cours
2012-2013
Vérification des contrats des fournisseurs
Assurance
En cours
2012-2013
Cadre de responsabilisation en matière d'approvisionnement
Assurance
En cours
2012-2013
Commerce électronique
Assurance
En cours
2012-2013
Gestion des changements à la TI
Assurance
En cours
2012-2013
Gestion des comptes clients
Assurance
En cours
2012-2013
Surveillance financière des activités administrées
Assurance
En cours
2012-2013
Protocole d'entente avec Revenu Québec
Assurance
En cours
2012-2013
Gestion de la discipline
Assurance
En cours
2012-2013
Programme d'enquête de sécurité sur le personnel
Assurance
En cours
2012-2013
Programme de rapprochement des validités de confiance des T1
Assurance
Prévue
2012-2013
Vérification de la gestion des contrats
Assurance
Prévue
2012-2013
Économie clandestine
Suivi
Prévue
2012-2013
Gestion des risques de l'entreprise
Assurance
Prévue
2012-2013
Enquêtes internes
Assurance
Prévue
2012-2013
Frais d'administration du RPC/AE pour l'année de base 2011-2012
Assurance
Prévue
2012-2013
Gestion du cycle de vie des serveurs de l'EIR
Suivi
Prévue
2012-2013
Solutions locales
Suivi
Prévue
2012-2013
Gestion de la charge de travail liée aux faillites et à l'insolvabilité des contribuables
Assurance
Prévue
2012-2013
Programmes de sensibilisation des contribuables
Assurance
Prévue
2012-2013
Procédures sélectionnées de fin d'exercice 2012-2013
Assurance
Prévue
2013-2014
Traitement des déclarations de fiducies (T3)
Assurance
Prévue
2013-2014
Évaluation des risques de la gestion de la charge de travail
Assurance
Prévue
2013-2014
Initiatives et programmes de surveillance
Assurance
Prévue
2013-2014
Vérifications spécialisées
Assurance
Prévue
2013-2014
Restructuration des systèmes d'observation
Assurance
Prévue
2013-2014
Contrôles de la surveillance financière – Biens de l'ARC
Assurance
Prévue
2013-2014
Échange de données avec les partenaires de l'ARC
Assurance
Prévue
2013-2014
Aliénation des biens de la TI
Assurance
Prévue
2013-2014
Accès à distance sécurisé
Assurance
Prévue
2013-2014
Médias sociaux
Assurance
Prévue
2013-2014
Contrôles de la surveillance financière – Activités de l'ARC – Passifs
Assurance
Prévue
2014-2015
Procédures sélectionnées de fin d'exercice 2013-2014
Assurance
Prévue
2014-2015
Vérification de la surveillance et de l'établissement de rapport sur l'approvisionnement
Assurance
Prévue
2014-2015
Vérification post-contractuelle des fournisseurs en matière d'approvisionnement
Assurance
Prévue
2014-2015
Vérification des processus d'appel d'offres et d'adjudication de contrats
Assurance
Prévue
2014-2015
Certification et attestation
Assurance
Prévue
2014-2015
Gestion de la Politique relative aux blessures et maladies
Assurance
Prévue
2014-2015
Approvisionnement des matériaux et des logiciels de la TI
Assurance
Prévue
2014-2015
Gestion de l'intranet de l'ARC
Assurance
Prévue
2014-2015
Comptes clients – Programmes gouvernementaux
Assurance
Prévue
2014-2015
Contrats de formation des langues officielles – Observation des fournisseurs
Assurance
Prévue
2014-2015

Calendrier des vérifications internes

Évaluations


Titre de l'évaluation
Activité de programme
État
Date d'achèvement prévue
Inscription des entreprises
Cotisation des déclarations et traitement des paiements
En cours
2012-2013
Appels en matière fiscale et de bienfaisance
Appels
En cours
2012-2013
Suivi intégré 2012 de la DGVEE
Horizontal
En cours
2012-2013
Correspondance administrative externe
Horizontal
Prévue
2012-2013
Gestion de l'observation horizontale
Horizontal
Prévue
2013-2014
Programmes de sensibilisation des contribuables
Horizontal
Prévue
2013-2014
Compte d'épargne libre d'impôt
Cotisation des déclarations et traitement des paiements
Prévue
2013-2014
Traitement des déclarations de fiducies (T3)
Établissement de rapport sur l'observation
Prévue
2013-2014
Allègements pour les contribuables et plaintes liées au service
Cotisation des déclarations et traitement des paiements
Prévue
2014-2015
Observation des employeurs
Comptes clients et observation des déclarations
Prévue
2014-2015
Prestation fiscale canadienne pour enfants
Programmes de prestations
Prévue
2014-2015
Régimes enregistrés
Cotisation des déclarations et traitement des paiements
Prévue
2014-2015

Plan d'évaluation