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ARCHIVÉ - Défense nationale

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SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

Tableaux de renseignements supplémentaires

Les renseignements suivants sont disponibles dans le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor.

Tableau 1 : Précisions relatives aux programmes de paiements de transfert (PPT)
Tableau 2 : Achats écologiques
Tableau 3 : Vérifications et évaluations internes
Tableau 4 : Sources des recettes disponibles et non disponibles
Tableau 5 : Rapport d'étape sur les grands projets de l'État
Tableau 6 : Résumé des dépenses en immobilisations par activité de programme

Autres points d'intérêt

Les renseignements suivants sont disponibles dans le site Web de la Défense.

Dépenses ministérielles prévues et équivalents temps plein
Organigramme de la Défense nationale
Lois et règlements administrés
Partenaires et intervenants clés
Diagramme de l'Architecture des activités de programme de la Défense
Lien du Ministère avec les résultats du gouvernement du Canada
Estimations des coûts des opérations nationales et continentales des FC
Estimations des coûts des opérations internationales des FC
Force de réserve
Taux d'attrition antérieurs et prévus des FC
Milieu de travail
Grands projets d'immobilisations (dépenses de plus de 60 M$)
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 M$
Sommaire des programmes de paiements de transfert par activité de programme
Aperçu du portefeuille de la Défense – Ressources humaines et financières
- Secrétariat national de recherche et de sauvetage
- Centre de la sécurité des télécommunications Canada
- Recherche et développement pour la défense Canada
- Cabinet du Juge-avocat général
- Bureau de l'Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes

ACRONYMES

AAP - Architecture des activités de programme

ACC - Anciens Combattants Canada

CAC - Centre d'apprentissage et de carrière de la Défense

CBRN - Chimique, biologique, radiologique et(ou) nucléaire

CEMD - Chef d'état-major de la Défense

CMI - Centre météorologique interarmées

CMRL - Centre médical régional de Landstuhl

DTL - Décompression dans un tiers lieu

ESB - Équipe de soutien aux blessés

ETP - Équivalent temps plein

F rég - Force régulière

FC - Forces canadiennes

FIAS - Force internationale d'assistance à la sécurité

FOI-Afg - Force opérationnelle interarmées en Afghanistan

FOIN - Force opérationnelle interarmées (Nord)

FSD - Forum sur la sécurité et la défense

G8 - Groupe des huit

GED - Programme de gérance de l'environnement de la Défense

GI - Gestion de l'information

GRC - Gendarmerie royale du Canada

II&E - Instruction individuelle et éducation

JOINTEX - Joint Exercise (Exercice interarmées)

MDN - Ministère de la Défense nationale

MR - Militaire du rang

NORAD - Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord

OEA - Organisation des États américains

OMB - Bureau de l'Ombudsman

ONG - Organisation non gouvernementale

ONU - Organisation des Nations Unies

OSCE - Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe

OTAN - Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

PASCF - Plan d'action sur les sites contaminés fédéraux

PI - Plan d'investissement

PRM - Profil de risque du Ministère

RAD - Réseau d'apprentissage de la Défense

RPP - Rapport sur les plans et les priorités

SCT - Secrétariat du Conseil du Trésor

SDCD - Stratégie de défense Le Canada d'abord

SDD - Stratégie de développement durable

SGRR - Structure de gestion des ressources et des résultats

SMOFC - Service météorologique et océanographique des Forces canadiennes

S&T - Science et technologie

TI - Technologie de l'information

TPSGC - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

UXO - Munition explosive non explosée

ZEE - Zone économique exclusive

Contactes

Renseignements concernant les plans et les priorités ainsi que sur le rendement du Ministère

Vice-amiral J.A.D. Rouleau, CMM, MSM, CD
Vice-chef d'état-major de la Défense
Quartier général de la Défense nationale
101, Promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2

Téléphone: 613-992-6052
Télécopieur : 613-992-3945

Renseignements d'ordre financier

M. Kevin Lindsey
Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministère)
Quartier général de la Défense nationale
101, Promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2

