SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
Tableaux de renseignements supplémentaires
Les renseignements suivants sont disponibles dans le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor.
- Tableau 1 : Précisions relatives aux programmes de paiements de transfert (PPT)
- Tableau 2 : Achats écologiques
- Tableau 3 : Vérifications et évaluations internes
- Tableau 4 : Sources des recettes disponibles et non disponibles
- Tableau 5 : Rapport d'étape sur les grands projets de l'État
- Tableau 6 : Résumé des dépenses en immobilisations par activité de programme
Autres points d'intérêt
Les renseignements suivants sont disponibles dans le site Web de la Défense.
- Dépenses ministérielles prévues et équivalents temps plein
- Organigramme de la Défense nationale
- Lois et règlements administrés
- Partenaires et intervenants clés
- Diagramme de l'Architecture des activités de programme de la Défense
- Lien du Ministère avec les résultats du gouvernement du Canada
- Estimations des coûts des opérations nationales et continentales des FC
- Estimations des coûts des opérations internationales des FC
- Force de réserve
- Taux d'attrition antérieurs et prévus des FC
- Milieu de travail
- Grands projets d'immobilisations (dépenses de plus de 60 M$)
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 M$
- Sommaire des programmes de paiements de transfert par activité de programme
- Aperçu du portefeuille de la Défense – Ressources humaines et financières
- Secrétariat national de recherche et de sauvetage
- Centre de la sécurité des télécommunications Canada
- Recherche et développement pour la défense Canada
- Cabinet du Juge-avocat général
- Bureau de l'Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes
ACRONYMES
A
AAP - Architecture des activités de programme
ACC - Anciens Combattants Canada
C
CAC - Centre d'apprentissage et de carrière de la Défense
CBRN - Chimique, biologique, radiologique et(ou) nucléaire
CEMD - Chef d'état-major de la Défense
CMI - Centre météorologique interarmées
CMRL - Centre médical régional de Landstuhl
D
DTL - Décompression dans un tiers lieu
E
ESB - Équipe de soutien aux blessés
ETP - Équivalent temps plein
F
F rég - Force régulière
FC - Forces canadiennes
FIAS - Force internationale d'assistance à la sécurité
FOI-Afg - Force opérationnelle interarmées en Afghanistan
FOIN - Force opérationnelle interarmées (Nord)
FSD - Forum sur la sécurité et la défense
G
G8 - Groupe des huit
GED - Programme de gérance de l'environnement de la Défense
GI - Gestion de l'information
GRC - Gendarmerie royale du Canada
I
II&E - Instruction individuelle et éducation
J
JOINTEX - Joint Exercise (Exercice interarmées)
M
MDN - Ministère de la Défense nationale
MR - Militaire du rang
N
NORAD - Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord
O
OEA - Organisation des États américains
OMB - Bureau de l'Ombudsman
ONG - Organisation non gouvernementale
ONU - Organisation des Nations Unies
OSCE - Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
OTAN - Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
P
PASCF - Plan d'action sur les sites contaminés fédéraux
PI - Plan d'investissement
PRM - Profil de risque du Ministère
R
RAD - Réseau d'apprentissage de la Défense
RPP - Rapport sur les plans et les priorités
S
SCT - Secrétariat du Conseil du Trésor
SDCD - Stratégie de défense Le Canada d'abord
SDD - Stratégie de développement durable
SGRR - Structure de gestion des ressources et des résultats
SMOFC - Service météorologique et océanographique des Forces canadiennes
S&T - Science et technologie
T
TI - Technologie de l'information
TPSGC - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
U
UXO - Munition explosive non explosée
Z
ZEE - Zone économique exclusive
Contactes
Renseignements concernant les plans et les priorités ainsi que sur le rendement du Ministère
Vice-amiral J.A.D. Rouleau, CMM, MSM, CD Vice-chef d'état-major de la Défense Quartier général de la Défense nationale 101, Promenade du Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2 |
Téléphone: 613-992-6052 Télécopieur : 613-992-3945 |
Renseignements d'ordre financier
M. Kevin Lindsey Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministère) Quartier général de la Défense nationale 101, Promenade du Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2 |
Téléphone : 613-992-5669 Télécopieur : 613-992-9693 |
Renseignements généraux
Mme Josée Touchette Sous-ministre adjoint (Affaires publiques) Quartier général de la Défense nationale 101, Promenade du Colonel-By Ottawa (Ontario) K1A 0K2 |
Téléphone : 613-995-2534 Télécopieur : 613-992-4739 TTY/ATS : 1-800-467-9877 Courriel : information@forces.gc.ca |
NOTES EN FIN D'OUVRAGE
[1] Le ministère de la Défense nationale (MDN) et les Forces canadiennes (FC) ainsi que les organisations et les agences qui forment le portefeuille de la Défense sont appelés ensemble «la Défense ».