Téléphone : 613-992-5669
Télécopieur : 613-992-9693

Renseignements généraux

M^me Josée Touchette
Sous-ministre adjoint (Affaires publiques)
Quartier général de la Défense nationale
101, Promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2

Téléphone : 613-995-2534
Télécopieur : 613-992-4739

TTY/ATS : 1-800-467-9877
Courriel : information@forces.gc.ca

NOTES EN FIN D'OUVRAGE

[1] Le ministère de la Défense nationale (MDN) et les Forces canadiennes (FC) ainsi que les organisations et les agences qui forment le portefeuille de la Défense sont appelés ensemble «la Défense ».

[2] Les dépenses en immobilisations sont comprises dans les dépenses du Ministère

[3] Notes concernant les tableaux des activités de programme :

Sauf indication contraire, les ETP (équivalents temps plein) militaires représentent les crédits 1 et 5 de la Force régulière et comprennent les membres de la Première réserve en service de classe « C ».
Les ETP militaires sont calculés à partir d'une formule financière représentative, puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activités de programme.
La planification liée aux effectifs civils est réalisée à l'aide d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS). Par conséquent, les chiffres des ETP représentent une valeur équivalente en dollars.
Veuillez noter qu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les chiffres des ETP militaires et civils présentés dans le présent RPP et ceux sur lesquels se fonde l'affectation des ressources financières approuvée pour la Mise à jour annuelle des niveaux de référence (MJANR) de 2010-2011.
Les ETP civils prévus comprennent les projections de croissance et doivent faire l'objet d'une approbation budgétaire finale.
Les ETP civils comprennent la Défense nationale et les organisations du portefeuille de la Défense.
Si les priorités des initiatives opérationnelles ou de gestion sont révisées au cours de l'année financière, il se peut que certains effectifs soient réaffectés à d'autres activités de programme, au besoin.
En raison de la méthodologie utilisée pour assurer la répartition des RH dans l'ensemble de l'AAP, les totaux généraux des données financières sur les RH ne correspondent pas tout à fait à ceux des tableaux financiers. En cas d'écart, il faut accorder la préséance aux données des tableaux financiers.

[4] JOINTEX (Exercice interarmées) est une série d'exercices exigée par le CEMD qui vise deux objectifs, soit exercer les FC à l'exécution d'opérations interarmées au niveau opérationnel et amener les FC à développer davantage leurs capacités interarmées. La première activité JOINTEX sera une journée de perfectionnement professionnel à l'intention des officiers généraux en avril 2010. La deuxième, qui est prévue en novembre 2010, sera une validation de principe technique exécutée par le Centre d'expérimentation des Forces canadiennes (CEFC) ayant pour but de démontrer la capacité des FC de donner de l'instruction à distance dans un environnement synthétique. La troisième activité sera un jeu de guerre, qui se déroulera en 2011, suivi d'un exercice assisté par ordinateur (CAX) en 2012. On prévoit par la suite faire de JOINTEX un exercice annuel.

[5] Liste des émetteurs utilisés par une force ou dans un scénario, qui comporte des informations particulières sur les caractéristiques électromagnétiques, les paramètres, les emplacements et les plateformes de ces émetteurs.

[6] Quand l'exercice PANAMAX a été organisé pour la première fois, en 2003, trois pays y prenaient part : le Panama, le Chili et les États‑Unis. C'est devenu maintenant le plus important exercice d'interaction entre des forces étrangères de l'USSOUTHCOM. Pendant PANAMAX 2009, qui s'est déroulé du 11 au 22 septembre 2009, plus de 4 500 militaires de 20 pays ont participé à un exercice en milieu réel (LIVEX ) s'étalant sur douze jours. En 2010, dix personnes représenteront les FC lors de l'exercice PANAMAX.

[7] NOTA : Le résultat stratégique lié aux services internes est défini par le Secrétariat du Conseil du Trésor et il est le même pour toutes les organisations du gouvernement du Canada.