[2] Les dépenses en immobilisations sont comprises dans les dépenses du Ministère
[3] Notes concernant les tableaux des activités de programme :
- Sauf indication contraire, les ETP (équivalents temps plein) militaires représentent les crédits 1 et 5 de la Force régulière et comprennent les membres de la Première réserve en service de classe « C ».
- Les ETP militaires sont calculés à partir d'une formule financière représentative, puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activités de programme.
- La planification liée aux effectifs civils est réalisée à l'aide d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS). Par conséquent, les chiffres des ETP représentent une valeur équivalente en dollars.
- Veuillez noter qu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les chiffres des ETP militaires et civils présentés dans le présent RPP et ceux sur lesquels se fonde l'affectation des ressources financières approuvée pour la Mise à jour annuelle des niveaux de référence (MJANR) de 2010-2011.
- Les ETP civils prévus comprennent les projections de croissance et doivent faire l'objet d'une approbation budgétaire finale.
- Les ETP civils comprennent la Défense nationale et les organisations du portefeuille de la Défense.
- Si les priorités des initiatives opérationnelles ou de gestion sont révisées au cours de l'année financière, il se peut que certains effectifs soient réaffectés à d'autres activités de programme, au besoin.
- En raison de la méthodologie utilisée pour assurer la répartition des RH dans l'ensemble de l'AAP, les totaux généraux des données financières sur les RH ne correspondent pas tout à fait à ceux des tableaux financiers. En cas d'écart, il faut accorder la préséance aux données des tableaux financiers.
[4] JOINTEX (Exercice interarmées) est une série d'exercices exigée par le CEMD qui vise deux objectifs, soit exercer les FC à l'exécution d'opérations interarmées au niveau opérationnel et amener les FC à développer davantage leurs capacités interarmées. La première activité JOINTEX sera une journée de perfectionnement professionnel à l'intention des officiers généraux en avril 2010. La deuxième, qui est prévue en novembre 2010, sera une validation de principe technique exécutée par le Centre d'expérimentation des Forces canadiennes (CEFC) ayant pour but de démontrer la capacité des FC de donner de l'instruction à distance dans un environnement synthétique. La troisième activité sera un jeu de guerre, qui se déroulera en 2011, suivi d'un exercice assisté par ordinateur (CAX) en 2012. On prévoit par la suite faire de JOINTEX un exercice annuel.
[5] Liste des émetteurs utilisés par une force ou dans un scénario, qui comporte des informations particulières sur les caractéristiques électromagnétiques, les paramètres, les emplacements et les plateformes de ces émetteurs.
[6] Quand l'exercice PANAMAX a été organisé pour la première fois, en 2003, trois pays y prenaient part : le Panama, le Chili et les États‑Unis. C'est devenu maintenant le plus important exercice d'interaction entre des forces étrangères de l'USSOUTHCOM. Pendant PANAMAX 2009, qui s'est déroulé du 11 au 22 septembre 2009, plus de 4 500 militaires de 20 pays ont participé à un exercice en milieu réel (LIVEX ) s'étalant sur douze jours. En 2010, dix personnes représenteront les FC lors de l'exercice PANAMAX.
[7] NOTA : Le résultat stratégique lié aux services internes est défini par le Secrétariat du Conseil du Trésor et il est le même pour toutes les organisations du gouvernement du Canada.
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